Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2011
2011
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | 1 - Exercice 2011 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 2 - Règles de transparence demandées par la Ville de Besançon aux établissements bancaires | M. le Maire |
| 3 - Adhésion à «l'Association d'Etudes pour l'Agence de Financement des Collectivités Locales» | M. le Maire |
| 4 - Exercice 2011 - Décision modificative n° 3 | M. le Maire |
| 5 - Exercice 2012 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette (1ère partie) | M. le Maire |
| 5 - Exercice 2012 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette (2ème partie) | M. le Maire |
| 6 - Ressources budgétaires pour 2012 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | M. le Maire |
| 7 - Exercice 2011 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur et abandons de créances | M. le Maire |
| 8 - Taxe de séjour - Nouveaux tarifs de la taxe de séjour applicables à Besançon - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 12 mai 2003 | M. le Maire |
| 9 - Vente annuelle des sapins de Noël 2011 - Modification de la durée et des tarifs d'occupation du domaine public | M. ROY, Conseiller Municipal Délégué |
| 10 - Projet d'emprunt du CCAS - Avis du Conseil Municipal | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 11 - SAIEMB IE - Acquisition d'une supérette, place des Clairs-Soleils - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 300 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| 12 - Personnel communal - Direction Vie des Quartiers - Renouvellement du chargé de mission CUCS | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 13 - Personnel communal - Poste de chef de projet Etudes et Applications pour le Département TIC et Moyens Généraux | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 14 - Personnel Communal - Poste de chargé de l'action culturelle et de la communication pour l'Ecole Régionale des Beaux-Arts | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 15 - Comité Technique Paritaire - Modifications de la représentation de la Collectivité | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 16 - Mutualisation de services - Avenants à plusieurs conventions de mise à disposition de services | M. le Maire |
| 17 - Bibliothèques et Archives - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et l'Université de Franche-Comté pour le lancement d'une étude de programmation d'un bâtiment commun de bibliothèque | Mme MICHEL, Conseillère Municipale Déléguée |
| 18 - Contrat Local d'Education Artistique et Culturelle - Soutien financier aux Associations partenaires | M. le Maire |
| 19 - Association Espace - Besançon - Planoise - Convention d'objectifs et de moyens 2012-2013 | M. le Maire |
| 20 - Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux - Convention d'objectifs et de moyens 2012-2013 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 21 - Régie Autonome Personnalisée La Rodia - Convention d'objectifs et de moyens 2012-2014 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 22 - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Nouveau Théâtre - Convention d'objectifs et de moyens 2012-2014 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 23 - Etablissement Public de Coopération Culturelle ERBA - Convention d'objectifs et de moyens 2012 / 2014 - Subvention complémentaire au titre de l'exercice 2011 | M. le Maire |
| 24 - Régie Autonome Personnalisée Citadelle - Patrimoine mondial - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens - Réajustement de la subvention 2011 | M. l'Adjoint GIRARD |
| 25 - Bibliothèques et Archives Municipales - Achat de livres en gros caractères - Aide financière de la Mutuelle REUNICA en soutien aux associations | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 26 - Etablissement Public de Coopération Culturelle La Saline Royale d'Arc-et-Senans - Adoption des statuts 2012-2014 - Représentation de la Ville au Conseil d'Administration - Contribution financière | M. le Maire |
| 27 - Festivités Victor Hugo - Conventions de partenariat | M. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué |
| 28 - Crématorium - Tarifs 2012 | Mme l'Adjointe PANIER |
| 29 - Signature du nouveau Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d'Allocations Familiales du Doubs 2011-2014 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 30 - Avance remboursable - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Ecoles du 9 décembre 2010 - Avenant n° 1 | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 31 - Association d'Aide aux Victimes d'Infraction (AAVI) - Convention | M. le Maire |
| 32 - Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) dans le cadre de la première ligne du tramway - Demande de subvention | M. l'Adjoint MARIOT |
| 33 - Camping - Homologation des tarifs 2012 du Camping de la Plage | M. le Maire |
| 34 - Enseignement Supérieur et Recherche - Adhésion à la Fondation de Coopération Scientifique du Pôle de Recherche et d'Enseignement Supérieur de Bourgogne Franche-Comté | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| 35 - Mise en place d'une trame d'instruction des projets de solidarité internationale | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| 36 - Réalisation du Bassin Mermoz - Autorisation d'engager une procédure de référé préventif | M. l'Adjoint LIME |
| 37 - Convention d'application n° 2 de l'accord cadre avec l'Agence de l'Eau, pour la mise en place d'opérations collectives de réduction des pollutions dispersées | M. l'Adjoint LIME |
| 38 - Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2012 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| 39 - Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2012 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| 40 - Citadelle et Fortifications Vauban - Restauration des Demi-bastions 62, 63, 80 et de la traverse magasin aux palissades - Lancement des opérations - Etudes de Projet Architectural et Technique (PAT) - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| 41 - Plan Climat Energie Territorial / Label Cit'Ergie (European Energy Award) - Programme d'actions 2012- 2014 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 42 - Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Avenant n° 6 au contrat de Délégation de Service Public | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 43 - Approbation des conventions type de servitude pour l'implantation d'un poste de distribution d'énergie électrique et le passage de canalisations électriques souterraines | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 44 - Projet urbain des Prés de Vaux - Bilan de la concertation préalable | M. l'Adjoint LOYAT |
| 45 - Projet Urbain des Prés de Vaux - Arrêt du projet et engagement de la procédure de DUP | M. l'Adjoint LOYAT |
| 46 - Secteur sauvegardé Centre ancien - Avis sur le Projet de Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur suite à l'enquête publique | M. l'Adjoint LOYAT |
| 47 - Travaux d'aménagement de l'entrée de l'Hôpital Jean Minjoz - Convention entre la Ville et le CHRU | M. l'Adjoint LOYAT |
| 48 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiques - Année 2012 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 49 - Echange de terrains avec les Consorts SIMEON, route de Franois | M. l'Adjoint LOYAT |
| 50 - Restructuration du Boulevard Diderot - Acquisition d'une propriété non bâtie rue Jean Mermoz à Mme BRUN Marguerite | M. l'Adjoint LOYAT |
| 51 - Pôle Viotte - Acquisition de deux propriétés bâties à la SNCF rue de Vesoul | M. l'Adjoint LOYAT |
| 52 - Projet d'aménagement des Vaîtes - Acquisition d'une propriété bâtie sise 6 chemin du Vernois à M. Pierre COURBET | M. l'Adjoint LOYAT |
| 53 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Mandat préparatoire à la phase opérationnelle - SPL Territoire 25 - Demande de subvention | M. l'Adjoint LOYAT |
| 54 - PRU des Clairs-Soleils - Convention avec Grand Besançon Habitat - Versement de la participation de la Ville au titre du dépassement de la charge foncière de référence | M. le Maire |
| 55 - Aide au fonctionnement des structures associatives oeuvrant dans le domaine du Logement | M. le Maire |
| 56 - Vente par ICF SUD-EST MEDITERRANEE SA d'HLM de 53 logements HLM et 41 garages situés rue Romain Roussel à Besançon | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| 57 - Relocalisation provisoire du magasin Monoprix - Convention d'occupation du domaine public | M. l'Adjoint LOYAT |
| 58 - Modification n° 3 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation après enquête publique | M. l'Adjoint LOYAT |
| 59 - Réalisation de la 1ère ligne de Tramway - Convention financière cadre entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon - Convention de mise à disposition | M. le Maire |
| 60 - Eclairage Public - Programme complémentaire de travaux 2011 - Demande de subventions au SYDED | M. le Maire |
| 61 - Plan de Déplacements d'Entreprise - Amélioration du site Internet de covoiturage, hébergement, maintenance du site et proposition d'un plan de communication - Convention constitutive de groupement de commandes | M. le Maire |
| 62 - Plan d'actions pour l'emploi dans les quartiers | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| 63 - Office de Tourisme et des Congrès - Subvention 2012 | M. le Maire |
| 64 - Délégation de Service Public - Les Francas du Doubs - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Participations complémentaires 2011 | M. le Maire |
| 65 - Conventionnement avec les Maisons de Quartier Associatives et avec la CAF du Doubs - Prolongation des conventions en cours | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 66 - Seconde programmation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associations | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 67 - Animations commerciales et artisanales de fin d'année - Subventions aux associations | M. le Maire |
