Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2015
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
 Télécharger PDF 000 - Liste des présents | 000 - Liste des présents | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante par délégation du Conseil Municipal pendant toute la durée de son mandat - Abrogation de la délibération du 17 avril 2014 | 001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante par délégation du Conseil Municipal pendant toute la durée de son mandat - Abrogation de la délibération du 17 avril 2014 | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Exercice 2015 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 002 - Exercice 2015 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003 - Conseil Municipal - Commissions n° 6 et 7 - Modifications | 003 - Conseil Municipal - Commissions n° 6 et 7 - Modifications | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 004 - Aktya - Modification du capital et des statuts | 004 - Aktya - Modification du capital et des statuts | 17/12/2015 | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 005 - Syndicats mixtes et intercommunaux - Prolongation des conventions de secrétariat | 005 - Syndicats mixtes et intercommunaux - Prolongation des conventions de secrétariat | 17/12/2015 | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 006 - Ressources budgétaires pour 2016 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | 006 - Ressources budgétaires pour 2016 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 007 - Exercice 2015 - Décision Modificative n° 3 | 007 - Exercice 2015 - Décision Modificative n° 3 | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 008 - Exercice 2016 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette | 008 - Exercice 2016 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 009 - Exercice 2016 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2016 | 009 - Exercice 2016 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2016 | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 010 - Demande de fonds de soutien aux collectivités locales - Autorisation de signer un protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement local et la SFIL | 010 - Demande de fonds de soutien aux collectivités locales - Autorisation de signer un protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement local et la SFIL | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 011 - Mutualisation de services - Création de nouveaux services communs au 1er janvier 2016 : - Entre la CAGB et la Ville de Besançon : Direction des Finances et Direction de la Performance et du Conseil de Gestion - Entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS : Direction de l'Administration Générale | 011 - Mutualisation de services - Création de nouveaux services communs au 1er janvier 2016 : - Entre la CAGB et la Ville de Besançon : Direction des Finances et Direction de la Performance et du Conseil de Gestion - Entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS : Direction de l'Administration Générale | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 012 - Mutualisation de services - Evolution des services communs entre la Ville de Besançon, le Centre Communal d'Action Sociale et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Rattachement de la Direction du Parc Auto Logistique (PAL) à la CAGB, évolution en service commun entre la CAGB, la Ville et le CCAS, et évolution de ses missions au 1er janvier 2016 | 012 - Mutualisation de services - Evolution des services communs entre la Ville de Besançon, le Centre Communal d'Action Sociale et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Rattachement de la Direction du Parc Auto Logistique (PAL) à la CAGB, évolution en service commun entre la CAGB, la Ville et le CCAS, et évolution de ses missions au 1er janvier 2016 | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 013 - Regroupement des magasins des Services Techniques - Création d'un nouveau service «Approvisionnements et Magasins» rattaché à la Direction Générale des Services Techniques au 1er janvier 2016 | 013 - Regroupement des magasins des Services Techniques - Création d'un nouveau service «Approvisionnements et Magasins» rattaché à la Direction Générale des Services Techniques au 1er janvier 2016 | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 014 - Politique de la Ville - Avenant à la convention de mise à disposition de la Direction Contrat de Ville | 014 - Politique de la Ville - Avenant à la convention de mise à disposition de la Direction Contrat de Ville | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 015 - Transfert de compétence en matière d'Habitat et de Logement de la Ville de Besançon au Grand Besançon | 015 - Transfert de compétence en matière d'Habitat et de Logement de la Ville de Besançon au Grand Besançon | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 016 - Abrogation de l'indemnité exceptionnelle et mise en place d'une indemnité dégressive | 016 - Abrogation de l'indemnité exceptionnelle et mise en place d'une indemnité dégressive | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 017 - Personnel communal - Avenant au contrat du Responsable scientifique des collections animales | 017 - Personnel communal - Avenant au contrat du Responsable scientifique des collections animales | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 018 - Personnel Communal - Recrutement du chef du service Eclairage Public | 018 - Personnel Communal - Recrutement du chef du service Eclairage Public | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 019 - Crématorium - Tarifs 2016 | 019 - Crématorium - Tarifs 2016 | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 020 - Présentation du Contrat Local de Santé 2016-2018 entre la Ville de Besançon, le CCAS, l'ARS et la Préfecture | 020 - Présentation du Contrat Local de Santé 2016-2018 entre la Ville de Besançon, le CCAS, l'ARS et la Préfecture | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 021 - Avenant à la convention partenariale pour le service des Correspondants de Nuit | 021 - Avenant à la convention partenariale pour le service des Correspondants de Nuit | 17/12/2015 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 022 - Dérogation au repos dominical des salariés | 022 - Dérogation au repos dominical des salariés | 17/12/2015 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 023 - Présentation du plan d'actions pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Information du Conseil Municipal | 023 - Présentation du plan d'actions pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Information du Conseil Municipal | 17/12/2015 | Mme SUGNY, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 024 - Avance remboursable - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Écoles du 9 décembre 2010 - Avenant n° 4 | 024 - Avance remboursable - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Écoles du 9 décembre 2010 - Avenant n° 4 | 17/12/2015 | Mme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 025 - Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon - Avenant à la convention d'Objectifs et de Moyens | 025 - Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon - Avenant à la convention d'Objectifs et de Moyens | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 026 - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Avenant n° 7 à la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Besançon et la SARL Airelle | 026 - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Avenant n° 7 à la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Besançon et la SARL Airelle | 17/12/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 027 - Exposition «Les Armes de l'Esprit», valorisation des fonds Germaine Tillion - Signature d'une convention de mécénat avec la Fondation d'entreprise la France Mutualiste | 027 - Exposition «Les Armes de l'Esprit», valorisation des fonds Germaine Tillion - Signature d'une convention de mécénat avec la Fondation d'entreprise la France Mutualiste | 17/12/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 028 - Signature d'une convention de mécénat avec la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté | 028 - Signature d'une convention de mécénat avec la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté | 17/12/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 029 - Signature d'une convention de mécénat avec la Caisse des Dépôts | 029 - Signature d'une convention de mécénat avec la Caisse des Dépôts | 17/12/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 030 - Convention de mécénat avec la France Mutualiste | 030 - Convention de mécénat avec la France Mutualiste | 17/12/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 031 - Convention de dépôt entre la Ville de Besançon et l'Observatoire de Paris - Avenant n° 2 | 031 - Convention de dépôt entre la Ville de Besançon et l'Observatoire de Paris - Avenant n° 2 | 17/12/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 032 - Musées du Centre - Convention-cadre avec le CHRU, la Boutique de Jeanne Antide et le SPIP du Doubs-Jura/Maison d'Arrêt de Besançon | 032 - Musées du Centre - Convention-cadre avec le CHRU, la Boutique de Jeanne Antide et le SPIP du Doubs-Jura/Maison d'Arrêt de Besançon | 17/12/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 033 - Aménagement du rez-de-chaussée du Bastion Bregille - Création de locaux supplémentaires pour le développement des musiques actuelles - Demandes de subventions | 033 - Aménagement du rez-de-chaussée du Bastion Bregille - Création de locaux supplémentaires pour le développement des musiques actuelles - Demandes de subventions | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 034 - Projet de territoire «Le Musée s'invite à Planoise» - Demande de subvention 2015 - Convention de mécénat avec EDF - Etude d'impact du projet avec l'UFC | 034 - Projet de territoire «Le Musée s'invite à Planoise» - Demande de subvention 2015 - Convention de mécénat avec EDF - Etude d'impact du projet avec l'UFC | 17/12/2015 | Mme MAILLOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 035 - Centre International de Séjour - Reconduction du cadre contractuel | 035 - Centre International de Séjour - Reconduction du cadre contractuel | 17/12/2015 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 036 - Contrat Enfance et Jeunesse 2015-2018 | 036 - Contrat Enfance et Jeunesse 2015-2018 | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 037 - Convention et dispositif Ordiclasse 2016 | 037 - Convention et dispositif Ordiclasse 2016 | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 038 - Entretien des installations de feux de signalisation tricolores du carrefour situé en agglomération RD 683/VC des Hotes et de la Gare - Convention avec la commune de Roche-lez-Beaupré | 038 - Entretien des installations de feux de signalisation tricolores du carrefour situé en agglomération RD 683/VC des Hotes et de la Gare - Convention avec la commune de Roche-lez-Beaupré | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 039 - Alternat de circulation rue du Chapitre - Installation et entretien des installations de feux de signalisation - Convention avec Habitat 25 | 039 - Alternat de circulation rue du Chapitre - Installation et entretien des installations de feux de signalisation - Convention avec Habitat 25 | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 040 - Convention avec la commune de Serre-les-Sapins en matière d'assainissement | 040 - Convention avec la commune de Serre-les-Sapins en matière d'assainissement | 17/12/2015 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 041 - Forêts communales - Convention avec l'Office National des Forêts pour la gestion, l'entretien et l'accueil en forêts communales - Prorogation de la convention | 041 - Forêts communales - Convention avec l'Office National des Forêts pour la gestion, l'entretien et l'accueil en forêts communales - Prorogation de la convention | 17/12/2015 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 042 - Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2016 | 042 - Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2016 | 17/12/2015 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 043 - Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2016 | 043 - Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2016 | 17/12/2015 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 044 - Aménagement du siège de la communauté d'universités et établissements «Université Bourgogne Franche-Comté» - Réhabilitation du Pavillon du Directeur de l'Observatoire - Modification de programme et augmentation du montant prévisionnel de l'opération | 044 - Aménagement du siège de la communauté d'universités et établissements «Université Bourgogne Franche-Comté» - Réhabilitation du Pavillon du Directeur de l'Observatoire - Modification de programme et augmentation du montant prévisionnel de l'opération | 17/12/2015 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 045 - ZAC des Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2014 - Avenant n° 14 | 045 - ZAC des Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2014 - Avenant n° 14 | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 046 - ZAC Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 septembre 2015 - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 décembre 2014 - Avenant n° 12 à la Convention Publique d'Aménagement | 046 - ZAC Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 septembre 2015 - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 décembre 2014 - Avenant n° 12 à la Convention Publique d'Aménagement | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 047 - PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2014 | 047 - PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2014 | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 048 - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2014 | 048 - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2014 | 17/12/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 049 - Reconversion du site de la Caserne Vauban - Acquisition de la première tranche opérationnelle à l'Etablissement Public Foncier du Doubs et cession à la Société CM-CIC AMENAGEMENT FONCIER | 049 - Reconversion du site de la Caserne Vauban - Acquisition de la première tranche opérationnelle à l'Etablissement Public Foncier du Doubs et cession à la Société CM-CIC AMENAGEMENT FONCIER | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 050 - Aide aux structures associatives oeuvrant dans le domaine du logement | 050 - Aide aux structures associatives oeuvrant dans le domaine du logement | 17/12/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 051 - Projet Urbain des Prés de Vaux - Acquisition de deux appartements à Mme Catherine CHEVENEMENT 8, avenue de Chardonnet | 051 - Projet Urbain des Prés de Vaux - Acquisition de deux appartements à Mme Catherine CHEVENEMENT 8, avenue de Chardonnet | 17/12/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 052 - Cession d'une propriété communale à la Société Transports GAVIGNET, Zone Industrielle de Chemaudin | 052 - Cession d'une propriété communale à la Société Transports GAVIGNET, Zone Industrielle de Chemaudin | 17/12/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 053 - Cession de locaux à usage de salle de sport au profit d'AKTYA, 10 rue Pablo Picasso | 053 - Cession de locaux à usage de salle de sport au profit d'AKTYA, 10 rue Pablo Picasso | 17/12/2015 | M. SCHAUSS, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 054 - Echange de terrains avec le Centre Hospitalier Régional Universitaire, boulevard Alexandre Fleming | 054 - Echange de terrains avec le Centre Hospitalier Régional Universitaire, boulevard Alexandre Fleming | 17/12/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 055 - Echange de terrain avec la Maison des Parents de Franche-Comté - Secteur des Hauts du Chazal | 055 - Echange de terrain avec la Maison des Parents de Franche-Comté - Secteur des Hauts du Chazal | 17/12/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 056 - Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième attribution 2015 | 056 - Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième attribution 2015 | 17/12/2015 | M. l'Adjoint DEVESA |
