Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2008
2008
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Liste des membres présents | M. le Maire |
| Communications diverses | M. le Maire |
| Exercice 2008 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Agenda 21 - Composition du Comité de Pilotage et Charte de l'Environnement - Désignation des représentants | M. le Maire |
| Exercice 2008 - Décision modificative n° 3 | M. le Maire |
| Ressources budgétaires pour 2009 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | M. le Maire |
| Exercice 2009 - Budget Général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | M. le Maire |
| Renouvellement du partenariat entre la Ville et le Trésor Public - Signature d'une convention de services comptables et financiers entre la Ville, la CAGB et la Direction Générale des Finances Publiques | M. le Maire |
| Contrat d'Initiative Territoriale - Signature d'un avenant | M. BODIN, Conseiller Municipal Délégué |
| Crématorium - Prorogation du contrat de délégation de service public | Mme l'Adjointe PANIER |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transfert de la Mission Zone Franche Urbaine | M. le Maire |
| Mission Locale de Besançon - Transfert de moyens à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | M. le Maire |
| Transfert de la compétence Collecte des Ordures Ménagères de la Ville de Besançon à la CAGB - Mise à disposition de surfaces supplémentaires - Avenant n° 1 à la convention du 20 février 2006 | M. le Maire |
| Commission intercommunale d'accessibilité - Mise à disposition partielle d'un agent du Centre Communal d'Action Sociale - Mutualisation de la mission accessibilité | M. DEMONET, Conseiller Municipal Délégué |
| Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Emploi de chargé de mission - Renouvellement | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Ecole Régionale des Beaux-Arts - Emploi de professeur d'enseignement artistique - Renouvellement | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Programme de Rénovation Urbaine - Emploi de responsable ordonnancement-pilotage-coordination - Renouvellement | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Inscription de l'oeuvre de Vauban au patrimoine mondial de l'UNESCO - Mécénat de la Fondation EDF DIVERSITERRE | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Promotion de l'inscription des fortifications de Vauban sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO - Aide à projets | M. le Maire |
| Muséum d'Histoire Naturelle - Conservation d'une espèce animale protégée - Convention avec la Société Autoroutes du Sud de la France | M. le Maire |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Enrichissement des collections archéologiques et graphiques | M. le Maire |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Programme d'acquisitions 2009 - Acquisition d'une oeuvre contemporaine - Demande de subvention | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Programme de restauration des collections du Musée du Temps - Demande de subvention à la DRAC | M. le Maire |
| Dynamisation du commerce - Subvention aux associations pour les fêtes de fin d'année | M. l'Adjoint MARIOT |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'ENSMM - Attribution de bourses dans le cadre du Réseau «n+i» | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Vie des Quartiers - Vie Associative - Renouvellement de la convention avec le Comité des Fêtes de la Ville de Besançon pour le Carnaval, les manifestations d'été et les thés dansants | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Vie des Quartiers - Centres Sociaux - Coordination Animation Globale et prestation Animation Collective Familles - Conventions avec la Caisse d'Allocations Familiales de Besançon | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Délégation de Service Public - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Choix du délégataire et convention | M. le Maire |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Solde de la participation 2008 de la Ville aux Francas du Doubs - Accueils de Loisirs et Actions Enfance et Jeunesse | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Mission Contrat Urbain de Cohésion Sociale et Coordination Jeunesse - Mission Tranquillité Publique - Mission Lutte Contre les Discriminations - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associations - Achats de mobilier pour les Accueils de loisirs | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Vie des Quartiers - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs 2009 - Modification de la délibération du 26 juin 2008 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Prorogation des conventions triennales avec les structures associatives de quartier - Versement d'une première avance sur subvention 2009 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Participation de la Ville de Besançon au règlement du passif ARTT de l'Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) | M. l'Adjoint HAKKAR |
| Charte des bars et des lieux musicaux de proximité - Création d'un fonds de réduction des nuisances sonores | M. l'Adjoint HAKKAR |
| Projet de participation de la Ville de Besançon à un programme européen INTERREG PACTES Energie - Programme d'Accompagnement des Collectivités et des Territoires à l'Education et à la Sensibilisation à l'Energie de janvier 2009 à fin septembre 2011 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Visite annuelle du Conseiller Cit'Ergie dans le cadre du label European Energy Awards - Demande de subvention | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Maîtrise de l'Energie - Recyclage agricole des cendres de la chaufferie Bois Energie du Groupe Scolaire Fontaine Ecu - Convention avec la Chambre d'Agriculture du Doubs | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2009 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2009 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Forêts communales - Prorogation de la convention avec l'Office National des Forêts pour la gestion, l'entretien et l'accueil en forêts communales | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Redevance pour occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunication et distributeurs d'énergie | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Mise à disposition du parking de la Gare d'Eau - Convention avec le Département du Doubs | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Concession d'occupation du Bar-Restaurant de la Piscine-Patinoire La Fayette - Modification des conditions d'exploitation - Avenant n° 1 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Education - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Secteur de la Communication - Subvention exceptionnelle à l'Association Radio Sud | M. le Maire |
| Attributions de subventions aux associations culturelles | M. le Maire |
| Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Vie des Quartiers - Vie Associative - Subventions à l'Association Le Petit Lutin et au Comité de Quartier de Bregille | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Relations Internationales - Coopération au Proche-Orient - Subvention à la Compagnie «La grave et burlesque équipée du cycliste» | M. GUILLEMET, Conseiller Municipal Délégué |
| Relations Internationales - Coopération au Proche-Orient - Subvention à l'Association Hand in Hand | M. GUILLEMET, Conseiller Municipal Délégué |
| Relations Internationales - Coopération au Burkina Faso - Subvention à l'Association PADAO (Partenariat pour une Agriculture Durable en Afrique de l'Ouest) | Mme l'Adjointe GERDIL |
| Relations Internationales - 50 ans de jumelage Besançon-Fribourg en 2009 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au Choeur Schütz | Mme l'Adjointe GERDIL |
| Relations Internationales - Coopération avec Bistrita (Roumanie) - Subvention à l'Association des «Jeunes Musiciens et Danseurs du Conservatoire de Besançon» | M. GUILLEMET, Conseiller Municipal Délégué |
| Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires et associations | Mme l'Adjointe GERDIL |
| Animations de Noël - Subvention à l'Office de Commerce et de l'Artisanat | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Equipements solaires thermiques - Attribution de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Equipements de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Subvention au Syndicat CFDT Régional | M. le Maire |
| Habitat 25 - Vente d'un pavillon HLM rue Viette à Besançon - Avis du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| PRU Planoise - Déclassement du domaine public des parcelles EO n° 246 et EN n° 471 - Echange de terrains avec NEOLIA | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession de terrain au profit de Grand Besançon Habitat, Chemin des Journaux | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession d'une parcelle sise chemin du Fort des Montboucons au profit de la SARL TEXO ou de toute personne morale ou physique qui s'y substitue | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition à la SAFER de Franche-Comté d'une propriété aux Consorts PAULIN, par substitution | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC La Mouillère - Acquisition de terrains à la Société d'Aménagement de la Mouillère | M. l'Adjoint LOYAT |
