Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2007
2007
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Liste des présents | M. le Maire |
| Exercice 2007 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2007 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2007 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives | M. le Maire |
| Exercice 2008 - Budget Général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | M. le Maire |
| Reversement exceptionnel de TVA sur les opérations confiées à la SEDD - Avenants aux conventions en vigueur | M. le Maire |
| Locaux en rez-de-chaussée d'immeubles sur la ZAC de Planoise - Signature d'un avenant n° 3 à la convention du 5 novembre 1991 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Développement de l'administration électronique - Dématérialisation des payes - Signature d'une convention avec le Trésor Public et la Chambre Régionale des Comptes | M. le Maire |
| Budget Annexe du Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées - Résultat de fonctionnement du Compte Administratif 2006 : modification et affectation - Budget 2007 : modification en fonction de la dotation de l'Etat et complément de crédits | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Ressources budgétaires pour 2008 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | M. le Maire |
| Animations de Noël - Patinoire mobile Place Granvelle - Fixation du tarif d'entrée | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Camping Municipal de Besançon - Chalezeule - Homologation des tarifs pour la saison 2008 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Citadelle de Besançon - Homologation des tarifs 2008 | M. le Maire |
| Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation 2007 | M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué |
| Appel à projets urbains FEDER 2007-2013 - Dépôt d'un dossier de candidature | M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué |
| Habitat Développement Local du Doubs - Aménagement de locaux à Saint-Ferjeux, 28-30 rue du Caporal Peugeot à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 700 000 euros contracté auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole de Franche-Comté | M. le Maire |
| Personnel communal - Indemnité compensant les jours de repos non pris | M. le Maire |
| Direction Culture et Patrimoine -Archéologie Préventive- Emploi de conservateur du patrimoine | M. le Maire |
| Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Emploi de chargé de mission - Renouvellement | M. le Maire |
| Complexe sportif de Rosemont - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service | M. le Maire |
| Direction Urbanisme et Habitat - Emploi de chargé d'opérations d'aménagement | M. le Maire |
| Pôle Finances et Programmation - Emploi de responsable de la Commande Publique | M. le Maire |
| Maison de Quartier de Planoise - Signature de la convention agrément centre social avec la CAF | M. l'Adjoint BAUD |
| Ouverture d'un Point Information Jeunesse au Centre Nelson Mandela - Subventions de fonctionnement et d'équipement au Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté | M. l'Adjoint BAUD |
| Contrat Local de Prévention et de Sécurité (CLPS) - Action de Prévention Spécialisée - Convention trisannuelle entre la Ville de Besançon, le Département du Doubs et l'Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) | M. l'Adjoint BAUD |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention entre la Ville de Besançon et le Collège de Gy (Haute-Saône) | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisitions de séries de dessins de Charles BELLE et d'Étienne BOSSUT - Subventions du Fonds Régional pour les Acquisitions des Musées de Franche-Comté | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration d'oeuvres et d'objets - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| École Régionale des Beaux-Arts - Validation des acquis de l'expérience - Droits d'inscription pour l'année 2007-2008 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'Association des Musées des Techniques et Cultures Comtoises - Passeport inter-musées 2007/2008 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Transfert des collections des réserves du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie au Musée du Temps - Demande de subvention à la DRAC | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Candidature de l'oeuvre de Vauban au patrimoine mondial de l'UNESCO - Recherche de mécénat | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Candidature de l'oeuvre de Vauban au patrimoine mondial de l'UNESCO et commémoration du tricentenaire de la mort de Vauban - Défraiement déplacement des membres du comité de soutien régional | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Citadelle - Délégation de Service Public - Convention avec la SEM Citadelle - Avenant n° 1 | M. le Maire |
| Musées de la Citadelle - Affectation du produit de la redevance versée par la SEM de la Citadelle | M. le Maire |
| Musées de la Citadelle - Projet METI - Demande de subvention à la DRAC | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Coopération décentralisée au Burkina Faso - Subvention du Ministère des Affaires Étrangères et Européennes - Convention avec le Conseil Général du Territoire de Belfort et l'Association Recherche et Pédagogie pour le Développement (ARP) | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Coopération décentralisée au Proche-Orient - Programme pluriannuel de coopération - Projet de développement autour de la rénovation du réseau d'eau et d'assainissement du camp d'Aqabat Jabr - Soutien aux associations qui mènent des actions dans le secteur de l'éducation en Israël et en Palestine | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Office de Tourisme et des Congrès de Besançon - Demande de renouvellement du classement en catégorie 4 étoiles | M. l'Adjoint MARIOT |
| Mise en place d'un Observatoire de l'Artisanat et de son plan d'action en partenariat entre la Ville de Besançon et la Chambre de Métiers et d'Artisanat du Doubs | M. l'Adjoint MARIOT |
| Développement Economique du quartier de Planoise - Aménagement du marché et du centre commercial des Epoisses - Demande de subventions | M. l'Adjoint MARIOT |
| Direction Vie des quartiers - Coordination Jeunesse - Direction Petite Enfance - Signature de la convention Contrat Enfance et Jeunesse (CEJ) - CAF de Besançon - Ville de Besançon 2007 - 2010 | M. le Maire |
| Petite Enfance - Progiciel de gestion de la Prestation de Service Unique - Demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales de Besançon | M. le Maire |
| Animations musicales et artistiques dans les structures d'accueil petite enfance - Signature de conventions avec les divers intervenants | M. le Maire |
| Convention d'échanges de données hydrométriques entre le Service des Prévisions des crues de la DIREN de Rhône-Alpes et la Ville de Besançon | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Demande d'autorisation d'exploiter un centre de transfert de déchets industriels banals sur le territoire de la commune de Pouilley-les-Vignes - Avis du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Autorisation accordée au titre du Code de l'Environnement à la Société SITA Centre-Est - Stockage de déchets inertes à Besançon - Information du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Modification du PLU - Approbation après enquête publique | M. l'Adjoint LOYAT |
| Habitat - Charte communale du logement public | Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Prés de Vaux - Desserte de la zone jaune PPRI - Schéma de desserte hors crue centennale | M. l'Adjoint LOYAT |
| Opération d'aménagement «Les Planches - Relançons» - Définition des modalités de la concertation préalable | M. l'Adjoint LOYAT |
| Chemin du Fort Benoît - Cession d'une parcelle de terrain à la Société De Giorgi | M. l'Adjoint LOYAT |
| Emplacement réservé rue des Artisans - Acquisition d'une parcelle à M. et Mme BERNARD Emmanuel | M. l'Adjoint LOYAT |
| PRU des Clairs-Soleils - Rue de Chalezeule - Acquisition d'une parcelle à la SEDD - Cession gratuite de quatre parcelles à Foncière Logement | M. l'Adjoint LOYAT |
| 17 chemin de Valentin - Acquisition d'une propriété bâtie à M. et Mme Marcel DROMARD | M. l'Adjoint LOYAT |
| Création d'un lotissement rue Madeleine Brès - Accord de principe - Activités tertiaires - Aménagement de la piste cyclable - Acquisition du foncier nécessaire à l'opération | M. l'Adjoint LOYAT |
| Palais Granvelle - Musée du Temps - 1ère tranche - Règlement du solde du marché de maîtrise d'oeuvre signé avec N. GIROUD - Signature d'un protocole transactionnel | M. l'Adjoint LIME |
| Porte Noire - Restauration et mise en valeur de l'édifice - Lancement de l'opération - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Réhabilitation de la Salle David, 11 rue Battant - Validation du programme, de l'enveloppe prévisionnelle de l'opération, des études de diagnostic - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Reconstruction du Stade Léo Lagrange - Couverture des gradins Est - Adoption du projet - Demandes de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Aménagement des bureaux pour les Francas dans l'ex-Bibliothèque Jean Moulin à Planoise - Approbation du programme - Demandes de subventions | M. le Maire |
| Restructuration du rez-de-chaussée de l'Hôtel de Ville - Approbation du programme et du montant d'opération - Approbation du planning - Autorisation de lancer les études | M. le Maire |