| Télécharger PDF 057 - Subvention à l'Association Accueil Familles Pergaud | 057 - Subvention à l'Association Accueil Familles Pergaud | 17/12/2015 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 058 - Congrès - Attribution de subventions - Quatrième répartition au titre de l'année 2015 | 058 - Congrès - Attribution de subventions - Quatrième répartition au titre de l'année 2015 | 17/12/2015 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 059 - Subventions aux associations culturelles | 059 - Subventions aux associations culturelles | 17/12/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 060 - Subventions à des associations sportives | 060 - Subventions à des associations sportives | 17/12/2015 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 061 - Contrat de Ville 2015 - Troisième programmation - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associations | 061 - Contrat de Ville 2015 - Troisième programmation - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associations | 17/12/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 062 - Contrat de Ville 2015 et Vie des Quartiers - Actions sociolinguistiques - Attribution d'une subvention à la MJC Palente Orchamps | 062 - Contrat de Ville 2015 et Vie des Quartiers - Actions sociolinguistiques - Attribution d'une subvention à la MJC Palente Orchamps | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 063 - Subvention à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP Chaprais Cras Viotte) - Action «Jeunesse et Cultures Urbaines» | 063 - Subvention à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP Chaprais Cras Viotte) - Action «Jeunesse et Cultures Urbaines» | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 064 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Troisième attribution de subventions 2015 | 064 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Troisième attribution de subventions 2015 | 17/12/2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 065 - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Délégation de Service Public Les Francas du Doubs - Excédent d'exploitation 2014 | 065 - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Délégation de Service Public Les Francas du Doubs - Excédent d'exploitation 2014 | 17/12/2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 066 - Vie des Quartiers - Subvention à l'Association Sportive d'Education Populaire Chaprais-Cras-Viotte | 066 - Vie des Quartiers - Subvention à l'Association Sportive d'Education Populaire Chaprais-Cras-Viotte | 17/12/2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 067 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la CAGB et le SYBERT pour un marché d'assistance et de conseil en assurances | 067 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la CAGB et le SYBERT pour un marché d'assistance et de conseil en assurances | 17/12/2015 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 068 - Location de matériels événementiels - Autorisation de signature de marchés publics | 068 - Location de matériels événementiels - Autorisation de signature de marchés publics | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 069 - Fourniture de carburants - Autorisation de signature de l'accord-cadre et des marchés publics | 069 - Fourniture de carburants - Autorisation de signature de l'accord-cadre et des marchés publics | 17/12/2015 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 070 - Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) - Avis du Conseil Municipal | 070 - Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) - Avis du Conseil Municipal | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 071 - Motion pour l'armement de la Police Municipale de Besançon présentée par le groupe Front National - RBM | 071 - Motion pour l'armement de la Police Municipale de Besançon présentée par le groupe Front National - RBM | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 072 - Motion visant à autoriser l'armement de la Police municipale de Besançon présentée par les groupes Les Républicains et UDI | 072 - Motion visant à autoriser l'armement de la Police municipale de Besançon présentée par les groupes Les Républicains et UDI | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0001 - Communications diverses | 0001 - Communications diverses | 17/12/2015 | M. le Maire |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF 000 - Liste des présents | 000 - Liste des présents | 05/11/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modifications | 001 - Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modifications | 05/11/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Exercice 2015 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 002 - Exercice 2015 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 05/11/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003 - Exercice 2015 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances | 003 - Exercice 2015 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances | 05/11/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 004 - Construction de 10 logements collectifs PLS 5 rue Mallarmé à Besançon - Renégociation d'un prêt contracté par NEOLIA auprès du Crédit Agricole de Franche-Comté - Garantie par la Ville de Besançon à hauteur de 50 % d'un prêt renégocié d'un montant initial de 770 000 € | 004 - Construction de 10 logements collectifs PLS 5 rue Mallarmé à Besançon - Renégociation d'un prêt contracté par NEOLIA auprès du Crédit Agricole de Franche-Comté - Garantie par la Ville de Besançon à hauteur de 50 % d'un prêt renégocié d'un montant initial de 770 000 € | 05/11/2015 | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 005 - Services communs entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon - Mutualisation de la fonction de Directeur Général des Services | 005 - Services communs entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon - Mutualisation de la fonction de Directeur Général des Services | 05/11/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 006 - Personnel communal - Avenant au contrat du Chargé de mission logistique et approvisionnements | 006 - Personnel communal - Avenant au contrat du Chargé de mission logistique et approvisionnements | 05/11/2015 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 007 - Personnel Communal - Convention cadre de mise à disposition de personnel temporaire avec le Centre de Gestion du Doubs | 007 - Personnel Communal - Convention cadre de mise à disposition de personnel temporaire avec le Centre de Gestion du Doubs | 05/11/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 008 - Délégation de Service Public - Crématorium de Besançon - Société ATRIUM - Rapport d'activité 2014 | 008 - Délégation de Service Public - Crématorium de Besançon - Société ATRIUM - Rapport d'activité 2014 | 05/11/2015 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 009 - Délégation de service public - Production, transport et réseau de télévision câblé - Société Numéricable - Rapport d'activité 2014 | 009 - Délégation de service public - Production, transport et réseau de télévision câblé - Société Numéricable - Rapport d'activité 2014 | 05/11/2015 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 010 - Délégation de Service Public - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Association Les Francas du Doubs - Rapport d'activité 2014 | 010 - Délégation de Service Public - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Association Les Francas du Doubs - Rapport d'activité 2014 | 05/11/2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 011 - Délégation de Service Public - Distribution de gaz naturel - Besançon - GrdF - Gaz Réseau Distribution France - Rapport d'activité 2014 | 011 - Délégation de Service Public - Distribution de gaz naturel - Besançon - GrdF - Gaz Réseau Distribution France - Rapport d'activité 2014 | 05/11/2015 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 012 - Délégation de service public - Réseau de Chauffage urbain Planoise - Hauts du Chazal - SEVE - Rapport d'activité 2014 | 012 - Délégation de service public - Réseau de Chauffage urbain Planoise - Hauts du Chazal - SEVE - Rapport d'activité 2014 | 05/11/2015 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 013 - Délégation de Service Public - Gestion et exploitation du Casino de Besançon - Société Touristique et Thermale de la Mouillère - Rapport d'activité 2014 | 013 - Délégation de Service Public - Gestion et exploitation du Casino de Besançon - Société Touristique et Thermale de la Mouillère - Rapport d'activité 2014 | 05/11/2015 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 014 - Délégation de Service Public - Camping Municipal de la Plage - Besançon Tourisme et Congrès - Rapport d'activité 2014 | 014 - Délégation de Service Public - Camping Municipal de la Plage - Besançon Tourisme et Congrès - Rapport d'activité 2014 | 05/11/2015 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 015 - Etablissement public partenaire - Etablissement Public Coopération Culturelle Institut Supérieur des Beaux-Arts - Année 2014 | 015 - Etablissement public partenaire - Etablissement Public Coopération Culturelle Institut Supérieur des Beaux-Arts - Année 2014 | 05/11/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 016 - Etablissement public partenaire - Régie Autonome Personnalisée La Rodia - Année 2014 | 016 - Etablissement public partenaire - Régie Autonome Personnalisée La Rodia - Année 2014 | 05/11/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 017 - Etablissement public partenaire - Etablissement Public de Coopération Culturelle Les Deux Scènes - Année 2014 | 017 - Etablissement public partenaire - Etablissement Public de Coopération Culturelle Les Deux Scènes - Année 2014 | 05/11/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 018 - Etablissement public partenaire - Etablissement Public Citadelle-Patrimoine mondial - Année 2014 | 018 - Etablissement public partenaire - Etablissement Public Citadelle-Patrimoine mondial - Année 2014 | 05/11/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 019 - Etablissement public partenaire - Syndicat Mixte Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Année 2014 | 019 - Etablissement public partenaire - Syndicat Mixte Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Année 2014 | 05/11/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 020 - Etablissement public partenaire - Grand Besançon Habitat - Année 2014 | 020 - Etablissement public partenaire - Grand Besançon Habitat - Année 2014 | 05/11/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 021 - Etablissement public partenaire - Centre Communal d'Action Sociale - Année 2014 | 021 - Etablissement public partenaire - Centre Communal d'Action Sociale - Année 2014 | 05/11/2015 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 022 - SEM Micropolis - Rapport des élus administrateurs - Année 2014 | 022 - SEM Micropolis - Rapport des élus administrateurs - Année 2014 | 05/11/2015 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 023 - SAIEMB Logement - Rapport des élus administrateurs - Année 2014 | 023 - SAIEMB Logement - Rapport des élus administrateurs - Année 2014 | 05/11/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 024 - SedD - Rapport des élus administrateurs - Année 2014 | 024 - SedD - Rapport des élus administrateurs - Année 2014 | 05/11/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 025 - SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2014 | 025 - SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2014 | 05/11/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 026 - Aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 2014 | 026 - Aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 2014 | 05/11/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 027 - Projet de rénovation du Muséum - Exposition sur la biodiversité «projet Biospace» - Signature d'une convention de mécénat avec GrDF | 027 - Projet de rénovation du Muséum - Exposition sur la biodiversité «projet Biospace» - Signature d'une convention de mécénat avec GrDF | 05/11/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 028 - Commercialisation d'un livre de géologie dans la Boutique de la Citadelle | 028 - Commercialisation d'un livre de géologie dans la Boutique de la Citadelle | 05/11/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 029 - Parcours culturels à l'école - Saison 2015-2016 - Contributions et subventions aux organisateurs et aux écoles | 029 - Parcours culturels à l'école - Saison 2015-2016 - Contributions et subventions aux organisateurs et aux écoles | 05/11/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 030 - Contrat Local d'Education Artistique et Culturelle - Convention cadre d'éducation artistique et soutien financier aux associations et structures culturelles partenaires | 030 - Contrat Local d'Education Artistique et Culturelle - Convention cadre d'éducation artistique et soutien financier aux associations et structures culturelles partenaires | 05/11/2015 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 031 - Musées du Centre - Dons et acquisitions d'oeuvres d'art à titre gracieux | 031 - Musées du Centre - Dons et acquisitions d'oeuvres d'art à titre gracieux | 05/11/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 032 - Musées du Centre - Restaurations des collections de peintures - Autorisation de signature du marché | 032 - Musées du Centre - Restaurations des collections de peintures - Autorisation de signature du marché | 05/11/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 033 - Musées du Centre - Programme de restauration 2015 - Demandes de subventions | 033 - Musées du Centre - Programme de restauration 2015 - Demandes de subventions | 05/11/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 034 - Convention de dépôt d'oeuvres d'art dans le trésor, la sacristie de la Cathédrale Saint-Jean et l'Archevêché | 034 - Convention de dépôt d'oeuvres d'art dans le trésor, la sacristie de la Cathédrale Saint-Jean et l'Archevêché | 05/11/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 035 - Dénomination de voies | 035 - Dénomination de voies | 05/11/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 036 - Développement des Industries Créatives et Culturelles (ICC) dans le Grand Besançon | 036 - Développement des Industries Créatives et Culturelles (ICC) dans le Grand Besançon | 05/11/2015 | M. CURIE, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 037 - Bibliothèques et Archives - Achat d'un bibliobus urbain - Demande de subventions | 037 - Bibliothèques et Archives - Achat d'un bibliobus urbain - Demande de subventions | 05/11/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 038 - FISAC - Versement d'une subvention à l'Association Commerce et Artisanat des Chaprais | 038 - FISAC - Versement d'une subvention à l'Association Commerce et Artisanat des Chaprais | 05/11/2015 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 039 - Soirées alternatives «La fête à Besac, - d'alcool c + cool» automne 2015 | 039 - Soirées alternatives «La fête à Besac, - d'alcool c + cool» automne 2015 | 05/11/2015 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 040 - Forêt de Chailluz - Ligne souterraine d'énergie électrique pour l'alimentation de la LGV Rhin-Rhône - Convention avec Réseau de Transport d'Electricité concernant le passage de la ligne en forêt de Chailluz | 040 - Forêt de Chailluz - Ligne souterraine d'énergie électrique pour l'alimentation de la LGV Rhin-Rhône - Convention avec Réseau de Transport d'Electricité concernant le passage de la ligne en forêt de Chailluz | 05/11/2015 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 041 - Tarification durable de l'eau | 041 - Tarification durable de l'eau | 05/11/2015 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 042 - Avis sur la demande d'autorisation relative au nouveau plan d'épandage des boues de la station d'épuration Port Douvot et l'enquête publique correspondante | 042 - Avis sur la demande d'autorisation relative au nouveau plan d'épandage des boues de la station d'épuration Port Douvot et l'enquête publique correspondante | 05/11/2015 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 043 - Signature du contrat Préventox avec l'Agence de l'Eau pour la réduction des pollutions toxiques dispersées | 043 - Signature du contrat Préventox avec l'Agence de l'Eau pour la réduction des pollutions toxiques dispersées | 05/11/2015 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 044 - Convention avec la Chambre d'Agriculture dans le cadre de la protection de l'aire d'alimentation du captage d'Arcier | 044 - Convention avec la Chambre d'Agriculture dans le cadre de la protection de l'aire d'alimentation du captage d'Arcier | 05/11/2015 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 045 - Déploiement des compteurs communicants sur la distribution publique de gaz - Signature d'une convention cadre | 045 - Déploiement des compteurs communicants sur la distribution publique de gaz - Signature d'une convention cadre | 05/11/2015 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 046 - Plan Local d'Urbanisme - Engagement