[Données en provenance de https://data.grandbesancon.fr, site Opendata de Grand Besançon Métropole]

Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2007

Recherche par mot clé et par date

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des présents18/12/2007M. le Maire
Exercice 2007 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales18/12/2007M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2007 - Transferts de crédits18/12/2007M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2007 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives18/12/2007M. le Maire
Exercice 2008 - Budget Général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux18/12/2007M. le Maire
Reversement exceptionnel de TVA sur les opérations confiées à la SEDD - Avenants aux conventions en vigueur18/12/2007M. le Maire
Locaux en rez-de-chaussée d'immeubles sur la ZAC de Planoise - Signature d'un avenant n° 3 à la convention du 5 novembre 199118/12/2007M. l'Adjoint FUSTER
Développement de l'administration électronique - Dématérialisation des payes - Signature d'une convention avec le Trésor Public et la Chambre Régionale des Comptes18/12/2007M. le Maire
Budget Annexe du Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées - Résultat de fonctionnement du Compte Administratif 2006 : modification et affectation - Budget 2007 : modification en fonction de la dotation de l'Etat et complément de crédits18/12/2007Mme l'Adjointe BULTOT
Ressources budgétaires pour 2008 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits18/12/2007M. le Maire
Animations de Noël - Patinoire mobile Place Granvelle - Fixation du tarif d'entrée18/12/2007M. l'Adjoint BONTEMPS
Camping Municipal de Besançon - Chalezeule - Homologation des tarifs pour la saison 200818/12/2007M. l'Adjoint MARIOT
Citadelle de Besançon - Homologation des tarifs 200818/12/2007M. le Maire
Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation 200718/12/2007M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué
Appel à projets urbains FEDER 2007-2013 - Dépôt d'un dossier de candidature18/12/2007M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué
Habitat Développement Local du Doubs - Aménagement de locaux à Saint-Ferjeux, 28-30 rue du Caporal Peugeot à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 700 000 euros contracté auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole de Franche-Comté18/12/2007M. le Maire
Personnel communal - Indemnité compensant les jours de repos non pris18/12/2007M. le Maire
Direction Culture et Patrimoine -Archéologie Préventive- Emploi de conservateur du patrimoine20/12/2007M. le Maire
Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Emploi de chargé de mission - Renouvellement18/12/2007M. le Maire
Complexe sportif de Rosemont - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service18/12/2007M. le Maire
Direction Urbanisme et Habitat - Emploi de chargé d'opérations d'aménagement18/12/2007M. le Maire
Pôle Finances et Programmation - Emploi de responsable de la Commande Publique18/12/2007M. le Maire
Maison de Quartier de Planoise - Signature de la convention agrément centre social avec la CAF18/12/2007M. l'Adjoint BAUD
Ouverture d'un Point Information Jeunesse au Centre Nelson Mandela - Subventions de fonctionnement et d'équipement au Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté18/12/2007M. l'Adjoint BAUD
Contrat Local de Prévention et de Sécurité (CLPS) - Action de Prévention Spécialisée - Convention trisannuelle entre la Ville de Besançon, le Département du Doubs et l'Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA)18/12/2007M. l'Adjoint BAUD
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention entre la Ville de Besançon et le Collège de Gy (Haute-Saône)18/12/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisitions de séries de dessins de Charles BELLE et d'Étienne BOSSUT - Subventions du Fonds Régional pour les Acquisitions des Musées de Franche-Comté18/12/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration d'oeuvres et d'objets - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles18/12/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
École Régionale des Beaux-Arts - Validation des acquis de l'expérience - Droits d'inscription pour l'année 2007-200818/12/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'Association des Musées des Techniques et Cultures Comtoises - Passeport inter-musées 2007/200818/12/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Transfert des collections des réserves du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie au Musée du Temps - Demande de subvention à la DRAC18/12/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Candidature de l'oeuvre de Vauban au patrimoine mondial de l'UNESCO - Recherche de mécénat18/12/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Candidature de l'oeuvre de Vauban au patrimoine mondial de l'UNESCO et commémoration du tricentenaire de la mort de Vauban - Défraiement déplacement des membres du comité de soutien régional18/12/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Citadelle - Délégation de Service Public - Convention avec la SEM Citadelle - Avenant n° 118/12/2007M. le Maire
Musées de la Citadelle - Affectation du produit de la redevance versée par la SEM de la Citadelle18/12/2007M. le Maire
Musées de la Citadelle - Projet METI - Demande de subvention à la DRAC18/12/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Coopération décentralisée au Burkina Faso - Subvention du Ministère des Affaires Étrangères et Européennes - Convention avec le Conseil Général du Territoire de Belfort et l'Association Recherche et Pédagogie pour le Développement (ARP)18/12/2007M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Coopération décentralisée au Proche-Orient - Programme pluriannuel de coopération - Projet de développement autour de la rénovation du réseau d'eau et d'assainissement du camp d'Aqabat Jabr - Soutien aux associations qui mènent des actions dans le secteur de l'éducation en Israël et en Palestine18/12/2007M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Office de Tourisme et des Congrès de Besançon - Demande de renouvellement du classement en catégorie 4 étoiles18/12/2007M. l'Adjoint MARIOT
Mise en place d'un Observatoire de l'Artisanat et de son plan d'action en partenariat entre la Ville de Besançon et la Chambre de Métiers et d'Artisanat du Doubs18/12/2007M. l'Adjoint MARIOT
Développement Economique du quartier de Planoise - Aménagement du marché et du centre commercial des Epoisses - Demande de subventions18/12/2007M. l'Adjoint MARIOT
Direction Vie des quartiers - Coordination Jeunesse - Direction Petite Enfance - Signature de la convention Contrat Enfance et Jeunesse (CEJ) - CAF de Besançon - Ville de Besançon 2007 - 201018/12/2007M. le Maire
Petite Enfance - Progiciel de gestion de la Prestation de Service Unique - Demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales de Besançon18/12/2007M. le Maire
Animations musicales et artistiques dans les structures d'accueil petite enfance - Signature de conventions avec les divers intervenants18/12/2007M. le Maire
Convention d'échanges de données hydrométriques entre le Service des Prévisions des crues de la DIREN de Rhône-Alpes et la Ville de Besançon18/12/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Demande d'autorisation d'exploiter un centre de transfert de déchets industriels banals sur le territoire de la commune de Pouilley-les-Vignes - Avis du Conseil Municipal18/12/2007Mme l'Adjointe BULTOT
Autorisation accordée au titre du Code de l'Environnement à la Société SITA Centre-Est - Stockage de déchets inertes à Besançon - Information du Conseil Municipal18/12/2007Mme l'Adjointe BULTOT
Modification du PLU - Approbation après enquête publique18/12/2007M. l'Adjoint LOYAT
Habitat - Charte communale du logement public18/12/2007Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée
Prés de Vaux - Desserte de la zone jaune PPRI - Schéma de desserte hors crue centennale18/12/2007M. l'Adjoint LOYAT
Opération d'aménagement «Les Planches - Relançons» - Définition des modalités de la concertation préalable18/12/2007M. l'Adjoint LOYAT
Chemin du Fort Benoît - Cession d'une parcelle de terrain à la Société De Giorgi18/12/2007M. l'Adjoint LOYAT
Emplacement réservé rue des Artisans - Acquisition d'une parcelle à M. et Mme BERNARD Emmanuel18/12/2007M. l'Adjoint LOYAT
PRU des Clairs-Soleils - Rue de Chalezeule - Acquisition d'une parcelle à la SEDD - Cession gratuite de quatre parcelles à Foncière Logement18/12/2007M. l'Adjoint LOYAT
17 chemin de Valentin - Acquisition d'une propriété bâtie à M. et Mme Marcel DROMARD18/12/2007M. l'Adjoint LOYAT
Création d'un lotissement rue Madeleine Brès - Accord de principe - Activités tertiaires - Aménagement de la piste cyclable - Acquisition du foncier nécessaire à l'opération18/12/2007M. l'Adjoint LOYAT
Palais Granvelle - Musée du Temps - 1ère tranche - Règlement du solde du marché de maîtrise d'oeuvre signé avec N. GIROUD - Signature d'un protocole transactionnel18/12/2007M. l'Adjoint LIME
Porte Noire - Restauration et mise en valeur de l'édifice - Lancement de l'opération - Demandes de subventions18/12/2007M. l'Adjoint LIME
Réhabilitation de la Salle David, 11 rue Battant - Validation du programme, de l'enveloppe prévisionnelle de l'opération, des études de diagnostic - Demandes de subventions18/12/2007M. l'Adjoint LIME
Reconstruction du Stade Léo Lagrange - Couverture des gradins Est - Adoption du projet - Demandes de subventions17/12/2007M. l'Adjoint BONTEMPS
Aménagement des bureaux pour les Francas dans l'ex-Bibliothèque Jean Moulin à Planoise - Approbation du programme - Demandes de subventions18/12/2007M. le Maire
Restructuration du rez-de-chaussée de l'Hôtel de Ville - Approbation du programme et du montant d'opération - Approbation du planning - Autorisation de lancer les études18/12/2007M. le Maire
Création de la salle de quartier des Montboucons - Ajustement du montant de l'opération - Demandes de subventions18/12/2007M. l'Adjoint MEDJALDI
Quartier des Tilleroyes - Aménagement d'une aire de jeux multisports en usage partagé - Demandes de subventions18/12/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Salle des Musiques Actuelles - Aménagements extérieurs et aménagements complémentaires de la pointe des Prés de Vaux - Demandes de subventions18/12/2007M. l'Adjoint LOYAT
