Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2013
2013
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Vidéo du conseil| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | 000 - Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Communications diverses | M. le Maire |
| 001 - Exercice 2013 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 002 - Exercice 2013 - Décision modificative n° 3 | M. le Maire |
| 003 - Exercice 2013 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | M. le Maire |
| 004 - Exercice 2014 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette | M. le Maire |
| 005 - Exercice 2014 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2014 | M. le Maire |
| 006 - Ressources budgétaires pour 2014 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | M. le Maire |
| 007 - Crématorium - Tarifs 2014 | Mme l'Adjointe PANIER |
| 008 - Participation financière à la construction de l'Institut Régional Fédératif du Cancer - Signature de la convention avec le CHRU de Besançon | M. le Maire |
| 009 - Projet d'emprunt du CCAS - Avis du Conseil Municipal | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 010 - Rapport Intercommunal d'Accessibilité 2012 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 011 - Modification des statuts du Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule (BTC) | M. le Maire |
| 012 - Etablissement Public Territorial de Bassin Saône & Doubs - Approbation du projet de modification des statuts | M. le Maire |
| 013 - Création d'un GIE partagé sedD - SPL Territoire 25 | M. le Maire |
| 014 - Dissolution du Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) | M. le Maire |
| 015 - Convention de transfert de la compétence Collecte des Déchets - Avenant n° 2 | M. l'Adjoint LIME |
| 016 - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 100 %, d'un prêt de 520 000 € contracté par l'Etablissement Public Citadelle - Patrimoine mondial auprès du Crédit Mutuel - Mise en place d'un dispositif multimédia dans la Chapelle Saint-Etienne | M. le Maire |
| 017 - ZAC des Hauts du Chazal - Financement de l'opération d'aménagement concédée à la sedD - Garantie accordée par la Ville, pour un montant de 516 000 € sur un emprunt de 1 500 000 €, contracté par la sedD auprès du Crédit Agricole de Franche-Comté | M. le Maire |
| 018 - PRU Clairs-Soleils - Financement de l'opération d'aménagement concédée à la sedD - Prorogation de la garantie accordée par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un prêt de 2 000 000 € contracté par la sedD auprès du Crédit Agricole de Franche-Comté | M. le Maire |
| 019 - Garantie de la Ville de Besançon à Aktya, à hauteur de 50 %, d'un prêt d'un montant de 138 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition de locaux (locaux ex-Caisse d'Epargne) aux Epoisses à Besançon | M. le Maire |
| 020 - Garantie de la Ville de Besançon à Aktya, à hauteur de 50 %, d'un prêt d'un montant de 60 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition de locaux (local ex-coiffeur) aux Epoisses à Besançon | M. le Maire |
| 021 - Garantie de la Ville de Besançon à Aktya, à hauteur de 50 %, d'un prêt d'un montant de 216 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition d'une supérette aux Clairs-Soleils | M. le Maire |
| 022 - Convention d'aide au financement du Relais Petite Enfance avec le Département du Doubs | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 023 - Avenant au Contrat Local de Santé de Besançon - Ajout d'une action : «Lutte contre l'alcoolisation massive des jeunes sur l'espace public» | M. le Maire |
| 024 - Convention d'adhésion du CNFPT (Délégation Régionale de Franche-Comté) au Service de Médecine Préventive de la Ville de Besançon | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 025 - Acquisition d'oeuvres d'art et acceptations de dons - Demande de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 026 - Régie Autonome Personnalisée La Rodia - EPCC des Deux Scènes - EPCC de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts - Centre Dramatique National de Besançon Franche-Comté - Régie Autonome Personnalisée de la Citadelle-Patrimoine mondial - Avenants aux conventions d'objectifs et de moyens | M. le Maire |
| 027 - Restauration des collections textiles du Musée de la Résistance et de la Déportation - Demande de subvention | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 028 - Remparts de la rive gauche, avenue de la Gare d'Eau - Opération pour la réalisation de restauration - Nature des travaux - Programme pluriannuel - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| 029 - Restructuration et extension de la Bibliothèque Aimé Césaire - Protocole d'accord transactionnel | M. l'Adjoint LIME |
| 030 - Réaménagement du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Validation phase APD - Calendrier de l'opération - Demandes de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 031 - Besançon Tourisme et Congrès - Subventions 2013 et 2014 - Avenants n° 5 et 6 à la convention de partenariat | M. le Maire |
| 032 - Occupation du domaine public pour l'exploitation d'un petit train touristique de découverte de Besançon | M. l'Adjoint GIRARD |
| 033 - Sites UNESCO transfrontaliers - Convention de partenariat | M. l'Adjoint GIRARD |
| 034 - Dossier FISAC - Convention entre la Ville de Besançon, la Chambre de Commerce et d'Industrie et la Chambre de Métiers | M. l'Adjoint MARIOT |
| 035 - Correspondants de Nuit - Signature de la convention partenariale 2014 et du protocole de collaboration | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| 036 - Médiation étudiante - Attribution d'une subvention à la Mutuelle des Etudiants (LMDE) | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| 037 - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité - Signature des conventions | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 038 - Espace Associatif et d'Animation des Bains Douches - Prestations animation globale et animation collective famille - Conventions Ville de Besançon/Caisse d'Allocations Familiales du Doubs | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 039 - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Délégation de Service Public à l'Association «Les Francas du Doubs» - Solde intermédiaire et participation complémentaire 2013 | M. le Maire |
| 040 - Plan d'économie d'énergie et de maîtrise des charges (PLEE MAC) - Convention entre la Ville de Besançon et les fournisseurs d'énergie EDF et GDF | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 041 - Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2014 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| 042 - Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2014 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| 043 - Action «Abeille, sentinelle de l'environnement» - Rucher de Besançon - Renouvellement de la convention de suivi et attribution de subvention à l'Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF) | Mme l'Adjointe PRESSE |
| 044 - Parking Cassin - Convention d'amodiation de places de stationnement | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 045 - Qualité de l'eau - Aides agro-environnementales sur le bassin versant de la source d'Arcier | M. l'Adjoint LIME |
| 046 - Coopération avec Aqabat Jabr - Subvention de l'Agence de l'Eau - 2ème programme | M. l'Adjoint LIME |
| 047 - PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2012 - Avenant n° 11 à la Convention Publique d'Aménagement | M. l'Adjoint LOYAT |
| 048 - PRU Clairs-Soleils - Rue de Chalezeule - Délégation de maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'enfouissement des réseaux d'électricité et de télécommunication - Convention avec le SYDED | M. l'Adjoint LOYAT |
| 049 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Mise en oeuvre de la ZAC - Concession publique d'aménagement confiée à la SPL - Territoire 25 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 050 - Projet urbain des Prés de Vaux - Versement des indemnités d'expropriation à la SCI Les Prés de Vaux - Abrogation de la délibération du 21 janvier 2013 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 051 - Projet urbain des Prés de Vaux - Cession d'un ensemble immobilier au profit de Territoire 25 - Signature d'une convention de portage et d'études | M. l'Adjoint LOYAT |
