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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2005

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des présents20/12/2005M. le Maire
Communication de M. le Maire20/12/2005M. le Maire
Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales20/12/2005M. le Maire
Conseil Municipal - Délégations - Modifications20/12/2005M. le Maire
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transfert du Conservatoire National de Région - Convention20/12/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transfert du Service Déchets - Convention20/12/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mutualisation de la Direction Parc Auto - Convention20/12/2005M. l'Adjoint LIME
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mutualisation de la Direction Plan et Informations Géographiques - Convention20/12/2005M. l'Adjoint LOYAT
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Nettoyage des points d'apports volontaires - Avenant à la convention de gestion des voiries20/12/2005M. l'Adjoint ROY
Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Bisontine - Convention pluriannuelle 2005, 2006 et 2007 entre la Ville de Besançon et l'AUDAB20/12/2005M. l'Adjoint LOYAT
Syndicat Mixte de Micropolis - Construction du Hall A-1 - Reversement d'un trop perçu20/12/2005M. le Maire
Direction Communication - Emploi de chargé de communication responsable des événements - Renouvellement20/12/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Contrat de Ville - Emploi de chef de projet contrat de ville - Renouvellement20/12/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Bibliothèques et Archives - Centre Pierre Bayle - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service20/12/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits20/12/2005M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues20/12/2005M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2005 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur20/12/2005M. le Maire
Exercice 2005 - Avances en garanties d'emprunts - Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville20/12/2005M. le Maire
Exercice 2006 - Budget Général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux20/12/2005M. le Maire
Exercice 2005 - Budget annexe du Service de Soins A Domicile pour Personnes Agées - Modification - Affectation des résultats de fonctionnement du compte administratif 200420/12/2005Mme l'Adjointe BULTOT
Ressources budgétaires pour 2006 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits20/12/2005M. le Maire
Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs pour la saison 200620/12/2005M. l'Adjoint MARIOT
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Création de 11 logements 4 rue de Pontarlier à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLUS de 218 804 €, d'un prêt PLUS Foncier de 352 684 € et d'un prêt PLAI de 95 365 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations20/12/2005M. le Maire
Cartable numérique Besancon.clic - Participation aux frais de connexion au portail éducatif - Attribution d'une bourse - Reconduction du dispositif20/12/2005M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Centre Dramatique National de Franche-Comté - Nouveau Théâtre de Besançon - Contrat d'objectifs et de mise à disposition de biens20/12/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Scène Nationale - Théâtre de l'Espace - Contrat d'objectifs, de mise à disposition de biens et de mise à disposition d'un fonctionnaire20/12/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musées en Franche-Comté - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens20/12/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Programme de restauration 2005 - Demande de subvention à la DRAC20/12/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Travaux de restauration - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la DRAC20/12/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musées de la Citadelle - Affectation du produit de la redevance versée par la SEM de la Citadelle20/12/2005M. le Maire
Enrichissement des collections du Muséum d'Histoire Naturelle - Acceptation par don d'une collection de lépidoptères (collection Jean Bianco)20/12/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Enrichissement des collections du Muséum d'Histoire Naturelle - Acquisition d'une collection d'entomologie (collection René GAUTHERAT)20/12/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Association des Amis du Muséum de Besançon - Renouvellement de convention20/12/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Politique de la Ville et Animation - Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations : Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon/ Clairs-Soleils, Association Sportive et d'Education Populaire des Cras/Chaprais, Maison des Jeunes et de la Culture de Palente/Orchamps, Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux20/12/2005M. l'Adjoint BAUD
Politique de la Ville et Animation - Action de prévention spécialisée - Convention entre la Ville et l'Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA)20/12/2005M. l'Adjoint BAUD
Chantiers éducatifs d'insertion - Versement de subvention à l'ADDSEA20/12/2005M. l'Adjoint BAUD
Relations Internationales - Coopération décentralisée avec le département de Douroula (Burkina Faso) - Adhésion de la Ville de Besançon à la Maison de la Coopération Décentralisée20/12/2005M. l'Adjoint MAIRE
Relations Internationales - Coopération décentralisée avec le Département de Douroula (Burkina Faso) - Subvention à l'Association Besançon - Douroula20/12/2005M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Relations Internationales - Copération décentralisée avec le Département de Douroula (Burkina Faso) - Partenariat avec la Ville de Neuchâtel - Encaissement de la subvention 200520/12/2005M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Relations Internationales - Coopération décentralisée avec la Ville de Bistrita (Roumanie) - Subvention à l'Association Le Contrepoint de Besançon20/12/2005M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Relations Internationales - Coopération décentralisée au Proche-Orient - Subvention à l'Association Hand in Hand France20/12/2005M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'allocations de recherches municipales20/12/2005M. l'Adjoint GENDRAUD
Soutien à la recherche universitaire - Projet européen CAENTI (Coordination Action of the European Network of Territorial Intelligence)20/12/2005M. l'Adjoint GENDRAUD
Relations Internationales - Collaboration avec le Lycée Franco-Allemand de Fribourg - Attribution d'une bourse à un jeune lycéen bisontin20/12/2005Mme l'Adjointe PANIER
Chauffage urbain de Planoise - Avenant n° 10 au contrat d'affermage20/12/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Chauffage urbain de Planoise - Avenant à la convention de transfert de droit à déduction de la TVA20/12/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Bilans révisés et prévisionnels d'aménagement et de construction au 31 décembre 200420/12/2005M. l'Adjoint FUSTER
ZAC Val des Grands Bas - «Vallon du Jour» - Bilan révisé au 31 décembre 200420/12/2005M. l'Adjoint FUSTER
ZAC Val des Grands Bas - «Vallon du Jour» - Conventions de participation aux coûts des équipements20/12/2005M. l'Adjoint LOYAT
Opération Marché Beaux-Arts - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 juin 2005 - Convention de concession - Avenant n° 4 - Convention d'avance - Report de l'échéance de remboursement20/12/2005M. l'Adjoint FUSTER
Programme de Rénovation Urbaine (PRU) Clairs-Soleils - Plan de communication - Avenant n° 1 à la convention cadre20/12/2005M. l'Adjoint LOYAT
Programme de Rénovation Urbaine (PRU) Clairs-Soleils - Phasage des opérations autour de la Place et modification de l'échéancier prévisionnel des engagements - Avenant n° 2 à la convention cadre20/12/2005M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition à l'Association Diocésaine de Besançon d'une propriété bâtie sise 11 rue Mallarmé à Besançon20/12/2005M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition à M. Jean POIGNOT d'un appartement sis 1 rue Jean Mermoz à Besançon20/12/2005M. l'Adjoint LOYAT
Vente d'un délaissé de terrain, 7 chemin de la Selle au profit de Mme et M. Jacky PRINCE20/12/2005M. l'Adjoint LOYAT
Vente de l'Hôtel des Bains - Modalités de signature de l'acte - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 25 novembre 200420/12/2005M. l'Adjoint LOYAT
Vente de deux anciens logements de fonction, 30 rue du Caporal Peugeot, au profit de la Société Foncière d'Habitat et Humanisme20/12/2005M. l'Adjoint LOYAT
Habitat adapté - Acquisition/amélioration de 2 logements, 30 rue du Caporal Peugeot - Versement d'une subvention à l'Association Habitat et Humanisme Doubs20/12/2005Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée
Maison des Associations - Restructuration de l'Usine Relais située 14 rue Violet - Approbation du projet d'exécution - Demande de subventions - Autorisation de signer les marchés20/12/2005M. l'Adjoint LIME
Pôle d'Animation - Maison de quartier et Médiathèque - PRU de Planoise - Modification du plan de financement20/12/2005M. l'Adjoint LIME
Orgue de l'Eglise Saint-Maurice - Etude préalable à la restauration - Demandes de subventions20/12/2005M. l'Adjoint LIME
Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 200620/12/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 200620/12/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Forêts communales - Micro-chantiers de forestage à caractère pédagogique dans le cadre de l'insertion de jeunes - Renouvellement de la convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA)20/12/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Parcs de stationnement en ouvrage et en enclos - Règlement intérieur unique20/12/2005M. l'Adjoint ROY
Environnement - Prévention de la prolifération des légionelles dans les tours aéroréfrigérantes - Information du Conseil Municipal20/12/2005Mme l'Adjointe BULTOT
Politique de la Ville et Animation - Subventions aux associations pour des actions complémentaires - Achats de mobilier pour les centres de loisirs20/12/2005M. l'Adjoint BAUD
Animations commerciales et artisanales de fin d'année - Subvention à l'Office de Commerce et aux associations20/12/2005M. l'Adjoint MARIOT
Vie Associative - Subventions aux associations - Troisième répartition 200520/12/2005M. l'Adjoint MEDJALDI
Association Terres et Peuples d'Afrique - Organisation d'une rencontre d'écrivains originaires d'Afrique noire francophone en janvier 2006 - Attribution d'une subvention exceptionnelle20/12/2005M. l'Adjoint MEDJALDI
Attribution d'une subvention à AZUR 2520/12/2005Mme l'Adjointe DUFAY
Subventions aux associations sportives20/12/2005M. l'Adjoint BONTEMPS
Relations Internationales - Subventions aux établissements scolaires - Remboursement d'une somme non utilisée20/12/2005Mme l'Adjointe PANIER
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions20/12/2005M. l'Adjoint LOYAT
Contrat Éducatif Local - Versement d'une subvention20/12/2005Mme FELLMANN, Première Adjointe
Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte20/12/2005Mme FELLMANN, Première Adjointe
Stockage des objets des musées - Marché négocié avec la Société PERRUCHE20/12/2005M. l'Adjoint LIME
Marchés annuels de l'année 2006 - Autorisation de signature20/12/2005M. le Maire
Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature20/12/2005M. le Maire
Citadelle de Besançon - Tarification 200620/12/2005M. le Maire
Séances publiques de vaccinations - Convention provisoire avec les services de l'État20/12/2005Mme l'Adjointe BULTOT
Motion de soutien aux associations éducatives complémentaires de l'Enseignement Public présentée par le groupe majoritaire20/12/2005M. l'Adjoint MEDJALDI
Besançon, Ville amie des enfants - Communication de M. le Maire20/12/2005M. l'Adjoint MEDJALDI

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents24/11/2005M. le Maire
Violences urbaines dans les quartiers - Communication de M. le Maire24/11/2005M. le Maire
Conseil Municipal - Démission d'un Adjoint - Election d'un nouvel Adjoint24/11/2005M. le Maire
Commissions et délégations - Modifications24/11/2005M. le Maire
SEM Citadelle - Remplacement d'un délégué titulaire au Conseil d'Administration24/11/2005M. le Maire
Exercice 2005 - Autorisation de principe accordé au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales24/11/2005M. le Maire
Communication sur la rentrée universitaire24/11/2005M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Ecole Régionale des Beaux-Arts - Communication de M. l'Adjoint ROIGNOT, sur la rentrée24/11/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Syndicat Mixte LUMIERE - Modification des clés de répartition24/11/2005M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Rapport annuel 2004 - Information du Conseil Municipal24/11/2005M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits24/11/2005M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues24/11/2005M. le Maire
Animations de Noël - Patinoire mobile Place de la Révolution - Fixation du tarif d'entrée24/11/2005M. l'Adjoint BONTEMPS
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 102 logements 17 à 21 rue du Piémont à Besançon - Groupe 117- Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PRU de 967 403 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations24/11/2005M. le Maire
Avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion du Crématorium24/11/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Ecole Régionale des Beaux-Arts - Partenariat avec l'UFR des Sciences et Techniques dans le cadre de la manifestation «Faites de la science» - Convention24/11/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Programme de numérisation de la collection de dessins - Demande de subvention à la DRAC - Encaissement et réaffectation24/11/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Construction de la Salle des Musiques Actuelles aux Prés de Vaux - Concours de maîtrise d'oeuvre - Choix du titulaire24/11/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Sauvegarde du patrimoine scientifique et technique contemporain - Demande de subvention au Conservatoire National des Arts et Métiers24/11/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Acquisition d'un ensemble de plaques photographiques de la fin du XIXème et début du XXème siècles - Demandes de subventions à la DRAC Franche-Comté et à la Région de Franche-Comté24/11/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Projet de création d'un documentaire sur le groupe bisontin de cinéma MEDVEDKINE - Attribution d'une subvention à l'Association des Etudiants de l'Ecole Supérieure Audiovisuelle de Toulouse le Mirail24/11/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association VAUBAN et à ICOMOS (Conseil International des Monuments et Sites)24/11/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Poursuite de la mise en oeuvre de la signalétique touristique (seconde tranche)24/11/2005M. l'Adjoint MARIOT
Projet d'implantation d'une coopérative d'activités et d'emplois à Besançon - Etude de faisabilité24/11/2005M. l'Adjoint FUSTER
Contrat Enfance - Application de la Prestation de Service Unique - Facturation basée sur un forfait horaire - Modification des règlements intérieurs des crèches et haltes garderies24/11/2005M. le Maire
Programme de Rénovation Urbaine - Recrutement d'un responsable Ordonnancement - Pilotage - Coordination24/11/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Travail dominical - Revalorisation de l'indemnité24/11/2005M. l'Adjoint DAHOUI
ZAC de Château Galland - Opération d'aménagement - Pré-bilan de clôture24/11/2005M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'une propriété bâtie 5 chemin des Courtils24/11/2005M. l'Adjoint LOYAT
Cession d'un délaissé de terrain, chemin de la Selle24/11/2005M. l'Adjoint LOYAT
Echange de parcelles chemin de la Selle/chemin des Montarmots24/11/2005M. l'Adjoint LOYAT
Aliénations de parcelles sises dans le périmètre du Programme de Rénovation Urbaine de Clairs-Soleils24/11/2005M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'une parcelle sise sur la commune de Nancray24/11/2005M. l'Adjoint LOYAT
Habitat adapté - Création de trois grands logements dans les quartiers de Planoise et de Palente - Versement d'une subvention à la SAFC24/11/2005Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée
Direction de l'Eau - Travaux d'eau et de gaz Grande Rue - Groupement de commande avec GDF - Convention avec EDF - GDF24/11/2005M. l'Adjoint LIME
Piste cyclable Rocade Nord-Ouest - Tronçon 2005 - Modification du plan de financement24/11/2005Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée
Prévention de la prolifération des légionelles dans les tours aéroréfrigérantes - Information du Conseil Municipal24/11/2005Mme l'Adjointe BULTOT
Subvention à l'Atelier Musical du personnel de la Poste et de France Télécom24/11/2005M. le Maire
Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques de Besançon - Attribution de bourses dans le cadre du réseau «n+i»24/11/2005M. le Maire
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements d'enseignement24/11/2005Mme l'Adjointe PANIER
Education - Seubventions aux classes transplantées ou de découverte24/11/2005Mme FELLMANN, Première Adjointe
Education - Versement de subventions24/11/2005Mme FELLMANN, Première Adjointe
Action d'insertion de jeunes en collaboration avec les Haras de Franche-Comté, le Centre Omnisports Pierre Croppet et l'ADDSEA24/11/2005M. l'Adjoint FUSTER
Étude action pour le développement des circuits courts (du producteur au consommateur) - Partenariat avec les chambres consulaires24/11/2005M. l'Adjoint FUSTER
Subvention exceptionnelle à l'ARIS pour l'aménagement de leurs nouveaux locaux, rue Prévert à Besançon24/11/2005M. l'Adjoint FUSTER
Subvention exceptionnelle à la Blanchisserie du Refuge24/11/2005M. l'Adjoint FUSTER
Subvention exceptionnelle à l'Association Julienne Javel pour ses Jardins de Cocagne24/11/2005M. l'Adjoint FUSTER
Politique de la Ville Animation - Subventions aux associations pour des actions complémentaires24/11/2005M. l'Adjoint BAUD
Marchés annuels de l'année 2006 - Autorisation de signature24/11/2005M. le Maire
Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature24/11/2005M. le Maire
Communication de Mme FELLMANN, Première Adjointe24/11/2005Mme FELLMANN, Première Adjointe
Stationnement aux abords de la gare Viotte - Question écrite de M. Jean ROSSELOT, Conseiller Municipal24/11/2005M. ROSSELOT

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents28/10/2005M. le Maire
Communications diverses de M. le Maire28/10/2005M. le Maire
Conseil Municipal - Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale28/10/2005M. le Maire
Conseil Municipal - Remplacement d'un délégué titulaire au Conseil de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon28/10/2005M. le Maire
Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales28/10/2005M. le Maire
Délégation de service public - Camping municipal de Besançon-Chalezeule - Rapport sur l'exercice 200428/10/2005M. l'Adjoint MARIOT
Délégation de service public - Casino Municipal - Rapport sur l'exercice 2004 (novembre 2003 - octobre 2004)28/10/2005M. l'Adjoint MARIOT
Délégation de service public - Centre de Kinésithérapie et Balnéothérapie de la Mouillère - SELARL Centre de la Mouillère - Rapport sur l'exercice 2004 (octobre 2003 - octobre 2004)28/10/2005Mme l'Adjointe BULTOT
Délégation de service public - Chauffage urbain de Planoise - Rapport sur l'exercice 200428/10/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Délégation de service public - Centre Equestre Municipal - Rapport sur l'exercice 200428/10/2005M. l'Adjoint BONTEMPS
Délégation de service public - Crématorium - Rapport sur l'exercice 200428/10/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Délégation de service public - Opéra-Théâtre Municipal - Rapport sur l'exercice 2004 (septembre 2003 - août 2004)28/10/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Délégation de service public - Réseau Câblé - Rapport sur l'exercice 200428/10/2005M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Exercice 2004 - SEM de la Citadelle - Rapport d'activité de la délégation de service public et rapport des administrateurs au Conseil Municipal28/10/2005Mme SCHIRRER, Conseillère Municipale Déléguée
Exercice 2004 - Société d'Économie Mixte Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal28/10/2005M. l'Adjoint MARIOT
Société d'Équipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 200428/10/2005M. le Maire
Exercice 2004 - Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal28/10/2005M. le Maire
Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 2004 - Prévisions financières de l'exercice 200528/10/2005M. le Maire
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets à Besançon en 2004 - Modificatif à la délibération du 22 septembre 200528/10/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Rapport d'activité 2004 - Communication28/10/2005M. l'Adjoint BAUD
Comité Technique Paritaire - Modification de la représentation administrative28/10/2005M. le Maire
Direction de la Maîtrise de l'Energie - Recrutement du Directeur28/10/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Conservatoire National de Région - Recrutement d'un professeur d'enseignement artistique de classe normale28/10/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Gardiennage - Cimetière Saint-Claude - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service28/10/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Groupe scolaire Bourgogne - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service28/10/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Groupe scolaire et crèche de Saint-Claude - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service28/10/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Groupe scolaire Pierre et Marie Curie - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service28/10/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Direction des Espaces Verts, Sportifs et Forestiers - Villa Colette - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service28/10/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Travaux de sécurisation des halls de 1 à 9 et de 17 à 29 rue du Piémont, rue Boissy d'Anglas et rue Danton à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt AQS de 128 301 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations28/10/2005M. le Maire
