[Données en provenance de https://data.grandbesancon.fr, site Opendata de Grand Besançon Métropole]

Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2006

Recherche par mot clé et par date

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents21/12/2006M. le Maire
Vote sur l'urgence d'une question à inscrire à l'ordre du jour21/12/2006M. le Maire
Exercice 2006 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales21/12/2006M. le Maire
Contrat de Projets État-Région 2007-201321/12/2006M. le Maire
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mutualisation du Service des Archives21/12/2006M. le Maire
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mutualisation de la Mission Études et Prospective21/12/2006M. le Maire
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mutualisation d'une mission financements européens21/12/2006M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 Transferts de crédits21/12/2006M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues21/12/2006M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur21/12/2006M. le Maire
Exercice 2006 - Avances en garanties d'emprunts - Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville21/12/2006M. le Maire
Exercice 2007 - Budget Général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux21/12/2006M. le Maire
Ressources budgétaires pour 2007 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits21/12/2006M. le Maire
Camping Municipal de Besançon Chalezeule - Homologation des tarifs pour la saison 200721/12/2006M. l'Adjoint MARIOT
Direction Culture et Patrimoine - Création d'un service municipal d'archéologie préventive - Création d'un emploi de conservateur du patrimoine -spécialité archéologie- dans ce cadre - Inscription sur la liste des établissements dans lesquels peuvent être créés ces emplois21/12/2006M. l'Adjoint DAHOUI
Département Techniques de l'Information, Communication et Moyens Généraux - Recrutement de deux ingénieurs 21/12/2006M. l'Adjoint DAHOUI
Contrat Temps Libres 2005 - Bilan - Régularisation21/12/2006M. l'Adjoint BAUD
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Avenant à la convention de partenariat scientifique et culturel entre la Ville de Besançon et l'Université de Franche-Comté pour l'exposition «De Vesontio à Besançon, la ville s'expose» et contrat d'édition avec les Presses Universitaires de Franche-Comté21/12/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Commémoration du tricentenaire de la mort de Vauban en 2007 - Présentation du programme et du budget général - Signature de conventions et attribution de subventions21/12/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Développement des circuits courts - Subvention à la Chambre d'Agriculture du Doubs21/12/2006M. le Maire
Convention avec l'Orchestre d'Harmonie Municipal de Besançon21/12/2006Mme l'Adjointe PANIER
Opération Pasteur - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation21/12/2006M. l'Adjoint FUSTER
Programme de Rénovation Urbaine de Planoise - Aménagement de l'axe Ile de France / Cassin - Concours de maîtrise d'oeuvre : choix du lauréat21/12/2006M. l'Adjoint LOYAT
Reconversion du site de l'ancien Port Fluvial - Constitution du 2ème groupement de commande entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Région Franche-Comté - Phase maîtrise d'oeuvre et réalisation des études projet21/12/2006M. l'Adjoint LOYAT
Mise à disposition de la propriété communale sise 5 Chemin du Fort Benoît au profit de l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant et de l'Adulte (ADDSEA)21/12/2006Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée
Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils - Mission de surveillance sur les chantiers maîtrise d'ouvrage Ville de Besancon - Lancement d'un appel d'offres - Autorisation de signer les marchés21/12/2006M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'une parcelle rue des Justices à la SCI Familiale GUIGNARD pour la création d'un espace public quartier de Saint-Claude21/12/2006M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition de terrain chemin de Valentin à l'Indivision MESNIER21/12/2006M. l'Adjoint LOYAT
Travaux d'eau et d'assainissement secteur de la Malate - Groupement de commande avec la commune de Montfaucon et dispositions financières21/12/2006M. l'Adjoint LIME
Reconstruction du Stade Léo Lagrange - Validation de l'Avant-Projet Sommaire de la Tribune d'Honneur Ouest et ajustement de l'enveloppe prévisionnelle de l'opération21/12/2006M. l'Adjoint BONTEMPS
Groupe scolaire Helvétie - Rénovation des locaux de l'école primaire21/12/2006M. l'Adjoint LIME
Extension de la bibliothèque des Clairs-Soleils - Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils - Ajustement du montant d'opération - Demande de subventions - Autorisation de signer les marchés21/12/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Jardins familiaux de Rosemont-Vignerons - Aménagement complet du site21/12/2006M. l'Adjoint ALAUZET
Processus de certification EEA / Label «Cités de l'Energie» - Projet REVE Jura Leman - Réseau des Villes pour une politique de l'Energie durable des villes de l'Arc Jurassien et du Bassin Lémanique - Programme Interreg III A France-Suisse21/12/2006M. l'Adjoint ALAUZET
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Régularisation des activités exercées sur le site du Centre Hospitalier Régional Universitaire Jean Minjoz à Besançon21/12/2006Mme l'Adjointe BULTOT
Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Allocations de recherche21/12/2006M. l'Adjoint GENDRAUD
Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'École Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques de Besançon - Attribution de bourses dans le cadre du programme «n+i»21/12/2006M. l'Adjoint GENDRAUD
Direction Éducation - Attribution de subventions21/12/2006Mme FELLMANN, Première Adjointe
Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découverte21/12/2006Mme FELLMANN, Première Adjointe
Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Subventions aux associations pour des actions complémentaires - Achats de mobilier pour les centres de loisirs21/12/2006M. l'Adjoint BAUD
Subvention exceptionnelle à l'Association «La Porte Ouverte»21/12/2006M. le Maire
Relations Internationales Coopération Décentralisée au Proche-Orient - Subventions à l'Association France Palestine Solidarité et à l'Association Hand in Hand France21/12/2006M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Relations Internationales - Attribution de subventions21/12/2006Mme l'Adjointe PANIER
Mobiliers urbains publicitaires - Convention avec la Société DECAUX - Avenant n° 721/12/2006M. l'Adjoint ROY
Marchés annuels de l'année 2007 - Autorisation de signature21/12/2006M. le Maire
Marchés publics - Autorisation de signature des avenants21/12/2006M. le Maire
Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Emploi de chef de projet - Renouvellement21/12/2006M. l'Adjoint DAHOUI
Direction Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Direction Petite Enfance - Contrat Enfance et Jeunesse - Signature d'une convention CAF - Ville simplifiée d'objectifs et de financement 2006 - Versement de la Prestation de Service Enfance et Jeunesse au titre de l'année 200621/12/2006Mme FELLMANN, Première Adjointe

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des présents05/12/2006M. le Maire
Prix 2006 de la communication publique - Communication de M. le Maire05/12/2006M. le Maire
Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale05/12/2006M. le Maire
Commissions et Délégations - Modifications05/12/2006M. le Maire
Conseil Municipal - Remplacement d'un délégué titulaire au Conseil de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon05/12/2006M. le Maire
Grand Besançon Habitat - Conseil d'Administration - Délégués du Conseil Municipal - Modification05/12/2006M. le Maire
Exercice 2006 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales05/12/2006M. le Maire
Projet Besançon 202005/12/2006M. le Maire
SAIEMB - Scission en deux SEM à objet social distinct - Avenant au traité de scission - Modificatif à la délibération du 22 juin 200605/12/2006M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Transferts de crédits05/12/2006M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives05/12/2006M. le Maire
Exercice 2006 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux05/12/2006M. le Maire
Animations de Noël - Patinoire mobile Place Granvelle - Fixation du tarif d'entrée05/12/2006M. l'Adjoint BONTEMPS
Musée du Temps - Etude du corpus «Paroles de visiteurs» - Demande de subvention à la DRAC05/12/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Sauvegarde du patrimoine scientifique et technique contemporain - Demande de subvention au Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM) - Convention05/12/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Restauration de la fresque LIP - Demande de subvention à la DRAC05/12/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «Les Fragonard de Besançon» -8 décembre 2006 - 2 avril 2007- Encaissement et réaffectation de participations - Signature de conventions - Modification de la délibération du 18 mai 200605/12/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration des collections - 2ème tranche - Demande de subvention à la DRAC05/12/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisitions - Demande de subventions auprès du FRAM05/12/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Musées de la Citadelle - Affectation du produit de la redevance versée par la SEM de la Citadelle05/12/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Musées de la Citadelle - Projet METI - Demande de subvention à la DRAC05/12/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques et Archives Municipales - Bibliothèque Clairs-Soleils : inscriptions gratuites en faveur des nouveaux lecteurs pendant la fermeture pour travaux de la bibliothèque05/12/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Direction de la Culture et du Patrimoine - Musiques de Rues 2007 - Convention de co-organisation Ville/CAGB/STTM - Convention d'application annuelle de l'énénement 2007 Ville/CAGB/STTM avec l'APMR05/12/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Direction de la Culture et du Patrimoine - Adhésion de la Ville de Besançon à la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture05/12/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Convention entre la Ville de Besançon et l'Association de Surveillance de la Qualité de l'Air dans l'agglomération Bisontine et le Sud Franche-Comté (ASQAB) - Renouvellement05/12/2006Mme l'Adjointe BULTOT