Centre Administratif Municipal (2, 4 et 6 rue Mégevand) - Demande de subvention pour la réalisation d'un diagnostic énergétique18/12/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Programme d'actions de sensibilisation, d'éducation et de communication de la maîtrise de l'énergie - 1ère phase - Plan de financement rectificatif - Modification de la délibération du 13 septembre 200718/12/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Maîtrise de l'Energie - Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Raccordement de l'extension du Centre Hospitalier Universitaire de Besançon18/12/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Maîtrise de l'Energie - Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Avenant n° 2 au contrat d'affermage18/12/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 200818/12/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 200818/12/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Direction de l'Eau et de l'Assainissement - Signature d'une convention avec le Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Eaux Usées de la vallée du Doubs (SYTTEAU)18/12/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Direction de l'Eau et de l'Assainissement - Signature de conventions d'admission de boues de stations d'épuration pour traitement à Port Douvot18/12/2007M. l'Adjoint LIME
Schéma directeur et valorisation environnementale de la Station de Port Douvot18/12/2007M. l'Adjoint LIME
Équipement sportif de la Ville et du Département - Utilisation par les collèges et les clubs sportifs - Convention entre le Département du Doubs et la Ville de Besançon18/12/2007M. l'Adjoint BONTEMPS
Étude de positionnement du Centre International de Séjour - Demandes de subventions18/12/2007M. l'Adjoint BONTEMPS
Subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif «d'aide aux émergence(s)»18/12/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Orchestre de Besançon Franche-Comté - Réaffectation d'une subvention du Ministère de la Justice au titre des animations musicales en milieu carcéral18/12/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Encaissement d'une subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour le service des publics18/12/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Direction Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Subventions aux associations pour des actions complémentaires Accueils de Loisirs Enfance - Jeunesse Activités pour tous, Ateliers d'expression - Achats de mobilier pour les Accueils de loisirs et Centre des Clairs-Soleils18/12/2007M. l'Adjoint BAUD
Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Versement du solde de la participation 2007 de la Ville aux Francas du Doubs - Accueils de Loisirs et Actions Enfance et Jeunesse - Signature d'un avenant à la convention passée avec les Francas du Doubs18/12/2007M. l'Adjoint BAUD
Éducation - Attribution de subventions18/12/2007M. le Maire
Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté pour le financement d'allocations de recherche18/12/2007M. l'Adjoint GENDRAUD
Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'ENSMM - Attribution de bourses dans le cadre du réseau «n+i»18/12/2007M. l'Adjoint GENDRAUD
Enseignement Supérieur - Subvention à l'Université Ouverte18/12/2007M. l'Adjoint GENDRAUD
Relations Internationales - Coopération décentralisée - Semaine de la Solidarité Internationale - Subventions aux associations18/12/2007M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements d'enseignement18/12/2007Mme l'Adjointe PANIER
Subventions aux Associations de Commerçants et à l'Office de Tourisme et des Congrès18/12/2007M. l'Adjoint MARIOT
Subvention exceptionnelle au Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi18/12/2007M. l'Adjoint FUSTER
Subvention exceptionnelle à la Blanchisserie du Refuge18/12/2007M. l'Adjoint FUSTER
Subvention à la Fédération des Chauffeurs Routiers pour leur déménagement18/12/2007M. l'Adjoint FUSTER
Vie des Quartiers - Subventions aux associations à caractère social - 2ème répartition au titre de l'année 200718/12/2007Mme l'Adjointe DUFAY
Equipements solaires thermiques et de récupération des eaux de pluie - Subventions - Transfert de crédits18/12/2007M. le Maire
Vie des Quartiers - Attribution de subventions exceptionnelles18/12/2007M. le Maire
Intégration, égalité des chances et lutte contre les discriminations - Subventions aux associations locales18/12/2007Mme CHAVIN-SIMONOT, Conseillère Municipale Déléguée
Solidarité avec le Bangladesh et les populations du Golfe du Mexique - Subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français18/12/2007Mme CHAVIN-SIMONOT, Conseillère Municipale Déléguée
Subventions diverses à des associations sportives18/12/2007M. l'Adjoint BONTEMPS
Syndicat Mixte LUMIERE - Secrétariat - Renouvellement de la convention18/12/2007M. le Maire
Adhésion à l'Association Internationale des Villes Éducatrices18/12/2007M. le Maire
Dénominations18/12/2007M. le Maire
Marchés publics - Autorisation de signature des avenants18/12/2007M. le Maire
Marchés annuels de l'année 2008 - Autorisation de signature18/12/2007M. le Maire
Opération Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 30 mai 2007 - Additif à la délibération du 5 juillet 2007 - Signature de l'avenant n° 3 à la Convention Publique d'Aménagement18/12/2007M. le Maire
Convention de partenariat avec la Société Gallimard Loisirs pour la création et l'édition du Cartoville / Guide Gallimard de Besançon18/12/2007M. l'Adjoint MARIOT
Communication18/12/2007M. le Maire

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents08/11/2007M. le Maire
Communications08/11/2007M. le Maire
Conseil Bisontin des Jeunes - Commission Solidarité Discrimination - Voeu au Conseil Municipal08/11/2007M. le Maire
Exercice 2007 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales08/11/2007M. le Maire
Plan d'action municipal «Egalité des chances et prévention des discriminations»08/11/2007Mme CHAVIN-SIMONOT, Conseillère Municipale Déléguée
Adoption de la Charte Européenne pour l'égalité des Femmes et des Hommes08/11/2007Mme CHAVIN-SIMONOT, Conseillère Municipale Déléguée
Politique Sociale (Handicap) - Pacte Territorial pour l'emploi des Personnes Handicapées du bassin de Besançon 2007 - 200908/11/2007M. DEMONET, Conseiller Municipal Délégué
Partenariat entre la Ville et le Trésor Public - Convention de mise en place du TIP08/11/2007M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2007 - Transferts de crédits08/11/2007M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2007 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues08/11/2007M. le Maire
Exercice 2007 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur - Abandon de créances (dispositif solidarité eau)08/11/2007M. le Maire
Fixation d'un tarif de vacation pour les journalistes pigistes08/11/2007M. le Maire
Patinoire «La Fayette» - Initiation au patinage «Premières glisses» - Proposition de tarifs08/11/2007M. l'Adjoint BONTEMPS
Comité Technique Paritaire - Modification de la représentation administrative08/11/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Plan de Déplacements d'Entreprises - Participation financière de la Ville de Besançon à l'abonnement annuel Vélo'Cité en faveur du personnel municipal08/11/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Délégation de service public - Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Rapport sur l'exercice 200608/11/2007M. l'Adjoint MARIOT
Délégation de service public - Casino Municipal - Rapport sur l'exercice 200608/11/2007M. l'Adjoint MARIOT
Délégation de service public - Centre de la Mouillère (Kinésithérapie et Balnéothérapie) - SELARL Centre de la Mouillère - Rapport sur l'exercice 2006 (octobre 2005 - octobre 2006)08/11/2007Mme l'Adjointe BULTOT
Délégation de service public - Centre Équestre Municipal - Étrier Bisontin - Rapport d'activité 200608/11/2007M. l'Adjoint BONTEMPS
Délégation de service public - Chauffage urbain de Planoise - Rapport sur l'exercice 200608/11/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Délégation de service public - Distribution publique de gaz - Rapport sur l'exercice 200608/11/2007M. le Maire
Délégation de service public - Crématorium - Rapport sur l'exercice 200608/11/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Délégation de service public - Opéra-Théâtre Municipal - Rapport sur l'exercice 2006 (septembre 2005 - août 2006)08/11/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Délégation de service public - Réseau câblé - Rapport sur l'exercice 200608/11/2007M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Exercice 2006 - Citadelle - Rapport d'activité de la délégation de service public et rapport des administrateurs de la SEM au Conseil Municipal08/11/2007M. le Maire
Exercice 2006 - Société d'Économie Mixte Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal08/11/2007M. l'Adjoint MARIOT
Société d'Équipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 200608/11/2007M. le Maire
Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 200608/11/2007M. l'Adjoint FUSTER
Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilans de l'exercice 2006 - Prévisions financières de l'exercice 200708/11/2007M. l'Adjoint FUSTER
Rapport d'activité 2006 - Grand Besançon Habitat08/11/2007Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Rapport annuel d'activités 2006 - Information du Conseil Municipal08/11/2007M. le Maire
Contrat Enfance Jeunesse - Ville de Besançon / CAF de Besançon - Financement du Volet Jeunesse Année 2006 - Régularisation - Versement des soldes et émission de titres de recettes - Subventions aux associations08/11/2007M. l'Adjoint BAUD
Fonds de Participation des Habitants de Besançon - Bilan 2006 / 2007 - Autorisation de signature de la convention de gestion 2007/2008 avec la MJC Besançon/Clairs-Soleils08/11/2007M. l'Adjoint BAUD
Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Délégation de Service Public - Lancement de la procédure de publicité08/11/2007M. l'Adjoint BAUD
Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Marché de prestation de service - Article 30 du nouveau Code des Marchés Publics Ville de Besançon / Les Francas du Doubs08/11/2007M. l'Adjoint BAUD
Centre Nelson Mandela - Maison de Quartier de Planoise - Partenariats culturels - Conventions de partenariat08/11/2007M. l'Adjoint BAUD
Développement de la Démocratie Locale et de la Participation - Rattachement du quartier des Vaîtes au conseil de quartier Palente/Orchamps/Combe Saragosse - Nouvelle délimitation de périmètre et dénominations de conseils08/11/2007Mme l'Adjointe PRESSE
Contrat Local de Prévention et de Sécurité - Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) - Prévention spécialisée - Excédent 2006 - Avenant à la convention - Conventions trisannuelles avec : ADDSEA/Chantiers éducatifs d'Insertion - Réseau 25 - ADDSEA/Soléa Bis - ADDSEA/Soléa08/11/2007M. l'Adjoint BAUD