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Travaux de remplacement de menuiseries extérieures 29 à 33 chemin des Grands Bas à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PAM de 194 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations28/10/2005M. le Maire
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Aménagement de 4 logements collectifs et locaux communs 15 rue du Pater prolongée à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, de 4 emprunts de 112 413 €, 221 039 €, 54 131 € et 37 290 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations28/10/2005M. le Maire
Société Anonyme de Franche-Comté - Travaux de sécurisation - Quartiers Palente et Montrapon à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PAMBO d'un montant de 400 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations28/10/2005M. le Maire
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Travaux d'amélioration et d'aménagement dans divers immeubles - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 200 000 € contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté28/10/2005M. le Maire
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Entretien et gestion des voiries d'intérêt communautaire - Convention28/10/2005M. l'Adjoint ROY
Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Extension des compétences de la CAGB dans différents domaines28/10/2005M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits28/10/2005M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprises sur les comptes de dépenses imprévues28/10/2005M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2005 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur28/10/2005M. le Maire
Vital'Eté - Vol de matériel sportif - Encaissement d'une indemnité d'assurance et réaffectation28/10/2005M. l'Adjoint DAHOUI
École Régionale des Beaux-Arts - Habilitation de l'établissement comme Centre de Validation des Acquis de l'Expérience - Dispositions financières transitoires pour l'année 2005-200628/10/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'oeuvres graphiques de Charles NATOIRE «La Prédication de Saint-Ferréol et de Saint-Ferjeux» et de Marc DESGRANDCHAMPS «Sans titre» - Demandes de subventions et réaffectations28/10/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'une Vierge en argent (1646-1647) attribuée à l'orfèvre François PERREY, poinçon aux armes de la ville de Salins - Demande de subvention et réaffectation28/10/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition archéologique «De Vesontio à Besançon, la ville s'expose» - Modification du plan de financement - Demande et encaissement de subvention - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 28 avril 200528/10/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Festival international du film d'archéologie de Besançon - Prix de la Ville de Besançon28/10/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Relations Internationales - Coopération décentralisée avec le Département de Douroula au Burkina Faso - Nouvelles orientations28/10/2005M. l'Adjoint MAIRE
Relations Internationales - Coopération décentralisée avec Douroula (Burkina Faso) - Convention Ville de Besançon - Ville de Neuchâtel - Centre Écologique Albert Schweitzer28/10/2005M. l'Adjoint MAIRE
Opération d'aménagement «Les Vaîtes» - Définition des modalités de la concertation préalable28/10/2005M. l'Adjoint LOYAT
Projet d'habitat expérimental aux Montboucons - Modification du POS secteur Nord28/10/2005M. l'Adjoint LOYAT
Habitat adapté - Construction d'un logement d'intégration (PLA I) 20 chemin des Mottes - Versement d'une subvention à l'Office Public HLM de Besançon28/10/2005M. le Maire
Habitat adapté - Restructuration et rénovation de logements vacants 12 avenue de la 7ème Armée Américaine - Versement d'une subvention à la Société Anonyme de Franche-Comté28/10/2005M. le Maire
Droit de Préemption - Institution du droit de préemption urbain renforcé sur le secteur de Planoise28/10/2005M. l'Adjoint LOYAT
Aliénation d'un appartement à l'OPMHLM 58 b rue de Chalezeule28/10/2005M. l'Adjoint LOYAT
Aliénation d'emplacements de parking à la SCI PANKA - Modificatif à la délibération du 28 avril 200528/10/2005M. l'Adjoint LOYAT
Aliénation d'un terrain communal à l'Etat sur le Pôle Santé - Compléments à la délibération du Conseil Municipal du 20 décembre 200428/10/2005M. l'Adjoint LOYAT
Aliénation de terrain au profit de la Foncière Logement rue Mirabeau, dans le cadre du Programme de Rénovation Urbaine (PRU) des Clairs-Soleils28/10/2005M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition à M. et Mme EL HAMDAOUI pour mise à l'alignement du chemin des Saulniers28/10/2005M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'un terrain à M. SALVI Christophe, rue Jean d'Abbans à Thise28/10/2005M. l'Adjoint LOYAT
Servitude de passage de canalisation publique d'eau potable sur la propriété de Mme CORBET Denise, Chemin des Bas de Chailluz28/10/2005M. l'Adjoint LOYAT
Direction de l'Eau - Adhésion de la Ville au dispositif départemental «Solidarité Eau» - Convention avec le Département du Doubs28/10/2005M. l'Adjoint LIME
Construction d'un bassin de stockage dans le secteur Vieilley / Combe Saragosse - Modification du plan de financement28/10/2005M. l'Adjoint LIME
Assainissement - Dépollution par temps de pluie - Lancement d'études - Plan de financement28/10/2005M. l'Adjoint LIME
Kursaal - Réaménagement de locaux vestiaires et sanitaires pour le personnel - Approbation du projet d'exécution28/10/2005M. l'Adjoint LIME
Structure Petite Enfance, quartier de Saint-Claude - Transaction avec l'Entreprise CHENE et versement du solde du marché de travaux N° 2004.059.1028/10/2005M. l'Adjoint LIME
Maîtrise de l'énergie - Chaufferie de Planoise - Mise en conformité tranche 2005-200628/10/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Maîtrise de l'énergie - Chaufferie urbaine de Planoise - Remplacement du brûleur et installation d'un traitement des fumées sur le générateur G128/10/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Maîtrise de l'énergie - Chaufferie de Planoise - Remplacement des transformateurs au pyralène et des cellules moyenne tension28/10/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Maîtrise de l'énergie - Espace info énergie - Réalisation de fiches thématiques sur la maîtrise de l'énergie28/10/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Gestion du stationnement public payant et de la fourrière à véhicules - Lancement de la procédure de mise en concurrence28/10/2005M. l'Adjoint ROY
Semaine Nationale de la Sécurité Routière - Encaissement et réaffectation de subventions28/10/2005Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée
Subventions pour congrès et colloque28/10/2005Mme l'Adjointe PANIER
Animations de fin d'année - Subventions complémentaires aux associations de commerçants et artisans28/10/2005M. l'Adjoint MARIOT
Relations Internationales Semaine de la Solidarité Internationale - Subventions aux associations28/10/2005M. l'Adjoint MAIRE
Enseignement Supérieur - Attribution de subvention à l'Université Ouverte28/10/2005M. l'Adjoint MAIRE
Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte28/10/2005Mme FELLMANN, Première Adjointe
Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième répartition 200528/10/2005Mme l'Adjointe BULTOT
Sports collectifs de haut niveau - Adoption des avenants 2005/2006 aux Contrats de Développement Sportif28/10/2005M. l'Adjoint BONTEMPS
Sports collectifs de haut niveau - Versement du deuxième acompte sur la subvention de la saison sportive 2005/200628/10/2005M. l'Adjoint BONTEMPS
Subventions à des associations sportives28/10/2005M. l'Adjoint BONTEMPS
Campagne «ALIMENTERRE» et journée mondiale de l'alimentation - Aide matérielle et financière de la Ville28/10/2005M. CYPRIANI, Conseiller Municipal Délégué
Regards Croisés «Portraits du bénévolat bisontin» - Subvention exceptionnelle à l'Association «l'Atelier de photographie»28/10/2005M. l'Adjoint MEDJALDI
Subvention exceptionnelle pour la mise en place d'un laboratoire de recherche biomédicale à Minsk (Biélorussie)28/10/2005M. le Maire
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sauf'Art Le Pavé dans la Mare28/10/2005M. le Maire
Solidarité avec le Guatemala - Subvention exceptionnelle au Secours populaire28/10/2005M. le Maire
Solidarité avec le Pakistan - Subvention exceptionnelle à l'UNICEF28/10/2005M. le Maire
Marchés annuels de l'année 2006 - Autorisation de signature28/10/2005M. le Maire
Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature28/10/2005M. le Maire
Question écrite de M. ROSSELOT, Conseiller Municipal, sur le site de la Rhodia28/10/2005M. le Maire
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Rapport d'activité 2004 - Communication (SUITE)28/10/2005M. l'Adjoint BAUD

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents27/09/2005M. le Maire
Communication de M. le Maire - Chute mortelle à la Citadelle27/09/2005M. le Maire
Conseil Municipal - Hommage à M. Claude SALOMON, ancien Conseiller Municipal27/09/2005M. le Maire
Bilan de la saison estivale27/09/2005M. le Maire
Communications de Mmes FELLMANN et CRABBÉ-DIAWARA sur la rentrée scolaire et dans les infrastructures d'accueil Petite Enfance27/09/2005M. le Maire
Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales27/09/2005M. le Maire
Centre de Linguistique Appliquée (CLA) - Modification de la représentation de la Ville au Conseil d'Administration27/09/2005M. le Maire
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Modification de la représentation de la Ville au Conseil d'Administration 27/09/2005M. le Maire
Suivi social des agents du Centre Communal d'Action Sociale par le service social de la Ville de Besançon - Convention27/09/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Modification des statuts - Contributions des communes membres - Abandon de la compétence Urbanisme27/09/2005M. le Maire
Syndicat Mixte Saône et Doubs - Modification des statuts07/11/2005M. le Maire
Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transfert de la compétence «Collecte des déchets ménagers»27/09/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Relations Internationales - Coopération Décentralisée - Partenariat avec Douroula (Burkina Faso) -Clôture de la convention avec l'AVP27/09/2005M. l'Adjoint MAIRE
Secteur Relations Internationales - 30ème anniversaire de jumelage avec Neuchâtel27/09/2005Mme l'Adjointe PANIER
Europe Direct Franche-Comté - Modification de la convention avec la Ville - Remboursement des frais de déplacements27/09/2005M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué
Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits27/09/2005M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues27/09/2005M. le Maire
Exercice 2005 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux27/09/2005M. le Maire
Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Trésorerie Principale de Besançon Municipale - Reconduction de la charte du 8 septembre 199927/09/2005M. le Maire
Restauration Scolaire - Tarification des repas pour l'année scolaire 2005/200627/09/2005Mme FELLMANN, Première Adjointe
Orage du 8 octobre 2004 - Divers bâtiments endommagés - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistre27/09/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Contrat Temps Libres 2005 - Régularisation27/09/2005M. l'Adjoint BAUD
Direction de la Politique de la Ville et de l'Animation - Don d'oeuvres d'art par des artistes bisontins, dans le cadre d'un travail sur le quartier de la Grette - Signature de conventions27/09/2005M. l'Adjoint BAUD
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Signature d'une convention avec le Musée Jenisch de Vevey (Suisse) pour la présentation à Vevey de l'exposition «Chefs-d'oeuvre du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon : Les dessins»27/09/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'un tableau intitulé «Calvaire I» de Charles Lapicque27/09/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Programme de restauration 2005 - Demande de subventions à la DRAC Franche-Comté27/09/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Acquisition d'un tableau de Victor Jeanneney : «Belot, essayeur du commerce préparation des centres d'orfèvres, fonderie d'or et d'argent» 1860 - Demande de subventions à la DRAC Franche-Comté et à la Région de Franche-Comté27/09/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Conseil Scientifique - Prise en charge des frais de déplacement, d'hébergement et de restauration des membres actifs et invités extérieurs27/09/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques municipales - Convention 2005-2006 avec la Région de Franche-Comté, relative au chèque avantage bibliothèque27/09/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Programme de Rénovation Urbaine «Clairs-Soleils» - Demande de DUP et de mise en compatibilité du POS - Déclaration d'Utilité Publique27/09/2005M. l'Adjoint LOYAT
Programme de Rénovation Urbaine (PRU) - Renouvellement de la convention avec la Caisse des Déopôts et Consignations pour le cofinancement de la mission Programme de Rénovation Urbaine27/09/2005M. l'Adjoint LOYAT
Programme de Rénovation Urbaine Clairs-Soleils (PRU) - Cofinancement par la Caisse des Dépôts et Consignations de la Convention Publique d'Aménagement confiée à la SEDD27/09/2005M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition à Mme DONIER Chantal - Alignement rue Arago27/09/2005M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition aux Consorts VIAL-PETITBROUHAUD, rue des Justices - Création d'un espace public quartier de Saint-Claude27/09/2005M. l'Adjoint LOYAT
Echange de terrains entre la Ville de Besançon et l'EURL SOUILAH IMMOBILIER, chemin des Essarts l'Amour27/09/2005M. l'Adjoint LOYAT
Aliénation au profit de M. CALINON Charles, chemin des Essarts l'Amour27/09/2005M. l'Adjoint LOYAT
Maîtrise de l'énergie - Développement des énergies renouvelables et actions pour la maîtrise de l'énergie - Programme complémentaire d'actions pour 2005 - Demandes de subventions à l'ADEME27/09/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets à Besançon en 200427/09/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Délégation de maîtrise d'ouvrage dans le cadre d'enfouissement de l'énergie électrique et réseaux secs - Conventions avec le SYDED27/09/2005M. l'Adjoint ROY
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Régularisation des activités exercées par la SICA-GAB à Besançon - Avis du Conseil Municipal27/09/2005Mme l'Adjoint BULTOT
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Prévention de la prolifération des légionelles dans les tours aéroréfrigérantes - Information du Conseil Municipal27/09/2005Mme l'Adjointe BULTOT
Forêts communales - Forêt de Chailluz - Equipement d'accueil du public - Travaux d'aménagement des enclos de vision de la faune sauvage27/09/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Enseignement Supérieur - Contrat de Plan Etat Région 2000-2006 - Installation des laboratoires et salles d'anatomie de l'UFR des Sciences Médicales et Pharmaceutiques sur le Pôle Santé - Convention avec la Région de Franche-Comté27/09/2005M. l'Adjoint MAIRE
Education - Convention avec l'Association des Pupilles de l'Enseignement Public du Doubs - Prolongation27/09/2005Mme FELLMANN, Première Adjointe
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention entre la Ville et l'Université de Franche-Comté27/09/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Contrat ECO-EMBALLAGES - Délibération modificative (délibération du 7 juillet 2005)27/09/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Construction d'une cuisine centrale - Changement de procédure - Recours à la procédure de concours de maîtrise d'oeuvre et composition du jury de concours de maîtrise d'oeuvre27/09/2005Mme FELLMANN, Première Adjointe
Construction d'une Maison de Quartier et de 4 vestiaires foot à Velotte - Transcation avec l'entreprise C2C et versement du solde du marché de travaux n° 2003.109.0807/11/2005M. l'Adjoint LIME
Immeuble communal du 240 rue de Dole - Résilisation du bail emphytéotique passé avec l'INSERM27/09/2005M. l'Adjoint LIME
Occupation du domaine public à l'occasion des manifestations commerciales - Redevances d'occupation27/09/2005M. l'Adjoint MARIOT
Casino Municipal de Besançon-La Mouillère - Demande de renouvellement de l'exploitation des jeux à partir du 1er janvier 2006 par laSociété Touristique et Thermale de la Mouillère (STTM) - Avis du Conseil Municipal27/09/2005M. l'Adjoint MARIOT
Directions de l'Assainissement et de l'Eau - Cinquième contrat d'agglomération avec l'Agence Rhône Méditerranée et Corse pour la période 2005-200627/09/2005M. l'Adjoint LIME
Société Anonyme de Franche-Comté - Programme de travaux de résidentialisation de l'îlot Dahlias / Bleuets / Pâquerettes à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PCAME de 264 222 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations27/09/2005M. le Maire
Solidarité avec les Nigériens - Subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français27/09/2005Mme CHAVIN-SIMONOT, Conseillère Municipale Déléguée
Subvention exceptionnelle à l'Association des Familles de Besançon (AFB)27/09/2005Mme l'Adjointe DUFAY
Subvention aux associations à caractère social - Deuxième répartition au titre de l'année 2005 - Subvention à l'Association ALEDD (Contrat de Ville)27/09/2005Mme l'Adjointe DUFAY
Coopération Décentralisée - Partenariat avec la Roumanie - Subvention à RECIDEV (Réseau Citoyenneté Développement)27/09/2005M. l'Adjoint MAIRE
Enseignement Supérieur - Attribution de subventions27/09/2005M. l'Adjoint MAIRE
Politique de la Ville et de l'Animation - 7ème Journée des Quartiers - Subventions aux associations27/09/2005M. l'Adjoint BAUD
Equipement scénique des salles de spectacle : Opéra Théâtre - Nouveau Théâtre (CDN) et Théâtre de l'Espace - Subventions et conventions 200527/09/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée de la Résistance et de la Déportation - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Région Franche-Comté pour les commémorations du 60ème anniversaire de la libération des camps27/09/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Vie Associative - Deuxième répartition de subventions 200527/09/2005M. l'Adjoint MEDJALDI
Vie Associative - Attribution de subventions exceptionnelles27/09/2005Mme l'Adjointe DUFAY
Subvention à l'Association «Jeune Chambre Economique de Besançon»27/09/2005M. l'Adjoint MARIOT
Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature27/09/2005M. le Maire

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents11/07/2005M. le Maire
Attentats de Londres - Communication de M. le Maire11/07/2005M. le Maire
Communications de M. le Maire11/07/2005M. le Maire
Conseil Municipal - Vote sur l'urgence d'une question à inscrire à l'ordre du jour11/07/2005M. le Maire
Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Modificatif11/07/2005M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits11/07/2005M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues11/07/2005M. le Maire
Régies Municipales - Avis du Conseil Municipal11/07/2005M. le Maire
Contrat Enfance - Bilan financier de l'exercice 2004 - Réajustement des subventions attribuées par la Ville et des Prestations de Service Enfance CAF encaissées par la Ville et reversées aux services et associations du contrat enfance11/07/2005Mme FELMANN, Première Adjointe
Camping Municipal - Grille tarifaire de location de mobile home - Saison 200511/07/2005M. l'Adjoint MARIOT
Ressources budgétaires - Saison 2005/2006 - Fixation des tarifs pour les installations sportives municipales et l'animation sportive11/07/2005M. l'Adjoint BONTEMPS
Impôt sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 200611/07/2005M. l'Adjoint BONTEMPS
Citadelle - Bilan 2004 - Affectation du produit de la redevance versée par la SEM de la Citadelle11/07/2005M. le Maire
Opéra-Théâtre - Délégation de gestion - Ajustement du dispositif11/07/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'une peinture de J.F. LANCRENON11/07/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Boutique du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Partenariat avec la Librairie «Les Sandales d'Empédocle» - Signature d'une convention11/07/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Projet scientifique et culturel11/07/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Demande de subvention à l'État (Ministère délégué à l'Enseignement Supérieur et à la Recherche)11/07/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Convention de partenariat avec l'Association de l'Institut des Sciences de l'Homme de Lyon11/07/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Convention de partenariat avec l'Université de Franche-Comté11/07/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Réserves externes Musées-Archives-Archéologie - Etude de programmation - Demande de subvention à la DRAC11/07/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Signature d'une convention Ville d'Art et d'Histoire avec la DRAC11/07/2005M. le Maire
Ville d'Art et d'Histoire - Secteur Educatif - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la DRAC11/07/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Subvention à l'Association pour la restauration de l'orgue de l'Eglise de la Madeleine - Signature d'une convention avec l'Association11/07/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Biennale des Arts Plastiques de Franche-Comté - Attribution d'une subvention à l'Association DEV'ART11/07/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
