Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2015
2015
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Vidéo du conseil| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | 000 - Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante par délégation du Conseil Municipal pendant toute la durée de son mandat - Abrogation de la délibération du 17 avril 2014 | M. le Maire |
| 002 - Exercice 2015 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 003 - Conseil Municipal - Commissions n° 6 et 7 - Modifications | M. le Maire |
| 004 - Aktya - Modification du capital et des statuts | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| 005 - Syndicats mixtes et intercommunaux - Prolongation des conventions de secrétariat | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| 006 - Ressources budgétaires pour 2016 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | M. le Maire |
| 007 - Exercice 2015 - Décision Modificative n° 3 | M. le Maire |
| 008 - Exercice 2016 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette | M. le Maire |
| 009 - Exercice 2016 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2016 | M. le Maire |
| 010 - Demande de fonds de soutien aux collectivités locales - Autorisation de signer un protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement local et la SFIL | M. le Maire |
| 011 - Mutualisation de services - Création de nouveaux services communs au 1er janvier 2016 : - Entre la CAGB et la Ville de Besançon : Direction des Finances et Direction de la Performance et du Conseil de Gestion - Entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS : Direction de l'Administration Générale | M. le Maire |
| 012 - Mutualisation de services - Evolution des services communs entre la Ville de Besançon, le Centre Communal d'Action Sociale et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Rattachement de la Direction du Parc Auto Logistique (PAL) à la CAGB, évolution en service commun entre la CAGB, la Ville et le CCAS, et évolution de ses missions au 1er janvier 2016 | M. le Maire |
| 013 - Regroupement des magasins des Services Techniques - Création d'un nouveau service «Approvisionnements et Magasins» rattaché à la Direction Générale des Services Techniques au 1er janvier 2016 | M. le Maire |
| 014 - Politique de la Ville - Avenant à la convention de mise à disposition de la Direction Contrat de Ville | M. le Maire |
| 015 - Transfert de compétence en matière d'Habitat et de Logement de la Ville de Besançon au Grand Besançon | M. le Maire |
| 016 - Abrogation de l'indemnité exceptionnelle et mise en place d'une indemnité dégressive | M. le Maire |
| 017 - Personnel communal - Avenant au contrat du Responsable scientifique des collections animales | M. le Maire |
| 018 - Personnel Communal - Recrutement du chef du service Eclairage Public | M. le Maire |
| 019 - Crématorium - Tarifs 2016 | M. le Maire |
| 020 - Présentation du Contrat Local de Santé 2016-2018 entre la Ville de Besançon, le CCAS, l'ARS et la Préfecture | M. le Maire |
| 021 - Avenant à la convention partenariale pour le service des Correspondants de Nuit | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 022 - Dérogation au repos dominical des salariés | M. l'Adjoint MORTON |
| 023 - Présentation du plan d'actions pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Information du Conseil Municipal | Mme SUGNY, Conseillère Municipale Déléguée |
| 024 - Avance remboursable - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Écoles du 9 décembre 2010 - Avenant n° 4 | Mme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée |
| 025 - Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon - Avenant à la convention d'Objectifs et de Moyens | M. le Maire |
| 026 - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Avenant n° 7 à la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Besançon et la SARL Airelle | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 027 - Exposition «Les Armes de l'Esprit», valorisation des fonds Germaine Tillion - Signature d'une convention de mécénat avec la Fondation d'entreprise la France Mutualiste | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 028 - Signature d'une convention de mécénat avec la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 029 - Signature d'une convention de mécénat avec la Caisse des Dépôts | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 030 - Convention de mécénat avec la France Mutualiste | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 031 - Convention de dépôt entre la Ville de Besançon et l'Observatoire de Paris - Avenant n° 2 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 032 - Musées du Centre - Convention-cadre avec le CHRU, la Boutique de Jeanne Antide et le SPIP du Doubs-Jura/Maison d'Arrêt de Besançon | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 033 - Aménagement du rez-de-chaussée du Bastion Bregille - Création de locaux supplémentaires pour le développement des musiques actuelles - Demandes de subventions | M. le Maire |
| 034 - Projet de territoire «Le Musée s'invite à Planoise» - Demande de subvention 2015 - Convention de mécénat avec EDF - Etude d'impact du projet avec l'UFC | Mme MAILLOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| 035 - Centre International de Séjour - Reconduction du cadre contractuel | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 036 - Contrat Enfance et Jeunesse 2015-2018 | M. le Maire |
| 037 - Convention et dispositif Ordiclasse 2016 | M. le Maire |
| 038 - Entretien des installations de feux de signalisation tricolores du carrefour situé en agglomération RD 683/VC des Hotes et de la Gare - Convention avec la commune de Roche-lez-Beaupré | M. le Maire |
| 039 - Alternat de circulation rue du Chapitre - Installation et entretien des installations de feux de signalisation - Convention avec Habitat 25 | M. le Maire |
| 040 - Convention avec la commune de Serre-les-Sapins en matière d'assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| 041 - Forêts communales - Convention avec l'Office National des Forêts pour la gestion, l'entretien et l'accueil en forêts communales - Prorogation de la convention | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 042 - Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2016 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 043 - Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2016 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 044 - Aménagement du siège de la communauté d'universités et établissements «Université Bourgogne Franche-Comté» - Réhabilitation du Pavillon du Directeur de l'Observatoire - Modification de programme et augmentation du montant prévisionnel de l'opération | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 045 - ZAC des Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2014 - Avenant n° 14 | M. le Maire |
| 046 - ZAC Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 septembre 2015 - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 décembre 2014 - Avenant n° 12 à la Convention Publique d'Aménagement | M. le Maire |
| 047 - PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2014 | M. le Maire |
| 048 - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| 049 - Reconversion du site de la Caserne Vauban - Acquisition de la première tranche opérationnelle à l'Etablissement Public Foncier du Doubs et cession à la Société CM-CIC AMENAGEMENT FONCIER | M. le Maire |
| 050 - Aide aux structures associatives oeuvrant dans le domaine du logement | M. l'Adjoint BODIN |
| 051 - Projet Urbain des Prés de Vaux - Acquisition de deux appartements à Mme Catherine CHEVENEMENT 8, avenue de Chardonnet | M. l'Adjoint BODIN |
| 052 - Cession d'une propriété communale à la Société Transports GAVIGNET, Zone Industrielle de Chemaudin | M. l'Adjoint BODIN |
| 053 - Cession de locaux à usage de salle de sport au profit d'AKTYA, 10 rue Pablo Picasso | M. SCHAUSS, Conseiller Municipal Délégué |
| 054 - Echange de terrains avec le Centre Hospitalier Régional Universitaire, boulevard Alexandre Fleming | M. l'Adjoint BODIN |
| 055 - Echange de terrain avec la Maison des Parents de Franche-Comté - Secteur des Hauts du Chazal | M. l'Adjoint BODIN |
| 056 - Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième attribution 2015 | M. l'Adjoint DEVESA |