| 052 - Aide au fonctionnement des structures associatives oeuvrant dans le domaine du logement | M. le Maire |
| 53 - Habitat participatif - Adhésion de la Ville de Besançon au Réseau National des Collectivités pour l'Habitat Participatif | M. l'Adjoint LOYAT |
| 054 - Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur Centre Ancien - Sollicitation du Préfet de Région et du Doubs pour l'engagement d'une procédure de modification - Orientation d'aménagement et de programmation sur le site Saint-Jacques / Arsenal | M. l'Adjoint LOYAT |
| 055 - Déclassement du domaine public communal - Immeuble 6 rue de Dole - Lots de volume dans l'ensemble immobilier 48-50 rue Battant et 3-5-7 rue Champrond | M. l'Adjoint LOYAT |
| 056 - Acquisition d'une parcelle non bâtie à M. et Mme Georges MINERVINI, chemin des Champs | M. l'Adjoint LOYAT |
| 057 - Zone EURESPACE Besançon-Franois - Délégation du Droit de Préemption Urbain au profit de l'Etablissement Public Foncier du Doubs | M. le Maire |
| 058 - Vente par Grand Besançon Habitat d'une habitation individuelle | M. le Maire |
| 059 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 060 - Relations Internationales - Coopération au Proche-Orient - Subvention au Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine et à l'Association Hand in Hand | M. le Maire |
| 061 - Coopération au Burkina Faso - Subventions au CEAS Burkina et au CEAS Suisse | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| 062 - Semaine de la Solidarité Internationale (SSI) - Subventions aux associations | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| 063 - Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| 064 - Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Troisième répartition 2013 | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| 065 - Attribution de subventions aux associations et acteurs culturels | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 066 - Contrat Local d'Education Artistique et culturelle - Subventions aux associations partenaires («Un château en Espagne», «Na» et «Choeur à Corps») et au syndicat mixte «l'Orchestre Victor Hugo Franche-Comté» | M. le Maire |
| 067 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'ENSMM - Attribution de bourses pour les étudiants en mobilité internationale entrante | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| 068 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à l'Université de Franche-Comté | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| 069 - Subvention à l'Association VELOCAMPUS - Achats de vélos | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| 070 - Subvention à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP Cras Chaprais Viotte) - Action «Jeunesse et Cultures Urbaines» - Signature d'un avenant | M. le Maire |
| 071 - Animations commerciales et artisanales de fin d'année - Subventions à diverses associations | M. le Maire |
| 072 - Vie des Quartiers - Troisième attribution de subventions 2013 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 073 - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles à diverses associations | M. le Maire |
| 074 - Seconde programmation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associations et aide à l'investissement à certaines associations | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 075 - Compostage dans les restaurants scolaires - Demande de subvention | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 076 - Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte et participation à des projets culturels | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 077 - Congrès - Attribution de subventions - Cinquième répartition au titre de l'année 2013 | M. le Maire |
| 078 - Subvention à Grand Besançon Habitat pour la création d'une maison relais | M. le Maire |
| 079 - Subventions aux associations médico-sociales - Deuxième attribution 2013 | M. l'Adjoint HAKKAR |
| 080 - Subvention exceptionnelle à l'Association Maladies Foie Enfants (AMFE) | M. le Maire |
| 081 - Subventions pour l'acquisition d'équipement de récupération des eaux de pluie | M. l'Adjoint LIME |
| 082 - Attribution de subventions exceptionnelles | M. le Maire |
| 083 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | M. le Maire |
| 084 - Education - Autorisation de signature des marchés | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 085 - Convention constitutive de groupement de commandes pour les achats relatifs aux activités communes de Parc Auto et Logistique - Avenant n° 2 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| 086 - Création d'un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS de Besançon en vue de la passation d'un marché à bons de commandes pour l'assistance en matière de marchés d'assurance et de gestion des contrats d'assurance | M. l'Adjoint DUMONT |
| 087 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon pour des prestations de conception graphique | M. l'Adjoint DUMONT |
| 088 - Acquisition de fourniture d'habillement général et articles chaussants - Convention de groupement de commandes et signature des marchés | M. l'Adjoint LIME |
| 089 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Syndicat de la Haute-Loue pour l'étude de l'interconnexion de leurs réseaux d'eau | M. l'Adjoint LIME |
| 090 - Convention relative au groupement de commandes des trois entités (Ville, CAGB, CCAS) dans le cadre du marché d'acquisition et de maintenance d'appareils électroménagers | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 091 - Cuisine municipale - Requête en référé provision | M. l'Adjoint LIME |
| 092 - Aliénation de gré à gré de véhicules de parc - Autorisation de signature | M. l'Adjoint LIME |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 001 - Exercice 2013 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 002 - Communication sur la rentrée scolaire | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 003 - Décision modificative n° 2 - Exercice 2013 | M. le Maire |
| 004 - Mise en place de cartes achat au sein de la Collectivité | M. le Maire |
| 005 - Association EMMAÜS - Projet de restructuration du site de la Bergerie - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un emprunt d'un montant de 100 000 € auprès du Crédit Mutuel de Saint-Ferjeux - Saint-Vit | M. le Maire |
| 006 - Extension des bureaux de la sedD - Garantie, par la Ville de Besançon, d'un emprunt d'un montant de 125 000 € auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté | M. le Maire |
| 007 - Garantie de la Ville à la SAEM Aktya à hauteur de 50 % d'un prêt d'un montant de 756 000 € contracté auprès du Crédit Coopératif pour l'acquisition de locaux d'activités rue de la Madeleine à Besançon - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 21 janvier 2013 | M. le Maire |
| 008 - PRU Clairs-Soleils - Financement de l'opération d'aménagement concédée à la sedD - Prolongation de la garantie accordée par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un prêt de 2 000 000 € contracté par la sedD auprès du Crédit Agricole de Franche-Comté | M. le Maire |
| 009 - Etablissement Public de Coopération Culturelle - Institut Supérieur des Beaux-Arts - Rapport sur l'année 2012 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 010 - Etablissement Public - Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux - Rapport sur l'année 2012 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 011 - Etablissement Public - Régie Autonome Personnalisée Citadelle-Patrimoine mondial - Rapport sur l'année 2012 | M. le Maire |
| 012 - Délégation de Service Public - Camping de Besançon-Chalezeule - Exercice 2012 | M. le Maire |
| 013 - Etablissement Public - Régie Autonome Personnalisée La Rodia - Exercice 2012 | M. le Maire |
| 014 - AKTYA, l'Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2012 | M. le Maire |
| 015 - Délégation de Service Public - Crématorium de Besançon - Exercice 2012 | Mme l'Adjointe PANIER |
| 016 - Délégation de service public - Réseau de chaleur urbain - Exercice 2012 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 017 - Délégation de Service Public - Réseau de gaz de Besançon - Exercice 2012 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 018 - Délégation de Service Public - Casino de Besançon - Exercice 2012 | M. l'Adjoint MARIOT |