| Opération Marché/Beaux-Arts - Acquisition à la SEDD d'un lot de volumes | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC La Fayette - Convention de concession - Avenant n° 5 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Stockage des objets des musées - Marché négocié avec la Société PERRUCHE | M. l'Adjoint LIME |
| Travaux d'entretien d'espaces verts à l'entreprise - Convention pour la constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Cimetière de Saint-Claude - Aménagement - Marché de travaux | Mme l'Adjointe PANIER |
| Marchés annuels 2009 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Cartable Numérique - Besançon.clic - Don manuel des ordinateurs | M. l'Adjoint DUMONT |
| Motion présentée par le groupe majoritaire sur la responsabilité des élus locaux | M. l'Adjoint LIME |
| Motion présentée par le groupe majoritaire pour la défense du service public de l'audiovisuel | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Election de Barack OBAMA à la Présidence des Etats-Unis - Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Fonctionnement du Conseil Municipal - Désignation du secrétaire de séance et vote sur l'urgence d'une question à inscrire à l'ordre du jour | M. le Maire |
| Communication du groupe des Verts | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Modificatif à la délibération du 3 avril 2008 - Nouvelle délibération | M. le Maire |
| Commission de Délégation de Service Public - Désignation des membres | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Représentations - Délégations - Désignation et modifications | M. le Maire |
| Contrat de Projets Etat-Région (CPER) 2007/2013 - Volet territorial - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et l'Etat, la Région de Franche-Comté et le Département du Doubs | M. BODIN, Conseiller Municipal Délégué |
| Appel à projets urbains FEDER - Programme franc-comtois 2007-2013 «Compétitivité et Emploi» - Demandes de subvention | M. BODIN, Conseiller Municipal Délégué |
| Exercice 2008 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur - Abandon de créances (dispositif solidarité eau) | M. le Maire |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Rapport annuel d'activités 2007 - Information du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Syndicat Mixte Lumière - Secrétariat du Syndicat - Convention | M. le Maire |
| Surveillance de la qualité de l'air - Création de l'association ATMO Franche-Comté - Dissolution de l'ASQAB - Transfert de moyens à la CAGB | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Culture et Patrimoine - Recrutement d'un chargé de mission Vauban - Patrimoine historique | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Maîtrise de l'Energie - Renouvellement de l'emploi de directeur | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Mise en oeuvre d'un événement artistique, culturel, festif et participatif, alliant la musique et les arts de rue | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Nouvelle attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Année 2008 | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| Nouvelle attribution de subventions aux associations culturelles - Année 2008 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Poursuite du programme de numérisation des collections de la bibliothèque municipale en 2008 - Demandes de subventions à l'Etat et à la Région de Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Signature d'une convention de partenariat avec le Collège Raymond Gueux de Gy (Haute- Saône) - Encaissement d'une subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Subvention des travaux de restauration du second semestre 2008 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Musées de la Citadelle - Affectation du produit de la redevance versée par la SEM de la Citadelle | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Assainissement - Programme de travaux complémentaires et demande de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| ie des Quartiers - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Habitat et le Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux pour mise à disposition d'un local cité de l'Amitié | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Habitat et le Sporting Club Clemenceau pour des animations footballistiques quartier de la Grette | M. l'Adjoint GHEZALI |
| «Besancon.clic : mon association pr@tic» - Opération 2008 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Délégation de service public - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Choix du délégataire et convention | M. le Maire |
| Vie des Quartiers - Démocratie participative - Charte et règlement intérieur des conseils consultatifs d'habitants - Renouvellement des instances de démocratie participative de quartier | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Cession du groupe scolaire Paul Bert et extension de l'école maternelle Duchaillut - Engagement de l'opération - Définition du programme de travaux - Démarrage des études de conception - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Site de Superfos - Prés de Vaux - Travaux d'aménagement des locaux pour le service Voirie Propreté et le Comité des Fêtes - Choix du site - Décision d'engager l'opération | M. l'Adjoint LIME |
| Instauration d'un Droit de Préemption Urbain Renforcé sur le périmètre de l'îlot Demangel-Weiss | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une maison sise 3, rue Lanchy à Mlle Gilberte MERCIER | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'un terrain à l'Indivision GAUTHEROT - MASSON pour l'alignement du chemin du Clos Paillard | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition de terrain 21, rue Blaise Pascal à la Copropriété «Les Peintres» | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession d'une parcelle au profit de M. Frédéric BALLET, Chemin des Echenoz de Velotte | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession d'une parcelle sise rue Tristan Bernard au profit de la copropriété «145 Garages» | M. l'Adjoint LOYAT |
| Habitat Spécifique - Cession au profit de NEOLIA d'une parcelle sise rue des Essarts l'Amour | M. le Maire |
| Habitat 25 - Vente de deux pavillons HLM - Avis du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe HINCELIIN |
| Relations Internationales - Semaine de la Solidarité Internationale - Subventions aux associations | Mme l'Adjointe GERDIL |
| Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires et associations | Mme l'Adjointe GERDIL |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Allocations de recherche | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à l'Université de Franche-Comté pour la fête de la Science et l'Université Ouverte | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Education - Versement de subventions pour l'organisation d'activités culturelles et sportives dans les temps périscolaires | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Vie des Quartiers - 4ème répartition de subventions aux associations et subvention complémentaire au Comité des Fêtes | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Subventions pour l'acquisition de récupérateurs des eaux de pluie - Actualisation du dispositif | M. l'Adjoint LIME |
| Equipements de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Equipements Solaires Thermiques - Subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Vie des Quartiers - Subvention exceptionnelle à l'Association Territoriale CIGAL'EST | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Attribution de subventions exceptionnelles dans le cadre du Contrat Local de Prévention et de Sécurité (CLPS) | M. l'Adjoint HAKKAR |
| Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Subventions aux associations à caractère médico-social - 2ème répartition pour 2008 | M. l'Adjointe BULTOT |
| Année 2008 - Attribution d'une subvention à l'Association de Surveillance de la Qualité de l'Air dans l'agglomération Bisontine et le Sud Franche-Comté (ASQAB) | M. le Maire |
| Subvention complémentaire à l'Office de Tourisme et des Congrès | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| Subventions pour congrès | M. l'Adjoint GIRARD |
| Groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiques | M. l'Adjoint LOYAT |
| Marchés annuels 2009 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Partenariat avec Electricité de France - Convention cadre | M. le Maire |
| Panel d'usagers - Signature de conventions de partenariat scientifique et technique avec les universités de Franche-Comté et d'Aix-Marseille - Demandes de subventions | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Dénomination de voies | M. le Maire |
| Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs au 1er janvier 2009 - Modifications de la délibération du 25 septembre 2008 | M. le Maire |
