Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2003
2003
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Liste des membres présents | LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Hommage à Jean CHARBONNIER | LE MAIRE |
| Communications diverses | LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Vote sur l'urgence d'une question à ajouter à l'ordre du jour | LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Installation de nouveaux Conseillers Municipaux | LE MAIRE |
| Commissions Municipales - Modifications et composition | LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Modification du règlement intérieur | LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Remplacement de délégués titulaires au Conseil de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | LE MAIRE |
| Citadelle de Besançon - Renouvellement de Délégation de Service Public - Adoption du cahier des charges | LE MAIRE |
| Citadelle de Besançon - Tarification 2004 | LE MAIRE |
| Exercice 2003 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | LE MAIRE |
| Conseil des Sages - Adoption du règlement intérieur | Mme LAMY |
| Exercice 2002 - Rapport d'activités des services délégués - Stationnement | M. l'Adjoint ROY |
| Révision de la liste des emplois permanents | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Contrat de Ville - Emploi de chargé de mission - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Exercice 2003 - Budget Annexe Service de Soins A Domicile pour Personnes Agées - Modification | LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2003 - Transferts de crédits | LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2003 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2003 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeurs | LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2003 - Avances en garanties d'emprunts - Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville | LE MAIRE |
| Exercice 2004 - Budget Général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2004 - Ligne de trésorerie | LE MAIRE |
| Budget principal de la Ville - Modification du type de vote (vote par nature) | M. CHEVAILLER |
| Ressources budgétaires pour 2004 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | LE MAIRE |
| Animations nautiques - Additif aux tarifs - Saison 2003/2004 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Convention de partenariat informatique | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Suivi médical et social des agents de la CAGB par les services de la Ville de Besançon - Conventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Validation des transferts de charges 2003 | LE MAIRE |
| Contrat d'Agglomération du Grand Besançon - Programmation 2004-2006 | M. CHEVAILLER |
| Tourisme fluvial - Transfert de la Halte Nautique à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | LE MAIRE |
| Transfert du site de l'aire d'accueil des gens du voyage de la Malcombe à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration d'un pavillon 8, chemin de la Combe aux Lézards à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLAI de 16 350 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt PLAI Foncier de 82 039 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | LE MAIRE |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration de deux logements 30 B, chemin des Quatrouillots à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLAI de 139 086 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt PLAI foncier de 36 787 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | LE MAIRE |
| Vie associative - Subventions à des associations de quartiers et diverses - Deuxième répartition pour 2003 | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Animation et promotion de la Ville - Subventions | M. l'Adjoint MARIOT |
| Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Subventions exceptionnelles | LE MAIRE |
| Subvention à l'Université de Franche-Comté - Premier équipement des locaux de l'Unité de Formation et de Recherche des Sciences Médicales et Pharmaceutiques | M. l'Adjoint MAIRE |
| Don à la Ville de Besançon de la part d'un Canadien, ancien stagiaire au Centre de Linguistique Appliquée de Besançon | M. l'Adjoint MAIRE |
| Semaine de la Solidarité Internationale - Attribution de subvention à l'Association RECIDEV pour la 2ème édition du concours de projets de jeunes «Bouge ta planète !» | M. l'Adjoint MAIRE |
| Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération Besançon Nettoie ses Façades - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Éducation - Attribution de subventions | Mme FELLMANN |
| Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme FELLMANN |
| Action Culturelle - Encaissement et réaffectation de subventions au titre du Contrat de Ville 2003 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Renouvellement urbain de la cité des Acacias - Participation financière de la Ville au remboursement anticipé d'un emprunt - Convention avec l'Office Public d'HLM de Besançon | M. l'Adjoint LOYAT |
| Quartier de Palente - Ilot Gounod - Traitement social et relogement de locataires - Maîtrise d''uvre sociale - Participation financière de la Ville | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aménagement de la place de la Révolution - Opération Marché Beaux-Arts - Concours de concepteur LUMIERE - Désignation du jury du concours de maîtrise d''uvre - Modificatif à la délibération du 20 novembre 2003 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Pôle d'animation - ORU de Planoise - Maison de quartier et médiathèque - Modification de la composition du jury du concours de maîtrise d''uvre - Modificatif à la délibération du 16 octobre 2003 | LE MAIRE |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'une statue bourguignonne du XVème siècle «Vierge allaitant l'Enfant» -Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'Association des Amis des Musées et des Bibliothèques | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et Musée du Temps - Signature d'une convention entre la Ville et l'Office de Tourisme pour la gestion des visites guidées de groupes touristiques | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Dons et acquisitions - Musée de la Résistance et de la Déportation | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Biennale du Temps 2004 - Convention de partenariat pour son organisation et son financement avec le Conseil Général du Territoire de Belfort et la Maison du Temps et de la Mobilité | M. CHEVAILLER |
| Forêts Communales - Micro-chantiers de forestage à caractère pédagogique dans le cadre de l'insertion de jeunes - Convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière -Année 2004 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Forêts communales - Destination des coupes de bois marqués ou à marquer - Année 2004 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Groupe Scolaire Ile de France - Ravalement de façades - Approbation du projet | M. l'Adjoint LIME |
| Église Sainte-Madeleine - Restauration des toitures de la Chapelle de semaine et du parvis de l'église - Lancement de l'opération - Demande de subventions - Engagement de la tranche ferme des travaux | M. l'Adjoint LIME |
| Démolition de divers bâtiments - Approbation du projet - Autorisation de signature des marchés | M. l'Adjoint LIME |
| Encaissement et réaffection d'indemnités de sinistre - Dégâts informatiques suite à orage à l'Orangerie Municipale - Vol par effraction à la Bibliothèque Jean Moulin | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Avenant transactionnel avec le groupement titulaire du marché de modernisation de l'UIOM dont la Société VINCI Environnement est le mandataire - Additif à la convention de transfert à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et au SYBERT | M. l'Adjoint LIME |
| Subvention exceptionnelle à l'Association BRC «Foot» | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Menaces sur les Centres Communaux et Intercommunaux d'Action sociale -Voeu proposé au nom du groupe majoritaire | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | LE MAIRE |
| Communications diverses | M. LE MAIRE |
| Rentrée Universitaire - Communication de M. l'Adjoint MAIRE | M. l'Adjoint MAIRE |
| Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal, M. Michel JOSSE | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Création d'un poste d'adjoint de quartiers - Détermination du nombre des adjoints | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Élection du 17ème Adjoint | M. LE MAIRE |
| Exercice 2003 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| SEM de la Citadelle - Remplacement d'un délégué titulaire au Conseil d'Administration | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Besançon - Délégation de service public - Lancement de la procédure de publicité | M. LE MAIRE |
| Espaces Publics Numériques (EPN) - Partenariat avec la Caisse des Dépôts et Consignations | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Cartable Numérique Besançon-Clic - Bilan et lancement de la deuxième tranche | M. LE MAIRE |
| Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Avenant n° 2 à la convention de délégation de gestion conclue entre la Ville et laFédération Française de Camping et de Caravaning (FFCC) | M. LE MAIRE |
| Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin - Dissolution | M. LE MAIRE |
