Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2004
2004
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Liste des présents | M. le Maire |
| Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Exercice 2004 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre | M. le Maire |
| Réseau Métropolitain Rhin-Rhône - Réponse à l'appel à coopération métropolitaine - Constitution d'une association support | M. le Maire |
| Suivi médical et social des agents de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon par les services de la Ville de Besançon - Reconduction des conventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Contrat de Ville - Emploi de chargé de mission - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Comptabilité - Exercice 2004 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2004 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Exercice 2004 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | M. le Maire |
| Exercice 2005 - Budget général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | M. le Maire |
| Exercice 2004 - Avances en garanties d'emprunts - Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville | M. le Maire |
| Ressources budgétaires pour 2005 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | M. le Maire |
| Accès au coeur de ville - Partenariat en faveur des activités commerciales et culturelles | M. l'Adjoint ROY |
| Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation complémentaire 2004 | M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué |
| Cartable numérique Besancon.Clic - Participation aux frais de connexion au portail éducatif - Attribution de bourse - Reconduction du dispositif | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Opération «Toute la Ville fête Noël» - Subventions complémentaires | M. L'Adjoint MARIOT |
| Coopération décentralisée avec Douroula (Burkina Faso) - Partenariat avec la Ville de Neuchâtel - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Ville de Neuchâtel - Participation de deux représentants de Neuchâtel à la mission prévue à Douroula en janvier 2005 | M. L'Adjoint MAIRE |
| Subvention à l'Association Solidarité Pérou | M. l'Adjoint MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - Subventions aux établissements d'enseignement | Mme l'Adjointe PANIER |
| Subvention exceptionnelle à l'ADDSEA pour le Centre de Soins SOLEA | M. l'Adjoint BAUD |
| Direction Éducation - Attribution de subventions - Dernière répartition | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Subvention à l'Union Régionale CFDT | M. l'Adjoint FUSTER |
| Subventions aux associations sportives | M. le Maire |
| Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Vie Associative - Subventions 2004 - Troisième répartition | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Convention entre la Ville de Besançon et les Francas pour la période 2005-2007 et avenant programmatif 2005 | M. l'Adjoint BAUD |
| Tarifs 2004/2005 des activités des Maisons de Quartier - Modification de la délibération du 24 juin 2004 | M. l'Adjoint BAUD |
| Contrat Temps Libres - Prolongement du contrat en cours | M. l'Adjoint BAUD |
| Études complémentaires du centre-ville - Partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs | M. l'Adjoint MARIOT |
| Création de l'Office de Commerce - Demande de subvention au titre du FISAC | M. l'Adjoint MARIOT |
| Zone Franche Urbaine de Planoise - Mise en place d'un service d'amorçage de projet - Convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations et la Boutique de Gestion de Franche-Comté | M. l'Adjoint FUSTER |
| Camping Municipal - Délégation de Service Public - Choix du titulaire et convention | M. l'Adjoint MARIOT |
| Chauffage Urbain de Planoise - Financement de l'échangeur four n° 4 - Modificatif à la délibération du 26 juin 2002 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Forêts communales - Micro-chantiers de forestage à caractère pédagogique dans le cadre de l'insertion de jeunes - Renouvellement de la convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2005 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2005 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Acquisition d'un terrain à M. et Mme BARRAS Jean, Chemin d'Avanne à Velotte - Réserve foncière de Port Douvot | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aliénation d'un terrain communal à l'Etat pour la deuxième phase de construction de l'UFR Médecine-Pharmacie et d'un Restaurant Universitaire sur le Pôle Santé | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC Val des Grands Bas - Cession du chemin du Souvenir Français et d'une partie du chemin de l'Espérance à la SEDD | M. l'Adjoint LOYAT |
| Opération «Les Portes de Vesoul» - Cession à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon de différentes propriétés | M. l'Adjoint LOYAT |
| Extension des espaces de vie extérieurs du Foyer Marceau (ADAPEI) Rue du Colonel Maurin - Cession au profit d'Habitat 25, propriétaire des lieux | M. l'Adjoint LOYAT |
| Opération Marché Beaux-Arts - Aménagement de la Place de la Révolution - Dernière phase de travaux - Demande de subventions - Modification du plan de financement | M. l'Adjoint LOYAT |
| Habitat très social - Rénovation de l'immeuble 22 rue Mégevand - Versement d'une subvention à HDL | Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Office Public d'HLM du Doubs - Habitat 25 - Vente de logements sociaux - Avis du Conseil Municipal | Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Evénement Culturel 2006 - Lancement de l'appel à projets | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Réserves externes Musées - Archives - Archéologie - Lancement du projet | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée de la Résistance et de la Déportation - Collecte et numérisation d'archives sonores - Demande de subvention à la DRAC | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée de la Résistance et de la Déportation - Restauration des peintures Daligault - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Introduction d'un recours devant le Tribunal de Grande Instance en vue de l'expulsion de M. HABECHIAN occupant sans titre un local situé au premier étage de l'immeuble 2 bis rue Jean Petit | M. l'Adjoint LIME |
| Réfection de la charpente et couverture de la Porte Taillée - Mise en valeur du site - Approbation du projet d'exécution - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Kursaal - Réaménagement de locaux - Approbation de l'avant-projet - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Avis sur le projet de raccordement au réseau d'assainissement bisontin d'un collecteur d'eaux usées desservant les communes riveraines du Doubs en amont de Besançon | M. l'Adjoint LIME |
| Exploitation et entretien du réseau d'assainissement de la commune de Chalezeule par la Direction de l'Assainissement de la Ville de Besançon - Signature d'une nouvelle convention | M. l'Adjoint LIME |
| Convention-cadre de partenariat avec EDF sur le thème du développement durable | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Inscription de la Ville au patrimoine mondial de l'Humanité - Convention avec EDF | M. le Maire |
| Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Gymnase de la Malcombe - Vol de vélo du 20 août 2004 - Paiement d'une indemnité de sinistre | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Condoléances à Mme Nicole WEINMAN, Conseillère Municipale | M. le Maire |
| Communication de M. le Maire sur l'ouvrage «Le temps des horlogers» d'Emmanuelle COURNARIE et sur les Rendez-vous de l'Age | M. le Maire |
| Communication de M. le Maire - Groupe AREV | M. le Maire |
| Réunions du Conseil Municipal - Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Exercice 2004 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Délégations - Modification | M. le Maire |
| Extension des compétences de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon à la résorption des friches industrielles et à la réalisation d'une plate-forme bois | M. le Maire |
| Révision du Plan Local d'Urbanisme : Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable | M. l'Adjoint LOYAT |
| Communication de M. l'Adjoint MAIRE sur la rentrée universitaire | M. l'Adjoint MAIRE |
| Communication sur la rentrée de l'Ecole Régionale des Beaux-Arts | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Personnel - Comité Technique Paritaire - Modification de la représentation administrative | M. le Maire |