| Soutien aux Associations éducatives complémentaires de l'Enseignement Public - Motion présentée par le Groupe Majoritaire | M. GUILLEMET, Conseiller Municipal Délégué |
| Motion de soutien aux magistrats présentée par le Groupe Majoritaire | M. BODIN, Conseiller Municipal Délégué |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| Communication de M. le Maire - Félicitations à Mlle Hayatte AKODAD | M. le Maire |
| Communication de M. le Maire - Hommage à Jean-Luc BOYER | M. le Maire |
| Communication de M. le Maire - Hommage aux soldats français morts en Afghanistan | M. le Maire |
| Communications de M. le Maire - Hommage à M. Auguste PONSOT - Condoléances à Mme BULTOT | M. le Maire |
| Communication de M. le Maire relative au fichier EDVIGE | M. le Maire |
| Communication de M. le Maire relative à VéloCité | M. le Maire |
| Exercice 2008 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Communication sur la rentrée scolaire | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Conseil Municipal - Représentations - Modificatif | M. le Maire |
| Commission de délégation de service public - Conditions de dépôt des listes | M. le Maire |
| Délégation de service public - Centre équestre municipal - Etrier Bisontin - Rapport sur l'exercice 2007 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Délégation de service public - Camping Municipal - Rapport d'activité 2007 | M. l'Adjoint GIRARD |
| Délégation de service public - Casino - Rapport d'activité 2007 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Délégation de service public - Centre de Kinésithérapie et Balnéothérapie 6 de la Mouillère - SELARL Centre de la Mouillère - Rapport sur l'exercice 2007 (du 1er octobre 2006 au 30 septembre 2007) | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Délégation de service public - Crématorium - Rapport sur l'exercice 2007 | Mme l'Adjointe PANIER |
| Délégation de Service Public - Opéra Théâtre Municipal - Rapport d'activité sur l'exercice 2007 (Saison 2006/2007) | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Délégation de service public - Chauffage urbain de Planoise - Société SEVE - Rapport sur l'exercice 2007 (du 1er septembre 2006 au 31 décembre 2007) | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Délégation de service public - Distribution publique du gaz - Rapport sur l'exercice 2007 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Délégation de service public - Réseau câblé - Numéricable - Rapport sur l'exercice 2007 | M. l'Adjoint DUMONT |
| Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilans de l'exercice 2007 - Prévisions financières de l'exercice 2008 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Exercice 2007 - Société d'Équipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal | M. le Maire |
| Exercice 2007 - Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon-Logement - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal | M. le Maire |
| Exercice 2007 - Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Immobilier d'Entreprises - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal | M. le Maire |
| Exercice 2007 - Société d'Économie Mixte Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal | M. l'Adjoint MARIOT |
| Exercice 2007 - Citadelle - Rapport d'activité de la délégation de service public et rapport des administrateurs de la SEM au Conseil Municipal | M. l'Adjoint GIRARD |
| Rapport d'activité 2007 - Grand Besançon Habitat | M. l'Adjoint LOYAT |
| Exercice 2008 - Décision modificative n° 2 | M. le Maire |
| Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs au 1er janvier 2009 - Modifications apportées par la «Loi de modernisation de l'économie» | M. le Maire |
| Contrat de Projets Etat-Région (CPER) 2007/2013 - Financement des travaux de restauration, de mise en valeur et de mise en sécurité du patrimoine fortifié par Vauban - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | M. BODIN, Conseiller Municipal Délégué |
| Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation 2008 | M. BODIN, Conseiller Municipal Délégué |
| Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs 2008-2009 - Délibération du 26 juin 2008 - Rectification | M. le Maire |
| SAIEMB Immobilier d'Entreprises - Acquisitions de locaux commerciaux et travaux de remise en état place Cassin, avenue du Parc et 26 rue Battant à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 428 700 € contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté | M. le Maire |
| Personnel communal - Direction de la Maîtrise de l'Energie - Recrutement d'un ingénieur énergie et environnement | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Bibliothèque d'Etudes - Musée du Temps - Concession d'un logement pour nécessité absolue de service | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| École Régionale des Beaux-Arts - Recrutement d'un professeur d'enseignement artistique | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Personnel Communal - Création d'un emploi de chargé de développement durable | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «Simon Vouet, les années italiennes» - Convention de partenariat avec le Ministère de la Culture et de la Communication - Attribution du label «Exposition d'Intérêt National» - Demande de subvention | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration d'oeuvres et d'objets de la collection Pierre-Adrien Pâris (Besançon, 1745 - Besançon, 1819) - Demande de subvention | M. le Maire |
| Musée du Temps - Exposition Visions du Monde : partenariat avec le Musée de la Lunette (Ville de Morez) - Demande de subvention auprès de la DRAC | M. le Maire |
| Bibliothèques et Archives Municipales - Convention 2008-2009 avec la Région de Franche-Comté relative au chèque avantage bibliothèque | M. le Maire |
| École Régionale des Beaux-Arts - Développement de fonds spécifiques de la bibliothèque - Subvention du Centre National du Livre | M. le Maire |
| Orchestre de Besançon Franche-Comté - Encaissement d'une subvention de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Equipements scéniques des salles de spectacle : Nouveau Théâtre (CDN), Théâtre de l'Espace, RAP Théâtre Ledoux - Subventions d'équipements - Conventions 2008 | M. le Maire |
| Mise en oeuvre d'un événement artistique, culturel, festif et participatif alliant la musique et les arts de rue | M. le Maire |
| Délégation de service public de l'Opéra Théâtre - Exercice du droit de reprise | M. le Maire |
| Convention avec l'Association Réseau des sites majeurs de Vauban - Avenant n° 1 | M. le Maire |
| Prestation Indemnité de garde - Signature d'une convention avec la SNCF | M. l'Adjointe FELLMANN |
| Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Première programmation 2008 - Avenant à la convention Ville de Besançon et Mission Locale Espace Jeunes - 2008 | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Première programmation 2008 - Volet «Accès à l'emploi et développement économique» - Rectificatif Action Code de la Route | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Subventions aux associations de commerçants | M. le Maire |
| Modalités de versement du solde de la subvention attribuée par la Ville à l'Office de Tourisme et des Congrès | M. le Maire |
| Gestion du complexe touristique du Casino - Renouvellement de la délégation de service public | M. l'Adjoint MARIOT |
| Relations Internationales - Coopération avec Douroula (Burkina Faso) - Subvention à l'Association Afriq'Énergies | Mme l'Adjointe GERDIL |
| Relations Internationales - Coopération avec le camp d'Aqabat Jabr (district de Jéricho, Territoires Palestiniens) - Rénovation du réseau d'eau et d'assainissement - Subventions du Ministère des Affaires Étrangères et Européennes et de l'Agence de l'Eau Rhône, Méditerranée et Corse | M. GUILLEMET, Conseiller Municipal Délégué |
| Relations Internationales - Coopération avec Bistrita (Roumanie) - Subvention à l'Association Franche Sylvanie | M. GUILLEMET, Conseiller Municipal Délégué |
| Relations Internationales - Adhésion à Cités Unies France | Mme l'Adjointe GERDIL |
| Enseignement Supérieur - Attribution de subventions - Manifestations grand public et rentrée étudiante 2008-2009 | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Centre International de Séjour - Travaux sur le bâtiment B - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Sports collectifs de Haut Niveau - Adoption des contrats de développement sportif 2008/2011et des avenants 2008-2009 - Versement de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Fonds de Participation des Habitants de Besançon - Bilan 2007 / 2008 - Autorisation de signature de la convention de gestion 2008/2009 avec la MJC Besançon/Clairs-Soleils | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Convention avec la Société SITA pour l'admission des lixiviats issus des centres d'enfouissement techniques de Vaivre, Faverney et Fontaine-les-Clerval | M. l'Adjoint LIME |
| Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 juin 2008 - Bilan révisé au 31 décembre 2007 - Avenant n° 9 | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC La Fayette - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2008 - Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 2007 | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Modification du programme des équipements publics | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2008 - Bilan financier au 31 décembre 2007 - Avenant n° 4 | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC Planoise - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2008 - Bilan au 31 décembre 2007 - Avenant n° 11 | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC Les Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2008 - Bilan financier au 31 décembre 2007 - Avenant n° 6 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Opération «Marché Beaux-Arts» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2008 - Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 2007 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Opération Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan prévisionnel au 31 mai 2008 - Avenant n° 5 à la Convention Publique d'Aménagement - Avenant n° 2 - VEFA parking | M. l'Adjoint LOYAT |
| PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 21 juillet 2008 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2007 - Avenant n° 6 à la Convention Publique d'Aménagement | M. l'Adjoint LOYAT |
| PRU Planoise - Programme définitif et signature de la convention partenariale | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| PRU Planoise - Mutations foncières | M. l'Adjoint LOYAT |
| Plan Local d'Urbanisme - Procédure de modification - Information du Conseil Municipal | M. l'Adjoint LOYAT |
| Mise en révision du Plan Local d'Urbanisme - Procédure de révision | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition à l'Etat de délaissés de terrains situés le long de la rocade Nord-Ouest | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition à la SNCF d'une propriété bâtie, 4 rue Nicolas Bruand | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition au Conseil Régional de Franche-Comté d'un gymnase, 9 ter rue de Pontarlier | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition à M. et Mme BOUHADDI Noureddine, 9, chemin de Serre | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition à M. LO RUSSO Pasquale de terrain, Chemin de la Selle | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession au profit de la commune d'Amagney, de M. TRONCIN Claude et de M. et Mme SYLVESTER Pascal, de deux parcelles sises sur le territoire de la commune d'Amagney | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession au profit de la SCI MIDECA d'un délaissé de voirie, 22 chemin de l'Espérance | M. l'Adjoint LOYAT |
| PAE de Châteaufarine - Aménagement d'un giratoire chemin de la Dinde - Echange de terrains avec la copropriété cadastrée section LX n° 140 et n° 141 représentée par M. Edmond BINETRUY | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aide au fonctionnement des structures associatives dans le domaine de l'Habitat et du Logement pour l'année 2008 | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Citadelle de Vauban - Travaux de restauration de cintres en pierre et de maçonnerie sur le mur de traverse jouxtant la Poudrière du Front Saint-Etienne - Lancement de l'opération - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Centre Culturel Pierre Bayle et Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) Rénovation des couvertures - Lancement de l'opération - Demandes de subventions - Engagement de la tranche ferme de travaux | M. l'Adjoint LIME |
| Revitalisation du commerce sur le quartier de Battant - Immeuble communal 56 rue Battant - Avenant au bail emphytéotique consenti à Grand Besançon Habitat pour les immeubles 56 à 62 rue Battant et 14 et 16 rue Champrond | M. l'Adjoint LIME |
| Eclairage Public - Demandes de subventions au SYDED | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Syndicat Mixte d'Electricité du Doubs (SYDED) - Modification des statuts | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Sécurité Routière - Actions de sensibilisation et de prévention - Demande de subvention | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Congrès - Attribution de subventions pour le deuxième semestre 2008 | M. l'Adjoint GIRARD |
| Education - Convention avec l'Association des Pupilles de l'Enseignement Public du Doubs (PEP 25) - Subventions aux classes transplantées | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Education - Attribution de subventions aux écoles pour la mise en place de projets culturels et sportifs | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires et associations | Mme l'Adjointe GERDIL |
| Soutien à l'organisation d'un meeting aérien sur l'aérodrome de Besançon La Vèze | M. l'Adjoint DUMONT |
| Nouvelles attributions de subventions aux associations culturelles et orchestres d'harmonie - Année 2008 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Subventions aux associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Vie des Quartiers - Moyens Associatifs - 3ème répartition de subventions 2008 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Attribution de subventions exceptionnelles | M. le Maire |
| Marchés de services - Missions de maîtrise d'oeuvre - Lancement d'une procédure d'accord cadre et signatures des marchés | M. l'Adjoint LOYAT |
| Fourniture de véhicules légers - Remise de pénalités | M. l'Adjoint LIME |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Marchés annuels de l'année 2009 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Indemnisation d'un tiers suite à sinistre | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Legs MARCHAND - Acceptation - Autorisation à signer l'acte | M. le Maire |
Compte-rendu du 27/06/2008 (inaccessible)| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Elections sénatoriales du 21 septembre 2008 - Election de 87 délégués supplémentaires et 31 délégués suppléants | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Exercice 2008 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Règlement intérieur | M. le Maire |
| Procédure d'attribution des Concessions d'aménagement - Création d'une commission - Désignation des membres | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Représentation dans divers organismes - Modifications et désignations complémentaires | M. le Maire |
| Formation des élus - Bilans et perspectives | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Grand Besançon Habitat - Désignation représentants de la Ville | M. le Maire |
| Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2007 | M. le Maire |
| Compte de gestion 2007 du Chef de Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon | M. le Maire |
| Compte administratif de l'exercice 2007 | M. le Maire |
| Exercice 2008 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2007 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Exercice 2008 - Budget Annexe Forêts Communales - Affectation des résultats de l'exercice 2007 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Exercice 2008 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2007 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Exercice 2008 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2007 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Exercice 2008 - Budget annexe du Chauffage Urbain - Affectation des résultats de l'exercice 2007 en application de la nomenclature M4 | M. le Maire |
| Exercice 2008 - Budget annexe du Service de Soins A Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Reprise des résultats de l'exercice 2007 en application de la nomenclature M22 | M. le Maire |
| Exercice 2008 - Budget annexe du Service de l'Eau - Affectation des résultats de l'exercice 2007 en application de la nomenclature M49 | M. le Maire |
| Exercice 2008 - Budget annexe du Service de l'Assainissement - Affectation des résultats de l'exercice 2007 en application de la nomenclature M49 | M. le Maire |
| Exercice 2008 - Décision modificative n° 1 | M. le Maire |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Augmentation du capital - Participation de la Ville de Besançon à la souscription | M. le Maire |
| Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 2009 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Taxes communales sur la publicité - Tarifs au 1er janvier 2009 - Modifications suite à la Loi de finances rectificative pour 2007 | M. le Maire |
| Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs 2008-2009 et gratuité | M. le Maire |
| Restauration Scolaire - Tarification pour l'année scolaire 2008/2009 | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| ADAPEI Besançon - Construction «La Maison du Parc» chemin des Justices à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 30 %, d'un emprunt de 6 000 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Association Oeuvre Comtoise de la Protection de la Jeune Fille - Programme de réhabilitation du Foyer de la Cassotte à Besançon - Renégociation du prêt de 442 102,15 € auprès du CIAL au profit du Crédit Agricole de Franche- Comté - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 310 000 € contracté auprès du Crédit Agricole de Franche-Comté | M. le Maire |
