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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2015

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PDFDélibérationRapporteur
000 - Liste des présentsM. le Maire
001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante par délégation du Conseil Municipal pendant toute la durée de son mandat - Abrogation de la délibération du 17 avril 2014M. le Maire
002 - Exercice 2015 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
003 - Conseil Municipal - Commissions n° 6 et 7 - ModificationsM. le Maire
004 - Aktya - Modification du capital et des statutsM. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué
005 - Syndicats mixtes et intercommunaux - Prolongation des conventions de secrétariatM. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué
006 - Ressources budgétaires pour 2016 - Fixation de divers tarifs, taxes et droitsM. le Maire
007 - Exercice 2015 - Décision Modificative n° 3M. le Maire
008 - Exercice 2016 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de detteM. le Maire
009 - Exercice 2016 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2016M. le Maire
010 - Demande de fonds de soutien aux collectivités locales - Autorisation de signer un protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement local et la SFILM. le Maire
011 - Mutualisation de services - Création de nouveaux services communs au 1er janvier 2016 : - Entre la CAGB et la Ville de Besançon : Direction des Finances et Direction de la Performance et du Conseil de Gestion - Entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS : Direction de l'Administration GénéraleM. le Maire
012 - Mutualisation de services - Evolution des services communs entre la Ville de Besançon, le Centre Communal d'Action Sociale et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Rattachement de la Direction du Parc Auto Logistique (PAL) à la CAGB, évolution en service commun entre la CAGB, la Ville et le CCAS, et évolution de ses missions au 1er janvier 2016M. le Maire
013 - Regroupement des magasins des Services Techniques - Création d'un nouveau service «Approvisionnements et Magasins» rattaché à la Direction Générale des Services Techniques au 1er janvier 2016M. le Maire
014 - Politique de la Ville - Avenant à la convention de mise à disposition de la Direction Contrat de VilleM. le Maire
015 - Transfert de compétence en matière d'Habitat et de Logement de la Ville de Besançon au Grand BesançonM. le Maire
016 - Abrogation de l'indemnité exceptionnelle et mise en place d'une indemnité dégressiveM. le Maire
017 - Personnel communal - Avenant au contrat du Responsable scientifique des collections animalesM. le Maire
018 - Personnel Communal - Recrutement du chef du service Eclairage PublicM. le Maire
019 - Crématorium - Tarifs 2016M. le Maire
020 - Présentation du Contrat Local de Santé 2016-2018 entre la Ville de Besançon, le CCAS, l'ARS et la PréfectureM. le Maire
021 - Avenant à la convention partenariale pour le service des Correspondants de NuitMme l'Adjointe POISSENOT
022 - Dérogation au repos dominical des salariésM. l'Adjoint MORTON
023 - Présentation du plan d'actions pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Information du Conseil MunicipalMme SUGNY, Conseillère Municipale Déléguée
024 - Avance remboursable - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Écoles du 9 décembre 2010 - Avenant n° 4Mme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée
025 - Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon - Avenant à la convention d'Objectifs et de MoyensM. le Maire
026 - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Avenant n° 7 à la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Besançon et la SARL AirelleM. l'Adjoint BONTEMPS
027 - Exposition «Les Armes de l'Esprit», valorisation des fonds Germaine Tillion - Signature d'une convention de mécénat avec la Fondation d'entreprise la France MutualisteM. l'Adjoint BONTEMPS
028 - Signature d'une convention de mécénat avec la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-ComtéM. l'Adjoint BONTEMPS
029 - Signature d'une convention de mécénat avec la Caisse des DépôtsM. l'Adjoint BONTEMPS
030 - Convention de mécénat avec la France MutualisteM. l'Adjoint BONTEMPS
031 - Convention de dépôt entre la Ville de Besançon et l'Observatoire de Paris - Avenant n° 2M. l'Adjoint BONTEMPS
032 - Musées du Centre - Convention-cadre avec le CHRU, la Boutique de Jeanne Antide et le SPIP du Doubs-Jura/Maison d'Arrêt de BesançonM. l'Adjoint BONTEMPS
033 - Aménagement du rez-de-chaussée du Bastion Bregille - Création de locaux supplémentaires pour le développement des musiques actuelles - Demandes de subventionsM. le Maire
034 - Projet de territoire «Le Musée s'invite à Planoise» - Demande de subvention 2015 - Convention de mécénat avec EDF - Etude d'impact du projet avec l'UFCMme MAILLOT, Conseillère Municipale Déléguée
035 - Centre International de Séjour - Reconduction du cadre contractuelM. l'Adjoint GHEZALI
036 - Contrat Enfance et Jeunesse 2015-2018M. le Maire
037 - Convention et dispositif Ordiclasse 2016M. le Maire
038 - Entretien des installations de feux de signalisation tricolores du carrefour situé en agglomération RD 683/VC des Hotes et de la Gare - Convention avec la commune de Roche-lez-BeaupréM. le Maire
039 - Alternat de circulation rue du Chapitre - Installation et entretien des installations de feux de signalisation - Convention avec Habitat 25M. le Maire
040 - Convention avec la commune de Serre-les-Sapins en matière d'assainissementM. l'Adjoint LIME
041 - Forêts communales - Convention avec l'Office National des Forêts pour la gestion, l'entretien et l'accueil en forêts communales - Prorogation de la conventionMme l'Adjointe VIGNOT
042 - Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2016Mme l'Adjointe VIGNOT
043 - Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2016Mme l'Adjointe VIGNOT
044 - Aménagement du siège de la communauté d'universités et établissements «Université Bourgogne Franche-Comté» - Réhabilitation du Pavillon du Directeur de l'Observatoire - Modification de programme et augmentation du montant prévisionnel de l'opérationMme l'Adjointe THIEBAUT
045 - ZAC des Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2014 - Avenant n° 14M. le Maire
046 - ZAC Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 septembre 2015 - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 décembre 2014 - Avenant n° 12 à la Convention Publique d'AménagementM. le Maire
047 - PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2014M. le Maire
048 - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2014M. l'Adjoint BODIN
049 - Reconversion du site de la Caserne Vauban - Acquisition de la première tranche opérationnelle à l'Etablissement Public Foncier du Doubs et cession à la Société CM-CIC AMENAGEMENT FONCIERM. le Maire
050 - Aide aux structures associatives oeuvrant dans le domaine du logementM. l'Adjoint BODIN
051 - Projet Urbain des Prés de Vaux - Acquisition de deux appartements à Mme Catherine CHEVENEMENT 8, avenue de ChardonnetM. l'Adjoint BODIN
052 - Cession d'une propriété communale à la Société Transports GAVIGNET, Zone Industrielle de ChemaudinM. l'Adjoint BODIN
053 - Cession de locaux à usage de salle de sport au profit d'AKTYA, 10 rue Pablo Picasso M. SCHAUSS, Conseiller Municipal Délégué
054 - Echange de terrains avec le Centre Hospitalier Régional Universitaire, boulevard Alexandre FlemingM. l'Adjoint BODIN
055 - Echange de terrain avec la Maison des Parents de Franche-Comté - Secteur des Hauts du ChazalM. l'Adjoint BODIN
