Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2009
2009
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Liste des présents | M. le Maire |
| Désignation d'un secrétaire de séance - Communications diverses | M. le Maire |
| Exercice 2009 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Représentations de la Ville dans divers organismes - Modification | M. le Maire |
| Grand Besançon - Rapport annuel d'activité 2008 - Information du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Exercice 2009 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur et abandons de créances | M. le Maire |
| Exercice 2009 - Décision modificative n° 3 | M. le Maire |
| Exercice 2010 - Budget Général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | M. le Maire |
| Secteur Communication - Avenant à la convention cadre de partenariat pour le dépôt-vente d'objets promotionnels | M. l'Adjoint DUMONT |
| Projet d'emprunt du CCAS - Avis du Conseil Municipal | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Ressources budgétaires pour 2010 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | M. le Maire |
| Vente de sapins de Noël 2009 - Proposition de modification des tarifs | M. le Maire |
| Redevances pour occupation du domaine public et mise à disposition d'infrastructures pour les opérateurs de communication électronique | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Délégation de service public du Crématorium - Approbation du choix du délégataire et contrat de délégation | M. le Maire |
| Direction Vie des Quartiers - Recrutement d'un chargé de communication et de projets | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Service d'Archéologie Préventive - Convention-cadre de partenariat avec le Ministère de la Culture et de la Communication/DRAC Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Mise en place d'une classe à atelier artistique pour l'année scolaire 2009-2010 - Convention avec le Collège de Gy | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Musée du Temps - Programme 2009 de restauration des collections - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Musées de la Citadelle - Projet de CD Rom interactif au Musée Comtois - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Bibliothèques - Convention cadre entre la Bibliothèque nationale de France (BnF) et le pôle associé régional de Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Vie des Quartiers - Prorogation des conventions avec les structures associatives de quartier (ASEP Cras Chaprais - Comité de Quartier Rosemont Saint-Ferjeux - MJC Clairs-Soleils - MJC Palente-Orchamps) | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'âges - Prorogation de la convention d'objectifs et de moyens conclue avec le Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'âges - Accompagnement éducatif - Animations socio-éducatives - Signature de conventions avec les établissements scolaires secondaires | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Contrat Enfance Jeunesse Ville de Besançon / CAF de Besançon - Programmation du Volet Jeunesse 2009 - Actions nouvelles - Signature d'un avenant | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Tarifs de la diffusion culturelle dans les Maisons de Quartier - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 9 juillet 2009 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Vie Associative - Comité des Fêtes de la Ville de Besançon - Reconduction de la convention cadre annuelle pour 2010 - Signature d'un avenant | M. le Maire |
| Contrat Local de Prévention et de Sécurité (CLPS) - Avenant n° 1 à la convention passée avec le Département du Doubs et l'ADDSEA relative à la mise en oeuvre de la Prévention Spécialisée à Besançon - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association «Accueil Familles Pergaud» | M. l'Adjoint HAKKAR |
| Petite Enfance - Régie de recettes - Demande en décharge de responsablilité et en remise gracieuse du régisseur titulaire | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Nouvelle convention de partenariat avec l'Office de Tourisme et des Congrès (OTC) | M. le Maire |
| Extension des locaux du club de gymnastique La Saint-Claude - Versement d'une subvention - Signature d'une convention | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Centre International de Séjour - Avenant à la convention du 26 février 1982 | M. le Maire |
| Remparts de la Rive Gauche, avenue de la Gare d'Eau - Opération d'insertion pour la réalisation des travaux de restauration - Programme pluriannuel - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Eglise Saint-Martin des Chaprais - Restauration du clocher - Engagement de l'opération - Choix d'un maître d'oeuvre - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Hôtel de Ville - Restauration des façades et des toitures - Programme de l'opération - Lancement des études préalables - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Programme d'Accompagnement des Collectivités et des Territoires à l'Education et à la Sensibilisation à l'Energie (PACTES Energie) - Modification | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Réduction des pénalités de retard dues par l'Entreprise MYOTTE pour l'exécution du marché n° CD 3330 de 2005 concernant la pose de capteurs solaires sur la toiture des vestiaires de la Malcombe | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Avenant n° 4 au contrat d'affermage | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Mise en place d'un éco village dans le cadre du marché de Noël | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2010 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2010 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Forêts communales - Prorogation de la convention avec l'Office National des Forêts pour la gestion, l'entretien et l'accueil en forêts communales - Signature d'un avenant | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Cession au profit de Mme NICOLIER Bernadette, chemin de la Selle | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une parcelle rue Madeleine Brès aux Consorts QUENOT | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition à M. et Mme Yoann LEMESTRE - Alignement 1, rue Boissy d'Anglas | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition de deux parcelles appartenant à Mme Marie BONNOT, Commune de Saône - Modification de la délibération du 11 juin 2009 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Echange de terrain avec la SCI EST, Chemin des Vareilles | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aménagements hydrauliques de protection du centre-ville contre les crues du Doubs - Dossier de demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau - Avis du Conseil Municipal | M. l'Adjoint LOYAT |
| Déclassement de voies privées en vue de leur incorporation dans le domaine public communal : Rue Jean de Bry - Chemin de Calmoutier (partie) - Impasse des Champs Passeret - Rue des Champs de Pierre - Rue Joseph Kosma | M. l'Adjoint LOYAT |
| Vente de trente pavillons HLM sur le quartier Rosemont à Besançon - Avis du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Aide au fonctionnement des associations oeuvrant dans le domaine du logement | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Classement des fortifications Vauban au patrimoine mondial de l'UNESCO - Renouvellement du visuel des panneaux d'animation sur l'autoroute A36 - Convention avec la Société APRR - Plan de financement - Demande de participation | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Mise en valeur des sites UNESCO de la Saline et des fortifications Vauban - Réalisation des travaux de signalisation verticale - Convention avec le Département du Doubs | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Grand Besançon - Entretien et gestion des voiries d'intérêt communautaire - Nouvelle convention | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Règlement de voirie - Adoption | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Schéma global d'accessibilité pour toute la chaîne de déplacement | M. DEMONET, Conseiller Municipal Délégué |
| Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics de la Ville de Besançon - Approbation | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Relations Internationales - Attribution de subventions à des associations | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'ENSMM - Attribution de bourses dans le cadre du Programme n+i | M. le Maire |
| Mission CUCS / Coordination Jeunesse & Inter'âges - Mission Tranquillité Publique - Mission Emploi Insertion - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associations - 2ème programmation Contrat Urbain de Cohésion Sociale | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Accueils de Loisirs et Actions Enfance et Jeunesse - Bilan d'activités et financier 2008 - Versement du solde de la participation financière de la Ville aux Francas du Doubs | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Délégation de Service Public à l'Association des Francas du Doubs - Gestion et organisation de structures et projet d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Dernier versement - Participations complémentaires 2009 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Vie Associative - 3ème répartition de subventions 2009 - Subvention d'équipement au Comité de Quartier Torcols-Chailluz | M. le Maire |
