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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2002

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PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsLE MAIRE
Championnats d'Europe de Handball - Félicitations aux joueusesLE MAIRE
Situation à Man (Côte d'Ivoire) - Communication de M. le MaireLE MAIRE
Exercice 2002 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesLE MAIRE
Présentation du Programme Pluriannuel d'Investissements 2002/2007LE MAIRE
Financement de l'opération ZAC Pasteur - Etalement de la charge pour la Ville - Autorisation de financement par empruntLE MAIRE
Chauffage urbain de Planoise - Construction d'une chaufferie bois - Approbation du plan de financement - Convention avec l'ADEMEM. l'Adjoint ALAUZET
Comptabilité - Exercice 2002 - Transferts de créditsLE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2002 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévuesLE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2002 - Cotes et produits irrécouvrables -Admission en non-valeursLE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2002 - Avances en garantie d'emprunts -Modalités de remboursement des avances accordées par la VilleLE MAIRE
Exercice 2002 - Budget Annexe - Service de Soins A Domicile pour Personnes Agées - ModificationMme l'Adjointe BULTOT
Comptabilité - Exercice 2003 - Lignes de trésorerieLE MAIRE
Exercice 2003 - Budget Général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de tauxLE MAIRE
Ressources budgétaires pour 2003 - Fixation de divers tarifs, taxes et droitsLE MAIRE
ZAC Les Hauts du Chazal - Financement des opérations d'aménagement - Modification de la garantie par la Ville d'un emprunt de 4 573 470,52 euros contracté par la Société d'Equipement du Département du Doubs auprèsde DEXIA - Crédit Local de FranceLE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Reprise de la gestion de la Cité des Acacias au CCAS - Transfert des garanties d'empruntsLE MAIRE
Transfert des centres sociaux du CCAS à la Ville LE MAIRE
Recrutement d'un chef de projet - Opérations de Renouvellement UrbainM. l'Adjoint DAHOUI
Service Communication - Recrutement d'un chargé de communication responsable des événementsM. l'Adjoint DAHOUI
Contrat de Ville - Emploi de chargé de mission - RenouvellementM. l'Adjoint DAHOUI
Contrat de prévoyance collective maintien de salaire aux agents en arrêt de maladie - Période transitoire - Autorisation donnée au Maire pour signer un contratM. l'Adjoint DAHOUI
Emploi de conservateur du patrimoine -spécialité archéologie- Inscription sur la liste des établissements dans lesquels peuvent être créés ces emploisM. l'Adjoint DAHOUI
Service des Sports - Accomplissement des tâches afférentes à la concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service - Remboursement du loyer et des charges correspondant à l'eau, à l'électricité, au gaz et au chauffageM. l'Adjoint DAHOUI
Pépinière municipale d'entreprises de Palente - Aide à l'accompagnement des créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaire avec Rive Boutique de GestionM. l'Adjoint FUSTER
Subvention à l'Union Régionale CFDTM. l'Adjoint FUSTER
Contrat de Ville - Equipe Emploi-Insertion - Encaissement et reversement de l'aide de l'EtatM. l'Adjoint FUSTER
Soutien aux associations d'insertion - Deuxième répartition - Année 2002 - Association Le Roseau - Subvention exceptionnelleM. l'Adjoint FUSTER
Subvention à l'Office de Tourisme / Syndicat d'Initiative (OTSI) pour financement du plan de communicationM. l'Adjoint MARIOT
Convention Ville de Besançon et Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs - Audit pour développer l'organisation et la professionnalisationdes acteurs touristiquesM. l'Adjoint MARIOT
Ecoles primaires et maternelles - Subventions aux associations péri-scolaires - Deuxième répartition au titre de l'exercice 2002Mme FELLMANN
Écoles primaires et maternelles - Subvention pour classes transplantées ou de découverte - Quatrième répartition au titre de 2002Mme FELLMANN
Secteur Relations Internationales - Attribution d'une subventionMme l'Adjointe PANIER
Subvention pour congrèsMme l'Adjointe PANIER
Subventions aux associations à caractère social - Deuxième répartition pour l'année 2002Mme l'Adjointe DUFAY
Subventions à des associations sportivesM. l'Adjoint COLY
Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième répartition 2002Mme l'Adjointe BULTOT
Contrat de Ville 2002 / Fonds d'Invervention Culturel - Subvention à la MJC de PalenteLE MAIRE
Vie associative - Versement de subventions - Troisième répartition 2002 - Forum des associations 2001 : réaffectation de recettesM. l'Adjoint MEDJALDI
Convention avec la MJC de Besançon pour la mise en place d'un centre social agréé CAF à Clairs-Soleils - Versement d'une subvention -Transferts de crédits dans le cadre du Contrat de VilleM. BONTEMPS
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventionsM. l'Adjoint LOYAT
Habitat spécifique - Acquisition-amélioration d'une maison 22 bis, chemin de Canot - Versement d'une subvention à la SAFCM. l'Adjoint BAUD
Info-Point Europe Franche-Comté - Organisation d'un jeu concours intitulé «Noël dans les quinze pays de l'Union Européenne»M. CHEVAILLER
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transfert du Plan Local pour l'Insertion et l'EmploiM. l'Adjoint FUSTER
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Compétence Economie - Transfert de la Pépinière d'entreprises de PalenteM. l'Adjoint FUSTER
Transfert de la compétence incinération - Abrogation des délibérations de transfert des 10 octobre et 7 novembre 2002LE MAIRE
Gestion du stationnement public payant et de la fourrière à véhicules - Passation d'un marché publicM. ROY
Secteur de la Communication - Sortie anticipée du marché portant sur la location maintenance de trois phares FosterM. LE MAIRE
Office de Tourisme / Syndicat d'Initiative - Convention de partenariat - Convention de gestion de la halte nautique - ProrogationM. l'Adjoint MARIOT
Analyses d'eau de consommation humaine - Année 2003 - Convention avec le Centre Hospitalier UniversitaireMme l'Adjointe BULTOT
Centre Dramatique National de Franche-Comté - Nouveau Théâtre de Besançon - Contrats d'objectifs et de mise à disposition de biensM. l'Adjoint ROIGNOT
Scène Nationale / Théâtre de l'Espace - Contrats d'objectifs et de mise à diposition de biens avec l'Association Espace Besançon PlanoiseM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration des collections - Programme 2002 - Demande de subvention et réaffectationM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Projet d'acquisition de globes mécaniques du XVIIIème siècleM. l'Adjoint ROIGNOT
Immeuble communal 4, chemin de Palente à Besançon - Sinistre du 16/17 septembre 1998 - Encaissement et réaffectation partielle d'une indemnité de sinistreM. l'Adjoint DAHOUI
Piscine La Fayette - Réparation du sinistre affectant les siphons de sol des plages - Encaissement des indemnités et réaffectationM. l'Adjoint LIME
ZAC «Les Hauts du Chazal» - Reconduction de la convention Ville/CAGB pour l'année 2003M. l'Adjoint LOYAT
ZAC La Fayette - Aliénation d'un délaissé communal à la Société Diamond And Tungsten Carbide (DATC) M. l'Adjoint LOYAT
Chemin de la Chapelle des Buis - Aliénation d'une parcelle de terrain communal à M. et Mme MAITRE JacquesM. l'Adjoint LOYAT
Planoise - Ilot Ile de France - Vente de 36 logements sociaux, propriété de la SA d'HLM de Franche-Comté - Avis du Conseil Municipal - Garantie d'emprunt et cession de terrainM. l'Adjoint LOYAT
Forêts communales - Micro-chantiers de forestage à caractère pédagogique dans le cadre de l'insertion de jeunes - Convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA)M. l'Adjoint ALAUZET
Forêts communales - Destination des coupes de bois marqués ou à marquer - Année 2003M. l'Adjoint ALAUZET
Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière -Année 2003M. l'Adjoint ALAUZET
Forêts communales de Besançon - Gestion, entretien et accueil -Prorogation de la convention avec l'Office National des ForêtsM. l'Adjoint ALAUZET
Cartable électronique LE MAIRE
Portail Web du Grand Besançon - Demande de subvention dans le cadre du programme Avenir du Territoire entre Saône et Rhin (ATSR)M. DUMONT
Acquisition d'une balayeuse aspiratrice de voirie - Demande de subventionM. l'Adjoint LIME
Marchés annuels de l'année 2003 - Autorisation de signer les marchésLE MAIRE
Dérogations permanentes au repos dominical - Association Diocésaine de Besançon et Association Diocésaine de l'enseignement religieux - Avis du Conseil MunicipalLE MAIRE
Elections prud'homales - Question de Mme WEINMAN, Conseillère MunicipaleLE MAIRE
Travaux à l'Hôtel de Ville - Communication de M. le MaireLE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsLE MAIRE