056 - Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième attribution 2015M. l'Adjoint DEVESA
057 - Subvention à l'Association Accueil Familles PergaudMme l'Adjointe POISSENOT
058 - Congrès - Attribution de subventions - Quatrième répartition au titre de l'année 2015M. l'Adjoint MORTON
059 - Subventions aux associations culturellesM. l'Adjoint BONTEMPS
060 - Subventions à des associations sportivesM. l'Adjoint GHEZALI
061 - Contrat de Ville 2015 - Troisième programmation - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associationsM. l'Adjoint BODIN
062 - Contrat de Ville 2015 et Vie des Quartiers - Actions sociolinguistiques - Attribution d'une subvention à la MJC Palente OrchampsM. le Maire
063 - Subvention à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP Chaprais Cras Viotte) - Action «Jeunesse et Cultures Urbaines»M. le Maire
064 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Troisième attribution de subventions 2015M. l'Adjoint LEUBA
065 - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Délégation de Service Public Les Francas du Doubs - Excédent d'exploitation 2014M. l'Adjoint LEUBA
066 - Vie des Quartiers - Subvention à l'Association Sportive d'Education Populaire Chaprais-Cras-ViotteM. l'Adjoint LEUBA
067 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la CAGB et le SYBERT pour un marché d'assistance et de conseil en assurancesMme DARD, Première Adjointe
068 - Location de matériels événementiels - Autorisation de signature de marchés publicsM. le Maire
069 - Fourniture de carburants - Autorisation de signature de l'accord-cadre et des marchés publicsMme l'Adjointe THIEBAUT
070 - Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) - Avis du Conseil MunicipalM. le Maire
071 - Motion pour l'armement de la Police Municipale de Besançon présentée par le groupe Front National - RBMM. le Maire
072 - Motion visant à autoriser l'armement de la Police municipale de Besançon présentée par les groupes Les Républicains et UDIM. le Maire
0001 - Communications diversesM. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
000 - Liste des présentsM. le Maire
001 - Conseil Municipal - Commissions et représentations - ModificationsM. le Maire
002 - Exercice 2015 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
003 - Exercice 2015 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créancesM. le Maire
004 - Construction de 10 logements collectifs PLS 5 rue Mallarmé à Besançon - Renégociation d'un prêt contracté par NEOLIA auprès du Crédit Agricole de Franche-Comté - Garantie par la Ville de Besançon à hauteur de 50 % d'un prêt renégocié d'un montant initial de 770 000 €M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué
005 - Services communs entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon - Mutualisation de la fonction de Directeur Général des ServicesM. le Maire
006 - Personnel communal - Avenant au contrat du Chargé de mission logistique et approvisionnementsMme l'Adjointe MICHEL
007 - Personnel Communal - Convention cadre de mise à disposition de personnel temporaire avec le Centre de Gestion du DoubsM. le Maire
008 - Délégation de Service Public - Crématorium de Besançon - Société ATRIUM - Rapport d'activité 2014Mme l'Adjointe MICHEL
009 - Délégation de service public - Production, transport et réseau de télévision câblé - Société Numéricable - Rapport d'activité 2014Mme l'Adjointe MICHEL
010 - Délégation de Service Public - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Association Les Francas du Doubs - Rapport d'activité 2014M. l'Adjoint LEUBA
011 - Délégation de Service Public - Distribution de gaz naturel - Besançon - GrdF - Gaz Réseau Distribution France - Rapport d'activité 2014Mme l'Adjointe VIGNOT
012 - Délégation de service public - Réseau de Chauffage urbain Planoise - Hauts du Chazal - SEVE - Rapport d'activité 2014Mme l'Adjointe VIGNOT
013 - Délégation de Service Public - Gestion et exploitation du Casino de Besançon - Société Touristique et Thermale de la Mouillère - Rapport d'activité 2014M. l'Adjoint MORTON
014 - Délégation de Service Public - Camping Municipal de la Plage - Besançon Tourisme et Congrès - Rapport d'activité 2014M. l'Adjoint MORTON
015 - Etablissement public partenaire - Etablissement Public Coopération Culturelle Institut Supérieur des Beaux-Arts - Année 2014M. le Maire
016 - Etablissement public partenaire - Régie Autonome Personnalisée La Rodia - Année 2014M. le Maire
017 - Etablissement public partenaire - Etablissement Public de Coopération Culturelle Les Deux Scènes - Année 2014M. le Maire
018 - Etablissement public partenaire - Etablissement Public Citadelle-Patrimoine mondial - Année 2014M. le Maire
019 - Etablissement public partenaire - Syndicat Mixte Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Année 2014M. le Maire
020 - Etablissement public partenaire - Grand Besançon Habitat - Année 2014M. le Maire
021 - Etablissement public partenaire - Centre Communal d'Action Sociale - Année 2014Mme DARD, Première Adjointe
022 - SEM Micropolis - Rapport des élus administrateurs - Année 2014M. l'Adjoint LIME
023 - SAIEMB Logement - Rapport des élus administrateurs - Année 2014M. l'Adjoint BODIN
024 - SedD - Rapport des élus administrateurs - Année 2014M. l'Adjoint BODIN
025 - SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2014M. l'Adjoint BODIN
026 - Aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 2014M. l'Adjoint BODIN
027 - Projet de rénovation du Muséum - Exposition sur la biodiversité «projet Biospace» - Signature d'une convention de mécénat avec GrDFM. le Maire
028 - Commercialisation d'un livre de géologie dans la Boutique de la CitadelleM. le Maire
029 - Parcours culturels à l'école - Saison 2015-2016 - Contributions et subventions aux organisateurs et aux écolesM. le Maire
030 - Contrat Local d'Education Artistique et Culturelle - Convention cadre d'éducation artistique et soutien financier aux associations et structures culturelles partenairesM. l'Adjoint DAHOUI
031 - Musées du Centre - Dons et acquisitions d'oeuvres d'art à titre gracieuxM. le Maire
032 - Musées du Centre - Restaurations des collections de peintures - Autorisation de signature du marchéM. le Maire
033 - Musées du Centre - Programme de restauration 2015 - Demandes de subventionsM. le Maire
034 - Convention de dépôt d'oeuvres d'art dans le trésor, la sacristie de la Cathédrale Saint-Jean et l'ArchevêchéM. le Maire
035 - Dénomination de voiesM. le Maire
036 - Développement des Industries Créatives et Culturelles (ICC) dans le Grand BesançonM. CURIE, Conseiller Municipal Délégué
037 - Bibliothèques et Archives - Achat d'un bibliobus urbain - Demande de subventionsM. le Maire
038 - FISAC - Versement d'une subvention à l'Association Commerce et Artisanat des ChapraisM. l'Adjoint MORTON
039 - Soirées alternatives «La fête à Besac, - d'alcool c + cool» automne 2015Mme l'Adjointe POISSENOT
040 - Forêt de Chailluz - Ligne souterraine d'énergie électrique pour l'alimentation de la LGV Rhin-Rhône - Convention avec Réseau de Transport d'Electricité concernant le passage de la ligne en forêt de ChailluzMme l'Adjointe VIGNOT
041 - Tarification durable de l'eauM. l'Adjoint LIME
042 - Avis sur la demande d'autorisation relative au nouveau plan d'épandage des boues de la station d'épuration Port Douvot et l'enquête publique correspondanteM. l'Adjoint LIME
043 - Signature du contrat Préventox avec l'Agence de l'Eau pour la réduction des pollutions toxiques disperséesM. l'Adjoint LIME
044 - Convention avec la Chambre d'Agriculture dans le cadre de la protection de l'aire d'alimentation du captage d'ArcierM. l'Adjoint LIME
045 - Déploiement des compteurs communicants sur la distribution publique de gaz - Signature d'une convention cadreMme l'Adjointe VIGNOT
