Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2001
2001
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Liste des membres présents | Pas de rapporteur |
| Départ en retraite de M. Jean-Paul CHEVAILLER, Directeur Général des Services et de M. Claude DELITOT, Directeur Général Adjoint des Services Techniques - Communication de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Gymnase des Clairs-Soleils - Remise d'une pétition à M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Dates des prochaines séances | M. LE MAIRE |
| Consultation de la population sur le thème des déplacements - Information du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Exercice 2001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Délégations - Désignation et modification de représentants | M. LE MAIRE |
| Aménagement et Réduction du Temps de Travail dans les services municipaux | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel Communal - Filière culturelle - Personnel enseignant - Régime indemnitaire | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel Communal - Filière médico-sociale - Cadre d'emplois des psychologues - Régime indemnitaire | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel Communal - Oeuvres sociales - Convention entre la Ville et le Comité des Oeuvres Sociales - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Logement de fonction - Concession au Directeur Général des Services | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Centre Communal d'Action Sociale - Financement du programme d'investissement 2001 - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement de deux emprunts de 600 000 euros et 270 000 euros contractés auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Comptabilité - Exercice 2001 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2001 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédit complémentaire par reprise sur le compte de dépenses imprévues | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2001 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | M. LE MAIRE |
| Exercice 2001 - Budget Annexe Service de Soins à Domicile pour les Personnes Agées (SSADPA) - Modification | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Exercice 2002 - Budget général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Besançon - Dispositions tarifaires pour 2002 - Compensations financières et gratuités | M. LE MAIRE |
| Ressources budgétaires 2002 - Fixation de divers tarifs | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle à l'ADAPEI | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle au Clairs-Soleils Basket Club | M. LE MAIRE |
| Subvention aux classes de découverte - 7ème répartition | Mme FELLMANN |
| Subventions aux associations péri-scolaires et à la PEP - SAPADEMA | Mme FELLMANN |
| Contrat de Ville 2001 - Contrat Educatif Local - Volet Enseignement - Attribution de subvention | Mme FELLMANN |
| Subvention complémentaire à la Caisse des Ecoles | Mme FELLMANN |
| Subventions pour congrès | Mme l'Adjointe PANIER |
| Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Opération «Un coup de pouce pour l'euro» - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Parlement Européen | M. LE MAIRE |
| Info Point Europe - Formation d'«Euroformateurs» bénévoles - Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'Institut National pour une Retraite ACtive (INRAC) - Convention | M. LE MAIRE |
| Passage à l'euro - Achat de convertisseurs spécifiques - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie | M. LE MAIRE |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transfert de biens immobiliers en zones d'activités économiques - Modalités juridiques, financières et patrimoniales - Avis du Conseil Municipal | M. l'Adjoint FUSTER |
| Conseils de Quartiers - Révision de la Charte de fonctionnement | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Marché Beaux-Arts - Mise en place d'actions de qualification et de promotion - Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs | M. l'Adjoint MARIOT |
| Assainissement Non Collectif - Adoption du règlement municipal | M. l'Adjoint LIME |
| Opéra-Théâtre - Délégation de Service Public - Lancement de la procédure de publicité - Adoption du cahier des charges | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Conservatoire National de Région - Subvention de fonctionnement du Département du Doubs - Convention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Activités en direction de l'enfance et de la jeunesse - Convention avec les Francas pour la période 2002-2004 | Mme FELLMANN |
| Opération de renouvellement urbain - Acceptation de la candidature de Besançon - Convention avec les partenaires | M. l'Adjoint LOYAT |
| Compétence Transports - Convention entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Avenant n° 1 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Capture d'animaux errants - Renouvellement de la convention pour l'année 2002 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Coopération décentralisée avec Man (Côte d'Ivoire) - Réalisation d'une étude géotechnique sur le site d'implantation d'une décharge d'ordures ménagères - Convention avec l'Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisée (ARDECOD) | M. l'Adjoint MAIRE |
| Bilan de l'opération Top Vacances Eté 2001 - Versement du solde des subventions | M. LE MAIRE |
| Réalisation d'un film documentaire sur le quartier des Clairs-Soleils - Convention avec la Société KG PRODUCTION et M. Dominique FERET | M. LE MAIRE |
| Piscine-Patinoire La Fayette - Exploitation du Bar-Restaurant du 1er janvier 2002 au 31 décembre 2004 - Concession d'occupation - Lancement de la consultation - Adoption du cahier des charges | M. l'Adjoint COLY |
| Immeuble 4, place du Huit Septembre - Bail au profit de la Ville | M. l'Adjoint LIME |
| Tribunal de Grande Instance - Affaire SIDOM de Cussey-sur-l'Ognon - Appel | M. LE MAIRE |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'une peinture de Jean RICARDON - Demande de subvention au Fonds Régional d'Acquisition pour les Musées | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration de deux peintures d'Albert MARQUET - Demande de subvention à l'Etat | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Projet de construction de la Maison de Quartier de Velotte - Adoption de l'Avant-Projet Sommaire - Demande de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Groupe Scolaire Jean Macé - Aménagement d'un restaurant scolaire - Adoption de l'Avant-Projet Sommaire de travaux (APS) - Demande de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Rénovation d'une maison 11, avenue de la 7ème Armée Américaine dans le cadre d'un bail à réhabilitation - Subvention à Habitat et Développement Local du Doubs | M. l'Adjoint BAUD |
| Crèche Bersot - Transformation en Maison de l'Enfance - Demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales de Besançon | Mme FELLMANN |
| Marchés annuels de l'année 2002 - Autorisation de signature | M. LE MAIRE |
| Acquisition d'une parcelle Chemin Marguerite Marchand à M. et Mme Patrick LODS | M. l'Adjoint LOYAT |
| Construction de 7 logements 3, rue Berthoud - Subvention à l'Office Public d'HLM de Besançon | M. LE MAIRE |
| Renouvellement Urbain des quartiers de Palente/Orchamps et Montrapon - Etude urbaine, diagnostic et préconisations - Participation financière de la Ville - Modification de la délibération du 8 novembre 2001 | M. l'Adjoint BAUD |
| Renouvellement urbain du quartier de Palente - Diagnostic social de l'îlot Gounod - Subvention à la SAFC | M. l'Adjoint BAUD |
| Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2002 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Forêts communales - Destination des coupes de bois marqués ou à marquer - Année 2002 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Forêts communales - Gestion, entretien et accueil en forêts communales de Besançon - Prorogation de la convention avec l'Office National des Forêts | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Actions d'insertion de personnes en difficulté - Entretien d'espaces de proximité dans les quartiers par la Régie des Quartiers de Besançon | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Jardins familiaux rue Colombot - Aménagement complet du site | M. l'Adjoint ALAUZET |
| TGV Rhin-Rhône et emplacement de la gare TGV à Besançon - Motion proposée par l'AREV et les Verts | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | Pas de rapporteur |
| Conseil Municipal - Vote sur l'urgence d'une question à ajouter à l'ordre du jour | M. LE MAIRE |
| Communication de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Exercice 2001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Règlement intérieur - Modification | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Délégations - Modifications | M. LE MAIRE |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Communication sur la rentrée universitaire | M. l'Adjoint MAIRE |
