Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2013
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
 Télécharger PDF 000 - Liste des présents | 000 - Liste des présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Communications diverses | 001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Exercice 2013 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 001 - Exercice 2013 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Exercice 2013 - Décision modificative n° 3 | 002 - Exercice 2013 - Décision modificative n° 3 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003 - Exercice 2013 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | 003 - Exercice 2013 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | M. le Maire |
| Télécharger PDF 004 - Exercice 2014 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette | 004 - Exercice 2014 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette | M. le Maire |
| Télécharger PDF 005 - Exercice 2014 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2014 | 005 - Exercice 2014 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 006 - Ressources budgétaires pour 2014 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | 006 - Ressources budgétaires pour 2014 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | M. le Maire |
| Télécharger PDF 007 - Crématorium - Tarifs 2014 | 007 - Crématorium - Tarifs 2014 | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF 008 - Participation financière à la construction de l'Institut Régional Fédératif du Cancer - Signature de la convention avec le CHRU de Besançon | 008 - Participation financière à la construction de l'Institut Régional Fédératif du Cancer - Signature de la convention avec le CHRU de Besançon | M. le Maire |
| Télécharger PDF 009 - Projet d'emprunt du CCAS - Avis du Conseil Municipal | 009 - Projet d'emprunt du CCAS - Avis du Conseil Municipal | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 010 - Rapport Intercommunal d'Accessibilité 2012 | 010 - Rapport Intercommunal d'Accessibilité 2012 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 011 - Modification des statuts du Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule (BTC) | 011 - Modification des statuts du Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule (BTC) | M. le Maire |
| Télécharger PDF 012 - Etablissement Public Territorial de Bassin Saône & Doubs - Approbation du projet de modification des statuts | 012 - Etablissement Public Territorial de Bassin Saône & Doubs - Approbation du projet de modification des statuts | M. le Maire |
| Télécharger PDF 013 - Création d'un GIE partagé sedD - SPL Territoire 25 | 013 - Création d'un GIE partagé sedD - SPL Territoire 25 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 014 - Dissolution du Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) | 014 - Dissolution du Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) | M. le Maire |
| Télécharger PDF 015 - Convention de transfert de la compétence Collecte des Déchets - Avenant n° 2 | 015 - Convention de transfert de la compétence Collecte des Déchets - Avenant n° 2 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 016 - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 100 %, d'un prêt de 520 000 € contracté par l'Etablissement Public Citadelle - Patrimoine mondial auprès du Crédit Mutuel - Mise en place d'un dispositif multimédia dans la Chapelle Saint-Etienne | 016 - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 100 %, d'un prêt de 520 000 € contracté par l'Etablissement Public Citadelle - Patrimoine mondial auprès du Crédit Mutuel - Mise en place d'un dispositif multimédia dans la Chapelle Saint-Etienne | M. le Maire |
| Télécharger PDF 017 - ZAC des Hauts du Chazal - Financement de l'opération d'aménagement concédée à la sedD - Garantie accordée par la Ville, pour un montant de 516 000 € sur un emprunt de 1 500 000 €, contracté par la sedD auprès du Crédit Agricole de Franche-Comté | 017 - ZAC des Hauts du Chazal - Financement de l'opération d'aménagement concédée à la sedD - Garantie accordée par la Ville, pour un montant de 516 000 € sur un emprunt de 1 500 000 €, contracté par la sedD auprès du Crédit Agricole de Franche-Comté | M. le Maire |
| Télécharger PDF 018 - PRU Clairs-Soleils - Financement de l'opération d'aménagement concédée à la sedD - Prorogation de la garantie accordée par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un prêt de 2 000 000 € contracté par la sedD auprès du Crédit Agricole de Franche-Comté | 018 - PRU Clairs-Soleils - Financement de l'opération d'aménagement concédée à la sedD - Prorogation de la garantie accordée par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un prêt de 2 000 000 € contracté par la sedD auprès du Crédit Agricole de Franche-Comté | M. le Maire |
| Télécharger PDF 019 - Garantie de la Ville de Besançon à Aktya, à hauteur de 50 %, d'un prêt d'un montant de 138 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition de locaux (locaux ex-Caisse d'Epargne) aux Epoisses à Besançon | 019 - Garantie de la Ville de Besançon à Aktya, à hauteur de 50 %, d'un prêt d'un montant de 138 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition de locaux (locaux ex-Caisse d'Epargne) aux Epoisses à Besançon | M. le Maire |
| Télécharger PDF 020 - Garantie de la Ville de Besançon à Aktya, à hauteur de 50 %, d'un prêt d'un montant de 60 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition de locaux (local ex-coiffeur) aux Epoisses à Besançon | 020 - Garantie de la Ville de Besançon à Aktya, à hauteur de 50 %, d'un prêt d'un montant de 60 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition de locaux (local ex-coiffeur) aux Epoisses à Besançon | M. le Maire |
| Télécharger PDF 021 - Garantie de la Ville de Besançon à Aktya, à hauteur de 50 %, d'un prêt d'un montant de 216 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition d'une supérette aux Clairs-Soleils | 021 - Garantie de la Ville de Besançon à Aktya, à hauteur de 50 %, d'un prêt d'un montant de 216 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition d'une supérette aux Clairs-Soleils | M. le Maire |
| Télécharger PDF 022 - Convention d'aide au financement du Relais Petite Enfance avec le Département du Doubs | 022 - Convention d'aide au financement du Relais Petite Enfance avec le Département du Doubs | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF 023 - Avenant au Contrat Local de Santé de Besançon - Ajout d'une action : «Lutte contre l'alcoolisation massive des jeunes sur l'espace public» | 023 - Avenant au Contrat Local de Santé de Besançon - Ajout d'une action : «Lutte contre l'alcoolisation massive des jeunes sur l'espace public» | M. le Maire |
| Télécharger PDF 024 - Convention d'adhésion du CNFPT (Délégation Régionale de Franche-Comté) au Service de Médecine Préventive de la Ville de Besançon | 024 - Convention d'adhésion du CNFPT (Délégation Régionale de Franche-Comté) au Service de Médecine Préventive de la Ville de Besançon | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 025 - Acquisition d'oeuvres d'art et acceptations de dons - Demande de subventions | 025 - Acquisition d'oeuvres d'art et acceptations de dons - Demande de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 026 - Régie Autonome Personnalisée La Rodia - EPCC des Deux Scènes - EPCC de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts - Centre Dramatique National de Besançon Franche-Comté - Régie Autonome Personnalisée de la Citadelle-Patrimoine mondial - Avenants aux conventions d'objectifs et de moyens | 026 - Régie Autonome Personnalisée La Rodia - EPCC des Deux Scènes - EPCC de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts - Centre Dramatique National de Besançon Franche-Comté - Régie Autonome Personnalisée de la Citadelle-Patrimoine mondial - Avenants aux conventions d'objectifs et de moyens | M. le Maire |
| Télécharger PDF 027 - Restauration des collections textiles du Musée de la Résistance et de la Déportation - Demande de subvention | 027 - Restauration des collections textiles du Musée de la Résistance et de la Déportation - Demande de subvention | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 028 - Remparts de la rive gauche, avenue de la Gare d'Eau - Opération pour la réalisation de restauration - Nature des travaux - Programme pluriannuel - Demandes de subventions | 028 - Remparts de la rive gauche, avenue de la Gare d'Eau - Opération pour la réalisation de restauration - Nature des travaux - Programme pluriannuel - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 029 - Restructuration et extension de la Bibliothèque Aimé Césaire - Protocole d'accord transactionnel | 029 - Restructuration et extension de la Bibliothèque Aimé Césaire - Protocole d'accord transactionnel | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 030 - Réaménagement du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Validation phase APD - Calendrier de l'opération - Demandes de subventions | 030 - Réaménagement du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Validation phase APD - Calendrier de l'opération - Demandes de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 031 - Besançon Tourisme et Congrès - Subventions 2013 et 2014 - Avenants n° 5 et 6 à la convention de partenariat | 031 - Besançon Tourisme et Congrès - Subventions 2013 et 2014 - Avenants n° 5 et 6 à la convention de partenariat | M. le Maire |
| Télécharger PDF 032 - Occupation du domaine public pour l'exploitation d'un petit train touristique de découverte de Besançon | 032 - Occupation du domaine public pour l'exploitation d'un petit train touristique de découverte de Besançon | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF 033 - Sites UNESCO transfrontaliers - Convention de partenariat | 033 - Sites UNESCO transfrontaliers - Convention de partenariat | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF 034 - Dossier FISAC - Convention entre la Ville de Besançon, la Chambre de Commerce et d'Industrie et la Chambre de Métiers | 034 - Dossier FISAC - Convention entre la Ville de Besançon, la Chambre de Commerce et d'Industrie et la Chambre de Métiers | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF 035 - Correspondants de Nuit - Signature de la convention partenariale 2014 et du protocole de collaboration | 035 - Correspondants de Nuit - Signature de la convention partenariale 2014 et du protocole de collaboration | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 036 - Médiation étudiante - Attribution d'une subvention à la Mutuelle des Etudiants (LMDE) | 036 - Médiation étudiante - Attribution d'une subvention à la Mutuelle des Etudiants (LMDE) | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 037 - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité - Signature des conventions | 037 - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité - Signature des conventions | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 038 - Espace Associatif et d'Animation des Bains Douches - Prestations animation globale et animation collective famille - Conventions Ville de Besançon/Caisse d'Allocations Familiales du Doubs | 038 - Espace Associatif et d'Animation des Bains Douches - Prestations animation globale et animation collective famille - Conventions Ville de Besançon/Caisse d'Allocations Familiales du Doubs | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 039 - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Délégation de Service Public à l'Association «Les Francas du Doubs» - Solde intermédiaire et participation complémentaire 2013 | 039 - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Délégation de Service Public à l'Association «Les Francas du Doubs» - Solde intermédiaire et participation complémentaire 2013 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 040 - Plan d'économie d'énergie et de maîtrise des charges (PLEE MAC) - Convention entre la Ville de Besançon et les fournisseurs d'énergie EDF et GDF | 040 - Plan d'économie d'énergie et de maîtrise des charges (PLEE MAC) - Convention entre la Ville de Besançon et les fournisseurs d'énergie EDF et GDF | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 041 - Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2014 | 041 - Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2014 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF 042 - Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2014 | 042 - Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2014 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF 043 - Action «Abeille, sentinelle de l'environnement» - Rucher de Besançon - Renouvellement de la convention de suivi et attribution de subvention à l'Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF) | 043 - Action «Abeille, sentinelle de l'environnement» - Rucher de Besançon - Renouvellement de la convention de suivi et attribution de subvention à l'Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF) | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF 044 - Parking Cassin - Convention d'amodiation de places de stationnement | 044 - Parking Cassin - Convention d'amodiation de places de stationnement | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF 045 - Qualité de l'eau - Aides agro-environnementales sur le bassin versant de la source d'Arcier | 045 - Qualité de l'eau - Aides agro-environnementales sur le bassin versant de la source d'Arcier | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 046 - Coopération avec Aqabat Jabr - Subvention de l'Agence de l'Eau - 2ème programme | 046 - Coopération avec Aqabat Jabr - Subvention de l'Agence de l'Eau - 2ème programme | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 047 - PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2012 - Avenant n° 11 à la Convention Publique d'Aménagement | 047 - PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2012 - Avenant n° 11 à la Convention Publique d'Aménagement | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 048 - PRU Clairs-Soleils - Rue de Chalezeule - Délégation de maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'enfouissement des réseaux d'électricité et de télécommunication - Convention avec le SYDED | 048 - PRU Clairs-Soleils - Rue de Chalezeule - Délégation de maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'enfouissement des réseaux d'électricité et de télécommunication - Convention avec le SYDED | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 049 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Mise en oeuvre de la ZAC - Concession publique d'aménagement confiée à la SPL - Territoire 25 | 049 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Mise en oeuvre de la ZAC - Concession publique d'aménagement confiée à la SPL - Territoire 25 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 050 - Projet urbain des Prés de Vaux - Versement des indemnités d'expropriation à la SCI Les Prés de Vaux - Abrogation de la délibération du 21 janvier 2013 | 050 - Projet urbain des Prés de Vaux - Versement des indemnités d'expropriation à la SCI Les Prés de Vaux - Abrogation de la délibération du 21 janvier 2013 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 051 - Projet urbain des Prés de Vaux - Cession d'un ensemble immobilier au profit de Territoire 25 - Signature d'une convention de portage et d'études | 051 - Projet urbain des Prés de Vaux - Cession d'un ensemble immobilier au profit de Territoire 25 - Signature d'une convention de portage et d'études | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 052 - Aide au fonctionnement des structures associatives oeuvrant dans le domaine du logement | 052 - Aide au fonctionnement des structures associatives oeuvrant dans le domaine du logement | M. le Maire |