046 - Plan Local d'Urbanisme - Engagement de la procédure de révision n° 2M. l'Adjoint BODIN
047 - Plan Local d'Urbanisme - Ouverture à l'urbanisation de la zone des «Planches-Relançons» - Engagement opérationnel du premier sous-secteurM. l'Adjoint BODIN
048 - Chemin de Serre - Délégation de maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'enfouissement des réseaux d'électricité et de télécommunication - Conventions avec le SYDED et OrangeM. l'Adjoint BODIN
049 - Acquisition à Grand Besançon Habitat - Site Forum 1, rue Léonard de VinciM. SCHAUSS, Conseiller Municipal Délégué
050 - Acquisition à Mme GRENARD Elise - Alignement 12, rue LarmetM. l'Adjoint BODIN
051 - Acquisition à M. Mohamed AMARA, Rempart Bastion Notre Dame, 10 Avenue de la Gare d'EauM. l'Adjoint BODIN
052 - Acquisition de locaux à usage de salle de sport, 9 bis rue Pablo PicassoM. l'Adjoint BODIN
053 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Attribution de subventionM. l'Adjoint BODIN
054 - Vente par Habitat 25 de 40 logements HLM, quartier des Vareilles à Besançon - Avis du Conseil MunicipalM. l'Adjoint BODIN
055 - Subventions aux associations culturellesM. l'Adjoint BONTEMPS
056 - Subvention à l'Association MJC Palente-OrchampsM. l'Adjoint BONTEMPS
057 - Subvention exceptionnelle à l'Association Antenne Petite EnfanceM. l'Adjoint DAHOUI
058 - Relations Internationales - Semaine de la Solidarité Internationale et Locale - Attribution de subventionsMme REBRAB, Conseillère Municipale Déléguée
059 - Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventionsM. l'Adjoint MORTON
060 - Attribution d'une subvention à la Maison de la Jeunesse et de la Culture Palente OrchampsM. l'Adjoint LEUBA
061 - Equipements Solaires Thermiques - SubventionMme l'Adjointe VIGNOT
062 - Convention de groupement de commandes - Achat, pose, maintenance et vérification réglementaire des appareils de protection contre l'incendieMme l'Adjointe THIEBAUT
063 - Convention de groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre relatif à l'acquisition de fioulMme l'Adjointe THIEBAUT
064 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour des prestations de gardiennage et de surveillance de diverses installations et manifestationsM. l'Adjoint GHEZALI
0001 - Communications diversesM. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
Liste des présentsM. le Maire
0001 - Communications diversesM. le Maire
001 - Conseil Municipal - Installation d'une nouvelle Conseillère MunicipaleM. le Maire
002 - Exercice 2015 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
003 - Conseil Municipal - Commissions - Représentations - ModificationsM. le Maire
004 - Modification des statuts de la CAGBM. le Maire
005 - SPL Territoire 25 - Modifications du capital socialMme DARD, Première Adjointe
006 - SedD - Prise de participation - Modification du capital socialMme DARD, Première Adjointe
007 - Ensemble immobilier «Le Patio Clotilde» rue Saint-Martin à Besançon - Renégociation d'un prêt contracté par NEOLIA auprès du Crédit Foncier de France - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, du prêt renégocié d'un montant initial de 2 700 000 €Mme DARD, Première Adjointe
008 - AKTYA l'Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon - Extension de l'usine Schlumberger Parc Lafayette à Besançon - Maintien de la garantie de la Ville à hauteur de 50 % - Renégociation des conditions financières du prêt d'un montant initial de 1 513 818,74 €, contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-ComtéMme DARD, Première Adjointe
009 - AKTYA l'Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon - Acquisitions et travaux de remise en état de locaux commerciaux Place Cassin, avenue du Parc et 26 rue Battant à Besançon - Maintien de la garantie de la Ville à hauteur de 50 % - Renégociation des conditions financières du prêt d'un montant initial de 428 700 €, contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-ComtéMme DARD, Première Adjointe
010 - Exercice 2015 - Décision Modificative n° 2M. le Maire
011 - Contrat de télépéage - Mise en place d'un mode de paiement par prélèvement automatique - Signature d'une convention tripartiteM. le Maire
012 - Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Modification du dispositifMme l'Adjointe VIGNOT
013 - FEDER 2014-2020 Volet Urbain - Demandes de subventionsM. le Maire
014 - Projet de schéma de mutualisation - Avis du Conseil MunicipalM. le Maire
015 - Services communs entre le Grand Besançon et la Ville - Mutualisation de la fonction de Directeur Général des Services TechniquesM. le Maire
016 - Accueil de volontaires du Service Civique dans les services municipauxMme l'Adjointe MICHEL
017 - Personnel communal - Renouvellement de l'emploi d'Adjoint au Directeur Général des Services Techniques, Directeur du Département Espaces PublicsMme l'Adjointe MICHEL
018 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un médecin général de la santé publique pour pourvoir le poste de Directeur du service communal d'Hygiène-SantéMme l'Adjointe MICHEL
019 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Mission Locale du Bassin d'emploi de BesançonMme l'Adjointe MICHEL
020 - Personnel communal - Avenant au contrat de rémunération du Directeur de la Cuisine municipaleMme l'Adjointe MICHEL
021 - Projet Educatif du Territoire Bisontin et rythmes scolairesM. l'Adjoint DAHOUI
022 - Contrat de Ville 2015 - Deuxième programmation 2015 - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associations et aide à l'investissement à certaines associationsM. l'Adjoint BODIN
023 - Contrat de Ville - Convention entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour la mise en oeuvre d'une Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) pour le relogement des habitants de l'immeuble GBH situé 13 rue Brulard à BesançonM. l'Adjoint BODIN
024 - Ressources budgétaires 2015-2016 - Modification de la délibération du 18 juin 2015M. l'Adjoint LEUBA
025 - Accueils de loisirs - Délégation de Service Public avec les Francas du Doubs - TarificationM. l'Adjoint LEUBA
026 - Point sur les instances participatives - Installation des Conseils Consultatifs d'Habitants et des Conseils Citoyens - Renouvellement du Conseil Bisontin des Jeunes et du Conseil des Sages Mme l'Adjointe ANDRIANTAVY
027 - FISAC - Modification de la convention globale et de la convention particulière Ville de Besançon/CAGBM. l'Adjoint MORTON
028 - Transfert de propriété des vestiges mobiliers issus des fouilles du Collège Lumière en 2004 appartenant à l'EtatM. l'Adjoint BONTEMPS
029 - Prêt longue durée de 10 peintures du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon au Musée des Beaux-Arts de DoleM. l'Adjoint BONTEMPS
030 - Musée du Temps - Convention de dépôt entre la Ville de Besançon et le FRAC Franche-ComtéM. l'Adjoint BONTEMPS
031 - Musée du Temps - Acquisitions d'oeuvres d'art - Demande de subventionM. l'Adjoint BONTEMPS
032 - Bibliothèques et Archives - Dépôt légal imprimeur - Convention 2015-2019 avec la Bibliothèque Nationale de FranceM. l'Adjoint BONTEMPS
033 - Ville d'Art et d'Histoire - Demande de subvention à la DRAC Franche-ComtéM. l'Adjoint BONTEMPS
034 - Modification des statuts de l'Association Réseau des sites majeurs de VaubanM. l'Adjoint BONTEMPS
035 - Projet de rénovation du Musée de la Résistance et de la Déportation - Lancement de l'opération - Demandes de subventionsM. l'Adjoint BONTEMPS
036 - Citadelle - Dépôt vente dans la boutiqueM. l'Adjoint BONTEMPS
037 - Citadelle - Modification du règlement intérieur et des conditions générales de venteM. l'Adjoint BONTEMPS