| Création de la salle de quartier des Montboucons - Ajustement du montant de l'opération - Demandes de subventions | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Quartier des Tilleroyes - Aménagement d'une aire de jeux multisports en usage partagé - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Salle des Musiques Actuelles - Aménagements extérieurs et aménagements complémentaires de la pointe des Prés de Vaux - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Centre Administratif Municipal (2, 4 et 6 rue Mégevand) - Demande de subvention pour la réalisation d'un diagnostic énergétique | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Programme d'actions de sensibilisation, d'éducation et de communication de la maîtrise de l'énergie - 1ère phase - Plan de financement rectificatif - Modification de la délibération du 13 septembre 2007 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Maîtrise de l'Energie - Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Raccordement de l'extension du Centre Hospitalier Universitaire de Besançon | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Maîtrise de l'Energie - Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Avenant n° 2 au contrat d'affermage | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2008 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2008 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Direction de l'Eau et de l'Assainissement - Signature d'une convention avec le Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Eaux Usées de la vallée du Doubs (SYTTEAU) | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Direction de l'Eau et de l'Assainissement - Signature de conventions d'admission de boues de stations d'épuration pour traitement à Port Douvot | M. l'Adjoint LIME |
| Schéma directeur et valorisation environnementale de la Station de Port Douvot | M. l'Adjoint LIME |
| Équipement sportif de la Ville et du Département - Utilisation par les collèges et les clubs sportifs - Convention entre le Département du Doubs et la Ville de Besançon | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Étude de positionnement du Centre International de Séjour - Demandes de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif «d'aide aux émergence(s)» | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Orchestre de Besançon Franche-Comté - Réaffectation d'une subvention du Ministère de la Justice au titre des animations musicales en milieu carcéral | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Encaissement d'une subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour le service des publics | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Direction Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Subventions aux associations pour des actions complémentaires Accueils de Loisirs Enfance - Jeunesse Activités pour tous, Ateliers d'expression - Achats de mobilier pour les Accueils de loisirs et Centre des Clairs-Soleils | M. l'Adjoint BAUD |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Versement du solde de la participation 2007 de la Ville aux Francas du Doubs - Accueils de Loisirs et Actions Enfance et Jeunesse - Signature d'un avenant à la convention passée avec les Francas du Doubs | M. l'Adjoint BAUD |
| Éducation - Attribution de subventions | M. le Maire |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté pour le financement d'allocations de recherche | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'ENSMM - Attribution de bourses dans le cadre du réseau «n+i» | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Enseignement Supérieur - Subvention à l'Université Ouverte | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Relations Internationales - Coopération décentralisée - Semaine de la Solidarité Internationale - Subventions aux associations | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements d'enseignement | Mme l'Adjointe PANIER |
| Subventions aux Associations de Commerçants et à l'Office de Tourisme et des Congrès | M. l'Adjoint MARIOT |
| Subvention exceptionnelle au Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi | M. l'Adjoint FUSTER |
| Subvention exceptionnelle à la Blanchisserie du Refuge | M. l'Adjoint FUSTER |
| Subvention à la Fédération des Chauffeurs Routiers pour leur déménagement | M. l'Adjoint FUSTER |
| Vie des Quartiers - Subventions aux associations à caractère social - 2ème répartition au titre de l'année 2007 | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Equipements solaires thermiques et de récupération des eaux de pluie - Subventions - Transfert de crédits | M. le Maire |
| Vie des Quartiers - Attribution de subventions exceptionnelles | M. le Maire |
| Intégration, égalité des chances et lutte contre les discriminations - Subventions aux associations locales | Mme CHAVIN-SIMONOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Solidarité avec le Bangladesh et les populations du Golfe du Mexique - Subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français | Mme CHAVIN-SIMONOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Subventions diverses à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Syndicat Mixte LUMIERE - Secrétariat - Renouvellement de la convention | M. le Maire |
| Adhésion à l'Association Internationale des Villes Éducatrices | M. le Maire |
| Dénominations | M. le Maire |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Marchés annuels de l'année 2008 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Opération Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 30 mai 2007 - Additif à la délibération du 5 juillet 2007 - Signature de l'avenant n° 3 à la Convention Publique d'Aménagement | M. le Maire |
| Convention de partenariat avec la Société Gallimard Loisirs pour la création et l'édition du Cartoville / Guide Gallimard de Besançon | M. l'Adjoint MARIOT |
| Communication | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Communications | M. le Maire |
| Conseil Bisontin des Jeunes - Commission Solidarité Discrimination - Voeu au Conseil Municipal | M. le Maire |
| Exercice 2007 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Plan d'action municipal «Egalité des chances et prévention des discriminations» | Mme CHAVIN-SIMONOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Adoption de la Charte Européenne pour l'égalité des Femmes et des Hommes | Mme CHAVIN-SIMONOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Politique Sociale (Handicap) - Pacte Territorial pour l'emploi des Personnes Handicapées du bassin de Besançon 2007 - 2009 | M. DEMONET, Conseiller Municipal Délégué |
| Partenariat entre la Ville et le Trésor Public - Convention de mise en place du TIP | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2007 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2007 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Exercice 2007 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur - Abandon de créances (dispositif solidarité eau) | M. le Maire |
| Fixation d'un tarif de vacation pour les journalistes pigistes | M. le Maire |
| Patinoire «La Fayette» - Initiation au patinage «Premières glisses» - Proposition de tarifs | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Comité Technique Paritaire - Modification de la représentation administrative | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Plan de Déplacements d'Entreprises - Participation financière de la Ville de Besançon à l'abonnement annuel Vélo'Cité en faveur du personnel municipal | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Délégation de service public - Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Rapport sur l'exercice 2006 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Délégation de service public - Casino Municipal - Rapport sur l'exercice 2006 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Délégation de service public - Centre de la Mouillère (Kinésithérapie et Balnéothérapie) - SELARL Centre de la Mouillère - Rapport sur l'exercice 2006 (octobre 2005 - octobre 2006) | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Délégation de service public - Centre Équestre Municipal - Étrier Bisontin - Rapport d'activité 2006 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Délégation de service public - Chauffage urbain de Planoise - Rapport sur l'exercice 2006 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Délégation de service public - Distribution publique de gaz - Rapport sur l'exercice 2006 | M. le Maire |
| Délégation de service public - Crématorium - Rapport sur l'exercice 2006 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Délégation de service public - Opéra-Théâtre Municipal - Rapport sur l'exercice 2006 (septembre 2005 - août 2006) | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Délégation de service public - Réseau câblé - Rapport sur l'exercice 2006 | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Exercice 2006 - Citadelle - Rapport d'activité de la délégation de service public et rapport des administrateurs de la SEM au Conseil Municipal | M. le Maire |
| Exercice 2006 - Société d'Économie Mixte Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal | M. l'Adjoint MARIOT |
| Société d'Équipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2006 | M. le Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2006 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilans de l'exercice 2006 - Prévisions financières de l'exercice 2007 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Rapport d'activité 2006 - Grand Besançon Habitat | Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Rapport annuel d'activités 2006 - Information du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Contrat Enfance Jeunesse - Ville de Besançon / CAF de Besançon - Financement du Volet Jeunesse Année 2006 - Régularisation - Versement des soldes et émission de titres de recettes - Subventions aux associations | M. l'Adjoint BAUD |
| Fonds de Participation des Habitants de Besançon - Bilan 2006 / 2007 - Autorisation de signature de la convention de gestion 2007/2008 avec la MJC Besançon/Clairs-Soleils | M. l'Adjoint BAUD |
| Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Délégation de Service Public - Lancement de la procédure de publicité | M. l'Adjoint BAUD |
| Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Marché de prestation de service - Article 30 du nouveau Code des Marchés Publics Ville de Besançon / Les Francas du Doubs | M. l'Adjoint BAUD |
| Centre Nelson Mandela - Maison de Quartier de Planoise - Partenariats culturels - Conventions de partenariat | M. l'Adjoint BAUD |