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Numérisation des collections - Convention avec la section fédérée de Franche-Comté de l'Association générale des conservateurs des collections publiques de France08/11/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques et Archives - Numérisation des collections de la bibliothèque municipale - Conventions avec la Bibliothèque nationale de France (BnF) portant création d'un «pôle associé Franche-Comté»08/11/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Fonds d'Embellissement Urbain - Hommage à Vauban - Procédure de commande publique d'une oeuvre d'art pour l'enceinte urbaine intérieure de Vauban08/11/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Musiques de Rues 2008 - Convention de co-organisation Ville/CAGB/STTM - Convention d'application annuelle de l'événement 2008 Ville/CAGB/STTM avec l'APMR08/11/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Convention de délégation de gestion du complexe touristique du Casino - Bail d'occupation des locaux communaux - Avenant n° 308/11/2007M. l'Adjoint MARIOT
Reconversion du site des Prés de Vaux - Marchés de définition - Autorisation de signer les marchés08/11/2007M. l'Adjoint LOYAT
Secteur sauvegardé - Modification de la composition de la Commission Locale08/11/2007M. l'Adjont LOYAT
Droit de préemption Urbain - Délégation au profit de l'Etablissement Public Foncier du Doubs sur le périmètre de la zone d'intérêt communautaire des Portes de Vesoul08/11/2007M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'une parcelle Rue Madeleine Brès à l'indivision BELIN08/11/2007M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition de parcelles Rue Madeleine Brès à M. CARETTI André08/11/2007M. l'Adjoint LOYAT
Liaison LGV Viotte/Auxon - Pont rail Nicolas Bruand - Etude de faisabilité - Convention avec RFF, relative au financement des études d'avant-projet et projet08/11/2007M. l'Adjoint ROY
Habitat - MOS Relogement - Versement d'une subvention à Habitat et Développement Local du Doubs (HDL)08/11/2007Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée
Signature d'une convention avec le Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Eaux Usées de la vallée du Doubs (SYTTEAU)08/11/2007M. l'Adjoint LIME
Rénovation de l'usine de Chenecey-Buillon - Nomination des membres du jury et indemnisation des candidats08/11/2007M. l'Adjoint LIME
Convention d'exploitation et d'entretien des postes de refoulement des eaux usées de la commune de Serre-les-Sapins par le service Assainissement de la Ville de Besançon08/11/2007M. l'Adjoint LIME
Abattoir - Convention de déversement d'effluents non domestiques avec la nouvelle société d'exploitation 08/11/2007M. le Maire
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Société SARIA Industries Sud-Est - Extension d'activité de l'établissement d'Avanne-Aveney08/11/2007Mme l'Adjointe BULTOT
Nouvelle attribution de subventions aux associations culturelles08/11/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergence(S)»08/11/2007M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué
Équipements solaires thermiques et de récupération des eaux de pluie - Subventions08/11/2007M. le Maire
Vie des Quartiers - Deuxième répartition de subventions 200708/11/2007M. l'Adjoint MEDJALDI
Direction Vie des Quartiers - Attribution de subventions exceptionnelles08/11/2007M. l'Adjoint MEDJALDI
Contrat de Ville - Coordination Jeunesse - Subventions aux associations pour des actions complémentaires 2007 - «Semaine du jeu 2007» : subventions aux associations - Centre d'animation des Clairs-Soleils : subvention exceptionnelle d'équipement à la MJC Besançon - Clairs-Soleils08/11/2007M. l'Adjoint BAUD
MJC de Besançon/Clairs-Soleils - Contentieux avec la Fédération Française des MJC - Subvention exceptionnelle08/11/2007M. l'Adjoint BAUD
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements d'enseignement et associations08/11/2007Mme l'Adjointe PANIER
Subventions pour congrès08/11/2007Mme l'Adjointe PANIER
Mission Locale - Subvention au Point Accueil Ecoute Jeunes08/11/2007M. l'Adjoint FUSTER
Subvention à l'Association Julienne Javel pour les Jardins de Cocagne08/11/2007M. l'Adjoint FUSTER
Subventions diverses à des associations sportives08/11/2007M. l'Adjoint BONTEMPS
Europe Direct Franche-Comté - Avenant à la convention passée entre la Ville de Besançon et l'Association Europe en Franche-Comté08/11/2007M. le Maire
Hygiène-Santé - Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième répartition pour 200708/11/2007Mme l'Adjointe BULTOT
Palais des Sports - Encaissement d'indemnités assurance dommage ouvrage08/11/2007M. l'Adjoint LIME
Basilique Saint-Ferjeux - Réfection des couvertures de la nef centrale et des deux bas-côtés (entre le portail et le dôme) - Lancement de l'opération - Demandes de subventions08/11/2007M. l'Adjoint LIME
Aménagement du Cimetière Saint-Claude08/11/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Remise de pénalités de retard à la Société TAM08/11/2007M. l'Adjoint LIME
Marchés publics - Autorisation de signature des avenants08/11/2007M. le Maire
Marchés annuels de l'année 2008 - Autorisation de signature08/11/2007M. le Maire
Groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiques08/11/2007M. l'Adjoint LOYAT
Communication - Réalisation d'un stand commun Ville / Grand Besançon à l'occasion de la 82ème foire comtoise - Groupement de commandes08/11/2007M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Jardin Botanique de Besançon - Convention pour la constitution d'un groupement de commande entre la Ville de Besançon, l'Université de Franche-Comté et la Région de Franche-Comté08/11/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Casino Municipal de Besançon-La Mouillère - Demande d'ouverture d'une table de jeu - Avis du Conseil Municipal08/11/2007M. l'Adjoint MARIOT
Motion sur les nouvelles règles fixées par la Caisse Nationale des Allocations Familiales (CNAF) relatives au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ)08/11/2007Mme FELLMANN, Première Adjointe

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents18/09/2007M. le Maire
Conseil Municipal - Condoléances à Mme Jacqueline PANIER18/09/2007M. le Maire
Communications de M. le Maire18/09/2007M. le Maire
Exercice 2007 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales18/09/2007M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2007 - Transferts de crédits18/09/2007M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2007 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues18/09/2007M. le Maire
Examen de la gestion de la Ville par la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté pour la période 1996-2004 - Observations définitives - Procédure de rectification - Information du Conseil Municipal18/09/2007M. le Maire
Centre International de Séjour - Travaux de réhabilitation - Prise en compte des pertes d'exploitation de l'Association de Gestion du CIS - Avenant à la convention du 26 février 198218/09/2007M. le Maire
Musée du Temps - Régie de recettes - Demande en décharge de responsabilité et en remise gracieuse du régisseur titulaire18/09/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Espace public numérique de Planoise (EPN) - Régie de recettes - Demande en décharge de responsabilité et en remise gracieuse du régisseur titulaire18/09/2007M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Restauration Scolaire - Tarification des repas pour l'année scolaire 2007/200818/09/2007Mme FELLMANN, Première Adjointe
Cercle Inter-Administratif de Besançon - Convention de fonctionnement18/09/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Vie des Quartiers - Recrutement d'un responsable de Maison de Quartier18/09/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Direction de la Communication - Recrutement d'un photographe-reporter18/09/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Boutique du Musée du Temps - Recrutement du responsable - Evolution de l'emploi18/09/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Direction Études et Travaux - Programme de constructions de bassins de rétention - Recrutement d'un chargé d'opérations et d'un technicien18/09/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Opéra-Théâtre et Kursaal - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service18/09/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Stade Léo Lagrange - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service18/09/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Gymnase des Montboucons - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service18/09/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Gymnase Clemenceau - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service18/09/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Musée du Temps - Restauration d'objets pour l'exposition «L'Arpenteur du Roi, Vauban et Besançon» - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Franche-Comté18/09/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Sauvegarde du patrimoine scientifique et technique contemporain - Soutien financier du Musée du Conservatoire National des Arts et Métiers - Convention18/09/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration d'oeuvres et d'objets - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles18/09/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Convention de partenariat avec le Centre International d'Horlogerie d'Art18/09/2007M. le Maire
Subventions exceptionnelles aux associations culturelles Fortis et Tao Saxophone Quartet - Annulation de la subvention à l'Association Les Yeux de la Musique18/09/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Citoyenneté d'Honneur de la Ville de Besançon accordée à Seiji OZAWA18/09/2007M. le Maire
Bibliothèques municipales - Convention 2007-2008 avec la Région de Franche-Comté, relative au chèque avantage bibliothèque18/09/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques et Archives Municipales - Acquisition d'un ouvrage patrimonial de William HAMILTON (1731-1803)18/09/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Coopération Décentralisée - Jumelage avec Douroula (Burkina Faso) - Contrat triennal de coopération18/09/2007M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Direction des Relations Internationales - Coopération décentralisée avec la Ville de Bistrita (Roumanie) - Actions de coopération pour l'année 2007 - Convention cadre de coopération - Subvention de la Commission Européenne - Subventions aux acteurs extra municipaux18/09/2007M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Syndicat Mixte d'Electricité du Doubs (SYDED) - Modifications statutaires18/09/2007M. l'Adjoint ROY