| Personnel Communal - Médecine du Travail - Recrutement d'un médecin | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel Communal - Mise à disposition partielle du Directeur Général Adjoint des Services responsable du pôle Vie Sociale et Citoyenneté auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Modification du régime indemnitaire afférent à cet emploi | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel Communal - Régime indemnitaire afférent au cadre d'emplois des contrôleurs de travaux | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration de 2 logements PLAI 12 Grande Rue et 25 rue Claude Pouillet à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLAI de 26 471 € et à hauteur de 100 % d'un prêt PLAI Foncier de 110 619 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux de sécurisation d'un groupe d'immeubles quartier Palente Orchamps (rue Chopin et allée des Campenottes), avenue de Montjoux et rue Midol (tranche 2) - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 400 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Réhabilitation de 160 logements, 13 à 15, 20 à 22 et 23 à 26 et 4 bis rue Chopin, 83 à 87 Bd Blum à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 1 479 492 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Construction de 35 logements collectifs PLS «Patio Clotilde» situés au 9 rue des Saint Martin à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 2 700 000 € contracté auprès du Crédit Foncier de France | M. le Maire |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Changement d'usage de 10 logements, 2 rue du Luxembourg et 16 avenue Ile de France à Besançon - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 25 %, de deux emprunts de 170 000 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du 13 mai 2004 | M. le Maire |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Travaux de réhabilitation de 144 logements 11-13-15 rue du Piémont à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 1 367 283 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Centre Communal d'Action Sociale - Financement d'investissements - Garantie par la Ville, à hauteur de 100 %, de prêts d'un montant global de 525 000 € contractés auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | M. le Maire |
| Subventions pour congrès | Mme l'Adjointe PANIER |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'allocations de recherches municipales | M. l'Adjoint MAIRE |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution de subventions à l'Université de Franche-Comté et à une association (BDE de l'ENSMM) | M. l'Adjoint MAIRE |
| Coopération décentralisée - Douroula (Burkina Faso) - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième répartition au titre de l'année 2004 | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Subventions à diverses associations - Deuxième répartition au titre de l'année 2004 | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Union Sportive des Cheminots Bisontins - Complexe sportif, rue Nicolas Bruand - Assainissement - Travaux de mise aux normes - Subvention exceptionnelle | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Subventions aux associations à caractère social - Deuxième répartition au titre de l'année 2004 | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Subventions aux classes transplantées ou de découverte - Convention avec les PEP 25 | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Contrat Éducatif Local - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports - Signature de l'avenant à la convention - Attribution de subventions - Transferts de crédits | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Direction de la Politique de la Ville et de l'Animation - Subventions exceptionnelles aux associations pour actions complémentaires 2004 - Remboursement pour trop perçu 2004 | M. l'Adjoint BAUD |
| Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité - Encaissement et réaffectation de subventions de la Caisse d'Allocations Familiales et du Fonds d'Action et de Soutien pour l'Intégration et la Lutte contre la Discrimination (FASILD) | M. l'Adjoint BAUD |
| Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Subventions complémentaires aux associations de commerçants et artisans pour les animations de fin d'nnée | M. l'Adjoint MARIOT |
| Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Subvention à l'Association «Le Bastion» | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Campagne «ALIMENTERRE» et journée mondiale de l'alimentation - Aide matérielle et financière de la Ville | M. CYPRIANI, Conseiller Municipal Délégué |
| InsTempsFestifs 2004 - Subvention au Cirque Plume - Convention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée Comtois - Restauration de deux décors en toile peinte du marionnettiste BRUN - Demande de subvention auprès de la DRAC | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Demande de subventions pour l'acquisition de matériel publicitaire et archives techniques de l'Entreprise LIP | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'un ensemble d'oeuvres (collages) de Claude PÉLIEU - Modification de la délibération du 24 juin 2004 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Restauration des orgues de Besançon - Orgue de la Madeleine - Opération de relevage - Programme 2004 et plan de financement - Modification de la délibération du 13 mai 2004 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Bibliothèques Municipales - Vente de livres d'occasion - Réaffectation du produit de la vente | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Inscription de la Ville au Patrimoine Mondial de l'Humanité de l'UNESCO - Partenariat scientifique avec M. Nicolas FAUCHERRE - Convention avec l'Association «Atelier FMR» | M. le Maire |
| Conservatoire National de Région - Donation de documentation musicologique | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Désaffectation de locaux scolaires : Ecoles maternelles Viancin et des Vareilles, Ecole primaire Quatre Vents | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Crèches et haltes-garderies - Fixation de différentes rémunérations | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Accessibilité handicapés dans les établissements scolaires de la Ville - Schéma de sectorisation | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Exercice 2004 - Budget annexe du Service de Soins A Domicile pour Personnes Agées - Modification - Affectation des résultats de fonctionnement du compte administratif 2003 | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2004 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2004 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2004 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | M. le Maire |
| Exercice 2004 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2005 - Ligne de trésorerie | M. le Maire |
| Jumelages et coopération décentralisée - Relations Internationales de la Ville de Besançon - Prise en charge de frais relatifs aux manifestations - Délibération de principe | M. le Maire |
| ZAC La Fayette - Bilan révisé au 31 décembre 2003 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Bilans révisés et prévisionnels d'aménagement et de construction au 31 décembre 2003 | M. l'Adjoint FUSTER |
| ZAC Val des Grands Bas (Vallon du Jour) - Bilan révisé au 31 décembre 2003 | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC de Planoise - Bilan révisé au 31 décembre 2003 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Marché Beaux-Arts - Compte rendu annuel à la collectivité au 31/12/2003 et avance de trésorerie de 300 000 € à la Société d'Equipement du Département du Doubs | M. l'Adjoint FUSTER |
| Programme d'Aménagement d'Ensemble Châteaufarine - Modification du périmètre | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession du patrimoine immobilier de la Ville - Aide au relogement des locataires - Participation financière aux frais de déménagement | M. l'Adjoint LOYAT |
| Vente de l'Hôtel des Bains | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'un terrain chemin de Valentin à M. et Mme LOUVET Bernard | M. l'Adjoint LOYAT |
| Stade Léo Lagrange - Restructuration et extension - Abandon de l'opération initiale | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Stade Léo Lagrange - Restructuration et agrandissement - Lancement d'une nouvelle procédure | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Eglise Sainte-Madeleine - Restauration du parvis - Lancement de l'opération - Demande de subventions - Engagement de la 2ème tranche de travaux | M. l'Adjoint LIME |
| École Granvelle - Encaissement d'indemnités d'assurance dommages ouvrage | M. l'Adjoint LIME |
| Gymnase Jean Zay - Travaux de réfection de l'étanchéité des toitures-terrasses et remplacement de l'éclairage zénithal - Remise de pénalités à l'Entreprise Bourgogne Étanchéité | M. l'Adjoint LIME |
| Aménagement d'un sas bus Place de la Révolution - Participation financière de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) | M. l'Adjoint ROY |
| Développement de la collecte sélective - Action de sensibilisation dans les écoles - Demande de subvention auprès du FODEGEDER | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Installations classées pour la protection de l'environnement - Information du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Défense Incendie sur propriété privée - Prise en charge des dépenses par les utilisateurs | M. l'Adjoint LIME |
| Convention de fourniture d'eau potable avec le Syndicat de la Haute Loue - Avenant n° 1 | M. l'Adjoint LIME |
| Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Usine d'incinération des ordures ménagères - Installation de co-incinération des boues - Avenant transactionnel n° 2 (avenant n° 10 au marché) avec la Société Vinci Environnement - Modificatif à la délibération du 14 octobre 2004 | M. l'Adjoint LIME |
| Parc La Fayette - Projet d'implantation de la Société VITABRI - Demande de subventions au Fonds Départemental d'Aménagement à Vocation Economique (FDAVE) et au Fonds d'Intervention Economique (FIE) | M. l'Adjoint FUSTER |
| Tourisme - Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme et des Congrès (OTC) | M. l'Adjoint MARIOT |
| Camping Municipal - Délégation de Service Public - Choix du titulaire et convention | M. le Maire |