| 057 - Subvention à l'Association Accueil Familles Pergaud | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 058 - Congrès - Attribution de subventions - Quatrième répartition au titre de l'année 2015 | M. l'Adjoint MORTON |
| 059 - Subventions aux associations culturelles | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 060 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 061 - Contrat de Ville 2015 - Troisième programmation - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associations | M. l'Adjoint BODIN |
| 062 - Contrat de Ville 2015 et Vie des Quartiers - Actions sociolinguistiques - Attribution d'une subvention à la MJC Palente Orchamps | M. le Maire |
| 063 - Subvention à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP Chaprais Cras Viotte) - Action «Jeunesse et Cultures Urbaines» | M. le Maire |
| 064 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Troisième attribution de subventions 2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 065 - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Délégation de Service Public Les Francas du Doubs - Excédent d'exploitation 2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 066 - Vie des Quartiers - Subvention à l'Association Sportive d'Education Populaire Chaprais-Cras-Viotte | M. l'Adjoint LEUBA |
| 067 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la CAGB et le SYBERT pour un marché d'assistance et de conseil en assurances | Mme DARD, Première Adjointe |
| 068 - Location de matériels événementiels - Autorisation de signature de marchés publics | M. le Maire |
| 069 - Fourniture de carburants - Autorisation de signature de l'accord-cadre et des marchés publics | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 070 - Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) - Avis du Conseil Municipal | M. le Maire |
| 071 - Motion pour l'armement de la Police Municipale de Besançon présentée par le groupe Front National - RBM | M. le Maire |
| 072 - Motion visant à autoriser l'armement de la Police municipale de Besançon présentée par les groupes Les Républicains et UDI | M. le Maire |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 000 - Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modifications | M. le Maire |
| 002 - Exercice 2015 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 003 - Exercice 2015 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances | M. le Maire |
| 004 - Construction de 10 logements collectifs PLS 5 rue Mallarmé à Besançon - Renégociation d'un prêt contracté par NEOLIA auprès du Crédit Agricole de Franche-Comté - Garantie par la Ville de Besançon à hauteur de 50 % d'un prêt renégocié d'un montant initial de 770 000 € | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| 005 - Services communs entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon - Mutualisation de la fonction de Directeur Général des Services | M. le Maire |
| 006 - Personnel communal - Avenant au contrat du Chargé de mission logistique et approvisionnements | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 007 - Personnel Communal - Convention cadre de mise à disposition de personnel temporaire avec le Centre de Gestion du Doubs | M. le Maire |
| 008 - Délégation de Service Public - Crématorium de Besançon - Société ATRIUM - Rapport d'activité 2014 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 009 - Délégation de service public - Production, transport et réseau de télévision câblé - Société Numéricable - Rapport d'activité 2014 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 010 - Délégation de Service Public - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Association Les Francas du Doubs - Rapport d'activité 2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 011 - Délégation de Service Public - Distribution de gaz naturel - Besançon - GrdF - Gaz Réseau Distribution France - Rapport d'activité 2014 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 012 - Délégation de service public - Réseau de Chauffage urbain Planoise - Hauts du Chazal - SEVE - Rapport d'activité 2014 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 013 - Délégation de Service Public - Gestion et exploitation du Casino de Besançon - Société Touristique et Thermale de la Mouillère - Rapport d'activité 2014 | M. l'Adjoint MORTON |
| 014 - Délégation de Service Public - Camping Municipal de la Plage - Besançon Tourisme et Congrès - Rapport d'activité 2014 | M. l'Adjoint MORTON |
| 015 - Etablissement public partenaire - Etablissement Public Coopération Culturelle Institut Supérieur des Beaux-Arts - Année 2014 | M. le Maire |
| 016 - Etablissement public partenaire - Régie Autonome Personnalisée La Rodia - Année 2014 | M. le Maire |
| 017 - Etablissement public partenaire - Etablissement Public de Coopération Culturelle Les Deux Scènes - Année 2014 | M. le Maire |
| 018 - Etablissement public partenaire - Etablissement Public Citadelle-Patrimoine mondial - Année 2014 | M. le Maire |
| 019 - Etablissement public partenaire - Syndicat Mixte Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Année 2014 | M. le Maire |
| 020 - Etablissement public partenaire - Grand Besançon Habitat - Année 2014 | M. le Maire |
| 021 - Etablissement public partenaire - Centre Communal d'Action Sociale - Année 2014 | Mme DARD, Première Adjointe |
| 022 - SEM Micropolis - Rapport des élus administrateurs - Année 2014 | M. l'Adjoint LIME |
| 023 - SAIEMB Logement - Rapport des élus administrateurs - Année 2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| 024 - SedD - Rapport des élus administrateurs - Année 2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| 025 - SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| 026 - Aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| 027 - Projet de rénovation du Muséum - Exposition sur la biodiversité «projet Biospace» - Signature d'une convention de mécénat avec GrDF | M. le Maire |
| 028 - Commercialisation d'un livre de géologie dans la Boutique de la Citadelle | M. le Maire |
| 029 - Parcours culturels à l'école - Saison 2015-2016 - Contributions et subventions aux organisateurs et aux écoles | M. le Maire |
| 030 - Contrat Local d'Education Artistique et Culturelle - Convention cadre d'éducation artistique et soutien financier aux associations et structures culturelles partenaires | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 031 - Musées du Centre - Dons et acquisitions d'oeuvres d'art à titre gracieux | M. le Maire |
| 032 - Musées du Centre - Restaurations des collections de peintures - Autorisation de signature du marché | M. le Maire |
| 033 - Musées du Centre - Programme de restauration 2015 - Demandes de subventions | M. le Maire |
| 034 - Convention de dépôt d'oeuvres d'art dans le trésor, la sacristie de la Cathédrale Saint-Jean et l'Archevêché | M. le Maire |
| 035 - Dénomination de voies | M. le Maire |
| 036 - Développement des Industries Créatives et Culturelles (ICC) dans le Grand Besançon | M. CURIE, Conseiller Municipal Délégué |
| 037 - Bibliothèques et Archives - Achat d'un bibliobus urbain - Demande de subventions | M. le Maire |
| 038 - FISAC - Versement d'une subvention à l'Association Commerce et Artisanat des Chaprais | M. l'Adjoint MORTON |
| 039 - Soirées alternatives «La fête à Besac, - d'alcool c + cool» automne 2015 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 040 - Forêt de Chailluz - Ligne souterraine d'énergie électrique pour l'alimentation de la LGV Rhin-Rhône - Convention avec Réseau de Transport d'Electricité concernant le passage de la ligne en forêt de Chailluz | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 041 - Tarification durable de l'eau | M. l'Adjoint LIME |
| 042 - Avis sur la demande d'autorisation relative au nouveau plan d'épandage des boues de la station d'épuration Port Douvot et l'enquête publique correspondante | M. l'Adjoint LIME |
| 043 - Signature du contrat Préventox avec l'Agence de l'Eau pour la réduction des pollutions toxiques dispersées | M. l'Adjoint LIME |
| 044 - Convention avec la Chambre d'Agriculture dans le cadre de la protection de l'aire d'alimentation du captage d'Arcier | M. l'Adjoint LIME |
| 045 - Déploiement des compteurs communicants sur la distribution publique de gaz - Signature d'une convention cadre | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 046 - Plan Local d'Urbanisme - Engagement de la procédure de révision n° 2 | M. l'Adjoint BODIN |
