Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2016
2016
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Vidéo du conseil| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | 000 - Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 002 - Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modificatifs | M. le Maire |
| 003 - Gratuité des salles et équipements municipaux dans le cadre des campagnes électorales | M. le Maire |
| 004 - Exercice 2016 - Décision modificative n° 3 | M. le Maire |
| 005 - Exercice 2016 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances | M. le Maire |
| 006 - Exercice 2017 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2017 | M. le Maire |
| 007 - Exercice 2017 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette | M. le Maire |
| 008 - Ressources budgétaires pour 2017 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | M. le Maire |
| 009 - Crématorium - Tarifs 2017 | M. le Maire |
| 010 - Nouvelle organisation des services liée aux transferts de compétences et mutualisations au 1er janvier 2017 - Organisation générale | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 011 - Nouvelle organisation des services liée aux transferts de compétences et mutualisations au 1er janvier 2017 - Pôle Culture | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 012 - Nouvelle organisation des services liée aux transferts de compétences et mutualisations au 1er janvier 2017 - Pôle Développement | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 013 - Nouvelle organisation des services liée aux mutualisations et transferts de compétences au 1er janvier 2017 - Pôle des Services Techniques | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 014 - Nouvelle organisation des services liée aux transferts de compétences et mutualisations au 1er janvier 2017 - Pôle des Services à la Population | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 015 - Personnel communal - Refonte des régimes indemnitaires | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 016 - Personnel communal - Modification de la répartition des membres entre la CAGB, la Ville et le CCAS de Besançon au sein du Comité Technique et du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 017 - Personnel communal - Convention pour la télédéclaration et le télépaiement de la contribution de solidarité | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 018 - Personnel communal - Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvables | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 019 - Personnel communal - Avenant au contrat du Responsable scientifique des collections animales | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 020 - Amélioration de l'accueil des usagers - Point d'étape et poursuite de la démarche Marianne | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 021 - Coopération au Burkina Faso - Convention cadre pour l'année 2017 - Convention d'objectifs et de moyens - Subvention à ACACIA | M. STHAL, Conseiller Municipal Délégué |
| 022 - Avenant n° 1 aux conventions-cadre avec les associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et Jeunesse | Mme REBRAB, Conseillère Municipale Déléguée |
| 023 - Avance remboursable - Avenant n° 5 à la convention du 9 décembre 2010 | Mme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée |
| 024 - Convention de délégation de compétence pour les services de transport scolaire entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon | Mme REBRAB, Conseillère Municipale Déléguée |
| 025 - Citadelle-Patrimoine mondial - Signature d'une convention pour un fonds de concours en fonctionnement du Grand Besançon au profit de la Ville de Besançon | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 026 - Institut Supérieur des Beaux-Arts - Convention d'objectifs et moyens 2017-2019 | M. le Maire |
| 027 - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Convention d'objectifs et de moyens 2017-2019 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 028 - Dénomination d'espaces publics | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 029 - Projet «Aquarium» - Conventions de mécénat | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 030 - Projet «Suivi scientifique d'une colonie de Grand Rhinolophe» - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et REPULSIF.FR | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 031 - Médiation exposition «Réenchanter le Monde» - Demande de subvention à la DRAC | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 032 - Charte de la conservation dans les bibliothèques - Proposition d'adhésion de la Ville de Besançon pour le réseau de ses bibliothèques | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 033 - Camping municipal de Chalezeule - Transfert de gestion à la CAGB | M. CHALNOT, Conseiller Municipal Délégué |