| Recours à l'UGAP (Union des Groupements d'Achats Publics) pour l'achat de véhicules, matériels et fournitures du parc automobile - Demande d'autorisation | M. l'Adjoint LIME |
| Dénomination de voies | M. le Maire |
| Motion «Vivre ensemble, libres, égaux et solidaires» du groupe majoritaire | M. l'Adjoint LIME |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Condoléances à M. l'Adjoint ROIGNOT | M. le Maire |
| Hommage à Georges OUDOT | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal | M. le Maire |
| Premier rapport du Conseil des Sages - Audition par le Conseil Municipal des travaux du Conseil | M. le Maire |
| Proclamation d'amitié entre Charlottesville (États-Unis/Virginie) et Besançon - Information du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Commission et délégations - Modifications | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Remplacement d'un délégué titulaire au Conseil de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | M. le Maire |
| SEM de la Citadelle - Remplacement d'un délégué titulaire au Conseil d'Administration | M. le Maire |
| Rentrée Scolaire 2004 - Communication de Mme FELLMANN | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Opération de Renouvellement Urbain Planoise - Approbation du programme | M. l'Adjoint LOYAT |
| Opération de Renouvellement Urbain Clairs-Soleils -Requalification de la rue de Chalezeule | M. l'Adjoint LOYAT |
| Demande de surclassement démographique | M. le Maire |
| Exercice 2003 - Rapport d'activité des services délégués - Camping Municipal de Besançon-Chalezeule | M. l'Adjoint MARIOT |
| Exercice 2003 - Rapport d'activité des services délégués - Casino Municipal | M. l'Adjoint MARIOT |
| Exercice 2003 - Rapport d'activité des services délégués - Centre de Kinésithérapie et Balnéothérapie de la Mouillère | Mme l'Adjoint BULTOT |
| Exercice 2003 - Rapport d'activité des services délégués - Chauffage Urbain de Planoise | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Exercice 2003 - Rapport d'activité des services délégués - Centre Equestre | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Exercice 2003 - Rapport d'activité des services délégués - Crématorium | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Exercice 2003 - Rapport d'activité des services délégués - Opéra Théâtre | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Exercice 2003 - Rapport d'activité des services délégués - Réseau Câblé | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Exercice 2003 - SEM de la Citadelle - Rapport d'activité de la délégation de service public et rapport des administrateurs au Conseil Municipal | M. le Maire |
| Exercice 2003 - Société d'Économie Mixte Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal | M. le Maire |
| Société d'Équipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2003 | M. le Maire |
| Exercice 2003 - Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal | M. le Maire |
| Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 2003 - Prévisions financières de l'exercice 2004 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Rapport d'activité 2003 - Communication | M. leAdjoint BAUD |
| Habitat adapté - Construction d'un logement PLA I, chemin des Echenoz St-Paul - Cession d'un terrain communal à l'OPHLM du Doubs, et versement d'une subvention | Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| ZAC des Espaces Industriels de Besançon Palente - Suppression | M. l'Adjoint FUSTER |
| ZAC Château Galland - Convention de concession - Avenant n° 3 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Immeuble 4, rue de Pontarlier - Aide à l'Office Public Municipal d'HLM de Besançon pour le financement de l'opération de réhabilitation | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aménagement de la rue des Fontenottes - Acquisition à la SNCF | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une propriété bâtie, 48 avenue de la Vaîte | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aménagement des Berges du Doubs, entre la rue du Pont et le chemin des Journaux - Acquisition de terrains à différents propriétaires et échange | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aliénation de terrains communaux à la Société Transports Jeantet (STJ) 39 rue Thomas Edison | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aliénation d'un terrain communal rue Thomas Edison à la SCI AFY | M. l'Adjoint LOYAT |
| Site industriel des Prés de Vaux - Acquisition de l'ensemble immobilier SUPERIOR - Convention Ville/SAIEMB | M. l'Adjoint LOYAT |
| Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Acquisition de l'ensemble immobilier «SUPERIOR» - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 643 129 € contracté auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté | M. le Maire |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 12 logements collectifs PLUS CD rue Scaremberg à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 470 983 € et à hauteur de 100 % d'un prêt de 89 017 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 24 logements PLUS CD rue Scaremberg à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 1 336 425 € et à hauteur de 100 % d'un prêt de 253 575 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2004 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2004 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Restauration Scolaire - Tarification des repas pour l'année scolaire 2004/2005 - Modificatif à la délibération du 16 septembre 2004 | M. le Maire |
| Ressources budgétaires pour 2004 - Tarifs du Marché Beaux-Arts - Modification | M. l'Adjoint MARIOT |
| Coopération décentralisée Besançon - Bistrita (Roumanie) - Programme 2004 «Territoires d'Europe» - Attribution de subventions aux partenaires bisontins de la société civile - Rencontre-séminaire avec les représentants de la Ville de Bistrita et ses villes partenaires en Pologne et en Allemagne | M. l'Adjoint MAIRE |
| Semaine de la solidarité internationale 2004 - Attribution de subventions aux associations partenaires de l'opération | M. l'Adjoint MAIRE |
| Ligue de l'Enseignement - Union Régionale de Franche-Comté (URFOL) - Attribution d'une subvention exceptionnelle | M. le Maire |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements d'enseignement et associations | Mme l'Adjointe PANIER |
| Éducation - Attribution de subventions - 2ème répartition | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Subventions exceptionnelles | M. le Maire |
| Maison de quartier de Velotte (espace associatif) - Modalités de gestion | M. le Maire |
| Construction d'une Cuisine Centrale | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| École Régionale des Beaux-Arts - Encaissement d'une subvention de fonctionnement - Convention avec le Département du Doubs | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention avec la Compagnie théatrale «MALA-NOCHE» | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition 2005 «Une Fraternité dans l'Histoire : Les artistes et la franc-maçonnerie aux XVIIIème et XIXème Siècles» | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Création d'une réserve interne au Musée du Temps | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Animations culturelles dans les musées et bibliothèques - Partenariat entre la Ville de Besançon et le Rectorat - Convention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Évaluation du Contrat de Ville | M. l'Adjoint BAUD |
| Actions d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Transferts de crédits | M. l'Adjoint BAUD |
| Contrat Temps Libres 2003 - Régularisation - Prorogation - Nouvelle délibération | M. l'Adjoint BAUD |
| Mise aux normes des carrefours à feux du boulevard Nord | M. l'Adjoint ROY |
| Sécurité Routière - Organisation d'une exposition pédagogique - Demande de subventions | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Projet «Marchons vers l'école» - Demande de subventions | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Marchés publics supérieurs à 230 000 € HT - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Installation de co-incinération des boues - Avenant transactionnel n° 2 (avenant n° 10 au marché) avec la Société VINCI Environnement mandataire du groupement titulaire du marché de modernisation de l'UIOM | M. l'Adjoint LIME |
| Piscine-Patinoire «La Fayette» - Exploitation du Bar-Restaurant du 1er janvier 2005 au 31 décembre 2007 - Concession d'occupation - Lancement de la consultation - Adoption du cahier des charges | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Dénomination de voies | M. le Maire |
| Actions d'insertion de personnes en difficulté - Entretien d'espaces de proximité dans les quartiers par la Régie des Quartiers de Besançon | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Communications diverses | M. le Maire |
| Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Bilan de la saison estivale | M. le Maire |
| SEM de la Citadelle - Remplacement d'un délégué au Conseil d'Administration | M. le Maire |
| Exercice 2004 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Dénomination du Lycée des Graviers Blancs - Avis du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Commande publique et insertion par l'activité économique | M. le Maire |