| 68 - Subventions aux associations culturelles | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 69 - Vie des Quartiers - Vie Associative - 3ème attribution de subventions aux associations | M. le Maire |
| 70 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Annulation de la subvention à l'Association 5 étoiles Production | M. le Maire |
| 71 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions Vie Etudiante | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| 72 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'ENSMM - Attribution de bourses dans le cadre du Programme n+i | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| 73 - Relations Internationales - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| 74 - Congrès - Attribution de subventions - 5ème répartition au titre de l'année 2011 | M. l'Adjoint GIRARD |
| 75 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 76 - Versement de subventions pour équipements solaires thermiques | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 77 - Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte et participation aux projets culturels - Participation au Contrat Educatif Local | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 78 - Action de pâturage par les chèvres - Attribution de subvention complémentaire à l'Association des Bergers du Jura franco-suisse | Mme l'Adjointe PRESSE |
| 79 - Attribution d'une subvention à l'Association Doubs Nature Environnement pour l'année 2011 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| 80 - Subvention exceptionnelle accordée à la Turquie pour venir en aide aux victimes du tremblement de terre | M. le Maire |
| 81 - Marchés publics - Clauses éco-responsables | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| 82 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| 83 - Autorisation de signature des marchés pour le service de restauration | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 84 - Cuisine Centrale - Modification du processus de fabrication des repas - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre | M. l'Adjoint LIME |
| 85 - Motion présentée par le groupe majoritaire - Prélèvement sur le logement social institué par la Loi de finances 2011 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 86 - Motion présentée par le groupe majoritaire - Diminution du taux de cotisation au Centre National de la Fonction Publique Territoriale | M. le Maire |
| Liste des présents | M. le Maire |
| 01 - Communications diverses | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| 1 - Exercice 2011 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 2 - Lancement de la démarche de prospective territoriale : Besançon 2030 | M. le Maire |
| 3 - Participation financière de la Ville de Besançon à la campagne de communication mise en place par la Région de Franche-Comté, à l'occasion de l'arrivée du TGV Rhin-Rhône | M. le Maire |
| 4 - AXENTIA - Construction d'un EPHAD route d'Avanne - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 271 220 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| 5 - Convention de mise à disposition de conservateurs d'État des bibliothèques près de la bibliothèque municipale classée de Besançon | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 6 - Personnel Communal - Recrutement d'un chargé de communication - Modificatif à la délibération du 7 juillet 2011 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 7 - Revalorisation du forfait communal | M. le Maire |
| 8 - Enrichissement des collections du Musée du Temps - Dons divers | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 9 - Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Accueil du concert de clôture du festival «Lumières d'Afrique» - Convention de partenariat Ville - Association pour la promotion des Arts et des Cultures d'Afrique | M. le Maire |
| 10 - Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention biennale 2012-2013 | M. le Maire |
| 11 - Dénomination de voies | M. le Maire |
| 12 - Vie des Quartiers - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Habitat et le Sporting Club Clemenceau Besançon pour des animations footballistiques sur le quartier de la Grette | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 13 - Maisons de quartier Grette Butte - Montrapon / Fontaine Ecu - Renouvellement des agréments «Centres sociaux - Coordination et Animation globale» et Prestation Animation Collective Famille avec la Caisse d'Allocations Familiales pour 2012/2015 - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité - Signature des conventions | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 14 - Lutte Contre les Discriminations - Avenant n° 4 à la convention triennale d'objectifs et de moyens avec l'Association pour la Promotion des Arts et des Cultures d'Afrique (APACA) | Mme MENETRIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| 15 - Marché de plein air place de la Révolution - Modification provisoire des conditions d'organisation durant la période du marché de Noël | M. le Maire |
| 16 - Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 2010 - Prévisions financières de l'exercice 2011 | M. l'Adjoint MARIOT |
| 17 - Nouveau règlement des cimetières | Mme l'Adjointe PANIER |
| 18 - Etude et réalisation d'un plan de désherbage communal - Demande de subvention | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 19 - Convention d'entretien, de fonctionnement et de maintenance des infrastructures (hors section courante du réseau routier national) de la RN 57 - Boulevards Beure | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 20 - Réforme de la fiscalité de l'aménagement - Taxe d'aménagement communale : fixation du taux et des exonérations facultatives | M. l'Adjoint LOYAT |
| 21 - PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 août 2011 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2010 - Avenant n° 9 à la Convention Publique d'Aménagement | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| 22 - Projet d'Aménagement des Vaîtes - Acquisition d'une propriété non bâtie Chemin du Vernois à l'indivision GALLIOT | M. l'Adjoint LOYAT |
| 23 - Projet d'Aménagement des Vaîtes - Acquisition d'un terrain chemin du Vernois à M. et Mme Jean LEROY | M. l'Adjoint LOYAT |
| 24 - Restructuration du boulevard Diderot - Acquisition d'une propriété non bâtie rue Jean Mermoz à Mme BRUN Marguerite | M. le Maire |
| 25 - Restructuration du Boulevard Diderot - Cession de foncier au profit de M. et Mme FOLTETE, rue Arrachart | M. l'Adjoint LOYAT |
| 26 - Restructuration du Boulevard Diderot - Echange de terrains avec M. Alain MOLIERE, rue Tristan Bernard / rue de Chalezeule | M. l'Adjoint LOYAT |
| 27 - Aménagement du 6 rue de la Madeleine et du réservoir Griffon - Garantie financière de la subvention FISAC et Avenant n° 1 au Traité de Concession d'Aménagement | M. l'Adjoint LOYAT |
| 28 - Echange de terrains avec les Consorts CLERC, Lieu-dit «Aux Montboucons» | M. l'Adjoint LOYAT |
| 29 - Subvention à la Conférence Permanente des Coordinations Associatives (CPCA) pour l'organisation de la conférence régionale de la vie associative | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 30 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université Ouverte et à l'ESN Besançon (Association des Etudiants Internationaux) | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| 31 - Coopération avec Bistrita (Roumanie) - Attribution de subvention à l'IUFM de Franche-Comté | M. GUILLEMET, Conseiller Municipal Délégué |
| 32 - Subventions aux associations médico-sociales - Deuxième attribution 2011 | M. le Maire |
| 33 - Subvention d'équipement à la Blanchisserie du Refuge | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 34 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 35 - Soutien au projet de développement culturel de la MJC de Palente - Avenant à la convention-cadre | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 36 - Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Deuxième répartition 2011 | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| 37 - Dispositif Destination Culture - Attribution d'une subvention à l'Université de Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 38 - Subventions aux associations et structures culturelles | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 39 - Relations Internationales - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| 40 - Semaine de la Solidarité Internationale - Subventions aux associations | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| 41 - Action «Jeunesse et Cultures Urbaines» - Subvention à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP Cras-Chaprais) - Bilan 2010 / 2011 - Avenant programmatif 2011 / 2012 | M. le Maire |
| 42 - Subventions pour l'acquisition d'équipement de récupération des eaux de pluie - Reconduction du dispositif pour 2012-2013 | M. l'Adjoint LIME |
| 43 - Acquisition d'équipements de protection individuelle, d'habillement et d'articles chaussants - Convention de groupement de commande | M. l'Adjoint LIME |
| 44 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon pour la fourniture d'un outil de gestion de la dette | M. le Maire |
| 45 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | M. le Maire |
| 01 - Communications diverses | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| 1 - Citoyenneté d'Honneur de la Ville de Besançon accordée à M. DUCROT-GRANDERYE | M. le Maire |
| 2 - Exercice 2011 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 3 - Conseil Municipal - Délégations et représentations dans divers organismes - Modifications | M. le Maire |