| Télécharger PDF 53 - Habitat participatif - Adhésion de la Ville de Besançon au Réseau National des Collectivités pour l'Habitat Participatif | 53 - Habitat participatif - Adhésion de la Ville de Besançon au Réseau National des Collectivités pour l'Habitat Participatif | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 054 - Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur Centre Ancien - Sollicitation du Préfet de Région et du Doubs pour l'engagement d'une procédure de modification - Orientation d'aménagement et de programmation sur le site Saint-Jacques / Arsenal | 054 - Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur Centre Ancien - Sollicitation du Préfet de Région et du Doubs pour l'engagement d'une procédure de modification - Orientation d'aménagement et de programmation sur le site Saint-Jacques / Arsenal | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 055 - Déclassement du domaine public communal - Immeuble 6 rue de Dole - Lots de volume dans l'ensemble immobilier 48-50 rue Battant et 3-5-7 rue Champrond | 055 - Déclassement du domaine public communal - Immeuble 6 rue de Dole - Lots de volume dans l'ensemble immobilier 48-50 rue Battant et 3-5-7 rue Champrond | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 056 - Acquisition d'une parcelle non bâtie à M. et Mme Georges MINERVINI, chemin des Champs | 056 - Acquisition d'une parcelle non bâtie à M. et Mme Georges MINERVINI, chemin des Champs | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 057 - Zone EURESPACE Besançon-Franois - Délégation du Droit de Préemption Urbain au profit de l'Etablissement Public Foncier du Doubs | 057 - Zone EURESPACE Besançon-Franois - Délégation du Droit de Préemption Urbain au profit de l'Etablissement Public Foncier du Doubs | M. le Maire |
| Télécharger PDF 058 - Vente par Grand Besançon Habitat d'une habitation individuelle | 058 - Vente par Grand Besançon Habitat d'une habitation individuelle | M. le Maire |
| Télécharger PDF 059 - Subventions à des associations sportives | 059 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 060 - Relations Internationales - Coopération au Proche-Orient - Subvention au Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine et à l'Association Hand in Hand | 060 - Relations Internationales - Coopération au Proche-Orient - Subvention au Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine et à l'Association Hand in Hand | M. le Maire |
| Télécharger PDF 061 - Coopération au Burkina Faso - Subventions au CEAS Burkina et au CEAS Suisse | 061 - Coopération au Burkina Faso - Subventions au CEAS Burkina et au CEAS Suisse | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Télécharger PDF 062 - Semaine de la Solidarité Internationale (SSI) - Subventions aux associations | 062 - Semaine de la Solidarité Internationale (SSI) - Subventions aux associations | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Télécharger PDF 063 - Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | 063 - Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Télécharger PDF 064 - Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Troisième répartition 2013 | 064 - Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Troisième répartition 2013 | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 065 - Attribution de subventions aux associations et acteurs culturels | 065 - Attribution de subventions aux associations et acteurs culturels | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 066 - Contrat Local d'Education Artistique et culturelle - Subventions aux associations partenaires («Un château en Espagne», «Na» et «Choeur à Corps») et au syndicat mixte «l'Orchestre Victor Hugo Franche-Comté» | 066 - Contrat Local d'Education Artistique et culturelle - Subventions aux associations partenaires («Un château en Espagne», «Na» et «Choeur à Corps») et au syndicat mixte «l'Orchestre Victor Hugo Franche-Comté» | M. le Maire |
| Télécharger PDF 067 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'ENSMM - Attribution de bourses pour les étudiants en mobilité internationale entrante | 067 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'ENSMM - Attribution de bourses pour les étudiants en mobilité internationale entrante | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Télécharger PDF 068 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à l'Université de Franche-Comté | 068 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à l'Université de Franche-Comté | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Télécharger PDF 069 - Subvention à l'Association VELOCAMPUS - Achats de vélos | 069 - Subvention à l'Association VELOCAMPUS - Achats de vélos | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Télécharger PDF 070 - Subvention à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP Cras Chaprais Viotte) - Action «Jeunesse et Cultures Urbaines» - Signature d'un avenant | 070 - Subvention à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP Cras Chaprais Viotte) - Action «Jeunesse et Cultures Urbaines» - Signature d'un avenant | M. le Maire |
| Télécharger PDF 071 - Animations commerciales et artisanales de fin d'année - Subventions à diverses associations | 071 - Animations commerciales et artisanales de fin d'année - Subventions à diverses associations | M. le Maire |
| Télécharger PDF 072 - Vie des Quartiers - Troisième attribution de subventions 2013 | 072 - Vie des Quartiers - Troisième attribution de subventions 2013 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 073 - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles à diverses associations | 073 - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles à diverses associations | M. le Maire |
| Télécharger PDF 074 - Seconde programmation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associations et aide à l'investissement à certaines associations | 074 - Seconde programmation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associations et aide à l'investissement à certaines associations | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 075 - Compostage dans les restaurants scolaires - Demande de subvention | 075 - Compostage dans les restaurants scolaires - Demande de subvention | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 076 - Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte et participation à des projets culturels | 076 - Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte et participation à des projets culturels | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF 077 - Congrès - Attribution de subventions - Cinquième répartition au titre de l'année 2013 | 077 - Congrès - Attribution de subventions - Cinquième répartition au titre de l'année 2013 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 078 - Subvention à Grand Besançon Habitat pour la création d'une maison relais | 078 - Subvention à Grand Besançon Habitat pour la création d'une maison relais | M. le Maire |
| Télécharger PDF 079 - Subventions aux associations médico-sociales - Deuxième attribution 2013 | 079 - Subventions aux associations médico-sociales - Deuxième attribution 2013 | M. l'Adjoint HAKKAR |
| Télécharger PDF 080 - Subvention exceptionnelle à l'Association Maladies Foie Enfants (AMFE) | 080 - Subvention exceptionnelle à l'Association Maladies Foie Enfants (AMFE) | M. le Maire |
| Télécharger PDF 081 - Subventions pour l'acquisition d'équipement de récupération des eaux de pluie | 081 - Subventions pour l'acquisition d'équipement de récupération des eaux de pluie | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 082 - Attribution de subventions exceptionnelles | 082 - Attribution de subventions exceptionnelles | M. le Maire |
| Télécharger PDF 083 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | 083 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | M. le Maire |
| Télécharger PDF 084 - Education - Autorisation de signature des marchés | 084 - Education - Autorisation de signature des marchés | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF 085 - Convention constitutive de groupement de commandes pour les achats relatifs aux activités communes de Parc Auto et Logistique - Avenant n° 2 - Autorisation de signature | 085 - Convention constitutive de groupement de commandes pour les achats relatifs aux activités communes de Parc Auto et Logistique - Avenant n° 2 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Télécharger PDF 086 - Création d'un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS de Besançon en vue de la passation d'un marché à bons de commandes pour l'assistance en matière de marchés d'assurance et de gestion des contrats d'assurance | 086 - Création d'un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS de Besançon en vue de la passation d'un marché à bons de commandes pour l'assistance en matière de marchés d'assurance et de gestion des contrats d'assurance | M. l'Adjoint DUMONT |
| Télécharger PDF 087 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon pour des prestations de conception graphique | 087 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon pour des prestations de conception graphique | M. l'Adjoint DUMONT |
| Télécharger PDF 088 - Acquisition de fourniture d'habillement général et articles chaussants - Convention de groupement de commandes et signature des marchés | 088 - Acquisition de fourniture d'habillement général et articles chaussants - Convention de groupement de commandes et signature des marchés | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 089 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Syndicat de la Haute-Loue pour l'étude de l'interconnexion de leurs réseaux d'eau | 089 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Syndicat de la Haute-Loue pour l'étude de l'interconnexion de leurs réseaux d'eau | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 090 - Convention relative au groupement de commandes des trois entités (Ville, CAGB, CCAS) dans le cadre du marché d'acquisition et de maintenance d'appareils électroménagers | 090 - Convention relative au groupement de commandes des trois entités (Ville, CAGB, CCAS) dans le cadre du marché d'acquisition et de maintenance d'appareils électroménagers | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF 091 - Cuisine municipale - Requête en référé provision | 091 - Cuisine municipale - Requête en référé provision | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 092 - Aliénation de gré à gré de véhicules de parc - Autorisation de signature | 092 - Aliénation de gré à gré de véhicules de parc - Autorisation de signature | M. l'Adjoint LIME |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF 001 - Exercice 2013 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 001 - Exercice 2013 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Communication sur la rentrée scolaire | 002 - Communication sur la rentrée scolaire | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF 003 - Décision modificative n° 2 - Exercice 2013 | 003 - Décision modificative n° 2 - Exercice 2013 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 004 - Mise en place de cartes achat au sein de la Collectivité | 004 - Mise en place de cartes achat au sein de la Collectivité | M. le Maire |
| Télécharger PDF 005 - Association EMMAÜS - Projet de restructuration du site de la Bergerie - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un emprunt d'un montant de 100 000 € auprès du Crédit Mutuel de Saint-Ferjeux - Saint-Vit | 005 - Association EMMAÜS - Projet de restructuration du site de la Bergerie - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un emprunt d'un montant de 100 000 € auprès du Crédit Mutuel de Saint-Ferjeux - Saint-Vit | M. le Maire |
| Télécharger PDF 006 - Extension des bureaux de la sedD - Garantie, par la Ville de Besançon, d'un emprunt d'un montant de 125 000 € auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté | 006 - Extension des bureaux de la sedD - Garantie, par la Ville de Besançon, d'un emprunt d'un montant de 125 000 € auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté | M. le Maire |
| Télécharger PDF 007 - Garantie de la Ville à la SAEM Aktya à hauteur de 50 % d'un prêt d'un montant de 756 000 € contracté auprès du Crédit Coopératif pour l'acquisition de locaux d'activités rue de la Madeleine à Besançon - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 21 janvier 2013 | 007 - Garantie de la Ville à la SAEM Aktya à hauteur de 50 % d'un prêt d'un montant de 756 000 € contracté auprès du Crédit Coopératif pour l'acquisition de locaux d'activités rue de la Madeleine à Besançon - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 21 janvier 2013 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 008 - PRU Clairs-Soleils - Financement de l'opération d'aménagement concédée à la sedD - Prolongation de la garantie accordée par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un prêt de 2 000 000 € contracté par la sedD auprès du Crédit Agricole de Franche-Comté | 008 - PRU Clairs-Soleils - Financement de l'opération d'aménagement concédée à la sedD - Prolongation de la garantie accordée par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un prêt de 2 000 000 € contracté par la sedD auprès du Crédit Agricole de Franche-Comté | M. le Maire |
| Télécharger PDF 009 - Etablissement Public de Coopération Culturelle - Institut Supérieur des Beaux-Arts - Rapport sur l'année 2012 | 009 - Etablissement Public de Coopération Culturelle - Institut Supérieur des Beaux-Arts - Rapport sur l'année 2012 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 010 - Etablissement Public - Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux - Rapport sur l'année 2012 | 010 - Etablissement Public - Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux - Rapport sur l'année 2012 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 011 - Etablissement Public - Régie Autonome Personnalisée Citadelle-Patrimoine mondial - Rapport sur l'année 2012 | 011 - Etablissement Public - Régie Autonome Personnalisée Citadelle-Patrimoine mondial - Rapport sur l'année 2012 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 012 - Délégation de Service Public - Camping de Besançon-Chalezeule - Exercice 2012 | 012 - Délégation de Service Public - Camping de Besançon-Chalezeule - Exercice 2012 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 013 - Etablissement Public - Régie Autonome Personnalisée La Rodia - Exercice 2012 | 013 - Etablissement Public - Régie Autonome Personnalisée La Rodia - Exercice 2012 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 014 - AKTYA, l'Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2012 | 014 - AKTYA, l'Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2012 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 015 - Délégation de Service Public - Crématorium de Besançon - Exercice 2012 | 015 - Délégation de Service Public - Crématorium de Besançon - Exercice 2012 | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF 016 - Délégation de service public - Réseau de chaleur urbain - Exercice 2012 | 016 - Délégation de service public - Réseau de chaleur urbain - Exercice 2012 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 017 - Délégation de Service Public - Réseau de gaz de Besançon - Exercice 2012 | 017 - Délégation de Service Public - Réseau de gaz de Besançon - Exercice 2012 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 018 - Délégation de Service Public - Casino de Besançon - Exercice 2012 | 018 - Délégation de Service Public - Casino de Besançon - Exercice 2012 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF 019 - Délégation de Service Public - Réseau câblé de Besançon - Exercice 2012 | 019 - Délégation de Service Public - Réseau câblé de Besançon - Exercice 2012 | M. l'Adjoint DUMONT |