038 - Restauration des collections du Musée de la Résistance et de la Déportation et du Musée Comtois - Demande de subventionM. l'Adjoint BONTEMPS
039 - Projet de rénovation du Muséum - Exposition sur la biodiversité - «Projet Biospace» - Lancement de l'opération - Demandes de subventionsM. l'Adjoint BONTEMPS
040 - Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Saisons 2 et 3 du projet «Le musée s'invite à Planoise» - Convention de partenariat avec OrangeTM M. l'Adjoint BONTEMPS
041 - Casino - Société Thermale et Touristique de la Mouillère - Modification de l'actionnariat - Autorisation du Conseil MunicipalM. l'Adjoint MORTON
042 - Service de Prévention spécialisée - Subvention annuelle à l'Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA)Mme l'Adjointe POISSENOT
043 - Mise à disposition de biens immobiliers à la CAGB - Compétence Transports urbains - Avenant n° 1 à la convention du 16 mars 2001Mme l'Adjointe THIEBAUT
44 - Travaux de restauration des remparts de la Rive Gauche, avenue de la Gare d'Eau (2014-2018) - Poursuite de l'opération - Point financier et demandes de subventionsMme l'Adjointe THIEBAUT
045 - Rénovation de l'aire de lavage du service Propreté, 6 chemin des Prés de Vaux - Lancement du projet et demande de subventionsMme l'Adjointe THIEBAUT
046 - Tour de la Pelote - Approbation du projet de restauration suite à l'incendie du 11 décembre 2013 - Demandes de subventionsMme l'Adjointe THIEBAUT
047 - Hôtel de Ville - Lancement des études pour les travaux de restauration suite à l'incendie en date du 25 juin 2015 - Demandes de subventionsMme l'Adjointe THIEBAUT
048 - Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2015-2016 - Demande de subventionMme l'Adjointe THIEBAUT
049 - Mise en place de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'Ap)M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
050 - Accompagnement des commerces pendant les travaux de réseaux de la rue Moncey - Convention de partenariatMme l'Adjointe ZEHAF
051 - Mise à disposition du Grand Besançon de services municipaux pour la gestion de la voirie d'intérêt communautaire - Avenant n° 1Mme l'Adjointe ZEHAF
052 - Ressources budgétaires pour 2015 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits - Additif à la délibération du 11 décembre 2014M. le Maire
053 - Convention avec le syndicat d'eau SPD'EAU en matière d'eau potableM. l'Adjoint LIME
054 - Renouvellement du label «Cit'ergie» - Demande de subventionMme l'Adjointe VIGNOT
055 - Etude du potentiel d'électricité renouvelable hydroélectrique et solaire photovoltaïque à Besançon - Demande de subventionsMme l'Adjointe VIGNOT
056 - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n° 2 - Approbation après enquête publiqueM. l'Adjoint BODIN
057 - TCSP Gare Viotte Pôle TEMIS - Mise en compatibilité du PLU de Besançon - Avis de la communeM. l'Adjoint BODIN
058 - PSMV Battant - Quai Vauban - Proposition de modification n° 2 du Plan de Sauvegarde et de Mise en en ValeurM. l'Adjoint BODIN
059 - Pôle Gare Viotte - Signature d'une convention de transfert de gestion entre la Ville de Besançon et SNCF MobilitésM. l'Adjoint BODIN
060 - Zone d'activités des Champs Montants - Cession de terrain au profit du SYBERT - Modification du prix de venteM. l'Adjoint BODIN
061 - Acquisition à M. et Mme BONAMY Lionel, 5 chemin de la NaitoureM. l'Adjoint BODIN
062 - Cheminement piétons 8, Chemin des Trulères - Acquisition à l'Indivision HAAGM. l'Adjoint BODIN
063 - Délaissé de voirie rue Félix Gaiffe - Cession au profit de Mme ROLANDEZ Emilie et M. LATRECHE-BOUFTATA SalimM. l'Adjoint BODIN
064 - Secteur des Hauts du Chazal - Cession d'un terrain à l'Etat - Modification de la délibération du 10 mai 2010M. l'Adjoint BODIN
065 - Projet urbain des Prés de Vaux - Ensemble immobilier SUPERIOR - Avenant n° 4 au compromis de venteM. SCHAUSS, Conseiller Municipal Délégué
066 - Ecoles Numériques - Appel à projets - Encaissement de subventionMme l'Adjointe MICHEL
067 - Vie étudiante - Subvention à ESN BesançonM. POULIN, Conseiller Municipal Délégué
068 - Vie étudiante - Rentrée étudiante 2015/2016M. POULIN, Conseiller Municipal Délégué
069 - Subventions aux associations culturelles - Deuxième attribution 2015M. l'Adjoint BONTEMPS
070 - Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 2015M. l'Adjoint MORTON
071 - Ville de Besançon/CAF du Doubs - Contrat Enfance Jeunesse - Versement des soldes - Année 2014 - Subventions aux AssociationsM. le Maire
072 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Subventions exceptionnelles aux associationsM. l'Adjoint LEUBA
073 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Deuxième attribution des subventions 2015M. l'Adjoint LEUBA
074 - Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventionsM. le Maire
075 - Subventions à des associations sportivesM. l'Adjoint GHEZALI
076 - Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolairesMme l'Adjointe JOLY
077 - Relations Internationales - Attribution de subventions à des projets culturels internationauxMme l'Adjointe JOLY
078 - Programme de réussite éducative - Versement d'une subvention à la Caisse des EcolesMme DARD, Première Adjointe
079 - Education - Attribution de subventions à deux projets associatifsM. l'Adjoint DAHOUI
080 - Equipements Solaires Thermiques - Attribution de subventionMme l'Adjointe VIGNOT
081 - Assistance en matière de gestion de dette - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonM. le Maire
082 - Marchés de prestations de services portant sur l'impression, la distribution et la régie publicitaire des magazines des deux collectivités - Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand BesançonM. le Maire
083 - Acquisition de mobilier administratif - Convention de groupement de commandes et signature des marchésMme l'Adjointe THIEBAUT
084 - Missions de coordination sécurité, protection de la santé (SPS) pour les opérations de travaux de catégories 2 et 3 - Signature de la convention de groupement de commandes de l'accord-cadre et des marchésMme l'Adjointe THIEBAUT
085 - Fourniture d'équipements de protection individuelle (EPI) - Convention de groupement de commandesMme l'Adjointe THIEBAUT
086 - Marché de maintenance des ascenseurs, de monte-charge et d'élévateurs pour les personnes à mobilité réduite (PMR) dans l'ensemble des bâtiments de la Ville - Signature du marchéMme l'Adjointe THIEBAUT
087 - Marché de maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégorie A et B de la Ville de Besançon - Lot n° 2 : maintenance des équipements de marque SIEMENS - Signature d'un avenantMme l'Adjointe THIEBAUT
088 - Motion pour l'accueil des réfugiés à Besançon présentée par les groupes Les Républicains - Société Civile et UDIM. BONNET, Conseiller Municipal

PDFDélibérationRapporteur
Liste des présentsM. le Maire
001 - Projet de décret établissant Dijon comme chef-lieu de la région Bourgogne - Franche-Comté - Avis défavorable de la Ville de BesançonM. le Maire
002 - Exercice 2015 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
003 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - ModificatifsM. le Maire
004 - Formation des Elus - Bilan des actions 2014 et perspectives 2015M. le Maire
005 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2014M. le Maire
006 - Rapport d'Analyse des Besoins SociauxMme DARD, Première Adjointe
007 - Rénovation de studios au Foyer de Jeunes Travailleurs La Cassotte - Garantie, à hauteur de 50 %, par la Ville de Besançon d'un prêt d'un montant de 280 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
008 - Opération de réhabilitation du CHRS «Le Roseau» - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt d'un montant de 1 000 000 €, contracté par l'ADDSEA auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
