Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2012
2012
Recherche par mot clé et par date
Vidéo du conseil| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Exercice 2012 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 002 - Commissions et représentations - Désignation et modifications | M. le Maire |
| 003 - SPL Territoire 25 - Modification des statuts | M. le Maire |
| 004 - Exercice 2012 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur et abandons de créances | M. le Maire |
| 005 - Exercice 2012 - Décision modificative n° 3 | M. le Maire |
| 006 - Exercice 2013 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2013 | M. le Maire |
| 007 - Exercice 2013 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette (1ère partie) | M. le Maire |
| 007 - Exercice 2013 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette (2ème partie) | M. le Maire |
| 008 - Ressources budgétaires pour 2013 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | M. le Maire |
| 009 - Crématorium - Tarifs 2013 | Mme l'Adjointe PANIER |
| 010 - Mutualisation de services - Création de services communs à compter du 1er janvier 2013 | M. le Maire |
| 011 - Avenant à la convention de mutualisation de la Direction Parc Auto Logistique | M. le Maire |
| 012 - Gestion des Archives de la CAGB par le Service des Archives de la Ville de Besançon - Convention | M. le Maire |
| 013 - Personnel communal - Renouvellement de l'emploi d'archéologue spécialité topographie au sein du Service d'Archéologie Préventive | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 014 - Personnel Communal - Recrutement d'un Adjoint au Directeur Général des Services Techniques, Directeur du Département Espaces Publics | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 015 - Personnel Communal - Recrutement d'un responsable de la communication interne | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 016 - Personnel Communal - Recrutement d'un Professeur d'Enseignement Artistique spécialité arts plastiques - enseignement et recherche pour l'EPCC ISBA | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 017 - Comité des Oeuvres Sociales - Attribution d'une subvention | M. le Maire |
| 018 - Comité Technique Paritaire - Modifications de la représentation de la Collectivité | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 019 - Avenant n° 1 au contrat collectif d'assurance maintien de salaire - Autorisation de signature de l'avenant | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 020 - Etablissement Public Citadelle - Patrimoine mondial - Convention d'objectifs et de moyens 2011/2015 - Avenant n° 3 - Subvention 2012 | M. l'Adjoint GIRARD |
| 021 - Etablissement Public de Coopération Culturelle Les deux Scènes - Conventions | M. le Maire |
| 022 - Syndicat Mixte Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Conventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 023 - Orchestre d'Harmonie Municipal de Besançon - Convention biennale d'objectifs et de moyens 2013-2014 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 024 - Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de prêts longue durée au Musée Courbet à Ornans | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 025 - Réserves des Musées du Centre - Programme complémentaire de travaux - Demandes de subventions | M. le Maire |
| 026 - Avance remboursable - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Ecoles du 9 décembre 2010 - Avenant n° 2 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 027 - Projet culturel dans deux écoles élémentaires | M. le Maire |
| 028 - Enseignement Supérieur - Signature de conventions d'application - Autorisations de signature | M. le Maire |
| 029 - Reprise en gestion directe des Relais Assistants Maternels (RAM) de Besançon - Convention avec la Mutualité Française Doubs - Services de Soins et Accompagnement Mutualistes (MFD-SSAM) | Mme l'Adjointe CRABBE-DIAWARA |
| 030 - Avenant n° 1 à la convention triennale d'objectifs et de moyens avec l'Association pour la Promotion des Arts et des Cultures d'Afrique (APACA) | Mme MENETRIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| 031 - Renouvellement du marché des Correspondants de nuit | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| 032 - Relations Internationales - 50ème anniversaire du Traité de l'Elysée - Organisation de différentes manifestations pour commémorer l'évènement | M. le Maire |
| 033 - Convention de délégation de gestion du complexe touristique du Casino - Travaux d'amélioration du Casino | M. l'Adjoint MARIOT |
| 034 - Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 2011 - Prévisions financières de l'exercice 2012 | M. l'Adjoint MARIOT |
| 035 - Comité Territorial de Rugby - Mise à disposition d'une parcelle de terrain sur le complexe sportif des Orchamps | M. le Maire |
| 036 - Projet de réhabilitation du Sport Nautique Bisontin - Financement des études | M. le Maire |
| 037 - Réfection des carrières du Centre Equestre municipal - Subvention exceptionnelle à l'Etrier Bisontin | M. le Maire |
| 038 - Règlement local de Publicité - Débat au Conseil Municipal | M. l'Adjoint LOYAT |
| 039 - Projet Urbain de Quartier Durable des Vaîtes - Acquisition d'une emprise foncière rue Anne Frank à l'Association Cultuelle Israélite de Besançon | M. l'Adjoint LOYAT |
| 040 - Projet Urbain de Quartier Durable des Vaîtes - Acquisition d'une propriété non bâtie sise Chemin du Vernois à Mme Mireille PACAUD-TRICOT | M. l'Adjoint LOYAT |
| 041 - Projet Urbain de Quartier Durable des Vaîtes - Acquisition d'une propriété sise rue Anne Frank à l'indivision JOBARD | M. l'Adjoint LOYAT |
| 042 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Habilitation du Maire à ester en justice au nom de la commune dans le cadre de la procédure d'expropriation | M. l'Adjoint LOYAT |
| 043 - Ilot Champrond, 48/50 rue Battant - Vente au profit de la Société HLA venant en droit de SOGIMM | M. l'Adjoint LOYAT |
| 044 - PRU de Planoise - Axe Ile de France - Cassin - Parvis du Collège Diderot - Rue de Cologne - Ilot Ouest - Parking Cassin - Programme de travaux - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| 045 - Acquisition d'une parcelle à l'Etat, rue de l'Escale | M. l'Adjoint LOYAT |
| 046 - Vente par Néolia de 42 logements HLM, quartier Planoise à Besançon | M. le Maire |
| 047 - Aide au fonctionnement des structures associatives oeuvrant dans le domaine du logement | M. le Maire |
| 048 - Aide à la concrétisation du projet «Appartement d'expérimentation» par Vivre en Ville | M. le Maire |
| 049 - Subvention à Grand Besançon Habitat pour la création d'une maison relais | M. le Maire |
| 050 - Terrain Communal 21 boulevard Blum - Vente au profit de M. Haci KURUOGLU | M. l'Adjoint LOYAT |
| 051 - Station d'épuration de Port Douvot - Conventions avec diverses collectivités | M. l'Adjoint LIME |
| 052 - Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2013 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| 053 - Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2013 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| 054 - Aide à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique pour les particuliers | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 055 - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Délégation de Service Public - Solde intermédiaire et participations complémentaires 2012 | M. le Maire |
| 056 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à l'Université de Franche-Comté | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| 057 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'ENSMM - Attribution de bourses pour les étudiants en mobilité internationale entrante | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| 058 - Actions sociales et socio-culturelles - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associations - Avenant Contrat Enfance Jeunesse 2011-2014 - CAF du Doubs / Ville de Besançon | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 059 - Office de Tourisme et des Congrès - Subvention 2013 | M. le Maire |
| 060 - Congrès - Attribution de subventions - 4ème répartition au titre de l'année 2012 | M. l'Adjoint GIRARD |
| 061 - Conventionnement cadre avec les Maisons de Quartier Associatives (MJC Besançon Clairs-Soleils - MJC Palente Orchamps - Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux- ASEP Cras Chaprais Viotte) et le CCAS de Besançon | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 062 - Attribution de subventions aux associations culturelles | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 063 - Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Troisième répartition 2012 | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| 064 - Coopération avec Douroula - Subvention à l'Association Acacia | M. le Maire |
| 065 - Coopération avec Aqabat Jabr - Subvention au Réseau de Coopération Développement pour la Palestine (RCDP) | M. le Maire |
| 066 - Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | M. le Maire |
| 067 - Subvention au CDDLE (Collectif des Droits et Libertés des Etrangers), au MRAP (Mouvement Contre le Racisme et pour l'Amitié entre les Peuples) et à la Cimade | Mme MENETRIER, Conseiller Municipal Délégué |
| 068 - Subventions à des associations sportives | M. le Maire |
| 069 - Éducation - Versement de subventions | M. le Maire |
| 070 - Contrat Local d'Education Artistique et Culturelle - Versement de subventions | M. le Maire |
| 071 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | M. le Maire |
| 072 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour la réalisation de reportages audiovisuels | M. l'Adjoint DUMONT |