| Télécharger PDF 020 - Délégation de Service Public - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et la jeunesse - Exercice 2012 | 020 - Délégation de Service Public - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et la jeunesse - Exercice 2012 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 021 - Etablissement Public - Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Rapport sur l'année 2012 | 021 - Etablissement Public - Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Rapport sur l'année 2012 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 022 - Etablissement Public - Grand Besançon Habitat - Rapport sur l'année 2012 | 022 - Etablissement Public - Grand Besançon Habitat - Rapport sur l'année 2012 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 023 - Bail emphytéotique du 25 septembre 1967 entre la Ville et le CCAS pour un terrain 26-28 rue Ampère - Résiliation anticipée du bail | 023 - Bail emphytéotique du 25 septembre 1967 entre la Ville et le CCAS pour un terrain 26-28 rue Ampère - Résiliation anticipée du bail | M. le Maire |
| Télécharger PDF 024 - Plan pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire | 024 - Plan pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire | M. le Maire |
| Télécharger PDF 025 - Avenant à deux Contrats à Durée Indéterminée | 025 - Avenant à deux Contrats à Durée Indéterminée | M. le Maire |
| Télécharger PDF 026 - Renouvellement de l'emploi de Photographe | 026 - Renouvellement de l'emploi de Photographe | M. le Maire |
| Télécharger PDF 027 - Campagne de restaurations 2013 des Musées du Centre - Demande de subventions | 027 - Campagne de restaurations 2013 des Musées du Centre - Demande de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 028 - Charte des bibliothèques | 028 - Charte des bibliothèques | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 029 - Restructuration du Pôle des Tilleuls à Palente-Orchamps - Construction d'une nouvelle médiathèque - Demandes de subventions | 029 - Restructuration du Pôle des Tilleuls à Palente-Orchamps - Construction d'une nouvelle médiathèque - Demandes de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 030 - Centre Dramatique National de Besançon Franche-Comté - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens | 030 - Centre Dramatique National de Besançon Franche-Comté - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 031 - Dénomination de voies | 031 - Dénomination de voies | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 032 - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon | 032 - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon | M. le Maire |
| Télécharger PDF 033 - Avis sur la création d'une chambre funéraire à Besançon | 033 - Avis sur la création d'une chambre funéraire à Besançon | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF 034 - Travaux du Crématorium de Besançon - Exonération de la taxe d'inhumation | 034 - Travaux du Crématorium de Besançon - Exonération de la taxe d'inhumation | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF 035 - Prise en charge des dégâts au cimetière de Saint-Claude | 035 - Prise en charge des dégâts au cimetière de Saint-Claude | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF 036 - Avenant n° 2 à la convention triennale d'objectifs et de moyens avec l'Association pour la Promotion des Arts et des Cultures (APACA) | 036 - Avenant n° 2 à la convention triennale d'objectifs et de moyens avec l'Association pour la Promotion des Arts et des Cultures (APACA) | Mme MENETRIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 037 - Extension de l'expérimentation des couches lavables dans les crèches - Demande de subvention | 037 - Extension de l'expérimentation des couches lavables dans les crèches - Demande de subvention | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 038 - Subvention au FJT Les Oiseaux - Aménagement d'un local dédié au compostage collectif accéléré | 038 - Subvention au FJT Les Oiseaux - Aménagement d'un local dédié au compostage collectif accéléré | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 039 - Enlèvement des graffitis - Refonte des contrats permettant l'intervention du service Voirie | 039 - Enlèvement des graffitis - Refonte des contrats permettant l'intervention du service Voirie | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF 040 - Dispositif AutoCité - Subvention d'équilibre complémentaire | 040 - Dispositif AutoCité - Subvention d'équilibre complémentaire | M. le Maire |
| Télécharger PDF 041 - Fourniture, installation, location, maintenance et entretien de sanitaires publics accessibles aux personnes à mobilité réduite - Autorisation de signature d'un marché public | 041 - Fourniture, installation, location, maintenance et entretien de sanitaires publics accessibles aux personnes à mobilité réduite - Autorisation de signature d'un marché public | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF 042 - Subventions solaires thermiques accordées au secteur résidentiel - Evolution du dispositif | 042 - Subventions solaires thermiques accordées au secteur résidentiel - Evolution du dispositif | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 043 - Fourniture et livraison de combustible bois pour les chaufferies du patrimoine de la Ville de Besançon - Lancement de marché | 043 - Fourniture et livraison de combustible bois pour les chaufferies du patrimoine de la Ville de Besançon - Lancement de marché | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 044 - Visite annuelle Cit'ergie - Demande de subventions | 044 - Visite annuelle Cit'ergie - Demande de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 045 - ZAC «La Mouillère» - Acquisition par la commune à la Société d'Aménagement de la Mouillère des terrains destinés à être incorporés au domaine public | 045 - ZAC «La Mouillère» - Acquisition par la commune à la Société d'Aménagement de la Mouillère des terrains destinés à être incorporés au domaine public | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 046 - Acquisition aux Consorts GENELETTI - Alignement 10, rue du Docteur Mouras | 046 - Acquisition aux Consorts GENELETTI - Alignement 10, rue du Docteur Mouras | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 047 - Acquisition de terrain à M. Jean-Claude VICHET, chemin de Montoille | 047 - Acquisition de terrain à M. Jean-Claude VICHET, chemin de Montoille | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 048 - Acquisition de terrain à Mme Anne de MORI, chemin de Montoille | 048 - Acquisition de terrain à Mme Anne de MORI, chemin de Montoille | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 049 - Acquisition à M. Bernard BENECHET, chemin des Cras Rougeot | 049 - Acquisition à M. Bernard BENECHET, chemin des Cras Rougeot | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 050 - Echange de terrain avec l'Association de Gestion de l'Institution Notre-Dame / Saint-Jean, rue Violet et chemin de l'Espérance | 050 - Echange de terrain avec l'Association de Gestion de l'Institution Notre-Dame / Saint-Jean, rue Violet et chemin de l'Espérance | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 051 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'un terrain sis 2 rue Anne Frank à Grand Besançon Habitat | 051 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'un terrain sis 2 rue Anne Frank à Grand Besançon Habitat | M. le Maire |
| Télécharger PDF 052 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition de deux parcelles à M. BOICHARD Patrick, chemin du Vernois | 052 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition de deux parcelles à M. BOICHARD Patrick, chemin du Vernois | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 053 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'une emprise foncière à M. et Mme PARIS Guy, avenue de la Vaîte | 053 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'une emprise foncière à M. et Mme PARIS Guy, avenue de la Vaîte | M. le Maire |
| Télécharger PDF 054 - Projet Urbain des Prés de Vaux - Vente d'un lot au profit de la SARL SCHEVENEMENT, Zone d'Activité rue Thomas Edison | 054 - Projet Urbain des Prés de Vaux - Vente d'un lot au profit de la SARL SCHEVENEMENT, Zone d'Activité rue Thomas Edison | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 055 - Vente au profit de la SAIEMB Logement - Immeuble 6, rue de Dole | 055 - Vente au profit de la SAIEMB Logement - Immeuble 6, rue de Dole | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 056 - Contrat urbain global ou contrat de ville 2014-2020 - Participation de la CAGB aux études préalables | 056 - Contrat urbain global ou contrat de ville 2014-2020 - Participation de la CAGB aux études préalables | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 057 - Modification n° 5 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation après enquête publique | 057 - Modification n° 5 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation après enquête publique | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 058 - Adoption de la taxe d'habitation sur les logements vacants | 058 - Adoption de la taxe d'habitation sur les logements vacants | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 059 - Equipements Solaires Thermiques - Subventions | 059 - Equipements Solaires Thermiques - Subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 060 - Subvention à l'Association «Le Chemin des Sens» - Organisation de manifestations touristiques | 060 - Subvention à l'Association «Le Chemin des Sens» - Organisation de manifestations touristiques | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF 061 - Subventions pour Congrès - 4ème répartition au titre de l'année 2013 | 061 - Subventions pour Congrès - 4ème répartition au titre de l'année 2013 | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF 062 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Subventions exceptionnelles à diverses associations | 062 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Subventions exceptionnelles à diverses associations | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 063 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Deuxième attribution des subventions 2013 | 063 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Deuxième attribution des subventions 2013 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 064 - Attribution de subventions aux associations et structures culturelles | 064 - Attribution de subventions aux associations et structures culturelles | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 065 - Subventions à des associations sportives | 065 - Subventions à des associations sportives | M. le Maire |
| Télécharger PDF 066 - Subvention à l'UPFR Sports - Création d'un espace ouvert multisports à la Bouloie | 066 - Subvention à l'UPFR Sports - Création d'un espace ouvert multisports à la Bouloie | M. le Maire |
| Télécharger PDF 067 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à l'Université de Franche-Comté - Manifestations scientifiques | 067 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à l'Université de Franche-Comté - Manifestations scientifiques | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Télécharger PDF 068 - Vie des Quartiers - Subventions aux associations La Passerelle, De Vous à Nous - Programmation Energie Jeune - Subvention à l'ASEP Cras Chaprais Viotte | 068 - Vie des Quartiers - Subventions aux associations La Passerelle, De Vous à Nous - Programmation Energie Jeune - Subvention à l'ASEP Cras Chaprais Viotte | M. le Maire |
| Télécharger PDF 069 - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association d'Aide aux Victimes d'Infractions | 069 - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association d'Aide aux Victimes d'Infractions | M. le Maire |
| Télécharger PDF 070 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | 070 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | M. le Maire |
| Télécharger PDF 071 - Marchés de maintenance des installations de chauffage, ventilation et climatisation pour les bâtiments communaux | 071 - Marchés de maintenance des installations de chauffage, ventilation et climatisation pour les bâtiments communaux | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 072 - Autorisation de signatures concernant le marché de missions de conseils, d'assistance technique et de maintenance sur les automatismes et les installations électriques des équipements industriels | 072 - Autorisation de signatures concernant le marché de missions de conseils, d'assistance technique et de maintenance sur les automatismes et les installations électriques des équipements industriels | M. le Maire |
| Télécharger PDF 073 - Signature d'une convention de cession de droits d'auteur pour des reportages photographiques | 073 - Signature d'une convention de cession de droits d'auteur pour des reportages photographiques | M. l'Adjoint DUMONT |
| Télécharger PDF 0001 - Communications diverses | 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Télécharger PDF Liste des présents | Liste des présents | M. le Maire |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF 000 - Listes des présents | 000 - Listes des présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Exercice 2013 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 001 - Exercice 2013 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Grand Besançon - Modifications statutaires - Nombre de sièges au sein de l'assemblée et répartition entre communes | 002 - Grand Besançon - Modifications statutaires - Nombre de sièges au sein de l'assemblée et répartition entre communes | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003-1 - Observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté sur l'examen de la gestion de la Ville pour la période des exercices 2004 et suivants - Réponses de la Ville (1ère partie) | 003-1 - Observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté sur l'examen de la gestion de la Ville pour la période des exercices 2004 et suivants - Réponses de la Ville (1ère partie) | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003-3 - Observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté sur l'examen de la gestion de la Ville pour la période des exercices 2004 et suivants - Réponses de la Ville (3ème partie) | 003-3 - Observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté sur l'examen de la gestion de la Ville pour la période des exercices 2004 et suivants - Réponses de la Ville (3ème partie) | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003-2 - Observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté sur l'examen de la gestion de la Ville pour la période des exercices 2004 et suivants - Réponses de la Ville (2ème partie) | 003-2 - Observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté sur l'examen de la gestion de la Ville pour la période des exercices 2004 et suivants - Réponses de la Ville (2ème partie) | M. le Maire |
| Télécharger PDF 004 - Exercice 2013 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur et abandons de créances | 004 - Exercice 2013 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur et abandons de créances | M. le Maire |