| Développement de la Démocratie Locale et de la Participation - Rattachement du quartier des Vaîtes au conseil de quartier Palente/Orchamps/Combe Saragosse - Nouvelle délimitation de périmètre et dénominations de conseils | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Contrat Local de Prévention et de Sécurité - Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) - Prévention spécialisée - Excédent 2006 - Avenant à la convention - Conventions trisannuelles avec : ADDSEA/Chantiers éducatifs d'Insertion - Réseau 25 - ADDSEA/Soléa Bis - ADDSEA/Soléa | M. l'Adjoint BAUD |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Numérisation des collections - Convention avec la section fédérée de Franche-Comté de l'Association générale des conservateurs des collections publiques de France | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Bibliothèques et Archives - Numérisation des collections de la bibliothèque municipale - Conventions avec la Bibliothèque nationale de France (BnF) portant création d'un «pôle associé Franche-Comté» | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Fonds d'Embellissement Urbain - Hommage à Vauban - Procédure de commande publique d'une oeuvre d'art pour l'enceinte urbaine intérieure de Vauban | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musiques de Rues 2008 - Convention de co-organisation Ville/CAGB/STTM - Convention d'application annuelle de l'événement 2008 Ville/CAGB/STTM avec l'APMR | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Convention de délégation de gestion du complexe touristique du Casino - Bail d'occupation des locaux communaux - Avenant n° 3 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Reconversion du site des Prés de Vaux - Marchés de définition - Autorisation de signer les marchés | M. l'Adjoint LOYAT |
| Secteur sauvegardé - Modification de la composition de la Commission Locale | M. l'Adjont LOYAT |
| Droit de préemption Urbain - Délégation au profit de l'Etablissement Public Foncier du Doubs sur le périmètre de la zone d'intérêt communautaire des Portes de Vesoul | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une parcelle Rue Madeleine Brès à l'indivision BELIN | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition de parcelles Rue Madeleine Brès à M. CARETTI André | M. l'Adjoint LOYAT |
| Liaison LGV Viotte/Auxon - Pont rail Nicolas Bruand - Etude de faisabilité - Convention avec RFF, relative au financement des études d'avant-projet et projet | M. l'Adjoint ROY |
| Habitat - MOS Relogement - Versement d'une subvention à Habitat et Développement Local du Doubs (HDL) | Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Signature d'une convention avec le Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Eaux Usées de la vallée du Doubs (SYTTEAU) | M. l'Adjoint LIME |
| Rénovation de l'usine de Chenecey-Buillon - Nomination des membres du jury et indemnisation des candidats | M. l'Adjoint LIME |
| Convention d'exploitation et d'entretien des postes de refoulement des eaux usées de la commune de Serre-les-Sapins par le service Assainissement de la Ville de Besançon | M. l'Adjoint LIME |
| Abattoir - Convention de déversement d'effluents non domestiques avec la nouvelle société d'exploitation | M. le Maire |
| Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Société SARIA Industries Sud-Est - Extension d'activité de l'établissement d'Avanne-Aveney | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Nouvelle attribution de subventions aux associations culturelles | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergence(S)» | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| Équipements solaires thermiques et de récupération des eaux de pluie - Subventions | M. le Maire |
| Vie des Quartiers - Deuxième répartition de subventions 2007 | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Direction Vie des Quartiers - Attribution de subventions exceptionnelles | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Contrat de Ville - Coordination Jeunesse - Subventions aux associations pour des actions complémentaires 2007 - «Semaine du jeu 2007» : subventions aux associations - Centre d'animation des Clairs-Soleils : subvention exceptionnelle d'équipement à la MJC Besançon - Clairs-Soleils | M. l'Adjoint BAUD |
| MJC de Besançon/Clairs-Soleils - Contentieux avec la Fédération Française des MJC - Subvention exceptionnelle | M. l'Adjoint BAUD |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements d'enseignement et associations | Mme l'Adjointe PANIER |
| Subventions pour congrès | Mme l'Adjointe PANIER |
| Mission Locale - Subvention au Point Accueil Ecoute Jeunes | M. l'Adjoint FUSTER |
| Subvention à l'Association Julienne Javel pour les Jardins de Cocagne | M. l'Adjoint FUSTER |
| Subventions diverses à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Europe Direct Franche-Comté - Avenant à la convention passée entre la Ville de Besançon et l'Association Europe en Franche-Comté | M. le Maire |
| Hygiène-Santé - Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième répartition pour 2007 | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Palais des Sports - Encaissement d'indemnités assurance dommage ouvrage | M. l'Adjoint LIME |
| Basilique Saint-Ferjeux - Réfection des couvertures de la nef centrale et des deux bas-côtés (entre le portail et le dôme) - Lancement de l'opération - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Aménagement du Cimetière Saint-Claude | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Remise de pénalités de retard à la Société TAM | M. l'Adjoint LIME |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Marchés annuels de l'année 2008 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiques | M. l'Adjoint LOYAT |
| Communication - Réalisation d'un stand commun Ville / Grand Besançon à l'occasion de la 82ème foire comtoise - Groupement de commandes | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Jardin Botanique de Besançon - Convention pour la constitution d'un groupement de commande entre la Ville de Besançon, l'Université de Franche-Comté et la Région de Franche-Comté | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Casino Municipal de Besançon-La Mouillère - Demande d'ouverture d'une table de jeu - Avis du Conseil Municipal | M. l'Adjoint MARIOT |
| Motion sur les nouvelles règles fixées par la Caisse Nationale des Allocations Familiales (CNAF) relatives au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Condoléances à Mme Jacqueline PANIER | M. le Maire |
| Communications de M. le Maire | M. le Maire |
| Exercice 2007 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2007 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2007 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Examen de la gestion de la Ville par la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté pour la période 1996-2004 - Observations définitives - Procédure de rectification - Information du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Centre International de Séjour - Travaux de réhabilitation - Prise en compte des pertes d'exploitation de l'Association de Gestion du CIS - Avenant à la convention du 26 février 1982 | M. le Maire |
| Musée du Temps - Régie de recettes - Demande en décharge de responsabilité et en remise gracieuse du régisseur titulaire | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Espace public numérique de Planoise (EPN) - Régie de recettes - Demande en décharge de responsabilité et en remise gracieuse du régisseur titulaire | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Restauration Scolaire - Tarification des repas pour l'année scolaire 2007/2008 | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Cercle Inter-Administratif de Besançon - Convention de fonctionnement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Vie des Quartiers - Recrutement d'un responsable de Maison de Quartier | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Direction de la Communication - Recrutement d'un photographe-reporter | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Boutique du Musée du Temps - Recrutement du responsable - Evolution de l'emploi | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Direction Études et Travaux - Programme de constructions de bassins de rétention - Recrutement d'un chargé d'opérations et d'un technicien | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Opéra-Théâtre et Kursaal - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Stade Léo Lagrange - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Gymnase des Montboucons - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Gymnase Clemenceau - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Musée du Temps - Restauration d'objets pour l'exposition «L'Arpenteur du Roi, Vauban et Besançon» - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Franche-Comté | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Sauvegarde du patrimoine scientifique et technique contemporain - Soutien financier du Musée du Conservatoire National des Arts et Métiers - Convention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration d'oeuvres et d'objets - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Convention de partenariat avec le Centre International d'Horlogerie d'Art | M. le Maire |
| Subventions exceptionnelles aux associations culturelles Fortis et Tao Saxophone Quartet - Annulation de la subvention à l'Association Les Yeux de la Musique | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Citoyenneté d'Honneur de la Ville de Besançon accordée à Seiji OZAWA | M. le Maire |
| Bibliothèques municipales - Convention 2007-2008 avec la Région de Franche-Comté, relative au chèque avantage bibliothèque | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Bibliothèques et Archives Municipales - Acquisition d'un ouvrage patrimonial de William HAMILTON (1731-1803) | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Coopération Décentralisée - Jumelage avec Douroula (Burkina Faso) - Contrat triennal de coopération | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Direction des Relations Internationales - Coopération décentralisée avec la Ville de Bistrita (Roumanie) - Actions de coopération pour l'année 2007 - Convention cadre de coopération - Subvention de la Commission Européenne - Subventions aux acteurs extra municipaux | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Syndicat Mixte d'Electricité du Doubs (SYDED) - Modifications statutaires | M. l'Adjoint ROY |