| 073 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon pour la réalisation de travaux d'entretien d'espaces verts | Mme l'Adjointe PRESSE |
| 074 - Groupement de commandes portant sur les achats et prestations en matière d'informatique et de développement des nouvelles technologies - Convention constitutive et avenants aux conventions | M. l'Adjoint DUMONT |
| 075 - Fournitures de voirie - Marchés annuels de l'année 2013 - Autorisation de signature | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 076 - Protocole d'accord relatif à la lutte contre l'habitat indigne dans le Doubs | M. l'Adjoint HAKKAR |
| 077 - Coopération et lutte contre le réchauffement climatique - Mise en place d'une compensation carbone | M. le Maire |
| 078 - Dénomination de voies | M. le Maire |
| 079 - Subventions exceptionnelles aux associations Cuisine Evasion et Tambour Battant | M. le Maire |
| 001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Exercice 2012 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 002 - Création d'une Commission spéciale «transparence» | M. le Maire |
| 003 - Renouvellement des conventions avec les Syndicats Mixtes : Micropolis (SYMM), Lumière (SML), Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule (BTC) et le Syndicat Intercommunal de Grandfontaine (SIAG) | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 004 - Exercice 2012 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | M. le Maire |
| 005 - SEM Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Année 2011 | M. le Maire |
| 006 - Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Année 2011 | M. le Maire |
| 007 - SAIEMB Logement - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Année 2011 | M. le Maire |
| 008 - SAIEMB IE (Société Aktya) - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Année 2011 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 009 - Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Rapport d'activité et financier 2011 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 010 - Régie Autonome Personnalisée La Rodia - Rapport d'activité et financier 2011 | M. le Maire |
| 011 - Régie Autonome Personnalisée Théâtre Ledoux - Rapport d'activité et financier 2011 | M. le Maire |
| 012 - Etablissement Public de Coopération Culturelle Institut Supérieur des Beaux-Arts (EPCC ISBA) - Rapport d'activité et financier 2011 | M. le Maire |
| 013 - Etablissement Public Citadelle - Patrimoine mondial - Rapport d'activité et financier 2011 | M. le Maire |
| 014 - Délégation de service public - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et la jeunesse - Exercice 2011 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 015 - Délégation de service Public - Crématorium - Exercice 2011 | Mme l'Adjointe PANIER |
| 016 - Délégation de service public - Camping de Besançon-Chalezeule - Exercice 2011 | M. le Maire |
| 017 - Délégation de Service Public - Réseau de chaleur urbain - Exercice 2011 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 018 - Délégation de service public - Gaz - Exercice 2011 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 019 - Délégation de service public - Casino de Besançon - Exercice 2011 | M. l'Adjoint MARIOT |
| 020 - Délégation de Service Public - Réseau câblé - Exercice 2011 | M. l'Adjoint DUMONT |
| 021 - Projet d'emprunt du CCAS - Avis du Conseil Municipal | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 022 - Personnel Communal - Recrutement d'un médecin de prévention | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 023 - Mise en oeuvre du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l'échelon spécial de la catégorie C | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 024 - Conventions de financement entre la Ville de Besançon et Antenne Petite Enfance - La Maison Verte Mutualité Française Doubs SSAM | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 025 - Convention pour le versement du solde de subvention à Antenne Petite Enfance au titre de l'exercice 2010 | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 026 - Convention de dépôt pour l'exposition VACCI'MAINS | M. l'Adjoint HAKKAR |
| 027 - Organisation de l'opération «Noël au marché», place de la Révolution - Suspension temporaire des marchés du samedi | M. le Maire |
| 028 - Convention de partenariat avec la Société Hachette-Livre pour l'édition du Guide touristique «Un grand week-end à Besançon et ses environs» | M. l'Adjoint GIRARD |
| 029 - Etablissement Public de Coopération Culturelle Institut Supérieur des Beaux-Arts (EPCC ISBA) - Versement d'une subvention complémentaire d'équipement - Avenant à la convention | M. le Maire |
| 030 - Mise en place d'une convention de mécénat avec la Fondation du patrimoine pour la rénovation de la Maison de Victor Hugo | M. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué |
| 031 - Contrat Local d'Education Artistique et Culturelle - Soutien financier aux associations partenaires «Un Château en Espagne» et «Na» | M. le Maire |
| 032 - Boutiques des Musées du Centre - Vente de nouveaux moulages réalisés par l'Atelier de moulages | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 033 - Musée du Temps - Festival littéraire «Les Petites Fugues» - Convention de partenariat avec le Centre Régional du Livre de Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 034 - Musée du Temps - Convention de mécénat avec le groupe La Poste dans le cadre de l'exposition «Les cartes postales de Besançon» | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 035 - Convention de partenariat avec Les Editions du Petit Futé | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 036 - Achat et diffusion du livre disque «Anna Léo et le gros ours de l'armoire» - Demande de subvention à la Région de Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 037 - Aide d'urgence à la Syrie et aux pays du Sahel | Mme GERDIL-DJAOUAT |
| 038 - Coopération avec Aqabat Jabr - Subvention au Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| 039 - Semaine de la Solidarité Internationale (SSI) - Subventions aux associations | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| 040 - Animations footballistiques - Quartier de la Grette - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Habitat et le Sporting Club Clemenceau Besançon | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 041 - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité - Signature de la convention | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 042 - Convention entre le CCAS, la Ville de Besançon et la MJC Palente-Orchamps pour la mise en place du dispositif «Français fonctionnel à destination des migrants à Besançon» | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 043 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 044 - Eclairage Public - Programme complémentaire de travaux 2012 - Demande de subventions au SYDED | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 045 - Convention d'occupation du parking de l'Eglise Saint-Louis | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 046 - Parking public visiteurs CHRU Minjoz - Création d'un tarif solidaire à destination des usagers longue durée de l'hôpital | M. le Maire |
| 047 - Acquisition de fournitures de chauffage pour les bâtiments communaux - Constitution d'un groupement de commandes | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 049 - Adoption de la Charte de «France Eau Publique», le réseau des gestionnaires publics de l'eau | M. l'Adjoint LIME |
| 050 - Convention avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) pour une analyse comparative des services d'eau potable et d'assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| 051 - Mise en place de la Participation Financière à l'Assainissement Collectif (PFAC) | M. l'Adjoint LIME |
| 052 - Mise en place de la Participation Financière à l'Assainissement Collectif pour les usages Assimilés Domestiques (PFAC AD) | M. l'Adjoint LIME |
| 053 - Gestion financière des propriétés desservies par l'assainissement collectif mais non ou mal raccordées | M. l'Adjoint LIME |
| 054 - PRU de Clairs-Soleils - Parc Sircoulon - Aménagement d'une aire de jeux pour jeunes de 8 à 14 ans - Demande de subvention | Mme l'Adjointe PRESSE |
| 055 - Rénovation du bâtiment de la Méridienne à l'Observatoire et création d'un espace chronométrique - Réfection de la couverture du bâtiment de la Méridienne - Modification du projet - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| 056 - Pôle Gare Viotte - Convention de maîtrise d'ouvrage unique exercée par la SNCF et convention d'application de la convention de financement des études et des travaux de réalisation du Pôle d'Echanges Multimodal | M. l'Adjoint LOYAT |
| 057 - Projet de reconversion du site de la caserne Vauban - Procédure d'attribution de la concession d'aménagement | M. l'Adjoint LOYAT |
| 058 - Transfert des biens du Collège Louis et Auguste Lumière en pleine propriété au profit du Département du Doubs, 12, rue d'Alsace | M. l'Adjoint LOYAT |
| 059 - Cité des Arts et de la Culture - Cession foncière au profit du Grand Besançon | M. l'Adjoint LOYAT |
| 060 - Cession de terrain au profit de M. PERRIN Jean-Louis, 48 avenue de la Vaîte | M. l'Adjoint LOYAT |
| 061 - Acquisition à la SCI JURIMMO - Alignement chemin de la Combe aux Chiens | M. l'Adjoint LOYAT |
| 062 - Acquisition de terrain à la SCI CLAC, rue de Dole | M. l'Adjoint LOYAT |
| 063 - Modalités du transfert d'une parcelle dans le cadre de l'opération d'aménagement de la zone d'activités des Marnières entre la CAGB et la commune de Chalezeule | M. l'Adjoint LOYAT |
| 064 - Subvention à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP Cras-Chaprais) - Action «Jeunesse et Cultures Urbaines» - Bilan 2011/2012 - Avenant programmatif 2012/2013 | M. le Maire |