ZAC Les Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 200505/12/2006M. l'Adjoint LOYAT
Hauts du Chazal - Convention Ville-CAGB - Financement de l'opération et versement des subventions d'équipement à la Ville de Besançon pour la réalisation de réseaux05/12/2006M. l'Adjoint LOYAT
Rue Gaspard Gresly - Déclassement partiel de la voie et cessions au profit de M. PARISET Philippe et de la SARL ORLANDI représentée par M. ORLANDI Pascal05/12/2006M. l'Adjoint LOYAT
Instauration d'un Droit de Préemption Urbain renforcé sur le périmètre de l'îlot des Chalets-Mouillère05/12/2006M. l'Adjoint LOYAT
Vente d'une parcelle de terrain chemin de la Bro à M. Jean-Pierre PLAZA05/12/2006M. l'Adjoint LOYAT
Complexe sportif des Montboucons - Mise en place de servitudes05/12/2006M. l'Adjoint LOYAT
Permis de Construire - Remises de pénalités pour retard de paiement de taxes d'urbanisme05/12/2006M. l'Adjoint LOYAT
Maîtrise de l'Energie - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la Qualité Environnementale de la construction de deux équipements de la Ville de Besançon05/12/2006M. l'Adjoint ALAUZET
Construction de la Salle des Musiques Actuelles aux Prés de Vaux - Validation de l'avant-projet sommaire et ajustement de l'enveloppe prévisionnelle de l'opération05/12/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Palais Granvelle - Salles d'expositions temporaires - Ajustement du coût d'opération05/12/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Restructuration et amélioration de l'accueil des enfants à la Crèche Bersot - Ajustement du montant d'opération - Demande de subventions - Autorisation de signer les marchés05/12/2006Mme FELLMANN, Première Adjointe
Rénovation du Centre International de Séjour - Approbation de l'Avant-Projet Définitif - Changement du taux de TVA - Plan de financement05/12/2006M. l'Adjoint LIME
Plan de Déplacement d'Entreprise - Mise en place d'un site de covoiturage - Conventions05/12/2006M. l'Adjoint ROY
Voies communales incluses dans la liste des routes à grande circulation - Avis du Conseil Municipal05/12/2006M. l'Adjoint ROY
Dénomination et suppression de voies05/12/2006M. le Maire
Espaces Publics Numériques - Cyberbases - Partenariat avec la Caisse de Dépôts et Consignations - Avenant à la convention05/12/2006Mme l'Adjointe PRESSE
Subventions aux associations de commerçants - Programme de Noël05/12/2006M. l'Adjoint MARIOT
Subventions diverses à des associations sportives05/12/2006M. l'Adjoint BONTEMPS
Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte05/12/2006Mme FELLMANN, Première Adjointe
Subventions aux associations médico-sociales - Deuxième répartition 200605/12/2006Mme l'Adjointe BULTOT
Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements d'enseignement05/12/2006Mme l'Adjointe PANIER
Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à une association étudiante, l'OUPA05/12/2006M. l'Adjoint GENDRAUD
Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - Signature d'une convention avec la CAF - Encaissement des subventions de la CAF et du FASILD05/12/2006M. l'Adjoint BAUD
Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Subventions aux associations ASEP Cras /Chaprais et Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux pour des actions complémentaires - Solde de la participation de la Ville aux Francas du Doubs05/12/2006M. l'Adjoint BAUD
Relations Internationales - Coopération Décentralisée - Semaine de la Solidarité Internationale - Subventions aux associations05/12/2006M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Relations Internationales - Coopération Décentralisée - Festival du film Lumières d'Afrique - Subvention à l'Association pour la Promotion des Arts et des Cultures d'Afrique (APACA)05/12/2006M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions05/12/2006M. l'Adjoint LOYAT
Culture et Patrimoine - Attributions de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif «d'aide aux émergences»05/12/2006M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué
Culture et Patrimoine - Attributions de subventions à des associations culturelles dans le cadre du soutien aux musiques actuelles05/12/2006M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué
Culture et Patrimoine - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Tétraktys05/12/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Vie Associative - Attribution de subventions exceptionnelles05/12/2006M. l'Adjoint MEDJALDI
Subventions aux associations à caractère social05/12/2006Mme l'Adjointe DUFAY
Marchés annuels de l'année 2007 - Autorisation de signature05/12/2006M. le Maire
Marchés publics - Autorisation de signature des avenants05/12/2006M. le Maire
Groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiques05/12/2006M. l'Adjoint LOYAT
Bâtiment communal 1 rue de l'Ecole (ex-Bains-Douches) - Désaffectation des salles Marmier - Modificatif à la délibération du 26 octobre 200605/12/2006M. le Maire

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents31/10/2006M. le Maire
Hommage aux victimes de l'accident d'avion de La Vèze31/10/2006M. le Maire
Enseignement Supérieur - Intervention de M. Claude CONDÉ, Président de l'Université de Franche-Comté31/10/2006M. le Maire
Communication sur la rentrée scolaire 2006-200731/10/2006Mme FELLMANN, Première Adjointe
Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilans de l'exercice 2005 - Prévisions financières de l'exercice 200631/10/2006M. l'Adjoint FUSTER
ZAC Pasteur - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2006 - Etat d'avancement de l'opération31/10/2006M. l'Adjoint FUSTER
École Régionale des Beaux-Arts - Communication de M. l'Adjoint ROIGNOT sur la rentrée 2006-200731/10/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Exercice 2006 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales31/10/2006M. le Maire
Conseil Municipal - Délégations - Modifications31/10/2006M. le Maire
Programme d'actions définitif de l'Agenda 21 de la Ville de Besançon31/10/2006M. CYPRIANI, Conseiller Municipal Délégué
Forêts communales de Besançon - Révision d'aménagement forestier des collines (2005-2014)31/10/2006M. l'Adjoint ALAUZET
Avis du Conseil Municipal sur le projet de Plan de Prévention des Risques d'Inondation soumis à l'enquête publique du 13 novembre 2006 au 12 janvier 200731/10/2006M. l'Adjoint ALAUZET
Délégation de service public - Chauffage urbain de Planoise - Rapport sur l'exercice 200531/10/2006M. l'Adjoint ALAUZET
Délégation de service public - Distribution du Gaz - Rapport sur l'exercice 2005 31/10/2006M. l'Adjoint ALAUZET
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets à Besançon en 200531/10/2006M. l'Adjoint ALAUZET
Délégation de service public - Camping municipal de Besançon-Chalezeule - Rapport sur l'exercice 200531/10/2006M. l'Adjoint MARIOT
Délégation de service public - Casino Municipal - Rapport sur l'exercice 2005 (novembre 2004 - octobre 2005)31/10/2006M. l'Adjoint MARIOT
Délégation de service public - Centre de Kinésithérapie et Balnéothérapie de la Mouillère - SELARL Centre de la Mouillère - Rapport sur l'exercice 2005 (octobre 2004 - octobre 2005)31/10/2006M. le Maire
Délégation de service public - Centre Equestre Municipal - Rapport sur l'exercice 200531/10/2006M. le Maire
Délégation de service public - Crématorium - Rapport sur l'exercice 200531/10/2006M. le Maire
Délégation de service public - Opéra-Théâtre Municipal - Rapport sur l'exercice 2005 (septembre 2004 - août 2005)31/10/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Délégation de service public - Réseau Câblé - Rapport sur l'exercice 200531/10/2006M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Exercice 2005 - Citadelle - Rapport d'activité de la délégation de service public et rapport des administrateurs de la SEM au Conseil Municipal31/10/2006Mme SCHIRRER, Conseillère Municipale Déléguée
Exercice 2005 - Société d'Économie Mixte Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal31/10/2006M. l'Adjoint MARIOT
Exercice 2005 - Société d'Équipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal31/10/2006M. le Maire
Exercice 2005 - Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal31/10/2006M. le Maire
Grand Habitat Besançon - Rapport d'activités 2005 - Information du Conseil Municipal31/10/2006M. l'Adjoint BAUD
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Rapport annuel 2005 - Information du Conseil Municipal31/10/2006M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Transferts de crédits31/10/2006M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues31/10/2006M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur - Abandon de créances - Dispositif Solidarité Eau31/10/2006M. le Maire
Exercice 2006 - Budget Annexe du Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées - Modification - Affectation des résultats de fonctionnement du Compte Administratif 200531/10/2006Mme l'Adjointe BULTOT
Démocratie Participative et Citoyenneté - Dotation 2006 aux Coprésidents Habitants des Conseils de Quartier31/10/2006Mme l'Adjointe PRESSE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Développement de la SEM immobilier d'entreprise suite à la scission en 2 sociétés31/10/2006M. le Maire
École Régionale des Beaux-Arts - Recrutement d'un professeur d'enseignement artistique31/10/2006M. le Maire