| 019 - Délégation de Service Public - Réseau câblé de Besançon - Exercice 2012 | M. l'Adjoint DUMONT |
| 020 - Délégation de Service Public - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et la jeunesse - Exercice 2012 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 021 - Etablissement Public - Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Rapport sur l'année 2012 | M. le Maire |
| 022 - Etablissement Public - Grand Besançon Habitat - Rapport sur l'année 2012 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 023 - Bail emphytéotique du 25 septembre 1967 entre la Ville et le CCAS pour un terrain 26-28 rue Ampère - Résiliation anticipée du bail | M. le Maire |
| 024 - Plan pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire | M. le Maire |
| 025 - Avenant à deux Contrats à Durée Indéterminée | M. le Maire |
| 026 - Renouvellement de l'emploi de Photographe | M. le Maire |
| 027 - Campagne de restaurations 2013 des Musées du Centre - Demande de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 028 - Charte des bibliothèques | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 029 - Restructuration du Pôle des Tilleuls à Palente-Orchamps - Construction d'une nouvelle médiathèque - Demandes de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 030 - Centre Dramatique National de Besançon Franche-Comté - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 031 - Dénomination de voies | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 032 - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon | M. le Maire |
| 033 - Avis sur la création d'une chambre funéraire à Besançon | Mme l'Adjointe PANIER |
| 034 - Travaux du Crématorium de Besançon - Exonération de la taxe d'inhumation | Mme l'Adjointe PANIER |
| 035 - Prise en charge des dégâts au cimetière de Saint-Claude | Mme l'Adjointe PANIER |
| 036 - Avenant n° 2 à la convention triennale d'objectifs et de moyens avec l'Association pour la Promotion des Arts et des Cultures (APACA) | Mme MENETRIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| 037 - Extension de l'expérimentation des couches lavables dans les crèches - Demande de subvention | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 038 - Subvention au FJT Les Oiseaux - Aménagement d'un local dédié au compostage collectif accéléré | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 039 - Enlèvement des graffitis - Refonte des contrats permettant l'intervention du service Voirie | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 040 - Dispositif AutoCité - Subvention d'équilibre complémentaire | M. le Maire |
| 041 - Fourniture, installation, location, maintenance et entretien de sanitaires publics accessibles aux personnes à mobilité réduite - Autorisation de signature d'un marché public | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 042 - Subventions solaires thermiques accordées au secteur résidentiel - Evolution du dispositif | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 043 - Fourniture et livraison de combustible bois pour les chaufferies du patrimoine de la Ville de Besançon - Lancement de marché | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 044 - Visite annuelle Cit'ergie - Demande de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 045 - ZAC «La Mouillère» - Acquisition par la commune à la Société d'Aménagement de la Mouillère des terrains destinés à être incorporés au domaine public | M. l'Adjoint LOYAT |
| 046 - Acquisition aux Consorts GENELETTI - Alignement 10, rue du Docteur Mouras | M. l'Adjoint LOYAT |
| 047 - Acquisition de terrain à M. Jean-Claude VICHET, chemin de Montoille | M. l'Adjoint LOYAT |
| 048 - Acquisition de terrain à Mme Anne de MORI, chemin de Montoille | M. l'Adjoint LOYAT |
| 049 - Acquisition à M. Bernard BENECHET, chemin des Cras Rougeot | M. l'Adjoint LOYAT |
| 050 - Echange de terrain avec l'Association de Gestion de l'Institution Notre-Dame / Saint-Jean, rue Violet et chemin de l'Espérance | M. l'Adjoint LOYAT |
| 051 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'un terrain sis 2 rue Anne Frank à Grand Besançon Habitat | M. le Maire |
| 052 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition de deux parcelles à M. BOICHARD Patrick, chemin du Vernois | M. l'Adjoint LOYAT |
| 053 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'une emprise foncière à M. et Mme PARIS Guy, avenue de la Vaîte | M. le Maire |
| 054 - Projet Urbain des Prés de Vaux - Vente d'un lot au profit de la SARL SCHEVENEMENT, Zone d'Activité rue Thomas Edison | M. l'Adjoint LOYAT |
| 055 - Vente au profit de la SAIEMB Logement - Immeuble 6, rue de Dole | M. l'Adjoint LOYAT |
| 056 - Contrat urbain global ou contrat de ville 2014-2020 - Participation de la CAGB aux études préalables | M. l'Adjoint LOYAT |
| 057 - Modification n° 5 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation après enquête publique | M. l'Adjoint LOYAT |
| 058 - Adoption de la taxe d'habitation sur les logements vacants | M. l'Adjoint LOYAT |
| 059 - Equipements Solaires Thermiques - Subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 060 - Subvention à l'Association «Le Chemin des Sens» - Organisation de manifestations touristiques | M. l'Adjoint GIRARD |
| 061 - Subventions pour Congrès - 4ème répartition au titre de l'année 2013 | M. l'Adjoint GIRARD |
| 062 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Subventions exceptionnelles à diverses associations | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 063 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Deuxième attribution des subventions 2013 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 064 - Attribution de subventions aux associations et structures culturelles | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 065 - Subventions à des associations sportives | M. le Maire |
| 066 - Subvention à l'UPFR Sports - Création d'un espace ouvert multisports à la Bouloie | M. le Maire |
| 067 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à l'Université de Franche-Comté - Manifestations scientifiques | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| 068 - Vie des Quartiers - Subventions aux associations La Passerelle, De Vous à Nous - Programmation Energie Jeune - Subvention à l'ASEP Cras Chaprais Viotte | M. le Maire |
| 069 - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association d'Aide aux Victimes d'Infractions | M. le Maire |
| 070 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | M. le Maire |
| 071 - Marchés de maintenance des installations de chauffage, ventilation et climatisation pour les bâtiments communaux | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 072 - Autorisation de signatures concernant le marché de missions de conseils, d'assistance technique et de maintenance sur les automatismes et les installations électriques des équipements industriels | M. le Maire |
| 073 - Signature d'une convention de cession de droits d'auteur pour des reportages photographiques | M. l'Adjoint DUMONT |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Liste des présents | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 000 - Listes des présents | M. le Maire |
| 001 - Exercice 2013 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 002 - Grand Besançon - Modifications statutaires - Nombre de sièges au sein de l'assemblée et répartition entre communes | M. le Maire |
| 003-1 - Observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté sur l'examen de la gestion de la Ville pour la période des exercices 2004 et suivants - Réponses de la Ville (1ère partie) | M. le Maire |
| 003-3 - Observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté sur l'examen de la gestion de la Ville pour la période des exercices 2004 et suivants - Réponses de la Ville (3ème partie) | M. le Maire |
| 003-2 - Observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté sur l'examen de la gestion de la Ville pour la période des exercices 2004 et suivants - Réponses de la Ville (2ème partie) | M. le Maire |
| 004 - Exercice 2013 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur et abandons de créances | M. le Maire |