| Télécharger PDF 005 - Renforcement des règles de transparence demandées par la Ville de Besançon aux établissements bancaires | 005 - Renforcement des règles de transparence demandées par la Ville de Besançon aux établissements bancaires | M. BODIN, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 006 - Société Publique Locale Territoire 25 - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2012 | 006 - Société Publique Locale Territoire 25 - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2012 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 007 - SEM Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2012 | 007 - SEM Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2012 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 008 - Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2012 | 008 - Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2012 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 009 - Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Logement - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2012 | 009 - Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Logement - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2012 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 010 - Bail emphytéotique au profit du Besançon Tennis Club pour la réhabilitation du complexe de tennis Léo Lagrange - Modificatif à la délibération du 19 janvier 2012 | 010 - Bail emphytéotique au profit du Besançon Tennis Club pour la réhabilitation du complexe de tennis Léo Lagrange - Modificatif à la délibération du 19 janvier 2012 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 011 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de Directeur du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et du Musée du Temps | 011 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de Directeur du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et du Musée du Temps | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 012 - Inscription des fortifications de Vauban sur la Liste du patrimoine mondial - Second plan de gestion 2013 / 2018 | 012 - Inscription des fortifications de Vauban sur la Liste du patrimoine mondial - Second plan de gestion 2013 / 2018 | M. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 013 - Ateliers d'artistes - Fonctionnement et modalités de mise à disposition - Création d'une commission de sélection | 013 - Ateliers d'artistes - Fonctionnement et modalités de mise à disposition - Création d'une commission de sélection | M. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 014 - Avenant à la Convention de dépôt entre la Ville de Besançon et l'Observatoire de Paris - Dépôt de pièces horlogères | 014 - Avenant à la Convention de dépôt entre la Ville de Besançon et l'Observatoire de Paris - Dépôt de pièces horlogères | M. le Maire |
| Télécharger PDF 015 - Exposition «De Cranach à Géricault. La collection Jean Gigoux» - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Ville de Wuppertal (Allemagne) | 015 - Exposition «De Cranach à Géricault. La collection Jean Gigoux» - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Ville de Wuppertal (Allemagne) | M. le Maire |
| Télécharger PDF 016 - Vie des Quartiers - Subvention à l'Association EMMAÜS pour son projet de restructuration du site de la Bergerie - Signature d'une convention | 016 - Vie des Quartiers - Subvention à l'Association EMMAÜS pour son projet de restructuration du site de la Bergerie - Signature d'une convention | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 017 - Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 2014 | 017 - Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 018 - Sport de Haut Niveau - Contrats de développement sportif - Subventions à des associations sportives | 018 - Sport de Haut Niveau - Contrats de développement sportif - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 019 - Subvention à la Caisse des Écoles | 019 - Subvention à la Caisse des Écoles | M. le Maire |
| Télécharger PDF 020 - Enseignement Supérieur et Recherche - Convention pour la mise en place d'une conférence locale de la vie étudiante sur le bassin de vie de Besançon | 020 - Enseignement Supérieur et Recherche - Convention pour la mise en place d'une conférence locale de la vie étudiante sur le bassin de vie de Besançon | M. DEVESA, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 021 - Maison de l'Europe en Franche-Comté - Renouvellement de la convention pluriannuelle | 021 - Maison de l'Europe en Franche-Comté - Renouvellement de la convention pluriannuelle | M. le Maire |
| Télécharger PDF 022 - Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Charencey | 022 - Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Charencey | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 023 - Usine de Chenecey-Buillon - Signature du marché de rénovation | 023 - Usine de Chenecey-Buillon - Signature du marché de rénovation | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 024 - Convention conclue avec le Centre d'Action Médico-Sociale Précoce du Doubs (CAMSP) relative à la mise à disposition et l'intervention de professionnels du CAMSP auprès des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) | 024 - Convention conclue avec le Centre d'Action Médico-Sociale Précoce du Doubs (CAMSP) relative à la mise à disposition et l'intervention de professionnels du CAMSP auprès des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) | M. le Maire |
| Télécharger PDF 025 - Règlement de voirie de la Ville de Besançon - Nouvelle rédaction des articles 11 et 19.2 | 025 - Règlement de voirie de la Ville de Besançon - Nouvelle rédaction des articles 11 et 19.2 | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF 026 - Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 2012 - Prévisions financières de l'exercice 2013 | 026 - Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 2012 - Prévisions financières de l'exercice 2013 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF 027 - Centre Commercial Cassin et Restaurant Inter-Entreprises - Résiliation anticipée de la concession - Devenir du Centre Commercial et du Restaurant Inter-Entreprises | 027 - Centre Commercial Cassin et Restaurant Inter-Entreprises - Résiliation anticipée de la concession - Devenir du Centre Commercial et du Restaurant Inter-Entreprises | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 028 - Etude urbaine du secteur des Planches-Relançons - Bilan de la concertation préalable - Approbation du schéma directeur de l'aménagement d'ensemble | 028 - Etude urbaine du secteur des Planches-Relançons - Bilan de la concertation préalable - Approbation du schéma directeur de l'aménagement d'ensemble | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 029 - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Modificatifs aux délibérations des 5 juillet et 12 novembre 2012 | 029 - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Modificatifs aux délibérations des 5 juillet et 12 novembre 2012 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 030 - ZAC «Hauts du Chazal» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2012 - Avenant n° 12 à la Convention Publique d'Aménagement | 030 - ZAC «Hauts du Chazal» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2012 - Avenant n° 12 à la Convention Publique d'Aménagement | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 031 - ZAC La Fayette - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2012 - Avenant n° 9 - Prolongement de la durée de concession jusqu'au 31 décembre 2014 | 031 - ZAC La Fayette - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2012 - Avenant n° 9 - Prolongement de la durée de concession jusqu'au 31 décembre 2014 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 032 - ZAC Val des Grands Bas - «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2013 - Bilan révisé au 31 décembre 2012 | 032 - ZAC Val des Grands Bas - «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2013 - Bilan révisé au 31 décembre 2012 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 033 - Opération Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 avril 2013 - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 décembre 2012 | 033 - Opération Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 avril 2013 - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 décembre 2012 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 034 - Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2012 - Pré-bilan de clôture | 034 - Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2012 - Pré-bilan de clôture | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 035 - Concession d'aménagement - 6 rue de la Madeleine - Parking Griffon - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 avril 2013 - Avenant n° 2 à la concession | 035 - Concession d'aménagement - 6 rue de la Madeleine - Parking Griffon - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 avril 2013 - Avenant n° 2 à la concession | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 036 - Requalification du chemin des Montarmots - Convention portant constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et la sedD | 036 - Requalification du chemin des Montarmots - Convention portant constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et la sedD | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 037 - Cession d'une propriété bâtie sise 17 chemin de Valentin au profit de Mlle HARRAT Touriya et M. REZKI Hassène | 037 - Cession d'une propriété bâtie sise 17 chemin de Valentin au profit de Mlle HARRAT Touriya et M. REZKI Hassène | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 038 - Acquisition à la Société DROUHAULT Habitat - Alignement chemin de Pirey | 038 - Acquisition à la Société DROUHAULT Habitat - Alignement chemin de Pirey | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 039 - Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte» - Versement de subventions | 039 - Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte» - Versement de subventions | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 040 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Guides étudiants | 040 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Guides étudiants | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Télécharger PDF 041 - Contrat Enfance Jeunesse - Ville de Besançon/CAF du Doubs - Financement du Volet Jeunesse Année 2012 - Subventions aux associations - Versement des soldes | 041 - Contrat Enfance Jeunesse - Ville de Besançon/CAF du Doubs - Financement du Volet Jeunesse Année 2012 - Subventions aux associations - Versement des soldes | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 042 - Subventions aux classes transplantées ou de découverte et soutien à des projets culturels | 042 - Subventions aux classes transplantées ou de découverte et soutien à des projets culturels | M. le Maire |
| Télécharger PDF 043 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | 043 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | M. le Maire |
| Télécharger PDF 044 - Equipement numérique - Dématérialisation des documents et procédures | 044 - Equipement numérique - Dématérialisation des documents et procédures | M. l'Adjoint DUMONT |
| Télécharger PDF 045 - Vente de l'ancien Conservatoire National de Région, Place de la Révolution au profit de la Société LAZARD GROUP | 045 - Vente de l'ancien Conservatoire National de Région, Place de la Révolution au profit de la Société LAZARD GROUP | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 0001 - Communications diverses | 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0002 - Vote sur l'urgence : Vente de l'ancien Conservatoire National de Région, Place de la Révolution, au profit de la Société LAZARD Group | 0002 - Vote sur l'urgence : Vente de l'ancien Conservatoire National de Région, Place de la Révolution, au profit de la Société LAZARD Group | M. le Maire |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des présents | Liste des présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0001 - Citoyenneté d'Honneur de la Ville de Besançon accordée à M. Ousmane SOW | 0001 - Citoyenneté d'Honneur de la Ville de Besançon accordée à M. Ousmane SOW | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0002 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 0002 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0003 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2012 | 0003 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2012 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0004 - Formation des élus - Bilan et perspectives | 0004 - Formation des élus - Bilan et perspectives | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 0005 - Comptes de gestion 2012 de Mme la Cheffe du Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon | 0005 - Comptes de gestion 2012 de Mme la Cheffe du Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0006-1 - Compte Administratif 2012 - Rapport de présentation (1ère partie) | 0006-1 - Compte Administratif 2012 - Rapport de présentation (1ère partie) | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0006-6 - Compte Administratif 2012 - Rapport de présentation (6ème partie) | 0006-6 - Compte Administratif 2012 - Rapport de présentation (6ème partie) | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0006-5 - Compte Administratif 2012 - Rapport de présentation (5ème partie) | 0006-5 - Compte Administratif 2012 - Rapport de présentation (5ème partie) | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0006-4 - Compte Administratif 2012 - Rapport de présentation (4ème partie) | 0006-4 - Compte Administratif 2012 - Rapport de présentation (4ème partie) | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0006-3 - Compte Administratif 2012 - Rapport de présentation (3ème partie) | 0006-3 - Compte Administratif 2012 - Rapport de présentation (3ème partie) | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0006-2 - Compte Administratif 2012 - Rapport de présentation (2ème partie) | 0006-2 - Compte Administratif 2012 - Rapport de présentation (2ème partie) | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0007 - Exercice 2013 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14 | 0007 - Exercice 2013 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0008 - Exercice 2013 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14 | 0008 - Exercice 2013 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0009 - Exercice 2013 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14 | 0009 - Exercice 2013 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0010 - Exercice 2013 - Budget annexe Zone d'Activités Madeleine Brès - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14 | 0010 - Exercice 2013 - Budget annexe Zone d'Activités Madeleine Brès - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0011 - Exercice 2013 - Budget annexe du Chauffage Urbain - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M 4 | 0011 - Exercice 2013 - Budget annexe du Chauffage Urbain - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M 4 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 0012 - Exercice 2013 - Budget annexe du service de l'Eau - Affectation du résultat de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M49 | 0012 - Exercice 2013 - Budget annexe du service de l'Eau - Affectation du résultat de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M49 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 0013 - Exercice 2013 - Budget annexe du service de l'Assainissement - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M49 | 0013 - Exercice 2013 - Budget annexe du service de l'Assainissement - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M49 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 0014 - Exercice 2013 - Budget annexe service de l'Archéologie Préventive - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14 | 0014 - Exercice 2013 - Budget annexe service de l'Archéologie Préventive - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 0015 - Exercice 2013 - Budget annexe des forêts communales - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14 | 0015 - Exercice 2013 - Budget annexe des forêts communales - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF 0016 - Exercice 2013 - Budget annexe du Service de Soins A Domicile Pour Personnes Agées - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M22 | 0016 - Exercice 2013 - Budget annexe du Service de Soins A Domicile Pour Personnes Agées - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M22 | M. l'Adjoint HAKKAR |
| Télécharger PDF 0017 - Exercice 2013 - Décision modificative n° 1 | 0017 - Exercice 2013 - Décision modificative n° 1 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0018 - Convention financière entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon portant sur la réalisation de la première ligne de Tramway par le Grand Besançon - Signature de l'avenant n° 2 | 0018 - Convention financière entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon portant sur la réalisation de la première ligne de Tramway par le Grand Besançon - Signature de l'avenant n° 2 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0019 - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2013-2014 | 0019 - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2013-2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0020 - Ressources budgétaires - Tarifs du Columbarium | 0020 - Ressources budgétaires - Tarifs du Columbarium | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF 0021 - Désignation du Directeur de la RAP - Citadelle - Patrimoine mondial | 0021 - Désignation du Directeur de la RAP - Citadelle - Patrimoine mondial | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 0022 - Désignation du Directeur de la RAP La Rodia | 0022 - Désignation du Directeur de la RAP La Rodia | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 0023 - Animations commerciales et artisanales - Versement de subventions à des associations | 0023 - Animations commerciales et artisanales - Versement de subventions à des associations | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF 0024 - Dissolution de la Régie Autonome Personnalisée (RAP) Ledoux - Transfert des actifs et passifs à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Les Deux Scènes | 0024 - Dissolution de la Régie Autonome Personnalisée (RAP) Ledoux - Transfert des actifs et passifs à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Les Deux Scènes | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 0025 - Exposition de sculptures monumentales d'Ousmane SOW - Contrat avec la Société «Le p'tit jardin» | 0025 - Exposition de sculptures monumentales d'Ousmane SOW - Contrat avec la Société «Le p'tit jardin» | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0026 - Signatures des conventions d'objectifs et de financement - «Aides aux Temps Libres - Accueils de Loisirs - Sans hébergement 2013-2016» - Partenariat avec la CAF de Besançon - Encaissement de subventions et prestations | 0026 - Signatures des conventions d'objectifs et de financement - «Aides aux Temps Libres - Accueils de Loisirs - Sans hébergement 2013-2016» - Partenariat avec la CAF de Besançon - Encaissement de subventions et prestations | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 0027 - Centre International de Séjour - Nouveau cadre contractuel | 0027 - Centre International de Séjour - Nouveau cadre contractuel | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 0028 - Promotion des sites UNESCO frontaliers - Franche-Comté et Suisse | 0028 - Promotion des sites UNESCO frontaliers - Franche-Comté et Suisse | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF 0029-1 - Exercice 2012 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau (1ère partie) | 0029-1 - Exercice 2012 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau (1ère partie) | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 0029-5 - Exercice 2012 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau (5ème partie) | 0029-5 - Exercice 2012 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau (5ème partie) | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 0029-4 - Exercice 2012 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau (4ème partie) | 0029-4 - Exercice 2012 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau (4ème partie) | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 0029-3 - Exercice 2012 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau (3ème partie) | 0029-3 - Exercice 2012 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau (3ème partie) | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 0029-2 - Exercice 2012 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau (2ème partie) | 0029-2 - Exercice 2012 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau (2ème partie) | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 0030 - Exercice 2012 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement | 0030 - Exercice 2012 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 0031 - Exercice 2012 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement Non Collectif | 0031 - Exercice 2012 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement Non Collectif | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 0032 - Equipements Solaires Thermiques - Subventions | 0032 - Equipements Solaires Thermiques - Subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 0033 - Terrain communal sis rue Chopin - Bail à construction au profit du Comité Territorial de Rugby - Construction de leur nouveau siège social | 0033 - Terrain communal sis rue Chopin - Bail à construction au profit du Comité Territorial de Rugby - Construction de leur nouveau siège social | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 0034 - Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2013 - Demande de subvention | 0034 - Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2013 - Demande de subvention | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 0035 - Citadelle et Fortifications Vauban - Mise en place d'un dispositif multimédia dans la Chapelle Saint-Etienne à la Citadelle - Lancement des travaux - Demandes de subventions | 0035 - Citadelle et Fortifications Vauban - Mise en place d'un dispositif multimédia dans la Chapelle Saint-Etienne à la Citadelle - Lancement des travaux - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 0036 - Citadelle et Fortifications Vauban - Restauration des demi-bastions 62, 63, 80 - Lancement des travaux - Demandes de subventions | 0036 - Citadelle et Fortifications Vauban - Restauration des demi-bastions 62, 63, 80 - Lancement des travaux - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 0037 - Eclairage Public - Programme complémentaire de travaux 2013 - Demande de subventions au SYDED | 0037 - Eclairage Public - Programme complémentaire de travaux 2013 - Demande de subventions au SYDED | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF 0038 - Enlèvement de certains déchets d'équipements électriques et électroniques - Passation d'une convention | 0038 - Enlèvement de certains déchets d'équipements électriques et électroniques - Passation d'une convention | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF 0039 - Programme de Renouvellement Urbain 2014-2020 - Etudes préalables - Demandes de subventions | 0039 - Programme de Renouvellement Urbain 2014-2020 - Etudes préalables - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 0040 - PRU Planoise - Boulevard Salvador Allende - Cession de terrain au profit d'Aktya | 0040 - PRU Planoise - Boulevard Salvador Allende - Cession de terrain au profit d'Aktya | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 0041 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'un box de garage sis rue du Docteur Schweitzer à M. et Mme HADRI | 0041 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'un box de garage sis rue du Docteur Schweitzer à M. et Mme HADRI | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 0042 - Opérations immobilières réalisées en 2012 - Rapport de synthèse | 0042 - Opérations immobilières réalisées en 2012 - Rapport de synthèse | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0043 - Echange de terrain avec la SedD - Piste cyclable secteur TEMIS | 0043 - Echange de terrain avec la SedD - Piste cyclable secteur TEMIS | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 0044 - Démolition d'une maison d'habitation HLM sur le quartier Fontaine Écu à Besançon - Avis du Conseil Municipal | 0044 - Démolition d'une maison d'habitation HLM sur le quartier Fontaine Écu à Besançon - Avis du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0045 - Vie des Quartiers - Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté - Avenant programmatif 2013 - Versement de la subvention annuelle | 0045 - Vie des Quartiers - Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté - Avenant programmatif 2013 - Versement de la subvention annuelle | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0046 - MJC Palente-Orchamps - Subventions de fonctionnement et investissement 2013 | 0046 - MJC Palente-Orchamps - Subventions de fonctionnement et investissement 2013 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 0047 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Contrats doctoraux | 0047 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Contrats doctoraux | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Télécharger PDF 0048 - Subventions aux associations - «Antenne Petite Enfance» et «Accueil Famille Pergaud» | 0048 - Subventions aux associations - «Antenne Petite Enfance» et «Accueil Famille Pergaud» | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 0049 - Subventions à des associations sportives | 0049 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 0050 - Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives | 0050 - Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives | M. l'Adjoint DUMONT |
| Télécharger PDF 0051 - Appel à Projets solidaires 2013 - Attribution de subventions | 0051 - Appel à Projets solidaires 2013 - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Télécharger PDF 0052 - Subvention à l'Association Franche-Sylvanie pour le Festival Destination Roumanie | 0052 - Subvention à l'Association Franche-Sylvanie pour le Festival Destination Roumanie | M. GUILLEMET, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF 0053 - Attribution de subventions aux associations culturelles - Demande de remboursement partiel de subvention | 0053 - Attribution de subventions aux associations culturelles - Demande de remboursement partiel de subvention | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 0054 - Attribution d'une subvention à l'Association France Nature Environnement Doubs pour l'année 2013 | 0054 - Attribution d'une subvention à l'Association France Nature Environnement Doubs pour l'année 2013 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF 0055 - Congrès - Attribution de subventions - 3ème répartition au titre de l'année 2013 | 0055 - Congrès - Attribution de subventions - 3ème répartition au titre de l'année 2013 | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF 0056 - Marché de prestations de mise à disposition de personnel médical pour les structures gérées par le CCAS et la Ville de Besançon - Groupement de commandes | 0056 - Marché de prestations de mise à disposition de personnel médical pour les structures gérées par le CCAS et la Ville de Besançon - Groupement de commandes | M. l'Adjoint HAKKAR |
| Télécharger PDF 0057 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale - Achat de fournitures alimentaires | 0057 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale - Achat de fournitures alimentaires | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF 0058 - Location de matériel événementiel - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale | 0058 - Location de matériel événementiel - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 0059 - Autorisation de lancement des marchés annuels pour le Département Eau et Assainissement | 0059 - Autorisation de lancement des marchés annuels pour le Département Eau et Assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 0060 - Marché de maintenance des centrifugeuses ALFA LAVAL à la station d'épuration de Port Douvot - Autorisation de signature | 0060 - Marché de maintenance des centrifugeuses ALFA LAVAL à la station d'épuration de Port Douvot - Autorisation de signature | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 0061 - Bassin de stockage et de dépollution Mermoz - Supervision géotechnique d'exécution | 0061 - Bassin de stockage et de dépollution Mermoz - Supervision géotechnique d'exécution | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 0062 - Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | 0062 - Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0063 - Motion présentée par les groupes PS, EELV, PC et les Alternatifs en faveur du droit de vote des étrangers | 0063 - Motion présentée par les groupes PS, EELV, PC et les Alternatifs en faveur du droit de vote des étrangers | M. le Maire |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF 01 - Exercice 2013 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 01 - Exercice 2013 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF 02 - Avenant à la convention d'assistance technique et de maîtrise d'oeuvre Ville/Syndicat Mixte Lumière suite à la mutualisation du Département TIC | 02 - Avenant à la convention d'assistance technique et de maîtrise d'oeuvre Ville/Syndicat Mixte Lumière suite à la mutualisation du Département TIC | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 03 - Ouverture de la maison natale de Victor Hugo - Création d'une boutique de vente | 03 - Ouverture de la maison natale de Victor Hugo - Création d'une boutique de vente | M. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 04 - Maison natale de Victor Hugo - Convention de cession de droits d'auteur | 04 - Maison natale de Victor Hugo - Convention de cession de droits d'auteur | M. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 05 - Numérisation des collections des musées, de la bibliothèque et des archives municipales - Campagne 2013 - Demandes de subventions | 05 - Numérisation des collections des musées, de la bibliothèque et des archives municipales - Campagne 2013 - Demandes de subventions | M. le Maire |
| Télécharger PDF 06 - Musées du Centre - Acquisition de 6 montres pour le Musée du Temps - Demande de subvention | 06 - Musées du Centre - Acquisition de 6 montres pour le Musée du Temps - Demande de subvention | M. le Maire |
| Télécharger PDF 07 - Archéologie du bâti - Projet d'étude exhaustive de l'Hôpital du Saint-Esprit - Demande de subvention | 07 - Archéologie du bâti - Projet d'étude exhaustive de l'Hôpital du Saint-Esprit - Demande de subvention | M. le Maire |
| Télécharger PDF 08 - Ville d'Art et d'Histoire - Programme d'actions 2013 - Demande de subvention à la DRAC Franche-Comté | 08 - Ville d'Art et d'Histoire - Programme d'actions 2013 - Demande de subvention à la DRAC Franche-Comté | M.GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 09 - Dénomination de voies et places publiques | 09 - Dénomination de voies et places publiques | M. le Maire |