| 047 - Plan Local d'Urbanisme - Ouverture à l'urbanisation de la zone des «Planches-Relançons» - Engagement opérationnel du premier sous-secteur | M. l'Adjoint BODIN |
| 048 - Chemin de Serre - Délégation de maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'enfouissement des réseaux d'électricité et de télécommunication - Conventions avec le SYDED et Orange | M. l'Adjoint BODIN |
| 049 - Acquisition à Grand Besançon Habitat - Site Forum 1, rue Léonard de Vinci | M. SCHAUSS, Conseiller Municipal Délégué |
| 050 - Acquisition à Mme GRENARD Elise - Alignement 12, rue Larmet | M. l'Adjoint BODIN |
| 051 - Acquisition à M. Mohamed AMARA, Rempart Bastion Notre Dame, 10 Avenue de la Gare d'Eau | M. l'Adjoint BODIN |
| 052 - Acquisition de locaux à usage de salle de sport, 9 bis rue Pablo Picasso | M. l'Adjoint BODIN |
| 053 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Attribution de subvention | M. l'Adjoint BODIN |
| 054 - Vente par Habitat 25 de 40 logements HLM, quartier des Vareilles à Besançon - Avis du Conseil Municipal | M. l'Adjoint BODIN |
| 055 - Subventions aux associations culturelles | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 056 - Subvention à l'Association MJC Palente-Orchamps | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 057 - Subvention exceptionnelle à l'Association Antenne Petite Enfance | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 058 - Relations Internationales - Semaine de la Solidarité Internationale et Locale - Attribution de subventions | Mme REBRAB, Conseillère Municipale Déléguée |
| 059 - Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions | M. l'Adjoint MORTON |
| 060 - Attribution d'une subvention à la Maison de la Jeunesse et de la Culture Palente Orchamps | M. l'Adjoint LEUBA |
| 061 - Equipements Solaires Thermiques - Subvention | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 062 - Convention de groupement de commandes - Achat, pose, maintenance et vérification réglementaire des appareils de protection contre l'incendie | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 063 - Convention de groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre relatif à l'acquisition de fioul | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 064 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour des prestations de gardiennage et de surveillance de diverses installations et manifestations | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| 001 - Conseil Municipal - Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale | M. le Maire |
| 002 - Exercice 2015 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 003 - Conseil Municipal - Commissions - Représentations - Modifications | M. le Maire |
| 004 - Modification des statuts de la CAGB | M. le Maire |
| 005 - SPL Territoire 25 - Modifications du capital social | Mme DARD, Première Adjointe |
| 006 - SedD - Prise de participation - Modification du capital social | Mme DARD, Première Adjointe |
| 007 - Ensemble immobilier «Le Patio Clotilde» rue Saint-Martin à Besançon - Renégociation d'un prêt contracté par NEOLIA auprès du Crédit Foncier de France - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, du prêt renégocié d'un montant initial de 2 700 000 € | Mme DARD, Première Adjointe |
| 008 - AKTYA l'Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon - Extension de l'usine Schlumberger Parc Lafayette à Besançon - Maintien de la garantie de la Ville à hauteur de 50 % - Renégociation des conditions financières du prêt d'un montant initial de 1 513 818,74 €, contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | Mme DARD, Première Adjointe |
| 009 - AKTYA l'Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon - Acquisitions et travaux de remise en état de locaux commerciaux Place Cassin, avenue du Parc et 26 rue Battant à Besançon - Maintien de la garantie de la Ville à hauteur de 50 % - Renégociation des conditions financières du prêt d'un montant initial de 428 700 €, contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | Mme DARD, Première Adjointe |
| 010 - Exercice 2015 - Décision Modificative n° 2 | M. le Maire |
| 011 - Contrat de télépéage - Mise en place d'un mode de paiement par prélèvement automatique - Signature d'une convention tripartite | M. le Maire |
| 012 - Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Modification du dispositif | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 013 - FEDER 2014-2020 Volet Urbain - Demandes de subventions | M. le Maire |
| 014 - Projet de schéma de mutualisation - Avis du Conseil Municipal | M. le Maire |
| 015 - Services communs entre le Grand Besançon et la Ville - Mutualisation de la fonction de Directeur Général des Services Techniques | M. le Maire |
| 016 - Accueil de volontaires du Service Civique dans les services municipaux | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 017 - Personnel communal - Renouvellement de l'emploi d'Adjoint au Directeur Général des Services Techniques, Directeur du Département Espaces Publics | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 018 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un médecin général de la santé publique pour pourvoir le poste de Directeur du service communal d'Hygiène-Santé | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 019 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Mission Locale du Bassin d'emploi de Besançon | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 020 - Personnel communal - Avenant au contrat de rémunération du Directeur de la Cuisine municipale | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 021 - Projet Educatif du Territoire Bisontin et rythmes scolaires | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 022 - Contrat de Ville 2015 - Deuxième programmation 2015 - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associations et aide à l'investissement à certaines associations | M. l'Adjoint BODIN |
| 023 - Contrat de Ville - Convention entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour la mise en oeuvre d'une Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) pour le relogement des habitants de l'immeuble GBH situé 13 rue Brulard à Besançon | M. l'Adjoint BODIN |
| 024 - Ressources budgétaires 2015-2016 - Modification de la délibération du 18 juin 2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 025 - Accueils de loisirs - Délégation de Service Public avec les Francas du Doubs - Tarification | M. l'Adjoint LEUBA |
| 026 - Point sur les instances participatives - Installation des Conseils Consultatifs d'Habitants et des Conseils Citoyens - Renouvellement du Conseil Bisontin des Jeunes et du Conseil des Sages | Mme l'Adjointe ANDRIANTAVY |
| 027 - FISAC - Modification de la convention globale et de la convention particulière Ville de Besançon/CAGB | M. l'Adjoint MORTON |
| 028 - Transfert de propriété des vestiges mobiliers issus des fouilles du Collège Lumière en 2004 appartenant à l'Etat | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 029 - Prêt longue durée de 10 peintures du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon au Musée des Beaux-Arts de Dole | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 030 - Musée du Temps - Convention de dépôt entre la Ville de Besançon et le FRAC Franche-Comté | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 031 - Musée du Temps - Acquisitions d'oeuvres d'art - Demande de subvention | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 032 - Bibliothèques et Archives - Dépôt légal imprimeur - Convention 2015-2019 avec la Bibliothèque Nationale de France | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 033 - Ville d'Art et d'Histoire - Demande de subvention à la DRAC Franche-Comté | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 034 - Modification des statuts de l'Association Réseau des sites majeurs de Vauban | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 035 - Projet de rénovation du Musée de la Résistance et de la Déportation - Lancement de l'opération - Demandes de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 036 - Citadelle - Dépôt vente dans la boutique | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 037 - Citadelle - Modification du règlement intérieur et des conditions générales de vente | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 038 - Restauration des collections du Musée de la Résistance et de la Déportation et du Musée Comtois - Demande de subvention | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 039 - Projet de rénovation du Muséum - Exposition sur la biodiversité - «Projet Biospace» - Lancement de l'opération - Demandes de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 040 - Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Saisons 2 et 3 du projet «Le musée s'invite à Planoise» - Convention de partenariat avec OrangeTM | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 041 - Casino - Société Thermale et Touristique de la Mouillère - Modification de l'actionnariat - Autorisation du Conseil Municipal | M. l'Adjoint MORTON |