| District du Grand Besançon - Rapport annuel 2000 - Communication au Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Création du «Syndicat Mixte pour l'étude de l'assainissement de la vallée du Doubs» - Adhésion de la Ville de Besançon - Désignation de délégués titulaires et suppléants | M. l'Adjoint LIME |
| Transfert du Service Famille-Enfance du CCAS à la Ville à compter du 1er janvier 2002 - Personnels et structures d'accueil | M. LE MAIRE |
| Action Culturelle - Emploi d'administrateur de l'Orchestre de Besançon - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Action Culturelle - Emploi d'animateur du patrimoine - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Opération de construction de 42 logements collectifs PLUS, rue Roger Martin du Gard à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 2 016 544 euros et 454 666 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Opération de construction de 36 logements collectifs PLUS, ZAC des Tilleroyes Sud, Résidence Lavoisier à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 378 700 euros et 1 714 400 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Opération de réhabilitation de 138 logements 2-4, rue de Malines, 1-3, rue de Bruxelles, 10 à 16 et 18 à 26, rue de Brabant à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PALULOS de 720 984,15 e contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Financement de l'opération d'aménagement de la ZAC des Hauts du Chazal - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d?un emprunt porté de 15 MF à 30 MF contracté auprès de DEXIA Crédit Local de France - Avenant au contrat de prêt initial | M. LE MAIRE |
| Signature de constats de conversion en euros | M. LE MAIRE |
| Exercice 2001 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2001 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par affectation partielle de l'excédent de fonctionnement du CA 2000 du budget déchets - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. LE MAIRE |
| Exercice 2001 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | M. LE MAIRE |
| Service Petite Enfance - Reprise des prêts contractés par le Centre Communal d'Action Sociale | M. LE MAIRE |
| Exercice 2002 - Lignes de trésorerie - Signature de conventions | M. LE MAIRE |
| Régularisation de la TVA sur le Budget Déchets 2000 | M. LE MAIRE |
| Exercice 2000 - SEM de la Citadelle - Rapport des représentants de la Ville au Conseil d'Administration | M. LE MAIRE |
| Exercice 2000 - Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport des représentants de la Ville au Conseil d'Administration | M. l'Adjoint LOYAT |
| Exercice 2000 - Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport des représentants de la Ville au Conseil d'Administration | M. LE MAIRE |
| Exercice 2000 - Société d'Economie Mixte Micropolis - Rapport des représentants de la Ville au Conseil d'Administration | M. LE MAIRE |
| Ressources budgétaires pour 2002 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | M. LE MAIRE |
| Tarifs de location des locaux et instruments du Conservatoire National de Région | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Orchestre de Besançon - Tarifs pour la saison 2001/2002 - Modification de la délibération du 28 juin 2001 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Ecoles primaires et maternelles - Coût moyen par élève de la scolarisation à Besançon - Participation des communes aux frais de fonctionnement des établissements scolaires pour l'année 2000-2001 - Etablissement d'un tarif spécifique aux communes de la Communauté d'Agglomération | Mme FELLMANN |
| Subventions aux associations à caractère social - Deuxième répartition au titre de l'année 2001 | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième répartition 2001 | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Subvention exceptionnelle à Cré-Entreprendre Initiative | M. l'Adjoint FUSTER |
| Subventions aux unions locales de syndicats et aux organismes de formation à caractère économique | M. l'Adjoint FUSTER |
| Subvention à MECATRONICS pour l'organisation de son congrès | M. l'Adjoint FUSTER |
| Pépinière Municipale d'entreprises de Palente - Aide à l'accompagnement de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaire avec Rive Boutique de Gestion | M. l'Adjoint FUSTER |
| Contrat de Ville - Volet Emploi - Attribution de subventions | M. l'Adjoint FUSTER |
| Subventions aux associations de quartier et diverses et encaissement d'une subvention de la Direction Régionale de Jeunesse et Sport | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à des associations d'étudiants | M. l'Adjoint MAIRE |
| Ecoles primaires et maternelles - Subventions pour classes de découverte - Sixième répartition 2001 | Mme FELLMANN |
| Année 2001 - Contrat Educatif Local - Enseignement - Versement de subventions | Mme FELLMANN |
| Subventions exceptionnelles à des associations sportives | M. l'Adjoint COLY |
| Aide au développement du patinage bisontin | M. l'Adjoint COLY |
| Subventions exceptionnelles à des associations sportives de quartier dans le cadre du Fonds d'Aide au Sport - Deuxième répartition 2001 | M. l'Adjoint COLY |
| Subventions du Secteur Relations Internationales | Mme l'Adjointe PANIER |
| Subvention pour congrès | Mme l'Adjointe PANIER |
| Délégation Contrat de Ville - Animation socio-culturelle - MPT - MJC - Prévention sécurité - Points publics - Attribution de subventions - Troisième répartition | M. LE MAIRE |
| MJC de Besançon - Implantation sur le quartier des Clairs-Soleils - Attribution d'une subvention pour 2001 | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle à l'ASMB - Soutien à la participation de deux Bisontins à une compétition de jeux en réseau | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle à l'Association «Action contre la Faim» | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle au Centre de Vol à Voile de l'Aéro-Club du Doubs - Accueil des Cadets Internationaux de l'Air | M. LE MAIRE |
| Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Bibliothèques municipales - Acquisitions patrimoniales - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de la Culture et de la Communication | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Centre International de Séjour - Achat de mobilier et de matériel vidéo - Reversement partiel d'une subvention de l'Etat | M. l'Adjoint LIME |
| Opération «Casser n'est pas jouer» - Organisation de tournois de football en salle et élaboration d'une charte d'utilisation des équipements sportifs - Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'Etat | M. l'Adjoint COLY |
| Contrat d'Initiative Territoriale 2001-2006 - Programmation 2001 | M. LE MAIRE |
| Contrat de Ville 2001 - Troisième programmation - Adoption du programme - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Braderie d'automne du centre-ville - Convention d'occupation du domaine public | M. l'Adjoint LOYAT |
| École Régionale des Beaux-Arts - Subvention de fonctionnement - Convention avec le Département du Doubs | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée de la Résistance et de la Déportation - Dévolution des collections à la Ville de Besançon - Convention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Syndicat Mixte LUMIERE - Prestations des services municipaux - Conventions | M. LE MAIRE |
| Entretien des feux tricolores sur la commune de Beure - Convention | M. l'Adjoint LOYAT |
| Temple du Saint-Esprit rue Goudimel à Besançon - Convention au profit de la Ville | M. l'Adjoint LIME |
| Mesure de la pollution atmosphérique - Convention Ville de Besançon/Association pour la Surveillance de la Qualité de l'Air dans le Sud Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Contentieux - Affaire GRANDVOINET-TOURNIER - Appel par la Ville d'un jugement rendu par le Tribunal Administratif | M. LE MAIRE |
| Contentieux - Allocations compensatrices de taxe professionnelle | M. LE MAIRE |
| Opération Pasteur - Enquêtes conjointes préalables à la Déclaration d'Utilité Publique - Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur | M. l'Adjoint LOYAT |
| Modification du POS secteur Centre - Création d'un sous-secteur UAb | M. l'Adjoint LOYAT |
| POS secteur Nord - Modification - Adaptation du périmètre de la zone NB - Rue Leverrier | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC de la Mouillère - Construction d'un passage piétons sous les voies ferroviaires - Convention avec Réseau Ferré de France | M. l'Adjoint LOYAT |
| Résorption d'Habitat Insalubre (RHI) - Sites Madeleine/Ecole/Thiémanté - Approbation du bilan de clôture - Prolongation de la concession avec la SEDD | M. l'Adjoint LOYAT |
