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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2004

2004

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Liste des présentsM. le Maire
Communication de M. le MaireM. le Maire
Exercice 2004 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadreM. le Maire
Réseau Métropolitain Rhin-Rhône - Réponse à l'appel à coopération métropolitaine - Constitution d'une association supportM. le Maire
Suivi médical et social des agents de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon par les services de la Ville de Besançon - Reconduction des conventionsM. l'Adjoint DAHOUI
Contrat de Ville - Emploi de chargé de mission - RenouvellementM. l'Adjoint DAHOUI
Comptabilité - Exercice 2004 - Transferts de créditsM. le Maire
Comptabilité - Exercice 2004 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévuesM. le Maire
Exercice 2004 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurM. le Maire
Exercice 2005 - Budget général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de tauxM. le Maire
Exercice 2004 - Avances en garanties d'emprunts - Modalités de remboursement des avances accordées par la VilleM. le Maire
Ressources budgétaires pour 2005 - Fixation de divers tarifs, taxes et droitsM. le Maire
Accès au coeur de ville - Partenariat en faveur des activités commerciales et culturellesM. l'Adjoint ROY
Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation complémentaire 2004M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué
Cartable numérique Besancon.Clic - Participation aux frais de connexion au portail éducatif - Attribution de bourse - Reconduction du dispositifM. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Opération «Toute la Ville fête Noël» - Subventions complémentaires M. L'Adjoint MARIOT
Coopération décentralisée avec Douroula (Burkina Faso) - Partenariat avec la Ville de Neuchâtel - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Ville de Neuchâtel - Participation de deux représentants de Neuchâtel à la mission prévue à Douroula en janvier 2005M. L'Adjoint MAIRE
Subvention à l'Association Solidarité PérouM. l'Adjoint MAIRE
Secteur Relations Internationales - Subventions aux établissements d'enseignementMme l'Adjointe PANIER
Subvention exceptionnelle à l'ADDSEA pour le Centre de Soins SOLEAM. l'Adjoint BAUD
Direction Éducation - Attribution de subventions - Dernière répartitionMme FELLMANN, Première Adjointe
Subvention à l'Union Régionale CFDTM. l'Adjoint FUSTER
Subventions aux associations sportivesM. le Maire
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventionsM. l'Adjoint LOYAT
Vie Associative - Subventions 2004 - Troisième répartitionM. l'Adjoint MEDJALDI
Convention entre la Ville de Besançon et les Francas pour la période 2005-2007 et avenant programmatif 2005M. l'Adjoint BAUD
Tarifs 2004/2005 des activités des Maisons de Quartier - Modification de la délibération du 24 juin 2004M. l'Adjoint BAUD
Contrat Temps Libres - Prolongement du contrat en coursM. l'Adjoint BAUD
Études complémentaires du centre-ville - Partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du DoubsM. l'Adjoint MARIOT
Création de l'Office de Commerce - Demande de subvention au titre du FISACM. l'Adjoint MARIOT
Zone Franche Urbaine de Planoise - Mise en place d'un service d'amorçage de projet - Convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations et la Boutique de Gestion de Franche-ComtéM. l'Adjoint FUSTER
Camping Municipal - Délégation de Service Public - Choix du titulaire et conventionM. l'Adjoint MARIOT
Chauffage Urbain de Planoise - Financement de l'échangeur four n° 4 - Modificatif à la délibération du 26 juin 2002M. l'Adjoint ALAUZET
Forêts communales - Micro-chantiers de forestage à caractère pédagogique dans le cadre de l'insertion de jeunes - Renouvellement de la convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA)M. l'Adjoint ALAUZET
Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2005M. l'Adjoint ALAUZET
Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2005M. l'Adjoint ALAUZET
Acquisition d'un terrain à M. et Mme BARRAS Jean, Chemin d'Avanne à Velotte - Réserve foncière de Port DouvotM. l'Adjoint LOYAT
Aliénation d'un terrain communal à l'Etat pour la deuxième phase de construction de l'UFR Médecine-Pharmacie et d'un Restaurant Universitaire sur le Pôle SantéM. l'Adjoint LOYAT
ZAC Val des Grands Bas - Cession du chemin du Souvenir Français et d'une partie du chemin de l'Espérance à la SEDDM. l'Adjoint LOYAT
Opération «Les Portes de Vesoul» - Cession à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon de différentes propriétésM. l'Adjoint LOYAT
Extension des espaces de vie extérieurs du Foyer Marceau (ADAPEI) Rue du Colonel Maurin - Cession au profit d'Habitat 25, propriétaire des lieuxM. l'Adjoint LOYAT
Opération Marché Beaux-Arts - Aménagement de la Place de la Révolution - Dernière phase de travaux - Demande de subventions - Modification du plan de financementM. l'Adjoint LOYAT
Habitat très social - Rénovation de l'immeuble 22 rue Mégevand - Versement d'une subvention à HDLMme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée
Office Public d'HLM du Doubs - Habitat 25 - Vente de logements sociaux - Avis du Conseil MunicipalMme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée
Evénement Culturel 2006 - Lancement de l'appel à projetsM. l'Adjoint ROIGNOT
Réserves externes Musées - Archives - Archéologie - Lancement du projetM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée de la Résistance et de la Déportation - Collecte et numérisation d'archives sonores - Demande de subvention à la DRACM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée de la Résistance et de la Déportation - Restauration des peintures Daligault - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires CulturellesM. l'Adjoint ROIGNOT
Introduction d'un recours devant le Tribunal de Grande Instance en vue de l'expulsion de M. HABECHIAN occupant sans titre un local situé au premier étage de l'immeuble 2 bis rue Jean PetitM. l'Adjoint LIME
Réfection de la charpente et couverture de la Porte Taillée - Mise en valeur du site - Approbation du projet d'exécution - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Kursaal - Réaménagement de locaux - Approbation de l'avant-projet - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Avis sur le projet de raccordement au réseau d'assainissement bisontin d'un collecteur d'eaux usées desservant les communes riveraines du Doubs en amont de BesançonM. l'Adjoint LIME
Exploitation et entretien du réseau d'assainissement de la commune de Chalezeule par la Direction de l'Assainissement de la Ville de Besançon - Signature d'une nouvelle conventionM. l'Adjoint LIME
Convention-cadre de partenariat avec EDF sur le thème du développement durableM. l'Adjoint ALAUZET
Inscription de la Ville au patrimoine mondial de l'Humanité - Convention avec EDFM. le Maire
Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signatureM. le Maire
Gymnase de la Malcombe - Vol de vélo du 20 août 2004 - Paiement d'une indemnité de sinistreM. l'Adjoint DAHOUI
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Liste des membres présentsM. le Maire
Condoléances à Mme Nicole WEINMAN, Conseillère MunicipaleM. le Maire
Communication de M. le Maire sur l'ouvrage «Le temps des horlogers» d'Emmanuelle COURNARIE et sur les Rendez-vous de l'AgeM. le Maire
Communication de M. le Maire - Groupe AREVM. le Maire
Réunions du Conseil Municipal - Communication de M. le MaireM. le Maire
Exercice 2004 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Conseil Municipal - Délégations - ModificationM. le Maire
Extension des compétences de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon à la résorption des friches industrielles et à la réalisation d'une plate-forme boisM. le Maire
Révision du Plan Local d'Urbanisme : Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement DurableM. l'Adjoint LOYAT
Communication de M. l'Adjoint MAIRE sur la rentrée universitaireM. l'Adjoint MAIRE
Communication sur la rentrée de l'Ecole Régionale des Beaux-ArtsM. l'Adjoint ROIGNOT
Personnel - Comité Technique Paritaire - Modification de la représentation administrativeM. le Maire
Personnel Communal - Médecine du Travail - Recrutement d'un médecinM. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Mise à disposition partielle du Directeur Général Adjoint des Services responsable du pôle Vie Sociale et Citoyenneté auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Modification du régime indemnitaire afférent à cet emploiM. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Régime indemnitaire afférent au cadre d'emplois des contrôleurs de travauxM. l'Adjoint DAHOUI