009 - Comptes de gestion 2014 de Mme la Cheffe du Service Comptable de la Trésorerie du Grand BesançonM. le Maire
010 - Compte Administratif 2014 - Rapport de présentationM. le Maire
011 - Exercice 2015 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M14M. le Maire
012 - Exercice 2015 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M14M. le Maire
013 - Exercice 2015 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M14M. le Maire
014 - Exercice 2015 - Budget annexe Zone d'Activité Madeleine Brès - Affectation des résultats de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M14M. le Maire
015 - Exercice 2015 - Budget annexe des forêts communales - Affectation des résultats de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M14Mme l'Adjointe VIGNOT
016 - Exercice 2015 - Budget annexe du service de l'Eau - Affectation du résultat de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M49M. l'Adjoint LIME
017 - Exercice 2015 - Budget annexe du service de l'Assainissement - Affectation du résultat de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M49M. l'Adjoint LIME
018 - Exercice 2015 - Budget annexe du Chauffage Urbain - Affectation des résultats de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M 4Mme l'Adjointe VIGNOT
019 - Exercice 2015 - Budget annexe Archéologie Préventive - Affectation des résultats de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M14M. l'Adjoint BONTEMPS
020 - Exercice 2015 - Décision Modificative n° 1M. le Maire
021 - Exercice 2015 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créancesM. le Maire
022 - Autorisation donnée à M. le Maire de percevoir les recettes issues des actions récursoires à l'encontre de la Direction Régionale des Finances PubliquesM. le Maire
023 - Signature d'un Contrat d'Aménagement et de Développement Durable avec la Région Franche-Comté - Information - Demande de subventionsM. le Maire
024 - Coopération avec les villes jumelées - Gratuité d'accès aux infrastructures de la Ville pour les ressortissants des villes jumeléesMme l'Adjointe JOLY
025 - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2015 - 2016M. le Maire
026 - Parking Pasteur - Fixation de tarifs divers, taxes et droits - Tarifs horaires et abonnements 2015 - AdditifMme l'Adjointe ZEHAF
027 - Politique de la Ville - Convention de mise à disposition de la Direction Contrat de VilleMme l'Adjointe MICHEL
028 - Convention de mise à disposition d'agents pour le Service commun en charge de l'instruction du droit des solsMme l'Adjointe MICHEL
029 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de professeur d'enseignement artistique - Spécialité communication visuelle pour l'EPCC ISBAMme l'Adjointe MICHEL
030 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de professeur d'enseignement artistique - spécialité volume pour l'EPCC ISBAMme l'Adjointe MICHEL
031 - Personnel Communal - Renouvellement de contrat d'un chargé de mission logistique et approvisionnementsMme l'Adjointe MICHEL
032 - Personnel Communal - Recrutement du chef de service Vie AssociativeMme l'Adjointe MICHEL
033 - Maison de l'Europe en Franche-Comté - Avenant n° 2 à la convention passée entre la Ville de Besançon et l'Association Maison de l'Europe en Franche-ComtéM. STHAL, Conseiller Municipal Délégué
034 - Coopération avec Douroula au Burkina-Faso - Subvention 2015 au CEAS Burkina et au CEAS SuisseM. le Maire
035 - Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber en Palestine - Subvention annuelle au Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine et aux Francas du DoubsM. STHAL, Conseiller Municipal Délégué
036 - Appel à projets de solidarité internationale - Année 2015M. le Maire
037 - Evolution de l'offre de service «petite enfance» - Règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfants (EAJE)M. le Maire
038 - Diminution du mécénat culturel de la Société Touristique de la Mouillère - Attribution de subventions compensatoires par la VilleM. le Maire
039 - Modification de tarifs du Muséum Pass Musées - Musées du CentreM. l'Adjoint BONTEMPS
040 - Création d'un marché de plein air sur le quartier RivotteM. l'Adjoint MORTON
041 - Règlements intérieurs des piscines municipalesM. l'Adjoint GHEZALI
042 - Dénomination d'équipements sportifsM. l'Adjoint GHEZALI
043 - Programmation Vital'Eté 2015M. le Maire
044 - Sport de Haut Niveau - Contrats de Développement Sportif - Ambassadeur de la VilleM. l'Adjoint GHEZALI
045 - Vie des Quartiers - Partenariat avec l'Association AGIR Solidarité Franche-Comté - Convention «Fonds de Participation des Habitants»M. l'Adjoint LEUBA
046 - Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) de Franche-Comté - Avenant programmatif 2015 - Attribution de la subvention annuelleM. l'Adjoint LEUBA
047 - Programme d'animations d'été 2015 - Quartiers d'été - Animations Enfance - Jeunesse - FamilleM. l'Adjoint LEUBA
048 - Rémunération des animateurs et des directeurs occasionnels des accueils de loisirs et de jeunes pendant les vacances de l'été 2015M. l'Adjoint LEUBA
049 - Gestion et lavage de gobelets consignés - Convention de partenariat avec le SYBERT et la Blanchisserie du RefugeM. le Maire
050 - Equipements Solaires Thermiques - SubventionsMme l'Adjointe VIGNOT
051 - Local 17 bis avenue Léo Lagrange - Résiliation anticipée du bail commercial au profit de la SARL DBMme l'Adjointe THIEBAUT
052 - Exercice 2014 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'EauM. l'Adjoint LIME
053 - Exercice 2014 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'AssainissementM. l'Adjoint LIME
054 - Exercice 2014 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement Non CollectifM. l'Adjoint LIME
055 - Réponse à un appel à projet - Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse - Economie d'eauM. l'Adjoint LIME
056 - Assainissement - Convention avec la commune de BoussièresM. l'Adjoint LIME
057 - Avenant n° 1 à la convention d'admission des effluents des communes de Montfaucon et Besançon dans le collecteur du SYTTEAUM. l'Adjoint LIME
058 - Organisation et composition des Commissions d'Appel d'Offres (CAO) dans le cadre des concessions d'aménagement confiées à la SPL Territoire 25M. le Maire
059 - Secteur Sauvegardé Centre Ancien - Proposition de modification n° 2 du plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)M. l'Adjoint BODIN
060 - ZAC La Fayette - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2014M. l'Adjoint BODIN
061 - ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2015 - Bilan révisé au 31 décembre 2014M. le Maire
062 - Concession d'aménagement 6 rue de la Madeleine - Parking Griffon - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 avril 2015 - Avenant n° 4 à la concessionM. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué
063 - TEMIS Technopole - Modification du programme des équipements publics - Accord de la VilleMme DARD, Première Adjointe
064 - Modification n° 6 du Plan Local d'Urbanisme - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Approbation après enquête publiqueM. l'Adjoint BODIN
065 - Travaux Bassin Mermoz - Protocole transactionnelM. l'Adjoint LIME
066 - Travaux Bassin Mermoz - Régularisations foncières 3-5 rue Jean MermozM. l'Adjoint BODIN
067 - Cession d'une parcelle de terrain au profit de la FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME 18, rue du Professeur HaagM. l'Adjoint BODIN
068 - Programme de rénovation urbaine - Charte de relogement inter-bailleursM. l'Adjoint BODIN
069 - Droit de Préemption Urbain dans le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur «Centre ancien» - Modification des délibérations du 5 juillet 2007M. l'Adjoint BODIN