École Régionale des Beaux-Arts - Nouvelles modalités de versement des subventions de l'État (Direction Régionale des Affaires Culturelles) - Reversement à l'Association Sportive et Culturelle des Beaux-Arts de la part lui revenant 11/07/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Mon Association Pr@tic 200511/07/2005M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Ecole Régionale des Beaux-Arts - Concession d'un logement pour nécessité absolue de service11/07/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Hygiène-Santé - Emploi de chargé de mission Hygiène alimentaire - Renouvellement11/07/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Conservatoire National de Région/École Régionale des Beaux-Arts - Recrutement de 5 professeurs d'enseignement artistique de classe normale11/07/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mutualisation de moyens - Mise en place d'un service Informatique partagé11/07/2005M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Contrat de Ville - Encaissement et réaffectation de recettes de la Caisse d'Allocations Familiales11/07/2005M. l'Adjoint BAUD
Assainissement de la Vallée du Doubs - Transformation du Syndicat Mixte d'Etudes d'Assainissement de la Vallée du Doubs en syndicat de réalisation - Retrait de la Ville de Besançon11/07/2005M. l'Adjoint LIME
Assainissement - Construction d'un bassin de stockage dans le secteur Vieilley / Combe Saragosse - Demande de subventions - Déclaration loi sur l'eau11/07/2005M. l'Adjoint LIME
Réalisation de forages de recherche d'eau potable - Groupement de commandes avec le Syndicat des Eaux de Roche-Novillars11/07/2005M. l'Adjoint LIME
Ligne à Grande Vitesse RHIN RHONE - Branche Est - Enquête publique préalable à l'autorisation au titre du code de l'environnement «eau et milieu aquatique» - Avis du Conseil Municipal11/07/2005M. l'Adjoint LOYAT
Réaménagement de la Place Pasteur - Lancement d'un concours d'architecture11/07/2005M. l'Adjoint LOYAT
ZAC «Hauts Du Chazal» - Etude stationnement et déplacement en partenariat avec l'Université et le Centre Hospitalier Régional - Lancement de la consultation11/07/2005M. l'Adjoint LOYAT
Les Vaîtes - Engagement des études pré-opérationnelles11/07/2005M. l'Adjoint LOYAT
Ilot Chaprais/Mouillère - Etude sectorielle11/07/2005M. l'Adjoint LOYAT
Evolution du Programme de Rénovation Urbaine de Planoise11/07/2005M. l'Adjoint LOYAT
Aménagement du chemin des Grands Bouez - Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire11/07/2005M. l'Adjoint LOYAT
ZAC de Planoise - Rétrocession à la Ville par la SEDD de voirie et délaissés11/07/2005M. l'Adjoint LOYAT
Aménagement du Chemin de la Chapelle des Buis et de la RD 144 dans la traversée du lieu-dit aggloméré de la Chapelle des Buis - Convention avec les communes de Morre et Fontain11/07/2005M. l'Adjoint ROY
Chaufferie de Planoise - Remplacement du générateur de 10.5 MW11/07/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Avenant au contrat «Programme de durée» passé avec ECO-EMBALLAGES pour application du barème D - Autorisation de signature11/07/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Autorisation accordée au SYBERT d'exploiter une plateforme de stockage temporaire des mâchefers de l'UIOM de Besançon - Information du Conseil Municipal11/07/2005Mme BULTOT, Adjointe
Subventions à des Associations Sportives11/07/2005M. l'Adjoint BONTEMPS
Contrats d'Objectifs «Sports individuels»11/07/2005M. l'Adjoint BONTEMPS
Subventions pour congrès et colloques11/07/2005Mme PANIER, Adjointe
Subventions aux Écoles et Sociétés de Musique - Répartition au titre de l'année 200511/07/2005M. le Maire
Rentrée 2005-2006 - Nocturnes étudiantes - Subvention à l'Association «Ça joue»11/07/2005M. l'Adjoint MAIRE
Direction de la Politique de la Ville et de l'Animation - Subventions à l'Association Sportive d'Education Populaire, à l'Association PARI et au FJT Les Oiseaux11/07/2005M. l'Adjoint BAUD
Contrat Temps Libres - Subventions complémentaires 11/07/2005M. l'Adjoint BAUD
Contrat Éducatif Local - Signature de la convention avec l'État pour l'année 2005 - Encaissement et réaffectation de la subvention de l'État - Versement de subventions11/07/2005Mme FELLMANN, Première Adjointe
Subventions aux classes transplantées ou de découverte et autres subventions11/07/2005Mme FELLMANN, Première Adjointe
Subventions aux organisations syndicales11/07/2005M. l'Adjoint FUSTER
Subvention à l'Association «Etoiles et Toques du Doubs»11/07/2005M. l'Adjoint MARIOT
Association des Paralysés de France (APF) - Subvention exceptionnelle11/07/2005Mme DUFAY, Adjointe
Dénomination de voie11/07/2005M. le Maire
Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature11/07/2005M. le Maire
Sports collectifs de haut niveau - Adoption du principe des «Contrats de Développement Sportif» - Attribution de subventions11/07/2005M. l'Adjoint BONTEMPS
Motion présentée par le groupe majoritaire «Pour une commune sans OGM»11/07/2005M. l'Adjoint MEDJALDI
Communication de M. le Maire11/07/2005M. le Maire

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents28/06/2005M. le Maire
Communication de M. le Maire28/06/2005M. le Maire
Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales28/06/2005M. le Maire
Exercice 2004 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale28/06/2005M. le Maire
Compte Administratif de l'exercice 200428/06/2005M. le Maire
Evénement culturel, festif et participatif à partir de 2006 - Choix du candidat28/06/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Construction de la Salle des Musiques Actuelles aux Prés de Vaux - Adoption du programme - Lancement de l'opération et composition du jury de concours de maîtrise d'oeuvre28/06/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Location de l'atrium du musée en soirée pour des manifestations de prestige - Réaffectation de la recette sur le budget communication du Musée28/06/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Signature d'une convention de partenariat pour dépôt vente avec la Librairie CAMPONOVO28/06/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Convention de partenariat avec la société de production «Beau comme une Image» en vue de l'achat des droits d'exploitation non commerciaux d'un film consacré à la Société LIP28/06/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée Comtois - Restauration d'un ensemble de vêtements de marionnettes - Demande de subvention à l'Etat (DRAC)28/06/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musées de la Citadelle - Journées gratuites donnant lieu à compensation financière à la SEM de la Citadelle28/06/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Rencontres Jeune Création 2005 - Attribution de subvention complémentaire28/06/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Attribution d'une subvention à l'Association BRRFTTTT28/06/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Exercice 2005 - Transferts de crédits28/06/2005M. le Maire
Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives28/06/2005M. le Maire
Exercice 2005 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2004 en application de la nomenclature M1428/06/2005M. le Maire
Exercice 2005 - Budget annexe Eaux - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2004 en application de la nomenclature M 4928/06/2005M. le Maire
Exercice 2005 - Budget Annexe Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2004 en application de la nomenclature M 4928/06/2005M. le Maire
Exercice 2005 - Budget annexe du Service Déchets - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2004 en application de la nomenclature M428/06/2005M. le Maire
Exercice 2005 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2004 en application de la nomenclature M1428/06/2005M. le Maire
Exercice 2005 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2004 en application de la nomenclature M1428/06/2005M. le Maire
Exercice 2005 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur28/06/2005M. le Maire
Ressources budgétaires - Saison / Année scolaire 2005-2006 - Fixation des tarifs28/06/2005M. le Maire
Ressources budgétaires pour 2004 - Annulation de droits de place pour les commerçants du Marché Beaux-Arts28/06/2005M. l'Adjoint MARIOT
Stationnement payant - Application de nouveaux tarifs28/06/2005M. l'Adjoint ROY
Exercice 2004 Rapport d'activités des services exploités en régie - Direction de l'Eau28/06/2005M. l'Adjoint LIME
Exercice 2004 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service public de l'Assainissement28/06/2005M. l'Adjoint LIME
Formation des élus - Bilans et perspectives28/06/2005M. le Maire
Personnel Communal - Mise en oeuvre du Compte Epargne Temps (CET)28/06/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Emploi du Directeur de la Communication - Renouvellement28/06/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Emploi d'animateur socio-culturel chargé de missions - Renouvellement28/06/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Subvention à l'Association Manches à Balais Korporation pour l'année 200528/06/2005M. le Maire
Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte - Excédent 2004 - Réaffectation - Versement de subventions28/06/2005M. l'Adjoint BAUD
Subventions aux classes transplantées ou de découverte28/06/2005Mme FELLMANN, Première Adjointe
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions28/06/2005M. l'Adjoint LOYAT
Direction de la Politique de la Ville et de l'Animation - Rémunération des animateurs occasionnels pendant la période d'été juillet/août 200528/06/2005M. l'Adjoint BAUD
Création du Fonds de Participation des Habitants de Besançon - Principes et règlement - Signature d'une convention de gestion avec la MJC Besançon/Clairs-Soleils28/06/2005M. l'Adjoint BAUD
Groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon pour l'achat d'équipements et de prestations dans le domaine de l'informatique et des Technologies de l'Information28/06/2005M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Modification du POS Secteur Nord - Approbation de la procédure après enquête publique28/06/2005M. l'Adjoint LOYAT
Programme de Rénovation Urbaine quartier Clairs-Soleils - Agence Nationale de la Rénovation Urbaine (ANRU) - Financement28/06/2005M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'une partie de la parcelle située au lieu-dit «Sous les Tilleroyes» appartenant à M. LAMBINET Marcel28/06/2005M. l'Adjoint LOYAT
PRU des Clairs-Soleils - Aménagement de la place et du parc - Avenant n° 1 à la convention publique d'aménagement28/06/2005M. l'Adjoint LOYAT
Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils - Aménagement de la place et du parc - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant de transfert28/06/2005M. l'Adjoint LOYAT
Entretien et gestion des voiries d'intérêt communautaire - Convention28/06/2005M. le Maire
Aménagements en faveur des modes doux - Programme 200528/06/2005Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée
Délégation de service public du chauffage urbain - Cahier des charges28/06/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Terrain de sports des Tilleroyes - Convention de mise à disposition avec la Région - Protocole d'accord transactionnel avec deux syndicats de co-propriétaires : Co-propriété Les Erables - Les Acacias - Copropriété Le Clos des Lauriers28/06/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Restructuration des bains douches de la Madeleine - Validation du programme - Lancement de l'opération28/06/2005M. l'Adjoint MEDJALDI