| 4 - Exercice 2011 - Décision modificative n° 2 | M. le Maire |
| 5 - Exercice 2011 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur et abandons de créances | M. le Maire |
| 6 - Création d'une Commission Intercommunale des Impôts Directs - Désignation des commissaires proposés par la Ville de Besançon | M. le Maire |
| 7 - Délégation de Service Public - Site de la Citadelle - Rapport sur l'exercice 2010 | M. l'Adjoint GIRARD |
| 8 - Société d'Economie Mixte de la Citadelle - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2010 | M. l'Adjoint GIRARD |
| 9 - Délégation de Service Public - Camping de la Plage - Rapport sur l'exercice 2010 | M. l'Adjoint GIRARD |
| 10 - Délégation de Service Public - Réseau de chaleur de Planoise et des Hauts du Chazal - Rapport sur l'exercice 2010 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 11 - Délégation de Service Public - Distribution de Gaz - Rapport sur l'exercice 2010 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 12 - Délégation de Service Public - Crématorium - Rapport sur l'exercice 2010 | M. le Maire |
| 13 - Délégation de Service Public - Réseau télévision câblé - Rapport sur l'exercice 2010 | M. l'Adjoint DUMONT |
| 14 - Délégation de Service Public - Casino de Besançon - Rapport sur l'exercice 2010 | M. l'Adjoint MARIOT |
| 15 - Délégation de Service Public - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Rapport sur l'exercice 2010 | M. l'Adjoint MARIOT |
| 16 - Délégation de Service Public - Centre de kinésithérapie de la Mouillère - Rapport sur l'exercice 2010 | M. l'Adjoint HAKKAR |
| 17 - Régie Autonome Personnalisée - Théâtre Musical Ledoux - Rapport sur l'exercice 2010 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 18 - Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte du Grand Besançon - Immobilier d'Entreprises - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2010 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 19 - Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Logement - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2010 | M. le Maire |
| 20 - Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2010 | M. le Maire |
| 21 - Société d'Economie Mixte Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2010 | M. le Maire |
| 22 - Cimetières des Chaprais et des Champs Bruley - Concession d'un logement de fonctions pour nécessité absolue de service | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 23 - Modalités d'indemnisation des élèves stagiaires | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 24 - Contrat Local de Prévention et de Sécurité (CLPS) - Action de Prévention Spécialisée - Convention trisannuelle 2011/2013 entre la Ville de Besançon, le Département du Doubs et l'Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| 25 - Projet artistique et collaboratif entre la Grosse Entreprise et la Maison de Quartier de Planoise | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 26 - Vie des Quartiers - Partenariat avec le Comité Régional pour l'Entraînement Physique dans le Monde Moderne Sports Pour Tous (Association AccèSport) - Signature d'une convention | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 27 - Musées de la Citadelle - Conventions avec l'Association des Amis du Musée de la Résistance et de la Déportation et la Société Botanique de Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 28 - Musée Comtois - Restauration d'oeuvres - Programme 2011 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 29 - Restauration de la tour de l'Hôpital du Saint-Esprit - Participation financière de la Ville | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 30 - Accueil du Festival «Petites Fugues» au Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et le Centre Régional du Livre de Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 31 - Installation d'une brasserie au Marché Beaux-Arts et proposition de réduction des droits afférents à l'occupation de quatre cases commerciales | M. l'Adjoint MARIOT |
| 32 - Pôle Viotte - Convention de financement entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon, la SNCF et la Région de Franche-Comté | M. l'Adjoint LOYAT |
| 33 - Cession de terrain au profit de la SAIEMB Logement, route d'Avanne | M. l'Adjoint LOYAT |
| 34 - Cession de terrain au profit de la Société SMCI - Lieu-dit «Tilleroyes secteur Fresnel» | M. l'Adjoint LOYAT |
| 35 - Cession de terrain au profit de la sedD, rue de l'Epitaphe | M. l'Adjoint LOYAT |
| 36 - Acquisition d'une propriété bâtie à Réseau Ferré de France, avenue du 60ème RI | M. l'Adjoint LOYAT |
| 37 - Acquisition d'un terrain aux Consorts GARCIA - LOCATELLI - LOUX, 1 avenue du Commandant Marceau | M. l'Adjoint LOYAT |
| 38 - Acquisition de terrain à Mme Josette AUBRY, Chemin de l'Oeillet | M. l'Adjoint LOYAT |
| 39 - Réserves des Musées du Centre - Acquisition d'une propriété bâtie sise 3-5 rue du Port Citeaux à la Foncière des Régions | M. l'Adjoint LOYAT |
| 40 - Projet d'aménagement des Vaîtes - Acquisition d'une propriété bâtie rue Max Jacob à Mme Michelle MANNE | M. l'Adjoint LOYAT |
| 41 - Restructuration de l'Ilot Pompiers - Finalisation de la transaction 4, rue Oudet | M. l'Adjoint LOYAT |
| 42 - Droit de priorité des communes - Délégation au profit d'Habitat 25 sur la propriété bâtie sise 20, avenue de Montjoux | M. l'Adjoint LOYAT |
| 43 - Rénovation par Habitat 25 de la cour intérieure de l'ensemble immobilier 6 rue de la Vieille Monnaie - Versement d'une subvention d'équipement et instauration d'une servitude de passage public | M. l'Adjoint LOYAT |
| 44 - Vente par Grand Besançon Habitat de 32 logements HLM sur le quartier des Clairs-Soleils à Besançon - Avis du Conseil Municipal | M. l'Adjoint LOYAT |
| 45 - Adoption du Pacte d'Istanbul pour l'Eau | M. le Maire |
| 46 - Qualité de l'eau à la Source d'Arcier - Convention avec la SAFER | M. le Maire |
| 47 - Subventions à des associations sportives | M. le Maire |
| 48 - Enseignement Supérieur et Recherche - Vie étudiante - Subvention à deux associations étudiantes | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| 49 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Contrats doctoraux | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| 50 - Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| 51 - Animations commerciales et artisanales de fin d'année - Subventions à diverses associations | M. le Maire |
| 52 - Subventions exceptionnelles aux ateliers musicaux et harmonies | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 53 - Subvention à Antenne Petite Enfance de Franche-Comté | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 54 - Subvention exceptionnelle au Pôle de Gérontologie | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 55 - Travaux d'entretien et de grosses réparations dans divers bâtiments propriétés de la Ville de Besançon et de la CAGB - Convention de groupement de commandes | M. le Maire |
| 56 - Marchés - Autorisation de signature d'un marché | M. le Maire |
| 57 - Avis sur la dissolution du SMEIB proposée par le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale | M. le Maire |
| 58 - Motion sur la transparence financière et bancaire présentée par les groupes Europe Ecologie Les Verts et les Alternatifs | M. le Maire |
| Communications diverses | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| 1 - Communication de Mme FELLMANN sur la rentrée scolaire | M. le Maire |
| 2 - Exercice 2011 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 3 - Personnel Communal - Direction Grands Travaux - Recrutement d'un paysagiste | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 4 - Personnel Communal - Pôle Ressources Humaines et Organisation Partagé - Recrutement d'un ingénieur en organisation | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 5 - Gymnases Diderot et Châteaufarine - Logement de fonction - Remboursement du loyer et des charges correspondant à l'eau, l'électricité, le gaz, le chauffage | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 6 - Renouvellement des licences d'entrepreneur de spectacles - Désignation du titulaire | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 7 - Orchestre Besançon Montbéliard Franche-Comté - Avenant à l'entente intercommunale et convention de partenariat avec la Scène nationale du Pays de Montbéliard | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 8 - Orchestre de Besançon Montbéliard Franche-Comté - Tarifs de la saison 2011-2012 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 9 - Bibliothèques et Archives - Dépôt légal imprimeur - Convention 2011 avec la Bibliothèque nationale de France | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 10 - Bibliothèques - Encaissement d'une subvention du Centre National du Livre | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 11 - Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Dépôt d'une oeuvre au Musée Courbet - Convention entre la Ville de Besançon et le Département du Doubs | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 12 - Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Projet d'accueil de deux concerts dans le cadre du Festival Electro-clique - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'Association Le Citron Vert | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 13 - Prises de vues numériques des collections patrimoniales par le service de l'inventaire de la Région de Franche-Comté - Convention de partenariat Ville de Besançon - Région de Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 14 - Relations Internationales - Coopération avec Aqabat Jabr - Bilan du premier programme de coopération relatif à la rénovation du réseau d'eau - Mise en oeuvre du deuxième programme | M. GUILLEMET, Conseiller Municipal Délégué |