| Développement Economique du quartier de Planoise - Aménagement du marché et du centre commercial des Epoisses - Demandes de subventions | M. le Maire |
| Animations commerciales - Subventions complémentaires pour les associations de commerçants et artisans | M. l'Adjoint MARIOT |
| ZAC La Fayette - CRAC au 31 mai 2007 - Bilan révisé au 31 décembre 2006 | M. le Maire |
| Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Bilan révisé au 31 décembre 2006 - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 juin 2007 | M. le Maire |
| Opération «Marché Beaux-Arts» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2007 - Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 2006 | M. le Maire |
| ZAC de Planoise - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2007 - Bilan au 31 décembre 2006 | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC Val des Grands Bas - «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2007 - Bilan révisé au 31 décembre 2006 | M. l'Adjoint LOYAT |
| PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2007 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2006 - Avenant n° 4 à la Convention Publique d'Aménagement | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC Les Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2006 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une propriété bâtie sise 21 boulevard Blum aux Consorts BAUER | M. l'Adjoint LOYAT |
| Chemin des Echenoz de Velotte - Déclassement d'un ancien chemin communal - Vente de terrains à Néolia | M. l'Adjoint LOYAT |
| Déclassement de l'allée des Dahlias - Echange de terrains avec Néolia | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aide au fonctionnement des structures associatives dans le domaine de l'Habitat et du Logement | Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Habitat spécifique - Aménagement des espaces extérieurs rue du Caporal Peugeot - Versement d'une subvention à Habitat et Humanisme | Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Implantation d'une halte au Port Fluvial de Besançon - Autorisation au titre du code de l'environnement Eaux et Milieux aquatiques - Information du Conseil Municipal | M. l'Adjoint LOYAT |
| Engagement de la SEDD dans une nouvelle SARL - Accord de l'assemblée délibérante | M. le Maire |
| Modification du PLU - Information du Conseil Municipal | M. l'Adjoint LOYAT |
| Direction de la Maîtrise de l'Energie - Groupe Scolaire et Gymnase Fontaine Ecu - Création d'une chaufferie bois et d'un réseau de chaleur enterré - Demandes de subventions - Modification de la délibération du 5 juillet 2007 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Maîtrise de l'Energie - Programme d'actions de sensibilisation, d'éducation et de communication de la maîtrise de l'énergie - Septembre 2007-Juin 2009 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Maîtrise de l'Energie - Protocole d'accord 2006-2009 en faveur de l'efficacité énergétique - Conventions avec EDF | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Maîtrise de l'Energie - Etude de confort par simulation thermique dynamique à la Salle des Musiques Actuelles - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Citadelle et fortifications de Vauban - Restauration de la Demi Lune 59, au Front Saint-Etienne - Lancement de l'opération et études de projet architectural et technique - Engagement de la première tranche d'études - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Citadelle et fortifications de Vauban - Restauration du Redan 159, au front Saint-Etienne - Lancement de l'opération et études de projet architectural et technique - Engagement de la 1ère tranche d'études - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Restructuration des Salles Minjoz et Courbet - Versement des soldes des marchés de travaux aux Entreprises MARTEL et CABAUD | M. l'Adjoint LIME |
| Groupe scolaire Granvelle - Piscine La Fayette - Encaissement d'indemnités assurance dommage ouvrage | M. l'Adjoint LIME |
| Palais des Sports - Encaissement d'indemnités assurance dommage ouvrage | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Encaissement et réaffectation d'indemnités de sinistres - Dégât des eaux Musée des Beaux-Arts du 24 juin 2002 et incendie 6 rue de la Madeleine du 25 mai 2006 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Sécurité Routière - Actions de sensibilisation et de prévention - Demande de subvention | M. l'Adjoint ROY |
| Travaux de préservation des falaises de la Citadelle versant Tarragnoz - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ROY |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Subvention exceptionnelle d'investissement à l'association «Centre de Loisirs du Barboux» | M. l'Adjoint BAUD |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Accueil Jeunes dans le quartier de la Viotte - Activités pour tous - Subvention à l'Association Sportive et d'Education Populaire des Cras - Chaprais (ASEP) | M. l'Adjoint BAUD |
| Vie des Quartiers - Subventions exceptionnelles à diverses associations | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Direction Éducation - Attribution de subvention | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Enseignement Supérieur - Attribution de subventions à l'Université de Franche-Comté | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Equipements de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventions | M. le Maire |
| Subvention 2007 à Energie Cités | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Vie des Quartiers - Attribution d'une subvention exceptionnelle aux sinistrés du cyclone Dean aux Antilles | M. le Maire |
| Europe Direct Franche-Comté - Encaissement d'une subvention de la Commission Européenne | M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Legs d'une communauté religieuse | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Dénomination de voies | M. le Maire |
| Introduction d'une requête en appel devant la Cour Administrative d'Appel de Nancy - Contestation du jugement du Tribunal Administratif du 26 juin 2007 annulant l'arrêté municipal du 18 février 2005 prononçant l'exclusion définitive des foires et marchés de Besançon de Mme Valérie MARCHAL | M. le Maire |
| Bilan estival - Intervention de M. LAMBERT, Conseiller Municipal | M. LAMBERT, Conseiller Municipal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Subvention à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Contrats de développement sportif - Sport collectif de haut niveau - Avenants 2007-2008 - Attribution de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Exercices 2006 et 2007 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Plan Local d'Urbanisme de la Ville de Besancon - Approbation après enquête publique | M. l'Adjoint LOYAT |
| Zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique | M. l'Adjoint LOYAT |
| Institution de la taxe forfaitaire sur la cession des terrains nus rendus constructibles par le Plan Local d'Urbanisme | M. l'Adjoint LOYAT |
| Droit de préemption urbain - Institution du droit de préemption urbain - Délégation de l'exercice du droit de préemption au Maire | M. l'Adjoint LOYAT |
| Droit de Préemption Urbain - Institution du droit de préemption urbain renforcé Délégation de l'exercice du droit de préemption urbain renforcé au Maire | M. l'Adjoint LOYAT |
| Droit de Préemption Urbain - Rue du Docteur Mouras - Délégation u Syndicat Mixte de Micropolis | M. l'Adjoint LOYAT |
| Opération Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - État d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 30 mai 2007 - VEFA Parking - Avenant | M. l'Adjoint FUSTER |
| Opération Pasteur - Réaménagement de l'îlot - Autorisation au titre du code de l'environnement - Information du Conseil Municipal | M. l'Adjoint FUSTER |
| Cité des arts et de la culture, site de l'ancien Port Fluvial - Convention partenariale et de groupement de commande - Phase études de projet jusqu'à l'achèvement des travaux | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession d'une parcelle sise rue La Fayette au profit de la SCI La Combe | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession de terrain au profit de M. Raymond PANIGEON, Rue E. Belin | M. l'Adjoint LOYAT |
| Emplacement Réservé du Boulevard Est - Acquisition d'une propriété bâtie 31 Boulevard Diderot à Besançon à la SCI Mégevand | M. l'Adjoint LOYAT |
| Parc Urbain de Planoise - Acquisition de terrains à la Société d'Équipement du Département du Doubs | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une propriété bâtie 15, rue Anne Frank | M. l'Adjoint LOYAT |
| Comptabilité - Exercice 2007 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2007 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. LE MAIRE |
| Mise en place de la carte de vie quotidienne - Tarifs | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Redevance pour occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications | M. l'Adjoint ROY |