| 042 - Service de Prévention spécialisée - Subvention annuelle à l'Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 043 - Mise à disposition de biens immobiliers à la CAGB - Compétence Transports urbains - Avenant n° 1 à la convention du 16 mars 2001 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 44 - Travaux de restauration des remparts de la Rive Gauche, avenue de la Gare d'Eau (2014-2018) - Poursuite de l'opération - Point financier et demandes de subventions | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 045 - Rénovation de l'aire de lavage du service Propreté, 6 chemin des Prés de Vaux - Lancement du projet et demande de subventions | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 046 - Tour de la Pelote - Approbation du projet de restauration suite à l'incendie du 11 décembre 2013 - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 047 - Hôtel de Ville - Lancement des études pour les travaux de restauration suite à l'incendie en date du 25 juin 2015 - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 048 - Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2015-2016 - Demande de subvention | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 049 - Mise en place de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'Ap) | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
| 050 - Accompagnement des commerces pendant les travaux de réseaux de la rue Moncey - Convention de partenariat | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 051 - Mise à disposition du Grand Besançon de services municipaux pour la gestion de la voirie d'intérêt communautaire - Avenant n° 1 | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 052 - Ressources budgétaires pour 2015 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits - Additif à la délibération du 11 décembre 2014 | M. le Maire |
| 053 - Convention avec le syndicat d'eau SPD'EAU en matière d'eau potable | M. l'Adjoint LIME |
| 054 - Renouvellement du label «Cit'ergie» - Demande de subvention | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 055 - Etude du potentiel d'électricité renouvelable hydroélectrique et solaire photovoltaïque à Besançon - Demande de subventions | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 056 - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n° 2 - Approbation après enquête publique | M. l'Adjoint BODIN |
| 057 - TCSP Gare Viotte Pôle TEMIS - Mise en compatibilité du PLU de Besançon - Avis de la commune | M. l'Adjoint BODIN |
| 058 - PSMV Battant - Quai Vauban - Proposition de modification n° 2 du Plan de Sauvegarde et de Mise en en Valeur | M. l'Adjoint BODIN |
| 059 - Pôle Gare Viotte - Signature d'une convention de transfert de gestion entre la Ville de Besançon et SNCF Mobilités | M. l'Adjoint BODIN |
| 060 - Zone d'activités des Champs Montants - Cession de terrain au profit du SYBERT - Modification du prix de vente | M. l'Adjoint BODIN |
| 061 - Acquisition à M. et Mme BONAMY Lionel, 5 chemin de la Naitoure | M. l'Adjoint BODIN |
| 062 - Cheminement piétons 8, Chemin des Trulères - Acquisition à l'Indivision HAAG | M. l'Adjoint BODIN |
| 063 - Délaissé de voirie rue Félix Gaiffe - Cession au profit de Mme ROLANDEZ Emilie et M. LATRECHE-BOUFTATA Salim | M. l'Adjoint BODIN |
| 064 - Secteur des Hauts du Chazal - Cession d'un terrain à l'Etat - Modification de la délibération du 10 mai 2010 | M. l'Adjoint BODIN |
| 065 - Projet urbain des Prés de Vaux - Ensemble immobilier SUPERIOR - Avenant n° 4 au compromis de vente | M. SCHAUSS, Conseiller Municipal Délégué |
| 066 - Ecoles Numériques - Appel à projets - Encaissement de subvention | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 067 - Vie étudiante - Subvention à ESN Besançon | M. POULIN, Conseiller Municipal Délégué |
| 068 - Vie étudiante - Rentrée étudiante 2015/2016 | M. POULIN, Conseiller Municipal Délégué |
| 069 - Subventions aux associations culturelles - Deuxième attribution 2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 070 - Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 2015 | M. l'Adjoint MORTON |
| 071 - Ville de Besançon/CAF du Doubs - Contrat Enfance Jeunesse - Versement des soldes - Année 2014 - Subventions aux Associations | M. le Maire |
| 072 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Subventions exceptionnelles aux associations | M. l'Adjoint LEUBA |
| 073 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Deuxième attribution des subventions 2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 074 - Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions | M. le Maire |
| 075 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 076 - Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires | Mme l'Adjointe JOLY |
| 077 - Relations Internationales - Attribution de subventions à des projets culturels internationaux | Mme l'Adjointe JOLY |
| 078 - Programme de réussite éducative - Versement d'une subvention à la Caisse des Ecoles | Mme DARD, Première Adjointe |
| 079 - Education - Attribution de subventions à deux projets associatifs | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 080 - Equipements Solaires Thermiques - Attribution de subvention | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 081 - Assistance en matière de gestion de dette - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | M. le Maire |
| 082 - Marchés de prestations de services portant sur l'impression, la distribution et la régie publicitaire des magazines des deux collectivités - Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon | M. le Maire |
| 083 - Acquisition de mobilier administratif - Convention de groupement de commandes et signature des marchés | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 084 - Missions de coordination sécurité, protection de la santé (SPS) pour les opérations de travaux de catégories 2 et 3 - Signature de la convention de groupement de commandes de l'accord-cadre et des marchés | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 085 - Fourniture d'équipements de protection individuelle (EPI) - Convention de groupement de commandes | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 086 - Marché de maintenance des ascenseurs, de monte-charge et d'élévateurs pour les personnes à mobilité réduite (PMR) dans l'ensemble des bâtiments de la Ville - Signature du marché | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 087 - Marché de maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégorie A et B de la Ville de Besançon - Lot n° 2 : maintenance des équipements de marque SIEMENS - Signature d'un avenant | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 088 - Motion pour l'accueil des réfugiés à Besançon présentée par les groupes Les Républicains - Société Civile et UDI | M. BONNET, Conseiller Municipal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Projet de décret établissant Dijon comme chef-lieu de la région Bourgogne - Franche-Comté - Avis défavorable de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| 002 - Exercice 2015 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 003 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Modificatifs | M. le Maire |
| 004 - Formation des Elus - Bilan des actions 2014 et perspectives 2015 | M. le Maire |
| 005 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2014 | M. le Maire |
| 006 - Rapport d'Analyse des Besoins Sociaux | Mme DARD, Première Adjointe |