| 15 - Relations Internationales - Coopération culturelle avec Neuchâtel - Attribution d'une subvention à La Rodia | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| 16 - Coopération au Burkina Faso - Avenant à la convention avec l'Association ACACIA | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| 17 - Fort Griffon - Convention de mise à disposition de locaux entre l'Université de Franche-Comté et la Ville de Besançon en vue d'accueillir temporairement une école maternelle | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 18 - Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Convention de concession centre commercial Cassin - Acquisition de lots commerciaux | M. l'Adjoint MARIOT |
| 19 - Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Immobilier d'Entreprises - Modification des statuts | M. l'Adjoint MARIOT |
| 20 - 1- Contrat Local de Prévention et de Sécurité - Conventions trisannuelles avec ADDSEA/Soléa et ADDSEA/Chantiers d'insertion 2- Versement de subventions aux associations «Antenne Petite Enfance» et «Accueil Familles Pergaud» | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| 21 - Instauration et actualisation de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité (TCCFE) | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 22 - Construction Caserne des Pompiers avenue François Mitterrand - Conventions pour l'implantation d'un poste de distribution d'énergie électrique et le passage de canalisations électriques souterraines | M. le Maire |
| 23 - Citadelle et fortifications de Vauban - Restauration du mur d'escarpe de Rivotte au Front Saint-Etienne - Poursuite des travaux - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| 24 - Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2010 - Pré-bilan de clôture - Avenant n° 11 - Prolongement de la durée de concession jusqu'au 31 décembre 2012 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 25 - Ensemble immobilier «Parking de la Mairie» - Fin du contrat de crédit-bail - Transfert de propriété au profit de la commune | M. l'Adjoint LOYAT |
| 26 - Programme de Rénovation Urbaine de Planoise - Acquisition à Grand Besançon Habitat 1, 3, 5, rue de Cologne | M. le Maire |
| 27 - Alignement chemin du Lièvre et chemin du Clos Paillard - Acquisition à M. et Mme Philippe GUYON | M. l'Adjoint LOYAT |
| 28 - Alignement 40 b, rue Narcisse Lanchy - Acquisition à la Copropriété Les Quatre Vents | M. l'Adjoint LOYAT |
| 29 - Alignement 9, avenue du Commandant Marceau - Acquisitions à la SARL IMMO KOPRO | M. l'Adjoint LOYAT |
| 30 - Restructuration du Boulevard Diderot - Acquisition à la SCI Diderot, 1 rue du Capitaine Arrachart | M. l'Adjoint LOYAT |
| 31 - Cession d'une propriété bâtie sise 2 et 2 bis, rue Jean Petit au profit de la Société FRANCE PIERRE PATRIMOINE | M. l'Adjoint LOYAT |
| 32 - Caserne de Gendarmerie de Trépillot - Cession au profit de la Société R. BOURGEOIS | M. l'Adjoint LOYAT |
| 33 - Ensemble immobilier 17, rue Thomas Edison - Cession au profit de la Société SNDR | M. l'Adjoint LOYAT |
| 34 - Echange de terrain avec la Société Icade Promotion Logement, chemin des Champs Nardin | M. l'Adjoint LOYAT |
| 35 - Création d'une microcentrale chemin des Prés de Vaux - Echange de terrains - Modification de la délibération du 9 novembre 2010 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 36 - Pont De Gaulle - Travaux de renforcement et de requalification de l'ouvrage par la Ville de Besançon - Autorisation de signature d'un marché public | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 37 - Parkings Rivotte, Robelin et Minjoz - Fourniture et pose d'un système de contrôle d'accès et de péage - Autorisation de signature du marché public | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 38 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 39 - Vie des Quartiers - Service Vie Associative - Deuxième attribution de subventions 2011 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 40 - Organisation de manifestations touristiques - Section des chevaux de trait comtois - Attribution de subvention | M. l'Adjoint GIRARD |
| 41 - Congrès - Attribution de subventions - 4ème répartition au titre de l'année 2011 | M. l'Adjoint GIRARD |
| 42 - Enseignement Supérieur et Recherche - Vie étudiante - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| 43 - Relations Internationales - Subventions aux associations de solidarité | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| 44 - Subventions aux associations culturelles | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 45 - Vie des Quartiers - Service Vie associative - Subvention exceptionnelle à l'UNICEF pour la Corne de l'Afrique | M. le Maire |
| 46 - Lancement d'une consultation pour le marché de collecte et de livraison du courrier | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 47 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | M. le Maire |
| 48 - Dévoiement de réseaux - Autorisation d'engager une procédure de référé constat | M. le Maire |
| 49 - Voeu présenté par la Majorité Municipale concernant la Palestine | M. GUILLEMET, Conseiller Municipal Délégué |
| Communications diverses | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| 1 - Intervention de M. CONDÉ, Président de l'Université de Franche-Comté | M. le Maire |
| 2 - Exercice 2011 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 3 - Indemnité de Conseil attribuée au Trésorier Principal du Grand Besançon | M. le Maire |
| 4 - Constitution de la Société Publique Locale Territoire 25 - Prise de participation et désignation de représentants | M. le Maire |
| 5 - Dissolution de la SEM Citadelle - Transmission universelle de patrimoine - Boni | M. l'Adjoint GIRARD |
| 6 - Personnel Communal - Direction de la Communication - Recrutement d'un chargé de communication | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 7 - Personnel Communal - Département Technologies de l'Information et de la Communication - Recrutement d'un Ingénieur Système Réseaux | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 8 - Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de mécénat dans le cadre de l'exposition «Le voyage mexicain» (9 décembre 2011 - 2 avril 2012) | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 9 - Programme de restaurations des collections des Musées du Centre - Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 10 - Musées du Centre - Mission d'évaluation et d'assistance au chantier des collections du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 11 - Art dans la Ville - Proposition d'acquisition | M. le Maire |
| 12 - Création d'un marché de plein air à Saint-Ferjeux | M. l'Adjoint MARIOT |
| 13 - Associations sportives - Clubs de sport collectif participant à des compétitions nationales - Signature de Contrats de Développement Sportif 2011/2014 et attribution de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 14 - Ouverture d'un nouvel établissement d'accueil du Jeune Enfant sur le quartier des Clairs-Soleils - Modalités de partenariat avec l'ADAPEI | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 15 - Crèche des Clairs-Soleils - Chaufferie collective - Convention avec Grand Besançon Habitat | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 16 - Avenant programmatif 2011 - Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Convention 2011 - Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte» - Versement de subventions | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 17 - Fonds de Participation des Habitants de Besançon - Bilan 2010 - 2011 - Modification de la délibération du 24 mars 2011 - Signature de la convention de gestion 2011/2012 avec l'Association AGIR abcd | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 18 - Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'Ages - Programmation Evènement «Energie Jeune» - Session 2011 - Versement de subventions | M. le Maire |
| 19 - Charte de partenariat pour la qualité de l'emploi et de la formation dans le cadre de la première ligne de tramway de l'Agglomération de Besançon 2010-2014 | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| 20 - Subvention au projet de la Brasserie de l'Espace à Planoise | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| 21 - Lancement d'une consultation pour la renégociation de l'assurance «dommages aux biens» de la Ville de Besançon | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 22 - Cuisine Centrale - Ré-étude du mode de fabrication des repas - Lancement de la procédure de maîtrise d'oeuvre | M. l'Adjoint LIME |
| 23 - Source d'Arcier - Protection de l'aire d'alimentation du captage dans le cadre des 507 captages prioritaires au titre du Grenelle de l'Environnement | M. l'Adjoint LIME |
| 24 - ZAC «Hauts du Chazal» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2010 - Avenant n° 10 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 25 - Opération Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2011 - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 décembre 2010 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 26 - ZAC Val des Grands Bas - «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2011 - Bilan révisé au 31 décembre 2010 - Avenant n° 7 à la CPA | M. l'Adjoint LOYAT |
| 27 - ZAC La Fayette - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2010 - Avenant n° 7 - Prolongement de la durée de concession jusqu'au 31 décembre 2012 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 28 - Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2010 - Pré-bilan de clôture - Avenant n° 11 - Prolongement de la durée de concession jusqu'au 31 décembre 2012 | M. le Maire |