| Mise à disposition de vélos en libre service - Fixation des tarifs | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Réalisation du projet de «Brasserie solidaire» à Planoise - Phase de réalisation - Financements nécessaires à la mise en oeuvre du projet | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Recrutement du directeur | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Direction Contrôle de Gestion - Recrutement d'un contrôleur de gestion | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Plan de gestion, de conservation et de développement durable des Fortifications Vauban à Besançon | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Construction de la salle des Musiques Actuelles aux Prés de Vaux - Validation de l'avant-projet détaillé et du coût prévisionnel des travaux - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Construction de la salle des Musiques Actuelles aux Prés de Vaux - Équipements scénographiques et mobilier - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «Chronique d'une restauration : Déploration sur le Christ Mort de BRONZINO» - Demandes de subventions - Conventions de partenariat - Contrat de coédition | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Réalisation de journées d'étude autour des nanotechnologies - Demande de subvention à la DRAC | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Équipement scénique des salles de spectacle : Opéra Théâtre, Nouveau Théâtre (CDN) et Théâtre de l'Espace - Subventions et conventions 2007 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Festival International de Musique de Besançon / Franche-Comté - Subvention pour le concert d'ouverture place de la Révolution - Avenant n° 1 à la convention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Éducation - Équipement des écoles maternelles et élémentaires en trousses de premiers secours dans le cadre du Plan Particulier de Mise en Sûreté des écoles face aux Risques Majeurs | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Enseignement supérieur - Rentrée 2007-2008 - Accueil des étudiants | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon - Première programmation 2007 | M. l'Adjoint BAUD |
| Contrat Enfance Jeunesse - Ville de Besançon / CAF de Besançon - Financement 2006 et 2007 du Volet Enfance - Programmation et financement du Volet Jeunesse 2007 - 1ère répartition de subventions aux associations - Subvention de fonctionnement à l'Association «De Vous à Nous» | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Mission Tranquillité Publique - Contrat Local de Prévention et de Sécurité - Adhésion au «Réseau des Villes Correspondants de Nuit» | M. l'Adjoint BAUD |
| Redynamisation économique du quartier de Battant - Création d'un marché paysan square Bouchot | M. l'Adjoint MARIOT |
| Création d'une chaufferie bois et d'un réseau de chaleur enterré au groupe scolaire et gymnase Fontaine Ecu - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Chauffage Urbain - Co-combustion bois charbon - Mission d'assistance - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Étude prospective sur la desserte énergétique sur le secteur de Planoise et sur la ZAC des Hauts du Chazal - Stratégie relative aux moyens de production et à la réduction des consommations et des gaz à effet de serre - Recrutement d'un prestataire - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Espace Info Énergie - Convention 2007 de partenariat avec le CAUE et actualisation de la subvention | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Gestion du Centre d'Enfouissement Technique des Andiers - Prolongation de la durée d'exploitation par la Ville de Besançon - Inscription de crédits complémentaires en dépenses et en recettes | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Convention d'assistance pour l'exploitation du réseau d'eau potable de la commune de Busy | M. l'Adjoint LIME |
| Animations commerciales et artisanales - Subvention à Interbio Franche-Comté | M. l'Adjoint MARIOT |
| Subventions aux syndicats - 2ème répartition 2007 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Subvention pour le déménagement des syndicats et l'aménagement des locaux à la Maison des syndicats | M. l'Adjoint FUSTER |
| Subvention aux structures d'insertion par l'activité économique - 2ème versement 2007 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Volet accès à l'emploi du Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Subventions aux associations locales | M. l'Adjoint FUSTER |
| Fête de la Musique - Attribution de subventions aux associations partenaires | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif «d'aide aux Emergence(S)» | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Vie des Quartiers - Attribution de subventions exceptionnelles | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Équipements de récupération des eaux de Pluie - Subventions | M. LE MAIRE |
| Soutien à l'Association WAYANGA - Convention | M. LE MAIRE |
| Evénement artistique autour de deux mondes : l'Art et le Sport - Subvention à l'Association Le Pavé dans la Mare | M. LE MAIRE |
| Groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Contrat de délégation de service public pour la gestion du crématorium - Avenant n°2 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Plan de Déplacement d'Entreprises - Élaboration d'une plaquette d'information - Convention de partenariat | M. l'Adjoint ROY |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| Communications diverses | M. le Maire |
| Exercice 2007 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Modificatif | M. le Maire |
| Mutualisation du Service Documentation entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | M. le Maire |
| Exercice 2006 - Compte de gestion du Chef de Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon | M. le Maire |
| Compte Administratif de l'exercice 2006 | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2007 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2007 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives | M. le Maire |
| Exercice 2007 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2006 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Exercice 2007 - Budget annexe du Service de l'Eau - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2006 en application de la nomenclature M49 | M. le Maire |
| Exercice 2007 - Budget annexe du Service de l'Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2006 en application de la nomenclature M 49 | M. le Maire |
| Exercice 2007 - Budget annexe du Service de Soins A Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Reprise des résultats de l'exercice 2006 en application de la nomenclature M22 | M. le Maire |
| Exercice 2007 - Budget annexe Forêts Communales - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2006 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Exercice 2007 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2006 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Exercice 2007 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2006 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Exercice 2007 - Budget annexe du Chauffage Urbain - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2006 en application de la nomenclature M4 | M. le Maire |
| Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Signature d'un avenant | M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué |
| Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs 2007-2008 | M. le Maire |
| Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association Bourgogne Franche-Comté Europe | M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué |
| Impôt sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 2008 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Redevance d'occupation des équipements sportifs - Redevance de la SASP BRC Football | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Formation des Elus - Bilans et perspectives | M. le Maire |
| Avancement de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvables | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Musées de la Citadelle - Recrutement d'un vétérinaire au Muséum | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Emploi de chargé de communication responsable des événements - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Emploi de journaliste rédacteur en chef de BVV - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Semaine «Espace dans ma Ville» - Convention avec l'Association Planète Sciences | M. l'Adjoint BAUD |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Espace Adolescents Créativ'été 2007 sur le site de la Malcombe - Vital'été et opération expérimentale itinérante dans les quartiers - Conventions avec associations et prestataires - Versement de subventions | M. l'Adjoint BAUD |
| Vie des quartiers - Coordination Jeunesse - Avenants programmatifs 2007 avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté et le Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Versement de subventions | M. l'Adjoint BAUD |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Avenant programmatif 2007 avec Les Francas du Doubs - Participation financière de la Ville - Tarification des accueils de loisirs des Francas du Doubs | M. l'Adjoint BAUD |
| Vie des Quartiers - Rémunération des animateurs occasionnels pendant la période d'été juillet/août 2007 | M. l'Adjoint BAUD |
| Vie des Quartiers - Maisons de quartier Grette/Butte et Montrapon-Fontaine Ecu - Renouvellement des conventions «Centres sociaux - Animation globale et Coordination» avec la Caisse d'Allocations Familiales de Besançon | M. l'Adjoint BAUD |
| Maison de Quartier de Velotte - Reconduction de la convention d'occupation des locaux passée avec l'Association Maison de Velotte | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Fortifications Vauban à Besançon - Extension du classement, au titre des Monuments Historiques, de la Citadelle, de l'enceinte urbaine de la Boucle et de Battant | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public - Attribution de subventions | M. l'Adjoint MARIOT |
| Chèque Emploi Service Universel (CESU) - Acceptation du CESU comme nouveau mode de paiement des prestations d'accueil de la petite enfance - Affiliation de la Ville au Centre de Remboursement du CESU | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Cartable numérique BESANCON.CLIC - Don manuel des ordinateurs | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Coopération au Burkina Faso - Mise en oeuvre du plan de développement local de la commune de Douroula - Convention avec l'Université de Franche-Comté | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Acquisition d'un local 8, rue Pasteur en vue de la relocalisation de la salle d'art contemporain | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une propriété bâtie sise 17 bis, avenue Léo Lagrange aux Consorts COURTOIS | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une parcelle de terrain chemin des Journaux appartenant à M. GALLECIER Emile | M. l'Adjoint LOYAT |