070 - Acquisition à la SARL AFON des biens destinés à être incorporés au domaine public communal - Lotissement «Domaine des Montboucons», rue Jean Simon BerthélémyM. l'Adjoint BODIN
071 - Vente à la SAFER de parcelles boisées sur le territoire des communes de Bremondans et de Lomont-sur-CrêteM. le Maire
072 - Secteur de la Communication - Subventions de fonctionnement aux radios locales associativesM. le Maire
073 - Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolairesM. le Maire
(inaccessible)074 - Relations Internationales - Attribution de subventions à des projets culturels internationauxMme l'Adjointe JOLY
074 - Relations Internationales - Attribution de subventions à des projets culturels internationauxMme l'Adjointe JOLY
075 - Etablissement Public Citadelle - Patrimoine mondial - Avenant à la Convention d'Objectifs et de MoyensMme DARD, Première Adjointe
076 - Attribution de subventions aux organisateurs de congrès et à une association de promotion du tourismeM. l'Adjoint MORTON
077 - Education - Subvention à des classes de découverteM. le Maire
078 - Subvention à l'UPFR Sports - Eclairage du terrain de rugby de la BouloieM. l'Adjoint GHEZALI
079 - Subventions à des associations sportivesM. l'Adjoint GHEZALI
080 - Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte» - Attribution de subventionsM. l'Adjoint LEUBA
081 - Subventions aux associations à caractère médico-social - Première attribution 2015M. l'Adjoint DEVESA
082 - Subvention à l'Association Antenne Petite EnfanceMme l'Adjointe POISSENOT
083 - Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2015Mme l'Adjointe MICHEL
084 - Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives des syndicats - Année 2014Mme l'Adjointe MICHEL
085 - Expérimentation d'un réseau wifi au centre-ville de BesançonMme DARD, Première Adjointe
086 - Fourniture et installation de systèmes de contrôle d'accès et de péage pour les parkings - Autorisation de signature d'un marché publicMme l'Adjointe ZEHAF
087 - Développement, mise en oeuvre, maintenance, hébergement des données et suivi des applications liées aux systèmes de gestions dématérialisées du parc d'horodateurs - Autorisation de signature d'un marché public - Demande de subventionMme l'Adjointe ZEHAF
088 - Marché de maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégorie A et B de la Ville de Besançon - Autorisation de signature du marchéMme l'Adjointe THIEBAUT
089 - Convention de groupement de commandes et d'utilisation de la station carburant de la Ville de Besançon et autorisation de signature de l'accord cadre et des marchés de fourniture de carburantsM. le Maire
090 - Motion présentée par les groupes Socialiste et Société civile républicaine, Europe Ecologie Les Verts, Communiste - Front de Gauche et Société CivileM. l'Adjoint GHEZALI
0001 - Communications diversesM. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
000 - Liste des présentsM. le Maire
001 - Exercices 2014 et 2015 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
002 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - ModificatifsM. le Maire
003 - Aktya - Augmentation de capitalM. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué
004 - 40ème anniversaire de jumelage avec Neuchâtel - Organisation d'une journée à Neuchâtel pour les BisontinsMme l'Adjointe JOLY
005 - Convention de dépôt-vente Ville de Besançon / Besançon Tourisme et CongrèsM. le Maire
006 - Cadre des inscriptions à l'école par dérogation aux périmètres scolairesM. l'Adjoint DAHOUI
007 - Citadelle-Patrimoine mondial - Création d'une direction municipaleM. le Maire
008 - Programmation 2015 des Musées du Centre - Demandes de subventions et mécénatM. le Maire
009 - Saison culturelle estivale bisontine - Projets patrimoine et musique - Attribution de subventionM. l'Adjoint BONTEMPS
010 - Parcours culturels 2015 - 2016 - Demande de subventionM. l'Adjoint BONTEMPS
011 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et les Editions de la MartinièreM. l'Adjoint BONTEMPS
012 - Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventionsM. l'Adjoint MORTON
013 - FISAC - Mise en oeuvre du programme d'actions - Signatures d'une convention globale et de conventions particulières - Encaissement d'une subventionM. l'Adjoint MORTON
014 - Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine publicM. le Maire
015 - Radio Campus - «A voix nues» - Parcours sonore sur les violences faites aux femmesMme SUGNY, Conseillère Municipale Déléguée
016 - Semaine d'éducation contre le racisme - Soirée musicale le 19 mars 2015Mme GERDIL-DJAOUAT, Conseillère Municipale Déléguée
017 - Engagement de la Ville dans le projet «Alcool, ville et vie nocturne»M. le Maire
018 - Acquisition et renouvellement de véhicules et matériels divers - Programme 2015 et demandes de subventions - Cession de matériels réformésM. le Maire
019 - Rénovation de l'aire de lavage du Centre Technique Municipal (CTM) - Lancement du projet et demandes de subventionsM. le Maire
020 - Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2015 - Demandes de subventionsMme l'Adjointe VIGNOT
021 - Cartable Numérique - Don manuel d'ordinateursMme l'Adjointe MICHEL
022 - Opérations immobilières réalisées en 2014 - Rapport de synthèseM. l'Adjoint BODIN
023 - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014M. l'Adjoint BODIN
024 - PRU Clairs-Soleils - Rue de Chalezeule - Convention avec Orange pour la mise en souterrain de réseaux aériens de communications électroniquesM. l'Adjoint BODIN
025 - Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du secteur sauvegardé «Battant - Quai Vauban» - Fusion des Secteurs Sauvegardés «Battant - Quai Vauban» et «Centre Ancien»M. l'Adjoint BODIN
026 - Cession d'une propriété communale à la Société RIEME BOISSONS, site 26 et 28 rue AmpèreM. l'Adjoint BODIN
027 - Convention de servitude pour passage en terrain privé d'une canalisation publique d'eau - Consorts ROGNON, chemin du Point du JourM. l'Adjoint BODIN
028 - Plan Local d'Urbanisme - Engagement de la procédure de modification simplifiée n° 2 - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au publicM. l'Adjoint BODIN
029 - Pôle tertiaire Viotte - Protocole d'accord avec l'Etat et les porteurs de projetsMme DARD, Première Adjointe
030 - Occupation irrégulière Chemin de la Bro - Autorisation d'engager une procédure judiciaireM. l'Adjoint BODIN
031 - Subventions à diverses associations et à des classes de découverteM. le Maire
032 - Vie étudiante - Attribution de subventionM. POULIN, Conseiller Municipal Délégué
033 - Fête de la Musique 2015 - Dispositif Emergences - Attribution de subventions aux associations culturellesM. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
034 - Subventions à des associations sportivesM. l'Adjoint GHEZALI
035 - Les Deux Scènes, Scène Nationale de Besançon - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - La Rodia - Subventions d'équipement 2015Mme DARD, Première Adjointe
036 - Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Subvention d'équipement 2015M. CHALNOT, Conseiller Municipal Délégué
037 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Exercice 2015 - Première attribution de subventionsM. l'Adjoint LEUBA
038 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Subventions exceptionnelles à diverses associationsM. le Maire
039 - Subvention à l'Association SalsamoondoMme l'Adjointe POISSENOT
040 - Congrès - Attribution de subventions - Première répartition au titre de l'année 2015M. l'Adjoint MORTON
