Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2010
2010
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Gestion du stationnement public payant et de la fourrière à véhicules - Lancement de la procédure de mise en concurrence | M. le Maire |
| Forêts Communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2011 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Liste des présents | M. le Maire |
| Communications diverses | M. le Maire |
| Démission de Mme BULTOT, Adjointe - Communication | M. le Maire |
| Exercice 2010 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Représentations - Modifications et désignation | M. le Maire |
| Atelier Santé Ville «Promotion de la Santé» - Information | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Exercice 2010 - Décision Modificative n° 3 | M. le Maire |
| Exercice 2011 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette | M. le Maire |
| Exercice 2010 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | M. le Maire |
| Ressources budgétaires pour 2011 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | M. le Maire |
| Crématorium - Tarifs 2011 | M. le Maire |
| Projet d'emprunt du CCAS - Avis du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Garantie d'emprunt accordée à l'Association Sportive et Culturelle LA CITADELLE - Remise gracieuse de dette | M. le Maire |
| Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 2009 - Prévisions financières de l'exercice 2010 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Délégation de service public du camping - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation | M. le Maire |
| Personnel communal - Département Technologies de l'Information et de la Communication - Recrutement du chef de service système Réseaux et Production | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Personnel communal - Renouvellement du chef de service Commande Publique | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Personnel communal - Patrimoine - Renouvellement du contrat du chef de service d'Archéologie Préventive | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Personnel communal - Département Technologies de l'Information et de la Communication - Recrutement d'un ingénieur système réseaux | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Personnel communal - Direction Vie des Quartiers - Renouvellement du chargé de mission CUCS | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Mutualisation de services entre la Ville et le Grand Besançon - Avenants à plusieurs conventions | M. le Maire |
| Etablissement Citadelle - Patrimoine mondial - Convention d'objectifs et de moyens - Modification des statuts - Avenant n° 3 au contrat de DSP Ville/SEM Citadelle | M. le Maire |
| Musées de la Citadelle - Convention avec l'Institut International de la Marionnette pour la numérisation des marionnettes du Musée Comtois | M. le Maire |
| Conservatoire à Rayonnement Régional - Participation de la Ville de Besançon au projet porté par le Grand Besançon | M. le Maire |
| LA RODIA - Convention d'objectifs et de moyens 2011 - Avenant à la convention 2010 | M. le Maire |
| Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux - Régularisation de la subvention 2010 | M. le Maire |
| Ecole Régionale des Beaux-Arts - Création d'un Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) - Approbation des statuts | M. le Maire |
| Musées du Centre - Dépôts et partenariats - Boutiques | M. le Maire |
| Coopération avec Bistrita (Roumanie) - Mise en oeuvre du projet Comenius Regio - Convention d'exécution financière avec les partenaires | M. le Maire |
| Prorogation de la convention d'objectifs et de moyens - Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» / Ville de Besançon | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Vie Associative - Location salles Battant et Malcombe aux partis politiques | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Vie des Quartiers - Avenants de prorogation 2011 avec les structures associatives de quartier : Association Sportive d'Education Populaire (ASEP Cras Chaprais) Comité de Quartier Rosemont/St-Ferjeux MJC Besançon Clairs-Soleils - MJC Palente Orchamps - Versement de l'acompte de janvier 2011 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Plan Territorial de Lutte Contre les Discriminations - Pré-engagement - Demande de subvention à la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale (DRJSCS) - Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des Chances (ACSE) | Mme MENETRIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Charte des bars et des lieux musicaux de proximité - Versement d'une subvention dans le cadre du fonds de réduction des nuisances sonores | M. l'Adjoint HAKKAR |
| Caisse des Ecoles de Besançon - Avance remboursable | M. le Maire |
| Amélioration de la performance énergétique de deux logements-foyer du CCAS Versement d'une subvention d'équipement au Centre Communal d'Action Sociale | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Installation d'un système de récupération et de stockage d'eau de pluie pour alimenter le service Voirie, sur le bâtiment d'accueil d'activités biomédicales sur le site des Hauts du Chazal - Versement d'une subvention d'équipement à la Société d'Equipement du Département du Doubs | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Marché de Noël - Sensibilisation au Développement Durable | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Agenda 21 - Second programme d'actions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Action «Abeille, sentinelle de l'environnement» - Rucher de Besançon - Renouvellement de la convention de suivi et attribution de subvention à l'Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF) | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Action de pâturage par les chèvres - Adhésion à l'Association des Bergers du Jura Franco-Suisse | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Legs MARCHAND - Cession de deux appartements, 91 rue de Vesoul et 19 avenue Clemenceau | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession au profit de la copropriété Villa Coeurville 53, rue de Belfort | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession de terrain au profit de CIRMAD EST, 29 avenue de Montrapon | M. l'Adjoint LOYAT |
| Pôle Viotte - Modalités de transfert du quai militaire sur le site de Saint-Ferjeux | M. l'Adjoint LOYAT |
| Restructuration du Boulevard Diderot - Acquisition à la copropriété, 1 rue Beauregard | M. l'Adjoint LOYAT |
| Restructuration du boulevard Diderot - Acquisition d'une propriété bâtie à l'Association «Réunions Chrétiennes Beauregard», 2 rue Beauregard | M. l'Adjoint LOYAT |
| Vente par Habitat 25 de 16 garages rue Brulard - Avis du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Direction Maîtrise de l'Energie - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Forêts Communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2011 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Subventions à des associations sportives - Contrat sportif «ambassadeur de la Ville» et attribution d'une bourse à David MATAM | M. le Maire |
| Vie des Quartiers - Service Vie Associative - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Tambour Battant pour l'organisation de la Fête de la Saint-Sylvestre | M. le Maire |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'Ages - Délégation de Service Public aux Francas du Doubs pour la gestion et l'organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Accueil de Loisirs Battant - Bains Douches - Derniers versements au titre de 2009 et 2010 - Participations complémentaires 2010 | M. le Maire |
| Vie des Quartiers - 3ème répartition des subventions aux associations | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Contrat Urbain de Cohésion Sociale - 2ème programmation - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associations | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Subvention complémentaire au Nouveau Théâtre, Centre Dramatique National | M. le Maire |
| Subvention exceptionnelle à l'Association «Na» | M. le Maire |
| Subventions exceptionnelles aux associations culturelles | M. le Maire |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à l'Université de Franche-Comté - Rallye mathématique de Franche-Comté et Bourses Victor Hugo | M. le Maire |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'ENSMM - Attribution de bourses dans le cadre du programme n+i | M. le Maire |
| Subvention à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP Centre Social Chaprais/Cras/Viotte) - Secteur «Jeunesse et Cultures Urbaines» | M. le Maire |
| Education - Classes transplantées ou de découverte - Prorogation de la participation financière aux frais de séjour avec l'Association des Pupilles de l'Enseignement Public du Doubs (PEP 25) - Signature d'un avenant | M. le Maire |
| Animations commerciales et artisanales de fin d'année - Subventions aux associations | M. le Maire |
| Office du Tourisme et des Congrès (OTC) - Subvention 2011 | M. le Maire |
| Subventions pour l'acquisition d'équipements de récupération des eaux de pluie - Rendu compte pour l'exercice 2010 | M. l'Adjoint LIME |
| Semaine de la Solidarité Internationale - Subventions aux associations - Additif | M. le Maire |
| Subvention exceptionnelle à Action Contre la Faim - Aide aux populations victimes de l'éruption du volcan Merapi sur l'île de Java en Indonésie | M. le Maire |