Elections prud'homales - Présidence des bureaux de voteLE MAIRE
Motion de soutien à Ingrid BETANCOURT - Citoyenneté d'Honneur de la VilleLE MAIRE
Communication sur la rentrée universitaireLE MAIRE
Exercice 2002 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesLE MAIRE
Conseil Municipal - Modification du règlement intérieurLE MAIRE
Personnel Communal - Service Communication - Recrutement d'un WebdesignerM. DAHOUI
Comptabilité - Exercice 2002 - Transferts de créditsLE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2002 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par affectation partiellede l'excédent d'investissement du CA 2001 du budget SSADPA - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévuesLE MAIRE
ZAC de Planoise - Locaux commerciaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Comptabilisation du non-remboursement partiel par la SAIEMB de la 10ème fraction de l'avance en compte d'associéLE MAIRE
Transfert des centres sociaux du Centre Communal d'Action Sociale à la Ville - Centre Social de la Grette - Reprise du prêt contracté par le Centre Communal d'Action SocialeLE MAIRE
Vente d'objets promotionnels à des partenaires - Modalités tarifaires - ConventionsLE MAIRE
ZAC Les Hauts du Chazal - Financement des opérations d'aménagement - Garantie par la Ville, à hauteur de 34,4 %, d'un emprunt de 2,5 millions d'euros contracté par la Société d'Equipement du Département du Doubs auprès de DEXIA - Crédit Local de FranceLE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de construction de 15 logements locatifs PLUS rue Fabre à Besançon - Garantie par la Ville à hauteur de 50 % d'un prêt de 690 582 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt de 211 680 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsLE MAIRE
Centre Communal d'Action Sociale - Financement des investissements - Garantie par la Ville à 100 % d'emprunts d'un montant total de 784 000 euros contractés auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-ComtéLE MAIRE
Subventions aux associations sportivesM. COLY
Secteur de la Politique de la Ville - Subventions (3ème répartition 2002) - Annulation du versement d'une subventionM. BONTEMPS
Secteur Relations Internationales - SubventionsMme PANIER
Ecoles primaires et maternelles - Subventions aux classes transplantées ou de découverte (3ème répartition 2002)Mme FELLMANN
Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à des associations étudiantesM. MAIRE
Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution de trois allocations de recherche municipalesM. MAIRE
Subvention à l'Association La Grave et Burlesque Equipée du CyclisteM. ROIGNOT
Subventions aux Unions Locales de Syndicats et aux organismes de formation à caractère économiqueM. FUSTER
Pépinière municipale d'entreprises de Palente - Aide à l'accompagnement de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaire avec Rive Boutique de GestionM. FUSTER
Info Point Europe Franche-Comté - Encaissement et réaffectation d'une dotation additionnelle de la Commission EuropéenneM. MAIRE
Orchestre de Besançon - Participation au Festival de Musique - Encaissement et réaffectation de recetteM. ROIGNOT
Transfert de la compétence incinération - Mise à disposition de biens - Transferts de ressources et de charges - Convention entre la Ville, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) et le SYndicatde BEsançon et sa Région pour le Traitement des déchets (SYBERT)LE MAIRE
Renouvellement urbain de la Cité des Acacias - Participation de la Ville au remboursement d'un emprunt - Convention avec l'Office Public d'HLM de BesançonM. BAUD
Convention de reversement de taxe professionnelle avec la communede Chemaudin - Modification du taux de reversement - AvenantM. FUSTER
Musée du Temps - Restauration des collections - Demande de subvention à l'EtatM. ROIGNOT
Restauration d'objets classés - Vases de Chamars - Programme de travaux 2002 - Modificatif à la délibération du 26 juin 2002M. ROIGNOT
Développement durable - Agenda 21 - Lancement de la procédure etd'une phase préalable de diagnostic - Demandes de subventions - Modificatif à la délibération du 26 juin 2002LE MAIRE
Groupe Scolaire Fontaine Ecu - Travaux d'amélioration de la sécurité - Adoption de l'Avant-Projet Sommaire et du calendrier des travaux - Demande de subventionsM. LIME
Ecole Maternelle Fontaine Ecu - Remplacement des menuiseries extérieures - Adoption du projet - Demande de subventionM. LIME
ZAC Pasteur - Dossier de réalisation et modification du POS Secteur CentreM. LOYAT
Opération Pasteur - Déclassement d'un volume souterrain rue du Loup nécessaire à la réalisation du parking - Enquête publiqueM. LOYAT
Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Bilans révisés et prévisionnels d'aménagement et de construction au 30 juin 2002 - Avenant n° 6 au traité de concession - Modificatif à la délibération du 26 septembre 2002M. LOYAT
Secteur sauvegardé Battant/Quai Vauban - Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur - Approbation de la modificationM. LOYAT
Acquisition à M. Claude NICOT d'une partie de sa propriétéchemin de l'ÉpitapheM. LOYAT
Aliénation d'un terrain communal à l'État pour l'implantation de l'UFR Médecine 2ème et 3ème cyclesM. LOYAT
Aliénation d'un délaissé de voirie rue Leverrier à M. et Mme Bernard BOLEM. LOYAT
Marchés annuels de l'année 2003 - Autorisation de signatureLE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsLE MAIRE
Communications diversesLE MAIRE
Exercice 2002 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesLE MAIRE
Commissions et délégations - Modification de représentantsLE MAIRE
Schéma de développement touristique du Grand Besançon -Désignation des membres du Comité de Pilotage et du Comité TechniqueM. l'Adjoint MARIOT
Comptabilité - Exercice 2002 - Transferts de créditsLE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2002 - Ouvertures de crédits reprises au budgetpar décisions modificatives - Crédits complémentaires par affectation partielle de l'excédent de fonctionnement du CA 2001 du budget déchets -Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévuesLE MAIRE
Transfert de la compétence incinération - Mise à disposition de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Transfert des empruntsLE MAIRE
Résiliation d'un marché - Emission d'un titre de recette - Encaissement et réaffectation d'une recetteM. l'Adjoint LIME
Permis de construire - Remise gracieuse de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanismeM. l'Adjoint LOYAT
Bibliothèques Municipales - Vente de livres d'occasion - Modification des tarifsM. l'Adjoint ROIGNOT
Permission de Voirie - Tarifs complémentaires pour l'année 2002M. l'Adjoint LOYAT
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 55 logements Chemin du Sanatorium à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 121 449 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsLE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Réhabilitation de 198 logements 22 à 32 Avenue Ile de France à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 1 532 517 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsLE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Réhabilitation de 6 logements Rue Sainte Claire Deville à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 65 854 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsLE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Opération d'acquisition-amélioration de 2 logements collectifs rue Roger Martin du Gard à Besançon - Garantie par la Ville à hauteur de 50 % d'un prêt de 60 524 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt de 88 310 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsLE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de construction de 10 logements collectifs PLUS CD, rue des Fluttes Agasses à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 499 838 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt de 212 829 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsLE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de construction de six logements collectifs PLUS rue Fresnel «Résidence Lavoisier» à Besançon - Garantie par la Ville à hauteur de 50 % d'un prêt de 279 774 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt de 103 310 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsLE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de construction de 15 logements locatifs PLUS rue Fabre à Besançon - Garantie par la Ville à hauteur de 50 % d'un prêt de 690 582 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt de 211 680 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsLE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux de résidentialisation des abords de la Cité de l'Observatoire à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 25 %, d'un emprunt de 325 680 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsLE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Construction d'un logement PLAI - 21, chemin des Justices à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 20 307 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt de10 238 ' contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsLE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Travaux d'amélioration et d'aménagement de divers immeubles - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts d'un montant global de 56 440 euros contractés auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-ComtéLE MAIRE