| Direction de la Maîtrise de l'Énergie - Recrutement du directeur et d'un ingénieur | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Restauration Scolaire - Tarification des repas pour l'année scolaire 2004/2005 | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Animations sportives municipales - Tarification des activités et rémunération des Maîtres-Nageurs | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Comptabilité - Exercice 2004 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2004 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Travaux d'amélioration et d'aménagement dans divers immeubles à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 396 000 € contracté auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté | M. le Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation du bâtiment 6 rue Pesty à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 78 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Travaux d'amélioration de la Qualité de Service dans divers immeubles à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 388 064 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Fête de la Science 2004 - Manifestation «Besançon, le temps des étudiants» - Attribution de subventions | M. l'Adjoint MAIRE |
| Grand Prix de Bande Dessinée - Concours Universitaire Européen de Besançon - Soutien au CROUS | M. l'Adjoint MAIRE |
| Subventions aux associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Politique de la Ville et de l'Animation - Subventions complémentaires exceptionnelles | M. l'Adjoint BAUD |
| Association des Jardins Familiaux de Besançon et environs - Attribution d'une subvention complémentaire | M. l'Adjoint ALAUZET |
| 250ème anniversaire du Haras National - Subvention exceptionnelle | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Subventions culturelles | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Orchestre de Besançon - Bibliothèques Municipales - Ville d'Art et d'Histoire - Musée de la Résistance et de la Déportation - Encaissements et réaffectations de subventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration des collections - Programme 2004 - Demande de subvention et réaffectation - Comité de suivi de la restauration du tableau de Bronzino | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «Valère Novarina» - Signature d'une convention avec l'association «L'Union des Contraires» | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Fixation du montant des droits de reproduction pour le tournage d'un documentaire sur Courbet | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Appel à projet EQUAL - Campagne 2004-2008 | M. le Maire |
| Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte - Excédent 2003 | M. l'Adjoint BAUD |
| Citadelle - Délégation de Service Public - Choix du titulaire et convention | M. le Maire |
| Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation 2004 | M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué |
| Musée du Temps - Dépôt-vente librairie - Avenant à la convention du 31 mai 2002 passée avec la Librairie «Les Sandales d'Empédocle» | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Ensemble immobilier «Mission Locale, Espace Jeunes», 1 rue de la Cassotte à Besançon - Bail de location par la SAIEMB au profit de la Ville de Besançon | M. l'Adjoint LIME |
| Contrat de prestations avec le BRC «Football» SA - Saison 2004/2005 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Mise en oeuvre d'une signalétique touristique au coeur de la Ville de Besançon | M. l'Adjoint MARIOT |
| Opération Marché Beaux-Arts - Espaces extérieurs - Dernière phase de travaux - Aménagement de la Place de la Révolution - Demande de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Modification du Plan d'Occupation des Sols Secteurs Nord et Est - Approbation de la procédure après enquête publique | M. l'Adjoint LOYAT |
| Permis de construire - Remise de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme à M. Marc BOURDIN | M. l'Adjoint LOYAT |
| Syndicat Intercommunal de Besançon - Thise - Chalezeule - Servitude d'Assainissement | M. l'Adjoint LOYAT |
| Pôle Santé «Hauts du Chazal - Jean Minjoz» - Echange de terrains avec le CHU de Besançon, Rue de Dole | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'un ensemble immobilier 4 B rue Léonard de Vinci à l'ARTS | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aliénation de l'ancienne école Jean Jaurès 30 rue du Caporal Peugeot à HDL | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aliénation d'un appartement 58 B rue de Chalezeule à l'Office Public Municipal d'HLM | M. le Maire |
| Aliénation de deux terrains communaux, 8 rue Einstein à la SCI CHARLES et la SAS CMPI | M. l'Adjoint LOYAT |
| Démolition de patrimoine immobilier de la Ville - Aide au relogement des locataires - Participation financière aux frais de déménagement | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC Les Hauts du Chazal - Compte rendu annuel à la collectivité - Bilan arrêté au 31 décembre 2003 | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC La Mouillère - Avancement du projet - Information synthétique du Conseil Municipal | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC Pasteur - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2004 - Bilan de clôture au 31 décembre 2003 - Etat d'avancement de l'opération | M. l'Adjoint FUSTER |
| Avenir du Territoire entre Saône et Rhin - Programme de travaux en espaces verts 2004 - Collines de Rosemont et Chaudanne - Demande de subventions | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Maternelle Bregille Plateau - Restructuration des locaux - Approbation du plan de financement - Autorisation de signature des marchés | M. l'Adjoint LIME |
| Tour de la Pelote - Etude préalable sur la restauration de la toiture - Signature d'une convention avec l'Etat, maître d'ouvrage de l'opération | M. l'Adjoint LIME |
| Bâtiment municipal 17 rue de la Grette - Travaux d'aménagement pour locaux associatifs - Demande de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Piscine La Fayette - Réparation du sinistre affectant les dalles extérieures - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistre | M. l'Adjoint LIME |
| Installation de capteurs solaires au Stade de la Malcombe - Approbation du projet - Demande de subvention | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Mise en place de la commission de suivi de la Source d'Arcier | M. le Maire |
| Convention avec la Chambre d'Agriculture du Doubs (Mission de Valorisation Agricole des Déchets - MVAD) pour l'établissement d'un dossier d'extension du plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Port Douvot | M. l'Adjoint LIME |
| Convention ASCOMADE - Recherche de substances polluantes dans l'eau | M. l'Adjoint LIME |
| Convention d'occupation du bâtiment de stockage des boues de la station d'épuration de Port Douvot - Stockage temporaire des mâchefers de l'usine d'incinération | M. l'Adjoint LIME |
| Syndicat Mixte d'Electricité du Doubs (SYDED) - Modifications statutaires | M. l'Adjoint ROY |
| Rocade Nord-Est - Motion présentée par Pascal BONNET au nom du groupe UMP-MPF | M. BONNET, Conseiller Municipal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Ordre du jour du Conseil Municipal - Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Communication de M. le Maire sur la situation de l'Entreprise FRALSEN | M. le Maire |
| Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Exercice 2004 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Exercice 2003 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale | M. le Maire |
| Compte Administratif 2003 | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2004 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2004 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Exercice 2004 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2003 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Exercice 2004 - Budget annexe Eau - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2003 en application de la nomenclature M49 | M. le Maire |
| Exercice 2004 - Budget annexe Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2003 en application de la nomenclature M49 | M. l'Adjoint LIME |
| Exercice 2004 - Budget annexe du Service Déchets - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2003 en application de la nomenclature M4 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Exercice 2004 - Budget annexe Zone d'activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2003 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Exercice 2004 - Budget annexe Zone d'activités rue Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2003 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2004 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | M. le Maire |
| Orchestre de Besançon Franche-Comté - Saison 2004-2005 - Modificatif à la délibération du 13 mai 2004 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Ressources budgétaires pour 2004 - Révision des montants des droits de place concernant les droits à acquitter par les commerçants du marché de plein-air | M. le Maire |
| Fixation de divers tarifs pour l'année 2004/2005 - Activités dans les Maisons de Quartier - Rémunération des animateurs occasionnels - Installations sportives municipales, équipements sportifs et de loisirs | M. le Maire |