Développement Economique du quartier de Planoise - Aménagement du marché et du centre commercial des Epoisses - Demandes de subventions18/09/2007M. le Maire
Animations commerciales - Subventions complémentaires pour les associations de commerçants et artisans18/09/2007M. l'Adjoint MARIOT
ZAC La Fayette - CRAC au 31 mai 2007 - Bilan révisé au 31 décembre 200618/09/2007M. le Maire
Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Bilan révisé au 31 décembre 2006 - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 juin 200718/09/2007M. le Maire
Opération «Marché Beaux-Arts» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2007 - Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 200618/09/2007M. le Maire
ZAC de Planoise - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2007 - Bilan au 31 décembre 200618/09/2007M. l'Adjoint LOYAT
ZAC Val des Grands Bas - «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2007 - Bilan révisé au 31 décembre 200618/09/2007M. l'Adjoint LOYAT
PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2007 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2006 - Avenant n° 4 à la Convention Publique d'Aménagement18/09/2007M. l'Adjoint LOYAT
ZAC Les Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 200618/09/2007M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'une propriété bâtie sise 21 boulevard Blum aux Consorts BAUER18/09/2007M. l'Adjoint LOYAT
Chemin des Echenoz de Velotte - Déclassement d'un ancien chemin communal - Vente de terrains à Néolia18/09/2007M. l'Adjoint LOYAT
Déclassement de l'allée des Dahlias - Echange de terrains avec Néolia18/09/2007M. l'Adjoint LOYAT
Aide au fonctionnement des structures associatives dans le domaine de l'Habitat et du Logement18/09/2007Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée
Habitat spécifique - Aménagement des espaces extérieurs rue du Caporal Peugeot - Versement d'une subvention à Habitat et Humanisme18/09/2007Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée
Implantation d'une halte au Port Fluvial de Besançon - Autorisation au titre du code de l'environnement Eaux et Milieux aquatiques - Information du Conseil Municipal18/09/2007M. l'Adjoint LOYAT
Engagement de la SEDD dans une nouvelle SARL - Accord de l'assemblée délibérante18/09/2007M. le Maire
Modification du PLU - Information du Conseil Municipal18/09/2007M. l'Adjoint LOYAT
Direction de la Maîtrise de l'Energie - Groupe Scolaire et Gymnase Fontaine Ecu - Création d'une chaufferie bois et d'un réseau de chaleur enterré - Demandes de subventions - Modification de la délibération du 5 juillet 200718/09/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Maîtrise de l'Energie - Programme d'actions de sensibilisation, d'éducation et de communication de la maîtrise de l'énergie - Septembre 2007-Juin 2009 - Demandes de subventions18/09/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Maîtrise de l'Energie - Protocole d'accord 2006-2009 en faveur de l'efficacité énergétique - Conventions avec EDF18/09/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Maîtrise de l'Energie - Etude de confort par simulation thermique dynamique à la Salle des Musiques Actuelles - Demandes de subventions18/09/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Citadelle et fortifications de Vauban - Restauration de la Demi Lune 59, au Front Saint-Etienne - Lancement de l'opération et études de projet architectural et technique - Engagement de la première tranche d'études - Demandes de subventions18/09/2007M. l'Adjoint LIME
Citadelle et fortifications de Vauban - Restauration du Redan 159, au front Saint-Etienne - Lancement de l'opération et études de projet architectural et technique - Engagement de la 1ère tranche d'études - Demandes de subventions18/09/2007M. l'Adjoint LIME
Restructuration des Salles Minjoz et Courbet - Versement des soldes des marchés de travaux aux Entreprises MARTEL et CABAUD18/09/2007M. l'Adjoint LIME
Groupe scolaire Granvelle - Piscine La Fayette - Encaissement d'indemnités assurance dommage ouvrage18/09/2007M. l'Adjoint LIME
Palais des Sports - Encaissement d'indemnités assurance dommage ouvrage18/09/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Encaissement et réaffectation d'indemnités de sinistres - Dégât des eaux Musée des Beaux-Arts du 24 juin 2002 et incendie 6 rue de la Madeleine du 25 mai 200618/09/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Sécurité Routière - Actions de sensibilisation et de prévention - Demande de subvention18/09/2007M. l'Adjoint ROY
Travaux de préservation des falaises de la Citadelle versant Tarragnoz - Demandes de subventions18/09/2007M. l'Adjoint ROY
Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Subvention exceptionnelle d'investissement à l'association «Centre de Loisirs du Barboux»18/09/2007M. l'Adjoint BAUD
Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Accueil Jeunes dans le quartier de la Viotte - Activités pour tous - Subvention à l'Association Sportive et d'Education Populaire des Cras - Chaprais (ASEP)18/09/2007M. l'Adjoint BAUD
Vie des Quartiers - Subventions exceptionnelles à diverses associations18/09/2007M. l'Adjoint MEDJALDI
Direction Éducation - Attribution de subvention18/09/2007Mme FELLMANN, Première Adjointe
Enseignement Supérieur - Attribution de subventions à l'Université de Franche-Comté18/09/2007M. l'Adjoint GENDRAUD
Equipements de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventions18/09/2007M. le Maire
Subvention 2007 à Energie Cités18/09/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Subventions à des associations sportives18/09/2007M. l'Adjoint BONTEMPS
Vie des Quartiers - Attribution d'une subvention exceptionnelle aux sinistrés du cyclone Dean aux Antilles18/09/2007M. le Maire
Europe Direct Franche-Comté - Encaissement d'une subvention de la Commission Européenne18/09/2007M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué
Marchés publics - Autorisation de signature des avenants18/09/2007M. le Maire
Legs d'une communauté religieuse18/09/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Dénomination de voies18/09/2007M. le Maire
Introduction d'une requête en appel devant la Cour Administrative d'Appel de Nancy - Contestation du jugement du Tribunal Administratif du 26 juin 2007 annulant l'arrêté municipal du 18 février 2005 prononçant l'exclusion définitive des foires et marchés de Besançon de Mme Valérie MARCHAL18/09/2007M. le Maire
Bilan estival - Intervention de M. LAMBERT, Conseiller Municipal18/09/2007M. LAMBERT, Conseiller Municipal

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents11/07/2007M. le Maire
Subvention à des associations sportives11/07/2007M. l'Adjoint BONTEMPS
Contrats de développement sportif - Sport collectif de haut niveau - Avenants 2007-2008 - Attribution de subventions11/07/2007M. l'Adjoint BONTEMPS
Exercices 2006 et 2007 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales11/07/2007M. LE MAIRE
Plan Local d'Urbanisme de la Ville de Besancon - Approbation après enquête publique11/07/2007M. l'Adjoint LOYAT
Zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique11/07/2007M. l'Adjoint LOYAT
Institution de la taxe forfaitaire sur la cession des terrains nus rendus constructibles par le Plan Local d'Urbanisme11/07/2007M. l'Adjoint LOYAT
Droit de préemption urbain - Institution du droit de préemption urbain - Délégation de l'exercice du droit de préemption au Maire11/07/2007M. l'Adjoint LOYAT
Droit de Préemption Urbain - Institution du droit de préemption urbain renforcé Délégation de l'exercice du droit de préemption urbain renforcé au Maire11/07/2007M. l'Adjoint LOYAT
Droit de Préemption Urbain - Rue du Docteur Mouras - Délégation u Syndicat Mixte de Micropolis11/07/2007M. l'Adjoint LOYAT
Opération Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - État d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 30 mai 2007 - VEFA Parking - Avenant11/07/2007M. l'Adjoint FUSTER
Opération Pasteur - Réaménagement de l'îlot - Autorisation au titre du code de l'environnement - Information du Conseil Municipal11/07/2007M. l'Adjoint FUSTER
Cité des arts et de la culture, site de l'ancien Port Fluvial - Convention partenariale et de groupement de commande - Phase études de projet jusqu'à l'achèvement des travaux11/07/2007M. l'Adjoint LOYAT
Cession d'une parcelle sise rue La Fayette au profit de la SCI La Combe11/07/2007M. l'Adjoint LOYAT
Cession de terrain au profit de M. Raymond PANIGEON, Rue E. Belin11/07/2007M. l'Adjoint LOYAT
Emplacement Réservé du Boulevard Est - Acquisition d'une propriété bâtie 31 Boulevard Diderot à Besançon à la SCI Mégevand11/07/2007M. l'Adjoint LOYAT
Parc Urbain de Planoise - Acquisition de terrains à la Société d'Équipement du Département du Doubs11/07/2007M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'une propriété bâtie 15, rue Anne Frank11/07/2007M. l'Adjoint LOYAT
Comptabilité - Exercice 2007 - Transferts de crédits11/07/2007M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2007 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues11/07/2007M. LE MAIRE
Mise en place de la carte de vie quotidienne - Tarifs11/07/2007M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Redevance pour occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications11/07/2007M. l'Adjoint ROY
Mise à disposition de vélos en libre service - Fixation des tarifs11/07/2007Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée
Réalisation du projet de «Brasserie solidaire» à Planoise - Phase de réalisation - Financements nécessaires à la mise en oeuvre du projet11/07/2007Mme l'Adjointe DUFAY