SONACOTRA - Réhabilitation et transformation en résidence sociale du foyer CNA sis 82 ter avenue Georges Clemenceau à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 224 610 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsLE MAIRE
Palais des Sports - Restructuration et extension - Abandon de l'opération initiale - Résiliation du marché de maîtrise d'oeuvreM. l'Adjoint LIME
Palais des Sports - Restructuration, agrandissement et modernisation - Adoption du programme - Lancement de la procédure - Plan de financement et demande de subventionsLE MAIRE
Ecole Régionale des Beaux-Arts - Travaux de mise en sécurité et aménagements divers - Adoption du projet d'exécution et du nouveau budget global de l'opérationM. l'Adjoint LIME
Temple du Saint-Esprit - Ravalement des façades - Adoption du projetM. l'Adjoint LIME
Attribution d'une subvention à l'Association d'Aide aux Victimes d'Infraction (AAVI)M. BONTEMPS
Subventions exceptionnelles à diverses associationsMme FELLMANN
Subventions à l'Université de Franche-Comté et aux associations d'étudiantsM. l'Adjoint MAIRE
Subventions à des associations sportivesM. l'Adjoint COLY
Subventions à des associations de quartiers et diverses - Deuxième répartition pour 2002M. l'Adjoint MEDJALDI
Subvention complémentaire à l'Atelier Musical de Saint-FerjeuxM. l'Adjoint ROIGNOT
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventionsM. l'Adjoint LOYAT
Subventions pour congrèsMme l'Adjointe PANIER
Campagne «ALIMENTERRE» et journée mondiale de l'alimentation - Aide matérielle et financière de la VilleM. CYPRIANI
Contrat Enfance - Bilan financier de l'exercice 2001 - Réajustement des subventions attribuées par la Ville au titre de l'année 2002Mme FELLMANN
Musée de la Résistance et de la Déportation - Encaissement et réaffectation de la subvention 2002 du Centre National du LivreM. l'Adjoint ROIGNOT
Ville d'Art et d'Histoire - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de la CultureM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée de la Résistance et de la Déportation - Restauration de la Collection Daligault - Demande de subventionM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée Comtois - Restauration d'un ensemble de marionnettes et de céramiques - Demande de subventionM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'un tableau de Louis-Jacques DURAMEAU - Demande de subventionM. l'Adjoint ROIGNOT
Célébration du bicentenaire de la naissance de Victor Hugo -Colloque «Humanisme européen à l'épreuve des réalités contemporaines» - Actualisation du plan de financementM. l'Adjoint ROIGNOT
Ecole Régionale des Beaux-Arts - Convention avec le Département du Doubs - Encaissement et réaffectation de la subvention de fonctionnement 2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Contrat de Ville de Besançon - Gestion Urbaine de Proximité (GUP) - ConventionsM. BONTEMPS
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transfert de la Compétence Economie - Période transitoire - Convention pour prestations de serviceM. l'Adjoint FUSTER
Réalisation d'habitat spécifique à Besançon - Accord-Cadre avec les partenairesM. l'Adjoint BAUD
Réservation de logements au profit de la Ville - Convention avec Habitat et Développement Local du DoubsM. l'Adjoint BAUD
Coopération décentralisée Besançon / Bistrita (Roumanie) - Domaines de la jeunesse, de l'éducation et de la formation - Organisation de rencontres - ConventionsM. l'Adjoint MAIRE
Aménagement des berges du Doubs entre le Moulin Saint-Paul et le Port Fluvial - Convention de superposition de gestionLE MAIRE
Nettoyage des espaces publics dans le quartier de Planoise - Convention avec la Régie des Quartiers de BesançonM. ROY
Nettoyage des cours d'écoles - Convention avec la Régie des Quartiers de BesançonMme FELLMANN
Marchés annuels - Année 2003 - Autorisation de signatureLE MAIRE
Modification du POS secteur Nord - Approbation après enquête publiqueM. l'Adjoint LOYAT
Opération ZAC Val des Grands Bas - Procédure de Modification du Plan d'Aménagement de la ZoneM. l'Adjoint LOYAT
Ilot Montboucons - Immeuble SAFC - Projet de démolition d'un immeuble - Maintien de la garantie d'empruntM. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'un terrain chemin des Sansonnets à M. Bernard VUILLIERM. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'un terrain boisé Avenue de la 7ème Armée Américaine aux Consorts JACQUETM. l'Adjoint LOYAT
Aliénation d'un délaissé communal rue des Courtils - Boulevard Léon Blumà M. et Mme Robert RISCHMANNM. l'Adjoint LOYAT
Déclassement d'un chemin rural et aliénation d'une partie à M. et Mme Sébastien JEANDENANSM. l'Adjoint LOYAT
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 2002 au 30 juin 2002M. l'Adjoint LOYAT
Dénomination de voiesM. l'Adjoint ROIGNOT
Ancienne école, 90 chemin des Montarmots - Désaffectation du logement de fonction pour instituteursMme FELLMANN
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Information du Conseil MunicipalMme l'Adjointe BULTOT
Dérogation au repos dominical - Magasin SEPHORA, 15-17 rue des GrangesLE MAIRE
Organisation du Forum «Les Rendez-vous de l'Age»LE MAIRE
Travaux dans les établissements scolaires - Programme complémentaireM. l'Adjoint LIME
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 8 logements Place Risler et Place Mercier à Besançon - Garantie par la Ville à hauteur de 50 % d'un emprunt de 77 749 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsLE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Journée Nationale des acteurs de la Sécurité Civile - Communication de M. le MaireLE MAIRE
Inondations dans le Sud de la France - Aide aux sinistrésLE MAIRE
Félicitations à Pascal BONNETLE MAIRE
Collecte des ordures ménagères - Communication de M. le MaireLE MAIRE
Présentation des nouveaux arrivantsLE MAIRE
Communication sur la rentrée scolaireMme FELLMANN
Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - ModificatifM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Représentation de la Ville dans divers organismes et modificationM. LE MAIRE
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Suivi des questions relatives à l'habitat - Désignation d'un représentantM. LE MAIRE
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Extension du périmètre à deux communes : Champoux et Noironte - Désignation de deux délégués titulaires supplémentairesM. LE MAIRE
Commission Consultative des services publics locaux - CréationM. LE MAIRE
Société d'Equipement du Département du Doubs - Adaptation des statuts aux dispositions de la loi 2001.420 du 15 mai 2001 relative aux Nouvelles Régulations Economiques (NRE)M. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Adaptation des statuts aux dispositions de la loi 2001.420 du 15 mai 2001 relative aux Nouvelles Régulations Economiques (NRE)M. LE MAIRE
Société d'Economie Mixte de la Citadelle - Adaptation des statuts aux dispositions de la loi 2001.420 du 15 mai 2001 relative aux Nouvelles Régulations Economiques (NRE)M. LE MAIRE
Exercice 2001 - Rapport d'activité des services délégués - Camping Municipal de Besançon-ChalezeuleM. l'Adjoint MARIOT
Exercice 2001 - Rapport d'activité des services délégués - Casino MunicipalM. l'Adjoint MARIOT
Exercice 2001 - Rapport d'activité des services délégués - Centre de Kinésithérapie et Balnéothérapie de la MouillèreMme l'Adjointe BULTOT
Exercice 2001 - Rapport d'activité des services délégués - Centre EquestreM. l'Adjoint COLY
Exercice 2001 - Rapport d'activité des services délégués - Crématorium et opérations funérairesM. l'Adjoint DAHOUI
Exercice 2001 - Rapport d'activité des services délégués - Opéra-ThéâtreM. l'Adjoint ROIGNOT
Exercice 2001 - Rapport d'activité des services délégués - Pépinière d'entreprises de PalenteM. l'Adjoint FUSTER
Exercice 2001 - Rapport d'activité des services délégués - Réseau CâbléM. DUMONT
Exercice 2001 - Rapport d'activité des services délégués - StationnementM. ROY