| 007 - Rénovation de studios au Foyer de Jeunes Travailleurs La Cassotte - Garantie, à hauteur de 50 %, par la Ville de Besançon d'un prêt d'un montant de 280 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| 008 - Opération de réhabilitation du CHRS «Le Roseau» - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt d'un montant de 1 000 000 €, contracté par l'ADDSEA auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| 009 - Comptes de gestion 2014 de Mme la Cheffe du Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon | M. le Maire |
| 010 - Compte Administratif 2014 - Rapport de présentation | M. le Maire |
| 011 - Exercice 2015 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| 012 - Exercice 2015 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| 013 - Exercice 2015 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| 014 - Exercice 2015 - Budget annexe Zone d'Activité Madeleine Brès - Affectation des résultats de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| 015 - Exercice 2015 - Budget annexe des forêts communales - Affectation des résultats de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M14 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 016 - Exercice 2015 - Budget annexe du service de l'Eau - Affectation du résultat de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M49 | M. l'Adjoint LIME |
| 017 - Exercice 2015 - Budget annexe du service de l'Assainissement - Affectation du résultat de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M49 | M. l'Adjoint LIME |
| 018 - Exercice 2015 - Budget annexe du Chauffage Urbain - Affectation des résultats de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M 4 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 019 - Exercice 2015 - Budget annexe Archéologie Préventive - Affectation des résultats de l'exercice 2014 en application de la nomenclature M14 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 020 - Exercice 2015 - Décision Modificative n° 1 | M. le Maire |
| 021 - Exercice 2015 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances | M. le Maire |
| 022 - Autorisation donnée à M. le Maire de percevoir les recettes issues des actions récursoires à l'encontre de la Direction Régionale des Finances Publiques | M. le Maire |
| 023 - Signature d'un Contrat d'Aménagement et de Développement Durable avec la Région Franche-Comté - Information - Demande de subventions | M. le Maire |
| 024 - Coopération avec les villes jumelées - Gratuité d'accès aux infrastructures de la Ville pour les ressortissants des villes jumelées | Mme l'Adjointe JOLY |
| 025 - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2015 - 2016 | M. le Maire |
| 026 - Parking Pasteur - Fixation de tarifs divers, taxes et droits - Tarifs horaires et abonnements 2015 - Additif | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 027 - Politique de la Ville - Convention de mise à disposition de la Direction Contrat de Ville | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 028 - Convention de mise à disposition d'agents pour le Service commun en charge de l'instruction du droit des sols | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 029 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de professeur d'enseignement artistique - Spécialité communication visuelle pour l'EPCC ISBA | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 030 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de professeur d'enseignement artistique - spécialité volume pour l'EPCC ISBA | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 031 - Personnel Communal - Renouvellement de contrat d'un chargé de mission logistique et approvisionnements | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 032 - Personnel Communal - Recrutement du chef de service Vie Associative | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 033 - Maison de l'Europe en Franche-Comté - Avenant n° 2 à la convention passée entre la Ville de Besançon et l'Association Maison de l'Europe en Franche-Comté | M. STHAL, Conseiller Municipal Délégué |
| 034 - Coopération avec Douroula au Burkina-Faso - Subvention 2015 au CEAS Burkina et au CEAS Suisse | M. le Maire |
| 035 - Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber en Palestine - Subvention annuelle au Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine et aux Francas du Doubs | M. STHAL, Conseiller Municipal Délégué |
| 036 - Appel à projets de solidarité internationale - Année 2015 | M. le Maire |
| 037 - Evolution de l'offre de service «petite enfance» - Règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfants (EAJE) | M. le Maire |
| 038 - Diminution du mécénat culturel de la Société Touristique de la Mouillère - Attribution de subventions compensatoires par la Ville | M. le Maire |
| 039 - Modification de tarifs du Muséum Pass Musées - Musées du Centre | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 040 - Création d'un marché de plein air sur le quartier Rivotte | M. l'Adjoint MORTON |
| 041 - Règlements intérieurs des piscines municipales | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 042 - Dénomination d'équipements sportifs | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 043 - Programmation Vital'Eté 2015 | M. le Maire |
| 044 - Sport de Haut Niveau - Contrats de Développement Sportif - Ambassadeur de la Ville | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 045 - Vie des Quartiers - Partenariat avec l'Association AGIR Solidarité Franche-Comté - Convention «Fonds de Participation des Habitants» | M. l'Adjoint LEUBA |
| 046 - Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) de Franche-Comté - Avenant programmatif 2015 - Attribution de la subvention annuelle | M. l'Adjoint LEUBA |
| 047 - Programme d'animations d'été 2015 - Quartiers d'été - Animations Enfance - Jeunesse - Famille | M. l'Adjoint LEUBA |
| 048 - Rémunération des animateurs et des directeurs occasionnels des accueils de loisirs et de jeunes pendant les vacances de l'été 2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 049 - Gestion et lavage de gobelets consignés - Convention de partenariat avec le SYBERT et la Blanchisserie du Refuge | M. le Maire |
| 050 - Equipements Solaires Thermiques - Subventions | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 051 - Local 17 bis avenue Léo Lagrange - Résiliation anticipée du bail commercial au profit de la SARL DB | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 052 - Exercice 2014 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau | M. l'Adjoint LIME |
| 053 - Exercice 2014 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| 054 - Exercice 2014 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement Non Collectif | M. l'Adjoint LIME |
| 055 - Réponse à un appel à projet - Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse - Economie d'eau | M. l'Adjoint LIME |
| 056 - Assainissement - Convention avec la commune de Boussières | M. l'Adjoint LIME |
| 057 - Avenant n° 1 à la convention d'admission des effluents des communes de Montfaucon et Besançon dans le collecteur du SYTTEAU | M. l'Adjoint LIME |
| 058 - Organisation et composition des Commissions d'Appel d'Offres (CAO) dans le cadre des concessions d'aménagement confiées à la SPL Territoire 25 | M. le Maire |
| 059 - Secteur Sauvegardé Centre Ancien - Proposition de modification n° 2 du plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) | M. l'Adjoint BODIN |
| 060 - ZAC La Fayette - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| 061 - ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2015 - Bilan révisé au 31 décembre 2014 | M. le Maire |
| 062 - Concession d'aménagement 6 rue de la Madeleine - Parking Griffon - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 avril 2015 - Avenant n° 4 à la concession | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| 063 - TEMIS Technopole - Modification du programme des équipements publics - Accord de la Ville | Mme DARD, Première Adjointe |
| 064 - Modification n° 6 du Plan Local d'Urbanisme - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Approbation après enquête publique | M. l'Adjoint BODIN |
| 065 - Travaux Bassin Mermoz - Protocole transactionnel | M. l'Adjoint LIME |
| 066 - Travaux Bassin Mermoz - Régularisations foncières 3-5 rue Jean Mermoz | M. l'Adjoint BODIN |
| 067 - Cession d'une parcelle de terrain au profit de la FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME 18, rue du Professeur Haag | M. l'Adjoint BODIN |
| 068 - Programme de rénovation urbaine - Charte de relogement inter-bailleurs | M. l'Adjoint BODIN |
