Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2014
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
 Télécharger PDF 000 - Liste des présents | 000 - Liste des présents | 17/12/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Exercice 2014 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 001 - Exercice 2014 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 17/12/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Modulation des indemnités en fonction de la présence des élus | 002 - Modulation des indemnités en fonction de la présence des élus | 17/12/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003 - Présentation du rapport d'accessibilité 2013 | 003 - Présentation du rapport d'accessibilité 2013 | 17/12/2014 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 004 - Exercice 2014 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur et abandons de créances | 004 - Exercice 2014 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur et abandons de créances | 17/12/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 005 - Exercice 2014 - Décision modificative n° 3 | 005 - Exercice 2014 - Décision modificative n° 3 | 17/12/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 006 - Ressources budgétaires pour 2015 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | 006 - Ressources budgétaires pour 2015 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | 17/12/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 007 - Crématorium - Tarifs 2015 | 007 - Crématorium - Tarifs 2015 | 17/12/2014 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 008 - Exercice 2015 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette | 008 - Exercice 2015 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette | 17/12/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 009 - Exercice 2015 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2015 | 009 - Exercice 2015 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2015 | 17/12/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 010 - Convention financière entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon portant sur la réalisation de la première ligne de Tramway par le Grand Besançon - Signature de l'avenant n° 3 | 010 - Convention financière entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon portant sur la réalisation de la première ligne de Tramway par le Grand Besançon - Signature de l'avenant n° 3 | 17/12/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 011 - Acquisition de locaux d'activité ex-douanes Rue Picasso à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon à Aktya, à hauteur de 50 %, d'un prêt d'un montant de 383 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 011 - Acquisition de locaux d'activité ex-douanes Rue Picasso à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon à Aktya, à hauteur de 50 %, d'un prêt d'un montant de 383 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 17/12/2014 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 012 - Acquisition de locaux d'activité en pieds d'immeubles Place des Lumières, quartier des Clairs-Soleils à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon à Aktya, à hauteur de 50 %, d'un prêt d'un montant de 910 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 012 - Acquisition de locaux d'activité en pieds d'immeubles Place des Lumières, quartier des Clairs-Soleils à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon à Aktya, à hauteur de 50 %, d'un prêt d'un montant de 910 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 17/12/2014 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 013 - Evolution des services communs entre la Ville de Besançon, le Centre Communal d'Action Sociale et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | 013 - Evolution des services communs entre la Ville de Besançon, le Centre Communal d'Action Sociale et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | 17/12/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 014 - Evolution de la Politique de la Ville - Création d'une organisation dédiée au pilotage du contrat de Ville | 014 - Evolution de la Politique de la Ville - Création d'une organisation dédiée au pilotage du contrat de Ville | 17/12/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 015 - Avenant à la convention de mutualisation de la Direction Parc Auto Logistique | 015 - Avenant à la convention de mutualisation de la Direction Parc Auto Logistique | 17/12/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 016 - Mise à disposition du Grand Besançon de services municipaux pour la gestion de la voirie d'intérêt communautaire | 016 - Mise à disposition du Grand Besançon de services municipaux pour la gestion de la voirie d'intérêt communautaire | 17/12/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 017 - Mise en oeuvre du décret n° 2014-922 du 18 août 2014 instaurant un échelon spécial pour les Médecins hors classe | 017 - Mise en oeuvre du décret n° 2014-922 du 18 août 2014 instaurant un échelon spécial pour les Médecins hors classe | 17/12/2014 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 018 - Renouvellement de la convention avec le Comité des oeuvres Sociales (COS) | 018 - Renouvellement de la convention avec le Comité des oeuvres Sociales (COS) | 17/12/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 019 - Reprise définitive de concessions sur lesquelles sont édifiées des sépultures remarquables - Cas particulier de la sépulture de M. Jules HAAG | 019 - Reprise définitive de concessions sur lesquelles sont édifiées des sépultures remarquables - Cas particulier de la sépulture de M. Jules HAAG | 17/12/2014 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 020 - Convention triennale entre la Ville de Besançon, l'Etat et la Régie Autonome Personnalisée La Rodia | 020 - Convention triennale entre la Ville de Besançon, l'Etat et la Régie Autonome Personnalisée La Rodia | 17/12/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 021 - Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon - Avenant à la convention d'Objectifs et de Moyens 2012-2014 | 021 - Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon - Avenant à la convention d'Objectifs et de Moyens 2012-2014 | 17/12/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 022 - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens 2012-2014 | 022 - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens 2012-2014 | 17/12/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 023 - Convention de partenariat avec Besançon Tourisme et Congrès | 023 - Convention de partenariat avec Besançon Tourisme et Congrès | 17/12/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 024 - Etablissement Public Citadelle - Patrimoine mondial - Transformation du mode de gestion | 024 - Etablissement Public Citadelle - Patrimoine mondial - Transformation du mode de gestion | 17/12/2014 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 025 - Dénomination de voie - Place de l'Egalité | 025 - Dénomination de voie - Place de l'Egalité | 17/12/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 026 - Musée de la Résistance et de la Déportation - Demandes de radiations des collections | 026 - Musée de la Résistance et de la Déportation - Demandes de radiations des collections | 17/12/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 027 - Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Etude préalable à la restauration du triptyque «Notre Dame des Sept Douleurs» de Van Orley - Demande de subvention | 027 - Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Etude préalable à la restauration du triptyque «Notre Dame des Sept Douleurs» de Van Orley - Demande de subvention | 17/12/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 028 - Direction Hygiène-Santé - Intégration de l'activité du Service de soins aux personnes âgées (service de soins infirmiers à domicile) au CCAS | 028 - Direction Hygiène-Santé - Intégration de l'activité du Service de soins aux personnes âgées (service de soins infirmiers à domicile) au CCAS | 17/12/2014 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 029 - Association d'Aide aux Victimes d'Infraction (AAVI) - Convention | 029 - Association d'Aide aux Victimes d'Infraction (AAVI) - Convention | 17/12/2014 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 030 - Contrat Local de Prévention et de Sécurité (CLPS) - Action de Prévention Spécialisée - Convention 2014/2015 entre la Ville de Besançon, le Département du Doubs et l'Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) | 030 - Contrat Local de Prévention et de Sécurité (CLPS) - Action de Prévention Spécialisée - Convention 2014/2015 entre la Ville de Besançon, le Département du Doubs et l'Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) | 17/12/2014 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 031 - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Délégation de Service Public - Approbation du choix du délégataire et contrat de délégation | 031 - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Délégation de Service Public - Approbation du choix du délégataire et contrat de délégation | 17/12/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 032 - Université de Franche-Comté - Convention de partenariat scientifique et technique - Renouvellement | 032 - Université de Franche-Comté - Convention de partenariat scientifique et technique - Renouvellement | 17/12/2014 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 033 - Projet de sensibilisation aux comportements violents à l'école élémentaire Herriot - Subvention à l'Association Léo Lagrange | 033 - Projet de sensibilisation aux comportements violents à l'école élémentaire Herriot - Subvention à l'Association Léo Lagrange | 17/12/2014 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 034 - Versement du forfait communal aux écoles privées - Renouvellement de convention | 034 - Versement du forfait communal aux écoles privées - Renouvellement de convention | 17/12/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 035 - Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Avenant n° 8 au contrat de délégation de service public | 035 - Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Avenant n° 8 au contrat de délégation de service public | 17/12/2014 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 036 - Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2015 | 036 - Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2015 | 17/12/2014 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 037 - Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2015 | 037 - Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2015 | 17/12/2014 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 038 - Centre International de Séjour - Renouvellement de l'exonération de la redevance annuelle due à la Ville de Besançon | 038 - Centre International de Séjour - Renouvellement de l'exonération de la redevance annuelle due à la Ville de Besançon | 17/12/2014 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 039 - Séminaire du bassin versant d'Arcier - Ressource en eau potable de Besançon | 039 - Séminaire du bassin versant d'Arcier - Ressource en eau potable de Besançon | 17/12/2014 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 040 - Contrat de licence de marque en vue de gazéifier et de commercialiser l'eau de Besançon sous l'appellation «Bisontine Pétillante» | 040 - Contrat de licence de marque en vue de gazéifier et de commercialiser l'eau de Besançon sous l'appellation «Bisontine Pétillante» | 17/12/2014 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 041 - Demande d'aide à l'Agence de l'Eau Rhône - Méditerranée et Corse pour étude d'arasement du barrage de Chenecey-Buillon | 041 - Demande d'aide à l'Agence de l'Eau Rhône - Méditerranée et Corse pour étude d'arasement du barrage de Chenecey-Buillon | 17/12/2014 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 042 - Convention d'occupation du domaine ferroviaire | 042 - Convention d'occupation du domaine ferroviaire | 17/12/2014 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 043 - Acquisition par la commune à la SARL ALTER IMMO et à la SCCV LES ALLEES DU CHATEAU de biens destinés à être incorporés au domaine public Chemin du Château de Vregille, Chemin de Serre, Rue Simone Michel Levy, Rue Louise Blazer | 043 - Acquisition par la commune à la SARL ALTER IMMO et à la SCCV LES ALLEES DU CHATEAU de biens destinés à être incorporés au domaine public Chemin du Château de Vregille, Chemin de Serre, Rue Simone Michel Levy, Rue Louise Blazer | 17/12/2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 044 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'un terrain à M. Raymond NONNOTTE, 12 avenue de la Vaîte | 044 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'un terrain à M. Raymond NONNOTTE, 12 avenue de la Vaîte | 17/12/2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 045 - ZAC Les Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2013 - Avenant n° 13 - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 19 juin 2014 | 045 - ZAC Les Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2013 - Avenant n° 13 - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 19 juin 2014 | 17/12/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 046 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants | 046 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants | 17/12/2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 047 - Subventions à diverses structures associatives oeuvrant dans le domaine du logement | 047 - Subventions à diverses structures associatives oeuvrant dans le domaine du logement | 17/12/2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 048 - Echange de terrains avec l'indivision COURBET, chemin du Fort de Chaudanne | 048 - Echange de terrains avec l'indivision COURBET, chemin du Fort de Chaudanne | 17/12/2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 049 - Vente par Néolia de 40 logements HLM quartier Palente / Orchamps à Besançon | 049 - Vente par Néolia de 40 logements HLM quartier Palente / Orchamps à Besançon | 17/12/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 050 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à l'Université de Franche-Comté - Diffusion de la culture scientifique et technique | 050 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à l'Université de Franche-Comté - Diffusion de la culture scientifique et technique | 17/12/2014 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 051 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'ENSMM - Attribution de bourses pour les étudiants en mobilité internationale entrante | 051 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'ENSMM - Attribution de bourses pour les étudiants en mobilité internationale entrante | 17/12/2014 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 052 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Troisième attribution de subventions | 052 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Troisième attribution de subventions | 17/12/2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 053 - Vie des Quartiers - Seconde programmation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2014 - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associations et aide à l'investissement à certaines associations | 053 - Vie des Quartiers - Seconde programmation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2014 - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associations et aide à l'investissement à certaines associations | 17/12/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 054 - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Délégation de Service Public - Les Francas du Doubs - Solde intermédiaire et participations complémentaires 2014 | 054 - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Délégation de Service Public - Les Francas du Doubs - Solde intermédiaire et participations complémentaires 2014 | 17/12/2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 055 - Contrat Enfance Jeunesse - Subvention à l'Association Sportive | 055 - Contrat Enfance Jeunesse - Subvention à l'Association Sportive | 17/12/2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 056 - Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires et associations | 056 - Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires et associations | 17/12/2014 | Mme l'Adjointe JOLY |
| Télécharger PDF 057 - Subventions à des associations sportives | 057 - Subventions à des associations sportives | 17/12/2014 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 058 - Attribution de subventions aux associations et partenaires culturels et dispositif Emergences | 058 - Attribution de subventions aux associations et partenaires culturels et dispositif Emergences | 17/12/2014 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 059 - Tourisme et Congrès - Attribution de subventions - Cinquième répartition au titre de l'année 2014 | 059 - Tourisme et Congrès - Attribution de subventions - Cinquième répartition au titre de l'année 2014 | 17/12/2014 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 060 - Subvention d'équipement à la Société protectrice des Animaux de Besançon et de Franche-Comté | 060 - Subvention d'équipement à la Société protectrice des Animaux de Besançon et de Franche-Comté | 17/12/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 061 - Acquisition de livres et de fournitures scolaires - Lancement et signature des marchés | 061 - Acquisition de livres et de fournitures scolaires - Lancement et signature des marchés | 17/12/2014 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 062 - Marché de maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégorie A et B de la Ville de Besançon - Signature du marché | 062 - Marché de maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégorie A et B de la Ville de Besançon - Signature du marché | 17/12/2014 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 063 - Parc Auto et Logistique - Acquisition de véhicules légers - Autorisation de signature de marchés | 063 - Parc Auto et Logistique - Acquisition de véhicules légers - Autorisation de signature de marchés | 17/12/2014 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 064 - Achat et maintenance d'équipements d'atelier et outils électroportatifs - Convention de groupement de commandes - Lancement et signature des marchés | 064 - Achat et maintenance d'équipements d'atelier et outils électroportatifs - Convention de groupement de commandes - Lancement et signature des marchés | 17/12/2014 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 065 - Motion pour que la Ville de Besançon se mobilise en faveur de la COP 21 présentée par le groupe majoritaire | 065 - Motion pour que la Ville de Besançon se mobilise en faveur de la COP 21 présentée par le groupe majoritaire | 17/12/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0001 - Communications diverses | 0001 - Communications diverses | 17/12/2014 | M. le Maire |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF 001 - Exercice 2014 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 001 - Exercice 2014 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 13/11/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Conseil Municipal - Modification du règlement intérieur | 002 - Conseil Municipal - Modification du règlement intérieur | 13/11/2014 | M. le Maire |