Exercice 2001 - Rapport d'activité des services délégués - Chauffage Urbain de PlanoiseM. l'Adjoint ALAUZET
Exercice 2001 - SEM de la Citadelle - Rapport d'activité de la délégation de service public et rapport des administrateurs au Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Citadelle de Besançon - Dispositions de clôture de l'exercice 2001M. LE MAIRE
Exercice 2001 - Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil MunicipalM. l'Adjoint FUSTER
Exercice 2001 - Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport des administrateurs au Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Exercice 2001 - Société d'Economie Mixte Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 2001 - Prévisions financières pour l'année 2002M. l'Adjoint MARIOT
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Rapport d'activités 2001 - CommunicationM. l'Adjoint BAUD
ZAC «Les Hauts du Chazal» - Bilan révisé au 31 décembre 2001 - Avenant n°2 à la concessionM. l'Adjoint LOYAT
ZAC La Fayette - Bilan révisé au 31 décembre 2001M. l'Adjoint FUSTER
ZAC Château Galland - Bilan révisé au 30 juin 2002M. l'Adjoint LOYAT
Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Bilans révisés et prévisionnels d'aménagement et de construction au 30 juin 2002 - Avenant n° 6 au traité de concessionM. l'Adjoint FUSTER
ZAC Val des Grands Bas - Bilan révisé au 30 juin 2002M. l'Adjoint LOYAT
ZAC de Planoise - Bilan révisé au 31 décembre 2001M. l'Adjoint LOYAT
Opération Marché Beaux-Arts - Bilan révisé au 31 décembre 2001 - Avenant n°2 à la convention de concession avec la SEDDM. l'Adjoint FUSTER
Opération Pasteur - Bilan des études préalables et pré-opérationnelles - Avenant n° 2 au contrat de concession - Information sur le pré-bilan financier révisé au 31 décembre 2001M. l'Adjoint FUSTER
Opérations immobilières réalisées en 2001 - Rapport de synthèseM. l'Adjoint LOYAT
Le schéma de développement touristique du Grand BesançonM. l'Adjoint MARIOT
Crématorium - Fin du contrat d'affermage - ConventionM. l'Adjoint DAHOUI
Crématorium - Délégation de service public - Procédure de mise en concurrence - Adoption du cahier des charges de la consultationM. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Modification de la Liste des Emplois PermanentsM. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Médecine du Travail - Recrutement d'un médecinM. l'Adjoint DAHOUI
Comptabilité - Exercice 2002 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2002 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévuesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2002 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeursM. LE MAIRE
Chaufferie de Planoise - Fin de l'assujettissement à la TVA - Convention de transfert de droit à déduction avec la SECIPM. LE MAIRE
Secteur de la Communication - Fixation de tarifs pour objets promotionnelsM. DUMONT
Animations nautiques - Additif aux tarifs de la saison 2002/2003M. l'Adjoint COLY
Restauration scolaire - Tarification des repas pour l'année scolaire 2002/2003Mme FELLMANN
Fourrière à véhicules municipale - Tarifs complémentairesM. ROY
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Location d'une salle au Rotary-Club de Besançon - Encaissement de la recetteM. l'Adjoint ROIGNOT
Compétence économie de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Convention de remboursement à la Ville des avances consenties dans le cadre de l'aménagement de TEMISM. l'Adjoint FUSTER
Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte - Reversement à la Ville d'un excédent de subvention 2001 -Versement de subventionsM. BONTEMPS
Secteur de la Communication - Attribution de subventionsM. DUMONT
Sports collectifs de haut niveau - Subventions complémentairesM. l'Adjoint COLY
Organisation de la manifestation «La plus grande montre du monde» - Convention avec la Société WM ÉvénementsM. LE MAIRE
Eglise Saint-Claude - Réfection du chauffage - ConventionM. l'Adjoint LIME
Célébration du bicentenaire de la naissance de Victor Hugo - Spectacle Boulevard d'Hugo - Subvention complémentaire à l'Association La Grosse EntrepriseM. l'Adjoint ROIGNOT
Besançon accueille l'Allemagne - Manifestation organisée du 5 septembre au 4 octobre 2002 - Organisation matérielle et financièreMme l'Adjointe PANIER
Avenir du Territoire entre Saône et Rhin - Demandes de subventionsM. CHEVAILLER
Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation 2002M. CHEVAILLER
La City - Immeuble 5 - Financement des opérations d'aménagement -Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un emprunt de 6,9 Millions d'euros contractépar la Société d'Equipement du Département du Doubs auprès de DEXIA -Crédit Local de FranceM. LE MAIRE
Acquisition à l'Office Public d'HLM du Département du Doubs/Habitat 25 de deux maisons rue Brulard à BesançonM. l'Adjoint LOYAT
Aliénation d'un terrain communal à la Holding FILOG, rue Thomas EdisonM. l'Adjoint LOYAT
Cheminements au droit du passage inférieur Boulevard Blum, rue des Cras - Extension de l'éclairage publicM. ROY
Dérogation au repos dominical - Société DECATHLONM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Condoléances à M. le MaireM. MEDJALDI
Exercice 2001 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon MunicipaleLE MAIRE
Compte Administratif de l'exercice 2001LE MAIRE
Exercice 2002 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2001LE MAIRE
Exercice 2002 - Transferts de créditsLE MAIRE
Exercice 2002 - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévuesLE MAIRE
Exercices 1997, 1998 et 1999 - Régularisation de la TVA sur l'activité déchetsM. ALAUZET
Budget Annexe du secteur Déchets - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2001 en application de la nomenclature M4M. ALAUZET
Exercice 2002 - Budget Annexe des Forêts - Affectation des résultats de l'exercice 2001M. ALAUZET
Budget Annexe du Service des Eaux - Affectation partielle des résultatsde l'exercice 2001 en application de la nomenclature M49M. LIME
Budget Annexe du Service Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2001 en application de la nomenclature M49M. LIME
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets à Besançon en 2001M. ALAUZET
Exercice 2001 - Rapport annuel sur le service public de l'eauM. LIME
Exercice 2001 - Rapport annuel sur le service public de l'AssainissementM. LIME
Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 2003M. COLY
Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs ou droits pour l'année 2002/2003LE MAIRE
Ressources budgétaires année 2002 - Fourrière Municipale -Tarif complémentaireM. ROY
Musée du Temps - Gratuités exceptionnellesM. ROIGNOT
Réseaux de transport et de distribution d'électricité - Redevance d'occupation du domaine public communalM. ROY
Citadelle de Vauban - Parking du Front Saint-Etienne et rue des Fusillés de la Résistance - Instauration d'un stationnement payant pendant la période estivaleM. ROY
Exercice 2002 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesLE MAIRE
Conseil d'Établissement du Centre de Long Séjour de Bellevaux -Désignation d'un représentantLE MAIRE
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transferts relatifs à la compétence Économie : Prospection, service aux entreprises, communicationM. FUSTER
Mise en place d'une fonction de coordination relative aux transferts de compétences entre la Ville et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - ConventionM. CHEVAILLER
Personnel communal - Travail dominical - IndemnisationLE MAIRE
Personnel - Emploi d'animateur socio-culturel chargé de missions - RenouvellementM. DAHOUI
Centre Communal d'Action Sociale - Financement des acquisitions des matériels et mobiliers du nouveau centre social de la Grette - Garantie par la Ville à 100 % d'un emprunt de 120 000 e contracté auprès de BNP - ParibasLE MAIRE
Contrat de Ville - Seconde programmation 2002 - Adoption du programme et sollicitation des financeursLE MAIRE
Top Vacances Eté 2002 - Modification des budgets des Maisons Pour Tous (MPT) et des Centres d'Animation Municipale (CAM)LE MAIRE
Contrat de Ville - Animation socio-culturelle - MPT - MJC - Prévention/Sécurité - Points Publics - Attribution de subventions - Deuxième répartitionM. BONTEMPS
Contrat de Ville - Volet Emploi - Attribution de subventions - Deuxième répartition 2002M. FUSTER
Contrat Educatif Local - Deuxième programmation pour l'année 2002 - Contrat Temps Libre - Versement de subventionsMme FELLMANN
Subventions à des associations sportivesM. COLY
Sport de haut niveau - Contrats d'objectifs - Nouveau dispositif - Attribution de subventionsM. COLY
Subventions pour congrèsMme PANIER
Subventions aux associations à caractère social - Première répartition pour l'année 2002Mme DUFAY
Subventions aux associations à caractère médico-social - Première répartition 2002Mme BULTOT