| Taxe sur les spectacles - Exonération pour les manifestations sportives organisées par des associations sportives pour l'année 2005 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Plan de Déplacements des Entreprises - Augmentation et modification de la participation financière de la Ville de Besançon aux abonnements de transport public en faveur du personnel municipal | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Association REA...GIR - Proposition d'un tarif préférentiel de stationnement pour les familles des enfants hospitalisés | M. l'Adjoint ROY |
| Contrat Enfance - Bilan financier de l'exercice 2003 - Réajustement des subventions attribuées par la Ville et des PSE CAF encaissées par la Ville et réservées aux services et associations du contrat enfance | Mme CRABBÉ-DIAWARA, Conseillère Municipale Déléguée |
| Exercice 2003 - Rapport annuel sur le service de l'Eau | M. l'Adjoint LIME |
| Exercice 2003 - Rapport annuel sur le service public de l'Assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| Exercice 2003 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Réhabilitation du square archéologique Castan - Présentation du projet | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Formation des élus - Bilan et perspectives | M. le Maire |
| Subventions exceptionnelles | M. le Maire |
| Info Point Europe Franche-Comté - Encaissement et réaffectation d'une subvention globale de la Commission Européenne pour le fonctionnement de l'IPE | M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué |
| Coopération décentralisée - Attribution de subvention à l'Association Centrafrique Sans Frontières | M. l'Adjoint MAIRE |
| Soutien à l'Université - Attribution d'une subvention à l'Institut Supérieur d'Ingénieurs de Franche-Comté pour le projet d'expérience scientifique en apesanteur mené par 6 étudiants de Besançon | M. l'Adjoint MAIRE |
| Subventions complémentaires à BTS BLANCHISSERIE et à ALTERNATIVE CHANTIERS | M. l'Adjoint FUSTER |
| Subventions aux associations à caractère médico-social - Année 2004 - Première répartition | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Subventions aux associations sportives - Contrats d'objectifs «Sports Individuels» | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Prospective et animation commerciale de la Ville - Subventions | M. l'Adjoint MARIOT |
| Orchestre Philharmonique de Besançon «André Stapffer» - Complément de subvention - Concours du Jeune Musicien (prix de la Ville de Besançon 2004) | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Subventions pour congrès | M. le Maire |
| Subventions aux sociétés de musique - Répartition au titre de l'année 2004 | M. le Maire |
| Secteur de la Communication - Attribution de subventions | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Démocratie Participative et Citoyenneté - Dotation forfaitaire aux Co-Présidents Habitants des Conseils de Quartier | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Convention de partenariat avec l'Association Satellite - Versement d'une subvention | M. l'Adjoint BAUD |
| Subventions à des associations de protection de la nature et de l'environnement | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Atelier de reconditionnement des ordinateurs du Centre des Handicapés au Travail - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 15 000 € au CCAS | M. CYPRIANI, Conseiller Municipal Délégué |
| Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Subventions culturelles - Attribution d'un complément de subvention aux Sociétés Savantes | M. le Maire |
| Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | M. le Maire |
| Contrat Éducatif Local - Signature de la convention avec l'Etat pour l'année 2004 - Encaissement et réaffectation de la subvention | M. le Maire |
| Personnel Communal - Office du Tourisme/Syndicat d'Initiative - Renouvellement de la mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel Communal - Mise à disposition ponctuelle d'un fonctionnaire de la Ville | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Acquisition de matériel informatique - Groupement de commandes | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Mon Association Pr@tic | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Espaces Publics Numériques - Tarif d'accès | Mme l'Adjoint PRESSE |
| Ancienne école élémentaire Battant, 6 rue de la Madeleine et ancienne école Saint-Ferjeux, 2 chemin de la Pelouse - Désaffectation des locaux | M. le Maire |
| Équipements sportifs des Clairs-Soleils - Travaux de remise en état et de sécurisation | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Citadelle de Besançon - Concession d'occupation - Consultation pour l'exploitation du restaurant-bar - Adoption du cahier des charges | M. l'Adjoint LIME |
| Marchés à bons de commande - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Réfection de la charpente et couverture de la Porte Taillée - Mise en valeur du site de la Porte Taillée - Approbation du projet d'exécution - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Transfert de la structure d'accueil Petite Enfance du quartier de Saint-Claude - Approbation de l'avant projet définitif - Demande de subventions - Autorisation de signature des marchés | Mme CRABBÉ-DIAWARA, Conseillère Municipale Déléguée |
| Aliénation d'un appartement 9 chemin des Courtils à Mme MARCHAND Françoise | M. l'Adjoint LOYAT |
| École Régionale des Beaux-Arts - Visite médicale pour les étudiants de 1ère année - Convention avec l'Université de Franche-Comté | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Équipement scénique des salles de spectacle : Opéra Théâtre - Nouveau Théâtre et Théâtre de l'Espace - Subventions et conventions | M. le Maire |
| Arts plastiques - Projet d'échange artistique entre Fribourg-en-Brisgau, Lviv et Besançon - Convention avec le Centre Culturel Français de Fribourg - Encaissement et réaffectation de la subvention de l'Etat | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Exposition la Ville et le temps : «Ciel ouvert sur la ville» - Demande de subvention au Ministère de la Culture et de la Communication | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Restauration de collections - Demande de subvention au Ministère de la Culture et de la Communication | M. le Maire |
| Musée du Temps - 2ème tranche de travaux - Non-affermissement de la tranche conditionnelle du marché de maîtrise d'oeuvre pour la muséographie - Solde du marché avec N. GIROUD | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Citadelle - Bilan 2003 - Affectation du produit de la redevance versée par la SEM | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Muséum d'Histoire Naturelle - Demande de subvention au Ministère délégué à la recherche et aux nouvelles technologies | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musées - Informatisation des collections - Demande de subvention à la DRAC - Délibération modificative | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Présentation en 2005 au University of Virginia Art Museum de Charlottesville de l'exposition «Les dessins du Musée de Besançon» - Signature d'une convention de partenariat avec le Virginia Art Museum | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musées de la Ville - Fixation d'une remise de 33 % sur les ouvrages édités par les musées pour leur commercialisation en librairie | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Signature d'une convention de parrainage avec BNP Paribas en faveur de l'exposition «Lartigue ou le plaisir de la photographie» - Encaissement et réaffectation d'un mécénat | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Signature d'une convention de partenariat avec la librairie «Les sandales d'Empédocle» pour le rayon librairie du musée lors des expositions du second semestre 2004 : «Valère Novarina» et «Peintures à histoires» | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Encaissement et réaffectation d'un mécénat japonais de 300 000 € en faveur des restaurations d'oeuvres du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon dont le fonds Bonnard | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'un ensemble d'oeuvres (collages) de Claude PELIEU | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Tour de France 2004 - Participation de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs - Subvention à l'Union des Commerçants pour la campagne «en ville, ça roule le Tour» | M. le Maire |
| Piscine-Patinoire La Fayette - Exploitation du bar-restaurant - Demande d'abattement sur la redevance | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Contrat Local de Prévention et de Sécurité - Action de prévention spécialisée - Convention entre la Ville et l'Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte | M. l'Adjoint BAUD |
| Contrat Local de Prévention et de Sécurité - Sécurisation des espaces publics - Adoption du programme de travaux - Demande de subvention auprès de l'Etat | M. l'Adjoint BAUD |
| Contrat de Ville - Programmation 2004 - Subventions complémentaires exceptionnelles - Hors Contrat de Ville - Transfert de crédit | M. l'Adjoint BAUD |
| Contrat Temps Libres 2003 - Régularisation - Prorogation | M. l'Adjoint BAUD |
| Forêts communales - Destination des coupes de bois marqués ou à marquer - Année 2004 - Modificatif à la délibération du 18 décembre 2003 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Contrat de Ville 2004 - Réaménagement du Square Herriot - Demande de subvention à l'Etat | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Sécurisation de la falaise de la Citadelle côté Rivotte - Convention entre la Ville de Besançon et Réseau Ferré de France | M. l'Adjoint ROY |