| Télécharger PDF Liste des présents | Liste des présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Communications diverses | 001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Télécharger PDF 010 - Vie des Quartiers - Partenariat avec l'Association AGIR Solidarité Franche-Comté - Convention «Fonds de Participation des Habitants» | 010 - Vie des Quartiers - Partenariat avec l'Association AGIR Solidarité Franche-Comté - Convention «Fonds de Participation des Habitants» | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 011 - Vie des Quartiers - Rémunération des animateurs et des directeurs occasionnels des accueils de loisirs et de jeunes pendant les vacances de l'été 2013 | 011 - Vie des Quartiers - Rémunération des animateurs et des directeurs occasionnels des accueils de loisirs et de jeunes pendant les vacances de l'été 2013 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 012 - Programme d'animation d'été 2013 - Vital'Eté - Quartiers d'été - Animations Enfance - Jeunesse - Famille | 012 - Programme d'animation d'été 2013 - Vital'Eté - Quartiers d'été - Animations Enfance - Jeunesse - Famille | M. le Maire |
| Télécharger PDF 013 - Création d'un marché dans le quartier de Tarragnoz | 013 - Création d'un marché dans le quartier de Tarragnoz | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF 014 - Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public | 014 - Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public | M. le Maire |
| Télécharger PDF 015 - Marché de la place de la Révolution - Convention entre la Ville et la Brasserie des Beaux-Arts | 015 - Marché de la place de la Révolution - Convention entre la Ville et la Brasserie des Beaux-Arts | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF 016 - Vidéoprotection - Adoption de la charte pour un usage démocratique de la vidéoprotection et autorisation de signature d'une convention de partage des images avec l'Etat | 016 - Vidéoprotection - Adoption de la charte pour un usage démocratique de la vidéoprotection et autorisation de signature d'une convention de partage des images avec l'Etat | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 017 - Cartable numérique - Don manuel d'ordinateurs | 017 - Cartable numérique - Don manuel d'ordinateurs | M. l'Adjoint DUMONT |
| Télécharger PDF 018 - Convention de partenariat avec l'Association «Collines en Tête» pour la gestion de vergers sur les Collines de Besançon | 018 - Convention de partenariat avec l'Association «Collines en Tête» pour la gestion de vergers sur les Collines de Besançon | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF 019 - Projet de Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) du Doubs - Approbation d'une candidature sur le secteur de Besançon - Demandes de subventions | 019 - Projet de Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) du Doubs - Approbation d'une candidature sur le secteur de Besançon - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF 020 - Signature d'un contrat d'opération collective avec l'Agence de l'Eau pour la réduction des pollutions dispersées toxiques | 020 - Signature d'un contrat d'opération collective avec l'Agence de l'Eau pour la réduction des pollutions dispersées toxiques | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 021 - Programme expérimental de lutte contre la précarité et la vulnérabilité énergétique - Demandes de subventions | 021 - Programme expérimental de lutte contre la précarité et la vulnérabilité énergétique - Demandes de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 022 - Acquisition aux Consorts DELOCHE d'une parcelle de terrain, chemin de Malpas | 022 - Acquisition aux Consorts DELOCHE d'une parcelle de terrain, chemin de Malpas | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 023 - Acquisition aux Consorts GAY - Alignement, 49 chemin de l'Epitaphe | 023 - Acquisition aux Consorts GAY - Alignement, 49 chemin de l'Epitaphe | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 024 - Ilot Pompiers - Signature d'une convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier du Doubs - Acquisition par l'EPF du Doubs d'un local professionnel, d'un fonds de commerce et d'un studio sis 2, rue Oudet à Mme Sylviane SINICCO | 024 - Ilot Pompiers - Signature d'une convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier du Doubs - Acquisition par l'EPF du Doubs d'un local professionnel, d'un fonds de commerce et d'un studio sis 2, rue Oudet à Mme Sylviane SINICCO | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 025 - Cession d'un délaissé de voirie à la Société Civile de Construction-Vente (SCCV) Les Coteaux des Tilleroyes, 14 rue Fresnel | 025 - Cession d'un délaissé de voirie à la Société Civile de Construction-Vente (SCCV) Les Coteaux des Tilleroyes, 14 rue Fresnel | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 026 - Avis sur l'opération d'aménagement du Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGVentre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Commune d'Auxon-Dessus - Modalités du transfert de 6 parcelles | 026 - Avis sur l'opération d'aménagement du Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGVentre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Commune d'Auxon-Dessus - Modalités du transfert de 6 parcelles | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 027 - Labellisation Eco-Quartier - Signature de la charte des Eco-Quartiers - Projet Urbain de Quartier durable des Vaîtes | 027 - Labellisation Eco-Quartier - Signature de la charte des Eco-Quartiers - Projet Urbain de Quartier durable des Vaîtes | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 028 - Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 2012 au 31 | 028 - Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 2012 au 31 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 029 - Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives des syndicats - Année 2012 | 029 - Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives des syndicats - Année 2012 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 030 - Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2013 | 030 - Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2013 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 031 - Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Deuxième répartition 2013 | 031 - Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Deuxième répartition 2013 | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 032 - Fête de la Musique 2013 - Attribution de subventions aux projets et activités des associations partenaires | 032 - Fête de la Musique 2013 - Attribution de subventions aux projets et activités des associations partenaires | M. le Maire |
| Télécharger PDF 033 - «Besançon hors saison, un été culturel» - Edition 2013 - Première attribution de subventions | 033 - «Besançon hors saison, un été culturel» - Edition 2013 - Première attribution de subventions | M. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 034 - Animations commerciales et artisanales - Versement de subventions | 034 - Animations commerciales et artisanales - Versement de subventions | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF 035 - Relations Internationales - Attribution de subventions | 035 - Relations Internationales - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Télécharger PDF 036 - Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte et soutien à des projets culturels | 036 - Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte et soutien à des projets culturels | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF 037 - Congrès - Attribution de subventions - Deuxième répartition au titre de l'année 2013 | 037 - Congrès - Attribution de subventions - Deuxième répartition au titre de l'année 2013 | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF 038 - Vie des Quartiers - Première attribution de subventions 2013 | 038 - Vie des Quartiers - Première attribution de subventions 2013 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 039 - Versement de subvention au Syndicat Mixte du Marais de Saône | 039 - Versement de subvention au Syndicat Mixte du Marais de Saône | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 040 - Subventions à des associations sportives | 040 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 041 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions | 041 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Télécharger PDF 042 - Subventions aux associations médico-sociales - Première attribution 2013 | 042 - Subventions aux associations médico-sociales - Première attribution 2013 | M. l'Adjoint HAKKAR |
| Télécharger PDF 043 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Subvention exceptionnelle au Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte» | 043 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Subvention exceptionnelle au Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte» | M. le Maire |
| Télécharger PDF 044 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | 044 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | M. le Maire |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des présents | Liste des présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Réforme des rythmes scolaires - Point d'information | 001 - Réforme des rythmes scolaires - Point d'information | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| (inaccessible) | 002 - Commission Spéciale Transparence - Relations Ville/Association Sauf'Art - Le Pavé dans la Mare - Point d'information | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003 - Exercices 2012 et 2013 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 003 - Exercices 2012 et 2013 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF 004 - Confirmation des choix de fiscalité 2013 - Fixation des taux communaux de fiscalité directe locale | 004 - Confirmation des choix de fiscalité 2013 - Fixation des taux communaux de fiscalité directe locale | M. le Maire |
| Télécharger PDF 005 - Exercice 2013 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | 005 - Exercice 2013 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | M. le Maire |
| Télécharger PDF 006 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de Directeur de la Maison de Quartier de la Grette | 006 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de Directeur de la Maison de Quartier de la Grette | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 007 - Personnel Communal - Recrutement d'un chef de service Coordination Jeunesse Inter'Ages au sein de la Direction Vie des Quartiers | 007 - Personnel Communal - Recrutement d'un chef de service Coordination Jeunesse Inter'Ages au sein de la Direction Vie des Quartiers | Mme l'Adjointe SCHOELLER |
| Télécharger PDF 008 - Subventions aux Congrès - Première répartition au titre de l'année 2013 | 008 - Subventions aux Congrès - Première répartition au titre de l'année 2013 | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF 009 - Appel à candidature pour l'exploitation d'un petit train touristique de découverte de Besançon dans le cadre d'une occupation du domaine public | 009 - Appel à candidature pour l'exploitation d'un petit train touristique de découverte de Besançon dans le cadre d'une occupation du domaine public | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF 010 - Délégation de Service Public du Casino - Demande d'autorisation d'effectuer des travaux d'amélioration | 010 - Délégation de Service Public du Casino - Demande d'autorisation d'effectuer des travaux d'amélioration | M. le Maire |
| Télécharger PDF 011 a - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2013 - Première programmation 2013 (1ère partie) | 011 a - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2013 - Première programmation 2013 (1ère partie) | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 011 f - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2013 - Première programmation 2013 (6ème partie) | 011 f - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2013 - Première programmation 2013 (6ème partie) | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 011 e - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2013 - Première programmation 2013 (5ème partie) | 011 e - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2013 - Première programmation 2013 (5ème partie) | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 011 d - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2013 - Première programmation 2013 (4ème partie) | 011 d - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2013 - Première programmation 2013 (4ème partie) | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 011 c - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2013 - Première programmation 2013 (3ème partie) | 011 c - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2013 - Première programmation 2013 (3ème partie) | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 011 b - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2013 - Première programmation 2013 (2ème partie) | 011 b - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2013 - Première programmation 2013 (2ème partie) | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 012 - Partenariat avec la CAF de Besançon - Signature de convention «Prestation Accueils de loisirs - Accueils de jeunes» - Encaissement des subventions et prestations | 012 - Partenariat avec la CAF de Besançon - Signature de convention «Prestation Accueils de loisirs - Accueils de jeunes» - Encaissement des subventions et prestations | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 013 - Musées du Centre - Programme des expositions temporaires et actions culturelles 2013 - Demandes de subventions | 013 - Musées du Centre - Programme des expositions temporaires et actions culturelles 2013 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 014 - Musée du Temps - Convention de partenariat entre les Ateliers L. Leroy SAS et la Ville de Besançon - Modificatif à la délibération du 20 septembre 2012 | 014 - Musée du Temps - Convention de partenariat entre les Ateliers L. Leroy SAS et la Ville de Besançon - Modificatif à la délibération du 20 septembre 2012 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 015 - Attribution d'une subvention au Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement (CPIE) de la Vallée de l'Ognon - Opération Jardiner naturellement | 015 - Attribution d'une subvention au Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement (CPIE) de la Vallée de l'Ognon - Opération Jardiner naturellement | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 016 - Groupe Scolaire Pierre et Marie Curie - Aménagement et création d'une chaufferie bois à granulés - Demandes de subventions | 016 - Groupe Scolaire Pierre et Marie Curie - Aménagement et création d'une chaufferie bois à granulés - Demandes de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 017 - Fiscalité en faveur du logement - Dossier de demande d'agrément pour bénéficier du dispositif «Duflot» - Avis du Conseil Municipal | 017 - Fiscalité en faveur du logement - Dossier de demande d'agrément pour bénéficier du dispositif «Duflot» - Avis du Conseil Municipal | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 018 - Projet urbain des Prés de Vaux - Déclaration de projet - Déclaration d'Utilité Publique | 018 - Projet urbain des Prés de Vaux - Déclaration de projet - Déclaration d'Utilité Publique | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 019 - Projet Urbain des Prés de Vaux - Procédure de Déclaration d'Utilité Publique valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme - Dossier de mise en compatibilité du PLU - Avis du Conseil Municipal | 019 - Projet Urbain des Prés de Vaux - Procédure de Déclaration d'Utilité Publique valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme - Dossier de mise en compatibilité du PLU - Avis du Conseil Municipal | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 020 - Plan Local d'Urbanisme - Engagement de la procédure de modification n° 5 | 020 - Plan Local d'Urbanisme - Engagement de la procédure de modification n° 5 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 021 - Cession d'une parcelle de terrain rue Arago au profit de M. Michel BOSSU | 021 - Cession d'une parcelle de terrain rue Arago au profit de M. Michel BOSSU | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 022 - Lotissement d'activités Madeleine Brès - Cession d'un lot au profit de M. Romain MONTARD | 022 - Lotissement d'activités Madeleine Brès - Cession d'un lot au profit de M. Romain MONTARD | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 023 - Echange de terrain chemin des Echenoz de Velotte avec M. Frédéric BALLET | 023 - Echange de terrain chemin des Echenoz de Velotte avec M. Frédéric BALLET | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 024 - Acquisition d'une propriété bâtie, 14 chemin de Palente | 024 - Acquisition d'une propriété bâtie, 14 chemin de Palente | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 025 - Acquisition de 43 places de stationnement à la SAS SEGER, 20, avenue Fontaine Argent | 025 - Acquisition de 43 places de stationnement à la SAS SEGER, 20, avenue Fontaine Argent | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 026 - Subventions à des associations sportives | 026 - Subventions à des associations sportives | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 027 - Animations commerciales et artisanales - Versement de subventions | 027 - Animations commerciales et artisanales - Versement de subventions | M. le Maire |