Crèche Bersot - Restructuration et amélioration de l'accueil des enfants - Approbation du programme - Demande de subventions28/06/2005Mme FELLMANN, Première Adjointe
ORU de Planoise - Pôle culturel d'animation - Maison de quartier et Médiathèque - Lancement d'un nouvel appel d'offres d'entreprises - Demande de subventions28/06/2005M. l'Adjoint LIME
Reconstruction du Stade Léo Lagrange - Modalités d'organisation du concours de maîtrise d'oeuvre28/06/2005M. l'Adjoint BONTEMPS
Convention d'exploitation d'un matériel - Scène «STACCO»28/06/2005M. l'Adjoint LIME
Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature28/06/2005M. le Maire
Soutien au Collectif de la Campagne - «Action Mondiale contre la Pauvreté - 2005 : Plus d'excuses !» - Motion du groupe majoritaire 28/06/2005M. l'Adjoint MAIRE

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents01/06/2005M. le Maire
Accueil d'une délégation de Neuchâtel01/06/2005M. le Maire
Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales01/06/2005M. le Maire
Cercle Inter-Administratif de Besançon - Participation de la Ville - Désignation de ses représentants01/06/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits01/06/2005M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues01/06/2005M. le Maire
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Travaux d'amélioration dans 80 logements rue du Stand à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 120 000 € contracté auprès de DEXIA Crédit Local01/06/2005M. le Maire
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Opération Acquisition-Amélioration de 29 logements situés rue du Sanatorium à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt PLUS de 999 564 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations01/06/2005M. le Maire
Subventions aux associations à caractère social - Première répartition au titre de l'année 200501/06/2005Mme l'Adjointe DUFAY
Vie Associative - Attribution de subventions aux associations - Première répartition 200501/06/2005M. l'Adjoint MEDJALDI
Contrat de Ville 2005 - Volet emploi insertion - Versement du solde des subventions aux structures d'insertion par l'activité économique01/06/2005M. l'Adjoint FUSTER
Subventions aux associations à caractère médico-social - Première répartition 200501/06/2005M. l'Adjointe BULTOT
Subventions pour l'organisation et la promotion de manifestations commerciales01/06/2005M. l'Adjoint MARIOT
Subventions à des associations sportives01/06/2005M. l'Adoint BONTEMPS
Relations Internationales - Coopération décentralisée - Subvention à l'Association de gymnastique La Saint-Claude01/06/2005M. l'Adjoint MAIRE
Relations Internationales - Coopération Décentralisée - Partenariat avec la Palestine - Subvention à l'Association The Serious Road Trip01/06/2005M. l'Adjoint MAIRE
Relations Internationales - 50ème anniversaire de jumelage avec Huddersfield-Kirklees - Attribution de subventions exceptionnelles01/06/2005Mme l'Adjointe PANIER
Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements d'enseignement et associations01/06/2005Mme l'Adjointe PANIER
Relations Internationales - Attribution de Bourses aux Projets Internationaux01/06/2005M. le Maire
Versement d'une subvention au Syndicat du Marais de Saône01/06/2005M. l'Adjoint LIME
Attribution de subventions à des associations de protection de la nature et de l'environnement pour l'année 200501/06/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découverte et autres subventions01/06/2005Mme FELLMANN, Première Adjointe
Maison de Quartier de Velotte - Mise à disposition de locaux à l'Association Maison de Velotte - Convention01/06/2005M. l'Adjoint MEDJALDI
Conseils de Quartier - Prorogation de la dotation aux Co-Présidents Habitants01/06/2005Mme l'Adjointe PRESSE
Cartable Numérique Besancon.clic - Don manuel des ordinateurs01/07/2005M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Musée de la Résistance et de la Déportation - Enrichissement du fonds documentaire - Encaissement d'une subvention du Centre National du Livre01/06/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Muséum d'Histoire Naturelle - Nouvelles animations au jardin zoologique et au parcours de l'évolution - Demande de subvention au Ministère Délégué à la Recherche et à la Technologie01/06/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration des collections - Programme 2005 - Demande de subvention - Comité de suivi de la restauration du tableau de Bronzino01/06/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques et Archives Municipales - Acceptation du don d'un livre d'artiste de l'Association des Amis des Musées et des Bibliothèques de Besançon01/06/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques et Archives Municipales - Edition de catalogue de l'exposition «Générosités : donations Jacqueline BESSON et Maria-Catherine BOUTTERIN» - Participation financière des Amis des Musées et des Bibliothèques - Encaissement et réaffectation01/06/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques et Archives Municipales - Modalités d'hébergement par la Bibliothèque Nationale de France des documents numérisés par la Bibliothèque Municipale à partir de ses collections - Convention avec la BNF01/06/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Orgue de l'Église Saint-Maurice - Programme de restauration - Demandes de subventions01/06/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Création d'une réserve interne au Musée du Temps - Approbation du programme et du financement de l'opération01/06/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Contrat de développement de l'action culturelle 2005-2007 entre l'État, la Ville de Besançon et la Maison des Jeunes et de la Culture Palente/Orchamps01/06/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Contrat Enfance - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales pour versement de la Prestation de Service Unique01/06/2005Mme FELLMANN, Première Adjointe
Petite Enfance - Convention de partenariat avec la commune de Chaucenne01/06/2005Mme FELLMANN, Première Adjointe
Centre Pierre Bayle - Aménagement du deuxième étage - Approbation du projet01/06/2005M. l'Adjoint LIME
Reconstruction du stade Léo Lagrange - Adoption du pré-programme - Lancement de la procédure de concours de maîtrise d'oeuvre - Lancement des travaux préliminaires - Demande de subventions01/06/2005M. l'Adjoint BONTEMPS
Construction d'une cuisine centrale - Approbation du programme de service - Lancement de la procédure de dialogue compétitif01/06/2005Mme FELLMANN, Première Adjointe
Maîtrise de l'Energie - Installation de capteurs solaires dans les serres municipales et à la piscine Mallarmé - Études de faisabilité01/06/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier au 31 décembre 200401/06/2005M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition pour alignement du chemin de l'Oeillet à M. et Mme JURAIN Emmanuel01/06/2005M. l'Adjoint LOYAT
Aliénation d'un délaissé de voirie chemin des Montarmots à M. et Mme HOCINE Mostefa01/06/2005M. l'Adjoint LOYAT
Servitudes de passage de canalisation publique d'eau potable sur les propriétés de Mlle ROGNON Marie-Thérèse et de l'indivision BOUDOT-VUILLEMIN Chemin des Quatrouillots et chemin des Bas de Chailluz01/06/2005M. l'Adjoint LOYAT
Permis de Construire - Remises de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme à BFCA PROMOTION01/06/2005M. l'Adjoint LOYAT
Signalétique de l'espace industriel Trépillot/Tilleroyes - Convention avec l'ADEZI et la Société GIROD Signalétique01/06/2005M. l'Adjoint ROY
Dispositif chèque déplacement - Application au réseau de transports en commun GINKO - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon01/06/2005M. l'Adjoint ROY
Sécurité routière - Constitution d'un réseau de correspondants bénévoles - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Délégation Interministérielle de la Sécurité Routière01/06/2005Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée
Syndicat Mixte de la Maison de Franche-Comté - Modification des statuts01/06/2005M. l'Adjoint MARIOT
Dénominations de voies01/06/2005M. le Maire
Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature01/06/2005M. le Maire
Accès à la Citadelle et plus généralement aménagement de l'entrée Sud de la ville - Question de M. ROSSELOT au nom du groupe UMP01/06/2005M. ROSSELOT, Conseiller Municipal
De la Révolution aux Beaux-Arts, quel nom pour notre coeur de ville ? Question de Mme COMTE-DELEUZE au nom du groupe UDF01/06/2005Mme COMTE-DELEUZE, Conseillère Municipale

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents02/05/2005M. le Maire
Conseil Municipal - Condoléances à Mme ROPERS02/05/2005M. le Maire
Relations Internationales - Communication de M. le Maire02/05/2005M. le Maire
Citoyenneté d'Honneur de la Ville de Besançon accordée à nos villes jumelées02/05/2005M. le Maire
Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales02/05/2005M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives02/05/2005M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2005 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeur02/05/2005M. le Maire
Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation 200502/05/2005M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué
Semaine Petite Enfance - Attribution de subventions02/05/2005Mme FELLMANN, Première Adjointe
Secteur Politique de la Ville et Animation - Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville -seconde répartition- et hors Contrat de Ville02/05/2005M. l'Adjoint BAUD
Subventions à des associations sportives02/05/2005M. l'Adjoint BONTEMPS
Secteur de la Communication - Attribution de subventions02/05/2005M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Musée du Temps - Mise en place d'animations et ateliers - Demande de subvention au Ministère de la Culture et de la Communication02/05/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Publications tous publics - Demande de subvention au Ministère de la Culture et de la Communication02/05/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Appel à projet EQUAL / Campagne 2004-2008 - Financement : Action 1 : participation du FSE - Dépôt de candidature - Action 2 : réalisation pour 2005/2006/200702/05/2005M. l'Adjoint BAUD
Opération ALTER EGAUX - Organisation de la 2ème édition - Conventions avec les différents partenaires02/05/2005M. l'Adjoint BAUD
Projet de mise à disposition des associations d'une salle de réunions, 5 rue Berlioz02/05/2005M. l'Adjoint MEDJALDI
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Programme 2005 - Service des Publics - Demandes de subventions02/05/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition archéologique 2006 «De Vesontio à Besançon, la ville s'expose» - Signature d'une convention entre la Ville et l'INRAP - Demande, encaissement et réaffectation de subventions sur l'exercice 200502/05/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Rencontres Jeune Création 2005 - Attribution de subventions - Modification de la délibération du 31 mars 200502/05/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Info-Point Europe Franche-Comté - Changement de dénomination : Europe Direct Franche-Comté - Convention avec la Commission Européenne02/05/2005M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué
Personnel Communal - Mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville auprès du Syndicat Mixte des Maisons Comtoises de Nancray02/05/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Recrutement d'un ingénieur Système Réseaux02/05/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Emploi d'animateur du commerce - Avenant au contrat02/05/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Aliénation au profit de la Caisse de Crédit Mutuel de locaux situés 6 rue Jean Wyrsch02/05/2005M. l'Adjoint LOYAT
Aliénation d'emplacements de parkings au profit de la SCI PANKA02/05/2005M. l'Adjoint LOYAT
Complexe Marché Beaux-Arts - Situation des combles - Modification de la division en volumes02/05/2005M. l'Adjoint FUSTER
PAE de Châteaufarine - Elargissement de voirie rue René Char - Acquisitions à M. BAUDOIN Bernard, à la SCI les Trois Chênes, à la SCI les Berbéris et à la SCI les Noisetiers02/05/2005M. l'Adjoint LOYAT
Quartier de Saint-Claude - Acquisitions à la SA BOURGOIN pour la création d'un espace public02/05/2005M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'une parcelle au lieudit «Aux Equeugniers» à M. MOREL Jean-Jacques02/05/2005M. l'Adjoint LOYAT
Permis de Construire - Remises de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme02/05/2005M. l'Adjoint LOYAT
Convention Publique d'Aménagement de la ZAC Pasteur - Acquisition de l'ancien cinéma Lumière -rue des Granges- par la SEDD02/05/2005M. l'Adjoint FUSTER
Château de Montfort - Bail emphytéotique au profit de l'Association d'Hygiène Sociale du Doubs02/05/2005M. l'Adoint LIME
Concession d'occupation du bar-restaurant de la piscine patinoire La Fayette - Changement de raison sociale de la société exploitante02/05/2005M. l'Adjoint BONTEMPS
Direction de l'Eau - Programme de travaux de rénovation de l'usine de Chenecey-Buillon - Approbation du programme - Lancement des études02/05/2005M. l'Adjoint LIME
Piscine La Fayette - Encaissement d'une indemnité assurance dommage ouvrage29/06/2005M. le Maire
Commande publique et insertion par l'activité économique - Nouvelles dispositions02/05/2005Mme BALLOT, Conseillère Municipale Déléguée
Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature02/05/2005M. le Maire
Opération culturelles menée à Charlottesville-USA, et plus généralement renouvellement, élargissement et adaptation de l'action internationale de la Ville - Question orale de M. Jean ROSSELOT02/05/2005M. ROSSELOT, Conseiller Municipal

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents06/04/2005M. le Maire
Communications diverses06/04/2005M. le Maire
Analyse des besoins sociaux06/04/2005Mme DUFAY, Adjointe
Fiscalité communale 2005 - Fixation du taux des taxes directes locales06/04/2005M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits06/04/2005M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues06/04/2005M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2005 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non valeurs06/04/2005M. le Maire
Référendum sur le traité constitutionnel européen du 29 mai 2005 - Mise à disposition gratuite des salles municipales06/04/2005M. l'Adjoint MEDJALDI
Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 10 logements collectifs PLS 5 rue Mallarmé à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLS de 770 000 € contracté auprès de Dexia Crédit Local06/04/2005M. le Maire
Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 28 logements collectifs PLUS/PLAI Rue Roger Martin du Gard et Rue de l'Epitaphe à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts PLUS de 1 182 612 € et de 234 136 €, et d'un prêt PLAI de 67 935 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations06/04/2005M. le Maire
Semaine Petite Enfance - Encaissement et réaffectation de la subvention de la Caisse d'Allocations Familiales06/04/2005Mme FELLMANN, Première Adjointe
Subventions aux organisations syndicales - Première répartition au titre de l'année 200506/04/2005M. le Maire
Contrat de Ville 2005 - Volet emploi Insertion - Subventions aux associations et aux structures d'insertion par l'activité économique06/04/2005M. l'Adjoint FUSTER
Subvention à l'Association Franc-Comtoise de Financement Solidaire (Caisse Solidaire) au titre de 200506/04/2005M. l'Adjoint FUSTER
Animations commerciales et artisanales 2005 - Subventions à diverses associations06/04/2005M. l'Adjoint MARIOT
Maison de l'Architecture - Soutien aux actions de promotion de la qualité architecturale et environnementale06/04/2005M. l'Adjoint LOYAT
Contrat de Ville 2005 - Fonds d'Intervention Culturelle - Adoption de projets - Attribution de subventions06/04/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Direction Développement Culturel - Subventions aux associations culturelles pour l'année 200506/04/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Coopération décentralisée - Bistrita (Roumanie) - Subvention à l'Association BAMS (Besançon Association de Management du Sport)06/04/2005M. l'Adjoint MAIRE
Education - Subventions aux classes transplantées ou de découvertes06/04/2005Mme FELLMANN, Première Adjointe
Subventions à des associations sportives06/04/2005M. l'Adjoint BONTEMPS
Info-Point Europe Franche-Comté - Animations lors de la Foire Comtoise du 30 avril au 8 mai 200506/04/2005M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué
Info-Point Europe Franche-Comté - Encaissement et réaffectation de subventions06/04/2005M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué
Secteur de la Communication - Attribution de subventions06/04/2005M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Lycée Louis Pergaud - Démarche de travail interdisciplinaire avec une classe de Première L de l'établissement - «Besançon-Caen - deux lieux de mémoire pour l'anniversaire d'une année déterminante dans la deuxième guerre mondiale» - Subvention exceptionnelle06/04/2005Mme FELLMANN, Première Adjointe
Chauffage Urbain - Délégation du service public - Lancement de la procédure de publicité06/04/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Syndicat Mixte LUMIERE - Convention d'assistance technique06/04/2005M. le Maire
VORTEX et décanteur lamellaire - Mission de maîtrise d'oeuvre assurée par la Ville de Besançon pour le compte du Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Protocole transactionnel06/04/2005M. l'Adjoint LIME
Aménagement de la rue de l'Aqueduc (RD 411) sur le territoire de la commune de Montfaucon - Financement d'une étude - Convention avec la commune de Montfaucon06/04/2005M. l'Adjoint ROY
Personnel Communal - Emploi de chargé de communication - Recrutement06/04/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Contrats Emploi Solidarité - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au fonds mutualisé de formation des CES06/04/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Actions d'insertion dans le cadre du secteur sportif - Convention avec Alternative Chantiers - Attribution de subventions06/04/2005M. l'Adjoint BONTEMPS
Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association Des Elus en charge du Sport (ANDES)06/04/2005M. l'Adjoint BONTEMPS
Rencontres Jeune Création 2005 - Présentation du projet - Attribution de subventions - Demande de subvention au Département du Doubs06/04/2005M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué
Convention triennale (2005-2006-2007) avec la Compagnie PERNETTE - Attribution de subvention06/04/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Organisation d'un événement de rue - Contrat de co-organisation avec la Société Touristique et Thermale de la Mouillère - Marché public avec l'association «La Grosse Entreprise et ses 120 petits»06/04/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «Le Renault de Doisneau» - Demandes de subventions, encaissement et réaffectation - Encaissement et réaffectation d'un mécénat de BNP Paribas06/04/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Projet Scientifique et Culturel du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie06/04/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Convention entre l'Université de Franche-Comté et la Ville de Besançon pour la mise en place d'une collecte centrée sur les microtechniques dans les laboratoires de l'Université06/04/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Contrat de Ville 2000-2006 - Programmation 2005 - Adoption du programme et sollicitation des financeurs06/04/2005M. l'Adjoint BAUD
Contrat de Ville - Volet Contrat Educatif Local - Attribution de subventions - Première répartition06/04/2005Mme FELLMANN, Première Adjointe
Contrat de Ville - Volet vie sociale des quartiers - Attribution de subventions - Première répartition au titre de 200506/04/2005M. l'Adjoint BAUD
Animations des quartiers - Signature des avenants programmatifs 2005 - Versement de subventions06/04/2005M. l'Adjoint BAUD
Modification des statuts du Syndicat Mixte de la Maison de Franche-Comté06/04/2005M. le Maire
Nouveau règlement général des foires et marchés de la Ville de Besançon06/04/2005M. l'Adjoint ROY
Opérations immobilières réalisées en 2004 - Rapport de synthèse06/04/2005M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition de deux parcelles situées en zone naturelle à protéger aux Consorts JOURDIN au lieu-dit «Aux Equeugniers» et à Mme BERIL Denise, chemin du Fort de Chaudanne06/04/2005M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'un immeuble 2 Place Guyon à Mme Michèle MEUNIER06/04/2005M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'un terrain chemin de l'Oeillet à M. DUCAY Christian06/04/2005M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition chemin de Valentin à la SCI MICHACOU06/04/2005M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'une parcelle chemin de Valentin à M. BENTOUSSI Youssef06/04/2005M. l'Adjoint LOYAT
Indemnité d'éviction à M. BALLET Alain, chemin d'Avanne à Velotte06/04/2005M. le Maire
Rue Denis Papin - Déclassement partiel de la voie et cession à la SCI SOFABE06/04/2005M. l'Adjoint LOYAT
Aliénations à différents propriétaires riverains d'un ancien chemin rural à l'état de délaissé - Secteur des Torcols06/04/2005M. l'Adjoint LOYAT
Don manuel de mobilier scolaire à l'association «Écoles du Monde»06/04/2005M. l'Adjoint LIME
Stade Léo Lagrange - Restructuration et extension - Mâts d'éclairage - Transaction avec l'entreprise AMEC SPIE et versement du solde du marché de travaux n° 2003.098.0406/04/2005M. l'Adjoint LIME
Palais Granvelle - Musée du Temps - Tour du Palais - Aménagement de la salle du Pendule de Foucault - Transaction avec l'entreprise DG METAL et versement du solde du marché de travaux n° 2004.23.0306/04/2005M. l'Adjoint LIME
Abri de nuit des Glacis - Construction d'un accueil et de chambres - Adoption de l'Avant-Projet Sommaire - Demandes de subventions06/04/2005M. l'Adjoint LIME
Mairie - Restructuration des salles Minjoz et Courbet - Validation de l'avant-projet définitif et de l'enveloppe prévisionnelle de l'opération - Poursuite de l'opération06/04/2005M. l'Adjoint LIME
