![](/img/1378844348_pdf.png) | Liste des membres présents | LE MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Communications diverses | M. LE MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Rentrée Universitaire - Communication de M. l'Adjoint MAIRE | M. l'Adjoint MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal, M. Michel JOSSE | M. LE MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Conseil Municipal - Création d'un poste d'adjoint de quartiers - Détermination du nombre des adjoints | M. LE MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Conseil Municipal - Élection du 17ème Adjoint | M. LE MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Exercice 2003 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | SEM de la Citadelle - Remplacement d'un délégué titulaire au Conseil d'Administration | M. LE MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Citadelle de Besançon - Délégation de service public - Lancement de la procédure de publicité | M. LE MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Espaces Publics Numériques (EPN) - Partenariat avec la Caisse des Dépôts et Consignations | Mme l'Adjointe PRESSE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Cartable Numérique Besançon-Clic - Bilan et lancement de la deuxième tranche | M. LE MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Avenant n° 2 à la convention de délégation de gestion conclue entre la Ville et laFédération Française de Camping et de Caravaning (FFCC) | M. LE MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin - Dissolution | M. LE MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Personnel Communal - Emploi d'attaché de presse - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Personnel Communal - Emploi de chargé de mission en hygiène alimentaire - Recrutement | M. l'Adjoint DAHOUI |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Personnel Communal - Modification des régimes indemnitaires afférent aux cadres d'emplois des infirmiers, des cadres de santé -infirmier-, des puéricultrices, des puéricultrices cadres de santé, et aux grades provisoires d'infirmiers hors classe, de puéricultrices hors classe | M. l'Adjoint DAHOUI |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Rapport relatif à l'analyse des besoins sociaux - Bilan et perspectives des activités du CCAS de Besançon | Mme l'Adjointe DUFAY |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Comptabilité - Exercice 2003 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise surles comptes de dépenses imprévues | M. LE MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Comptabilité - Exercice 2003 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs pour la saison 2004 | M. l'Adjoint MARIOT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Changement d'usage de 10 logements, 2 rue du Luxembourg et 16 avenue Ile de France à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 700 000 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Opération d'acquisition- amélioration d'une maison individuelle 27, rue de Chalezeule à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 9 548 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt de 116 494 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Opération d'acquisition- amélioration d'un logement PLAI 76 G, rue de Chalezeule à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 11 746 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt de 48 105 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation du bâtiment 6, rue Pesty à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 420 000 euros et à hauteur de 50 % d'un prêt de 142 102 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Travaux d'amélioration et d'aménagement - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 112 642 euros contracté auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Acquisition de 31 places de parking - Centre d'Affaires «La City» à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 355 500 euros contracté auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Réalisation d'un parking de 136 places rue La Fayette à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 404 000 euros contracté auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 66 logements 34-36, avenue de l'Ile de France à Besançon - groupe 95 - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 342 545 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Centre Communal d'Action Sociale - Financement d'investissements - Garantie par la Ville, à hauteur de 100 %, de prêts d'un montant global de 408 000 euros contractés auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Subventions pour congrès | Mme l'Adjointe PANIER |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements d'enseignement et associations | Mme l'Adjointe PANIER |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Versement d'une participation financière à l'association franc-comtoisede financement solidaire - Reversement d'une subvention de l'État | M. l'Adjoint FUSTER |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution de subventions à l'Université de Franche-Comté et à diverses associations | M. l'Adjoint MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'allocations de recherches municipales | M. l'Adjoint MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Coopération Internationale - Projets d'étudiants en BTS action commerciale au Lycée Saint-Jean - Attribution d'une subvention | M. l'Adjoint MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Relations Internationales - Semaine de la Solidarité Internationale 2003 - Attribution de subventions aux partenaires bisontins | M. l'Adjoint MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Subventions aux associations à caractère médico-social - Année 2003 - Deuxième répartition | Mme l'Adjointe BULTOT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Association des Jardins Familiaux - Subvention | M. l'Adjoint ALAUZET |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découverte -Sixième répartition au titre de l'année 2003 | Mme FELLMANN |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Direction de l'Éducation - Attribution de subventions | Mme FELLMANN |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Politique de la Ville, Action Culturelle, Bibliothèques Municipales, École Régionale des Beaux-Arts, Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation de subventions | M. LE MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Coopération décentralisée avec Douroula (Burkina Faso) - Partenariat avec la Ville de Neuchâtel (Suisse) et participation d'un représentant de notre ville jumelée suisse à la mission prévue à Douroula fin novembre 2003 | M. l'Adjoint MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Contrat de Ville - Gestion urbaine de proximité programme 2003 - Demande de subvention à l'État | M. l'Adjoint BAUD |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Pôle d'animation - Maison de quartier et Médiathèque - ORU Planoise -Concours de maîtrise d'oeuvre - Adoption du programme et durèglement de concours - Choix des équipes admises à concourir | M. LE MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Transfert de la Structure d'Accueil Petite Enfance du quartier de Saint-Claude dans le Groupe Scolaire - Adoption du principe - Demande de subventions - Autorisation de signature des marchés | Mme FELLMANN |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Espace Industriel de Palente - Installation d'un système d'alarme anti-intrusion et de contrôle d'accès - Remise de pénalités de retard dans le cadre du règlement du solde du marché de travaux | M. l'Adjoint LIME |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Centre Technique Municipal - Réfection de l'étanchéité - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Autorisation de signature des marchés | M. l'Adjoint LIME |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Citadelle de Vauban - Parc zoologique - Poursuite du programme d'aménagement 3ème tranche - Modificatif des délibérations des 12 maiet 10 juillet 2003 - Convention avec la SEM de la Citadelle | M. LE MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Église Sainte-Madeleine - Restauration des toitures de la Chapelle de semaine et du parvis de l'église - Lancement de l'opération - Demande de subventions - Engagement de la tranche ferme des travaux | M. LE MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Poursuite d'entretien du patrimoine bisontin - Action d'insertion - Dévégétalisation des remparts et fortifications - Programme 2004 - Convention - Demande de subventions | M. l'Adjoint LIME |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Centre Technique Municipal - Modification du réseau d'assainissement | M. l'Adjoint LIME |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Secteur voirie - Programme de travaux 2003 complémentaire Chemin des Essarts l'Amour/Chemin des Mirounes | M. ROY |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Travaux d'éclairage public - Demande de subventions auprès du SYDED | M. ROY |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Service des Eaux - Interconnexion réversible entre les réservoirs de Planoise et Chailluz - Convention de passage avec Réseau Ferré de France (RFF) | M. l'Adjoint LIME |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Plan Lumière - Programme 2003 et demande de subventions auprès du SYDED | M. LE MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Chauffage urbain de Planoise - Construction d'une chaufferie bois - Modification du plan de financement | M. l'Adjoint ALAUZET |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Zone d'activité de Trépillot - Résorption de Friche Urbaine et Aménagement Foncier - Demandes de subventions | M. l'Adjoint FUSTER |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Aménagement de la place de la Révolution - Opération Marché Beaux-Arts - Concours de concepteur Lumière - Désignation du jury de concours de maîtrise d'oeuvre | M. l'Adjoint LOYAT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | ZAC de la Mouillère - Passage piétons sous la voie SNCF - Conventions avec Réseau Ferré de France | M. l'Adjoint LOYAT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | ZAC de la Mouillère - Stationnement - Cheminements piétons / cycles -Programme de travaux 2004 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | ZAC «Saint-Laurent» - Suppression de la ZAC | M. l'Adjoint LOYAT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | ZAC «Les Hauts du Chazal» - Transformation de la concession en convention publique d'aménagement - Avenant au traité de concession - Convention de gestion entre la Ville et la CAGB | M. l'Adjoint LOYAT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | ZAC Les Hauts du Chazal - Bilan révisé au 31 décembre 2002 | M. l'Adjoint LOYAT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | ORU Clairs-Soleils - Aménagement de la place centrale - Lancement d'un concours d'architecture - Composition du jury | M. l'Adjoint LOYAT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Renouvellement urbain de Clairs-Soleils - Organisation de la vacance technique - Participation financière de la Ville - Convention avec l'OfficePublic d'HLM de Besançon | M. l'Adjoint LOYAT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Renouvellement urbain de l'Ilot de la Bouloie - Relogement des locataires de la Société Anonyme de Franche-Comté - Maîtrise d'Oeuvre Sociale - Participation financière de la Ville | M. l'Adjoint LOYAT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Renouvellement urbain - Ilots Scaremberg et Ile de France - Relogement des locataires de la Société Anonyme de Franche-Comté - Maîtrise d'Oeuvre Sociale - Participation financière de la Ville | M. l'Adjoint LOYAT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Acquisition à l'indivision KAHRIMAN - Carrefour rue Gérard de Nerval - rue Clément Marot | M. l'Adjoint LOYAT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Aliénation à la commune de Montfaucon d'une parcelle de terrain située à la Malate | M. l'Adjoint LOYAT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Aliénation d'une parcelle de terrain communal Chemin de la Chapelle des Buis à M. MOUREY André | M. l'Adjoint LOYAT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Musée du Temps - Convention avec l'Université de Franche-Comté pour l'opération Visages des Lip, 1864-1981 - Collecte du Musée | M. l'Adjoint ROIGNOT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Musée du Temps - Études pour la préparation de la 2ème tranche du Musée du Temps - Convention avec l'Université de Lyon | M. l'Adjoint ROIGNOT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Médiation culturelle / publics issus de l'immigration - Demande et encaissement d'une subventiondu Ministère du Travail (FASILD) | M. l'Adjoint ROIGNOT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Musée Comtois - Enrichissement des collections - Acceptation d'un don de M. Louis FONTA | M. l'Adjoint ROIGNOT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Don complétant la collection d'orfèvrerie | M. l'Adjoint ROIGNOT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Mission d'études préalables à la restauration du tableau de Bronzino - Vote d'un crédit exceptionnel de 13 500 euros | M. l'Adjoint ROIGNOT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Exposition «Les dessins du musée des Beaux-Arts et d'Archéologie» -Signature d'une convention de partenariat avec la BNP pour l'attribution d'une participation | M. l'Adjoint ROIGNOT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Participation du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie aux actions promotionnelles organisées à l'occasion de l'ouverture du cinémaMarché Beaux-Arts | M. l'Adjoint ROIGNOT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Stockage des objets des musées - Marché négocié avec la Société PERRUCHE | M. l'Adjoint LIME |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Marchés annuels de l'année 2004 - Autorisation de signer les marchés | M. LE MAIRE |