| (inaccessible) | 003 - Synthèse du rapport d'Analyse des Besoins Sociaux | 13/11/2014 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 003 - Analyse des Besoins Sociaux | 003 - Analyse des Besoins Sociaux | 13/11/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 004 - Projet d'emprunt du CCAS - Avis du Conseil Municipal | 004 - Projet d'emprunt du CCAS - Avis du Conseil Municipal | 13/11/2014 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 005 - Plan de relance régional de soutien à l'activité du bâtiment et des travaux publics - Demandes de subventions à la Région de Franche-Comté | 005 - Plan de relance régional de soutien à l'activité du bâtiment et des travaux publics - Demandes de subventions à la Région de Franche-Comté | 13/11/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 006 - Syndicat Mixte Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Exercice 2013 | 006 - Syndicat Mixte Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Exercice 2013 | 13/11/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 007 - Etablissement Public de Coopération Culturelle - Institut Supérieur des Beaux-Arts - ISBA - Exercice 2013 | 007 - Etablissement Public de Coopération Culturelle - Institut Supérieur des Beaux-Arts - ISBA - Exercice 2013 | 13/11/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 008 - Etablissement Public de Coopération Culturelle Les Deux Scènes - Rapport 2013 | 008 - Etablissement Public de Coopération Culturelle Les Deux Scènes - Rapport 2013 | 13/11/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 009 - Régie Autonome Personnalisée La Rodia - Rapport 2013 | 009 - Régie Autonome Personnalisée La Rodia - Rapport 2013 | 13/11/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 010 - Etablissement Public Citadelle - Patrimoine mondial - Rapport 2013 | 010 - Etablissement Public Citadelle - Patrimoine mondial - Rapport 2013 | 13/11/2014 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 011 - Grand Besançon Habitat - Rapport 2013 | 011 - Grand Besançon Habitat - Rapport 2013 | 13/11/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 012 - Centre Communal d'Action Sociale - Rapport 2013 | 012 - Centre Communal d'Action Sociale - Rapport 2013 | 13/11/2014 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 013 - Aktya l'Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2013 | 013 - Aktya l'Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2013 | 13/11/2014 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 014 - SPL Territoire 25 - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2013 | 014 - SPL Territoire 25 - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2013 | 13/11/2014 | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 015 - SAIEMB Logement - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2013 | 015 - SAIEMB Logement - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2013 | 13/11/2014 | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 016 - SedD - Société d'équipement du département du Doubs - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2013 | 016 - SedD - Société d'équipement du département du Doubs - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2013 | 13/11/2014 | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 017 - SEM Micropolis - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2013 | 017 - SEM Micropolis - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2013 | 13/11/2014 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 018 - Délégation de Service Public - Crématorium de Besançon - Société ATRIUM - Rapport 2013 | 018 - Délégation de Service Public - Crématorium de Besançon - Société ATRIUM - Rapport 2013 | 13/11/2014 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 019 - Délégation de Service Public - Gestion et exploitation du Casino de Besançon - Société Touristique et Thermale de la Mouillère - Rapport 2013 | 019 - Délégation de Service Public - Gestion et exploitation du Casino de Besançon - Société Touristique et Thermale de la Mouillère - Rapport 2013 | 13/11/2014 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 020 - Délégation de Service Public - Camping Municipal de la Plage - Office de Tourisme et des Congrès - Rapport 2013 | 020 - Délégation de Service Public - Camping Municipal de la Plage - Office de Tourisme et des Congrès - Rapport 2013 | 13/11/2014 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 021 - Délégation de service public - Distribution de gaz naturel - Besançon - GrdF - Gaz Réseau Distribution France - Rapport 2013 | 021 - Délégation de service public - Distribution de gaz naturel - Besançon - GrdF - Gaz Réseau Distribution France - Rapport 2013 | 13/11/2014 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 022 - Délégation de service public - Réseau de Chauffage urbain Planoise Hauts du Chazal - Société SEVE - Rapport 2013 | 022 - Délégation de service public - Réseau de Chauffage urbain Planoise Hauts du Chazal - Société SEVE - Rapport 2013 | 13/11/2014 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 023 - Délégation de Service Public - Réseau télévision câblé de Besançon - Société NUMERICABLE - Rapport 2013 | 023 - Délégation de Service Public - Réseau télévision câblé de Besançon - Société NUMERICABLE - Rapport 2013 | 13/11/2014 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 024 - Délégation de Service Public - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Association Les Francas du Doubs - Rapport 2013 | 024 - Délégation de Service Public - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Association Les Francas du Doubs - Rapport 2013 | 13/11/2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 025 - Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 2013 | 025 - Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 2013 | 13/11/2014 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 026 - Pré-bilan de clôture de la concession d'aménagement du centre commercial Cassin | 026 - Pré-bilan de clôture de la concession d'aménagement du centre commercial Cassin | 13/11/2014 | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 027 - Personnel Communal - Evolution de la rémunération du Journaliste - Rédacteur en chef de BVV | 027 - Personnel Communal - Evolution de la rémunération du Journaliste - Rédacteur en chef de BVV | 13/11/2014 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 028 - Personnel Communal - Recrutement d'un Responsable scientifique des collections animales au sein de l'Etablissement Public Citadelle - Patrimoine mondial | 028 - Personnel Communal - Recrutement d'un Responsable scientifique des collections animales au sein de l'Etablissement Public Citadelle - Patrimoine mondial | 13/11/2014 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 029 - Avance remboursable - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Ecoles du 9 décembre 2010 - Avenant n° 3 | 029 - Avance remboursable - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Ecoles du 9 décembre 2010 - Avenant n° 3 | 13/11/2015 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 030 - Aménagement du siège social de l'Université Bourgogne Franche-Comté - Réhabilitation du Pavillon du Directeur de l'Observatoire - Approbation du projet et autorisation de signature de divers marchés - Demandes de subventions | 030 - Aménagement du siège social de l'Université Bourgogne Franche-Comté - Réhabilitation du Pavillon du Directeur de l'Observatoire - Approbation du projet et autorisation de signature de divers marchés - Demandes de subventions | 13/11/2014 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 031 - Renouvellement des Conseils Consultatifs d'Habitants (CCH) et évolution de leur charte et de leur règlement intérieur | 031 - Renouvellement des Conseils Consultatifs d'Habitants (CCH) et évolution de leur charte et de leur règlement intérieur | 13/11/2014 | Mme l'Adjointe ANDRIANTAVY |
| Télécharger PDF 032 - Médiation étudiante lors des soirées festives du centre-ville | 032 - Médiation étudiante lors des soirées festives du centre-ville | 13/11/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 033 - Attribution d'une subvention à l'association Mouvement du Nid - Rénovation d'une salle destinée aux activités de l'association | 033 - Attribution d'une subvention à l'association Mouvement du Nid - Rénovation d'une salle destinée aux activités de l'association | 13/11/2014 | Mme SUGNY, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 034 - Eau et Assainissement - Autorisation de lancement d'une consultation pour la vidange des digesteurs à la station d'épuration de Port Douvot | 034 - Eau et Assainissement - Autorisation de lancement d'une consultation pour la vidange des digesteurs à la station d'épuration de Port Douvot | 13/11/2014 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 035 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et ErDF pour la réalisation des travaux de renouvellement de réseau rue Moncey et place du Huit Septembre | 035 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et ErDF pour la réalisation des travaux de renouvellement de réseau rue Moncey et place du Huit Septembre | 13/11/2014 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 036 - Viabilité hivernale - Convention avec la commune de Morre | 036 - Viabilité hivernale - Convention avec la commune de Morre | 13/11/2014 | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| Télécharger PDF 037 - Location, pose et dépose de motifs lumineux pour les illuminations de fin d'année - Autorisation de signature d'un marché public | 037 - Location, pose et dépose de motifs lumineux pour les illuminations de fin d'année - Autorisation de signature d'un marché public | 13/11/2014 | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| Télécharger PDF 038 - Parking Cassin - Avenants et contrats d'amodiation de places de stationnement | 038 - Parking Cassin - Avenants et contrats d'amodiation de places de stationnement | 13/11/2014 | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| Télécharger PDF 039 - Forêts communales - Etats d'assiette 2013 et 2014 - Mode de vente du bois énergie | 039 - Forêts communales - Etats d'assiette 2013 et 2014 - Mode de vente du bois énergie | 13/11/2014 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 040 - Pôle Gare Viotte - Concession d'aménagement au profit de la SPL Territoire 25 | 040 - Pôle Gare Viotte - Concession d'aménagement au profit de la SPL Territoire 25 | 13/11/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 041 - Résiliation anticipée de la convention de concession du bâtiment ISIFC dans le cadre de la cession à Aktya - Clôture des opérations | 041 - Résiliation anticipée de la convention de concession du bâtiment ISIFC dans le cadre de la cession à Aktya - Clôture des opérations | 13/11/2014 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 042 - Projet de Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) du secteur de Besançon - Réfection du mur Vauban en amont du pont de la République - Demandes de subventions | 042 - Projet de Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) du secteur de Besançon - Réfection du mur Vauban en amont du pont de la République - Demandes de subventions | 13/11/2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 043 - Conventions de servitude de passage en terrain privé d'une canalisation publique d'assainissement chemin de Halage de Casamène | 043 - Conventions de servitude de passage en terrain privé d'une canalisation publique d'assainissement chemin de Halage de Casamène | 13/11/2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 044 - Acquisition d'une propriété bâtie à la SCI TECH IMMO, 13 rue Nicolas Bruand | 044 - Acquisition d'une propriété bâtie à la SCI TECH IMMO, 13 rue Nicolas Bruand | 13/11/2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 045 - Projet urbain des Prés de Vaux - Ensemble immobilier SUPERIOR - Avenant n° 3 au compromis de vente | 045 - Projet urbain des Prés de Vaux - Ensemble immobilier SUPERIOR - Avenant n° 3 au compromis de vente | 13/11/2014 | M. SCHAUSS, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 046 - Concession d'aménagement du PRU des Clairs-Soleils - Acquisition par la commune à la sedD des terrains destinés à être incorporés au domaine public | 046 - Concession d'aménagement du PRU des Clairs-Soleils - Acquisition par la commune à la sedD des terrains destinés à être incorporés au domaine public | 13/11/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 047 - Vente par Néolia de 40 logements HLM quartier Palente/Orchamps à Besançon | 047 - Vente par Néolia de 40 logements HLM quartier Palente/Orchamps à Besançon | 13/11/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 048 - Locaux à usage de bureaux 8, rue Picasso - Vente au profit d'AKTYA | 048 - Locaux à usage de bureaux 8, rue Picasso - Vente au profit d'AKTYA | 13/11/2014 | M. SCHAUSS, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 049 - Convention cadre de partenariat entre la Ville de Besançon et l'Institut National de Recherches Archéologiques (INRAP) | 049 - Convention cadre de partenariat entre la Ville de Besançon et l'Institut National de Recherches Archéologiques (INRAP) | 13/11/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 050 - Contrat Local d'Education Artistique et Culturelle - Convention cadre d'éducation artistique et soutien financier aux associations et structures culturelles partenaires | 050 - Contrat Local d'Education Artistique et Culturelle - Convention cadre d'éducation artistique et soutien financier aux associations et structures culturelles partenaires | 13/11/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 051 - Musée du Temps - Convention de dépôt entre la Ville de Besançon et le Lycée Jules Haag (Besançon) | 051 - Musée du Temps - Convention de dépôt entre la Ville de Besançon et le Lycée Jules Haag (Besançon) | 13/11/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 052 - Contrat d'édition entre la Ville, la famille Faille et les Editions du Belvédère | 052 - Contrat d'édition entre la Ville, la famille Faille et les Editions du Belvédère | 13/11/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 053 - EPCC ISBA - EPCC Les Deux Scènes - RAP La Rodia - Avenants aux conventions d'objectifs et de moyens | 053 - EPCC ISBA - EPCC Les Deux Scènes - RAP La Rodia - Avenants aux conventions d'objectifs et de moyens | 13/11/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 054 - Avenant à la convention de dépôt de pièces horlogères entre la Ville de Besançon et le Bureau des Longitudes | 054 - Avenant à la convention de dépôt de pièces horlogères entre la Ville de Besançon et le Bureau des Longitudes | 13/11/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 055 - Règlement intérieur des Bibliothèques Municipales | 055 - Règlement intérieur des Bibliothèques Municipales | 13/11/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 056 - Projet de développement culturel - Subvention à l'association MJC Palente-Orchamps | 056 - Projet de développement culturel - Subvention à l'association MJC Palente-Orchamps | 13/11/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 057 - Colloque RIGMA - Demande de subvention à la DRAC | 057 - Colloque RIGMA - Demande de subvention à la DRAC | 13/11/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 058 - Ordiclasse - Renouvellement de la convention avec la CAGB | 058 - Ordiclasse - Renouvellement de la convention avec la CAGB | 13/11/2014 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 059 - Subventions à des associations sportives | 059 - Subventions à des associations sportives | 13/11/2014 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 060 - Vie étudiante - Subventions à ESN (Erasmus Student Network) Besançon | 060 - Vie étudiante - Subventions à ESN (Erasmus Student Network) Besançon | 13/11/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 061 - Education - Subvention à une classe de découverte | 061 - Education - Subvention à une classe de découverte | 13/11/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 062 - Animations commerciales et artisanales de fin d'année - Attribution de subventions | 062 - Animations commerciales et artisanales de fin d'année - Attribution de subventions | 13/11/2014 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 063 - Tourisme - Congrès - Attribution de subventions - Quatrième répartition au titre de l'année 2014 | 063 - Tourisme - Congrès - Attribution de subventions - Quatrième répartition au titre de l'année 2014 | 13/11/2014 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 064 - Action «Jeunesse et Cultures Urbaines» - Subvention à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP Cras Chaprais Viotte) - Signature d'un avenant modificatif à la convention-cadre | 064 - Action «Jeunesse et Cultures Urbaines» - Subvention à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP Cras Chaprais Viotte) - Signature d'un avenant modificatif à la convention-cadre | 13/11/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 065 - Vie des Quartiers - Subvention complémentaire à Profession Sport 25/90 - Subventions d'équipement ASEP Cras Chaprais Viotte MJC Besançon Clairs-Soleils Comité de Quartier Rosemont Saint-Ferjeux | 065 - Vie des Quartiers - Subvention complémentaire à Profession Sport 25/90 - Subventions d'équipement ASEP Cras Chaprais Viotte MJC Besançon Clairs-Soleils Comité de Quartier Rosemont Saint-Ferjeux | 13/11/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 066 - Parcours culturels à l'école - Attribution de subventions aux organisateurs et aux écoles | 066 - Parcours culturels à l'école - Attribution de subventions aux organisateurs et aux écoles | 13/11/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 067 - Subventions aux associations culturelles | 067 - Subventions aux associations culturelles | 13/11/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 068 - Subventions aux associations médico-sociales - Deuxième répartition 2014 | 068 - Subventions aux associations médico-sociales - Deuxième répartition 2014 | 13/11/2014 | M. l'Adjoint DEVESA |
| Télécharger PDF 069 - Subventions aux associations «Antenne Petite Enfance»et «Accueil Familles Pergaud» | 069 - Subventions aux associations «Antenne Petite Enfance»et «Accueil Familles Pergaud» | 13/11/2014 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 070 - Semaine de la Solidarité internationale et locale - Subventions aux associations | 070 - Semaine de la Solidarité internationale et locale - Subventions aux associations | 13/11/2014 | Mme l'Adjointe JOLY |
| Télécharger PDF 071 - Parc Auto Logistique - Marchés annuels - Autorisation de signature | 071 - Parc Auto Logistique - Marchés annuels - Autorisation de signature | 13/11/2014 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 072 - Restauration municipale - Autorisation de signature des marchés | 072 - Restauration municipale - Autorisation de signature des marchés | 13/11/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 073 - Département Eau et Assainissement - Autorisation de signature concernant le marché de fourniture de pièces et raccords fonte pour les réseaux d'eau potable, d'assainissement et de voirie | 073 - Département Eau et Assainissement - Autorisation de signature concernant le marché de fourniture de pièces et raccords fonte pour les réseaux d'eau potable, d'assainissement et de voirie | 13/11/2014 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Liste des présents | Liste des présents | 13/11/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0001 - Communications diverses | 0001 - Communications diverses | 13/11/2014 | M. le Maire |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF 000 - Liste des présents | 000 - Liste des présents | 25/11/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Information sur la rentrée scolaire et la mise en oeuvre des rythmes scolaires - Communication | 001 - Information sur la rentrée scolaire et la mise en oeuvre des rythmes scolaires - Communication | 25/09/2014 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 002 - Réforme territoriale - Débat | 002 - Réforme territoriale - Débat | 25/09/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003 - Exercice 2014 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 003 - Exercice 2014 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 25/09/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 004 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Additif et Modificatifs aux délibérations des 17 avril, 22 mai et 19 juin 2014 | 004 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Additif et Modificatifs aux délibérations des 17 avril, 22 mai et 19 juin 2014 | 25/09/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 005 - Adhésion à l'Association Don du Souffle | 005 - Adhésion à l'Association Don du Souffle | 25/09/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 006 - Exercice 2014 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur et abandons de créances | 006 - Exercice 2014 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur et abandons de créances | 25/09/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 007 - Décision modificative n° 2 - Exercice 2014 | 007 - Décision modificative n° 2 - Exercice 2014 | 25/09/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 008 - Convention de services comptable et financier DRFIP / CAGB / Ville - Avenant n° 2 | 008 - Convention de services comptable et financier DRFIP / CAGB / Ville - Avenant n° 2 | 25/09/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 009 - Réalisation de la 1ère ligne de Tramway du Grand Besançon - Convention entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon précisant les conditions de réalisation des travaux de voirie sur le domaine public communal | 009 - Réalisation de la 1ère ligne de Tramway du Grand Besançon - Convention entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon précisant les conditions de réalisation des travaux de voirie sur le domaine public communal | 25/09/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 010 - Modifications statutaires du SYDED | 010 - Modifications statutaires du SYDED | 25/09/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 011 - Mise en place d'un Comité Technique (CT) et d'un Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) communs à la Ville de Besançon, son CCAS et à la CAGB - Fixation du nombre de représentants du personnel et décision du recueil de l'avis des représentants de la collectivité | 011 - Mise en place d'un Comité Technique (CT) et d'un Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) communs à la Ville de Besançon, son CCAS et à la CAGB - Fixation du nombre de représentants du personnel et décision du recueil de l'avis des représentants de la collectivité | 25/09/2014 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 012 - Personnel communal - Renouvellement de l'emploi d'Archiviste au sein de la Direction Bibliothèques et Archives | 012 - Personnel communal - Renouvellement de l'emploi d'Archiviste au sein de la Direction Bibliothèques et Archives | 25/09/2014 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 013 - Personnel communal - Renouvellement de l'emploi de Paysagiste au sein de la Direction Grands Travaux | 013 - Personnel communal - Renouvellement de l'emploi de Paysagiste au sein de la Direction Grands Travaux | 25/09/2014 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 014 - Coopération décentralisée et Solidarité internationale - Attribution de diverses subventions | 014 - Coopération décentralisée et Solidarité internationale - Attribution de diverses subventions | 25/09/2014 | M. STHAL, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 015 - Maison de l'Europe en Franche-Comté - Avenant à la convention passée entre la Ville de Besançon et l'Association Maison de l'Europe en Franche-Comté | 015 - Maison de l'Europe en Franche-Comté - Avenant à la convention passée entre la Ville de Besançon et l'Association Maison de l'Europe en Franche-Comté | 25/09/2014 | M. STHAL, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 016 - «Le musée s'invite à Planoise» - Opération de partenariat avec OrangeTM - Convention de mécénat avec le Groupe La Poste | 016 - «Le musée s'invite à Planoise» - Opération de partenariat avec OrangeTM - Convention de mécénat avec le Groupe La Poste | 25/09/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 017 - Dépôt d'une oeuvre du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon au Musée Charles Friry de Remiremont (88) - Convention de dépôt entre la Ville de Besançon et la Ville de Remiremont | 017 - Dépôt d'une oeuvre du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon au Musée Charles Friry de Remiremont (88) - Convention de dépôt entre la Ville de Besançon et la Ville de Remiremont | 25/09/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 018 - Dépôt d'une oeuvre du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon à la Villa Lémot (44) - Convention de dépôt entre la Ville de Besançon et le Conseil Général de Loire-Atlantique | 018 - Dépôt d'une oeuvre du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon à la Villa Lémot (44) - Convention de dépôt entre la Ville de Besançon et le Conseil Général de Loire-Atlantique | 25/09/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 019 - Dépôt du fonds Viancin à la Bibliothèque municipale de Besançon - Convention de dépôt entre la Ville et la famille héritière de Charles Viancin | 019 - Dépôt du fonds Viancin à la Bibliothèque municipale de Besançon - Convention de dépôt entre la Ville et la famille héritière de Charles Viancin | 25/09/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 020 - Tarification d'objets à la boutique de la Maison Natale de Victor Hugo | 020 - Tarification d'objets à la boutique de la Maison Natale de Victor Hugo | 25/09/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 021 - Ville d'Art et d'Histoire - Demande de subvention à la DRAC Franche-Comté | 021 - Ville d'Art et d'Histoire - Demande de subvention à la DRAC Franche-Comté | 25/09/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 023 - Demande de renouvellement de l'exploitation des jeux par la Société Touristique et Thermale de la Mouillère (STTM) - Avis du Conseil Municipal | 023 - Demande de renouvellement de l'exploitation des jeux par la Société Touristique et Thermale de la Mouillère (STTM) - Avis du Conseil Municipal | 25/09/2014 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 024 - «TOUS DIFFERENTS ?» - Journée de réflexion et de convivialité sur les discriminations | 024 - «TOUS DIFFERENTS ?» - Journée de réflexion et de convivialité sur les discriminations | 25/09/2014 | Mme GERDIL-DJAOUAT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 025 - Projet artistique de la Compagnie ASTROLABE Production - Attribution d'une subvention pour le projet de création «Nouvelles d'Elles» | 025 - Projet artistique de la Compagnie ASTROLABE Production - Attribution d'une subvention pour le projet de création «Nouvelles d'Elles» | 25/09/2014 | Mme GERDIL-DJAOUAT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 026 - Plan global de prévention et de lutte contre l'alcoolisation massive des jeunes | 026 - Plan global de prévention et de lutte contre l'alcoolisation massive des jeunes | 25/09/2014 | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 027 - Budget annexe du Service de Soins A Domicile pur Personnes Agées (SSADPA) - Exercice 2014 - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M 22 | 027 - Budget annexe du Service de Soins A Domicile pur Personnes Agées (SSADPA) - Exercice 2014 - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M 22 | 25/09/2014 | M. l'Adjoint DEVESA |
| Télécharger PDF 028 - Maison de Vie - Avenant n° 1 à la convention du 28 février 2014 avec la Croix Rouge Française | 028 - Maison de Vie - Avenant n° 1 à la convention du 28 février 2014 avec la Croix Rouge Française | 25/09/2014 | M. l'Adjoint DEVESA |
| Télécharger PDF 029 - Démocratie Participative - Création d'une charte pour le Conseil Bisontin des Jeunes et évolution du mode de désignation des membres | 029 - Démocratie Participative - Création d'une charte pour le Conseil Bisontin des Jeunes et évolution du mode de désignation des membres | 25/09/2014 | Mme l'Adjointe ANDRIANTAVY |
| Télécharger PDF 030 - Opération «Jardiner naturellement» - Versement d'une subvention au Centre Permanent d'Initiative pour l'Environnement (CPIE) de la Vallée de l'Ognon | 030 - Opération «Jardiner naturellement» - Versement d'une subvention au Centre Permanent d'Initiative pour l'Environnement (CPIE) de la Vallée de l'Ognon | 25/09/2014 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 031 - Convention de partenariat avec l'Association Julienne Javel pour la gestion de vergers sur les collines de Besançon | 031 - Convention de partenariat avec l'Association Julienne Javel pour la gestion de vergers sur les collines de Besançon | 25/09/2014 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 032 - Forêts communales - Bois de Bregille - Destination des produits de coupe | 032 - Forêts communales - Bois de Bregille - Destination des produits de coupe | 25/09/2014 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 033 - Actualisation de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité (TCFE) | 033 - Actualisation de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité (TCFE) | 25/09/2014 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 034 - Renouvellement du contrat de concession de la distribution publique de gaz | 034 - Renouvellement du contrat de concession de la distribution publique de gaz | 25/09/2014 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 035 - Mise en place du prélèvement automatique avec EDF pour le règlement des dépenses relatives à la fourniture d'énergies - Signature d'une convention tripartite entre la Ville de Besançon, la Trésorerie du Grand Besançon et Electricité De France | 035 - Mise en place du prélèvement automatique avec EDF pour le règlement des dépenses relatives à la fourniture d'énergies - Signature d'une convention tripartite entre la Ville de Besançon, la Trésorerie du Grand Besançon et Electricité De France | 25/09/2014 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 036 - Conventions avec la Chambre d'Agriculture du Doubs - Demandes de subventions | 036 - Conventions avec la Chambre d'Agriculture du Doubs - Demandes de subventions | 25/09/2014 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 037 - Ajustement de la Participation Financière à l'Assainissement Collectif (PFAC) et de la Participation Financière à l'Assainissement Collectif pour les Usages Assimilés Domestiques (PFAC AD) | 037 - Ajustement de la Participation Financière à l'Assainissement Collectif (PFAC) et de la Participation Financière à l'Assainissement Collectif pour les Usages Assimilés Domestiques (PFAC AD) | 25/09/2014 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 038 - Mesures Agrienvironnementales sur le bassin versant de la source d'Arcier | 038 - Mesures Agrienvironnementales sur le bassin versant de la source d'Arcier | 25/09/2014 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 039 - Implantation de points d'apport volontaire à Besançon | 039 - Implantation de points d'apport volontaire à Besançon | 25/09/2014 | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| Télécharger PDF 040 - Acquisition à M. et Mme Emile VIENNET - Alignement Chemin de la Vosselle | 040 - Acquisition à M. et Mme Emile VIENNET - Alignement Chemin de la Vosselle | 25/09/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 041 - Cession d'une parcelle de terrain à M. et Mme Jean-François MARCHANDEAU 1 B, rue Mirabeau | 041 - Cession d'une parcelle de terrain à M. et Mme Jean-François MARCHANDEAU 1 B, rue Mirabeau | 25/09/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 042 - Immeuble 24, rue Charles Nodier - Vente au profit de Grand Besançon Habitat | 042 - Immeuble 24, rue Charles Nodier - Vente au profit de Grand Besançon Habitat | 25/09/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 043 - Servitude de passage piétonnier à usage public Rue de Vesoul - Rue Jean Wyrsch - Charges et conditions | 043 - Servitude de passage piétonnier à usage public Rue de Vesoul - Rue Jean Wyrsch - Charges et conditions | 25/09/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 044 - Droit de Préemption Urbain rue du Docteur Mouras - Retrait de la délégation au profit du Syndicat Mixte de Micropolis (SYMM) - Délégation au profit de l'Etablissement Public Foncier du Doubs | 044 - Droit de Préemption Urbain rue du Docteur Mouras - Retrait de la délégation au profit du Syndicat Mixte de Micropolis (SYMM) - Délégation au profit de l'Etablissement Public Foncier du Doubs | 25/09/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 045 - Locaux à usage de bureaux 8 rue Picasso - Vente au profit d'Aktya | 045 - Locaux à usage de bureaux 8 rue Picasso - Vente au profit d'Aktya | 25/09/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 046 - Animations commerciales et artisanales - Versement de subventions | 046 - Animations commerciales et artisanales - Versement de subventions | 25/09/2014 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 047 - Attribution de subventions aux associations culturelles | 047 - Attribution de subventions aux associations culturelles | 25/09/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 048 - Subvention à une classe de découverte | 048 - Subvention à une classe de découverte | 25/09/2014 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 049 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Deuxième attribution des subventions 2014 | 049 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Deuxième attribution des subventions 2014 | 25/09/2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 050 - Actions sociolinguistiques - MJC Palente Orchamps - Subvention complémentaire 2014 | 050 - Actions sociolinguistiques - MJC Palente Orchamps - Subvention complémentaire 2014 | 25/09/2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 051 - Subventions à des associations sportives | 051 - Subventions à des associations sportives | 25/09/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 052 - Manifestations scientifiques - Subventions à l'Université de Franche-Comté | 052 - Manifestations scientifiques - Subventions à l'Université de Franche-Comté | 25/09/2014 | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 053 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Subventions exceptionnelles à trois associations | 053 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Subventions exceptionnelles à trois associations | 25/09/2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 054 - Subvention à l'Association d'Hygiène Sociale de Franche-Comté dans le cadre du dispositif Vivre en Ville «Appartement d'expérimentation» | 054 - Subvention à l'Association d'Hygiène Sociale de Franche-Comté dans le cadre du dispositif Vivre en Ville «Appartement d'expérimentation» | 25/09/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 055 - Marché de transport d'élèves et de personnes d'une distance supérieure à 50 km (aller et retour) | 055 - Marché de transport d'élèves et de personnes d'une distance supérieure à 50 km (aller et retour) | 25/09/2014 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 056 - Fourniture de produits d'entretien et d'accessoires pour la Ville de Besançon, le CCAS, le SYBERT, la Citadelle et l'EPCC Les Deux Scènes - Groupement de commandes et signature des marchés | 056 - Fourniture de produits d'entretien et d'accessoires pour la Ville de Besançon, le CCAS, le SYBERT, la Citadelle et l'EPCC Les Deux Scènes - Groupement de commandes et signature des marchés | 25/09/2014 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 057 - Travaux de chaussées, cours et allées sur la commune de Besançon - Passation et signature d'un marché public | 057 - Travaux de chaussées, cours et allées sur la commune de Besançon - Passation et signature d'un marché public | 25/09/2014 | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| Télécharger PDF 058 - Travaux de génie civil pour divers aménagements de voirie - Passation et signature d'un marché public | 058 - Travaux de génie civil pour divers aménagements de voirie - Passation et signature d'un marché public | 25/09/2014 | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| Télécharger PDF 059 - Eau et Assainissement - Autorisation de lancement de marchés de fournitures et services | 059 - Eau et Assainissement - Autorisation de lancement de marchés de fournitures et services | 25/09/2014 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 060 - Location de matériels événementiels - Avenant n° 1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale - Adhésion de 2 membres supplémentaires | 060 - Location de matériels événementiels - Avenant n° 1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale - Adhésion de 2 membres supplémentaires | 25/09/2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 0001 - Communications diverses | 0001 - Communications diverses | 25/09/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 022 - Dénomination de voies et espaces publics | 022 - Dénomination de voies et espaces publics | 25/09/2014 | M. le Maire |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF 000 - Liste des présents | 000 - Liste des présents | 17/07/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Exercices 2013 et 2014 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 001 - Exercices 2013 et 2014 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 17/07/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Conseil Municipal - Règlement intérieur | 002 - Conseil Municipal - Règlement intérieur | 17/07/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003 - Fixation du nombre de représentants du personnel au CT (Comité Technique) et au CHSCT (Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail) et décision du recueil de l'avis des représentants de la collectivité | 003 - Fixation du nombre de représentants du personnel au CT (Comité Technique) et au CHSCT (Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail) et décision du recueil de l'avis des représentants de la collectivité | 17/07/2014 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 004 - Personnel Communal - Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Besançon auprès de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | 004 - Personnel Communal - Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Besançon auprès de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | 17/07/2014 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 005 - Recrutement d'un chargé des Publics et Territoire/Quartiers | 005 - Recrutement d'un chargé des Publics et Territoire/Quartiers | 17/07/2014 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 006 - Mise en place des nouveaux rythmes scolaires à la rentrée 2014 | 006 - Mise en place des nouveaux rythmes scolaires à la rentrée 2014 | 17/07/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 007 - Convention territoriale de développement culturel et d'éducation artistique et culturelle entre la Ville de Besançon et la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Franche-Comté | 007 - Convention territoriale de développement culturel et d'éducation artistique et culturelle entre la Ville de Besançon et la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Franche-Comté | 17/07/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 008 - Scène Nationale de Besançon - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - La Rodia - Subventions d'équipement 2014 | 008 - Scène Nationale de Besançon - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - La Rodia - Subventions d'équipement 2014 | 17/07/2014 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 009 - Numérisation des collections des musées - Campagne 2014 - Demandes de subventions à l'Etat et la Région de Franche-Comté | 009 - Numérisation des collections des musées - Campagne 2014 - Demandes de subventions à l'Etat et la Région de Franche-Comté | 17/07/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 010 - Demande de renouvellement de l'agrément du service d'Archéologie Préventive | 010 - Demande de renouvellement de l'agrément du service d'Archéologie Préventive | 17/07/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 011 - Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public | 011 - Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public | 17/07/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 012 - Modification des statuts de l'Office de Commerce et de l'Artisanat - Modification de la représentation de la Ville de Besançon | 012 - Modification des statuts de l'Office de Commerce et de l'Artisanat - Modification de la représentation de la Ville de Besançon | 17/07/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 013 - Charte des centres sociaux bisontins - Partenariat CAF du Doubs, Ville, CCAS et Centres Sociaux Bisontins | 013 - Charte des centres sociaux bisontins - Partenariat CAF du Doubs, Ville, CCAS et Centres Sociaux Bisontins | 17/07/2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 014 - Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) de Franche-Comté - Avenant programmatif 2014 - Versement de la subvention annuelle | 014 - Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) de Franche-Comté - Avenant programmatif 2014 - Versement de la subvention annuelle | 17/07/2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 015 - Gestion et organisation de structures et de projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Bilan 2013 - Avenant programmatif 2014 - Tarification des accueils de loisirs le mercredi | 015 - Gestion et organisation de structures et de projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Bilan 2013 - Avenant programmatif 2014 - Tarification des accueils de loisirs le mercredi | 17/07/2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 016 - Tickets Loisirs Sports Découverte - Modification du Dispositif Tickets Loisirs Vacances - Règlement 2014/2015 | 016 - Tickets Loisirs Sports Découverte - Modification du Dispositif Tickets Loisirs Vacances - Règlement 2014/2015 | 17/07/2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 017 - Département Eau et Assainissement - Protocole transactionnel pour rémunérer la réparation d'une pompe à la station de Novillars | 017 - Département Eau et Assainissement - Protocole transactionnel pour rémunérer la réparation d'une pompe à la station de Novillars | 17/07/2014 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 018 - Ouvrage de transfert des eaux usées de Grandfontaine - Autorisation d'engager une procédure de référé constat et une procédure de référé expertise | 018 - Ouvrage de transfert des eaux usées de Grandfontaine - Autorisation d'engager une procédure de référé constat et une procédure de référé expertise | 17/07/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 019 - Besançon Racing Club Omnisports - Renouvellement du bail emphytéotique, 3 rue Delaune | 019 - Besançon Racing Club Omnisports - Renouvellement du bail emphytéotique, 3 rue Delaune | 17/07/2014 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 020 - Besançon Tourisme et Congrès - Modifications des statuts | 020 - Besançon Tourisme et Congrès - Modifications des statuts | 17/07/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 021 - Projet de travaux de rénovation de l'école Dürer - Demande de subvention | 021 - Projet de travaux de rénovation de l'école Dürer - Demande de subvention | 17/07/2014 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 022 - ISIFC - Approbation du principe de résiliation de la concession conclue avec Aktya - Remise des biens à la Ville - Cession au profit d'Aktya | 022 - ISIFC - Approbation du principe de résiliation de la concession conclue avec Aktya - Remise des biens à la Ville - Cession au profit d'Aktya | 17/07/2014 | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 023 - Terrain communal chemin des Monts de Bregille du Haut - Vente au profit de M. Ali KHAOUA | 023 - Terrain communal chemin des Monts de Bregille du Haut - Vente au profit de M. Ali KHAOUA | 17/07/2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 024 - Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2014 | 024 - Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2014 | 17/07/2014 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 025 - Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives des syndicats - Année 2013 | 025 - Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives des syndicats - Année 2013 | 17/07/2014 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 026 - Education - Subventions pour des classes de découverte | 026 - Education - Subventions pour des classes de découverte | 17/07/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 027 - Enseignement Supérieur - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Guides étudiants | 027 - Enseignement Supérieur - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Guides étudiants | 17/07/2014 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 028 - Participation financière de la Ville de Besançon à la campagne de communication mise en place par la Région de Franche-Comté «l'Originale Franche-Comté» | 028 - Participation financière de la Ville de Besançon à la campagne de communication mise en place par la Région de Franche-Comté «l'Originale Franche-Comté» | 17/07/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 029 - Animations commerciales et artisanales - Versement de subventions | 029 - Animations commerciales et artisanales - Versement de subventions | 17/07/2014 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 030 - Service Tourisme - Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 2014 | 030 - Service Tourisme - Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 2014 | 17/07/2014 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 031 - Sport de Haut Niveau - Contrats de développement sportif - Subventions à des associations sportives | 031 - Sport de Haut Niveau - Contrats de développement sportif - Subventions à des associations sportives | 17/07/2014 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 032 - Subvention à l'Amicale Cycliste de Besançon - Cofinancement d'une étude de faisabilité | 032 - Subvention à l'Amicale Cycliste de Besançon - Cofinancement d'une étude de faisabilité | 17/07/2014 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 033 - Ville de Besançon/CAF du Doubs - Contrat Enfance Jeunesse - Versement des soldes - Année 2013 - Subventions aux associations | 033 - Ville de Besançon/CAF du Doubs - Contrat Enfance Jeunesse - Versement des soldes - Année 2013 - Subventions aux associations | 17/07/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 034 - Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte» - Versement de subventions | 034 - Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte» - Versement de subventions | 17/07/2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 035 - Subventions aux associations médico-sociales - Première attribution 2014 | 035 - Subventions aux associations médico-sociales - Première attribution 2014 | 17/07/2014 | M. l'Adjoint DEVESA |
| Télécharger PDF 036 - Renouvellement du marché des Correspondants de nuit | 036 - Renouvellement du marché des Correspondants de nuit | 17/07/2014 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 037 - Marché jeux et jouets - Autorisation de signature | 037 - Marché jeux et jouets - Autorisation de signature | 17/07/2014 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 038 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour la mise en place d'une assistance permanente dans le domaine des relations presse | 038 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour la mise en place d'une assistance permanente dans le domaine des relations presse | 17/07/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 039 - Accord-cadre relatif aux missions de diagnostic, conseil et contrôle technique sur les travaux réalisés - Convention de groupement de commandes et signature des marchés | 039 - Accord-cadre relatif aux missions de diagnostic, conseil et contrôle technique sur les travaux réalisés - Convention de groupement de commandes et signature des marchés | 17/07/2014 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 040 - Conférence locale de la vie étudiante du bassin de vie de Besançon - Prolongation de la convention | 040 - Conférence locale de la vie étudiante du bassin de vie de Besançon - Prolongation de la convention | 17/07/2014 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 041 - Rémunération des animateurs et des directeurs occasionnels des accueils de loisirs et de jeunes pendant les vacances de l'été 2014 - Modification de la délibération du 19 juin 2014 | 041 - Rémunération des animateurs et des directeurs occasionnels des accueils de loisirs et de jeunes pendant les vacances de l'été 2014 - Modification de la délibération du 19 juin 2014 | 17/07/2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 0001 - Communications diverses | 0001 - Communications diverses | 17/07/2014 | M. le Maire |
Compte-rendu du 20/06/2014 (inaccessible)| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF 000 - Liste des présents | 000 - Liste des présents | 02/07/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Elections sénatoriales du 28 septembre 2014 - Election de 107 délégués supplémentaires et de 35 délégués suppléants | 001 - Elections sénatoriales du 28 septembre 2014 - Election de 107 délégués supplémentaires et de 35 délégués suppléants | 02/07/2014 | M. le Maire |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des présents | Liste des présents | 27/06/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Exercices 2013 et 2014 - Autorisation de principe accordée au Maire | 001 - Exercices 2013 et 2014 - Autorisation de principe accordée au Maire | 27/06/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Conseil Municipal - Désignations des membres à la Commission Consultative des Services Publics Locaux, à Grand Besançon Habitat et au Syndicat Mixte Micropolis - Modificatifs et additif aux délibérations des 17 avril et 22 mai 2014 | 002 - Conseil Municipal - Désignations des membres à la Commission Consultative des Services Publics Locaux, à Grand Besançon Habitat et au Syndicat Mixte Micropolis - Modificatifs et additif aux délibérations des 17 avril et 22 mai 2014 | 27/06/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003 - Commission Intercommunale des Impôts Directs - Désignation des commissaires proposés par la Ville de Besançon | 003 - Commission Intercommunale des Impôts Directs - Désignation des commissaires proposés par la Ville de Besançon | 27/06/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 004 - Comptes de gestion 2013 de Mme la Cheffe du Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon | 004 - Comptes de gestion 2013 de Mme la Cheffe du Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon | 27/06/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 005 - Compte Administratif 2013 - Rapport de présentation | 005 - Compte Administratif 2013 - Rapport de présentation | 27/06/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 006 - Exercice 2014 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M14 | 006 - Exercice 2014 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M14 | 27/06/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 007 - Exercice 2014 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M14 | 007 - Exercice 2014 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M14 | 27/06/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 008 - Exercice 2014 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M14 | 008 - Exercice 2014 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M14 | 27/06/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 009 - Exercice 2014 - Budget annexe Zone d'Activités Madeleine Brès - Affectation des résultats de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M14 | 009 - Exercice 2014 - Budget annexe Zone d'Activités Madeleine Brès - Affectation des résultats de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M14 | 27/06/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 010 - Exercice 2014 - Budget annexe Archéologie Préventive - Affectation des résultats de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M14 | 010 - Exercice 2014 - Budget annexe Archéologie Préventive - Affectation des résultats de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M14 | 27/06/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 011 - Exercice 2014 - Budget annexe du Service de Soins A Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Affectation des résultats de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M22 | 011 - Exercice 2014 - Budget annexe du Service de Soins A Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Affectation des résultats de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M22 | 27/06/2014 | M. l'Adjoint DEVESA |
| Télécharger PDF 012 - Exercice 2014 - Budget annexe des forêts communales - Affectation des résultats de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M14 | 012 - Exercice 2014 - Budget annexe des forêts communales - Affectation des résultats de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M14 | 27/06/2014 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 013 - Exercice 2014 - Budget annexe du Chauffage Urbain - Affectation des résultats de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M 4 | 013 - Exercice 2014 - Budget annexe du Chauffage Urbain - Affectation des résultats de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M 4 | 27/06/2014 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 014 - Exercice 2014 - Budget annexe du service de l'Eau - Affectation du résultat de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M49 | 014 - Exercice 2014 - Budget annexe du service de l'Eau - Affectation du résultat de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M49 | 27/06/2014 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 015 - Exercice 2014 - Budget annexe du service de l'Assainissement - Affectation du résultat de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M49 | 015 - Exercice 2014 - Budget annexe du service de l'Assainissement - Affectation du résultat de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M49 | 27/06/2014 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 016 - Exercice 2014 - Décision modificative n° 1 | 016 - Exercice 2014 - Décision modificative n° 1 | 27/06/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 017 - Exercice 2014 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur et abandons de créances | 017 - Exercice 2014 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur et abandons de créances | 27/06/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 018 - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2014-2015 | 018 - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2014-2015 | 27/06/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 019 - Personnel Communal - Participation au financement des dépenses de protection sociale complémentaire du personnel - Choix de l'opérateur et modalités d'attributions de la participation de l'employeur | 019 - Personnel Communal - Participation au financement des dépenses de protection sociale complémentaire du personnel - Choix de l'opérateur et modalités d'attributions de la participation de l'employeur | 27/06/2014 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 020 - Appel à projets de solidarité internationale - Année 2014 | 020 - Appel à projets de solidarité internationale - Année 2014 | 27/06/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 021 - Coopération avec Douroula au Burkina-Faso - Subvention 2014 au CEAS Burkina et au CEAS Suisse | 021 - Coopération avec Douroula au Burkina-Faso - Subvention 2014 au CEAS Burkina et au CEAS Suisse | 27/06/2014 | Mme l'Adjointe JOLY |
| Télécharger PDF 022 - Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber en Palestine - Nouvelle convention 2014-2015 | 022 - Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber en Palestine - Nouvelle convention 2014-2015 | 27/06/2014 | Mme l'Adjointe JOLY |
| Télécharger PDF 023 - Maison Victor Hugo - Conventions pour l'acquisition de droits d'auteurs | 023 - Maison Victor Hugo - Conventions pour l'acquisition de droits d'auteurs | 27/06/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 024 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Ville de Nice pour l'exposition «Le voyage à Nice, oeuvres des XVIIème et XVIIIème siècles, collection du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon» 4 juillet 2014 - 5 janvier 2015 | 024 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Ville de Nice pour l'exposition «Le voyage à Nice, oeuvres des XVIIème et XVIIIème siècles, collection du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon» 4 juillet 2014 - 5 janvier 2015 | 27/06/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 025 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, France Bleu Besançon et DDC&Communication - «Les 24 heures du Temps» - 21 - 22 juin 2014 | 025 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, France Bleu Besançon et DDC&Communication - «Les 24 heures du Temps» - 21 - 22 juin 2014 | 27/06/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 026 - Taxe sur les spectacles - Exonération totale et générale pour les manifestations sportives pour l'année 2015 | 026 - Taxe sur les spectacles - Exonération totale et générale pour les manifestations sportives pour l'année 2015 | 27/06/2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 027 - Partenariat avec l'Association AGIR Solidarité Franche-Comté - Convention «Fonds de Participation des Habitants» | 027 - Partenariat avec l'Association AGIR Solidarité Franche-Comté - Convention «Fonds de Participation des Habitants» | 27/06/2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 028 - Rémunération des animateurs et des directeurs occasionnels des accueils de loisirs et de jeunes pendant les vacances de l'été 2014 | 028 - Rémunération des animateurs et des directeurs occasionnels des accueils de loisirs et de jeunes pendant les vacances de l'été 2014 | 27/06/2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 029 - Soutien à l'action «30 000 paniers solidaires» des Jardins de Cocagne | 029 - Soutien à l'action «30 000 paniers solidaires» des Jardins de Cocagne | 27/06/2014 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 030 - Information sur la mise en place de la réforme des rythmes scolaires | 030 - Information sur la mise en place de la réforme des rythmes scolaires | 27/06/2014 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 031 - Guichet unique Relais Petite Enfance - Evolution des ETP (Equivalents Temps Plein) - Demandes de subventions à la Caisse Nationale d'Allocations Familiales et au Département du Doubs | 031 - Guichet unique Relais Petite Enfance - Evolution des ETP (Equivalents Temps Plein) - Demandes de subventions à la Caisse Nationale d'Allocations Familiales et au Département du Doubs | 27/06/2014 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 032 - Contrat de rivière Vallée du Doubs et territoires associés - Engagement de la Ville de Besançon | 032 - Contrat de rivière Vallée du Doubs et territoires associés - Engagement de la Ville de Besançon | 27/06/2014 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 033 - Mesures agrienvironnementales sur le bassin versant de la source d'Arcier | 033 - Mesures agrienvironnementales sur le bassin versant de la source d'Arcier | 27/06/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 034 - Exercice 2013 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau | 034 - Exercice 2013 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau | 27/06/2014 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 035 - Exercice 2013 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement | 035 - Exercice 2013 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement | 27/06/2014 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 036 - Exercice 2013 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement Non Collectif | 036 - Exercice 2013 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement Non Collectif | 27/06/2014 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 037 - Mise à disposition de locaux à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie | 037 - Mise à disposition de locaux à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie | 27/06/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 038 - Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2014 - Demande de subvention | 038 - Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2014 - Demande de subvention | 27/06/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 039 - Travaux de restauration des remparts de la rive gauche du Doubs, avenue de la Gare d'Eau - Lancement de l'opération - Demandes de subventions | 039 - Travaux de restauration des remparts de la rive gauche du Doubs, avenue de la Gare d'Eau - Lancement de l'opération - Demandes de subventions | 27/06/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 040 - Programmation de travaux sur le site de la Citadelle et sur les fortifications classées UNESCO - Etude de diagnostic des ouvrages - Demandes de subventions | 040 - Programmation de travaux sur le site de la Citadelle et sur les fortifications classées UNESCO - Etude de diagnostic des ouvrages - Demandes de subventions | 27/06/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 041 - ZAC des Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2013 - Avenant n° 13 | 041 - ZAC des Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2013 - Avenant n° 13 | 27/06/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 042 - ZAC La Fayette - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2013 - Avenant n° 10 - Prolongement de la durée de la concession jusqu'au 31 décembre 2015 | 042 - ZAC La Fayette - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2013 - Avenant n° 10 - Prolongement de la durée de la concession jusqu'au 31 décembre 2015 | 27/06/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 043 - PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2013 | 043 - PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2013 | 27/06/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 044 - Plan Local d'Urbanisme - Engagement de la procédure de modification n° 6 - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban | 044 - Plan Local d'Urbanisme - Engagement de la procédure de modification n° 6 - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban | 27/06/2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 045 - Immeuble 33 rue Mégevand - Vente au profit de la Société PARTHENA | 045 - Immeuble 33 rue Mégevand - Vente au profit de la Société PARTHENA | 27/06/2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 046 - Cession d'une parcelle au profit de la CAGB en vue de la réalisation d'un terrain familial à destination des gens du voyage Chemin de la Providence | 046 - Cession d'une parcelle au profit de la CAGB en vue de la réalisation d'un terrain familial à destination des gens du voyage Chemin de la Providence | 27/06/2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 047 - Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | 047 - Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | 27/06/2014 | Mme l'Adjointe JOLY |
| Télécharger PDF 048 - Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions à des projets culturels internationaux en partenariat avec nos villes jumelées | 048 - Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions à des projets culturels internationaux en partenariat avec nos villes jumelées | 27/06/2014 | Mme l'Adjointe JOLY |
| Télécharger PDF 049 - Lutte Contre les Discriminations - Subvention pour l'exposition «Mulheres Negras - Obscure Beauté du Brésil» et la soirée «Mulheres» de l'Association «Ritmo do Capoeira» | 049 - Lutte Contre les Discriminations - Subvention pour l'exposition «Mulheres Negras - Obscure Beauté du Brésil» et la soirée «Mulheres» de l'Association «Ritmo do Capoeira» | 27/06/2014 | Mme GERDIL-DJAOUAT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 050 - Vie des Quartiers - ASEP Cras/Chaprais/Viotte - Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - MJC Besançon Clairs-Soleils - MJC Palente/Orchamps - Avenants programmatifs et financiers 2014 | 050 - Vie des Quartiers - ASEP Cras/Chaprais/Viotte - Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - MJC Besançon Clairs-Soleils - MJC Palente/Orchamps - Avenants programmatifs et financiers 2014 | 27/06/2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 051 - Subventions à des associations sportives | 051 - Subventions à des associations sportives | 27/06/2014 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 052 - Organisation de manifestations touristiques - Association «Le Chemin des Sens» - Attribution de subvention | 052 - Organisation de manifestations touristiques - Association «Le Chemin des Sens» - Attribution de subvention | 27/06/2014 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 053 - Subventions aux associations culturelles | 053 - Subventions aux associations culturelles | 27/06/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 054 - Saison culturelle estivale - Ville de Besançon - Deuxième attribution de subventions | 054 - Saison culturelle estivale - Ville de Besançon - Deuxième attribution de subventions | 27/06/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 055 - Secteur de la Communication - Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives ayant une fréquence hertzienne attribuée par le CSA | 055 - Secteur de la Communication - Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives ayant une fréquence hertzienne attribuée par le CSA | 27/06/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 056 - Versement d'une subvention au Syndicat Mixte du Marais de Saône | 056 - Versement d'une subvention au Syndicat Mixte du Marais de Saône | 27/06/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 057 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions - Contrats doctoraux et Prix A'Doc 2014 | 057 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions - Contrats doctoraux et Prix A'Doc 2014 | 27/06/2014 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 058 - Subventions à diverses associations et classes de découverte | 058 - Subventions à diverses associations et classes de découverte | 27/06/2014 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 059 - Vie étudiante - Attribution de subventions | 059 - Vie étudiante - Attribution de subventions | 27/06/2014 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 060 - Attribution d'une subvention à l'Association France Nature Environnement Doubs pour l'année 2014 | 060 - Attribution d'une subvention à l'Association France Nature Environnement Doubs pour l'année 2014 | 27/06/2014 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 061 - Convention relative au groupement de commandes entre la Ville de Besançon et l'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon/Franche-Comté dans le cadre du marché de nettoyage des locaux et de la vitrerie et lancement du marché | 061 - Convention relative au groupement de commandes entre la Ville de Besançon et l'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon/Franche-Comté dans le cadre du marché de nettoyage des locaux et de la vitrerie et lancement du marché | 27/06/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 062 - Convention relative au groupement de commandes entre la CAGB, certaines communes membres du Grand Besançon, la Ville de Besançon, le CCAS de la Ville de Besançon et le SYBERT pour l'achat de fournitures administratives | 062 - Convention relative au groupement de commandes entre la CAGB, certaines communes membres du Grand Besançon, la Ville de Besançon, le CCAS de la Ville de Besançon et le SYBERT pour l'achat de fournitures administratives | 27/06/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 063 - Marché public d'assurance flotte automobile - Autorisation de signature | 063 - Marché public d'assurance flotte automobile - Autorisation de signature | 27/06/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 064 - Marché public de transports d'élèves et de personnes - Autorisation de signature | 064 - Marché public de transports d'élèves et de personnes - Autorisation de signature | 27/06/2014 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 065 - Motion n° 1 - Motion proposée par l'intergroupe UMP - Société civile, MoDem, UDI, présentée par M. Jacques GROSPERRIN - Soutien au Lycée Professionnel Montjoux de Besançon | 065 - Motion n° 1 - Motion proposée par l'intergroupe UMP - Société civile, MoDem, UDI, présentée par M. Jacques GROSPERRIN - Soutien au Lycée Professionnel Montjoux de Besançon | 27/06/2014 | M. GROSPERRIN, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF 066 - Motion n° 2 - Motion proposée par le Groupe Majoritaire (Communistes-Front de gauche, Europe Ecologie les Verts, Socialiste et Société civile républicaine et Société civile) présentée par M. le Maire concernant les intermittents du spectacle | 066 - Motion n° 2 - Motion proposée par le Groupe Majoritaire (Communistes-Front de gauche, Europe Ecologie les Verts, Socialiste et Société civile républicaine et Société civile) présentée par M. le Maire concernant les intermittents du spectacle | 27/06/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0001 - Communications diverses | 0001 - Communications diverses | 27/06/2014 | M. le Maire |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des présents | Liste des présents | 16/05/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Exercices 2013 et 2014 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 001 - Exercices 2013 et 2014 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 16/05/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Commission de Délégation de Service Public - Désignation des membres | 002 - Commission de Délégation de Service Public - Désignation des membres | 16/05/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003 - Commission d'Appel d'Offres des groupements de commandes - Election des représentants de la Ville de Besançon | 003 - Commission d'Appel d'Offres des groupements de commandes - Election des représentants de la Ville de Besançon | 16/05/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 004 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Création et composition | 004 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Création et composition | 16/05/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 005 - Grand Besançon Habitat - Désignation des délégués de la Ville de Besançon au Conseil d'Administration | 005 - Grand Besançon Habitat - Désignation des délégués de la Ville de Besançon au Conseil d'Administration | 16/05/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 006 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Désignations - Modification de la délibération du 8 juillet 2010 relative à la création d'un comité d'éthique pour la vidéoprotection des espaces publics bisontins | 006 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Désignations - Modification de la délibération du 8 juillet 2010 relative à la création d'un comité d'éthique pour la vidéoprotection des espaces publics bisontins | 16/05/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 007 - Formation des élus - Orientations | 007 - Formation des élus - Orientations | 16/05/2014 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 009 - Formation - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale | 009 - Formation - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale | 16/05/2014 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 010 - Etude acoustique des salles musicales de la Ville - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Syndicat Mixte de Micropolis (SYMM) | 010 - Etude acoustique des salles musicales de la Ville - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Syndicat Mixte de Micropolis (SYMM) | 16/05/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 011 - Archéologie du bâti - Seconde phase du projet d'étude exhaustive de l'ancien hôpital du Saint-Esprit - Demande de subvention | 011 - Archéologie du bâti - Seconde phase du projet d'étude exhaustive de l'ancien hôpital du Saint-Esprit - Demande de subvention | 16/05/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 012 - Convention de cession de droits d'auteur | 012 - Convention de cession de droits d'auteur | 16/05/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 013 - Convention de dépôt de pièces horlogères entre la Ville de Besançon et le Bureau des Longitudes | 013 - Convention de dépôt de pièces horlogères entre la Ville de Besançon et le Bureau des Longitudes | 16/05/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 014 - Numérisation des collections des bibliothèques en 2014 - Demandes de subventions | 014 - Numérisation des collections des bibliothèques en 2014 - Demandes de subventions | 16/05/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 015 - Restauration des collections du Musée de la Résistance et de la Déportation - Demande de subvention | 015 - Restauration des collections du Musée de la Résistance et de la Déportation - Demande de subvention | 16/05/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 016 - Programmation des Musées du Centre - Demandes de subventions 2014 | 016 - Programmation des Musées du Centre - Demandes de subventions 2014 | 16/05/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 017 - Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public | 017 - Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public | 16/05/2014 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 018 - Programme d'animation d'été 2014 - Vital'été - Quartiers d'été - Animations Enfance - Jeunesse - Famille | 018 - Programme d'animation d'été 2014 - Vital'été - Quartiers d'été - Animations Enfance - Jeunesse - Famille | 16/05/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 019 - Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2014 | 019 - Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2014 | 16/05/2014 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 020 - Espaces Verts - Programme de travaux 2014 - Demande de subventions | 020 - Espaces Verts - Programme de travaux 2014 - Demande de subventions | 16/05/2014 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 021 - Subvention à la SAIEMB L pour la réalisation d'une étude de faisabilité sur une géothermie eaux usées | 021 - Subvention à la SAIEMB L pour la réalisation d'une étude de faisabilité sur une géothermie eaux usées | 16/05/2014 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 022 - Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2014 | 022 - Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2014 | 16/05/2014 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 023 - Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux de mise en conformité 2014 | 023 - Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux de mise en conformité 2014 | 16/05/2014 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 024 - Prestations de précollecte, collecte, transport et traitement des déchets des services municipaux | 024 - Prestations de précollecte, collecte, transport et traitement des déchets des services municipaux | 16/05/2014 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 025 - Acquisition et renouvellement de véhicules et matériels divers - Programme 2014 et demande de subventions - Cession de matériels réformés | 025 - Acquisition et renouvellement de véhicules et matériels divers - Programme 2014 et demande de subventions - Cession de matériels réformés | 16/05/2014 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 026 - Acquisition à M. Gérard BOILLON - Alignement 4, chemin du Grand Buisson | 026 - Acquisition à M. Gérard BOILLON - Alignement 4, chemin du Grand Buisson | 16/05/2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 027 - Acquisition à M. Guillaume GARON - Alignement 6, chemin du Grand Buisson | 027 - Acquisition à M. Guillaume GARON - Alignement 6, chemin du Grand Buisson | 16/05/2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 028 - Acquisition à M. Charles TOURNIER - Alignement 31, chemin des Graviers Blancs | 028 - Acquisition à M. Charles TOURNIER - Alignement 31, chemin des Graviers Blancs | 16/05/2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 029 - Acquisition à M. Eric TRIMAILLE - Alignement 9, chemin de Serre | 029 - Acquisition à M. Eric TRIMAILLE - Alignement 9, chemin de Serre | 16/05/2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 030 - Acquisition de terrains à l'Indivision BUFFONI chemin de l'Oeillet | 030 - Acquisition de terrains à l'Indivision BUFFONI chemin de l'Oeillet | 16/05/2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 031 - Cession d'une bande de terrain à M. Abdel Nasser HAKKAR, 2 rue des Clairs-Soleils | 031 - Cession d'une bande de terrain à M. Abdel Nasser HAKKAR, 2 rue des Clairs-Soleils | 16/05/2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 032 - Cession de terrain au profit de la SARL AGES ET VIE HABITAT, Chemin de la Combe Aux Chiens | 032 - Cession de terrain au profit de la SARL AGES ET VIE HABITAT, Chemin de la Combe Aux Chiens | 16/05/2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 033 - Création d'une centrale hydroélectrique - Cession de terrain au profit de la Société Energie La Malate, Chemin des Prés de Vaux | 033 - Création d'une centrale hydroélectrique - Cession de terrain au profit de la Société Energie La Malate, Chemin des Prés de Vaux | 16/05/2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 034 - Echange de terrains avec M. et Mme BUTTERLIN-FILLON, 22 avenue de la 7ème Armée Américaine | 034 - Echange de terrains avec M. et Mme BUTTERLIN-FILLON, 22 avenue de la 7ème Armée Américaine | 16/05/2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 035 - Ravalement de façade - Maintien de l'obligation de déclaration préalable | 035 - Ravalement de façade - Maintien de l'obligation de déclaration préalable | 16/05/2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 036 - Gare de Besançon-Mouillère - Convention de maîtrise d'ouvrage unique exercée par la SNCF pour les travaux de mise en accessibilité | 036 - Gare de Besançon-Mouillère - Convention de maîtrise d'ouvrage unique exercée par la SNCF pour les travaux de mise en accessibilité | 16/05/2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 037 - ZAC Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2014 - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 décembre 2013 - Avenant n° 10 à la Convention Publique d'Aménagement | 037 - ZAC Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2014 - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 décembre 2013 - Avenant n° 10 à la Convention Publique d'Aménagement | 16/05/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 038 - ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2014 - Bilan révisé au 31 décembre 2013 - Avenant n° 8 à la Convention Publique d'Aménagement | 038 - ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2014 - Bilan révisé au 31 décembre 2013 - Avenant n° 8 à la Convention Publique d'Aménagement | 16/05/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 039 - Concession d'aménagement 6 rue de la Madeleine - Parking Griffon - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2014 - Avenant n° 3 à la concession | 039 - Concession d'aménagement 6 rue de la Madeleine - Parking Griffon - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2014 - Avenant n° 3 à la concession | 16/05/2014 | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 040 - Opérations immobilières réalisées en 2013 - Rapport de synthèse | 040 - Opérations immobilières réalisées en 2013 - Rapport de synthèse | 16/05/2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 041 - Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 | 041 - Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 | 16/05/2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 042 - Saison culturelle estivale Ville de Besançon - Première attribution de subventions | 042 - Saison culturelle estivale Ville de Besançon - Première attribution de subventions | 16/05/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 043 - Fête de la Musique - Attribution de subventions aux associations partenaires | 043 - Fête de la Musique - Attribution de subventions aux associations partenaires | 16/05/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 044 - Subvention aux associations culturelles et dispositif Emergences | 044 - Subvention aux associations culturelles et dispositif Emergences | 16/05/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 045 - Subventions pour l'acquisition d'équipement de récupération des eaux de pluie - Reconduction du dispositif pour 2014 et 2015 | 045 - Subventions pour l'acquisition d'équipement de récupération des eaux de pluie - Reconduction du dispositif pour 2014 et 2015 | 16/05/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 046 - Subventions à diverses associations et classes de découverte - Soutien à la Caisse des Ecoles | 046 - Subventions à diverses associations et classes de découverte - Soutien à la Caisse des Ecoles | 16/05/2014 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 047 - Animations commerciales et artisanales - Versement de subventions | 047 - Animations commerciales et artisanales - Versement de subventions | 16/05/2014 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 048 - Subventions à des associations sportives | 048 - Subventions à des associations sportives | 16/05/2014 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 049 - Vie Associative - Première attribution des subventions 2014 | 049 - Vie Associative - Première attribution des subventions 2014 | 16/05/2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 050 - Assurances en responsabilité civile - Groupement de commandes entre la Ville et le CCAS de Besançon | 050 - Assurances en responsabilité civile - Groupement de commandes entre la Ville et le CCAS de Besançon | 16/05/2014 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 051 - Commission Locale du Secteur Sauvegardé de Besançon - Désignation des nouveaux délégués | 051 - Commission Locale du Secteur Sauvegardé de Besançon - Désignation des nouveaux délégués | 16/05/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 052 - Dénomination d'un espace public | 052 - Dénomination d'un espace public | 16/05/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 053 - SYDED - Modifications statutaires | 053 - SYDED - Modifications statutaires | 16/05/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 054 - Motion n° 1 - Motion déposée au nom des groupes UMP/UDI/MoDeM pour l'organisation d'un référendum dans le cadre de la réforme de l'organisation territoriale de la France | 054 - Motion n° 1 - Motion déposée au nom des groupes UMP/UDI/MoDeM pour l'organisation d'un référendum dans le cadre de la réforme de l'organisation territoriale de la France | 16/05/2014 | M. GONON, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF 055 - Motion n° 2 - Motion proposée par l'intergroupe UMP-Société Civile, MoDem, UDI, présentée par Ludovic FAGAUT «Prise en considération des revendications et respect du dialogue social avec les agents municipaux gardiens de gymnases» | 055 - Motion n° 2 - Motion proposée par l'intergroupe UMP-Société Civile, MoDem, UDI, présentée par Ludovic FAGAUT «Prise en considération des revendications et respect du dialogue social avec les agents municipaux gardiens de gymnases» | 16/05/2014 | M. FAGAUT, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF 056 - Question orale de M. Laurent CROIZIER relative au déroulement des mariages et aux perturbations engendrées par certains cortèges | 056 - Question orale de M. Laurent CROIZIER relative au déroulement des mariages et aux perturbations engendrées par certains cortèges | 16/05/2014 | M. CROIZIER, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF 0001 - Communications diverses | 0001 - Communications diverses | 16/05/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 008 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de Professeur d'Enseignement Artistique, spécialité art et multimédia à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts | 008 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de Professeur d'Enseignement Artistique, spécialité art et multimédia à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts | 16/05/2014 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des présents | Liste des présents | 25/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal | 001 - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal | 25/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Délégation au Maire relative à la gestion des services publics | 002 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Délégation au Maire relative à la gestion des services publics | 25/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003 - Régime des délibérations du Conseil Municipal - Nominations et présentations | 003 - Régime des délibérations du Conseil Municipal - Nominations et présentations | 25/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 004 - Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration - Désignation des représentants du Conseil Municipal | 004 - Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration - Désignation des représentants du Conseil Municipal | 25/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 005 - Aktya Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon - Désignation des représentants de la Ville de Besançon au Conseil d'Administration et aux Assemblées | 005 - Aktya Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon - Désignation des représentants de la Ville de Besançon au Conseil d'Administration et aux Assemblées | 25/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 006 - Société Publique Locale Territoire 25 - Désignation des représentants de la Ville de Besançon au Conseil d'Administration et aux Assemblées | 006 - Société Publique Locale Territoire 25 - Désignation des représentants de la Ville de Besançon au Conseil d'Administration et aux Assemblées | 25/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 007 - Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon-Logement SAIEMB Logement - Désignation des représentants de la Ville de Besançon au Conseil d'Administration et aux Assemblées | 007 - Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon-Logement SAIEMB Logement - Désignation des représentants de la Ville de Besançon au Conseil d'Administration et aux Assemblées | 25/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 008 - Société d'Economie Mixte Micropolis - Désignation des représentants au Conseil d'Administration et du délégué aux Assemblées | 008 - Société d'Economie Mixte Micropolis - Désignation des représentants au Conseil d'Administration et du délégué aux Assemblées | 25/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 009 - Société d'Equipement du Département du Doubs - Désignation des représentants au Conseil d'Administration et aux Assemblées | 009 - Société d'Equipement du Département du Doubs - Désignation des représentants au Conseil d'Administration et aux Assemblées | 25/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 010 - Commission d'Appel d'Offres - Désignation des membres | 010 - Commission d'Appel d'Offres - Désignation des membres | 25/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 011 - Délégation de Service Public - Commission d'Ouverture des Plis - Conditions de dépôt des listes | 011 - Délégation de Service Public - Commission d'Ouverture des Plis - Conditions de dépôt des listes | 25/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 012 - Conseil Municipal - Formation des commissions générales | 012 - Conseil Municipal - Formation des commissions générales | 25/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 013 - Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les Syndicats mixtes et intercommunaux | 013 - Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les Syndicats mixtes et intercommunaux | 25/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 014 - Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les Etablissements publics | 014 - Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les Etablissements publics | 25/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 015 - Conseil Municipal - Représentations dans divers organismes et commissions | 015 - Conseil Municipal - Représentations dans divers organismes et commissions | 25/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 016 - Conseil Municipal - Fixation du montant des indemnités des élus | 016 - Conseil Municipal - Fixation du montant des indemnités des élus | 25/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 017 - Conseil Municipal - Groupes politiques - Mise à disposition de moyens humains et matériels | 017 - Conseil Municipal - Groupes politiques - Mise à disposition de moyens humains et matériels | 25/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 018 - Conseil Municipal - Envoi dématérialisé des convocations et documents préparatoires | 018 - Conseil Municipal - Envoi dématérialisé des convocations et documents préparatoires | 25/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 019 - Exercice 2014 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette | 019 - Exercice 2014 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette | 25/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 020 - Budget Primitif 2014 - Rapport de présentation | 020 - Budget Primitif 2014 - Rapport de présentation | 25/04/2014 | M. le Maire |
| (inaccessible) | 020 - Budget Primitif 2014 - Rapport de présentation | 25/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 021 - Fixation des taux communaux de fiscalité directe pour 2014 | 021 - Fixation des taux communaux de fiscalité directe pour 2014 | 25/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 022 - Indemnité de conseil attribuée à Mme la Cheffe du service comptable du Grand Besançon | 022 - Indemnité de conseil attribuée à Mme la Cheffe du service comptable du Grand Besançon | 25/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 023 - Festival International de Musique Besançon Franche-Comté - Convention biennale 2014-2015 | 023 - Festival International de Musique Besançon Franche-Comté - Convention biennale 2014-2015 | 25/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 024 - Licences d'entrepreneur de spectacles vivants de catégories 1, 2 et 3 - Désignation du titulaire | 024 - Licences d'entrepreneur de spectacles vivants de catégories 1, 2 et 3 - Désignation du titulaire | 25/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 025 - Tour de France 2014 - Accueil de la journée de repos et d'étape - Organisation générale et programme - Financement et demande de subventions - Signature de la convention avec la Société Amaury Sport Organisation (ASO) | 025 - Tour de France 2014 - Accueil de la journée de repos et d'étape - Organisation générale et programme - Financement et demande de subventions - Signature de la convention avec la Société Amaury Sport Organisation (ASO) | 25/04/2014 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 026 - Création d'un marché dans le quartier des Clairs-Soleils | 026 - Création d'un marché dans le quartier des Clairs-Soleils | 25/04/2014 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 027 - Programme de formation socio-pédagogique à destination de jeunes issus des quartiers populaires de Besançon - Demande de subventions à la Direction Régionale Jeunesse, Sport et Cohésion Sociale | 027 - Programme de formation socio-pédagogique à destination de jeunes issus des quartiers populaires de Besançon - Demande de subventions à la Direction Régionale Jeunesse, Sport et Cohésion Sociale | 25/04/2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 028 - Voirie Déplacements - Programme de travaux 2014 - Demande de participations - Demande de subventions | 028 - Voirie Déplacements - Programme de travaux 2014 - Demande de participations - Demande de subventions | 25/04/2014 | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| Télécharger PDF 029 - Eclairage public - Programme de travaux 2014 - Demande de subventions au SYDED | 029 - Eclairage public - Programme de travaux 2014 - Demande de subventions au SYDED | 25/04/2014 | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| Télécharger PDF 030 - Fourniture de matériel électrique - Passation d'un marché public | 030 - Fourniture de matériel électrique - Passation d'un marché public | 25/04/2014 | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| Télécharger PDF 031 - Eau - Programme d'investissement 2014 - Demandes de subventions | 031 - Eau - Programme d'investissement 2014 - Demandes de subventions | 25/04/2014 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 032 - Réalisation d'un local technique à la station de Chailluz - Renonciation aux pénalités de retard dans le cadre du règlement du solde du marché de travaux | 032 - Réalisation d'un local technique à la station de Chailluz - Renonciation aux pénalités de retard dans le cadre du règlement du solde du marché de travaux | 25/04/2014 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 033 - Lancement d'une consultation pour prélèvements et analyses d'effluents non domestiques et de réseau, analyses des substances dangereuses, des paramètres généraux et de toxicité | 033 - Lancement d'une consultation pour prélèvements et analyses d'effluents non domestiques et de réseau, analyses des substances dangereuses, des paramètres généraux et de toxicité | 25/04/2014 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 034 - Assainissement - Programme d'investissement 2014 - Demandes de subventions | 034 - Assainissement - Programme d'investissement 2014 - Demandes de subventions | 25/04/2014 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 035 - Bâtiments Municipaux - Programme de travaux 2014 - Demandes de subventions | 035 - Bâtiments Municipaux - Programme de travaux 2014 - Demandes de subventions | 25/04/2014 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 036 - Transhumance des chèvres - Convention avec la Croix-Rouge | 036 - Transhumance des chèvres - Convention avec la Croix-Rouge | 25/04/2014 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 037 - Convention de partenariat avec l'Association «ADDSEA, Service Prévention Spécialisée» - Balisage de sentiers | 037 - Convention de partenariat avec l'Association «ADDSEA, Service Prévention Spécialisée» - Balisage de sentiers | 25/04/2014 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 038 - Subventions aux associations culturelles et structures partenaires | 038 - Subventions aux associations culturelles et structures partenaires | 25/04/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 039 - Congrès - Attribution de subventions - Deuxième répartition au titre de l'année 2014 | 039 - Congrès - Attribution de subventions - Deuxième répartition au titre de l'année 2014 | 25/04/2014 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 040 - Subventions à diverses associations et à des classes de découverte | 040 - Subventions à diverses associations et à des classes de découverte | 25/04/2014 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 041 - Subventions à des associations sportives | 041 - Subventions à des associations sportives | 25/04/2014 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 042 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour la réalisation de supports de communication multimédia | 042 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour la réalisation de supports de communication multimédia | 25/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 043 - Cartable numérique - Don manuel d'ordinateurs | 043 - Cartable numérique - Don manuel d'ordinateurs | 25/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 044 - Rachat d'ordinateurs par les Conseillers Municipaux sortants | 044 - Rachat d'ordinateurs par les Conseillers Municipaux sortants | 25/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0001 - Communications diverses | 0001 - Communications diverses | 25/04/2014 | M. le Maire |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des présents | Liste des présents | 10/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Installation du Conseil Municipal | 001 - Installation du Conseil Municipal | 10/04/2014 | |
| Télécharger PDF 002 - Conseil Municipal - Election du Maire | 002 - Conseil Municipal - Election du Maire | 10/04/2014 | |
| Télécharger PDF 003 - Conseil Municipal - Détermination du nombre d'Adjoints | 003 - Conseil Municipal - Détermination du nombre d'Adjoints | 10/04/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 004 - Conseil Municipal - Election des Adjoints | 004 - Conseil Municipal - Election des Adjoints | 10/04/2014 | M. le Maire |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF 000 - Liste des présents | 000 - Liste des présents | 25/02/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Exercices 2013 et 2014 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général | 001 - Exercices 2013 et 2014 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général | 25/02/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Mutualisation de services - Création d'un service commun «Direction de la Gestion des Partenaires Extérieurs» (DGPE) | 002 - Mutualisation de services - Création d'un service commun «Direction de la Gestion des Partenaires Extérieurs» (DGPE) | 25/02/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003 - Orientations budgétaires 2014 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI) | 003 - Orientations budgétaires 2014 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI) | 25/02/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 004 - Rapport sur la situation en matière de Développement Durable à la Ville de Besançon | 004 - Rapport sur la situation en matière de Développement Durable à la Ville de Besançon | 25/02/2014 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 005 - Cession par la Ville d'une action de la SAIEMB Logement au Grand Besançon | 005 - Cession par la Ville d'une action de la SAIEMB Logement au Grand Besançon | 25/02/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 006 - Espace public numérique de Planoise (EPN) - Régie de recettes - Demande en décharge de responsabilité et en remise gracieuse du régisseur titulaire | 006 - Espace public numérique de Planoise (EPN) - Régie de recettes - Demande en décharge de responsabilité et en remise gracieuse du régisseur titulaire | 25/02/2014 | M. l'Adjoint DUMONT |
| Télécharger PDF 007 - Habitat et Développement Local du Doubs - Aménagement de locaux à Saint-Ferjeux, 28-30 rue du Caporal Peugeot à Besançon - Maintien de la garantie de la Ville à hauteur de 50 % - Renégociation des conditions financières du prêt d'un montant initial de 700 000 €, contracté auprès du Crédit Agricole de Franche-Comté | 007 - Habitat et Développement Local du Doubs - Aménagement de locaux à Saint-Ferjeux, 28-30 rue du Caporal Peugeot à Besançon - Maintien de la garantie de la Ville à hauteur de 50 % - Renégociation des conditions financières du prêt d'un montant initial de 700 000 €, contracté auprès du Crédit Agricole de Franche-Comté | 25/02/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 008 - Astreinte des cadres municipaux au profit du Grand Besançon - Renouvellement de la convention | 008 - Astreinte des cadres municipaux au profit du Grand Besançon - Renouvellement de la convention | 25/02/2014 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 009 - Participation au financement des dépenses de protection sociale complémentaire du personnel - Choix du risque couvert et de la procédure à mettre en place - Evaluation du montant de la participation | 009 - Participation au financement des dépenses de protection sociale complémentaire du personnel - Choix du risque couvert et de la procédure à mettre en place - Evaluation du montant de la participation | 25/02/2014 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 010 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de Responsable du Pôle numérique au sein de la Direction Communication | 010 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de Responsable du Pôle numérique au sein de la Direction Communication | 25/02/2014 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 011 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de Conseiller Ingénieur en organisation | 011 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de Conseiller Ingénieur en organisation | 25/02/2014 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 012 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de Directeur de la Communication | 012 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de Directeur de la Communication | 25/02/2014 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 013 - Comité des Oeuvres Sociales - Attribution d'une subvention | 013 - Comité des Oeuvres Sociales - Attribution d'une subvention | 25/02/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 014 - Side by Side - Collaboration franco-suisse entre musiques actuelles et orchestres symphoniques - Partenariat entre la Ville de Besançon et La Rodia | 014 - Side by Side - Collaboration franco-suisse entre musiques actuelles et orchestres symphoniques - Partenariat entre la Ville de Besançon et La Rodia | 25/02/2014 | Mme GERDIL-DJAOUAT |
| Télécharger PDF 015 - Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Versement d'une avance sur la subvention 2014 | 015 - Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Versement d'une avance sur la subvention 2014 | 25/02/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 016 - Convention de partenariat relative à la mise en valeur d'un fonds de manuscrits de la bibliothèque municipale | 016 - Convention de partenariat relative à la mise en valeur d'un fonds de manuscrits de la bibliothèque municipale | 25/02/2014 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 017 - Dénomination d'un espace public | 017 - Dénomination d'un espace public | 25/02/2014 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 018 - Homologation des tarifs 2014 du Camping de Besançon-Chalezeule | 018 - Homologation des tarifs 2014 du Camping de Besançon-Chalezeule | 25/02/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 019 - Subventions pour congrès - Première répartition au titre de l'année 2014 | 019 - Subventions pour congrès - Première répartition au titre de l'année 2014 | 25/02/2014 | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF 020 - Casino municipal - Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public | 020 - Casino municipal - Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public | 25/02/2014 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF 021 - Tour de la Pelote - Lancement des études pour les travaux de restauration suite à l'incendie du 11 décembre 2013 - Demandes de subventions | 021 - Tour de la Pelote - Lancement des études pour les travaux de restauration suite à l'incendie du 11 décembre 2013 - Demandes de subventions | 25/02/2014 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 022 - Aides aux initiatives et talents des jeunes - Bilan des actions de l'année 2013 - Prévisions et règlement pour l'année 2014 - Signature de conventions et d'avenants de partenariat «CLAP Energie Jeune» - Comité Local d'Aide aux Projets «A Tire d'AILE» - Aide Individuelle aux Loisirs par l'Echange | 022 - Aides aux initiatives et talents des jeunes - Bilan des actions de l'année 2013 - Prévisions et règlement pour l'année 2014 - Signature de conventions et d'avenants de partenariat «CLAP Energie Jeune» - Comité Local d'Aide aux Projets «A Tire d'AILE» - Aide Individuelle aux Loisirs par l'Echange | 25/02/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 023 - Convention Européenne des Maires - Plan Climat Energie Territorial - Modification de l'année de référence des indicateurs | 023 - Convention Européenne des Maires - Plan Climat Energie Territorial - Modification de l'année de référence des indicateurs | 25/02/2014 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 024 - Achat de fournitures de gaz naturel - Convention avec l'Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP) | 024 - Achat de fournitures de gaz naturel - Convention avec l'Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP) | 25/02/2014 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF 025 - Jardins familiaux - Mise à disposition de nouveaux jardins et prorogation de la convention au profit de l'Association des Jardins et Vergers familiaux de Besançon et environs - Signature d'un avenant | 025 - Jardins familiaux - Mise à disposition de nouveaux jardins et prorogation de la convention au profit de l'Association des Jardins et Vergers familiaux de Besançon et environs - Signature d'un avenant | 25/02/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 026 - Ceinture verte du Centre ancien de Besançon - Refuge LPO - Prorogation de la convention avec la Ligue de Protection des Oiseaux | 026 - Ceinture verte du Centre ancien de Besançon - Refuge LPO - Prorogation de la convention avec la Ligue de Protection des Oiseaux | 25/02/2014 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF 027 - Forêts communales - Convention avec l'Office National des Forêtspour la gestion, l'entretien et l'accueil en forêts communales - Avenant relatif à la gestion des enclos animaliers et prorogation de la convention | 027 - Forêts communales - Convention avec l'Office National des Forêtspour la gestion, l'entretien et l'accueil en forêts communales - Avenant relatif à la gestion des enclos animaliers et prorogation de la convention | 25/02/2014 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF 028 - Eau - Assainissement - Conventions avec diverses collectivités | 028 - Eau - Assainissement - Conventions avec diverses collectivités | 25/02/2014 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 029 - Centre Commercial Cassin - Modification des modalités de cession définies par la délibération du 4 juillet 2013 | 029 - Centre Commercial Cassin - Modification des modalités de cession définies par la délibération du 4 juillet 2013 | 25/02/2014 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 030 - Pôle Gare Viotte - Protocole foncier relatif à la mobilisation des terrains ferroviaires | 030 - Pôle Gare Viotte - Protocole foncier relatif à la mobilisation des terrains ferroviaires | 25/02/2014 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 031 - Aménagement du Chemin des Montarmots - Convention avec Orange pour la mise en souterrain de réseaux aériens de communications électroniques | 031 - Aménagement du Chemin des Montarmots - Convention avec Orange pour la mise en souterrain de réseaux aériens de communications électroniques | 25/02/2014 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 032 - Cession d'un délaissé de voirie à la SCI Diderot, 22 Boulevard Diderot | 032 - Cession d'un délaissé de voirie à la SCI Diderot, 22 Boulevard Diderot | 25/02/2014 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 033 - Ilot Pompiers - Délégation du Droit de Préemption Urbain au profit | 033 - Ilot Pompiers - Délégation du Droit de Préemption Urbain au profit | 25/02/2014 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 034 - Echange foncier avec M. et Mme DAVIER Yves, 22 boulevard Diderot | 034 - Echange foncier avec M. et Mme DAVIER Yves, 22 boulevard Diderot | 25/02/2014 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 035 - Acquisition aux Consorts RIGOULET - Elargissement de voirie chemin du Sanatorium | 035 - Acquisition aux Consorts RIGOULET - Elargissement de voirie chemin du Sanatorium | 25/02/2014 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 036 - Acquisition à l'indivision SEPOT - BARRES - Alignement 31 B, rue des Frères Chaffanjon | 036 - Acquisition à l'indivision SEPOT - BARRES - Alignement 31 B, rue des Frères Chaffanjon | 25/02/2014 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 037 - Subventions à des associations culturelles | 037 - Subventions à des associations culturelles | 25/02/2014 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 038 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Subvention à l'Association Solidarité Femmes | 038 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Subvention à l'Association Solidarité Femmes | 25/02/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 039 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon - Première programmation 2014 | 039 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon - Première programmation 2014 | 25/02/2014 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 040 - Contrat Enfance Jeunesse Ville de Besançon / CAF du Doubs - Programmation et financement du Volet Enfance et Jeunesse 2014 - Première répartition de subventions aux associations | 040 - Contrat Enfance Jeunesse Ville de Besançon / CAF du Doubs - Programmation et financement du Volet Enfance et Jeunesse 2014 - Première répartition de subventions aux associations | 25/02/2014 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 041 - Education - Subventions à diverses associations et à des classes de découverte | 041 - Education - Subventions à diverses associations et à des classes de découverte | 25/02/2014 | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF 042 - Subventions à des associations sportives | 042 - Subventions à des associations sportives | 25/02/2014 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 043 - Marchés - Autorisation de signature d'un avenant | 043 - Marchés - Autorisation de signature d'un avenant | 25/02/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 044 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Département du Doubs pour le lancement d'une étude visant à la rénovation des aires de lavage - Demande de subvention | 044 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Département du Doubs pour le lancement d'une étude visant à la rénovation des aires de lavage - Demande de subvention | 25/02/2014 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 045 - Convention de groupement de commandes pour achats, prestations et maintenance dans le domaine de l'audiovisuel | 045 - Convention de groupement de commandes pour achats, prestations et maintenance dans le domaine de l'audiovisuel | 25/02/2014 | M. l'Adjoint DUMONT |
| Télécharger PDF 046 - Convention constitutive d'un groupement de commandes - Achats relatifs aux activités communes de Parc Auto et Logistique | 046 - Convention constitutive d'un groupement de commandes - Achats relatifs aux activités communes de Parc Auto et Logistique | 25/02/2014 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 047 - Convention de cession de droits d'auteur | 047 - Convention de cession de droits d'auteur | 25/02/2014 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 048 - Motion présentée par les groupes Parti Socialiste, Europe Ecologie Les Verts, Alternatifs, Parti Communiste et Société Civile | 048 - Motion présentée par les groupes Parti Socialiste, Europe Ecologie Les Verts, Alternatifs, Parti Communiste et Société Civile | M. le Maire | |
| Télécharger PDF 000/1 - Communications diverses | 000/1 - Communications diverses | 25/02/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 000/2 - Conseil Municipal - Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale | 000/2 - Conseil Municipal - Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale | 25/02/2014 | M. le Maire |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF 000 - Liste des présents | 000 - Liste des présents | 22/01/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Exercice 2013 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 001 - Exercice 2013 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 22/01/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0001 - Communications diverses | 0001 - Communications diverses | 22/01/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Exercice 2013 - Décision modificative n° 4 | 002 - Exercice 2013 - Décision modificative n° 4 | 22/01/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003 - Projet urbain des Prés de Vaux - Versement d'une indemnité de dépossession de la Société TEREVA - Garantie accordée par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour un emprunt d'un montant de 1 350 000 € contracté par la SPL Territoire 25 auprès de la Caisse d'Epargne Bourgogne Franche-Comté | 003 - Projet urbain des Prés de Vaux - Versement d'une indemnité de dépossession de la Société TEREVA - Garantie accordée par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour un emprunt d'un montant de 1 350 000 € contracté par la SPL Territoire 25 auprès de la Caisse d'Epargne Bourgogne Franche-Comté | 22/01/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 004 - Centre International de Séjour (CIS) - Ethic Etapes - Exonération de redevance - Subvention 2014 | 004 - Centre International de Séjour (CIS) - Ethic Etapes - Exonération de redevance - Subvention 2014 | 22/01/2014 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 005 - Legs GRIMAL - Refus de la Ville de Besançon | 005 - Legs GRIMAL - Refus de la Ville de Besançon | 22/01/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 006 - Subvention au Centre Omnisports Pierre Croppet pour la construction d'un nouveau bassin de natation accessible aux personnes en situation de handicap | 006 - Subvention au Centre Omnisports Pierre Croppet pour la construction d'un nouveau bassin de natation accessible aux personnes en situation de handicap | 22/01/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 007 - Subvention à l'Etoile Sportive de Saint-Ferjeux pour la réhabilitation du site rue des Sapins | 007 - Subvention à l'Etoile Sportive de Saint-Ferjeux pour la réhabilitation du site rue des Sapins | 22/01/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 008 - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Choix du mode de gestion et lancement de la procédure de Délégation de Service Public | 008 - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Choix du mode de gestion et lancement de la procédure de Délégation de Service Public | 22/01/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 009 - Dispositif Tickets Loisirs Vacances - Bilans 2013 - Règlements 2014 - 2015 | 009 - Dispositif Tickets Loisirs Vacances - Bilans 2013 - Règlements 2014 - 2015 | 22/01/2014 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 010 - Maison de Vie - Participation financière de la Ville de Besançon | 010 - Maison de Vie - Participation financière de la Ville de Besançon | 22/01/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 011 - Vidéosurveillance urbaine - Conventions et demande de financement | 011 - Vidéosurveillance urbaine - Conventions et demande de financement | 22/01/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 012 - Enseignement Supérieur et Recherche - Bourses Victor Hugo | 012 - Enseignement Supérieur et Recherche - Bourses Victor Hugo | 22/01/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 013 - Réhabilitation du bâtiment B de la Maison du Peuple, 11 rue Battant - Validation du programme, de l'enveloppe prévisionnelle de l'opération - Signature d'un bail emphytéotique au profit de la Ville de Besançon - Demandes de subventions | 013 - Réhabilitation du bâtiment B de la Maison du Peuple, 11 rue Battant - Validation du programme, de l'enveloppe prévisionnelle de l'opération - Signature d'un bail emphytéotique au profit de la Ville de Besançon - Demandes de subventions | 22/01/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 014 - Démarche sur la normalisation de solutions interopérables de relevé à distance des compteurs d'eau - Signature d'une convention avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies | 014 - Démarche sur la normalisation de solutions interopérables de relevé à distance des compteurs d'eau - Signature d'une convention avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies | 22/01/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 015 - Station d'épuration de Port Douvot - Approbation du projet de rénovation des locaux de la station d'épuration de Port Douvot et autorisation de signature de divers marchés | 015 - Station d'épuration de Port Douvot - Approbation du projet de rénovation des locaux de la station d'épuration de Port Douvot et autorisation de signature de divers marchés | 22/01/2014 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 016 - Action d'insertion en faveur des habitants des quartiers d'habitat social - Renforcement de l'entretien des espaces verts, de la voirie et des cours d'écoles - Autorisation de signature d'un marché public | 016 - Action d'insertion en faveur des habitants des quartiers d'habitat social - Renforcement de l'entretien des espaces verts, de la voirie et des cours d'écoles - Autorisation de signature d'un marché public | 22/01/2014 | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF 017 - Eclairage public - Programme de travaux 2014 - Demande de subventions au SYDED | 017 - Eclairage public - Programme de travaux 2014 - Demande de subventions au SYDED | 22/01/2014 | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF 018 - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Désignation du concessionnaire et approbation du traité de concession | 018 - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Désignation du concessionnaire et approbation du traité de concession | 22/01/2014 | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 019 - Pôle d'Echanges Multimodal de la gare Viotte - Financement des études et des travaux du PEM - Avenant à la convention d'application | 019 - Pôle d'Echanges Multimodal de la gare Viotte - Financement des études et des travaux du PEM - Avenant à la convention d'application | 22/01/2014 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 020 - Acquisition aux Consorts FRACHEBOIS - Alignement 6 bis et 8, rue du Tunnel | 020 - Acquisition aux Consorts FRACHEBOIS - Alignement 6 bis et 8, rue du Tunnel | 22/01/2014 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 021 - Acquisition de terrain à l'indivision MICHEAU - PREDINE, chemin du Fort de Planoise | 021 - Acquisition de terrain à l'indivision MICHEAU - PREDINE, chemin du Fort de Planoise | 22/01/2014 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 022 - Devenir du terrain communal rue de l'Eglise | 022 - Devenir du terrain communal rue de l'Eglise | 22/01/2014 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 023 - Opération «J'agis pour ma planète» - Subventions aux écoles | 023 - Opération «J'agis pour ma planète» - Subventions aux écoles | 22/01/2014 | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 024 - Versement d'un acompte des subventions 2014 aux associations KEICHAD, ALEDD et Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» | 024 - Versement d'un acompte des subventions 2014 aux associations KEICHAD, ALEDD et Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» | 22/01/2014 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 025 - Versement des 1er et 2èmes acomptes des subventions 2014 aux associations : Comité de Quartier Rosemont / Saint-Ferjeux - MJC Besançon Clairs-Soleils - MJC Palente Orchamps - ASEP Cras Chaprais Viotte | 025 - Versement des 1er et 2èmes acomptes des subventions 2014 aux associations : Comité de Quartier Rosemont / Saint-Ferjeux - MJC Besançon Clairs-Soleils - MJC Palente Orchamps - ASEP Cras Chaprais Viotte | 22/01/2014 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 026 - Relations entre la Ville de Besançon et le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté (CRIJ) - Versement d'un premier acompte de la subvention 2014 | 026 - Relations entre la Ville de Besançon et le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté (CRIJ) - Versement d'un premier acompte de la subvention 2014 | 22/01/2014 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 027 - Comité des Fêtes - Avenant 2014 à la convention - Subvention 2014 | 027 - Comité des Fêtes - Avenant 2014 à la convention - Subvention 2014 | 22/01/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 028 - Avenant programmatif 2014 avec les Francas du Doubs - Participation financière de la Ville - Tarification des accueils de loisirs des Francas du Doubs | 028 - Avenant programmatif 2014 avec les Francas du Doubs - Participation financière de la Ville - Tarification des accueils de loisirs des Francas du Doubs | 22/01/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 029 - Régie des quartiers - Subvention 2014 | 029 - Régie des quartiers - Subvention 2014 | 22/01/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 030 - Animations commerciales et artisanales - Subventions aux associations | 030 - Animations commerciales et artisanales - Subventions aux associations | 22/01/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 031 - Subvention à Grand Besançon Habitat pour la réhabilitation du Logement-Foyer «Le Marulaz» | 031 - Subvention à Grand Besançon Habitat pour la réhabilitation du Logement-Foyer «Le Marulaz» | 22/01/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 032 - Subventions à diverses associations et à des classes de découverte | 032 - Subventions à diverses associations et à des classes de découverte | 22/01/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 033 - Subventions à des associations sportives | 033 - Subventions à des associations sportives | 22/01/2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 034 - Accord-cadre sur les travaux d'impression des services - Autorisation de signature | 034 - Accord-cadre sur les travaux d'impression des services - Autorisation de signature | 22/01/2014 | M. l'Adjoint DUMONT |
| Télécharger PDF 035 - Fourniture de matériaux de signalisation horizontale - Passation d'un marché public | 035 - Fourniture de matériaux de signalisation horizontale - Passation d'un marché public | 22/01/2014 | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF 036 - Fourniture de fondants chimiques pour le déneigement du réseau routier communal - Autorisation de signature d'un marché public | 036 - Fourniture de fondants chimiques pour le déneigement du réseau routier communal - Autorisation de signature d'un marché public | 22/01/2014 | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF 037 - Fourniture et pose de signalisation verticale - Passation d'un marché public | 037 - Fourniture et pose de signalisation verticale - Passation d'un marché public | 22/01/2014 | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF 038 - Fourniture et pose de matériel de vidéosurveillance et de lecture de plaques minéralogiques - Passation d'un marché public | 038 - Fourniture et pose de matériel de vidéosurveillance et de lecture de plaques minéralogiques - Passation d'un marché public | 22/01/2014 | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF 039 - Marchés publics - Information au Conseil Municipal | 039 - Marchés publics - Information au Conseil Municipal | 22/01/2014 | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 040 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | 040 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | 22/01/2014 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 041 - Don de matériel photo pour une école d'enfants sourds au Bénin | 041 - Don de matériel photo pour une école d'enfants sourds au Bénin | 22/01/2014 | M. l'Adjoint DUMONT |
| Télécharger PDF 042 - Convention entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon, l'Établissement Français du Sang et l'Association pour le Don du Sang | 042 - Convention entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon, l'Établissement Français du Sang et l'Association pour le Don du Sang | 22/01/2014 | M. le Maire |