Retrait de la Ville de Besançon du Syndicat Mixte pour l'Etude de l'Assainissement de la Vallée du Doubs - Adoption du principe d'une entente intercommunale06/04/2005M. l'Adjoint LIME
Direction de l'Eau - Groupement de commandes avec la commune de Chalezeule - Travaux d'extension du réseau d'eau potable Chemin de Charmarin - Chemin de Rebondaine06/04/2005M. l'Adjoint LIME
Direction de l'Eau - Remise partielle de pénalités de retard dans le cadre du règlement des soldes des marchés de travaux06/04/2005M. l'Adjoint LIME
Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils - Extension et restructuration de la bibliothèque des Clairs-Soleils - Approbation du programme - Lancement des études06/04/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Mise à disposition d'équipements sportifs au profit de la Société BRC Football SA - Avenant à la convention du 8 août 2003 - Modification du montant de la redevance annuelle06/04/2005M. l'Adjoint BONTEMPS
Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature06/04/2005M. le Maire
Motion sur le traité constitutionnel européen déposée par le groupe d'opposition municipale UMP06/04/2005M. le Maire

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents04/03/2005M. le Maire
Conseil Municipal - Hommage à Suzanne FOREL, ancienne Conseillère Municipale04/03/2005M. le Maire
Conseil Municipal - Condoléances à Mme PUGET04/03/2005M. le Maire
Conseil Municipal - Communications de M. le Maire04/03/2005M. le Maire
Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales04/03/2005M. le Maire
Conseil Municipal - Délégations - Centre International de Séjour - Modification04/03/2005M. le Maire
Budget primitif 2005 - Rapport de présentation04/03/2005M. le Maire
Création d'un budget annexe Chauffage Urbain - Affectation de biens municipaux et des emprunts correspondants - Fixation des durées d'amortissement des immobilisations04/03/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Création de tarifs d'abonnement pour les deux roues motorisés dans les parkings Mairie et Marché Beaux-Arts04/03/2005M. l'Adjoint ROY
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Construction d'un logement accessible aux personnes à mobilité réduite, 1 place Jean Moulin à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 17 791 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations04/03/2005M. le Maire
Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découvertes04/03/2005Mme FELLMANN, Première Adjointe
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération Besançon nettoie ses façades - Attribution de subventions04/03/2005M. l'Adjoint LOYAT
Programme réduction de l'usage de produits phytosanitaires sur le bassin versant d'Arcier - Versement d'une subvention à la Coopérative d'Utilisation de Matériel Agricole de Saône04/03/2005M. l'Adjoint LIME
«Espace Info Energie Ville de Besançon» - Convention de partenariat avec le CAUE - Actualisation de la subvention04/03/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Subventions pour congrès04/03/2005Mme l'Adjointe PANIER
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions - Subvention exceptionnelle à l'Association Interlude pour son déplacement à Kuopio04/03/2005Mme l'Adjointe PANIER
Sensibilisation au développement durable - Versement d'une subvention à l'association «Graines de TerriEns»04/03/2005M.CYPRIANI, Conseiller Municipal Délégué
Emploi de conservateur en chef du patrimoine -Directeur du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie- Régime indemnitaire04/03/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Cadre d'emplois des conseillers socio-éducatifs - Régime indemnitaire04/03/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Cadre d'emplois des auxiliaires de soins - Régime indemnitaire04/03/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Muséum d'Histoire Naturelle - Programme de conservation de l'apron du Rhône et de ses habitats - Demande de subvention auprès du Conservatoire Rhône-Alpes des Espaces Naturels (CREN)04/03/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et Bibliothèque Municipale - Exposition «GENEROSITES - Donations Jacqueline BESSON, Maria-Catherine BOUTTERIN» - Demandes de subventions, encaissements et réaffectations04/03/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «Une fraternité dans l'histoire : Les artistes et la franc-maçonnerie aux XVIIIème et XIXème Siècles» - Demande de subventions04/03/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Candidature à l'inscription au patrimoine mondial de l'humanité - Création d'une association «réseau des sites majeurs de Vauban» - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la Ville de Besançon04/03/2005M. le Maire
Coopération décentralisée Douroula (Burkina Faso) - Convention avec le Centre Écologique Albert SCHWEITZER04/03/2005M. l'Adjoint MAIRE
Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan des actions de l'année 2004 - Prévisions pour l'année 2005 - Signature de conventions de partenariat - Encaissement et réaffectation de recettes04/03/2005M. l'Adjoint BAUD
Championnat d'Europe de boxe Morrade HAKKAR / Jorge SENDRA - Marché public passé avec l'organisateur04/03/2005M. l'Adjoint BONTEMPS
ZAC de la Mouillère - Cheminements piétons-cycles Fontenottes / Bastion de Bregille - Travaux 200504/03/2005M. l'Adjoint LOYAT
Quartier Saint-Claude - Aménagement d'une place publique04/03/2005M. l'Adjoint LOYAT
Aliénation d'un délaissé de terrain à la SARL BATILOC, Rue Albert Einstein04/03/2005M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition de trois terrains à Mme GIRAULT, chemin de la Bousserotte, aux Consorts QUELOS, chemin de Montoille et à M. ROBIN, chemin des Vallières04/03/2005M. l'Adjoint LOYAT
Modalités de financement du traitement des déchets de la Ville de Besançon suite au transfert de la compétence «traitement»04/03/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Plate-forme de maturation de mâchefers - Avis du Conseil Municipal04/03/2005Mme l'Adjonte BULTOT
Bâtiments municipaux - Programme de travaux 2005 - Demandes de subventions04/03/2005M. l'Adjoint LIME
Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2005 - Demande de subvention04/03/2005M. l'Adjoint LIME
Eau - Programme de travaux pour l'année 2005 - Demandes de subventions04/03/2005M. l'Adjoint LIME
Assainissement - Programme de travaux pour 2005 - Demande de subventions04/03/2005M. l'Adjoint LIME
Acquisition de véhicules et matériels divers - Programme 2005 - Demande de subventions04/03/2005M. l'Adjoint LIME
Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 200504/03/2005M. l'Adjoint BONTEMPS
Espaces Verts - Programme de travaux 2005 - Demandes de subventions04/03/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux 200504/03/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association ECHEL04/03/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Centre d'Enfouissement Technique des Andiers - Réfection de la clôture et sécurisation du site - Demande d'autorisation de travaux04/03/2005M. l'Adjoint ALAUZET
Voirie, Eclairage Public - Programme de travaux 2005 - Demandes de participations04/03/2005M. l'Adjoint ROY
Domanialité - Demande de transfert Etat/Ville 04/03/2005M. l'Adjoint ROY
Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature04/03/2005M. le Maire
Dénomination de voie - Espace George et Adèle BESSON, collectionneurs et donateurs du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon04/03/2005M. le Maire
Directive Européenne sur les services - Voeu du Conseil Municipal de Besançon04/03/2005M. l'Adjoint MEDJALDI
Non prolifération et désarmement nucléaire - Voeu du Conseil Municipal04/03/2005M. GENDRAUD, Conseiller Municipal Délégué

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents20/01/2005M. le Maire
Communications diverses de M. le Maire20/01/2005M. le Maire
Orientations budgétaires 2005 - Actualisation du Programme Pluriannuel d'Investissements (PPI) 2005-200920/01/2005M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2004 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives20/01/2005M. le Maire
Exercice 2004 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie20/01/2005M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2005 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations20/01/2005M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2005 - Ouverture de crédits d'investissement20/01/2005M. le Maire
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Charges transférées en 2004 - Ajustement de l'attribution de compensation de la taxe professionnelle20/01/2005M. le Maire
Tarifs 2005 du Crématorium20/01/2005M. l'Adjoint DAHOUI
Citadelle de Besançon - Tarification 200520/01/2005M. le Maire
Séisme en Asie du Sud - Subvention exceptionnelle allouée à la Croix-Rouge Française, délégation départementale du Doubs20/01/2005M. le Maire
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de réhabilitation de 194 logements rue du Languedoc à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 1 656 641 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations20/01/2005M. le Maire
Conseil des Sages - Remplacement de membres démissionnaires20/01/2005Mme LAMY, Conseillère Municipale Déléguée
XIIème Forum des Associations - 19 et 20 mars 2005 à Micropolis20/01/2005M. l'Adjoint MEDJALDI
Organisation de manifestations festives - Convention avec le Comité des Fêtes20/01/2005M. l'Adjoint MEDJALDI
Modification du POS Secteur Nord20/01/2005M. l'Adjoint LOYAT
ORU Clairs-Soleils - Aménagement de la place centrale - Convention Publique d'Aménagement passée avec la SEDD20/01/2005M. l'Adjoint LOYAT
ORU Clairs-Soleils - Mutations foncières20/01/2005M. l'Adjoint LOYAT
ORU Clairs-Soleils - Restructuration du 67 E rue de Chalezeule - Lancement de l'opération - Demandes de subventions20/01/2005M. l'Adjoint BAUD
ORU Planoise - Aménagement des espaces publics du Pôle d'Animation - Lancement de l'appel d'offres dévoiement réseaux20/01/2005M. l'Adjoint LIME
ZAC des Montarmots - Suppression20/01/2005M. l'Adjiont LOYAT
Cession de terrain au profit du SYBERT en vue de la création d'une plate-forme de maturation des mâchefers20/01/2005M. l'Adjoint LOYAT
Aliénation d'un délaissé communal à la SEDD Rue Albrecht Dürer ZAC de Planoise20/01/2005M. l'Adjoint LOYAT
Sécurisation de la falaise côté Rivotte - Lancement de la procédure d'appel d'offres - Signature d'une convention avec l'Etat20/01/2005M. l'Adjoint ROY
Mise aux normes des carrefours à feux du boulevard Nord - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon20/01/2005M. l'Adjoint ROY
Tour de la Pelote - Etude préalable sur la restauration de la toiture - Modification de la délibération du 16 septembre 2004 - Plan de financement et subventions20/01/2005M. l'Adjoint LIME
Exploitation du restaurant-bar du site de la Citadelle - Signature d'une convention avec la SEM Citadelle20/01/2005M. l'Adjoint LIME
Marchés publics - Modification des procédures internes de publicité et de mise en concurrence20/01/2005M. l'Adjoint ROIGNOT
Commande publique et insertion par l'activité économique - Retrait de la délibération du 16 septembre 2004 - Nouvelle délibération20/01/2005M. le Maire
Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature20/01/2005M. le Maire