| Renouvellement Urbain des quartiers de Palente/Orchamps et Montrapon - Etude urbaine, diagnostic et préconisations - Participation financière de la Ville | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cité de transit des Acacias - Opération de renouvellement urbain - Démolition de l'immeuble 8, rue Paul Pesty - Autorisation de démolir | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cité de transit des Acacias - Opération de renouvellement urbain - Avis de principe du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Acquisition de terrains dans le secteur de Port Douvot à M. et Mme POINSARD Hubert, M. et Mme BALLET Claude et aux Consorts ROUSSEY | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une propriété 2, Rue du Coteau à Mmes GLUHAK Nadine et Irène | M. l'Adjoint LOYAT |
| Dénomination de voies | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Assurances dommages aux biens - Lancement d'une consultation - Approbation du cahier des charges | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Galerie Associative des Orchamps - Locaux pour l'Association Consommation, Logement et Cadre de Vie - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Demande de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Porte Taillée - Réfection de la charpente et de la couverture - Lancement de l'opération - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Eglise Sainte-Madeleine - Etude préalable sur la couverture de la chapelle de semaine et du parvis - Convention avec l'Etat, maître d'ouvrage de l'opération | M. l'Adjoint LIME |
| Marchés annuels 2002 - Autorisation de signature | M. LE MAIRE |
| Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Régularisation des activités de la déchetterie des Tilleroyes - Enquête publique | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Chauffage urbain de Planoise - Installation d'une chaudière bois - Modification du dernier alinéa de la délibération du Conseil Municipal du 27 septembre 2001 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Acquisition d'un logiciel d'archivage et d'exploitation de données numériques pour reprise des actes anciens de l'état-civil | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Extension du parking du Marché - Prolongation des fouilles archéologiques - Avenant à la convention | M. LE MAIRE |
| Question orale de Mme BRANGET, Conseillère Municipale, sur la charte des bars | Mme BRANGET |
| Enquête du magazine «L'Entreprise» - Communication de M. FUSTER, Adjoint | M. l'Adjoint FUSTER |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Information de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Voeux de rétablissement à Mme TETU, Conseillère Municipale | M. LE MAIRE |
| Hommage à Mme Denise LORACH | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Démission de M. Bruno LEGEARD, Adjoint - Election du Seizième Adjoint | M. LE MAIRE |
| Commissions et Délégations - Modifications et désignation de représentants | M. LE MAIRE |
| Réalisation d'un Agenda 21 - Adhésion au Comité 21 - Journée Mondiale de l'Alimentation | M. ALAUZET |
| Rentrée scolaire 2001-2002 - Communication de Mme FELLMANN, Première Adjointe | Mme FELLMANN |
| Exercice 2001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Création d'une cellule de proximité | M. LE MAIRE |
| Personnel Communal - Emploi d'attaché de presse - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Travaux d'amélioration et d'aménagement dans divers immeubles - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PAM de 374 054 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Construction d'un pavillon 24, rue du Tunnel à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 292 937 F et 108 882 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Amélioration de 220 logements - 3ème tranche - 2, 4, 6 rue de Franche-Comté et 2, 4 rue de Bourgogne à Planoise - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS d'un montant de 3 640 512 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du 28 juin 2001 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2001 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2001 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. LE MAIRE |
| Signature de constats de conversion en euros | M. LE MAIRE |
| Redevance versée par la Société Touristique et Thermale de la Mouillère pour l'exploitation du Casino Municipal - Non-assujettissement à la TVA | M. LE MAIRE |
| Budget Annexe du Service des Eaux - Affectation partielle complémentaire des résultats de l'exercice 2000 en application de la nomenclature M49 | M. LE MAIRE |
| Ressources budgétaires - Restauration scolaire - Tarification des repas pour l'année scolaire 2001-2002 | Mme FELLMANN |
| Service des Musées - Fixation du prix de vente d'un ouvrage | M. ROIGNOT |
| Subventions aux associations culturelles - 2ème répartition pour 2001 | M. ROIGNOT |
| Subventions pour congrès | Mme PANIER |
| Subvention exceptionnelle du secteur de la Communication à l'Association Radio Sud | M. LE MAIRE |
| Subvention pour classes de découverte - Année 2001 - 5ème répartition | Mme FELLMANN |
| Subventions au sport bisontin de haut niveau - Contrats d'Objectifs «Sports collectifs» - Saison 2001/2002 - Première répartition (actualisation) | M. COLY |
| Subventions aux sociétés sportives amateurs - 2ème répartition 2001 | M. COLY |
| Subventions exceptionnelles à des associations sportives | M. COLY |
| Subvention exceptionnelle à l'Association «Commerce et Artisanat aux Chaprais» - Attribution d'une subvention | M. MARIOT |
| Parc La Fayette - Installation de la Société ECE - Aide à l'immobilier d'entreprise | M. FUSTER |
| Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. LOYAT |
| Parc Automobile - Mise en conformité des véhicules GPL - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Groupement d'Intérêt Economique «Opération Réflexe GPL» | M. LIME |
| Musées - Bibliothèques - Encaissement et réaffectation de subventions | M. ROIGNOT |
| Chèque avantage bibliothèque - Encaissement et réaffectation de la subvention de la Région Franche-Comté - Convention | M. ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Prestations réalisées par l'atelier de moulage - Encaissement et réaffectation de recettes | M. ROIGNOT |
| Usine d'incinération des Ordures Ménagères - Incendie du 10 juillet 2000 - Encaissement et réaffectation de l'indemnité de sinistre | M. DAHOUI |
| Bibliothèques et Archives - Musées - Conservatoire - Dons et legs | M. ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Mise en dépôt de deux tableaux de Gustave Courbet - Convention avec la Ville de Paris (Musée du Petit Palais) | M. ROIGNOT |
| Musée du Temps - Dépôt de matériel obsolète par le CNRS - LPMO -Convention | M. ROIGNOT |
| Célébration du Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo -Adoption du programme - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Numérisation des collections des musées | M. ROIGNOT |
| Musée du Temps - Projets d'acquisition pour l'année 2001 - Demande desubventions au Fonds Régional d'Acquisition pour les Musées | M. ROIGNOT |
| Musée du Temps - Réalisation d'outils d'aide à la visite - Demande de subvention à l'Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles) | M. ROIGNOT |
| Museum d'Histoire Naturelle - Climatorium - Nouvelle présentation de l'espace météo - Convention avec Météo France | M. ROIGNOT |
| Manifestation «Lire en Fête» - Ouverture exceptionnelle de la Médiathèque Pierre Bayle le dimanche 21 octobre 2001 et gratuité de l'abonnement 18 mois «Incitation à la lecture» pour cette journée | M. ROIGNOT |
| Rencontres Jeune Création 2001 - Prise en charge de frais de déplacement et d'hébergement | M. ROIGNOT |
| Festival International de Musique de Besançon - Franche-Comté - Nouvelle convention - Attribution d'une subvention complémentaire | M. ROIGNOT |
| Contrat Enfance - Bilan financier de l'exercice 2000 - Réajustement des subventions attribuées par la Ville au titre de l'année2001 - Modification des procédures de versement de la participation de la Ville et de la CAF à compter de 2002 - Désignation d'un représentant au Comité de Pilotage | Mme FELLMANN |
| Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Contrôle du contrat d'exploitation - Lancement de l'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Contrat Local de Sécurité - Avenant - Contrat avec l'Association «Forum Français pour la Sécurité Urbaine» | M. LE MAIRE |
| Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan des actions du premier semestre 2001 et des conventions de partenariat | M. LE MAIRE |
| Dissolution de l'Association des Réseaux d'Echanges Réciproques de Savoirs de Besançon Planoise - Encaissement et réaffectation du reliquat financier attribué à la Ville | M. LE MAIRE |
| Réalisation de l'Agenda 2002 de la Ville de Besançon - Contrat avec l'Agence Média Contacts Création | M. LE MAIRE |
| Contrat de Ville 2001 - Volet Emploi - 3ème programmation | M. FUSTER |