de la procédure de révision n° 2 | 046 - Plan Local d'Urbanisme - Engagement de la procédure de révision n° 2 | 05/11/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 047 - Plan Local d'Urbanisme - Ouverture à l'urbanisation de la zone des «Planches-Relançons» - Engagement opérationnel du premier sous-secteur | 047 - Plan Local d'Urbanisme - Ouverture à l'urbanisation de la zone des «Planches-Relançons» - Engagement opérationnel du premier sous-secteur | 05/11/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 048 - Chemin de Serre - Délégation de maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'enfouissement des réseaux d'électricité et de télécommunication - Conventions avec le SYDED et Orange | 048 - Chemin de Serre - Délégation de maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'enfouissement des réseaux d'électricité et de télécommunication - Conventions avec le SYDED et Orange | 05/11/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 049 - Acquisition à Grand Besançon Habitat - Site Forum 1, rue Léonard de Vinci | 049 - Acquisition à Grand Besançon Habitat - Site Forum 1, rue Léonard de Vinci | 05/11/2015 | M. SCHAUSS, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 050 - Acquisition à Mme GRENARD Elise - Alignement 12, rue Larmet | 050 - Acquisition à Mme GRENARD Elise - Alignement 12, rue Larmet | 05/11/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 051 - Acquisition à M. Mohamed AMARA, Rempart Bastion Notre Dame, 10 Avenue de la Gare d'Eau | 051 - Acquisition à M. Mohamed AMARA, Rempart Bastion Notre Dame, 10 Avenue de la Gare d'Eau | 05/11/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 052 - Acquisition de locaux à usage de salle de sport, 9 bis rue Pablo Picasso | 052 - Acquisition de locaux à usage de salle de sport, 9 bis rue Pablo Picasso | 05/11/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 053 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Attribution de subvention | 053 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Attribution de subvention | 05/11/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 054 - Vente par Habitat 25 de 40 logements HLM, quartier des Vareilles à Besançon - Avis du Conseil Municipal | 054 - Vente par Habitat 25 de 40 logements HLM, quartier des Vareilles à Besançon - Avis du Conseil Municipal | 05/11/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 055 - Subventions aux associations culturelles | 055 - Subventions aux associations culturelles | 05/11/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 056 - Subvention à l'Association MJC Palente-Orchamps | 056 - Subvention à l'Association MJC Palente-Orchamps | 05/11/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 057 - Subvention exceptionnelle à l'Association Antenne Petite Enfance | 057 - Subvention exceptionnelle à l'Association Antenne Petite Enfance | 05/11/2015 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 058 - Relations Internationales - Semaine de la Solidarité Internationale et Locale - Attribution de subventions | 058 - Relations Internationales - Semaine de la Solidarité Internationale et Locale - Attribution de subventions | 05/11/2015 | Mme REBRAB, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 059 - Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions | 059 - Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions | 05/11/2015 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 060 - Attribution d'une subvention à la Maison de la Jeunesse et de la Culture Palente Orchamps | 060 - Attribution d'une subvention à la Maison de la Jeunesse et de la Culture Palente Orchamps | 05/11/2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 061 - Equipements Solaires Thermiques - Subvention | 061 - Equipements Solaires Thermiques - Subvention | 05/11/2015 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 062 - Convention de groupement de commandes - Achat, pose, maintenance et vérification réglementaire des appareils de protection contre l'incendie | 062 - Convention de groupement de commandes - Achat, pose, maintenance et vérification réglementaire des appareils de protection contre l'incendie | 05/11/2015 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 063 - Convention de groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre relatif à l'acquisition de fioul | 063 - Convention de groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre relatif à l'acquisition de fioul | 05/11/2015 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 064 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour des prestations de gardiennage et de surveillance de diverses installations et manifestations | 064 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour des prestations de gardiennage et de surveillance de diverses installations et manifestations | 05/11/2015 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 0001 - Communications diverses | 0001 - Communications diverses | 05/11/2015 | M. le Maire |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des présents | Liste des présents | 15/09/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0001 - Communications diverses | 0001 - Communications diverses | 23/09/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Conseil Municipal - Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale | 001 - Conseil Municipal - Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale | 23/09/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Exercice 2015 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 002 - Exercice 2015 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 23/09/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003 - Conseil Municipal - Commissions - Représentations - Modifications | 003 - Conseil Municipal - Commissions - Représentations - Modifications | 23/09/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 004 - Modification des statuts de la CAGB | 004 - Modification des statuts de la CAGB | 23/09/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 005 - SPL Territoire 25 - Modifications du capital social | 005 - SPL Territoire 25 - Modifications du capital social | 23/09/2015 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 006 - SedD - Prise de participation - Modification du capital social | 006 - SedD - Prise de participation - Modification du capital social | 23/09/2015 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 007 - Ensemble immobilier «Le Patio Clotilde» rue Saint-Martin à Besançon - Renégociation d'un prêt contracté par NEOLIA auprès du Crédit Foncier de France - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, du prêt renégocié d'un montant initial de 2 700 000 € | 007 - Ensemble immobilier «Le Patio Clotilde» rue Saint-Martin à Besançon - Renégociation d'un prêt contracté par NEOLIA auprès du Crédit Foncier de France - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, du prêt renégocié d'un montant initial de 2 700 000 € | 23/09/2015 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 008 - AKTYA l'Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon - Extension de l'usine Schlumberger Parc Lafayette à Besançon - Maintien de la garantie de la Ville à hauteur de 50 % - Renégociation des conditions financières du prêt d'un montant initial de 1 513 818,74 €, contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | 008 - AKTYA l'Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon - Extension de l'usine Schlumberger Parc Lafayette à Besançon - Maintien de la garantie de la Ville à hauteur de 50 % - Renégociation des conditions financières du prêt d'un montant initial de 1 513 818,74 €, contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | 23/09/2015 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 009 - AKTYA l'Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon - Acquisitions et travaux de remise en état de locaux commerciaux Place Cassin, avenue du Parc et 26 rue Battant à Besançon - Maintien de la garantie de la Ville à hauteur de 50 % - Renégociation des conditions financières du prêt d'un montant initial de 428 700 €, contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | 009 - AKTYA l'Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon - Acquisitions et travaux de remise en état de locaux commerciaux Place Cassin, avenue du Parc et 26 rue Battant à Besançon - Maintien de la garantie de la Ville à hauteur de 50 % - Renégociation des conditions financières du prêt d'un montant initial de 428 700 €, contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | 23/09/2015 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 010 - Exercice 2015 - Décision Modificative n° 2 | 010 - Exercice 2015 - Décision Modificative n° 2 | 23/09/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 011 - Contrat de télépéage - Mise en place d'un mode de paiement par prélèvement automatique - Signature d'une convention tripartite | 011 - Contrat de télépéage - Mise en place d'un mode de paiement par prélèvement automatique - Signature d'une convention tripartite | 23/09/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 012 - Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Modification du dispositif | 012 - Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Modification du dispositif | 23/09/2015 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 013 - FEDER 2014-2020 Volet Urbain - Demandes de subventions | 013 - FEDER 2014-2020 Volet Urbain - Demandes de subventions | 23/09/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 014 - Projet de schéma de mutualisation - Avis du Conseil Municipal | 014 - Projet de schéma de mutualisation - Avis du Conseil Municipal | 23/09/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 015 - Services communs entre le Grand Besançon et la Ville - Mutualisation de la fonction de Directeur Général des Services Techniques | 015 - Services communs entre le Grand Besançon et la Ville - Mutualisation de la fonction de Directeur Général des Services Techniques | 23/09/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 016 - Accueil de volontaires du Service Civique dans les services municipaux | 016 - Accueil de volontaires du Service Civique dans les services municipaux | 23/09/2015 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 017 - Personnel communal - Renouvellement de l'emploi d'Adjoint au Directeur Général des Services Techniques, Directeur du Département Espaces Publics | 017 - Personnel communal - Renouvellement de l'emploi d'Adjoint au Directeur Général des Services Techniques, Directeur du Département Espaces Publics | 23/09/2015 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 018 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un médecin général de la santé publique pour pourvoir le poste de Directeur du service communal d'Hygiène-Santé | 018 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un médecin général de la santé publique pour pourvoir le poste de Directeur du service communal d'Hygiène-Santé | 23/09/2015 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 019 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Mission Locale du Bassin d'emploi de Besançon | 019 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Mission Locale du Bassin d'emploi de Besançon | 23/09/2015 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 020 - Personnel communal - Avenant au contrat de rémunération du Directeur de la Cuisine municipale | 020 - Personnel communal - Avenant au contrat de rémunération du Directeur de la Cuisine municipale | 23/09/2015 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 021 - Projet Educatif du Territoire Bisontin et rythmes scolaires | 021 - Projet Educatif du Territoire Bisontin et rythmes scolaires | 23/09/2015 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 022 - Contrat de Ville 2015 - Deuxième programmation 2015 - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associations et aide à l'investissement à certaines associations | 022 - Contrat de Ville 2015 - Deuxième programmation 2015 - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associations et aide à l'investissement à certaines associations | 23/09/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 023 - Contrat de Ville - Convention entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour la mise en oeuvre d'une Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) pour le relogement des habitants de l'immeuble GBH situé 13 rue Brulard à Besançon | 023 - Contrat de Ville - Convention entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour la mise en oeuvre d'une Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) pour le relogement des habitants de l'immeuble GBH situé 13 rue Brulard à Besançon | 23/09/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 024 - Ressources budgétaires 2015-2016 - Modification de la délibération du 18 juin 2015 | 024 - Ressources budgétaires 2015-2016 - Modification de la délibération du 18 juin 2015 | 23/09/2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 025 - Accueils de loisirs - Délégation de Service Public avec les Francas du Doubs - Tarification | 025 - Accueils de loisirs - Délégation de Service Public avec les Francas du Doubs - Tarification | 23/09/2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 026 - Point sur les instances participatives - Installation des Conseils Consultatifs d'Habitants et des Conseils Citoyens - Renouvellement du Conseil Bisontin des Jeunes et du Conseil des Sages | 026 - Point sur les instances participatives - Installation des Conseils Consultatifs d'Habitants et des Conseils Citoyens - Renouvellement du Conseil Bisontin des Jeunes et du Conseil des Sages | 23/09/2015 | Mme l'Adjointe ANDRIANTAVY |
| Télécharger PDF 027 - FISAC - Modification de la convention globale et de la convention particulière Ville de Besançon/CAGB | 027 - FISAC - Modification de la convention globale et de la convention particulière Ville de Besançon/CAGB | 23/09/2015 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 028 - Transfert de propriété des vestiges mobiliers issus des fouilles du Collège Lumière en 2004 appartenant à l'Etat | 028 - Transfert de propriété des vestiges mobiliers issus des fouilles du Collège Lumière en 2004 appartenant à l'Etat | 23/09/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 029 - Prêt longue durée de 10 peintures du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon au Musée des Beaux-Arts de Dole | 029 - Prêt longue durée de 10 peintures du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon au Musée des Beaux-Arts de Dole | 23/09/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 030 - Musée du Temps - Convention de dépôt entre la Ville de Besançon et le FRAC Franche-Comté | 030 - Musée du Temps - Convention de dépôt entre la Ville de Besançon et le FRAC Franche-Comté | 23/09/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 031 - Musée du Temps - Acquisitions d'oeuvres d'art - Demande de subvention | 031 - Musée du Temps - Acquisitions d'oeuvres d'art - Demande de subvention | 23/09/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 032 - Bibliothèques et Archives - Dépôt légal imprimeur - Convention 2015-2019 avec la Bibliothèque Nationale de France | 032 - Bibliothèques et Archives - Dépôt légal imprimeur - Convention 2015-2019 avec la Bibliothèque Nationale de France | 23/09/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 033 - Ville d'Art et d'Histoire - Demande de subvention à la DRAC Franche-Comté | 033 - Ville d'Art et d'Histoire - Demande de subvention à la DRAC Franche-Comté | 23/09/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 034 - Modification des statuts de l'Association Réseau des sites majeurs de Vauban | 034 - Modification des statuts de l'Association Réseau des sites majeurs de Vauban | 23/09/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 035 - Projet de rénovation du Musée de la Résistance et de la Déportation - Lancement de l'opération - Demandes de subventions | 035 - Projet de rénovation du Musée de la Résistance et de la Déportation - Lancement de l'opération - Demandes de subventions | 23/09/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 036 - Citadelle - Dépôt vente dans la boutique | 036 - Citadelle - Dépôt vente dans la boutique | 23/09/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 037 - Citadelle - Modification du règlement intérieur et des conditions générales de vente | 037 - Citadelle - Modification du règlement intérieur et des conditions générales de vente | 23/09/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 038 - Restauration des collections du Musée de la Résistance et de la Déportation et du Musée Comtois - Demande de subvention | 038 - Restauration des collections du Musée de la