| Subventions à des Associations Sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Equipements solaires thermiques - Subvention | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Education - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Subventions exceptionnelles à diverses associations | M. le Maire |
| Soutien à l'économie solidaire - Dispositif SOL | M. le Maire |
| Mission Lutte Contre les Discriminations - Attribution de subventions à des associations | Mme MENETRIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Marchés annuels 2010 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Groupement de commandes avec le Grand Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiques | M. l'Adjoint LOYAT |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Présents du Conseil Municipal du 5 novembre 2009 | M. le Maire |
| Désignation du secrétaire de séance - Communications diverses | M. le Maire |
| Exercice 2009 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Frais de fonctionnement des groupes d'élus - Modification du règlement intérieur | M. le Maire |
| Représentation de la Ville au Syndicat Mixte de Micropolis - Modificatif aux délibérations des 3 avril et 22 mai 2008 | M. le Maire |
| Concession d'aménagement de la ZAC des Hauts du Chazal - Commission d'Appel d'Offres - Modification de la représentation de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| Gratuité des salles et équipements municipaux dans le cadre des campagnes électorales | M. le Maire |
| Délégation de service public - Casino - Rapport sur l'exercice 2008 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Délégation de service public - Crématorium - Rapport sur l'exercice 2008 | Mme l'Adjointe PANIER |
| Délégation de service public - Gaz Réseau Distribution France - Rapport sur l'exercice 2008 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Délégation de service public - Réseau chauffage urbain de Planoise - Rapport sur l'exercice 2008 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Délégation de service public - Réseau câblé Numéricable - Rapport sur l'exercice 2008 | M. l'Adjoint DUMONT |
| Délégation de service public - Camping Municipal - Rapport sur l'exercice 2008 | M. l'Ad,joint GIRARD |
| Délégation de service public - Centre de kinésithérapie et balnéothérapie de la Mouillère - SELARL Centre de la Mouillère - Rapport sur l'exercice 2008 | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Délégation de service public - Opéra Théâtre - Rapport sur l'exercice 2007-2008 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Délégation de service public - Citadelle - Rapport sur l'exercice 2008 | M. l'Adjoint GIRARD |
| SEM de la Citadelle - Rapport d'activité de la délégation de service public et rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2008 | M. l'Adjoint GIRARD |
| Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Logement - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2008 | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon Immobilier d'Entreprises - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2008 | M. le Maire |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2008 | M. le Maire |
| Société d'Économie Mixte Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2008 | M. le Maire |
| Transfert de personnel du CCAS à la Ville - Direction Vie des Quartiers - Service Démocratie Participative - Mission CUCS - Direction Conseil de Gestion et de l'Evaluation - Service de l'Analyse des besoins et de l'Evaluation | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Complexe Saint-Claude/Torcols - Concession d'un logement pour nécessité absolue de service - Modificatif à la délibération du 28 septembre 2009 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Programme des restaurations 2009 - Demande de subvention | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Plan de financement rectificatif - Modificatif à la délibération du 9 juillet 2009 - Demande de subvention pour l'acquisition de photographies de Bernard PLOSSU | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Ecole Régionale des Beaux-Arts - Tarifs complémentaires pour l'année 2009-2010 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Ecole Régionale des Beaux-Arts - Subvention complémentaire de la DRAC au titre de 2009 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Vie des Quartiers - Coordination Animation Globale - Prestation Animation Collective Familles - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité des Maisons de Quartier Montrapon/Fontaine Ecu, Grette/Butte et Planoise - Prestation Animation Locale de l'Espace associatif et d'animations des Bains-Douches - Renouvellement de conventions et avenants avec la Caisse d'Allocations Familiales de Besançon | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Dénominations d'espaces municipaux | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Habitat et le Sporting Club Le Clemenceau pour des animations footballistiques quartier de la Grette | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Appel d'offres pour un service de correspondants de tranquillité | M. l'Adjoint HAKKAR |
| Classes transplantées ou de découverte - Prorogation de la participation financière aux frais de séjour avec l'association des Pupilles de l'Enseignement Public du Doubs (PEP 25) - Signature d'un avenant | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Piscine-Patinoire La Fayette - Exploitation du restaurant du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2012 - Concession d'occupation | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Création d'un atelier de démantèlement des ordinateurs professionnels au Centre des Handicapés Au Travail (CHAT), 26 rue Ampère - Versement d'une subvention d'équipement | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Raccordement au chauffage urbain des constructions réalisées dans le cadre du PRU de Planoise - Programmation de travaux et demandes de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Demande de déclaration au titre de la loi sur l'eau : Aménagement d'un réseau séparatif pluvial pour le rejet au Doubs du ruisseau de Fontaine Argent - Essai de pompage sur l'Avenue Droz, préalable aux travaux d'aménagement d'un collecteur d'assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| Signature de la convention d'application de l'accord cadre avec l'Agence de l'Eau pour la mise en place d'opérations collectives de réduction des pollutions dispersées | M. l'Adjoint LIME |
| Assainissement du hameau de la Malate dans le réseau d'assainissement - de la commune de Montfaucon - Versements de participations | M. l'Adjoint LIME |
| Subventions pour l'acquisition d'équipement de récupération des eaux de pluie - Reconduction du dispositif pour 2010 et 2011 | M. le Maire |
| Réaménagement du rez-de-chaussée au CAM - Réorganisation de l'accueil et transfert de la Direction des Formalités Administratives - Validation du programme et de l'enveloppe financière de l'opération - Consultation et choix d'une équipe de maîtrise d'oeuvre | Mme l'Adjointe PANIER |
| Locaux 28 rue de la République (Immeuble Saint-Pierre) - Bail de location - Protocole d'accord avec la Société Immo Placement | M. l'Adjoint LIME |
| Révision n° 1 du Plan Local d'Urbanisme - Débat sur les orientations du PADD | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cité des Arts et de la Culture - Autorisation d'engager les marchés de travaux | M. l'Adjoint LOYAT |
| Ensemble immobilier du 6 rue de la Madeleine et du réservoir Griffon - Attribution de la concession d'aménagement | M. le Maire |
| Restructuration de la Cité Viotte - Déclassement de la voie de la Cité de la Viotte - Echanges de terrain entre la Ville de Besançon, Néolia et l'Association des Amis de Saint-Claude | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC de Planoise et ZAC La Fayette - Rétrocession à la Ville de Besançon par la sedD de voiries et délaissés | M. l'Adjoint LOYAT |
| Rectification foncière d'une propriété bâtie, 17 avenue de la Septième Armée Américaine - Création d'une division en volume | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition de deux parcellesà l'indivision successorale GAUDOT-CORNEVAUX rue Madeleine Brès | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'un garage à M. LUDI Pascal, 7 bis rue de Chalezeule | M. l'Adjoint LOYAT |
| Reconversion du site de la Caserne Vauban - Convention d'étude entre la Ville de Besançon et la Caisse des Dépôts et Consignations pour une étude «expertise viabilité économique» | M. l'Adjoint LOYAT |
| Pass Foncier - Participation de la Ville à la politique d'accession sociale des primo-accédants au logement en complément de l'aide accordée par le Grand Besançon | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Versement d'une subvention à HDL pour la réalisation de trois logements conventionnés rue Suard | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Allocations de Recherche et Contrats doctoraux | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université Ouverte | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention au CROUS pour la rénovation du restaurant universitaire «Grand Bouloie» | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Semaine de la Solidarité Internationale - Subventions aux associations - Prise en charge des frais de déplacement des intervenants et d'aménagement du chapiteau du Village Solidaire | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Coopération au Burkina Faso - Jumelage avec Douroula - Subvention à l'Association Afriq'Énergies | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Subventions aux associations médico-sociales - Deuxième répartition 2009 | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Education - Attribution de subventions à des associations | M. le Maire |