| Sinistre relatif à un câble France Telecom chemin de Mazagran - Protocole d'accord entre France Telecom, DL Équipement et la Ville | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Renouvellement du contrat d'assurance «Flotte Automobile» - Lancement de la consultation | M. l'Adjoint LIME |
| Prévention de la prolifération des légionelles dans les tours aéroréfrigérantes - Information du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Dénominations de voies | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Communications diverses | M. le Maire |
| Lutte contre toutes formes de racisme et d'antisémitisme - Motion présentée par M. le Maire | M. le Maire |
| Hommage à Jean Zay - Communication | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Représentation de la Ville dans divers organismes | M. le Maire |
| Exercice 2004 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2004 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2004 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Ressources budgétaires - Fixation de tarifs pour l'année 2004-2005 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| SAIEMB - Aménagement de bureaux destinés à l'AUDAB Hôtel Jouffroy, 1 rue du Grand Charmont à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 273 000 e contracté auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté | M. le Maire |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Changement d'usage de 10 logements 2 rue du Luxembourg et 16 avenue Ile de France à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 170 000 € | M. le Maire |
| Vie Associative - Première répartition de subventions 2004 | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Subventions aux associations à caractère social - Première répartition 2004 | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Contrat de Ville - Volet Emploi/Insertion - Subventions aux Structures d'Insertion par l'Activité Economique | M. l'Adjoint FUSTER |
| Ecoles maternelles et primaires - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Éducation - Attribution de subventions - Première répartition | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de Bourses aux Projets Internationaux | M. le Maire |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements d'enseignement et associations | Mme l'Adjointe PANIER |
| Info-Point Europe Franche-Comté - Manifestations organisées en 2004 - Remise de prix aux lauréats des questionnaires-jeux | M. le Maire |
| Subventions aux associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Contrats d'objectifs pour les sports collectifs de haut niveau - Ajout d'un critère «Europe» pour mieux prendre en compte le statut européen des clubs bisontins | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Tour de France 2004 - Accueil de l'étape Contre la Montre du 24 juillet 2004 - Organisation générale et programme des manifestations - Financement et demande de subventions | M. le Maire |
| Emploi de Conservateur en Chef du Patrimoine Directeur du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Inscription sur la liste des établissements dans lesquels peut être créé cet emploi | M. le Maire |
| Emploi de journaliste-rédacteur en chef de BVV - Renouvellement | M. le Maire |
| Groupe scolaire de Saint-Claude - Restructuration et extension - Transaction avec le GROUPE 1000 / VERRAZZI | M. l'Adjoint LIME |
| Mises aux normes des trois cuisines centrales - Résiliation du contrat de maîtrise d'oeuvre - Paiement d'une indemnité forfaitaire à AC2R | M. l'Adjoint LIME |
| Citadelle de Vauban - Restauration de la charpente, de la couverture et de la maçonnerie haute du bâtiment Front de Secours - Poursuite de l'opération - Tranche conditionnelle | M. l'Adjoint LIME |
| Aménagement du parc zoologique de la Citadelle - 3ème tranche - Cession du marché de maîtrise d'oeuvre du Cabinet d'Études et d'Ingénierie GILLOT JEANBOURQUIN à la CEI GILLOT JEANBOURQUIN | M. l'Adjoint LIME |
| Avenant au bail emphytéotique du 1er octobre 1984 liant le Sport Nautique Bisontin et la Ville de Besançon | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Patinoire La Fayette - Action en justice contre la Compagnie d'Assurances AXA France refusant la prise en charge d'un sinistre | M. l'Adjoint LIME |
| Sinistres Chalet sis 26 rue Fontaine Ecu et Maison de quartier de la Grette rue Brulard - Encaissement et réaffectation des indemnités de sinistre - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 29 mars 2004 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Bâtiment 6 rue Mégevand - Dégât des eaux du 4 août 2003 - Encaissement et réaffectation de l'indemnité de sinistre | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Musée du Temps - Système de détection intrusion - Transaction à intervenir avec la société chargée des travaux et l'équipe de maîtrise d'oeuvre | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Rencontres Jeune Création - Attribution de subventions (modifications) | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Restauration des orgues de Besançon - Programme 2004 et plan de financement | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Contrat de Ville - Fonds d'Intervention Culturelle - Adoption de projets - Attribution de subventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Animation de quartiers - Avenants programmatifs 2004 avec les associations conventionnées : ASEP du FJT - MJC Palente Comité de Quartier Rosemont/St-Ferjeux - MJC Besançon/Clairs-Soleils - FJT Les Oiseaux... | M. l'Adjoint BAUD |
| Opération ALTER EGAUX - Organisation de la 1ère édition - Convention avec les différents partenaires | M. l'Adjoint BAUD |
| Contrat de Ville - Contrat Temps Libres - Seconde répartition | M. l'Adjoint BAUD |
| Réseau d'assainissement et poste de refoulement des eaux usées de la commune de Serre-les-Sapins - Exploitation par le Service Assainissement de la Ville de Besançon - Conventions | M. l'Adjoint LIME |
| Direction de l'Eau - Groupement de commandes avec le Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Renouvellement de la conduite d'adduction de Thise - Fort Benoît... | M. l'Adjoint LIME |
| Création d'un réseau d'information de proximité «Espace Info Energie Ville de Besançon» - Convention de partenariat avec le Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement du Doubs | Mme CHAUVET, Conseillère Municipale Déléguée |
| Mise à disposition d'une psychologue du CAMSP au profit des crèches et haltes-garderies municipales - Avenant à la convention du 24 juin 2002 | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Contrôle microbiologique des repas produits en crèches - Avenant à la convention du 27 juillet 2002 passée avec l'Institut Pasteur de Lille | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Forêts communales - Convention avec l'Office National des Forêts pour la gestion, l'entretien et l'accueil en forêts communales de Besançon | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Jardins Familiaux - Convention au profit de l'Association des Jardins Familiaux de Besançon et Environs | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Zone d'activités de Trépillot - Résorption de friche urbaine et aménagement foncier - Modification du plan de financement | M. l'Adjoint FUSTER |
| ORU Clairs-Soleils - Concours de maîtrise d'oeuvre pour la place urbaine - Choix du maître d'oeuvre | M. l'Adjoint LOYAT |
| Opération «Les Hauts du Chazal» - Désignation des représentants de la Ville à la Commission d'Appel d'Offres spécifique | M. l'Adjoint LOYAT |
| Programme d'Aménagement d'Ensemble Châteaufarine - Proposition de mise en oeuvre | M. le Maire |
| Habitat adapté - Acquisition-amélioration d'une maison rue de Vesoul - Versement d'une subvention à l'Office Public Municipal d'HLM de Besançon | M. le Maire |
| Aménagement de la place de la Révolution - Opération Marché Beaux-Arts - Concours de concepteur Lumière - Désignation du lauréat du concours de maîtrise d'oeuvre | M. l'Adjoint LOYAT |
| Opérations immobilières réalisées en 2003 - Rapport de synthèse | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'emplacements de parkings au Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon | M. l'Adjoint FUSTER |
| Question orale de M. ROSSELOT, Conseiller Municipal, concernant les découvertes archéologiques | M. ROSSELOT, Conseiller Municipal |
| Projet de loi relatif à EDF-GDF - Motion du Conseil Municipal de Besançon | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Hommage à M. Claude GIRARD, Président du Conseil Général du Doubs | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Communications diverses | M. LE MAIRE |
| Motion de soutien au Centre Hospitalier Universitaire Jean Minjoz | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Représentation de la Ville dans divers organismes | M. LE MAIRE |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Augmentation de capital - Modification du nombre d'administrateurs et désignation | M. LE MAIRE |
| Exercice 2004 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Fiscalité communale 2004 - Fixation du taux des taxes directes locales | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2004 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2004 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2004 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | M. LE MAIRE |