Résistance et de la Déportation et du Musée Comtois - Demande de subvention | 23/09/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 039 - Projet de rénovation du Muséum - Exposition sur la biodiversité - «Projet Biospace» - Lancement de l'opération - Demandes de subventions | 039 - Projet de rénovation du Muséum - Exposition sur la biodiversité - «Projet Biospace» - Lancement de l'opération - Demandes de subventions | 23/09/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 040 - Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Saisons 2 et 3 du projet «Le musée s'invite à Planoise» - Convention de partenariat avec OrangeTM | 040 - Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Saisons 2 et 3 du projet «Le musée s'invite à Planoise» - Convention de partenariat avec OrangeTM | 23/09/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 041 - Casino - Société Thermale et Touristique de la Mouillère - Modification de l'actionnariat - Autorisation du Conseil Municipal | 041 - Casino - Société Thermale et Touristique de la Mouillère - Modification de l'actionnariat - Autorisation du Conseil Municipal | 23/09/2015 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 042 - Service de Prévention spécialisée - Subvention annuelle à l'Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) | 042 - Service de Prévention spécialisée - Subvention annuelle à l'Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) | 23/09/2015 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 043 - Mise à disposition de biens immobiliers à la CAGB - Compétence Transports urbains - Avenant n° 1 à la convention du 16 mars 2001 | 043 - Mise à disposition de biens immobiliers à la CAGB - Compétence Transports urbains - Avenant n° 1 à la convention du 16 mars 2001 | 23/09/2015 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 44 - Travaux de restauration des remparts de la Rive Gauche, avenue de la Gare d'Eau (2014-2018) - Poursuite de l'opération - Point financier et demandes de subventions | 44 - Travaux de restauration des remparts de la Rive Gauche, avenue de la Gare d'Eau (2014-2018) - Poursuite de l'opération - Point financier et demandes de subventions | 23/09/2015 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 045 - Rénovation de l'aire de lavage du service Propreté, 6 chemin des Prés de Vaux - Lancement du projet et demande de subventions | 045 - Rénovation de l'aire de lavage du service Propreté, 6 chemin des Prés de Vaux - Lancement du projet et demande de subventions | 23/09/2015 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 046 - Tour de la Pelote - Approbation du projet de restauration suite à l'incendie du 11 décembre 2013 - Demandes de subventions | 046 - Tour de la Pelote - Approbation du projet de restauration suite à l'incendie du 11 décembre 2013 - Demandes de subventions | 23/09/2015 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 047 - Hôtel de Ville - Lancement des études pour les travaux de restauration suite à l'incendie en date du 25 juin 2015 - Demandes de subventions | 047 - Hôtel de Ville - Lancement des études pour les travaux de restauration suite à l'incendie en date du 25 juin 2015 - Demandes de subventions | 23/09/2015 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 048 - Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2015-2016 - Demande de subvention | 048 - Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2015-2016 - Demande de subvention | 23/09/2015 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 049 - Mise en place de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'Ap) | 049 - Mise en place de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'Ap) | 23/09/2015 | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 050 - Accompagnement des commerces pendant les travaux de réseaux de la rue Moncey - Convention de partenariat | 050 - Accompagnement des commerces pendant les travaux de réseaux de la rue Moncey - Convention de partenariat | 23/09/2015 | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| Télécharger PDF 051 - Mise à disposition du Grand Besançon de services municipaux pour la gestion de la voirie d'intérêt communautaire - Avenant n° 1 | 051 - Mise à disposition du Grand Besançon de services municipaux pour la gestion de la voirie d'intérêt communautaire - Avenant n° 1 | 23/09/2015 | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| Télécharger PDF 052 - Ressources budgétaires pour 2015 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits - Additif à la délibération du 11 décembre 2014 | 052 - Ressources budgétaires pour 2015 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits - Additif à la délibération du 11 décembre 2014 | 23/09/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 053 - Convention avec le syndicat d'eau SPD'EAU en matière d'eau potable | 053 - Convention avec le syndicat d'eau SPD'EAU en matière d'eau potable | 23/09/2015 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 054 - Renouvellement du label «Cit'ergie» - Demande de subvention | 054 - Renouvellement du label «Cit'ergie» - Demande de subvention | 23/09/2015 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 055 - Etude du potentiel d'électricité renouvelable hydroélectrique et solaire photovoltaïque à Besançon - Demande de subventions | 055 - Etude du potentiel d'électricité renouvelable hydroélectrique et solaire photovoltaïque à Besançon - Demande de subventions | 23/09/2015 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 056 - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n° 2 - Approbation après enquête publique | 056 - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n° 2 - Approbation après enquête publique | 23/09/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 057 - TCSP Gare Viotte Pôle TEMIS - Mise en compatibilité du PLU de Besançon - Avis de la commune | 057 - TCSP Gare Viotte Pôle TEMIS - Mise en compatibilité du PLU de Besançon - Avis de la commune | 23/09/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 058 - PSMV Battant - Quai Vauban - Proposition de modification n° 2 du Plan de Sauvegarde et de Mise en en Valeur | 058 - PSMV Battant - Quai Vauban - Proposition de modification n° 2 du Plan de Sauvegarde et de Mise en en Valeur | 23/09/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 059 - Pôle Gare Viotte - Signature d'une convention de transfert de gestion entre la Ville de Besançon et SNCF Mobilités | 059 - Pôle Gare Viotte - Signature d'une convention de transfert de gestion entre la Ville de Besançon et SNCF Mobilités | 23/09/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 060 - Zone d'activités des Champs Montants - Cession de terrain au profit du SYBERT - Modification du prix de vente | 060 - Zone d'activités des Champs Montants - Cession de terrain au profit du SYBERT - Modification du prix de vente | 23/09/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 061 - Acquisition à M. et Mme BONAMY Lionel, 5 chemin de la Naitoure | 061 - Acquisition à M. et Mme BONAMY Lionel, 5 chemin de la Naitoure | 23/09/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 062 - Cheminement piétons 8, Chemin des Trulères - Acquisition à l'Indivision HAAG | 062 - Cheminement piétons 8, Chemin des Trulères - Acquisition à l'Indivision HAAG | 23/09/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 063 - Délaissé de voirie rue Félix Gaiffe - Cession au profit de Mme ROLANDEZ Emilie et M. LATRECHE-BOUFTATA Salim | 063 - Délaissé de voirie rue Félix Gaiffe - Cession au profit de Mme ROLANDEZ Emilie et M. LATRECHE-BOUFTATA Salim | 23/09/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 064 - Secteur des Hauts du Chazal - Cession d'un terrain à l'Etat - Modification de la délibération du 10 mai 2010 | 064 - Secteur des Hauts du Chazal - Cession d'un terrain à l'Etat - Modification de la délibération du 10 mai 2010 | 23/09/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 065 - Projet urbain des Prés de Vaux - Ensemble immobilier SUPERIOR - Avenant n° 4 au compromis de vente | 065 - Projet urbain des Prés de Vaux - Ensemble immobilier SUPERIOR - Avenant n° 4 au compromis de vente | 23/09/2015 | M. SCHAUSS, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 066 - Ecoles Numériques - Appel à projets - Encaissement de subvention | 066 - Ecoles Numériques - Appel à projets - Encaissement de subvention | 23/09/2015 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 067 - Vie étudiante - Subvention à ESN Besançon | 067 - Vie étudiante - Subvention à ESN Besançon | 23/09/2015 | M. POULIN, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 068 - Vie étudiante - Rentrée étudiante 2015/2016 | 068 - Vie étudiante - Rentrée étudiante 2015/2016 | 23/09/2015 | M. POULIN, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 069 - Subventions aux associations culturelles - Deuxième attribution 2015 | 069 - Subventions aux associations culturelles - Deuxième attribution 2015 | 23/09/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 070 - Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 2015 | 070 - Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 2015 | 23/09/2015 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 071 - Ville de Besançon/CAF du Doubs - Contrat Enfance Jeunesse - Versement des soldes - Année 2014 - Subventions aux Associations | 071 - Ville de Besançon/CAF du Doubs - Contrat Enfance Jeunesse - Versement des soldes - Année 2014 - Subventions aux Associations | 23/09/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 072 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Subventions exceptionnelles aux associations | 072 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Subventions exceptionnelles aux associations | 23/09/2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 073 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Deuxième attribution des subventions 2015 | 073 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Deuxième attribution des subventions 2015 | 23/09/2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 074 - Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions | 074 - Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions | 23/09/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 075 - Subventions à des associations sportives | 075 - Subventions à des associations sportives | 23/09/2015 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 076 - Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires | 076 - Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires | 23/09/2015 | Mme l'Adjointe JOLY |
| Télécharger PDF 077 - Relations Internationales - Attribution de subventions à des projets culturels internationaux | 077 - Relations Internationales - Attribution de subventions à des projets culturels internationaux | 23/09/2015 | Mme l'Adjointe JOLY |
| Télécharger PDF 078 - Programme de réussite éducative - Versement d'une subvention à la Caisse des Ecoles | 078 - Programme de réussite éducative - Versement d'une subvention à la Caisse des Ecoles | 23/09/2015 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 079 - Education - Attribution de subventions à deux projets associatifs | 079 - Education - Attribution de subventions à deux projets associatifs | 23/09/2015 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 080 - Equipements Solaires Thermiques - Attribution de subvention | 080 - Equipements Solaires Thermiques - Attribution de subvention | 23/09/2015 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 081 - Assistance en matière de gestion de dette - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | 081 - Assistance en matière de gestion de dette - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | 23/09/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 082 - Marchés de prestations de services portant sur l'impression, la distribution et la régie publicitaire des magazines des deux collectivités - Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon | 082 - Marchés de prestations de services portant sur l'impression, la distribution et la régie publicitaire des magazines des deux collectivités - Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon | 23/09/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 083 - Acquisition de mobilier administratif - Convention de groupement de commandes et signature des marchés | 083 - Acquisition de mobilier administratif - Convention de groupement de commandes et signature des marchés | 23/09/2015 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 084 - Missions de coordination sécurité, protection de la santé (SPS) pour les opérations de travaux de catégories 2 et 3 - Signature de la convention de groupement de commandes de l'accord-cadre et des marchés | 084 - Missions de coordination sécurité, protection de la santé (SPS) pour les opérations de travaux de catégories 2 et 3 - Signature de la convention de groupement de commandes de l'accord-cadre et des marchés | 23/09/2015 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 085 - Fourniture d'équipements de protection individuelle (EPI) - Convention de groupement de commandes | 085 - Fourniture d'équipements de protection individuelle (EPI) - Convention de groupement de commandes | 23/09/2015 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 086 - Marché de maintenance des ascenseurs, de monte-charge et d'élévateurs pour les personnes à mobilité réduite (PMR) dans l'ensemble des bâtiments de la Ville - Signature du marché | 086 - Marché de maintenance des ascenseurs, de monte-charge et d'élévateurs pour les personnes à mobilité réduite (PMR) dans l'ensemble des bâtiments de la Ville - Signature du marché | 23/09/2015 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 087 - Marché de maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégorie A et B de la Ville de Besançon - Lot n° 2 : maintenance des équipements de marque SIEMENS - Signature d'un avenant | 087 - Marché de maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégorie A et B de la Ville de Besançon - Lot n° 2 : maintenance des équipements de marque SIEMENS - Signature d'un avenant | 23/09/2015 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 088 - Motion pour l'accueil des réfugiés à Besançon présentée par les groupes Les Républicains - Société Civile et UDI | 088 - Motion pour l'accueil des réfugiés à Besançon présentée par les groupes Les Républicains - Société Civile et UDI | 23/09/2015 | M. BONNET, Conseiller Municipal |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des présents | Liste des présents | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Projet de décret établissant Dijon comme chef-lieu de la région Bourgogne - Franche-Comté - Avis défavorable de la Ville de Besançon | 001 - Projet de décret établissant Dijon comme chef-lieu de la région Bourgogne - Franche-Comté - Avis défavorable de la Ville de Besançon | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Exercice 2015 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 002 - Exercice 2015 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Modificatifs | 003 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Modificatifs | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 004 - Formation des Elus - Bilan des actions 2014 et perspectives 2015 | 004 - Formation des Elus - Bilan des actions 2014 et perspectives 2015 | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 005 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2014 | 005 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2014 | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 006 - Rapport d'Analyse des Besoins Sociaux | 006 - Rapport d'Analyse des Besoins Sociaux | 24/06/2015 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 007 - Rénovation de studios au Foyer de Jeunes Travailleurs La Cassotte - Garantie, à hauteur de 50 %, par la Ville de Besançon d'un prêt d'un montant de 280 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 007 - Rénovation de studios au Foyer de Jeunes Travailleurs La Cassotte - Garantie, à hauteur de 50 %, par la Ville de Besançon d'un prêt d'un montant de 280 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 008 - Opération de réhabilitation du CHRS «Le Roseau» - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt d'un montant de 1 000 000 €, contracté par l'ADDSEA auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 008 - Opération de réhabilitation du CHRS «Le Roseau» - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt d'un montant de 1 000 000 €, contracté par l'ADDSEA auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 009 - Comptes de gestion 2014 de Mme la Cheffe du Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon | 009 - Comptes de gestion 2014 de Mme la Cheffe du Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 