| 005 - Renforcement des règles de transparence demandées par la Ville de Besançon aux établissements bancaires | M. BODIN, Conseiller Municipal Délégué |
| 006 - Société Publique Locale Territoire 25 - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2012 | M. le Maire |
| 007 - SEM Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2012 | M. le Maire |
| 008 - Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2012 | M. le Maire |
| 009 - Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Logement - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2012 | M. le Maire |
| 010 - Bail emphytéotique au profit du Besançon Tennis Club pour la réhabilitation du complexe de tennis Léo Lagrange - Modificatif à la délibération du 19 janvier 2012 | M. l'Adjoint LIME |
| 011 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de Directeur du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et du Musée du Temps | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 012 - Inscription des fortifications de Vauban sur la Liste du patrimoine mondial - Second plan de gestion 2013 / 2018 | M. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué |
| 013 - Ateliers d'artistes - Fonctionnement et modalités de mise à disposition - Création d'une commission de sélection | M. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué |
| 014 - Avenant à la Convention de dépôt entre la Ville de Besançon et l'Observatoire de Paris - Dépôt de pièces horlogères | M. le Maire |
| 015 - Exposition «De Cranach à Géricault. La collection Jean Gigoux» - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Ville de Wuppertal (Allemagne) | M. le Maire |
| 016 - Vie des Quartiers - Subvention à l'Association EMMAÜS pour son projet de restructuration du site de la Bergerie - Signature d'une convention | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 017 - Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 018 - Sport de Haut Niveau - Contrats de développement sportif - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 019 - Subvention à la Caisse des Écoles | M. le Maire |
| 020 - Enseignement Supérieur et Recherche - Convention pour la mise en place d'une conférence locale de la vie étudiante sur le bassin de vie de Besançon | M. DEVESA, Conseiller Municipal Délégué |
| 021 - Maison de l'Europe en Franche-Comté - Renouvellement de la convention pluriannuelle | M. le Maire |
| 022 - Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Charencey | M. l'Adjoint LIME |
| 023 - Usine de Chenecey-Buillon - Signature du marché de rénovation | M. l'Adjoint LIME |
| 024 - Convention conclue avec le Centre d'Action Médico-Sociale Précoce du Doubs (CAMSP) relative à la mise à disposition et l'intervention de professionnels du CAMSP auprès des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) | M. le Maire |
| 025 - Règlement de voirie de la Ville de Besançon - Nouvelle rédaction des articles 11 et 19.2 | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 026 - Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 2012 - Prévisions financières de l'exercice 2013 | M. l'Adjoint MARIOT |
| 027 - Centre Commercial Cassin et Restaurant Inter-Entreprises - Résiliation anticipée de la concession - Devenir du Centre Commercial et du Restaurant Inter-Entreprises | M. l'Adjoint LOYAT |
| 028 - Etude urbaine du secteur des Planches-Relançons - Bilan de la concertation préalable - Approbation du schéma directeur de l'aménagement d'ensemble | M. l'Adjoint LOYAT |
| 029 - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Modificatifs aux délibérations des 5 juillet et 12 novembre 2012 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 030 - ZAC «Hauts du Chazal» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2012 - Avenant n° 12 à la Convention Publique d'Aménagement | M. l'Adjoint LOYAT |
| 031 - ZAC La Fayette - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2012 - Avenant n° 9 - Prolongement de la durée de concession jusqu'au 31 décembre 2014 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 032 - ZAC Val des Grands Bas - «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2013 - Bilan révisé au 31 décembre 2012 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 033 - Opération Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 avril 2013 - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 décembre 2012 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 034 - Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2012 - Pré-bilan de clôture | M. l'Adjoint LOYAT |
| 035 - Concession d'aménagement - 6 rue de la Madeleine - Parking Griffon - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 avril 2013 - Avenant n° 2 à la concession | M. l'Adjoint LOYAT |
| 036 - Requalification du chemin des Montarmots - Convention portant constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et la sedD | M. l'Adjoint LOYAT |
| 037 - Cession d'une propriété bâtie sise 17 chemin de Valentin au profit de Mlle HARRAT Touriya et M. REZKI Hassène | M. l'Adjoint LOYAT |
| 038 - Acquisition à la Société DROUHAULT Habitat - Alignement chemin de Pirey | M. l'Adjoint LOYAT |
| 039 - Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte» - Versement de subventions | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 040 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Guides étudiants | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| 041 - Contrat Enfance Jeunesse - Ville de Besançon/CAF du Doubs - Financement du Volet Jeunesse Année 2012 - Subventions aux associations - Versement des soldes | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 042 - Subventions aux classes transplantées ou de découverte et soutien à des projets culturels | M. le Maire |
| 043 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | M. le Maire |
| 044 - Equipement numérique - Dématérialisation des documents et procédures | M. l'Adjoint DUMONT |
| 045 - Vente de l'ancien Conservatoire National de Région, Place de la Révolution au profit de la Société LAZARD GROUP | M. l'Adjoint LOYAT |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| 0002 - Vote sur l'urgence : Vente de l'ancien Conservatoire National de Région, Place de la Révolution, au profit de la Société LAZARD Group | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| 0001 - Citoyenneté d'Honneur de la Ville de Besançon accordée à M. Ousmane SOW | M. le Maire |
| 0002 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 0003 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2012 | M. le Maire |
| 0004 - Formation des élus - Bilan et perspectives | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 0005 - Comptes de gestion 2012 de Mme la Cheffe du Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon | M. le Maire |
| 0006-1 - Compte Administratif 2012 - Rapport de présentation (1ère partie) | M. le Maire |
| 0006-6 - Compte Administratif 2012 - Rapport de présentation (6ème partie) | M. le Maire |
| 0006-5 - Compte Administratif 2012 - Rapport de présentation (5ème partie) | M. le Maire |
| 0006-4 - Compte Administratif 2012 - Rapport de présentation (4ème partie) | M. le Maire |
| 0006-3 - Compte Administratif 2012 - Rapport de présentation (3ème partie) | M. le Maire |
| 0006-2 - Compte Administratif 2012 - Rapport de présentation (2ème partie) | M. le Maire |
| 0007 - Exercice 2013 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| 0008 - Exercice 2013 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| 0009 - Exercice 2013 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| 0010 - Exercice 2013 - Budget annexe Zone d'Activités Madeleine Brès - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| 0011 - Exercice 2013 - Budget annexe du Chauffage Urbain - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M 4 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 0012 - Exercice 2013 - Budget annexe du service de l'Eau - Affectation du résultat de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M49 | M. l'Adjoint LIME |
| 0013 - Exercice 2013 - Budget annexe du service de l'Assainissement - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M49 | M. l'Adjoint LIME |