| 065 - Attribution de subventions exceptionnelles au Comité de quartier de Bregille et à l'Association Tambour Battant | M. le Maire |
| 066 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Contrats doctoraux | M. le Maire |
| 067 - Adoption des statuts et attribution d'une subvention au Pôle de Gérontologie Interrégional de Bourgogne Franche-Comté | M. le Maire |
| 068 - Seconde programmation Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associations | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 069 - MJC Besançon Clairs-Soleils - Solde de la subvention 2012 et subvention d'investissement | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 070 - Soutien au projet de développement culturel de la MJC de Palente - Avenant à la convention-cadre | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 071 - Subventions aux associations culturelles | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 072 - Attribution d'une subvention à l'Association «Le Chemin des Sens» pour l'organisation du «Parcours autour des Métiers d'art et du patrimoine» | M. l'Adjoint GIRARD |
| 073 - Animations commerciales et artisanales de fin d'année - Subventions aux associations | M. le Maire |
| 074 - Subventions aux associations médico-sociales - 2ème attribution 2012 | M. l'Adjoint HAKKAR |
| 075 - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 076 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | M. le Maire |
| 077 - Restructuration du Pôle des Tilleuls - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre | M. le Maire |
| 078 - Prestation de lavage de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle - Convention de groupement de commandes | M. l'Adjoint LIME |
| 079 - Achat, pose, maintenance et vérification réglementaire des appareils de protection contre l'incendie - Convention de groupement de commandes | M. l'Adjoint LIME |
| 080 - Mise en place du dispositif «Emplois d'Avenir» | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Exercice 2012 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 002 - Communication sur la rentrée scolaire | M. le Maire |
| 003 - Exercice 2012 - Décision modificative n° 2 | M. le Maire |
| 004 - Exercice 2012 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | M. le Maire |
| 005 - Dissolution de la SEM Citadelle - Clôture de l'opération - Modification de la délibération du 5 juillet 2012 | M. l'Adjoint GIRARD |
| 006 - Centre International de Séjour - Reconduction de l'exonération de loyer à percevoir par la Ville en 2012 | M. l'Adjoint LIME |
| 007 - Restitution par le SDIS à la Ville de Besançon des ensembles immobiliers mis à disposition pour le fonctionnement de la caserne - Désaffectation du site | M. l'Adjoint LIME |
| 008 - Evolution de l'entretien annuel d'évaluation des agents - Mise en place de l'entretien professionnel | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 009 - Participation au financement des dépenses de protection sociale complémentaire du personnel - Choix du risque couvert et de la procédure à mettre en place - Evaluation du montant de la participation | M. le Maire |
| 010 - Participation aux frais de repas du personnel communal - Conventions de partenariat avec des structures de restauration | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 012 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de chargé de mission «projets» au sein du Pôle Culture et Tourisme | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 013 - Musées du Centre - Programme de restaurations des collections - Demande de subvention à la DRAC de Franche-Comté | M. le Maire |
| 014 - Musées du Centre - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et les Musées des Techniques et Cultures Comtoises | M. le Maire |
| 015 - Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, l'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon et la Haute Ecole des Arts du Rhin de Strasbourg | M. le Maire |
| 016 - Musée du Temps - Convention de partenariat entre les Ateliers L. Leroy SAS et la Ville de Besançon | M. le Maire |
| 017 - Musées du Centre - Dépôts de pièces horlogères au Musée du Temps - Convention de dépôt entre le CHRU de Besançon et la Ville de Besançon - Convention de dépôt entre l'Observatoire de Paris et la Ville de Besançon | M. le Maire |
| 018 - Programme de restauration des collections de la bibliothèque en 2012 - Demande de subvention à la Région Franche-Comté | M. le Maire |
| 019 - Bibliothèques municipales - Acquisitions patrimoniales - Participation financière de l'Association des Amis des Musées et de la Bibliothèque | M. le Maire |
| 020 - Ville d'Art et d'Histoire - Lancement du programme d'actions - Demande de subvention à la DRAC Franche-Comté | M. le Maire |
| 021 - Régie Autonome Personnalisée La Rodia - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens 2012-2014 | M. le Maire |
| 022 - Régie Autonome personnalisée du Théâtre Ledoux - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens | M. le Maire |
| 023 - Archéologie Préventive - Convention de partenariat scientifique avec l'Unité Mixte de Recherche «Laboratoire Chrono-Environnement» (UMR 6249) | M. le Maire |
| 024 - Transport d'élèves | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 025 - Travaux sur les berges et quais du Doubs - Lancement du projet et demandes de subventions | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 026 - Direction de la Maîtrise de l'Energie - Lancement de l'opération Fontaine Eco 2 - Demandes de subventions | M. LEUBA, Conseiller Municipal Délégué |
| 027 - Plan Local d'Urbanisme - Engagement d'une procédure de modification n° 4 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 028 - Site de la Caserne Vauban - Création d'ateliers d'artistes - Acquisition à l'Etablissement Public Foncier du Doubs du bâtiment n° 33 - Demandes de subventions | M. le Maire |
| 029 - Instauration d'une servitude au profit de RTE EDF Transport - Passage sur deux parcelles communales d'une ligne électrique souterraine à 63 000 V | M. l'Adjoint LOYAT |
| 030 - Legs MARCHAND - Cession d'un appartement 13-16, rue Victor Grignard au profit de M. Samuel GRIFFON | M. l'Adjoint LOYAT |
| 031 - Acquisition à M. Fabrice VERNERIE et Mme Maude SEGUIN - Alignement 3, rue Victor Considérant | M. l'Adjoint LOYAT |
| 032 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'une propriété sise 11, rue Max Jacob à M. DONIER MEROZ Norbert | M. l'Adjoint LOYAT |
| 033 - Transfert des biens du Lycée Louis Pasteur en pleine propriété au profit de la Région de Franche-Comté, rue du Lycée, rue Girod de Chantrans, quai Vauban | M. l'Adjoint LOYAT |
| 034 - Vente de 15 logements HLM et 15 garages sis rues Matisse et Monet à Besançon | M. le Maire |
| 035 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | M. le Maire |
| 036 - Convention constitutive de groupement de commandes pour les achats relatifs aux activités communes de Parc Auto et Logistique - Avenant n° 1 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| 037 - Achat et maintenance d'équipements d'atelier et outils électroportatifs - Convention de groupement de commandes | M. le Maire |
| 038 - Acquisition de fournitures d'habillement général et d'équipements de protection individuelle (EPI) - Convention de groupement de commandes et signature de marché | M. le Maire |
| 039 - Acquisition de mobilier administratif - Convention de groupement de commandes et signature des marchés | M. le Maire |
| 040 - Acquisition de fioul - Convention de groupement de commandes | M. le Maire |
| 041 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à l'Université de Franche-Comté - Manifestations scientifiques | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| 042 - Vie Associative - Deuxième attribution de subventions 2012 | M. le Maire |
| 043 - Vie Associative - Subventions exceptionnelles à différentes associations | M. le Maire |
| 044 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 045 - Subventions aux associations «Antenne Petite Enfance» et «Accueil Familles Pergaud» | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| 046 - Mise en place de médiation étudiante | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| 047 - Coordination Jeunesse et Inter'Ages - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles à La Rodia et à des associations | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 048 - Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions exceptionnelles | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| 049 - Programme de Réussite Educative - Versement d'une subvention à la Caisse des Ecoles | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 050 - Centre d'Art Contemporain bisontin - Subvention complémentaire à l'Association Sauf'Art- Le Pavé dans la Mare - Convention triennale d'objectifs et de moyens | M. le Maire |
| 051 - Attribution de subventions aux associations culturelles | M. le Maire |
| 052 - Instruction des demandes de regroupement familial - Conventionnement avec l'Office Français de l'Immigration et de l'Intégration (OFII) | Mme l'Adjointe PANIER |
| 053 - Expérimentation de la collecte par internet pour le recensement de la population 2013 - Conventionnement avec l'INSEE | M. le Maire |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| 011 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de Directeur de la Cuisine Centrale au sein de la Direction de l'Education | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Exercice 2012 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général | M. le Maire |
| 002 - Exercice 2012 - Décision modificative n° 1 | M. le Maire |