| Groupement de commandes «Achat de matériels, logiciels, prestations informatiques, services de téléphonie fixe et mobile, prestations en matière de télécommunications, reproductions» - Renouvellement de la convention | M. l'Adjoint DUMONT |
| Groupement de commandes avec le Grand Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiques | M. l'Adjoint LOYAT |
| Marchés - Autorisation de signature d'un avenant | M. le Maire |
| Marchés annuels - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Offre publique de retrait suivie d'un retrait obligatoire des actions Autoroutes Paris-Rhin-Rhône détenues par la Ville - Autorisation d'engager une intervention volontaire auprès de la Cour d'Appel de Paris | M. le Maire |
| Assurance contrat collectif maintien de salaire - Autorisation de signature du contrat | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Hommage à Me KOHLER, ancien Adjoint au Maire de Besançon | M. le Maire |
| Accueil d'une délégation de la frégate Jean de Vienne - Informations diverses | M. le Maire |
| Exercice 2010 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Commission d'Appel d'Offres des groupements de commandes - Désignation d'un suppléant du représentant de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Rapport annuel d'activités 2009 - Information du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2009 | M. le Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Logement - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2009 | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Immobilier d'Entreprises - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2009 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Société d'Economie Mixte Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2009 | M. le Maire |
| SEM de la Citadelle - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2009 | M. l'Adjoint GIRARD |
| Délégation de service public - Citadelle - Rapport sur l'exercice 2009 | M. l'Adjoint GIRARD |
| Délégation de service public - Camping Municipal - Rapport sur l'exercice 2009 | M. l'Adjoint GIRARD |
| Délégation de service public - Centre de kinésithérapie et balnéothérapie de la Mouillère - SELARL Centre de la Mouillère - Rapport sur l'exercice 2009 | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Délégation de service public - Casino - Rapport sur l'exercice 2009 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Délégation de service public - Réseau chauffage urbain de Planoise - Rapport sur l'exercice 2009 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Délégation de service public - Gaz Réseau Distribution France - Rapport sur l'exercice 2009 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Délégation de service public - Réseau câblé Numéricâble - Rapport sur l'exercice 2009 | M. l'Adjoint DUMONT |
| Délégation de service public - Crématorium - Rapport sur l'exercice 2009 | Mme l'Adjointe PANIER |
| Délégation de service public - Accueil de loisirs - Rapport sur l'exercice 2009 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Rapport d'activités 2009 - RAP Théâtre Ledoux | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Schéma d'orientation pour la culture - Présentation générale | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Versement de subventions au titre du soutien à la création | M. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué |
| Conventions tripartites de mécénat entre la Société Touristique et Thermale de la Mouillère, la Ville de Besançon et le Festival International de Musique, l'Association «Les Amis du Cylindre», le Théâtre Musical | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Musée du Temps - Valorisation des collections patrimoniales horlogères - Exposition Montres et Merveilles - Partenariat Ville de Besançon et Société L. Leroy | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Projet «Musées en Franche-Comté» - Poursuite du partenariat - Association des conservateurs des collections publiques de France (section Fédérée de Franche-Comté) et Musées de la Ville - Convention 2010-2011-2012 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Animations footballistiques quartier de la Grette - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Habitat et le Sporting Club Clemenceau Besançon | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Fonds de Participation des Habitants de Besançon - Bilan 2005 / 2010 - Régularisation des comptes de gestion du dispositif par l'Association MJC Besancon/Clairs-Soleils | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Service Démocratie Participative - Conseil Consultatif d'Habitants du quartier Rosemont / Saint-Ferjeux - Dénomination d'un terrain d'Education Physique et Sportive et aire de jeux «Esplanade Jean JAURES» | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Centre de kinésithérapie de la Mouillère - Convention d'occupation du domaine public - Signature de la convention | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Palais des Sports et Piscine Mallarmé - Etude de faisabilité pour le regroupement de chaufferies sur une nouvelle chaufferie bois - Demandes de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Installation de capteurs photovoltaïques sur le bâtiment de la structure d'accueil Petite Enfance rue d'Artois - Demande de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Visite annuelle et ré-audit 2011 «Cit'Ergie» - Missions du Conseiller et de l'Auditeur - Demande de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Réseau de chauffage urbain - ZAC des Hauts du Chazal - Autorisation d'engager une procédure de référé expertise | M. le Maire |
| Projet urbain des Prés de Vaux - Mise en oeuvre de la concertation préalable | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC La Fayette - Compte Rendu à la Collectivité au 31 décembre 2009 - Avenant n° 6 - Prolongement à la durée de concession jusqu'au 31 décembre 2011 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Transfert du Monument aux Morts de la guerre 1914-1918 et réaménagement du parc urbain des Glacis - Concours de maîtrise d'oeuvre | M. l'Adjoint LOYAT |
| Restructuration du Boulevard Diderot - Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire | M. l'Adjoint LOYAT |
| Restructuration du boulevard Diderot - Création d'une liaison rue Arrachard - rue Jean Mermoz - Echange de terrain avec Mme DONEY Jeanne | M. l'Adjoint LOYAT |
| Création d'une microcentrale chemin des Prés de Vaux - Echange de terrains avec M. CHARLAS Dominique - Dévoiement et déclassement d'une partie du chemin des Prés de Vaux - Instauration d'une servitude au profit du Grand Besançon | M. l'Adjoint LOYAT |
| Restructuration du boulevard Diderot - Acquisition à la Copropriété 5-7 boulevard Diderot | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition à M. Eric LAMBINET - Alignement 40, rue Narcisse Lanchy | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession de terrain au profit de CIRMAD EST, 29 avenue de Montrapon | M. le Maire |
| Aide au fonctionnement des structures associatives oeuvrant dans le domaine du logement | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Acquisition - amélioration d'une maison, chemin de Valentin - Subvention à Grand Besançon Habitat | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Création d'un logement T6 sur le quartier de Palente/Orchamps - Subvention à Néolia | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Vente par Habitat 25 d'un logement dans un pavillon HLM sis 8 avenue Jean Jaurès à Besançon - Avis du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Installations Classées pour la protection de l'Environnement - Centre de tri de déchets ménagers recyclables - Avis du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Assainissement, eau potable - Tramway - Déviation des réseaux - Convention constitutive du groupement de commandes pour la réalisation des travaux avec ouvrages communs | M. l'Adjoint LIME |
| Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association EAU (Elus, Associations, Usagers) | M. le Maire |
| Eglise Saint-Pierre - Restauration du beffroi du clocher et mise en accessibilité de l'édifice - Lancement des études préalables - Demandes de subventions | M. le Maire |
| Subventions à des associations sportives | M. le Maire |
| Education - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Subventions exceptionnelles pour aide aux projets 2010 des associations culturelles | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université Ouverte | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Animations commerciales et artisanales de fin d'année - Subventions aux associations | M. le Maire |
| Congrès - Attribution de subventions - 5ème répartition au titre de l'année 2010 | M. l'Adjoint GIRARD |
| Festival de théâtre en Virginie - Attribution d'une subvention à la Compagnie Bacchus | M. le Maire |
| Relations Internationales - Attribution de subventions aux associations et établissements scolaires | M. le Maire |
| Semaine de la Solidarité Internationale 2010 - Attribution de subventions aux associations | M. le Maire |
| Subventions aux associations médico-sociales - Deuxième attribution 2010 | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Vie des Quartiers - Subvention à l'Association EMMAÜS pour son projet de restructuration du site de la Bergerie | M. le Maire |