| Mise à disposition de personnels - Convention cadre entre la Ville de Besançon et la Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux de Besançon | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Direction de la Communication - Renouvellement de l'emploi de directeur | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Département Technologie de l'Information et de la Communication - Recrutement d'un chef de projet Etudes et Application | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Ecole Régionale des Beaux-Arts - Emplois de professeur d'enseignement artistique - Renouvellements | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Comité Technique Paritaire - Comité d'Hygiène et de Sécurité - Extension à la Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux de Besançon | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Crématorium - Renouvellement de la Délégation de Service Public - Lancement de la procédure de mise en concurrence | Mme l'Adjointe PANIER |
| Animations musicales et artistiques dans les Structures d'Accueil Petite Enfance (SAPE) - Signature de conventions avec les intervenants | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux - Versement d'une subvention | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Etude sur la valorisation de l'oeuvre de Vauban à Besançon - Participation financière de la SAEM Citadelle à la réalisation de l'étude | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Opéra Théâtre - Avenant n° 3 au contrat de délégation de service public | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Direction de la Culture et du Patrimoine - Acquisition de sept petits bustes en bronze pour la dotation du Prix Louis Pergaud jusqu'en 2014 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Bibliothèques Municipales - Licence professionnelle «Métiers du livre ancien» - Convention entre la Ville et l'Université de Franche-Comté pour la mise à disposition de personnels et de locaux | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Rapport sur les actions menées en 2007 en matière de développement social urbain et conditions de leur financement | M. le Maire |
| Vie Associative - Avenant programmatif 2008 avec le Centre Régional d'information Jeunesse de Franche-Comté | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Maison de Velotte - Convention d'occupation avec l'Association Maison de Velotte | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Avenant programmatif 2008 avec Les Francas du Doubs - Participation financière de la Ville - Tarification des accueils de loisirs des Francas du Doubs | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Avenant programmatif 2008 avec le Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Versement de la subvention annuelle | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Avenants programmatifs et financiers d'actions 2008 avec les associations : Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon/ Clairs-Soleils, Association Sportive et d'Education Populaire des Cras/Chaprais, Maison des Jeunes et de la Culture de Palente/Orchamps et Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - Versement des subventions annuelles | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Accueils de Jeunes dans les Maisons de quartier de Planoise, Montrapon/Fontaine Ecu, Grette/Butte et Espace Associatif et d'Animation des Bains-Douches - Signature des conventions avec le Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Espaces Créativ'été 2008 Enfants et Adolescents sur les sites de la Malcombe, Vital'été à Chamars et dans les quartiers - Conventions avec les associations et prestataires - Versement de subventions - Demandes de subventions | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des quartiers - Coordination Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse - Ville de Besançon / CAF de Besançon - Financement du Volet Jeunesse Année 2007 - Régularisation et versement des soldes - Subventions aux associations | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Rémunération des animateurs et directeurs occasionnels des accueils de loisirs et de jeunes pendant les vacances d'été 2008 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Relations internationales de la Ville de Besançon - Prise en charge de frais relatifs à diverses manifestations et déplacements dans le cadre de missions pour le compte de la Ville de Besançon - Réactualisation | M. le Maire |
| Coopération décentralisée au Burkina Faso et au Proche-Orient - Subvention à l'Association Serious Road Trip | Mme l'Adjointe GERDIL |
| Coopération décentralisée au Burkina Faso - Jumelage avec Douroula - Contrat triennal de coopération - Avenant à la convention avec l'Association ACACIA | Mme l'Adjointe GERDIL |
| Coopération décentralisée au Burkina Faso - Mise en oeuvre du plan communal de développement de la commune de Douroula - Avenant à la convention avec l'Université de Franche-Comté | Mme l'Adjointe GERDIL |
| Relations Internationales - Attribution de bourses aux projets internationaux | Mme l'Adjointe GERDIL |
| Sports collectifs de haut niveau - Contrats de développement sportif avec les clubs - Prolongation exceptionnelle des contrats 2005/2008 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Complexe sportif Léo Lagrange - Stade annexe 3 - Rénovation complète de la piste d'athlétisme - Autorisation de signer le marché de travaux | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Convention d'entente avec la commune de Montfaucon et le Syndicat de Transport et de Traitement des Eaux Usées (SYTTEAU) | M. le Maire |
| Convention de groupement de commande avec le Syndicat de Transport et de Traitement des Eaux Usées (SYTTEAU) - Aqueduc de la Malate | M. l'Adjoint LIME |
| Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau | M. l'Adjoint LIME |
| "Espace Info Energie" - Convention 2008 de partenariat avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement (CAUE) | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Citadelle et fortifications de Vauban - Restauration du redan 159, au Front Saint-Etienne - Lancement de l'opération - Tranche 2 - Réalisation des travaux - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Citadelle et fortifications de Vauban - Restauration de la demi-lune 59, au Front Saint-Etienne - Lancement de l'opération - Tranche 2 - Réalisation des travaux - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Citadelle et fortifications de Vauban - Restauration du mur d'escarpe de Rivotte au Front Saint-Etienne - Lancement de l'opération - Etudes de projet architectural et technique - Tranche 1 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Basilique Saint-Ferjeux - Réfection des couvertures de la nef centrale et des deux bas-côtés (entre le portail et le dôme) - Demandes de subventions - Modification du coût de l'opération et du plan de financemnent prévisionnel - Modification de la délibération du 25 octobre 2007 | M. l'Adjoint LIME |
| Acquisition d'une propriété bâtie à la SCET sise 6 bis rue de Franche-Comté | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une parcelle à usage de parking à l'indivision DODANE | M. l'Adjoint LOYAT |
| Lancement d'une consultation en vue de l'attribution d'une concession d'aménagement pour l'opération du 6 rue de la Madeleine | M. l'Adjoint LOYAT |
| Attribution de subventions aux Associations Sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Vie Associative - 2ème répartition de subventions 2008 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Subvention exceptionnelle au Théâtre de l'Espace | M. le Maire |
| Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux "Emergences" | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| Attribution de subventions aux associations culturelles - 2ème répartition 2008 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Attribution de subventions aux Orchestres et écoles d'harmonie de Besançon | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Equipements solaires thermiques - Attribution de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Equipements de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'une subvention à l'Université de Franche-Comté - Guides étudiants | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Education - Classes transplantées ou de découverte - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Service d'amorçage de projets - Attribution d'une subvention - Autorisation de signature de conventions | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement aux Jardins de Cocagne | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives des syndicats | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Amicale Sportive Territoriale Bisontine | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Hygiène-Santé - Attribution de subventions aux associations à caractère médico-social - Première répartition pour 2008 | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Prestations de coordiantion en matière de Sécurité et de Protection de la Santé - Lancement d'une procédure d'accord cadre et signature des marchés | M. l'Adjoint LIME |