| Projet de création d'une Caisse Solidaire de développement local | M. FUSTER |
| Relations Internationales - Organisation d'un concert en collaboration avec Les Amis du Cylindre - Participation financière de la Ville - Convention | Mme PANIER |
| Relations Internationales - Récital «cinq villes, cinq voix» - Participation financière de la Ville | Mme PANIER |
| Porte Noire - Travaux de stabilisation et mesures conservatoires - Lancement de l'opération - Convention avec l'Etat, maître d'ouvrage de l'opération | M. LIME |
| Citadelle de Vauban - Restauration de la charpente, de la couverture et de la maçonnerie haute du bâtiment du Front de Secours - Commande du Projet Architectural et Technique (PAT) - Convention avec l'Etat, maître d'ouvrage de l'opération | M. LIME |
| Restauration des Fontaines des Dames et du Doubs - Lancement de l'opération - Demandes de subventions | M. LIME |
| Groupe Scolaire Primaire Bruyères - Travaux de mise en sécurité - Adoption du programme de travaux - Demandes de subventions | M. LIME |
| Groupe Scolaire Jean Macé - Travaux de mise en sécurité - Adoption de l'Avant-Projet Sommaire (APS) - Autorisation de signature des marchés de travaux - Demandes de subventions | M. LIME |
| Centre Culturel Pierre Bayle - Travaux de mise en sécurité - Adoption de l'Avant-Projet Sommaire (APS) - Autorisation de signature des marchés de travaux - Demande de subventions | M. LIME |
| Centre Social des Epoisses - Travaux de mise en sécurité et d'amélioration de l'accessibilité - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Lancement des travaux - Demande de subventions | M. LIME |
| Centre Technique Municipal - Extension et restructuration des locaux administratifs - Adoption du Dossier de Consultation (tranche ferme) -Approbation du plan de financement - Lancement des travaux - Signature des marchés | M. LIME |
| Immeuble communal 115 rue Battant - Réfection de la couverture et ravalement de façades - Demandes de subventions | M. LIME |
| Pôle d'échanges de la Gare Viotte - Etude préalable à l'aménagement - Avenant n° 1 à la convention | M. LOYAT |
| Aménagement du parvis de la Gare Viotte - Participation de la Ville de Besançon | M. LOYAT |
| Plan Lumière - Mise en valeur des principaux édifices de la Ville - Programme des travaux 2001 | M. LIME |
| Travaux d'éclairage public et enfouissement des réseaux électriques -Demande de subvention au Syndicat Mixte d'Electricité du Doubs | M. LOYAT |
| Gestion de patrimoine immobilier de la Ville - Aide au relogement des locataires - Modification de la délibération du 13 septembre 1999 | M. BAUD |
| Marchés annuels de l'année 2002 - Autorisation de signer les marchés | M. LE MAIRE |
| Modernisation de l'Atelier d'Imprimerie - Appel d'Offres pour le renouvellement d'un matériel de reprographie | M. LE MAIRE |
| Chauffage urbain de Planoise - Installation d'une chaudière bois - Approbation du projet - Appel de candidatures pour le choix du Maîtred'Oeuvre - Désignation du jury de concours - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Patrimoine Communal - Etude diagnostic des bâtiments représentant la plus grosse consommation d'énergie - Demande de subvention à l'ADEME | M. LE MAIRE |
| Détermination des potentiels d'énergies renouvelables sur le territoire communal - Demande de subvention à l'ADEME | M. LE MAIRE |
| Etude diagnostic du bassin versant d'alimentation de la source d'Arcier - Engagement de la collectivité - Demande de subvention au Ministère de l'Environnement | M. LIME |
| Station d'épuration de Port Douvot - Traitement complet de l'azote - Demande d'ouverture des enquêtes publiques conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire | M. LIME |
| Consultation de la population sur le thème de l'implantation des gares TGV et sur les transports | M. LE MAIRE |
| Loi «Solidarité et Renouvellement Urbain» (SRU) - Mise en révision générale du POS - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) | M. LOYAT |
| POS Secteur Nord - Modifications | M. LOYAT |
| Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) - Principe du sous-secteur hypercentre Nord | M. LOYAT |
| Opération Marché/Beaux-Arts - Information sur l'état d'avancement du dossier | M. FUSTER |
| Opération Marché/Beaux-Arts - Aménagement des espaces publics - Place du Marché - Poursuite de la concertation préalable | M. LOYAT |
| ZAC Les Relançons - Bilan de la concertation préalable | M. LOYAT |
| Plan d'Aménagement d'Ensemble des Echenoz de Velotte - Modalités de mise en oeuvre complémentaires | M. LOYAT |
| Renouvellement urbain du quartier de Clairs-Soleils - Etude urbaine, diagnostic et préconisations - Participation financière de la Ville | M. LOYAT |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier au 30 juin 2001 | M. LOYAT |
| Acquisition à l'Office Public d'HLM du Département du Doubs de deux maisons rue Brulard | M. LOYAT |
| Acquisitions de terrains Chemin des Echenoz de Velotte à M. DUVERNET et à Mme MARTIN dans le cadre du Plan d'Aménagement d'Ensemble (PAE) | M. LOYAT |
| Aliénation d'une parcelle communale Rue Kastler à la SCI «Estelle Dépannage» | M. LOYAT |
| Aliénation à la SEDD de divers terrains communaux compris dans le périmètre de la ZAC du Parc Scientifique et Industriel (PSI) | M. LOYAT |
| Aliénation d'une propriété communale Rue Thomas Edison à l'Etat | M. LOYAT |
| Aliénation d'un terrain communal Rue Eugène Viollet le Duc à M. et Mme D'ATTOMA Francesco | M. LOYAT |
| Echange de terrains Chemin des Essarts avec M. Charles TOURNIER | M. LOYAT |
| Dénomination de voies - Modification de l'appellation des voies de la Cité Rhodiacéta : Voies de la Cité des Prés de Vaux | M. ROIGNOT |
| Dérogation au repos dominical - Entreprise SCHLUMBERGER SEMA - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Dérogation au repos dominical - Caisse Primaire d'Assurance Maladie - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle à l'Association de Gestion du Pôle Sportif des Montboucons | M. COLY |
| Motion présentée par la Majorité Municipale pour des achats publics éthiques | M. MAIRE |
| Charte des bars - Communication de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Voeux de bon rétablissement à Mme TETU | M. LE MAIRE |
| Désignation de représentants de la Ville à la Commission Locale d'Insertion | M. LE MAIRE |
| Personnel communal - Modification de la liste des emplois permanents | M. DAHOUI |
| Personnel communal - Nouvelle bonification indiciaire - Majoration | M. DAHOUI |
| Personnel de la Ville - Office du Tourisme et des Congrès - Mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville | M. DAHOUI |
| Office Public d'HLM de Besançon - Amélioration de 220 logements, 3ème tranche, 2,4 et 6, rue de Franche-Comté et 2, 4 rue de Bourgogne à Planoise - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 3 640 512 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2001 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptablité - Exercice 2001 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2001 - ZAC de Planoise - Locaux commerciaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Comptabilisation du non-remboursement partiel par la SAIEMB de la 9ème fraction de l'avance en compte d'associé | M. LE MAIRE |
| Exercice 2001 - Budget annexe des Transports Publics Urbains et budget principal - Inscriptions budgétaires de clôture du budget annexe | M. LE MAIRE |
| Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion des Transports Publics Urbains - Emploi du versement transport | M. LOYAT |
| Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion du réseau câblé | M. LE MAIRE |
| Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Stationnement | M. LOYAT |
| Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion du crématorium et opérations funéraires | M. LOYAT |
| Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion du chauffage urbain de Planoise | M. LEGEARD |
| Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion du Centre Equestre de Valentin | M. COLY |
| Citadelle de Besançon - Dispositions de clôture d'exercice 2000 - Dispositions pour l'exercice 2001 | M. LE MAIRE |
| Développement commercial de la place Cassin - Opérations d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 2000 - Prévisions financières de l'exercice 2001 | M. MARIOT |
| Ressources budgétaires pour la saison 2001/2002 - Fixation de divers tarifs | M. LE MAIRE |
| Ressources budgétaires pour l'année 2001 - Fixation des tarifs des objets promotionnels de la Ville | M. LE MAIRE |
| Ressources budgétaires pour l'année 2001 - Fixation des tarifs pour la fête de quartier des Clairs-Soleils | M. LE MAIRE |
| Parcs de stationnement, stationnement payant sur voirie - Fixation des tarifs horaires de stationnement pour 2002 | M. LOYAT |
| Stationnement - Cession du contrat de gestion par VIA GTI à la SNC VIA STATIONNEMENT - Avenants à la convention | M. LOYAT |