Subventions du secteur CommunicationLE MAIRE
Attribution de subventions à des associations de protection de la nature et de l'environnementM. ALAUZET
Semaine de la Solidarité Internationale 2002 - Premier concours de projets «Bouge ta planète !» - SubventionM. MAIRE
Inauguration du Marché Beaux-Arts - Opérations «Les saveurs de rentrée» - Attribution de subventionsM. MARIOT
Comité Départemental de Cyclotourisme du Doubs - Subvention pour l'organisation d'une randonnée - Modificatif à la délibération du 25 avril 2002M. MARIOT
Trophée de la Démocratie Participative - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Fondation de FranceMme PRESSE
Bibliothèques Municipales - Gestion du dépôt légal imprimeur -Encaissement et réaffectation de la subvention 2002 de la Bibliothèque Nationale de FranceM. ROIGNOT
Info Point Europe - Encaissement et réaffectation d'une subvention complémentaire de l'Institut National pour une Retraite Active (INRAC)LE MAIRE
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition de deux flambeaux - Encaissement et réaffectation de la participation des Amis des Musées et BibliothèquesLE MAIRE
Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation d'une participation de l'Association Musique Nouvelle en Liberté - ConventionM. ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Programmation des activités 2002 - Rénovation de l'installation électrique - Demandes de subventionsM. ROIGNOT
Exposition «Victor Hugo vu par Rodin» - Adoption du projet - Demandes de subventions - Conventions avec les partenairesLE MAIRE
Célébration du bicentenaire de la naissance de Victor Hugo - Création de Torquemeda - Convention avec le Théâtre de l'Archipel - Fixation du tarif des entréesLE MAIRE
Contrat Educatif Local - ProrogationMme FELLMANN
Opéra-Théâtre - Délégation de gestion - Convention avec M. Didier BRUNELLE MAIRE
Gestion du stationnement public payant et de la fourrière à véhicules - Lancement de la procédure de mise en concurrenceM. ROY
Crématorium - Fin du contrat d'affermageM. DAHOUI
Crématorium - Délégation de service public - Lancement de la procédure de mise en concurrenceLE MAIRE
ZAC Les Hauts du Chazal - Convention de Gestion pour l'exercice 2002entre la Ville et la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonM. FUSTER
Transports Urbains - Circulation des bus sur le domaine public universitaire - Convention avec l'Université de Franche-Comté et la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonM. ROY
Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (TEMIS) - Prestation de secrétariat - ConventionM. FUSTER
Chauffage Urbain de Planoise - Avenant n° 9 au contrat d'affermageM. ALAUZET
Chauffage Urbain de Planoise - Energie thermique produite par l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Avenant n° 5 à la conventionpour vente de chaleurM. ALAUZET
Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan des actions du premier semestre 2002 - Conventions de partenariatM. BONTEMPS
Citadelle de Vauban - Résiliation du bail au profit de Radio France -Indemnité d'évictionM. LIME
Immeuble communal 2 place Granvelle - Installation de France Bleu Besançon - Désaffectation de l'immeuble - Bail commercial - Option pour l'assujettissement de la location à la TVA - Acceptation d'un fonds de concoursM. LIME
Maison de l'Etudiant, Avenue de l'Observatoire - Résiliation du bail emphytéotique avec Météo France - Etablissement d'un nouveau bailM. LOYAT
École d'Arènes - Travaux d'amélioration d'usage et de sécurité - Adoption du programme - Demande de subventionM. LIME
École des Montboucons - Extension des locaux - Approbation du projet et du plan de financement - Autorisation de lancer les travauxM. LIME
Restauration d'objets classés - Vases de Chamars - Approbation du programme de travaux 2002 - ConventionM. ROIGNOT
Gymnase des Clairs-Soleils - Vandalisme et incendie du 16 avril 2001 - Indemnité de sinistre - Encaissement et réaffectationM. DAHOUI
Stade Léo Lagrange - Sinistre du 1er août 2001 - Indemnité de sinistre - Encaissement et réaffectationM. DAHOUI
Modification du POS secteur Nord - Approbation après enquête publiqueM. LOYAT
Modification du POS secteur Centre - Approbation après enquête publique - Création d'un sous-secteur UAbM. LOYAT
Secteur Sauvegardé Battant/Quai Vauban - Modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en ValeurM. LOYAT
Déclassement du domaine public d'une partie de la rue Claude PouilletM. LOYAT
Dénomination de voiesM. ROIGNOT
Marché Beaux-Arts - Acquisition du Volume du Marché à la SEDDM. FUSTER
Immeuble communal 22 rue Mégevand - Bail à réhabilitation au profit de Habitat et Développement Local du Doubs (HDL) - ConventionM. LIME
Acquisition de 3 terrains dans la Forêt de Chailluz sur le territoirede la commune de Chatillon le Duc à Mlle PETITJEAN, à l'indivision NICOT et à Mme LEGENTM. LOYAT
Acquisition de deux parcelles de terrain rue Leverrier et rue Flammarion à M. RENAUDIN FrédéricM. LOYAT
Aliénation d'un terrain communal rue Thomas Edison à la SCI BAT'AGIM. LOYAT
Renouvellement Urbain du quartier de Clairs-Soleils - Etude de faisabilité - Participation financière de la Ville et de ses partenairesM. LOYAT
Forêts Communales - Coupe d'emprise en forêt de Chailluz - Destination des boisM. ALAUZET
Développement durable - Agenda 21 - Lancement de la procédure et d'une phase préalable de Diagnostic - Demandes de subventionsLE MAIRE
Développement durable - Réalisation d'un Guide des gestes écocitoyens - Conventions - Demandes de subventionsLE MAIRE
Portail WEB du Grand Besançon - Lancement de l'appel d'offres - Groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonLE MAIRE
Exposition Abbé Jean GARNERET - Communication de M. le MaireLE MAIRE
Exercice 2002 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services FiscauxLE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsLE MAIRE
Exercice 2002 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
SEM de la Citadelle - Remplacement d'un administrateurM. LE MAIRE
Syndicat Mixte pour l'Etude de l'Assainissement de la Vallée du Doubs - Modification des statuts - ApprobationM. l'Adjoint LIME
Réseau LUMIERE - Transfert du réseau au Syndicat Mixte LUMIERE - Conventions entre les partenairesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2002 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2002 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificativesM. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Tarification des impressions d'écran - Vente d'une carte impression écranM. l'Adjoint ROIGNOT
SAIEMB - Réalisation de 12 logements, 11 - 13 avenue de Bourgogne à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 22 714,90 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du 17 janvier 2002M. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Habitat 25 - Opération de réhabilitation de 37 logements - 2, 4, rue Albert Camus et 2, 4, 6, rue Anatole France à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PALULOS de 340 124,48 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Habitat 25 - Réhabilitation de 32 logements 31 à 45, rue de Dole à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 409 858 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation de 330 logements 8 à 26 rue de Savoie à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 2 589 014 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM des Régions du Sud-Est - Construction de 14 logements PLS et 15 logements PLUS 37, rue Romain Roussel à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 928 075 euros et 981 899 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsLE MAIRE
Subventions au sport bisontin de haut niveau - Contrats d'objectifs «sports collectifs» - Saison 2001-2002 - Deuxième répartition (actualisation)M. l'Adjoint COLY
Subventions exceptionnelles à des associations sportivesM. l'Adjoint COLY
Subventions aux sociétés de musique - Répartition au titre de l'année 2002Mme l'Adjointe PANIER
Ecoles primaires et maternelles - Année 2002 : subventions aux associations péri-scolaires et à la SAPADEMAMme FELLMANN
Secteur Relations Internationales - Subventions aux établissements d'enseignement et associationsMme l'Adjointe PANIER
Relations Internationales - Séjour international de jeunes à Fribourf (Allemagne) - Organisation matérielle et financièreMme l'Adjointe PANIER
Secteur Relations Internationales - Accueil de la troupe TANABLY de Man (Côte d'Ivoire) - Organisation matérielle et financière - Conventions avec l'ARDECOD et avec le CROUSM. l'Adjoint MAIRE
Relations Extérieures - Secteur Relations Internationales - Attribution de bourses aux projets internationauxM. LE MAIRE
Info Point Europe Franche-Comté - Visite de la maison Jean MONNET - Organisation matérielle du déplacementM. LE MAIRE