Bibliothèques et Archives Municipales - Pôle culturel et d'animation de Planoise - Demande de subventions à la DRAC pour l'équipement de la Médiathèque - Lancement de la procédure d'appel d'offres31/10/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques et Archives Municipales - Acquisition d'un livre précieux - Encaissement et réaffectation de la participation de l'Association des Amis des Musées et des Bibliothèques et de la subvention de la Direction du Livre et de la Lecture31/10/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques et Archives Municipales - Don manuel à l'Université de Franche-Comté du fonds d'ouvrages «Jean VILAR» spécialisés en théâtre - Convention31/10/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Enrichissement des collections graphiques - Acquisition de 14 gouaches de Jean-Michel Alberola31/10/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Hygiène-Santé - Convention avec l'État (DDASS) relative à l'organisation du Service des vaccinations par la Ville de Besançon31/10/2006Mme l'Adjointe BULTOT
Groupement Régional de Santé Publique de Franche-Comté - Adhésion de la Ville de Besançon31/10/2006Mme l'Adjointe BULTOT
Centre de Kinésithérapie de la Mouillère - Délégation de service public - Avenant n° 2 au contrat de délégation31/10/2006Mme l'Adjointe BULTOT
Contrat Enfance - Bilan financier de l'exercice 2005 - Réajustement des subventions attribuées par la Ville et des Prestations de Service Enfance CAF encaissées par la Ville et reversées aux services et associations du contrat enfance31/10/2006Mme FELLMANN, Première Adjointe
Petite Enfance - Convention triennale d'aide à l'augmentation de la capacité d'accueil de la structure multi accueil petite enfance de Saint-Claude avec le Département du Doubs31/10/2006Mme FELLMANN, Première Adjointe
Réaménagement du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Choix du maître d'oeuvre et signature du marché de maîtrise d'oeuvre31/10/2006M. le Maire
Restructuration des Bains-Douches de la Madeleine - Lancement des consultations - Financement de l'opération31/10/2006M. le Maire
Bâtiment communal 1 rue de l'Ecole (ex-Bains-Douches) - Désaffectation des salles Marmier31/10/2006M. le Maire
Citadelle de Vauban - Travaux d'aménagement de la Communication 110 et travaux de confortement - Lancement de l'opération - Demandes de subventions31/10/2006M. l'Adjoint LIME
Salle de quartier de Montrapon - Restructuration ancien réfectoire Brossolette - Approbation du projet - Demande de subventions31/10/2006M. le Maire
Vente d'eau aux collectivités - Nouvelles conventions31/10/2006M. le Maire
ZAC La Fayette - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 mai 2006 - Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 2005 - Avenant à la concession pour prorogation de délai31/10/2006M. le Maire
Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Bilans révisés et prévisionnels d'aménagement et de construction au 31 décembre 200531/10/2006M. le Maire
Opération Marché Beaux-Arts - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 juin 2006 - Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 200531/10/2006M. le Maire
ZAC Val des Grands Bas - «Vallon du Jour» - Bilan révisé au 31 décembre 200531/10/2006M. l'Adjoint LOYAT
ZAC de Planoise - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 mai 2006 - Bilan au 31 décembre 200531/10/2006M. l'Adjoint LOYAT
PRU Clairs-Soleils - Compte rendu annuel à la Collectivité au 31 mai 2006 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2005 - Avenant n° 3 à la Convention Publique d'Aménagement - Convention d'Avance31/10/2006M. l'Adjoint LOYAT
Vente d'un délaissé de terrain 11 chemin de la Selle au profit de M. DROZ René31/10/2006M. l'Adjoint LOYAT
Vente de terrains au profit de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon en vue de la réalisation d'une plateforme de stockage bois rue Einstein31/10/2006M. l'Adjoint LOYAT
Echange de terrain avec la commune de Pirey - Centre omnisports Pierre Croppet, route de Gray31/10/2006M. l'Adjoint LOYAT
Mise à l'alignement du chemin des Essarts - Demande d'enquêtes conjointes (enquête préalable et enquête parcellaire)31/10/2006M. l'Adjoint LOYAT
Enfouissement du réseau de distribution publique d'électricité - Convention avec NEOLIA31/10/2006M. l'Adjoint ROY
Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) - Prévention spécialisée - Excédent 2005 - Chantiers éducatifs d'insertion - Versement d'une subvention exceptionnelle31/10/2006M. l'Adjoint BAUD
Sidaction Besançon 2006 - Subvention à l'Association Humanis31/10/2006M. l'Adjoint BAUD
Vie des Quartiers - Subventions à des associations à caractère social31/10/2006M. le Maire
Subventions à la Mission Locale de Besançon31/10/2006M. le Maire
Action d'insertion des jeunes en difficulté - Collaboration avec le Centre Omnisports Pierre Croppet, Les Haras de Franche Comté et l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA)31/10/2006M. le Maire
Enseignement supérieur - Subvention à l'Université Ouverte31/10/2006M. l'Adjoint GENDRAUD
Relations Internationales - Coopération Décentralisée - Solidarité avec le Proche-Orient 31/10/2006M. le Maire
Subventions au Sport Amateur - Adoption de nouveaux critères de répartition - Attribution des subventions pour l'année 2006 - 2ème versement31/10/2006M. l'Adjoint BONTEMPS
Subventions diverses à des associations sportives31/10/2006M. l'Adjoint BONTEMPS
Vie Associative - Subventions aux associations31/10/2006M. l'Adjoint MEDJALDI
Vie Associative - Attribution de subventions exceptionnelles31/10/2006M. l'Adjoint MEDJALDI
Éducation - Attribution de subventions31/10/2006Mme FELLMANN, Première Adjointe
Campagne «ALIMENTERRE» et journée mondiale de l'alimentation - Aide matérielle et financière de la Ville31/10/2006M. CYPRIANI, Conseiller Municipal Délégué
Le Défi pour la Terre - Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'ADEME31/10/2006M. CYPRIANI, Conseiller Municipal Délégué
Mise à disposition, installation, maintenance et nettoyage de mobiliers urbains d'information et de publicité, d'abris destinés aux usagers en déplacement et de stations vélos - Passation d'un marché public31/10/2006M. l'Adjoint ROY
Marchés publics - Autorisation de signature des avenants31/10/2006M. le Maire
Marchés annuels de l'année 2007 - Autorisation de signature31/10/2006M. le Maire
Succession MARCHAND - Acceptation du legs31/10/2006M. le Maire

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des présents 18/09/2006M. le Maire
Conseil Municipal - Communication de M. le Maire18/09/2006M. le Maire
Information du Conseil Municipal - Honorariat conféré à Marguerite VIEILLE-MARCHISET, Maire-Adjointe lors de précédents mandats18/09/2006M. le Maire
Renouvellement du Conseil des Sages - Bilan du premier mandat - Nomination des membres pour le second mandat18/09/2006Mme LAMY, Conseillère Municipale Déléguée
Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Modificatif18/09/2006M. le Maire
Exercice 2006 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales18/09/2006M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Transferts de crédits18/09/2006M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues18/09/2006M. le Maire
Restauration Scolaire - Tarification des repas pour l'année scolaire 2006/200718/09/2006Mme FELLMANN, Première Adjointe
Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation complémentaire 200618/09/2006M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué
Direction de l'Éducation - Recrutement du directeur de la cuisine centrale18/09/2006M. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Cadre d'emplois des rééducateurs - Création - Définition du régime indemnitaire18/09/2006M. l'Adjoint DAHOUI
Direction de la Culture et du Patrimoine - Recrutement du directeur18/09/2006M. l'Adjoint DAHOUI
Direction Assainissement - Recrutement d'un ingénieur responsable de la station d'épuration18/09/2006M. l'Adjoint DAHOUI
Direction Études et Prospectives - Emploi de directeur - Renouvellement temporaire18/09/2006M. l'Adjoint DAHOUI
Programme de Réussite Éducative - Mise à disposition de personnel - Convention cadre entre la Ville de Besançon et la Caisse des Écoles18/09/2006Mme FELLMANN, Première Adjointe
Éducation - Convention avec l'Association des Pupilles de l'Enseignement Public du Doubs (PEP 25) - Prorogation - Augmentation de la participation de la Ville18/09/2006Mme FELLMANN, Première Adjointe
Contrat Enfance - Bilan financier de l'exercice 2005 - Réajustement des subventions attribuées par la Ville et des Prestations de Service Enfance CAF encaissées par la Ville et reversées aux services et associations du contrat enfance18/09/2006M. le Maire
Cartable Numérique - Besançon.clic - Don manuel des ordinateurs18/09/2006M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Bibliothèques et Archives Municipales - Convention de coopération entre la Ville de Besançon et la Bibliothèque Nationale de France - Convention-cadre de coopération documentaire - Convention d'application n° 1 : encaissement d'une subvention 18/09/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Programme d'activités du service des publics - Actions de médiation, actions culturelles - Demandes et encaissements de subventions18/09/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration des oeuvres et objets - Demandes de subventions18/09/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Jeux-concours organisés dans le cadre de l'exposition «De Vesontio à Besançon, la ville s'expose»18/09/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Enseignement supérieur - Rentrée 2006-2007 - Semaine d'accueil des étudiants18/09/2006M. l'Adjoint GENDRAUD
Enseignement Supérieur - Subventions à l'Université de Franche-Comté18/09/2006M. l'Adjoint GENDRAUD
Mise en place d'un service de correspondants de nuit18/09/2006M. l'Adjoint BAUD
Adoption du «Manifeste des Villes pour la Prévention et la Sécurité» du Forum Français pour la Sécurité Urbaine (FFSU)18/09/2006M. l'Adjoint BAUD