| Subventions du secteur de la Communication | M. LE MAIRE |
| Subventions à l'Université de Franche-Comté | M. MAIRE |
| Subvention exceptionnelle à l'Amicale Bregille Village | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle à l'Association Sésame Autisme Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Subventions aux classes de découverte - Quatrième répartition pour 2001 | Mme FELLMANN |
| Subventions au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «sports collectifs» - Mensualisation - Saison 2001/2002 | M. COLY |
| Subventions exceptionnelles à des associations sportives - Fonds d'aide au sport - Première répartition pour 2001 | M. COLY |
| Subventions du secteur Relations Internationales | Mme PANIER |
| Subventions aux associations de quartier et diverses - Deuxième répartition pour 2001 | M. MEDJALDI |
| Subventions aux associations à caractère social - Première répartition pour 2001 | Mme DUFAY |
| Subventions aux associations médico-sociales - Première répartition pour 2001 | Mme BULTOT |
| Subventions à des associations de protection de la nature et de l'environnement | M. LEGEARD |
| Subvention dans le cadre de l'opération «Besançon nettoie ses façades» - Convention avec le Rectorat | M. LOYAT |
| Secteur Action culturelle Ville d'Art et d'Histoire - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de la Culture | M. ROIGNOT |
| Droits de reproduction non commerciaux du film «Les paysans de Flagey revenant de la foire» - Acquisition par le Département du Doubs - Encaissement et réaffectation de la recette | M. ROIGNOT |
| Restauration d'oeuvres d'art du Musée du Temps - Demande de subvention à l'Etat | M. ROIGNOT |
| Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation 2001 | M. LE MAIRE |
| Contrat de Ville 2001 - Deuxième programmation - Adoption du programme - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Contrat de Ville 2001 - Volet emploi - Deuxième programmation - Attribution de subventions | M. FUSTER |
| Contrat de Ville 2001 - Volet culturel - Convention avec l'Etat | M. ROIGNOT |
| Contrat de Ville 2001 - Contrat Educatif Local - Volet enseignement - Versement de subventions - Deuxième répartition | Mme FELLMANN |
| Contrat de Ville 2001 - Volet communication - Encaissement et réaffectation de participations | M. LE MAIRE |
| Secteur de la Politique de la Ville - Attribution de subventions - Deuxième répartition pour 2001 | M. LE MAIRE |
| Animation des quartiers - Programmation 2001 - Avenants annuels avec les associations FJT «Les Oiseaux» , ASEP, CRIJ , MJC de Palente et Comité de quartier de Rosemont Saint-Ferjeux - Prorogation de la convention avec le Comité de quartier de Rosemont Saint-Ferjeux | M. LE MAIRE |
| Prévention spécialisée - Prolongation de la convention avec l'Association Départementale de Défense et Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) - Avenant | M. LE MAIRE |
| Contrat Temps Libres - Partenariat entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales | Mme FELLMANN |
| Intégration sociale des enfants de familles en difficulté - Soutien à la parentalité et accompagnement de l'éveil de l'enfant - Convention de partenariat | Mme FELLMANN |
| Théâtre Municipal - Délégation de gestion - Prorogation du contrat | M. ROIGNOT |
| Développement culturel - Convention avec l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres de Franche-Comté | M. ROIGNOT |
| Braderie d'été du Centre-Ville - Convention d'occupation du domaine public | M. LOYAT |
| Capture d'animaux errants - Renouvellement de la convention pour l'année 2001 | M. LOYAT |
| Bibliothèques municipales - Mise à disposition de l'Université de Franche-Comté du fonds Jean Vilar - Convention | M. ROIGNOT |
| Numéro unique départemental d'enregistrement de la demande de logement social - Participation de la Ville en qualité de lieu d'enregistrement - Convention avec les bailleurs sociaux | M. BAUD |
| Cession d'eau en gros aux communes et syndicat - Avenant aux conventions | M. LIME |
| 15ème anniversaire de jumelage entre Besançon et Kuopio - Organisation matérielle et financière - Convention avec la Compagnie de danse finlandaise MINIMI | Mme PANIER |
| Immeuble communal 8 chemin des Prés de Vaux - Bail précaire au profit de DELSEY SA | M. LIME |
| Palais des Sports - Restructuration et extension - Relance de l'opération et adoption d'un nouveau coût d'objectif - Demandes de subventions | M. LIME |
| Palais Granvelle-Musée du Temps - Coût global prévisionnel de la 1ère tranche de l'opération - Ajustement du plan de financement - Demande de subventions | M. LIME |
| Groupe scolaire primaire Bourgogne - Travaux de mise en sécurité - Adoption du programme de travaux - Demande de subventions | M. LIME |
| Ecole Régionale des Beaux-Arts - Travaux de mise en sécurité - Adoption du programme - Demande de subventions | M. LIME |
| Locaux syndicaux rue Battant et rue Champrond - Travaux de mise en sécurité - Adoption du programme - Demande de subventions | M. LIME |
| Gymnase Denfert-Rochereau - Travaux de mise en sécurité et d'embellissement - Modification du projet - Demande de subventions | M. LIME |
| Edifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Travaux d'entretien pour 2001 - Adoption du programme - Demande de subvention | M. LIME |
| Groupe scolaire Tristan Bernard - Adoption de l'avant-projet des travaux - Demande de subventions | M. LIME |
| Centre associatif Pierre Mendès France - Remplacement des menuiseries extérieures - Adoption de l'avant-projet - Demande de subventions | M. LIME |
| Espaces verts et rénovation des aires de jeux - Travaux pour 2001 - Demandes de subventions | M. LEGEARD |
| Passage à l'euro des horodateurs et des matériels de péage des parcs de stationnement Mairie et Petit Chamars | M. LOYAT |
| Tri des matériaux recyclables (papiers, cartons et plastiques) - Renouvellement de l'appel d'offres | M. LEGEARD |
| Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine - Avis du Conseil Municipal sur l'ensemble du projet | M. LOYAT |
| ZAC Val des Grands Bas - Enquête parcellaire | M. LOYAT |
| Aménagement du carrefour de Palente - Modalités de concertation préalable | M. LOYAT |
| Opération Pasteur - Approbation du protocole d'accord - Information sur le montage et le pré-bilan financier | M. FUSTER |
| Instauration de la participation pour le financement des voies nouvelles et réseaux | M. LOYAT |
| Immeuble 8, rue Charles Nodier - Délégation du droit de Préemption Urbain au Conseil Général du Doubs | M. LOYAT |
| Acquisition chemin de l'Oeillet à M. TILLET Michel, M. DROZ René , M. DUSSERT Gérard et à l'indivision ROUSSEL/FILLOD/MAUGARD - Servitude publique d'assainissement avec M. BOURDIN Laurent et Mme CUCHE Jocelyne | M. LOYAT |
| Acquisition à M. SIMON Pierre-Yves, chemin de Gissey | M. LOYAT |
| Acquisition à la Société J.H. INVEST d'une voie comprise dans le secteur d'aménagement des Essarts l'Amour | M. LOYAT |
| Acquisition de la propriété Colette, chemin des Montboucons | M. LOYAT |
| Aliénation d'une partie de la rue Sellier à la Société AUGE DECOUPAGE | M. LOYAT |
| Journée mondiale 2001 «En ville sans ma voiture» - Participation de la Ville de Besançon - Demande de subventions | M. LOYAT |
| Syndicat Mixte d'Avanne-Aveney et de Rancenay - Dissolution du syndicat | M. LE MAIRE |
| Voeu sur la condition des femmes afghanes présenté par la majorité municipale | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Communication de M. Sébastien MAIRE pour le retrait d'un voeu | M. MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Accueil d'une délégation de Bistrita | M. LE MAIRE |
| Exercice 2000 - Compte administratif | M. LE MAIRE |
| Exercice 2000 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale | M. LE MAIRE |
| Exercice 2001 - Budget principal - Affectation des résultats de l'exercice 2000 | M. LE MAIRE |
| Budget annexe du service des Eaux - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2000 en application de la nomenclature M 49 | M. LIME |
| Budget annexe du service Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2000 en application de la nomenclature M49 | M. LIME |
| Budget annexe du secteur Déchets - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2000 en application de la nomenclature M4 | M. LEGEARD |
| Budget annexe transports urbains - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2000 en application de la nomenclature M43 | M. LOYAT |
| Gestion de la dette communale - Signature de constats de conversion de contrats de prêts en euros | M. LE MAIRE |
| Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion du camping municipal de Besançon- Chalezeule | M. LIME |
| Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion du Centre de la Mouillère (kinésithérapie et balnéothérapie) | Mme BULTOT |
| Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion du casino municipal | M. MARIOT |