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration de 2 logements PLAI 12 Grande Rue et 25 rue Claude Pouillet à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLAI de 26 471 € et à hauteur de 100 % d'un prêt PLAI Foncier de 110 619 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux de sécurisation d'un groupe d'immeubles quartier Palente Orchamps (rue Chopin et allée des Campenottes), avenue de Montjoux et rue Midol (tranche 2) - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 400 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Réhabilitation de 160 logements, 13 à 15, 20 à 22 et 23 à 26 et 4 bis rue Chopin, 83 à 87 Bd Blum à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 1 479 492 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Construction de 35 logements collectifs PLS «Patio Clotilde» situés au 9 rue des Saint Martin à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 2 700 000 € contracté auprès du Crédit Foncier de FranceM. le Maire
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Changement d'usage de 10 logements, 2 rue du Luxembourg et 16 avenue Ile de France à Besançon - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 25 %, de deux emprunts de 170 000 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du 13 mai 2004M. le Maire
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Travaux de réhabilitation de 144 logements 11-13-15 rue du Piémont à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 1 367 283 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Centre Communal d'Action Sociale - Financement d'investissements - Garantie par la Ville, à hauteur de 100 %, de prêts d'un montant global de 525 000 € contractés auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-ComtéM. le Maire
Subventions pour congrèsMme l'Adjointe PANIER
Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'allocations de recherches municipalesM. l'Adjoint MAIRE
Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution de subventions à l'Université de Franche-Comté et à une association (BDE de l'ENSMM)M. l'Adjoint MAIRE
Coopération décentralisée - Douroula (Burkina Faso) - Attribution de subventionsMme l'Adjointe BULTOT
Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième répartition au titre de l'année 2004Mme l'Adjointe BULTOT
Subventions à diverses associations - Deuxième répartition au titre de l'année 2004Mme l'Adjointe DUFAY
Union Sportive des Cheminots Bisontins - Complexe sportif, rue Nicolas Bruand - Assainissement - Travaux de mise aux normes - Subvention exceptionnelleM. l'Adjoint MEDJALDI
Subventions aux associations à caractère social - Deuxième répartition au titre de l'année 2004Mme l'Adjointe DUFAY
Subventions aux classes transplantées ou de découverte - Convention avec les PEP 25Mme FELLMANN, Première Adjointe
Contrat Éducatif Local - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports - Signature de l'avenant à la convention - Attribution de subventions - Transferts de créditsMme FELLMANN, Première Adjointe
Direction de la Politique de la Ville et de l'Animation - Subventions exceptionnelles aux associations pour actions complémentaires 2004 - Remboursement pour trop perçu 2004M. l'Adjoint BAUD
Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité - Encaissement et réaffectation de subventions de la Caisse d'Allocations Familiales et du Fonds d'Action et de Soutien pour l'Intégration et la Lutte contre la Discrimination (FASILD)M. l'Adjoint BAUD
Subventions à des associations sportivesM. l'Adjoint BONTEMPS
Subventions complémentaires aux associations de commerçants et artisans pour les animations de fin d'nnéeM. l'Adjoint MARIOT
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventionsM. l'Adjoint LOYAT
Subvention à l'Association «Le Bastion»M. l'Adjoint ROIGNOT
Campagne «ALIMENTERRE» et journée mondiale de l'alimentation - Aide matérielle et financière de la VilleM. CYPRIANI, Conseiller Municipal Délégué
InsTempsFestifs 2004 - Subvention au Cirque Plume - ConventionM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée Comtois - Restauration de deux décors en toile peinte du marionnettiste BRUN - Demande de subvention auprès de la DRACM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Demande de subventions pour l'acquisition de matériel publicitaire et archives techniques de l'Entreprise LIPM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'un ensemble d'oeuvres (collages) de Claude PÉLIEU - Modification de la délibération du 24 juin 2004M. l'Adjoint ROIGNOT
Restauration des orgues de Besançon - Orgue de la Madeleine - Opération de relevage - Programme 2004 et plan de financement - Modification de la délibération du 13 mai 2004M. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques Municipales - Vente de livres d'occasion - Réaffectation du produit de la venteM. l'Adjoint ROIGNOT
Inscription de la Ville au Patrimoine Mondial de l'Humanité de l'UNESCO - Partenariat scientifique avec M. Nicolas FAUCHERRE - Convention avec l'Association «Atelier FMR»M. le Maire
Conservatoire National de Région - Donation de documentation musicologiqueM. l'Adjoint ROIGNOT
Désaffectation de locaux scolaires : Ecoles maternelles Viancin et des Vareilles, Ecole primaire Quatre VentsMme FELLMANN, Première Adjointe
Crèches et haltes-garderies - Fixation de différentes rémunérationsMme FELLMANN, Première Adjointe
Accessibilité handicapés dans les établissements scolaires de la Ville - Schéma de sectorisationMme FELLMANN, Première Adjointe
Exercice 2004 - Budget annexe du Service de Soins A Domicile pour Personnes Agées - Modification - Affectation des résultats de fonctionnement du compte administratif 2003M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2004 - Transferts de créditsM. le Maire
Comptabilité - Exercice 2004 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificativesM. le Maire
Comptabilité - Exercice 2004 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurM. le Maire
Exercice 2004 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services FiscauxM. le Maire
Comptabilité - Exercice 2005 - Ligne de trésorerieM. le Maire
Jumelages et coopération décentralisée - Relations Internationales de la Ville de Besançon - Prise en charge de frais relatifs aux manifestations - Délibération de principeM. le Maire
ZAC La Fayette - Bilan révisé au 31 décembre 2003M. l'Adjoint FUSTER
Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Bilans révisés et prévisionnels d'aménagement et de construction au 31 décembre 2003M. l'Adjoint FUSTER
ZAC Val des Grands Bas (Vallon du Jour) - Bilan révisé au 31 décembre 2003M. l'Adjoint LOYAT
ZAC de Planoise - Bilan révisé au 31 décembre 2003M. l'Adjoint LOYAT
Marché Beaux-Arts - Compte rendu annuel à la collectivité au 31/12/2003 et avance de trésorerie de 300 000 € à la Société d'Equipement du Département du DoubsM. l'Adjoint FUSTER
Programme d'Aménagement d'Ensemble Châteaufarine - Modification du périmètreM. l'Adjoint LOYAT
Cession du patrimoine immobilier de la Ville - Aide au relogement des locataires - Participation financière aux frais de déménagementM. l'Adjoint LOYAT
Vente de l'Hôtel des BainsM. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'un terrain chemin de Valentin à M. et Mme LOUVET BernardM. l'Adjoint LOYAT
Stade Léo Lagrange - Restructuration et extension - Abandon de l'opération initialeM. l'Adjoint BONTEMPS
Stade Léo Lagrange - Restructuration et agrandissement - Lancement d'une nouvelle procédureM. l'Adjoint BONTEMPS
Eglise Sainte-Madeleine - Restauration du parvis - Lancement de l'opération - Demande de subventions - Engagement de la 2ème tranche de travauxM. l'Adjoint LIME
École Granvelle - Encaissement d'indemnités d'assurance dommages ouvrageM. l'Adjoint LIME
Gymnase Jean Zay - Travaux de réfection de l'étanchéité des toitures-terrasses et remplacement de l'éclairage zénithal - Remise de pénalités à l'Entreprise Bourgogne ÉtanchéitéM. l'Adjoint LIME
Aménagement d'un sas bus Place de la Révolution - Participation financière de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)M. l'Adjoint ROY
Développement de la collecte sélective - Action de sensibilisation dans les écoles - Demande de subvention auprès du FODEGEDERM. l'Adjoint ALAUZET
Installations classées pour la protection de l'environnement - Information du Conseil MunicipalMme l'Adjointe BULTOT
Défense Incendie sur propriété privée - Prise en charge des dépenses par les utilisateursM. l'Adjoint LIME
Convention de fourniture d'eau potable avec le Syndicat de la Haute Loue - Avenant n° 1M. l'Adjoint LIME
Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signatureM. le Maire
Usine d'incinération des ordures ménagères - Installation de co-incinération des boues - Avenant transactionnel n° 2 (avenant n° 10 au marché) avec la Société Vinci Environnement - Modificatif à la délibération du 14 octobre 2004M. l'Adjoint LIME
Parc La Fayette - Projet d'implantation de la Société VITABRI - Demande de subventions au Fonds Départemental d'Aménagement à Vocation Economique (FDAVE) et au Fonds d'Intervention Economique (FIE)M. l'Adjoint FUSTER