| Ressources budgétaires - Haltes-garderies - Report de la date d'application de la nouvelle tarification | Mme FELLMANN |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et Musée du Temps - Modification de la délibération du 18 décembre 2003 fixant les tarifs 2004 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Procédure d'accueil des cirques sur le site d'Arènes - Programmation et tarifs 2004 - Signature de la charte «Droit de cité pour les cirques» | M. l'Adjoint ROY |
| Personnel Communal - Emploi de journaliste chargé de communication - Recrutement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel Communal - Emploi d'animateur du commerce - Recrutement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Politique d'insertion professionnelle - Transfert de l'Equipe Emploi Insertion | M. l'Adjoint FUSTER |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Éclairage public de la Rocade Nord-Ouest - Convention fixant les modalités de gestion et le remboursement des consommations électriques et les coûts d'entretien | M. l'Adjoint ROY |
| Modalités de financement du traitement des déchets de la Ville de Besançon suite au transfert de la compétence «traitement» | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Société Anonyme dd'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration du patrimoine «Plan résidences» - Garantie par la Ville, à hauteur de 25 %, d'un prêt de 650 000 euros contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Aménagement du hall d'entrée Bâtiment 512, 1 place Jean Moulin à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 44 000 euros contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Certification de la gestion durable des forêts communales | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Forêts communales de Besançon - Forêt de Chailluz - Projet de révision d'aménagement forestier 2002 - 2021 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Projet REVE - JURA - LEMAN - REseau des Villes pour une politique de l'énergie durable des villes de l'Arc Jurassien et du Bassin Lémanique - Programme INTERREG | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Subventions exceptionnelles | M. LE MAIRE |
| Soutien d'une équipe de l'IUT Génie Mécanique et Productique de Besançon pour sa participation au projet Shell Eco Marathon 2004 | M. LE MAIRE |
| Enseignement Supérieur - Recherche - Subvention à l'Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques de Besançon pour l'attribution de bourses dans le cadre du réseau «n+i» | M. l'Adjoint MAIRE |
| Coopération décentralisée Besançon/Bistrita (Roumanie) - Programme 2004 «Territoires d'Europe» - Subventions aux partenaires bisontins de la Société Civile | M. l'Adjoint MAIRE |
| Subventions pour congrès | Mme l'Adjointe PANIER |
| Écoles maternelles et primaires - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme FELLMANN |
| Contrat de Ville 2000-2006 - Adoption du programme et sollicitation des financeurs | M. l'Adjoint BAUD |
| Contrat de Ville - Politique de la Ville et Animation - Attribution de subventions - Première répartition | M. l'Adjoint BAUD |
| Contrat de Ville - Volet Emploi/insertion - Subventions aux associations | M. l'Adjoint FUSTER |
| Contrat de Ville - Fonds d'Aide au Sport - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Contrat de Ville - Éducation - Attribution de subventions - Première répartition | Mme FELLMANN |
| Subventions aux associations culturelles | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Rencontres Jeune Création 2004 - Présentation du projet - Attribution de subventions - Demande de subvention au Département du Doubs | M. MONNEUR |
| Musées de la Citadelle - Demande de subvention DRAC pour l'informatisation des collections | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée de la Résistance et de la Déportation - Restauration des dessins de la collection Delarbre - Demande de subvention à la DRAC | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée Comtois - Restauration des collections - Demande de subvention à la DRAC | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Service des Publics - Programme d'animations 2004 - Demande de subvention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'Amicale Sportive des Municipaux de Besançon (ASMB) dans le cadre du Trail des Forts du Grand Besançon | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Lancement des études pour l'aménagement des combles du Marché Beaux-Arts pour transfert des bureaux de l'administration du Musée et l'ouverture des façades du Musée et nouvelle muséographie | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Camping Municipal de Chalezeule - Délégation de service public - Lancement de la procédure de publicité - Adoption du cahier des charges et du règlement de la consultation | M. l'Adjoint MARIOT |
| Taxe de Séjour - Reversement à l'Office de Tourisme et des Congrès - Avenant n° 5 à la convention de partenariat du 25 juin 1996 entre la Ville et l'Office de Tourisme | M. l'Adjoint MARIOT |
| Schéma d'Orientation Commerciale et Artisanale - Mise à jour des données | M. l'Adjoint MARIOT |
| Suppression de la ZAC «Châteaufarine» | M. l'Adjoint LOYAT |
| Schéma Départemental relatif à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage - Avis du Conseil Municipal | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession gratuite d'un délaissé de voirie à la SAFC - ZAC Les Tilleroyes Sud - rue Fresnel | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession de terrains communaux à l'Etat pour la voie de contournement des Montboucons - Convention d'adhésion à l'ordonnance d'expropriation | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession d'un immeuble 4, rue de Pontarlier à l'Office Municipal HLM | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aménagement du chemin des Grands Bouez - Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire | M. l'Adjoint LOYAT |
| Opération Marché Beaux-Arts - Aménagement de la Place de la Révolution - Déplacement de la fontaine - Plan de financement - Demande de subvention | M. l'Adjoint LOYAT |
| Syndicats intercommunaux - Renouvellement des conventions de secrétariat | M. LE MAIRE |
| Individualisation des contrats de fourniture d'eau | M. l'Adjoint LIME |
| Numérisation du plan cadastral - Avenant à la convention du 22 novembre 1995 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Convention SDIS 25 / Ville de Besançon - Échanges de données cartographiques | M. l'Adjoint LOYAT |
| Entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association ECHEL | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Centre de kinésithérapie de la Mouillère - Délégation de service public - Avenant au contrat de concession | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Animation des quartiers - Avenant programmatif 2004 avec l'Association Départementale des Francas | M. l'Adjoint BAUD |
| Actions d'insertion dans le cadre d'opérations du secteur sportif - Conventions avec Alternative Chantiers - Attribution de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Organisation d'un événement de rue sur le thème du temps - Passation d'un contrat de co-organisation avec la Société Touristique et Thermale de la Mouillère - Passation d'un marché public avec l'Association «La Grosse entreprise et ses 120 petits» | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Pôle d'animation - Maison de quartier et Médiathèque - ORU de Planoise - Concours de maîtrise d'oeuvre - Choix du maître d'oeuvre | M. LE MAIRE |
| Stade Léo Lagrange - Restructuration et extension - Marché de maîtrise d'oeuvre n° 2000.171 - Location de fonds libéral - Signature d'un avenant | M. l'Adjoint LIME |
| Rénovation du puits de pompage d'eau salée à Miserey-Salines - Demande de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Sinistres Chalet sis 26 rue Fontaine Ecu et Maison de quartier de la Grette rue Brulard - Encaissements et réaffectations d'indemnités de sinistre | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2004 - Demande de subvention | M. l'Adjoint LIME |
| Bâtiments municipaux - Programme de travaux pour l'année 2004 - Demande de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Acquisition de véhicules et matériels divers - Programme 2004 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Secteur de l'eau - Programme de travaux pour l'année 2004 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Secteur de l'assainissement - Programme de travaux 2004 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Voirie, Éclairage public - Programme de travaux 2004 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ROY |
| Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2004 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Espaces Verts - Programme de travaux 2004 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Maîtrise de l'énergie - Programme de travaux 2004 - Tranches annuelles - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Cimetière de Saint-Claude - Programme de travaux 2004 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Équipements de loisirs sportifs - Aménagement d'un skate park - Demandes de subventions | Mme FELLMANN |
| Axe Planoise/Centre-Ville - Création d'un itinéraire cyclable - Demande de subvention | Mme TISSIER |
| Voie de contournement - Création d'un itinéraire cyclable - Demande de subventions | Mme TISSIER |