| Personnel Communal - Emploi d'attaché de presse - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel Communal - Emploi de chargé de mission en hygiène alimentaire - Recrutement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel Communal - Modification des régimes indemnitaires afférent aux cadres d'emplois des infirmiers, des cadres de santé -infirmier-, des puéricultrices, des puéricultrices cadres de santé, et aux grades provisoires d'infirmiers hors classe, de puéricultrices hors classe | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Rapport relatif à l'analyse des besoins sociaux - Bilan et perspectives des activités du CCAS de Besançon | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Comptabilité - Exercice 2003 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise surles comptes de dépenses imprévues | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2003 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs pour la saison 2004 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Changement d'usage de 10 logements, 2 rue du Luxembourg et 16 avenue Ile de France à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 700 000 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Opération d'acquisition- amélioration d'une maison individuelle 27, rue de Chalezeule à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 9 548 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt de 116 494 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Opération d'acquisition- amélioration d'un logement PLAI 76 G, rue de Chalezeule à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 11 746 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt de 48 105 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation du bâtiment 6, rue Pesty à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 420 000 euros et à hauteur de 50 % d'un prêt de 142 102 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Travaux d'amélioration et d'aménagement - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 112 642 euros contracté auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Acquisition de 31 places de parking - Centre d'Affaires «La City» à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 355 500 euros contracté auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Réalisation d'un parking de 136 places rue La Fayette à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 404 000 euros contracté auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 66 logements 34-36, avenue de l'Ile de France à Besançon - groupe 95 - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 342 545 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Centre Communal d'Action Sociale - Financement d'investissements - Garantie par la Ville, à hauteur de 100 %, de prêts d'un montant global de 408 000 euros contractés auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Subventions pour congrès | Mme l'Adjointe PANIER |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements d'enseignement et associations | Mme l'Adjointe PANIER |
| Versement d'une participation financière à l'association franc-comtoisede financement solidaire - Reversement d'une subvention de l'État | M. l'Adjoint FUSTER |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution de subventions à l'Université de Franche-Comté et à diverses associations | M. l'Adjoint MAIRE |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'allocations de recherches municipales | M. l'Adjoint MAIRE |
| Coopération Internationale - Projets d'étudiants en BTS action commerciale au Lycée Saint-Jean - Attribution d'une subvention | M. l'Adjoint MAIRE |
| Relations Internationales - Semaine de la Solidarité Internationale 2003 - Attribution de subventions aux partenaires bisontins | M. l'Adjoint MAIRE |
| Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Subventions aux associations à caractère médico-social - Année 2003 - Deuxième répartition | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Association des Jardins Familiaux - Subvention | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découverte -Sixième répartition au titre de l'année 2003 | Mme FELLMANN |
| Direction de l'Éducation - Attribution de subventions | Mme FELLMANN |
| Politique de la Ville, Action Culturelle, Bibliothèques Municipales, École Régionale des Beaux-Arts, Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation de subventions | M. LE MAIRE |
| Coopération décentralisée avec Douroula (Burkina Faso) - Partenariat avec la Ville de Neuchâtel (Suisse) et participation d'un représentant de notre ville jumelée suisse à la mission prévue à Douroula fin novembre 2003 | M. l'Adjoint MAIRE |
| Contrat de Ville - Gestion urbaine de proximité programme 2003 - Demande de subvention à l'État | M. l'Adjoint BAUD |
| Pôle d'animation - Maison de quartier et Médiathèque - ORU Planoise -Concours de maîtrise d'oeuvre - Adoption du programme et durèglement de concours - Choix des équipes admises à concourir | M. LE MAIRE |
| Transfert de la Structure d'Accueil Petite Enfance du quartier de Saint-Claude dans le Groupe Scolaire - Adoption du principe - Demande de subventions - Autorisation de signature des marchés | Mme FELLMANN |
| Espace Industriel de Palente - Installation d'un système d'alarme anti-intrusion et de contrôle d'accès - Remise de pénalités de retard dans le cadre du règlement du solde du marché de travaux | M. l'Adjoint LIME |
| Centre Technique Municipal - Réfection de l'étanchéité - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Autorisation de signature des marchés | M. l'Adjoint LIME |
| Citadelle de Vauban - Parc zoologique - Poursuite du programme d'aménagement 3ème tranche - Modificatif des délibérations des 12 maiet 10 juillet 2003 - Convention avec la SEM de la Citadelle | M. LE MAIRE |
| Église Sainte-Madeleine - Restauration des toitures de la Chapelle de semaine et du parvis de l'église - Lancement de l'opération - Demande de subventions - Engagement de la tranche ferme des travaux | M. LE MAIRE |
| Poursuite d'entretien du patrimoine bisontin - Action d'insertion - Dévégétalisation des remparts et fortifications - Programme 2004 - Convention - Demande de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Centre Technique Municipal - Modification du réseau d'assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| Secteur voirie - Programme de travaux 2003 complémentaire Chemin des Essarts l'Amour/Chemin des Mirounes | M. ROY |
| Travaux d'éclairage public - Demande de subventions auprès du SYDED | M. ROY |
| Service des Eaux - Interconnexion réversible entre les réservoirs de Planoise et Chailluz - Convention de passage avec Réseau Ferré de France (RFF) | M. l'Adjoint LIME |
| Plan Lumière - Programme 2003 et demande de subventions auprès du SYDED | M. LE MAIRE |
| Chauffage urbain de Planoise - Construction d'une chaufferie bois - Modification du plan de financement | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Zone d'activité de Trépillot - Résorption de Friche Urbaine et Aménagement Foncier - Demandes de subventions | M. l'Adjoint FUSTER |
| Aménagement de la place de la Révolution - Opération Marché Beaux-Arts - Concours de concepteur Lumière - Désignation du jury de concours de maîtrise d'oeuvre | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC de la Mouillère - Passage piétons sous la voie SNCF - Conventions avec Réseau Ferré de France | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC de la Mouillère - Stationnement - Cheminements piétons / cycles -Programme de travaux 2004 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC «Saint-Laurent» - Suppression de la ZAC | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC «Les Hauts du Chazal» - Transformation de la concession en convention publique d'aménagement - Avenant au traité de concession - Convention de gestion entre la Ville et la CAGB | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC Les Hauts du Chazal - Bilan révisé au 31 décembre 2002 | M. l'Adjoint LOYAT |
| ORU Clairs-Soleils - Aménagement de la place centrale - Lancement d'un concours d'architecture - Composition du jury | M. l'Adjoint LOYAT |
| Renouvellement urbain de Clairs-Soleils - Organisation de la vacance technique - Participation financière de la Ville - Convention avec l'OfficePublic d'HLM de Besançon | M. l'Adjoint LOYAT |
| Renouvellement urbain de l'Ilot de la Bouloie - Relogement des locataires de la Société Anonyme de Franche-Comté - Maîtrise d'Oeuvre Sociale - Participation financière de la Ville | M. l'Adjoint LOYAT |
| Renouvellement urbain - Ilots Scaremberg et Ile de France - Relogement des locataires de la Société Anonyme de Franche-Comté - Maîtrise d'Oeuvre Sociale - Participation financière de la Ville | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition à l'indivision KAHRIMAN - Carrefour rue Gérard de Nerval - rue Clément Marot | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aliénation à la commune de Montfaucon d'une parcelle de terrain située à la Malate | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aliénation d'une parcelle de terrain communal Chemin de la Chapelle des Buis à M. MOUREY André | M. l'Adjoint LOYAT |
| Musée du Temps - Convention avec l'Université de Franche-Comté pour l'opération Visages des Lip, 1864-1981 - Collecte du Musée | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Études pour la préparation de la 2ème tranche du Musée du Temps - Convention avec l'Université de Lyon | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Médiation culturelle / publics issus de l'immigration - Demande et encaissement d'une subventiondu Ministère du Travail (FASILD) | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée Comtois - Enrichissement des collections - Acceptation d'un don de M. Louis FONTA | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Don complétant la collection d'orfèvrerie | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Mission d'études préalables à la restauration du tableau de Bronzino - Vote d'un crédit exceptionnel de 13 500 euros | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Exposition «Les dessins du musée des Beaux-Arts et d'Archéologie» -Signature d'une convention de partenariat avec la BNP pour l'attribution d'une participation | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Participation du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie aux actions promotionnelles organisées à l'occasion de l'ouverture du cinémaMarché Beaux-Arts | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Stockage des objets des musées - Marché négocié avec la Société PERRUCHE | M. l'Adjoint LIME |