| 003 - Exercice 2012 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur et abandons de créances | M. le Maire |
| 004 - Convention financière entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon portant sur la réalisation de la première ligne de Tramway par le Grand Besançon - Signature d'un avenant | M. le Maire |
| 005 - Dissolution de la SEM Citadelle - Clôture de l'opération | M. l'Adjoint GIRARD |
| 006 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de professeur d'enseignement artistique - spécialité design graphique pour l'EPCC ISBA | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 007 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de professeur d'enseignement artistique - spécialité volume pour l'EPCC ISBA | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 008 - Personnel Communal - Recrutement d'un Professeur d'Enseignement Artistique - spécialité arts plastiques pour l'EPCC ISBA | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 009 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi d'archéologue - archéologie urbaine pour le service Archéologie Préventive | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 010 - Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association Réseau Francophone mondial «Villes Amies des Aînés» et désignation de son représentant | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 011 - Elargissement du dispositif Freepass à de nouvelles associations | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 012 - Marché Beaux Arts - Modification des droits d'occupation du domaine public | M. l'Adjoint MARIOT |
| 013 - Demande de classement de Besançon en commune touristique | M. l'Adjoint GIRARD |
| 014 - Nouveaux tarifs de la taxe de séjour applicables à Besançon | M. le Maire |
| 015 - Sports collectifs de haut niveau - Contrats de Développement Sportif - Adoption des avenants 2012/2013 avec l'ESB F, l'ESB M et les clubs de sport collectif participant à des compétitions nationales - Versement des subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 016 - Utilisation des équipements sportifs municipaux - Convention d'occupation | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 017 - Création de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Les Deux Scènes - Adoption des statuts - Désignation des représentants | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 018 - Régie Autonome Personnalisée Ledoux - Centre Dramatique National - Théâtre de l'Espace Scène Nationale de Besançon - Avenants aux conventions d'objectifs et de moyens | M. le Maire |
| 019 - Passage au numérique du cinéma du petit Kursaal - Demande de subvention | M. le Maire |
| 020 - Contrat triennal Burkina-Faso 2010-2012 - Avenant à la convention signée avec l'Association ACACIA | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| 021 - Fixation des tarifs de location de la Salle Jean Zay | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 022 - Mission Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Remboursement de subvention par l'Association «Battant Information» | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 023 - Programmation Evénement «Energie Jeune» - Session 2012 - Versement de subventions | M. le Maire |
| 024 - Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'Ages - Nouveau dispositif Ticket Loisirs Vacances - Bons Aides aux Loisirs | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 025 - Branchements d'eau au plomb - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse | M. le Maire |
| 026 - Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Avenant n° 7 au contrat de délégation de service public | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 027 - Majoration de 30 % des droits à construire - Définition des modalités de mise à disposition du public de la note d'information et de participation du public | M. l'Adjoint LOYAT |
| 028 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Demande d'ouverture d'enquête parcellaire | M. l'Adjoint LOYAT |
| 029 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'une parcelle sise rue François Rein | M. l'Adjoint LOYAT |
| 030 - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Bilan de la concertation préalable et arrêt définitif du projet | M. l'Adjoint LOYAT |
| 031 - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Lancement d'une procédure de consultation avec publicité préalable en vue de l'attribution d'une concession d'aménagement | M. l'Adjoint LOYAT |
| 032 - ZAC «Hauts du Chazal» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2011 - Avenant n° 11 | M. le Maire |
| 033 - ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 2011 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 034 - ZAC La Fayette - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2011 - Avenant n° 8 - Prolongement de la durée de concession jusqu'au 31 décembre 2013 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 035 - Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2011 - Pré-bilan de clôture | M. l'Adjoint LOYAT |
| 036 - Opération Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 décembre 2011 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 037 - Concession d'aménagement 6 rue de la Madeleine / Réservoir Griffon - Compte Rendu Annuel à la Collectivité | M. l'Adjoint LOYAT |
| 038 - PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2011 - Avenant n° 10 à la Convention Publique d'Aménagement | M. l'Adjoint LOYAT |
| 039 - Acquisition de deux parcelles à l'Etat, route de Franois | M. l'Adjoint LOYAT |
| 040 - Acquisition du local La Buanderie au Comité de Quartier de Rosemont Saint-Ferjeux, 1 B, rue de la Pelouse | M. l'Adjoint LOYAT |
| 041 - Acquisition de terrain à la Fondation de la Salle, chemin du Souvenir Français - Lancement des travaux de construction d'un caveau | M. l'Adjoint LOYAT |
| 042 - Cuisine Centrale - Modification du processus de fabrication des repas - Validation de l'avant-projet | M. le Maire |
| 043 - Réalisation du Bassin Mermoz - Indemnisation de particuliers pour perte d'arbre | M. le Maire |
| 044 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | M. le Maire |
| 045 - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon, le CCAS, le Département du Doubs, l'ISBA, le SYBERT, et la RAP Citadelle pour la fourniture de carburant et l'utilisation de la station carburant de la Ville de Besançon - Autorisation de signature | M. le Maire |
| 046 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale pour la fourniture d'un outil de gestion de la dette | M. le Maire |
| 047 - Secteur de la Communication - Marché annuel 2012 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| 048 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 049 - Contrat Enfance Jeunesse Ville de Besançon/CAF du Doubs - Financement du Volet Jeunesse Année 2011 - Régularisation - Versement des soldes - Subventions aux associations | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 050 - Soutien à la Brasserie de l'Espace de Planoise | M. le Maire |
| 051 - Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte» - Versement de subventions | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 052 - Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté - Avenant programmatif 2012 - Versement de la subvention 2012 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 053 - Enseignement Supérieur et Recherche - Vie étudiante - Subvention à l'Association ESN Besançon | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| 054 - Tourisme - Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 2012 | M. l'Adjoint GIRARD |
| 055 - Subvention à la Ligue des Droits de l'Homme - Aide à la mise en oeuvre de la fête annuelle des Droits de l'Homme | Mme MENETRIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| 056 - Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 057 - Opération «J'agis pour ma planète» - Subvention à une école | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| 058 - Subvention au Mouvement du Nid - Aide au financement d'une journée de formation d'acteurs relative à la lutte contre la prostitution | Mme MENETRIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| 059 - Manifestation «Bien Urbain» - Attribution d'une subvention à l'Association culturelle «Juste Ici» | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 060 - Animations commerciales et artisanales - Subventions aux associations | M. l'Adjoint MARIOT |
| 061 - Opération «Coeur de Ville Plus facile» - Subvention à l'OCAB | M. le Maire |
| 062 - Subvention à l'Association Sauf'Art Pavé dans la Mare - Abrogation partielle de la délibération du 22 mars 2012 relative à l'attribution de subventions aux associations culturelles et attribution d'une subvention | M. le Maire |
| 063 - Changement de nom et d'adresse du siège social de la SAIEMB Immobilier d'Entreprises | M. le Maire |
| 064 - Parking Cassin - Cession des lots de l'Association Syndicale du Centre Commercial de la Grande Unité de Planoise - Dissolution | M. le Maire |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Exercice 2012 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 002 - Comptes de gestion 2011 de Mme la Cheffe de Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon | M. le Maire |
| 003 1 - Exercice 2011 - Compte Administratif (1ère partie) | M. le Maire |
| 003 4 - Exercice 2011 - Compte Administratif (4ème partie) | M. le Maire |
| 003 3 - Exercice 2011 - Compte Administratif (3ème partie) | M. le Maire |
| 003 2 - Exercice 2011 - Compte Administratif (2ème partie) | M. le Maire |