041 - Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagements dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon, de la CAGB et du CCAS - Constitution du groupement de commandes - Autorisation de signature de l'accord-cadre et des marchés subséquentsM. le Maire
042 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le CCAS et la CAGB pour la passation d'un marché d'expert d'assuréMme DARD, Première Adjointe
043 - Motion relative à l'avenir des services publics du Grand Besançon présentée par M. le MaireM. le Maire
044 - Motion de défense des services publics bisontins présentée par le groupe Communiste - Front de gaucheM. BIZE, Conseiller Municipal Délégué
0001 - Communications diversesM. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
000 - Liste des présentsM. le Maire
0001 - Communications diversesM. le Maire
001 - Conseil Municipal - Installation d'une nouvelle Conseillère MunicipaleM. le Maire
002 - Exercices 2014 et 2015 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
003 - Budget Primitif 2015 - Rapport de présentationM. le Maire
004 - Fixation des taux communaux de fiscalité directe pour 2015M. le Maire
005 - Locaux d'activité ex-restaurant administratif, 6 rue de Dole à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 601 000 € contracté par Aktya auprès de la Caisse d'Epargne Bourgogne Franche-ComtéMme DARD, Première Adjointe
006 - Centre National de la Recherche Scientifique - Bail emphytéotique du 19 décembre 1961 - 32 avenue de l'Observatoire - Résiliation anticipée du bailMme l'Adjointe THIEBAUT
008 - Transfert partiel de la compétence Enseignement Supérieur - Mise à disposition de servicesM. le Maire
009 - Services communs entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon - Mutualisation de la fonction de Directeur Général Adjoint des Services (DGAS) en charge des Finances et du Conseil de gestionM. le Maire
010 - Personnel communal - Avenant au contrat de rémunération de la Chargée de mission Emploi InsertionMme l'Adjointe MICHEL
011 - Personnel communal - Avenant au contrat de rémunération de la Chargée d'études Programmation de Rénovation UrbaineMme l'Adjointe MICHEL
012 - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2015-2016-2017 au titre du Fonds d'Intervention Régional, secteur Prévention et promotion de la santé (Vaccinations)M. l'Adjoint DEVESA
013 - Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2015 - Demande de subventionsM. l'Adjoint GHEZALI
014 - Appel à projets pour l'exploitation de la piscine estivale de Port Joint dans le cadre d'une convention d'occupation du domaine publicM. l'Adjoint GHEZALI
015 - Déplacement d'un Robinet d'Incendie Armé au Marché Beaux-Arts - Participation de la Ville aux frais supportés par un commerçantM. l'Adjoint MORTON
016 - Commission paritaire des foires et marchés publics d'approvisionnement - Modification de la compositionM. le Maire
017 - Comité Local d'Aide aux Projets Bisontins «CLAP» Aide Individuelle aux Loisirs par l'Echange «A Tire d'AILE» - Bilan 2014 et perspectives 2015 - Versement d'une subvention au Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté (CRIJ)M. l'Adjoint LEUBA
018 - Contrat de Ville 2015 - Première programmation 2015M. le Maire
019 - Médiation étudiante lors des soirées festives du centre-villeMme l'Adjointe POISSENOT
020 - Association d'Aide aux Victimes d'Infractions (AAVI) - Fonds d'urgence d'aide aux victimesMme l'Adjointe POISSENOT
021 - Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles 2015 - Programme de travaux - Demandes de subventionsMme l'Adjointe THIEBAUT
022 - Parking Cassin - Travaux afférents à la relocalisation de l'intégralité de la fourrière au niveau-1 du parking - Convention de prise en charge financière avec AKTYAMme DARD, Première Adjointe
023 - Eclairage public - Programme de travaux 2015 - Demandes de subventions au SYDEDM. le Maire
024 - Voirie Déplacements - Programme de travaux 2015 - Demandes de subventionsM. le Maire
025 - Travaux de renouvellement de réseau rue Moncey et place du 8 Septembre - Avenant à la convention de groupement de commande pour intégration de GRDFM. le Maire
026 - Assainissement - Programme d'investissement pour 2015 - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
027 - Eau - Programme d'investissement pour 2015 - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
028 - Ressource en eau potable de Besançon - Subvention au syndicat mixte du Marais de Saône - Actions d'entretien des périmètres de protection immédiatM. le Maire
029 - Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux de mise en conformité 2015Mme l'Adjointe VIGNOT
030 - Schéma directeur du réseau de chaleur de Planoise et des Hauts du Chazal - Recrutement d'un prestataire - Demande de subventionMme l'Adjointe VIGNOT
031 - Espaces Verts - Programme de travaux 2015 - Demandes de subventionsMme l'Adjointe VIGNOT
032 - Création par la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon d'un service commun Instruction des Autorisations du Droit des Sols - Adhésion de la Ville de Besançon au service commun - Convention de mise à disposition et de transfert de charges et de ressourcesM. l'Adjoint BODIN
033 - Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2014 - Pré-bilan de clôtureM. le Maire
034 - ZAC La Mouillère - Rapport de clôture - Achèvement de l'opération - Quitus à la SARL La Mouillère - Suppression de la ZACM. le Maire
035 - Pôle Viotte - Secteur Nord - Echange foncier avec la SNCFM. l'Adjoint BODIN
036 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Mandat préparatoire à la phase opérationnelle - Clôture de la mission - Quitus à la SPL Territoire 25M. le Maire
037 - Projet urbain des Prés de Vaux - Adhésions à l'ordonnance d'expropriationM. l'Adjoint BODIN
038 - Chemin des Echenoz Saint-Paul - Cession d'un terrain à M. Roland NONNOTTEM. l'Adjoint BODIN
039 - Acquisition d'un terrain à M. Roland NONNOTTE, avenue de ChardonnetM. l'Adjoint BODIN
040 - Projet Urbain des Prés de Vaux - SARL PHYSENTI - Paiement ou consignation de l'indemnité d'expropriationM. le Maire
041 - ZAC Pasteur - Travaux complémentaires et mise en sécurité du parking - Avenant n° 11 à la Convention Publique d'Aménagement - Avenant à la VEFA Parking - Modification de l'Etat Descriptif de Division en VolumeM. le Maire
042 - Centre Commercial Saint-Pierre - Délégation des droits de préemption au profit de l'Etablissement Public Foncier du DoubsM. le Maire
043 - ASEP Cras/Chaprais/Viotte - Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - MJC Besançon/Clairs-Soleils - MJC Palente/Orchamps - Avenants programmatifs et financiers 2015M. l'Adjoint LEUBA
044 - Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté (CRIJ) - Versement d'un premier acompte de la subvention 2015M. l'Adjoint LEUBA
045 - Contrat Enfance Jeunesse - Programmation et financement des volets Enfance et Jeunesse - Versements d'avances sur subventions 2015 aux associationsM. le Maire
046 - Subventions aux associations culturelles - Première attribution 2015M. l'Adjoint BONTEMPS
047 - Subventions aux structures et associations culturelles dans le cadre du dispositif Emergences - Première attribution 2015M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
048 - Manifestations commerciales et artisanales - Subventions à des associations de commerçantsM. l'Adjoint MORTON
049 - Subventions à des associations sportivesM. le Maire
050 - Inspections télévisées avec récolement des réseaux d'assainissementM. l'Adjoint LIME
051 - Achat de fourniture d'électricité - Convention de groupement de commandes - Lancement et signature de l'accord-cadre et des marchés subséquentsMme l'Adjointe VIGNOT
007 - Transfert de la compétence Emploi Insertion - Mise à disposition de servicesM. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