| Habitat 25 - Vente de logements sociaux - Avis du Conseil Municipal | Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Place de la Révolution - Lancement d'une consultation pour la fourniture et la pose de mobilier urbain | M. l'Adjoint LOYAT |
| Adhésion à l'Association ECOPARC (Neuchâtel - CH) | M. l'Adjoint LOYAT |
| Exercice 2006 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau | M. l'Adjoint LIME |
| Exercice 2006 - Rapport annuel sur le service public de l'Assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| Rénovation de l'usine de Chenecey-Buillon | M. l'Adjoint LIME |
| Ancienne halle du marché couvert de la Ville de Besançon - Vente des éléments de structure métallique | M. l'Adjoint LIME |
| Aménagement du site du Fort de Planoise - Locaux techniques pour la radiodiffusion - Protocole d'accord avec l'Association Radio Décibels | M. l'Adjoint LIME |
| Restauration de l'orgue de l'Eglise Saint-Louis de Montrapon - Programme 2007 et plan de financement | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Chaufferie bois - Indemnisation de sinistre | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Programme de travaux 2007 - Demande de subventions au SYDED - Programme complémentaire | M. l'Adjoint ROY |
| Programme de travaux en espaces verts 2007 - Valorisation socio-écologique de la colline de Planoise - Demande de subventions | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Création d'un réseau de semences paysannes - Subvention à Doubs Nature Environnement | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Achats éco-responsables de bois et produits dérivés | M. CYPRIANI, Conseiller Municipal Délégué |
| Vie des Quartiers - Subvention au Comité des Fêtes pour les manifestations d'été 2007 | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Equipements solaires thermiques et récupération des eaux de pluie - Subventions | M. le Maire |
| Subventions aux associations à caractère médico-social - Première répartition pour 2007 - Subvention exceptionnelle à l'Amicale des Lieutenants de Louveterie du Doubs | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Subventions pour l'organisation de congrès | Mme l'Adjointe PANIER |
| Relations Internationales - Tournoi international des petits champions - Subvention au SC Clemenceau pour la venue d'une équipe de jeunes footballeurs de Kirklees (Angleterre) | Mme l'Adjointe PANIER |
| Subventions diverses à des Associations Sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Education - Subvention aux classes transplantées ou de découverte | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Opération Orange - Aide aux réfugiés et enfants du Darfour - Participation de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| Marchés publics 2007 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Dénomination du square rue Paul Bert | M. le Maire |
| Adhésion de la Ville au Cancéropôle du Grand-Est | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Condoléances à M. le Maire | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Présentation de nouveaux directeurs | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Exercice 2007 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Modification des représentants fonctionnaires dans diverses structures | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2007 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2007 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2007 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | M. le Maire |
| École Régionale des Beaux-Arts - Droits d'inscription pour l'année 2007 - 2008 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Personnel communal - Emploi d'animateur du Commerce - Renouvellement et évolution | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel communal - Département Technologies de l'Information et de la Communication -Moyens Généraux- Recrutement d'un chef de projet Études et Applications | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Régime indemnitaire - Prise en compte des évolutions statutaires | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel Communal - Emploi de journaliste chargé de communication - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2007/2009 - Approbation du projet de convention cadre et du projet des conventions thématiques «Culture pour la Ville» et «Sport et cohésion sociale» | M. l'Adjoint BAUD |
| Mission Tranquillité Publique - Point Information et Médiation Multiservices - Etude de faisabilité - Convention avec l'Union des PIMMS et KEOLIS | M. l'Adjoint BAUD |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Relations Ville de Besançon / Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» : Bilan de la convention Ville - FJT 2004-2006 - Présentation du projet associatif du FJT et signature de la convention-cadre Ville - FJT 2007-2009 | M. l'Adjoint BAUD |
| Espace associatif et d'animation des Bains-Douches - Demande de pré- agrément «animation globale et coordination» auprès de la CAF | M. l'Adjoint BAUD |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de partenariat avec la librairie «Les Sandales d'Empédocle» pour un dépôt-vente d'ouvrages | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musées de la Citadelle - Achats d'ouvrages pour le Centre de documentation du Musée de la Résistance et de la Déportation - Demande de subvention au Centre National du Livre | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musées de la Citadelle - Muséum d'Histoire Naturelle - Convention de partenariat avec la Société Botanique de Franche-Comté pour la numérisation des collections de botanique | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musées de la Citadelle - Muséum d'Histoire Naturelle - Fixation de tarifs de ventes d'animaux domestiques | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musées de la Citadelle - Musée Comtois - Enrichissement des collections - Acceptation d'un don de l'Association Folklore Comtois | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Bibliothèques et Archives Municipales - Acquisition d'un catalogue illustré du XVIIIème siècle | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Exposition «L'Arpenteur du Roi, Vauban et Besançon» - Demande de subventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| École Régionale des Beaux-Arts - Développement du fonds spécifique de la bibliothèque - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Centre National du Livre | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Coopération décentralisée Besançon/Bistrita (Roumanie) - Programme 2007 «Besançon - Bistrita : même territoire, nouveaux défis» - Subventions aux partenaires bisontins du projet | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Revitalisation du commerce et de l'artisanat en centre-ville | M. l'Adjoint MARIOT |
| Associations de commerçants et artisans - Subventions complémentaires pour les animations | M. l'Adjoint MARIOT |
| Création d'animations au centre-ville pendant la saison touristique 2007 - Subvention à l'Office de Tourisme et des Congrès | M. l'Adjoint MARIOT |
| Participation aux Troisièmes Rencontres Nationales du Tourisme et des Loisirs Sportifs de Nature | M. l'Adjoint MARIOT |
| Organisation d'un rallye équestre «Rando Vauban» dans le cadre du Tricentenaire de la mort de Vauban et animations au centre-ville le soir du 4 juillet 2007 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Action d'insertion des jeunes en difficulté - Collaboration Centre Omnisport Pierre Croppet, Haras de Franche-Comté et ADDSEA (Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte) - Versement d'une subvention | M. l'Adjoint FUSTER |
| «Groupes Solidarité Emploi» dans les quartiers sensibles - Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'État | M. l'Adjoint FUSTER |
| Secteur Planches/Relançons - Consultation pour l'engagement d'une étude urbaine | M. l'Adjoint LOYAT |
| Pôle de Besançon Viotte - Études opérationnelles préalables à l'engagement de l'opération | M. l'Adjoint LOYAT |
| Liaison LGV Viotte/Auxon - Pont rail Nicolas Bruand - Etude de faisabilité - Convention avec Réseau Ferré de France | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC de la Mouillère - Franchissement de l'avenue Droz - Aménagement des espaces verts - Demande de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Programme de Renouvellement Urbain de Planoise - Protocole de relogement des locataires | Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Habitat 25 - Vente d'un pavillon - Avis du Conseil Municipal | Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Opérations immobilières réalisées en 2006 - Rapport de synthèse | M. l'Adjoint LOYAT |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 2006 au 31 décembre 2006 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Protection des ressources en eau potable - Acquisition d'une parcelle sise sur le territoire de la commune de Thise à Mme MIRLIN | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une propriété bâtie 4, chemin du Fort Benoît à M. et Mme VICAIRE Denis | M. l'Adjoint LOYAT |
| Périmètre de protection de la source d'Arcier - Acquisition d'une parcelle, lieudit «Sur les Revets» à Saône, à M. et Mme TISSERAND Jean | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession à Grand Besançon Habitat - 7, Avenue Ile de France à Besançon | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession à M. et Mme ROLLIN Bernard - Chemin de la Bro à Besançon | M. l'Adjoint LOYAT |
| Projet d'aménagement du chemin des Grands Bouez - Demande de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique | M. l'Adjoint LOYAT |
| Assainissement - Convention d'exploitation et d'entretien du poste de refoulement des eaux usées de Rancenay par le service Assainissement de la Ville de Besançon | M. l'Adjoint LIME |
| Versement d'une subvention au Syndicat du Marais de Saône | M. l'Adjoint LIME |
| Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2007 - Demande de subvention | M. l'Adjoint LIME |
| Travaux de mise en conformité et maintenance du parc d'ascenseurs, monte charges et élévateurs de la Ville de Besançon - Approbation du cahier des charges - Autorisation de signer le marché de travaux | M. l'Adjoint LIME |