| 29 - Concession d'aménagement 6 rue de la Madeleine / Réservoir Griffon - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 octobre 2010 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 30 - Transfert du Monument aux Morts de la guerre 1914-1918 et réaménagement du parc urbain des Glacis - Concours de maîtrise d'oeuvre - Attribution du marché | M. le Maire |
| 31 - Cession de trois parcelles de terrain à la CAGB - Zone Nord de l'opération d'aménagement Portes de Vesoul | M. l'Adjoint LOYAT |
| 32 - Lotissement d'activités Madeleine Brès - Cession de trois lots | M. l'Adjoint LOYAT |
| 33 - Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Construction d'une nouvelle chaufferie bois /gaz - Composition du jury | M. le Maire |
| 34 - Stationnement payant - Stationnement réglementé sur voirie et en parkings - Mise en place de facilités de paiement des droits de stationnement | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 35 - Forêts communales - Forêt de Chailluz - Enclos de vision de la faune sauvage | Mme l'Adjointe PRESSE |
| 36 - Attribution de subventions aux associations culturelles | M. le Maire |
| 37 - Vie des quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'Ages - Contrat Enfance Jeunesse - Ville de Besançon / CAF de Besançon - Financement du Volet Jeunesse Année 2010 - Régularisation - Versement des soldes - Subventions aux associations | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 38 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à l'Université de Franche-Comté - Guides étudiants et manifestations scientifiques | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| 39 - Subvention à l'Union des Commerçants de Besançon | M. l'Adjoint MARIOT |
| 40 - Education - Participation à des projets culturels dans les écoles | M. le Maire |
| 41 - Marchés annuels - Autorisation de signature | M. le Maire |
| 42 - Marchés - Autorisation de signature d'un avenant | M. le Maire |
| 43 - Mise à disposition de salles et de matériels pur l'organisation d'élections primaires internes àun parti politique | M. le Maire |
| 44 - Gare TGV Besançon Franche-Comté - Acquisition d'une Oeuvre Horlogère Monumentale - Modificatif et additif à la délibération du 6 mai 2011 | M. le Maire |
| 01 - Communications diverses | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| 1 - Exercice 2011 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 2 - Compte de gestion 2010 du Chef du service comptable de la Trésorerie du Grand Besançon | M. le Maire |
| 4 - Exercice 2011 - Budget principal - Affectation des résultats de l'exercice 2010 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| 5 - Exercice 2011 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2010 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| 6 - Exercice 2011 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2010 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| 7 - Exercice 2011 - Budget annexe du Chauffage Urbain - Affectation des résultats de l'exercice 2010 en application de la nomenclature M 4 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 8 - Exercice 2011 - Budget annexe du Service de Soins à Domicile pour Personnes Âgées (SSADPA) - Reprise des résultats de l'exercice 2010 en application de la nomenclature M22 | M. l'Adjoint HAKKAR |
| 9 - Exercice 2011 - Budget annexe Archéologie Préventive - Affectation des résultats de l'exercice 2010 en application de la nomenclature M14 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 10 - Exercice 2011 - Budget annexe des Forêts Communales - Affectation des résultats de l'exercice 2010 en application de la nomenclature M14 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| 11 - Exercice 2011 - Budget annexe du service de l'Eau - Affectation du résultat de l'exercice 2010 en application de la nomenclature M49 | M. l'Adjoint LIME |
| 12 - Exercice 2011 - Budget annexe du service de l'Assainissement - Affectation du résultat de l'exercice 2010 en application de la nomenclature M49 | M. l'Adjoint LIME |
| 13 - Exercice 2011 - Décision modificative n° 1 | M. le Maire |
| 14 - Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs au 1er janvier 2012 | M. le Maire |
| 15 - Legs REY - Acceptation - Autorisation à signer l'acte | M. le Maire |
| 16 - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2011-2012 | M. le Maire |
| 17 - SAIEMB LOGEMENT - Réaménagement de 38 prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par la Ville de Besançon | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 18 - ZAC Les Hauts du Chazal - Financement de l'opération - Prolongation du prêt DEXIA Crédit Local de 4 573 470,52 € - Garantie par la Ville de Besançon à hauteur de 34,40 % | M. le Maire |
| 19 - Actions municipales pour l'égalité des chances et en matière de prévention des discriminations - Bilan d'étape | Mme MENETRIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| 20 - Actions municipales pour l'égalité des chances et la lutte contre les discriminations - Demandes de subventions | Mme MENETRIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| 21 - Subventions aux associations La Cimade et Collectif de Défense des Droits et des Libertés des Etrangers (CDDLE) | Mme MENETRIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| 22 - Formation des élus - Bilan et perspectives | M. le Maire |
| 23 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2010 | M. le Maire |
| 24 - Conseil Municipal - Délégations - Représentations - Modification | M. le Maire |
| 25 - Ecole Régionale des Beaux-Arts - Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) - Convention d'objectifs et de moyens | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 26 - L'art dans la ville - Mise en place d'une procédure d'acquisition d'oeuvres d'art | M. le Maire |
| 27 - Conventions de mécénat entre la Société Touristique et Thermale de la Mouillère, la Ville de Besançon et le Festival International de Musique, La Rodia, le Théâtre Musical | M. le Maire |
| 28 - La Rodia - Attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 29 - Bibliothèques municipales - Participation financière de l'Association des Amis des Musées et des Bibliothèques à une acquisition | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 30 - Chèque avantage bibliothèque - Signature de la convention 2011-2012 avec la Région Franche-Comté et le Centre Régional d'Information Jeunesse | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 31 - Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'oeuvres - Demandes de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 32 - Dénomination de voies, rond-point et places | M. le Maire |
| 33 - Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 2012 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 34 - Sports collectifs de haut niveau - Contrats de Développement Sportif - Aides exceptionnelles au titre de la saison 2010/2011 - Adoption de nouveaux contrats pour la période 2010-2012 avec le BRC et des avenants 2011/2012 avec ESB F et ESB M - Versement des subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 64 - Congrès - Attribution de subventions - 3ème répartition au titre de l'année 2011 | M. l'Adjoint GIRARD |
| 35 - Direction des Sports - Coordination Jeunesse et Inter'Ages - Direction Vie des quartiers - Vital'Eté - Un Eté dans ma Ville - Anim'été jeunes - Activités estivales - Animation enfance, jeunesse, familles, seniors | M. le Maire |
| 36 - Relations Internationales - Coopération au Proche-Orient - Programme de bourses à coût partagé | M. GUILLEMET, Conseiller Municipal Délégué |
| 37 - Modification du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 38 - Personnel Communal - Remise gracieuse pour un agent | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 39 - Groupe scolaire des écoles élémentaire et maternelle des Chaprais - Concession d'un logement de fonctions pour nécessité absolue de service - Additif à la délibération du 24 mars 2011 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 40 - Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives des syndicats - Année 2010 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 41 - Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2011 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 42 - Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Signature du protocole d'accord 2011 - 2013 | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| 43 - Citadelle et fortifications Vauban - Restauration de la Demi Lune 61 au Front Royal - Engagement des travaux - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| 45 - Exercice 2010 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| 46 - Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Construction d'une nouvelle chaufferie bois /gaz - Approbation du programme technique, de la procédure de consultation et sollicitation des subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 47 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Déclaration de projet - Déclaration d'Utilité Publique | M. l'Adjoint LOYAT |
| 48 - Projet Urbain de quartier durable des Vaîtes - Création de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Vaîtes | M. l'Adjoint LOYAT |
| 49 - Cession d'une propriété bâtie, place Marulaz au profit de Mme Natalia RODRIGUEZ | M. l'Adjoint LOYAT |
| 50 - Cession d'une propriété bâtie 4, chemin du Fort Benoît au profit de M. Gérard GARRIGUES | M. l'Adjoint LOYAT |
| 51 - Cession de terrain rue Pierre Rubens au profit de la Société ALTER IMMO | M. l'Adjoint LOYAT |
| 52 - Vente par Habitat 25 de 16 pavillons HLM sur le quartier des Cras à Besançon - Avis du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| 53 - Convention relative à la prévention des dommages aux ouvrages entre l'Agglomération du Grand Besançon, la Ville de Besançon et GrDF et ErDF | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 54 - Intégration d'une partie de la RN 57 en traversée de Besançon dans le domaine communal - Conventions avec l'Etat | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 55 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 56 - Concours «Faites de la Science» - Attribution d'une subvention à l'Université de Franche-Comté | M. le Maire |