| Télécharger PDF 028 - Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | 028 - Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF 029 - Contrat Enfance Jeunesse Ville de Besançon / CAF du Doubs - Programmation et financement du Volet Enfance et Jeunesse 2013 - Première répartition de subventions aux associations | 029 - Contrat Enfance Jeunesse Ville de Besançon / CAF du Doubs - Programmation et financement du Volet Enfance et Jeunesse 2013 - Première répartition de subventions aux associations | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 030 - ASEP Cras/Chaprais/Viotte - Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - MJC Besançon/Clairs-Soleils - MJC Palente/Orchamps - Avenants programmatifs et financiers 2013 | 030 - ASEP Cras/Chaprais/Viotte - Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - MJC Besançon/Clairs-Soleils - MJC Palente/Orchamps - Avenants programmatifs et financiers 2013 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 031 - Attribution de subventions aux structures et associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Première répartition 2013 | 031 - Attribution de subventions aux structures et associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Première répartition 2013 | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 032 - Attribution de subventions aux associations culturelles - Première répartition | 032 - Attribution de subventions aux associations culturelles - Première répartition | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 033 - Relations Internationales - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Diamon's | 033 - Relations Internationales - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Diamon's | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Télécharger PDF 034 - Coopération au Burkina Faso - Contrat triennal 2013-2015 | 034 - Coopération au Burkina Faso - Contrat triennal 2013-2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 035 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | 035 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | M. le Maire |
| Télécharger PDF 036 - Acquisition de fournitures de chauffage pour les bâtiments communaux - Délibération modificative - Groupement de commandes | 036 - Acquisition de fournitures de chauffage pour les bâtiments communaux - Délibération modificative - Groupement de commandes | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 037 - Station d'épuration de Port Douvot - Composition d'un jury pour le marché négocié de maîtrise d'oeuvre | 037 - Station d'épuration de Port Douvot - Composition d'un jury pour le marché négocié de maîtrise d'oeuvre | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 0001 - Communications diverses | 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
(inaccessible)| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des présents | Liste des présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Exercices 2012 et 2013 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 001 - Exercices 2012 et 2013 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Budget Primitif 2013 - Rapport de présentation (1ère partie) | 002 - Budget Primitif 2013 - Rapport de présentation (1ère partie) | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Budget Primitif 2013 - Rapport de présentation (6ème partie) | 002 - Budget Primitif 2013 - Rapport de présentation (6ème partie) | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Budget Primitif 2013 - Rapport de présentation (5ème partie) | 002 - Budget Primitif 2013 - Rapport de présentation (5ème partie) | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Budget primitif 2013 - Rapport de présentation (4ème partie) | 002 - Budget primitif 2013 - Rapport de présentation (4ème partie) | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Budget Primitif 2013 - Rapport de présentation (3ème partie) | 002 - Budget Primitif 2013 - Rapport de présentation (3ème partie) | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Budget Primitif 2013 - Rapport de présentation (2ème partie) | 002 - Budget Primitif 2013 - Rapport de présentation (2ème partie) | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003 - Ressources budgétaires pour 2013 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits - Modificatifs à la délibération du 13 décembre 2012 | 003 - Ressources budgétaires pour 2013 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits - Modificatifs à la délibération du 13 décembre 2012 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 004 - Synthèse du rapport d'Analyse des Besoins Sociaux | 004 - Synthèse du rapport d'Analyse des Besoins Sociaux | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 005 - Personnel Communal - Recrutement d'un Professeur d'Enseignement Artistique spécialité arts plastiques - formes contemporaines de la peinture pour l'EPCC ISBA | 005 - Personnel Communal - Recrutement d'un Professeur d'Enseignement Artistique spécialité arts plastiques - formes contemporaines de la peinture pour l'EPCC ISBA | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 006 - Personnel Communal - Recrutement d'un archéologue médiéviste - responsable d'opérations au sein du service Archéologie Préventive | 006 - Personnel Communal - Recrutement d'un archéologue médiéviste - responsable d'opérations au sein du service Archéologie Préventive | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 007 - Bibliothèques et Archives - Cession de clichés photographiques par la famille FAILLE en faveur de la Ville de Besançon - Convention | 007 - Bibliothèques et Archives - Cession de clichés photographiques par la famille FAILLE en faveur de la Ville de Besançon - Convention | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 008 - Maison de Quartier de Planoise - Renouvellement de la convention «Centre social - Coordination et Animation globale» et «Prestation Animation Collective Famille» avec la Caisse d'Allocations Familiales du Doubs | 008 - Maison de Quartier de Planoise - Renouvellement de la convention «Centre social - Coordination et Animation globale» et «Prestation Animation Collective Famille» avec la Caisse d'Allocations Familiales du Doubs | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 009 - Fonds Caisse Nationale d'Allocations Familiales (CNAF) d'expérimentation pour la mise en oeuvre de projets en direction des adolescents - Présentation des projets soutenus en 2013 | 009 - Fonds Caisse Nationale d'Allocations Familiales (CNAF) d'expérimentation pour la mise en oeuvre de projets en direction des adolescents - Présentation des projets soutenus en 2013 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 010 - Relations Internationales - Contrat triennal de coopération 2010-2012 avec le Burkina-Faso - Avenant n° 2 à la convention signée avec l'Association ACACIA | 010 - Relations Internationales - Contrat triennal de coopération 2010-2012 avec le Burkina-Faso - Avenant n° 2 à la convention signée avec l'Association ACACIA | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Télécharger PDF 011 - Relations Internationales - Coopération au Proche-Orient - Programme de bourses à coût partagé | 011 - Relations Internationales - Coopération au Proche-Orient - Programme de bourses à coût partagé | M. le Maire |
| Télécharger PDF 012 - Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2013 - Demandes de subventions | 012 - Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2013 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 013 - Rapport Accessibilité 2011 | 013 - Rapport Accessibilité 2011 | M. DEMONET, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 014 - Aménagement du Chemin des Montarmots - Délégation de maîtrise d'ouvrage dans le cadre d'enfouissement des réseaux d'énergie électrique et réseaux secs - Convention avec le SYDED | 014 - Aménagement du Chemin des Montarmots - Délégation de maîtrise d'ouvrage dans le cadre d'enfouissement des réseaux d'énergie électrique et réseaux secs - Convention avec le SYDED | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 015 - Bâtiments Municipaux - Programme de travaux 2013 - Demandes de subventions | 015 - Bâtiments Municipaux - Programme de travaux 2013 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 016 - Acquisition et renouvellement de véhicules et matériels divers - Programme 2013 et demandes de subventions - Cessions de matériels réformés | 016 - Acquisition et renouvellement de véhicules et matériels divers - Programme 2013 et demandes de subventions - Cessions de matériels réformés | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 017 - Programme d'investissement 2013 pour le service de l'Assainissement - Demandes de subventions | 017 - Programme d'investissement 2013 pour le service de l'Assainissement - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 018 - Programme d'investissement 2013 pour le service de l'Eau - Demandes de subventions | 018 - Programme d'investissement 2013 pour le service de l'Eau - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 019 - Station d'épuration de Port Douvot - Approbation du programme de l'opération et autorisation de signature de divers marchés | 019 - Station d'épuration de Port Douvot - Approbation du programme de l'opération et autorisation de signature de divers marchés | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 020 - Fourniture et mise en place de panneaux, de mobiliers et de tous types de matériels de signalisation directionnelle | 020 - Fourniture et mise en place de panneaux, de mobiliers et de tous types de matériels de signalisation directionnelle | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF 021 - Voirie Déplacements - Programme de travaux 2013 - Demande de subventions | 021 - Voirie Déplacements - Programme de travaux 2013 - Demande de subventions | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF 022 - Eclairage public - Programme de travaux 2013 - Demande de subventions au SYDED | 022 - Eclairage public - Programme de travaux 2013 - Demande de subventions au SYDED | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF 023 - Espaces Verts - Programme de travaux 2013 - Demande de subventions | 023 - Espaces Verts - Programme de travaux 2013 - Demande de subventions | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF 024 - Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux 2013 - Durées d'amortissements | 024 - Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux 2013 - Durées d'amortissements | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 025 - Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Construction d'une nouvelle chaufferie bois /gaz - Avis sur enquête publique pour demande d'autorisation ICPE | 025 - Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Construction d'une nouvelle chaufferie bois /gaz - Avis sur enquête publique pour demande d'autorisation ICPE | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 026 - Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2013 | 026 - Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2013 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 027 - Projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) 2013-2019 - Avis de la Commune | 027 - Projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) 2013-2019 - Avis de la Commune | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 028 - Étude urbaine autour du projet d'aménagement routier de la RN 57 - Demandes de subventions | 028 - Étude urbaine autour du projet d'aménagement routier de la RN 57 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 029 - Acquisition d'un terrain à la Copropriété Le Ségur, rue de la Raye | 029 - Acquisition d'un terrain à la Copropriété Le Ségur, rue de la Raye | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 030 - Acquisition à M. Philippe GAULARD - Alignement, 18 chemin des Quatrouillots | 030 - Acquisition à M. Philippe GAULARD - Alignement, 18 chemin des Quatrouillots | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 031 - Vie Associative - Subvention exceptionnelle au Foyer de Jeunes Travailleurs Les Oiseaux | 031 - Vie Associative - Subvention exceptionnelle au Foyer de Jeunes Travailleurs Les Oiseaux | M. le Maire |
| Télécharger PDF 032 - Comité des Fêtes de la Ville de Besançon - Reconduction de la convention cadre - Avenant n° 1 et subvention 2013 | 032 - Comité des Fêtes de la Ville de Besançon - Reconduction de la convention cadre - Avenant n° 1 et subvention 2013 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 033 - Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | 033 - Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF 034 - Installation de panneaux solaires thermiques - Attribution de subventions | 034 - Installation de panneaux solaires thermiques - Attribution de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 035 - Subventions à des associations sportives | 035 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 036 - Education - Autorisation de signature des marchés de mobilier pour les écoles et la restauration scolaire | 036 - Education - Autorisation de signature des marchés de mobilier pour les écoles et la restauration scolaire | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF 0001 - Communications diverses | 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF 000 - Liste des présents | 000 - Liste des présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Exercice 2012 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général | 001 - Exercice 2012 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal- Désignation et modifications - EPCC Saline Royale d'Arc-et-Senans - Désignation des personnes qualifiées - Grand Besançon Habitat - Modification dans la désignation des personnes qualifiées | 002 - Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal- Désignation et modifications - EPCC Saline Royale d'Arc-et-Senans - Désignation des personnes qualifiées - Grand Besançon Habitat - Modification dans la désignation des personnes qualifiées | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003 - Commissions et représentations - Désignation et modifications - EPCC Saline Royale d'Arc-et-Senans - Désignation des personnes qualifiées - Grand Besançon Habitat - Modification dans la désignation des personnes qualifiées | 003 - Commissions et représentations - Désignation et modifications - EPCC Saline Royale d'Arc-et-Senans - Désignation des personnes qualifiées - Grand Besançon Habitat - Modification dans la désignation des personnes qualifiées | M. le Maire |