| 0014 - Exercice 2013 - Budget annexe service de l'Archéologie Préventive - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 0015 - Exercice 2013 - Budget annexe des forêts communales - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| 0016 - Exercice 2013 - Budget annexe du Service de Soins A Domicile Pour Personnes Agées - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M22 | M. l'Adjoint HAKKAR |
| 0017 - Exercice 2013 - Décision modificative n° 1 | M. le Maire |
| 0018 - Convention financière entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon portant sur la réalisation de la première ligne de Tramway par le Grand Besançon - Signature de l'avenant n° 2 | M. le Maire |
| 0019 - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2013-2014 | M. le Maire |
| 0020 - Ressources budgétaires - Tarifs du Columbarium | Mme l'Adjointe PANIER |
| 0021 - Désignation du Directeur de la RAP - Citadelle - Patrimoine mondial | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 0022 - Désignation du Directeur de la RAP La Rodia | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 0023 - Animations commerciales et artisanales - Versement de subventions à des associations | M. l'Adjoint MARIOT |
| 0024 - Dissolution de la Régie Autonome Personnalisée (RAP) Ledoux - Transfert des actifs et passifs à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Les Deux Scènes | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 0025 - Exposition de sculptures monumentales d'Ousmane SOW - Contrat avec la Société «Le p'tit jardin» | M. le Maire |
| 0026 - Signatures des conventions d'objectifs et de financement - «Aides aux Temps Libres - Accueils de Loisirs - Sans hébergement 2013-2016» - Partenariat avec la CAF de Besançon - Encaissement de subventions et prestations | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 0027 - Centre International de Séjour - Nouveau cadre contractuel | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 0028 - Promotion des sites UNESCO frontaliers - Franche-Comté et Suisse | M. l'Adjoint GIRARD |
| 0029-1 - Exercice 2012 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau (1ère partie) | M. l'Adjoint LIME |
| 0029-5 - Exercice 2012 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau (5ème partie) | M. l'Adjoint LIME |
| 0029-4 - Exercice 2012 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau (4ème partie) | M. l'Adjoint LIME |
| 0029-3 - Exercice 2012 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau (3ème partie) | M. l'Adjoint LIME |
| 0029-2 - Exercice 2012 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau (2ème partie) | M. l'Adjoint LIME |
| 0030 - Exercice 2012 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| 0031 - Exercice 2012 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement Non Collectif | M. l'Adjoint LIME |
| 0032 - Equipements Solaires Thermiques - Subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 0033 - Terrain communal sis rue Chopin - Bail à construction au profit du Comité Territorial de Rugby - Construction de leur nouveau siège social | M. l'Adjoint LIME |
| 0034 - Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2013 - Demande de subvention | M. l'Adjoint LIME |
| 0035 - Citadelle et Fortifications Vauban - Mise en place d'un dispositif multimédia dans la Chapelle Saint-Etienne à la Citadelle - Lancement des travaux - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| 0036 - Citadelle et Fortifications Vauban - Restauration des demi-bastions 62, 63, 80 - Lancement des travaux - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| 0037 - Eclairage Public - Programme complémentaire de travaux 2013 - Demande de subventions au SYDED | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 0038 - Enlèvement de certains déchets d'équipements électriques et électroniques - Passation d'une convention | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 0039 - Programme de Renouvellement Urbain 2014-2020 - Etudes préalables - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| 0040 - PRU Planoise - Boulevard Salvador Allende - Cession de terrain au profit d'Aktya | M. l'Adjoint LOYAT |
| 0041 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'un box de garage sis rue du Docteur Schweitzer à M. et Mme HADRI | M. l'Adjoint LOYAT |
| 0042 - Opérations immobilières réalisées en 2012 - Rapport de synthèse | M. le Maire |
| 0043 - Echange de terrain avec la SedD - Piste cyclable secteur TEMIS | M. l'Adjoint LOYAT |
| 0044 - Démolition d'une maison d'habitation HLM sur le quartier Fontaine Écu à Besançon - Avis du Conseil Municipal | M. le Maire |
| 0045 - Vie des Quartiers - Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté - Avenant programmatif 2013 - Versement de la subvention annuelle | M. le Maire |
| 0046 - MJC Palente-Orchamps - Subventions de fonctionnement et investissement 2013 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 0047 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Contrats doctoraux | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| 0048 - Subventions aux associations - «Antenne Petite Enfance» et «Accueil Famille Pergaud» | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| 0049 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 0050 - Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives | M. l'Adjoint DUMONT |
| 0051 - Appel à Projets solidaires 2013 - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| 0052 - Subvention à l'Association Franche-Sylvanie pour le Festival Destination Roumanie | M. GUILLEMET, Conseiller Municipal |
| 0053 - Attribution de subventions aux associations culturelles - Demande de remboursement partiel de subvention | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 0054 - Attribution d'une subvention à l'Association France Nature Environnement Doubs pour l'année 2013 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| 0055 - Congrès - Attribution de subventions - 3ème répartition au titre de l'année 2013 | M. l'Adjoint GIRARD |
| 0056 - Marché de prestations de mise à disposition de personnel médical pour les structures gérées par le CCAS et la Ville de Besançon - Groupement de commandes | M. l'Adjoint HAKKAR |
| 0057 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale - Achat de fournitures alimentaires | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 0058 - Location de matériel événementiel - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 0059 - Autorisation de lancement des marchés annuels pour le Département Eau et Assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| 0060 - Marché de maintenance des centrifugeuses ALFA LAVAL à la station d'épuration de Port Douvot - Autorisation de signature | M. l'Adjoint LIME |
| 0061 - Bassin de stockage et de dépollution Mermoz - Supervision géotechnique d'exécution | M. l'Adjoint LIME |
| 0062 - Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| 0063 - Motion présentée par les groupes PS, EELV, PC et les Alternatifs en faveur du droit de vote des étrangers | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 01 - Exercice 2013 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 02 - Avenant à la convention d'assistance technique et de maîtrise d'oeuvre Ville/Syndicat Mixte Lumière suite à la mutualisation du Département TIC | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 03 - Ouverture de la maison natale de Victor Hugo - Création d'une boutique de vente | M. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué |
| 04 - Maison natale de Victor Hugo - Convention de cession de droits d'auteur | M. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué |
| 05 - Numérisation des collections des musées, de la bibliothèque et des archives municipales - Campagne 2013 - Demandes de subventions | M. le Maire |
| 06 - Musées du Centre - Acquisition de 6 montres pour le Musée du Temps - Demande de subvention | M. le Maire |
| 07 - Archéologie du bâti - Projet d'étude exhaustive de l'Hôpital du Saint-Esprit - Demande de subvention | M. le Maire |
| 08 - Ville d'Art et d'Histoire - Programme d'actions 2013 - Demande de subvention à la DRAC Franche-Comté | M.GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué |
| 09 - Dénomination de voies et places publiques | M. le Maire |
| Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Communications diverses | M. le Maire |