| Marchés annuels de l'année 2004 - Autorisation de signer les marchés | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | LE MAIRE |
| Communications diverses | LE MAIRE |
| Journée mondiale de lutte contre la misère - Voeu du Conseil Municipal | LE MAIRE |
| Personnel Communal - Modification de la rémunération du chef de service du Logement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel Communal - Service Communication - Emploi de concepteur graphiste - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Exercice 2002 - Rapport d'activités des services délégués - Camping Municipal de Besançon-Chalezeule | LE MAIRE |
| Exercice 2002 - Rapport d'activités des services délégués - Casino Municipal | LE MAIRE |
| Exercice 2002 - Rapport d'activités des services délégués - Centre de Kinésithérapie et Balnéothérapie de la Mouillère | LE MAIRE |
| Exercice 2002 - Rapport d'activités des services délégués - Opéra-Théâtre | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Rapport d'activités des services délégués - Centre Equestre | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Exercice 2002 - Rapport d'activités des services délégués - Crématorium | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Exercice 2002 - Rapport d'activités des services délégués - Pépinière d'entreprises de Palente | LE MAIRE |
| Exercice 2002 - Rapport d'activités des services délégués - Réseau Câblé | M. DUMONT |
| Exercice 2002 - Rapport d'activités des services délégués - Chauffage Urbain de Planoise | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Exercice 2002 - SEM de la Citadelle - Rapport d'activités de la délégation de service public et rapport des administrateurs au Conseil Municipal | LE MAIRE |
| Citadelle de Besançon - Dispositions de clôture de l'exercice 2002 | LE MAIRE |
| Société d'Équipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2002 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2002 | LE MAIRE |
| Société d'Economie Mixte Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2002 | LE MAIRE |
| Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 2002 - Prévisions financières de l'exercice 2003 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Rapport d'activités 2002 - Communication | M. l'Adjoint BAUD |
| ZAC de Planoise - Bilan révisé au 31 décembre 2002 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Association Protestante d'Action Sociale - Construction de l'école de l'IES Fontaine Argent à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %,d'un prêt de 175 000 euros contracté auprès de la Caisse du Crédit Agricolede Franche-Comté | LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2003 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2003 - Transferts de crédits | LE MAIRE |
| Signature d'avenants aux lignes de trésorerie | LE MAIRE |
| Ressources budgétaires - Évolution des tarifs de stationnement des parkings Mairie, Marché Beaux-Arts et Cusenier - Partenariat avec les établissements culturels | M. ROY |
| Subventions aux associations d'insertion - Deuxième attribution | M. l'Adjoint FUSTER |
| Subventions 2003 - Organisations syndicales | M. l'Adjoint FUSTER |
| Subvention à l'Union Régionale CFDT | M. l'Adjoint FUSTER |
| Subventions - Secteurs Animation et Prévention - Transferts de crédits | M. l'Adjoint BAUD |
| Subventions aux associations sportives : Contrats d'Objectifs «sports individuels» - Sport Amateur - Subventions diverses | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Coopération décentralisée Besançon/Bistrita (Roumanie) - Programme «TERITORII» - Subventions aux partenaires bisontins de la Société Civile | M. l'Adjoint MAIRE |
| Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon Nettoie ses Façades» - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Contrat Enfance - Bilan financier de l'exercice 2002 - Réajustement des subventions attribuées par la Ville au titre de l'année 2003 | LE MAIRE |
| Habitat adapté - Acquisition foncière, chemin de la Combe aux Lézards - Versement d'une subvention à l'Office Public Municipal d'HLM | M. l'Adjoint LOYAT |
| Subvention exceptionnelle à l'AFAB Amitié Franco-Algérienne de Besançon | LE MAIRE |
| Subventions aux associations à caractère social - Seconde répartition au titre de l'année 2003 | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Ancienne école primaire Jean Jaurès 30 rue du Caporal Peugeot - Désaffectation des locaux | Mme FELLMANN |
| Patinoire La Fayette - Réparation du sinistre affectant la partie enterrée du mur Ouest - Encaissement et réaffectation de l'indemnité de sinistre | M. l'Adjoint LIME |
| École primaire Condorcet - Réfection de l'étanchéité - Approbation de l'avant-projet et autorisation de signature des marchés | M. l'Adjoint LIME |
| Cours Hôtelier Bisontin - Réfection de la charpente et de la couverture - Approbation de l'avant-projet et autorisation de signature des marchés | M. l'Adjoint LIME |
| Musée du Temps - 1ère tranche - Aménagements muséographiques - Transaction avec l'entreprise HP 84 et versement du solde des marchés de travaux n° 20.233.01 et 20.233.02 | M. l'Adjoint LIME |
| Palais Granvelle - Travaux de restauration 1ère tranche - Solde du marché de travaux n° 20.149.01 - Remise de pénalités - Titulaire : PATEU & ROBER | M. l'Adjoint LIME |
| Citadelle de Vauban - Restauration de la charpente, de la couverture et de la maçonnerie haute du bâtiment Front de Secours - Tranche ferme de travaux 2003 - Convention avec l'État, maître d'ouvrage de l'opération | M. l'Adjoint LIME |
| Installation de capteurs photovoltaïques au Centre Technique Municipal - Approbation du plan de financement - Convention avec l'ADEME | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Pôle d'animation - ORU de Planoise - Maison de quartier et médiathèque - Désignation du jury du concours de maîtrise d'oeuvre | LE MAIRE |
| Adhésion de la Ville à l'Association Cités patrimoine de Franche-Comté | LE MAIRE |
| Adhésion de la Ville à l'Association «Entreprendre Villes et Quartiers» | M. l'Adjoint FUSTER |
| Modification du Plan d'Occupation des Sols Est, Sud et Nord | M. l'Adjoint LOYAT |
| Installations classées pour la protection de l'environnement - Demande d'autorisation d'exploiter une scierie route de Tallenay à Besançon par la SARL VERDOT - Avis du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Marchés annuels de l'année 2004 - Autorisation de signer les marchés | LE MAIRE |
| Dénominations de voies nouvelles | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Motion sur le désengagement de l'Etat dans le financement des Transports Publics | LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Condoléances à M. ALAUZET | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Félicitations à Marcel POCHARD et Yves-Michel DAHOUI | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Communications diverses | M. LE MAIRE |
| Communication sur la rentrée scolaire | Mme FELLMANN |
| Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal, Mme Sylvie JEANNIN | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Démission de M. Jean-Loup COLY, Adjoint - Élection du seizième Adjoint | LE MAIRE |
| Commissions et Délégations - Modifications et désignation de représentants | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Remplacement d'un délégué titulaire de la Ville de Besançon au Conseil de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | M. LE MAIRE |
| Commission d'Ouverture des Plis pour délégation d'un service public - Désignation des membres - Modification | M. LE MAIRE |
| Commission d'Appel d'Offres - Désignation des membres - Modification | M. LE MAIRE |
| Centre Communal d'Action Sociale - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Modification | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Conseil d'Administration - Désignation des délégués du Conseil Municipal - Modification | M. LE MAIRE |
| Agenda 21 et Charte de l'Environnement - Composition du Comité de Pilotage | M. CYPRIANI |
| Société d'Économie Mixte de Micropolis - Adaptation des statuts aux dispositions de la loi 2001.420 du 15 mai 2001 relative aux Nouvelles Régulations Économiques | M. LE MAIRE |
| Syndicat Mixte d'Électricité du Doubs (SYDED) - Modification de la liste des collectivités adhérentes - Modification des statuts | M. LE MAIRE |
| Exercice 2003 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesdans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des CollectivitésTerritoriales | M. LE MAIRE |
| Abrogation du titre d'existence légale de la Congrégation des Soeurs Hospitalières de Besançon et fusion avec la Congrégation des Soeurs de la Charité de Besançon - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Réaménagement de la place de la Révolution - Relance de la concertation préalable | M. l'Adjoint LOYAT |
| Palais des Sports - Restructuration, agrandissement et modernisation -Approbation de l'Avant-Projet Définitif (APD) - Lancement de la consultation des entreprises - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Personnel Communal - Modification du régime indemnitaire du cadre d'emplois des administrateurs | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel Communal - Régime indemnitaire alloué au responsable de la Direction Commerce, Artisanat, Tourisme | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Comptabilité - Exercice 2003 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2003 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Exercice 2003 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2003 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | M. LE MAIRE |