Centenaire ENSMM - Attribution d'une subventionM. l'Adjoint FUSTER
Pépinière municipale d'entreprises de Palente - Aide à l'accompagnement des créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaire avec Rive Boutique de GestionM. l'Adjoint FUSTER
Vie Associative - Première répartition de subventions 2002M. l'Adjoint MEDJALDI
Subventions culturelles au titre de l'exercice 2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Prêt d'une peinture de Courbet - Encaissement et réaffectation d'un mécénat japonaisM. l'Adjoint ROIGNOT
Orchestre de Besançon - Participation de l'Etat (DRAC Franche-Comté), de la Région de Franche-Comté et du Département du Doubs à son fonctionnement - Encaissement et réaffectation de la subventionM. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques Municipales - Encaissement et réaffectation de subventions de la Région Franche-Comté attribuées au titre de la politique «Fonds de conservation de l'écrit»M. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques Municipales - Chèque avantage bibliothèque - Convention avec la Région de la Franche-Comté - Encaissement et réaffectation de la subventionM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Création d'une boutique de venteM. l'Adjoint ROIGNOT
Opération été Top vacances 2002 - Adoption des tarifs des activités et des modes de rémunération des animateurs temporairesM. BONTEMPS
Animation des quartiers - Avenants programmatifs 2002avec les associations FJT «Les Oiseaux», MJC de Palente, ASEP, CRIJ et Comité de Quartier de Rosemont Saint-Ferjeux - Autorisation de prorogation jusqu'au 31 décembre 2002 des conventions avec le Comité de Quartier de Rosemont Saint-Ferjeux et la MJC de PalenteM. BONTEMPS
Contrat de Ville quartier Palente-Orchamps - Place des Tilleuls - Convention d'occupation et de gestion du domaine SAFCM. l'Adjoint LOYAT
Palais Granvelle - Convention avec l'Université pour une étude historiqueM. l'Adjoint ROIGNOT
Installations classées pour la protection de l'environnement - Suivi de l'évolution de la pollution du site BOLLORE ENERGIE rue de Chardonnet à Besançon - Information du Conseil MunicipalMme l'Adjointe BULTOT
Installations classées pour la protection de l'environnement - Dossier SPIC TECHNIDEC - Autorisation d'exploiter ses activités exercées 3, 6 rue Becquerel et 8 rue Branly à Besançon - Information du Conseil MunicipalMme l'Adjointe BULTOT
Acquisition d'une parcelle de terrain aux Consorts PAULIN, chemin des EssartsM. l'Adjoint LOYAT
Acquisition de terrains militaires sur les sites «Joffre-Brulard» et BregilleM. l'Adjoint LOYAT
Aliénation d'une propriété communale, 21 chemin des Justices à la SAFCM. l'Adjoint LOYAT
Programme de travaux 2002 - Voirie - Demandes de subventions - Modificatif à la délibération du 25 avril 2002M. l'Adjoint LOYAT
Communications diverses de M. le MaireM. LE MAIRE
Ecole de l'Internet - Question orale de Mme COMTE-DELEUZE, MM. LAMBERT et POCHARDM. LE MAIRE
Réforme de l'Office National des Forêts - Motion de la majorité municipaleM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présents LE MAIRE
Elections présidentielles - Déclaration de M. le MaireLE MAIRE
Conseil Municipal - Formation des élusM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Indemnités de fonction des élusM. LE MAIRE
Exercices 2001 et 2002 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
Association des Villes Thermales de Franche-Comté - Désignation des représentants de la VilleM. LE MAIRE
Commission de Gestion du Marché Beaux-Arts - Désignation des membres du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Agence Régionale de l'Hospitalisation - Conférence sanitaire de secteur I Besançon-Pontarlier - Désignation de représentants du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Attachés de groupe - RémunérationM. LE MAIRE
Extension du périmètre de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon à deux nouvelles communes - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Extension et redéfinition des compétences - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Opéra-Théâtre - Recrutement d'un régisseur-technicien - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 21 février 2002M. l'Adjoint DAHOUI
Comptabilité - Exercice 2002 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2002 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévuesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2002 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeursM. LE MAIRE
Ressources budgétaires pour l'année 2002 - Fixation et modification de tarifsM. LE MAIRE
Taxe de séjour - Reversement partiel à l'Office du Tourisme/Syndicat d'Initiative - Avenant n° 3 à la convention de partenariat du 25 juin 1996M. l'Adjoint MARIOT
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Opération de construction de 18 logements collectifs PLUS et garages, chemin des Montarmots à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 654 007 euros et à hauteur de 100 % d'un emprunt de 252 570 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Programme d'acquisition-amélioration de 18 logements PLUS et 3 logements PLAI, 2 rue du Petit Battant à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts de 708 910,80 euros et 99 559,73 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction de 6 logements PLUS et 1 logement PLAI, rue Berthoud à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts de 346 351,97 euros et 40 511,80 euros et à hauteur de 100 % de deux prêts de 56 724,30 euros et 5 696,87 euros, contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Société d'Equipement du Département du Doubs - Financement Opération ZAC Val des Grands Bas - Garantie par la Ville, d'un emprunt de 1,067 Millions d'euros, à hauteur de 80 % contracté auprès de DEXIA Crédit Local et avenant au contrat de prêt de 182 938,82 euros - Modificatif à la délibération du 3 avril 2000M. LE MAIRE
Participation de la Ville aux frais des classes transplantées des écoles maternelles et primaires - Convention avec l'association des Pupilles de l'Enseignement Public du Doubs (PEP 25)Mme FELLMANN
Opération sécurité gaz - Signature d'une convention avec EDF/GDF ServicesM. LE MAIRE
Echange d'informations accidentologiques sur le territoire de Besançon - Convention avec l'EtatM. ROY
Entretien des berges du Doubs - Convention à passer avec l'Association ECHELM. ROY
Transfert du service Petite Enfance du CCAS à la Ville - Reprise par la Ville de la convention passée avec l'Institut Pasteur pour le contrôle microbiologique de repas produits et livrés en crècheMme l'Adjointe DUFAY
Festival International de Musique de Besançon - Convention au titre de l'année 2002 - Attribution d'une subventionM. l'Adjoint ROIGNOT
Subventions pour congrèsMme l'Adjointe PANIER
Subventions aux classes transplantées ou de découverte - Première répartition : modificatif à la délibération du 21 février 2002 - Deuxième répartition au titre de l'année 2002Mme FELLMANN
Célébration du Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo - Versement de subventionsM. LE MAIRE
Célébration du Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo - Boulevard d'Hugo : spectacle forain et céleste des 19 et 20 octobre 2002 - Convention avec la Grosse Entreprise - Versement du solde de la subventionM. LE MAIRE
Comité Départemental de Cyclotourisme du Doubs - Attribution d'une subvention pour l'organisation d'une randonnéeM. MARIOT
Animations commerciales de centre-ville - Programme 2002 - SubventionsM. MARIOT
Contrat de Ville 2000-2006 - Première programmation 2002 - Adoption du programme et sollicitation des financeursM. BONTEMPS
Contrat de Ville 2002 - Première programmation - Volet Emploi - Attribution de subventionsM. FUSTER
Contrat de Ville 2002 - Première programmation - Volet Politique de la Ville - Attribution de subventions - Première répartitionM. BONTEMPS
Contrat Educatif Local - Première programmation pour l'année 2002 - Versement de subventionsMme FELLMANN
Opération RAID-QUART - Organisation de la sixième édition - Conventions avec les différents partenairesM. LE MAIRE
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventionsM. LOYAT
Rencontres Jeune Création 2002 - Présentation du projet - Versement de subventions - Demande de subvention au DépartementM. ROIGNOT
Programme Local de l'Habitat - Etudes préalables à l'élaboration de la convention 2003-2005 - Participation financière de la VilleM. BAUD
Centre Social de Montrapon - Remplacement des menuiseries extérieures et réfection de l'étanchéité des auvents - Adoption de l'avant-projet - Demande de subventionM. LIME
Gymnase des Clairs-Soleils - Travaux d'amélioration de la sûreté -Adoption du programme - Demande de subventionM. LIME