| 010 - Vie des Quartiers - Partenariat avec l'Association AGIR Solidarité Franche-Comté - Convention «Fonds de Participation des Habitants» | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 011 - Vie des Quartiers - Rémunération des animateurs et des directeurs occasionnels des accueils de loisirs et de jeunes pendant les vacances de l'été 2013 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 012 - Programme d'animation d'été 2013 - Vital'Eté - Quartiers d'été - Animations Enfance - Jeunesse - Famille | M. le Maire |
| 013 - Création d'un marché dans le quartier de Tarragnoz | M. l'Adjoint MARIOT |
| 014 - Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public | M. le Maire |
| 015 - Marché de la place de la Révolution - Convention entre la Ville et la Brasserie des Beaux-Arts | M. l'Adjoint MARIOT |
| 016 - Vidéoprotection - Adoption de la charte pour un usage démocratique de la vidéoprotection et autorisation de signature d'une convention de partage des images avec l'Etat | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| 017 - Cartable numérique - Don manuel d'ordinateurs | M. l'Adjoint DUMONT |
| 018 - Convention de partenariat avec l'Association «Collines en Tête» pour la gestion de vergers sur les Collines de Besançon | Mme l'Adjointe PRESSE |
| 019 - Projet de Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) du Doubs - Approbation d'une candidature sur le secteur de Besançon - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe PRESSE |
| 020 - Signature d'un contrat d'opération collective avec l'Agence de l'Eau pour la réduction des pollutions dispersées toxiques | M. l'Adjoint LIME |
| 021 - Programme expérimental de lutte contre la précarité et la vulnérabilité énergétique - Demandes de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 022 - Acquisition aux Consorts DELOCHE d'une parcelle de terrain, chemin de Malpas | M. l'Adjoint LOYAT |
| 023 - Acquisition aux Consorts GAY - Alignement, 49 chemin de l'Epitaphe | M. l'Adjoint LOYAT |
| 024 - Ilot Pompiers - Signature d'une convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier du Doubs - Acquisition par l'EPF du Doubs d'un local professionnel, d'un fonds de commerce et d'un studio sis 2, rue Oudet à Mme Sylviane SINICCO | M. l'Adjoint LOYAT |
| 025 - Cession d'un délaissé de voirie à la Société Civile de Construction-Vente (SCCV) Les Coteaux des Tilleroyes, 14 rue Fresnel | M. l'Adjoint LOYAT |
| 026 - Avis sur l'opération d'aménagement du Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGVentre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Commune d'Auxon-Dessus - Modalités du transfert de 6 parcelles | M. l'Adjoint LOYAT |
| 027 - Labellisation Eco-Quartier - Signature de la charte des Eco-Quartiers - Projet Urbain de Quartier durable des Vaîtes | M. l'Adjoint LOYAT |
| 028 - Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 2012 au 31 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 029 - Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives des syndicats - Année 2012 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 030 - Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2013 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 031 - Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Deuxième répartition 2013 | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| 032 - Fête de la Musique 2013 - Attribution de subventions aux projets et activités des associations partenaires | M. le Maire |
| 033 - «Besançon hors saison, un été culturel» - Edition 2013 - Première attribution de subventions | M. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué |
| 034 - Animations commerciales et artisanales - Versement de subventions | M. l'Adjoint MARIOT |
| 035 - Relations Internationales - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| 036 - Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte et soutien à des projets culturels | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 037 - Congrès - Attribution de subventions - Deuxième répartition au titre de l'année 2013 | M. l'Adjoint GIRARD |
| 038 - Vie des Quartiers - Première attribution de subventions 2013 | M. le Maire |
| 039 - Versement de subvention au Syndicat Mixte du Marais de Saône | M. l'Adjoint LIME |
| 040 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 041 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| 042 - Subventions aux associations médico-sociales - Première attribution 2013 | M. l'Adjoint HAKKAR |
| 043 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Subvention exceptionnelle au Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte» | M. le Maire |
| 044 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Réforme des rythmes scolaires - Point d'information | Mme l'Adjointe FELLMANN |
 (inaccessible) | 002 - Commission Spéciale Transparence - Relations Ville/Association Sauf'Art - Le Pavé dans la Mare - Point d'information | M. le Maire |
| 003 - Exercices 2012 et 2013 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 004 - Confirmation des choix de fiscalité 2013 - Fixation des taux communaux de fiscalité directe locale | M. le Maire |
| 005 - Exercice 2013 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | M. le Maire |
| 006 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de Directeur de la Maison de Quartier de la Grette | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 007 - Personnel Communal - Recrutement d'un chef de service Coordination Jeunesse Inter'Ages au sein de la Direction Vie des Quartiers | Mme l'Adjointe SCHOELLER |
| 008 - Subventions aux Congrès - Première répartition au titre de l'année 2013 | M. l'Adjoint GIRARD |
| 009 - Appel à candidature pour l'exploitation d'un petit train touristique de découverte de Besançon dans le cadre d'une occupation du domaine public | M. l'Adjoint GIRARD |
| 010 - Délégation de Service Public du Casino - Demande d'autorisation d'effectuer des travaux d'amélioration | M. le Maire |
| 011 a - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2013 - Première programmation 2013 (1ère partie) | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 011 f - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2013 - Première programmation 2013 (6ème partie) | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 011 e - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2013 - Première programmation 2013 (5ème partie) | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 011 d - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2013 - Première programmation 2013 (4ème partie) | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 011 c - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2013 - Première programmation 2013 (3ème partie) | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 011 b - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2013 - Première programmation 2013 (2ème partie) | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 012 - Partenariat avec la CAF de Besançon - Signature de convention «Prestation Accueils de loisirs - Accueils de jeunes» - Encaissement des subventions et prestations | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 013 - Musées du Centre - Programme des expositions temporaires et actions culturelles 2013 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 014 - Musée du Temps - Convention de partenariat entre les Ateliers L. Leroy SAS et la Ville de Besançon - Modificatif à la délibération du 20 septembre 2012 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 015 - Attribution d'une subvention au Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement (CPIE) de la Vallée de l'Ognon - Opération Jardiner naturellement | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| 016 - Groupe Scolaire Pierre et Marie Curie - Aménagement et création d'une chaufferie bois à granulés - Demandes de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 017 - Fiscalité en faveur du logement - Dossier de demande d'agrément pour bénéficier du dispositif «Duflot» - Avis du Conseil Municipal | M. l'Adjoint LOYAT |
| 018 - Projet urbain des Prés de Vaux - Déclaration de projet - Déclaration d'Utilité Publique | M. l'Adjoint LOYAT |
| 019 - Projet Urbain des Prés de Vaux - Procédure de Déclaration d'Utilité Publique valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme - Dossier de mise en compatibilité du PLU - Avis du Conseil Municipal | M. l'Adjoint LOYAT |