010 - Compte Administratif 2014 - Rapport de présentation | 010 - Compte Administratif 2014 - Rapport de présentation | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 011 - Exercice 2015 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M14 | 011 - Exercice 2015 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M14 | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 012 - Exercice 2015 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M14 | 012 - Exercice 2015 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M14 | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 013 - Exercice 2015 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M14 | 013 - Exercice 2015 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M14 | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 014 - Exercice 2015 - Budget annexe Zone d'Activité Madeleine Brès - Affectation des résultats de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M14 | 014 - Exercice 2015 - Budget annexe Zone d'Activité Madeleine Brès - Affectation des résultats de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M14 | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 015 - Exercice 2015 - Budget annexe des forêts communales - Affectation des résultats de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M14 | 015 - Exercice 2015 - Budget annexe des forêts communales - Affectation des résultats de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M14 | 24/06/2015 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 016 - Exercice 2015 - Budget annexe du service de l'Eau - Affectation du résultat de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M49 | 016 - Exercice 2015 - Budget annexe du service de l'Eau - Affectation du résultat de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M49 | 24/06/2015 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 017 - Exercice 2015 - Budget annexe du service de l'Assainissement - Affectation du résultat de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M49 | 017 - Exercice 2015 - Budget annexe du service de l'Assainissement - Affectation du résultat de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M49 | 24/06/2015 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 018 - Exercice 2015 - Budget annexe du Chauffage Urbain - Affectation des résultats de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M 4 | 018 - Exercice 2015 - Budget annexe du Chauffage Urbain - Affectation des résultats de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M 4 | 24/06/2015 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 019 - Exercice 2015 - Budget annexe Archéologie Préventive - Affectation des résultats de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M14 | 019 - Exercice 2015 - Budget annexe Archéologie Préventive - Affectation des résultats de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M14 | 24/06/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 020 - Exercice 2015 - Décision Modificative n° 1 | 020 - Exercice 2015 - Décision Modificative n° 1 | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 021 - Exercice 2015 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances | 021 - Exercice 2015 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 022 - Autorisation donnée à M. le Maire de percevoir les recettes issues des actions récursoires à l'encontre de la Direction Régionale des Finances Publiques | 022 - Autorisation donnée à M. le Maire de percevoir les recettes issues des actions récursoires à l'encontre de la Direction Régionale des Finances Publiques | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 023 - Signature d'un Contrat d'Aménagement et de Développement Durable avec la Région Franche-Comté - Information - Demande de subventions | 023 - Signature d'un Contrat d'Aménagement et de Développement Durable avec la Région Franche-Comté - Information - Demande de subventions | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 024 - Coopération avec les villes jumelées - Gratuité d'accès aux infrastructures de la Ville pour les ressortissants des villes jumelées | 024 - Coopération avec les villes jumelées - Gratuité d'accès aux infrastructures de la Ville pour les ressortissants des villes jumelées | 24/06/2015 | Mme l'Adjointe JOLY |
| Télécharger PDF 025 - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2015 - 2016 | 025 - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2015 - 2016 | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 026 - Parking Pasteur - Fixation de tarifs divers, taxes et droits - Tarifs horaires et abonnements 2015 - Additif | 026 - Parking Pasteur - Fixation de tarifs divers, taxes et droits - Tarifs horaires et abonnements 2015 - Additif | 24/06/2015 | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| Télécharger PDF 027 - Politique de la Ville - Convention de mise à disposition de la Direction Contrat de Ville | 027 - Politique de la Ville - Convention de mise à disposition de la Direction Contrat de Ville | 24/06/2015 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 028 - Convention de mise à disposition d'agents pour le Service commun en charge de l'instruction du droit des sols | 028 - Convention de mise à disposition d'agents pour le Service commun en charge de l'instruction du droit des sols | 24/06/2015 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 029 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de professeur d'enseignement artistique - Spécialité communication visuelle pour l'EPCC ISBA | 029 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de professeur d'enseignement artistique - Spécialité communication visuelle pour l'EPCC ISBA | 24/06/2015 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 030 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de professeur d'enseignement artistique - spécialité volume pour l'EPCC ISBA | 030 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de professeur d'enseignement artistique - spécialité volume pour l'EPCC ISBA | 24/06/2015 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 031 - Personnel Communal - Renouvellement de contrat d'un chargé de mission logistique et approvisionnements | 031 - Personnel Communal - Renouvellement de contrat d'un chargé de mission logistique et approvisionnements | 24/06/2015 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 032 - Personnel Communal - Recrutement du chef de service Vie Associative | 032 - Personnel Communal - Recrutement du chef de service Vie Associative | 24/06/2015 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 033 - Maison de l'Europe en Franche-Comté - Avenant n° 2 à la convention passée entre la Ville de Besançon et l'Association Maison de l'Europe en Franche-Comté | 033 - Maison de l'Europe en Franche-Comté - Avenant n° 2 à la convention passée entre la Ville de Besançon et l'Association Maison de l'Europe en Franche-Comté | 24/06/2015 | M. STHAL, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 034 - Coopération avec Douroula au Burkina-Faso - Subvention 2015 au CEAS Burkina et au CEAS Suisse | 034 - Coopération avec Douroula au Burkina-Faso - Subvention 2015 au CEAS Burkina et au CEAS Suisse | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 035 - Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber en Palestine - Subvention annuelle au Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine et aux Francas du Doubs | 035 - Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber en Palestine - Subvention annuelle au Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine et aux Francas du Doubs | 24/06/2015 | M. STHAL, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 036 - Appel à projets de solidarité internationale - Année 2015 | 036 - Appel à projets de solidarité internationale - Année 2015 | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 037 - Evolution de l'offre de service «petite enfance» - Règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfants (EAJE) | 037 - Evolution de l'offre de service «petite enfance» - Règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfants (EAJE) | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 038 - Diminution du mécénat culturel de la Société Touristique de la Mouillère - Attribution de subventions compensatoires par la Ville | 038 - Diminution du mécénat culturel de la Société Touristique de la Mouillère - Attribution de subventions compensatoires par la Ville | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 039 - Modification de tarifs du Muséum Pass Musées - Musées du Centre | 039 - Modification de tarifs du Muséum Pass Musées - Musées du Centre | 24/06/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 040 - Création d'un marché de plein air sur le quartier Rivotte | 040 - Création d'un marché de plein air sur le quartier Rivotte | 24/06/2015 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 041 - Règlements intérieurs des piscines municipales | 041 - Règlements intérieurs des piscines municipales | 24/06/2015 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 042 - Dénomination d'équipements sportifs | 042 - Dénomination d'équipements sportifs | 24/06/2015 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 043 - Programmation Vital'Eté 2015 | 043 - Programmation Vital'Eté 2015 | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 044 - Sport de Haut Niveau - Contrats de Développement Sportif - Ambassadeur de la Ville | 044 - Sport de Haut Niveau - Contrats de Développement Sportif - Ambassadeur de la Ville | 24/06/2015 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 045 - Vie des Quartiers - Partenariat avec l'Association AGIR Solidarité Franche-Comté - Convention «Fonds de Participation des Habitants» | 045 - Vie des Quartiers - Partenariat avec l'Association AGIR Solidarité Franche-Comté - Convention «Fonds de Participation des Habitants» | 24/06/2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 046 - Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) de Franche-Comté - Avenant programmatif 2015 - Attribution de la subvention annuelle | 046 - Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) de Franche-Comté - Avenant programmatif 2015 - Attribution de la subvention annuelle | 24/06/2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 047 - Programme d'animations d'été 2015 - Quartiers d'été - Animations Enfance - Jeunesse - Famille | 047 - Programme d'animations d'été 2015 - Quartiers d'été - Animations Enfance - Jeunesse - Famille | 24/06/2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 048 - Rémunération des animateurs et des directeurs occasionnels des accueils de loisirs et de jeunes pendant les vacances de l'été 2015 | 048 - Rémunération des animateurs et des directeurs occasionnels des accueils de loisirs et de jeunes pendant les vacances de l'été 2015 | 24/06/2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 049 - Gestion et lavage de gobelets consignés - Convention de partenariat avec le SYBERT et la Blanchisserie du Refuge | 049 - Gestion et lavage de gobelets consignés - Convention de partenariat avec le SYBERT et la Blanchisserie du Refuge | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 050 - Equipements Solaires Thermiques - Subventions | 050 - Equipements Solaires Thermiques - Subventions | 24/06/2015 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 051 - Local 17 bis avenue Léo Lagrange - Résiliation anticipée du bail commercial au profit de la SARL DB | 051 - Local 17 bis avenue Léo Lagrange - Résiliation anticipée du bail commercial au profit de la SARL DB | 24/06/2015 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 052 - Exercice 2014 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau | 052 - Exercice 2014 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau | 24/06/2015 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 053 - Exercice 2014 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement | 053 - Exercice 2014 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement | 24/06/2015 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 054 - Exercice 2014 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement Non Collectif | 054 - Exercice 2014 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement Non Collectif | 24/06/2015 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 055 - Réponse à un appel à projet - Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse - Economie d'eau | 055 - Réponse à un appel à projet - Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse - Economie d'eau | 24/11/2015 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 056 - Assainissement - Convention avec la commune de Boussières | 056 - Assainissement - Convention avec la commune de Boussières | 24/06/2015 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 057 - Avenant n° 1 à la convention d'admission des effluents des communes de Montfaucon et Besançon dans le collecteur du SYTTEAU | 057 - Avenant n° 1 à la convention d'admission des effluents des communes de Montfaucon et Besançon dans le collecteur du SYTTEAU | 24/06/2015 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 058 - Organisation et composition des Commissions d'Appel d'Offres (CAO) dans le cadre des concessions d'aménagement confiées à la SPL Territoire 25 | 058 - Organisation et composition des Commissions d'Appel d'Offres (CAO) dans le cadre des concessions d'aménagement confiées à la SPL Territoire 25 | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 059 - Secteur Sauvegardé Centre Ancien - Proposition de modification n° 2 du plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) | 059 - Secteur Sauvegardé Centre Ancien - Proposition de modification n° 2 du plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) | 24/06/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 060 - ZAC La Fayette - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2014 | 060 - ZAC La Fayette - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2014 | 24/06/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 061 - ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2015 - Bilan révisé au 31 décembre 2014 | 061 - ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2015 - Bilan révisé au 31 décembre 2014 | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 062 - Concession d'aménagement 6 rue de la Madeleine - Parking Griffon - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 avril 2015 - Avenant n° 4 à la concession | 062 - Concession d'aménagement 6 rue de la Madeleine - Parking Griffon - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 avril 2015 - Avenant n° 4 à la concession | 24/06/2015 | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 063 - TEMIS Technopole - Modification du programme des équipements publics - Accord de la Ville | 063 - TEMIS Technopole - Modification du programme des équipements publics - Accord de la Ville | 24/06/2015 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 064 - Modification n° 6 du Plan Local d'Urbanisme - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Approbation après enquête publique | 064 - Modification n° 6 du Plan Local d'Urbanisme - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Approbation après enquête publique | 24/06/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 065 - Travaux Bassin Mermoz - Protocole transactionnel | 065 - Travaux Bassin Mermoz - Protocole transactionnel | 24/06/2015 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 066 - Travaux Bassin Mermoz - Régularisations foncières 3-5 rue Jean Mermoz | 066 - Travaux Bassin Mermoz - Régularisations foncières 3-5 rue Jean Mermoz | 24/06/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 067 - Cession d'une parcelle de terrain au profit de la FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME 18, rue du Professeur Haag | 067 - Cession d'une parcelle de terrain au profit de la FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME 18, rue du Professeur Haag | 24/06/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 068 - Programme de rénovation urbaine - Charte de relogement inter-bailleurs | 068 - Programme de rénovation urbaine - Charte de relogement inter-bailleurs | 24/06/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 069 - Droit de Préemption Urbain dans le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur «Centre ancien» - Modification des délibérations du 5 juillet 2007 | 069 - Droit de Préemption Urbain dans le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur «Centre ancien» - Modification des délibérations du 5 juillet 2007 | 24/06/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 070 - Acquisition à la SARL AFON des biens destinés à être incorporés au domaine public communal - Lotissement «Domaine des Montboucons», rue Jean Simon Berthélémy | 070 - Acquisition à la SARL AFON des biens destinés à être incorporés au domaine public communal - Lotissement «Domaine des Montboucons», rue Jean Simon Berthélémy | 24/06/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 071 - Vente à la SAFER de parcelles boisées sur le territoire des communes de Bremondans et de Lomont-sur-Crête | 071 - Vente à la SAFER de parcelles boisées sur le territoire des communes de Bremondans et de Lomont-sur-Crête | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 072 - Secteur de la Communication - Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives | 072 - Secteur de la Communication - Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 073 - Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires | 073 - Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires | 24/06/2015 | M. le Maire |