| Equipements solaires thermiques - Versement de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Marchés annuels - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Marchés - Autorisation de signature d'avenants | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| Communications diverses et désignation du secrétaire de séance | M. le Maire |
| Communication sur la rentrée scolaire | Mme FELLMANN |
| Communication sur la saison touristique | M. l'Adjoint GIRARD |
| Exercice 2010 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Modification du règlement intérieur | M. le Maire |
| Projet de rénovation de la salle du Conseil Municipal - Lancement de l'opération | M. le Maire |
| Représentations dans divers organismes - Modifications | M. le Maire |
| Modification des statuts de la sedD | M. le Maire |
| Exercice 2010 - Décision modificative n° 2 | M. le Maire |
| Personnel Communal - Nouvelles dispositions relatives au Compte Epargne Temps | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Personnel Communal - Maîtrise de l'Energie - Recrutement d'un ingénieur | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Personnel Communal - Ajustement technique | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Organisation d'un système d'astreinte des cadres municipaux au profit du Grand Besançon et du Centre Communal d'Action Sociale - Conventions | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Création d'une régie dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière, chargée de l'exploitation globale de la Citadelle et du site UNESCO dénommée «établissement public Citadelle - Patrimoine mondial» | M. le Maire |
| Orchestre de Besançon Montbéliard Franche-Comté - Création d'une entente intercommunale entre la Ville de Besançon, la Ville de Montbéliard et Pays de Montbéliard Agglomération | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Adhésion et représentation de la Ville de Besançon au sein de la Fédération des Maisons d'Ecrivains | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Chèque avantage bibliothèque - Convention 2010-2011 avec la Région Franche-Comté et le Centre Régional d'Information Jeunesse | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Enrichissements de la collection des oeuvres de Charles Lapicque (1898 - 1988) - Achat et dons | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Accueil du Festival «Petites Fugues» au Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention avec le Centre Régional du Livre de Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Coopération avec Douroula au Burkina Faso - Avenant à la convention avec le Centre Écologique Albert Schweitzer | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Coopération avec le camp d'Aqabat Jabr (Territoires Palestiniens) - Avenant aux conventions avec le Camp d'Aqabat Jabr et avec le réseau de Coopération décentralisée avec la Palestine | M. GUILLEMET, Conseiller Municipal Délégué |
| Coopération avec Bistrita (Roumanie) - Mise en oeuvre du projet COMENIUS REGIO | M. GUILLEMET, Conseiller Municipal Délégué |
| Partenariat avec le Comité Régional pour l'Entraînement Physique dans le Monde Moderne Sports Pour Tous (Association AccèSport) - Signature d'une convention | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Sportifs de haut niveau, ambassadeurs de la Ville - Création d'un dispositif de soutien, contrats de partenariats et attribution de bourses | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Création d'un nouveau service à la population bisontine - Prêt de matériels de mesure destinés à repérer les pertes d'énergie | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Poursuite de l'opération «Familles Actives pour le Climat» et demandes de subventions - Septembre 2010 - Décembre 2011 | M. LEUBA, Conseiller Municipal Délégué |
| Expérimentation d'une chaudière à micro-cogénération - Convention de partenariat avec GDF SUEZ / BAXI / VF CONFORT et la Ville de BESANÇON | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Rénovation de l'usine de Chenecey-Buillon | M. l'Adjoint LIME |
| Gestion des Effluents Non Domestiques - Actualisation des conventions de déversement avec les Etablissements SA LU et la Société Bisontine d'Abattage | M. l'Adjoint LIME |
| Extension du réseau d'assainissement de la commune de Thise - Mise en place de la conduite d'adduction entre Novillars et Besançon - Groupement de commandes avec la commune de Thise | M. l'Adjoint LIME |
| Marché de mesures, prélèvements et analyses d'effluents en sortie d'établissements professionnels et de déversoirs d'orages et réalisation d'audits détaillés d'établissements professionnels | M. l'Adjoint LIME |
| Vie des Quartiers - Service Vie Associative - 2ème répartition des subventions aux associations | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Subventions aux associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Coopération en Afrique (Burkina Faso et Centrafrique) - Subventions aux associations | Mme GERDIL-DJAOUAT |
| Coopération au Proche-Orient - Subvention à l'Association Hand in Hand | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Congrès - Attribution de subventions - 4ème répartition au titre de l'année 2010 | M. l'Adjoint GIRARD |
| Manifestation «Le Jour de la Nuit» - Versement d'une subvention à l'Association «Plateforme Franc-Comtoise d'Education à l'Environnement pour un Développement Durable» | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Vie des Quartiers - Service Vie Associative - Subvention exceptionnelle à l'UNICEF pour les enfants pakistanais | M. le Maire |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Allocations de recherche et Contrats doctoraux | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs - Développement de l'Ecole de Gestion et de Commerce | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Vie étudiante et manifestations grand public - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Association VELOCAMPUS - Achats de vélos | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Animations commerciales et artisanales de fin d'année - Subventions aux associations | M. l'Adjoint MARIOT |
| Programme d'animations de Noël - Subventions à l'Office de Commerce et de l'Artisanat | M. le Maire |
| Convention de partenariat avec l'Etablissement Public Territorial Saône & Doubs pour la conduite d'une démarche de réduction de la vulnérabilité aux inondations - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe PRESSE |
| PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2010 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2009 - Avenant n° 8 à la Convention Publique d'Aménagement | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2010 - Pré-bilan consolidé | M. l'Adjoint LOYAT |
| Opération Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 mai 2010 - Avenant n° 7 à la Convention Publique d'Aménagement | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC «Hauts du Chazal» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2009 - Avenant n° 9 | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC «Hauts du Chazal» - Financement de l'opération d'aménagement concédée à la sedD - Garantie, à hauteur de 34,40 % par la Ville de Besançon d'un emprunt de 3 000 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| ZAC Val des Grands Bas - Vallon du Jour - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2010 - Bilan révisé au 31 décembre 2009 - Avenant n° 6 à la Convention Publique d'Aménagement | M. l'Adjoint LOYAT |
| Travaux de restructuration du Boulevard Diderot - Déclaration de projet - Déclaration d'Utilité Publique | M. l'Adjoint LOYAT |
| Restructuration du Boulevard Diderot - Accord de principe quant à la prise en charge par la commune du coût des travaux de mise à l'alignement du Lycée Saint-Joseph | M. l'Adjoint LOYAT |
| Elargissement du chemin des Essarts - Transfert dans le domaine public communal des terrains nécessaires à cet élargissement | M. le Maire |
| Acquisition de terrains à Réseau Ferré de France, Boulevard Diderot et Place de Montrapon | M. l'Adjoint LOYAT |
| Edification de clôtures - Rétablissement de l'obligation de déclaration préalable | M. l'Adjoint LOYAT |
| PRU Planoise - Site du Tripode - Cession de terrain au profit de la SAIEMB Immobilier d'Entreprises | M. l'Adjoint LOYAT |
| Esplanade du Fort Griffon - Transfert de domanialité publique entre le Département du Doubs et la Ville de Besançon | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une propriété bâtie au Comité de Gestion des Biens Sociaux des Anciens Comités d'Entreprise de Rhône Poulenc Textiles et de Rhône Poulenc Fibres, 4 chemin des Prés de Vaux | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition à M. Guillaume GERARD et Mlle Céline REY, rue Auguste Pointelin | M. l'Adjoint LOYAT |
| Marchés annuels 2010 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Marchés - Autorisation de signature d'avenants | M. le Maire |
| Marchés de maintenance des équipements techniques - Autorisation de signature | M. l'Adjoint LIME |
| Construction de la ligne Ouest-Est de tramway de l'agglomération bisontine - Dévoiement des réseaux - Conventions entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon | M. le Maire |
| Assainissement, eau potable - Tramway - Déviation des réseaux - Convention constitutive du groupement de commandes pour la réalisation des travaux | M. l'Adjoint LIME |
| Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour leurs achats respectifs relatifs aux activités communes de Parc Auto et Logistique | M. l'Adjoint LIME |