| 020 - Plan Local d'Urbanisme - Engagement de la procédure de modification n° 5 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 021 - Cession d'une parcelle de terrain rue Arago au profit de M. Michel BOSSU | M. l'Adjoint LOYAT |
| 022 - Lotissement d'activités Madeleine Brès - Cession d'un lot au profit de M. Romain MONTARD | M. l'Adjoint LOYAT |
| 023 - Echange de terrain chemin des Echenoz de Velotte avec M. Frédéric BALLET | M. l'Adjoint LOYAT |
| 024 - Acquisition d'une propriété bâtie, 14 chemin de Palente | M. l'Adjoint LOYAT |
| 025 - Acquisition de 43 places de stationnement à la SAS SEGER, 20, avenue Fontaine Argent | M. l'Adjoint LOYAT |
| 026 - Subventions à des associations sportives | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 027 - Animations commerciales et artisanales - Versement de subventions | M. le Maire |
| 028 - Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 029 - Contrat Enfance Jeunesse Ville de Besançon / CAF du Doubs - Programmation et financement du Volet Enfance et Jeunesse 2013 - Première répartition de subventions aux associations | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 030 - ASEP Cras/Chaprais/Viotte - Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - MJC Besançon/Clairs-Soleils - MJC Palente/Orchamps - Avenants programmatifs et financiers 2013 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 031 - Attribution de subventions aux structures et associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Première répartition 2013 | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| 032 - Attribution de subventions aux associations culturelles - Première répartition | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 033 - Relations Internationales - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Diamon's | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| 034 - Coopération au Burkina Faso - Contrat triennal 2013-2015 | M. le Maire |
| 035 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | M. le Maire |
| 036 - Acquisition de fournitures de chauffage pour les bâtiments communaux - Délibération modificative - Groupement de commandes | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 037 - Station d'épuration de Port Douvot - Composition d'un jury pour le marché négocié de maîtrise d'oeuvre | M. l'Adjoint LIME |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Exercices 2012 et 2013 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 002 - Budget Primitif 2013 - Rapport de présentation (1ère partie) | M. le Maire |
| 002 - Budget Primitif 2013 - Rapport de présentation (6ème partie) | M. le Maire |
| 002 - Budget Primitif 2013 - Rapport de présentation (5ème partie) | M. le Maire |
| 002 - Budget primitif 2013 - Rapport de présentation (4ème partie) | M. le Maire |
| 002 - Budget Primitif 2013 - Rapport de présentation (3ème partie) | M. le Maire |
| 002 - Budget Primitif 2013 - Rapport de présentation (2ème partie) | M. le Maire |
| 003 - Ressources budgétaires pour 2013 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits - Modificatifs à la délibération du 13 décembre 2012 | M. le Maire |
| 004 - Synthèse du rapport d'Analyse des Besoins Sociaux | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 005 - Personnel Communal - Recrutement d'un Professeur d'Enseignement Artistique spécialité arts plastiques - formes contemporaines de la peinture pour l'EPCC ISBA | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 006 - Personnel Communal - Recrutement d'un archéologue médiéviste - responsable d'opérations au sein du service Archéologie Préventive | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 007 - Bibliothèques et Archives - Cession de clichés photographiques par la famille FAILLE en faveur de la Ville de Besançon - Convention | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 008 - Maison de Quartier de Planoise - Renouvellement de la convention «Centre social - Coordination et Animation globale» et «Prestation Animation Collective Famille» avec la Caisse d'Allocations Familiales du Doubs | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 009 - Fonds Caisse Nationale d'Allocations Familiales (CNAF) d'expérimentation pour la mise en oeuvre de projets en direction des adolescents - Présentation des projets soutenus en 2013 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 010 - Relations Internationales - Contrat triennal de coopération 2010-2012 avec le Burkina-Faso - Avenant n° 2 à la convention signée avec l'Association ACACIA | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| 011 - Relations Internationales - Coopération au Proche-Orient - Programme de bourses à coût partagé | M. le Maire |
| 012 - Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2013 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 013 - Rapport Accessibilité 2011 | M. DEMONET, Conseiller Municipal Délégué |
| 014 - Aménagement du Chemin des Montarmots - Délégation de maîtrise d'ouvrage dans le cadre d'enfouissement des réseaux d'énergie électrique et réseaux secs - Convention avec le SYDED | M. l'Adjoint LOYAT |
| 015 - Bâtiments Municipaux - Programme de travaux 2013 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| 016 - Acquisition et renouvellement de véhicules et matériels divers - Programme 2013 et demandes de subventions - Cessions de matériels réformés | M. l'Adjoint LIME |
| 017 - Programme d'investissement 2013 pour le service de l'Assainissement - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| 018 - Programme d'investissement 2013 pour le service de l'Eau - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| 019 - Station d'épuration de Port Douvot - Approbation du programme de l'opération et autorisation de signature de divers marchés | M. l'Adjoint LIME |
| 020 - Fourniture et mise en place de panneaux, de mobiliers et de tous types de matériels de signalisation directionnelle | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 021 - Voirie Déplacements - Programme de travaux 2013 - Demande de subventions | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 022 - Eclairage public - Programme de travaux 2013 - Demande de subventions au SYDED | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 023 - Espaces Verts - Programme de travaux 2013 - Demande de subventions | Mme l'Adjointe PRESSE |
| 024 - Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux 2013 - Durées d'amortissements | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 025 - Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Construction d'une nouvelle chaufferie bois /gaz - Avis sur enquête publique pour demande d'autorisation ICPE | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 026 - Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2013 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 027 - Projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) 2013-2019 - Avis de la Commune | M. l'Adjoint LOYAT |
| 028 - Étude urbaine autour du projet d'aménagement routier de la RN 57 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| 029 - Acquisition d'un terrain à la Copropriété Le Ségur, rue de la Raye | M. l'Adjoint LOYAT |
| 030 - Acquisition à M. Philippe GAULARD - Alignement, 18 chemin des Quatrouillots | M. l'Adjoint LOYAT |
| 031 - Vie Associative - Subvention exceptionnelle au Foyer de Jeunes Travailleurs Les Oiseaux | M. le Maire |
| 032 - Comité des Fêtes de la Ville de Besançon - Reconduction de la convention cadre - Avenant n° 1 et subvention 2013 | M. le Maire |
| 033 - Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 034 - Installation de panneaux solaires thermiques - Attribution de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 035 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 036 - Education - Autorisation de signature des marchés de mobilier pour les écoles et la restauration scolaire | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 000 - Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Exercice 2012 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général | M. le Maire |
| 002 - Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal- Désignation et modifications - EPCC Saline Royale d'Arc-et-Senans - Désignation des personnes qualifiées - Grand Besançon Habitat - Modification dans la désignation des personnes qualifiées | M. le Maire |