| 034 - Mise à disposition de biens, transferts de ressources et charges concernant l'Office de Tourisme à la CAGB | M. CHALNOT, Conseiller Municipal Délégué |
| 035 - Contrat de Ville - Dispositif de tranquillité résidentielle et de médiation - Convention entre la CAGB, la Ville de Besançon et les bailleurs sociaux | M. l'Adjoint BODIN |
| 036 - Avenant n° 2 au bail emphytéotique du 27 février 1981 au profit de Grand Besançon Habitat, 4 à 12 rue de la Pelouse | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 037 - Engagements des parties dans le cadre de la gestion et l'exploitation de la fourrière à véhicules - Convention avec les communes membres du groupement de commandes | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 038 - Forêts communales - Prorogation de la convention avec l'Office National des Forêts pour la gestion, l'entretien, l'accueil en forêts communales de Besançon | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 039 - Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2017 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 039 - Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2017 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 040 - Chauffage urbain de Planoise et des Hauts de Chazal - Réalisation de travaux de sécurisation du réseau de chaleur | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 041 - Fonds de financement de la transition énergétique - Convention particulière de mise en oeuvre de l'appui financier entre l'Etat, représenté par la Ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer avec le Grand Besançon et la Ville de Besançon | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 042 - Plan national «Abeille, sentinelle de l'environnement» - Rucher de Besançon - Renouvellement de la convention de suivi et attribution de subvention à l'Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF) | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 043 - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 - Avenant n° 1 au traité de concession | M. l'Adjoint BODIN |
| 044 - TCSP Viotte-TEMIS - Versement par la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) de la valorisation des biens immobiliers acquis par la Ville de Besançon | M. l'Adjoint BODIN |
| 045 - Secteur des Portes de Vesoul - Ouverture à l'urbanisation du «site de l'Escale» | M. l'Adjoint BODIN |
| 046 - Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) «Battant - quai Vauban» - Convention de partenariat avec l'Etat pour l'élaboration du plan par la Ville de Besançon | M. l'Adjoint BODIN |
| 047 - Acquisition à la SCI PHISALIX - Ilot Fontaine Ecu-Chaillot | M. l'Adjoint BODIN |
| 048 - Acquisition à l'Union des Organisations Islamiques de France - Ilot Fontaine Ecu-Chaillot | M. l'Adjoint BODIN |
| 049 - ZAC des Hauts du Chazal - Cession d'un terrain à la sedD | M. le Maire |
| 050 - Cession de véhicule | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 051 - Subvention à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP Chaprais Cras Viotte) - Action «Jeunesse et Cultures Urbaines» | M. le Maire |
| 052 - Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | Mme l'Adjointe JOLY |
| 053 - Vie étudiante - Subvention CROUS de Besançon - Projet innovant «Le 24 actions étudiantes» | M. le Maire |
| 054 - Attribution de subventions aux organisateurs de congrès et manifestation | M. l'Adjoint MORTON |
| 055 - Animations commerciales - Attribution de subventions | M. l'Adjoint MORTON |
| 056 - Subventions aux associations culturelles - 3ème attribution 2016 - Subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif Emergences - 2ème attribution 2016 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 057 - Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième attribution 2016 | M. l'Adjoint DEVESA |
| 058 - Subvention à la journée d'étude sur le thème de la fin de vie en prison organisée par le CHRU | M. l'Adjoint DEVESA |
| 059 - Vie Associative - 3ème attribution des subventions 2016 | M. le Maire |
| 060 - Vie Associative - Attribution de subventions exceptionnelles | M. le Maire |
| 061 - Subvention à l'Association Accueil Familles Pergaud | M. le Maire |
| 062 - Accueil de réfugiés du Moyen-Orient à l'automne 2015 - Attribution de subventions à l'ADDSEA et à l'Association Hygiène Sociale de Franche-Comté | M. le Maire |
| 063 - Subventions complémentaires 2016 aux Maisons de quartier associatives et Espaces de vie sociale | M. l'Adjoint LEUBA |