Modification du POS Secteur Nord - Zone des Montboucons - Approbation de la procédure après enquête publique18/09/2006M. l'Adjoint LOYAT
Programme de Rénovation Urbaine de Clairs-Soleils - Approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du POS Secteur Est, après enquête publique18/09/2006M. l'Adjoint LOYAT
Reconversion de la Caserne Vauban - Mise en oeuvre de la concertation préalable18/09/2006M. l'Adjoint LOYAT
Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRI) - Réalisation d'ouvrages de protection contre les inondations dans le centre-ville18/09/2006M. l'Adjoint ALAUZET
Vente à la SCI MB 2003 d'un délaissé de voirie Chemin des Essarts l'Amour18/09/2006M. l'Adjoint LOYAT
Vente à la Société FORMAGRAPH d'un délaissé communal Rue Madeleine Brès18/09/2006M. l'Adjoint LOYAT
Groupe scolaire Granvelle - Encaissement d'indemnités assurance dommage ouvrage18/09/2006M. l'Adjoint LIME
Contentieux - Syndicat des copropriétaires des garages du 38 avenue de l'Ile de France - Conclusion d'un protocole d'accord18/09/2006M. l'Adjoint LIME
Don manuel de mobilier au Regroupement Pédagogique Intercommunal de Mercey-le-Grand - Cottier - Etrabonne18/09/2006M. l'Adjoint LIME
Maîtrise de l'Energie - Chauffage Urbain - Extension du réseau sur la ZAC des Hauts du Chazal - Demande de subvention18/09/2006M. l'Adjoint ALAUZET
Contrat de production, de transport et de distribution de chaleur - Avenant n° 118/09/2006M. l'Adjoint ALAUZET
Subventions aux associations à caractère social18/09/2006Mme l'Adjointe DUFAY
Vie Associative - Subventions exceptionnelles18/09/2006M. l'Adjoint MEDJALDI
Action de mobilisation vers l'emploi (étape emploi) - Subvention au Comité de Quartier Saint-Ferjeux18/09/2006M. l'Adjoint FUSTER
Subvention à FINANSOL pour l'organisation de la semaine de l'épargne solidaire18/09/2006M. l'Adjoint FUSTER
Associations de Commerçants et Artisans - Subventions18/09/2006M. l'Adjoint MARIOT
Association d'Aide aux Victimes d'Infraction (AAVI) - Convention et subvention18/09/2006M. l'Adjoint BAUD
10ème anniversaire de jumelage avec Tver - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Les Amis de Tver18/09/2006Mme l'Adjointe PANIER
Éducation - Subventions - Première répartition18/09/2006Mme FELLMANN, Première Adjointe
Relations Internationales - Coopération décentralisée - Solidarité avec le Proche-Orient (Liban) - Subvention exceptionnelle à La Croix-Rouge Française18/09/2006Mme CHAVIN-SIMONOT, Conseillère Municipale Déléguée
Marchés annuels 2007 - Autorisation de signature18/09/2006M. le Maire
Groupement de commande avec le Centre Communal d'Action Sociale pour l'achat de prestations de télécommunications18/09/2006M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de carburants - Signature d'une convention et des marchés de fournitures entre la Ville, la CAGB et le CCAS18/09/2006M. l'Adjoint LIME
Dénomination - Esplanade située devant le Centre Dramatique National «Esplanade Jean-Luc Lagarce»18/09/2006M. le Maire
Relations Internationales - Coopération décentralisée - Coopération avec la commune de Douroula (Burkina Faso) - Bilan et perspectives18/09/2006M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Direction de l'Eau - Adduction d'eau de Novillars - Autorisation de principe - Lancement des procédures de maîtrise d'oeuvre et d'utilité publique - Demandes de subventions18/09/2006M. l'Adjoint LIME
Motion sur la privatisation de Gaz de France présentée par les groupes majoritaire et UDF Société Civile18/09/2006M. l'Adjoint MEDJALDI

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents10/07/2006M. le Maire
Communication de M. le Maire10/07/2006M. le Maire
Exercice 2006 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales10/07/2006M. le Maire
ZAC des Chaprais - Suppression10/07/2006M. l'Adjoint LOYAT
ZAC Diderot - Suppression10/07/2006M.l'Adjoint LOYAT
Plan Local d'Urbanisme - Monuments historiques - Ajustement des périmètres10/07/2006M. l'Adjoint LOYAT
Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Bilan de la concertation préalable10/07/2006M. l'Adjoint LOYAT
Plan Local d'Urbanisme - Arrêt du projet10/07/2006M. l'Adjoint LOYAT
Quartier des Vaîtes - Engagement d'une démarche pré-opérationnelle10/07/2006M. l'Adjoint LOYAT
PRU de Planoise - Étude sur les pratiques commerciales, de la chalandise des centres commerciaux de Planoise - Définitions des besoins pour la requalification du Centre Commercial Cassin10/07/2006M. l'Adjoint LOYAT
PRU de Planoise - Mise en place d'une mission d'architecte urbaniste conseil et engagement de la consultation10/07/2006M. l'Adjoint LOYAT
Bail emphytéotique au profit de l'État sur une parcelle sise rue du Docteur Mouras10/07/2006M. l'Adjoint LOYAT
Comptabilité - Exercice 2006 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues10/07/2006M. le Maire
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mutualisation du service de navette courrier - Convention10/07/2006M. le Maire
Habitat Développement Local du Doubs - Aménagement de locaux à Saint-Ferjeux, 28-30 rue du Caporal Peugeot à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 2 000 000 € contracté auprès du Crédit Mutuel10/07/2006M. le Maire
Programme de Rénovation Urbaine - Emplois de chef de mission et de chargé d'études - Renouvellement10/07/2006M. L4Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Hygiène-Santé - Emploi de chargé de mission Hygiène alimentaire - Renouvellement10/07/2006M. l'Adjoint DAHOUI
Personnel communal - Régimes indemnitaires - Mise à jour des primes et indemnités allouées - Suppression de la mesure de réduction liée notamment aux accords Durafour10/07/2006M. l'Adjoint DAHOUI
Direction Bâtiments - Recrutement d'un architecte10/07/2006M. l'Adjoint DAHOUI
Personnel communal - Mise à disposition partielle auprès de la Ville de Besançon d'un agent du Centre Communal d'Action Sociale10/07/2006M. l'Adjoint DAHOUI
École Régionale des Beaux-Arts - Programme européen Socrates/Erasmus - Mobilité internationale des enseignants et des étudiants - Mise en place du dispositif10/07/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques et Archives Municipales - Dépôt légal imprimeur - Convention avec la Bibliothèque Nationale de France10/07/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques Municipales - Convention 2006-2007 avec la Région de Franche-Comté, relative au chèque avantage bibliothèque10/07/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Convention d'achat de la chaleur produite par l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Besançon-Planoise10/07/2006M. l'Adjoint ALAUZET
Délégation de service public de production, transport et distribution de chaleur10/07/2006M. le Maire
Délégation de service public de production, transport et distribution du chauffage urbain - Recrutement d'un bureau d'étude pour une mission de contrôle d'exploitation 10/07/2006M. l'Adjoint ALAUZET
Direction Vie des Quartiers - Fonds de Participation des Habitants de Besançon - Bilan - Convention de gestion avec la MJC Besançon/Clairs-Soleils10/07/2006M. l'Adjoint BAUD
Aménagement d'un Point Public à Palente - Adoption du projet et validation de l'enveloppe prévisionnelle d'opération - Demandes de subventions10/07/2006M. l'Adjoint BAUD
Programme de Réussite Éducative - Modification des statuts de la Caisse des Écoles10/07/2006Mme FELLMANN, Première Adjointe
Contrat Enfance - Bilan financier de l'exercice 2005 - Réajustement des subventions attribuées par la Ville et des Prestations de Service Enfance CAF encaissées par la Ville et reversées aux services et associations du contrat enfance10/07/2006Mme FELLMANN, Première Adjointe
Théâtre Municipal - Rénovation du plateau technique - Lancement de l'opération - Engagement des études préalables10/07/2006M. l'Adjoint LIME
Réaménagement du rez-de-chaussée de l'Hôtel de Ville - Installation de Europe Direct au 140 Grande Rue - Installation d'une galerie arts plastiques au 8 rue Pasteur - Installation du Pavé dans la Mare au 7 place Victor Hugo - Travaux d'aménagement - Versement de subventions d'équipement10/07/2006M. le Maire
Station d'épuration de Port Douvot - Traitement complet de l'azote - Marché n° 74 / 2001 - Avenant transactionnel avec le groupement titulaire du marché dont la Société DEGREMONT SAS est le mandataire10/07/2006M. l'Adjoint LIME
Contrats de développement sportif - Sport de haut niveau collectif et individuel - Attribution de subventions10/07/2006M. l'Adjoint BONTEMPS
Subventions à des associations sportives10/07/2006M. l'Adjoint BONTEMPS
Fête de la Musique - Attribution de subventions aux associations musicales partenaires10/07/2006M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué
Subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux Emergences10/07/2006M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué
Vie Associative - Attribution de subventions exceptionnelles10/07/2006M. l'Adjoint MEDJALDI
Attribution d'une subvention à AZUR 2510/07/2006M. l'Adjointe DUFAY
Plan Communal de Sauvegarde - Information du Conseil Municipal10/07/2006M. l'Adjoint ALAUZET
Adhésion à l'Association Eco Maires/Réseau Risques24/10/2006M. l'Adjoint ALAUZET
Politique de stationnement - Proposition de création de tarifs10/07/2006M. l'Adjoint ROY
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Procédure de recrutement du maître d'oeuvre - Composition du jury - Modificatif10/07/2006M. l'Adjoint ROIGNOT

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents27/06/2006M. le Maire
Communication de M. le Maire27/06/2006M. le Maire
Condoléances à M. ROY27/06/2006M. le Maire
Exercice 2006 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales27/06/2006M. le Maire
Conseil Municipal - Délégations auprès d'organismes - Modifications27/06/2006M. le Maire
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB) - Projet de scission en deux sociétés à objet social distinct27/06/2006M. le Maire
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Modalités de transfert de la zone d'activités économiques du Noret entre la CAGB et la commune de Mamirolle - Avis du Conseil Municipal27/06/2006M. le Maire