Tourisme - Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme et des Congrès (OTC)M. l'Adjoint MARIOT
Camping Municipal - Délégation de Service Public - Choix du titulaire et conventionM. le Maire
Recours à l'UGAP (Union des Groupements d'Achats Publics) pour l'achat de véhicules, matériels et fournitures du parc automobile - Demande d'autorisationM. l'Adjoint LIME
Dénomination de voiesM. le Maire
Motion «Vivre ensemble, libres, égaux et solidaires» du groupe majoritaireM. l'Adjoint LIME
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Liste des membres présentsM. le Maire
Condoléances à M. l'Adjoint ROIGNOTM. le Maire
Hommage à Georges OUDOTM. le Maire
Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller MunicipalM. le Maire
Premier rapport du Conseil des Sages - Audition par le Conseil Municipal des travaux du ConseilM. le Maire
Proclamation d'amitié entre Charlottesville (États-Unis/Virginie) et Besançon - Information du Conseil MunicipalM. le Maire
Commission et délégations - ModificationsM. le Maire
Conseil Municipal - Remplacement d'un délégué titulaire au Conseil de la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonM. le Maire
SEM de la Citadelle - Remplacement d'un délégué titulaire au Conseil d'AdministrationM. le Maire
Rentrée Scolaire 2004 - Communication de Mme FELLMANNMme FELLMANN, Première Adjointe
Opération de Renouvellement Urbain Planoise - Approbation du programmeM. l'Adjoint LOYAT
Opération de Renouvellement Urbain Clairs-Soleils -Requalification de la rue de ChalezeuleM. l'Adjoint LOYAT
Demande de surclassement démographiqueM. le Maire
Exercice 2003 - Rapport d'activité des services délégués - Camping Municipal de Besançon-ChalezeuleM. l'Adjoint MARIOT
Exercice 2003 - Rapport d'activité des services délégués - Casino MunicipalM. l'Adjoint MARIOT
Exercice 2003 - Rapport d'activité des services délégués - Centre de Kinésithérapie et Balnéothérapie de la MouillèreMme l'Adjoint BULTOT
Exercice 2003 - Rapport d'activité des services délégués - Chauffage Urbain de PlanoiseM. l'Adjoint ALAUZET
Exercice 2003 - Rapport d'activité des services délégués - Centre EquestreM. l'Adjoint BONTEMPS
Exercice 2003 - Rapport d'activité des services délégués - CrématoriumM. l'Adjoint DAHOUI
Exercice 2003 - Rapport d'activité des services délégués - Opéra ThéâtreM. l'Adjoint ROIGNOT
Exercice 2003 - Rapport d'activité des services délégués - Réseau CâbléM. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Exercice 2003 - SEM de la Citadelle - Rapport d'activité de la délégation de service public et rapport des administrateurs au Conseil MunicipalM. le Maire
Exercice 2003 - Société d'Économie Mixte Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil MunicipalM. le Maire
Société d'Équipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2003M. le Maire
Exercice 2003 - Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport des administrateurs au Conseil MunicipalM. le Maire
Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 2003 - Prévisions financières de l'exercice 2004M. l'Adjoint MARIOT
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Rapport d'activité 2003 - CommunicationM. leAdjoint BAUD
Habitat adapté - Construction d'un logement PLA I, chemin des Echenoz St-Paul - Cession d'un terrain communal à l'OPHLM du Doubs, et versement d'une subventionMme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée
ZAC des Espaces Industriels de Besançon Palente - SuppressionM. l'Adjoint FUSTER
ZAC Château Galland - Convention de concession - Avenant n° 3M. l'Adjoint LOYAT
Immeuble 4, rue de Pontarlier - Aide à l'Office Public Municipal d'HLM de Besançon pour le financement de l'opération de réhabilitationM. l'Adjoint LOYAT
Aménagement de la rue des Fontenottes - Acquisition à la SNCFM. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'une propriété bâtie, 48 avenue de la VaîteM. l'Adjoint LOYAT
Aménagement des Berges du Doubs, entre la rue du Pont et le chemin des Journaux - Acquisition de terrains à différents propriétaires et échangeM. l'Adjoint LOYAT
Aliénation de terrains communaux à la Société Transports Jeantet (STJ) 39 rue Thomas EdisonM. l'Adjoint LOYAT
Aliénation d'un terrain communal rue Thomas Edison à la SCI AFYM. l'Adjoint LOYAT
Site industriel des Prés de Vaux - Acquisition de l'ensemble immobilier SUPERIOR - Convention Ville/SAIEMBM. l'Adjoint LOYAT
Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Acquisition de l'ensemble immobilier «SUPERIOR» - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 643 129 € contracté auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-ComtéM. le Maire
Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 12 logements collectifs PLUS CD rue Scaremberg à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 470 983 € et à hauteur de 100 % d'un prêt de 89 017 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 24 logements PLUS CD rue Scaremberg à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 1 336 425 € et à hauteur de 100 % d'un prêt de 253 575 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Comptabilité - Exercice 2004 - Transferts de créditsM. le Maire
Comptabilité - Exercice 2004 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévuesM. le Maire
Restauration Scolaire - Tarification des repas pour l'année scolaire 2004/2005 - Modificatif à la délibération du 16 septembre 2004M. le Maire
Ressources budgétaires pour 2004 - Tarifs du Marché Beaux-Arts - ModificationM. l'Adjoint MARIOT
Coopération décentralisée Besançon - Bistrita (Roumanie) - Programme 2004 «Territoires d'Europe» - Attribution de subventions aux partenaires bisontins de la société civile - Rencontre-séminaire avec les représentants de la Ville de Bistrita et ses villes partenaires en Pologne et en AllemagneM. l'Adjoint MAIRE
Semaine de la solidarité internationale 2004 - Attribution de subventions aux associations partenaires de l'opérationM. l'Adjoint MAIRE
Ligue de l'Enseignement - Union Régionale de Franche-Comté (URFOL) - Attribution d'une subvention exceptionnelleM. le Maire
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements d'enseignement et associationsMme l'Adjointe PANIER
Éducation - Attribution de subventions - 2ème répartitionMme FELLMANN, Première Adjointe
Subventions exceptionnellesM. le Maire
Maison de quartier de Velotte (espace associatif) - Modalités de gestionM. le Maire
Construction d'une Cuisine CentraleMme FELLMANN, Première Adjointe
École Régionale des Beaux-Arts - Encaissement d'une subvention de fonctionnement - Convention avec le Département du DoubsM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention avec la Compagnie théatrale «MALA-NOCHE»M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition 2005 «Une Fraternité dans l'Histoire : Les artistes et la franc-maçonnerie aux XVIIIème et XIXème Siècles»M. l'Adjoint ROIGNOT
Création d'une réserve interne au Musée du TempsM. l'Adjoint ROIGNOT
Animations culturelles dans les musées et bibliothèques - Partenariat entre la Ville de Besançon et le Rectorat - ConventionM. l'Adjoint ROIGNOT
Évaluation du Contrat de VilleM. l'Adjoint BAUD
Actions d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Transferts de créditsM. l'Adjoint BAUD
Contrat Temps Libres 2003 - Régularisation - Prorogation - Nouvelle délibérationM. l'Adjoint BAUD
Mise aux normes des carrefours à feux du boulevard NordM. l'Adjoint ROY
Sécurité Routière - Organisation d'une exposition pédagogique - Demande de subventionsMme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée
Projet «Marchons vers l'école» - Demande de subventionsMme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée
Marchés publics supérieurs à 230 000 € HT - Autorisation de signatureM. le Maire
Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Installation de co-incinération des boues - Avenant transactionnel n° 2 (avenant n° 10 au marché) avec la Société VINCI Environnement mandataire du groupement titulaire du marché de modernisation de l'UIOMM. l'Adjoint LIME
Piscine-Patinoire «La Fayette» - Exploitation du Bar-Restaurant du 1er janvier 2005 au 31 décembre 2007 - Concession d'occupation - Lancement de la consultation - Adoption du cahier des chargesM. l'Adjoint BONTEMPS
Dénomination de voiesM. le Maire
Actions d'insertion de personnes en difficulté - Entretien d'espaces de proximité dans les quartiers par la Régie des Quartiers de BesançonM. l'Adjoint ALAUZET
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Liste des membres présentsM. le Maire
Communications diversesM. le Maire
Communication de M. le MaireM. le Maire
Bilan de la saison estivaleM. le Maire
SEM de la Citadelle - Remplacement d'un délégué au Conseil d'AdministrationM. le Maire
Exercice 2004 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Dénomination du Lycée des Graviers Blancs - Avis du Conseil MunicipalM. le Maire