| Attribution de subventions dans le cadre du dispositif «Emergence(s)» - 2ème répartition au titre de l'année 2009 | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| Attribution d'une subvention exceptionnelle complémentaire à l'Association «Le Bastion» | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Vie des Quartiers - Vie Associative - Attribution de subventions exceptionnelles - Association pour la Promotion de l'Information de Montrapon (APIM) - Association Action Contre la Faim | M. le Maire |
| Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association «Interférences» | M. le Maire |
| Attribution d'une subvention au Comité pour l'épée d'académicien de Jean-Luc MARION | M. le Maire |
| Manifestation Le Jour de la Nuit - Versement d'une subvention à Franche-Comté Nature Environnement | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Attribution de subventions solaires aux particuliers et bailleurs publics | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Marchés annuels 2010 - Direction Parc Auto et Logistique - Autorisation de signature | M. l'Adjoint LIME |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Voeu relatif à l'appel «Ultimatum climatique» présenté par l'ensemble des groupes de la Majorité municipale | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Sécurité Routière - Actions de sensibilisation et de prévention - Demande de subvention | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Présents 28 septembre 2009 | M. le Maire |
| Désignation du secrétaire de séance et inscription d'une question à l'ordre du jour | M. le Maire |
| Conseil Bisontin des Jeunes - Présentation des travaux 2008-2009 | M. le Maire |
| Information sur la réponse de la Ville, du Grand Besançon et du CCAS aux risques de pandémie grippale (grippe A - H1N1) - Convention entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale pour la gestion de certains équipements ou services publics locaux | M. le Maire |
| Communication de Mme FELLMANN sur la rentrée scolaire 2009-2010 | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Exercice 2009 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Commission d'Appel d'Offres des groupements de commandes - Désignation du représentant de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| Exercice 2009 - Décision modificative n° 2 | M. le Maire |
| CROUS - Travaux de réhabilitation du bâtiment Cournot Résidence universitaire de la Bouloie - Garantie par la Ville, à hauteur de 100 %, pour le remboursement d'un emprunt de 550 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Ecole Régionale des Beaux-Arts - Recrutement d'un professeur de design graphique | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Complexe Saint-Claude / Torcols - Concession d'un logement pour nécessité absolue de service | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Métropole Rhin-Rhône - Projet Utopies et Innovations - Création d'un pass culture | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Bibliothèques et Archives Municipales - Dépôt légal imprimeur - Convention 2009-2011 avec la Bibliothèque nationale de France | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Numérisation des collections de la Bibliothèque Municipale - Archives : campagne 2009 - Plan de financement rectificatif - Modification de la délibération du 26 mars 2009 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Chèque avantage bibliothèque - Convention 2009-2010 avec la Région Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Actions de recherche et de formation sur l'oeuvre de Vauban - Convention de partenariat entre le Réseau des Sites Majeurs de Vauban, l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Paris-Belleville et la Ville de Besançon | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Musées de la Citadelle - Affectation du produit de la redevance versée par la SEM de la Citadelle | M. le Maire |
| Sports collectifs de haut niveau - Actualisation de la délibération du 9 juillet 2009 - Adoption d'un nouveau Contrat de Développement Sportif avec l'ESB F et attribution d'une subvention pour l'aide au démarrage du Besançon Basket Club | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Subventions aux Associations Sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Fonds de Participation des Habitants de Besançon - Bilan 2008 / 2009 - Autorisation de signature de la convention de gestion 2009/2010 avec la MJC Besançon/Clairs-Soleils | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Bilan évaluatif du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2007/2009 - Information du Conseil Municipal | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Partenariat avec le Comité Régional de la Fédération Française pour l'Entraînement Physique dans le Monde Moderne Sports Pour Tous (Association AccèSport) - Signature d'une convention | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Ville de Fribourg-en-Brisgau dans les domaines de l'énergie et du climat | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilans de l'exercice 2008 - Prévisions financières de l'exercice 2009 | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme et des Congrès - Mise à disposition d'un nouveau local - Avenant n° 2 | M. le Maire |
| Restaurants du Coeur - Location par la Ville de Besançon d'un bâtiment sis 1 rue Edouard Belin - Bail de location avec la SCI BARI - Convention d'objectifs entre la Ville, le CCAS et les Restaurants du Coeur | M. l'Adjoint LIME |
| Construction d'une structure d'accueil Petite Enfance rue d'Artois à Planoise - Choix du site - Approbation du programme - Décision d'engager l'opération - Choix du maître d'oeuvre - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Récupération de l'eau de pluie des nouveaux locaux Voirie Propreté sur le site de Superfos, 6 chemin des Prés de Vaux - Réponse à un appel à projets de la Région Franche-Comté - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Citadelle et fortifications de Vauban - Restauration de la Demi Lune 61 au Front Royal - Lancement de l'opération - Etudes de Projet Architectural et Technique (PAT) - Tranche 1 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Transfert de la concession d'eau salée située à Miserey, de la Compagnie des Salins du Midi et des Salines de l'Est à la Ville de Besançon | M. l'Adjoint LIME |
| Travaux d'eau et de gaz Grande Rue - Groupement de commande avec GrDF | M. l'Adjoint LIME |
| Convention d'assistance pour l'exploitation du réseau d'eau potable de la commune de Rancenay | M. l'Adjoint LIME |
| Préservation de la biodiversité - Plantes invasives - Lutte non chimique contre la renouée du Japon (Fallopia japonica) - Demande de subventions | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Charte et guide commerce éco citoyen | M. ALAUZET, Conseiller Municipal Délégué |
| Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Décision de principe - Construction d'une nouvelle chaufferie comprenant une chaudière biomasse | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Programme d'actions de sensibilisation, d'éducation et de communication sur la sobriété énergétique auprès de divers publics - Demande de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| PRU Planoise - 12 B avenue Ile de France - Avis du Conseil Municipal sur la transformation à titre temporaire d'un local d'habitation en local associatif | M. le Maire |
| Vente de l'immeuble NEOLIA Boulevard Blum - Avis du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Projet de restructuration de l'entrée du CHU - Concertation préalable | M. l'Adjoint LOYAT |
| Élaboration du projet urbain des Prés de Vaux - Demandes de subventions pour la phase «études» | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2009 - Bilan révisé au 31 décembre 2008 - Avenant n° 5 à la Convention Publique d'Aménagement | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC Les Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2008 - Avenant n° 8 | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC Les Hauts du Chazal - Evolution de la Convention Publique d'Aménagement - Avenant n° 7 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Opération Marché/Beaux-Arts - Pré-bilan de clôture au 31 mars 2009 - Acquisition à la sedD des lots de volume 1 et 13 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Opération Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité et bilan prévisionnel au 31 mai 2009 - Additif à la délibération du 9 juillet 2009 - Avenant n° 6 à la Convention Publique d'Aménagement | M. l'Adjoint LOYAT |
| PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2009 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2008 - Avenant n° 7 à la Convention Publique d'Aménagement | M. l'Adjoint LOYAT |
| Programme de Renouvellement Urbain des Clairs-Soleils - Echange de terrain avec Grand Besançon Habitat 102 à 110 rue de Chalezeule | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'un garage à la SARL SHOUBASSI, 10 chemin du Vernois | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition de terrain aux Consorts GRAPPE - COTTIN, chemin de l'Oeillet | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une propriété bâtie à Mme JOBARD Huguette et à M. TATON Gilbert, 3 rue Max Jacob | M. l'Adjoint LOYAT |