| (inaccessible) | 074 - Relations Internationales - Attribution de subventions à des projets culturels internationaux | 24/06/2015 | Mme l'Adjointe JOLY |
| Télécharger PDF 074 - Relations Internationales - Attribution de subventions à des projets culturels internationaux | 074 - Relations Internationales - Attribution de subventions à des projets culturels internationaux | 24/06/2015 | Mme l'Adjointe JOLY |
| Télécharger PDF 075 - Etablissement Public Citadelle - Patrimoine mondial - Avenant à la Convention d'Objectifs et de Moyens | 075 - Etablissement Public Citadelle - Patrimoine mondial - Avenant à la Convention d'Objectifs et de Moyens | 24/06/2015 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 076 - Attribution de subventions aux organisateurs de congrès et à une association de promotion du tourisme | 076 - Attribution de subventions aux organisateurs de congrès et à une association de promotion du tourisme | 24/06/2015 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 077 - Education - Subvention à des classes de découverte | 077 - Education - Subvention à des classes de découverte | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 078 - Subvention à l'UPFR Sports - Eclairage du terrain de rugby de la Bouloie | 078 - Subvention à l'UPFR Sports - Eclairage du terrain de rugby de la Bouloie | 24/06/2015 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 079 - Subventions à des associations sportives | 079 - Subventions à des associations sportives | 24/06/2015 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 080 - Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte» - Attribution de subventions | 080 - Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte» - Attribution de subventions | 24/06/2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 081 - Subventions aux associations à caractère médico-social - Première attribution 2015 | 081 - Subventions aux associations à caractère médico-social - Première attribution 2015 | 24/06/2015 | M. l'Adjoint DEVESA |
| Télécharger PDF 082 - Subvention à l'Association Antenne Petite Enfance | 082 - Subvention à l'Association Antenne Petite Enfance | 24/06/2015 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 083 - Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2015 | 083 - Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2015 | 24/06/2015 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 084 - Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives des syndicats - Année 2014 | 084 - Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives des syndicats - Année 2014 | 24/06/2015 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 085 - Expérimentation d'un réseau wifi au centre-ville de Besançon | 085 - Expérimentation d'un réseau wifi au centre-ville de Besançon | 24/06/2015 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 086 - Fourniture et installation de systèmes de contrôle d'accès et de péage pour les parkings - Autorisation de signature d'un marché public | 086 - Fourniture et installation de systèmes de contrôle d'accès et de péage pour les parkings - Autorisation de signature d'un marché public | 24/06/2015 | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| Télécharger PDF 087 - Développement, mise en oeuvre, maintenance, hébergement des données et suivi des applications liées aux systèmes de gestions dématérialisées du parc d'horodateurs - Autorisation de signature d'un marché public - Demande de subvention | 087 - Développement, mise en oeuvre, maintenance, hébergement des données et suivi des applications liées aux systèmes de gestions dématérialisées du parc d'horodateurs - Autorisation de signature d'un marché public - Demande de subvention | 24/06/2015 | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| Télécharger PDF 088 - Marché de maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégorie A et B de la Ville de Besançon - Autorisation de signature du marché | 088 - Marché de maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégorie A et B de la Ville de Besançon - Autorisation de signature du marché | 24/06/2015 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 089 - Convention de groupement de commandes et d'utilisation de la station carburant de la Ville de Besançon et autorisation de signature de l'accord cadre et des marchés de fourniture de carburants | 089 - Convention de groupement de commandes et d'utilisation de la station carburant de la Ville de Besançon et autorisation de signature de l'accord cadre et des marchés de fourniture de carburants | 24/06/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 090 - Motion présentée par les groupes Socialiste et Société civile républicaine, Europe Ecologie Les Verts, Communiste - Front de Gauche et Société Civile | 090 - Motion présentée par les groupes Socialiste et Société civile républicaine, Europe Ecologie Les Verts, Communiste - Front de Gauche et Société Civile | 24/06/2015 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 0001 - Communications diverses | 0001 - Communications diverses | 24/06/2015 | M. le Maire |
(inaccessible)| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF 000 - Liste des présents | 000 - Liste des présents | 15/05/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Exercices 2014 et 2015 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 001 - Exercices 2014 et 2015 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 15/05/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Modificatifs | 002 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Modificatifs | 15/05/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003 - Aktya - Augmentation de capital | 003 - Aktya - Augmentation de capital | 15/05/2015 | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 004 - 40ème anniversaire de jumelage avec Neuchâtel - Organisation d'une journée à Neuchâtel pour les Bisontins | 004 - 40ème anniversaire de jumelage avec Neuchâtel - Organisation d'une journée à Neuchâtel pour les Bisontins | 15/05/2015 | Mme l'Adjointe JOLY |
| Télécharger PDF 005 - Convention de dépôt-vente Ville de Besançon / Besançon Tourisme et Congrès | 005 - Convention de dépôt-vente Ville de Besançon / Besançon Tourisme et Congrès | 15/05/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 006 - Cadre des inscriptions à l'école par dérogation aux périmètres scolaires | 006 - Cadre des inscriptions à l'école par dérogation aux périmètres scolaires | 15/05/2015 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 007 - Citadelle-Patrimoine mondial - Création d'une direction municipale | 007 - Citadelle-Patrimoine mondial - Création d'une direction municipale | 15/05/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 008 - Programmation 2015 des Musées du Centre - Demandes de subventions et mécénat | 008 - Programmation 2015 des Musées du Centre - Demandes de subventions et mécénat | 15/05/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 009 - Saison culturelle estivale bisontine - Projets patrimoine et musique - Attribution de subvention | 009 - Saison culturelle estivale bisontine - Projets patrimoine et musique - Attribution de subvention | 15/05/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 010 - Parcours culturels 2015 - 2016 - Demande de subvention | 010 - Parcours culturels 2015 - 2016 - Demande de subvention | 15/05/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 011 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et les Editions de la Martinière | 011 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et les Editions de la Martinière | 15/05/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 012 - Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions | 012 - Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions | 15/05/2015 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 013 - FISAC - Mise en oeuvre du programme d'actions - Signatures d'une convention globale et de conventions particulières - Encaissement d'une subvention | 013 - FISAC - Mise en oeuvre du programme d'actions - Signatures d'une convention globale et de conventions particulières - Encaissement d'une subvention | 15/05/2015 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 014 - Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public | 014 - Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public | 15/05/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 015 - Radio Campus - «A voix nues» - Parcours sonore sur les violences faites aux femmes | 015 - Radio Campus - «A voix nues» - Parcours sonore sur les violences faites aux femmes | 15/05/2015 | Mme SUGNY, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 016 - Semaine d'éducation contre le racisme - Soirée musicale le 19 mars 2015 | 016 - Semaine d'éducation contre le racisme - Soirée musicale le 19 mars 2015 | 15/05/2015 | Mme GERDIL-DJAOUAT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 017 - Engagement de la Ville dans le projet «Alcool, ville et vie nocturne» | 017 - Engagement de la Ville dans le projet «Alcool, ville et vie nocturne» | 15/05/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 018 - Acquisition et renouvellement de véhicules et matériels divers - Programme 2015 et demandes de subventions - Cession de matériels réformés | 018 - Acquisition et renouvellement de véhicules et matériels divers - Programme 2015 et demandes de subventions - Cession de matériels réformés | 15/05/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 019 - Rénovation de l'aire de lavage du Centre Technique Municipal (CTM) - Lancement du projet et demandes de subventions | 019 - Rénovation de l'aire de lavage du Centre Technique Municipal (CTM) - Lancement du projet et demandes de subventions | 15/05/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 020 - Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2015 - Demandes de subventions | 020 - Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2015 - Demandes de subventions | 15/05/2015 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 021 - Cartable Numérique - Don manuel d'ordinateurs | 021 - Cartable Numérique - Don manuel d'ordinateurs | 15/05/2015 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 022 - Opérations immobilières réalisées en 2014 - Rapport de synthèse | 022 - Opérations immobilières réalisées en 2014 - Rapport de synthèse | 15/05/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 023 - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014 | 023 - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014 | 15/05/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 024 - PRU Clairs-Soleils - Rue de Chalezeule - Convention avec Orange pour la mise en souterrain de réseaux aériens de communications électroniques | 024 - PRU Clairs-Soleils - Rue de Chalezeule - Convention avec Orange pour la mise en souterrain de réseaux aériens de communications électroniques | 15/05/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 025 - Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du secteur sauvegardé «Battant - Quai Vauban» - Fusion des Secteurs Sauvegardés «Battant - Quai Vauban» et «Centre Ancien» | 025 - Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du secteur sauvegardé «Battant - Quai Vauban» - Fusion des Secteurs Sauvegardés «Battant - Quai Vauban» et «Centre Ancien» | 15/05/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 026 - Cession d'une propriété communale à la Société RIEME BOISSONS, site 26 et 28 rue Ampère | 026 - Cession d'une propriété communale à la Société RIEME BOISSONS, site 26 et 28 rue Ampère | 15/05/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 027 - Convention de servitude pour passage en terrain privé d'une canalisation publique d'eau - Consorts ROGNON, chemin du Point du Jour | 027 - Convention de servitude pour passage en terrain privé d'une canalisation publique d'eau - Consorts ROGNON, chemin du Point du Jour | 15/05/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 028 - Plan Local d'Urbanisme - Engagement de la procédure de modification simplifiée n° 2 - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public | 028 - Plan Local d'Urbanisme - Engagement de la procédure de modification simplifiée n° 2 - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public | 15/05/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 029 - Pôle tertiaire Viotte - Protocole d'accord avec l'Etat et les porteurs de projets | 029 - Pôle tertiaire Viotte - Protocole d'accord avec l'Etat et les porteurs de projets | 15/05/2015 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 030 - Occupation irrégulière Chemin de la Bro - Autorisation d'engager une procédure judiciaire | 030 - Occupation irrégulière Chemin de la Bro - Autorisation d'engager une procédure judiciaire | 15/05/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 031 - Subventions à diverses associations et à des classes de découverte | 031 - Subventions à diverses associations et à des classes de découverte | 15/05/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 032 - Vie étudiante - Attribution de subvention | 032 - Vie étudiante - Attribution de subvention | 15/05/2015 | M. POULIN, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 033 - Fête de la Musique 2015 - Dispositif Emergences - Attribution de subventions aux associations culturelles | 033 - Fête de la Musique 2015 - Dispositif Emergences - Attribution de subventions aux associations culturelles | 15/05/2015 | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 034 - Subventions à des associations sportives | 034 - Subventions à des associations sportives | 15/05/2015 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 035 - Les Deux Scènes, Scène Nationale de Besançon - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - La Rodia - Subventions d'équipement 2015 | 035 - Les Deux Scènes, Scène Nationale de Besançon - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - La Rodia - Subventions d'équipement 2015 | 15/05/2015 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 036 - Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Subvention d'équipement 2015 | 036 - Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Subvention d'équipement 2015 | 15/05/2015 | M. CHALNOT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 037 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Exercice 2015 - Première attribution de subventions | 037 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Exercice 2015 - Première attribution de subventions | 15/05/2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 038 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Subventions exceptionnelles à diverses associations | 038 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Subventions exceptionnelles à diverses associations | 15/05/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 039 - Subvention à l'Association Salsamoondo | 039 - Subvention à l'Association Salsamoondo | 15/05/2015 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 040 - Congrès - Attribution de subventions - Première répartition au titre de l'année 2015 | 040 - Congrès - Attribution de subventions - Première répartition au titre de l'année 2015 | 15/05/2015 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 041 - Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagements dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon, de la CAGB et du CCAS - Constitution du groupement de commandes - Autorisation de signature de l'accord-cadre et des marchés subséquents | 041 - Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagements dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon, de la CAGB et du CCAS - Constitution du groupement de commandes - Autorisation de signature de l'accord-cadre et des marchés subséquents | 15/05/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 042 