| Casino municipal - Travaux de sécurité - Réajustement de la dépense | M. MARIOT |
| Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion de la halte nautique | M MARIOT |
| Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion de la pépinière d'entreprises de Palente | M. FUSTER |
| Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion de la Citadelle | M. MARIOT |
| Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion de l'opéra-théâtre municipal | M. ROIGNOT |
| Exercice 2000 - Rapport d'activités du Service des Eaux | M. LIME |
| Exercice 2000 - Rapport d'activités du Service de l'Assainissement | M. LIME |
| Exercice 2000 - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d'élimination des déchets | M. LEGEARD |
| Opérations immobilières réalisées en 2000 - Rapport de synthèse | M. LOYAT |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de bourses aux projets internationaux | Mme PANIER |
| Relations Internationales - Séjour international de jeunes de Fribourg (Allemagne) - Organisation matérielle et financière du séjour | Mme PANIER |
| Entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association ECHEL | M. LOYAT |
| Mise à jour des conventions pour l'admission des effluents des collectivités voisines au système d'assainissement de Besançon | M. LIME |
| Musée Comtois - Exposition «Le long du canal entre Saône et Rhin» - Demandes de subventions | M. ROIGNOT |
| Journal des musées n° 3 - Signalétique du nouvel accrochage au Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Demande de subvention à la DRAC Franche-Comté | M. ROIGNOT |
| Ouverture estivale de la piscine municipale de Besançon-Chalezeule | M. COLY |
| Championnat de France de handball féminin - Félicitations du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Délégations - Désignation de délégués titulaires et suppléants dans différents organismes - Modifications | M. le Maire |
| Exercice 2001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Contrat Emploi Solidarité - Emploi Jeunes - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au fonds mutualisé de formation des CES et des Emplois Jeunes | M. DAHOUI |
| Personnel communal - Emploi de journaliste - rédacteur en chef de BVV - Recrutement | M. DAHOUI |
| Comptabilité - Exercice 2001 - Transferts de crédits | M le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2001 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non valeurs | M |
| Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 2002 | M. COLY |
| PLIE - Attribution d'une avance de trésorerie | M. FUSTER |
| Bibliothèques Municipales - Vente de documents d'occasion | M. ROIGNOT |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Programme de réhabilitation de 96 logements, 16,18 et 20, rue de Cologne à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt PALULOS de 2 717 652 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Programme de réhabilitation de 198 logements, 2, 4 et 6, rue de Savoie à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt PALULOS de 8 392 479 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Ecoles primaires et maternelles - Subventions pour classes de découverte - Troisième répartition pour 2001 | Mme FELLMANN |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | Mme PANIER |
| Contrat de Ville 2000-2006 - Programme 2001 - Adoption du programme et sollicitation des financeurs | M. le Maire |
| Contrat de Ville - Evaluation de la thématique «éducation à la citoyenneté» | M. le Maire |
| Contrat de Ville 2001 - Première répartition de subventions de la délégation Contrat de Ville - Animation socio-culturelle - MPT - MJC - Prévention - Sécurité - Points Publics | M. le Maire |
| Service Enseignement - Année 2001 - Contrat Educatif Local - Versement de subventions au titre de l'année 2001 | Mme FELLMANN |
| Contrat de Ville 2001 - Volet Emploi - Attribution de subventions | M. FUSTER |
| Contrat de Ville 2001 - Fonds d'Intervention Culturelle - Attribution de subventions | M. ROIGNOT |
| Rencontres Jeune Création 2001 - Versement de subventions - Deuxième attribution | M. ROIGNOT |
| Sport de haut niveau- «Contrats d'objectifs sports individuels» - Deuxième répartition au titre de l'année 2001 | M. COLY |
| Subventions Sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «Sports Collectifs» - Saison 2000/2001 - Deuxième répartition (actualisation) | M. COLY |
| Répartiton de la subvention aux Comités Sportifs Départementaux | M. COLY |
| Subventions pour congrès | Mme PANIER |
| Subventions aux sociétés de musique - Répartition au titre de l'année 2001 | Mme PANIER. |
| Pépinière Municipale d'Entreprises de Palente - Aide à l'accompagnement des créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec Rive Boutique de Gestion | M. FUSTER |
| Redynamisation du quartier Saint-Jean - Projet CHORUS - Soutien aux activités de l'Association «Si Saint-Jean m'était Comté» | M. le Maire |
| Redynamisation du quartier Saint-Jean - Projet CHORUS - Soutien aux activités de l'Association «Si Saint-Jean m'était Comté» | M. le Maire |
| Subvention 2001 à l'Association des Commerçants de l'Ile de France | M. le Maire |
| Orchestre de Besançon - Participation de l'Etat (DRAC Franche-Comté), de la Région de Franche-Comté et du Département du Doubs à son fonctionnement - Encaissement des subventions et réaffectation en dépenses | M. ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Demandes et encaissement de subventions | M. ROIGNOT |
| Opération Eté Top Vacances 2001 - Modification des budgets des Maisons Pour Tous et des Centres d'Animation Municipale (CAM) - Adoption des tarifs des activités et des modes de rémunération des animateurs temporaires | M. le Maire |
| Opération RAID-QUART - Signature de conventions dans le cadre de l'organisation de la 5ème édition | M. le Maire |
| Orchestre de Besançon - Etude de préfiguration dans la perspective d'un développement régional - Lancement d'une consultation - Adoption du cahier des charges | M. ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition Jean RICARDON - Création d'une librairie spécialisée en art contemporain | M. ROIGNOT |
| Licences de spectacles - Désignation des titulaires | M. le Maire |
| Bibliothèques Municipales - Convention de partenariat avec le CHU de Besançon et l'Association «La distraction des malades» | M. ROIGNOT |
| Forêts communales - Micro-chantiers de forestage à caractère pédagogique dans le cadre de l'insertion des jeunes - Renouvellement de la convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) | M. LEGEARD |
| Eglise Sainte-Madeleine - Restauration de la façade principale (6ème et dernière tranche de travaux) | M. LIME |
| Groupe Scolaire de Saint-Claude - Restructuration des locaux - Adoption de l'avant-projet définitif - Calendrier et autorisation de signer les marchés - Demandes de subventions | M. LIME |
| Plan des Déplacements Urbains - Prise de connaissance du rapport et des conclusions de la Commission d'Enquête Publique - Adoption du projet | M. LOYAT |
| Candidature de la Ville au programme national «Opération de Renouvellement Urbain» | M. LOYAT |
| Projet d'élargissement du Chemin des Grands Bouez - Demande de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) | M. LOYAT |
| Aliénation à M. Thierry COLIN et aux Consorts BICHOT/PLAZA de deux parcelles issues d'un terrain communal Chemin de la Bro | M. LOYAT |
| Cession d'un terrain communal situé sur le territoire de la commune de Morre à l'OPHLM | M. LOYAT |
| Acquisition d'une propriété bâtie 11, Avenue de la 7ème Armée Américaine à l'Etat - Bail à réhabilitation au profit de HDL | M. LOYAT |
| Acquisition à M. BAILLY-MASSON Pierre de deux parcelles de terrain sises Chemin de Mazagran et Chemin des Grands Bouez | M. LOYAT |
| Acquisition à M. et Mme PERRIN Bernard pour mise à l'alignement Chemin des Mottes | M. LOYAT |
| Office du Tourisme et des Congrès de Besançon - Demande de renouvellement du classement en catégorie 4 étoiles | M. le Maire |
| Candidature de la Ville de Besançon à l'accueil d'une «Villa Médicis» du Multimédia Educatif | M. le Maire |
| Voeu du Conseil Municipal sur une proposition de règlement de la Commission Européenne instaurant la concurrence régulée dans les transports nationaux, régionaux et locaux | M. le Maire |
| Question orale de M. POCHARD, Conseiller Municipal, sur la politique municipale d'équipement | M. POCHARD |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Conseil d'Administration - Désignation des délégués du Conseil Municipal - Modificatif à la délibération du 12 avril 200 | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Opération de réhabilitation de 7 logements, quartier Rosemont à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 289 180 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2001 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2001 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur le compte des dépenses imprévues | M. LE MAIRE |
| Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi - Transfert de la propriété des matériels mis à disposition du PLIE du CCAS à la Ville | M. LE MAIRE |
| Ecole Régionale des Beaux-Arts et Conservatoire National de Région - Droits d'inscriptions pour l'année scolaire 2001-2002 | M. ROIGNOT |
| Subventions aux classes de découverte - 2ème répartition pour 2001 | Mme FELLMANN |
| Subventions exceptionnelles à des associations sportives | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations culturelles - Première répartition au titre de l'année 2001 | M. ROIGNOT |
| Subventions aux associations de quartiers et diverses - Première répartition au titre de l'année 2001 | M. MEDJALDI |
| Rencontres Jeune Création 2001 - Adoption du projet - Attribution de subventions à des associations culturelles - Demande de subvention auprès du Département | M. ROIGNOT |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | Mme PANIER |
| Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association «Les Chemins de l'Insertion et de la Citoyenneté» | M. LE MAIRE |
| Mise en valeur du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. LOYAT |
| Avenue de la Paix - Accident de la circulation du 15 juillet 2000 - Encaissement de l'indemnité de sinistre | M DAHOUI |
| Syndicat Mixte de Micropolis - Avenant n° 1 à la convention de gestion administrative par la Ville | M. LE MAIRE |
| Syndicat Mixte de l'Espace Industriel de Besançon Palente - Convention de gestion administrative par la Ville | M. FUSTER |
| Recherche médicale - Bâtiment INSERM 240, rue de Dole - Convention avec l'INSERM, l'Université, le Centre Hospitalier Régional Universitaire et la Région de Franche-Comté - Prorogation - Avenant n° 2 | M. MAIRE |
| Coopération décentralisée Besançon-Bistrita (Roumanie) - Mise en place d'une formation au profit de cadres municipaux de la Ville de Bistrita - Demande de subvention à l'Etat - Conventions | M. MAIRE |
| Périmètre de protection de la source d'Arcier - Reprise de la maîtrise d'ouvrage par la Ville | M. LIME |
| Construction d'un bassin de rétention d'eaux pluviales rue Tristan Bernard - Convention avec la SNCF | M. LIME |
| Epandage des boues produites par la station d'épuration de Port Douvot - Information du Conseil Municipal | M. LIME |
| Installations classées pour la protection de l'environnement S.A. GROSPERRIN à Pirey - Extension de l'atelier de découpage - Avis du Conseil Municipal | Mme BULTOT |
| Forêt communale de Chailluz - Dépérissement de résineux - Vente des bois | M. LEGEARD |
| Acquisition d'une propriété 19, avenue de la 7ème Armée Américaine à M. DELAGRANGE | M. LOYAT |
| Aliénation d'un terrain, 15 rue d'Arènes à M. THIEBAUD | M. LOYAT |
| Déclassement du domaine public d'une partie de voie, chemin de la Baume et échange de terrains avec la Société IMASONIC | M. LOYAT |
| Moyens d'expression de l'opposition - Question orale de M. ROSSELOT | M. ROSSELOT |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Voeux concernant le groupe DANONE | M. LE MAIRE |
| Voeu concernant le vote aux élections municipales des ressortissants étrangers | Mme PRESSE |
| Conseil Municipal - Félicitations à Mme Paulette GUINCHARD-KUNSTLER | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Adoption du règlement intérieur | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Formation des commissons - Délégations diverses | M. LE MAIRE |
| Délégation de service public - Commission d'ouverture des plis - Désignation des membres | M. LE MAIRE |
| Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration - Désignation des représentants du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Centre Hospitalier Universitaire - Conseil d'Administration - Election des délégués du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Conseil d'Administration - Désignation des délégués du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Désignation des délégués du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme d'Habitation à Loyer modéré (SAFC) - Conseil d'Administration - Désignation d'un délégué du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Conseil d'Administration - Désignation des délégués du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| SEM de la Citadelle - Désignation des délégués de la Ville au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale | M. LE MAIRE |
| Société d'Economie Mixte de Micropolis - Désignation de délégués au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Indemnités des élus | M. LE MAIRE |
| Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Affectation «d'attachés de groupe» auprès des différents groupes d'élus | M. LE MAIRE |
| Fiscalité communale 2001 - Fixation du taux des taxes directes locales | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2001 - Budget général - Gestion active de dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux - Modification de la délibération du 18 décembre 2000 | M. LE MAIRE |
| Finances - Indemnité de Conseil allouée au Trésorier Principal de Besançon Municipale | M. LE MAIRE |
| Association Protestante d'Action Sociale «Les Hospices Protestants» - Dernière tranche de travaux d'humanisation de l'établissement «La Retraite» - Modification de la délibération du 18 décembre 2000 accordant la garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour deux emprunts d'un montant global de 17 MF | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Installation du Conseil Municipal | M. SCHWINT et M. FOUSSERET |
| Conseil Municipal - Composition de la Commission d'Appel d'Offres - Détermination de l'urgence à inscrire cette question à l'ordre du jour | M. SCHWINT |
| Conseil Municipal - Election du Maire | Mme SCHIRRER |
| Conseil Municipal - Honorariat de M. Robert SCHWINT | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Détermination du nombre de postes d'Adjoints | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Election des Adjoints | M. LE MAIRE |
| Désignation des délégués de la Ville de Besançon au Conseil de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | M. LE MAIRE |
| Commission d'Appel d'Offres - Désignation de ses membres | M. LE MAIRE |
| Evolution du Groupe DANONE/LU - Voeu présenté par Mme Annie MENETRIER, Conseillère Municipale | Mme MENETRIER |
| Communications diverses | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Remerciements de M. le Maire à l'ensemble du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Exercices 2000 et 2001 - Autorisation de principe accordée au maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Analyse générale du budget primitif 2001 | M. LE MAIRE |
| Remboursement anticipé total ou partiel de divers contrats de prêts lié au transfert de la compétence «Transports» à la Communauté d'Agglomération | M. LE MAIRE |
| Finances - Logiciel de fiscalité locale - Convention avec un prestataire | M. LE MAIRE |
| Piscine La Fayette - Tarification pour groupes dans le cadre d'un partenariat avec l'Office du Tourisme | M. LE MAIRE |
| Orchestre de Besançon - Modification du taux de rémunération des musiciens complémentaires | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de Besançon - Extension de l'Entreprise SCHLUMBERGER Parc La Fayette à Besançon - Travaux complémentaires - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % , d'un prêt de 936 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Service de la Politique de la Ville - Secteur Animation-jeunesse - Attribution de subventions - Année 2001 - 1ère répartition | M. LE MAIRE |
| Dispositif «A tire d'aile» - Modification du montant de l'aide aux loisirs | M. LE MAIRE |
| Subventions aux classes de découverte - Première répartition 2001 | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations sportives bisontines (sport amateur) - Première répartition 2001 | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations de quartiers et diverses - Première répartition 2001 | M. LE MAIRE |
| Pépinière municipale d'entreprises de Palente - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec Rive Boutique de Gestion | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle à l'AMAD (Aide et Maintien A Domicile) | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations culturelles - Première répartition 2001 | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques municipales - Gestion du dépôt légal imprimeur - Convention avec la Bibliothèque Nationale de France - Encaissement et réaffectation d'une subvention | M. LE MAIRE |
| Coopération décentralisée - Jumelage coopération avec Douroula (Burkina Faso) - Programme de développement local - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Ville de Neuchâtel | M. LE MAIRE |
