![](/img/1378844348_pdf.png) | Liste des membres présents | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Condoléances à Mme Nicole WEINMAN, Conseillère Municipale | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Communication de M. le Maire sur l'ouvrage «Le temps des horlogers» d'Emmanuelle COURNARIE et sur les Rendez-vous de l'Age | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Communication de M. le Maire - Groupe AREV | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Réunions du Conseil Municipal - Communication de M. le Maire | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Exercice 2004 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Conseil Municipal - Délégations - Modification | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Extension des compétences de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon à la résorption des friches industrielles et à la réalisation d'une plate-forme bois | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Révision du Plan Local d'Urbanisme : Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable | M. l'Adjoint LOYAT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Communication de M. l'Adjoint MAIRE sur la rentrée universitaire | M. l'Adjoint MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Communication sur la rentrée de l'Ecole Régionale des Beaux-Arts | M. l'Adjoint ROIGNOT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Personnel - Comité Technique Paritaire - Modification de la représentation administrative | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Personnel Communal - Médecine du Travail - Recrutement d'un médecin | M. l'Adjoint DAHOUI |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Personnel Communal - Mise à disposition partielle du Directeur Général Adjoint des Services responsable du pôle Vie Sociale et Citoyenneté auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Modification du régime indemnitaire afférent à cet emploi | M. l'Adjoint DAHOUI |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Personnel Communal - Régime indemnitaire afférent au cadre d'emplois des contrôleurs de travaux | M. l'Adjoint DAHOUI |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration de 2 logements PLAI 12 Grande Rue et 25 rue Claude Pouillet à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLAI de 26 471 € et à hauteur de 100 % d'un prêt PLAI Foncier de 110 619 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux de sécurisation d'un groupe d'immeubles quartier Palente Orchamps (rue Chopin et allée des Campenottes), avenue de Montjoux et rue Midol (tranche 2) - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 400 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Réhabilitation de 160 logements, 13 à 15, 20 à 22 et 23 à 26 et 4 bis rue Chopin, 83 à 87 Bd Blum à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 1 479 492 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Construction de 35 logements collectifs PLS «Patio Clotilde» situés au 9 rue des Saint Martin à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 2 700 000 € contracté auprès du Crédit Foncier de France | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Changement d'usage de 10 logements, 2 rue du Luxembourg et 16 avenue Ile de France à Besançon - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 25 %, de deux emprunts de 170 000 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du 13 mai 2004 | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Office Public d'HLM du Département du Doubs - Travaux de réhabilitation de 144 logements 11-13-15 rue du Piémont à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 1 367 283 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Centre Communal d'Action Sociale - Financement d'investissements - Garantie par la Ville, à hauteur de 100 %, de prêts d'un montant global de 525 000 € contractés auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Subventions pour congrès | Mme l'Adjointe PANIER |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'allocations de recherches municipales | M. l'Adjoint MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution de subventions à l'Université de Franche-Comté et à une association (BDE de l'ENSMM) | M. l'Adjoint MAIRE |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Coopération décentralisée - Douroula (Burkina Faso) - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe BULTOT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième répartition au titre de l'année 2004 | Mme l'Adjointe BULTOT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Subventions à diverses associations - Deuxième répartition au titre de l'année 2004 | Mme l'Adjointe DUFAY |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Union Sportive des Cheminots Bisontins - Complexe sportif, rue Nicolas Bruand - Assainissement - Travaux de mise aux normes - Subvention exceptionnelle | M. l'Adjoint MEDJALDI |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Subventions aux associations à caractère social - Deuxième répartition au titre de l'année 2004 | Mme l'Adjointe DUFAY |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Subventions aux classes transplantées ou de découverte - Convention avec les PEP 25 | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Contrat Éducatif Local - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports - Signature de l'avenant à la convention - Attribution de subventions - Transferts de crédits | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Direction de la Politique de la Ville et de l'Animation - Subventions exceptionnelles aux associations pour actions complémentaires 2004 - Remboursement pour trop perçu 2004 | M. l'Adjoint BAUD |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité - Encaissement et réaffectation de subventions de la Caisse d'Allocations Familiales et du Fonds d'Action et de Soutien pour l'Intégration et la Lutte contre la Discrimination (FASILD) | M. l'Adjoint BAUD |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Subventions complémentaires aux associations de commerçants et artisans pour les animations de fin d'nnée | M. l'Adjoint MARIOT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Subvention à l'Association «Le Bastion» | M. l'Adjoint ROIGNOT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Campagne «ALIMENTERRE» et journée mondiale de l'alimentation - Aide matérielle et financière de la Ville | M. CYPRIANI, Conseiller Municipal Délégué |