Gymnase des Orchamps - Réfection de l'étanchéité - Travaux d'amélioration de la sécurité - Adoption de l'avant-projet - Demandes de subventionsM. LIME
Le Bastion, avenue Gaulard - Travaux de sécurité et d'aménagement - Adoption du programme - Demande de subventionM. LIME
Entretien sur édifices classés, propriétés de la Ville - Programme de travaux 2002 - Demande de subventionM. LIME
Programme de travaux 2002 dans divers bâtiments municipaux - Demandes de subventionsM. LIME
Programme de travaux pour l'année 2002 - Eaux - Demandes de subventionsM. LIME
Programme de travaux 2002 - Assainissement - Demandes de subventionsM. LIME
Orage de grêle du 9 juin 2000 - Encaissement d'une indemnité de sinistreM. DAHOUI
Ancienne école des Montarmots 90, chemin des Montarmots -Désaffectation du logement de fonction pour instituteursM. LE MAIRE
Programme de travaux 2002 - Espaces sportifs de plein airM. COLY
Programme de travaux 2002 - Voirie - Demandes de subventionsM. ROY
Programme de travaux 2002 - Eclairage public - Demandes de subventionsM. ROY
Natura 2000 - Grotte Saint-Léonard - Projet d'inscription du siteM. ALAUZET
Programme de travaux 2002 de rénovation des aires de jeux (6ème tranche) - Demandes de subventionsM. ALAUZET
Programme de travaux 2002 - Espaces Verts - Demandes de subventionsM. ALAUZET
Extension du jalonnement dynamique des parkingsM. ROY
Pont de Chardonnet sur le Doubs - Réfection d'une pileM. ROY
Sécurité Routière - Organisation d'une exposition pédagogique - Demande de subventionsM. LOYAT
Aménagement du Chemin des Grands Bouez - Poursuite de la procédure de Déclaration d'Utilité PubliqueM. LOYAT
Modification du POS secteur Nord - Avenue Fontaine Ecu et Rue LeverrierM. LOYAT
Permis de construire - Remise de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanismeM. LOYAT
Acquisition d'une bande de terrain Rue Mercator - Chemin de l'Escale à l'Etat - Avenant au bail emphytéotique consenti à A.FO.BAT.M. LOYAT
Zone d'activités rue Thomas Edison - Création d'un budget annexe - Mise en place des crédits - Lancement des travauxM. FUSTER
Acquisition de véhicules et matériels divers pour l'année 2002 - Adoption du programme - Demande de subventionsM. LIME
Marchés 2002 - Fourniture de papier pour les services municipauxM. DAHOUI
Mise en place de la collecte sélective - Demande de subventions au Fonds pour la gestion des Déchets et le Développement des Energies Renouvelables (FODEGEDER)M. ALAUZET
Chauffage urbain de Planoise - Construction d'une chaufferie bois -Demandes de subventionsM. ALAUZET
Journée mondiale 2002 «En ville sans ma voiture» - Participation de la Ville de BesançonM. LOYAT
Circulation et stationnement des taxis - Nouveau règlementM. ROY
Réseau LUMIERE - Remboursement de travaux réalisés par la Ville de BesançonM. LE MAIRE
Affaires européennes - Journée de l'Europe du 9 mai - Animation-jeu sur le stand de l'Info Point Europe à la foire comtoiseM. LE MAIRE
Elaboration de la paix au Proche-Orient - Voeu présenté par Nicole DAHAN et Abdel GHEZALIMme DAHAN

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Palais des Sports - Communication et débatM. LE MAIRE
Budget Primitif 2002 - Rapport de présentationM. LE MAIRE
Fiscalité communale 2002 - Fixation du taux des taxes directes localesM. LE MAIRE
Transfert du service Petite Enfance du CCAS à la Ville - Ecritures budgétaires sur l'exercice 2002 - Agencements et équipementsM. LE MAIRE
Piscine La Fayette - Encaissement d'une indeminité de sinistreM. l'Adjoint LIME
Musées - Restauration d'oeuvres d'art - Encaissement de la recetteM. l'Adjoint ROIGNOT
Comité de Quartier de Rosemont/Saint-Ferjeux - Acquisition des locaux de la Buanderie, rue de la Pelouse à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 22 867 euros contracté auprès de la Caisse de Crédit Mutuel de Besançon/Saint-FerjeuxM. LE MAIRE
Création du troisième spectacle de Laurence SEMONIN «La Madeleine PROUST fait le tour du monde» - Subvention à l'Association Latitude 47M. l'Adjoint ROIGNOT
Subventions aux associations sportives bisontines - Première répartition au titre de l'année 2002M. l'Adjoint COLY
Bicentenaire Victor HUGO - Prise en charge du séjour à Besançon des deux lauréates d'un concours de poésie organisé par la Ville de Tver (Russie)Mme l'Adjointe PANIER
Marché/Beaux-Arts - Modalités de transfert du marché couvert - Adoption du règlement intérieur - Fixation des droits de place - Déclassement de l'actelle halle couverteM. l'Adjoint MARIOT
ZAC Val des Grands Bas - Bilan de l'enquête parcellaire - Demande de l'arrêté de cessibilité à M. le PréfetM. l'Adjoint LOYAT
Modification du POS secteur Nord - Conclusions du commissaire-enquêteur - Poursuite de la procédureM. l'Adjoint LOYAT
POS secteur Nord - Instauration du Droit de Préemption Urbain rue du Docteur Mouras - Délégation au Syndicat Mixte de MicropolisM. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'une propriété 69 ter, rue de Chalezeule à l'Indivision BUHLERM. l'Adjoint LOYAT
Aliénation d'une partie de l'ancienne gendarmerie de Trépillot à la Société BOURGEOISM. l'Adjoint LOYAT
Aliénation d'un délaissé de voie, chemin du Cerisier à la SEDDM. l'Adjoint LOYAT
Complexe sportif de la Malcombe - Construction d'un terrain synthétique - Demande de subventionsM. l'Adjoint COLY
Année 2001 - Information sur l'exécution des marchés publics - Rapport récapitulatifM. LE MAIRE
Association de Gestion du Pôle Sportif des Montboucons - Subvention de la Ville - Versement d'un acompteM. l'Adjoint COLY
Elections législatives - Mise à disposition gratuite des salles municipalesM. LE MAIRE
Elections présidentielles - Présidence des bureaux de vote - CommunicationM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsLE MAIRE
Condoléances à M. Jean-Paul RENOUD-GRAPPINLE MAIRE
Hommage à l'Abbé GARNERETLE MAIRE
Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Modification de la délibération du 12 avril 2001LE MAIRE
Exercices 2001 et 2002 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
Orientations municipales en matière de handicapMme l'Adjointe DUFAY
Personnel Communal - Emploi de Directeur de la Communication - RecrutementM. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Emploi de chargé de missions Développement Durable - RecrutementM. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Opéra-Théâtre - Recrutement d'un régisseur - technicienM. l'Adjoint DAHOUI
Contrats Emploi Solidarité - Emplois Jeunes - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au fonds mutualisé de formation des CES et des Emplois JeunesM. l'Adjoint DAHOUI
Mesure de Réparation Pénale - Dispositions générales et convention à intervenir entre la Ville de Besançon et le Service de Réparation Pénale du DoubsLE MAIRE
Dispositif d'accueil de personnes effectuant un Travail d'Intérêt Général - Dispositions générales et convention à intervenir entre la Ville et la Direction Départementale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse du Doubs et le Service Educatif Auprès du Tribunal de BesançonM. l'Adjoint DAHOUI
Fixation du montant de l'indemnité journalière versée aux assistantes maternelles pour le repas et le goûter servis aux enfantsM. l'Adjoint DAHOUI
Comptabilité - Exercice 2002 - Ouverture de crédits d'investissementM. LE MAIRE
Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs pour 2002M. l'Adjoint LIME
WC publics semi-automatiques - Fixation du tarifM. l'Adjoint LOYAT
Création d'un forfait parents d'élèves au Parking MairieM. l'Adjoint LOYAT
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration de deux logements et d'un garage 55 rue de Dole à Besançon -Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLAI de 17 945,54 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt PLAI Foncier de 87 263,19 euros, contractésauprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration d'un logement PLAI 61 rue de Fontaine Ecu à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 100 %, d'un prêt PLAI Foncier de 43 466,57 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration d'un pavillon 47 rue de Chaillot à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 100 %, d'un prêt PLAI Foncier de 97 975,63 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Société d'Equipement du Département du Doubs - Financement Opération Ilot Pasteur - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 % d'un emprunt de 4 116 123 euros auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole - Avenant au contrat initialM. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Révision des barèmes d'attribution des subventions aux établissements scolaires et associationsMme l'Adjointe PANIER
Subventions pour congrèsMme l'Adjointe PANIER
Convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte - Reversement à la Ville de l'excédent de subvention 2000M. LE MAIRE