| Contrat Educatif Local - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Département du Doubs | M. LE MAIRE |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Dotations communautaires - Modalités de versement - Convention | M. LE MAIRE |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transfert de la compétence transports urbains - Convention de mise à disposition de biens et de transfert de charges et de ressources | M. LE MAIRE |
| Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 - Principaux projets concernant Besançon et son agglomération - Information du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Contrat d'assurance responsabilité civile - Avenant n° 1 | M. LE MAIRE |
| Informatique - Outil de gestion des Ressources Humaines - Convention de partenariat avec la Ville de Reims | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière de la Ville de Besançon - Local 34-36 rue Ronchaux - Bail au profit de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| ZAC «Les Tilleroyes Sud» - Dossier de réalisation - Approbation du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et du programme des équipements publics | M. LE MAIRE |
| ZAC Tilleroyes Sud - Convention d'aménagement avec la SAFC | M. LE MAIRE |
| Opération Pasteur - Clôture du mandat d'études | M. LE MAIRE |
| Opération Pasteur - Enquête parcellaire | M. LE MAIRE |
| RHI Bacchus - Bilan révisé au 1er février 2001 de la concession à la SEDD | M. LE MAIRE |
| RHI Bacchus - Projet de construction 85, rue Battant - Participation financière de la Ville | M. LE MAIRE |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 2000 au 30 juin 2000 | M. LE MAIRE |
| Aliénation d'un terrain communal rue Kastler à la SCI «Les Champs Montants» | M. LE MAIRE |
| Indemnités d'éviction à M. PICARD Maurice suite à l'acquisition de terrains à Mme LORIOD | M. LE MAIRE |
| Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce (FISAC) - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Gestion domaniale du domaine public - Classement de voies | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux pour l'année 2001 - Service des Eaux | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 2001 - Service de l'Assainissement | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 2001 - Service Voirie | M. LE MAIRE |
| Eclairage public - Programme de travaux 2001 | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 2001 dans divers bâtiments municipaux | M. LE MAIRE |
| Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2001 | M. LE MAIRE |
| Espaces verts - Programme de travaux 2001 | M. LE MAIRE |
| Rénovation des aires de jeux - 5ème tranche - Programme de travaux 2001 | M. LE MAIRE |
| Collecte des ordures ménagères - Modification du règlement | M. LE MAIRE |
| Ordures ménagères - Déclaration d'assujettissement à la TVA concernant la vente de chaleur et les diverses matières issues de la collecte | M. LE MAIRE |
| Périmètres de protection de la source d'Arcier - Demande d'ouverture de l'enquête publique et de l'enquête parcellaire | M. LE MAIRE |
| Maison de quartier de Saint-Ferjeux - Approbation du projet d'extension - Autorisation de signature des marchés - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Centre social de la Grette - Restructuration et extension - Approbation du projet - Autorisation de signature des marchés de travaux - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Bâtiment municipal 14, rue Violet - Assujettissement à la TVA du bâtiment et des redevances d'occupation | M. LE MAIRE |
| Quartier des Clairs-Soleils - Convention avec l'Association Profession Sports 25 pour la mise à disposition de locaux 93, rue de Chalezeule et le développement d'animations sportives dans les quartiers | M. LE MAIRE |
| Adhésion aux forums français pour la Sécurité Urbaine - Adoption du manifeste «Sécurité et Démocratie» des Villes Européennes | M. LE MAIRE |
| Année 2000 - Information sur l'exécution des marchés publics - Rapport récapitulatif | M. LE MAIRE |
| Démarches assurance-qualité dans les services municipaux - Certification ISO 9002 pour les services de l'Eau et l'Assainissement - Démarche assurance-qualité de l'achat pour l'ensemble des services - Information du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Programme d'acquisition de véhicules et matériels divers pour l'année 2001 - Adoption du programme - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Communication de M. MILLE | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Exercice 2000 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Transformation du District en Communauté d'Agglomération - Constitution du Conseil de Communauté - Désignation de délégués supplémenaires pour la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Bisontine - Adhésion de la Ville de Besançon - Désignation d'un délégué | M. LE MAIRE |
| Orientations budgétaires pour 2001 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2000 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2000 - Ouvertures de crédits reprises par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur le compte des dépenses imprévues | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2000 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2001 - Ouverture de crédits d'investissement | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2000 - Décision d'octroi et de versement de subventions et participations | M. LE MAIRE |
| Exercice 2001 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Amélioration du foyer Marceau rue du Colonel Maurin à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 1 198 561 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Centre Communal d'Action Sociale - Financement du programme d'investissement - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 3 000 000 F et 2 000 000 F contractés auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté et de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du 6 novembre 2000 | M. LE MAIRE |
| SAIEMB - Réalisation d'un logement PLAI, 24 rue de l'Ecole à Besançon - Participation financière de la Ville - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 251 099 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Dispositif «A tire d'Aile» - Bilan semestriel et prévisions pour l'année 2001 - Signature de conventions de partenariat - Encaissement et réaffectation de recettes | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle au Besançon Basket Comté | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Restructuration du Parc Micropolis - Encaissement d'une subvention de l'Etat - Versement d'une participation au Syndicat Mixte de Micropolis (SYMM) | M. LE MAIRE |
| Réseau LUMIERE - Création du Syndicat Mixte LUMIERE - Adhésion de la Ville - Désignation des représentants | M. LE MAIRE |
| Société d'Economie Mixte Rhin Rhône - Restitution des parts du capital social | M. LE MAIRE |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «Jean RICARDON , peintures» - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Opération Pasteur - Création de la ZAC Pasteur | M. LE MAIRE |
| Opération Pasteur - Demande de Déclaration d'Utilité Publique | M. LE MAIRE |
| Opération Pasteur - Concession de restructuration urbaine - Bilan de la première phase d'études - Avenant n° 1 à la concession | M. LE MAIRE |
| ZAC de Planoise - Bilan révisé au 31 décembre 2000 - Poursuite de la concession | M. LE MAIRE |
| Déclassement du domaine public d'une partie de la rue Victor Sellier | M. LE MAIRE |
| Aliénation à Mme MANTION Marie-Claire d'une bande de terrain rue Hector Guimard | M. LE MAIRE |
| Aliénation d'un délaissé de voirie 260 rue de Dole à Mme MARTIN et M. MAIREY | M. LE MAIRE |
| Palais des Sports - Restructuration et extension des locaux - Adoption de l'avant-projet définitif - Calendrier et décision de lancer les travaux - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Centre Technique Municipal - Extension et restructuration des locaux administratifs - Approbation de l'avant-projet définitif - Décision de lancer les travaux | M. LE MAIRE |
| Immeuble 4 place du huit Septembre - Espace bus - Bail précaire au profit de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Immeuble communal 5, Avenue de Bourgogne - Concession administrative de locaux au profit du Centre Communal d'Action Sociale - Avenant n° 1 à la convention du 4 août 1998 | M. LE MAIRE |
| Interconnexion du réseau d'eau de la Ville de Besançon avec celui du Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon dans le cadre de la mise en place d'un plan de secours spécialisé - Accord de principe | M. LE MAIRE |
| Station d'Epuration de Port Douvot - Traitement complet de l'azote - Résultat de l'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Ring Olympique de Besançon - Subvention exceptionnelle | M. LE MAIRE |
| Restructuration du groupe DANONE - Motion du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Communication de M. le Maire | M. LE MAIRE |