Commande publique et insertion par l'activité économiqueM. le Maire
Direction de la Maîtrise de l'Énergie - Recrutement du directeur et d'un ingénieurM. l'Adjoint DAHOUI
Restauration Scolaire - Tarification des repas pour l'année scolaire 2004/2005Mme FELLMANN, Première Adjointe
Animations sportives municipales - Tarification des activités et rémunération des Maîtres-NageursM. l'Adjoint BONTEMPS
Comptabilité - Exercice 2004 - Transferts de créditsM. le Maire
Comptabilité - Exercice 2004 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévuesM. le Maire
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Travaux d'amélioration et d'aménagement dans divers immeubles à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 396 000 € contracté auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-ComtéM. le Maire
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation du bâtiment 6 rue Pesty à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 78 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Travaux d'amélioration de la Qualité de Service dans divers immeubles à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 388 064 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Enseignement Supérieur et Recherche - Fête de la Science 2004 - Manifestation «Besançon, le temps des étudiants» - Attribution de subventionsM. l'Adjoint MAIRE
Grand Prix de Bande Dessinée - Concours Universitaire Européen de Besançon - Soutien au CROUSM. l'Adjoint MAIRE
Subventions aux associations sportivesM. l'Adjoint BONTEMPS
Subventions aux classes transplantées ou de découverteMme FELLMANN, Première Adjointe
Politique de la Ville et de l'Animation - Subventions complémentaires exceptionnellesM. l'Adjoint BAUD
Association des Jardins Familiaux de Besançon et environs - Attribution d'une subvention complémentaireM. l'Adjoint ALAUZET
250ème anniversaire du Haras National - Subvention exceptionnelleM. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Subventions culturellesM. l'Adjoint ROIGNOT
Orchestre de Besançon - Bibliothèques Municipales - Ville d'Art et d'Histoire - Musée de la Résistance et de la Déportation - Encaissements et réaffectations de subventionsM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration des collections - Programme 2004 - Demande de subvention et réaffectation - Comité de suivi de la restauration du tableau de BronzinoM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «Valère Novarina» - Signature d'une convention avec l'association «L'Union des Contraires»M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Fixation du montant des droits de reproduction pour le tournage d'un documentaire sur CourbetM. l'Adjoint ROIGNOT
Appel à projet EQUAL - Campagne 2004-2008M. le Maire
Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte - Excédent 2003M. l'Adjoint BAUD
Citadelle - Délégation de Service Public - Choix du titulaire et conventionM. le Maire
Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation 2004M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué
Musée du Temps - Dépôt-vente librairie - Avenant à la convention du 31 mai 2002 passée avec la Librairie «Les Sandales d'Empédocle»M. l'Adjoint ROIGNOT
Ensemble immobilier «Mission Locale, Espace Jeunes», 1 rue de la Cassotte à Besançon - Bail de location par la SAIEMB au profit de la Ville de BesançonM. l'Adjoint LIME
Contrat de prestations avec le BRC «Football» SA - Saison 2004/2005M. l'Adjoint BONTEMPS
Mise en oeuvre d'une signalétique touristique au coeur de la Ville de BesançonM. l'Adjoint MARIOT
Opération Marché Beaux-Arts - Espaces extérieurs - Dernière phase de travaux - Aménagement de la Place de la Révolution - Demande de subventionsM. l'Adjoint LOYAT
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventionsM. l'Adjoint LOYAT
Modification du Plan d'Occupation des Sols Secteurs Nord et Est - Approbation de la procédure après enquête publiqueM. l'Adjoint LOYAT
Permis de construire - Remise de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme à M. Marc BOURDINM. l'Adjoint LOYAT
Syndicat Intercommunal de Besançon - Thise - Chalezeule - Servitude d'AssainissementM. l'Adjoint LOYAT
Pôle Santé «Hauts du Chazal - Jean Minjoz» - Echange de terrains avec le CHU de Besançon, Rue de DoleM. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'un ensemble immobilier 4 B rue Léonard de Vinci à l'ARTSM. l'Adjoint LOYAT
Aliénation de l'ancienne école Jean Jaurès 30 rue du Caporal Peugeot à HDLM. l'Adjoint LOYAT
Aliénation d'un appartement 58 B rue de Chalezeule à l'Office Public Municipal d'HLMM. le Maire
Aliénation de deux terrains communaux, 8 rue Einstein à la SCI CHARLES et la SAS CMPIM. l'Adjoint LOYAT
Démolition de patrimoine immobilier de la Ville - Aide au relogement des locataires - Participation financière aux frais de déménagementM. l'Adjoint LOYAT
ZAC Les Hauts du Chazal - Compte rendu annuel à la collectivité - Bilan arrêté au 31 décembre 2003M. l'Adjoint LOYAT
ZAC La Mouillère - Avancement du projet - Information synthétique du Conseil MunicipalM. l'Adjoint LOYAT
ZAC Pasteur - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2004 - Bilan de clôture au 31 décembre 2003 - Etat d'avancement de l'opérationM. l'Adjoint FUSTER
Avenir du Territoire entre Saône et Rhin - Programme de travaux en espaces verts 2004 - Collines de Rosemont et Chaudanne - Demande de subventionsM. l'Adjoint ALAUZET
Maternelle Bregille Plateau - Restructuration des locaux - Approbation du plan de financement - Autorisation de signature des marchésM. l'Adjoint LIME
Tour de la Pelote - Etude préalable sur la restauration de la toiture - Signature d'une convention avec l'Etat, maître d'ouvrage de l'opérationM. l'Adjoint LIME
Bâtiment municipal 17 rue de la Grette - Travaux d'aménagement pour locaux associatifs - Demande de subventionsM. l'Adjoint LIME
Piscine La Fayette - Réparation du sinistre affectant les dalles extérieures - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistreM. l'Adjoint LIME
Installation de capteurs solaires au Stade de la Malcombe - Approbation du projet - Demande de subventionM. l'Adjoint ALAUZET
Mise en place de la commission de suivi de la Source d'ArcierM. le Maire
Convention avec la Chambre d'Agriculture du Doubs (Mission de Valorisation Agricole des Déchets - MVAD) pour l'établissement d'un dossier d'extension du plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Port DouvotM. l'Adjoint LIME
Convention ASCOMADE - Recherche de substances polluantes dans l'eauM. l'Adjoint LIME
Convention d'occupation du bâtiment de stockage des boues de la station d'épuration de Port Douvot - Stockage temporaire des mâchefers de l'usine d'incinérationM. l'Adjoint LIME
Syndicat Mixte d'Electricité du Doubs (SYDED) - Modifications statutairesM. l'Adjoint ROY
Rocade Nord-Est - Motion présentée par Pascal BONNET au nom du groupe UMP-MPFM. BONNET, Conseiller Municipal
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Liste des membres présentsM. le Maire
Ordre du jour du Conseil Municipal - Communication de M. le MaireM. le Maire
Communication de M. le Maire sur la situation de l'Entreprise FRALSENM. le Maire
Communication de M. le MaireM. le Maire
Exercice 2004 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Exercice 2003 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon MunicipaleM. le Maire
Compte Administratif 2003M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2004 - Transferts de créditsM. le Maire
Comptabilité - Exercice 2004 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévuesM. le Maire
Exercice 2004 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2003 en application de la nomenclature M14M. le Maire
Exercice 2004 - Budget annexe Eau - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2003 en application de la nomenclature M49M. le Maire
Exercice 2004 - Budget annexe Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2003 en application de la nomenclature M49M. l'Adjoint LIME
Exercice 2004 - Budget annexe du Service Déchets - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2003 en application de la nomenclature M4M. l'Adjoint ALAUZET
Exercice 2004 - Budget annexe Zone d'activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2003 en application de la nomenclature M14M. le Maire
Exercice 2004 - Budget annexe Zone d'activités rue Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2003 en application de la nomenclature M14M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2004 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurM. le Maire
Orchestre de Besançon Franche-Comté - Saison 2004-2005 - Modificatif à la délibération du 13 mai 2004M. l'Adjoint ROIGNOT
Ressources budgétaires pour 2004 - Révision des montants des droits de place concernant les droits à acquitter par les commerçants du marché de plein-air M. le Maire