| Restauration Scolaire - Tarification des repas pour l'année scolaire 2003/2004 | Mme FELLMANN |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Réhabilitation de 130 logements 1 à 7 et 2 à 18 rue des Pervenches à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 1 382 380 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Construction de 41 logements collectifs rue Rolland et rue Garibaldi à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de trois emprunts de 1 654 204 euros, 57 382 euros et 664 236 euros et à hauteur de 100 % d'un emprunt de 491 910 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | LE MAIRE |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Réhabilitation de 86 logements 14 et 16 avenue Ile de France à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts de 817 000 euros et 544 423 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Rencontres Jeune Création 2003 - Annulation du versement de la subvention à l'Association Acrylique | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Subvention exceptionnelle à l'Association Portugaise de Besançon | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle à l'association des commerçants du quartier de Saint-Claude | M. l'Adjoint MARIOT |
| Coopération décentralisée - Douroula (Burkina Faso) - Attribution de subventions | M. l'Adjoint MAIRE |
| Coopération décentralisée Besançon/Bistrita (Roumanie) - Programme «TERITORII» 2003 - Rencontres franco-roumaines à Besançon - Subvention à Réseau 25 - Conventions | M. l'Adjoint MAIRE |
| Manifestation «Besançon, le temps des étudiants» - Subvention à l'Université de Franche-Comté | M. l'Adjoint MAIRE |
| Campagne «ALIMENTERRE» et journée mondiale de l'alimentation - Aide matérielle et financière de la Ville | M. CYPRIANI |
| Musée du Temps - Service des publics - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la DRAC | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée de la Résistance et de la Déportation - Encaissement et réaffectation de subventions de la DRAC et du Centre National du Livre | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée Comtois - Restauration de la collection de marionnettes -Encaissement et réaffectation d'une subvention de la DRAC | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Parc La Fayette - Projet d'extension de la Société MMT - Demande de subvention au Fonds Départemental d'Aménagement à Vocation Économique (FDAVE) et au Fonds d'Intervention Économique (FIE) | M. l'Adjoint FUSTER |
| Palais Granvelle - Musée du Temps - Dégât des eaux du 19 février 2002 - Indemnité de sinistre - Encaissement et réaffectations | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Transfert de la compétence incinération - Mise à disposition de biens - Transferts de ressources et de charges - Convention entre la Ville, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) et le SYndicat de BEsançon et sa Région pour le Traitement des déchets (SYBERT) | M. l'Adjoint LIME |
| Usine d'Incinération des Ordures Ménagères de Besançon - Avenant n° 3 au marché d'exploitation | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Stade Léo Lagrange - Restructuration et extension - Approbation de l'Avant-Projet Définitif Tribune Est de 7 000 places - Réalisation de la phase 2 - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Complexe sportif de la Malcombe - Salle de tennis de table - Réfection de l'étanchéité et renforcement de la charpente - Approbation de l'avant-projet et autorisation de signature des marchés | M. l'Adjoint LIME |
| Pôle d'animation - ORU de Planoise - Maison de quartier et médiathèque - Approbation du pré-programme - Lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvre | M. LE MAIRE |
| ORU Clairs-Soleils - Aménagement de la Place - Mandat d'études | M. l'Adjoint LOYAT |
| Construction de la Maison de quartier de Velotte et des 4 vestiaires -Approbation du projet - Nouveau coût d'opération | M. l'Adjoint LIME |
| Église Saint-Claude - Réfection de la couverture - Lancement de l'opération - Approbation de l'avant-projet - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Rocade Nord-Ouest de Besançon - Voie des Montboucons - Financement et réalisation d'un collecteur d'assainissement - Avenant n° 1 à la convention du 17 mars 1998 | M. l'Adjoint LIME |
| Rocade Nord-Ouest - Convention réglant la domanialité de la gestion des ouvrages publics entre la Ville de Besançon et l'État | M. ROY |
| Aménagement d'un accès aux commerces situés 18, boulevard Churchill - Convention avec la SAFC | M. ROY |
| Convention Ville de Besançon/Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs - Audit pour développer l'organisation et la professionnalisation des acteurs touristiques - Modification de la délibération du 19 décembre 2002 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Casino Municipal de Besançon-La Mouillère - Demande de renouvellement de l'exploitation des jeux du 1er janvier 2004 au 31 décembre 2007 par la Société Touristique et Thermale de la Mouillère (STTM) - Avis du Conseil Municipal | M. l'Adjoint MARIOT |
| ZAC Val des Grands Bas - Bilan révisé au 31 décembre 2002 - Transformation de la concession en convention publique d'aménagement - Modification de la délibération du 10 juillet 2003 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition de terrain dans le secteur de Port Douvot à M. ROUSSEY Jean | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition de terrains à M. et Mme BAUDOIN Bernard, Rue René Char | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une maison 47, rue de Dole à Habitat 25 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aliénation d'une parcelle de terrain communal rue Jacques Prévert à M. et Mme LASSELOT Christian | M. l'Adjoint LOYAT |
| Marchés de télécommunications et de reproduction (photocopies) - Autorisation de signature | M. LE MAIRE |
| Marché de mobilier administratif - Autorisation de signature | M. l'Adjoint LIME |
| Location de cabines de WC publics automatiques - Passation d'un marché | M. ROY |
| Sécurité Routière - Organisation d'une exposition pédagogique - Demande de subventions | Mme TISSIER |
| Versement d'une indemnité exceptionnelle à la Société NOUVETRA suite à appel d'offres déclaré sans suite | M. l'Adjoint LIME |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | LE MAIRE |
| Communications diverses | LE MAIRE |
| Constitution d'une mission de pilotage - Opérations de Renouvellement Urbain - Recrutements | M. DAHOUI |
| Exercice 2003 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2003 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues du budget Eaux | LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2003 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | LE MAIRE |
| Gestion active de la dette - Modifications des délibérations des 26 septembre et 19 décembre 2002 | LE MAIRE |
| Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs ou droits pour l'année 2003/2004 | LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de Besançon - Aménagement de 8 logements PLA et de locaux pour activités d'artisans34/36 rue Ronchaux à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %,d'un prêt complémentaire de 20 943,10 euros contracté auprès de la Caissedes Dépôts et Consignations - Subvention complémentaire de la Ville | LE MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - Attributions de subventions aux associations et établissements scolaires | Mme l'Adjointe PANIER |
| Subventions aux associations à caractère social - Première répartition au titre de l'année 2003 | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Subventions pour congrès | Mme l'Adjointe PANIER |
| Équipe Emploi Insertion - Subvention à l'Association du Plan Local d'Insertion par l'Économie | M. l'Adjoint FUSTER |
| Subvention à RECIDEV | M. l'Adjoint MARIOT |
| Subvention à l'Association Cyclosion | M. l'Adjoint MARIOT |
| Écoles primaires et maternelles - Subvention classes transplantées ou de découverte - Cinquième répartition | Mme FELLMANN |
| Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint COLY |
| Sports collectifs de Haut Niveau - Contrats d'objectifs 2003/2004 | M. l'Adjoint COLY |
| Subventions du secteur de la Communication | M. DUMONT |
| Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Subventions à des associations de protection de la nature et de l'environnement | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Subvention à l'Office de Tourisme, Syndicat d'Initiative pour le financementde la prestation des calèches en ville - Convention | M. l'Adjoint MARIOT |
| Subventions culturelles - Nouvelle attribution | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| École Régionale des Beaux-Arts - Convention avec le Département du Doubs - Encaissement et réaffectation de la subvention de fonctionnement 2003 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Festival International de Musique de Besançon / Franche-Comté - Contrat d'objectifs 2003-2004-2005 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Convention de partenariat avec l'Association «Les Amis du Cylindre» | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Orchestre de Besançon - Convention avec Musique Nouvelle en Liberté - Encaissement et réaffectation d'une subvention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration des collections - Programme 2003 - Demande de subvention et réaffectation | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Contrat de cession de droits de propriété intellectuelle entre Charles Choffet, photographe et la Ville de Besançon | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Bibliothèques Municipales - Gestion du dépôt légal imprimeur - Convention avec la Bibliothèque Nationale de France - Encaissement et réaffectation de la subvention 2003 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Financement d'un buste de Louis Pergaud pour la dotation du Prix Louis Pergaud 2003 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Patrimoine - Adhésion de la Ville à l'Association Nationale des Villes et Pays d'Art et d'Histoire | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Contrat de Ville 2000 - 2006 - Programmation 2003 - Adoption du programme et sollicitation des financeurs | M. BONTEMPS |
| Contrat de Ville 2003 - Services Politique de la Ville - Enseignement -Action Culturelle et Sports - Versement de subventions | M. BONTEMPS |
| Contrat de Ville - Volet Emploi - Programmation 2003 -Attribution de subventions | M. l'Adjoint FUSTER |