![](/img/1378844348_pdf.png) | InsTempsFestifs 2004 - Subvention au Cirque Plume - Convention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Musée Comtois - Restauration de deux décors en toile peinte du marionnettiste BRUN - Demande de subvention auprès de la DRAC | M. l'Adjoint ROIGNOT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Musée du Temps - Demande de subventions pour l'acquisition de matériel publicitaire et archives techniques de l'Entreprise LIP | M. l'Adjoint ROIGNOT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'un ensemble d'oeuvres (collages) de Claude PÉLIEU - Modification de la délibération du 24 juin 2004 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Restauration des orgues de Besançon - Orgue de la Madeleine - Opération de relevage - Programme 2004 et plan de financement - Modification de la délibération du 13 mai 2004 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Bibliothèques Municipales - Vente de livres d'occasion - Réaffectation du produit de la vente | M. l'Adjoint ROIGNOT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Inscription de la Ville au Patrimoine Mondial de l'Humanité de l'UNESCO - Partenariat scientifique avec M. Nicolas FAUCHERRE - Convention avec l'Association «Atelier FMR» | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Conservatoire National de Région - Donation de documentation musicologique | M. l'Adjoint ROIGNOT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Désaffectation de locaux scolaires : Ecoles maternelles Viancin et des Vareilles, Ecole primaire Quatre Vents | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Crèches et haltes-garderies - Fixation de différentes rémunérations | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Accessibilité handicapés dans les établissements scolaires de la Ville - Schéma de sectorisation | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Exercice 2004 - Budget annexe du Service de Soins A Domicile pour Personnes Agées - Modification - Affectation des résultats de fonctionnement du compte administratif 2003 | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Comptabilité - Exercice 2004 - Transferts de crédits | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Comptabilité - Exercice 2004 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Comptabilité - Exercice 2004 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Exercice 2004 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Comptabilité - Exercice 2005 - Ligne de trésorerie | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Jumelages et coopération décentralisée - Relations Internationales de la Ville de Besançon - Prise en charge de frais relatifs aux manifestations - Délibération de principe | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | ZAC La Fayette - Bilan révisé au 31 décembre 2003 | M. l'Adjoint FUSTER |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Bilans révisés et prévisionnels d'aménagement et de construction au 31 décembre 2003 | M. l'Adjoint FUSTER |
![](/img/1378844348_pdf.png) | ZAC Val des Grands Bas (Vallon du Jour) - Bilan révisé au 31 décembre 2003 | M. l'Adjoint LOYAT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | ZAC de Planoise - Bilan révisé au 31 décembre 2003 | M. l'Adjoint LOYAT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Marché Beaux-Arts - Compte rendu annuel à la collectivité au 31/12/2003 et avance de trésorerie de 300 000 € à la Société d'Equipement du Département du Doubs | M. l'Adjoint FUSTER |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Programme d'Aménagement d'Ensemble Châteaufarine - Modification du périmètre | M. l'Adjoint LOYAT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Cession du patrimoine immobilier de la Ville - Aide au relogement des locataires - Participation financière aux frais de déménagement | M. l'Adjoint LOYAT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Vente de l'Hôtel des Bains | M. l'Adjoint LOYAT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Acquisition d'un terrain chemin de Valentin à M. et Mme LOUVET Bernard | M. l'Adjoint LOYAT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Stade Léo Lagrange - Restructuration et extension - Abandon de l'opération initiale | M. l'Adjoint BONTEMPS |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Stade Léo Lagrange - Restructuration et agrandissement - Lancement d'une nouvelle procédure | M. l'Adjoint BONTEMPS |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Eglise Sainte-Madeleine - Restauration du parvis - Lancement de l'opération - Demande de subventions - Engagement de la 2ème tranche de travaux | M. l'Adjoint LIME |
![](/img/1378844348_pdf.png) | École Granvelle - Encaissement d'indemnités d'assurance dommages ouvrage | M. l'Adjoint LIME |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Gymnase Jean Zay - Travaux de réfection de l'étanchéité des toitures-terrasses et remplacement de l'éclairage zénithal - Remise de pénalités à l'Entreprise Bourgogne Étanchéité | M. l'Adjoint LIME |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Aménagement d'un sas bus Place de la Révolution - Participation financière de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) | M. l'Adjoint ROY |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Développement de la collecte sélective - Action de sensibilisation dans les écoles - Demande de subvention auprès du FODEGEDER | M. l'Adjoint ALAUZET |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Installations classées pour la protection de l'environnement - Information du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe BULTOT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Défense Incendie sur propriété privée - Prise en charge des dépenses par les utilisateurs | M. l'Adjoint LIME |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Convention de fourniture d'eau potable avec le Syndicat de la Haute Loue - Avenant n° 1 | M. l'Adjoint LIME |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Usine d'incinération des ordures ménagères - Installation de co-incinération des boues - Avenant transactionnel n° 2 (avenant n° 10 au marché) avec la Société Vinci Environnement - Modificatif à la délibération du 14 octobre 2004 | M. l'Adjoint LIME |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Parc La Fayette - Projet d'implantation de la Société VITABRI - Demande de subventions au Fonds Départemental d'Aménagement à Vocation Economique (FDAVE) et au Fonds d'Intervention Economique (FIE) | M. l'Adjoint FUSTER |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Tourisme - Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme et des Congrès (OTC) | M. l'Adjoint MARIOT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Camping Municipal - Délégation de Service Public - Choix du titulaire et convention | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Recours à l'UGAP (Union des Groupements d'Achats Publics) pour l'achat de véhicules, matériels et fournitures du parc automobile - Demande d'autorisation | M. l'Adjoint LIME |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Dénomination de voies | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Motion «Vivre ensemble, libres, égaux et solidaires» du groupe majoritaire | M. l'Adjoint LIME |