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Recrutement du directeur11/07/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Direction Contrôle de Gestion - Recrutement d'un contrôleur de gestion11/07/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Plan de gestion, de conservation et de développement durable des Fortifications Vauban à Besançon11/07/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Construction de la salle des Musiques Actuelles aux Prés de Vaux - Validation de l'avant-projet détaillé et du coût prévisionnel des travaux - Demandes de subventions11/07/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Construction de la salle des Musiques Actuelles aux Prés de Vaux - Équipements scénographiques et mobilier - Demandes de subventions11/07/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «Chronique d'une restauration : Déploration sur le Christ Mort de BRONZINO» - Demandes de subventions - Conventions de partenariat - Contrat de coédition11/07/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Réalisation de journées d'étude autour des nanotechnologies - Demande de subvention à la DRAC11/07/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Équipement scénique des salles de spectacle : Opéra Théâtre, Nouveau Théâtre (CDN) et Théâtre de l'Espace - Subventions et conventions 200711/07/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Festival International de Musique de Besançon / Franche-Comté - Subvention pour le concert d'ouverture place de la Révolution - Avenant n° 1 à la convention11/07/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Éducation - Équipement des écoles maternelles et élémentaires en trousses de premiers secours dans le cadre du Plan Particulier de Mise en Sûreté des écoles face aux Risques Majeurs11/07/2007Mme FELLMANN, Première Adjointe
Enseignement supérieur - Rentrée 2007-2008 - Accueil des étudiants11/07/2007M. l'Adjoint GENDRAUD
Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon - Première programmation 200711/07/2007M. l'Adjoint BAUD
Contrat Enfance Jeunesse - Ville de Besançon / CAF de Besançon - Financement 2006 et 2007 du Volet Enfance - Programmation et financement du Volet Jeunesse 2007 - 1ère répartition de subventions aux associations - Subvention de fonctionnement à l'Association «De Vous à Nous»11/07/2007Mme FELLMANN, Première Adjointe
Mission Tranquillité Publique - Contrat Local de Prévention et de Sécurité - Adhésion au «Réseau des Villes Correspondants de Nuit»11/07/2007M. l'Adjoint BAUD
Redynamisation économique du quartier de Battant - Création d'un marché paysan square Bouchot11/07/2007M. l'Adjoint MARIOT
Création d'une chaufferie bois et d'un réseau de chaleur enterré au groupe scolaire et gymnase Fontaine Ecu - Demandes de subventions11/07/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Chauffage Urbain - Co-combustion bois charbon - Mission d'assistance - Demandes de subventions11/07/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Étude prospective sur la desserte énergétique sur le secteur de Planoise et sur la ZAC des Hauts du Chazal - Stratégie relative aux moyens de production et à la réduction des consommations et des gaz à effet de serre - Recrutement d'un prestataire - Demandes de subventions11/07/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Espace Info Énergie - Convention 2007 de partenariat avec le CAUE et actualisation de la subvention11/07/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Gestion du Centre d'Enfouissement Technique des Andiers - Prolongation de la durée d'exploitation par la Ville de Besançon - Inscription de crédits complémentaires en dépenses et en recettes11/07/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Convention d'assistance pour l'exploitation du réseau d'eau potable de la commune de Busy 11/07/2007M. l'Adjoint LIME
Animations commerciales et artisanales - Subvention à Interbio Franche-Comté11/07/2007M. l'Adjoint MARIOT
Subventions aux syndicats - 2ème répartition 200711/07/2007M. l'Adjoint FUSTER
Subvention pour le déménagement des syndicats et l'aménagement des locaux à la Maison des syndicats11/07/2007M. l'Adjoint FUSTER
Subvention aux structures d'insertion par l'activité économique - 2ème versement 200711/07/2007M. l'Adjoint FUSTER
Volet accès à l'emploi du Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Subventions aux associations locales11/07/2007M. l'Adjoint FUSTER
Fête de la Musique - Attribution de subventions aux associations partenaires11/07/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif «d'aide aux Emergence(S)»11/07/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Vie des Quartiers - Attribution de subventions exceptionnelles11/07/2007M. l'Adjoint MEDJALDI
Équipements de récupération des eaux de Pluie - Subventions11/07/2007M. LE MAIRE
Soutien à l'Association WAYANGA - Convention11/07/2007M. LE MAIRE
Evénement artistique autour de deux mondes : l'Art et le Sport - Subvention à l'Association Le Pavé dans la Mare11/07/2007M. LE MAIRE
Groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale11/07/2007M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Contrat de délégation de service public pour la gestion du crématorium - Avenant n°211/07/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Plan de Déplacement d'Entreprises - Élaboration d'une plaquette d'information - Convention de partenariat11/07/2007M. l'Adjoint ROY
Marchés publics - Autorisation de signature des avenants11/07/2007M. LE MAIRE

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des présents05/06/2007M. le Maire
Communications diverses05/06/2007M. le Maire
Exercice 2007 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales05/06/2007M. le Maire
Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Modificatif05/06/2007M. le Maire
Mutualisation du Service Documentation entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon05/06/2007M. le Maire
Exercice 2006 - Compte de gestion du Chef de Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon05/06/2007M. le Maire
Compte Administratif de l'exercice 200605/06/2007M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2007 - Transferts de crédits05/06/2007M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2007 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives05/06/2007M. le Maire
Exercice 2007 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2006 en application de la nomenclature M1405/06/2007M. le Maire
Exercice 2007 - Budget annexe du Service de l'Eau - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2006 en application de la nomenclature M4905/06/2007M. le Maire
Exercice 2007 - Budget annexe du Service de l'Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2006 en application de la nomenclature M 4905/06/2007M. le Maire
Exercice 2007 - Budget annexe du Service de Soins A Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Reprise des résultats de l'exercice 2006 en application de la nomenclature M2205/06/2007M. le Maire
Exercice 2007 - Budget annexe Forêts Communales - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2006 en application de la nomenclature M1405/06/2007M. le Maire
Exercice 2007 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2006 en application de la nomenclature M1405/06/2007M. le Maire
Exercice 2007 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2006 en application de la nomenclature M1405/06/2007M. le Maire
Exercice 2007 - Budget annexe du Chauffage Urbain - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2006 en application de la nomenclature M405/06/2007M. le Maire
Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Signature d'un avenant05/06/2007M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué
Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs 2007-200805/06/2007M. le Maire
Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association Bourgogne Franche-Comté Europe05/06/2007M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué
Impôt sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 200805/06/2007M. l'Adjoint BONTEMPS
Redevance d'occupation des équipements sportifs - Redevance de la SASP BRC Football05/06/2007M. l'Adjoint BONTEMPS
Formation des Elus - Bilans et perspectives05/06/2007M. le Maire
Avancement de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvables05/09/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Musées de la Citadelle - Recrutement d'un vétérinaire au Muséum05/06/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Emploi de chargé de communication responsable des événements - Renouvellement05/06/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Emploi de journaliste rédacteur en chef de BVV - Renouvellement05/06/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Semaine «Espace dans ma Ville» - Convention avec l'Association Planète Sciences05/06/2007M. l'Adjoint BAUD
Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Espace Adolescents Créativ'été 2007 sur le site de la Malcombe - Vital'été et opération expérimentale itinérante dans les quartiers - Conventions avec associations et prestataires - Versement de subventions05/06/2007M. l'Adjoint BAUD
Vie des quartiers - Coordination Jeunesse - Avenants programmatifs 2007 avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté et le Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Versement de subventions05/06/2007M. l'Adjoint BAUD
Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Avenant programmatif 2007 avec Les Francas du Doubs - Participation financière de la Ville - Tarification des accueils de loisirs des Francas du Doubs05/06/2007M. l'Adjoint BAUD
Vie des Quartiers - Rémunération des animateurs occasionnels pendant la période d'été juillet/août 200705/06/2007M. l'Adjoint BAUD
Vie des Quartiers - Maisons de quartier Grette/Butte et Montrapon-Fontaine Ecu - Renouvellement des conventions «Centres sociaux - Animation globale et Coordination» avec la Caisse d'Allocations Familiales de Besançon05/06/2007M. l'Adjoint BAUD
Maison de Quartier de Velotte - Reconduction de la convention d'occupation des locaux passée avec l'Association Maison de Velotte05/06/2007M. l'Adjoint MEDJALDI
Fortifications Vauban à Besançon - Extension du classement, au titre des Monuments Historiques, de la Citadelle, de l'enceinte urbaine de la Boucle et de Battant05/06/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public - Attribution de subventions05/06/2007M. l'Adjoint MARIOT
Chèque Emploi Service Universel (CESU) - Acceptation du CESU comme nouveau mode de paiement des prestations d'accueil de la petite enfance - Affiliation de la Ville au Centre de Remboursement du CESU05/06/2007Mme FELLMANN, Première Adjointe
Cartable numérique BESANCON.CLIC - Don manuel des ordinateurs05/06/2007M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Coopération au Burkina Faso - Mise en oeuvre du plan de développement local de la commune de Douroula - Convention avec l'Université de Franche-Comté05/06/2007M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Acquisition d'un local 8, rue Pasteur en vue de la relocalisation de la salle d'art contemporain05/06/2007M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'une propriété bâtie sise 17 bis, avenue Léo Lagrange aux Consorts COURTOIS05/06/2007M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'une parcelle de terrain chemin des Journaux appartenant à M. GALLECIER Emile05/06/2007M. l'Adjoint LOYAT