| Prestations de contrôle technique - Lancement d'une procédure d'accord cadre et signature des marchés | M. l'Adjoint LIME |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Théâtre de l'Espace, Scène Nationale, et au Nouveau Théâtre, Centre Dramatique National de Franche-Comté - Versement d'une subvention de fonctionnement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Affaires diverses - Questions orales - Motion nationale des CHU présentée par M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire de Besançon | M. le Maire |
| Motion sur l'achèvement de la voie des Mercureaux et le financement du TCSP du Grand Besançon | M. le Maire |
| Construction d'une nouvelle station de distribution de carburants | M. l'Adjoint LIME |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Communications de M. le Maire | M. le Maire |
| Exercice 2008 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Représentation dans divers organismes | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Représentation dans divers organismes - Additifs et modificatif à la délibération du 3 avril 2008 | M. le Maire |
| Commission Locale du Secteur Sauvegardé de Besançon - Désignation des nouveaux délégués | M. l'Adjoint LOYAT |
| Commission d'Appel d'Offres des groupements de commandes - Désignation du représentant de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte du Grand Besançon-Immobilier Entreprises - Désignation des délégués de la Ville de Besançon au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale - Modificatif à la délibération du 3 avril 2008 | M. le Maire |
| Indemnité de conseil allouée au Trésorier Principal du Grand Besançon | M. le Maire |
| Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur - Abandon de créances - Dispositif solidarité eau | M. le Maire |
| École Régionale des Beaux-Arts - Droits d'inscription pour l'année 2008-2009 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel communal - Recrutement d'un chargé de mission Développement Durable | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Personnel communal - Reclassement des conservateurs du patrimoine - Prise en compte technique dans le cadre d'une part du régime indemnitaire et d'autre part de la détermination des taux de promotions promus/promouvables | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Cession à titre gratuit d'une mosaïque romaine au Département du Doubs | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Plan de récolement décennal | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Bibliothèques et Archives - Acquisition d'une oeuvre de Pierre-Adrien Pâris «Aquarelle des Loges vaticanes» - Financement et demande de subvention | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour le service des publics - Signature de conventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| École Régionale des Beaux-Arts - Restauration de documents - Subvention de la Région de Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Numérisation des collections des musées de Besançon en 2008 - Demandes de subventions à l'Etat et à la Région de Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2007/2009 - Première programmation 2008 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Semaine «Espace dans ma Ville» - Convention avec l'Association Planète Sciences | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Point Information Jeunesse au Centre Nelson Mandela - Signature d'une convention avec le Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative et le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté - Signature de l'avenant ° 2 avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté | Mlle RONZI, Conseillère Municipale Déléguée |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse - Ville de Besançon / CAF de Besançon - Programmation et financement du Volet Jeunesse 2008 - 1ère répartition de subventions aux associations | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Subvention à des actions d'accueils de loisirs associatifs et à l'Association «Ligue de l'Enseignement» | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du Domaine Public - Attribution de subventions | M. l'Adjoint MARIOT |
| Promenades Théâtralisées - Saison Touristique (juillet-août 2008) - Subvention à l'Office de Tourisme et des Congrès | M. l'Adjoint GIRARD |
| Signalétique touristique - 3ème tranche | M. l'Adjoint GIRARD |
| Complexe sportif Léo Lagrange - Projet de rénovation complète de la piste d'athlétisme - Demandes de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Atelier découverte des Arts du Cirque à la Crèche Battant - Signature d'une convention avec l'Association Passe-Muraille | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Contrat Enfance et Jeunesse - Convention avec les associations et organisme inscrits au volet Enfance du Contrat Enfance et Jeunesse 2008/2010 | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Livres numériques - Mise en place d'un logiciel de gestion et d'accès via le Web - Demandes de subventions - Bibliothèque Numérique | M. l'Adjoint DUMONT |
| Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er janvier au 31 décembre 2007 | M. l'Adjont LOYAT |
| Opérations Immobilières réalisées en 2007 - Rapport de Synthèse | M. l'Adjoint LOYAT |
| Ensemble immobilier 1, place des Tilleuls - Régularisation du foncier et des volumes - Complément à la délibération du 7 février 2008 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils - Participation des Habitants - Avenants à la convention triennale passée avec les associations «Maison des Jeunes et de la Culture» et «d'Ici et d'Ailleurs» - Versement de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Projet de Renouvellement Urbain de l'îlot Bouloie - Déclassement des voies des Cités de la Bouloie - Cession au profit de Néolia | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une propriété bâtie à Mme Odette LANZA-LEVY, Chemin de la Malate | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition de terrain à l'Etat - Chemin de Halage de Casamène | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une propriété bâtie à M. GUINCHARD Joseph 12 chemin de Palente | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une propriété à la SAFER de Franche-Comté 64, chemin de Valentin | M. l'Adjoint LOYAT |
| Emplacement Réservé n° 294 Boulevard Est - Acquisition d'une propriété à M. CUPILLARD Dominique 22, Boulevard Diderot | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une parcelle à Mme Paulette MARCHAND, Chemin d'Avanne à Velotte | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession d'un délaissé au profit de M. Jean MAIRE, Chemin de Vieilley | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession au profit de l'Etablissement Public Foncier (EPF) du Doubs d'une parcelle sise sur le territoire de la Commune de Thise au lieudit «Les Grands Andiers» | M. l'Adjoint LOYAT |
| Echange de terrain avec la Société EDIFIPIERRE, rue Marguerite Marchand | M. l'Adjoint LOYAT |
| Remise de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme à la SCI L ANTHEOR | M. l'Adjoint LOYAT |
| Convention de mise à disposition d'un local sanitaire | M. ROY, Conseiller Municipal Délégué |
| Programme d'Aménagement d'Ensemble Châteaufarine - Aménagements de voirie - Création d'un giratoire au niveau de l'échangeur Ouest | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Convention rocade Nord-Ouest de Besançon voie des Montboucons - Avenant n° 1 | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Groupement de commande avec le Syndicat Intercommunal d'Auxon - Châtillon le Duc - Travaux sur conduite d'eau salée | M. l'Adjoint LIME |
| Subvention au Syndicat du Marais de Saône | M. l'Adjoint LIME |
| Assainissement - Bassin de dépollution et de stockage Léo Lagrange - Travaux et demande de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Raccordement de l'extension du Centre Hospitalier Universitaire de Besançon - Demandes de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Avenant n° 3 au contrat d'affermage | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Chaufferie bois - Signature d'un protocole transactionnel avec les Sociétés SEVE, SECIP, WEISS FRANCE, GIRUS suite à l'incendie survenu le 6 février 2007 | M. le Maire |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Vie étudiante - Attribution d'une subvention à l'Université de Franche-Comté | M. l'Adjointe SCHIRRER |
| Education - Attribution de subventions | M. l'Adjointe FELLMANN |
| Organisation de manifestations touristiques - Association le Chemin des Sens - Attribution d'une subvention | M. l'Adjoint GIRARD |