| Convention triennale entre la Ville de Besançon, l'Association d'Aide aux Victimes d'Infractions (AAVI) et l'État (Préfecture du Doubs) | M. BONTEMPS |
| Animation des quartiers - Avenant programmatif 2003 avec le Comité de Quartier Rosemont/St-Ferjeux - Versement d'une subvention exceptionnelle | M. BONTEMPS |
| Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan des actions du premier semestre 2003 | M. BONTEMPS |
| Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte - Reversement à la Ville d'un excédent de subvention 2002 - Attribution de subventions | M. BONTEMPS |
| Politique de la Ville - Bilan du Contrat Temps Libre 2002 - Encaissement du solde de la participation CAF et reversement aux opérateurs associatifs | M. BONTEMPS |
| Palais des Sports - Restructuration, agrandissement et modernisation - État d'avancement de l'opération - Information du Conseil Municipal | LE MAIRE |
| Bâtiments et biens communaux - Indemnités de sinistres - Encaissement et réaffectations | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Programme de travaux en espaces verts 2003 - Avenir du Territoire entre Saône et Rhin - Demande de subventions | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Installation de capteurs photovoltaïques au Centre Technique Municipal - Approbation du projet - Demande de subventions | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Coopération décentralisée avec Douroula (Burkina Faso) - Convention avec l'Association Française des Volontaires du Progrès pour l'achèvement des travaux en cours | M. l'Adjoint MAIRE |
| Organisation d'un événement de rue sur le thème du temps - Passation d'un contrat de co-organisation avec la Société Thermale et Touristique de la Mouillère - Passation d'un marché public avec l'association «La Grosse entreprise et ses 120 petits» | LE MAIRE |
| Contrat de prestations de communication avec la Société BRC FOOTBALL SA | M. l'Adjoint COLY |
| Convention avec l'Harmonie Municipale | Mme l'Adjointe PANIER |
| Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation 2003 | M. CHEVAILLER |
| ZAC Val des Grands Bas - Bilan révisé au 30 juin 2003 - Transformation de la concession en Convention Publique d'Aménagement | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC Château Galland - Bilan révisé au 31 décembre 2002 | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC «Les Hauts du Chazal» - Bilan révisé au 31 décembre 2002 - Transformation de la concession en convention publique d'aménagement | LE MAIRE |
| ZAC La Fayette - Bilan révisé au 31 décembre 2002 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Bilans révisé et prévisionnel d'aménagement et de construction au 31 décembre 2002 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Opération Marché Beaux-Arts - Bilan révisé au 31 décembre 2002 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Aménagement du pôle d'échanges multimodal de Besançon Viotte - Étude de faisabilité pré-opérationnelle - Convention avec les partenaires | M. l'Adjoint LOYAT |
| Ancien Hôtel des Bains 4, avenue Carnot - Résiliation du bail emphytéotique avec la Société «Mercure International Hôtel» (MIH) | M. l'Adjoint LOYAT |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Habitat 25 - Vente de logements sociaux - Avis du Conseil Municipal | M. l'Adjoint LOYAT |
| Chemin de l'Oeillet - Acquisition de terrains aux Consorts COTTIN | M. l'Adjoint LOYAT |
| Secteur de Port Douvot - Acquisition de terrains à Mme DAMON Yvette età M. et Mme BRETILLOT René | M. l'Adjoint LOYAT |
| Déclaration d'Utilité Publique - Station d'épuration de Port Douvot - Acquisition de terrains à différents Consorts BALLET | M. l'Adjoint LOYAT |
| Rue Brulard - Acquisition d'une maison, propriété de l'Office Public d'HLM du Département du Doubs / Habitat 25 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 2, rue des Clairs-Soleils - Aliénation d'une parcelle de terrain à M. HAKKAR Abdel Nasser | M. l'Adjoint LOYAT |
| Opération «Les Portes de Vesoul» - Cession à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon de l'ex-propriété PETITJEAN, 119, rue de Vesoul | M. l'Adjoint LOYAT |
| Rue Pesty - Échange de terrains avec l'Office Public Municipal d'HLM - Rectification cadastrale | M. l'Adjoint LOYAT |
| Agenda 21 - «L'empreinte écologique, un indicateur de durabilité» - Demande de subvention auprès du Ministère de l'Écologie et du Développement Durable | M. CYPRIANI |
| Pourvoi en cassation - Affaire GRANDVOINET - TOURNIER | LE MAIRE |
| Raccordement de l'Office Municipal d'HLM au Réseau Lumière - Intégration au Groupement Fermé d'Utilisateurs Ville - Convention | LE MAIRE |
| Adhésion de la Ville à l'Association des Développeurs et des Utilisateurs de Logiciels libres dans les Administrations et les Collectivités Territoriales | LE MAIRE |
| Adhésion de la Ville au Conservatoire Botanique de Franche-Comté - Désignation de représentants | LE MAIRE |
| Saturnisme infantile - Projet d'arrêté de zonage - Avis du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Citadelle de Vauban - Parc Zoologique - Poursuite du programme d'aménagement - Troisième tranche - Modificatif de la délibérationdu 12 mai 2003 | LE MAIRE |
| Voeu de soutien au mouvement des professionnels du spectacle présenté par le groupe majoritaire | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Situation des entreprises SM2E et FCI - Communication de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Hommage à Gilbert CARREZ, ancien Adjoint | M. LE MAIRE |
| Exercice 2002 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale | M. LE MAIRE |
| Rapport de présentation du Compte Administratif 2002 | M. LE MAIRE |
| Exercice 2003 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2002 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2003 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2003 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. LE MAIRE |
| Exercice 2003 - Budget Annexe Déchets - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2002 en application de la nomenclature M4 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Exercice 2003 - Budget annexe du service des Eaux - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2002 en application de la nomenclature M49 | M. l'Adjoint LIME |
| Budget Annexe du Service Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2002 en application de la nomenclature M49 | M. l'Adjoint LIME |
| Exercice 2003 - Budget annexe Zone d'activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2002 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets à Besançon en 2002 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Exercice 2002 - Rapport d'activités du Service des Eaux | M. l'Adjoint LIME |
| Exercice 2002 - Rapport annuel du Service Assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| Crèches municipales - Application d'une nouvelle tarification | Mme FELLMANN |
| Opération été Top vacances 2003 - Adoption des tarifs des activités et des modes de rémunération des animateurs occasionnels | M. BONTEMPS |
| Taxe sur les spectacles - Exonération pour les manifestations sportives organisées par des associations sportives pour l'année 2004 | M. l'Adjoint COLY |
| Élections cantonales, régionales et européennes 2004 - Mise à disposition gratuite des salles municipales | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Acquisition-amélioration d'un logement individuel PLAI, chemin de Canot à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLAI de 12 752 € et à hauteur de 100 % d'un prêt de 87 424 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction de 27 logements PLUS et 3 PLAI, 8-10-12-14 et 16, rue Pesty à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLAI de 270 928 € et d'un prêt PLUS CD de 1 342 501 € et à hauteur de 100 % d'un prêt PLUS CD Foncier de 546 528 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Opérations «qualité de service» rues Renoir, du Piémont, du Brabant, Boissy d'Anglas et Danton à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 108 918 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Construction de 32 logements au pôle sportif des Montboucons à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLUS de 594 734 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Création d'une mission d'information et d'évaluation - Désignation des membres | M. LE MAIRE |
| Formation des élus - Bilan et perspectives | M. LE MAIRE |
| Solidarité Algérie - Subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge Française | M. LE MAIRE |
| Contrats d'objectifs «Sports collectifs» de haut niveau - Attribution de subventions | M. l'Adjoint COLY |
| Association Espace-Besançon-Planoise - Attribution d'une subvention complémentaire | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Bibliothèques municipales - Chèque avantage bibliothèque - Convention 2003/2004 avec la Région de Franche-Comté - Encaissement et réaffectation de la subvention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Adoption du programme d'expositions temporaires 2003 - Demandes de subventions - Conventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Exposition MING - Installation d'une bulle gonflable place de la Révolution - Adoption du projet | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Conservatoire National de Région - Voyage en Russie - Assurance rapatriement - Paiement de la prime | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Mise à disposition d'équipements sportifs au profit de l'Association BRC - Convention | M. l'Adjoint COLY |
| Mise à disposition d'équipements sportifs au profit de la Société BRC Football SA - Convention | M. l'Adjoint COLY |
| École Régionale des Beaux-Arts - Aménagements dans le hall d'expositions - Demande de subvention à l'État | M. l'Adjoint LIME |
| Restructuration du Stade Léo Lagrange - Aménagement d'un nouvel éclairage - Adoption du plan de financement - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Groupe scolaire Velotte - Remplacement des menuiseries extérieures - Demande de subvention | M. l'Adjoint LIME |