| 004 - Exercice 2012 - Budget principal - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| 005 - Exercice 2012 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| 006 - Exercice 2012 - Budget annexe Zone d'activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| 007 - Exercice 2012 - Budget annexe Zone d'activités Madeleine Brès - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| 008 - Exercice 2012 - Budget annexe Archéologie Préventive - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 009 - Exercice 2012 - Budget annexe du service de l'Eau - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M49 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 010 - Exercice 2012 - Budget annexe du service de l'Assainissement - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M49 | M. l'Adjoint LIME |
| 011 - Exercice 2012 - Budget annexe du Chauffage Urbain - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M4 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 012 - Exercice 2012 - Budget annexe des forêts communales - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| 013 - Exercice 2012 - Budget annexe du Service de Soins A Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M22 | M. l'Adjoint HAKKAR |
| 014 - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2012-2013 | M. l'Adjoint HAKKAR |
| 015 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Tarifs au 1er janvier 2013 | M. le Maire |
| 016 - Projet d'emprunt du CCAS - Avis du Conseil Municipal | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 017 - Formation des élus - Bilan et perspectives | M. le Maire |
| 018 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2011 | M. le Maire |
| 019 - Personnel Communal - Avenant au contrat de rémunération du chargé de communication responsable événements | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 020 - Personnel Communal - Recrutement d'un chargé de mission logistique et approvisionnements | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 021 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS pour le recours à des cabinets pour l'assistance au recrutement de cadres dirigeants et supérieurs | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 022 - Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 2013 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 023 - Dossier de candidature au titre du FISAC - Demande de subventions | M. l'Adjoint MARIOT |
| 024 - Foire mensuelle de Battant - Réduction des droits d'occupation du domaine public au titre de l'exercice 2012 | M. l'Adjoint MARIOT |
| 025 - Comité des Fêtes de la Ville de Besançon - Renouvellement de la convention cadre | M. le Maire |
| 026 - Conventionnement Ville de Besançon - Caisse d'Allocations Familiales du Doubs - CCAS avec les associations : Association Sportive et d'Education Populaire des Cras/Chaprais, Maison des Jeunes et de la Culture Palente-Orchamps, Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux, Maison des Jeunes et de la Culture Besançon/Clairs-Soleils | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 027 - Convention d'objectifs, de moyens et de partenariat Ville de Besançon - Fédération Léo Lagrange 2012-2014 | M. le Maire |
| 028 - Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Adoption des statuts et désignation des représentants de la Ville au sein du syndicat mixte | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 029 - Bibliothèques et Archives - Dépôt légal imprimeur - Convention 2012 avec la BnF | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 030 - Bibliothèques - Convention cadre entre la BnF et le pôle associé régional de Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 031 - Projet Interreg 4C : At Fort - atelier européen fortresses - Convention avec l'Association Réseau des Sites Majeurs de Vauban | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 032 - Appel à projets de solidarité internationale - Sélection des projets et attribution de bourses - Session printemps 2012 | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| 033 - Maison natale de Victor Hugo, 140 Grande Rue à Besançon - Validation de l'avant-projet - Demandes de subventions et recherche de mécénat | M. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué |
| 034 1 - Exercice 2011 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau (1ère partie) | M. l'Adjoint LIME |
| 034 4 - Exercice 2011 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau (4ème partie) | M. l'Adjoint LIME |
| 034 3 - Exercice 2011 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau (3ème partie) | M. l'Adjoint LIME |
| 034 2 - Exercice 2011 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau (2ème partie) | M. l'Adjoint LIME |
| 035 - Exercice 2011 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement Non Collectif | M. l'Adjoint LIME |
| 036 2 - Exercice 2011 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement (2ème partie) | M. l'Adjoint LIME |
| 037 - Projet d'aménagement des Vaîtes - Acquisition d'une propriété sise 5, chemin du Vernois | M. l'Adjoint LOYAT |
| 038 - Site industriel des Prés de Vaux - Acquisition de l'ensemble immobilier SUPERIOR - Avenant n° 2 au compromis de vente | M. l'Adjoint LOYAT |
| 036 1 - Exercice 2011 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement (1ère partie) | M. l'Adjoint LIME |
| 039 - Déclassement de l'emprise du parking public - Echange de terrains avec Habitat 25 2, 4, 6 avenue de l'Ile de France | M. l'Adjoint LOYAT |
| 040 - Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2012 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 041 - Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives des syndicats - Année 2011 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 042 - Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives | M. l'Adjoint DUMONT |
| 043 - Attribution de subvention à l'Association Doubs Nature Environnement pour l'année 2012 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| 044 - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 045 - Associations culturelles - Attribution et annulation de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 046 - Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'une subvention à l'Université de Franche-Comté | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| 047 - Animations commerciales et artisanales - Subventions aux associations | M. le Maire |
| 048 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Exercice 2012 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 002 - Avenant à la convention entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et l'Amicale Sportive Territoriale Bisontine | M. le Maire |
| 003 - Comité des Oeuvres Sociales - Attribution d'une subvention | M. le Maire |
| 004 - Avenant à la convention de mise à disposition de personnels de la Ville de Besançon auprès de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 005 - Université de Franche-Comté - Convention pour l'installation de la Maison des Sciences de l'Homme et de l'Environnement dans les locaux de l'Arsenal, place Saint-Jacques | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| 006 - Orchestre de Besançon-Montbéliard Franche-Comté - Demande de subvention au titre de 2012 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 007 - Orchestre de Besançon-Montbéliard Franche-Comté - Tarifs de la saison 2012-2013 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 008 - Orchestre de Besançon-Montbéliard Franche-Comté - Orchestre des jeunes de la Métropole Rhin-Rhône | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 009 - Dénominations de voies et places publiques | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 010 - Actions culturelles 2012 hors expositions - Demandes de subventions | M. le Maire |
| 011 - Maison natale de Victor Hugo - Dépôt d'oeuvre d'art - Bail emphytéotique | M. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué |
| 012 - Visi'Pass - Avenant à la convention de partenariat Ville de Besançon/EP Citadelle-Patrimoine mondial / Office de Tourisme et des Congrès | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 013 - Vie des Quartiers - Rémunération des animateurs et des directeurs occasionnels des accueils de loisirs et de jeunes pendant les vacances de l'été 2012 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 014 - Dénonciation des conventions «Occupation des locaux» et «Fonds de Participation des Habitants» avec l'Association AGIR abcd Délégation Doubs-Jura - Convention Ville de Besançon / AGIR Solidarité Franche-Comté | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 015 - Partenariat entre la Ville de Besançon, le BRC Football et le Groupe Scolaire Sainte-Famille pour des activités footballistiques sur le quartier de la Grette | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 016 - Vital'Eté - Quartiers d'été - Anim'été jeunes - Activités estivales - Animation enfance, jeunesse, famille, seniors - Nouveau Dispositif Ticket Loisirs Vacances - Bons Accueils de Loisirs | M. le Maire |
| 017 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2012 - Attribution de deux subventions à la Ligue de l'Enseignement du Doubs et annulation d'une subvention | M. le Maire |
| 018 - Convention de servitude d'appui-accroche sur les bâtiments municipaux | M. l'Adjoint LIME |
| 019 - Comité de Quartier de Bregille - Renouvellement du bail emphytéotique | M. l'Adjoint LIME |
| 020 - Mise en valeur paysagère des fortifications de Vauban et de promenades du Centre ancien - Poursuite de l'opération - Demandes de subventions - Plan de financement actualisé | Mme l'Adjointe PRESSE |