| Subventions aux organisations syndicales - Deuxième répartition au titre de l'année 2009 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives des syndicats | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Orchestre de Besançon Franche-Comté - Encaissement de subventions au titre de l'année 2009 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Bicentenaire de la naissance de Pierre-Joseph Proudhon - Attribution d'une subvention à la Compagnie Théâtrale Bacchus | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Subventions complémentaires pour animations commerciales | M. le Maire |
| Equipements de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Equipements solaires thermiques - Attribution de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Secteur de la Communication - Subvention exceptionnelle d'équipement à l'Association Radio Campus | M. l'Adjoint DUMONT |
| Subvention au projet de «Brasserie de l'Espace» à Planoise | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Vie des Quartiers - Vie Associative - Attribution de subventions exceptionnelles | M. le Maire |
| Vie des Quartiers - Vie Associative - 2ème répartition de subventions 2009 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Congrès 2009 - Attribution de subventions - 3ème répartition | M. l'Adjoint GIRARD |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Vie étudiante et manifestations grand public - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| 50ème anniversaire de jumelage avec Fribourg-en-Brisgau - Attribution de subventions exceptionnelles | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires et associations | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Droit de Préemption Urbain et Droit de Priorité des Communes - Site du Port Fluvial - Délégation au profit de la Région de Franche-Comté | M. le Maire |
| Motion contre la privatisation de La Poste, pour un débat public et un référendum sur le service public postal présentée par M. le Maire au nom de l'ensemble des groupes de la Majorité Municipale | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Communications diverses | M. le Maire |
| Désignation d'un secrétaire de séance | M. le Maire |
| Exercice 2009 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Ressources Budgétaires - Fixation de divers tarifs 2009-2010 | M. le Maire |
| Secteur Communication - Convention-cadre de partenariat pour le dépôt-vente d'objets promotionnels - Fixation de tarifs | M. le Maire |
| Direction de l'Education - Emploi de directeur de la cuisine centrale - Renouvellement | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Programme de Rénovation Urbaine - Emplois de chef de mission et de chargé d'études - Renouvellement | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Direction Culture et Patrimoine - Service Archéologie Préventive - Recrutement d'un archéologue | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Direction Culture et Patrimoine - Service Archéologie Préventive - Recrutement d'un archéologue en charge de la carte archéologique et d'un archéologue en charge des collections d'études | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Direction de la Culture et du Patrimoine - Emploi de directeur - Renouvellement | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Département Eau-Assainissement - Emploi d'ingénieur responsable de la station d'épuration - Renouvellement | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Personnel Communal - Régime indemnitaire - Evolution | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels en mission - Prise en charge des frais de déplacement dans le cadre de la préparation et de la participation aux épreuves des concours, des sélections ou des examens professionnels de la Fonction Publique Territoriale | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Personnel communal - Protocole d'accord transactionnel | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Musées de la Citadelle - Conventions avec l'Université de Franche-Comté - Gestion commune des fonds d'archives numérisées - Numérisation du fonds Jeanne Oudot-Rodoz | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour le service des publics - Signature de conventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition Bernard PLOSSU - Acquisition de 100 tirages originaux - Convention de partenariat - Demandes de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition du Portrait de Pierre-Adrien Pâris à l'âge de 29 ans peint à Rome par François-André Vincent - Demandes de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Ecole Régionale des Beaux-Arts - Demande de subvention à la Région Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Relations Internationales - 50ème anniversaire du jumelage Besançon - Fribourg-en-Brisgau - Organisation d'un séminaire avec les villes jumelées et partenaires de Besançon et de Fribourg-en-Brisgau - Tenue d'un conseil municipal commun entre Besançon et Fribourg-en-Brisgau - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Contrat de projets Etat Région 2007-2013 - UFR Médecine 2ème partie - Cession d'un terrain communal à l'Etat - Signature d'une convention avec l'Etat | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Achat de fournitures alimentaires - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Accueil de loisirs périscolaire et extrascolaire quartier Battant/ Ecole d'Arènes - Signature d'un avenant entre la Ville de Besançon et les Francas du Doubs | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Vie des quartiers - Coordination Jeunesse - Formations Vacances Ouvertes - Signature d'une convention | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public | M. l'Adjoint MARIOT |
| Sports collectifs de haut niveau - Contrats de Développement Sportif - Adoption des contrats et des avenants 2009/2010 - Versement des subventions (acomptes) | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Projet de structuration de la pratique du football dans les quartiers | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Signature d'un accord cadre avec l'Agence de l'Eau pour la mise en place d'opérations collectives de réduction des pollutions dispersées | M. l'Adjoint LIME |
| Travaux de déviation, d'approfondissement et de protection des réseaux dont la Ville de Besançon est exploitante dans le cadre de la construction de la ligne Ouest-Est de tramway de l'agglomération bisontine - Convention avec la CAGB | M. le Maire |
| Assainissement des eaux pluviales transitant par la plateforme ferroviaire au Nord du pont-rail Nicolas Bruand - Convention avec RFF | M. l'Adjoint LIME |
| Agenda 21 - Phase de sensibilisation/concertation - Demandes de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Cession de terrain rue Lavoisier au profit de la Société TOP SIGN | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession d'une parcelle sise rue La Fayette au profit de la sedD | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition de différents biens immobiliers à RFF | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cité des Arts - Signature du marché de travaux de démolitions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Projet LGV Rhin-Rhône - Raccordement de la sous-station RFF de Besançon au réseau de transport d'électricité - Création d'une liaison souterraine - Déclaration d'Utilité Publique et mise en compatibilité du PLU - Avis préalable du Conseil Municipal | M. l'Adjoint LOYAT |
| Opération Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 mai 2009 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2009 - Bilan révisé au 31 décembre 2008 - Avenant n° 10 | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC La Fayette - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2009 - Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 2008 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Projet de restructuration du Boulevard Diderot - Bilan de la concertation préalable | M. l'Adjoint LOYAT |
| Remise de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme à la SOC Résidences Les Fruitiers | M. l'Adjoint LOYAT |
| Adhésion au CAUE (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement) | M. l'Adjoint LOYAT |
| Vente de logements HLM - Définition de critères | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Vente de deux pavillons HLM sis 13 rue Gondy et 5 rue du Caporal Peugeot à Besançon | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| PRU Planoise - 9 / 11 rue du Luxembourg - Location de locaux d'habitation en vue d'exercer une activité professionnelle - Avis du Conseil Municipal sur la transformation de locaux d'habitation en locaux d'activités | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Allocations de recherche | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Enseignement Supérieur - Attribution d'une subvention à l'Université de Franche-Comté - Guides étudiants | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Subvention à l'association «Le Citron Vert» | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Avenant programmatif 2009 Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Versement de la subvention annuelle | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des quartiers - Coordination Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse - Ville de Besançon / CAF de Besançon - Financement du Volet Jeunesse Année 2008 - Régularisation Versement des soldes et émission de titres de recettes - Subventions aux associations | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Vie Associative - Avenant programmatif 2009 avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté - Versement de la subvention annuelle | M. le Maire |