Habitat 25 - Vente de logements sociaux - Avis du Conseil Municipal05/06/2007Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée
Place de la Révolution - Lancement d'une consultation pour la fourniture et la pose de mobilier urbain05/06/2007M. l'Adjoint LOYAT
Adhésion à l'Association ECOPARC (Neuchâtel - CH)05/06/2007M. l'Adjoint LOYAT
Exercice 2006 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau05/06/2007M. l'Adjoint LIME
Exercice 2006 - Rapport annuel sur le service public de l'Assainissement05/06/2007M. l'Adjoint LIME
Rénovation de l'usine de Chenecey-Buillon05/06/2007M. l'Adjoint LIME
Ancienne halle du marché couvert de la Ville de Besançon - Vente des éléments de structure métallique05/06/2007M. l'Adjoint LIME
Aménagement du site du Fort de Planoise - Locaux techniques pour la radiodiffusion - Protocole d'accord avec l'Association Radio Décibels05/06/2007M. l'Adjoint LIME
Restauration de l'orgue de l'Eglise Saint-Louis de Montrapon - Programme 2007 et plan de financement05/06/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Chaufferie bois - Indemnisation de sinistre05/06/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Programme de travaux 2007 - Demande de subventions au SYDED - Programme complémentaire05/06/2007M. l'Adjoint ROY
Programme de travaux en espaces verts 2007 - Valorisation socio-écologique de la colline de Planoise - Demande de subventions05/06/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Création d'un réseau de semences paysannes - Subvention à Doubs Nature Environnement05/06/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Achats éco-responsables de bois et produits dérivés05/06/2007M. CYPRIANI, Conseiller Municipal Délégué
Vie des Quartiers - Subvention au Comité des Fêtes pour les manifestations d'été 200705/06/2007M. l'Adjoint MEDJALDI
Equipements solaires thermiques et récupération des eaux de pluie - Subventions05/06/2007M. le Maire
Subventions aux associations à caractère médico-social - Première répartition pour 2007 - Subvention exceptionnelle à l'Amicale des Lieutenants de Louveterie du Doubs05/06/2007Mme l'Adjointe BULTOT
Subventions pour l'organisation de congrès05/06/2007Mme l'Adjointe PANIER
Relations Internationales - Tournoi international des petits champions - Subvention au SC Clemenceau pour la venue d'une équipe de jeunes footballeurs de Kirklees (Angleterre)05/06/2007Mme l'Adjointe PANIER
Subventions diverses à des Associations Sportives05/06/2007M. l'Adjoint BONTEMPS
Education - Subvention aux classes transplantées ou de découverte05/06/2007Mme FELLMANN, Première Adjointe
Opération Orange - Aide aux réfugiés et enfants du Darfour - Participation de la Ville de Besançon05/06/2007M. le Maire
Marchés publics 2007 - Autorisation de signature05/06/2007M. le Maire
Marchés publics - Autorisation de signature des avenants05/06/2007M. le Maire
Dénomination du square rue Paul Bert05/06/2007M. le Maire
Adhésion de la Ville au Cancéropôle du Grand-Est05/06/2007M. le Maire

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents16/05/2007M. le Maire
Condoléances à M. le Maire16/05/2007Mme FELLMANN, Première Adjointe
Présentation de nouveaux directeurs16/05/2007Mme FELLMANN, Première Adjointe
Exercice 2007 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales16/05/2007M. le Maire
Modification des représentants fonctionnaires dans diverses structures16/05/2007M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2007 - Transferts de crédits16/05/2007M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2007 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives16/05/2007M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2007 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur16/05/2007M. le Maire
École Régionale des Beaux-Arts - Droits d'inscription pour l'année 2007 - 200816/05/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Personnel communal - Emploi d'animateur du Commerce - Renouvellement et évolution16/05/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Personnel communal - Département Technologies de l'Information et de la Communication -Moyens Généraux- Recrutement d'un chef de projet Études et Applications16/05/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Régime indemnitaire - Prise en compte des évolutions statutaires16/05/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Emploi de journaliste chargé de communication - Renouvellement16/05/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2007/2009 - Approbation du projet de convention cadre et du projet des conventions thématiques «Culture pour la Ville» et «Sport et cohésion sociale»16/05/2007M. l'Adjoint BAUD
Mission Tranquillité Publique - Point Information et Médiation Multiservices - Etude de faisabilité - Convention avec l'Union des PIMMS et KEOLIS16/05/2007M. l'Adjoint BAUD
Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Relations Ville de Besançon / Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» : Bilan de la convention Ville - FJT 2004-2006 - Présentation du projet associatif du FJT et signature de la convention-cadre Ville - FJT 2007-200916/05/2007M. l'Adjoint BAUD
Espace associatif et d'animation des Bains-Douches - Demande de pré- agrément «animation globale et coordination» auprès de la CAF 02/07/2007M. l'Adjoint BAUD
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de partenariat avec la librairie «Les Sandales d'Empédocle» pour un dépôt-vente d'ouvrages16/05/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Musées de la Citadelle - Achats d'ouvrages pour le Centre de documentation du Musée de la Résistance et de la Déportation - Demande de subvention au Centre National du Livre16/05/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Musées de la Citadelle - Muséum d'Histoire Naturelle - Convention de partenariat avec la Société Botanique de Franche-Comté pour la numérisation des collections de botanique16/05/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Musées de la Citadelle - Muséum d'Histoire Naturelle - Fixation de tarifs de ventes d'animaux domestiques16/05/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Musées de la Citadelle - Musée Comtois - Enrichissement des collections - Acceptation d'un don de l'Association Folklore Comtois16/05/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques et Archives Municipales - Acquisition d'un catalogue illustré du XVIIIème siècle16/05/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Exposition «L'Arpenteur du Roi, Vauban et Besançon» - Demande de subventions16/05/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
École Régionale des Beaux-Arts - Développement du fonds spécifique de la bibliothèque - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Centre National du Livre16/05/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Coopération décentralisée Besançon/Bistrita (Roumanie) - Programme 2007 «Besançon - Bistrita : même territoire, nouveaux défis» - Subventions aux partenaires bisontins du projet16/05/2007M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Revitalisation du commerce et de l'artisanat en centre-ville16/05/2007M. l'Adjoint MARIOT
Associations de commerçants et artisans - Subventions complémentaires pour les animations16/05/2007M. l'Adjoint MARIOT
Création d'animations au centre-ville pendant la saison touristique 2007 - Subvention à l'Office de Tourisme et des Congrès16/05/2007M. l'Adjoint MARIOT
Participation aux Troisièmes Rencontres Nationales du Tourisme et des Loisirs Sportifs de Nature16/05/2007M. l'Adjoint MARIOT
Organisation d'un rallye équestre «Rando Vauban» dans le cadre du Tricentenaire de la mort de Vauban et animations au centre-ville le soir du 4 juillet 200716/05/2007M. l'Adjoint MARIOT
Action d'insertion des jeunes en difficulté - Collaboration Centre Omnisport Pierre Croppet, Haras de Franche-Comté et ADDSEA (Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte) - Versement d'une subvention16/05/2007M. l'Adjoint FUSTER
«Groupes Solidarité Emploi» dans les quartiers sensibles - Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'État16/05/2007M. l'Adjoint FUSTER
Secteur Planches/Relançons - Consultation pour l'engagement d'une étude urbaine16/05/2007M. l'Adjoint LOYAT
Pôle de Besançon Viotte - Études opérationnelles préalables à l'engagement de l'opération16/05/2007M. l'Adjoint LOYAT
Liaison LGV Viotte/Auxon - Pont rail Nicolas Bruand - Etude de faisabilité - Convention avec Réseau Ferré de France16/05/2007M. l'Adjoint LOYAT
ZAC de la Mouillère - Franchissement de l'avenue Droz - Aménagement des espaces verts - Demande de subventions16/05/2007M. l'Adjoint LOYAT
Programme de Renouvellement Urbain de Planoise - Protocole de relogement des locataires16/05/2007Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée
Habitat 25 - Vente d'un pavillon - Avis du Conseil Municipal16/05/2007Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée
Opérations immobilières réalisées en 2006 - Rapport de synthèse16/05/2007M. l'Adjoint LOYAT
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 2006 au 31 décembre 200616/05/2007M. l'Adjoint LOYAT
Protection des ressources en eau potable - Acquisition d'une parcelle sise sur le territoire de la commune de Thise à Mme MIRLIN16/05/2007M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'une propriété bâtie 4, chemin du Fort Benoît à M. et Mme VICAIRE Denis16/05/2007M. l'Adjoint LOYAT
Périmètre de protection de la source d'Arcier - Acquisition d'une parcelle, lieudit «Sur les Revets» à Saône, à M. et Mme TISSERAND Jean16/05/2007M. l'Adjoint LOYAT
Cession à Grand Besançon Habitat - 7, Avenue Ile de France à Besançon16/05/2007M. l'Adjoint LOYAT
Cession à M. et Mme ROLLIN Bernard - Chemin de la Bro à Besançon16/05/2007M. l'Adjoint LOYAT
Projet d'aménagement du chemin des Grands Bouez - Demande de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique16/05/2007M. l'Adjoint LOYAT
Assainissement - Convention d'exploitation et d'entretien du poste de refoulement des eaux usées de Rancenay par le service Assainissement de la Ville de Besançon16/05/2007M. l'Adjoint LIME
Versement d'une subvention au Syndicat du Marais de Saône16/05/2007M. l'Adjoint LIME
Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2007 - Demande de subvention16/05/2007M. l'Adjoint LIME
Travaux de mise en conformité et maintenance du parc d'ascenseurs, monte charges et élévateurs de la Ville de Besançon - Approbation du cahier des charges - Autorisation de signer le marché de travaux16/05/2007M. l'Adjoint LIME
PRU de Planoise - Pôle culturel et d'animation - Convention de passage de canalisation électrique souterraine avec EDF16/05/2007M. le Maire