| Dénomination de voies | M. le Maire |
| Cuisine Centrale - Autorisation d'engager une procédure de référé expertise | M. le Maire |
| Abrogation du titre d'existence légale de l'établissement particulier de la Province de France de l'Union Notre-Dame de Charité, 10 rue de la Vieille Monnaie à Besançon - Avis du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| Exercice 2010 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| CFA Hilaire de Chardonnet - Travaux de sécurité et de mise en conformité des installations - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un emprunt de 150 000 € contracté auprès de la Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté | M. le Maire |
| PRU Clairs-Soleils - Financement de l'opération d'aménagement concédée à la sedD - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un prêt de 2 000 000 € contracté par la sedD auprès du Crédit Agricole | M. le Maire |
| Direction de la Culture et du Patrimoine - Valorisation du Patrimoine Fortifié | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Service de développement culturel du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Programmation 2010 - Demande de subvention à la DRAC | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Musées de la Citadelle - Affectation du produit de la redevance versée par la SEM de la Citadelle à la Ville | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Action de médiation culturelle entre la Ville (Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie) et l'Association «Les invités au festin» | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Exposition «Made in Pavé» - Mise à disposition de la cour du Palais Granvelle | M. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué |
| Programme de restauration des collections des musées du Centre - Demandes de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Casino Municipal - Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public | M. l'Adjoint MARIOT |
| Régie Autonome Personnalisée (RAP) du Théâtre Ledoux de Besançon - Avenant n° 1 à la convention triennale d'application 2009-2011 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention biennale 2010-2011 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Orchestre de Besançon Franche-Comté - Approbation du budget - Encaissement de subventions au titre de l'année 2010 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Délégation de service public - Crématorium - Abandon de la procédure suite à la décision du Conseil d'Etat du 18 juin 2010 | M. le Maire |
| Opérations de redynamisation commerciale - Demandes de subventions au titre du Fonds d'Intervention pour les Services de l'Artisanat et du Commerce (FISAC) | M. l'Adjoint MARIOT |
| Direction de la Communication - Renouvellement du contrat de photographe-reporter | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et Musée du Temps - Recrutement du Directeur | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'Ages - Programmation - Evénement «Energie Jeune» - Session 2010 - Versement de subventions | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Fonds de Participation des Habitants de Besançon - Bilan 2009-2010 - Autorisation de signature de la convention de gestion 2010-2011 avec l'Association AGIR abcd - Délégation Doubs-Jura - Attribution d'un complément de dotation au FPH | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Association d'Aide aux Victimes d'Infractions (AAVI) - Avenant n° 1 à la convention du 1er janvier 2009 - Création d'un fonds d'urgence d'aide aux victimes | M. l'Adjoint HAKKAR |
| Réaménagement du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Modification de l'enveloppe prévisionnelle - Calendrier de l'opération - Réserves - Validation de la nouvelle composition du jury | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Construction d'une Structure d'Accueil Petite Enfance rue d'Artois à Planoise - Approbation de l'avant-projet sommaire - Ajustement du montant de l'opération - Modification du planning de l'opération | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Appel à Projet de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse «De nouvelles idées pour développer l'agriculture biologique et réduire les pollutions de l'eau par les pesticides» - Adoption du programme d'actions | M. l'Adjoint LIME |
| Signature d'une convention avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) en vue de poursuivre une analyse comparative des services d'eau potable | M. l'Adjoint LIME |
| Service public d'assainissement non collectif - Révision du règlement de service | M. l'Adjoint LIME |
| Secteur sauvegardé de Battant-quai Vauban - Bilan de la concertation préalable à la révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur | M. l'Adjoint LOYAT |
| Secteur sauvegardé de Battant-quai Vauban - Avis sur le projet de révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur | M. l'Adjoint LOYAT |
| Affichage publicitaire - Création d'un règlement intercommunal de publicité - Constitution d'un groupe de travail | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cité des Arts et de la Culture - Arrêt de la mission Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cité des Arts et de la Culture - Acquisition de terrain à la Région de Franche-Comté, avenue Gaulard | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une parcelle appartenant à M. Jean CRETIN, chemin de Cras Rougeot | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession de terrain au profit de SUPER U à Besançon, rue de l'Amitié | M. l'Adjoint LOYAT |
| Rétrocession d'une parcelle de terrain à M. et Mme FORESTIER aux Clairs-Soleils, chemin des Vareilles du Milieu | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession du groupe scolaire Paul Bert au profit de la Mutualité Française Doubs - Désaffectation et déclassement de la 2ème partie des locaux | M. l'Adjoint LOYAT |
| Construction d'un centre d'accueil dédié au handicap moteur - Cession de terrain au profit de NEOLIA, route d'Avanne | M. l'Adjoint LOYAT |
| Travaux de requalification de la Grande Rue entre la place Victor Hugo et la rue de la Préfecture - Conventions avec Electricité Réseaux de France et Gaz Réseaux de France | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Réfection des deux passerelles Diderot - Convention avec la SNCF | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Dénomination de voie | M. le Maire |
| Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 2010 | M. l'Adjoint GIRARD |
| Attribution de subventions à des associations de Protection de la Nature et de l'Environnement pour l'année 2010 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Vie des Quartiers - Service Vie Associative - Subvention au Comité des Fêtes pour les manifestations d'été de l'année 2010 | M. le Maire |
| Vie des Quartiers - Service Vie Associative et Coordination Jeunesse & Inter'Ages - Avenant programmatif 2010 avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté - Versement de la subvention annuelle | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'Ages - Contrat Enfance Jeunesse - Ville de Besançon/CAF de Besançon - Financement du Volet Jeunesse année 2009 - Régularisation - Versement des soldes - Subventions aux associations | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse et Inter'Ages - Avenant programmatif 2010 avec le Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Versement de la subvention annuelle | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'une subvention à l'Université de Franche-Comté pour l'édition et la diffusion de guides étudiants | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Attribution d'une subvention exceptionnelle au Collectif d'Associations pour le Don d'Organes (CADO) | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Animations commerciales de fin d'année - Subventions aux associations | M. le Maire |
| Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Subvention exceptionnelle à l'Association RECIDEV | M. le Maire |
| Marchés annuels - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Marchés - Autorisation de signature d'avenants | M. le Maire |
| Marché annuel 2010 - Acquisition de véhicules légers de moins de 3,5 tonnes en groupement de commandes Ville de Besançon/Grand Besançon - Autorisation de signature | M. l'Adjoint LIME |
| Fourniture de carburants - Renouvellement de la convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS de Besançon - Autorisation de signature | M. l'Adjoint LIME |
| Association des Anciens Combattants de la Première Armée Française «Rhin et Danube» du Doubs - Dévolution d'une stèle à la Ville de Besançon | M. le Maire |
| Fixation de tarifs pour la vente de produits promotionnels (liste complémentaire) et d'un moulage dans les Musées du Centre | M. le Maire |
| Achat d'une licence IV | M. le Maire |
| Lancement d'une étude et création d'un comité d'éthique relatifs à la vidéo-protection des espaces publics bisontins | M. l'Adjoint HAKKAR |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Communications | M. le Maire |
| Exercice 2010 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Compte de gestion 2009 du Chef de Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon | M. le Maire |
| Exercice 2009 - Compte Administratif | M. le Maire |