| 069 - Droit de Préemption Urbain dans le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur «Centre ancien» - Modification des délibérations du 5 juillet 2007 | M. l'Adjoint BODIN |
| 070 - Acquisition à la SARL AFON des biens destinés à être incorporés au domaine public communal - Lotissement «Domaine des Montboucons», rue Jean Simon Berthélémy | M. l'Adjoint BODIN |
| 071 - Vente à la SAFER de parcelles boisées sur le territoire des communes de Bremondans et de Lomont-sur-Crête | M. le Maire |
| 072 - Secteur de la Communication - Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives | M. le Maire |
| 073 - Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires | M. le Maire |
 (inaccessible) | 074 - Relations Internationales - Attribution de subventions à des projets culturels internationaux | Mme l'Adjointe JOLY |
| 074 - Relations Internationales - Attribution de subventions à des projets culturels internationaux | Mme l'Adjointe JOLY |
| 075 - Etablissement Public Citadelle - Patrimoine mondial - Avenant à la Convention d'Objectifs et de Moyens | Mme DARD, Première Adjointe |
| 076 - Attribution de subventions aux organisateurs de congrès et à une association de promotion du tourisme | M. l'Adjoint MORTON |
| 077 - Education - Subvention à des classes de découverte | M. le Maire |
| 078 - Subvention à l'UPFR Sports - Eclairage du terrain de rugby de la Bouloie | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 079 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 080 - Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte» - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LEUBA |
| 081 - Subventions aux associations à caractère médico-social - Première attribution 2015 | M. l'Adjoint DEVESA |
| 082 - Subvention à l'Association Antenne Petite Enfance | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 083 - Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2015 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 084 - Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives des syndicats - Année 2014 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 085 - Expérimentation d'un réseau wifi au centre-ville de Besançon | Mme DARD, Première Adjointe |
| 086 - Fourniture et installation de systèmes de contrôle d'accès et de péage pour les parkings - Autorisation de signature d'un marché public | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 087 - Développement, mise en oeuvre, maintenance, hébergement des données et suivi des applications liées aux systèmes de gestions dématérialisées du parc d'horodateurs - Autorisation de signature d'un marché public - Demande de subvention | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 088 - Marché de maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégorie A et B de la Ville de Besançon - Autorisation de signature du marché | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 089 - Convention de groupement de commandes et d'utilisation de la station carburant de la Ville de Besançon et autorisation de signature de l'accord cadre et des marchés de fourniture de carburants | M. le Maire |
| 090 - Motion présentée par les groupes Socialiste et Société civile républicaine, Europe Ecologie Les Verts, Communiste - Front de Gauche et Société Civile | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 000 - Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Exercices 2014 et 2015 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 002 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Modificatifs | M. le Maire |
| 003 - Aktya - Augmentation de capital | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| 004 - 40ème anniversaire de jumelage avec Neuchâtel - Organisation d'une journée à Neuchâtel pour les Bisontins | Mme l'Adjointe JOLY |
| 005 - Convention de dépôt-vente Ville de Besançon / Besançon Tourisme et Congrès | M. le Maire |
| 006 - Cadre des inscriptions à l'école par dérogation aux périmètres scolaires | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 007 - Citadelle-Patrimoine mondial - Création d'une direction municipale | M. le Maire |
| 008 - Programmation 2015 des Musées du Centre - Demandes de subventions et mécénat | M. le Maire |
| 009 - Saison culturelle estivale bisontine - Projets patrimoine et musique - Attribution de subvention | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 010 - Parcours culturels 2015 - 2016 - Demande de subvention | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 011 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et les Editions de la Martinière | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 012 - Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions | M. l'Adjoint MORTON |
| 013 - FISAC - Mise en oeuvre du programme d'actions - Signatures d'une convention globale et de conventions particulières - Encaissement d'une subvention | M. l'Adjoint MORTON |
| 014 - Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public | M. le Maire |
| 015 - Radio Campus - «A voix nues» - Parcours sonore sur les violences faites aux femmes | Mme SUGNY, Conseillère Municipale Déléguée |
| 016 - Semaine d'éducation contre le racisme - Soirée musicale le 19 mars 2015 | Mme GERDIL-DJAOUAT, Conseillère Municipale Déléguée |
| 017 - Engagement de la Ville dans le projet «Alcool, ville et vie nocturne» | M. le Maire |
| 018 - Acquisition et renouvellement de véhicules et matériels divers - Programme 2015 et demandes de subventions - Cession de matériels réformés | M. le Maire |
| 019 - Rénovation de l'aire de lavage du Centre Technique Municipal (CTM) - Lancement du projet et demandes de subventions | M. le Maire |
| 020 - Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2015 - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 021 - Cartable Numérique - Don manuel d'ordinateurs | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 022 - Opérations immobilières réalisées en 2014 - Rapport de synthèse | M. l'Adjoint BODIN |
| 023 - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014 | M. l'Adjoint BODIN |
| 024 - PRU Clairs-Soleils - Rue de Chalezeule - Convention avec Orange pour la mise en souterrain de réseaux aériens de communications électroniques | M. l'Adjoint BODIN |
| 025 - Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du secteur sauvegardé «Battant - Quai Vauban» - Fusion des Secteurs Sauvegardés «Battant - Quai Vauban» et «Centre Ancien» | M. l'Adjoint BODIN |
| 026 - Cession d'une propriété communale à la Société RIEME BOISSONS, site 26 et 28 rue Ampère | M. l'Adjoint BODIN |
| 027 - Convention de servitude pour passage en terrain privé d'une canalisation publique d'eau - Consorts ROGNON, chemin du Point du Jour | M. l'Adjoint BODIN |
| 028 - Plan Local d'Urbanisme - Engagement de la procédure de modification simplifiée n° 2 - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public | M. l'Adjoint BODIN |
| 029 - Pôle tertiaire Viotte - Protocole d'accord avec l'Etat et les porteurs de projets | Mme DARD, Première Adjointe |
| 030 - Occupation irrégulière Chemin de la Bro - Autorisation d'engager une procédure judiciaire | M. l'Adjoint BODIN |
| 031 - Subventions à diverses associations et à des classes de découverte | M. le Maire |
| 032 - Vie étudiante - Attribution de subvention | M. POULIN, Conseiller Municipal Délégué |
| 033 - Fête de la Musique 2015 - Dispositif Emergences - Attribution de subventions aux associations culturelles | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| 034 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 035 - Les Deux Scènes, Scène Nationale de Besançon - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - La Rodia - Subventions d'équipement 2015 | Mme DARD, Première Adjointe |
| 036 - Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Subvention d'équipement 2015 | M. CHALNOT, Conseiller Municipal Délégué |
| 037 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Exercice 2015 - Première attribution de subventions | M. l'Adjoint LEUBA |
| 038 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Subventions exceptionnelles à diverses associations | M. le Maire |
| 039 - Subvention à l'Association Salsamoondo | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 040 - Congrès - Attribution de subventions - Première répartition au titre de l'année 2015 | M. l'Adjoint MORTON |