| 064 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 065 - Ouverture d'une Ressourcerie en matériaux «La Bricotrie du Café des Pratiques» - Attribution d'une subvention | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 066 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et les communes du Grand Besançon pour l'expertise des véhicules en fourrière | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 067 - Vareilles - Requalification des espaces publics - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) | M. l'Adjoint BODIN |
| 068 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Caisse des Écoles de Besançon | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 069 - Motion pour fixer les conditions d'accueil des réfugiés à Besançon, présentée par Jacques GROSPERRIN, Sénateur du Doubs pour les groupes Les Républicains-Société civile-UDI | M. GROSPERRIN, Conseiller Municipal |
| 070 - Motion visant à armer la Police municipale de Besançon, présentée par Jacques GROSPERRIN, Sénateur du Doubs pour les Groupes Les Républicains-Société civile, MoDem et UDI | M. GROSPERRIN, Conseiller Municipal |
| 071 - Motion déposée par les élu-es PS, EELV, PCF et Société civile du Groupe majoritaire de la Ville de Besançon - «L'Université, une force vive indispensable à Besançon» | M. le Maire |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 000 - Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Conseil Municipal - Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale | M. le Maire |
| 002 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Modificatifs | M. le Maire |
| 003 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 004 - Aktya - Création d'une filiale dédiée au Centre Commercial Cassin | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| 005 - Composition du Conseil communautaire du Grand Besançon au 1er janvier 2017 | M. le Maire |
| 006 - Etablissement public partenaire - CCAS - Rapport 2015 | Mme DARD, Première Adjointe |
| 007 - Etablissement Public Partenaire - Grand Besançon Habitat - Rapport 2015 | M. CURIE, Conseiller Municipal Délégué |
| 008 - Etablissement Public Partenaire - Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) - | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 009 - Etablissement Public Partenaire - Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Rapport 2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 010 - Etablissement public partenaire - La Rodia - Rapport 2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 011 - Etablissement Public Partenaire - Etablissement Public de Coopération Culturelle Les Deux Scènes - Rapport 2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 012 - Délégation de Service Public - Camping de la Plage - Association Office de Tourisme et des Congrès - Rapport 2015 | M. l'Adjoint MORTON |
| 013 - Délégation de Service Public - Gestion du Casino - Société STTM - Rapport 2015 | M. l'Adjoint MORTON |
| 014 - Délégation de Service Public - Gestion et exploitation du Crématorium - Société Atrium - Rapport 2015 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 015 - Délégation de Service Public - Réseau de Chauffage Urbain - Société SEVE - Rapport 2015 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 016 - Délégation de Service Public - Distribution de gaz naturel - Société GRDF - | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 017 - Délégation de Service Public - Production, transport et réseau de télévision câblé - Société Numericable - Rapport 2015 | M. le Maire |
| 018 - Délégation de Service Public - Gestion et organisation des structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Association Les Francas du Doubs - Rapport 2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 019 - Projet d'emprunt du CCAS - Avis du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 020 - Personnel Communal - Recrutement d'un vétérinaire au sein de la Direction Citadelle-Patrimoine mondial | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 021 - Maison de services au public (MDSAP) quartier de Planoise - Présentation du projet et demandes de subventions | Mme DARD, Première Adjointe |
| 022 - Education - Accueils de loisirs périscolaires - Convention avec la CAF - Prestation accueil de loisir sans hébergement et aide spécifique rythmes éducatifs - Encaissement des subventions et prestations | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 023 - Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes du 25 novembre 2016 - Attribution d'une subvention | M. le Maire |