| Intégration de l'animal de compagnie en milieu urbain - Lutte contre les déjections canines - Demande de subvention | M. l'Adjoint ROY |
| Société Générale - Dérogation au repos dominical - Avis du Conseil Municipal | LE MAIRE |
| Société Fabricom Systèmes d'Assemblage - Dérogation au repos dominical - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | LE MAIRE |
| Citoyenneté d'Honneur de la Ville de Besançon accordée au Professeur Youri BANDAJEVSKI | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Commissions et délégations - Modifications | LE MAIRE |
| Centre Hospitalier Universitaire - Conseil d'Administration - Remplacement d'un délégué du Conseil Municipal | LE MAIRE |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Rapport annuel 2002 - Communication au Conseil Municipal | LE MAIRE |
| Budget Primitif pour l'année 2004 - Rapport de présentation | LE MAIRE |
| Nouveau Code des Marchés Publics - Procédures internes de publicité et de mise en concurrence | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Subventions aux organisations syndicales au titre de l'année 2004 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Association Jean Eudes - Attribution d'une subvention | M. l'Adjoint FUSTER |
| Subventions culturelles | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Vie étudiante - Diffusion des cultures du monde - Attribution d'une subvention à l'Association CHUM et SUM | M. l'Adjoint MAIRE |
| Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Subvention exceptionnelle à l'Association du Secours Populaire Français | M. LE MAIRE |
| Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan des actions du 2ème semestre 2003 - Prévisions pour l'année 2004 - Signature de conventions de partenariat - Encaissement et réaffectation de recettes | M. l'Adjoint BAUD |
| Contrats Emploi Solidarité - Emplois Jeunes - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au fonds mutualisé de formation des CES et des Emplois Jeunes | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel Communal - Direction de l'Urbanisme et de l'Habitat - Recrutement d'un ingénieur | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Opéra-Théâtre - Délégation de gestion - Avenant n° 1 à la convention de gestion | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Adoption du programme 2004 d'expositions temporaires - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Opération Pasteur - Réalisation d'un immeuble de logements sociaux locatifs par l'Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Aide financière de la Ville | M. l'Adjoint LOYAT |
| Renouvellement urbain de la cité des Acacias - Changement d'usage de 7 logements - Avis du Conseil Municipal | M. l'Adjoint LOYAT |
| Restructuration de l'immeuble avenue Ile de France - rue du Luxembourg - Changement d'usage de 10 logements propriété de la SAFC - Avis du Conseil Municipal | M. l'Adjoint LOYAT |
| Réhabilitation des friches industrielles du secteur de Casamène - Déconstructions - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er janvier au 31 décembre 2003 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Chemin des Écoles des Tilleroyes - Acquisition à l'Etat d'un délaissé de la voie de contournement des Montboucons - Cession à M. ROUSSEY Gérard | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC Les Hauts du Chazal - Cession à la SEDD de divers terrains | M. l'Adjoint LOYAT |
| Échanges de terrains avec la SAFC 21, chemin du Fort de Bregille | M. l'Adjoint LOYAT |
| Permis de Construire - SCI Les Caryatides - Demande de remise gracieuse de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme | M. l'Adjoint LOYAT |
| ORU Clairs-Soleils - Place Urbaine - Concours de Maîtrise d'oeuuvre - Programme et Règlement du Concours - Choix des équipes admises à concourir | M. l'Adjoint LOYAT |
| Pôle d'animation - Construction d'une Maison de quartier et d'une Médiathèque - ORU de Planoise - Concours de maîtrise d'oeuvre - Choix du maître d'oeuvre | LE MAIRE |
| Réhabilitation du Square Castan - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Restaurant-Bar de la Citadelle - Saison 2004 - Concession administrative de locaux au profit de la SEM de la Citadelle | LE MAIRE |
| Programme 2004 «Territoires d'Europe» - Coopération avec la Ville de Bistrita, Roumanie - Projet «Territoires d'Europe» - Demande de subvention au Ministère des Affaires Étrangères et réaffectation - Signature d'une convention avec la Ville de Bistrita | M. l'Adjoint MAIRE |
| Étude de trafic et de régulation des feux du Boulevard Nord - Passation d'un marché | M. l'Adjoint ROY |
| Ressources budgétaires pour 2004 - Tarifs du Marché Beaux-Arts - Modification | M. l'Adjoint MARIOT |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Hommage aux victimes de la catastrophe aérienne de Charm el-Cheikh | M. LE MAIRE |
| Élections cantonales et régionales des 21 et 28 mars 2004 - Présidence des bureaux de vote | M. LE MAIRE |
| Exercice 2003 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Orientations budgétaires 2004 et actualisation du PPI (Plan Pluriannuel d'Investissement) | M. LE MAIRE |
| Exercice 2003 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2003 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2003 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2004 - Décisions d'octroi et de versement de subventions et participations | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2004 - Ouverture de crédits d'investissement | M. LE MAIRE |
| Tarifs du Crématorium | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Crèches et haltes-garderies - Fixation de différents tarifs | Mme FELLMANN |
| Modification du régime indemnitaire afférent au cadre d'emplois des ingénieurs | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Direction de la Politique de la Ville - Animation et Vie des Quartiers - Modification d'une subvention allouée à l'Association O'RANGE | M. l'Adjoint BAUD |
| Projet Pasteur - Avancement du projet - Information synthétique du Conseil Municipal | M. l'Adjoint FUSTER |
| ZAC Pasteur - Approbation de la modification du POS Secteur Centre préalable au dossier de réalisation | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC Pasteur - Servitude administrative de passage public piéton - Convention entre la Ville, la Société EIFFAGE Immobilier et la SAS Pasteur | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC Pasteur - Déclassement d'un volume souterrain rue du Loup nécessaire à la réalisation du parking | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC Pasteur - Cession du volume souterrain de la rue du Loup | M. l'Adjoint LOYAT |
| Opération Pasteur - Approbation du dossier de réalisation - Approbation du programme des équipements publics | M. l'Adjoint FUSTER |
| Opération Pasteur - Convention publique d'aménagement entre la Ville de Besançon et la SEDD | M. l'Adjoint FUSTER |
| Parking Pasteur - Compromis de vente entre la Ville de Besançon et la SNC EIFFAGE IMMOBILIER Bourgogne Franche-Comté | M. l'Adjoint FUSTER |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Financement des opérations d'aménagement de l'IIlot Pasteur - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un emprunt de 1 524 490 euros contracté auprès de la Banque de l'Economie - Avenant au contrat initial : prorogation de 3 ans | M. LE MAIRE |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Financement de l'opération Pasteur - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un emprunt de 4 116 123 euros contracté auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole - Avenant n° 2 au contrat initial : prorogation de 3 ans | M. LE MAIRE |
| Aménagement de la Place de la Révolution - Opération Marché Beaux-Arts - Bilan de la concertation préalable | M. l'Adjoint LOYAT |
| Opération Marché Beaux-Arts - Aménagement de la Place de la Révolution - Concours de maîtrise d'oeuvre de conception lumière - Adoption du programme et du règlement de concours - Choix des équipes admises à concourir | M. l'Adjoint LOYAT |
| Opérations de renouvellement urbain - Actions de relogement des locataires - Protocoles de relogement | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aliénation à la SCI JPM Investissement d'un délaissé de voirie 12, rue Albert Thomas | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition de deux parcelles aux Consorts VUILLIER pour mise à l'alignement du chemin des Dessus de Chailluz | M. l'Adjoint LOYAT |
| Service des Eaux - Programme de travaux de rénovation des branchements plomb pour l'année 2004 - Demande de subvention | M. l'Adjoint LIME |
| Service des Eaux - Travaux d'extension du réseau d'eau potable - Traversée du Boulevard Flemming | M. l'Adjoint LIME |
| Scène Nationale / Théâtre de l'Espace - Convention 2003-2005 - Avenant n° 1 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Bibliothèques et Musées - Acceptation par la Ville d'un legs consenti par M. Jean GIRARD | M. LE MAIRE |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Voirie d'Intérêt Communautaire - Transfert de voirie | M. LE MAIRE |
| Cartable Numérique Besançon.Clic - Tranche 2 - Participation aux frais de connexion au portail éducatif - Attribution d'une bourse | M. DUMONT |
| Acquisition d'équipements pour châssis poids lourds - Remise de pénalités de retard | M. l'Adjoint LIME |
| Conseil Municipal - Remerciements au Centre de Formation Hilaire de Chardonnet | M. LE MAIRE |