Travaux de sécurisation des falaises de la Côte de Morre - Encaissements et réaffectations de participationsM. l'Adjoint LOYAT
Coopération décentralisée - Jumelage Coopération avec Douroula (Burkina Faso) - Programme de développement local du Département de Douroula - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Ville de NeuchâtelM. l'Adjoint MAIRE
Programme communautaire Socrates-Comenius - Bourse de partenariatpour les écoles publiques - Encaissement et réaffectation de subventionsMme FELLMANN
Enseignement - Ecoles primaires et maternelles - Subvention classes de découverte - Première répartition 2002Mme FELLMANN
Conservatoire National de Région - Donation d'ouvrages par la Fondation de FranceM. l'Adjoint ROIGNOT
Colloque franco-allemand «L'Europe, la paix, Victor Hugo, Marc Sangnier, et maintenant ?» - Organisation matérielleLE MAIRE
Colloque «Humanisme européen» - Signature de convention avec les intervenantsM. LE MAIRE
Opération Marché/Beaux-Arts - Aménagement des espaces extérieurs - Bilan de la concertation préalableM. l'Adjoint LOYAT
Opération Marché/Beaux-Arts - Aménagement des espaces extérieurs -Lancement des travauxM. l'Adjoint LOYAT
Aménagement d'un espace réservé aux chapiteaux - Demande de subventionsM. l'Adjoint LOYAT
Approbation du schéma directeur de signalisationM. l'Adjoint LOYAT
Ilot des Montboucons - SAFC - Projet de démolition d'un immeuble - Avis de la VilleM. l'Adjoint LOYAT
Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - Projet de cession par l'OPHLM du Doubs - Habitat 25 de deux pavillons - Avis du Conseil MunicipalM. l'Adjoint LOYAT
ZAC «Les Portes de Vesoul» - Délégation du droit de préemption urbainà la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonM. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'une propriété à la Société SPAC 6, chemin des Prés de Vaux - Demande de subventionsM. l'Adjoint LOYAT
Acquisition Chemin des Sansonnets d'une partie de la propriétéde Mme BORNEM. l'Adjoint LOYAT
Acquisition Chemin des Essarts d'une parcelle de terrainà M. et Mme DROMARD MarcelM. l'Adjoint LOYAT
Acquisition Chemin d'Avanne à Velotte d'une propriétéà M. et Mme Patrick BALLETM. l'Adjoint LOYAT
Aliénation d'un lot du lotissement communal «Les Champs Montants» à la Holding SOBERFI - Demande de subventionsM. l'Adjoint LOYAT
Aliénation d'une propriété 30 B chemin des Quatrouillots à l'Office Public Municipal d'HLMM. l'Adjoint LOYAT
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er juillet 2001au 31 décembre 2001M. l'Adjoint LOYAT
Dénomination de voie Rue Dennis GaborM. l'Adjoint ROIGNOT
Parc de la Maison de la Famille - Ouverture au public - Reconduction de la convention passée avec l'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)M. l'Adjoint ALAUZET
Immeuble «Le Saint-Pierre», 28 rue de la République à Besançon - Bail au profit de la VilleM. l'Adjoint LIME
Centre Technique Municipal et Orangerie - Remplacement de portes -Décision de lancer les travaux - Autorisation de signature des marchésM. l'Adjoint LIME
Recherche médicale - Bâtiment INSERM 240, rue de Dole - Convention avec l'INSERM, l'Université, le Centre Hospitalier Régional Universitaire et la Région de Franche-Comté - Prorogation - Avenant n° 3M. l'Adjoint MAIRE
Promenade des Glacis - Mémorial en souvenir des Enfants du Doubs morts pour la France en Indochine, Corée, Algérie, Tunisie, MarocM. LE MAIRE
Relations Internationales - Acceptation d'un don de matériel du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) - Don de ce matériel à la Ville de Tver (Russie)M. l'Adjoint MAIRE
Etude d'un plan de mobilité des entreprises - Partenariat avec l'ADEMEM. l'Adjoint LOYAT
Analyses d'eaux de consommation humaine et d'eaux résiduaires urbaines - Marché public de prestation de service pour l'année 2002Mme l'Adjointe BULTOT
Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Emission de dioxyne - Intervention de M. l'Adjoint ALAUZETM. l'Adjoint ALAUZET
Musée du Temps - Communication de M. l'Adjoint ROIGNOTM. l'Adjoint ROIGNOT
Voeu du Conseil Municipal en faveur de Mumia ABU JAMALM. l'Adjoint MEDJALDI

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Communications diversesM. LE MAIRE
Exercice 2001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Commissions et délégations - Modification de représentantsM. LE MAIRE
Débat d'Orientations Budgétaires 2002 - Eléments d'informations préalables au vote du Budget Primitif 2002M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2001 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2001 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificativesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2001 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régieM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2001 - Détermination du montant de l'attribution de compensation versée par la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2002 - Ouverture de crédits d'investissementM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2002 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participationsM. LE MAIRE
Transfert du service Famille Enfance du CCAS à la Ville - Ecritures budgétaires sur l'exercice 2002M. LE MAIRE
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi - Attribution d'une avance de trésorerie - Convention au titre de l'année 2002M. LE MAIRE
Ressources budgétaires pour l'année 2002 - Fixation de tarif d'objets promotionnelsM. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Création d'un ascenseur dans le cadre de l'extension des locaux de l'Entreprise SCHLUMBERGER 6, rue Isaac Newton à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 171 500 euros contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-ComtéM. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Réalisation de deux logements, 11 et 13, avenue de Bourgogne à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 22 714,90 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Opération de construction de 30 logements PLS et garages chemin des Montarmots à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 1 081 930,68 euros et 394 685,47 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Opération de construction de 42 logements collectifs PLUS rue Roger Martin du Gard à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 454 666 euros et 2 016 544 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Complément à la délibération du 8 novembre 2001M. LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Opération de construction de 36 logements collectifs PLUS à Besançon, Tilleroyes Sud Résidence Lavoisier - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 378 700 euros et 1 714 400 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Complément à la délibération du 8 novembre 2001M. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle au Comité de Quartier Rosemont Saint-FerjeuxM. LE MAIRE
Musées - Dons de M. et Mme Charles-Henri LERCH et de M. Norbert DUCROT-GRANDERYEM. l'Adjoint ROIGNOT
Organisation de manifestations festives - Convention avec le Comité des FêtesM. LE MAIRE
Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan des actions du second semestre 2001 et prévisions pour 2002 - Conventions de partenariat - Encaissement et réaffectation de recettesM. LE MAIRE
Immeuble 9 rue du Chapitre à Besançon - Bail au profit de la VilleM. l'Adjoint LIME
Syndicat Mixte Saône-Doubs - Adhésion de nouvelles collectivités - Modification des statuts - Avis du Conseil MunicipalM. l'Adjoint LIME
Interconnexion des réseaux d'eau de la Ville de Besançon et du Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon - ConventionM. l'Adjoint LIME
Chemin de Mazagran - Installation de l'éclairage public - Demande de subventionM. l'Adjoint LOYAT
Plan Lumière - Mise en valeur des remparts des quais de Strasbourg et Veil Picard - Demande de subventionM. l'Adjoint LOYAT
Acquisition de deux terrains dans le secteur de Port Douvot à M. LARBI DAOUADJI LarbiM. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'une maison sise 2, chemin de la Combe aux Chiens aux Consorts JAMEYM. l'Adjoint LOYAT
Aliénation de délaissés 3, Chemin du Fort de Rosemont à M. et Mme GEHIN FrançoisM. l'Adjoint LOYAT
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Dépôt de fioul dans la ZUP de Planoise - Information du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Société BP FRANCE - Information du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Société LU FRANCE rue Jouchoux - Information du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Dérogation pour travail de nuit - SA CRYLA - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Musée Granvelle - Dépôt d'une croix - Communication de M. le MaireM. LE MAIRE