| PRU de Planoise - Pôle culturel et d'animation - Convention de passage de canalisation électrique souterraine avec EDF | M. le Maire |
| Recrutement d'un prestataire pour une mission de contrôle d'exploitation des délégations de service public du chauffage urbain et du gaz | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Réalisation de deux diagnostics énergétiques à l'École Régionale des Beaux-Arts (ERBA) et au groupe scolaire Dürer - Demande de subvention | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Équipements solaires thermiques et récupération des eaux de pluie - Subventions | M. le Maire |
| Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements d'enseignement et associations | Mme l'Adjointe PANIER |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de bourses aux projets internationaux | Mme l'Adjointe PANIER |
| Subventions pour colloques et congrès | Mme l'Adjointe PANIER |
| Subventions aux Sociétés de Musique - Répartition au titre de l'année 2007 | Mme l'Adjointe PANIER |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Vie étudiante - Attribution de subventions exceptionnelles | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Secteur Communication - Attribution de subventions | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Vie des Quartiers - Subventions aux associations à caractère social - Première répartition au titre de l'année 2007 | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Vie des Quartiers - Première répartition de subventions 2007 | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Subventions aux Structures d'Insertion par l'Activité Economique dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Première répartition au titre de l'année 2007 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Subventions aux organisations syndicales - Première répartition au titre de l'année 2007 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Attribution de subventions à des associations de protection de la nature et de l'environnement pour l'année 2007 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Subventions diverses à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Vedette panoramique «Le Pont Battant» - Partenariat avec la Compagnie de Navigation Franco-Suisse | M. l'Adjoint MARIOT |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Assurance responsabilité civile et risques annexes - Lancement d'une consultation | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Centre équestre municipal - Prolongation du contrat de délégation de service public avec l'Étrier Bisontin | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Cession d'une parcelle de terrain sise rue Thomas Edison au profit de la SCI SARRON IMMOBILIER | M. l'Adjoint LOYAT |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Présents | M. le Maire |
| Communications diverses de M. le Maire | M. le Maire |
| Hommage à Alice MATHIOT, ancienne Conseillère Municipale | M. le Maire |
| Exercice 2007 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Délégations - Modifications | M. le Maire |
| Le traitement des déchets ménagers de l'Agglomération - Avis du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Fiscalité communale 2007 - Fixation du taux des taxes directes locales | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2007 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2007 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Personnel Communal - Emploi d'attaché de presse - Evolution | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel communal - Égalité des chances et lutte contre les discriminations - Recrutement d'un chargé de mission | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel communal - Urbanisme et Habitat - Recrutement d'un chargé de missions pour les projets d'aménagements urbains | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Vie des Quartiers - Avenants programmatifs et financiers d'actions 2007 avec les associations Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon - Clairs-Soleils, Association Sportive et d'Education Populaire des Cras-Chaprais, Maison des Jeunes et de la Culture de Palente-Orchamps, Comité de Quartier Rosemont Saint-Ferjeux - Versement de subventions | M. l'Adjoint BAUD |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - ALTER EGAUX 4ème édition - Règlement et organisation générale | M. l'Adjoint BAUD |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Les Francas du Doubs - Second acompte de la participation financière de la Ville pour 2007 | M. l'Adjoint BAUD |
| Contrat Local de Prévention et de Sécurité - Correspondants de nuit - Convention de partenariat avec le CCAS, le Département et les bailleurs sociaux - Convention type avec les copropriétés | M. l'Adjoint BAUD |
| Direction des Relations Internationales - Coopération décentralisée avec Bistrita (Roumanie) - Actions de coopération pour l'année 2007 - Partenariat avec l'Université de Franche-Comté | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Animations musicales et artistiques dans les structures d'accueil petite enfance - Signature de conventions avec les intervenants | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Bibliothèques et Archives Municipales - Réseau documentaire bisontin - Signature d'une convention entre les deux membres fondateurs : Ville et Université de Franche-Comté - Acte d'adhésion pour les nouveaux membres | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Musée du Temps - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'Amicale Sportive des Municipaux de Besançon (ASMB) dans le cadre du «Trail des Forts du Grand Besançon» | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition de séries de dessins d'Étienne Bossut et de Charles Belle | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Maison du Peuple, 11 rue Battant - Salle DAVID - Bail emphytéotique au profit de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| Stade Léo Lagrange - Aménagement des abords du stade sur l'avenue Léo Lagrange - Traitement de la clôture et aménagement d'un parking sur l'annexe 2 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Citadelle de Vauban - Restauration des couvertures de l'Arsenal - Engagement de la 2ème tranche (tranche ferme de travaux) - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Travaux d'entretien et grosses réparations dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon et de la CAGB | M. l'Adjoint LIME |
| Travaux d'entretien et grosses réparations dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon et de la CAGB - Marchés annuels de l'année 2007 - Autorisation de signature | M. l'Adjoint LIME |
| Caisse Solidaire de Franche-Comté - Versement de subvention pour une étude relative à la création d'une Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) | Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Opération RHI Bacchus - Compte Rendu d'Activité à la Collectivité au 1er septembre 2006 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils - Participation des habitants - Avenants à la convention triennale avec les associations Maison des Jeunes et de la Culture Clairs-Soleils et «d'Ici et D'ailleurs» - Versement de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Requalification de la Place Pasteur - Présentation du projet lauréat - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Permis de Construire - Remises de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme | M. l'Adjoint LOYAT |
| Programme Nature et Culture pour 2007 - «Nature et Fortifications» | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Subventions aux associations culturelles pour l'année 2007 et à des associations dans le cadre de la commémoration du tricentenaire de la mort de Vauban | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Subventions solaires thermiques et récupérations des eaux de pluie - Approbation du projet | M. le Maire |
| Subventions pour congrès | M. l'Adjointe PANIER |
| Création d'une Coopérative d'activités et d'emplois - Subvention à la Coopérative d'Activités et d'Emplois «Coopilote» | M. l'Adjoint FUSTER |
| Subventions à des associations de commerçants et artisans | M. l'Adjoint MARIOT |
| Education - Attribution de subventions | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Vie Associative - Union Locale des Parachutistes du Doubs - Subvention exceptionnelle pour l'acquisition d'un drapeau | M. le Maire |
| Lutte contre la fracture numérique - Partenariat avec le Sénégal - Subvention du Ministère des Affaires Etrangères | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Quartier de Montrapon - Fontaine Ecu - Dénomination d'un nouvel équipement ouvert aux associations et activités d'animation du quartier | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Occupation illégale de terrains privés de la commune - Autorisation d'engager une procédure judiciaire | M. le Maire |
| Participation financière de la Ville et versement par anticipation de la Prestation de Service Enfance et Jeunesse (PSEJ) dans le cadre du Contrat Enfance et Jeunesse - Conventions avec les associations | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Hommage à l'Abbé PIERRE - Dénomination de l'abri de nuit des Glacis | M. le Maire |
| Groupement Régional de Santé Publique de Franche-Comté - Représentation de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| Mise en place d'une commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes handicapées | M. le Maire |
| Exercices 2006 et 2007 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Budget Primitif 2007 | M. le Maire |
| Exercice 2006 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie - Modification de la délibération du 18 janvier 2007 | M. le Maire |
| Citadelle de Besançon - Tarification 2007 | M. le Maire |
| Instauration d'une régie de recette à la Direction Urbanisme et Habitat - Fixation des tarifs | M. l'Adjoint LOYAT |