| École des Sapins - Restructuration et extension - Adoption du programme - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Citadelle de Vauban - Étude préliminaire et étude préalable sur la Citadelle - Convention avec l'État, maître d'ouvrage de l'opération - Modificatif à la délibération du 20 février 2003 | M. l'Adjoint LIME |
| SEM de la Citadelle - Rémunération de la Présidente du Conseil d'Administration | M. LE MAIRE |
| Syndicat Mixte pour l'Étude de l'Assainissement de la Vallée du Doubs -Retrait de la Commune d'Ougney-Douvot | M. l'Adjoint LIME |
| Quartier des Tilleroyes - Aménagement d'une aire de jeux multisports - Conventions avec la Région de Franche-Comté et l'ADAPEI - Demandede subvention | M. l'Adjoint LIME |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | LE MAIRE |
| Félicitations aux joueuses de l'ESB «F» | LE MAIRE |
| Exercice 2003 - Autorisation de principe accordée au Mairepour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Syndicat Mixte LUMIERE - Désignation de délégués suppléants | M. LE MAIRE |
| Syndicat Mixte de Micropolis - Désignation de délégués suppléants | M. LE MAIRE |
| Commissions départementales de réforme - Représentation de la Ville -Modification | M. LE MAIRE |
| Personnel Communal - Régime indemnitaire afférent au cadre d'emplois des techniciens supérieurs | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel Communal - Emploi de directeur artistique et de chef de l'Orchestre de Besançon - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Directeur Études et Prospectives - Recrutement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Remboursement anticipé partiel de deux contrats de prêts | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2003 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2003 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. LE MAIRE |
| Taxe de séjour - Modifications à la délibération du Conseil Municipal du 5 mai 1997 en application de la loi de finances pour 2002 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Marché Beaux-Arts - Caution encaissable suite à délivrance d'une deuxième clef ou d'un deuxième badge | M. l'Adjoint MARIOT |
| Ressources budgétaires - Fixation de tarifs ou droitspour l'année 2003-2004 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Bons de vacances - Fixation des barèmes d'attribution | Mme FELLMANN |
| Logement social - Garanties d'emprunt - Logements d'intégration PLA I -Délibération de principe | M. l'Adjoint BAUD |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Opérationd'acquisition-amélioration d'un pavillon 2, rue Anne Frank à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLAI de 8 480 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt PLAI Foncier de 118 161 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Construction d'une unité de vie de 15 logements rue du Sanatorium à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 1 934 933 euros et 400 000 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Opération de Renouvellement Urbain du Quartier de Clairs-Soleils - Approbation du schéma d'intervention | M. l'Adjoint LOYAT |
| Renouvellement Urbain - Quartier Orchamps / Palente : Îlot Scaremberg - Quartier Montrapon : Îlot Bouloie | M. l'Adjoint LOYAT |
| Opérations immobilières réalisées en 2002 - Rapport de synthèse | M. l'Adjoint LOYAT |
| Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er juillet 2002 au 31 décembre 2002 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aliénation de deux délaissés sur la commune de Busy à MM. AEBISCHER et BARDEY | M. l'Adjoint LOYAT |
| Site des Prés de Vaux - Acquisition d'une propriété à la SCI Familiale BAURAND 6, avenue de Chardonnet | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC Val des Grands Bas - Approbation de la modification du Plan d'Aménagement de Zone | M. l'Adjoint LOYAT |
| Maîtrise de l'énergie - Programme de travaux - Tranches annuelles - Année 2003 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Chauffage urbain de Planoise - Installation d'une chaudière bois - Mise en place de la Commission d'appel d'offres sur performances | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Réseau de chaleur de Planoise - Classement au titre de la loi du 15 juillet 1980 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Fourniture de conteneurs pour la collecte des ordures ménagères et prestation d'assistance logistique - Passation d'un marché | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Collecte, transport et conditionnement des déchets ménagerset assimilés d'emballages en carton | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Subventions aux associations culturelles | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Vie Associative - Attribution de subventions aux associations -Première répartition 2003 | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Écoles primaires et maternelles - Subvention classes transplantées ou de découverte - Quatrième répartition 2003 | Mme FELLMANN |
| Subventions aux sociétés et écoles de musique au titre de l'année 2003 | Mme l'Adjointe PANIER |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements d'enseignement et associations | Mme l'Adjointe PANIER |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de Boursesaux Projets Internationaux | Mme l'Adjointe PANIER |
| Subventions aux associations à caractère médico-social -Première répartition au titre de l'année 2003 | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Secteur de la Communication - Attribution de subventions | M. DUMONT |
| Subventions exceptionnelles à diverses associations | M. LE MAIRE |
| Info Point Europe Franche-Comté - Questionnaire-jeu sur le stand de l'Info-Point Europe Franche-Comté à la Foire Comtoise | M. LE MAIRE |
| Programme «TERITORII» - Coopération avec la ville de Bistrita, Roumanie - Demande de subvention au Ministèredes Affaires Étrangères et réaffectation - Signature d'une convention avec la ville de Bistrita | M. l'Adjoint MAIRE |
| Subvention exceptionnelle à l'Association Graines de Terriens | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Subventions aux associations sportives bisontines Sport amateur : première répartition - Subventions exceptionnelles - Dotation Coupe d'Europe à l'ESB «F» | M. l'Adjoint COLY |
| Musée du Temps - Acquisition de globes mécaniques du XVIIIème Siècle - Approbation du plan de financement - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musées de Besançon - Numérisation et informatisation des collections - Convention avec la section fédérée de Franche-Comté de l'association générale des conservateurs des collections publiques de France | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts - Exposition MING - Billet groupé | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Bibliothèques municipales - Acquisition d'un livre d'heuresdu XVème Siècle - Encaissement et réaffectation de la participation de l'Association des Amis des Musées et des Bibliothèques et du Ministère de la Culture | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Acquisition d'une sculpture en bronze de Ousmane SOW dans le cadre du Fonds d'Embellissement Urbain | M. LE MAIRE |
| Opération Raid Quart - Organisation de la 7ème édition - Conventions avec les différents partenaires | M. BONTEMPS |
| Animation des quartiers - Avenants programmatifs 2003 avec l'ASEP du FJT, la MJC de Palente et la MJC Besançon/Clairs-Soleils | M. BONTEMPS |
| Animation et Vie des Quartiers - Renouvellement des conventions de fonctionnement avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté et le Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Signature des avenants programmatifs annuels | M. BONTEMPS |
| Zone Franche Urbaine de Planoise - Candidature | M. l'Adjoint FUSTER |
| Mise en place de chantiers Découverte - Convention avec les différents partenaires | M. l'Adjoint FUSTER |
| Restaurant-Bar de la Citadelle - Saison 2003 - Concession administrative de locaux au profit de la SEM de la Citadelle | M. l'Adjoint LIME |
| Citadelle - Contrat de délégation de gestion - Avenant n° 8 | M. LE MAIRE |
| Musée du Temps - Contrat avec la SEM Citadelle - Vente de forfaits de groupes pour «journées découvertes» | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Traversée du Jardin Botanique par les piétons et les cycles - Convention avec l'Université de Franche-Comté | Mme TISSIER |
| Entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association ECHEL | M. ROY |
| Cartable Numérique Besançon.Clic - Formation des parents - Conventions | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Activités en direction de l'Enfance et de la Jeunesse - Année 2003 - Avenant à la convention conclue avec les Francas | LE MAIRE |
| Don manuel de mobilier à l'Association «Franche-Comté Alzheimer» | M. l'Adjoint LIME |
| Immeuble communal 67 E rue de Chalezeule - Incendie du 8 avril 2002 - Encaissement et réaffectation d'une indemnité complémentaire de sinistre - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 30 janvier 2003 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Citadelle de Vauban - Parc zoologique - Poursuite du programme d'aménagement - troisième tranche - Adoption du projet - Subventions d'investissement à la SEM Citadelle | M. LE MAIRE |
| Palais Granvelle - Musée du Temps - Première tranche - Remise de pénalités de retard dans le cadre du règlement du marché de travaux Entreprise BROT | M. l'Adjoint LIME |
| Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2003 - Demande de subvention à l'État | M. l'Adjoint LIME |
| Maison de quartier de la Grette - École maternelle Lamartine -Aménagement des entrées - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| École Primaire Champagne - Réfection de la couverture - Adoption du projet - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| École élémentaire de la Viotte - Réfection de la couverture - Adoption du projet - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Programme complémentaire de travaux 2003 dans divers bâtiments municipaux - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Collecteur Nord-Ouest - Avenant n° 4 au marché passé avec le groupement d'entreprises BONNA SFCE TC | M. l'Adjoint LIME |