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le CCAS et la CAGB pour la passation d'un marché d'expert d'assuré | 042 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le CCAS et la CAGB pour la passation d'un marché d'expert d'assuré | 15/05/2015 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 043 - Motion relative à l'avenir des services publics du Grand Besançon présentée par M. le Maire | 043 - Motion relative à l'avenir des services publics du Grand Besançon présentée par M. le Maire | 15/05/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 044 - Motion de défense des services publics bisontins présentée par le groupe Communiste - Front de gauche | 044 - Motion de défense des services publics bisontins présentée par le groupe Communiste - Front de gauche | 15/05/2015 | M. BIZE, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 0001 - Communications diverses | 0001 - Communications diverses | 15/05/2015 | M. le Maire |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF 000 - Liste des présents | 000 - Liste des présents | 03/04/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0001 - Communications diverses | 0001 - Communications diverses | 03/04/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Conseil Municipal - Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale | 001 - Conseil Municipal - Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale | 03/04/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Exercices 2014 et 2015 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 002 - Exercices 2014 et 2015 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 03/04/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003 - Budget Primitif 2015 - Rapport de présentation | 003 - Budget Primitif 2015 - Rapport de présentation | 03/04/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 004 - Fixation des taux communaux de fiscalité directe pour 2015 | 004 - Fixation des taux communaux de fiscalité directe pour 2015 | 03/04/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 005 - Locaux d'activité ex-restaurant administratif, 6 rue de Dole à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 601 000 € contracté par Aktya auprès de la Caisse d'Epargne Bourgogne Franche-Comté | 005 - Locaux d'activité ex-restaurant administratif, 6 rue de Dole à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 601 000 € contracté par Aktya auprès de la Caisse d'Epargne Bourgogne Franche-Comté | 03/04/2015 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 006 - Centre National de la Recherche Scientifique - Bail emphytéotique du 19 décembre 1961 - 32 avenue de l'Observatoire - Résiliation anticipée du bail | 006 - Centre National de la Recherche Scientifique - Bail emphytéotique du 19 décembre 1961 - 32 avenue de l'Observatoire - Résiliation anticipée du bail | 03/04/2015 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 008 - Transfert partiel de la compétence Enseignement Supérieur - Mise à disposition de services | 008 - Transfert partiel de la compétence Enseignement Supérieur - Mise à disposition de services | 03/04/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 009 - Services communs entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon - Mutualisation de la fonction de Directeur Général Adjoint des Services (DGAS) en charge des Finances et du Conseil de gestion | 009 - Services communs entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon - Mutualisation de la fonction de Directeur Général Adjoint des Services (DGAS) en charge des Finances et du Conseil de gestion | 03/04/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 010 - Personnel communal - Avenant au contrat de rémunération de la Chargée de mission Emploi Insertion | 010 - Personnel communal - Avenant au contrat de rémunération de la Chargée de mission Emploi Insertion | 03/04/2015 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 011 - Personnel communal - Avenant au contrat de rémunération de la Chargée d'études Programmation de Rénovation Urbaine | 011 - Personnel communal - Avenant au contrat de rémunération de la Chargée d'études Programmation de Rénovation Urbaine | 03/04/2015 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 012 - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2015-2016-2017 au titre du Fonds d'Intervention Régional, secteur Prévention et promotion de la santé (Vaccinations) | 012 - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2015-2016-2017 au titre du Fonds d'Intervention Régional, secteur Prévention et promotion de la santé (Vaccinations) | 03/04/2015 | M. l'Adjoint DEVESA |
| Télécharger PDF 013 - Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2015 - Demande de subventions | 013 - Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2015 - Demande de subventions | 03/04/2015 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 014 - Appel à projets pour l'exploitation de la piscine estivale de Port Joint dans le cadre d'une convention d'occupation du domaine public | 014 - Appel à projets pour l'exploitation de la piscine estivale de Port Joint dans le cadre d'une convention d'occupation du domaine public | 03/04/2015 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 015 - Déplacement d'un Robinet d'Incendie Armé au Marché Beaux-Arts - Participation de la Ville aux frais supportés par un commerçant | 015 - Déplacement d'un Robinet d'Incendie Armé au Marché Beaux-Arts - Participation de la Ville aux frais supportés par un commerçant | 03/04/2015 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 016 - Commission paritaire des foires et marchés publics d'approvisionnement - Modification de la composition | 016 - Commission paritaire des foires et marchés publics d'approvisionnement - Modification de la composition | 03/04/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 017 - Comité Local d'Aide aux Projets Bisontins «CLAP» Aide Individuelle aux Loisirs par l'Echange «A Tire d'AILE» - Bilan 2014 et perspectives 2015 - Versement d'une subvention au Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté (CRIJ) | 017 - Comité Local d'Aide aux Projets Bisontins «CLAP» Aide Individuelle aux Loisirs par l'Echange «A Tire d'AILE» - Bilan 2014 et perspectives 2015 - Versement d'une subvention au Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté (CRIJ) | 03/04/2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 018 - Contrat de Ville 2015 - Première programmation 2015 | 018 - Contrat de Ville 2015 - Première programmation 2015 | 03/04/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 019 - Médiation étudiante lors des soirées festives du centre-ville | 019 - Médiation étudiante lors des soirées festives du centre-ville | 03/04/2015 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 020 - Association d'Aide aux Victimes d'Infractions (AAVI) - Fonds d'urgence d'aide aux victimes | 020 - Association d'Aide aux Victimes d'Infractions (AAVI) - Fonds d'urgence d'aide aux victimes | 03/04/2015 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 021 - Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles 2015 - Programme de travaux - Demandes de subventions | 021 - Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles 2015 - Programme de travaux - Demandes de subventions | 03/04/2015 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 022 - Parking Cassin - Travaux afférents à la relocalisation de l'intégralité de la fourrière au niveau-1 du parking - Convention de prise en charge financière avec AKTYA | 022 - Parking Cassin - Travaux afférents à la relocalisation de l'intégralité de la fourrière au niveau-1 du parking - Convention de prise en charge financière avec AKTYA | 03/04/2015 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 023 - Eclairage public - Programme de travaux 2015 - Demandes de subventions au SYDED | 023 - Eclairage public - Programme de travaux 2015 - Demandes de subventions au SYDED | 03/04/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 024 - Voirie Déplacements - Programme de travaux 2015 - Demandes de subventions | 024 - Voirie Déplacements - Programme de travaux 2015 - Demandes de subventions | 03/04/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 025 - Travaux de renouvellement de réseau rue Moncey et place du 8 Septembre - Avenant à la convention de groupement de commande pour intégration de GRDF | 025 - Travaux de renouvellement de réseau rue Moncey et place du 8 Septembre - Avenant à la convention de groupement de commande pour intégration de GRDF | 03/04/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 026 - Assainissement - Programme d'investissement pour 2015 - Demandes de subventions | 026 - Assainissement - Programme d'investissement pour 2015 - Demandes de subventions | 03/04/2015 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 027 - Eau - Programme d'investissement pour 2015 - Demandes de subventions | 027 - Eau - Programme d'investissement pour 2015 - Demandes de subventions | 03/04/2015 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 028 - Ressource en eau potable de Besançon - Subvention au syndicat mixte du Marais de Saône - Actions d'entretien des périmètres de protection immédiat | 028 - Ressource en eau potable de Besançon - Subvention au syndicat mixte du Marais de Saône - Actions d'entretien des périmètres de protection immédiat | 03/04/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 029 - Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux de mise en conformité 2015 | 029 - Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux de mise en conformité 2015 | 03/04/2015 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 030 - Schéma directeur du réseau de chaleur de Planoise et des Hauts du Chazal - Recrutement d'un prestataire - Demande de subvention | 030 - Schéma directeur du réseau de chaleur de Planoise et des Hauts du Chazal - Recrutement d'un prestataire - Demande de subvention | 03/04/2015 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 031 - Espaces Verts - Programme de travaux 2015 - Demandes de subventions | 031 - Espaces Verts - Programme de travaux 2015 - Demandes de subventions | 03/04/2015 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 032 - Création par la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon d'un service commun Instruction des Autorisations du Droit des Sols - Adhésion de la Ville de Besançon au service commun - Convention de mise à disposition et de transfert de charges et de ressources | 032 - Création par la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon d'un service commun Instruction des Autorisations du Droit des Sols - Adhésion de la Ville de Besançon au service commun - Convention de mise à disposition et de transfert de charges et de ressources | 03/04/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 033 - Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2014 - Pré-bilan de clôture | 033 - Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2014 - Pré-bilan de clôture | 03/04/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 034 - ZAC La Mouillère - Rapport de clôture - Achèvement de l'opération - Quitus à la SARL La Mouillère - Suppression de la ZAC | 034 - ZAC La Mouillère - Rapport de clôture - Achèvement de l'opération - Quitus à la SARL La Mouillère - Suppression de la ZAC | 03/04/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 035 - Pôle Viotte - Secteur Nord - Echange foncier avec la SNCF | 035 - Pôle Viotte - Secteur Nord - Echange foncier avec la SNCF | 03/04/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 036 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Mandat préparatoire à la phase opérationnelle - Clôture de la mission - Quitus à la SPL Territoire 25 | 036 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Mandat préparatoire à la phase opérationnelle - Clôture de la mission - Quitus à la SPL Territoire 25 | 03/04/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 037 - Projet urbain des Prés de Vaux - Adhésions à l'ordonnance d'expropriation | 037 - Projet urbain des Prés de Vaux - Adhésions à l'ordonnance d'expropriation | 03/04/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 038 - Chemin des Echenoz Saint-Paul - Cession d'un terrain à M. Roland NONNOTTE | 038 - Chemin des Echenoz Saint-Paul - Cession d'un terrain à M. Roland NONNOTTE | 03/04/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 039 - Acquisition d'un terrain à M. Roland NONNOTTE, avenue de Chardonnet | 039 - Acquisition d'un terrain à M. Roland NONNOTTE, avenue de Chardonnet | 03/04/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 040 - Projet Urbain des Prés de Vaux - SARL PHYSENTI - Paiement ou consignation de l'indemnité d'expropriation | 040 - Projet Urbain des Prés de Vaux - SARL PHYSENTI - Paiement ou consignation de l'indemnité d'expropriation | 03/04/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 041 - ZAC Pasteur - Travaux complémentaires et mise en sécurité du parking - Avenant n° 11 à la Convention Publique d'Aménagement - Avenant à la VEFA Parking - Modification de l'Etat Descriptif de Division en Volume | 041 - ZAC Pasteur - Travaux complémentaires et mise en sécurité du parking - Avenant n° 11 à la Convention Publique d'Aménagement - Avenant à la VEFA Parking - Modification de l'Etat Descriptif de Division en Volume | 03/04/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 042 - Centre Commercial Saint-Pierre - Délégation des droits de préemption au profit de l'Etablissement Public Foncier du Doubs | 042 - Centre Commercial Saint-Pierre - Délégation des droits de préemption au profit de l'Etablissement Public Foncier du Doubs | 03/04/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 043 - ASEP Cras/Chaprais/Viotte - Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - MJC Besançon/Clairs-Soleils - MJC Palente/Orchamps - Avenants programmatifs et financiers 2015 | 043 - ASEP Cras/Chaprais/Viotte - Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - MJC Besançon/Clairs-Soleils - MJC Palente/Orchamps - Avenants programmatifs et financiers 2015 | 03/04/2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 044 - Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté (CRIJ) - Versement d'un premier acompte de la subvention 2015 | 044 - Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté (CRIJ) - Versement d'un premier acompte de la subvention 2015 | 03/04/2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 045 - Contrat Enfance Jeunesse - Programmation et financement des volets Enfance et Jeunesse - Versements d'avances sur subventions 2015 aux associations | 045 - Contrat Enfance Jeunesse - Programmation et financement des volets Enfance et Jeunesse - Versements d'avances sur subventions 2015 aux associations | 03/04/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 046 - Subventions aux associations culturelles - Première attribution 2015 | 046 - Subventions aux associations culturelles - Première attribution 2015 | 03/04/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 047 - Subventions aux structures et associations culturelles dans le cadre du dispositif Emergences - Première attribution 2015 | 047 - Subventions aux structures et associations culturelles dans le cadre du dispositif Emergences - Première attribution 2015 | 03/04/2015 | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 048 - Manifestations commerciales et artisanales - Subventions à des associations de commerçants | 048 - Manifestations commerciales et artisanales - Subventions à des associations de commerçants | 03/04/2015 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 049 - Subventions à des associations sportives | 049 - Subventions à des associations sportives | 03/04/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 050 - Inspections télévisées avec récolement des réseaux d'assainissement | 050 - Inspections télévisées avec récolement des réseaux d'assainissement | 03/04/2015 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 051 - Achat de fourniture d'électricité - Convention de groupement de commandes - Lancement et signature de l'accord-cadre et des marchés subséquents | 051 - Achat de fourniture d'électricité - Convention de groupement de commandes - Lancement et signature de l'accord-cadre et des marchés subséquents | 03/04/2015 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 007 - Transfert de la compétence Emploi Insertion - Mise à disposition de services | 007 - Transfert de la compétence Emploi Insertion - Mise à disposition de services | 03/04/2015 | M. le Maire |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF 000 - Liste des présents | 000 - Liste des présents | 26/02/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Exercices 2014 et 2015 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 001 - Exercices 2014 et 2015 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 26/02/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Autorisation d'engager des procédures de référé constat, référé provision et référé expertise | 002 - Réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Autorisation d'engager des procédures de référé constat, référé provision et référé expertise | 26/02/2015 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 003 - Conseil Municipal - Désignations diverses - Modificatifs à la délibération du 17 avril 2014 | 003 - Conseil Municipal - Désignations diverses - Modificatifs à la délibération du 17 avril 2014 | 26/02/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 004 - ZAC des Hauts du Chazal - Financement de l'opération d'aménagement concédée à la sedD - Prorogation de la garantie accordée par la Ville à hauteur de 34,40 % d'un prêt de 3 000 000 € contracté par la sedD auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 004 - ZAC des Hauts du Chazal - Financement de l'opération d'aménagement concédée à la sedD - Prorogation de la garantie accordée par la Ville à hauteur de 34,40 % d'un prêt de 3 000 000 € contracté par la sedD auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 26/02/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 005 - Orientations budgéraires 2015 - Actualisation du Programme Pluriannuel d'Investissement (PPI) - Rapport de présentation | 005 - Orientations budgéraires 2015 - Actualisation du Programme Pluriannuel d'Investissement (PPI) - Rapport de présentation | 26/02/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 006 - Rapport sur la situation en matière de développement durable | 006 - Rapport sur la situation en matière de développement durable | 26/02/2015 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 007 - Personnel communal - Renouvellement de l'emploi de responsable du centre de recherches et de documentation de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts | 007 - Personnel communal - Renouvellement de l'emploi de responsable du centre de recherches et de documentation de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts | 26/02/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 008 - Les Deux Scènes - Scène Nationale de Besançon - Convention d'objectifs et de moyens 2015-2018 entre la Ville de Besançon, l'Etat et l'EPCC Les Deux Scènes | 008 - Les Deux Scènes - Scène Nationale de Besançon - Convention d'objectifs et de moyens 2015-2018 entre la Ville de Besançon, l'Etat et l'EPCC Les Deux Scènes | 26/02/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 009 - Ateliers d'artistes - Modifications des modalités de mise à disposition d'espaces de travail | 009 - Ateliers d'artistes - Modifications des modalités de mise à disposition d'espaces de travail | 26/02/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 010 - Dons et acquisitions d'oeuvres d'art - Demandes de subventions | 010 - Dons et acquisitions d'oeuvres d'art - Demandes de subventions | 26/02/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 011 - Etablissement Public de Coopération Culturelle «La Saline Royale d'Arc-et-Senans» - Adoption des statuts 2015-2017 - Contribution financière | 011 - Etablissement Public de Coopération Culturelle «La Saline Royale d'Arc-et-Senans» - Adoption des statuts 2015-2017 - Contribution financière | 26/02/2015 | M. CURIE, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 012 - Camping de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs 2015 | 012 - Camping de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs 2015 | 26/02/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 013 - Animations commerciales «Les samedis piétons» | 013 - Animations commerciales «Les samedis piétons» | 26/02/2015 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 014 - Contrat de Ville 2015-2020 - Signature du document cadre | 014 - Contrat de Ville 2015-2020 - Signature du document cadre | 26/02/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 015 - PRU Planoise - Ilot Ouest - Place des Nations - Secteur Forum - Programme de travaux - Signature des marchés de travaux | 015 - PRU Planoise - Ilot Ouest - Place des Nations - Secteur Forum - Programme de travaux - Signature des marchés de travaux | 26/02/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 016 - Opérations de restructuration des centres commerciaux de Planoise - Financement d'études et signature de conventions avec EPARECA et la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) | 016 - Opérations de restructuration des centres commerciaux de Planoise - Financement d'études et signature de conventions avec EPARECA et la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) | 26/02/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 017 - Intervention d'Educateurs Sportifs dans le temps scolaire - Convention avec l'Education Nationale | 017 - Intervention d'Educateurs Sportifs dans le temps scolaire - Convention avec l'Education Nationale | 26/02/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 018 - Assainissement - Convention avec la commune de Chalezeule | 018 - Assainissement - Convention avec la commune de Chalezeule | 26/02/2015 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 019 - Mise à disposition et entretien d'installations de feux de signalisation tricolores - Carrefour situé sur les communes de Châtillon-le-Duc et d'Ecole Valentin (RD 108) - Convention avec le SIEV (Syndicat Intercommunal d'Ecole Valentin) | 019 - Mise à disposition et entretien d'installations de feux de signalisation tricolores - Carrefour situé sur les communes de Châtillon-le-Duc et d'Ecole Valentin (RD 108) - Convention avec le SIEV (Syndicat Intercommunal d'Ecole Valentin) | 26/02/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 020 - Viabilité hivernale - Convention avec la commune de Montfaucon - Autorisation de signature | 020 - Viabilité hivernale - Convention avec la commune de Montfaucon - Autorisation de signature | 26/02/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 021 - Mise à disposition du Grand Besançon de services municipaux pour la gestion de la voirie d'intérêt communautaire - Avenant n° 1 | 021 - Mise à disposition du Grand Besançon de services municipaux pour la gestion de la voirie d'intérêt communautaire - Avenant n° 1 | 26/02/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 022 - Régularisations foncières - Acquisition de diverses parcelles d'alignement ou de voirie | 022 - Régularisations foncières - Acquisition de diverses parcelles d'alignement ou de voirie | 26/02/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 023 - Conventions de servitude pour passage en terrain privé d'une canalisation publique d'assainissement Rue Francis Carco - Chemin des Bicquey | 023 - Conventions de servitude pour passage en terrain privé d'une canalisation publique d'assainissement Rue Francis Carco - Chemin des Bicquey | 26/02/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 024 - Travaux d'enfouissement de réseaux entre le 6 rue de la Madeleine et le passage Champagney - Conventions avec le SYDED | 024 - Travaux d'enfouissement de réseaux entre le 6 rue de la Madeleine et le passage Champagney - Conventions avec le SYDED | 26/02/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 025 - Instauration de diverses servitudes 11 rue Battant - Parcelle AZ n° 277 | 025 - Instauration de diverses servitudes 11 rue Battant - Parcelle AZ n° 277 | 26/02/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 026 - Versements d'avances sur subventions aux associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et Jeunesse - Conventions avec les associations | 026 - Versements d'avances sur subventions aux associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et Jeunesse - Conventions avec les associations | 26/02/2015 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 027 - Subventions à des classes de découverte | 027 - Subventions à des classes de découverte | 26/02/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 028 - Vie étudiante - Subvention à ESN Besançon - Forum «ça Me Dit l'International» | 028 - Vie étudiante - Subvention à ESN Besançon - Forum «ça Me Dit l'International» | 26/02/2015 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 029 - Enseignement Supérieur et Recherche - Bourses Victor Hugo | 029 - Enseignement Supérieur et Recherche - Bourses Victor Hugo | 26/02/2015 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 030 - Régie des Quartiers - Subvention 2015 | 030 - Régie des Quartiers - Subvention 2015 | 26/02/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 031 - APACA - Festival Lumières d'Afrique 2014 - 14ème festival des cinémas d'Afrique de Besançon | 031 - APACA - Festival Lumières d'Afrique 2014 - 14ème festival des cinémas d'Afrique de Besançon | 26/02/2015 | Mme GERDIL-DJAOUAT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 032 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon pour des prestations de conception graphique | 032 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon pour des prestations de conception graphique | 26/02/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 033 - Achat de fournitures de construction pour les ateliers - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le CCAS, La Rodia et l'ISBA - Lancement et signature des marchés | 033 - Achat de fournitures de construction pour les ateliers - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le CCAS, La Rodia et l'ISBA - Lancement et signature des marchés | 26/02/2015 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 0001 - Communications diverses | 0001 - Communications diverses | 26/02/2015 | M. le Maire |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF 000 - Liste des présents | 000 - Liste des présents | 21/01/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Exercice 2014 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 001 - Exercice 2014 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 21/01/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Modification des attributions des commissions générales n° 3 et n° 7 | 002 - Modification des attributions des commissions générales n° 3 et n° 7 | 21/01/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003 - Exercice 2014 - Décision modificative n° 4 | 003 - Exercice 2014 - Décision modificative n° 4 | 21/01/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 004 - FEDER 2014-2020 volet urbain - Information sur l'appel à projets régional et validation du plan d'action bisontin | 004 - FEDER 2014-2020 volet urbain - Information sur l'appel à projets régional et validation du plan d'action bisontin | 21/01/2015 | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 005 - Ressources budgétaires pour 2015 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits - Modificatif et additif à la délibération du 11 décembre 2014 | 005 - Ressources budgétaires pour 2015 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits - Modificatif et additif à la délibération du 11 décembre 2014 | 21/01/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 006 - Bail emphytéotique du 29 janvier 1998 au profit d'Aktya pour une cour et un local, 10 rue Picasso - Résiliation anticipée du bail | 006 - Bail emphytéotique du 29 janvier 1998 au profit d'Aktya pour une cour et un local, 10 rue Picasso - Résiliation anticipée du bail | 21/01/2015 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 007 - Centre International de Séjour (CIS) - Ethic Etapes - Subvention 2015 | 007 - Centre International de Séjour (CIS) - Ethic Etapes - Subvention 2015 | 21/01/2015 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 008 - Signature du Handi Pacte Franche-Comté | 008 - Signature du Handi Pacte Franche-Comté | 21/01/2015 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 009 - Dispositif Tickets Loisirs Vacances - Bilan 2014 - Règlements 2015-2016 | 009 - Dispositif Tickets Loisirs Vacances - Bilan 2014 - Règlements 2015-2016 | 21/01/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 010 - Location de matériels événementiels - Modification de la délibération du 18 septembre 2014 | 010 - Location de matériels événementiels - Modification de la délibération du 18 septembre 2014 | 21/01/2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 011 - Musées du Centre - Dépôts-vente dans les boutiques | 011 - Musées du Centre - Dépôts-vente dans les boutiques | 21/01/2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 012 - Stratégie territoriale de prévention de la délinquance 2015-2017 | 012 - Stratégie territoriale de prévention de la délinquance 2015-2017 | 21/01/2015 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 013 - Stratégie municipale pour la tranquillité publique | 013 - Stratégie municipale pour la tranquillité publique | 21/01/2015 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 014 - Mise en place du Procès-Verbal Electronique - Demande de subvention | 014 - Mise en place du Procès-Verbal Electronique - Demande de subvention | 21/01/2015 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 015 - Convention de coordination de la Police municipale et des forces de sécurité de l'Etat | 015 - Convention de coordination de la Police municipale et des forces de sécurité de l'Etat | M. le Maire | |
| Télécharger PDF 016 - Festival de cinéma HORS-CLICHÉS (26, 27, 28 février 2015) - Association «La Malle des Indes» | 016 - Festival de cinéma HORS-CLICHÉS (26, 27, 28 février 2015) - Association «La Malle des Indes» | 21/01/2015 | Mme GERDIL-DJAOUAT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 017 - Forêts communales - Bois d'Aglans - Contrat Natura 2000 | 017 - Forêts communales - Bois d'Aglans - Contrat Natura 2000 | 21/01/2015 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 018 - Biens vacants - Incorporation dans le domaine communal de 10 parcelles non bâties | 018 - Biens vacants - Incorporation dans le domaine communal de 10 parcelles non bâties | 21/01/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 019 - Secteur Sauvegardé Centre Ancien - Proposition de modification n° 1 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur | 019 - Secteur Sauvegardé Centre Ancien - Proposition de modification n° 1 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur | 21/01/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 020 - Pôle d'Echange Multimodal Viotte - Demande de subvention auprès de l'Union Européenne (FEDER) | 020 - Pôle d'Echange Multimodal Viotte - Demande de subvention auprès de l'Union Européenne (FEDER) | 21/01/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 021 - Acquisition d'un terrain à M. et Mme Thierry OUDOT, 8 avenue de la Vaîte | 021 - Acquisition d'un terrain à M. et Mme Thierry OUDOT, 8 avenue de la Vaîte | 21/01/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 022 - Acquisition de terrain à Mme POMMIER Michèle épouse FOYARD, chemin de Montoille | 022 - Acquisition de terrain à Mme POMMIER Michèle épouse FOYARD, chemin de Montoille | 21/01/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 023 - Acquisition de terrain à Mme DEROZIER, Commune de Chenecey-Buillon | 023 - Acquisition de terrain à Mme DEROZIER, Commune de Chenecey-Buillon | 21/01/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 024 - Vente par Néolia de 40 logements HLM quartier Palente / Orchamps à Besançon | 024 - Vente par Néolia de 40 logements HLM quartier Palente / Orchamps à Besançon | 21/01/2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 025 - Opération J'agis pour ma planète - Versement de subventions à des écoles | 025 - Opération J'agis pour ma planète - Versement de subventions à des écoles | 21/01/2015 | Mme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 026 - Comité des Fêtes - Renouvellement de la convention cadre et versement de la subvention 2015 | 026 - Comité des Fêtes - Renouvellement de la convention cadre et versement de la subvention 2015 | 21/01/2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 027 - Versement du premier acompte des subventions 2015 aux associations : Comité de Quartier Rosemont / Saint-Ferjeux - MJC Besançon Clairs-Soleils - MJC Palente Orchamps - ASEP Cras Chaprais Viotte | 027 - Versement du premier acompte des subventions 2015 aux associations : Comité de Quartier Rosemont / Saint-Ferjeux - MJC Besançon Clairs-Soleils - MJC Palente Orchamps - ASEP Cras Chaprais Viotte | 21/01/2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 028 - Subvention 2015 à l'Office de Commerce et de l'Artisanat | 028 - Subvention 2015 à l'Office de Commerce et de l'Artisanat | 21/01/2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0001 - Communications diverses | 0001 - Communications diverses | 21/01/2015 | M. le Maire |