| Subventions complémentaires aux associations de commerçants | M. l'Adjoint MARIOT |
| Subventions aux organisations syndicales - Première répartition au titre de l'année 2009 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Equipements de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Attribution de subventions aux classes transplantées | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Soutien à l'organisation de journées portes ouvertes au CHU de Besançon | M. le Maire |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Assurance responsabilité civile et risques annexes - Lancement d'une consultation et constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Assurance flotte automobile - Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale | M. l'Adjoint LIME |
| Introduction d'une requête en appel devant la Cour Administrative de Nancy - Contestation du jugement du Tribunal Administratif du 14 mai 2009 annulant la cession gratuite de terrain prévue dans le permis de construire délivré à M. BIGUENET | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Communication | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Désignation du secrétaire de séance | M. le Maire |
| Exercice 2009 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Plan municipal pour relever les défis de la crise - Information du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Compte de gestion 2008 du Chef de Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon | M. le Maire |
| Compte Administratif 2008 | M. le Maire |
| Exercice 2009 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2008 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Exercice 2009 - Budget Annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2008 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Exercice 2009 - Budget Annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2008 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Exercice 2009 - Budget Annexe du Chauffage Urbain - Reprise des résultats de l'exercice 2008 en application de la nomenclature M4 | M. le Maire |
| Exercice 2009 - Budget Annexe du Service de l'Eau - Affectation du résultat de l'exercice 2008 en application de la nomenclature M49 | M. l'Adjoint LIME |
| Exercice 2009 - Budget Annexe du Service de l'Assainissement - Affectation du résultat de l'exercice 2008 en application de la nomenclature M49 | M. l'Adjoint LIME |
| Exercice 2009 - Budget Annexe des Forêts Communales - Affectation des résultats de l'exercice 2008 en application de la nomenclature M14 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Exercice 2009 - Budget Annexe du Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Reprise des résultats de l'exercice 2008 en application de la nomenclature M22 | M. le Maire |
| Exercice 2009 - Décision modificative n° 1 | M. le Maire |
| Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs au 1er janvier 2010 | M. le Maire |
| Orchestre de Besançon Franche-Comté - Tarifs de la saison 2009/2010 | M. le Maire |
| Restauration scolaire - Tarification pour l'année scolaire 2009/2010 | M. le Maire |
| Formation des élus - Bilan et perspectives | M. le Maire |
| Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2008 | M. le Maire |
| Département Architecture et Bâtiments - Recrutement du chef du Service de la Régie et du Patrimoine | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Musées de la Citadelle - Convention avec l'Association des Amis du Muséum de Besançon pour la diffusion de la culture scientifique et technique | M. le Maire |
| Scène des Musiques Actuelles et Contemporaines - Modification du plan de financement | M. le Maire |
| Vie des Quartiers - Service Vie Associative - Organisation du Forum des Associations | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Vital'Eté édition 2009 : développement et mutualisation - Activités complémentaires à destination des adolescents : mutualisation des espaces jeunesse, programmation et tarifs | M. l'Adjoint BONTEMPS et M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Rémunération des animateurs et directeurs occasionnels des accueils de loisirs et de jeunes pendant les vacances d'été 2009 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 2010 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Cartable numérique Besançon.Clic - Don manuel d'ordinateurs | M. l'Adjoint DUMONT |
| Franche-Comté Interactive (FCI) - Organisation de conférences technologiques sur le territoire du Grand Besançon - Participation financière de la Ville | M. l'Adjoint DUMONT |
| Désordres sur le collecteur d'assainissement rue Tristan Bernard - Autorisation à signer le protocole d'accord suite au sinistre survenu le 1er août 2007 au bassin d'orage | M. l'Adjoint LIME |
| Exercice 2008 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service Assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| Exercice 2008 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau | M. l'Adjoint LIME |
| Espace Info Energie - Convention 2009 de partenariat avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement et actualisation de la subvention | M. le Maire |
| Convention de partenariat avec l'ADEME - "Label Cit'Ergie" | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Maîtrise de l'Energie - Avenant n° 1 au protocole d'accord en faveur de l'efficacité énergétique avec EDF | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Développement du chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Moyens de production supplémentaires | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 2008 au 31 décembre 2008 | M. le Maire |
| Plan Local d'Urbanisme - Procédure de modification n° 2 - Approbation après enquête publique | M. l'Adjoint LOYAT |
| Pôle gare Viotte - Engagement de la concertation préalable et définition des modalités | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition de deux parcelles appartenant à Mme Marie BONNOT - Commune de Saône | M. l'Adjoint LOYAT |
| Elargissement du chemin de l'Escale et viabilisation du secteur dénommé "Sous-Montboucons" - Acquisition du foncier nécessaire à cette opération - Accords de principe | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession du groupe scolaire Paul Bert au profit de la Mutualité Française du Doubs | M. l'Adjoint LOYAT |
| Concertation préalable - Projet de restructuration du Boulevard Diderot | M. l'Adjoint LOYAT |
| Instauration du droit de préemption communal sur les fonds de commerce, fonds artisanaux, baux commerciaux et terrains à vocation commerciale | M. l'Adjoint MARIOT |
| Délégation de Service Public - Gestion du complexe touristique du Casino - Choix du délégataire et contrat de délégation | M. le Maire |
| Citadelle et fortifications de Vauban - Restauration du mur d'escarpe de Rivotte au Front Saint-Etienne - Engagement des travaux - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Mise en oeuvre d'un service d'autopartage à Besançon - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public | M. l'Adjoint MARIOT |
| Programme d'économie d'énergie en éclairage public 2009-2014 - Demande de subventions | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Programme de travaux 2009 - Eclairage public - Demandes de subventions au SYDED | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Agenda 21 - Lancement de la procédure pour l'élaboration d'un second Agenda 21 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Plan Climat Energie Territorial - Co-élaboration avec le Grand Besançon | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Vie des Quartiers - Subvention complémentaire au Comité des Fêtes pour l'organisation du Carnaval 2009 - Subvention pour les manifestations d'été pour l'année 2009 | M. le Maire |
| Vie des Quartiers - Service Vie Associative - Subvention au Comité de Quartier des Montboucons | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Agenda Jeunes/Etudiants 2009/2010 - Subvention à l'Association BAF Fédération des Etudiants de Besançon | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Education - Attribution de subventions aux classes transplantées | M. le Maire |
| Fête de la Musique - Attribution de subventions aux associations musicales partenaires - 2ème répartition 2009 | M. le Maire |
| Attribution d'une subvention à l'Association "Mélodies en sous-sol"; | M. le Maire |
| Equipements de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Equipements solaires thermiques - Attribution de subvention | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Congrès - Attribution de subventions | M. l'Adjoint GIRARD |
| Subvention exceptionnelle à l'Association des Lieutenants de Louveterie du Doubs | M. le Maire |
| Subventions aux associations médico-sociales - Première répartition 2009 | M. le Maire |
| Attributions axercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Modificatif à la délibération du Conseil Municipal du 14 mai 2009 - Nouvelle délibération | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Désignation du secrétaire de séance | M. le Maire |
| Hommage à Michel JACQUEMIN, ancien Conseiller Municipal | M. le Maire |
| Communications diverses | M. le Maire |
| Exercice 2009 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| École Régionale des Beaux-Arts - Droits d'inscription pour l'année 2009-2010 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Ressources budgétaires pour 2009 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | M. le Maire |
| ZAC Louise Michel - «City Park» - Financement de l'acquisition par la sedD de 155 places de parking - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 960 000 € contracté auprès de la Caisse de Crédit Agricole de Franche-Comté | M. le Maire |
| Ecole Régionale des Beaux-Arts - Recrutement d'un professeur d'enseignement artistique | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Education - Ecole élémentaire de la Butte - Concession d'un logement de fonctions pour nécessité absolue de service | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Education - Ecole maternelle Kergomard - Concession d'un logement de fonctions pour nécessité absolue de service | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Vie des Quartiers - Emploi de Directeur de Maison de Quartier - Renouvellement | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Mutualisation du Pôle Ressources Humaines et Organisation avec la CAGB et le CCAS | M. le Maire |
| Musées du Centre - Participation à l'opération Pass Inter-sites créée par l'Office de Tourisme et des Congrès | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Convention de délégation de gestion avec la SEM Citadelle - Avenant n° 2 - Transfert de droit à déduction de la TVA | M. le Maire |
| 50ème anniversaire de jumelage avec Fribourg-en-Brisgau - Organisation d'un voyage d'une journée à Fribourg-en-Brisgau pour la population bisontine - Convention avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Besançon | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| 50ème anniversaire de jumelage avec Fribourg - 4ème marché des villes jumelées - Prise en charge de frais de déplacement pour des animations artisanales ou musicales | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Europe Direct Franche-Comté - Modification des statuts de l'Association «Europe en Franche-Comté» - Renouvellement de la convention de financement | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Office de Tourisme et des Congrès de Besançon - Approbation des nouveaux statuts | M. le Maire |
| Installation de l'accueil de l'Office de Tourisme et des Congrès à l'Hôtel de Ville et création d'un dispositif d'accueil pour la période estivale - Attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement et d'une subvention de fonctionnement | M. le Maire |
| Restauration des portes d'écluses du Moulin Saint-Paul - Convention de partenariat avec Voies Navigables de France | M. l'Adjoint GIRARD |
| Organisation de manifestations commerciales - Attribution de subventions | M. le Maire |
| 2ème édition du Raid Handi-forts - Présentation du projet - Sollicitations financières | M. BENETEAU DE LAPRAIRIE |
| Accueil de l'étape du Tour de France le 18 juillet 2009 et arrivée finale du Tour de l'Avenir le 13 septembre 2009 - Modification du programme, du budget prévisionnel et de la délibération du 26 février 2009 - Convention de répartition des charges entre la Ville et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | M. le Maire |
| Association d'Aide aux Victimes d'Infraction (AAVI) - Convention et subvention | M. l'Adjoint HAKKAR |
| Restauration de la Porte Noire - Lancement de la phase travaux - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Extension de la Maternelle Paul Bert rue Duchaillut - Approbation de l'Avant-Projet Définitif (APD) - Demande de subventions - Autorisation de signature des marchés | M. l'Adjoint LIME |
| Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2009 - Demande de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Réaménagement des locaux de l'ancien «Fourneau Economique» - Validation du programme et de l'enveloppe financière de l'opération - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Liaison LGV Viotte / Auxon - Pont rail Nicolas Bruand - Convention avec RFF, relative au financement de la démolition du pont rail actuel et à la reconstruction d'un ouvrage à 2 travées - Travaux connexes de réseaux et voirie | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| PRU des Clairs-Soleils - Subvention de l'ANRU sur le volet rénovation urbaine du Plan de Relance de l'Economie 2009 - Signature de l'avenant simplifié | M. l'Adjoint LOYAT |
| PRU des Clairs-Soleils - Secteur des Collines des Clairs-Soleils à l'arrière de la Place Nord - Cession gratuite d'un terrain à Foncière Logement (modification de la délibération du 13 décembre 2007) | M. l'Adjoint LOYAT |
| Echange de terrains avec NEOLIA 28, 30 Rue Fabre, chemin du Fort de Bregille | M. l'Adjoint LOYAT |
| Opérations immobilières réalisées en 2008 - Rapport de synthèse | M. l'Adjoint LOYAT |
| Echange de terrains avec M. et Mme Jean-Pierre LANAUD 39, rue de Chaillot | M. l'Adjoint LOYAT |
| Alignement chemin de Bonnay, route de Tallenay - Acquisition à Mlle Violaine PEQUIGNOT et à M. Lionel MOYSE | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition de terrains à M. et Mme Pierre BAUMANN, chemin de Valentin | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession d'un délaissé de terrain à l'Association Eglise Protestante Evangélique de Planoise, rue Blaise Pascal | M. l'Adjoint LOYAT |
| PRU de Planoise - Cession d'un terrain à la SAIEMB IE rue de Brabant, rue du Luxembourg | M. l'Adjoint LOYAT |
| Droit de priorité des communes - Site de la Caserne Vauban - Délégation au profit de l'Etablissement Public Foncier du Doubs | M. l'Adjoint LOYAT |
| Transfert des biens du Collège Voltaire en pleine propriété au Département du Doubs, rue de Savoie, chemin du Cerisier | M. l'Adjoint LOYAT |
| PRU de Planoise - Axe Ile de France / Cassin - Construction d'un local technique - Programme de travaux | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession de terrain au profit de GBH 29, avenue de Montrapon | M. le Maire |
| Cession d'une propriété bâtie sise 9, chemin de Valentin au profit de Grand Besançon Habitat (GBH) | M. le Maire |
| Immeuble La City, 2 rue Gabriel Plançon - Location par la Ville de locaux de bureaux et de parkings - Bail avec la SNC City Clairia | M. l'Adjoint LIME |
| Immeuble communal 4-6 avenue Edouard Droz - Bail commercial au profit de la SARL Besançon Royal Club | M. l'Adjoint LIME |
| Mise en place de l'interconnexion entre le réseau de la Ville de Besançon et le Syndicat Intercommunal d'Auxon-Châtillon (SIAC) - Signature d'une convention | M. l'Adjoint LIME |
| Signature d'une convention de vente d'eau au Syndicat BTC | M. l'Adjoint LIME |
| Signature d'une convention de vente d'eau à la commune de Chalezeule | M. l'Adjoint LIME |
| Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association Aqua Publica Europea | M. l'Adjoint LIME |
| Aménagement de la digue des Prés de Vaux - Demande d'autorisation au titre de la Loi sur l'Eau | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Attribution de subventions à des associations de protection de la nature et de l'environnement pour l'année 2009 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Sports - Attribution de subventions aux associations sportives | M. le Maire |
| Vie des Quartiers - Service Vie Associative - 1ère répartition de subventions 2009 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Vie des Quartiers - Service Vie Associative - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française | M. le Maire |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Vie étudiante - Attribution d'une subvention à l'Université de Franche-Comté | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Fête de la Musique 2009 - Attribution de subventions aux associations - Première répartition | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Attribution de subventions dans le cadre de l'organisation de la programmation culturelle de l'été 2009 - 1ère répartition | M. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué |
| Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Première répartition 2009 | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| Attribution d'une subvention au Syndicat du Marais de Saône | M. le Maire |
| Equipement de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Organisation de manifestations touristiques - Association Le Chemin des Sens - Attribution de subvention | M. l'Adjoint GIRARD |
| Education - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires et associations | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Secteur de la Communication - Attribution de subventions au titre de l'année 2009 | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Subvention exceptionnelle à l'Association «RB rue Brulard» | M. le Maire |
| Marché d'assurance «Flotte Automobile» - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Dénominations diverses - Accueil de loisirs Ile de France des Francas du Doubs - Dénomination de voies | M. le Maire |
| Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Modificatif à la délibération du 6 novembre 2008 - Nouvelle délibération | M. le Maire |
| Maîtrise de l'Energie - Groupe Scolaire Brossolette : Création d'une chaufferie bois et suppression ou remplacement de 7 transformateurs au PCB | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Les élus bisontins aux côtés de l'hôpital public - Motion présentée au nom du groupe majoritaire | M. BODIN, Conseiller Municipal Délégué |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Communications diverses | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Désignation d'un secrétaire de séance | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Analyse des besoins sociaux | Mme SCHOELLER |
| Fiscalité 2009 - Fixation des taux communaux des taxes directes locales | M. le Maire |
| Plan de relance de l'économie relatif au FCTVA - Convention avec le Préfet de la Région de Franche-Comté | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2009 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | M. le Maire |
| Fête foraine de Pâques - Proposition de réduction des droits tarifaires pour 2009 | M. ROY |
| Secteur Communication - Fixation de tarifs | M. l'Adjoint DUMONT |
| Stationnement payant - Création d'un nouveau tarif | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Emploi de journaliste rédacteur en chef de BVV - Renouvellement | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Médecine du Travail - Recrutement d'un médecin | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Personnel Municipal - Prise en charge des frais de déplacement dans le cadre de la préparation et de la participation aux épreuves des concurs, des sélections ou des examens professionnels de la Fonction Publique Territoriale | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| KALECO - KAléïdoscope Langues En COuleurs - Participation de la Ville de Besançon à un programme européen initié par la Ville de Pavie (Italie) | Mme l'Adointe GERDIL-DJAOUAT |
| Fortifications de Vauban - Organisation à Besançon d'un chantier international de jeunes volontaires - Adhésion à l'Association Solidarité Jeunesse - Demande de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie/Musée du Temps - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'Amicale Sportive Territoriale Bisontine (ASTB) dans le cadre du Trail des Forts du Grand Besançon | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Equipements culturels - Numérisation des collections des musées et de la bibliothèque de Besançon : campagne 2009 - Demandes de subventions à l'Etat et à la Région Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2007/2009 - Première programmation 2009 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse Ville de Besançon/CAF de Besançon - Programmation et financement du Volet Jeunesse 2009 - 1ère répartition de subventions aux associations | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Avenants programmatifs et financiers d'actions 2009 avec les associations : Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon/Clairs-Soleils, Association Sportive et d'Education Populaire des Cras-Chaprais, Maison des Jeunes et de la Culture de Palente/Orchamps et Comité de Quartier Rosemont /Saint-Ferjeux | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Bons vacances de la Ville de Besançon - Bilan 2008 et règlement 2009/2010 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Alter Egaux 6ème édition | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Réactualisation du forfait communal - Revalorisation des coûts de scolarité pour les élèves des communes extérieures | M. le Maire |
| ZAC Les Hauts du Chazal - Modification du dossier de création - Bilan de la concertation préalable et approbation du nouveau périmètre | M. l'Adjoint LOYAT |
| Élaboration du projet urbain des Prés de Vaux : engagement des premiers marchés subséquents | M. l'Adjoint LOYAT |
| Fontaine Ecu - Requalification du site Fontaine Ecu | M. l'Adjoint LOYAT |
| Déclaration d'Utilité Publique des périmètres de protection de la Source d'Arcier - Demande de prorogation | M. l'Adjoint LOYAT |
| Projet LGV Rhin-Rhône - Raccordement de la sous-station RFF de Besançon au réseau de transport d'électricité - Création d'une liaison souterraine - Information du Conseil Municipal - Avis formulé sur le dossier d'enquête publique de DUP et mise en compatibilité du PLU | M. l'Adjoint LOYAT |
| Chemin Français - Construction d'un pont au-dessus de la voie ferrée Viotte / Auxon - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Concours des maisons et balcons fleuris - Evolution du règlement | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Forêts communales - Certification de la gestion durable des forêts communales | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux 2009 de mise en conformité | M. le Maire |
| Création d'une chaufferie bois au Groupe Scolaire Brossolette - Demandes de subventions | M. le Maire |
| Projet de participation de la Ville de Besançon à un programme européen INTERREG IV «REVE D'AVENIR» | M. le Maire |
| Immeuble «La City» 2 rue Gabriel Plançon - Location par la Ville de locaux - Accord de la Ville sur une promesse de bail | M. le Maire |
| Attribution de subventions complémentaires aux scènes conventionnées - Attribution de subventions aux associations culturelles - Signature de conventions triennales et avenants | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Subventions aux classes transplantées ou de découverte | M. le Maire |
| Remboursement des frais d'aménagement d'un local à NEOLIA - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 15 janvier 2009 | M. l'Adjoint LIME |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Présents du Conseil Municipal du 26 février 2009 | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Désignation du secrétaire de séance | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Condoléances à M. Abdel GHEZALI | M. le Maire |
| Exercice 2009 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Budget Primitif 2009 - Rapport de présentation | M. le Maire |
| Rapport d'observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur la gestion de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) pour les exercices 2002 et suivants | M. le Maire |
| ADAPEI Besançon - Construction de la Maison du Parc, Chemin des Justices à Besançon - Garantie par la Ville à hauteur de 30 % d'un emprunt de 6 M euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif de la délibération du 26 juin 2008 | M. le Maire |
| Education - Ecole maternelle des Sapins - Concession d'un logement de fonctions pour nécessité absolue de service | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Création d'un service municipal d'archéologie préventive | M. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué |
| École Régionale des Beaux-Arts - Validation des acquis de l'expérience - Mise en place d'une prestation d'accompagnement | M. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué |
| Conseil Bisontin des Jeunes - Adhésion à l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes | Mlle RONZI, Conseillère Municipale Déléguée |
| Gestion Urbaine et Sociale de Proximité - Convention 2008/2012 avec différents partenaires | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Dispositif «A Tire d'AILE» - Aide Individuelle aux Loisirs par l'Echange - Bilan des actions de l'année 2008 - Prévisions et règlement pour l'année 2009 - Signature de conventions et d'avenants de partenariat | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Prestations Accueils de Loisirs - Accueils de jeunes - Partenariat avec la CAF de Besançon - Signature des avenants de prorogation 2009 et des conventions - Encaissement des prestations | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Salle de quartier des Montboucons - Dénomination - Mise à disposition de locaux au comité de quartier des Montboucons | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Homologation des tarifs 2009 du Camping Municipal de Besançon-Chalezeule | M. l'Adjoint GIRARD |
| Espaces Sportifs de plein air - Programme de travaux 2009 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Crématorium - Relance de la procédure de renouvellement de Délégation de Service Public après déclaration d'infructuosité | Mme l'Adjointe PANIER |
| Vacations funéraires - Modification du champ d'application et du montant | Mme l'Adjointe PANIER |
| Convention de suivi et d'entretien de l'ouvrage d'assainissement de La Félie - Commune de Franois par le service Assainissement de la Ville de Besançon | M. l'Adjoint LIME |
| Programme de travaux d'assainissement pour 2009 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Programme de travaux d'eau pour 2009 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Convention de déversement des effluents de la station de traitement d'eau potable de la Malate dans le réseau d'assainissement de la commune de Montfaucon | M. l'Adjoint LIME |
| Cession d'une dalle et de locaux tertiaires au profit de la SAIEM B Immobilier d'Entreprise, 38 avenue Ile de France | M. l'Adjoint LOYAT |
| Reconversion de la Caserne Vauban - Acquisition au Ministère de la Défense du site de la Caserne Vauban et signature d'une convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier du Doubs | M. l'Adjoint LOYAT |
| Aménagements de protection contre les inondations de la Boucle - Demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau | M. l'Adjoint LOYAT |
| Transfert des biens du Collège Voltaire en pleine propriété au Département du Doubs, rue de Savoie, Chemin du Cerisier | M. l'Adjoint LOYAT |
| Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils - Participation des habitants - Convention avec la Maison des Jeunes et de la Culture - Versement de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
 (inaccessible) | Habitat spécifique - Cession au profit de NEOLIA d'une parcelle sise rue des Essarts l'Amour | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Acquisition de véhicules et matériels divers - Programme 2009 - Cessions - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Bâtiments Municipaux - Programme de travaux 2009 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Espaces Verts - Programme de travaux 2009 - Demande de subventions | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Gestion et entretien de l'ouvrage d'art des Hauts du Chazal permettant à la RD 673 de franchir la voie communale - Convention avec le Département du Doubs | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Pont de Bregille - Comblement des affouillements des piles et protection - Passation d'un marché public - Autorisation de signer un marché de travaux après mise en concurrence | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Voirie Déplacements - Programme de travaux 2009 - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Direction de la Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux 2009 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Comité des Oeuvres Sociales - Attribution d'une subvention | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Education - Attribution de subventions et participation financière de la Ville de Besançon à l'organisation de classes transplantées ou de découverte | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 50ème anniversaire du jumelage Besançon - Fribourg-en-Brisgau - Attribution d'une subvention exceptionnelle | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Installation de panneaux solaires thermiques - Attribution de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Equipement de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Semaine d'Education Contre le Racisme 2009 - Attribution de subventions | Mme MENETRIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Congrès - Attribution de subventions pour le premier semestre 2009 | M. l'Adjoint GIRARD |
| Vie des Quartiers - Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon Clairs-Soleils - Association Sportive et d'Education Populaire des Cras Chaprais - Maison des Jeunes et de la Culture de Palente-Orchamps - Comité de Quartier Rosemont Saint-Ferjeux - Versement d'un second acompte 2009 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Marchés publics - Modification des procédures internes - Information du Conseil Municipal | Mme THIEBAUT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Transaction avec le BET Blondeau mettant fin au litige survenu lors de la construction de la Maison de Quartier de Velotte sur la chaufferie | M. le Maire |
| Autorisation de saisir le juge des loyers - SARL Besançon Royal Club | M. le Maire |
| Réalisation d'une statue de Victor Hugo pour l'exposition universelle de Shangaï en 2010 - Subvention à l'Association Franc-Comtoise des Amitiés Franco-Chinoises | M. le Maire |
| Film «Un été tous ensemble» - Jade Productions - Soutien financier et logistique au tournage à Besançon | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Désignation du secrétaire de séance - Vote sur l'urgence | M. le Maire |
| Communications | M. le Maire |
| Exercice 2008 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Autorisation de saisir le juge des loyers - SARL Besançon Royal Club | M. le Maire |
| Syndicat Mixte de la Maison de Franche-Comté à Paris - Proposition de dissolution | M. le Maire |
| Orientations budgétaires 2009 | M. le Maire |
| Exercice 2008 - Décision modificative n° 4 | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2009 - Ouverture de crédits d'investissement | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2009 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations | M. le Maire |
| Ressources budgétaires 2009 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits - Additif à la délibération du 11 décembre 2008 | M. le Maire |
| Citadelle de Besançon - Tarification 2009 | M. le Maire |
| Crématorium - Tarifs 2009 | M. le Maire |
| Personnel Communal - Recrutement du directeur du Conseil de Gestion et Evaluation | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Personnel Communal - Direction Vie des Quartiers - Recrutement d'un responsable du Centre 1901, futur responsable de la vie associative | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Personnel Communal - Recrutement d'un chargé de mission Emploi Insertion Economie Sociale et Solidaire | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Convention cadre Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux - Théâtre musical de Besançon | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Convention d'objectifs et de moyens 2009-2011 avec l'Association Espace-Besançon-Planoise Théâtre de l'Espace/Scène Nationale | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Convention d'objectifs et de moyens 2009-2011 avec le Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Nouveau Théâtre | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Convention 2009 avec l'Association Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Convention d'objectifs et de moyens 2009 avec l'Association Les Amis du Cylindre - Subvention | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Musée du Temps - Soutien financier du Musée du Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM) | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Musées de la Citadelle - Projet d'exposition temporaire d'ethnographie africaine - Demandes de subventions à la DRAC et à la Région de Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Programme de Réussite Educative - Convention avec la Caisse des Ecoles | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Création d'Accueils de Loisirs périscolaire et extrascolaire Quartier Battant / Ecole d'Arènes | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Besancon.clic : mon association pr@tic - Opération 2008 - Deuxième distribution de packs informatiques | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Marché Beaux-Arts - Proposition de modification du règlement intérieur et proposition de réduction des droits tarifaires afférents à l'occupation de 4 cases commerciales | M. l'Adjoint MARIOT |
| Construction de la Scène des musiques actuelles aux Prés de Vaux - Bâtiment - Ajustement de l'enveloppe financière après consultation des entreprises | M. l'Adjoint LIME |
| Construction de la Scène des Musiques Actuelles aux Prés de Vaux - Equipements scéniques - Modification du financement | M. l'Adjoint LIME |
| Eglise Sainte-Madeleine - Restauration de la façade, rue d'Arènes - Lancement des études de Projet Architectural et Technique - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Programmation de Rénovation Urbaine de Planoise - Réaménagement de l'Espace Jean Moulin (l'ex-bibliothèque) en siège administratif pour les Francas du Doubs - Approbation de l'Avant-Projet Définitif - Autorisation de signature de documents administratifs financiers - Autorisation de signature des marchés - Demandes de subventions | M. le Maire |
| Centre International de Séjour - Travaux de réhabilitation - Avenant à la convention du 26 février 1982 | M. le Maire |
| Renouvellement Urbain - Cession de terrains au profit de NEOLIA, rue Scaremberg | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession d'une parcelle au profit de M. Philippe ANDRE, Chemin des Echenoz Saint-Paul | M. l'Adjoint LOYAT |
| Emplacement réservé n° 30 pour extension du Cimetière de Saint-Claude - Acquisition de deux parcelles de terrain à Habitat 25, Chemin du Souvenir Français | M. l'Adjoint LOYAT |
| Droit de réservation de logements dans le cadre du champ d'application des garanties d'emprunts accordées dans le domaine de l'habitat social | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Convention européenne des Maires - Engagement de la Ville de Besançon | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Bilan des actions de l'Agenda 21 portées par la Ville | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Signature d'une convention avec la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivité Concédantes et Régies) en vue de mettre en oeuvre une analyse comparative des services d'eau potable | M. l'Adjoint LIME |
| Equipements de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Installation de panneaux solaires thermiques - Attribution de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Association Sportive et d'Education Populaire Cras/Chaprais (ASEP) - Modification de la délibération du 22 mars 2007 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Régie des Quartiers - Subvention | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Office de Commerce et de l'Artisanat de Besançon - Subvention | M. le Maire |
| Office du Tourisme et des Congrès - Subvention pour l'année 2009 | M. l'Adjoint GIRARD |
| Subvention exceptionnelle d'équipement à NEOLIA | M. l'Adjoint LIME |
| Attribution de subventions exceptionnelles - Comité de Gestion des Biens Sociaux des Anciens de Rhône Poulenc et Amicale des Anciens de Rhône Poulenc Textile | M. le Maire |
| Organisation du carnaval et de manifestations festives - Versement d'une subvention au Comité des Fêtes | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Marchés annuels 2009 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Etablissement Public de Coopération Culturelle Saline Royale d'Arc et Senans - Représentation de la Ville au Conseil d'Administration - Contribution financière | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Subvention exceptionnelle à Médecins Sans Frontières | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| CHU et Hôpitaux - Motion | M. le Maire |