| Subventions aux associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Vie des Quartiers - Moyens Associatifs - Première répartition de subventions 2008 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Vie des Quartiers - Moyens Associatifs - Subventions exceptionnelles à la Ligue Internationale Contre le Racisme et l'Antisémitisme de Franche-Comté et à l'Unité d'Accueil Père, Mère, Bébé | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Subventions aux syndicats | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Equipements solaires thermiques - Subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Equipements de récupération des eaux de pluie - Subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Secteur de la Communication - Attribution de subventions au titre de l'année 2008 | M. l'Adjoint DUMONT |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires et associations | Mme l'Adjointe GERDIL |
| Attribution de subventions à des associations de protection de la nature et de l'environnement pour l'année 2008 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Hommage à Aimé Césaire - Dénomination de la nouvelle bibliothèque des Clairs-Soleils | M. le Maire |
| Solidarité avec La Birmanie et avec la Chine - Subventions exceptionnelles au Secours Populaire | Mme MENETRIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Licences de spectacles - Désignation du Titulaire | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Proposition de motion du groupe UMP, RMP, Gauche Moderne | M. OMOURI, Conseiller Municipal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Communication | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Démission de M. Eric ALAUZET de son poste d'Adjoint - Election du 21ème Adjoint | M. le Maire |
| Exercice 2008 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat | M. le Maire |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Désignation des délégués du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Commission d'Appel d'Offres - Désignation des membres | M. le Maire |
| Commission de Délégation de service public - Désignation des membres | M. le Maire |
| Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration - Désignation des représentants du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Régime des délibérations du Conseil Municipal - Nominations et présentations | M. le Maire |
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| SEM de la Citadelle - Désignation de délégués de la Ville au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale | M. le Maire |
| Centre Hospitalier Universitaire - Désignation de délégués au Conseil d'Administration | M. le Maire |
| Société d'Economie Mixte de Micropolis - Désignation de délégués au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale | M. le Maire |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Désignation des délégués au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale | M. le Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon Logement (SAIEMB Logement) - Désignation des délégués de la Ville de Besançon au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale | M. le Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte Grand Besançon Immobilier d'Entreprises (SAIEMGB IE) - Désignation des délégués de la Ville de Besançon au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale | M. le Maire |
| Grand Besançon Habitat - Désignation des délégués au Conseil d'Administration | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Formation des commissions générales | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Représentations dans divers organismes et commissions | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Fixation du montant des indemnités des élus | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Affectation «d'attachés de groupe» auprès des différents groupes politiques du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Budget Primitif 2008 - Rapport de présentation | M. le Maire |
| Fiscalité Communale 2008 - Fixation du taux des taxes directes locales | M. le Maire |
| Fixation de nouvelles durées d'amortissement des immobilisations relatives aux budgets annexes | M. le Maire |
| Fête foraine de Pâques - Modification des tarifs d'occupation du domaine public | M. le Maire |
| Musées de la Citadelle - Muséum d'histoire naturelle - Fixation de tarifs de ventes d'animaux domestiques | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Maîtrise de l'Energie - Recrutement d'un ingénieur | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'Amicale Sportive Territoriale Bisontine dans le cadre du «Trail des forts du Grand Besançon» | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Numérisation des collections de la bibliothèque municipale en 2008 - Demandes de subventions à l'Etat et à la Région Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Musées de Besançon - Convention avec la Section Fédérée de Franche-Comté de l'Association générale des conservateurs des collections publiques de France - Musées en Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Musées de la Citadelle - Achats d'ouvrages pour le centre de documentation du Musée de la Résistance - Demande de subvention au Centre National du Livre | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Subventions aux associations culturelles - Première répartition pour l'année 2008 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Création de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle pour la Saline Royale d'Arc et Senans - Représentation de la Ville au Conseil d'Administration - Contribution financière | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Transfert provisoire des droits attachés aux licences de spectacles vivants de catégories 1, 2 et 3 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Contrat Enfance et Jeunesse - Convention avec les associations inscrites au volet Enfance - Versement du solde de la subvention de la Ville au titre de 2007, versement des soldes de la Prestation de Service Enfance et Jeunesse de la Caisse d'Allocations Familiales au titre de 2006 et 2007 | M. le Maire |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Partenariat avec la CAF de Besançon - Signature des avenants et des conventions Prestations «Animation Collective Familles» et fonction animation globale et coordination et des conventions «Prestation Accueil de Loisirs - Accueils de jeunes» - Encaissement des subventions et prestations | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Alter Egaux 5ème édition - Règlement et organisation générale | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Vacances Familles et Départs Vacances autonomes Jeunes - Formation des accompagnateurs - Signature d'une convention avec l'organisme «Vacances ouvertes» | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Espaces verts - Programme de travaux 2008 - Demande de subventions | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2008 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux de mise en conformité 2008 | M. le Maire |
| Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux 2008 | M. le Maire |
| Eau - Programme de travaux pour 2008 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Assainissement - Programme de travaux 2008 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Mise en oeuvre des mesures agro-environnementales territorialisées (MATER) sur le bassin versant de la source d'Arcier | M. l'Adjoint LIME |
| Travaux d'eau, de gaz et d'électricité Grande Rue - Groupement de commande avec ErDFet GrDF | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Equipements solaires thermiques et équipements de récupération des eaux de pluie - Subventions | M. le Maire |
| Programme d'acquisition et de renouvellement de véhicules et matériels divers pour l'année 2008 - Cessions de véhicules et matériels réformés - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2008 - Demande de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Bâtiments Communaux - Programme de travaux 2008 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Citadelle de Vauban - Restauration des couvertures de l'Arsenal - Engagement de la 3ème tranche (tranche conditionnelle de travaux) - Plan de financement - Demandes de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Subvention à l'AUDAB | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession de terrain au profit du SDIS Boulevard François Mitterrand pour l'implantation d'un centre de secours principal | M. l'Adjoint LOYAT |
| Eclairage public - Demandes de subventions au SYDED | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Voirie Déplacement - Eclairage Public - Programme de travaux 2008 - Demandes de participations - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Egalité des chances et lutte contre les discriminations - Demande de subvention auprès du Fonds Social Européen | Mme MENETRIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Subventions pour l'organisation de congrès | M. l'Adjoint GIRARD |
| Classes transplantées ou de découverte - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Subvention à l'Université de Franche-Comté pour une campagne de communication | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Subvention exceptionnelle - Association Foot et Loisirs de Clairs-Soleils | M. le Maire |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Fourniture de matériels de manifestation - Remise de pénalités de retard | M. l'Adjoint LIME |