| 041 - Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagements dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon, de la CAGB et du CCAS - Constitution du groupement de commandes - Autorisation de signature de l'accord-cadre et des marchés subséquents | M. le Maire |
| 042 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le CCAS et la CAGB pour la passation d'un marché d'expert d'assuré | Mme DARD, Première Adjointe |
| 043 - Motion relative à l'avenir des services publics du Grand Besançon présentée par M. le Maire | M. le Maire |
| 044 - Motion de défense des services publics bisontins présentée par le groupe Communiste - Front de gauche | M. BIZE, Conseiller Municipal Délégué |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 000 - Liste des présents | M. le Maire |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| 001 - Conseil Municipal - Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale | M. le Maire |
| 002 - Exercices 2014 et 2015 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 003 - Budget Primitif 2015 - Rapport de présentation | M. le Maire |
| 004 - Fixation des taux communaux de fiscalité directe pour 2015 | M. le Maire |
| 005 - Locaux d'activité ex-restaurant administratif, 6 rue de Dole à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 601 000 € contracté par Aktya auprès de la Caisse d'Epargne Bourgogne Franche-Comté | Mme DARD, Première Adjointe |
| 006 - Centre National de la Recherche Scientifique - Bail emphytéotique du 19 décembre 1961 - 32 avenue de l'Observatoire - Résiliation anticipée du bail | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 008 - Transfert partiel de la compétence Enseignement Supérieur - Mise à disposition de services | M. le Maire |
| 009 - Services communs entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon - Mutualisation de la fonction de Directeur Général Adjoint des Services (DGAS) en charge des Finances et du Conseil de gestion | M. le Maire |
| 010 - Personnel communal - Avenant au contrat de rémunération de la Chargée de mission Emploi Insertion | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 011 - Personnel communal - Avenant au contrat de rémunération de la Chargée d'études Programmation de Rénovation Urbaine | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 012 - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2015-2016-2017 au titre du Fonds d'Intervention Régional, secteur Prévention et promotion de la santé (Vaccinations) | M. l'Adjoint DEVESA |
| 013 - Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2015 - Demande de subventions | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 014 - Appel à projets pour l'exploitation de la piscine estivale de Port Joint dans le cadre d'une convention d'occupation du domaine public | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 015 - Déplacement d'un Robinet d'Incendie Armé au Marché Beaux-Arts - Participation de la Ville aux frais supportés par un commerçant | M. l'Adjoint MORTON |
| 016 - Commission paritaire des foires et marchés publics d'approvisionnement - Modification de la composition | M. le Maire |
| 017 - Comité Local d'Aide aux Projets Bisontins «CLAP» Aide Individuelle aux Loisirs par l'Echange «A Tire d'AILE» - Bilan 2014 et perspectives 2015 - Versement d'une subvention au Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté (CRIJ) | M. l'Adjoint LEUBA |
| 018 - Contrat de Ville 2015 - Première programmation 2015 | M. le Maire |
| 019 - Médiation étudiante lors des soirées festives du centre-ville | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 020 - Association d'Aide aux Victimes d'Infractions (AAVI) - Fonds d'urgence d'aide aux victimes | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 021 - Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles 2015 - Programme de travaux - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 022 - Parking Cassin - Travaux afférents à la relocalisation de l'intégralité de la fourrière au niveau-1 du parking - Convention de prise en charge financière avec AKTYA | Mme DARD, Première Adjointe |
| 023 - Eclairage public - Programme de travaux 2015 - Demandes de subventions au SYDED | M. le Maire |
| 024 - Voirie Déplacements - Programme de travaux 2015 - Demandes de subventions | M. le Maire |
| 025 - Travaux de renouvellement de réseau rue Moncey et place du 8 Septembre - Avenant à la convention de groupement de commande pour intégration de GRDF | M. le Maire |
| 026 - Assainissement - Programme d'investissement pour 2015 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| 027 - Eau - Programme d'investissement pour 2015 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| 028 - Ressource en eau potable de Besançon - Subvention au syndicat mixte du Marais de Saône - Actions d'entretien des périmètres de protection immédiat | M. le Maire |
| 029 - Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux de mise en conformité 2015 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 030 - Schéma directeur du réseau de chaleur de Planoise et des Hauts du Chazal - Recrutement d'un prestataire - Demande de subvention | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 031 - Espaces Verts - Programme de travaux 2015 - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 032 - Création par la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon d'un service commun Instruction des Autorisations du Droit des Sols - Adhésion de la Ville de Besançon au service commun - Convention de mise à disposition et de transfert de charges et de ressources | M. l'Adjoint BODIN |
| 033 - Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2014 - Pré-bilan de clôture | M. le Maire |
| 034 - ZAC La Mouillère - Rapport de clôture - Achèvement de l'opération - Quitus à la SARL La Mouillère - Suppression de la ZAC | M. le Maire |
| 035 - Pôle Viotte - Secteur Nord - Echange foncier avec la SNCF | M. l'Adjoint BODIN |
| 036 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Mandat préparatoire à la phase opérationnelle - Clôture de la mission - Quitus à la SPL Territoire 25 | M. le Maire |
| 037 - Projet urbain des Prés de Vaux - Adhésions à l'ordonnance d'expropriation | M. l'Adjoint BODIN |
| 038 - Chemin des Echenoz Saint-Paul - Cession d'un terrain à M. Roland NONNOTTE | M. l'Adjoint BODIN |
| 039 - Acquisition d'un terrain à M. Roland NONNOTTE, avenue de Chardonnet | M. l'Adjoint BODIN |
| 040 - Projet Urbain des Prés de Vaux - SARL PHYSENTI - Paiement ou consignation de l'indemnité d'expropriation | M. le Maire |
| 041 - ZAC Pasteur - Travaux complémentaires et mise en sécurité du parking - Avenant n° 11 à la Convention Publique d'Aménagement - Avenant à la VEFA Parking - Modification de l'Etat Descriptif de Division en Volume | M. le Maire |
| 042 - Centre Commercial Saint-Pierre - Délégation des droits de préemption au profit de l'Etablissement Public Foncier du Doubs | M. le Maire |
| 043 - ASEP Cras/Chaprais/Viotte - Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - MJC Besançon/Clairs-Soleils - MJC Palente/Orchamps - Avenants programmatifs et financiers 2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 044 - Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté (CRIJ) - Versement d'un premier acompte de la subvention 2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 045 - Contrat Enfance Jeunesse - Programmation et financement des volets Enfance et Jeunesse - Versements d'avances sur subventions 2015 aux associations | M. le Maire |
| 046 - Subventions aux associations culturelles - Première attribution 2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 047 - Subventions aux structures et associations culturelles dans le cadre du dispositif Emergences - Première attribution 2015 | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| 048 - Manifestations commerciales et artisanales - Subventions à des associations de commerçants | M. l'Adjoint MORTON |
| 049 - Subventions à des associations sportives | M. le Maire |
| 050 - Inspections télévisées avec récolement des réseaux d'assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| 051 - Achat de fourniture d'électricité - Convention de groupement de commandes - Lancement et signature de l'accord-cadre et des marchés subséquents | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 007 - Transfert de la compétence Emploi Insertion - Mise à disposition de services | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 000 - Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Exercices 2014 et 2015 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 002 - Réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Autorisation d'engager des procédures de référé constat, référé provision et référé expertise | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 003 - Conseil Municipal - Désignations diverses - Modificatifs à la délibération du 17 avril 2014 | M. le Maire |