Exercice 2005 - Compte de gestion du Trésorier Principal du Grand Besançon27/06/2006M. le Maire
Compte Administratif de l'exercice 200527/06/2006M. le Maire
Exercice 2006 - Transferts de crédits27/06/2006M. le Maire
Exercice 2006 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues27/06/2006M. le Maire
Exercice 2006 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2005 en application de la nomenclature M1427/06/2006M. le Maire
Exercice 2006 - Budget annexe Eau - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2005 en application de la nomenclature M 4927/06/2006M. le Maire
Exercice 2006 - Budget Annexe Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2005 en application de la nomenclature M 4927/06/2006M. le Maire
Exercice 2006 - Budget annexe du service Déchets - Reprise au Budget Principal et affectation des résultats de l'exercice 2005 en application de la nomenclature M1427/06/2006M. le Maire
Exercice 2006 - Budget annexe Chauffage Urbain - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2005 en application de la nomenclature M427/06/2006M. le Maire
Exercice 2006 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2005 en application de la nomenclature M1427/06/2006M. le Maire
Exercice 2006 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2005 en application de la nomenclature M1427/06/2006M. le Maire
Exercice 2006 - Budget Annexe Forêts Communales - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2005 en application de la nomenclature M1427/06/2006M. le Maire
Exercice 2006 - Budget Annexe du Service de Soins A Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Reprise des résultats de l'exercice 2005 en application de la nomenclature M2227/06/2006M. le Maire
Exercice 2006 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur27/06/2006M. le Maire
Convention de partenariat entre la Direction des Services Fiscaux du Doubs, les Services déconcentrés du Trésor Public et la Ville de Besançon27/06/2006M. le Maire
Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs 2006-200727/06/2006M. le Maire
Impôt sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 200727/06/2006M. l'Adjoint BONTEMPS
Formation des élus - Bilans et perspectives27/06/2006M. le Maire
Rapport d'observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur la gestion de la Commune de Besançon pour la période 1996-200427/06/2006M. le Maire
Personnel Communal - Emplois de directeur artistique et de chef de l'Orchestre de Besançon Franche-Comté - Renouvellement27/06/2006M. l'Adjoint DAHOUI
Piscines Municipales - Rémunération des Maîtres Nageurs27/06/2006M. l'Adjoint BONTEMPS
École Régionale des Beaux-Arts - Validation des acquis de l'expérience - Dispositions financières - Demande de subvention au Ministère de la Culture et de la Communication27/06/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
«Année () Lagarce» - Convention avec la Compagnie Les Intempestifs - Subvention27/06/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Fortifications Vauban - Rénovation et mise en valeur - Programme pluriannuel27/06/2006M. le Maire
Citadelle - Bilan 2005 - Affectation du produit de la redevance versée par la SEM de la Citadelle27/06/2006M. le Maire
Coopération décentralisée au Burkina Faso - Partenariat avec le Centre Ecologique Albert Schweitzer (CEAS) - Financement d'un projet de jardins familiaux27/06/2006M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Coopération décentralisée - Adhésion au CEntre de Ressources pour la COOPération décentralisée en Franche-Comté (CERCOOP)27/06/2006M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Semaine «Espace dans ma Ville» - Convention avec l'Association Planète Sciences27/06/2006M. l'Adjoint BAUD
Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Espace Adolescents Créativ'Eté - Conventions avec associations et prestataires - Versement de subventions27/06/2006M. l'Adjoint BAUD
Vie des Quartiers - Rémunération des animateurs occasionnels pendant la période d'été juillet/août 200627/06/2006M. l'Adjoint BAUD
Exercice 2005 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau27/06/2006M. l'Adjoint LIME
Exercice 2005 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service public de l'Assainissement27/06/2006M. l'Adjoint LIME
Versement d'une subvention au Syndicat du Marais de Saône27/06/2006M. l'Adjoint LIME
Station d'épuration de Port Douvot - Admission et traitement de lixiviats - Nouvelle convention avec la Société NICOLLIN27/06/2006M. l'Adjoint LIME
Maison de Quartier de Velotte - Reconduction de la convention d'occupation des locaux passée avec l'Association Maison de Velotte27/06/2006M. l'Adjoint MEDJALDI
Rénovation du Centre International de Séjour - Approbation de l'Avant-Projet Sommaire - Demandes de subventions27/06/2006M. l'Adjoint LIME
Citadelle de Vauban - Restructuration de locaux administratifs - Approbation de l'Avant-Projet Sommaire et du coût prévisionnel global de l'opération - Participation de la SEM de la Citadelle au coût d'aménagement du restaurant - Signature d'une convention27/06/2006M. l'Adjoint LIME
Réaménagement du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Procédure de recrutement du maître d'oeuvre - Composition du jury27/06/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Vases de Boutry - Restauration des socles - Demandes de subventions27/06/2006M. l'Adjoint LIME
ZAC Château Galland - Suppression - Bilan de clôture27/06/2006M. l'Adjoint LOYAT
ZAC Les Hauts du Chazal - Modification de périmètre - Mise en oeuvre de la concertation préalable27/06/2006M. l'Adjoint LOYAT
Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils - Conventions triennales et avenants programmatifs 2006 avec les associations : Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon - Clairs-Soleils, Association «d'Ici et d'Ailleurs» - Versement de subventions27/06/2006M. l'Adjoint LOYAT
Propriété bâtie 5 chemin du Fort Benoît - Convention Ville/CAGB27/06/2006M. l'Adjoint LOYAT
Vente de deux caves au Syndicat des Copropriétaires 98 rue Battant27/06/2006M. l'Adjoint LOYAT
Vente d'une parcelle de terrain Chemin de la Bro à M. Thierry COLIN27/06/2006M. l'Adjoint LOYAT
Vente d'un délaissé de terrain Chemin de la Naitoure aux Consorts DEMASSUE27/06/2006M. l'Adjoint ALAUZET
Forêts communales de Besançon - Application du Régime Forestier - Mise à jour de la liste des parcelles forestières de la commune27/06/2006M. l'Adjoint ALAUZET
Forêts communales de Besançon - Révision du plan d'aménagement forestier des collines (2005-2014)27/06/2006M. le Maire
Subventions pour l'organisation de congrès et colloques27/06/2006M. l'Adjointe PANIER
Subventions aux Écoles et Sociétés de Musique pour l'année 200627/06/2006M. l'Adjointe PANIER
MICRONORA - Aide à la communication et promotion de la Ville27/06/2006M. le Maire
Vie Associative - Attribution de subventions exceptionnelles27/06/2006M. l'Adjoint MEDJALDI
Vie Associative - Subvention à l'Association RECIDEV27/06/2006M. l'Adjoint MEDJALDI
Vie Associative - Subvention au Comité des Fêtes pour manifestations d'été27/06/2006M. l'Adjoint MEDJALDI
Chantier découverte des métiers du Bâtiment - Subvention à l'IFM (Institut de Formation des Métiers de la CAPEB) (Chambre des Artisans et Petites Entreprises du Bâtiment)27/06/2006M. l'Adjoint FUSTER
Organisation de manifestations commerciales et artisanales - Attribution de subventions - Modalités de mise à disposition du domaine public27/06/2006M. l'Adjoint MARIOT
Subventions diverses à des associations sportives27/06/2006M. l'Adjoint BONTEMPS
Vie des Quartiers - Subventions à des associations pour des actions ou projets complémentaires27/06/2006M. l'Adjoint BAUD
Subventions aux associations médico-sociales - Première répartition 200627/06/2006M. le Maire
Relations Internationales - Attribution de subventions pour des échanges internationaux27/06/2006Mme l'Adjointe PANIER
Solidarité avec l'Indonésie - Subvention exceptionnelle à l'UNICEF27/06/2006M. le Maire
Europe Direct Franche-Comté - Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'Office Franco-Allemand pour la Jeunesse (OFAJ)27/06/2006M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Présents23/05/2006M. le Maire
Communications diverses23/05/2006M. le Maire
Exercice 2006 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales23/05/2006M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Transferts de crédits23/05/2006M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues23/05/2006M. le Maire
Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation 200623/05/2006M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué
PRU de Clairs-Soleils - Démolition de logements rue de Chalezeule à Besançon - Remboursement anticipé des emprunts garantis par la Ville 23/05/2006M. le Maire
Centre d'Enfouissement Technique des Andiers - Modalités de gestion 200623/05/2006M. le Maire
Secrétariat du Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule - Convention avec la Ville de Besançon - Avenant n° 123/05/2006M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué
Vie des Quartiers - Recrutement d'un responsable de Maison de Quartier23/05/2006M. l'Adjoint DAHOUI
Avenant programmatif 2006 avec Les Francas du Doubs - Versement de la participation financière 200623/05/2006M. l'Adjoint BAUD
Vie des Quartiers - Opération Alter Egaux - Organisation de la 3ème édition - Conventions avec les différents partenaires23/05/2006M. l'Adjoint BAUD
Association des Tourneurs sur bois de Franche-Comté - Subvention exceptionnelle23/05/2006M. l'Adjoint MEDJALDI
Vie des Quartiers - Première répartition de subventions 200623/05/2006M. l'Adjoint MEDJALDI
Vie des Quartiers - Subventions aux associations à caractère social - Première répartition 200623/05/2006Mme l'Adjointe DUFAY
Conseil Bisontin des Jeunes - Organisation du 20ème anniversaire23/05/2006Mme l'Adjointe PRESSE