000 - Liste des présentsM. le Maire
001 - Exercices 2014 et 2015 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
002 - Réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Autorisation d'engager des procédures de référé constat, référé provision et référé expertiseMme l'Adjointe VIGNOT
003 - Conseil Municipal - Désignations diverses - Modificatifs à la délibération du 17 avril 2014M. le Maire
004 - ZAC des Hauts du Chazal - Financement de l'opération d'aménagement concédée à la sedD - Prorogation de la garantie accordée par la Ville à hauteur de 34,40 % d'un prêt de 3 000 000 € contracté par la sedD auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
005 - Orientations budgéraires 2015 - Actualisation du Programme Pluriannuel d'Investissement (PPI) - Rapport de présentationM. le Maire
006 - Rapport sur la situation en matière de développement durableMme l'Adjointe VIGNOT
007 - Personnel communal - Renouvellement de l'emploi de responsable du centre de recherches et de documentation de l'Institut Supérieur des Beaux-ArtsM. le Maire
008 - Les Deux Scènes - Scène Nationale de Besançon - Convention d'objectifs et de moyens 2015-2018 entre la Ville de Besançon, l'Etat et l'EPCC Les Deux ScènesM. le Maire
009 - Ateliers d'artistes - Modifications des modalités de mise à disposition d'espaces de travailM. l'Adjoint BONTEMPS
010 - Dons et acquisitions d'oeuvres d'art - Demandes de subventionsM. l'Adjoint BONTEMPS
011 - Etablissement Public de Coopération Culturelle «La Saline Royale d'Arc-et-Senans» - Adoption des statuts 2015-2017 - Contribution financièreM. CURIE, Conseiller Municipal Délégué
012 - Camping de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs 2015M. le Maire
013 - Animations commerciales «Les samedis piétons»M. l'Adjoint MORTON
014 - Contrat de Ville 2015-2020 - Signature du document cadreM. l'Adjoint BODIN
015 - PRU Planoise - Ilot Ouest - Place des Nations - Secteur Forum - Programme de travaux - Signature des marchés de travauxM. l'Adjoint BODIN
016 - Opérations de restructuration des centres commerciaux de Planoise - Financement d'études et signature de conventions avec EPARECA et la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC)M. l'Adjoint BODIN
017 - Intervention d'Educateurs Sportifs dans le temps scolaire - Convention avec l'Education NationaleM. le Maire
018 - Assainissement - Convention avec la commune de ChalezeuleM. l'Adjoint LIME
019 - Mise à disposition et entretien d'installations de feux de signalisation tricolores - Carrefour situé sur les communes de Châtillon-le-Duc et d'Ecole Valentin (RD 108) - Convention avec le SIEV (Syndicat Intercommunal d'Ecole Valentin)M. le Maire
020 - Viabilité hivernale - Convention avec la commune de Montfaucon - Autorisation de signatureM. le Maire
021 - Mise à disposition du Grand Besançon de services municipaux pour la gestion de la voirie d'intérêt communautaire - Avenant n° 1M. le Maire
022 - Régularisations foncières - Acquisition de diverses parcelles d'alignement ou de voirieM. l'Adjoint BODIN
023 - Conventions de servitude pour passage en terrain privé d'une canalisation publique d'assainissement Rue Francis Carco - Chemin des BicqueyM. l'Adjoint BODIN
024 - Travaux d'enfouissement de réseaux entre le 6 rue de la Madeleine et le passage Champagney - Conventions avec le SYDEDM. l'Adjoint BODIN
025 - Instauration de diverses servitudes 11 rue Battant - Parcelle AZ n° 277M. l'Adjoint BODIN
026 - Versements d'avances sur subventions aux associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et Jeunesse - Conventions avec les associationsM. l'Adjoint DAHOUI
027 - Subventions à des classes de découverteM. le Maire
028 - Vie étudiante - Subvention à ESN Besançon - Forum «ça Me Dit l'International»M. l'Adjoint DAHOUI
029 - Enseignement Supérieur et Recherche - Bourses Victor HugoMme DARD, Première Adjointe
030 - Régie des Quartiers - Subvention 2015M. le Maire
031 - APACA - Festival Lumières d'Afrique 2014 - 14ème festival des cinémas d'Afrique de BesançonMme GERDIL-DJAOUAT, Conseillère Municipale Déléguée
032 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon pour des prestations de conception graphiqueM. le Maire
033 - Achat de fournitures de construction pour les ateliers - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le CCAS, La Rodia et l'ISBA - Lancement et signature des marchésMme l'Adjointe THIEBAUT
0001 - Communications diversesM. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
000 - Liste des présentsM. le Maire
001 - Exercice 2014 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
002 - Modification des attributions des commissions générales n° 3 et n° 7M. le Maire
003 - Exercice 2014 - Décision modificative n° 4M. le Maire
004 - FEDER 2014-2020 volet urbain - Information sur l'appel à projets régional et validation du plan d'action bisontinM. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué
005 - Ressources budgétaires pour 2015 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits - Modificatif et additif à la délibération du 11 décembre 2014M. le Maire
006 - Bail emphytéotique du 29 janvier 1998 au profit d'Aktya pour une cour et un local, 10 rue Picasso - Résiliation anticipée du bailMme l'Adjointe THIEBAUT
007 - Centre International de Séjour (CIS) - Ethic Etapes - Subvention 2015Mme DARD, Première Adjointe
008 - Signature du Handi Pacte Franche-ComtéMme l'Adjointe MICHEL
009 - Dispositif Tickets Loisirs Vacances - Bilan 2014 - Règlements 2015-2016M. le Maire
010 - Location de matériels événementiels - Modification de la délibération du 18 septembre 2014M. l'Adjoint LEUBA
011 - Musées du Centre - Dépôts-vente dans les boutiquesM. l'Adjoint BONTEMPS
012 - Stratégie territoriale de prévention de la délinquance 2015-2017Mme l'Adjointe POISSENOT
013 - Stratégie municipale pour la tranquillité publiqueMme l'Adjointe POISSENOT
014 - Mise en place du Procès-Verbal Electronique - Demande de subventionMme l'Adjointe POISSENOT
015 - Convention de coordination de la Police municipale et des forces de sécurité de l'EtatM. le Maire
016 - Festival de cinéma HORS-CLICHÉS (26, 27, 28 février 2015) - Association «La Malle des Indes»Mme GERDIL-DJAOUAT, Conseillère Municipale Déléguée
017 - Forêts communales - Bois d'Aglans - Contrat Natura 2000Mme l'Adjointe VIGNOT
018 - Biens vacants - Incorporation dans le domaine communal de 10 parcelles non bâtiesM. l'Adjoint BODIN
019 - Secteur Sauvegardé Centre Ancien - Proposition de modification n° 1 du Plan de Sauvegarde et de Mise en ValeurM. l'Adjoint BODIN
020 - Pôle d'Echange Multimodal Viotte - Demande de subvention auprès de l'Union Européenne (FEDER)M. l'Adjoint BODIN
021 - Acquisition d'un terrain à M. et Mme Thierry OUDOT, 8 avenue de la VaîteM. le Maire
022 - Acquisition de terrain à Mme POMMIER Michèle épouse FOYARD, chemin de MontoilleM. l'Adjoint BODIN
023 - Acquisition de terrain à Mme DEROZIER, Commune de Chenecey-BuillonM. l'Adjoint BODIN
024 - Vente par Néolia de 40 logements HLM quartier Palente / Orchamps à BesançonM. l'Adjoint BODIN
025 - Opération J'agis pour ma planète - Versement de subventions à des écolesMme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée
026 - Comité des Fêtes - Renouvellement de la convention cadre et versement de la subvention 2015M. l'Adjoint LEUBA
027 - Versement du premier acompte des subventions 2015 aux associations : Comité de Quartier Rosemont / Saint-Ferjeux - MJC Besançon Clairs-Soleils - MJC Palente Orchamps - ASEP Cras Chaprais ViotteM. l'Adjoint LEUBA
028 - Subvention 2015 à l'Office de Commerce et de l'ArtisanatM. le Maire
0001 - Communications diversesM. le Maire