Fixation de divers tarifs pour l'année 2004/2005 - Activités dans les Maisons de Quartier - Rémunération des animateurs occasionnels - Installations sportives municipales, équipements sportifs et de loisirsM. le Maire
Taxe sur les spectacles - Exonération pour les manifestations sportives organisées par des associations sportives pour l'année 2005M. l'Adjoint BONTEMPS
Plan de Déplacements des Entreprises - Augmentation et modification de la participation financière de la Ville de Besançon aux abonnements de transport public en faveur du personnel municipalMme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée
Association REA...GIR - Proposition d'un tarif préférentiel de stationnement pour les familles des enfants hospitalisésM. l'Adjoint ROY
Contrat Enfance - Bilan financier de l'exercice 2003 - Réajustement des subventions attribuées par la Ville et des PSE CAF encaissées par la Ville et réservées aux services et associations du contrat enfanceMme CRABBÉ-DIAWARA, Conseillère Municipale Déléguée
Exercice 2003 - Rapport annuel sur le service de l'EauM. l'Adjoint LIME
Exercice 2003 - Rapport annuel sur le service public de l'AssainissementM. l'Adjoint LIME
Exercice 2003 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchetsM. l'Adjoint ALAUZET
Réhabilitation du square archéologique Castan - Présentation du projetM. l'Adjoint ALAUZET
Formation des élus - Bilan et perspectivesM. le Maire
Subventions exceptionnellesM. le Maire
Info Point Europe Franche-Comté - Encaissement et réaffectation d'une subvention globale de la Commission Européenne pour le fonctionnement de l'IPEM. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué
Coopération décentralisée - Attribution de subvention à l'Association Centrafrique Sans FrontièresM. l'Adjoint MAIRE
Soutien à l'Université - Attribution d'une subvention à l'Institut Supérieur d'Ingénieurs de Franche-Comté pour le projet d'expérience scientifique en apesanteur mené par 6 étudiants de BesançonM. l'Adjoint MAIRE
Subventions complémentaires à BTS BLANCHISSERIE et à ALTERNATIVE CHANTIERSM. l'Adjoint FUSTER
Subventions aux associations à caractère médico-social - Année 2004 - Première répartitionMme l'Adjointe BULTOT
Subventions aux associations sportives - Contrats d'objectifs «Sports Individuels»M. l'Adjoint BONTEMPS
Subventions à des associations sportivesM. l'Adjoint BONTEMPS
Prospective et animation commerciale de la Ville - SubventionsM. l'Adjoint MARIOT
Orchestre Philharmonique de Besançon «André Stapffer» - Complément de subvention - Concours du Jeune Musicien (prix de la Ville de Besançon 2004)M. l'Adjoint ROIGNOT
Subventions pour congrèsM. le Maire
Subventions aux sociétés de musique - Répartition au titre de l'année 2004M. le Maire
Secteur de la Communication - Attribution de subventionsM. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Démocratie Participative et Citoyenneté - Dotation forfaitaire aux Co-Présidents Habitants des Conseils de QuartierMme l'Adjointe PRESSE
Convention de partenariat avec l'Association Satellite - Versement d'une subventionM. l'Adjoint BAUD
Subventions à des associations de protection de la nature et de l'environnementM. l'Adjoint ALAUZET
Atelier de reconditionnement des ordinateurs du Centre des Handicapés au Travail - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 15 000 € au CCASM. CYPRIANI, Conseiller Municipal Délégué
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventionsM. l'Adjoint LOYAT
Subventions culturelles - Attribution d'un complément de subvention aux Sociétés SavantesM. le Maire
Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découverteM. le Maire
Contrat Éducatif Local - Signature de la convention avec l'Etat pour l'année 2004 - Encaissement et réaffectation de la subventionM. le Maire
Personnel Communal - Office du Tourisme/Syndicat d'Initiative - Renouvellement de la mise à disposition d'un fonctionnaire de la VilleM. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Mise à disposition ponctuelle d'un fonctionnaire de la VilleM. l'Adjoint DAHOUI
Acquisition de matériel informatique - Groupement de commandesM. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Mon Association Pr@ticM. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Espaces Publics Numériques - Tarif d'accèsMme l'Adjoint PRESSE
Ancienne école élémentaire Battant, 6 rue de la Madeleine et ancienne école Saint-Ferjeux, 2 chemin de la Pelouse - Désaffectation des locauxM. le Maire
Équipements sportifs des Clairs-Soleils - Travaux de remise en état et de sécurisationM. l'Adjoint BONTEMPS
Citadelle de Besançon - Concession d'occupation - Consultation pour l'exploitation du restaurant-bar - Adoption du cahier des chargesM. l'Adjoint LIME
Marchés à bons de commande - Autorisation de signatureM. le Maire
Réfection de la charpente et couverture de la Porte Taillée - Mise en valeur du site de la Porte Taillée - Approbation du projet d'exécution - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Transfert de la structure d'accueil Petite Enfance du quartier de Saint-Claude - Approbation de l'avant projet définitif - Demande de subventions - Autorisation de signature des marchésMme CRABBÉ-DIAWARA, Conseillère Municipale Déléguée
Aliénation d'un appartement 9 chemin des Courtils à Mme MARCHAND FrançoiseM. l'Adjoint LOYAT
École Régionale des Beaux-Arts - Visite médicale pour les étudiants de 1ère année - Convention avec l'Université de Franche-ComtéM. l'Adjoint ROIGNOT
Équipement scénique des salles de spectacle : Opéra Théâtre - Nouveau Théâtre et Théâtre de l'Espace - Subventions et conventionsM. le Maire
Arts plastiques - Projet d'échange artistique entre Fribourg-en-Brisgau, Lviv et Besançon - Convention avec le Centre Culturel Français de Fribourg - Encaissement et réaffectation de la subvention de l'EtatM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Exposition la Ville et le temps : «Ciel ouvert sur la ville» - Demande de subvention au Ministère de la Culture et de la CommunicationM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Restauration de collections - Demande de subvention au Ministère de la Culture et de la CommunicationM. le Maire
Musée du Temps - 2ème tranche de travaux - Non-affermissement de la tranche conditionnelle du marché de maîtrise d'oeuvre pour la muséographie - Solde du marché avec N. GIROUDM. l'Adjoint ROIGNOT
Citadelle - Bilan 2003 - Affectation du produit de la redevance versée par la SEMM. l'Adjoint ROIGNOT
Muséum d'Histoire Naturelle - Demande de subvention au Ministère délégué à la recherche et aux nouvelles technologiesM. l'Adjoint ROIGNOT
Musées - Informatisation des collections - Demande de subvention à la DRAC - Délibération modificativeM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Présentation en 2005 au University of Virginia Art Museum de Charlottesville de l'exposition «Les dessins du Musée de Besançon» - Signature d'une convention de partenariat avec le Virginia Art MuseumM. l'Adjoint ROIGNOT
Musées de la Ville - Fixation d'une remise de 33 % sur les ouvrages édités par les musées pour leur commercialisation en librairieM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Signature d'une convention de parrainage avec BNP Paribas en faveur de l'exposition «Lartigue ou le plaisir de la photographie» - Encaissement et réaffectation d'un mécénatM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Signature d'une convention de partenariat avec la librairie «Les sandales d'Empédocle» pour le rayon librairie du musée lors des expositions du second semestre 2004 : «Valère Novarina» et «Peintures à histoires»M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Encaissement et réaffectation d'un mécénat japonais de 300 000 € en faveur des restaurations d'oeuvres du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon dont le fonds BonnardM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'un ensemble d'oeuvres (collages) de Claude PELIEUM. l'Adjoint ROIGNOT
Tour de France 2004 - Participation de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs - Subvention à l'Union des Commerçants pour la campagne «en ville, ça roule le Tour»M. le Maire
Piscine-Patinoire La Fayette - Exploitation du bar-restaurant - Demande d'abattement sur la redevanceM. l'Adjoint BONTEMPS
Contrat Local de Prévention et de Sécurité - Action de prévention spécialisée - Convention entre la Ville et l'Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant à l'AdulteM. l'Adjoint BAUD
Contrat Local de Prévention et de Sécurité - Sécurisation des espaces publics - Adoption du programme de travaux - Demande de subvention auprès de l'EtatM. l'Adjoint BAUD
Contrat de Ville - Programmation 2004 - Subventions complémentaires exceptionnelles - Hors Contrat de Ville - Transfert de créditM. l'Adjoint BAUD
Contrat Temps Libres 2003 - Régularisation - ProrogationM. l'Adjoint BAUD
Forêts communales - Destination des coupes de bois marqués ou à marquer - Année 2004 - Modificatif à la délibération du 18 décembre 2003M. l'Adjoint ALAUZET
Contrat de Ville 2004 - Réaménagement du Square Herriot - Demande de subvention à l'EtatM. l'Adjoint ALAUZET
Sécurisation de la falaise de la Citadelle côté Rivotte - Convention entre la Ville de Besançon et Réseau Ferré de FranceM. l'Adjoint ROY
Sinistre relatif à un câble France Telecom chemin de Mazagran - Protocole d'accord entre France Telecom, DL Équipement et la VilleM. l'Adjoint DAHOUI
Renouvellement du contrat d'assurance «Flotte Automobile» - Lancement de la consultationM. l'Adjoint LIME
Prévention de la prolifération des légionelles dans les tours aéroréfrigérantes - Information du Conseil MunicipalMme l'Adjointe BULTOT
Dénominations de voiesM. le Maire
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Liste des membres présentsM. le Maire
Communications diversesM. le Maire
Lutte contre toutes formes de racisme et d'antisémitisme - Motion présentée par M. le MaireM. le Maire
Hommage à Jean Zay - CommunicationM. le Maire
Conseil Municipal - Représentation de la Ville dans divers organismesM. le Maire
Exercice 2004 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Comptabilité - Exercice 2004 - Transferts de créditsM. le Maire
Comptabilité - Exercice 2004 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévuesM. le Maire
Ressources budgétaires - Fixation de tarifs pour l'année 2004-2005M. l'Adjoint ROIGNOT
SAIEMB - Aménagement de bureaux destinés à l'AUDAB Hôtel Jouffroy, 1 rue du Grand Charmont à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 273 000 e contracté auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-ComtéM. le Maire
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Changement d'usage de 10 logements 2 rue du Luxembourg et 16 avenue Ile de France à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 170 000 €M. le Maire
Vie Associative - Première répartition de subventions 2004M. l'Adjoint MEDJALDI
Subventions aux associations à caractère social - Première répartition 2004Mme l'Adjointe DUFAY
Contrat de Ville - Volet Emploi/Insertion - Subventions aux Structures d'Insertion par l'Activité EconomiqueM. l'Adjoint FUSTER
Ecoles maternelles et primaires - Subventions aux classes transplantées ou de découverteMme FELLMANN, Première Adjointe
Éducation - Attribution de subventions - Première répartitionM. l'Adjoint MEDJALDI
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventionsM. l'Adjoint LOYAT
Secteur Relations Internationales - Attribution de Bourses aux Projets InternationauxM. le Maire
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements d'enseignement et associationsMme l'Adjointe PANIER
Info-Point Europe Franche-Comté - Manifestations organisées en 2004 - Remise de prix aux lauréats des questionnaires-jeuxM. le Maire
Subventions aux associations sportivesM. l'Adjoint BONTEMPS
Contrats d'objectifs pour les sports collectifs de haut niveau - Ajout d'un critère «Europe» pour mieux prendre en compte le statut européen des clubs bisontinsM. l'Adjoint BONTEMPS
Tour de France 2004 - Accueil de l'étape Contre la Montre du 24 juillet 2004 - Organisation générale et programme des manifestations - Financement et demande de subventionsM. le Maire
Emploi de Conservateur en Chef du Patrimoine Directeur du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Inscription sur la liste des établissements dans lesquels peut être créé cet emploiM. le Maire
Emploi de journaliste-rédacteur en chef de BVV - RenouvellementM. le Maire
Groupe scolaire de Saint-Claude - Restructuration et extension - Transaction avec le GROUPE 1000 / VERRAZZIM. l'Adjoint LIME
Mises aux normes des trois cuisines centrales - Résiliation du contrat de maîtrise d'oeuvre - Paiement d'une indemnité forfaitaire à AC2RM. l'Adjoint LIME
Citadelle de Vauban - Restauration de la charpente, de la couverture et de la maçonnerie haute du bâtiment Front de Secours - Poursuite de l'opération - Tranche conditionnelle M. l'Adjoint LIME
Aménagement du parc zoologique de la Citadelle - 3ème tranche - Cession du marché de maîtrise d'oeuvre du Cabinet d'Études et d'Ingénierie GILLOT JEANBOURQUIN à la CEI GILLOT JEANBOURQUINM. l'Adjoint LIME
Avenant au bail emphytéotique du 1er octobre 1984 liant le Sport Nautique Bisontin et la Ville de BesançonM. l'Adjoint BONTEMPS
Patinoire La Fayette - Action en justice contre la Compagnie d'Assurances AXA France refusant la prise en charge d'un sinistre M. l'Adjoint LIME
Sinistres Chalet sis 26 rue Fontaine Ecu et Maison de quartier de la Grette rue Brulard - Encaissement et réaffectation des indemnités de sinistre - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 29 mars 2004M. l'Adjoint DAHOUI
Bâtiment 6 rue Mégevand - Dégât des eaux du 4 août 2003 - Encaissement et réaffectation de l'indemnité de sinistreM. l'Adjoint DAHOUI
Musée du Temps - Système de détection intrusion - Transaction à intervenir avec la société chargée des travaux et l'équipe de maîtrise d'oeuvreM. l'Adjoint ROIGNOT
Rencontres Jeune Création - Attribution de subventions (modifications)M. l'Adjoint ROIGNOT
Restauration des orgues de Besançon - Programme 2004 et plan de financementM. l'Adjoint ROIGNOT
Contrat de Ville - Fonds d'Intervention Culturelle - Adoption de projets - Attribution de subventionsM. l'Adjoint ROIGNOT
Animation de quartiers - Avenants programmatifs 2004 avec les associations conventionnées : ASEP du FJT - MJC Palente Comité de Quartier Rosemont/St-Ferjeux - MJC Besançon/Clairs-Soleils - FJT Les Oiseaux...M. l'Adjoint BAUD
Opération ALTER EGAUX - Organisation de la 1ère édition - Convention avec les différents partenairesM. l'Adjoint BAUD
Contrat de Ville - Contrat Temps Libres - Seconde répartitionM. l'Adjoint BAUD
Réseau d'assainissement et poste de refoulement des eaux usées de la commune de Serre-les-Sapins - Exploitation par le Service Assainissement de la Ville de Besançon - ConventionsM. l'Adjoint LIME
Direction de l'Eau - Groupement de commandes avec le Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Renouvellement de la conduite d'adduction de Thise - Fort Benoît...M. l'Adjoint LIME
Création d'un réseau d'information de proximité «Espace Info Energie Ville de Besançon» - Convention de partenariat avec le Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement du DoubsMme CHAUVET, Conseillère Municipale Déléguée
Mise à disposition d'une psychologue du CAMSP au profit des crèches et haltes-garderies municipales - Avenant à la convention du 24 juin 2002Mme FELLMANN, Première Adjointe
Contrôle microbiologique des repas produits en crèches - Avenant à la convention du 27 juillet 2002 passée avec l'Institut Pasteur de LilleMme FELLMANN, Première Adjointe
Forêts communales - Convention avec l'Office National des Forêts pour la gestion, l'entretien et l'accueil en forêts communales de BesançonM. l'Adjoint ALAUZET
Jardins Familiaux - Convention au profit de l'Association des Jardins Familiaux de Besançon et EnvironsM. l'Adjoint ALAUZET
Zone d'activités de Trépillot - Résorption de friche urbaine et aménagement foncier - Modification du plan de financementM. l'Adjoint FUSTER
ORU Clairs-Soleils - Concours de maîtrise d'oeuvre pour la place urbaine - Choix du maître d'oeuvreM. l'Adjoint LOYAT
Opération «Les Hauts du Chazal» - Désignation des représentants de la Ville à la Commission d'Appel d'Offres spécifiqueM. l'Adjoint LOYAT
Programme d'Aménagement d'Ensemble Châteaufarine - Proposition de mise en oeuvreM. le Maire
Habitat adapté - Acquisition-amélioration d'une maison rue de Vesoul - Versement d'une subvention à l'Office Public Municipal d'HLM de BesançonM. le Maire
Aménagement de la place de la Révolution - Opération Marché Beaux-Arts - Concours de concepteur Lumière - Désignation du lauréat du concours de maîtrise d'oeuvreM. l'Adjoint LOYAT
Opérations immobilières réalisées en 2003 - Rapport de synthèseM. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'emplacements de parkings au Syndicat Mixte des Espaces Industriels de BesançonM. l'Adjoint FUSTER
Question orale de M. ROSSELOT, Conseiller Municipal, concernant les découvertes archéologiquesM. ROSSELOT, Conseiller Municipal
Projet de loi relatif à EDF-GDF - Motion du Conseil Municipal de BesançonM. l'Adjoint MEDJALDI
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Hommage à M. Claude GIRARD, Président du Conseil Général du DoubsM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Communications diversesM. LE MAIRE
Motion de soutien au Centre Hospitalier Universitaire Jean MinjozM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Représentation de la Ville dans divers organismesM. LE MAIRE
Société d'Equipement du Département du Doubs - Augmentation de capital - Modification du nombre d'administrateurs et désignationM. LE MAIRE
Exercice 2004 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
Fiscalité communale 2004 - Fixation du taux des taxes directes localesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2004 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2004 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévuesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2004 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurM. LE MAIRE
Ressources budgétaires - Haltes-garderies - Report de la date d'application de la nouvelle tarificationMme FELLMANN
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et Musée du Temps - Modification de la délibération du 18 décembre 2003 fixant les tarifs 2004M. l'Adjoint ROIGNOT
Procédure d'accueil des cirques sur le site d'Arènes - Programmation et tarifs 2004 - Signature de la charte «Droit de cité pour les cirques»M. l'Adjoint ROY
Personnel Communal - Emploi de journaliste chargé de communication - RecrutementM. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Emploi d'animateur du commerce - RecrutementM. l'Adjoint DAHOUI
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Politique d'insertion professionnelle - Transfert de l'Equipe Emploi InsertionM. l'Adjoint FUSTER
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Éclairage public de la Rocade Nord-Ouest - Convention fixant les modalités de gestion et le remboursement des consommations électriques et les coûts d'entretienM. l'Adjoint ROY
Modalités de financement du traitement des déchets de la Ville de Besançon suite au transfert de la compétence «traitement»M. l'Adjoint ALAUZET
Société Anonyme dd'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration du patrimoine «Plan résidences» - Garantie par la Ville, à hauteur de 25 %, d'un prêt de 650 000 euros contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-ComtéM. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Aménagement du hall d'entrée Bâtiment 512, 1 place Jean Moulin à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 44 000 euros contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-ComtéM. LE MAIRE
Forêts communales - Certification de la gestion durable des forêts communalesM. l'Adjoint ALAUZET
Forêts communales de Besançon - Forêt de Chailluz - Projet de révision d'aménagement forestier 2002 - 2021M. l'Adjoint ALAUZET
Projet REVE - JURA - LEMAN - REseau des Villes pour une politique de l'énergie durable des villes de l'Arc Jurassien et du Bassin Lémanique - Programme INTERREGM. l'Adjoint ALAUZET
Subventions exceptionnellesM. LE MAIRE
Soutien d'une équipe de l'IUT Génie Mécanique et Productique de Besançon pour sa participation au projet Shell Eco Marathon 2004M. LE MAIRE
Enseignement Supérieur - Recherche - Subvention à l'Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques de Besançon pour l'attribution de bourses dans le cadre du réseau «n+i»M. l'Adjoint MAIRE
Coopération décentralisée Besançon/Bistrita (Roumanie) - Programme 2004 «Territoires d'Europe» - Subventions aux partenaires bisontins de la Société CivileM. l'Adjoint MAIRE
Subventions pour congrèsMme l'Adjointe PANIER
Écoles maternelles et primaires - Subventions aux classes transplantées ou de découverteMme FELLMANN
Contrat de Ville 2000-2006 - Adoption du programme et sollicitation des financeursM. l'Adjoint BAUD
Contrat de Ville - Politique de la Ville et Animation - Attribution de subventions - Première répartitionM. l'Adjoint BAUD
Contrat de Ville - Volet Emploi/insertion - Subventions aux associationsM. l'Adjoint FUSTER
Contrat de Ville - Fonds d'Aide au Sport - Subventions à des associations sportivesM. l'Adjoint BONTEMPS
Contrat de Ville - Éducation - Attribution de subventions - Première répartitionMme FELLMANN
Subventions aux associations culturellesM. l'Adjoint ROIGNOT
Rencontres Jeune Création 2004 - Présentation du projet - Attribution de subventions - Demande de subvention au Département du DoubsM. MONNEUR
Musées de la Citadelle - Demande de subvention DRAC pour l'informatisation des collectionsM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée de la Résistance et de la Déportation - Restauration des dessins de la collection Delarbre - Demande de subvention à la DRACM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée Comtois - Restauration des collections - Demande de subvention à la DRACM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Service des Publics - Programme d'animations 2004 - Demande de subventionM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'Amicale Sportive des Municipaux de Besançon (ASMB) dans le cadre du Trail des Forts du Grand BesançonM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Lancement des études pour l'aménagement des combles du Marché Beaux-Arts pour transfert des bureaux de l'administration du Musée et l'ouverture des façades du Musée et nouvelle muséographieM. l'Adjoint ROIGNOT
Camping Municipal de Chalezeule - Délégation de service public - Lancement de la procédure de publicité - Adoption du cahier des charges et du règlement de la consultationM. l'Adjoint MARIOT
Taxe de Séjour - Reversement à l'Office de Tourisme et des Congrès - Avenant n° 5 à la convention de partenariat du 25 juin 1996 entre la Ville et l'Office de TourismeM. l'Adjoint MARIOT
Schéma d'Orientation Commerciale et Artisanale - Mise à jour des donnéesM. l'Adjoint MARIOT
Suppression de la ZAC «Châteaufarine»M. l'Adjoint LOYAT
Schéma Départemental relatif à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage - Avis du Conseil MunicipalM. l'Adjoint LOYAT
Cession gratuite d'un délaissé de voirie à la SAFC - ZAC Les Tilleroyes Sud - rue FresnelM. l'Adjoint LOYAT
Cession de terrains communaux à l'Etat pour la voie de contournement des Montboucons - Convention d'adhésion à l'ordonnance d'expropriationM. l'Adjoint LOYAT
Cession d'un immeuble 4, rue de Pontarlier à l'Office Municipal HLMM. l'Adjoint LOYAT
Aménagement du chemin des Grands Bouez - Demande d'ouverture d'une enquête parcellaireM. l'Adjoint LOYAT
Opération Marché Beaux-Arts - Aménagement de la Place de la Révolution - Déplacement de la fontaine - Plan de financement - Demande de subventionM. l'Adjoint LOYAT
Syndicats intercommunaux - Renouvellement des conventions de secrétariatM. LE MAIRE
Individualisation des contrats de fourniture d'eauM. l'Adjoint LIME
Numérisation du plan cadastral - Avenant à la convention du 22 novembre 1995M. l'Adjoint LOYAT
Convention SDIS 25 / Ville de Besançon - Échanges de données cartographiquesM. l'Adjoint LOYAT
Entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association ECHELM. l'Adjoint ALAUZET
Centre de kinésithérapie de la Mouillère - Délégation de service public - Avenant au contrat de concessionMme l'Adjointe BULTOT
Animation des quartiers - Avenant programmatif 2004 avec l'Association Départementale des FrancasM. l'Adjoint BAUD
Actions d'insertion dans le cadre d'opérations du secteur sportif - Conventions avec Alternative Chantiers - Attribution de subventionsM. l'Adjoint BONTEMPS
Organisation d'un événement de rue sur le thème du temps - Passation d'un contrat de co-organisation avec la Société Touristique et Thermale de la Mouillère - Passation d'un marché public avec l'Association «La Grosse entreprise et ses 120 petits»M. l'Adjoint ROIGNOT
Pôle d'animation - Maison de quartier et Médiathèque - ORU de Planoise - Concours de maîtrise d'oeuvre - Choix du maître d'oeuvreM. LE MAIRE
Stade Léo Lagrange - Restructuration et extension - Marché de maîtrise d'oeuvre n° 2000.171 - Location de fonds libéral - Signature d'un avenantM. l'Adjoint LIME
Rénovation du puits de pompage d'eau salée à Miserey-Salines - Demande de subventionsM. l'Adjoint LIME
Sinistres Chalet sis 26 rue Fontaine Ecu et Maison de quartier de la Grette rue Brulard - Encaissements et réaffectations d'indemnités de sinistreM. l'Adjoint DAHOUI
Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2004 - Demande de subventionM. l'Adjoint LIME
Bâtiments municipaux - Programme de travaux pour l'année 2004 - Demande de subventionsM. l'Adjoint LIME
Acquisition de véhicules et matériels divers - Programme 2004 - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Secteur de l'eau - Programme de travaux pour l'année 2004 - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Secteur de l'assainissement - Programme de travaux 2004 - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Voirie, Éclairage public - Programme de travaux 2004 - Demandes de subventionsM. l'Adjoint ROY
Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2004M. l'Adjoint BONTEMPS
Espaces Verts - Programme de travaux 2004 - Demandes de subventionsM. l'Adjoint ALAUZET
Maîtrise de l'énergie - Programme de travaux 2004 - Tranches annuelles - Demandes de subventionsM. l'Adjoint ALAUZET
Cimetière de Saint-Claude - Programme de travaux 2004M. l'Adjoint DAHOUI
Équipements de loisirs sportifs - Aménagement d'un skate park - Demandes de subventionsMme FELLMANN
Axe Planoise/Centre-Ville - Création d'un itinéraire cyclable - Demande de subventionMme TISSIER
Voie de contournement - Création d'un itinéraire cyclable - Demande de subventionsMme TISSIER
Intégration de l'animal de compagnie en milieu urbain - Lutte contre les déjections canines - Demande de subventionM. l'Adjoint ROY
Société Générale - Dérogation au repos dominical - Avis du Conseil MunicipalLE MAIRE
Société Fabricom Systèmes d'Assemblage - Dérogation au repos dominical - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Liste des présentsLE MAIRE
Citoyenneté d'Honneur de la Ville de Besançon accordée au Professeur Youri BANDAJEVSKIM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Commissions et délégations - ModificationsLE MAIRE
Centre Hospitalier Universitaire - Conseil d'Administration - Remplacement d'un délégué du Conseil MunicipalLE MAIRE
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Rapport annuel 2002 - Communication au Conseil MunicipalLE MAIRE
Budget Primitif pour l'année 2004 - Rapport de présentationLE MAIRE
Nouveau Code des Marchés Publics - Procédures internes de publicité et de mise en concurrenceM. l'Adjoint ROIGNOT
Subventions aux organisations syndicales au titre de l'année 2004M. l'Adjoint FUSTER
Association Jean Eudes - Attribution d'une subventionM. l'Adjoint FUSTER
Subventions culturellesM. l'Adjoint ROIGNOT
Vie étudiante - Diffusion des cultures du monde - Attribution d'une subvention à l'Association CHUM et SUMM. l'Adjoint MAIRE
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventionsM. l'Adjoint LOYAT
Subvention exceptionnelle à l'Association du Secours Populaire FrançaisM. LE MAIRE
Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan des actions du 2ème semestre 2003 - Prévisions pour l'année 2004 - Signature de conventions de partenariat - Encaissement et réaffectation de recettesM. l'Adjoint BAUD
Contrats Emploi Solidarité - Emplois Jeunes - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au fonds mutualisé de formation des CES et des Emplois JeunesM. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Direction de l'Urbanisme et de l'Habitat - Recrutement d'un ingénieurM. l'Adjoint DAHOUI
Opéra-Théâtre - Délégation de gestion - Avenant n° 1 à la convention de gestionM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Adoption du programme 2004 d'expositions temporaires - Demandes de subventionsM. l'Adjoint ROIGNOT
Opération Pasteur - Réalisation d'un immeuble de logements sociaux locatifs par l'Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Aide financière de la VilleM. l'Adjoint LOYAT
Renouvellement urbain de la cité des Acacias - Changement d'usage de 7 logements - Avis du Conseil MunicipalM. l'Adjoint LOYAT
Restructuration de l'immeuble avenue Ile de France - rue du Luxembourg - Changement d'usage de 10 logements propriété de la SAFC - Avis du Conseil MunicipalM. l'Adjoint LOYAT
Réhabilitation des friches industrielles du secteur de Casamène - Déconstructions - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LOYAT
Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er janvier au 31 décembre 2003M. l'Adjoint LOYAT
Chemin des Écoles des Tilleroyes - Acquisition à l'Etat d'un délaissé de la voie de contournement des Montboucons - Cession à M. ROUSSEY GérardM. l'Adjoint LOYAT
ZAC Les Hauts du Chazal - Cession à la SEDD de divers terrainsM. l'Adjoint LOYAT
Échanges de terrains avec la SAFC 21, chemin du Fort de BregilleM. l'Adjoint LOYAT
Permis de Construire - SCI Les Caryatides - Demande de remise gracieuse de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanismeM. l'Adjoint LOYAT
ORU Clairs-Soleils - Place Urbaine - Concours de Maîtrise d'oeuuvre - Programme et Règlement du Concours - Choix des équipes admises à concourirM. l'Adjoint LOYAT
Pôle d'animation - Construction d'une Maison de quartier et d'une Médiathèque - ORU de Planoise - Concours de maîtrise d'oeuvre - Choix du maître d'oeuvreLE MAIRE
Réhabilitation du Square Castan - Demandes de subventionsM. l'Adjoint ALAUZET
Restaurant-Bar de la Citadelle - Saison 2004 - Concession administrative de locaux au profit de la SEM de la CitadelleLE MAIRE
Programme 2004 «Territoires d'Europe» - Coopération avec la Ville de Bistrita, Roumanie - Projet «Territoires d'Europe» - Demande de subvention au Ministère des Affaires Étrangères et réaffectation - Signature d'une convention avec la Ville de BistritaM. l'Adjoint MAIRE
Étude de trafic et de régulation des feux du Boulevard Nord - Passation d'un marchéM. l'Adjoint ROY
Ressources budgétaires pour 2004 - Tarifs du Marché Beaux-Arts - ModificationM. l'Adjoint MARIOT
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Hommage aux victimes de la catastrophe aérienne de Charm el-CheikhM. LE MAIRE
Élections cantonales et régionales des 21 et 28 mars 2004 - Présidence des bureaux de voteM. LE MAIRE
Exercice 2003 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
Orientations budgétaires 2004 et actualisation du PPI (Plan Pluriannuel d'Investissement)M. LE MAIRE
Exercice 2003 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régieM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2003 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificativesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2003 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2004 - Décisions d'octroi et de versement de subventions et participationsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2004 - Ouverture de crédits d'investissementM. LE MAIRE
Tarifs du CrématoriumM. l'Adjoint DAHOUI
Crèches et haltes-garderies - Fixation de différents tarifsMme FELLMANN
Modification du régime indemnitaire afférent au cadre d'emplois des ingénieursM. l'Adjoint DAHOUI
Direction de la Politique de la Ville - Animation et Vie des Quartiers - Modification d'une subvention allouée à l'Association O'RANGEM. l'Adjoint BAUD
Projet Pasteur - Avancement du projet - Information synthétique du Conseil MunicipalM. l'Adjoint FUSTER
ZAC Pasteur - Approbation de la modification du POS Secteur Centre préalable au dossier de réalisationM. l'Adjoint LOYAT
ZAC Pasteur - Servitude administrative de passage public piéton - Convention entre la Ville, la Société EIFFAGE Immobilier et la SAS PasteurM. l'Adjoint LOYAT
ZAC Pasteur - Déclassement d'un volume souterrain rue du Loup nécessaire à la réalisation du parkingM. l'Adjoint LOYAT
ZAC Pasteur - Cession du volume souterrain de la rue du LoupM. l'Adjoint LOYAT
Opération Pasteur - Approbation du dossier de réalisation - Approbation du programme des équipements publicsM. l'Adjoint FUSTER
Opération Pasteur - Convention publique d'aménagement entre la Ville de Besançon et la SEDDM. l'Adjoint FUSTER
Parking Pasteur - Compromis de vente entre la Ville de Besançon et la SNC EIFFAGE IMMOBILIER Bourgogne Franche-ComtéM. l'Adjoint FUSTER
Société d'Equipement du Département du Doubs - Financement des opérations d'aménagement de l'IIlot Pasteur - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un emprunt de 1 524 490 euros contracté auprès de la Banque de l'Economie - Avenant au contrat initial : prorogation de 3 ansM. LE MAIRE
Société d'Equipement du Département du Doubs - Financement de l'opération Pasteur - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un emprunt de 4 116 123 euros contracté auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole - Avenant n° 2 au contrat initial : prorogation de 3 ansM. LE MAIRE
Aménagement de la Place de la Révolution - Opération Marché Beaux-Arts - Bilan de la concertation préalableM. l'Adjoint LOYAT
Opération Marché Beaux-Arts - Aménagement de la Place de la Révolution - Concours de maîtrise d'oeuvre de conception lumière - Adoption du programme et du règlement de concours - Choix des équipes admises à concourirM. l'Adjoint LOYAT
Opérations de renouvellement urbain - Actions de relogement des locataires - Protocoles de relogementM. l'Adjoint LOYAT
Aliénation à la SCI JPM Investissement d'un délaissé de voirie 12, rue Albert ThomasM. l'Adjoint LOYAT
Acquisition de deux parcelles aux Consorts VUILLIER pour mise à l'alignement du chemin des Dessus de ChailluzM. l'Adjoint LOYAT
Service des Eaux - Programme de travaux de rénovation des branchements plomb pour l'année 2004 - Demande de subventionM. l'Adjoint LIME
Service des Eaux - Travaux d'extension du réseau d'eau potable - Traversée du Boulevard FlemmingM. l'Adjoint LIME
Scène Nationale / Théâtre de l'Espace - Convention 2003-2005 - Avenant n° 1M. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques et Musées - Acceptation par la Ville d'un legs consenti par M. Jean GIRARDM. LE MAIRE
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Voirie d'Intérêt Communautaire - Transfert de voirieM. LE MAIRE
Cartable Numérique Besançon.Clic - Tranche 2 - Participation aux frais de connexion au portail éducatif - Attribution d'une bourseM. DUMONT
Acquisition d'équipements pour châssis poids lourds - Remise de pénalités de retardM. l'Adjoint LIME
Conseil Municipal - Remerciements au Centre de Formation Hilaire de ChardonnetM. LE MAIRE