Contrat de Ville - Volet Contrat Educatif Local - Subvention du Ministère de la Jeunesse et des Sports et de la Vie Associative - Répartition de subventions23/05/2006Mme FELLMANN, Première Adjointe
Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découverte23/05/2006Mme FELLMANN, Première Adjointe
Inscription de l'oeuvre de Vauban au patrimoine mondial de l'UNESCO - Convention avec l'Association «Atelier FMR» - Avenant n°123/05/2006M. le Maire
Commémoration du tricentenaire de la mort de Vauban en 2007 - Organisation de stages de formation - Rémunération des intervenants23/05/2006M. le Maire
Commémoration du tricentenaire de la mort de Vauban en 2007 - Commande d'une statue en hommage à Vauban - Convention de souscription avec la Fondation du Patrimoine et l'Association Renaissance du Vieux Besançon23/05/2006M. le Maire
Commémoration du bicentenaire de la mort de Claude-Nicolas LEDOUX - Subvention exceptionnelle au Département du Doubs23/05/2006M. le Maire
Fonds d'Embellissement Urbain - Convention avec Pascal COUPOT, sculpteur pour la réalisation d'une statue en hommage aux Frères LUMIERE - Avenant n° 123/05/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Don par Mary Beach PÉLIEU d'un collage de Claude PÉLIEU23/05/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'un ensemble de dessins de Gérard COLLIN-THIEBAUD séries «Humain, trop humain» et «4 Rêves» - Don par l'artiste au Musée de la série «Les Poteaux télégraphiques»23/05/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «Les Fragonard de Besançon» - Décembre 2006 - mars 2007 - Célébration du bicentenaire de la mort de Fragonard (1806-2006) - Encaissement et réaffectation de participations - Signature de conventions23/05/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Dons de M. POLAIN et de Mme GODRET23/05/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Exposition «Le Roi, l'Empereur et la Pendule» - Soutien financier et mécénat23/05/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Aménagement des salles d'expositions temporaires - Lancement de la procédure de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventions23/05/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Équipement scénique des salles de spectacle : Opéra Théâtre - Nouveau Théâtre (CDN) et Théâtre de l'Espace - Subventions et conventions pour l'année 200623/05/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Attribution d'une subvention à l'Association ATTILA23/05/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Coopération décentralisée en Roumanie - Subvention à l'Association Franche-Sylvanie23/05/2006M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Coopération décentralisée au Proche-Orient - Accueil à Besançon de la tournée «D'une seule voix»23/05/2006M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Attribution de subventions aux établissements scolaires et associations23/05/2006Mme l'Adjointe PANIER
Attribution de bourses aux projets internationaux23/05/2006M. le Maire
Citadelle de Vauban - Restauration des couvertures de l'Arsenal - Études de projet architectural et technique - Engagement de la 1ère tranche d'études - Demandes de subventions23/05/2006M. l'Adjoint LIME
Église Sainte-Madeleine - Travaux de restauration de façade, à l'arrière des Bains Douches - Engagement des travaux - Demandes de subventions23/05/2006M. l'Adjoint LIME
Programme de travaux d'entretien 2006 sur les monuments historiques, propriétés de la Ville de Besançon - Demandes de subventions23/05/2006M. l'Adjoint LIME
Construction d'une cuisine centrale - Concours de maîtrise d'oeuvre - Choix du titulaire23/05/2006M. l'Adjoint LIME
Palais des Sports - Marché de maîtrise d'oeuvre - Remise de pénalités - Passation d'une transaction23/05/2006M. l'Adjoint LIME
Maison des Syndicats (ex-locaux de l'IRTS) - Validation de l'avant-projet sommaire et de l'enveloppe prévisionnelle d'opération - Demandes de subventions23/05/2006M. l'Adjoint FUSTER
ZAC Les Hauts du Chazal - Modification de périmètre - Mise en oeuvre de la concertation préalable23/05/2006M. le Maire
PRU des Clairs-Soleils - Avenant n° 2 à la convention publique d'aménagement23/05/2006M. le Maire
PRU de Planoise - Signature du Protocole de Préfiguration de la Convention Pluriannuelle23/05/2006M. le Maire
Reconversion du site de l'ancien Port Fluvial - Convention partenariale pour une démarche commune entre la Ville de Besançon, la CAGB et la Région Franche-Comté23/05/2006M. le Maire
Acquisition de terrains à la SAFER de Franche-Comté Chemin de la Barre aux Chevaux23/05/2006M. le Maire
Acquisition de terrain à M. et Mme LHOTE François pour alignement 54 chemin de Valentin23/05/2006M. le Maire
Acquisition à M. NICOT Claude d'une partie d'une parcelle sise chemin des Montboucons pour mise à l'alignement de cette voie23/05/2006M. le Maire
Vente d'une parcelle de terrain communal à M. et Mme Michel NAPPEY 39 chemin du Fort de Chaudanne23/05/2006M. le Maire
Subventions diverses aux associations sportives23/05/2006M. l'Adjoint BONTEMPS
Organisation de manifestations commerciales et artisanales - Subventions complémentaires23/05/2006M. l'Adjoint MARIOT
Championnat de France d'Echecs 2006 - Versement d'une subvention à la Fédération Française d'Echecs23/05/2006M. l'Adjoint MARIOT
Forum des Jeunes Chercheurs 2006 - Subvention à l'École Doctorale «Homme, Environnement, Santé» de l'Université de Franche-Comté23/05/2006M. l'Adjoint GENDRAUD
Attribution de subventions à des associations de protection de la nature et de l'environnement23/05/2006M. l'Adjoint ALAUZET
Marchés annuels de l'année 2006 - Autorisation de signature23/05/2006M. le Maire
Dénomination de voie ZAC de la Mouillère - Passage piétonnier reliant la promenade Micaud à la rue des Fontenottes - Modificatif à la délibération du 24 juin 200423/05/2006M. le Maire
Convention de mise à disposition d'un local sanitaire23/05/2006M. l'Adjoint ROY
Piscine-Patinoire «La Fayette» - Exploitation du bar-restaurant du 15 juin 2006 au 31 décembre 2009 - Concession d'occupation - Lancement de la consultation - Adoption du cahier des charges23/05/2006M. l'Adjoint BONTEMPS

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Présents11/04/2006M. le Maire
Accueil d'une délégation palestinienne11/04/2006M. le Maire
Communications diverses11/04/2006M. le Maire
Intervention de M. BONNET, Conseiller Municipal11/04/2006M. BONNET, Conseiller Municipal
Exercice 2006 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales11/04/2006M. le Maire
Conseil Municipal - Délégations auprès d'organismes - Modifications11/04/2006M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Transferts de crédits11/04/2006M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues11/04/2006M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur11/04/2006M. le Maire
Accueil des fêtes foraines - Révision du tarif lié au droit de stationnement des caravanes pour l'année 2006 11/04/2006M. l'Adjoint ROY
Vie Associative et Citoyenneté - Centre des Fougères - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service11/04/2006M. l'Adjoint DAHOUI
Contrat Enfance - Modification du règlement intérieur des crèches et haltes garderies11/04/2006Mme FELLMANN, Première Adjointe
Petite Enfance - Versement anticipé de la Prestation de Service Enfance (PSE) à six associations au titre de l'année 2006 - Conventions avec les associations11/04/2006Mme FELLMANN, Première Adjointe
Direction du Théâtre Municipal - Délégation de gestion - Prorogation du contrat - Avenant n° 211/04/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Convention avec l'Association Festival International de Musique de Besançon/Franche-Comté pour l'année 2006 - Subvention11/04/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Exposition «Le Roi, l'Empereur et la Pendule» - Convention de co-production entre la Ville de Besançon et Mobilier National11/04/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Musées de la Citadelle - Réalisation d'un catalogue des collections d'ethnographie africaine du Muséum d'Histoire Naturelle - Demande de subvention à la DRAC11/04/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques et Archives Municipales - Prêt d'exposition : fixation d'un tarif, encaissement et réaffectation des recettes11/04/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques et Archives Municipales - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Région de Franche-Comté au titre de la politique «Fonds de conservation de l'écrit»11/04/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
SEM Citadelle - Fermeture partielle des équipements - Compensation financière11/04/2006M. le Maire
SEM Citadelle - Animations culturelles et touristiques - Tarification - Gratuité générale pour deux journées11/04/2006M. le Maire
Démarche qualité «Besançon Tourisme» - Partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs11/04/2006M. l'Adjoint MARIOT
Contrat de Ville 2000-2006 - Programmation 2006 - Adoption du programme et sollicitation des financeurs11/04/2006M. l'Adjoint BAUD
Contrat de Ville 2000-2006 - Programmation 2006 - Première répartition de subventions11/04/2006M. l'Adjoint BAUD
Politique de la Ville et Animation - Subvention exceptionnelle à l'Association Les PEP du Doubs11/04/2006M. l'Adjoint BAUD
Politique de la Ville et Animation - Avenants de prorogation de convention et avenants programmatifs 2006 avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté et le Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Versement de subventions11/04/2006M. l'Adjoint BAUD
Politique de la Ville et Animation - Avenants programmatifs et financiers 2006 d'actions avec les associations Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon-Clairs-Soleils - Association Sportive et d'Education Populaire des Cras - Chaprais - Maison des Jeunes et de la Culture de Palente- Orchamps - Comité de Quartier Rosemont Saint-Ferjeux - Association Satellite - Versement de subventions11/04/2006M. l'Adjoint BAUD
Politique de la Ville et Animation - Convention avec les Francas du Doubs - Versement d'un second acompte11/04/2006M. l'Adjoint BAUD
Contrat de Plan Etat Région - Réhabilitation de la résidence universitaire Canot - Autorisation de signature11/04/2006M. l'Adjoint GENDRAUD
PRU de Planoise - Autorisation d'engager l'étude d'urbanisme sur l'îlot Ouest11/04/2006M. l'Adjoint LOYAT
PRU des Clairs-Soleils - Déclaration de Projet et mise en compatibilité du POS Secteur Est11/04/2006M. l'Adjoint LOYAT
Opérations immobilières réalisées en 2005 - Bilan des transactions11/04/2006M. l'Adjoint LOYAT
Cession au profit de la SEDD d'un délaissé de terrain 17 rue Claude Pouillet11/04/2006M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'un local situé au deuxième sous-sol du centre commercial Cassin11/04/2006M. l'Adjoint LOYAT
Salle de Quartier de Montrapon (Restructuration ancien réfectoire Brossolette) - Approbation de l'avant-projet - Autorisation de signer les marchés - Demandes de subventions11/04/2006M. l'Adjoint LIME
Incendie de l'Hôtel de Ville dans la nuit du 15 au 16 février 2005 - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistre11/04/2006M. l'Adjoint DAHOUI
Groupe scolaire Granvelle - Encaissement d'indemnités assurance dommage ouvrage11/04/2006M. l'Adjoint LIME
Communication sur l'eau et participation à la Foire Comtoise - Demande de subventions et fixation de tarifs11/04/2006M. l'Adjoint LIME
Actions pour le développement durable - Mesures incitatives à destination des abonnés en vue de récupérer les eaux de pluie11/04/2006M. l'Adjoint LIME
Installation de capteurs solaires thermiques aux serres municipales - Approbation du projet - Demande de subventions11/04/2006M. l'Adjoint ALAUZET
Développement de la filière solaire thermique en 2006 - Approbation du projet11/04/2006M. l'Adjoint ALAUZET
Installations classées pour la protection de l'environnement - Régularisation des activités classées exercées sur le site de l'Hôpital Saint-Jacques à Besançon - Avis du Conseil Municipal11/04/2006M. l'Adjointe BULTOT
Subventions à des associations sportives11/04/2006M. l'Adjoint BONTEMPS
Adhésion de la Ville à l'Agence de l'Éducation par le Sport11/04/2006M. l'Adjoint BONTEMPS
Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découverte11/04/2006Mme FELLMANN, Première Adjointe
Contrat de Ville - Volet Contrat Educatif Local - Première répartition de subventions pour 200611/04/2006Mme FELLMANN, Première Adjointe
Contrat de Ville - Volet Emploi Insertion - Subventions aux associations et aux structures d'insertion par l'activité économique11/04/2006M. l'Adjoint FUSTER
Subventions du secteur de la Communication11/04/2006M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Subventions pour congrès et colloques11/04/2006Mme l'Adjoint PANIER
Relations Internationales - Subvention exceptionnelle à l'AROEVEN - Rencontre de jeunes Européens à Besançon durant l'été 200611/04/2006Mme l'Adjointe PANIER
Subventions aux associations culturelles pour l'année 200611/04/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Subventions aux associations de commerçants et artisans, à l'Office de Commerce et à l'Office de Tourisme et des Congrès11/04/2006M. l'Adjoint MARIOT
Enseignement Supérieur et Recherche - Concours «Faites de la science» - Subvention à l'UFR Sciences et techniques de l'Université de Franche-Comté11/04/2006M. l'Adjoint GENDRAUD
Journée Internationale d'opposition collective aux OGM - Subvention exceptionnelle à Franche-Comté Nature Environnement11/04/2006M. CYPRIANI, Conseiller Municipal Délégué
Marchés annuels de l'année 2006 - Autorisation de signature11/04/2006M. le Maire
Prorogation du contrat du 28 avril 2003 conclu avec Me BERBARI - Passation d'un avenant11/04/2006M. le Maire
Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - Dénomination d'une aire de jeux Espace Marcel CERDAN11/04/2006M. l'Adjoint ALAUZET
Mission Locale Espace Jeunes de Besançon - Attribution d'une subvention de fonctionnement11/04/2006M. l'Adjoint FUSTER
Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Mission Handicap - Commission Accessibilité - Bilan et perspectives11/04/2006M. DEMONET, Conseiller Municipal Délégué
Rapport relatif à l'analyse des besoins sociaux11/04/2006Mme l'Adjointe DUFAY
Réalisation du projet de «bistrot solidaire» à Planoise11/04/2006Mme TETU, Conseillère Municipale Déléguée
Motion sur le retrait du Contrat Première Embauche présentée par le groupe majoritaire11/04/2006M. l'Adjoint MEDJALDI

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Présents14/03/2006M. le Maire
Trophée de l'UNICEF de «Ville amie des enfants»14/03/2006M. le Maire
Exercices 2005 et 2006 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales14/03/2006M. le Maire
Budget Primitif 2006 - Rapport de présentation14/03/2006M. le Maire
Fiscalité communale 2006 - Fixation du taux des taxes directes locales14/03/2006M. le Maire
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Charges transférées en 2005 - Ajustement de l'attribution de compensation de la taxe professionnelle14/03/2006M. le Maire
Opéra-Théâtre - Emploi de directeur technique - Renouvellement14/03/2006M. l'Adjoint DAHOUI
Ecole Régionale des Beaux-Arts - Recrutement d'un professeur d'enseignement artistique14/03/2006M. l'Adjoint DAHOUI
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et Musée du Temps - Prise en charge de frais relatifs à la participation d'intervenants extérieurs14/03/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «De Vesontio à Besançon, la ville s'expose» - Demandes et encaissements de subventions -14/03/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Projet d'animation culturelle - Demande de subventions - Signature de conventions14/03/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée de la Résistance et de la Déportation - Demande de subvention à la DRAC pour une campagne de restauration d'affiches14/03/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée de la Résistance et de la Déportation - Achat d'ouvrages pour la Bibliothèque du Musée de la Résistance et de la Déportation - Demande de subventions au Centre National du Livre14/03/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
PRU des Clairs-Soleils - Pôle d'animation - Restructuration du 67 E rue de Chalezeule - Regroupement des tranches de travaux14/03/2006M. l'Adjoint BAUD
Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan des actions de l'année 2005 - Prévisions pour l'année 2006 - Signature de conventions de partenariat - Encaissement et réaffectation de recettes14/03/2006M. l'Adjoint BAUD
Politique de la Ville et Animation - Convention avec l'Association SATELLITE 2006/200814/03/2006M. l'Adjoint BAUD
Politique de la Ville et Animation - Bons de vacances Ville de Besançon - Bilan 2005 et règlement 2006/200714/03/2006M. l'Adjoint BAUD
Politique de la Ville et Animation - Conventions de partenariat avec la CAF - FASILD et autres financeurs - Encaissement de subventions14/03/2006M. l'Adjoint BAUD
Politique de la Ville et Animation - 2èmes Rencontres de la Politique de la Ville - Conventions et encaissement des subventions partenariales14/03/2006M. l'Adjoint BAUD
Domaine communal - Procédure de référé expertise14/03/2006M. le Maire
Pôle de Besançon Viotte - Etude pour le débouché Nord de la gare - Convention avec Réseau Ferré de France14/03/2006M. l'Adjoint LOYAT
Projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) - Avis de la Commune14/03/2006M. l'Adjoint LOYAT
Prés de Vaux - Reconquête du Grand Site des Prés de Vaux au Port Fluvial - 1ère phase de travaux : aménagement de la pointe du site - Etude pour la définition du projet de reconquête du Grand Site - Demande de subventions 14/03/2006M. l'Adjoint LOYAT
PRU Clairs-Soleils - Recours aux avenants simplifiés - Modification de l'article 15 de la convention cadre14/03/2006M. l'Adjoint LOYAT
PRU Clairs-Soleils - Avenant n° 3 à la convention cadre - Transfert de maîtrise d'ouvrage à Grand Besançon Habitat (Office Municipal d'HLM) pour réaménagement du site Mirabeau suite à démolition14/03/2006M. l'Adjoint LOYAT
PRU Planoise - Axe Ile de France/Cassin - Aménagement des espaces publics - Concours de maîtrise d'oeuvre14/03/2006M. l'Adjoint LOYAT
PRU Planoise - Ouverture Est de la Place de l'Europe - Engagement des études14/03/2006M. l'Adjoint LOYAT
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier au 31 décembre 200514/03/2006M. l'Adjoint LOYAT
Vente au profit de M. MATHEY Henri d'une parcelle sise 21 rue du Chapitre14/03/2006M. l'Adjoint LOYAT
Vente au profit de la SA Immobilière Comtoise d'une propriété bâtie sise 20 avenue de Montrapon14/03/2006M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition à M. GROETZ Frédéric d'une propriété 120-122 chemin d'Avanne à Velotte14/03/2006M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition à M. BAUDOIN Yves de parcelles situées Chemin des Trois Châtels14/03/2006M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition à Mlle BROCARD Anne-Sophie d'une propriété 20 chemin de la Combe aux Chiens14/03/2006M. l'Adjoint LOYAT
Alignement 52 chemin de Valentin - Acquisition de terrain à la Gérance Générale Foncière14/03/2006M. l'Adjoint LOYAT
Permis de construire - Remise gracieuse de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme à la SARL BATILOC14/03/2006M. l'Adjoint LOYAT
Reconstruction du stade Léo Lagrange - Concours de maîtrise d'oeuvre - Choix du titulaire14/03/2006M. l'Adjoint LIME
Restructuration et amélioration de l'accueil des enfants à la Crèche Bersot - Approbation du projet d'exécution - Demande de subventions14/03/2006Mme FELLMANN, Première Adjointe
PRU des Clairs-Soleils - Extension de la Bibliothèque des Clairs-Soleils - Approbation du projet d'exécution - Demande de subventions14/03/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Bâtiments Municipaux - Programme de travaux 2006 - Demandes de subventions14/03/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Direction de l'Eau - Programme de travaux pour l'année 2006 - Demandes de subventions14/03/2006M. l'Adjoint LIME