| 021 - Plan Climat Energie Territorial label cit'ergie (European Energy Award Gold) - Délibération modificative - Modification de la durée du programme d'actions 2011-2015 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 022 - Réserves de Port Citeaux - Validation de l'avant-projet de réhabilitation des bâtiments situés au 3-5 rue du Port Citeaux - Demandes de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 023 - Rénovation du bâtiment de la Méridienne à l'Observatoire et création d'un espace chronométrique - Lancement du projet - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| 024 - Entretien sur les édifices classés, propriétés de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2012 - Demande de subvention | M. l'Adjoint LIME |
| 025 - Projet d'aménagement des Vaîtes - Vente de terrain au profit de la copropriété de l'immeuble CK n° 157, 39 chemin du Vernois | M. l'Adjoint LOYAT |
| 026 - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner au 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 027 - Opérations immobilières réalisées en 2011 - Rapport de synthèse | M. l'Adjoint LOYAT |
| 028 - Alignement 4, Chemin des Ragots - Echange de terrain | M. l'Adjoint LOYAT |
| 029 - Acquisition de terrain à l'Etat -Ministère de la Défense- avenue Brulard | M. l'Adjoint LOYAT |
| 030 - Acquisition de terrain 26 rue Xavier Marmier | M. l'Adjoint LOYAT |
| 031 - Acquisition d'une parcelle 6 bis, rue de Franche-Comté | M. l'Adjoint LOYAT |
| 032 - Acquisition de terrain à M. Georges ROBIN chemin d'Avanne à Velotte | M. l'Adjoint LOYAT |
| 033 - Acquisition de terrain aux Consorts GRAND, chemin d'Avanne à Velotte | M. l'Adjoint LOYAT |
| 034 - Acquisition de terrain chemin du Fort de Planoise | M. l'Adjoint LOYAT |
| 035 - Zone d'Activité rue Thomas Edison - Vente d'un lot | M. l'Adjoint LOYAT |
| 036 - Signalétique sur l'espace industriel de la zone du Parc La Fayette - Convention avec l'Association La Fayette Entreprises | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 037 - Dispositif FreePass - Conventions | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 038 - Cartable numérique Besancon.clic - Don manuel des ordinateurs | M. l'Adjoint DUMONT |
| 039 - Subventions à l'Université de Franche-Comté - Concours «Faites de la science», Guides étudiants, Bourses Victor Hugo | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| 040 - Subventions aux associations médico-sociales - Première attribution 2012 | M. l'Adjoint HAKKAR |
| 041 - Tourisme - Congrès - Attribution de subventions - 2ème répartition au titre de l'année 2012 | M. l'Adjoint GIRARD |
| 042 - Vie des Quartiers - MJC Clairs-Soleils - Point de situation - 3ème acompte subvention 2012 - 2ème acompte subvention Contrat Enfance Jeunesse Ville de Besançon / CAF du Doubs - Subventions CUCS | Mme SCHOLLER, Première Adjointe |
| 043 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Première attribution de subventions 2012 | M. le Maire |
| 044 - Subventions à diverses associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 045 - Relations Internationales - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| 046 - Attribution d'une subvention au Syndicat du Marais de Saône | M. l'Adjoint LIME |
| 047 - Attribution d'une subvention à la commune de Roche-lez-Beaupré dans le cadre de la mise en place d'une ressource en eau potable pour la Ville de Besançon | M. l'Adjoint LIME |
| 048 - Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Deuxième répartition 2012 | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| 049 - Subventions aux classes transplantées ou de découverte et soutien aux projets culturels | M. le Maire |
| 050 - Fête de la Musique 2012 - Attribution de subventions aux associations partenaires | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 051 - Les Estivales - Organisation de la quatrième édition de la saison culturelle d'été du 22 juin au 31 août 2012 - Première attribution de subventions | M. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué |
| 052 - Modification de la convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le CCAS et la CAGB pour le lancement d'un marché visant à la désignation d'experts d'assurés | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 053 - PRU de Planoise - Avenant au marché de travaux concernant l'aménagement de l'esplanade du site Tripode | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| 054 - Maison de quartier de Velotte - Signature d'un protocole transactionnel | M. l'Adjoint LIME |
| 055 - Convention d'utilisation de l'orgue de l'Eglise Saint-Louis de Montrapon | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| 001 - Exercice 2012 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 002 - Commissions et Représentations - Modifications | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 003 - Confirmation des choix de fiscalité 2012 - Fixation des taux communaux des taxes directes locales | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 004 - OPH Habitat 25 - Réaménagement de 41 prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par la Ville de Besançon | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 005 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de Directeur de la Maison de Quartier de Planoise | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 006 - Musées du Centre - Programme des expositions temporaires 2012 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 007 - Numérisation des collections des musées de la bibliothèque et des archives municipales - Campagne 2012 - Demandes de subventions à l'État et à la Région de Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 008 - Direction des Musées du Centre - Dépôt d'une oeuvre du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie au Musée Garret - Convention de dépôt entre la Ville de Besançon et la Ville de Vesoul | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 009 - Démarche de valorisation des industries culturelles et créatives | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 010 - Service Municipal d'Archéologie Préventive - Augmentation du périmètre d'activité | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 011 - Dénominations de voie et de salle | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 012 - Tour de France 2012 - Accueil de l'étape du Tour de France Arc-et-Senans - Besançon le 9 juillet 2012 - Organisation générale et programme - Financement et demandes de subventions - Signature des conventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 013 - Programme Equip'Sport - Engagement de l'opération du complexe football au Rosemont - Demandes de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 014 - Programme Equip'Sport - Engagement de l'opération Pôle rugby aux Orchamps - Demandes de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 015 - Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public - Subventions aux associations de commerçants et artisans | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 016 - Adhésion au Réseau National «Centre-Ville en Mouvement» | M. l'Adjoint MARIOT |
| 017 - Demande de classement de l'Office de Tourisme en 1ère catégorie | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 018 - Association de la CAGB au dispositif FreePass | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 019 1 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2012 - Première programmation 2012 (1ère partie) | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 019 5 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2012 - Première programmation 2012 (5ème partie) | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 019 4 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2012 - Première programmation 2012 (4ème partie) | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 019 3 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2012 - Première programmation 2012 (3ème partie) | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 019 2 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2012 - Première programmation 2012 (2ème partie) | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 020 - Contrat Local de Santé entre la Ville de Besançon, en présence du CCAS, et l'Agence Régionale de Santé de Franche-Comté | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 021 - Réalisation du Bassin Mermoz - Conventions d'occupation temporaire de parcelles privées durant les travaux du bassin Mermoz | M. l'Adjoint LIME |
| 022 - Restructuration du Pôle des Tilleuls - Approbation du programme - Lancement de la procédure de maîtrise d'oeuvre | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 023 - Département Eau et Assainissement - Etude des réseaux et équipements d'assainissement des eaux usées - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la CAGB et le Département du Doubs | M. l'Adjoint LIME |
| 024 - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n° 1 - Approbation après mise à disposition du public | M. l'Adjoint LOYAT |
| 025 - Elaboration d'un Règlement Local de Publicité - Prescriptions et définition des modalités de concertation préalable | M. l'Adjoint LOYAT |
| 026 - Alignement Chemin des Graviers Blancs - Acquisition de terrain à la Société Drouhault Habitat | M. l'Adjoint LOYAT |
| 027 - Site de la Caserne de Gendarmerie de Trépillot - Acquisition, engagement de travaux de démolition/régalage puis cession au profit de la Société R. BOURGEOIS - Modification de la délibération du 12 septembre 2011 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 028 - Echange de terrains avec Réseau Ferré de France rue Nicolas Bruand et chemin Français | M. l'Adjoint LOYAT |
| 029 - Echange de terrain avec la SCI BROZZETTI n° 1 - Périmètre de Protection Immédiat des Forages de Novillars | M. l'Adjoint LOYAT |
| 030 - TEMIS Technopole - Vente de terrain à la sedD - Déclassement de l'ancien chemin Marius Messmer et du chemin de la Baume | M. l'Adjoint LOYAT |