| 57 - Subvention à l'Association Commerce et Artisanat aux Chaprais | M. le Maire |
| 58 - Subventions aux classes transplantées ou de découverte et participation à des projets culturels | M. le Maire |
| 59 - Vie des quartiers - Subvention exceptionnelle à l'Association Sportive et d'Education Populaire Centre Social Chaprais Cras Viotte | M. le Maire |
| 60 - Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| 61 - Les F'estivales - Organisation de la troisième édition du 25 juin au 30 août 2011 dans le cadre des animations d'été - Deuxième attribution de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 62 - Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté - Avenant programmatif 2011 - Versement de la subvention annuelle | M. le Maire |
| 63 - Organisation de manifestations touristiques - Attribution d'une subvention à l'Association «Le Chemin des Sens» | M. l'Adjoint GIRARD |
| 65 - Dispositif «Ménage efficace et vert» - Subvention à l'Association Intermed | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Motion du groupe majoritaire - sur la question de la dépendance | Mme JOLY, Conseillère Municipale Déléguée |
| 01 - Communications diverses | M. le Maire |
| 44 - Exercice 2010 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau - 1ère partie | M. l'Adjoint LIME |
| 44 - Exercice 2010 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau - 2ème partie | M. l'Adjoint LIME |
| 44 - Exercice 2010 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau - 3ème partie | M. l'Adjoint LIME |
| 3 - Compte Administratif 2010 - Rapport de présentation - 1ère partie | M. le Maire |
| 3 - Compte Administratif 2010 - Rapport de présentation - 2ème partie | M. le Maire |
| 3 - Compte Administratif 2010 - Rapport de présentation - 3ème partie | M. le Maire |
| 3 - Compte Administratif 2010 - Rapport de présentation - 4ème partie | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| 1 - Exercice 2011 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 2 - Adhésion de la Ville de Besançon au réseau mondial «Villes Amies des Aînés» | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 3 - Cotes et produits irrécouvrables - Abandon de créances (dispositif solidarité eau) | M. le Maire |
| 4 - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs | M. le Maire |
| 5 - Charte de partenariat entre les agglomérations de Besançon et de Dole pour initier une coopération Centre Franche-Comté | M. le Maire |
| 6 - Comité des Oeuvres Sociales - Attribution d'une subvention | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 7 - Amicale Sportive Territoriale Bisontine - Renouvellement de la convention avec la Ville et la CAGB - Versement d'une subvention | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 8 - Service Vie Associative - Concession d'un logement de fonctions pour nécessité absolue de service - Ancienne école des Torcols | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 9 - Personnel Communal - Ajustements techniques | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 10 - Personnel Communal - Recrutement d'un conservateur du patrimoine pour le Musée de la Résistance et de la Déportation | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 11 - Personnel Communal - Recrutement d'un professeur Art-multimédia pour l'Ecole Régionale des Beaux-Arts | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 12 - Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition de deux dessins de Pierre MARNOTTE - Demandes de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 13 - Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Action de médiation culturelle avec la MJC de Palente | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 14 - Musées du Centre - Actions culturelles 2011 (hors expositions) - Demande de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 15 - Réalisation d'un moulage d'un buste ancien - Demande de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 16 - Adhésions à des associations en lien avec les musées | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 17 - Orchestre de Besançon Montbéliard Franche-Comté - Demande de subventions au titre de 2011 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 18 - Bibliothèques municipales - Acceptation d'un don | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 19 - Accompagnement du commerce et de l'artisanat en lien avec le tramway - Lancement d'études préalables dans le cadre de l'établissement d'un dossier FISAC | M. l'Adjoint MARIOT |
| 20 - Centre Commercial Cassin - Prolongement de la concession et avenant à la convention | M. l'Adjoint MARIOT |
| 21 - Cartable numérique - Don manuel d'ordinateurs | M. l'Adjoint DUMONT |
| 22 - Entretien sur les édifices classés, propriétés de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2011 - Demande de subvention | M. l'Adjoint LIME |
| 23 - Travaux de restauration des remparts de la rive gauche, avenue de la Gare d'Eau - Poursuite de l'opération - Point financier et demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| 24 - Réaménagement du rez-de-chaussée du Centre Administratif Municipal et réorganisation de l'accueil et transfert des services Formalités et Etat-Civil - Validation de l'avant-projet définitif | Mme l'Adjointe PANIER |
| 25 - Gare TGV Besançon Franche-Comté - Acquisition d'une Oeuvre Horlogère Monumentale | M. le Maire |
| 26 - Avenue Arthur Gaulard - Aménagements de voirie | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 27 - Avenue Edgar Faure - Avenue du Maréchal Foch - Mise à double sens de circulation | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 28 - Passage du tramway sur le Pont de Gaulle - Travaux de renforcement et requalification de l'ouvrage | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 29 - Espaces Verts - Ceinture verte du Centre ancien de Besançon - Projet de création d'un refuge LPO - Convention avec la Ligue pour la Protection des Oiseaux | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 30 - Convention 2011 de partenariat avec le CAUE et actualisation de la subvention | M. LEUBA, Conseiller Municipal Délégué |
| 31 - Plan Local d'Urbanisme - Procédure de révision n° 1 - Approbation après enquête publique | M. l'Adjoint LOYAT |
| 32 - Projet de réalisation de la 1ère ligne de Tramway du Grand Besançon - Avis du Conseil Municipal sur la mise en compatibilité du PLU avec la Déclaration d'Utilité Publique | M. l'Adjoint LOYAT |
| 33 - Opération Marché/Beaux-Arts - Bilan de clôture de la concession au 31 décembre 2010 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 34 - Projet d'aménagement des Vaîtes - Acquisition de terrain rue Anne Frank à Mme Simone SEYDEL | M. l'Adjoint LOYAT |
| 35 - Projet d'aménagement des Vaîtes - Acquisition de terrain rue François Rein à M. Vincent COURTOIS | M. l'Adjoint LOYAT |
| 36 - Acquisition d'une parcelle boisée, Chemin de la Chapelle des Buis à M. Bernard GARNIRON | M. l'Adjoint LOYAT |
| 37 - Restructuration du boulevard Diderot - Acquisition d'un appartement 1, rue Jean Mermoz à l'indivision CARMIEN | M. l'Adjoint LOYAT |
| 38 - Permis d'aménager «Les Jardins du Point du Jour» - Echange de terrains Chemin de la Croix / Chemin du Point du Jour avec la SARL Christophe LEJEUNE | M. l'Adjoint LOYAT |
| 39 - Echange de terrain 57 b, chemin du Fort de Bregille avec l'indivision JACQUEMIN | M. l'Adjoint LOYAT |
| 40 - Echange de terrain route de Tallenay avec la Société Patrick BORDINI - Démolition | M. l'Adjoint LOYAT |
| 41 - PAE Châteaufarine - Elargissement de la rue René Char - Echange de terrain avec la SCI René Char | M. l'Adjoint LOYAT |
| 42 - Versement de subventions pour équipements solaires thermiques | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 43 - Subvention complémentaire à l'Office de Commerce et de l'Artisanat de Besançon | M. le Maire |
| 44 - Manifestations commerciales ou artisanales - Subventions aux associations | M. l'Adjoint MARIOT |
| 45 - Subventions aux associations médico-sociales - Première attribution 2011 | M. l'Adjoint HAKKAR |
| 46 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 47 - Relations Internationales - Education au développement - Subventions aux associations | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| 48 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Association A'Doc | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| 49 - Subvention au Syndicat du Marais de Saône | M. le Maire |
| 50 - Attribution de subventions aux associations culturelles - Deuxième répartition 2011 - Attribution de subventions complémentaires aux scènes conventionnées - Attribution d'une subvention complémentaire au Théâtre Musical | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 51 - Fête de la Musique 2011 - Attribution de subventions aux associations partenaires | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 52 - Les F'estivales - Organisation de la troisième édition du 25 juin au 30 août 2011 dans le cadre des animations d'été - Première attribution de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 53 - Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Première répartition 2011 | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| 54 - Vie des Quartiers - Service Vie Associative - Première attribution de subventions 2011 | M. le Maire |
| 55 - Secteur de la Communication - Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives | M. l'Adjoint DUMONT |
| 56 - Congrès - Attribution de subventions - 2ème répartition au titre de l'année 2011 | M. l'Adjoint GIRARD |