Direction de l'Assainissement - Programme de travaux pour l'année 2006 - Demandes de subventions14/03/2006M. l'Adjoint LIME
Acquisition de véhicules et matériels divers - Programme 2006 - Demandes de subventions14/03/2006M. l'Adjoint LIME
Espaces Verts - Programme de travaux 2006 - Demande de subventions14/03/2006M. l'Adjoint ALAUZET
Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux 2006 - Tranches annuelles14/03/2006M. l'Adjoint ALAUZET
Lutte contre la Renouée du Japon et entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association ECHEL14/03/2006M. l'Adjoint ALAUZET
Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 200614/03/2006M. l'Adjoint BONTEMPS
Voirie - Eclairage Public - Programme de travaux 2006 - Demande de subventions14/03/2006M. l'Adjoint ROY
Eclairage Public - Programme de travaux 2006 - Demande de subventions au SYDED14/03/2006M. l'Adjoint ROY
Chemin d'Avanne à Velotte - Mise en sécurité et aménagement d'une piste modes doux - Demandes de subventions14/03/2006Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée
«Espace Info Energie» - Nouvelle convention de partenariat avec le CAUE et actualisation de la subvention14/03/2006Mme CHAUVET, Conseillère Municipale Déléguée
Cadre d'action de l'eau - Charte de coopération des syndicats d'eau de la région bisontine14/03/2006M. l'Adjoint LIME
Source d'Arcier - Constitution de servitudes publiques concernant les périmètres de protection rapprochée A-B-C-D14/03/2006M. l'Adjoint LIME
Captage de Chenecey-Buillon - Constitution d'une servitude publique concernant le périmètre de protection rapprochée14/03/2006M. l'Adjoint LIME
Relations Internationales - 10ème anniversaire de jumelage avec Tver (Russie) - Attribution de subventions exceptionnelles à deux associations14/03/2006Mme l'Adjointe PANIER
Coopération décentralisée avec le département de Douroula (Burkina Faso) - Convention cadre de partenariat avec la Ville de Neuchâtel14/03/2006M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Relations Internationales - Partenariat au Proche-Orient - Subvention à l'Association «The Serious Road Trip»14/03/2006M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Coopération décentralisée avec Bistrita (Roumanie) - Échange entre l'IUFM de Franche-Comté et le Collège National Andreï Muresanu - Subvention à l'IUFM14/03/2006M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Incendie de la rue Picasso - Solidarité envers les victimes14/03/2006M. le Maire
Europe Direct Franche-Comté - Adoption des statuts de l'association «Europe en Franche-Comté» et adhésion de la Ville de Besançon - Partenariat avec la Région de Franche-Comté et le Département du Doubs14/03/2006M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué
Kursaal - Don de matériel à l'Association Fil Bleu au Togo14/03/2006M. l'Adjoint MEDJALDI
Création d'un marché européen - Demande de subvention14/03/2006M. l'Adjoint MARIOT
Participation financière de la Ville dans le cadre du Contrat Enfance - Conventions avec les associations14/03/2006Mme FELLMANN, Première Adjointe
Subventions pour congrès et colloques14/03/2006M. l'Adjointe PANIER
Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découverte14/03/2006Mme FELLMANN, Première Adjointe
Solidarité avec le Kenya - Subvention exceptionnelle à l'UNICEF14/03/2006Mme CHAVIN-SIMONOT, Conseillère Municipale Déléguée
Subventions aux associations sportives14/03/2006M. l'Adjoint BONTEMPS
Politique de la Ville et Animation - Semaines d'Education contre le racisme 200614/03/2006M. l'Adjoint BAUD
Subventions exceptionnelles au Lycée Pasteur de Besançon à l'occasion du déplacement de quatre classes de première à Dachau en Allemagne, au CFA Hilaire de Chardonnet, pour un voyage d'études des apprentis fleuristes de 1ère et 2ème année aux Pays-Bas14/03/2006M. le Maire
Chute sur la voie publique le 19 septembre 2005 - Indemnisation d'un tiers14/03/2006M. l'Adjoint DAHOUI
Renouvellement du parc d'horodateurs avec gestion centralisée14/03/2006M. l'Adjoint ROY
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Création de 11 logements 4 rue de Pontarlier à Besançon - Garantie par la Ville à hauteur de 50 % d'un prêt PLUS de 218 804 €, d'un prêt PLUS FONCIER de 352 684 € et d'un prêt PLAI de 95 365 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du 15 décembre 200514/03/2006M. le Maire
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 102 logements 17 à 21 rue du Piémont à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt PRU de 967 403 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du 21 novembre 200514/03/2006M. le Maire

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Présents20/01/2006M. le Maire
Voeux de M. LE MAIRE20/01/2006M. le Maire
Conseil Municipal - Vote sur l'urgence d'une question inscrite à l'ordre du jour20/01/2006M. le Maire
Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales20/01/2006M. le Maire
Orientations Budgétaires 2006 - Actualisation du Programme Pluriannuel d'Investissements (PPI) 2006 - 201020/01/2006M. le Maire
Gestion des passeports et cartes nationales d'identité - Action indemnitaire contre l'Etat20/01/2006M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives20/01/2006M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits20/01/2006M. le Maire
Exercice 2005 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie20/01/2006M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations25/01/2006M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Ouverture de crédits d'investissement20/01/2006M. le Maire
Réforme de l'instruction comptable M 14 au 1er janvier 2006 - Présentation et décisions à prendre par le Conseil Municipal20/01/2006M. le Maire
Tarifs du Crématorium20/01/2006M. l'Adjoint DAHOUI
Ressources budgétaires 2006 - Tarifs du Marché Beaux-Arts - Modification de la délibération du 15 décembre 200520/01/2006M. l'Adjoint ROY
Indemnité de sinistre - Bâtiments endommagés suite à orage le 8 octobre 2004 - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 22 septembre 200520/01/2006M. l'Adjoint DAHOUI
Europe Direct Franche-Comté - Emploi de chargé de missions - Renouvellement20/01/2006M. l'Adjoint DAHOUI
Direction Bâtiments - Emploi d'architecte - Renouvellement 20/01/2006M. l'Adjoint DAHOUI
École Régionale des Beaux-Arts - Recrutement d'un professeur d'enseignement artistique de classe normale20/01/2006M. l'Adjoint DAHOUI
Politique de la Ville - Centre socio-culturel de Palente - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service20/01/2006M. l'Adjoint DAHOUI
Contrats d'Accompagnement dans l'Emploi - Contrats d'Avenir - Adhésion à l'ASSEDIC20/01/2006M. l'Adjoint DAHOUI
École Régionale des Beaux-Arts - Restauration de documents - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Région20/01/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition de deux médaillons peints par J.H. WYRSCH : portraits de Claude-Joseph-Alexandre BERTRAND, architecte contrôleur de la Ville de Besançon et de son épouse20/01/2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Pôle d'Animation de Planoise - Recherche action partenariale menée par la MJC de Palente-Orchamps20/01/2006M. l'Adjoint BAUD
ZAC La Fayette - Bilan révisé au 31 décembre 2004 20/01/2006M. l'Adjoint FUSTER
PRU de Planoise - ZAC La Fayette - Acquisition de terrain doté pour partie d'un bail emphytéotique au profit de l'Association AL FATH20/01/2006M. l'Adjoint LOYAT
Résorption d'Habitat Insalubre «RHI Bacchus» - Prorogation du traité de concession passé avec la SEDD - Signature d'un 2ème avenant 20/01/2006M. l'Adjoint LOYAT
Vente au profit de Mme Najema DAHBI d'une parcelle de terrain sise 10 rue Francis Ponge20/01/2006M. l'Adjoint LOYAT
Vente à la SCI OARA d'un délaissé communal rue Madeleine Brès20/01/2006M. l'Adjoint LOYAT
Vente au profit du CHU d'une propriété bâtie sise ZAC des Hauts du Chazal (240 rue de Dole)20/01/2006M. l'Adjoint LOYAT
Cession gratuite à la SAFC d'un terrain 2 rue du Luxembourg20/01/2006M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition à M. et Mme CONTOZ Michel d'un terrain, 4 rue des Artisans20/01/2006M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition à l'Etat (Ministère de l'Équipement) de parcelles rue Lavoisier 20/01/2006M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition à la Gérance Générale Foncière d'une propriété bâtie 5 chemin du Fort Benoît20/01/2006M. l'Adjoint LOYAT
Contrat de Plan État/Région - Aménagement du Campus de la Bouloie - Délégation de maîtrise d'ouvrage à la Ville - Autorisation de signature des marchés - Subvention au CROUS de Besançon20/01/2006M. le Maire
Piste cyclable rocade Nord-Ouest - Tronçon 2006 - Plan de financement20/01/2006Mme TISSIER, Conseillère municipale Déléguée
ZAC de la Mouillère - Rue des Fontenottes - Aménagement d'une piste cyclable - Plan de financement20/01/2006Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée
Propreté des foires et marchés - Révision de la réglementation municipale20/01/2006M. l'Adjoint MARIOT
Dénomination de voie - Square Salah GAHAM, Place de l'Europe20/01/2006M. le Maire
Organisation du Carnaval et des manifestations d'été - Convention avec le Comité des Fêtes - Versement d'une subvention20/01/2006M. le Maire
Société d'Entraide des membres de la Légion d'Honneur - Subvention exceptionnelle20/01/2006M. le Maire
Assurance dommages aux biens et risques annexes - Lancement d'une consultation20/01/2006M. l'Adjoint DAHOUI
ZAC Pasteur - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2005 - État d'avancement de l'opération20/01/2006M. le Maire
ZAC Les Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 200420/01/2006M. l'Adjoint LOYAT
Petite Enfance - Tarifs des crèches municipales - Modification de la délibération du 15 décembre 200520/01/2006Mme FELLMANN, Première Adjointe
Directive Européenne sur les services - Voeu du Conseil Municipal de Besançon présenté par le groupe majoritaire20/01/2006Mme MENETRIER, Conseillère Municipale Déléguée
Communications diverses20/01/2006M. le Maire