| 003 - Commissions et représentations - Désignation et modifications - EPCC Saline Royale d'Arc-et-Senans - Désignation des personnes qualifiées - Grand Besançon Habitat - Modification dans la désignation des personnes qualifiées | M. le Maire |
| 004 - Garantie de la Ville à la SAEM Aktya à hauteur de 50 % d'un prêt d'un montant de 756 000 € contracté auprès du Crédit Coopératif pour l'acquisition de locaux d'activités rue de la Madeleine à Besançon | M. le Maire |
| 005 - Exercice 2012 - Décision modificative n° 4 | M. le Maire |
| 006a - Rapport sur la situation en matière de développement durable à la Ville de Besançon (1ère partie) | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 006h - Rapport sur la situation en matière de développement durable à la Ville de Besançon (8ème partie) | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 006g - Rapport sur la situation en matière de développement durable à la Ville de Besançon (7ème partie) | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 006f - Rapport sur la situation en matière de développement durable à la Ville de Besançon (6ème partie) | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 006e - Rapport sur la situation en matière de développement durable à la Ville de Besançon (5ème partie) | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 006d - Rapport sur la situation en matière de développement durable à la Ville de Besançon (4ème partie) | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 006c - Rapport sur la situation en matière de développement durable à la Ville de Besançon (3ème partie) | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 006b - Rapport sur la situation en matière de développement durable à la Ville de Besançon (2ème partie) | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 007a - Orientations budgétaires 2013 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI) (1ère partie) | M. le Maire |
| 007c - Orientations budgétaires 2013 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI) (3ème partie) | M. le Maire |
| 007b - Orientations budgétaires 2013 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI) (2ème partie) | M. le Maire |
| 008 - Ressources budgétaires pour 2013 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits - Additifs et modificatif à la délibération du 13 décembre 2012 | M. le Maire |
| 009 - Personnel Communal - Avenant au contrat de rémunération de l'attaché de presse | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 010 - Personnel Communal - Recrutement d'un Professeur d'Enseignement Artistique spécialité arts plastiques - image et critique de l'image pour l'EPCC ISBA | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 011 - Avenant à la convention de mutualisation RH entre la Ville de Besançon, la CAGB et le CCAS - Mutualisation de la communication interne | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 012 - Homologation des tarifs 2013 du camping de Besançon-Chalezeule | M. le Maire |
| 013 - Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association «Sur les pas... et dans les pages de Victor Hugo» | M. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué |
| 014 - Maison Victor Hugo - Conventions pour l'acquisition de droits d'exploitation d'images et d'extraits de film pour la scénographie | M. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué |
| 015 - Ville d'Art et d'Histoire - Exposition photographique «Les patrimoines de France» à Paris - Versement d'une subvention | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 016 - Etablissement Public de Coopération Culturelle - Institut Supérieur des Beaux-Arts (EPCC ISBA) - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n° 2 - Subventions 2013 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 017 - Etablissement Public Citadelle - Patrimoine mondial - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n° 4 - Subventions 2013 | M. le Maire |
| 018 - Régie des quartiers - Subvention 2013 | M. le Maire |
| 019 - Dispositif Tickets Loisirs Vacances - Bilans 2012 - Règlements 2013/2014 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 020 - Aides aux initiatives et talents des jeunes - Bilan des actions de l'année 2012 - Prévisions et règlement pour l'année 2013 - Signature de conventions et d'avenants de partenariat «CLAP Energie Jeune» - Comité Local d'Aide aux Projets «A Tire d'AILE» - Aide Individuelle aux Loisirs par l'Echange | Mme RONZI, Conseillère Municipale Déléguée |
| 021 - Vie des Quartiers - Service Démocratie Participative - Renouvellement du Conseil des Sages - Approbation de la liste des membres pour le mandat 2013/2016 | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| 022 - Participation au programme d'échange de jobs d'été Intermunicipalités | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| 023 - Enseignement Supérieur et Recherche - Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association des Villes Universitaires de France | M. le Maire |
| 024 - Opération «J'agis pour ma planète» - Subventions aux écoles | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| 025 - Restitution par la CAGB à la Ville de Besançon des biens immobiliers mis à disposition pour le fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Régional | M. l'Adjoint LIME |
| 026 - Marché International des Professionnels de l'Immobilier - Convention de financement avec la CAGB | M. l'Adjoint LOYAT |
| 027 - Projet Urbain de Quartier durable des Vaîtes - Dossier de réalisation de ZAC - Programme des Equipements Publics | M. l'Adjoint LOYAT |
| 028 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'une propriété 46, avenue de la Vaîte à l'Indivision FERREY/LAMBLIN | M. l'Adjoint LOYAT |
| 029 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'une propriété rue Anne Frank à Mme BOICHARD GUYON Suzanne | M. l'Adjoint LOYAT |
| 030 - Projet urbain des Prés de Vaux - Acquisition d'un bâtiment à la SCI les Prés de Vaux, chemin des Prés de Vaux, 2 place Guyon | M. l'Adjoint LOYAT |
| 031 - Projet urbain des Prés de Vaux - Habilitation du Maire à ester en justice au nom de la commune dans le cadre de la procédure d'expropriation | M. l'Adjoint LOYAT |
| 032 - Reconversion du site Saint-Jacques/Arsenal - Modalités d'élaboration du projet d'aménagement | M. l'Adjoint LOYAT |
| 033 - Modification n° 4 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation après enquête publique | M. l'Adjoint LOYAT |
| 034 - Office de Commerce et de l'Artisanat de Besançon - Subvention 2013 - Convention d'objectifs et de moyens | M. le Maire |
| 035 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions Vie étudiante | M. le Maire |
| 036 - Vie des Quartiers - Avenant programmatif 2013 avec les Francas du Doubs - Participation financière de la Ville - Tarification des accueils de loisirs des Francas du Doubs | M. le Maire |
| 037 - Vie des Quartiers - Association Res-KP - Association ALEDD - Foyer des Jeunes Travailleurs «Les oiseaux» - Versement d'un acompte de la subvention 2013 - Subvention exceptionnelle au Collège Clairs-Soleils | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 038 - Bilan de la convention Ville - Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche Comté 2010-2012 - Convention d'objectifs, de moyens 2013-2015 - Versement d'un premier acompte | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 039 - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | M. le Maire |
| 040 - Subvention au Centre International de Séjour | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 041 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | M. le Maire |
| 042 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Département du Doubs et plusieurs syndicats d'eau pour le lancement d'une étude sur les différentes formes de mutualisation ou de coopération possibles en matière d'alimentation en eau potable sur le secteur Nord-Ouest du Doubs | M. l'Adjoint LIME |
| 043 - Autorisation de signature concernant un marché à bons de commandes pour la fourniture de compteurs d'eau | M. l'Adjoint LIME |
| 044 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiques 2013/2016 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |