Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2014
2014
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Vidéo du conseil| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | 000 - Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Exercice 2014 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 002 - Modulation des indemnités en fonction de la présence des élus | M. le Maire |
| 003 - Présentation du rapport d'accessibilité 2013 | Mme DARD, Première Adjointe |
| 004 - Exercice 2014 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur et abandons de créances | M. le Maire |
| 005 - Exercice 2014 - Décision modificative n° 3 | M. le Maire |
| 006 - Ressources budgétaires pour 2015 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | M. le Maire |
| 007 - Crématorium - Tarifs 2015 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 008 - Exercice 2015 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette | M. le Maire |
| 009 - Exercice 2015 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2015 | M. le Maire |
| 010 - Convention financière entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon portant sur la réalisation de la première ligne de Tramway par le Grand Besançon - Signature de l'avenant n° 3 | M. le Maire |
| 011 - Acquisition de locaux d'activité ex-douanes Rue Picasso à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon à Aktya, à hauteur de 50 %, d'un prêt d'un montant de 383 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Mme DARD, Première Adjointe |
| 012 - Acquisition de locaux d'activité en pieds d'immeubles Place des Lumières, quartier des Clairs-Soleils à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon à Aktya, à hauteur de 50 %, d'un prêt d'un montant de 910 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Mme DARD, Première Adjointe |
| 013 - Evolution des services communs entre la Ville de Besançon, le Centre Communal d'Action Sociale et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | M. le Maire |
| 014 - Evolution de la Politique de la Ville - Création d'une organisation dédiée au pilotage du contrat de Ville | M. le Maire |
| 015 - Avenant à la convention de mutualisation de la Direction Parc Auto Logistique | M. le Maire |
| 016 - Mise à disposition du Grand Besançon de services municipaux pour la gestion de la voirie d'intérêt communautaire | M. le Maire |
| 017 - Mise en oeuvre du décret n° 2014-922 du 18 août 2014 instaurant un échelon spécial pour les Médecins hors classe | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 018 - Renouvellement de la convention avec le Comité des oeuvres Sociales (COS) | M. le Maire |
| 019 - Reprise définitive de concessions sur lesquelles sont édifiées des sépultures remarquables - Cas particulier de la sépulture de M. Jules HAAG | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 020 - Convention triennale entre la Ville de Besançon, l'Etat et la Régie Autonome Personnalisée La Rodia | M. le Maire |
| 021 - Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon - Avenant à la convention d'Objectifs et de Moyens 2012-2014 | M. le Maire |
| 022 - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens 2012-2014 | M. le Maire |
| 023 - Convention de partenariat avec Besançon Tourisme et Congrès | M. le Maire |
| 024 - Etablissement Public Citadelle - Patrimoine mondial - Transformation du mode de gestion | Mme DARD, Première Adjointe |
| 025 - Dénomination de voie - Place de l'Egalité | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 026 - Musée de la Résistance et de la Déportation - Demandes de radiations des collections | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 027 - Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Etude préalable à la restauration du triptyque «Notre Dame des Sept Douleurs» de Van Orley - Demande de subvention | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 028 - Direction Hygiène-Santé - Intégration de l'activité du Service de soins aux personnes âgées (service de soins infirmiers à domicile) au CCAS | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 029 - Association d'Aide aux Victimes d'Infraction (AAVI) - Convention | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 030 - Contrat Local de Prévention et de Sécurité (CLPS) - Action de Prévention Spécialisée - Convention 2014/2015 entre la Ville de Besançon, le Département du Doubs et l'Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 031 - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Délégation de Service Public - Approbation du choix du délégataire et contrat de délégation | M. le Maire |
| 032 - Université de Franche-Comté - Convention de partenariat scientifique et technique - Renouvellement | Mme DARD, Première Adjointe |
| 033 - Projet de sensibilisation aux comportements violents à l'école élémentaire Herriot - Subvention à l'Association Léo Lagrange | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 034 - Versement du forfait communal aux écoles privées - Renouvellement de convention | M. le Maire |
| 035 - Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Avenant n° 8 au contrat de délégation de service public | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 036 - Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2015 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 037 - Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2015 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 038 - Centre International de Séjour - Renouvellement de l'exonération de la redevance annuelle due à la Ville de Besançon | Mme DARD, Première Adjointe |
| 039 - Séminaire du bassin versant d'Arcier - Ressource en eau potable de Besançon | M. l'Adjoint LIME |
| 040 - Contrat de licence de marque en vue de gazéifier et de commercialiser l'eau de Besançon sous l'appellation «Bisontine Pétillante» | M. l'Adjoint LIME |
| 041 - Demande d'aide à l'Agence de l'Eau Rhône - Méditerranée et Corse pour étude d'arasement du barrage de Chenecey-Buillon | M. l'Adjoint LIME |
| 042 - Convention d'occupation du domaine ferroviaire | M. l'Adjoint LIME |
| 043 - Acquisition par la commune à la SARL ALTER IMMO et à la SCCV LES ALLEES DU CHATEAU de biens destinés à être incorporés au domaine public Chemin du Château de Vregille, Chemin de Serre, Rue Simone Michel Levy, Rue Louise Blazer | M. l'Adjoint BODIN |
| 044 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'un terrain à M. Raymond NONNOTTE, 12 avenue de la Vaîte | M. l'Adjoint BODIN |
| 045 - ZAC Les Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2013 - Avenant n° 13 - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 19 juin 2014 | M. le Maire |
| 046 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants | M. l'Adjoint BODIN |
| 047 - Subventions à diverses structures associatives oeuvrant dans le domaine du logement | M. l'Adjoint BODIN |
| 048 - Echange de terrains avec l'indivision COURBET, chemin du Fort de Chaudanne | M. l'Adjoint BODIN |
| 049 - Vente par Néolia de 40 logements HLM quartier Palente / Orchamps à Besançon | M. le Maire |
| 050 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à l'Université de Franche-Comté - Diffusion de la culture scientifique et technique | Mme DARD, Première Adjointe |
| 051 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'ENSMM - Attribution de bourses pour les étudiants en mobilité internationale entrante | Mme DARD, Première Adjointe |
| 052 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Troisième attribution de subventions | M. l'Adjoint LEUBA |
| 053 - Vie des Quartiers - Seconde programmation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2014 - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associations et aide à l'investissement à certaines associations | M. le Maire |
| 054 - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Délégation de Service Public - Les Francas du Doubs - Solde intermédiaire et participations complémentaires 2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 055 - Contrat Enfance Jeunesse - Subvention à l'Association Sportive | M. l'Adjoint LEUBA |
| 056 - Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires et associations | Mme l'Adjointe JOLY |
| 057 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 058 - Attribution de subventions aux associations et partenaires culturels et dispositif Emergences | Mme DARD, Première Adjointe |
| 059 - Tourisme et Congrès - Attribution de subventions - Cinquième répartition au titre de l'année 2014 | M. l'Adjoint MORTON |
| 060 - Subvention d'équipement à la Société protectrice des Animaux de Besançon et de Franche-Comté | M. le Maire |
| 061 - Acquisition de livres et de fournitures scolaires - Lancement et signature des marchés | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 062 - Marché de maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégorie A et B de la Ville de Besançon - Signature du marché | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 063 - Parc Auto et Logistique - Acquisition de véhicules légers - Autorisation de signature de marchés | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 064 - Achat et maintenance d'équipements d'atelier et outils électroportatifs - Convention de groupement de commandes - Lancement et signature des marchés | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 065 - Motion pour que la Ville de Besançon se mobilise en faveur de la COP 21 présentée par le groupe majoritaire | M. le Maire |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 001 - Exercice 2014 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 002 - Conseil Municipal - Modification du règlement intérieur | M. le Maire |
 (inaccessible) | 003 - Synthèse du rapport d'Analyse des Besoins Sociaux | Mme DARD, Première Adjointe |
| 003 - Analyse des Besoins Sociaux | M. le Maire |
| 004 - Projet d'emprunt du CCAS - Avis du Conseil Municipal | M. l'Adjoint LOYAT |
| 005 - Plan de relance régional de soutien à l'activité du bâtiment et des travaux publics - Demandes de subventions à la Région de Franche-Comté | M. le Maire |
| 006 - Syndicat Mixte Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Exercice 2013 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 007 - Etablissement Public de Coopération Culturelle - Institut Supérieur des Beaux-Arts - ISBA - Exercice 2013 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 008 - Etablissement Public de Coopération Culturelle Les Deux Scènes - Rapport 2013 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 009 - Régie Autonome Personnalisée La Rodia - Rapport 2013 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 010 - Etablissement Public Citadelle - Patrimoine mondial - Rapport 2013 | M. l'Adjoint MORTON |
| 011 - Grand Besançon Habitat - Rapport 2013 | M. le Maire |
| 012 - Centre Communal d'Action Sociale - Rapport 2013 | Mme DARD, Première Adjointe |
| 013 - Aktya l'Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2013 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 014 - SPL Territoire 25 - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2013 | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| 015 - SAIEMB Logement - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2013 | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| 016 - SedD - Société d'équipement du département du Doubs - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2013 | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| 017 - SEM Micropolis - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2013 | M. l'Adjoint LIME |
| 018 - Délégation de Service Public - Crématorium de Besançon - Société ATRIUM - Rapport 2013 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 019 - Délégation de Service Public - Gestion et exploitation du Casino de Besançon - Société Touristique et Thermale de la Mouillère - Rapport 2013 | M. l'Adjoint MORTON |
| 020 - Délégation de Service Public - Camping Municipal de la Plage - Office de Tourisme et des Congrès - Rapport 2013 | M. l'Adjoint MORTON |
| 021 - Délégation de service public - Distribution de gaz naturel - Besançon - GrdF - Gaz Réseau Distribution France - Rapport 2013 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 022 - Délégation de service public - Réseau de Chauffage urbain Planoise Hauts du Chazal - Société SEVE - Rapport 2013 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 023 - Délégation de Service Public - Réseau télévision câblé de Besançon - Société NUMERICABLE - Rapport 2013 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 024 - Délégation de Service Public - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Association Les Francas du Doubs - Rapport 2013 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 025 - Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 2013 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 026 - Pré-bilan de clôture de la concession d'aménagement du centre commercial Cassin | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| 027 - Personnel Communal - Evolution de la rémunération du Journaliste - Rédacteur en chef de BVV | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 028 - Personnel Communal - Recrutement d'un Responsable scientifique des collections animales au sein de l'Etablissement Public Citadelle - Patrimoine mondial | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 029 - Avance remboursable - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Ecoles du 9 décembre 2010 - Avenant n° 3 | Mme DARD, Première Adjointe |
| 030 - Aménagement du siège social de l'Université Bourgogne Franche-Comté - Réhabilitation du Pavillon du Directeur de l'Observatoire - Approbation du projet et autorisation de signature de divers marchés - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| 031 - Renouvellement des Conseils Consultatifs d'Habitants (CCH) et évolution de leur charte et de leur règlement intérieur | Mme l'Adjointe ANDRIANTAVY |
| 032 - Médiation étudiante lors des soirées festives du centre-ville | M. le Maire |
| 033 - Attribution d'une subvention à l'association Mouvement du Nid - Rénovation d'une salle destinée aux activités de l'association | Mme SUGNY, Conseillère Municipale Déléguée |
| 034 - Eau et Assainissement - Autorisation de lancement d'une consultation pour la vidange des digesteurs à la station d'épuration de Port Douvot | M. l'Adjoint LIME |
| 035 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et ErDF pour la réalisation des travaux de renouvellement de réseau rue Moncey et place du Huit Septembre | M. l'Adjoint LIME |
| 036 - Viabilité hivernale - Convention avec la commune de Morre | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 037 - Location, pose et dépose de motifs lumineux pour les illuminations de fin d'année - Autorisation de signature d'un marché public | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 038 - Parking Cassin - Avenants et contrats d'amodiation de places de stationnement | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 039 - Forêts communales - Etats d'assiette 2013 et 2014 - Mode de vente du bois énergie | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 040 - Pôle Gare Viotte - Concession d'aménagement au profit de la SPL Territoire 25 | M. le Maire |
| 041 - Résiliation anticipée de la convention de concession du bâtiment ISIFC dans le cadre de la cession à Aktya - Clôture des opérations | M. l'Adjoint LOYAT |
| 042 - Projet de Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) du secteur de Besançon - Réfection du mur Vauban en amont du pont de la République - Demandes de subventions | M. l'Adjoint BODIN |
| 043 - Conventions de servitude de passage en terrain privé d'une canalisation publique d'assainissement chemin de Halage de Casamène | M. l'Adjoint BODIN |
| 044 - Acquisition d'une propriété bâtie à la SCI TECH IMMO, 13 rue Nicolas Bruand | M. l'Adjoint BODIN |
| 045 - Projet urbain des Prés de Vaux - Ensemble immobilier SUPERIOR - Avenant n° 3 au compromis de vente | M. SCHAUSS, Conseiller Municipal Délégué |
| 046 - Concession d'aménagement du PRU des Clairs-Soleils - Acquisition par la commune à la sedD des terrains destinés à être incorporés au domaine public | M. le Maire |
| 047 - Vente par Néolia de 40 logements HLM quartier Palente/Orchamps à Besançon | M. le Maire |
| 048 - Locaux à usage de bureaux 8, rue Picasso - Vente au profit d'AKTYA | M. SCHAUSS, Conseiller Municipal Délégué |
| 049 - Convention cadre de partenariat entre la Ville de Besançon et l'Institut National de Recherches Archéologiques (INRAP) | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 050 - Contrat Local d'Education Artistique et Culturelle - Convention cadre d'éducation artistique et soutien financier aux associations et structures culturelles partenaires | M. le Maire |
| 051 - Musée du Temps - Convention de dépôt entre la Ville de Besançon et le Lycée Jules Haag (Besançon) | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 052 - Contrat d'édition entre la Ville, la famille Faille et les Editions du Belvédère | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 053 - EPCC ISBA - EPCC Les Deux Scènes - RAP La Rodia - Avenants aux conventions d'objectifs et de moyens | M. le Maire |
| 054 - Avenant à la convention de dépôt de pièces horlogères entre la Ville de Besançon et le Bureau des Longitudes | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 055 - Règlement intérieur des Bibliothèques Municipales | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 056 - Projet de développement culturel - Subvention à l'association MJC Palente-Orchamps | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 057 - Colloque RIGMA - Demande de subvention à la DRAC | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 058 - Ordiclasse - Renouvellement de la convention avec la CAGB | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 059 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 060 - Vie étudiante - Subventions à ESN (Erasmus Student Network) Besançon | M. le Maire |
| 061 - Education - Subvention à une classe de découverte | M. le Maire |
| 062 - Animations commerciales et artisanales de fin d'année - Attribution de subventions | M. l'Adjoint MORTON |
| 063 - Tourisme - Congrès - Attribution de subventions - Quatrième répartition au titre de l'année 2014 | M. l'Adjoint MORTON |
| 064 - Action «Jeunesse et Cultures Urbaines» - Subvention à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP Cras Chaprais Viotte) - Signature d'un avenant modificatif à la convention-cadre | M. le Maire |
| 065 - Vie des Quartiers - Subvention complémentaire à Profession Sport 25/90 - Subventions d'équipement ASEP Cras Chaprais Viotte MJC Besançon Clairs-Soleils Comité de Quartier Rosemont Saint-Ferjeux | M. le Maire |
| 066 - Parcours culturels à l'école - Attribution de subventions aux organisateurs et aux écoles | M. le Maire |
| 067 - Subventions aux associations culturelles | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 068 - Subventions aux associations médico-sociales - Deuxième répartition 2014 | M. l'Adjoint DEVESA |
| 069 - Subventions aux associations «Antenne Petite Enfance»et «Accueil Familles Pergaud» | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 070 - Semaine de la Solidarité internationale et locale - Subventions aux associations | Mme l'Adjointe JOLY |
| 071 - Parc Auto Logistique - Marchés annuels - Autorisation de signature | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 072 - Restauration municipale - Autorisation de signature des marchés | M. le Maire |
| 073 - Département Eau et Assainissement - Autorisation de signature concernant le marché de fourniture de pièces et raccords fonte pour les réseaux d'eau potable, d'assainissement et de voirie | M. l'Adjoint LIME |
| Liste des présents | M. le Maire |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 000 - Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Information sur la rentrée scolaire et la mise en oeuvre des rythmes scolaires - Communication | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 002 - Réforme territoriale - Débat | M. le Maire |
| 003 - Exercice 2014 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 004 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Additif et Modificatifs aux délibérations des 17 avril, 22 mai et 19 juin 2014 | M. le Maire |
| 005 - Adhésion à l'Association Don du Souffle | M. le Maire |
| 006 - Exercice 2014 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur et abandons de créances | M. le Maire |
| 007 - Décision modificative n° 2 - Exercice 2014 | M. le Maire |
| 008 - Convention de services comptable et financier DRFIP / CAGB / Ville - Avenant n° 2 | M. le Maire |
| 009 - Réalisation de la 1ère ligne de Tramway du Grand Besançon - Convention entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon précisant les conditions de réalisation des travaux de voirie sur le domaine public communal | M. le Maire |
| 010 - Modifications statutaires du SYDED | M. le Maire |
| 011 - Mise en place d'un Comité Technique (CT) et d'un Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) communs à la Ville de Besançon, son CCAS et à la CAGB - Fixation du nombre de représentants du personnel et décision du recueil de l'avis des représentants de la collectivité | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 012 - Personnel communal - Renouvellement de l'emploi d'Archiviste au sein de la Direction Bibliothèques et Archives | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 013 - Personnel communal - Renouvellement de l'emploi de Paysagiste au sein de la Direction Grands Travaux | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 014 - Coopération décentralisée et Solidarité internationale - Attribution de diverses subventions | M. STHAL, Conseiller Municipal Délégué |
| 015 - Maison de l'Europe en Franche-Comté - Avenant à la convention passée entre la Ville de Besançon et l'Association Maison de l'Europe en Franche-Comté | M. STHAL, Conseiller Municipal Délégué |
| 016 - «Le musée s'invite à Planoise» - Opération de partenariat avec OrangeTM - Convention de mécénat avec le Groupe La Poste | M. le Maire |
| 017 - Dépôt d'une oeuvre du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon au Musée Charles Friry de Remiremont (88) - Convention de dépôt entre la Ville de Besançon et la Ville de Remiremont | M. le Maire |
| 018 - Dépôt d'une oeuvre du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon à la Villa Lémot (44) - Convention de dépôt entre la Ville de Besançon et le Conseil Général de Loire-Atlantique | M. le Maire |
| 019 - Dépôt du fonds Viancin à la Bibliothèque municipale de Besançon - Convention de dépôt entre la Ville et la famille héritière de Charles Viancin | M. le Maire |
| 020 - Tarification d'objets à la boutique de la Maison Natale de Victor Hugo | M. le Maire |
| 021 - Ville d'Art et d'Histoire - Demande de subvention à la DRAC Franche-Comté | M. le Maire |
| 023 - Demande de renouvellement de l'exploitation des jeux par la Société Touristique et Thermale de la Mouillère (STTM) - Avis du Conseil Municipal | M. l'Adjoint MORTON |
| 024 - «TOUS DIFFERENTS ?» - Journée de réflexion et de convivialité sur les discriminations | Mme GERDIL-DJAOUAT, Conseillère Municipale Déléguée |
| 025 - Projet artistique de la Compagnie ASTROLABE Production - Attribution d'une subvention pour le projet de création «Nouvelles d'Elles» | Mme GERDIL-DJAOUAT, Conseillère Municipale Déléguée |
| 026 - Plan global de prévention et de lutte contre l'alcoolisation massive des jeunes | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| 027 - Budget annexe du Service de Soins A Domicile pur Personnes Agées (SSADPA) - Exercice 2014 - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M 22 | M. l'Adjoint DEVESA |
| 028 - Maison de Vie - Avenant n° 1 à la convention du 28 février 2014 avec la Croix Rouge Française | M. l'Adjoint DEVESA |
| 029 - Démocratie Participative - Création d'une charte pour le Conseil Bisontin des Jeunes et évolution du mode de désignation des membres | Mme l'Adjointe ANDRIANTAVY |
| 030 - Opération «Jardiner naturellement» - Versement d'une subvention au Centre Permanent d'Initiative pour l'Environnement (CPIE) de la Vallée de l'Ognon | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 031 - Convention de partenariat avec l'Association Julienne Javel pour la gestion de vergers sur les collines de Besançon | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 032 - Forêts communales - Bois de Bregille - Destination des produits de coupe | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 033 - Actualisation de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité (TCFE) | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 034 - Renouvellement du contrat de concession de la distribution publique de gaz | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 035 - Mise en place du prélèvement automatique avec EDF pour le règlement des dépenses relatives à la fourniture d'énergies - Signature d'une convention tripartite entre la Ville de Besançon, la Trésorerie du Grand Besançon et Electricité De France | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 036 - Conventions avec la Chambre d'Agriculture du Doubs - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| 037 - Ajustement de la Participation Financière à l'Assainissement Collectif (PFAC) et de la Participation Financière à l'Assainissement Collectif pour les Usages Assimilés Domestiques (PFAC AD) | M. l'Adjoint LIME |
| 038 - Mesures Agrienvironnementales sur le bassin versant de la source d'Arcier | M. l'Adjoint LIME |
| 039 - Implantation de points d'apport volontaire à Besançon | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 040 - Acquisition à M. et Mme Emile VIENNET - Alignement Chemin de la Vosselle | M. le Maire |
| 041 - Cession d'une parcelle de terrain à M. et Mme Jean-François MARCHANDEAU 1 B, rue Mirabeau | M. le Maire |
| 042 - Immeuble 24, rue Charles Nodier - Vente au profit de Grand Besançon Habitat | M. le Maire |
| 043 - Servitude de passage piétonnier à usage public Rue de Vesoul - Rue Jean Wyrsch - Charges et conditions | M. le Maire |
| 044 - Droit de Préemption Urbain rue du Docteur Mouras - Retrait de la délégation au profit du Syndicat Mixte de Micropolis (SYMM) - Délégation au profit de l'Etablissement Public Foncier du Doubs | M. le Maire |
| 045 - Locaux à usage de bureaux 8 rue Picasso - Vente au profit d'Aktya | M. le Maire |
| 046 - Animations commerciales et artisanales - Versement de subventions | M. l'Adjoint MORTON |
| 047 - Attribution de subventions aux associations culturelles | M. le Maire |
| 048 - Subvention à une classe de découverte | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 049 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Deuxième attribution des subventions 2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 050 - Actions sociolinguistiques - MJC Palente Orchamps - Subvention complémentaire 2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 051 - Subventions à des associations sportives | M. le Maire |
| 052 - Manifestations scientifiques - Subventions à l'Université de Franche-Comté | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| 053 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Subventions exceptionnelles à trois associations | M. l'Adjoint LEUBA |
| 054 - Subvention à l'Association d'Hygiène Sociale de Franche-Comté dans le cadre du dispositif Vivre en Ville «Appartement d'expérimentation» | M. le Maire |
| 055 - Marché de transport d'élèves et de personnes d'une distance supérieure à 50 km (aller et retour) | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 056 - Fourniture de produits d'entretien et d'accessoires pour la Ville de Besançon, le CCAS, le SYBERT, la Citadelle et l'EPCC Les Deux Scènes - Groupement de commandes et signature des marchés | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 057 - Travaux de chaussées, cours et allées sur la commune de Besançon - Passation et signature d'un marché public | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 058 - Travaux de génie civil pour divers aménagements de voirie - Passation et signature d'un marché public | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 059 - Eau et Assainissement - Autorisation de lancement de marchés de fournitures et services | M. l'Adjoint LIME |
| 060 - Location de matériels événementiels - Avenant n° 1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale - Adhésion de 2 membres supplémentaires | M. l'Adjoint LEUBA |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| 022 - Dénomination de voies et espaces publics | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 000 - Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Exercices 2013 et 2014 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 002 - Conseil Municipal - Règlement intérieur | M. le Maire |
| 003 - Fixation du nombre de représentants du personnel au CT (Comité Technique) et au CHSCT (Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail) et décision du recueil de l'avis des représentants de la collectivité | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 004 - Personnel Communal - Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Besançon auprès de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 005 - Recrutement d'un chargé des Publics et Territoire/Quartiers | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 006 - Mise en place des nouveaux rythmes scolaires à la rentrée 2014 | M. le Maire |
| 007 - Convention territoriale de développement culturel et d'éducation artistique et culturelle entre la Ville de Besançon et la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Franche-Comté | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 008 - Scène Nationale de Besançon - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - La Rodia - Subventions d'équipement 2014 | Mme DARD, Première Adjointe |
| 009 - Numérisation des collections des musées - Campagne 2014 - Demandes de subventions à l'Etat et la Région de Franche-Comté | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 010 - Demande de renouvellement de l'agrément du service d'Archéologie Préventive | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 011 - Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public | M. le Maire |
| 012 - Modification des statuts de l'Office de Commerce et de l'Artisanat - Modification de la représentation de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| 013 - Charte des centres sociaux bisontins - Partenariat CAF du Doubs, Ville, CCAS et Centres Sociaux Bisontins | M. l'Adjoint LEUBA |
| 014 - Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) de Franche-Comté - Avenant programmatif 2014 - Versement de la subvention annuelle | M. l'Adjoint LEUBA |
| 015 - Gestion et organisation de structures et de projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Bilan 2013 - Avenant programmatif 2014 - Tarification des accueils de loisirs le mercredi | M. l'Adjoint LEUBA |
| 016 - Tickets Loisirs Sports Découverte - Modification du Dispositif Tickets Loisirs Vacances - Règlement 2014/2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 017 - Département Eau et Assainissement - Protocole transactionnel pour rémunérer la réparation d'une pompe à la station de Novillars | M. l'Adjoint LIME |
| 018 - Ouvrage de transfert des eaux usées de Grandfontaine - Autorisation d'engager une procédure de référé constat et une procédure de référé expertise | M. le Maire |
| 019 - Besançon Racing Club Omnisports - Renouvellement du bail emphytéotique, 3 rue Delaune | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 020 - Besançon Tourisme et Congrès - Modifications des statuts | M. le Maire |
| 021 - Projet de travaux de rénovation de l'école Dürer - Demande de subvention | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 022 - ISIFC - Approbation du principe de résiliation de la concession conclue avec Aktya - Remise des biens à la Ville - Cession au profit d'Aktya | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| 023 - Terrain communal chemin des Monts de Bregille du Haut - Vente au profit de M. Ali KHAOUA | M. l'Adjoint BODIN |
| 024 - Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2014 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 025 - Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives des syndicats - Année 2013 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 026 - Education - Subventions pour des classes de découverte | M. le Maire |
| 027 - Enseignement Supérieur - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Guides étudiants | Mme DARD, Première Adjointe |
| 028 - Participation financière de la Ville de Besançon à la campagne de communication mise en place par la Région de Franche-Comté «l'Originale Franche-Comté» | M. le Maire |
| 029 - Animations commerciales et artisanales - Versement de subventions | M. l'Adjoint MORTON |
| 030 - Service Tourisme - Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 2014 | M. l'Adjoint MORTON |
| 031 - Sport de Haut Niveau - Contrats de développement sportif - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 032 - Subvention à l'Amicale Cycliste de Besançon - Cofinancement d'une étude de faisabilité | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 033 - Ville de Besançon/CAF du Doubs - Contrat Enfance Jeunesse - Versement des soldes - Année 2013 - Subventions aux associations | M. le Maire |
| 034 - Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte» - Versement de subventions | M. l'Adjoint LEUBA |
| 035 - Subventions aux associations médico-sociales - Première attribution 2014 | M. l'Adjoint DEVESA |
| 036 - Renouvellement du marché des Correspondants de nuit | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 037 - Marché jeux et jouets - Autorisation de signature | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 038 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour la mise en place d'une assistance permanente dans le domaine des relations presse | M. le Maire |
| 039 - Accord-cadre relatif aux missions de diagnostic, conseil et contrôle technique sur les travaux réalisés - Convention de groupement de commandes et signature des marchés | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 040 - Conférence locale de la vie étudiante du bassin de vie de Besançon - Prolongation de la convention | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 041 - Rémunération des animateurs et des directeurs occasionnels des accueils de loisirs et de jeunes pendant les vacances de l'été 2014 - Modification de la délibération du 19 juin 2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
Compte-rendu du 20/06/2014 (inaccessible)| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 000 - Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Elections sénatoriales du 28 septembre 2014 - Election de 107 délégués supplémentaires et de 35 délégués suppléants | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Exercices 2013 et 2014 - Autorisation de principe accordée au Maire | M. le Maire |
| 002 - Conseil Municipal - Désignations des membres à la Commission Consultative des Services Publics Locaux, à Grand Besançon Habitat et au Syndicat Mixte Micropolis - Modificatifs et additif aux délibérations des 17 avril et 22 mai 2014 | M. le Maire |
| 003 - Commission Intercommunale des Impôts Directs - Désignation des commissaires proposés par la Ville de Besançon | M. le Maire |
| 004 - Comptes de gestion 2013 de Mme la Cheffe du Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon | M. le Maire |
| 005 - Compte Administratif 2013 - Rapport de présentation | M. le Maire |
| 006 - Exercice 2014 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| 007 - Exercice 2014 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| 008 - Exercice 2014 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| 009 - Exercice 2014 - Budget annexe Zone d'Activités Madeleine Brès - Affectation des résultats de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| 010 - Exercice 2014 - Budget annexe Archéologie Préventive - Affectation des résultats de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M14 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 011 - Exercice 2014 - Budget annexe du Service de Soins A Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Affectation des résultats de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M22 | M. l'Adjoint DEVESA |
| 012 - Exercice 2014 - Budget annexe des forêts communales - Affectation des résultats de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M14 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 013 - Exercice 2014 - Budget annexe du Chauffage Urbain - Affectation des résultats de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M 4 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 014 - Exercice 2014 - Budget annexe du service de l'Eau - Affectation du résultat de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M49 | M. l'Adjoint LIME |
| 015 - Exercice 2014 - Budget annexe du service de l'Assainissement - Affectation du résultat de l'exercice 2013 en application de la nomenclature M49 | M. l'Adjoint LIME |
| 016 - Exercice 2014 - Décision modificative n° 1 | M. le Maire |
| 017 - Exercice 2014 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur et abandons de créances | M. le Maire |
| 018 - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2014-2015 | M. le Maire |
| 019 - Personnel Communal - Participation au financement des dépenses de protection sociale complémentaire du personnel - Choix de l'opérateur et modalités d'attributions de la participation de l'employeur | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 020 - Appel à projets de solidarité internationale - Année 2014 | M. le Maire |
| 021 - Coopération avec Douroula au Burkina-Faso - Subvention 2014 au CEAS Burkina et au CEAS Suisse | Mme l'Adjointe JOLY |
| 022 - Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber en Palestine - Nouvelle convention 2014-2015 | Mme l'Adjointe JOLY |
| 023 - Maison Victor Hugo - Conventions pour l'acquisition de droits d'auteurs | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 024 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Ville de Nice pour l'exposition «Le voyage à Nice, oeuvres des XVIIème et XVIIIème siècles, collection du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon» 4 juillet 2014 - 5 janvier 2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 025 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, France Bleu Besançon et DDC&Communication - «Les 24 heures du Temps» - 21 - 22 juin 2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 026 - Taxe sur les spectacles - Exonération totale et générale pour les manifestations sportives pour l'année 2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 027 - Partenariat avec l'Association AGIR Solidarité Franche-Comté - Convention «Fonds de Participation des Habitants» | M. l'Adjoint LEUBA |
| 028 - Rémunération des animateurs et des directeurs occasionnels des accueils de loisirs et de jeunes pendant les vacances de l'été 2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 029 - Soutien à l'action «30 000 paniers solidaires» des Jardins de Cocagne | Mme DARD, Première Adjointe |
| 030 - Information sur la mise en place de la réforme des rythmes scolaires | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 031 - Guichet unique Relais Petite Enfance - Evolution des ETP (Equivalents Temps Plein) - Demandes de subventions à la Caisse Nationale d'Allocations Familiales et au Département du Doubs | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 032 - Contrat de rivière Vallée du Doubs et territoires associés - Engagement de la Ville de Besançon | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 033 - Mesures agrienvironnementales sur le bassin versant de la source d'Arcier | M. le Maire |
| 034 - Exercice 2013 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau | M. l'Adjoint LIME |
| 035 - Exercice 2013 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| 036 - Exercice 2013 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement Non Collectif | M. l'Adjoint LIME |
| 037 - Mise à disposition de locaux à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie | M. le Maire |
| 038 - Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2014 - Demande de subvention | M. le Maire |
| 039 - Travaux de restauration des remparts de la rive gauche du Doubs, avenue de la Gare d'Eau - Lancement de l'opération - Demandes de subventions | M. le Maire |
| 040 - Programmation de travaux sur le site de la Citadelle et sur les fortifications classées UNESCO - Etude de diagnostic des ouvrages - Demandes de subventions | M. le Maire |
| 041 - ZAC des Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2013 - Avenant n° 13 | M. le Maire |
| 042 - ZAC La Fayette - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2013 - Avenant n° 10 - Prolongement de la durée de la concession jusqu'au 31 décembre 2015 | M. le Maire |
| 043 - PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2013 | M. le Maire |
| 044 - Plan Local d'Urbanisme - Engagement de la procédure de modification n° 6 - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban | M. l'Adjoint BODIN |
| 045 - Immeuble 33 rue Mégevand - Vente au profit de la Société PARTHENA | M. l'Adjoint BODIN |
| 046 - Cession d'une parcelle au profit de la CAGB en vue de la réalisation d'un terrain familial à destination des gens du voyage Chemin de la Providence | M. l'Adjoint BODIN |
| 047 - Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe JOLY |
| 048 - Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions à des projets culturels internationaux en partenariat avec nos villes jumelées | Mme l'Adjointe JOLY |
| 049 - Lutte Contre les Discriminations - Subvention pour l'exposition «Mulheres Negras - Obscure Beauté du Brésil» et la soirée «Mulheres» de l'Association «Ritmo do Capoeira» | Mme GERDIL-DJAOUAT, Conseillère Municipale Déléguée |
| 050 - Vie des Quartiers - ASEP Cras/Chaprais/Viotte - Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - MJC Besançon Clairs-Soleils - MJC Palente/Orchamps - Avenants programmatifs et financiers 2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 051 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 052 - Organisation de manifestations touristiques - Association «Le Chemin des Sens» - Attribution de subvention | M. l'Adjoint MORTON |
| 053 - Subventions aux associations culturelles | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 054 - Saison culturelle estivale - Ville de Besançon - Deuxième attribution de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 055 - Secteur de la Communication - Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives ayant une fréquence hertzienne attribuée par le CSA | M. le Maire |
| 056 - Versement d'une subvention au Syndicat Mixte du Marais de Saône | M. le Maire |
| 057 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions - Contrats doctoraux et Prix A'Doc 2014 | Mme DARD, Première Adjointe |
| 058 - Subventions à diverses associations et classes de découverte | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 059 - Vie étudiante - Attribution de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 060 - Attribution d'une subvention à l'Association France Nature Environnement Doubs pour l'année 2014 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 061 - Convention relative au groupement de commandes entre la Ville de Besançon et l'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon/Franche-Comté dans le cadre du marché de nettoyage des locaux et de la vitrerie et lancement du marché | M. le Maire |
| 062 - Convention relative au groupement de commandes entre la CAGB, certaines communes membres du Grand Besançon, la Ville de Besançon, le CCAS de la Ville de Besançon et le SYBERT pour l'achat de fournitures administratives | M. le Maire |
| 063 - Marché public d'assurance flotte automobile - Autorisation de signature | M. le Maire |
| 064 - Marché public de transports d'élèves et de personnes - Autorisation de signature | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 065 - Motion n° 1 - Motion proposée par l'intergroupe UMP - Société civile, MoDem, UDI, présentée par M. Jacques GROSPERRIN - Soutien au Lycée Professionnel Montjoux de Besançon | M. GROSPERRIN, Conseiller Municipal |
| 066 - Motion n° 2 - Motion proposée par le Groupe Majoritaire (Communistes-Front de gauche, Europe Ecologie les Verts, Socialiste et Société civile républicaine et Société civile) présentée par M. le Maire concernant les intermittents du spectacle | M. le Maire |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Exercices 2013 et 2014 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 002 - Commission de Délégation de Service Public - Désignation des membres | M. le Maire |
| 003 - Commission d'Appel d'Offres des groupements de commandes - Election des représentants de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| 004 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Création et composition | M. le Maire |
| 005 - Grand Besançon Habitat - Désignation des délégués de la Ville de Besançon au Conseil d'Administration | M. le Maire |
| 006 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Désignations - Modification de la délibération du 8 juillet 2010 relative à la création d'un comité d'éthique pour la vidéoprotection des espaces publics bisontins | M. le Maire |
| 007 - Formation des élus - Orientations | Mme DARD, Première Adjointe |
| 009 - Formation - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 010 - Etude acoustique des salles musicales de la Ville - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Syndicat Mixte de Micropolis (SYMM) | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 011 - Archéologie du bâti - Seconde phase du projet d'étude exhaustive de l'ancien hôpital du Saint-Esprit - Demande de subvention | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 012 - Convention de cession de droits d'auteur | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 013 - Convention de dépôt de pièces horlogères entre la Ville de Besançon et le Bureau des Longitudes | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 014 - Numérisation des collections des bibliothèques en 2014 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 015 - Restauration des collections du Musée de la Résistance et de la Déportation - Demande de subvention | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 016 - Programmation des Musées du Centre - Demandes de subventions 2014 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 017 - Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public | M. l'Adjoint MORTON |
| 018 - Programme d'animation d'été 2014 - Vital'été - Quartiers d'été - Animations Enfance - Jeunesse - Famille | M. le Maire |
| 019 - Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2014 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 020 - Espaces Verts - Programme de travaux 2014 - Demande de subventions | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 021 - Subvention à la SAIEMB L pour la réalisation d'une étude de faisabilité sur une géothermie eaux usées | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 022 - Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2014 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 023 - Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux de mise en conformité 2014 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 024 - Prestations de précollecte, collecte, transport et traitement des déchets des services municipaux | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 025 - Acquisition et renouvellement de véhicules et matériels divers - Programme 2014 et demande de subventions - Cession de matériels réformés | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 026 - Acquisition à M. Gérard BOILLON - Alignement 4, chemin du Grand Buisson | M. l'Adjoint BODIN |
| 027 - Acquisition à M. Guillaume GARON - Alignement 6, chemin du Grand Buisson | M. l'Adjoint BODIN |
| 028 - Acquisition à M. Charles TOURNIER - Alignement 31, chemin des Graviers Blancs | M. l'Adjoint BODIN |
| 029 - Acquisition à M. Eric TRIMAILLE - Alignement 9, chemin de Serre | M. l'Adjoint BODIN |
| 030 - Acquisition de terrains à l'Indivision BUFFONI chemin de l'Oeillet | M. l'Adjoint BODIN |
| 031 - Cession d'une bande de terrain à M. Abdel Nasser HAKKAR, 2 rue des Clairs-Soleils | M. l'Adjoint BODIN |
| 032 - Cession de terrain au profit de la SARL AGES ET VIE HABITAT, Chemin de la Combe Aux Chiens | M. l'Adjoint BODIN |
| 033 - Création d'une centrale hydroélectrique - Cession de terrain au profit de la Société Energie La Malate, Chemin des Prés de Vaux | M. l'Adjoint BODIN |
| 034 - Echange de terrains avec M. et Mme BUTTERLIN-FILLON, 22 avenue de la 7ème Armée Américaine | M. l'Adjoint BODIN |
| 035 - Ravalement de façade - Maintien de l'obligation de déclaration préalable | M. l'Adjoint BODIN |
| 036 - Gare de Besançon-Mouillère - Convention de maîtrise d'ouvrage unique exercée par la SNCF pour les travaux de mise en accessibilité | M. l'Adjoint BODIN |
| 037 - ZAC Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2014 - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 décembre 2013 - Avenant n° 10 à la Convention Publique d'Aménagement | M. le Maire |
| 038 - ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2014 - Bilan révisé au 31 décembre 2013 - Avenant n° 8 à la Convention Publique d'Aménagement | M. le Maire |
| 039 - Concession d'aménagement 6 rue de la Madeleine - Parking Griffon - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2014 - Avenant n° 3 à la concession | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| 040 - Opérations immobilières réalisées en 2013 - Rapport de synthèse | M. l'Adjoint BODIN |
| 041 - Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 | M. l'Adjoint BODIN |
| 042 - Saison culturelle estivale Ville de Besançon - Première attribution de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 043 - Fête de la Musique - Attribution de subventions aux associations partenaires | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 044 - Subvention aux associations culturelles et dispositif Emergences | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 045 - Subventions pour l'acquisition d'équipement de récupération des eaux de pluie - Reconduction du dispositif pour 2014 et 2015 | M. le Maire |
| 046 - Subventions à diverses associations et classes de découverte - Soutien à la Caisse des Ecoles | Mme DARD, Première Adjointe |
| 047 - Animations commerciales et artisanales - Versement de subventions | M. l'Adjoint MORTON |
| 048 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 049 - Vie Associative - Première attribution des subventions 2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 050 - Assurances en responsabilité civile - Groupement de commandes entre la Ville et le CCAS de Besançon | Mme DARD, Première Adjointe |
| 051 - Commission Locale du Secteur Sauvegardé de Besançon - Désignation des nouveaux délégués | M. le Maire |
| 052 - Dénomination d'un espace public | M. le Maire |
| 053 - SYDED - Modifications statutaires | M. le Maire |
| 054 - Motion n° 1 - Motion déposée au nom des groupes UMP/UDI/MoDeM pour l'organisation d'un référendum dans le cadre de la réforme de l'organisation territoriale de la France | M. GONON, Conseiller Municipal |
| 055 - Motion n° 2 - Motion proposée par l'intergroupe UMP-Société Civile, MoDem, UDI, présentée par Ludovic FAGAUT «Prise en considération des revendications et respect du dialogue social avec les agents municipaux gardiens de gymnases» | M. FAGAUT, Conseiller Municipal |
| 056 - Question orale de M. Laurent CROIZIER relative au déroulement des mariages et aux perturbations engendrées par certains cortèges | M. CROIZIER, Conseiller Municipal |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| 008 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de Professeur d'Enseignement Artistique, spécialité art et multimédia à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal | M. le Maire |
| 002 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Délégation au Maire relative à la gestion des services publics | M. le Maire |
| 003 - Régime des délibérations du Conseil Municipal - Nominations et présentations | M. le Maire |
| 004 - Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration - Désignation des représentants du Conseil Municipal | M. le Maire |
| 005 - Aktya Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon - Désignation des représentants de la Ville de Besançon au Conseil d'Administration et aux Assemblées | M. le Maire |
| 006 - Société Publique Locale Territoire 25 - Désignation des représentants de la Ville de Besançon au Conseil d'Administration et aux Assemblées | M. le Maire |
| 007 - Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon-Logement SAIEMB Logement - Désignation des représentants de la Ville de Besançon au Conseil d'Administration et aux Assemblées | M. le Maire |
| 008 - Société d'Economie Mixte Micropolis - Désignation des représentants au Conseil d'Administration et du délégué aux Assemblées | M. le Maire |
| 009 - Société d'Equipement du Département du Doubs - Désignation des représentants au Conseil d'Administration et aux Assemblées | M. le Maire |
| 010 - Commission d'Appel d'Offres - Désignation des membres | M. le Maire |