Recrutement d'un prestataire pour une mission de contrôle d'exploitation des délégations de service public du chauffage urbain et du gaz16/05/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Réalisation de deux diagnostics énergétiques à l'École Régionale des Beaux-Arts (ERBA) et au groupe scolaire Dürer - Demande de subvention16/05/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Équipements solaires thermiques et récupération des eaux de pluie - Subventions16/05/2007M. le Maire
Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découverte16/05/2007Mme FELLMANN, Première Adjointe
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements d'enseignement et associations16/05/2007Mme l'Adjointe PANIER
Secteur Relations Internationales - Attribution de bourses aux projets internationaux16/05/2007Mme l'Adjointe PANIER
Subventions pour colloques et congrès16/05/2007Mme l'Adjointe PANIER
Subventions aux Sociétés de Musique - Répartition au titre de l'année 200716/05/2007Mme l'Adjointe PANIER
Enseignement Supérieur et Recherche - Vie étudiante - Attribution de subventions exceptionnelles16/05/2007M. l'Adjoint GENDRAUD
Secteur Communication - Attribution de subventions16/05/2007M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Vie des Quartiers - Subventions aux associations à caractère social - Première répartition au titre de l'année 200716/05/2007Mme l'Adjointe DUFAY
Vie des Quartiers - Première répartition de subventions 200716/05/2007M. l'Adjoint MEDJALDI
Subventions aux Structures d'Insertion par l'Activité Economique dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Première répartition au titre de l'année 200716/05/2007M. l'Adjoint FUSTER
Subventions aux organisations syndicales - Première répartition au titre de l'année 200716/05/2007M. l'Adjoint FUSTER
Attribution de subventions à des associations de protection de la nature et de l'environnement pour l'année 200716/05/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Subventions diverses à des associations sportives16/05/2007M. l'Adjoint BONTEMPS
Vedette panoramique «Le Pont Battant» - Partenariat avec la Compagnie de Navigation Franco-Suisse16/05/2007M. l'Adjoint MARIOT
Marchés publics - Autorisation de signature des avenants16/05/2007M. le Maire
Assurance responsabilité civile et risques annexes - Lancement d'une consultation16/05/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Centre équestre municipal - Prolongation du contrat de délégation de service public avec l'Étrier Bisontin16/05/2007M. l'Adjoint BONTEMPS
Cession d'une parcelle de terrain sise rue Thomas Edison au profit de la SCI SARRON IMMOBILIER16/05/2007M. l'Adjoint LOYAT

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Présents14/03/2007M. le Maire
Communications diverses de M. le Maire14/03/2007M. le Maire
Hommage à Alice MATHIOT, ancienne Conseillère Municipale14/03/2007M. le Maire
Exercice 2007 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales14/03/2007M. le Maire
Conseil Municipal - Délégations - Modifications14/03/2007M. le Maire
Le traitement des déchets ménagers de l'Agglomération - Avis du Conseil Municipal14/03/2007M. le Maire
Fiscalité communale 2007 - Fixation du taux des taxes directes locales14/03/2007M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2007 - Transferts de crédits14/03/2007M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2007 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues14/03/2007M. le Maire
Personnel Communal - Emploi d'attaché de presse - Evolution14/03/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Personnel communal - Égalité des chances et lutte contre les discriminations - Recrutement d'un chargé de mission14/03/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Personnel communal - Urbanisme et Habitat - Recrutement d'un chargé de missions pour les projets d'aménagements urbains14/03/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Vie des Quartiers - Avenants programmatifs et financiers d'actions 2007 avec les associations Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon - Clairs-Soleils, Association Sportive et d'Education Populaire des Cras-Chaprais, Maison des Jeunes et de la Culture de Palente-Orchamps, Comité de Quartier Rosemont Saint-Ferjeux - Versement de subventions14/03/2007M. l'Adjoint BAUD
Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - ALTER EGAUX 4ème édition - Règlement et organisation générale14/03/2007M. l'Adjoint BAUD
Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Les Francas du Doubs - Second acompte de la participation financière de la Ville pour 200714/03/2007M. l'Adjoint BAUD
Contrat Local de Prévention et de Sécurité - Correspondants de nuit - Convention de partenariat avec le CCAS, le Département et les bailleurs sociaux - Convention type avec les copropriétés14/03/2007M. l'Adjoint BAUD
Direction des Relations Internationales - Coopération décentralisée avec Bistrita (Roumanie) - Actions de coopération pour l'année 2007 - Partenariat avec l'Université de Franche-Comté14/03/2007M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Animations musicales et artistiques dans les structures d'accueil petite enfance - Signature de conventions avec les intervenants14/03/2007Mme FELLMANN, Première Adjointe
Bibliothèques et Archives Municipales - Réseau documentaire bisontin - Signature d'une convention entre les deux membres fondateurs : Ville et Université de Franche-Comté - Acte d'adhésion pour les nouveaux membres14/03/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Musée du Temps - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'Amicale Sportive des Municipaux de Besançon (ASMB) dans le cadre du «Trail des Forts du Grand Besançon»14/03/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition de séries de dessins d'Étienne Bossut et de Charles Belle14/03/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Maison du Peuple, 11 rue Battant - Salle DAVID - Bail emphytéotique au profit de la Ville de Besançon14/03/2007M. le Maire
Stade Léo Lagrange - Aménagement des abords du stade sur l'avenue Léo Lagrange - Traitement de la clôture et aménagement d'un parking sur l'annexe 214/03/2007M. l'Adjoint BONTEMPS
Citadelle de Vauban - Restauration des couvertures de l'Arsenal - Engagement de la 2ème tranche (tranche ferme de travaux) - Demandes de subventions14/03/2007M. l'Adjoint LIME
Groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Travaux d'entretien et grosses réparations dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon et de la CAGB14/03/2007M. l'Adjoint LIME
Travaux d'entretien et grosses réparations dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon et de la CAGB - Marchés annuels de l'année 2007 - Autorisation de signature14/03/2007M. l'Adjoint LIME
Caisse Solidaire de Franche-Comté - Versement de subvention pour une étude relative à la création d'une Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC)14/03/2007Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée
Opération RHI Bacchus - Compte Rendu d'Activité à la Collectivité au 1er septembre 200614/03/2007M. l'Adjoint LOYAT
Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils - Participation des habitants - Avenants à la convention triennale avec les associations Maison des Jeunes et de la Culture Clairs-Soleils et «d'Ici et D'ailleurs» - Versement de subventions14/03/2007M. l'Adjoint LOYAT
Requalification de la Place Pasteur - Présentation du projet lauréat - Demandes de subventions14/03/2007M. l'Adjoint LOYAT
Permis de Construire - Remises de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme14/03/2007M. l'Adjoint LOYAT
Programme Nature et Culture pour 2007 - «Nature et Fortifications»14/03/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Subventions aux associations culturelles pour l'année 2007 et à des associations dans le cadre de la commémoration du tricentenaire de la mort de Vauban14/03/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Subventions à des associations sportives14/03/2007M. l'Adjoint BONTEMPS
Subventions solaires thermiques et récupérations des eaux de pluie - Approbation du projet14/03/2007M. le Maire
Subventions pour congrès14/03/2007M. l'Adjointe PANIER
Création d'une Coopérative d'activités et d'emplois - Subvention à la Coopérative d'Activités et d'Emplois «Coopilote»14/03/2007M. l'Adjoint FUSTER
Subventions à des associations de commerçants et artisans14/03/2007M. l'Adjoint MARIOT
Education - Attribution de subventions14/03/2007Mme FELLMANN, Première Adjointe
Vie Associative - Union Locale des Parachutistes du Doubs - Subvention exceptionnelle pour l'acquisition d'un drapeau14/03/2007M. le Maire
Lutte contre la fracture numérique - Partenariat avec le Sénégal - Subvention du Ministère des Affaires Etrangères14/03/2007M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Marchés publics - Autorisation de signature des avenants14/03/2007M. le Maire
Quartier de Montrapon - Fontaine Ecu - Dénomination d'un nouvel équipement ouvert aux associations et activités d'animation du quartier14/03/2007M. l'Adjoint MEDJALDI
Occupation illégale de terrains privés de la commune - Autorisation d'engager une procédure judiciaire14/03/2007M. le Maire
Participation financière de la Ville et versement par anticipation de la Prestation de Service Enfance et Jeunesse (PSEJ) dans le cadre du Contrat Enfance et Jeunesse - Conventions avec les associations14/03/2007Mme FELLMANN, Première Adjointe

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents26/02/2007M. le Maire
Hommage à l'Abbé PIERRE - Dénomination de l'abri de nuit des Glacis26/02/2007M. le Maire
Groupement Régional de Santé Publique de Franche-Comté - Représentation de la Ville de Besançon23/05/2007M. le Maire
Mise en place d'une commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes handicapées26/02/2007M. le Maire
Exercices 2006 et 2007 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales26/02/2007M. le Maire
Budget Primitif 200726/02/2007M. le Maire
Exercice 2006 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie - Modification de la délibération du 18 janvier 200726/02/2007M. le Maire
Citadelle de Besançon - Tarification 200726/02/2007M. le Maire
Instauration d'une régie de recette à la Direction Urbanisme et Habitat - Fixation des tarifs26/02/2007M. l'Adjoint LOYAT