| Éclairage public - Programme de travaux 2003 | M. LE MAIRE |
| Adhésion au Club du Stationnement | M. ROY |
| Fourniture et pose de matériel de péage pour le parking Marché - Passation d'un marché | M. ROY |
| Dérogation temporaire au repos dominical - Demande de la Société Générale - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Coopération décentralisée avec Douroula (Burkina-Faso) - Étude d'évaluation rétrospective et prospective des actions réalisées à Douroula - Choix du cabinet d'études suite à la procédure de consultation - Demande de subvention au Ministère des Affaires Étrangères | M. l'Adjoint MAIRE |
| Coopération décentralisée avec Douroula (Burkina-Faso) - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Ville de Neuchâtel (Suisse) | M. l'Adjoint MAIRE |
| Manifestation du 13 mai 2003 contre la réforme du système des retraites - Communication de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Voeu relatif à l'accord général sur le commerce des services | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | LE MAIRE |
| Déclarations concernant la guerre en Irak | LE MAIRE |
| Communications diverses | LE MAIRE |
| Exercices 2002 et 2003 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | LE MAIRE |
| Budget Primitif 2003 - Rapport de présentation | LE MAIRE |
| Fiscalité communale 2003 - Fixation du taux des taxes directes locales | LE MAIRE |
| Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeurs | LE MAIRE |
| Permis de construire - Remise gracieuse de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme - SCI Galerie des Vallières | M. l'Adjoint LOYAT |
| Centre Social de la Grette - Reconstruction et restructuration - Remise des pénalités de retard dans le cadre du règlement des soldes des marchés de travaux | M. l'Adjoint LIME |
| Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs pour la saison 2003 | M. l'Adjoint LIME |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Acquisition d'un logement 1, rue de la Cassotte à Besançon et travaux d'aménagement - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 138 740 euros contracté auprès de Dexia Crédit Local de France | LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Construction de 21 logements «Les Champs du Barlot», Chemin de la Grange Marguet à Besançon - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 1 271 534 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | LE MAIRE |
| Contrats Emploi Solidarité - Emplois Jeunes - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au fonds mutualisé de formation des CES et des Emplois Jeunes | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel communal - Opéra-Théâtre - Recrutement d'un directeur technique | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel communal - Services techniques - Recrutement de deux ingénieurs subdivisionnaires | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Subventions exceptionnelles à diverses associations | LE MAIRE |
| Ecoles primaires et maternelles - Subvention aux classes transplantées ou de découverte - Troisième répartition 2003 | Mme FELLMANN |
| Subventions à des associations culturelles | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Subventions pour congrès | Mme l'Adjointe PANIER |
| Relations Internationales - Subvention exceptionnelle à l'Association «Jeunes musiciens et danseurs du Conservatoire de Besançon» | Mme l'Adjointe PANIER |
| Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Contrat Enfance - Encaissement et reversement de la prestation de service enfance | Mme FELLMANN |
| Bibliothèques municipales - Documents rendus hors délais - Modification du règlement | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Rencontres Jeune Création 2003 - Présentation du projet - Attribution de subventions - Demande de subvention au Département | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Conseil des Sages - Approbation de la charte - Désignation des membres | LE MAIRE |
| Charte Ville - Handicaps/Association - Adoption du projet | M. DEMONET |
| Contrat Local de Prévention et de Sécurité 2003-2005 - Adoption du projet | M. BONTEMPS |
| Contrat Educatif Local 2003-2005 - Adoption du projet | Mme FELLMANN |
| Passation d'une convention d'assistance juridique | LE MAIRE |
| Reconversion urbaine du site industriel FRALSEN-OPEX - Partenariat avec la Société FRALSEN-OPEX - Demandes de subventions | M. l'Adjoint FUSTER |
| Animations commerciales et artisanales de centre-ville - Programme pour 2003 - Subventions | M. l'Adjoint MARIOT |
| Palais Granvelle - Musée du Temps - Tour du Palais - Salle du Pendule de Foucault - Lancement de l'opération - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| École des Sapins - Restructuration et extension - Choix du maître d'oeuvre | M. l'Adjoint LIME |
| Cuisines scolaires centrales - Mise aux normes - Choix du maître d'oeuvre | M. l'Adjoint LIME |
| Bâtiments municipaux - Programme de travaux pour l'année 2003 | M. l'Adjoint LIME |
| Service des Eaux - Programme de travaux pour l'année 2003 - Demande de subvention | M. l'Adjoint LIME |
| Service des Eaux - Bassin versant d'Arcier - Programme de réduction des pollutions par les produits phytosanitaires - Demande de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Service Assainissement - Programme de travaux pour 2003 | M. l'Adjoint LIME |
| Acquisition de véhicules et matériels divers pour l'année 2003 - Adoption du programme - Demande de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Secteur Voirie - Programme de travaux 2003 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Voie de contournement - Création d'un itinéraire cyclable - Demandes de subventions | Mme TISSIER |
| Espaces Verts - Programme de travaux pour 2003 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2003 | M. l'Adjoint COLY |
| Marchés 2003 - Autorisation de signature | LE MAIRE |
| Collecteur Nord-Ouest - Avenant n° 7 au marché 99.187.1 avec la Société EIFFAGE TP | M. l'Adjoint LIME |
| Centre Technique Municipal - Incident électrique du 1er décembre 2001 - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistre | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Opération de Renouvellement Urbain de Planoise - Programme d'équipements publics - Réalisation d'une étude | M. l'Adjoint LOYAT |
| Ilot Ile de France - Réhabilitation des espaces extérieurs - Troisième tranche - Solde de la première phase et engagement de la deuxième phase | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC Val des Grands Bas - Cession de terrains à la Société d'Equipement du Département du Doubs | M. l'Adjoint LOYAT |
| Installations classées pour la protection de l'environnement - Prévention de la légionellose - Sociétés FRALSEN et FCI - Information du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | LE MAIRE |
| Création du Conseil des Sages | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Construction de 28 logements PLUS 36, rue de Velotte à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 1 606 653 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux de résidentialisation des abords de la Cité de l'Observatoire à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 25 %, d'un prêt de 325 680 euros contracté auprès de DEXIA Crédit Local de France - Nouvelle délibération | M. LE MAIRE |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Actualisation de l'Attribution de Compensation de la Taxe Professionnelle | M. LE MAIRE |
| Service Communication - Fixation d'un tarif de vacation pour les journalistes pigistes | M. LE MAIRE |
| Piscines Municipales - Fixation de tarifs supplémentaires | M. l'Adjoint COLY |
| Ecoles primaires et maternelles - Subvention aux classes transplantées ou de découverte - Deuxième répartition 2003 | Mme FELLMANN |
| Bibliothèques municipales - Encaissement et réaffectation de subventions du Ministère de la Culture et de la Communication et de la Région de Franche-Comté | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Promenade des Glacis - Mémorial en souvenir des Enfants du Doubs morts pour la France en Indochine, Corée, Algérie, Tunisie, Maroc et au cours de missions extérieures - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 21 février 2002 | M. LE MAIRE |
| Point sur l'Agenda 21 et désignation de représentants au comité de pilotage | M. CYPRIANI |
| Stade Léo Lagrange - Poursuite de l'opération de restructuration - Aménagement d'un stade de 12 000 placeset mise aux normes Ligue 2 Football | M. l'Adjoint COLY |
| Convention de délégation de gestion du complexe touristique du Casino - Bail d'occupation des locaux communaux - Cahier des charges d'exploitation - Avenant n° 1 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Le Bastion - Travaux d'amélioration de la sécurité et d'aménagement - Adoption de l'Avant-Projet - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Centre Technique Municipal - Extension des locaux administratifs - Adoption du projet d'exécution - Décision de lancer les travaux | M. l'Adjoint LIME |
| Palais Granvelle - Musée du Temps - Première tranche - Remise de pénalités de retard dans le cadre du règlement des soldes des marchés de travaux | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Vauban - Étude préliminaire et étude préalable sur la Citadelle - Convention avec l'État, maître d'ouvrage de l'opération | M. l'Adjoint LIME |
| Cession du marché «Entretien et grosses réparations des bâtiments communaux» suite à la prochaine dissolution de la SNC SAINTOT | M. l'Adjoint LIME |
| Ecole maternelle Lamartine - Désaffectation des locaux situés 19 rue de la Grette | Mme FELLMANN |
| Kursaal - Adoption d'un nouveau règlement d'utilisation | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Convention générale de superposition de gestion des rives du Doubs | M. l'Adjoint LOYAT |