| 011 - Délégation de Service Public - Commission d'Ouverture des Plis - Conditions de dépôt des listes | M. le Maire |
| 012 - Conseil Municipal - Formation des commissions générales | M. le Maire |
| 013 - Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les Syndicats mixtes et intercommunaux | M. le Maire |
| 014 - Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les Etablissements publics | M. le Maire |
| 015 - Conseil Municipal - Représentations dans divers organismes et commissions | M. le Maire |
| 016 - Conseil Municipal - Fixation du montant des indemnités des élus | M. le Maire |
| 017 - Conseil Municipal - Groupes politiques - Mise à disposition de moyens humains et matériels | M. le Maire |
| 018 - Conseil Municipal - Envoi dématérialisé des convocations et documents préparatoires | M. le Maire |
| 019 - Exercice 2014 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette | M. le Maire |
| 020 - Budget Primitif 2014 - Rapport de présentation | M. le Maire |
| (inaccessible) | 020 - Budget Primitif 2014 - Rapport de présentation | M. le Maire |
| 021 - Fixation des taux communaux de fiscalité directe pour 2014 | M. le Maire |
| 022 - Indemnité de conseil attribuée à Mme la Cheffe du service comptable du Grand Besançon | M. le Maire |
| 023 - Festival International de Musique Besançon Franche-Comté - Convention biennale 2014-2015 | M. le Maire |
| 024 - Licences d'entrepreneur de spectacles vivants de catégories 1, 2 et 3 - Désignation du titulaire | M. le Maire |
| 025 - Tour de France 2014 - Accueil de la journée de repos et d'étape - Organisation générale et programme - Financement et demande de subventions - Signature de la convention avec la Société Amaury Sport Organisation (ASO) | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 026 - Création d'un marché dans le quartier des Clairs-Soleils | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 027 - Programme de formation socio-pédagogique à destination de jeunes issus des quartiers populaires de Besançon - Demande de subventions à la Direction Régionale Jeunesse, Sport et Cohésion Sociale | M. l'Adjoint LEUBA |
| 028 - Voirie Déplacements - Programme de travaux 2014 - Demande de participations - Demande de subventions | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 029 - Eclairage public - Programme de travaux 2014 - Demande de subventions au SYDED | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 030 - Fourniture de matériel électrique - Passation d'un marché public | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 031 - Eau - Programme d'investissement 2014 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| 032 - Réalisation d'un local technique à la station de Chailluz - Renonciation aux pénalités de retard dans le cadre du règlement du solde du marché de travaux | M. l'Adjoint LIME |
| 033 - Lancement d'une consultation pour prélèvements et analyses d'effluents non domestiques et de réseau, analyses des substances dangereuses, des paramètres généraux et de toxicité | M. l'Adjoint LIME |
| 034 - Assainissement - Programme d'investissement 2014 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| 035 - Bâtiments Municipaux - Programme de travaux 2014 - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 036 - Transhumance des chèvres - Convention avec la Croix-Rouge | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 037 - Convention de partenariat avec l'Association «ADDSEA, Service Prévention Spécialisée» - Balisage de sentiers | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 038 - Subventions aux associations culturelles et structures partenaires | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 039 - Congrès - Attribution de subventions - Deuxième répartition au titre de l'année 2014 | M. l'Adjoint MORTON |
| 040 - Subventions à diverses associations et à des classes de découverte | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 041 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 042 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour la réalisation de supports de communication multimédia | M. le Maire |
| 043 - Cartable numérique - Don manuel d'ordinateurs | M. le Maire |
| 044 - Rachat d'ordinateurs par les Conseillers Municipaux sortants | M. le Maire |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Installation du Conseil Municipal | |
| 002 - Conseil Municipal - Election du Maire | |
| 003 - Conseil Municipal - Détermination du nombre d'Adjoints | M. le Maire |
| 004 - Conseil Municipal - Election des Adjoints | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 000 - Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Exercices 2013 et 2014 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général | M. le Maire |
| 002 - Mutualisation de services - Création d'un service commun «Direction de la Gestion des Partenaires Extérieurs» (DGPE) | M. le Maire |
| 003 - Orientations budgétaires 2014 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI) | M. le Maire |
| 004 - Rapport sur la situation en matière de Développement Durable à la Ville de Besançon | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 005 - Cession par la Ville d'une action de la SAIEMB Logement au Grand Besançon | M. le Maire |
| 006 - Espace public numérique de Planoise (EPN) - Régie de recettes - Demande en décharge de responsabilité et en remise gracieuse du régisseur titulaire | M. l'Adjoint DUMONT |
| 007 - Habitat et Développement Local du Doubs - Aménagement de locaux à Saint-Ferjeux, 28-30 rue du Caporal Peugeot à Besançon - Maintien de la garantie de la Ville à hauteur de 50 % - Renégociation des conditions financières du prêt d'un montant initial de 700 000 €, contracté auprès du Crédit Agricole de Franche-Comté | M. le Maire |
| 008 - Astreinte des cadres municipaux au profit du Grand Besançon - Renouvellement de la convention | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 009 - Participation au financement des dépenses de protection sociale complémentaire du personnel - Choix du risque couvert et de la procédure à mettre en place - Evaluation du montant de la participation | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 010 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de Responsable du Pôle numérique au sein de la Direction Communication | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 011 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de Conseiller Ingénieur en organisation | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 012 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de Directeur de la Communication | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 013 - Comité des Oeuvres Sociales - Attribution d'une subvention | M. le Maire |
| 014 - Side by Side - Collaboration franco-suisse entre musiques actuelles et orchestres symphoniques - Partenariat entre la Ville de Besançon et La Rodia | Mme GERDIL-DJAOUAT |
| 015 - Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Versement d'une avance sur la subvention 2014 | M. le Maire |
| 016 - Convention de partenariat relative à la mise en valeur d'un fonds de manuscrits de la bibliothèque municipale | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 017 - Dénomination d'un espace public | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 018 - Homologation des tarifs 2014 du Camping de Besançon-Chalezeule | M. le Maire |
| 019 - Subventions pour congrès - Première répartition au titre de l'année 2014 | M. l'Adjoint GIRARD |
| 020 - Casino municipal - Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public | M. l'Adjoint MARIOT |
| 021 - Tour de la Pelote - Lancement des études pour les travaux de restauration suite à l'incendie du 11 décembre 2013 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| 022 - Aides aux initiatives et talents des jeunes - Bilan des actions de l'année 2013 - Prévisions et règlement pour l'année 2014 - Signature de conventions et d'avenants de partenariat «CLAP Energie Jeune» - Comité Local d'Aide aux Projets «A Tire d'AILE» - Aide Individuelle aux Loisirs par l'Echange | M. le Maire |
| 023 - Convention Européenne des Maires - Plan Climat Energie Territorial - Modification de l'année de référence des indicateurs | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 024 - Achat de fournitures de gaz naturel - Convention avec l'Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP) | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| 025 - Jardins familiaux - Mise à disposition de nouveaux jardins et prorogation de la convention au profit de l'Association des Jardins et Vergers familiaux de Besançon et environs - Signature d'un avenant | M. le Maire |
| 026 - Ceinture verte du Centre ancien de Besançon - Refuge LPO - Prorogation de la convention avec la Ligue de Protection des Oiseaux | Mme l'Adjointe PRESSE |