| Commission Consultative des Services Publics Locaux - Création et composition | M. le Maire |
| Situation du Tibet - Motion présentée par le groupe majoritaire | M. BODIN, Conseiller Municipal Délégué |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Installation du Conseil Municipal | Mme SCHIRRER, Présidente |
| Conseil Municipal - Election du Maire | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Détermination du nombre d'Adjoints | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Election des Adjoints | M. le Maire |
| Communications | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Hommage à Geneviève RANDOT-SOCIÉ, Directrice des Relations Internationales et Enseignement Supérieur | M. le Maire |
| Exercice 2008 - Débat d'orientations budgétaires et actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement | M. le Maire |
| Exercice 2008 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Exercice 2007 - Allocation d'indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | M. le Maire |
| Personnel communal - Oeuvres sociales - Convention entre la Ville et le Comité des Oeuvres Sociales - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Exposition Grete Stern de juin à septembre 2008 - Demandes de subventions - Conventions de partenariats | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Exposition sur l'Egypte - Demandes de subventions - Conventions de partenariat | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Exposition Pierre-Adrien PÂRIS, Architecte, Collectionneur, Bienfaiteur - Demandes de subventions - Conventions de partenariat | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Convention de coproduction avec le Musée des Beaux-Arts de Nantes pour l'exposition «Simon Vouet, les années italiennes» (1613-1627) prévue à Besançon en 2009 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Subvention à l'Association Festival International de Musique de Besançon/Franche-Comté - Année 2008 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Bibliothèques et Archives - Acceptation d'un don du peintre CEELLE | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan des actions de l'année 2007 - Prévisions et règlement pour l'année 2008 - Signature de conventions de partenariat | M. l'Adjoint BAUD |
| Coopération au Proche-Orient - Rénovation du réseau d'eau et d'assainissement du camp d'Aqabat Jabr - Convention avec le Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine (RCDP) - Cités Unies France | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Service d'amorçage de projets - Pérennisation du dispositif | M. l'Adjoint FUSTER |
| Office de Commerce et de l'Artisanat de Besançon - Subvention | M. l'Adjoint MARIOT |
| Petite Enfance - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales pour le versement de la Prestation de Service Unique | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Contrat Enfance Jeunesse - Versement d'une avance sur subvention aux associations inscrites au volet enfance du Contrat Enfance et Jeunesse - Convention avec les associations | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Acquisition à l'Etat -Ministère de la Défense- d'une parcelle à usage de parking sise rue de Dole | M. l'Adjoint LOYAT |
| Rétrocession d'une parcelle sise rue du Capitaine Arrachart à Mme Colette OUDET et M. Guy AUMONIER | M. l'Adjoint LOYAT |
| Réorganisation foncière du bureau de Poste de Palente et de ses abords - Création d'une division en volume et échange de terrains | M. l'Adjoint LOYAT |
| Grand Besançon Habitat - Demande de subvention pour la réhabilitation du Logement-Foyer Les Lilas | Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Habitat - Vente de logements sociaux boulevard Blum - Avis du Conseil Municipal | Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Maîtrise de l'Energie - Redevance d'occupation du domaine public communal | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Contrat de concession de licence de marque en vue de gazéifier et de commercialiser l'eau de Besançon sous l'appellation «Bisontine Pétillante» | M. l'Adjoint LIME |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à une association étudiante, l'AEIB | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Subvention à l'Université de Franche-Comté pour des recherches sur Proudhon | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Convention avec le Comité des Fêtes - Organisation du carnaval et de manifestations festives - Versement d'une subvention au Comité des Fêtes | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Direction Vie des Quartiers - Subvention exceptionnelle à l'Amicale Bregille Village | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Equipements solaires thermiques et récupération des eaux de pluie - Subventions | M. le Maire |
| Marchés annuels de l'année 2008 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Propagande électorale - Convention avec la Préfecture pour la mise sous pli | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Présentation du Plan Communal de Sauvegarde | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Acquisition d'un podium roulant - Remise de pénalités de retard | M. l'Adjoint LIME |
| Création d'une chambre funéraire par la SARL CHLOROPHYLLE | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Conseil Municipal - Communication | M. l'Adjoint BAUD |
| Coordination Jeunesse - Bons vacances de la Ville de Besançon - Bilan 2007 et règlement 2008/2009 | M. l'Adjoint BAUD |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Hommage à Raymond FORNI, Président du Conseil Régional | M. le Maire |
| Exercice 2007 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2008 - Ouverture de crédits d'investissement | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2007 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2008 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations | M. le Maire |
| Exercice 2007 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie | M. le Maire |
| Tarifs du Crématorium 2008 | M. le Maire |
| Ressources Budgétaires - Modificatif à la délibération du 13 décembre 2007 | M. le Maire |
| Constitution d'un groupement de commande et lancement d'une mise en concurrence pour la mise en oeuvre d'un événement artistique, culturel, festif et participatif alliant la musique et les arts de rue | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Inscription au patrimoine mondial de l'Oeuvre de Vauban - Convention avec l'association «Réseau des sites majeurs de Vauban» | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Création de la régie autonome personnalisée du Théâtre Ledoux de Besançon | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Contrat Local de Prévention et de Sécurité 2008 - 2010 | M. l'Adjoint BAUD |
| Point Information Médiation Multiservices (PIMMS) - Participation de la Ville - Décision de principe | M. le Maire |
| Direction Vie des Quartiers - Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon/Clairs-Soleils - Association Sportive et d'Education Populaire des Cras/Chaprais - Maison des Jeunes et de la Culture de Palente/Orchamps - Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté - Les Francas du Doubs - Versement des premiers et seconds acomptes 2008 | M. l'Adjoint BAUD |
| Secteur Relations Internationales - Partenariat entre l'Institut Supérieur d'Ingénieurs de l'Université de Franche-Comté (ISIFC) et l'Université de Virginie à Charlottesville - Attribution d'une subvention exceptionnelle | Mme l'Adjointe PANIER |
| Signature d'une convention de vente d'eau à la commune d'Avanne-Aveney - Signature d'une servitude pour passage de canalisation publique d'eau | M. l'Adjoint LIME |
| Rénovation du Centre International de Séjour - Modification de programme - Nouvelle évaluation de l'opération | M. l'Adjoint LIME |
| Cuisine centrale - Modification du plan de financement | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Citadelle de Vauban - Réaménagement du bâtiment Hangar aux Manoeuvres - Approbation du programme - Autorisation de lancer l'opération - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Vie des Quartiers - Subvention exceptionnelle au Comité Régional de Franche-Comté de Scrabble | M. le Maire |
| RHI Bacchus - Prorogation du traité de concession passé avec la SEDD - Signature d'un 3ème avenant | M. l'Adjoint LOYAT |
| Plan municipal d'action contre les discriminations et en faveur de l'égalité des chances - Demande de subventions | M. le Maire |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Marchés annuels de l'année 2008 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Constitution de groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la CAGB pour leurs achats respectifs relatifs aux activités communes de Parc Auto et Logistique | M. l'Adjoint LIME |
| Acquisition d'un camion - Remise de pénalités de retard | M. le Maire |
| Communication de M. le Maire | M. le Maire |