| Exercice 2010 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2009 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Exercice 2010 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2009 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Exercice 2010 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2009 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Exercice 2010 - Budget annexe du Chauffage Urbain - Reprise des résultats de l'exercice 2009 en application de la nomenclature M4 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Exercice 2010 - Budget annexe du Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Exercice 2010 - Budget annexe Archéologie Préventive - Affectation des résultats de l'exercice 2009 en application de la nomenclature M14 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Exercice 2010 - Budget annexe Forêts Communales - Affectation des résultats de l'exercice 2009 en application de la nomenclature M14 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Exercice 2010 - Budget annexe du service de l'Eau - Affectation du résultat de l'exercice 2009 en application de la nomenclature M49 | M. l'Adjoint LIME |
| Exercice 2010 - Budget annexe du service de l'Assainissement - Affectation du résultat de l'exercice 2009 en application de la nomenclature M49 | M. l'Adjoint LIME |
| Exercice 2010 - Décision modificative n° 1 | M. le Maire |
| Exercice 2010 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | M. le Maire |
| Ressources Budgétaires - Fixation de divers tarifs 2010 - 2011 - Rémunération des maîtres nageurs | M. le Maire |
| Citadelle - Tarifs 2010 | M. le Maire |
| Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs au 1er janvier 2011 | M. le Maire |
| Formation des élus - Bilan et perspectives | M. le Maire |
| Commission d'Appel d'Offres - Renouvellement - Désignation des membres | M. le Maire |
| Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2009 | M. le Maire |
| Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 2011 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Sports collectifs de haut niveau - Contrats de Développement Sportif - Adoption des contrats 2010/2013 et des avenants 2010/2011 - Versement des subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| ZAC TEMIS - Signature d'une convention fixant les modalités de rachat et de facturation entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon, la sedD et le Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel | M. le Maire |
| Prévention des Risques Urbains - Recrutement d'un responsable opérationnel | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Orchestre de Besançon Franche-Comté - Emploi de directeur artistique / chef d'orchestre | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Communication - Renouvellement de l'emploi de journaliste - chargé de communication | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Citadelle - Recrutement d'un chargé de mission | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Développement Local - Renouvellement de l'emploi d'animateur du commerce | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Création de la Régie Autonome Personnalisée «LA RODIA» pour la gestion et l'exploitation de la Scène des Musiques Actuelles de Besançon | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Partenariat inter-musées et création de la Route de la Mesure du Temps - Convention cadre | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Collections archéologiques du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Partenariat avec le laboratoire d'Archéologie des Sociétés Méditerranéennes (UMR 5140) | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Exposition Hiraki SAWA - Carrousel - Partenariat entre la Région Franche-Comté (FRAC), le Centre d'Art Mobile, l'Université de Franche-Comté (IUFM) et la Ville de Besançon (Musées du Centre) | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Exposition «Collection Florence et Daniel Guerlain. Dessins contemporains» - Mécénat | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Partenariat avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Paris Belleville - Présentation des projets de valorisation d'un site fortifié - Attribution d'une subvention | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Ecole Régionale des Beaux-Arts - Encaissement de la subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) au titre de 2010 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'Ages - Rémunération des animateurs et directeurs occasionnels des accueils de loisirs et de jeunes pendant les vacances d'été 2010 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Sports - Coordination Jeunesse et Inter'Ages - Vie des quartiers - Vital'Eté - Un Eté en Ville - Animation enfance, jeunesse, famille | MM. BONTEMPS et GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Maison de Quartier de Planoise - Régie de recettes - Demande de remise gracieuse partielle du régisseur titulaire | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Changement de dénomination du Conseil Consultatif d'Habitants - Planoise / Châteaufarine | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Salle de Quartier des Montboucons - Prolongation de la mise à disposition de la salle Emilie du Châtelet au Comité de Quartier des Montboucons - Convention | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Gestion d'une aire d'accueil pour camping-cars aménagée par le Grand Besançon et organisation du stationnement payant sur l'aire ainsi que sur le parking public situés Cité Canot - Convention tripartite d'occupation temporaire Ville / Etat / Grand Besançon et convention Ville/Grand Besançon pour l'entretien de l'aire d'accueil camping-cars | M. l'Adjoint GIRARD |
| Transfert au Grand Besançon de 16 abribus de type auvent - Signature d'un avenant | M. l'Adjoint LIME |
| Exercice 2009 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service Eau | M. l'Adjoint LIME |
| Exercice 2009 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service Assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| Programme d'adduction d'eau de Novillars et information sur le dossier de rénovation de l'usine de Chenecey-Buillon - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Entretien des installations de feux de signalisation tricolores - Convention avec la commune de Roche-lez-Beaupré | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Sécurité Routière - Actions de sensibilisation et de prévention - Demande de subvention | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Location véhicules Auto cité | M. l'Adjoint LIME |
| Convention 2010 de partenariat avec le CAUE et actualisation de la subvention | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Protocole d'accord 2010-2013 en faveur de l'efficacité énergétique - Conventions avec EDF | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Pôle de Besançon Viotte - Convention d'études et de travaux avec Réseau Ferré de France (RFF) pour la réalisation du passage souterrain et du débouché Nord - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Projet de restructuration de l'entrée du Centre Hospitalier Universitaire - Bilan de la concertation préalable | M. l'Adjoint LOYAT |
| Démolition du bâtiment 1-3 rue Gounod - Accord de principe | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC des «Hauts du Chazal» - Cession de terrains à la sedD - Modification de la délibération du 11 janvier 2010 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession d'une parcelle de terrain à l'Association Diocésaine de Besançon dans le cadre de la restauration du Monument de la Libération de la Chapelle des Buis | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession d'une parcelle à la Copropriété Le Beauvoir, rue des Fluttes Agasses | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession d'une propriété bâtie à l'Université de Franche-Comté, 1 rue Charles Nodier | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession de terrain au profit de la Société ALTER IMMO, Zone 1 AUd «Tilleroyes chemin de Serre» | M. l'Adjoint LOYAT |
| Echange de terrains avec M. Stéphane MOUTON, chemin d'Avanne à Velotte - Port Douvot | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition de terrain à Mme CHATELAIN Michelle et échange de terrains avec M. CHATELAIN Emmanuel, rue de l'Escale | M. l'Adjoint LOYAT |
| Zone d'activités Madeleine Brès - Lancement des travaux - Création du budget annexe Zone d'activités Madeleine Brès | M. l'Adjoint LOYAT |
| Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils - Participation des habitants - Convention avec la Maison des Jeunes et de la Culture - Versement de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Versement d'une subvention à Habitat 25 pour l'acquisition et l'amélioration d'un pavillon 4 rue Fresnel | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Vie des Quartiers - Service Vie associative - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association ALICE | M. le Maire |
| Vie Associative - Première répartition de subventions 2010 | M. le Maire |
| Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Vie des Quartiers - Mission Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Subvention à l'Association Brulard Ensemble | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Subventions aux associations médico-sociales - Première attribution 2010 | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Attribution de subventions dans le cadre de l'organisation de la deuxième édition des «F'estivales» | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Attribution de subventions exceptionnelles aux associations culturelles | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Association Les Amis du Cylindre - Subvention complémentaire 2010 - Avenant n° 1 à la convention | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Fête de la Musique 2010 - Attribution de subventions aux associations partenaires - Accueil de l'Ensemble «Ny Malagasy Orkestra» de Madagascar | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Deuxième répartition 2010 | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| Secteur de la Communication - Subvention à l'association culture-besancon.fr | M. l'Adjoint DUMONT |
| Organisation de manifestations touristiques - Attribution d'une subvention à l'Association «Le Chemin des Sens» | M. l'Adjoint GIRARD |
| Organisation du colloque «Education et homophobie» - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Nouvel Esprit | Mme GERDIL-DJAOUAT |
| Subvention au projet de la Brasserie de l'Espace à Planoise | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Equipement solaire thermique - Versement d'une subvention | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives des syndicats - Année 2009 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Vie des Quartiers - Vie Associative - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Ligue Internationale Contre le Racisme et l'Antisémitisme (LICRA) | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS pour le lancement d'une étude visant à l'optimisation du processus achat | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Centre Communal d'Action Sociale et le Grand Besançon pour un contrat de prévoyance collective maintien de salaire - invalidité | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Motion du groupe majoritaire sur les événements de Gaza | M. GUILLEMET, Conseiller Municipal Délégué |
| Voeu de M. GONON, Conseiller Municipal, concernant le TCSP | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| Communications diverses de M. le Maire | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal | M. le Maire |
| Commissions et représentations - Modifications | M. le Maire |
| Adhésion et représentation de la Ville de Besançon au sein d'associations nationales patrimoniales - Désignation de délégués du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Représentation de la Ville dans divers organismes de santé | M. le Maire |
| Exercice 2010 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Analyse partagée des besoins sociaux | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Evolution de la tarification aux syndicats mixtes et intercommunaux - Renouvellement des conventions | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Modalités du transfert de la zone d'activités multi-sites de Pouilley-les-Vignes entre le Grand Besançon et la commune de Pouilley-les-Vignes | M. le Maire |
| Modification de l'horaire de fin des marchés de matinée | M. l'Adjoint MARIOT |
| Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public - Subventions aux associations de commerçants et artisans | M. le Maire |
| Bibliothèques municipales - Acquisition d'un livre d'heures du XVème siècle | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Musées du Centre - Pass Inter-sites (Visi-Pass) - Renouvellement du dispositif et modification des tarifs | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Ecole Régionale des Beaux-Arts - Droits d'inscription pour l'année 2010-2011 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Réseau Européen des Villes Santé de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) - Déclaration de Zagreb - Approbation par la Ville de Besançon | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Cartable numérique Besançon.clic - Don manuel d'ordinateurs | M. l'Adjoint DUMONT |
| Personnel Communal - Ajustement technique - Procédures de recrutement | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Charte de l'agriculture de l'agglomération bisontine | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Mise en valeur paysagère des fortifications de Vauban inscrites sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO - Programme de travaux 2010 - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Désaffectation de l'Eglise Notre-Dame, 28 rue Mégevand | M. le Maire |
| Entretien sur les édifices classés, propriétés de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2010 - Demande de subvention | M. l'Adjoint LIME |
| Révision n° 1 du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation et arrêt du projet | M. l'Adjoint LOYAT |
| LGV - Validation de la stratégie de concertation pour l'aménagement des trois haltes ferroviaires du Nord de l'Agglomération (Maîtrise d'Ouvrage RFF) | M. l'Adjoint LOYAT |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Opérations immobilières réalisées en 2009 - Rapport de synthèse | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition à Grand Besançon Habitat du terrain de football de la Grette, rue du Général Brulard | M. le Maire |
| Cession de terrain au profit de DIGITAL SURF, rue Lavoisier | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession d'un terrain au CHU de Besançon pour l'extension du parking Boulevard Fleming | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession de terrains au profit du SYBERT, zone d'activités des Champs Montants, rue Gabor | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession d'un terrain à l'Etat, secteur des Hauts du Chazal | M. l'Adjoint LOYAT |
| Versement d'une subvention à Habitat 25 pour la réalisation d'un appartement rue du Piémont | Mme l'Adjointe HINCLEIN |
| Dénomination de voies | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Mise en oeuvre des politiques d'accessibilité - Convention entre la Ville et le CCAS de Besançon | M. DEMONET, Conseiller Municipal Délégué |
| Direction Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'Ages - Animations Eté 2010 - Activités à destination des adolescents : mutualisation des espaces jeunesse, programmation et tarifs - Attribution de subventions | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Mission Lutte contre les Discriminations - Attribution de subventions | Mme MENETRIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Fête de la Musique - Attribution de subvention - Première répartition 2010 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Première répartition 2010 | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| Congrès - Attribution de subventions - Deuxième répartition au titre de l'année 2010 | M. le Maire |
| Versement d'une subvention au Syndicat du Marais de Saône | M. le Maire |
| Equipements solaires thermiques - Modification du montant d'une subvention | M. le Maire |
| Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2010 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires et associations | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Vie étudiante - Attribution d'une subvention à l'Université de Franche-Comté | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Marchés publics - Modification du guide des procédures internes - Information du Conseil Municipal | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| Marchés publics - Autorisation de signature d'un avenant à un marché de travaux | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| Désignation du secrétaire de séance - Communications diverses | M. le Maire |
| Exercice 2010 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Opération 6 rue de la Madeleine - Désignation de représentants de la Ville à la Commission «concessions privées» pour l'attribution des contrats de la sedD | M. le Maire |
| Comité Technique Paritaire - Comité d'Hygiène et de Sécurité - Commissions Départementales de Réforme - Modifications de la représentation de la Collectivité | M. le Maire |
| Grand Besançon Habitat - Représentants de la Ville au Conseil d'Administration - Modification | M. le Maire |
| Confirmation des choix de fiscalité 2010 - Fixation des taux communaux des taxes directes locales | M. le Maire |
| Fixation des tarifs pour le service de restauration scolaire | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Fixation de divers tarifs, taxes et droits pour 2010 - Additif à la délibération du 14 décembre 2009 | M. le Maire |
| CROUS - Travaux de réhabilitation du bâtiment Gigoux - Résidence universitaire de la Bouloie - Garantie par la Ville, à hauteur de 100 %, pour le remboursement d'un emprunt de 450 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Mutualité Française Doubs - Extension de la Polyclinique de Franche-Comté - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 4 600 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Comité des Oeuvres Sociales - Attribution d'une subvention | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Personnel Communal - Ajustements techniques | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Schéma de développement touristique pour Besançon et son Agglomération - Plan d'actions 2010 -2016 | M. l'Adjoint GIRARD |
| Coopération au Burkina Faso - Subvention à l'Association The Serious Road Trip | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2007/2009 - Première programmation 2010 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Maison de Quartier de Planoise - Régie de recettes - Demande de remise gracieuse partielle du régisseur titulaire | M. le Maire |
| Petit Kursaal - Remplacement du projecteur 35 mm - Demande de subvention | M. le Maire |