| 57 - Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 58 - Vie des Quartiers - Séisme au Japon - Subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge | M. le Maire |
| 59 - Marchés annuels - Autorisation de signature | M. le Maire |
| 60 - Achats de matériels informatiques - Services de téléphonie - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon, l'Etablissement Public Citadelle - Patrimoine mondial, la Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, la Régie Autonome Personnalisée La Rodia, l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Ecole Régionale des Beaux-Arts - Signature d'une nouvelle convention suite à modification des membres et du champ d'application | M. l'Adjoint DUMONT |
| 61 - Ressources Humaines Formation - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 62 - Motion présentée par les groupes Socialiste et Républicain, Communiste et Société Civile | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| 63 - Motion proposée par le groupe Europe Ecologie Les Verts | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 01 - Communications de M. le Maire | M. le Maire |
| 02 - Conseil Municipal - Désignation du secrétaire de séance | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| Communications de M. le Maire | M. le Maire |
| 1 - Exercice 2011 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 2 - Conseil Municipal - Comité d'éthique / Commission d'Appel d'Offres des Groupements de Commandes - Modifications | M. le Maire |
| 3 - Analyse partagée des besoins sociaux | M. le Maire |
| 4 - En réponse à l'Analyse des Besoins Sociaux, la Ville et le CCAS se mobilisent | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 5 - Confirmation des choix de fiscalité 2011 - Fixation des taux des taxes directes communales | M. le Maire |
| 6 - Orchestre de Besançon Montbéliard Franche-Comté - Orchestre de jeunes musiciens de la Métropole Rhin-Rhône - Convention triennale de partenariat | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 7 - Ecole Régionale des Beaux-Arts - Attribution d'une bourse aux étudiants de 5ème année - Aide à la réalisation du diplôme | M. le Maire |
| 8 - Ecole Régionale des Beaux-Arts - Encaissement de la subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) au titre de 2011 | M. le Maire |
| 9 - Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon - Prêt de pièces de la collection égyptienne au Musée Archéologique Départemental de Jublains - Convention de partenariat avec le Département de la Mayenne | M. le Maire |
| 10 - Musée de la Résistance et de la Déportation - Restauration des collections - Programme 2011 - Demande de subvention | M. le Maire |
| 11 - Musée de la Résistance et de la Déportation - Dons et acquisitions | M. le Maire |
| 12 - Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux de Besançon - Désignation du directeur | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 13 - Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public | M. le Maire |
| 14 - Personnel communal - Service d'Archéologie Préventive - Recrutement de deux responsables d'opérations et d'un archéologue spécialité topographie | M. le Maire |
| 15 - Education - Groupe scolaire des écoles élémentaire et maternelle des Chaprais - Concession d'un logement de fonctions pour nécessité absolue de service | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 16 - Vie des Quartiers - Bourse Solidarité Vacances - Convention avec l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances (ANCV) | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 17 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2011 - Première programmation 2011 (1ère partie) | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 17 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2011 - Première programmation 2011 (3ème partie) | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 17 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2011 - Première programmation 2011 (5ème partie) | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 17 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2011 - Première programmation 2011 (4ème partie) | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 17 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2011 - Première programmation 2011 (2ème partie) | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 18 - Contrat Enfance Jeunesse Ville de Besançon / CAF de Besançon - Nouveau Contrat 2011-2014 - Programmation et financement du Volet Jeunesse 2011 - Première répartition de subventions aux associations | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 19 - Vie des Quartiers - Avenants programmatifs et financiers d'actions 2011 avec les associations : Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon/ Clairs-Soleils, Association Sportive et d'Education Populaire des Cras-Chaprais, Maison des Jeunes et de la Culture de Palente/Orchamps et Comité de Quartier Rosemont /Saint-Ferjeux | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 20 - Espace Associatif et d'Animation des Bains Douches - Convention de partenariat avec la Fédération Comtoise de Caisses à Savon (FECOCAS) pour l'organisation d'une course de caisses à savon à Battant | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 21 - École maternelle Champrond - Restructuration des locaux | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 22 - Eau et Assainissement - Conventions avec la Chambre d'Agriculture du Doubs - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| 23 - Convention relative à l'exploitation et l'entretien du bassin de stockage des eaux pluviales de RFF rue Nicolas Bruand par le Service Assainissement de la Ville de Besançon | M. l'Adjoint LIME |
| 24 - Aide à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique pour les particuliers et versement d'une subvention d'équipement à l'association Vélocampus | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 25 - Jardins et vergers familiaux - Avenants à la convention au profit de l'Association des Jardins et Vergers familiaux de Besançon et environs - Convention avec l'Association Bisontine de Pomologie | M. le Maire |
| 26 - Etude de stabilité et de résistance des ouvrages constituant la digue - Demandes de subventions - Plan de financement prévisionnel | Mme l'Adjointe PRESSE |
| 27 - Plan Local d'Urbanisme - Procédure de Modification n° 3 - Information du Conseil Municipal | M. l'Adjoint LOYAT |
| 28 - Projet de restructuration de l'entrée du CHU Jean Minjoz et du quartier Hauts du Chazal/TEMIS Santé - Déclaration de projet à l'issue de l'enquête publique -Engagement des travaux - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| 29 - Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2010 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 30 - Bilan des opérations immobilières 2010 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 31 - Acquisition à M. et Mme Jacques DUREMBERG, 1 rue du Capitaine Arrachart, dans le cadre du projet de restructuration du Boulevard Diderot | M. l'Adjoint LOYAT |
| 32 - Acquisition de deux parcelles à M. Richard STEMMER, chemin du Sanatorium, pour l'aménagement d'une piste cyclable | M. l'Adjoint LOYAT |
| 33 - Acquisitions de terrains aux Consorts ALEXANDROFF pour mise à l'alignement de propriétés chemin de la Combe Maçon | M. l'Adjoint LOYAT |
| 34 - Commune de Saône - Echange de terrain avec l'indivision MONNIN dans le cadre de la mise en oeuvre de périmètres de protection de la source d'Arcier | M. l'Adjoint LOYAT |
| 35 - Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils - Site PSR du Bas - Cession à Habitat 25 et à la SAIEMB Logement | M. l'Adjoint LOYAT |
| 36 - Legs MARCHAND - Cession d'un appartement 2, rue Mallarmé au profit de la SCI CARRARA | M. l'Adjoint LOYAT |
| 37 - Construction d'un centre d'accueil dédié au handicap moteur - Cession de terrain au profit de l'Association des Paralysés de France, route d'Avanne - Abrogation de la délibération du 8 juillet 2010 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 38 - Vente par Habitat 25 de cinq pavillons HLM sur le quartier Saint-Claude | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| 39 - Vente par Habitat 25 de 40 pavillons HLM sur le quartier Jean Jaurès à Besançon - Avis du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| 40 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 41 - Vie associative - Subventions aux associations | M. le Maire |
| 42 - Attribution de subventions aux associations culturelles non conventionnées - Première répartition 2011 | M. le Maire |
| 43 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Compagnie Bacchus | M. le Maire |
| 44 - Attribution de subventions aux associations culturelles de formation musicale, écoles et orchestres d'harmonies | M. le Maire |
| 45 - Congrès - Attribution de subventions - Première répartition au titre de l'année 2011 | M. l'Adjoint GIRARD |
| 46 - Organisation de manifestations commerciales ou artisanales - Attribution de subventions | M. l'Adjoint MARIOT |
| 47 - Relations Internationales - Subvention à l'association «Terres et Peuples d'Afrique» | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| 48 - Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte et participation aux projets culturels | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 49 - Relations Internationales - Éducation au développement - Subvention à l'association étudiante Codev' | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| 50 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté | M. le Maire |
| 51 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour la mise en place d'une assistance permanente dans le domaine des relations presse | M. le Maire |