| Direction Petite Enfance - Recrutement du directeur | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Cabinet des Dessins - Création d'un emploi de conservateur en chef du patrimoine - Inscription sur la liste des établissements dans lesquels peuvent être créés ces emplois | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Théâtre Municipal de Besançon - Création d'un poste de chef de projet | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Bibliothèques et Archives Municipales - Régie municipale - Demande de décharge en responsabilité du régisseur titulaire et en remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Bibliothèques et Archives Municipales - Gratuité de l'abonnement aux adhérents de l'Association des Amis des Musées et des Bibliothèques - Mise en place de bons d'abonnement cadeau | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Convention de partenariat scientifique avec l'Association Atelier FMR pour l'exposition Vauban, arpenteur du Roi - Versement d'une subvention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «Invention et transgression, le dessin au XXème siècle» - Convention avec le Centre Georges Pompidou - Encaissement et réaffectation de subventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Bons vacances de la Ville de Besançon - Bilan 2006 et Règlement 2007/2008 | M. l'Adjoint BAUD |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Dispositif «A Tire d'AILE» - Bilan des actions de l'année 2006 - Règlement et prévisions pour l'année 2007 - Signature de conventions individuelles et de partenariat | M. l'Adjoint BAUD |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Relations Ville de Besançon / Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté - Bilan de la convention Ville / CRIJ 2004-2006 - Présentation du Projet Associatif du CRIJ et signature de la convention-cadre Ville / CRIJ 2007-2009 - Versement d'un premier acompte | M. l'Adjoint BAUD |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Semaines d'Education contre le racisme 2007 - Programme et attribution de subventions exceptionnelles - Inscription dans l'«Année européenne de l'égalité des chances pour tous» - Signature de la Charte française de la campagne «tous différents, tous égaux» 2006-2007 | Mme CHAVIN-SIMONOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Projet Regards Jeunes sur la Ville - Subvention à l'Association Croqu'livre | M. l'Adjoint BAUD |
| Convention de coordination entre la Police Municipale et la Police Nationale | M. l'Adjoint ROY |
| Convention de délégation de gestion du complexe touristique du Casino - Bail d'occupation des locaux communaux - Cahier des charges d'exploitation - Avenant n° 2 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Construction de la cuisine centrale - Approbation de l'Avant-Projet Définitif - Ajustement de l'enveloppe prévisionnelle de l'opération | M. l'Adjoint LIME |
| Centrale à vélos - Présentation du programme - Validation de l'avant-projet - Lancement des consultations - Demande de subventions | M. l'Adjoint ROY |
| Église Sainte-Madeleine - Restauration des façades latérales (rue de l'École et rue d'Arènes) et de la façade arrière - Lancement de l'étude préalable et signature du marché d'études - Demande de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Citadelle de Vauban - Restructuration de locaux administratifs - Réévaluation de l'enveloppe financière de l'opération | M. l'Adjoint LIME |
| Chaufferie de Planoise - Programme des travaux de mise en conformité 2007 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Chaufferie de Planoise - Bâtiment vestiaires - Travaux de mise en conformité | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Espaces Verts - Programme de travaux 2007 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Maîtrise de l'Énergie - Programme de travaux 2007 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Lutte contre la renouée du Japon et entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association ECHEL | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2007 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Assainissement - Programme de travaux 2007 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Eau - Programme de travaux 2007 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Bâtiments Municipaux - Programme de travaux 2007 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Acquisition de véhicules et matériels divers - Programme 2007 - Cessions - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Voirie - Déplacements - Éclairage public - Programme de travaux 2007 - Demande de participations - Demande de subventions | M. l'Adjoint ROY |
| Éclairage Public - Programme des travaux 2007 - Demande de subventions au SYDED | M. l'Adjoint ROY |
| Action «L'abeille sentinelle de l'environnement» - Installation de ruches à Besançon - Conventions et attribution de subventions à l'Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF) | M. le Maire |
| Impasse Auguste Perret - Vente d'un délaissé de terrain à M. Claude CUGNEY | M. l'Adjoint LOYAT |
| Alignement chemin des Essarts - Acquisition de terrain à M. et Mme RACINE Xavier | M. l'Adjoint LOYAT |
| Alignement chemin des Champs Nardin - Acquisition à M. et Mme MARTIN Philippe | M. l'Adjoint LOYAT |
| Convention de mise à disposition d'un local sanitaire quartier Rivotte | M. l'Adjoint ROY |
| Subvention à l'Office de Commerce et de l'Artisanat de Besançon - Convention | M. l'Adjoint MARIOT |
| Subventions pour l'organisation de congrès et colloques | Mme l'Adjointe PANIER |
| Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Subventions diverses à des Associations Sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Marchés annuels de l'année 2007 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Syndicat Mixte d'Electricité du Doubs (SYDED) - Modifications statutaires | M. l'Adjoint ROY |
| Dénomination du bâtiment, 14 rue Violet | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Communications diverses | M. le Maire |
| Exercices 2006 et 2007 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Orientations Budgétaires 2007 - Actualisation du Programme Pluriannuel d'Investissement (PPI) 2007-2001 | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2006 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2006 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives | M. le Maire |
| Exercice 2006 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2007 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2007 - Ouverture de crédits d'investissement | M. le Maire |
| Élections présidentielles et législatives 2007 - Mise à disposition gratuite des salles et équipements municipaux | M. le Maire |
| Tarifs du Crématorium | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Charges transférées en 2006 - Ajustement de l'attribution de compensation de la taxe professionnelle | M. le Maire |
| Direction du Contrôle de Gestion - Recrutement d'un contrôleur de gestion | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Direction de la Maîtrise de l'Energie - Recrutement d'un ingénieur | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Centre Administratif Municipal - Concessions de logements de fonction pour nécessité absolue de service | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Culture et Patrimoine - Convention avec l'Association Festival International de Musique de Besançon / Franche-Comté pour l'année 2007 - Subvention exceptionnelle pour le 60ème anniversaire du Festival de Musique et le 50ème anniversaire du concours des jeunes chefs d'orchestre | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Relations Internationales - Coopération décentralisée au Proche-Orient - Soutien au réseau éducatif Hand in Hand (Israël) - Projet de rénovation du réseau eau - assainissement dans le camp d'Aqabat Jaber (Territoires palestiniens) | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Parc La Fayette - Projet d'implantation de la Société MICROPIERRE - Demande de subventions au Fonds Départemental d'Aménagement à Vocation Economique (FDAVE) et au Fonds d'Intervention Economique (FIE) | M. l'Adjoint FUSTER |
| Vie des quartiers - Bons vacances de la Ville de Besançon - Bilan 2006 et règlement 2007/2008 | M. le Maire |
| Mission Tranquillité Publique - Contrat Local de Prévention et de Sécurité (CLPS) - Action de prévention spécialisée - Renouvellement de la convention entre la Ville et l'Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) | M. l'Adjoint BAUD |
| Signature de la charte de la diversité et de l'égalité des chances | M. le Maire |
| Création d'une salle de Quartier sur le site de l'école des Montboucons - Approbation de l'Avant-Projet - Autorisation de lancer l'opération - Demandes de subventions | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Parc Auto et Logistique - Remise de pénalités de retard | M. l'Adjoint LIME |
| Quartier des Clairs-Soleils - Aménagement d'une aire de jeux (ancien site de la tour 106) | M. l'Adjoint LOYAT |
| PRU des Clairs-Soleils - Aménagements des abords du Pôle d'animation, 67 rue de Chalezeule | M. l'Adjoint LOYAT |
| Forêts communales - Micro-chantiers de forestage à caractère pédagogique dans le cadre de l'insertion de jeunes - Convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2007 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2007 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Aménagements de sécurité aux abords des collèges de Besançon - Convention avec le Département du Doubs | M. l'Adjoint ROY |
| Aménagement d'une aire de jeux et de convivialité sur le quartier Fontaine Ecu/Chaillot - Subvention de la Ville de Besançon à Grand Besançon Habitat | M. le Maire |
| Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Organisation du Carnaval et des manifestations d'été - Versement d'une subvention au Comité des Fêtes | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Restauration en logements-foyers - Agenda 21 de la Ville de Besançon - Subvention au Centre Communal d'Action Sociale | M. CYPRIANI, Conseiller Municipal Délégué |
| Marchés annuels de l'année 2007 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Piscine La Fayette - Encaissement d'indemnités assurance dommage ouvrage | M. l'Adjoint LIME |