| 004 - ZAC des Hauts du Chazal - Financement de l'opération d'aménagement concédée à la sedD - Prorogation de la garantie accordée par la Ville à hauteur de 34,40 % d'un prêt de 3 000 000 € contracté par la sedD auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| 005 - Orientations budgéraires 2015 - Actualisation du Programme Pluriannuel d'Investissement (PPI) - Rapport de présentation | M. le Maire |
| 006 - Rapport sur la situation en matière de développement durable | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 007 - Personnel communal - Renouvellement de l'emploi de responsable du centre de recherches et de documentation de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts | M. le Maire |
| 008 - Les Deux Scènes - Scène Nationale de Besançon - Convention d'objectifs et de moyens 2015-2018 entre la Ville de Besançon, l'Etat et l'EPCC Les Deux Scènes | M. le Maire |
| 009 - Ateliers d'artistes - Modifications des modalités de mise à disposition d'espaces de travail | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 010 - Dons et acquisitions d'oeuvres d'art - Demandes de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 011 - Etablissement Public de Coopération Culturelle «La Saline Royale d'Arc-et-Senans» - Adoption des statuts 2015-2017 - Contribution financière | M. CURIE, Conseiller Municipal Délégué |
| 012 - Camping de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs 2015 | M. le Maire |
| 013 - Animations commerciales «Les samedis piétons» | M. l'Adjoint MORTON |
| 014 - Contrat de Ville 2015-2020 - Signature du document cadre | M. l'Adjoint BODIN |
| 015 - PRU Planoise - Ilot Ouest - Place des Nations - Secteur Forum - Programme de travaux - Signature des marchés de travaux | M. l'Adjoint BODIN |
| 016 - Opérations de restructuration des centres commerciaux de Planoise - Financement d'études et signature de conventions avec EPARECA et la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) | M. l'Adjoint BODIN |
| 017 - Intervention d'Educateurs Sportifs dans le temps scolaire - Convention avec l'Education Nationale | M. le Maire |
| 018 - Assainissement - Convention avec la commune de Chalezeule | M. l'Adjoint LIME |
| 019 - Mise à disposition et entretien d'installations de feux de signalisation tricolores - Carrefour situé sur les communes de Châtillon-le-Duc et d'Ecole Valentin (RD 108) - Convention avec le SIEV (Syndicat Intercommunal d'Ecole Valentin) | M. le Maire |
| 020 - Viabilité hivernale - Convention avec la commune de Montfaucon - Autorisation de signature | M. le Maire |
| 021 - Mise à disposition du Grand Besançon de services municipaux pour la gestion de la voirie d'intérêt communautaire - Avenant n° 1 | M. le Maire |
| 022 - Régularisations foncières - Acquisition de diverses parcelles d'alignement ou de voirie | M. l'Adjoint BODIN |
| 023 - Conventions de servitude pour passage en terrain privé d'une canalisation publique d'assainissement Rue Francis Carco - Chemin des Bicquey | M. l'Adjoint BODIN |
| 024 - Travaux d'enfouissement de réseaux entre le 6 rue de la Madeleine et le passage Champagney - Conventions avec le SYDED | M. l'Adjoint BODIN |
| 025 - Instauration de diverses servitudes 11 rue Battant - Parcelle AZ n° 277 | M. l'Adjoint BODIN |
| 026 - Versements d'avances sur subventions aux associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et Jeunesse - Conventions avec les associations | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 027 - Subventions à des classes de découverte | M. le Maire |
| 028 - Vie étudiante - Subvention à ESN Besançon - Forum «ça Me Dit l'International» | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 029 - Enseignement Supérieur et Recherche - Bourses Victor Hugo | Mme DARD, Première Adjointe |
| 030 - Régie des Quartiers - Subvention 2015 | M. le Maire |
| 031 - APACA - Festival Lumières d'Afrique 2014 - 14ème festival des cinémas d'Afrique de Besançon | Mme GERDIL-DJAOUAT, Conseillère Municipale Déléguée |
| 032 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon pour des prestations de conception graphique | M. le Maire |
| 033 - Achat de fournitures de construction pour les ateliers - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le CCAS, La Rodia et l'ISBA - Lancement et signature des marchés | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 000 - Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Exercice 2014 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 002 - Modification des attributions des commissions générales n° 3 et n° 7 | M. le Maire |
| 003 - Exercice 2014 - Décision modificative n° 4 | M. le Maire |
| 004 - FEDER 2014-2020 volet urbain - Information sur l'appel à projets régional et validation du plan d'action bisontin | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| 005 - Ressources budgétaires pour 2015 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits - Modificatif et additif à la délibération du 11 décembre 2014 | M. le Maire |
| 006 - Bail emphytéotique du 29 janvier 1998 au profit d'Aktya pour une cour et un local, 10 rue Picasso - Résiliation anticipée du bail | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 007 - Centre International de Séjour (CIS) - Ethic Etapes - Subvention 2015 | Mme DARD, Première Adjointe |
| 008 - Signature du Handi Pacte Franche-Comté | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 009 - Dispositif Tickets Loisirs Vacances - Bilan 2014 - Règlements 2015-2016 | M. le Maire |
| 010 - Location de matériels événementiels - Modification de la délibération du 18 septembre 2014 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 011 - Musées du Centre - Dépôts-vente dans les boutiques | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 012 - Stratégie territoriale de prévention de la délinquance 2015-2017 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 013 - Stratégie municipale pour la tranquillité publique | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 014 - Mise en place du Procès-Verbal Electronique - Demande de subvention | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 015 - Convention de coordination de la Police municipale et des forces de sécurité de l'Etat | M. le Maire |
| 016 - Festival de cinéma HORS-CLICHÉS (26, 27, 28 février 2015) - Association «La Malle des Indes» | Mme GERDIL-DJAOUAT, Conseillère Municipale Déléguée |
| 017 - Forêts communales - Bois d'Aglans - Contrat Natura 2000 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 018 - Biens vacants - Incorporation dans le domaine communal de 10 parcelles non bâties | M. l'Adjoint BODIN |
| 019 - Secteur Sauvegardé Centre Ancien - Proposition de modification n° 1 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur | M. l'Adjoint BODIN |
| 020 - Pôle d'Echange Multimodal Viotte - Demande de subvention auprès de l'Union Européenne (FEDER) | M. l'Adjoint BODIN |
| 021 - Acquisition d'un terrain à M. et Mme Thierry OUDOT, 8 avenue de la Vaîte | M. le Maire |
| 022 - Acquisition de terrain à Mme POMMIER Michèle épouse FOYARD, chemin de Montoille | M. l'Adjoint BODIN |
| 023 - Acquisition de terrain à Mme DEROZIER, Commune de Chenecey-Buillon | M. l'Adjoint BODIN |
| 024 - Vente par Néolia de 40 logements HLM quartier Palente / Orchamps à Besançon | M. l'Adjoint BODIN |
| 025 - Opération J'agis pour ma planète - Versement de subventions à des écoles | Mme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée |
| 026 - Comité des Fêtes - Renouvellement de la convention cadre et versement de la subvention 2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 027 - Versement du premier acompte des subventions 2015 aux associations : Comité de Quartier Rosemont / Saint-Ferjeux - MJC Besançon Clairs-Soleils - MJC Palente Orchamps - ASEP Cras Chaprais Viotte | M. l'Adjoint LEUBA |
| 028 - Subvention 2015 à l'Office de Commerce et de l'Artisanat | M. le Maire |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |