Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2005
2005
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Liste des présents | M. le Maire |
| Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Délégations - Modifications | M. le Maire |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transfert du Conservatoire National de Région - Convention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transfert du Service Déchets - Convention | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mutualisation de la Direction Parc Auto - Convention | M. l'Adjoint LIME |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mutualisation de la Direction Plan et Informations Géographiques - Convention | M. l'Adjoint LOYAT |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Nettoyage des points d'apports volontaires - Avenant à la convention de gestion des voiries | M. l'Adjoint ROY |
| Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Bisontine - Convention pluriannuelle 2005, 2006 et 2007 entre la Ville de Besançon et l'AUDAB | M. l'Adjoint LOYAT |
| Syndicat Mixte de Micropolis - Construction du Hall A-1 - Reversement d'un trop perçu | M. le Maire |
| Direction Communication - Emploi de chargé de communication responsable des événements - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Contrat de Ville - Emploi de chef de projet contrat de ville - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Bibliothèques et Archives - Centre Pierre Bayle - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2005 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | M. le Maire |
| Exercice 2005 - Avances en garanties d'emprunts - Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville | M. le Maire |
| Exercice 2006 - Budget Général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | M. le Maire |
| Exercice 2005 - Budget annexe du Service de Soins A Domicile pour Personnes Agées - Modification - Affectation des résultats de fonctionnement du compte administratif 2004 | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Ressources budgétaires pour 2006 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | M. le Maire |
| Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs pour la saison 2006 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Création de 11 logements 4 rue de Pontarlier à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLUS de 218 804 €, d'un prêt PLUS Foncier de 352 684 € et d'un prêt PLAI de 95 365 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Cartable numérique Besancon.clic - Participation aux frais de connexion au portail éducatif - Attribution d'une bourse - Reconduction du dispositif | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Centre Dramatique National de Franche-Comté - Nouveau Théâtre de Besançon - Contrat d'objectifs et de mise à disposition de biens | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Scène Nationale - Théâtre de l'Espace - Contrat d'objectifs, de mise à disposition de biens et de mise à disposition d'un fonctionnaire | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musées en Franche-Comté - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Programme de restauration 2005 - Demande de subvention à la DRAC | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Travaux de restauration - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la DRAC | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musées de la Citadelle - Affectation du produit de la redevance versée par la SEM de la Citadelle | M. le Maire |
| Enrichissement des collections du Muséum d'Histoire Naturelle - Acceptation par don d'une collection de lépidoptères (collection Jean Bianco) | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Enrichissement des collections du Muséum d'Histoire Naturelle - Acquisition d'une collection d'entomologie (collection René GAUTHERAT) | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Association des Amis du Muséum de Besançon - Renouvellement de convention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Politique de la Ville et Animation - Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations : Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon/ Clairs-Soleils, Association Sportive et d'Education Populaire des Cras/Chaprais, Maison des Jeunes et de la Culture de Palente/Orchamps, Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux | M. l'Adjoint BAUD |
| Politique de la Ville et Animation - Action de prévention spécialisée - Convention entre la Ville et l'Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) | M. l'Adjoint BAUD |
| Chantiers éducatifs d'insertion - Versement de subvention à l'ADDSEA | M. l'Adjoint BAUD |
| Relations Internationales - Coopération décentralisée avec le département de Douroula (Burkina Faso) - Adhésion de la Ville de Besançon à la Maison de la Coopération Décentralisée | M. l'Adjoint MAIRE |
| Relations Internationales - Coopération décentralisée avec le Département de Douroula (Burkina Faso) - Subvention à l'Association Besançon - Douroula | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Relations Internationales - Copération décentralisée avec le Département de Douroula (Burkina Faso) - Partenariat avec la Ville de Neuchâtel - Encaissement de la subvention 2005 | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Relations Internationales - Coopération décentralisée avec la Ville de Bistrita (Roumanie) - Subvention à l'Association Le Contrepoint de Besançon | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Relations Internationales - Coopération décentralisée au Proche-Orient - Subvention à l'Association Hand in Hand France | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'allocations de recherches municipales | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Soutien à la recherche universitaire - Projet européen CAENTI (Coordination Action of the European Network of Territorial Intelligence) | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Relations Internationales - Collaboration avec le Lycée Franco-Allemand de Fribourg - Attribution d'une bourse à un jeune lycéen bisontin | Mme l'Adjointe PANIER |
| Chauffage urbain de Planoise - Avenant n° 10 au contrat d'affermage | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Chauffage urbain de Planoise - Avenant à la convention de transfert de droit à déduction de la TVA | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Bilans révisés et prévisionnels d'aménagement et de construction au 31 décembre 2004 | M. l'Adjoint FUSTER |
| ZAC Val des Grands Bas - «Vallon du Jour» - Bilan révisé au 31 décembre 2004 | M. l'Adjoint FUSTER |
| ZAC Val des Grands Bas - «Vallon du Jour» - Conventions de participation aux coûts des équipements | M. l'Adjoint LOYAT |
| Opération Marché Beaux-Arts - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 juin 2005 - Convention de concession - Avenant n° 4 - Convention d'avance - Report de l'échéance de remboursement | M. l'Adjoint FUSTER |
| Programme de Rénovation Urbaine (PRU) Clairs-Soleils - Plan de communication - Avenant n° 1 à la convention cadre | M. l'Adjoint LOYAT |
| Programme de Rénovation Urbaine (PRU) Clairs-Soleils - Phasage des opérations autour de la Place et modification de l'échéancier prévisionnel des engagements - Avenant n° 2 à la convention cadre | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition à l'Association Diocésaine de Besançon d'une propriété bâtie sise 11 rue Mallarmé à Besançon | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition à M. Jean POIGNOT d'un appartement sis 1 rue Jean Mermoz à Besançon | M. l'Adjoint LOYAT |
| Vente d'un délaissé de terrain, 7 chemin de la Selle au profit de Mme et M. Jacky PRINCE | M. l'Adjoint LOYAT |
| Vente de l'Hôtel des Bains - Modalités de signature de l'acte - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 25 novembre 2004 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Vente de deux anciens logements de fonction, 30 rue du Caporal Peugeot, au profit de la Société Foncière d'Habitat et Humanisme | M. l'Adjoint LOYAT |
| Habitat adapté - Acquisition/amélioration de 2 logements, 30 rue du Caporal Peugeot - Versement d'une subvention à l'Association Habitat et Humanisme Doubs | Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Maison des Associations - Restructuration de l'Usine Relais située 14 rue Violet - Approbation du projet d'exécution - Demande de subventions - Autorisation de signer les marchés | M. l'Adjoint LIME |
| Pôle d'Animation - Maison de quartier et Médiathèque - PRU de Planoise - Modification du plan de financement | M. l'Adjoint LIME |
| Orgue de l'Eglise Saint-Maurice - Etude préalable à la restauration - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2006 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2006 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Forêts communales - Micro-chantiers de forestage à caractère pédagogique dans le cadre de l'insertion de jeunes - Renouvellement de la convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Parcs de stationnement en ouvrage et en enclos - Règlement intérieur unique | M. l'Adjoint ROY |
| Environnement - Prévention de la prolifération des légionelles dans les tours aéroréfrigérantes - Information du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Politique de la Ville et Animation - Subventions aux associations pour des actions complémentaires - Achats de mobilier pour les centres de loisirs | M. l'Adjoint BAUD |
| Animations commerciales et artisanales de fin d'année - Subvention à l'Office de Commerce et aux associations | M. l'Adjoint MARIOT |
| Vie Associative - Subventions aux associations - Troisième répartition 2005 | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Association Terres et Peuples d'Afrique - Organisation d'une rencontre d'écrivains originaires d'Afrique noire francophone en janvier 2006 - Attribution d'une subvention exceptionnelle | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Attribution d'une subvention à AZUR 25 | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Subventions aux associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Relations Internationales - Subventions aux établissements scolaires - Remboursement d'une somme non utilisée | Mme l'Adjointe PANIER |
| Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Contrat Éducatif Local - Versement d'une subvention | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Stockage des objets des musées - Marché négocié avec la Société PERRUCHE | M. l'Adjoint LIME |
| Marchés annuels de l'année 2006 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Citadelle de Besançon - Tarification 2006 | M. le Maire |
| Séances publiques de vaccinations - Convention provisoire avec les services de l'État | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Motion de soutien aux associations éducatives complémentaires de l'Enseignement Public présentée par le groupe majoritaire | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Besançon, Ville amie des enfants - Communication de M. le Maire | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Violences urbaines dans les quartiers - Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Démission d'un Adjoint - Election d'un nouvel Adjoint | M. le Maire |
| Commissions et délégations - Modifications | M. le Maire |
| SEM Citadelle - Remplacement d'un délégué titulaire au Conseil d'Administration | M. le Maire |
| Exercice 2005 - Autorisation de principe accordé au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Communication sur la rentrée universitaire | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Ecole Régionale des Beaux-Arts - Communication de M. l'Adjoint ROIGNOT, sur la rentrée | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Syndicat Mixte LUMIERE - Modification des clés de répartition | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Rapport annuel 2004 - Information du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Animations de Noël - Patinoire mobile Place de la Révolution - Fixation du tarif d'entrée | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 102 logements 17 à 21 rue du Piémont à Besançon - Groupe 117- Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PRU de 967 403 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion du Crématorium | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Ecole Régionale des Beaux-Arts - Partenariat avec l'UFR des Sciences et Techniques dans le cadre de la manifestation «Faites de la science» - Convention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Programme de numérisation de la collection de dessins - Demande de subvention à la DRAC - Encaissement et réaffectation | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Construction de la Salle des Musiques Actuelles aux Prés de Vaux - Concours de maîtrise d'oeuvre - Choix du titulaire | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Sauvegarde du patrimoine scientifique et technique contemporain - Demande de subvention au Conservatoire National des Arts et Métiers | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Acquisition d'un ensemble de plaques photographiques de la fin du XIXème et début du XXème siècles - Demandes de subventions à la DRAC Franche-Comté et à la Région de Franche-Comté | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Projet de création d'un documentaire sur le groupe bisontin de cinéma MEDVEDKINE - Attribution d'une subvention à l'Association des Etudiants de l'Ecole Supérieure Audiovisuelle de Toulouse le Mirail | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association VAUBAN et à ICOMOS (Conseil International des Monuments et Sites) | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Poursuite de la mise en oeuvre de la signalétique touristique (seconde tranche) | M. l'Adjoint MARIOT |
| Projet d'implantation d'une coopérative d'activités et d'emplois à Besançon - Etude de faisabilité | M. l'Adjoint FUSTER |
| Contrat Enfance - Application de la Prestation de Service Unique - Facturation basée sur un forfait horaire - Modification des règlements intérieurs des crèches et haltes garderies | M. le Maire |
| Programme de Rénovation Urbaine - Recrutement d'un responsable Ordonnancement - Pilotage - Coordination | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Travail dominical - Revalorisation de l'indemnité | M. l'Adjoint DAHOUI |
| ZAC de Château Galland - Opération d'aménagement - Pré-bilan de clôture | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une propriété bâtie 5 chemin des Courtils | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession d'un délaissé de terrain, chemin de la Selle | M. l'Adjoint LOYAT |
| Echange de parcelles chemin de la Selle/chemin des Montarmots | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aliénations de parcelles sises dans le périmètre du Programme de Rénovation Urbaine de Clairs-Soleils | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une parcelle sise sur la commune de Nancray | M. l'Adjoint LOYAT |
| Habitat adapté - Création de trois grands logements dans les quartiers de Planoise et de Palente - Versement d'une subvention à la SAFC | Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Direction de l'Eau - Travaux d'eau et de gaz Grande Rue - Groupement de commande avec GDF - Convention avec EDF - GDF | M. l'Adjoint LIME |
| Piste cyclable Rocade Nord-Ouest - Tronçon 2005 - Modification du plan de financement | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Prévention de la prolifération des légionelles dans les tours aéroréfrigérantes - Information du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Subvention à l'Atelier Musical du personnel de la Poste et de France Télécom | M. le Maire |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques de Besançon - Attribution de bourses dans le cadre du réseau «n+i» | M. le Maire |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements d'enseignement | Mme l'Adjointe PANIER |
| Education - Seubventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Education - Versement de subventions | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Action d'insertion de jeunes en collaboration avec les Haras de Franche-Comté, le Centre Omnisports Pierre Croppet et l'ADDSEA | M. l'Adjoint FUSTER |
| Étude action pour le développement des circuits courts (du producteur au consommateur) - Partenariat avec les chambres consulaires | M. l'Adjoint FUSTER |
| Subvention exceptionnelle à l'ARIS pour l'aménagement de leurs nouveaux locaux, rue Prévert à Besançon | M. l'Adjoint FUSTER |
| Subvention exceptionnelle à la Blanchisserie du Refuge | M. l'Adjoint FUSTER |
| Subvention exceptionnelle à l'Association Julienne Javel pour ses Jardins de Cocagne | M. l'Adjoint FUSTER |
| Politique de la Ville Animation - Subventions aux associations pour des actions complémentaires | M. l'Adjoint BAUD |
| Marchés annuels de l'année 2006 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Communication de Mme FELLMANN, Première Adjointe | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Stationnement aux abords de la gare Viotte - Question écrite de M. Jean ROSSELOT, Conseiller Municipal | M. ROSSELOT |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Communications diverses de M. le Maire | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Remplacement d'un délégué titulaire au Conseil de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | M. le Maire |
| Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Délégation de service public - Camping municipal de Besançon-Chalezeule - Rapport sur l'exercice 2004 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Délégation de service public - Casino Municipal - Rapport sur l'exercice 2004 (novembre 2003 - octobre 2004) | M. l'Adjoint MARIOT |
| Délégation de service public - Centre de Kinésithérapie et Balnéothérapie de la Mouillère - SELARL Centre de la Mouillère - Rapport sur l'exercice 2004 (octobre 2003 - octobre 2004) | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Délégation de service public - Chauffage urbain de Planoise - Rapport sur l'exercice 2004 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Délégation de service public - Centre Equestre Municipal - Rapport sur l'exercice 2004 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Délégation de service public - Crématorium - Rapport sur l'exercice 2004 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Délégation de service public - Opéra-Théâtre Municipal - Rapport sur l'exercice 2004 (septembre 2003 - août 2004) | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Délégation de service public - Réseau Câblé - Rapport sur l'exercice 2004 | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Exercice 2004 - SEM de la Citadelle - Rapport d'activité de la délégation de service public et rapport des administrateurs au Conseil Municipal | Mme SCHIRRER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Exercice 2004 - Société d'Économie Mixte Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal | M. l'Adjoint MARIOT |
| Société d'Équipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2004 | M. le Maire |
| Exercice 2004 - Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal | M. le Maire |
| Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 2004 - Prévisions financières de l'exercice 2005 | M. le Maire |
| Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets à Besançon en 2004 - Modificatif à la délibération du 22 septembre 2005 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Rapport d'activité 2004 - Communication | M. l'Adjoint BAUD |
| Comité Technique Paritaire - Modification de la représentation administrative | M. le Maire |
| Direction de la Maîtrise de l'Energie - Recrutement du Directeur | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Conservatoire National de Région - Recrutement d'un professeur d'enseignement artistique de classe normale | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Gardiennage - Cimetière Saint-Claude - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Groupe scolaire Bourgogne - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Groupe scolaire et crèche de Saint-Claude - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Groupe scolaire Pierre et Marie Curie - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Direction des Espaces Verts, Sportifs et Forestiers - Villa Colette - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Travaux de sécurisation des halls de 1 à 9 et de 17 à 29 rue du Piémont, rue Boissy d'Anglas et rue Danton à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt AQS de 128 301 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Travaux de remplacement de menuiseries extérieures 29 à 33 chemin des Grands Bas à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PAM de 194 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Aménagement de 4 logements collectifs et locaux communs 15 rue du Pater prolongée à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, de 4 emprunts de 112 413 €, 221 039 €, 54 131 € et 37 290 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Travaux de sécurisation - Quartiers Palente et Montrapon à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PAMBO d'un montant de 400 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Travaux d'amélioration et d'aménagement dans divers immeubles - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 200 000 € contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | M. le Maire |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Entretien et gestion des voiries d'intérêt communautaire - Convention | M. l'Adjoint ROY |
| Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Extension des compétences de la CAGB dans différents domaines | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprises sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2005 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | M. le Maire |
| Vital'Eté - Vol de matériel sportif - Encaissement d'une indemnité d'assurance et réaffectation | M. l'Adjoint DAHOUI |
| École Régionale des Beaux-Arts - Habilitation de l'établissement comme Centre de Validation des Acquis de l'Expérience - Dispositions financières transitoires pour l'année 2005-2006 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'oeuvres graphiques de Charles NATOIRE «La Prédication de Saint-Ferréol et de Saint-Ferjeux» et de Marc DESGRANDCHAMPS «Sans titre» - Demandes de subventions et réaffectations | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'une Vierge en argent (1646-1647) attribuée à l'orfèvre François PERREY, poinçon aux armes de la ville de Salins - Demande de subvention et réaffectation | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition archéologique «De Vesontio à Besançon, la ville s'expose» - Modification du plan de financement - Demande et encaissement de subvention - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 28 avril 2005 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Festival international du film d'archéologie de Besançon - Prix de la Ville de Besançon | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Relations Internationales - Coopération décentralisée avec le Département de Douroula au Burkina Faso - Nouvelles orientations | M. l'Adjoint MAIRE |
| Relations Internationales - Coopération décentralisée avec Douroula (Burkina Faso) - Convention Ville de Besançon - Ville de Neuchâtel - Centre Écologique Albert Schweitzer | M. l'Adjoint MAIRE |
| Opération d'aménagement «Les Vaîtes» - Définition des modalités de la concertation préalable | M. l'Adjoint LOYAT |
| Projet d'habitat expérimental aux Montboucons - Modification du POS secteur Nord | M. l'Adjoint LOYAT |
| Habitat adapté - Construction d'un logement d'intégration (PLA I) 20 chemin des Mottes - Versement d'une subvention à l'Office Public HLM de Besançon | M. le Maire |
| Habitat adapté - Restructuration et rénovation de logements vacants 12 avenue de la 7ème Armée Américaine - Versement d'une subvention à la Société Anonyme de Franche-Comté | M. le Maire |
| Droit de Préemption - Institution du droit de préemption urbain renforcé sur le secteur de Planoise | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aliénation d'un appartement à l'OPMHLM 58 b rue de Chalezeule | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aliénation d'emplacements de parking à la SCI PANKA - Modificatif à la délibération du 28 avril 2005 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aliénation d'un terrain communal à l'Etat sur le Pôle Santé - Compléments à la délibération du Conseil Municipal du 20 décembre 2004 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aliénation de terrain au profit de la Foncière Logement rue Mirabeau, dans le cadre du Programme de Rénovation Urbaine (PRU) des Clairs-Soleils | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition à M. et Mme EL HAMDAOUI pour mise à l'alignement du chemin des Saulniers | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'un terrain à M. SALVI Christophe, rue Jean d'Abbans à Thise | M. l'Adjoint LOYAT |
| Servitude de passage de canalisation publique d'eau potable sur la propriété de Mme CORBET Denise, Chemin des Bas de Chailluz | M. l'Adjoint LOYAT |
| Direction de l'Eau - Adhésion de la Ville au dispositif départemental «Solidarité Eau» - Convention avec le Département du Doubs | M. l'Adjoint LIME |
| Construction d'un bassin de stockage dans le secteur Vieilley / Combe Saragosse - Modification du plan de financement | M. l'Adjoint LIME |
| Assainissement - Dépollution par temps de pluie - Lancement d'études - Plan de financement | M. l'Adjoint LIME |
| Kursaal - Réaménagement de locaux vestiaires et sanitaires pour le personnel - Approbation du projet d'exécution | M. l'Adjoint LIME |
| Structure Petite Enfance, quartier de Saint-Claude - Transaction avec l'Entreprise CHENE et versement du solde du marché de travaux N° 2004.059.10 | M. l'Adjoint LIME |
| Maîtrise de l'énergie - Chaufferie de Planoise - Mise en conformité tranche 2005-2006 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Maîtrise de l'énergie - Chaufferie urbaine de Planoise - Remplacement du brûleur et installation d'un traitement des fumées sur le générateur G1 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Maîtrise de l'énergie - Chaufferie de Planoise - Remplacement des transformateurs au pyralène et des cellules moyenne tension | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Maîtrise de l'énergie - Espace info énergie - Réalisation de fiches thématiques sur la maîtrise de l'énergie | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Gestion du stationnement public payant et de la fourrière à véhicules - Lancement de la procédure de mise en concurrence | M. l'Adjoint ROY |
| Semaine Nationale de la Sécurité Routière - Encaissement et réaffectation de subventions | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Subventions pour congrès et colloque | Mme l'Adjointe PANIER |
| Animations de fin d'année - Subventions complémentaires aux associations de commerçants et artisans | M. l'Adjoint MARIOT |
| Relations Internationales Semaine de la Solidarité Internationale - Subventions aux associations | M. l'Adjoint MAIRE |
| Enseignement Supérieur - Attribution de subvention à l'Université Ouverte | M. l'Adjoint MAIRE |
| Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième répartition 2005 | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Sports collectifs de haut niveau - Adoption des avenants 2005/2006 aux Contrats de Développement Sportif | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Sports collectifs de haut niveau - Versement du deuxième acompte sur la subvention de la saison sportive 2005/2006 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Campagne «ALIMENTERRE» et journée mondiale de l'alimentation - Aide matérielle et financière de la Ville | M. CYPRIANI, Conseiller Municipal Délégué |
| Regards Croisés «Portraits du bénévolat bisontin» - Subvention exceptionnelle à l'Association «l'Atelier de photographie» | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Subvention exceptionnelle pour la mise en place d'un laboratoire de recherche biomédicale à Minsk (Biélorussie) | M. le Maire |
| Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sauf'Art Le Pavé dans la Mare | M. le Maire |
| Solidarité avec le Guatemala - Subvention exceptionnelle au Secours populaire | M. le Maire |
| Solidarité avec le Pakistan - Subvention exceptionnelle à l'UNICEF | M. le Maire |
| Marchés annuels de l'année 2006 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Question écrite de M. ROSSELOT, Conseiller Municipal, sur le site de la Rhodia | M. le Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Rapport d'activité 2004 - Communication (SUITE) | M. l'Adjoint BAUD |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Communication de M. le Maire - Chute mortelle à la Citadelle | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Hommage à M. Claude SALOMON, ancien Conseiller Municipal | M. le Maire |
| Bilan de la saison estivale | M. le Maire |
| Communications de Mmes FELLMANN et CRABBÉ-DIAWARA sur la rentrée scolaire et dans les infrastructures d'accueil Petite Enfance | M. le Maire |
| Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Centre de Linguistique Appliquée (CLA) - Modification de la représentation de la Ville au Conseil d'Administration | M. le Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Modification de la représentation de la Ville au Conseil d'Administration | M. le Maire |
| Suivi social des agents du Centre Communal d'Action Sociale par le service social de la Ville de Besançon - Convention | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Modification des statuts - Contributions des communes membres - Abandon de la compétence Urbanisme | M. le Maire |
| Syndicat Mixte Saône et Doubs - Modification des statuts | M. le Maire |
| Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transfert de la compétence «Collecte des déchets ménagers» | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Relations Internationales - Coopération Décentralisée - Partenariat avec Douroula (Burkina Faso) -Clôture de la convention avec l'AVP | M. l'Adjoint MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - 30ème anniversaire de jumelage avec Neuchâtel | Mme l'Adjointe PANIER |
| Europe Direct Franche-Comté - Modification de la convention avec la Ville - Remboursement des frais de déplacements | M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué |
| Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Exercice 2005 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | M. le Maire |
| Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Trésorerie Principale de Besançon Municipale - Reconduction de la charte du 8 septembre 1999 | M. le Maire |
| Restauration Scolaire - Tarification des repas pour l'année scolaire 2005/2006 | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Orage du 8 octobre 2004 - Divers bâtiments endommagés - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistre | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Contrat Temps Libres 2005 - Régularisation | M. l'Adjoint BAUD |
| Direction de la Politique de la Ville et de l'Animation - Don d'oeuvres d'art par des artistes bisontins, dans le cadre d'un travail sur le quartier de la Grette - Signature de conventions | M. l'Adjoint BAUD |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Signature d'une convention avec le Musée Jenisch de Vevey (Suisse) pour la présentation à Vevey de l'exposition «Chefs-d'oeuvre du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon : Les dessins» | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'un tableau intitulé «Calvaire I» de Charles Lapicque | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Programme de restauration 2005 - Demande de subventions à la DRAC Franche-Comté | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Acquisition d'un tableau de Victor Jeanneney : «Belot, essayeur du commerce préparation des centres d'orfèvres, fonderie d'or et d'argent» 1860 - Demande de subventions à la DRAC Franche-Comté et à la Région de Franche-Comté | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Conseil Scientifique - Prise en charge des frais de déplacement, d'hébergement et de restauration des membres actifs et invités extérieurs | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Bibliothèques municipales - Convention 2005-2006 avec la Région de Franche-Comté, relative au chèque avantage bibliothèque | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Programme de Rénovation Urbaine «Clairs-Soleils» - Demande de DUP et de mise en compatibilité du POS - Déclaration d'Utilité Publique | M. l'Adjoint LOYAT |
| Programme de Rénovation Urbaine (PRU) - Renouvellement de la convention avec la Caisse des Déopôts et Consignations pour le cofinancement de la mission Programme de Rénovation Urbaine | M. l'Adjoint LOYAT |
| Programme de Rénovation Urbaine Clairs-Soleils (PRU) - Cofinancement par la Caisse des Dépôts et Consignations de la Convention Publique d'Aménagement confiée à la SEDD | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition à Mme DONIER Chantal - Alignement rue Arago | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition aux Consorts VIAL-PETITBROUHAUD, rue des Justices - Création d'un espace public quartier de Saint-Claude | M. l'Adjoint LOYAT |
| Echange de terrains entre la Ville de Besançon et l'EURL SOUILAH IMMOBILIER, chemin des Essarts l'Amour | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aliénation au profit de M. CALINON Charles, chemin des Essarts l'Amour | M. l'Adjoint LOYAT |
| Maîtrise de l'énergie - Développement des énergies renouvelables et actions pour la maîtrise de l'énergie - Programme complémentaire d'actions pour 2005 - Demandes de subventions à l'ADEME | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets à Besançon en 2004 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Délégation de maîtrise d'ouvrage dans le cadre d'enfouissement de l'énergie électrique et réseaux secs - Conventions avec le SYDED | M. l'Adjoint ROY |
| Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Régularisation des activités exercées par la SICA-GAB à Besançon - Avis du Conseil Municipal | Mme l'Adjoint BULTOT |
| Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Prévention de la prolifération des légionelles dans les tours aéroréfrigérantes - Information du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Forêts communales - Forêt de Chailluz - Equipement d'accueil du public - Travaux d'aménagement des enclos de vision de la faune sauvage | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Enseignement Supérieur - Contrat de Plan Etat Région 2000-2006 - Installation des laboratoires et salles d'anatomie de l'UFR des Sciences Médicales et Pharmaceutiques sur le Pôle Santé - Convention avec la Région de Franche-Comté | M. l'Adjoint MAIRE |
| Education - Convention avec l'Association des Pupilles de l'Enseignement Public du Doubs - Prolongation | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention entre la Ville et l'Université de Franche-Comté | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Contrat ECO-EMBALLAGES - Délibération modificative (délibération du 7 juillet 2005) | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Construction d'une cuisine centrale - Changement de procédure - Recours à la procédure de concours de maîtrise d'oeuvre et composition du jury de concours de maîtrise d'oeuvre | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Construction d'une Maison de Quartier et de 4 vestiaires foot à Velotte - Transcation avec l'entreprise C2C et versement du solde du marché de travaux n° 2003.109.08 | M. l'Adjoint LIME |
| Immeuble communal du 240 rue de Dole - Résilisation du bail emphytéotique passé avec l'INSERM | M. l'Adjoint LIME |
| Occupation du domaine public à l'occasion des manifestations commerciales - Redevances d'occupation | M. l'Adjoint MARIOT |
| Casino Municipal de Besançon-La Mouillère - Demande de renouvellement de l'exploitation des jeux à partir du 1er janvier 2006 par laSociété Touristique et Thermale de la Mouillère (STTM) - Avis du Conseil Municipal | M. l'Adjoint MARIOT |
| Directions de l'Assainissement et de l'Eau - Cinquième contrat d'agglomération avec l'Agence Rhône Méditerranée et Corse pour la période 2005-2006 | M. l'Adjoint LIME |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Programme de travaux de résidentialisation de l'îlot Dahlias / Bleuets / Pâquerettes à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PCAME de 264 222 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Solidarité avec les Nigériens - Subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français | Mme CHAVIN-SIMONOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Subvention exceptionnelle à l'Association des Familles de Besançon (AFB) | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Subvention aux associations à caractère social - Deuxième répartition au titre de l'année 2005 - Subvention à l'Association ALEDD (Contrat de Ville) | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Coopération Décentralisée - Partenariat avec la Roumanie - Subvention à RECIDEV (Réseau Citoyenneté Développement) | M. l'Adjoint MAIRE |
| Enseignement Supérieur - Attribution de subventions | M. l'Adjoint MAIRE |
| Politique de la Ville et de l'Animation - 7ème Journée des Quartiers - Subventions aux associations | M. l'Adjoint BAUD |
| Equipement scénique des salles de spectacle : Opéra Théâtre - Nouveau Théâtre (CDN) et Théâtre de l'Espace - Subventions et conventions 2005 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée de la Résistance et de la Déportation - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Région Franche-Comté pour les commémorations du 60ème anniversaire de la libération des camps | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Vie Associative - Deuxième répartition de subventions 2005 | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Vie Associative - Attribution de subventions exceptionnelles | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Subvention à l'Association «Jeune Chambre Economique de Besançon» | M. l'Adjoint MARIOT |
| Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Attentats de Londres - Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Communications de M. le Maire | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Vote sur l'urgence d'une question à inscrire à l'ordre du jour | M. le Maire |
| Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Modificatif | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Régies Municipales - Avis du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Contrat Enfance - Bilan financier de l'exercice 2004 - Réajustement des subventions attribuées par la Ville et des Prestations de Service Enfance CAF encaissées par la Ville et reversées aux services et associations du contrat enfance | Mme FELMANN, Première Adjointe |
| Camping Municipal - Grille tarifaire de location de mobile home - Saison 2005 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Ressources budgétaires - Saison 2005/2006 - Fixation des tarifs pour les installations sportives municipales et l'animation sportive | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Impôt sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 2006 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Citadelle - Bilan 2004 - Affectation du produit de la redevance versée par la SEM de la Citadelle | M. le Maire |
| Opéra-Théâtre - Délégation de gestion - Ajustement du dispositif | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'une peinture de J.F. LANCRENON | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Boutique du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Partenariat avec la Librairie «Les Sandales d'Empédocle» - Signature d'une convention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Projet scientifique et culturel | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Demande de subvention à l'État (Ministère délégué à l'Enseignement Supérieur et à la Recherche) | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Convention de partenariat avec l'Association de l'Institut des Sciences de l'Homme de Lyon | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Convention de partenariat avec l'Université de Franche-Comté | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Réserves externes Musées-Archives-Archéologie - Etude de programmation - Demande de subvention à la DRAC | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Signature d'une convention Ville d'Art et d'Histoire avec la DRAC | M. le Maire |
| Ville d'Art et d'Histoire - Secteur Educatif - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la DRAC | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Subvention à l'Association pour la restauration de l'orgue de l'Eglise de la Madeleine - Signature d'une convention avec l'Association | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Biennale des Arts Plastiques de Franche-Comté - Attribution d'une subvention à l'Association DEV'ART | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| École Régionale des Beaux-Arts - Nouvelles modalités de versement des subventions de l'État (Direction Régionale des Affaires Culturelles) - Reversement à l'Association Sportive et Culturelle des Beaux-Arts de la part lui revenant | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Mon Association Pr@tic 2005 | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Ecole Régionale des Beaux-Arts - Concession d'un logement pour nécessité absolue de service | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel Communal - Hygiène-Santé - Emploi de chargé de mission Hygiène alimentaire - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel Communal - Conservatoire National de Région/École Régionale des Beaux-Arts - Recrutement de 5 professeurs d'enseignement artistique de classe normale | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mutualisation de moyens - Mise en place d'un service Informatique partagé | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Contrat de Ville - Encaissement et réaffectation de recettes de la Caisse d'Allocations Familiales | M. l'Adjoint BAUD |
| Assainissement de la Vallée du Doubs - Transformation du Syndicat Mixte d'Etudes d'Assainissement de la Vallée du Doubs en syndicat de réalisation - Retrait de la Ville de Besançon | M. l'Adjoint LIME |
| Assainissement - Construction d'un bassin de stockage dans le secteur Vieilley / Combe Saragosse - Demande de subventions - Déclaration loi sur l'eau | M. l'Adjoint LIME |
| Réalisation de forages de recherche d'eau potable - Groupement de commandes avec le Syndicat des Eaux de Roche-Novillars | M. l'Adjoint LIME |
| Ligne à Grande Vitesse RHIN RHONE - Branche Est - Enquête publique préalable à l'autorisation au titre du code de l'environnement «eau et milieu aquatique» - Avis du Conseil Municipal | M. l'Adjoint LOYAT |
| Réaménagement de la Place Pasteur - Lancement d'un concours d'architecture | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC «Hauts Du Chazal» - Etude stationnement et déplacement en partenariat avec l'Université et le Centre Hospitalier Régional - Lancement de la consultation | M. l'Adjoint LOYAT |
| Les Vaîtes - Engagement des études pré-opérationnelles | M. l'Adjoint LOYAT |
| Ilot Chaprais/Mouillère - Etude sectorielle | M. l'Adjoint LOYAT |
| Evolution du Programme de Rénovation Urbaine de Planoise | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aménagement du chemin des Grands Bouez - Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC de Planoise - Rétrocession à la Ville par la SEDD de voirie et délaissés | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aménagement du Chemin de la Chapelle des Buis et de la RD 144 dans la traversée du lieu-dit aggloméré de la Chapelle des Buis - Convention avec les communes de Morre et Fontain | M. l'Adjoint ROY |
| Chaufferie de Planoise - Remplacement du générateur de 10.5 MW | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Avenant au contrat «Programme de durée» passé avec ECO-EMBALLAGES pour application du barème D - Autorisation de signature | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Autorisation accordée au SYBERT d'exploiter une plateforme de stockage temporaire des mâchefers de l'UIOM de Besançon - Information du Conseil Municipal | Mme BULTOT, Adjointe |
| Subventions à des Associations Sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Contrats d'Objectifs «Sports individuels» | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Subventions pour congrès et colloques | Mme PANIER, Adjointe |
| Subventions aux Écoles et Sociétés de Musique - Répartition au titre de l'année 2005 | M. le Maire |
| Rentrée 2005-2006 - Nocturnes étudiantes - Subvention à l'Association «Ça joue» | M. l'Adjoint MAIRE |
| Direction de la Politique de la Ville et de l'Animation - Subventions à l'Association Sportive d'Education Populaire, à l'Association PARI et au FJT Les Oiseaux | M. l'Adjoint BAUD |
| Contrat Temps Libres - Subventions complémentaires | M. l'Adjoint BAUD |
| Contrat Éducatif Local - Signature de la convention avec l'État pour l'année 2005 - Encaissement et réaffectation de la subvention de l'État - Versement de subventions | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Subventions aux classes transplantées ou de découverte et autres subventions | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Subventions aux organisations syndicales | M. l'Adjoint FUSTER |
| Subvention à l'Association «Etoiles et Toques du Doubs» | M. l'Adjoint MARIOT |
| Association des Paralysés de France (APF) - Subvention exceptionnelle | Mme DUFAY, Adjointe |
| Dénomination de voie | M. le Maire |
| Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Sports collectifs de haut niveau - Adoption du principe des «Contrats de Développement Sportif» - Attribution de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Motion présentée par le groupe majoritaire «Pour une commune sans OGM» | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Exercice 2004 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale | M. le Maire |
| Compte Administratif de l'exercice 2004 | M. le Maire |
| Evénement culturel, festif et participatif à partir de 2006 - Choix du candidat | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Construction de la Salle des Musiques Actuelles aux Prés de Vaux - Adoption du programme - Lancement de l'opération et composition du jury de concours de maîtrise d'oeuvre | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Location de l'atrium du musée en soirée pour des manifestations de prestige - Réaffectation de la recette sur le budget communication du Musée | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Signature d'une convention de partenariat pour dépôt vente avec la Librairie CAMPONOVO | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Convention de partenariat avec la société de production «Beau comme une Image» en vue de l'achat des droits d'exploitation non commerciaux d'un film consacré à la Société LIP | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée Comtois - Restauration d'un ensemble de vêtements de marionnettes - Demande de subvention à l'Etat (DRAC) | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musées de la Citadelle - Journées gratuites donnant lieu à compensation financière à la SEM de la Citadelle | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Rencontres Jeune Création 2005 - Attribution de subvention complémentaire | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Attribution d'une subvention à l'Association BRRFTTTT | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Exercice 2005 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives | M. le Maire |
| Exercice 2005 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2004 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Exercice 2005 - Budget annexe Eaux - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2004 en application de la nomenclature M 49 | M. le Maire |
| Exercice 2005 - Budget Annexe Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2004 en application de la nomenclature M 49 | M. le Maire |
| Exercice 2005 - Budget annexe du Service Déchets - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2004 en application de la nomenclature M4 | M. le Maire |
| Exercice 2005 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2004 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Exercice 2005 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2004 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Exercice 2005 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | M. le Maire |
| Ressources budgétaires - Saison / Année scolaire 2005-2006 - Fixation des tarifs | M. le Maire |
| Ressources budgétaires pour 2004 - Annulation de droits de place pour les commerçants du Marché Beaux-Arts | M. l'Adjoint MARIOT |
| Stationnement payant - Application de nouveaux tarifs | M. l'Adjoint ROY |
| Exercice 2004 Rapport d'activités des services exploités en régie - Direction de l'Eau | M. l'Adjoint LIME |
| Exercice 2004 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service public de l'Assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| Formation des élus - Bilans et perspectives | M. le Maire |
| Personnel Communal - Mise en oeuvre du Compte Epargne Temps (CET) | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel Communal - Emploi du Directeur de la Communication - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel Communal - Emploi d'animateur socio-culturel chargé de missions - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Subvention à l'Association Manches à Balais Korporation pour l'année 2005 | M. le Maire |
| Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte - Excédent 2004 - Réaffectation - Versement de subventions | M. l'Adjoint BAUD |
| Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Direction de la Politique de la Ville et de l'Animation - Rémunération des animateurs occasionnels pendant la période d'été juillet/août 2005 | M. l'Adjoint BAUD |
| Création du Fonds de Participation des Habitants de Besançon - Principes et règlement - Signature d'une convention de gestion avec la MJC Besançon/Clairs-Soleils | M. l'Adjoint BAUD |
| Groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon pour l'achat d'équipements et de prestations dans le domaine de l'informatique et des Technologies de l'Information | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Modification du POS Secteur Nord - Approbation de la procédure après enquête publique | M. l'Adjoint LOYAT |
| Programme de Rénovation Urbaine quartier Clairs-Soleils - Agence Nationale de la Rénovation Urbaine (ANRU) - Financement | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une partie de la parcelle située au lieu-dit «Sous les Tilleroyes» appartenant à M. LAMBINET Marcel | M. l'Adjoint LOYAT |
| PRU des Clairs-Soleils - Aménagement de la place et du parc - Avenant n° 1 à la convention publique d'aménagement | M. l'Adjoint LOYAT |
| Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils - Aménagement de la place et du parc - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant de transfert | M. l'Adjoint LOYAT |
| Entretien et gestion des voiries d'intérêt communautaire - Convention | M. le Maire |
| Aménagements en faveur des modes doux - Programme 2005 | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Délégation de service public du chauffage urbain - Cahier des charges | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Terrain de sports des Tilleroyes - Convention de mise à disposition avec la Région - Protocole d'accord transactionnel avec deux syndicats de co-propriétaires : Co-propriété Les Erables - Les Acacias - Copropriété Le Clos des Lauriers | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Restructuration des bains douches de la Madeleine - Validation du programme - Lancement de l'opération | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Crèche Bersot - Restructuration et amélioration de l'accueil des enfants - Approbation du programme - Demande de subventions | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| ORU de Planoise - Pôle culturel d'animation - Maison de quartier et Médiathèque - Lancement d'un nouvel appel d'offres d'entreprises - Demande de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Reconstruction du Stade Léo Lagrange - Modalités d'organisation du concours de maîtrise d'oeuvre | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Convention d'exploitation d'un matériel - Scène «STACCO» | M. l'Adjoint LIME |
| Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Soutien au Collectif de la Campagne - «Action Mondiale contre la Pauvreté - 2005 : Plus d'excuses !» - Motion du groupe majoritaire | M. l'Adjoint MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Accueil d'une délégation de Neuchâtel | M. le Maire |
| Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Cercle Inter-Administratif de Besançon - Participation de la Ville - Désignation de ses représentants | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Travaux d'amélioration dans 80 logements rue du Stand à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 120 000 € contracté auprès de DEXIA Crédit Local | M. le Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Opération Acquisition-Amélioration de 29 logements situés rue du Sanatorium à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt PLUS de 999 564 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Subventions aux associations à caractère social - Première répartition au titre de l'année 2005 | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Vie Associative - Attribution de subventions aux associations - Première répartition 2005 | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Contrat de Ville 2005 - Volet emploi insertion - Versement du solde des subventions aux structures d'insertion par l'activité économique | M. l'Adjoint FUSTER |
| Subventions aux associations à caractère médico-social - Première répartition 2005 | M. l'Adjointe BULTOT |
| Subventions pour l'organisation et la promotion de manifestations commerciales | M. l'Adjoint MARIOT |
| Subventions à des associations sportives | M. l'Adoint BONTEMPS |
| Relations Internationales - Coopération décentralisée - Subvention à l'Association de gymnastique La Saint-Claude | M. l'Adjoint MAIRE |
| Relations Internationales - Coopération Décentralisée - Partenariat avec la Palestine - Subvention à l'Association The Serious Road Trip | M. l'Adjoint MAIRE |
| Relations Internationales - 50ème anniversaire de jumelage avec Huddersfield-Kirklees - Attribution de subventions exceptionnelles | Mme l'Adjointe PANIER |
| Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements d'enseignement et associations | Mme l'Adjointe PANIER |
| Relations Internationales - Attribution de Bourses aux Projets Internationaux | M. le Maire |
| Versement d'une subvention au Syndicat du Marais de Saône | M. l'Adjoint LIME |
| Attribution de subventions à des associations de protection de la nature et de l'environnement pour l'année 2005 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découverte et autres subventions | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Maison de Quartier de Velotte - Mise à disposition de locaux à l'Association Maison de Velotte - Convention | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Conseils de Quartier - Prorogation de la dotation aux Co-Présidents Habitants | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Cartable Numérique Besancon.clic - Don manuel des ordinateurs | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Musée de la Résistance et de la Déportation - Enrichissement du fonds documentaire - Encaissement d'une subvention du Centre National du Livre | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Muséum d'Histoire Naturelle - Nouvelles animations au jardin zoologique et au parcours de l'évolution - Demande de subvention au Ministère Délégué à la Recherche et à la Technologie | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration des collections - Programme 2005 - Demande de subvention - Comité de suivi de la restauration du tableau de Bronzino | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Bibliothèques et Archives Municipales - Acceptation du don d'un livre d'artiste de l'Association des Amis des Musées et des Bibliothèques de Besançon | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Bibliothèques et Archives Municipales - Edition de catalogue de l'exposition «Générosités : donations Jacqueline BESSON et Maria-Catherine BOUTTERIN» - Participation financière des Amis des Musées et des Bibliothèques - Encaissement et réaffectation | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Bibliothèques et Archives Municipales - Modalités d'hébergement par la Bibliothèque Nationale de France des documents numérisés par la Bibliothèque Municipale à partir de ses collections - Convention avec la BNF | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Orgue de l'Église Saint-Maurice - Programme de restauration - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Création d'une réserve interne au Musée du Temps - Approbation du programme et du financement de l'opération | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Contrat de développement de l'action culturelle 2005-2007 entre l'État, la Ville de Besançon et la Maison des Jeunes et de la Culture Palente/Orchamps | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Contrat Enfance - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales pour versement de la Prestation de Service Unique | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Petite Enfance - Convention de partenariat avec la commune de Chaucenne | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Centre Pierre Bayle - Aménagement du deuxième étage - Approbation du projet | M. l'Adjoint LIME |
| Reconstruction du stade Léo Lagrange - Adoption du pré-programme - Lancement de la procédure de concours de maîtrise d'oeuvre - Lancement des travaux préliminaires - Demande de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Construction d'une cuisine centrale - Approbation du programme de service - Lancement de la procédure de dialogue compétitif | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Maîtrise de l'Energie - Installation de capteurs solaires dans les serres municipales et à la piscine Mallarmé - Études de faisabilité | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier au 31 décembre 2004 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition pour alignement du chemin de l'Oeillet à M. et Mme JURAIN Emmanuel | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aliénation d'un délaissé de voirie chemin des Montarmots à M. et Mme HOCINE Mostefa | M. l'Adjoint LOYAT |
| Servitudes de passage de canalisation publique d'eau potable sur les propriétés de Mlle ROGNON Marie-Thérèse et de l'indivision BOUDOT-VUILLEMIN Chemin des Quatrouillots et chemin des Bas de Chailluz | M. l'Adjoint LOYAT |
| Permis de Construire - Remises de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme à BFCA PROMOTION | M. l'Adjoint LOYAT |
| Signalétique de l'espace industriel Trépillot/Tilleroyes - Convention avec l'ADEZI et la Société GIROD Signalétique | M. l'Adjoint ROY |
| Dispositif chèque déplacement - Application au réseau de transports en commun GINKO - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | M. l'Adjoint ROY |
| Sécurité routière - Constitution d'un réseau de correspondants bénévoles - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Délégation Interministérielle de la Sécurité Routière | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Syndicat Mixte de la Maison de Franche-Comté - Modification des statuts | M. l'Adjoint MARIOT |
| Dénominations de voies | M. le Maire |
| Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Accès à la Citadelle et plus généralement aménagement de l'entrée Sud de la ville - Question de M. ROSSELOT au nom du groupe UMP | M. ROSSELOT, Conseiller Municipal |
| De la Révolution aux Beaux-Arts, quel nom pour notre coeur de ville ? Question de Mme COMTE-DELEUZE au nom du groupe UDF | Mme COMTE-DELEUZE, Conseillère Municipale |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Condoléances à Mme ROPERS | M. le Maire |
| Relations Internationales - Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Citoyenneté d'Honneur de la Ville de Besançon accordée à nos villes jumelées | M. le Maire |
| Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2005 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeur | M. le Maire |
| Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation 2005 | M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué |
| Semaine Petite Enfance - Attribution de subventions | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Secteur Politique de la Ville et Animation - Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville -seconde répartition- et hors Contrat de Ville | M. l'Adjoint BAUD |
| Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Secteur de la Communication - Attribution de subventions | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Musée du Temps - Mise en place d'animations et ateliers - Demande de subvention au Ministère de la Culture et de la Communication | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Publications tous publics - Demande de subvention au Ministère de la Culture et de la Communication | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Appel à projet EQUAL / Campagne 2004-2008 - Financement : Action 1 : participation du FSE - Dépôt de candidature - Action 2 : réalisation pour 2005/2006/2007 | M. l'Adjoint BAUD |
| Opération ALTER EGAUX - Organisation de la 2ème édition - Conventions avec les différents partenaires | M. l'Adjoint BAUD |
| Projet de mise à disposition des associations d'une salle de réunions, 5 rue Berlioz | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Programme 2005 - Service des Publics - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition archéologique 2006 «De Vesontio à Besançon, la ville s'expose» - Signature d'une convention entre la Ville et l'INRAP - Demande, encaissement et réaffectation de subventions sur l'exercice 2005 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Rencontres Jeune Création 2005 - Attribution de subventions - Modification de la délibération du 31 mars 2005 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Info-Point Europe Franche-Comté - Changement de dénomination : Europe Direct Franche-Comté - Convention avec la Commission Européenne | M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué |
| Personnel Communal - Mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville auprès du Syndicat Mixte des Maisons Comtoises de Nancray | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel Communal - Recrutement d'un ingénieur Système Réseaux | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel Communal - Emploi d'animateur du commerce - Avenant au contrat | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Aliénation au profit de la Caisse de Crédit Mutuel de locaux situés 6 rue Jean Wyrsch | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aliénation d'emplacements de parkings au profit de la SCI PANKA | M. l'Adjoint LOYAT |
| Complexe Marché Beaux-Arts - Situation des combles - Modification de la division en volumes | M. l'Adjoint FUSTER |
| PAE de Châteaufarine - Elargissement de voirie rue René Char - Acquisitions à M. BAUDOIN Bernard, à la SCI les Trois Chênes, à la SCI les Berbéris et à la SCI les Noisetiers | M. l'Adjoint LOYAT |
| Quartier de Saint-Claude - Acquisitions à la SA BOURGOIN pour la création d'un espace public | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une parcelle au lieudit «Aux Equeugniers» à M. MOREL Jean-Jacques | M. l'Adjoint LOYAT |
| Permis de Construire - Remises de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme | M. l'Adjoint LOYAT |
| Convention Publique d'Aménagement de la ZAC Pasteur - Acquisition de l'ancien cinéma Lumière -rue des Granges- par la SEDD | M. l'Adjoint FUSTER |
| Château de Montfort - Bail emphytéotique au profit de l'Association d'Hygiène Sociale du Doubs | M. l'Adoint LIME |
| Concession d'occupation du bar-restaurant de la piscine patinoire La Fayette - Changement de raison sociale de la société exploitante | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Direction de l'Eau - Programme de travaux de rénovation de l'usine de Chenecey-Buillon - Approbation du programme - Lancement des études | M. l'Adjoint LIME |
| Piscine La Fayette - Encaissement d'une indemnité assurance dommage ouvrage | M. le Maire |
| Commande publique et insertion par l'activité économique - Nouvelles dispositions | Mme BALLOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Opération culturelles menée à Charlottesville-USA, et plus généralement renouvellement, élargissement et adaptation de l'action internationale de la Ville - Question orale de M. Jean ROSSELOT | M. ROSSELOT, Conseiller Municipal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Communications diverses | M. le Maire |
| Analyse des besoins sociaux | Mme DUFAY, Adjointe |
| Fiscalité communale 2005 - Fixation du taux des taxes directes locales | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2005 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non valeurs | M. le Maire |
| Référendum sur le traité constitutionnel européen du 29 mai 2005 - Mise à disposition gratuite des salles municipales | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 10 logements collectifs PLS 5 rue Mallarmé à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLS de 770 000 € contracté auprès de Dexia Crédit Local | M. le Maire |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 28 logements collectifs PLUS/PLAI Rue Roger Martin du Gard et Rue de l'Epitaphe à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts PLUS de 1 182 612 € et de 234 136 €, et d'un prêt PLAI de 67 935 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Semaine Petite Enfance - Encaissement et réaffectation de la subvention de la Caisse d'Allocations Familiales | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Subventions aux organisations syndicales - Première répartition au titre de l'année 2005 | M. le Maire |
| Contrat de Ville 2005 - Volet emploi Insertion - Subventions aux associations et aux structures d'insertion par l'activité économique | M. l'Adjoint FUSTER |
| Subvention à l'Association Franc-Comtoise de Financement Solidaire (Caisse Solidaire) au titre de 2005 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Animations commerciales et artisanales 2005 - Subventions à diverses associations | M. l'Adjoint MARIOT |
| Maison de l'Architecture - Soutien aux actions de promotion de la qualité architecturale et environnementale | M. l'Adjoint LOYAT |
| Contrat de Ville 2005 - Fonds d'Intervention Culturelle - Adoption de projets - Attribution de subventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Direction Développement Culturel - Subventions aux associations culturelles pour l'année 2005 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Coopération décentralisée - Bistrita (Roumanie) - Subvention à l'Association BAMS (Besançon Association de Management du Sport) | M. l'Adjoint MAIRE |
| Education - Subventions aux classes transplantées ou de découvertes | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Info-Point Europe Franche-Comté - Animations lors de la Foire Comtoise du 30 avril au 8 mai 2005 | M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué |
| Info-Point Europe Franche-Comté - Encaissement et réaffectation de subventions | M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué |
| Secteur de la Communication - Attribution de subventions | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Lycée Louis Pergaud - Démarche de travail interdisciplinaire avec une classe de Première L de l'établissement - «Besançon-Caen - deux lieux de mémoire pour l'anniversaire d'une année déterminante dans la deuxième guerre mondiale» - Subvention exceptionnelle | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Chauffage Urbain - Délégation du service public - Lancement de la procédure de publicité | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Syndicat Mixte LUMIERE - Convention d'assistance technique | M. le Maire |
| VORTEX et décanteur lamellaire - Mission de maîtrise d'oeuvre assurée par la Ville de Besançon pour le compte du Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Protocole transactionnel | M. l'Adjoint LIME |
| Aménagement de la rue de l'Aqueduc (RD 411) sur le territoire de la commune de Montfaucon - Financement d'une étude - Convention avec la commune de Montfaucon | M. l'Adjoint ROY |
| Personnel Communal - Emploi de chargé de communication - Recrutement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Contrats Emploi Solidarité - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au fonds mutualisé de formation des CES | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Actions d'insertion dans le cadre du secteur sportif - Convention avec Alternative Chantiers - Attribution de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association Des Elus en charge du Sport (ANDES) | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Rencontres Jeune Création 2005 - Présentation du projet - Attribution de subventions - Demande de subvention au Département du Doubs | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| Convention triennale (2005-2006-2007) avec la Compagnie PERNETTE - Attribution de subvention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Organisation d'un événement de rue - Contrat de co-organisation avec la Société Touristique et Thermale de la Mouillère - Marché public avec l'association «La Grosse Entreprise et ses 120 petits» | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «Le Renault de Doisneau» - Demandes de subventions, encaissement et réaffectation - Encaissement et réaffectation d'un mécénat de BNP Paribas | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Projet Scientifique et Culturel du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Convention entre l'Université de Franche-Comté et la Ville de Besançon pour la mise en place d'une collecte centrée sur les microtechniques dans les laboratoires de l'Université | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Contrat de Ville 2000-2006 - Programmation 2005 - Adoption du programme et sollicitation des financeurs | M. l'Adjoint BAUD |
| Contrat de Ville - Volet Contrat Educatif Local - Attribution de subventions - Première répartition | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Contrat de Ville - Volet vie sociale des quartiers - Attribution de subventions - Première répartition au titre de 2005 | M. l'Adjoint BAUD |
| Animations des quartiers - Signature des avenants programmatifs 2005 - Versement de subventions | M. l'Adjoint BAUD |
| Modification des statuts du Syndicat Mixte de la Maison de Franche-Comté | M. le Maire |
| Nouveau règlement général des foires et marchés de la Ville de Besançon | M. l'Adjoint ROY |
| Opérations immobilières réalisées en 2004 - Rapport de synthèse | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition de deux parcelles situées en zone naturelle à protéger aux Consorts JOURDIN au lieu-dit «Aux Equeugniers» et à Mme BERIL Denise, chemin du Fort de Chaudanne | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'un immeuble 2 Place Guyon à Mme Michèle MEUNIER | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'un terrain chemin de l'Oeillet à M. DUCAY Christian | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition chemin de Valentin à la SCI MICHACOU | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une parcelle chemin de Valentin à M. BENTOUSSI Youssef | M. l'Adjoint LOYAT |
| Indemnité d'éviction à M. BALLET Alain, chemin d'Avanne à Velotte | M. le Maire |
| Rue Denis Papin - Déclassement partiel de la voie et cession à la SCI SOFABE | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aliénations à différents propriétaires riverains d'un ancien chemin rural à l'état de délaissé - Secteur des Torcols | M. l'Adjoint LOYAT |
| Don manuel de mobilier scolaire à l'association «Écoles du Monde» | M. l'Adjoint LIME |
| Stade Léo Lagrange - Restructuration et extension - Mâts d'éclairage - Transaction avec l'entreprise AMEC SPIE et versement du solde du marché de travaux n° 2003.098.04 | M. l'Adjoint LIME |
| Palais Granvelle - Musée du Temps - Tour du Palais - Aménagement de la salle du Pendule de Foucault - Transaction avec l'entreprise DG METAL et versement du solde du marché de travaux n° 2004.23.03 | M. l'Adjoint LIME |
| Abri de nuit des Glacis - Construction d'un accueil et de chambres - Adoption de l'Avant-Projet Sommaire - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Mairie - Restructuration des salles Minjoz et Courbet - Validation de l'avant-projet définitif et de l'enveloppe prévisionnelle de l'opération - Poursuite de l'opération | M. l'Adjoint LIME |
| Retrait de la Ville de Besançon du Syndicat Mixte pour l'Etude de l'Assainissement de la Vallée du Doubs - Adoption du principe d'une entente intercommunale | M. l'Adjoint LIME |
| Direction de l'Eau - Groupement de commandes avec la commune de Chalezeule - Travaux d'extension du réseau d'eau potable Chemin de Charmarin - Chemin de Rebondaine | M. l'Adjoint LIME |
| Direction de l'Eau - Remise partielle de pénalités de retard dans le cadre du règlement des soldes des marchés de travaux | M. l'Adjoint LIME |
| Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils - Extension et restructuration de la bibliothèque des Clairs-Soleils - Approbation du programme - Lancement des études | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Mise à disposition d'équipements sportifs au profit de la Société BRC Football SA - Avenant à la convention du 8 août 2003 - Modification du montant de la redevance annuelle | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Motion sur le traité constitutionnel européen déposée par le groupe d'opposition municipale UMP | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Hommage à Suzanne FOREL, ancienne Conseillère Municipale | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Condoléances à Mme PUGET | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Communications de M. le Maire | M. le Maire |
| Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Délégations - Centre International de Séjour - Modification | M. le Maire |
| Budget primitif 2005 - Rapport de présentation | M. le Maire |
| Création d'un budget annexe Chauffage Urbain - Affectation de biens municipaux et des emprunts correspondants - Fixation des durées d'amortissement des immobilisations | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Création de tarifs d'abonnement pour les deux roues motorisés dans les parkings Mairie et Marché Beaux-Arts | M. l'Adjoint ROY |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Construction d'un logement accessible aux personnes à mobilité réduite, 1 place Jean Moulin à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 17 791 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découvertes | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération Besançon nettoie ses façades - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Programme réduction de l'usage de produits phytosanitaires sur le bassin versant d'Arcier - Versement d'une subvention à la Coopérative d'Utilisation de Matériel Agricole de Saône | M. l'Adjoint LIME |
| «Espace Info Energie Ville de Besançon» - Convention de partenariat avec le CAUE - Actualisation de la subvention | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Subventions pour congrès | Mme l'Adjointe PANIER |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions - Subvention exceptionnelle à l'Association Interlude pour son déplacement à Kuopio | Mme l'Adjointe PANIER |
| Sensibilisation au développement durable - Versement d'une subvention à l'association «Graines de TerriEns» | M.CYPRIANI, Conseiller Municipal Délégué |
| Emploi de conservateur en chef du patrimoine -Directeur du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie- Régime indemnitaire | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Cadre d'emplois des conseillers socio-éducatifs - Régime indemnitaire | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Cadre d'emplois des auxiliaires de soins - Régime indemnitaire | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Muséum d'Histoire Naturelle - Programme de conservation de l'apron du Rhône et de ses habitats - Demande de subvention auprès du Conservatoire Rhône-Alpes des Espaces Naturels (CREN) | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et Bibliothèque Municipale - Exposition «GENEROSITES - Donations Jacqueline BESSON, Maria-Catherine BOUTTERIN» - Demandes de subventions, encaissements et réaffectations | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «Une fraternité dans l'histoire : Les artistes et la franc-maçonnerie aux XVIIIème et XIXème Siècles» - Demande de subventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Candidature à l'inscription au patrimoine mondial de l'humanité - Création d'une association «réseau des sites majeurs de Vauban» - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| Coopération décentralisée Douroula (Burkina Faso) - Convention avec le Centre Écologique Albert SCHWEITZER | M. l'Adjoint MAIRE |
| Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan des actions de l'année 2004 - Prévisions pour l'année 2005 - Signature de conventions de partenariat - Encaissement et réaffectation de recettes | M. l'Adjoint BAUD |
| Championnat d'Europe de boxe Morrade HAKKAR / Jorge SENDRA - Marché public passé avec l'organisateur | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| ZAC de la Mouillère - Cheminements piétons-cycles Fontenottes / Bastion de Bregille - Travaux 2005 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Quartier Saint-Claude - Aménagement d'une place publique | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aliénation d'un délaissé de terrain à la SARL BATILOC, Rue Albert Einstein | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition de trois terrains à Mme GIRAULT, chemin de la Bousserotte, aux Consorts QUELOS, chemin de Montoille et à M. ROBIN, chemin des Vallières | M. l'Adjoint LOYAT |
| Modalités de financement du traitement des déchets de la Ville de Besançon suite au transfert de la compétence «traitement» | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Plate-forme de maturation de mâchefers - Avis du Conseil Municipal | Mme l'Adjonte BULTOT |
| Bâtiments municipaux - Programme de travaux 2005 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2005 - Demande de subvention | M. l'Adjoint LIME |
| Eau - Programme de travaux pour l'année 2005 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Assainissement - Programme de travaux pour 2005 - Demande de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Acquisition de véhicules et matériels divers - Programme 2005 - Demande de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2005 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Espaces Verts - Programme de travaux 2005 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux 2005 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association ECHEL | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Centre d'Enfouissement Technique des Andiers - Réfection de la clôture et sécurisation du site - Demande d'autorisation de travaux | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Voirie, Eclairage Public - Programme de travaux 2005 - Demandes de participations | M. l'Adjoint ROY |
| Domanialité - Demande de transfert Etat/Ville | M. l'Adjoint ROY |
| Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Dénomination de voie - Espace George et Adèle BESSON, collectionneurs et donateurs du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon | M. le Maire |
| Directive Européenne sur les services - Voeu du Conseil Municipal de Besançon | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Non prolifération et désarmement nucléaire - Voeu du Conseil Municipal | M. GENDRAUD, Conseiller Municipal Délégué |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Communications diverses de M. le Maire | M. le Maire |
| Orientations budgétaires 2005 - Actualisation du Programme Pluriannuel d'Investissements (PPI) 2005-2009 | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2004 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives | M. le Maire |
| Exercice 2004 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2005 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2005 - Ouverture de crédits d'investissement | M. le Maire |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Charges transférées en 2004 - Ajustement de l'attribution de compensation de la taxe professionnelle | M. le Maire |
| Tarifs 2005 du Crématorium | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Citadelle de Besançon - Tarification 2005 | M. le Maire |
| Séisme en Asie du Sud - Subvention exceptionnelle allouée à la Croix-Rouge Française, délégation départementale du Doubs | M. le Maire |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de réhabilitation de 194 logements rue du Languedoc à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 1 656 641 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Conseil des Sages - Remplacement de membres démissionnaires | Mme LAMY, Conseillère Municipale Déléguée |
| XIIème Forum des Associations - 19 et 20 mars 2005 à Micropolis | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Organisation de manifestations festives - Convention avec le Comité des Fêtes | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Modification du POS Secteur Nord | M. l'Adjoint LOYAT |
| ORU Clairs-Soleils - Aménagement de la place centrale - Convention Publique d'Aménagement passée avec la SEDD | M. l'Adjoint LOYAT |
| ORU Clairs-Soleils - Mutations foncières | M. l'Adjoint LOYAT |
| ORU Clairs-Soleils - Restructuration du 67 E rue de Chalezeule - Lancement de l'opération - Demandes de subventions | M. l'Adjoint BAUD |
| ORU Planoise - Aménagement des espaces publics du Pôle d'Animation - Lancement de l'appel d'offres dévoiement réseaux | M. l'Adjoint LIME |
| ZAC des Montarmots - Suppression | M. l'Adjiont LOYAT |
| Cession de terrain au profit du SYBERT en vue de la création d'une plate-forme de maturation des mâchefers | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aliénation d'un délaissé communal à la SEDD Rue Albrecht Dürer ZAC de Planoise | M. l'Adjoint LOYAT |
| Sécurisation de la falaise côté Rivotte - Lancement de la procédure d'appel d'offres - Signature d'une convention avec l'Etat | M. l'Adjoint ROY |
| Mise aux normes des carrefours à feux du boulevard Nord - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | M. l'Adjoint ROY |
| Tour de la Pelote - Etude préalable sur la restauration de la toiture - Modification de la délibération du 16 septembre 2004 - Plan de financement et subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Exploitation du restaurant-bar du site de la Citadelle - Signature d'une convention avec la SEM Citadelle | M. l'Adjoint LIME |
| Marchés publics - Modification des procédures internes de publicité et de mise en concurrence | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Commande publique et insertion par l'activité économique - Retrait de la délibération du 16 septembre 2004 - Nouvelle délibération | M. le Maire |
| Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | M. le Maire |