| Usine d'Incinération des Ordures Ménagères -Avenant n° 1 au marché d'exploitation | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Mission d'étude de miseen conformité au titre de l'arrêté du 20 septembre 2002 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Aliénation d'une propriété communale 2 Faubourg Rivotte à M. Michel LAVIER | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aliénation d'une parcelle de terrain communal Chemin de la Jourandeà M. et Mme CHATELAIN Éric | M. l'Adjoint LOYAT |
| Echange de terrains rue Boissy d'Anglas avec la SNC «Les Monts de Bregille» | M. l'Adjoint LOYAT |
| Forêts communales - Destination des coupes de bois marqués ou à marquer - Année 2003 - Additif à la délibération du 19 décembre 2002 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Fonctionnement des crèches - Fabrication de repas pour six micro-crèches - Acquisition de matériel de cuisine et transport | Mme FELLMANN |
| Marchés annuels 2003 - Autorisation de signatures | M. LE MAIRE |
| Dérogation temporaire au repos dominical - Demande de la Banque Populaire Bourgogne - Franche-Comté - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Dénomination de voie - Rue Pierre et Marie Curie - Modification de la délibération du 20 mars 1931 | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | LE MAIRE |
| Informations diverses | LE MAIRE |
| Exercices 2002 et 2003 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | LE MAIRE |
| Comité Régional du Tourisme de Franche-Comté - Désignation d'un représentant | LE MAIRE |
| Débat d'Orientations Budgétaires pour 2003 | LE MAIRE |
| Exploitation du logiciel de fiscalité - Changement de prestataire | LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2003 - Ouverture de crédits d'investissement | LE MAIRE |
| Rencontres Jeune Création - Retrait de la vente d'objets promotionnels | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Bibliothèques Municipales - Partenariat entre les Bibliothèques et l'Université de Sheffield pour la réalisation d'un DVD-ROM consacré à un manuscrit médiéval | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Emploi de concepteur en Education Sanitaire - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Rapport annuel 2001 - Communication au Conseil Municipal | LE MAIRE |
| Point sur l'Agenda 21 | LE MAIRE |
| Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan semestriel et prévisions pour l'année 2003 - Signature de conventions de partenariat - Encaissement et réaffectation de recettes | M. BONTEMPS |
| Ecoles primaires et maternelles - Subventions aux classes transplantées ou de découverte - Première répartition 2003 | Mme FELLMANN |
| Comité des Fêtes - Organisation du carnaval 2003 - Versement par anticipation de la subvention - Avenant à la convention | Mme l'Adjointe PANIER |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Construction de 10 logements collectifs (9 PLUS et 1 PLAI) rue Blaise Pascal à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts de 374 745 euros et 43 204 euros, et à hauteur de 100 % de deux prêts de 102 809 euros et 8 186 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | LE MAIRE |
| Animation et Vie des Quartiers - Conventions triennales de fonctionnement avec la MJC/Centre Social de Palente, le Comité de Quartier de Rosemont/Saint-Ferjeux, l'Association Sportive et d'Education Populaire du FJT (ASEP du FJT) et la MJC Besançon/Clairs-Soleils | M. BONTEMPS |
| Contrat Enfance - Renouvellement du contrat avec la Caisse d'Allocations Familiales - Désignation de deux représentants au Comité de Pilotage | Mme CRABBÉ-DIAWARA |
| Crèches et haltes-garderies - Règlement intérieur - Fixation de différents tarifs | Mme CRABBÉ-DIAWARA |
| Crématorium - Adoption du règlement intérieur | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Citadelle de Besançon - Consultation pour l'exploitation du restaurant-bar - Adoption du cahier des charges | M. l'Adjoint LIME |
| Immeuble communal 67 E, rue de Chalezeule - Incendie du 8 avril 2002 - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistre | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Construction de la Maison de Quartier de Velotte et de 4 vestiaires - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Autorisation de lancer la consultation des entreprises - Lancement des travaux - Demande de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Acquisition de terrains Chemin des Journaux à divers propriétaires | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une propriété à Chenecey-Buillon à Mme CULOT Lina - Éviction de l'exploitant agricole M. GAUTHIER Michel | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aliénation d'une propriété communale, 90, rue de Belfort à Mme LEGER Christiane | M. l'Adjoint LIME |
| Aliénation 14, 16 rue de l'Ecole et 7, 9, 11 rue de Vignier à la Société DEMETER - Modification de la délibération du 13 décembre 1999 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Permis de construire - Remise gracieuse de pénalités pour retard de paiement de taxes d'urbanisme | M. l'Adjoint LOYAT |
| Opération de renouvellement urbain de Besançon - Quartier de Planoise - Engagement d'une étude sur l'Habitat | M. l'Adjoint LOYAT |
| Fourniture de papier reprographie, papier d'impression et articles divers de bureau - Autorisation de signature des marchés - Modificatif à la délibération du 10 octobre 2002 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Motion adressée à M. le Président de la République et à M. le Premier Ministre concernant l'intervention militaire en Irak | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Voeux de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Communication de M. le Maire sur l'Irak | M. LE MAIRE |
| Communication de Mme DUFAY, Adjointe, sur les mesures prises en faveur des Sans Domicile Fixe | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Exercice 2002 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Personnel communal - Info Point Europe Franche-Comté -Emploi de chargé de missions - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel Communal - Services Techniques - Recrutement de trois ingénieurs subdivisionnaires | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Exercice 2002 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Exercice 2002 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives | M. LE MAIRE |
| Exercice 2002 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2003 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Besançon - Tarification 2003 | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon -Acquisition d'un immeuble 18-20, rue Gambetta à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 280 000 euros contracté auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Construction de 5 logements collectifs (3 PLUS et 2 PLAI) 11, chemin des Montarmots à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts de 7 557 euros et 19 625 euros et à hauteur de 100 % de deux prêts de 115 118 euros et 33 653 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de construction de 9 logements collectifs PLUS CD et d'un logement PLAI rue des Fluttes Agasses à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 500 613 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt de 200 255 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Association Aide et Maintien A Domicile - Acquisition de locaux 7, rue Léonard de Vinci à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 660 000 euros contracté auprès de la Caisse de Crédit Agricole de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Association Protestante d'Action Sociale - Dernière tranche des travaux d'humanisation de l'établissement «La Retraite» - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt complémentaire de 534 000 euros contracté auprès de DEXIA Crédit Local | M. LE MAIRE |
| Crématorium - Délégation de service public - Procédurede mise en concurrence - Choix du délégataire | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Autorisation de signature de conventions d'adhésion à l'UGAP (Union des Groupements d'Achats Publics) | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon - Prestation de secrétariat pour 2003 - Convention | M. l'Adjoint FUSTER |
| Transfert de la concession d'occupation du bar-restaurantde la piscine-patinoire La Fayette | M. l'Adjoint COLY |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acceptation d'un don de correspondance et archives concernant George Besson | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Bibliothèques municipales - Acceptation d'un don pour le fonds Gascar | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Don manuel de mobilier à l'Association «Centre Omnisports Croppet» | M. l'Adjoint LIME |
| Gymnnase Jean Zay - Réfection de l'étanchéité des toitures-terrasses et remplacement de l'éclairage zénithal - Adoption de l'avant-projet - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Ecole des Sapins - Restructuration et extension - Lancement de l'opération - Procédure relative au choix du maître d'oeuvre : désignation d'un jury | M. l'Adjoint LIME |
| Cuisines scolaires centrales - Mise aux normes - Lancement de l'opération - Procédure relative au choix du maître d'oeuvre : désignation d'un jury | M. l'Adjoint LIME |
| Station d'épuration de Port Douvot - Enquêtes publiques d'utilité publique et parcellaire - Rapport et conclusions du Commissaire-Enquêteur | M. l'Adjoint LIME |
| Dénomination de voies | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Déclassement partiel des voies de la Cité de l'Observatoire - Echange de terrains avec la SAFC - Constitution de servitude publique pour cheminement piétons | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une propriété à l'indivision THEVENOT 37 chemin de Halage de Casamène à Besançon | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aliénation d'un lot du lotissement communal «Les Champs Montants» à la Holding SOBERFI - Modification de la délibération du 21 février 2002 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Dérogation au repos dominical - Association Emmaüs | M. LE MAIRE |
| Remerciements au CFA pour la galette offerte à l'occasion de la nouvelle année | M. LE MAIRE |