| 031 - Aménagement de la Place des Justices - Approbation du projet et engagement des travaux | M. l'Adjoint LOYAT |
| 032 - Petite Enfance - Vie des Quartiers Coordination Jeunesse & Inter'Ages - Contrat Enfance Jeunesse Ville de Besançon / CAF du Doubs - Programmation et financement du Volet Enfance et Jeunesse 2012 - Première répartition de subventions aux associations | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 033 - Vie des Quartiers - Avenants programmatifs et financiers d'actions 2012 avec les associations : Association Sportive et d'Education Populaire des Cras/Chaprais, Maison des Jeunes et de la Culture de Palente/Orchamps, Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux et Maison des Jeunes et de la Culture Besançon/Clairs-Soleils | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 034 - Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Première répartition 2012 | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| 035 - Attribution de subventions aux associations culturelles | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 036 - Subvention à la Brasserie de l'Espace à Planoise | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| 037 - Opération «Jardiner naturellement» - Attribution d'une subvention au Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement (CPIE) de la Vallée de l'Ognon | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| 038 - Subvention au projet de l'Association Patrimoine Insertion 25 | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| 039 - Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| 040 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Association A'Doc | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| 041 - Subventions aux Associations Sportives | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 042 - Tourisme - Achat de fauteuils pour personnes handicapées pour l'organisation de randonnées - Versement d'une subvention | M. l'Adjoint GIRARD |
| 043 - Tourisme - Congrès - Attribution de subventions - Première répartition au titre de l'année 2012 | M. l'Adjoint GIRARD |
| 044 - Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 045 - Subvention exceptionnelle à l'Association Les Restaurants du Coeur | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 046 - Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Construction d'une nouvelle chaufferie bois / gaz - Autorisation de signature du marché de conception réalisation - Confirmation du plan de financement | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 047 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le CCAS et la CAGB pour la passation d'un marché d'expert d'assuré | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 048 - Convention constitutive de groupement de commandes pour la fourniture de carburants - Avenant n° 1 - Autorisation de signature | M. l'Adjoint LIME |
| 049 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 050 - Bassin de dépollution et de stockage des Clairs-Soleils - Protocole d'accord | M. l'Adjoint LIME |
| 051 - Syndicat Mixte LUMIERE - Modification des statuts | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 0001 - Communications diverses | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Conseil Municipal - Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale | M. le Maire |
| 002 - Exercice 2011 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 003 - Désignation d'une Conseillère Municipale à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | M. le Maire |
| 004 - Synthèse du rapport d'Analyse des Besoins Sociaux | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 006 - Convention de services comptable et financier DRFIP/CAGB/Ville - Avenant n° 1 | M. le Maire |
| 007 - Exercice 2012 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur et abandons de créances | M. le Maire |
| 008 - SAIEMB IE - Travaux d'aménagement et de restructuration des locaux sur la dalle Ile de France - Centre Commercial Ile de France - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 704 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| 009 - SAIEMB IE - Acquisition de locaux commerciaux Place Cassin - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 960 000 € contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté | M. le Maire |
| 010 - Comité Technique Paritaire - Modifications de la représentation de la Collectivité | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 011 - Personnel Communal - Recrutement d'un responsable de la Bibliothèque Centre de Recherche pour l'EPCC ISBA | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 012 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de professeur d'enseignement artistique pour l'EPCC ISBA | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 013 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de Directeur Conseil de Gestion et Evaluation | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 014 - Personnel communal - Ajustement technique - Avenant au contrat de rémunération du Chef de mission Département Urbanisme mission PRU | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 015 - Présentation de l'étude relative à l'opportunité de développer la vidéo-protection sur l'espace public bisontin | M. le Maire |
| 016 - Vie des Quartiers - Relations Ville de Besançon / Foyers des Jeunes Travailleurs FJT des Oiseaux - FJT La Cassotte - Bilan des conventions - Présentation des Projet Associatifs - Signature des conventions d'objectifs, | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 017 - Vie des Quartiers - Fonds CNAF d'expérimentation pour la mise en oeuvre de projets en direction des adolescents - Présentation des projets soutenus | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 018 - Prestation animation globale Bains Douches - Convention Ville de Besançon / Caisse d'Allocations Familiales du Doubs | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 019 - Vie des Quartiers - Aides aux initiatives et talents des jeunes - Bilan des actions de l'année 2011 - Prévisions et règlement pour l'année 2012 - Signature de conventions et d'avenants de partenariat - «CLAP Energie Jeune» - Comité Local d'Aide aux Projets - «A Tire d'AILE» - Aide Individuelle aux Loisirs par l'Echange | Mlle RONZI, Conseillère Municipale Déléguée |
| 020 - Etablissement Public de Coopération Culturelle - Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon / Franche-Comté (EPCC ISBA) - Modification des statuts | M. le Maire |
| 021 - Conventions tripartites de mécénat entre la Société Touristique et Thermale de la Mouillère, la Ville de Besançon et le Festival International de Musique, La Rodia, le Théâtre Musical | M. le Maire |
| 022 - Musées du Centre - Acquisition de 4 montres pour le Musée du Temps | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 023 - Charte paysagère des collines de la Vallée du Doubs | Mme l'Adjointe PRESSE |
| 024 - Espaces Verts - Programme de travaux 2012 - Demande de subventions | Mme l'Adjointe PRESSE |
| 025 - Action internationale et Coopération avec Douroula (Burkina-Faso) - Formation BAFA de deux animateurs burkinabés | Mme l'Adjointe PRESSE |
| 026 - Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2012 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 027 - Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux de mise en conformité 2012 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 028 - Audit «Cit'ergie eea® gold» - Missions des Conseiller et Auditeurs - Demande de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 029 - Palais des Sports et Piscine Mallarmé - Réalisation d'une chaufferie bois centralisée - Demande de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 030 - Projet d'aménagement des Vaîtes - Acquisition d'une propriété sise avenue de la Vaîte à M. et Mme ROUSSEY René | M. l'Adjoint LOYAT |
| 031 - Zone d'activités rue Thomas Edison - Validation des prix de vente du foncier disponible | M. l'Adjoint LOYAT |
| 032 - Zone d'activités rue Thomas Edison - Vente d'un lot au profit de la SCI BAT'AGI représentée par M. FERNANDEZ Miguel | M. l'Adjoint LOYAT |
| 033 - Démolition de 270 logements quartier Fontaine Écu à Besançon | M. le Maire |
| 034 - Voirie Déplacements - Programme de travaux 2012 - Demande de participations - Demande de subventions | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 035 - Eclairage public - Programme de travaux 2012 - Demande de subventions au SYDED | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 036 - Bâtiments Municipaux - Programme de travaux 2012 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| 037 - Conventions avec la Chambre d'Agriculture du Doubs | M. l'Adjoint LIME |
| 038 - Programme d'investissement 2012 pour le Service de l'Eau | M. l'Adjoint LIME |
| 039 - Programme d'investissement 2012 pour le Service de l'Assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| 040 - Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2012 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 041 - Projet de rénovation du terrain synthétique du complexe sportif de Saint-Claude - Demande de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 042 - Utilisation des équipements sportifs de la Ville et du Département par les collèges et les clubs - Avenant à la convention entre le Département du Doubs et la Ville de Besançon | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 043 - Aide à des étudiantes de l'Association CODEV - Projet de sensibilisation aux droits des migrants | M. le Maire |
| 044 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions Vie étudiante | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| 045 - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 046 - Vie des Quartiers - Subvention au Comité de Quartier Torcols et aux anciens élèves de l'Ecole des Torcols | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 047 - Vie des Quartiers - Versement d'un second acompte de subventions aux structures associatives de quartier : MJC Besançon Clairs-Soleils - Comité de Quartier Rosemont / Saint-Ferjeux | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 048 - Dénomination de voies | M. le Maire |
| 049 - Fourniture de matériels électriques (mâts, lampes, lanternes, candélabres, crosses, câbles et accessoires) - Passation d'un marché public | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 050 - Accident de la circulation Boulevard De Gaulle - Actions en justice | M. le Maire |
| 051 - Acquisition de véhicules et matériels divers - Programme 2012 - Cessions - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| 052 - Motion proposée par le groupe majoritaire en soutien à l'ONF | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 0001 - Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| 005 - Budget Primitif 2012 - Rapport de présentation (1ère partie) | M. le Maire |
| 005 - Budget Primitif 2012 - Rapport de présentation (2ème partie) | M. le Maire |
| 005 - Budget Primitif 2012 - Rapport de présentation (3ème partie) | M. le Maire |
| 005 - Budget Primitif 2012 - Rapport de présentation (4ème partie) | M. le Maire |
| 005 - Budget Primitif 2012 - Rapport de présentation (5ème partie) | M. le Maire |
| 005 - Budget Primitif 2012 - Rapport de présentation (6ème partie) | M. le Maire |
| 005 - Budget Primitif 2012 - Rapport de présentation (7ème partie) | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Exercice 2011 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 002 - Commissions et représentations - Modifications | M. le Maire |
| 003 - Orientations budgétaires 2012 - Actualisation du Programme Pluriannuel d'Investissement (PPI) - 1ère partie | M. le Maire |
| 003 - Orientations budgétaires 2012 - Actualisation du Programme Pluriannuel d'Investissement (PPI) - 2ème partie | M. le Maire |
| 004 - Exercice 2011 - Décision modificative n° 4 | M. le Maire |
| 005 - Exercice 2012 - Subventions et participations - Ouverture de crédits par anticipation | M. le Maire |
| 006 - Exercice 2012 - Ouverture de crédits d'investissement | M. le Maire |
| 007 - Budgets principal et annexes - Amortissement des subventions d'équipement versées et transfert en fonctionnement des subventions d'investissement reçues | M. le Maire |
| 008 - Crématorium - Tarifs 2012 - Modificatif à la délibération du 8 décembre 2011 | M. le Maire |
| 009 - Ressources budgétaires pour 2012 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits - Additif à la délibération du 8 décembre 2011 | M. le Maire |
| 010 - Construction de 14 logements PLS et 15 logements PLUS, 37, rue Romain Roussel à Besançon - Transfert des garanties d'emprunts accordées par la Ville à la SA d'HLM des Régions du Sud-Est (ICF Sud-Est Méditerranée) | M. le Maire |
| 011 - Rapport Accessibilité 2010 | M. DEMONET, Conseiller Municipal Délégué |
| 012 - Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Evaluation des charges transférées - Ajustement de l'Attribution de Compensation de la Taxe Professionnelle | M. le Maire |
| 013 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de responsable ordonnancement -pilotage-coordination dans le Programme de Rénovation Urbaine | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 014 - Personnel Communal - Renouvellement d'un chargé de mission Vauban- Patrimoine historique pour la Citadelle - Patrimoine mondial | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 015 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de Directeur Maîtrise de l'Energie | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 016 - Personnel Communal - Ajustements techniques - Avenant au contrat de rémunération de la Chargée de mission Emploi Insertion Economie Sociale et Solidaire | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 017 - Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux de Besançon - Désignation du Directeur | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 018 - Vie des Quartiers - Renouvellement de la convention de partenariat avec la section diplôme des métiers de l'art du Lycée Pasteur | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 019 - Délégation de Service Public - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Avenant programmatif 2012 avec Les Francas du Doubs - Participation financière de la Ville - Tarification des accueils de loisirs des Francas du Doubs | M. le Maire |
| 020 - Bons Vacances de la Ville de Besançon - Bilan 2011 - Règlement 2012/2013 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 021 - Projet de développement de la lecture publique - Gratuité de l'inscription au réseau des bibliothèques municipales | Mme MICHEL, Conseillère Municipale Déléguée |
| 022 - Adhésion des Musées du Centre à l'Association du Passeport des Musées du Rhin Supérieur | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 023 - Fondation du Patrimoine en Franche-Comté - Délégation Franche-Comté - Adhésion de la Ville de Besançon | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 024 - Théâtre Musical de Besançon, Théâtre de l'Espace - Scène nationale, Nouveau Théâtre - Centre Dramatique National, La Rodia - Scène des Musiques Actuelles - Versement de la première tranche de la subvention de fonctionnement | M. le Maire |
| 025 - Etablissement Public Citadelle - Patrimoine mondial - Convention d'objectifs et de moyens 2011-2015 - Avenant n° 2 | M. le Maire |
| 026 - Edition d'ouvrages sur Victor Hugo - Conventions de partenariat | M. le Maire |
| 027 - Rapport sur la situation en matière de développement durable à la Ville de Besançon | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 028 - Opération «J'agis pour ma planète» - Subventions à six écoles pour la réalisation de projets en faveur du développement durable | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| 029 - Aide à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique pour les particuliers | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 030 - Parking Cassin - Contrat d'amodiation de places de stationnement avec la SAIEMB IE | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 031 - Projet urbain des Prés de Vaux - Demande d'ouverture d'enquête parcellaire | M. l'Adjoint LOYAT |
| 032 - Déclassement et cession à la sedD d'un volume sous l'esplanade du Fort Griffon | M. l'Adjoint LOYAT |
| 033 - Cession de terrain au profit de M. FELIX, 2, rue Richebourg | M. l'Adjoint LOYAT |
| 034 - Acquisition à M. COMTE et Mme PICCAND - Alignement 20, rue du Docteur Mouras | Mme l'Adjoint LOYAT |
| 035 - Acquisition à M. et Mme GROSJEAN - Alignement 26, rue Leverrier | M. l'Adjoint LOYAT |
| 036 - Acquisition d'un terrain aux Consorts BALLET, Chemin d'Avanne à Velotte | M. l'Adjoint LOYAT |
| 037 - Restructuration du Boulevard Diderot - Echange de terrain avec M. Alain MOLIERE, rue Tristan Bernard / rue de Chalezeule - Modificatif à la délibération du 10 novembre 2011 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 038 - Résorption d'Habitat Insalubre (RHI) - Ilot Bacchus 83-85, rue Battant - Bilan de clôture | M. l'Adjoint LOYAT |
| 039 - Réalisation du Bassin Mermoz - Conventions d'occupation temporaire de parcelles privées durant les travaux du bassin Mermoz | M. l'Adjoint LIME |
| 040 - Projet artistique et collaboratif porté par la Grosse Entreprise - Participations financières 2012 de la Ville | M. le Maire |
| 041 - Comité des Fêtes de la Ville de Besançon - Prolongation de la convention cadre - Organisation du Carnaval - Subvention 2012 | M. le Maire |
| 042 - Opération Pasteur - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| 043 - Subvention exceptionnelle à l'Association des chevaux de Colombey | M. le Maire |
| 044 - Office de Commerce et de l'Artisanat de Besançon - Subvention 2012 | M. le Maire |
| 045 - Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 046 - Signature d'un bail emphytéotique - Versement d'une subvention au Besançon Tennis Club pour la réhabilitation du complexe de tennis Léo Lagrange | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 047 - Régie des Quartiers - Subvention de fonctionnement 2012 | M. le Maire |
| 048 - Association Res-KP - Association ALEDD - Versement d'acomptes de subventions | M. l'Adjoint GHEZALI |
 (inaccessible) | 049 - Marchés publics - Modification du guide des procédures internes - Information du Conseil Municipal | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| 049 - Marchés publics - Modification du guide des procédures internes - Information du Conseil Municipal | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| 050 - Acquisition de fournitures de construction pour les ateliers municipaux - Constitution du groupement de commandes et autorisation de signature des marchés | M. l'Adjoint LIME |
| 051 - Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagements dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon, de la CAGB et du CCAS - Constitution du groupement de commandes - Autorisation de signature des marchés | M. l'Adjoint LIME |
| 052 - Marchés annuels 2012 - Autorisation de lancement | M. le Maire |
| 053 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | M. le Maire |
| 054 - Dénomination d'une salle de la Médiathèque Pierre Bayle en hommage à Anna POLITKOVSKAÏA | M. le Maire |
| 055 - Communication de M. le Maire sur le déroulement des séances du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Communications diverses | M. le Maire |