| 027 - Forêts communales - Convention avec l'Office National des Forêtspour la gestion, l'entretien et l'accueil en forêts communales - Avenant relatif à la gestion des enclos animaliers et prorogation de la convention | Mme l'Adjointe PRESSE |
| 028 - Eau - Assainissement - Conventions avec diverses collectivités | M. l'Adjoint LIME |
| 029 - Centre Commercial Cassin - Modification des modalités de cession définies par la délibération du 4 juillet 2013 | M. l'Adjoint LOYAT |
| 030 - Pôle Gare Viotte - Protocole foncier relatif à la mobilisation des terrains ferroviaires | M. l'Adjoint LOYAT |
| 031 - Aménagement du Chemin des Montarmots - Convention avec Orange pour la mise en souterrain de réseaux aériens de communications électroniques | M. l'Adjoint LOYAT |
| 032 - Cession d'un délaissé de voirie à la SCI Diderot, 22 Boulevard Diderot | M. l'Adjoint LOYAT |
| 033 - Ilot Pompiers - Délégation du Droit de Préemption Urbain au profit | M. l'Adjoint LOYAT |
| 034 - Echange foncier avec M. et Mme DAVIER Yves, 22 boulevard Diderot | M. l'Adjoint LOYAT |
| 035 - Acquisition aux Consorts RIGOULET - Elargissement de voirie chemin du Sanatorium | M. l'Adjoint LOYAT |
| 036 - Acquisition à l'indivision SEPOT - BARRES - Alignement 31 B, rue des Frères Chaffanjon | M. l'Adjoint LOYAT |
| 037 - Subventions à des associations culturelles | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 038 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Subvention à l'Association Solidarité Femmes | M. le Maire |
| 039 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon - Première programmation 2014 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 040 - Contrat Enfance Jeunesse Ville de Besançon / CAF du Doubs - Programmation et financement du Volet Enfance et Jeunesse 2014 - Première répartition de subventions aux associations | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 041 - Education - Subventions à diverses associations et à des classes de découverte | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| 042 - Subventions à des associations sportives | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 043 - Marchés - Autorisation de signature d'un avenant | M. le Maire |
| 044 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Département du Doubs pour le lancement d'une étude visant à la rénovation des aires de lavage - Demande de subvention | M. l'Adjoint LIME |
| 045 - Convention de groupement de commandes pour achats, prestations et maintenance dans le domaine de l'audiovisuel | M. l'Adjoint DUMONT |
| 046 - Convention constitutive d'un groupement de commandes - Achats relatifs aux activités communes de Parc Auto et Logistique | M. l'Adjoint LIME |
| 047 - Convention de cession de droits d'auteur | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 048 - Motion présentée par les groupes Parti Socialiste, Europe Ecologie Les Verts, Alternatifs, Parti Communiste et Société Civile | M. le Maire |
| 000/1 - Communications diverses | M. le Maire |
| 000/2 - Conseil Municipal - Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 000 - Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Exercice 2013 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| 002 - Exercice 2013 - Décision modificative n° 4 | M. le Maire |
| 003 - Projet urbain des Prés de Vaux - Versement d'une indemnité de dépossession de la Société TEREVA - Garantie accordée par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour un emprunt d'un montant de 1 350 000 € contracté par la SPL Territoire 25 auprès de la Caisse d'Epargne Bourgogne Franche-Comté | M. le Maire |
| 004 - Centre International de Séjour (CIS) - Ethic Etapes - Exonération de redevance - Subvention 2014 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 005 - Legs GRIMAL - Refus de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| 006 - Subvention au Centre Omnisports Pierre Croppet pour la construction d'un nouveau bassin de natation accessible aux personnes en situation de handicap | M. le Maire |
| 007 - Subvention à l'Etoile Sportive de Saint-Ferjeux pour la réhabilitation du site rue des Sapins | M. le Maire |
| 008 - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Choix du mode de gestion et lancement de la procédure de Délégation de Service Public | M. le Maire |
| 009 - Dispositif Tickets Loisirs Vacances - Bilans 2013 - Règlements 2014 - 2015 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 010 - Maison de Vie - Participation financière de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| 011 - Vidéosurveillance urbaine - Conventions et demande de financement | M. le Maire |
| 012 - Enseignement Supérieur et Recherche - Bourses Victor Hugo | M. le Maire |
| 013 - Réhabilitation du bâtiment B de la Maison du Peuple, 11 rue Battant - Validation du programme, de l'enveloppe prévisionnelle de l'opération - Signature d'un bail emphytéotique au profit de la Ville de Besançon - Demandes de subventions | M. le Maire |
| 014 - Démarche sur la normalisation de solutions interopérables de relevé à distance des compteurs d'eau - Signature d'une convention avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies | M. le Maire |
| 015 - Station d'épuration de Port Douvot - Approbation du projet de rénovation des locaux de la station d'épuration de Port Douvot et autorisation de signature de divers marchés | M. l'Adjoint LIME |
| 016 - Action d'insertion en faveur des habitants des quartiers d'habitat social - Renforcement de l'entretien des espaces verts, de la voirie et des cours d'écoles - Autorisation de signature d'un marché public | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 017 - Eclairage public - Programme de travaux 2014 - Demande de subventions au SYDED | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 018 - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Désignation du concessionnaire et approbation du traité de concession | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| 019 - Pôle d'Echanges Multimodal de la gare Viotte - Financement des études et des travaux du PEM - Avenant à la convention d'application | M. l'Adjoint LOYAT |
| 020 - Acquisition aux Consorts FRACHEBOIS - Alignement 6 bis et 8, rue du Tunnel | M. l'Adjoint LOYAT |
| 021 - Acquisition de terrain à l'indivision MICHEAU - PREDINE, chemin du Fort de Planoise | M. l'Adjoint LOYAT |
| 022 - Devenir du terrain communal rue de l'Eglise | M. l'Adjoint LOYAT |
| 023 - Opération «J'agis pour ma planète» - Subventions aux écoles | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| 024 - Versement d'un acompte des subventions 2014 aux associations KEICHAD, ALEDD et Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 025 - Versement des 1er et 2èmes acomptes des subventions 2014 aux associations : Comité de Quartier Rosemont / Saint-Ferjeux - MJC Besançon Clairs-Soleils - MJC Palente Orchamps - ASEP Cras Chaprais Viotte | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| 026 - Relations entre la Ville de Besançon et le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté (CRIJ) - Versement d'un premier acompte de la subvention 2014 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 027 - Comité des Fêtes - Avenant 2014 à la convention - Subvention 2014 | M. le Maire |
| 028 - Avenant programmatif 2014 avec les Francas du Doubs - Participation financière de la Ville - Tarification des accueils de loisirs des Francas du Doubs | M. le Maire |
| 029 - Régie des quartiers - Subvention 2014 | M. le Maire |
| 030 - Animations commerciales et artisanales - Subventions aux associations | M. le Maire |
| 031 - Subvention à Grand Besançon Habitat pour la réhabilitation du Logement-Foyer «Le Marulaz» | M. le Maire |
| 032 - Subventions à diverses associations et à des classes de découverte | M. le Maire |
| 033 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 034 - Accord-cadre sur les travaux d'impression des services - Autorisation de signature | M. l'Adjoint DUMONT |
| 035 - Fourniture de matériaux de signalisation horizontale - Passation d'un marché public | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 036 - Fourniture de fondants chimiques pour le déneigement du réseau routier communal - Autorisation de signature d'un marché public | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 037 - Fourniture et pose de signalisation verticale - Passation d'un marché public | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 038 - Fourniture et pose de matériel de vidéosurveillance et de lecture de plaques minéralogiques - Passation d'un marché public | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| 039 - Marchés publics - Information au Conseil Municipal | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| 040 - Marchés - Autorisation de signature d'avenants | M. le Maire |
| 041 - Don de matériel photo pour une école d'enfants sourds au Bénin | M. l'Adjoint DUMONT |
| 042 - Convention entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon, l'Établissement Français du Sang et l'Association pour le Don du Sang | M. le Maire |