| Télécharger PDF 004 - Garantie de la Ville à la SAEM Aktya à hauteur de 50 % d'un prêt d'un montant de 756 000 € contracté auprès du Crédit Coopératif pour l'acquisition de locaux d'activités rue de la Madeleine à Besançon | 004 - Garantie de la Ville à la SAEM Aktya à hauteur de 50 % d'un prêt d'un montant de 756 000 € contracté auprès du Crédit Coopératif pour l'acquisition de locaux d'activités rue de la Madeleine à Besançon | M. le Maire |
| Télécharger PDF 005 - Exercice 2012 - Décision modificative n° 4 | 005 - Exercice 2012 - Décision modificative n° 4 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 006a - Rapport sur la situation en matière de développement durable à la Ville de Besançon (1ère partie) | 006a - Rapport sur la situation en matière de développement durable à la Ville de Besançon (1ère partie) | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 006h - Rapport sur la situation en matière de développement durable à la Ville de Besançon (8ème partie) | 006h - Rapport sur la situation en matière de développement durable à la Ville de Besançon (8ème partie) | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 006g - Rapport sur la situation en matière de développement durable à la Ville de Besançon (7ème partie) | 006g - Rapport sur la situation en matière de développement durable à la Ville de Besançon (7ème partie) | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 006f - Rapport sur la situation en matière de développement durable à la Ville de Besançon (6ème partie) | 006f - Rapport sur la situation en matière de développement durable à la Ville de Besançon (6ème partie) | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 006e - Rapport sur la situation en matière de développement durable à la Ville de Besançon (5ème partie) | 006e - Rapport sur la situation en matière de développement durable à la Ville de Besançon (5ème partie) | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 006d - Rapport sur la situation en matière de développement durable à la Ville de Besançon (4ème partie) | 006d - Rapport sur la situation en matière de développement durable à la Ville de Besançon (4ème partie) | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 006c - Rapport sur la situation en matière de développement durable à la Ville de Besançon (3ème partie) | 006c - Rapport sur la situation en matière de développement durable à la Ville de Besançon (3ème partie) | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 006b - Rapport sur la situation en matière de développement durable à la Ville de Besançon (2ème partie) | 006b - Rapport sur la situation en matière de développement durable à la Ville de Besançon (2ème partie) | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 007a - Orientations budgétaires 2013 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI) (1ère partie) | 007a - Orientations budgétaires 2013 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI) (1ère partie) | M. le Maire |
| Télécharger PDF 007c - Orientations budgétaires 2013 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI) (3ème partie) | 007c - Orientations budgétaires 2013 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI) (3ème partie) | M. le Maire |
| Télécharger PDF 007b - Orientations budgétaires 2013 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI) (2ème partie) | 007b - Orientations budgétaires 2013 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI) (2ème partie) | M. le Maire |
| Télécharger PDF 008 - Ressources budgétaires pour 2013 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits - Additifs et modificatif à la délibération du 13 décembre 2012 | 008 - Ressources budgétaires pour 2013 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits - Additifs et modificatif à la délibération du 13 décembre 2012 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 009 - Personnel Communal - Avenant au contrat de rémunération de l'attaché de presse | 009 - Personnel Communal - Avenant au contrat de rémunération de l'attaché de presse | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 010 - Personnel Communal - Recrutement d'un Professeur d'Enseignement Artistique spécialité arts plastiques - image et critique de l'image pour l'EPCC ISBA | 010 - Personnel Communal - Recrutement d'un Professeur d'Enseignement Artistique spécialité arts plastiques - image et critique de l'image pour l'EPCC ISBA | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 011 - Avenant à la convention de mutualisation RH entre la Ville de Besançon, la CAGB et le CCAS - Mutualisation de la communication interne | 011 - Avenant à la convention de mutualisation RH entre la Ville de Besançon, la CAGB et le CCAS - Mutualisation de la communication interne | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 012 - Homologation des tarifs 2013 du camping de Besançon-Chalezeule | 012 - Homologation des tarifs 2013 du camping de Besançon-Chalezeule | M. le Maire |
| Télécharger PDF 013 - Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association «Sur les pas... et dans les pages de Victor Hugo» | 013 - Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association «Sur les pas... et dans les pages de Victor Hugo» | M. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 014 - Maison Victor Hugo - Conventions pour l'acquisition de droits d'exploitation d'images et d'extraits de film pour la scénographie | 014 - Maison Victor Hugo - Conventions pour l'acquisition de droits d'exploitation d'images et d'extraits de film pour la scénographie | M. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 015 - Ville d'Art et d'Histoire - Exposition photographique «Les patrimoines de France» à Paris - Versement d'une subvention | 015 - Ville d'Art et d'Histoire - Exposition photographique «Les patrimoines de France» à Paris - Versement d'une subvention | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 016 - Etablissement Public de Coopération Culturelle - Institut Supérieur des Beaux-Arts (EPCC ISBA) - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n° 2 - Subventions 2013 | 016 - Etablissement Public de Coopération Culturelle - Institut Supérieur des Beaux-Arts (EPCC ISBA) - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n° 2 - Subventions 2013 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 017 - Etablissement Public Citadelle - Patrimoine mondial - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n° 4 - Subventions 2013 | 017 - Etablissement Public Citadelle - Patrimoine mondial - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n° 4 - Subventions 2013 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 018 - Régie des quartiers - Subvention 2013 | 018 - Régie des quartiers - Subvention 2013 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 019 - Dispositif Tickets Loisirs Vacances - Bilans 2012 - Règlements 2013/2014 | 019 - Dispositif Tickets Loisirs Vacances - Bilans 2012 - Règlements 2013/2014 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 020 - Aides aux initiatives et talents des jeunes - Bilan des actions de l'année 2012 - Prévisions et règlement pour l'année 2013 - Signature de conventions et d'avenants de partenariat «CLAP Energie Jeune» - Comité Local d'Aide aux Projets «A Tire d'AILE» - Aide Individuelle aux Loisirs par l'Echange | 020 - Aides aux initiatives et talents des jeunes - Bilan des actions de l'année 2012 - Prévisions et règlement pour l'année 2013 - Signature de conventions et d'avenants de partenariat «CLAP Energie Jeune» - Comité Local d'Aide aux Projets «A Tire d'AILE» - Aide Individuelle aux Loisirs par l'Echange | Mme RONZI, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 021 - Vie des Quartiers - Service Démocratie Participative - Renouvellement du Conseil des Sages - Approbation de la liste des membres pour le mandat 2013/2016 | 021 - Vie des Quartiers - Service Démocratie Participative - Renouvellement du Conseil des Sages - Approbation de la liste des membres pour le mandat 2013/2016 | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Télécharger PDF 022 - Participation au programme d'échange de jobs d'été Intermunicipalités | 022 - Participation au programme d'échange de jobs d'été Intermunicipalités | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Télécharger PDF 023 - Enseignement Supérieur et Recherche - Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association des Villes Universitaires de France | 023 - Enseignement Supérieur et Recherche - Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association des Villes Universitaires de France | M. le Maire |
| Télécharger PDF 024 - Opération «J'agis pour ma planète» - Subventions aux écoles | 024 - Opération «J'agis pour ma planète» - Subventions aux écoles | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 025 - Restitution par la CAGB à la Ville de Besançon des biens immobiliers mis à disposition pour le fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Régional | 025 - Restitution par la CAGB à la Ville de Besançon des biens immobiliers mis à disposition pour le fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Régional | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 026 - Marché International des Professionnels de l'Immobilier - Convention de financement avec la CAGB | 026 - Marché International des Professionnels de l'Immobilier - Convention de financement avec la CAGB | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 027 - Projet Urbain de Quartier durable des Vaîtes - Dossier de réalisation de ZAC - Programme des Equipements Publics | 027 - Projet Urbain de Quartier durable des Vaîtes - Dossier de réalisation de ZAC - Programme des Equipements Publics | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 028 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'une propriété 46, avenue de la Vaîte à l'Indivision FERREY/LAMBLIN | 028 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'une propriété 46, avenue de la Vaîte à l'Indivision FERREY/LAMBLIN | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 029 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'une propriété rue Anne Frank à Mme BOICHARD GUYON Suzanne | 029 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'une propriété rue Anne Frank à Mme BOICHARD GUYON Suzanne | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 030 - Projet urbain des Prés de Vaux - Acquisition d'un bâtiment à la SCI les Prés de Vaux, chemin des Prés de Vaux, 2 place Guyon | 030 - Projet urbain des Prés de Vaux - Acquisition d'un bâtiment à la SCI les Prés de Vaux, chemin des Prés de Vaux, 2 place Guyon | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 031 - Projet urbain des Prés de Vaux - Habilitation du Maire à ester en justice au nom de la commune dans le cadre de la procédure d'expropriation | 031 - Projet urbain des Prés de Vaux - Habilitation du Maire à ester en justice au nom de la commune dans le cadre de la procédure d'expropriation | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 032 - Reconversion du site Saint-Jacques/Arsenal - Modalités d'élaboration du projet d'aménagement | 032 - Reconversion du site Saint-Jacques/Arsenal - Modalités d'élaboration du projet d'aménagement | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 033 - Modification n° 4 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation après enquête publique | 033 - Modification n° 4 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation après enquête publique | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 034 - Office de Commerce et de l'Artisanat de Besançon - Subvention 2013 - Convention d'objectifs et de moyens | 034 - Office de Commerce et de l'Artisanat de Besançon - Subvention 2013 - Convention d'objectifs et de moyens | M. le Maire |
| Télécharger PDF 035 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions Vie étudiante | 035 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions Vie étudiante | M. le Maire |
| Télécharger PDF 036 - Vie des Quartiers - Avenant programmatif 2013 avec les Francas du Doubs - Participation financière de la Ville - Tarification des accueils de loisirs des Francas du Doubs | 036 - Vie des Quartiers - Avenant programmatif 2013 avec les Francas du Doubs - Participation financière de la Ville - Tarification des accueils de loisirs des Francas du Doubs | M. le Maire |
| Télécharger PDF 037 - Vie des Quartiers - Association Res-KP - Association ALEDD - Foyer des Jeunes Travailleurs «Les oiseaux» - Versement d'un acompte de la subvention 2013 - Subvention exceptionnelle au Collège Clairs-Soleils | 037 - Vie des Quartiers - Association Res-KP - Association ALEDD - Foyer des Jeunes Travailleurs «Les oiseaux» - Versement d'un acompte de la subvention 2013 - Subvention exceptionnelle au Collège Clairs-Soleils | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 038 - Bilan de la convention Ville - Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche Comté 2010-2012 - Convention d'objectifs, de moyens 2013-2015 - Versement d'un premier acompte | 038 - Bilan de la convention Ville - Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche Comté 2010-2012 - Convention d'objectifs, de moyens 2013-2015 - Versement d'un premier acompte | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 039 - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | 039 - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | M. le Maire |
| Télécharger PDF 040 - Subvention au Centre International de Séjour | 040 - Subvention au Centre International de Séjour | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 041 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | 041 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | M. le Maire |
| Télécharger PDF 042 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Département du Doubs et plusieurs syndicats d'eau pour le lancement d'une étude sur les différentes formes de mutualisation ou de coopération possibles en matière d'alimentation en eau potable sur le secteur Nord-Ouest du Doubs | 042 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Département du Doubs et plusieurs syndicats d'eau pour le lancement d'une étude sur les différentes formes de mutualisation ou de coopération possibles en matière d'alimentation en eau potable sur le secteur Nord-Ouest du Doubs | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 043 - Autorisation de signature concernant un marché à bons de commandes pour la fourniture de compteurs d'eau | 043 - Autorisation de signature concernant un marché à bons de commandes pour la fourniture de compteurs d'eau | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 044 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiques 2013/2016 | 044 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiques 2013/2016 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 0001 - Communications diverses | 0001 - Communications diverses | M. le Maire |