| Centre de kinésithérapie de la Mouillère - Convention d'occupation du domaine public - Lancement d'une procédure de publicité et de mise en concurrence | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Eglise Sainte-Madeleine - Restauration de la façade, rue d'Arènes - Lancement d'une première tranche de travaux - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Programme de travaux dans les bâtiments municipaux - Tranches annuelles 2010 - Approbation du programme et demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Réaménagement du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Lancement du nouveau projet de réaménagement - Modificatif à la délibération du 11 janvier 2010 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Contrat de Délégation de Service Public - Recrutement d'un prestataire pour une mission de contrôle d'exploitation | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Chauffage urbain - Raccordement au réseau des constructions réalisées dans le cadre du PRU de Planoise - Demandes de subventions - Modification de la délibération du 5 novembre 2009 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Création d'une chaufferie bois au Groupe Scolaire Viotte - Demandes de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Adhésion à l'Association Plante et Cité - Convention de partenariat pour l'élaboration d'un référentiel de gestion écologique des espaces verts | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Collecte des détritus avec attelage le long des berges du Doubs - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Forêts communales - Convention avec l'Office National des Forêts pour la gestion, l'entretien et l'accueil en forêts communales de Besançon | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Festival SONORAMA - Résiliation du marché pour faute du groupement titulaire | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Avenant à la convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Société Touristique et Thermale de la Mouillère | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Projet d'aménagement urbain du secteur des Vaîtes - Réalisation d'un quartier durable - Bilan de la concertation préalable | M. l'Adjoint LOYAT |
| Projet d'aménagement urbain des Vaîtes - Réalisation d'un quartier durable - Arrêt du projet et engagement de la procédure de DUP | M. l'Adjoint LOYAT |
| Secteur sauvegardé de Battant - Quai Vauban - Mise en révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur | M. l'Adjoint LOYAT |
| PRU de Planoise - Axe Ile de France / Cassin - Site Tripode - Programme de travaux - Demande de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une parcelle à Mme Danielle HACINI, Chemin d'Avanne à Velotte | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une propriété sise 41, chemin du Vernois au Groupe THEVENIN DUCROT DISTRIBUTION - Signature d'une convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier du Doubs | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition de deux parcelles à M. Gérard LAMY, chemin de Cras Rougeot | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une propriété bâtie sise 13 avenue Léo Lagrange aux consorts MOYSE et signature d'une convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier du Doubs | M. l'Adjoint LOYAT |
| Biens sans maître - Incorporation dans le domaine communal de 20 parcelles non bâties | M. l'Adjoint LOYAT |
| Extension du dispositif «Pass foncier» | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Education - Subventions | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'Ages - Contrat Enfance Jeunesse Ville de Besançon / CAF de Besançon - Programmation et financement du Volet Jeunesse 2010 - 1ère répartition de subventions aux associations | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Avenants programmatifs et financiers d'actions 2010 avec les associations : Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon/Clairs-Soleils, Association Sportive et d'Education Populaire des Cras-Chaprais, Maison des Jeunes et de la Culture de Palente/Orchamps et Comité de Quartier Rosemont /Saint-Ferjeux | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des quartiers - Mission Emploi Insertion - Subvention exceptionnelle au Comité de quartier Rosemont - Saint-Ferjeux | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Subventions aux associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Congrès - Attribution de subventions | M. l'Adjoint GIRARD |
| Organisation de manifestations commerciales et soutien aux associations - Attribution de subventions | M. le Maire |
| Attribution de subventions complémentaires aux scènes conventionnées - Attribution de subventions aux associations culturelles | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'une subvention à l'Université de Franche-Comté - Forum des masters de l'Université de Franche-Comté | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Secteur de la Communication - Attribution de subventions | M. l'Adjoint DUMONT |
| Soutien à l'Economie Sociale et Solidaire - Dispositif SOL - Attribution d'une subvention | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Marchés annuels 2010 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Groupement de commandes - Achat de prestations de matériels, logiciels, prestations informatiques, télécommunications, reproductions - Avenant n° 1 à la convention | M. l'Adjoint DUMONT |
| Recouvrement des amendes forfaitaires de police - Recours indemnitaire contre l'Etat | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents du 25 février 2010 | M. le Maire |
| Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Séïsme d'Haïti - Intervention de Mme PARIETTI | M. le Maire |
| Vie des Quartiers - Service Vie Associative - Subventions exceptionnelles à l'Association pour la Promotion des Arts du Monde (APAM) et à l'Association EDE TIMOUN YO | M. le Maire |
| Exercices 2009 et 2010 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Budget Primitif 2010 | M. le Maire |
| Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs, taxes et droits pour 2010 - Modificatif à la délibération du 14 décembre 2009 | M. le Maire |
| Mutualité Française Doubs - Extension de la Polyclinique de Franche-Comté - Garantie de la Ville, à hauteur de 25 %, pour le remboursement d'un emprunt de 4 600 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Délégation de service public - Crématorium - Lancement d'une nouvelle procédure de délégation de service public | M. le Maire |
| Délégation de service public - Camping municipal - Lancement de la procédure | M. le Maire |
| Camping municipal - Lancement des travaux et demandes de subventions | M. l'Adjoint GIRARD |
| Relations Internationales - Coopération avec Bistrita (Roumanie) - Candidature pour un partenariat COMENIUS REGIO | M. GUILLEMET, Conseiller Municipal Délégué |
| Relations Internationales - Coopération décentralisée avec Bistrita (Roumanie) - Attribution d'une subvention à l'IUFM de Franche-Comté | M. GUILLEMET, Conseiller Municipal Délégué |
| Musées de la Citadelle - Projet d'exposition temporaire «Cercueils fous» - Demandes de subventions à la DRAC et à la Région de Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Musées du Centre - Expositions temporaires - Programmation 2010 et demandes de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Exposition «La Momie aux Amulettes» - Coproduction avec le musée archéologique d'Alicante | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Numérisation des collections des musées et de la bibliothèque de Besançon - Campagne 2010 - Demandes de subventions à l'État et à la Région Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Direction de la Culture et du Patrimoine (Service municipal d'Archéologie Préventive) - Fixation des tarifs appliqués pour la réalisation de fouilles archéologiques | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Ecole Régionale des Beaux-Arts - Demande d'habilitation de l'école à délivrer des diplômes nationaux supérieurs conférant le grade de Master universitaire - Mise à l'étude de l'évolution de l'école vers un Etablissement Public de Coopération Culturelle | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2010 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Expérimentation innovante et environnementale de langes lavables à la Structure d'Accueil Petite Enfance Ile de France - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Programme de Réussite Educative - Prorogation de la convention conclue avec la Caisse des Ecoles pour mise à disposition de personnel municipal - Signature d'un avenant | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'âges - Partenariat avec la CAF de Besançon - Signature des conventions 2010-1012 «Prestation Accueils de Loisirs - Accueils de jeunes» - Encaissement des prestations | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'âges - Dispositif «A Tire d'AILE» - Bilan des actions de l'année 2009 - Prévisions et règlement pour l'année 2010 - Signature de conventions et d'avenants de partenariat | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'âges - Bons vacances de la Ville de Besançon - Bilan 2009 et règlement 2010/2011 | M. le Maire |
| Vie des Quartiers - Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon-Clairs-Soleils - Association Sportive et d'Education Populaire des Cras-Chaprais - Maison des Jeunes et de la Culture de Palente-Orchamps - Comité de Quartier Rosemont - Saint-Ferjeux - Versement d'un second acompte 2010 | M. le Maire |
| Vie des Quartiers - Service Démocratie Participative - Renouvellement du Conseil des Sages - Approbation de la liste des membres pour le mandat 2010/2013 | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Eau - Programme de travaux pour 2010 | M. l'Adjoint LIME |
| Assainissement - Programme de travaux pour 2010 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Assainissement du hameau de la Malate - Signature d'une nouvelle convention tripartite | M. l'Adjoint LIME |
| Service public d'assainissement non collectif - Application des dispositions de la loi sur l'eau | M. l'Adjoint LIME |
| Restructuration du boulevard Diderot - Approbation du projet et demandes de subventions | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Voirie Déplacements - Programme de travaux 2010 - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Eclairage public - Programme de travaux 2010 - Demandes de subventions au SYDED | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Frais de raccordement - Avenant n° 5 au contrat de délégation de service public | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux de mise en conformité 2010 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2010 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Espaces Verts - Programme de travaux 2010 - Demande de subventions | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Adhésion à la Plateforme Franc-Comtoise de l'Education à l'Environnement et au Développement Durable | M. le Maire |
| Cité des Arts et de la Culture - Autorisation d'engager les marchés de travaux - Avenant n° 1 à la 3ème convention de groupement de commandes et de partenariat signée avec la Région de Franche-Comté et le Grand Besançon | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Pôle Viotte - Participation financière du Grand Besançon aux études pré-opérationnelles pour la restructuration du pôle gare Viotte | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition de terrains à Mme DERAY Christiane, au lieu-dit «Sous-Montboucons» pour la restructuration de la rue de l'Escale | M. l'Adjoint LOYAT |
| Vente d'un terrain au profit de la SCI Est 93, rue de Chalezeule - chemin de Clémétigney | M. l'Adjoint LOYAT |
| Vente de 22 pavillons HLM sur le quartier Rosemont à Besançon - Avis du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| ZAC La Mouillère - Avenant n° 1 à la convention d'aménagement | M. l'Adjoint LOYAT |
| Construction d'une nouvelle station de distribution de carburants - Approbation de l'avant-projet définitif et de l'enveloppe financière | M. l'Adjoint LIME |
| Acquisition de véhicules et matériels divers - Programme 2010 - Cessions - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Equipements solaires thermiques - Versement de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'une subvention à une association étudiante | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Vie des Quartiers - Service Vie Associative - Organisation du carnaval et manifestations festives - Versement d'une subvention au Comité des Fêtes | M. le Maire |
| Festival Herb'en Zik - Versement de la première tranche de la subvention 2010 à l'Association «Interférences» | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Education - Attributions de subventions | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Marchés annuels 2010 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Motion du groupe majoritaire sur les services publics d'aides à domicile et les opérateurs sociaux associatifs en danger | Mme JOLY, Conseillère Municipale Déléguée |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Homologation des tarifs 2010 du Camping de la Plage | M. l'Adjoint GIRARD |
 (inaccessible) | Liste des présents | M. le Maire |
| Communications diverses - Désignation d'un secrétaire de séance | M. le Maire |
| Hommage à Philippe SEGUIN | M. le Maire |
| Exercice 2009 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Orientations budgétaires 2010 - Actualisation du Programme Pluriannuel d'Investissement (PPI) | M. le Maire |
| Grand Besançon - Charges transférées en 2009 - Ajustement de l'attribution de compensation de la taxe professionnelle | M. le Maire |
| Exercice 2009 - Décision modificative n° 4 | M. le Maire |
| Exercice 2010 - Ouvertures de crédits d'investissement | M. le Maire |
| Exercice 2010 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations | M. le Maire |
| Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Emploi de chargé de mission - Renouvellement | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Assurances - Mutualisation de gestion entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon | M. le Maire |
| Coopération au Burkina Faso - Contrat triennal 2010-2012 | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Exposition «Charles Fourier, l'écart absolu» - Mécénats : Clubs des Mécènes du Musée et EDF - Encaissement de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse et Inter'âges - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Avenant programmatif 2010 avec Les Francas du Doubs - Participation financière de la Ville et tarification des accueils de loisirs | M. le Maire |
| Vie des Quartiers - Service Démocratie Participative - Modification de la charte et du règlement intérieur du Conseil des Sages | M. le Maire |
| Vie des Quartiers - Service Vie Associative - Coordination Jeunesse & Inter'âges - Relations Ville de Besançon / Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche Comté : Bilan de la convention Ville - CRIJ 2007-2009 - Présentation du Projet Associatif du CRIJ et signature de la convention d'objectifs, de moyens et de partenariat Ville - CRIJ 2010-2012 - Versement d'un premier acompte | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Société SITA Centre Est - Augmentation de la capacité de stockage de déchets inertes - Information du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Mise en oeuvre d'AUTOCITE, service d'auto-partage à Besançon | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Réaménagement du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Abandon de l'opération initiale et résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre | M. l'Adjoint LIME |
| Réaménagement du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Lancement du nouveau projet de réaménagement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Centre Ancien - Bilan de la concertation préalable | M. l'Adjoint LOYAT |
| Secteur Sauvegardé du Centre Ancien - Avis sur le projet de Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC de Planoise - Pré bilan de clôture au 31 octobre 2009 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cité des Arts et de la Culture - Réalisation des aménagements extérieurs - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| RHI Bacchus - Réalisation d'un programme de construction au 85, rue Battant - Cession à la SAIEMB L et participation de la Ville | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition de parcelles à Mme Bluette BOURGOIN, Chemin du Fort de Planoise | M. l'Adjoint LOYAT |
| Site industriel des Prés de Vaux - Acquisition de l'ensemble immobilier SUPERIOR - Prorogation de la durée de portage par la SAIEMGB IE | M. l'Adjoint LOYAT |
| Echange de terrains, Chemin de la Naitoure avec les Consorts DEMASSUE | M. l'Adjoint Loyat |
| ZAC «Les Hauts du Chazal» - Cession de terrains à la sedD | M. l'Adjoint LOYAT |
| Chemin du Fort de Rosemont - Cession d'un délaissé à M. et Mme Florent COULON | M. l'Adjoint LOYAT |
| Equipements solaires thermiques - Subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Association Les Amis du Cylindre - Convention de partenariat 2010 - Subvention de fonctionnement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Théâtre Musical de Besançon - Théâtre de l'Espace, Scène Nationale - Nouveau Théâtre, Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Subventions de fonctionnement et d'équipement pour l'année 2010 | M. le Maire |
| Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Subvention de fonctionnement et convention de partenariat 2010 | M. le Maire |
| Education - Attribution de subventions | M. le Maire |
| Plan municipal pour l'égalité des chances et la prévention des discriminations - Bilan d'étape - Demande de subvention au Fonds Social Européen (FSE) | M. le Maire |
| Relations Internationales - Éducation à la citoyenneté et à la solidarité internationale - Subvention à l'association des étudiants en conduite de projets internationaux | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Régie des quartiers - Subvention | M. le Maire |
| Office de Commerce et de l'Artisanat - Subvention pour l'année 2010 | M. le Maire |
| Marchés d'entretien et de grosses réparations dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon | M. l'Adjoint LIME |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Marchés annuels 2010 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Marchés publics - Modification des procédures internes - Information au Conseil Municipal | M. le Maire |
| Crématorium - Délégation de Service Public - Convention de gestion provisoire avec la Société OGF | M. le Maire |
| Crématorium - Délégation de Service Public - Ordonnance du Juge administratif du 24 décembre 2009 - Pourvoi en cassation devant le Conseil d'Etat | M. le Maire |
| Dénomination de voies | M. le Maire |