Direction Petite Enfance - Recrutement du directeur26/02/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Cabinet des Dessins - Création d'un emploi de conservateur en chef du patrimoine - Inscription sur la liste des établissements dans lesquels peuvent être créés ces emplois26/02/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Théâtre Municipal de Besançon - Création d'un poste de chef de projet26/02/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques et Archives Municipales - Régie municipale - Demande de décharge en responsabilité du régisseur titulaire et en remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal26/02/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques et Archives Municipales - Gratuité de l'abonnement aux adhérents de l'Association des Amis des Musées et des Bibliothèques - Mise en place de bons d'abonnement cadeau26/02/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Convention de partenariat scientifique avec l'Association Atelier FMR pour l'exposition Vauban, arpenteur du Roi - Versement d'une subvention26/02/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «Invention et transgression, le dessin au XXème siècle» - Convention avec le Centre Georges Pompidou - Encaissement et réaffectation de subventions26/02/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Bons vacances de la Ville de Besançon - Bilan 2006 et Règlement 2007/200826/02/2007M. l'Adjoint BAUD
Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Dispositif «A Tire d'AILE» - Bilan des actions de l'année 2006 - Règlement et prévisions pour l'année 2007 - Signature de conventions individuelles et de partenariat26/02/2007M. l'Adjoint BAUD
Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Relations Ville de Besançon / Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté - Bilan de la convention Ville / CRIJ 2004-2006 - Présentation du Projet Associatif du CRIJ et signature de la convention-cadre Ville / CRIJ 2007-2009 - Versement d'un premier acompte26/02/2007M. l'Adjoint BAUD
Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Semaines d'Education contre le racisme 2007 - Programme et attribution de subventions exceptionnelles - Inscription dans l'«Année européenne de l'égalité des chances pour tous» - Signature de la Charte française de la campagne «tous différents, tous égaux» 2006-200726/02/2007Mme CHAVIN-SIMONOT, Conseillère Municipale Déléguée
Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Projet Regards Jeunes sur la Ville - Subvention à l'Association Croqu'livre26/02/2007M. l'Adjoint BAUD
Convention de coordination entre la Police Municipale et la Police Nationale26/02/2007M. l'Adjoint ROY
Convention de délégation de gestion du complexe touristique du Casino - Bail d'occupation des locaux communaux - Cahier des charges d'exploitation - Avenant n° 226/02/2007M. l'Adjoint MARIOT
Construction de la cuisine centrale - Approbation de l'Avant-Projet Définitif - Ajustement de l'enveloppe prévisionnelle de l'opération26/02/2007M. l'Adjoint LIME
Centrale à vélos - Présentation du programme - Validation de l'avant-projet - Lancement des consultations - Demande de subventions26/02/2007M. l'Adjoint ROY
Église Sainte-Madeleine - Restauration des façades latérales (rue de l'École et rue d'Arènes) et de la façade arrière - Lancement de l'étude préalable et signature du marché d'études - Demande de subventions26/02/2007M. l'Adjoint LIME
Citadelle de Vauban - Restructuration de locaux administratifs - Réévaluation de l'enveloppe financière de l'opération26/02/2007M. l'Adjoint LIME
Chaufferie de Planoise - Programme des travaux de mise en conformité 200726/02/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Chaufferie de Planoise - Bâtiment vestiaires - Travaux de mise en conformité26/02/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Espaces Verts - Programme de travaux 2007 - Demandes de subventions26/02/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Maîtrise de l'Énergie - Programme de travaux 200726/02/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Lutte contre la renouée du Japon et entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association ECHEL26/02/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 200726/02/2007M. l'Adjoint BONTEMPS
Assainissement - Programme de travaux 2007 - Demandes de subventions26/02/2007M. l'Adjoint LIME
Eau - Programme de travaux 2007 - Demandes de subventions26/02/2007M. l'Adjoint LIME
Bâtiments Municipaux - Programme de travaux 2007 - Demandes de subventions26/02/2007M. l'Adjoint LIME
Acquisition de véhicules et matériels divers - Programme 2007 - Cessions - Demandes de subventions26/02/2007M. l'Adjoint LIME
Voirie - Déplacements - Éclairage public - Programme de travaux 2007 - Demande de participations - Demande de subventions26/02/2007M. l'Adjoint ROY
Éclairage Public - Programme des travaux 2007 - Demande de subventions au SYDED26/02/2007M. l'Adjoint ROY
Action «L'abeille sentinelle de l'environnement» - Installation de ruches à Besançon - Conventions et attribution de subventions à l'Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF)26/02/2007M. le Maire
Impasse Auguste Perret - Vente d'un délaissé de terrain à M. Claude CUGNEY26/02/2007M. l'Adjoint LOYAT
Alignement chemin des Essarts - Acquisition de terrain à M. et Mme RACINE Xavier26/02/2007M. l'Adjoint LOYAT
Alignement chemin des Champs Nardin - Acquisition à M. et Mme MARTIN Philippe26/02/2007M. l'Adjoint LOYAT
Convention de mise à disposition d'un local sanitaire quartier Rivotte26/02/2007M. l'Adjoint ROY
Subvention à l'Office de Commerce et de l'Artisanat de Besançon - Convention26/02/2007M. l'Adjoint MARIOT
Subventions pour l'organisation de congrès et colloques26/02/2007Mme l'Adjointe PANIER
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions26/02/2007M. l'Adjoint LOYAT
Subventions diverses à des Associations Sportives26/02/2007M. l'Adjoint BONTEMPS
Marchés annuels de l'année 2007 - Autorisation de signature26/02/2007M. le Maire
Marchés publics - Autorisation de signature des avenants26/02/2007M. le Maire
Syndicat Mixte d'Electricité du Doubs (SYDED) - Modifications statutaires26/02/2007M. l'Adjoint ROY
Dénomination du bâtiment, 14 rue Violet26/02/2007M. l'Adjoint MEDJALDI
Communication de M. le Maire26/02/2007M. le Maire

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents23/01/2007M. le Maire
Communications diverses23/01/2007M. le Maire
Exercices 2006 et 2007 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales23/01/2007M. le Maire
Orientations Budgétaires 2007 - Actualisation du Programme Pluriannuel d'Investissement (PPI) 2007-200123/01/2007M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Transferts de crédits23/01/2007M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives23/01/2007M. le Maire
Exercice 2006 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie23/01/2007M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2007 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations23/01/2007M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2007 - Ouverture de crédits d'investissement23/01/2007M. le Maire
Élections présidentielles et législatives 2007 - Mise à disposition gratuite des salles et équipements municipaux23/01/2007M. le Maire
Tarifs du Crématorium23/01/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Charges transférées en 2006 - Ajustement de l'attribution de compensation de la taxe professionnelle23/01/2007M. le Maire
Direction du Contrôle de Gestion - Recrutement d'un contrôleur de gestion23/01/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Direction de la Maîtrise de l'Energie - Recrutement d'un ingénieur23/01/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Centre Administratif Municipal - Concessions de logements de fonction pour nécessité absolue de service23/01/2007M. l'Adjoint DAHOUI
Culture et Patrimoine - Convention avec l'Association Festival International de Musique de Besançon / Franche-Comté pour l'année 2007 - Subvention exceptionnelle pour le 60ème anniversaire du Festival de Musique et le 50ème anniversaire du concours des jeunes chefs d'orchestre23/01/2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Relations Internationales - Coopération décentralisée au Proche-Orient - Soutien au réseau éducatif Hand in Hand (Israël) - Projet de rénovation du réseau eau - assainissement dans le camp d'Aqabat Jaber (Territoires palestiniens)23/01/2007M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Parc La Fayette - Projet d'implantation de la Société MICROPIERRE - Demande de subventions au Fonds Départemental d'Aménagement à Vocation Economique (FDAVE) et au Fonds d'Intervention Economique (FIE)23/01/2007M. l'Adjoint FUSTER
Vie des quartiers - Bons vacances de la Ville de Besançon - Bilan 2006 et règlement 2007/200823/01/2007M. le Maire
Mission Tranquillité Publique - Contrat Local de Prévention et de Sécurité (CLPS) - Action de prévention spécialisée - Renouvellement de la convention entre la Ville et l'Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA)23/01/2007M. l'Adjoint BAUD
Signature de la charte de la diversité et de l'égalité des chances23/01/2007M. le Maire
Création d'une salle de Quartier sur le site de l'école des Montboucons - Approbation de l'Avant-Projet - Autorisation de lancer l'opération - Demandes de subventions23/01/2007Mme FELLMANN, Première Adjointe
Parc Auto et Logistique - Remise de pénalités de retard23/01/2007M. l'Adjoint LIME
Quartier des Clairs-Soleils - Aménagement d'une aire de jeux (ancien site de la tour 106)23/01/2007M. l'Adjoint LOYAT
PRU des Clairs-Soleils - Aménagements des abords du Pôle d'animation, 67 rue de Chalezeule23/01/2007M. l'Adjoint LOYAT
Forêts communales - Micro-chantiers de forestage à caractère pédagogique dans le cadre de l'insertion de jeunes - Convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA)23/01/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 200723/01/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 200723/01/2007M. l'Adjoint ALAUZET
Aménagements de sécurité aux abords des collèges de Besançon - Convention avec le Département du Doubs23/01/2007M. l'Adjoint ROY
Aménagement d'une aire de jeux et de convivialité sur le quartier Fontaine Ecu/Chaillot - Subvention de la Ville de Besançon à Grand Besançon Habitat23/01/2007M. le Maire
Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte23/01/2007Mme FELLMANN, Première Adjointe
Organisation du Carnaval et des manifestations d'été - Versement d'une subvention au Comité des Fêtes23/01/2007M. l'Adjoint MEDJALDI
Restauration en logements-foyers - Agenda 21 de la Ville de Besançon - Subvention au Centre Communal d'Action Sociale23/01/2007M. CYPRIANI, Conseiller Municipal Délégué
Marchés annuels de l'année 2007 - Autorisation de signature23/01/2007M. le Maire
Marchés publics - Autorisation de signature des avenants23/01/2007M. le Maire
Piscine La Fayette - Encaissement d'indemnités assurance dommage ouvrage23/01/2007M. l'Adjoint LIME