| 52 - Accord-cadre pour les travaux d'impression des services municipaux - Autorisation de signature | M. l'Adjoint DUMONT |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| 1 - Conseil Municipal - Commissions et représentations dans divers organismes - Modifications | M. le Maire |
| 2 - Exercice 2011 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 3 - Budget primitif 2011 | M. le Maire |
| 3 - Budget primitif 2011 (fin) | M. le Maire |
| 3 - Budget primitif 2011 (suite) | M. le Maire |
| 4 - Institut Régional Fédératif du Cancer de Franche-Comté - Participation financière de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| 5 - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs : Fouilles archéologiques - Fourrière municipale (frais d'expertise) | M. le Maire |
| 6 - SAIEMB IE - Ensemble Immobilier Supérior - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt de 643 129 € contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | M. le Maire |
| 7 - NEOLIA - Réaménagement de 81 prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par la Ville de Besançon | M. le Maire |
| 8 - Personnel Communal - Recrutements et ajustement technique | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 9 - Equipements culturels - Numérisation des collections des musées et de la bibliothèque de Besançon - Campagne 2011 - Demandes de subventions à l'État et à la Région Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 01 - Conseil Municipal - Hommages | M. le Maire |
| 02 - Communication de M. le Maire sur la sécurité | M. le Maire |
| 10 - Musées du Centre - Programme des expositions temporaires pour 2011 - Demande de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 11 - Friche des Prés de Vaux - Projet de fabrique artistique | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 12 - Aides aux initiatives et talents des jeunes - Création d'un «Comité Local d'Aide aux Projets» CLAP Energie Jeune - Dispositif «A Tire d'AILE» - Bilan des actions de l'année 2010 - Prévisions et règlement pour l'année 2011 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 13 - Création d'une salle de quartier sur l'emplacement du préau de l'école Jean Zay - Lancement de l'opération - Demande de subventions | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 14 - Acquisition de véhicules et matériels divers - Programme 2011 - Cessions - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| 15 - Programme de travaux dans les bâtiments municipaux - Tranches annuelles 2011 - Approbation du programme et demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| 16 - Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux de mise en conformité 2011 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 17 - Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2011 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 18 - Assainissement - Programme d'investissement 2011 - Demande de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| 19 - Eau - Programme d'investissement 2011 - Demande de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| 20 - Eclairage public - Programme de travaux 2011 - Demandes de subventions au SYDED | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 21 - Voirie Déplacements - Programme de travaux 2011 - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 22 - Espaces Verts - Programme de travaux 2011 - Demande de subventions | Mme l'Adjointe PRESSE |
| 23 - Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2011 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 24 - Périmètre de protection immédiat des forages de Novillars - Acquisition de deux parcelles de terrain à la commune de Novillars | M. l'Adjoint LOYAT |
| 25 - Agenda 21 - Aide à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique pour les particuliers | M. le Maire |
| 26 - Versement d'un second acompte de subventions aux structures associatives de quartier : MJC Besançon Clairs-Soleils - Comité de Quartier Rosemont / Saint-Ferjeux - Association Sportive d'Education Populaire Cras-Chaprais - MJC Palente-Orchamps | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 27 - Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 28 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | M. le Maire |
| 29 - Musée du Temps - Exposition Montres - Signature d'un protocole transactionnel | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| 1 Conseil Municipal - Communications diverses | M. le Maire |
| 2 Conseil Municipal - Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale | M. le Maire |
| 3 - Exercice 2010 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 4 - Orientations budgétaires 2011 - Actualisation du Programme Pluriannuel d'Investissement (PPI) | M. le Maire |
| 5 - SAIEMB Logement - Travaux d'amélioration dans des locaux commerciaux - Garantie, par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % d'une partie (221 000 €) d'un emprunt de 548 000 € contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne - Franche-Comté | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 6 - Versement d'une première tranche de subvention aux associations culturelles dans le cadre de leur conventionnement pluriannuel | M. le Maire |
| 7 - Poursuite de l'opération Pass inter-sites - Convention entre les Musées du Centre, l'Etablissement Public Citadelle-Patrimoine mondial et l'Office de Tourisme et des Congrès | M. le Maire |
| 8 - Théâtre Musical de Besançon - Théâtre de l'Espace - Scène Nationale - Nouveau Théâtre - Centre Dramatique National - La Rodia, Scène des Musiques Actuelles - Festival International de Musique de Besançon - Versement de la première tranche de subvention de fonctionnement | M. le Maire |
| 9 - Classement de l'Observatoire au titre des Monuments Historiques | M. le Maire |
| 10 - Orchestre de Besançon Montbéliard Franche-Comté - Tarifs de la saison 2010-2011 - Modifications | M. le Maire |
| 11 - Ressources budgétaires 2011 - Fixation de tarifs - Additif à la délibération du 9 décembre 2010 | M. le Maire |
| 12 - Vie des Quartiers - Mission Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Projet d'avenant 2011 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 13 - Vie des Quartiers - Convention de partenariat avec la section diplôme des métiers de l'art du Lycée Pasteur | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 14 - Vie des Quartiers - Dénomination du bâtiment regroupant la Maison de Quartier, la Médiathèque et la Cyberbase de Montrapon | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 15 - Vie des Quartiers - Bons vacances de la Ville de Besançon - Bilan 2010 - Règlement 2011/2012 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 16 - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Avenant programmatif 2011 avec les Francas du Doubs - Tarification des Accueils de Loisirs des Francas du Doubs | M. le Maire |
| 17 - Direction Culture et Patrimoine - Service Archéologie Préventive Recrutement d'un archéologue - Archéologie urbaine | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 18 - Personnel municipal - Protocole de partenariat expérimental - Préparation aux concours de la Fonction Publique Territoriale | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 19 - Acquisition de terrain à la SCI LARMET pour mise à l'alignement de la rue Larmet | M. l'Adjoint LOYAT |
| 20 - Echange de terrain avec M. et Mme Pierre BOURIEZ, rue du Capitaine Arrachart | M. l'Adjoint LOYAT |
| 21 - ZAC de Planoise - Bilan de clôture - Suppression de la ZAC | M. l'Adjoint LOYAT |
| 22 - Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) de Châteaufarine - Modification du délai de réalisation | M. l'Adjoint LOYAT |
| 23 - Transfert du Monument aux Morts de la guerre 1914-1918 et réaménagement du parc urbain des Glacis - Concours de maîtrise d'oeuvre | M. l'Adjoint LOYAT |
| 24 - Réhabilitation du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre | M. l'Adjoint LIME |
| 25 - Convention relative à l'admission, au contrôle et au traitement des sous-produits d'assainissement à la station de traitement des eaux usées | M. l'Adjoint LIME |
| 26 - Groupe Scolaire Vieilles Perrières - Aménagement et création d'une chaufferie bois - Demandes de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 27 - Parc urbain de Planoise - Aménagement du Secteur Est | Mme l'Adjointe PRESSE |
| 28 - Avances sur subvention aux associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et Jeunesse - Conventions avec les associations | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 29 - Régie des quartiers - Subvention de fonctionnement 2011 | M. le Maire |
| 30 - Comité des Fêtes - Reconduction de la convention cadre annuelle pour 2011 - Subvention 2011 pour l'organisation du Carnaval | M. le Maire |
| 31 - Opération «J'agis pour ma planète» - Subventions à huit écoles pour la réalisation de projets en faveur du développement durable | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 32 - Association Res-KP - Convention de partenariat, d'objectifs et de moyens - Versement d'une subvention | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 33 - Office de Commerce et de l'Artisanat - Versement de la subvention 2011 | M. le Maire |
| 34 - Subvention à l'association «Sporting Club Clemenceau» | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 35 - Exercice 2010 - Décision modificative n° 4 | M. le Maire |
| 36 - Exercice 2011 - Ouvertures de crédits d'investissement | M. le Maire |
| 37 - Exercice 2011 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations | M. le Maire |
| 38 - Marchés annuels - Autorisation de signature | M. le Maire |
| 39 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | M. le Maire |
| 40 - Vente par adjudication d'un poids lourd hors d'usage | M. l'Adjoint LIME |