| 024 - Signature d'une convention de mécénat avec EUROVIA AFC | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 025 - MJC Palente-Orchamps - Convention de développement culturel | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 026 - Parcours culturels - Année scolaire 2016-2017 - Subventions et contributions | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 027 - Bail emphytéotique des 14 octobre et 3 novembre 1980 au profit de Grand Besançon Habitat - Rue Battant - Avenant n° 1 à bail | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 028 - Extension du service de prêt de la «Mallette Energie» de la Ville de Besançon aux habitants du Grand Besançon, de la Communauté de Communes Vaîte-Aigremont (CCVA) et aux agents des trois collectivités (Ville, CAGB et CCAS) et de la CCVA | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 029 - Montant de la redevance d'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux publics de distribution gaz exploités par GRDF | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 030 - Incendie Galerie Multi réseaux - Protocole d'accord transactionnel | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 031 - Plan Local d'Urbanisme - Modernisation du contenu du Plan Local d'Urbanisme suite au décret n° 2015-1783 du 28 décembre 2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| 032 - Modification n° 7 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation après enquête publique | M. l'Adjoint BODIN |
| 033 - Acquisition de lots de copropriété au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) 7, rue Pablo Picasso et 1, rue André Malraux | M. l'Adjoint BODIN |
| 034 - Cession de deux parcelles à M. MARCHE Eric 13, chemin des Essarts | M. l'Adjoint BODIN |
| 035 - Cession d'un terrain communal à Mme TROUILLOT Christelle, 37, rue Battant | M. l'Adjoint BODIN |
| 036 - Cession à Aktya, ex-locaux des Douanes 1, rue de Picardie | M. SCHAUSS, Conseiller Municipal Délégué |
| 037 - Relations Internationales - Semaine de la Solidarité internationale et locale - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe JOLY |
| 038 - Subvention exceptionnelle à la Maison de l'Adolescent | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 039 - Subvention annuelle et convention tripartite pour le service de prévention spécialisée de l'ADDSEA | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 040 - Subventions à deux projets associatifs | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 041 - Vie étudiante - Subvention ESN Besançon | M. POULIN, Conseiller Municipal Délégué |
| 042 - Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 043 - Attribution de subventions aux organisateurs de congrès | M. l'Adjoint MORTON |
| 044 - Contrat Local d'Education Artistique et Culturelle - Convention cadre d'éducation artistique et soutien financier aux associations et structures culturelles partenaires | M. le Maire |
| 045 - Subvention à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 046 - Subvention exceptionnelle aux Pupilles des Sapeurs-Pompiers de France | M. le Maire |
| 047 - Aide d'urgence en Haïti | Mme l'Adjointe JOLY |
| 048 - Nouvelle convention et nouveau dispositif Ordiclasse 2017-2019 | Mme EL-YASSA, Conseillère Municipale Déléguée |
| 049 - Location de chapiteaux, stands, mobilier et matériels événementiels et WC mobiles - Autorisation de lancement et de signature des lots n° 1 (location de chapiteaux) et n° 2 (location de stands) | M. l'Adjoint LEUBA |
| 050 - Autorisation de lancement d'une consultation pour un accord-cadre de fourniture d'électropompes, agitateurs, accessoires neufs et pièces détachées | M. l'Adjoint LIME |
| 051 - Motion «Ma commune sans migrants» déposée par le groupe Front National | M. MOUGIN, Conseiller Municipal |
| 052 - Motion demandant l'ouverture d'un large débat public au Parlement et au sein de la Société civile sur le «CETA» déposée par les élu-es PS, Société Civile, EELV et PCF du Groupe majoritaire de la Ville de Besançon «Au gouvernement, aux parlementaires | M. le Maire |
| 053 - Motion consacrée à l'ouverture de la «COP 22» affirmant que Besançon agit en faveur de la justice climatique déposée par les élu-es PS, Société Civile, EELV et PCF du Groupe majoritaire de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 000 - Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante par délégation du Conseil Municipal pendant toute la durée de son mandat - Abrogation de la délibération du 14 décembre 2015 | M. le Maire |
| 002 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 003 - Décision modificative n° 2 - Exercice 2016 | M. le Maire |
| 004 - Evaluation des charges transférées - Coûts prévisionnels 2016 | M. le Maire |
| 005 - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Caisse des Dépôts et Consignations | M. l'Adjoint LOYAT |
| 006 - Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'agents contractuels en contrat à durée indéterminée | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 007 - Personnel Communal - Recrutement d'un Directeur des Musées du Centre | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 009 - Modification des statuts de la CAGB | Mme DARD, Première Adjointe |
| 010 - Synthèse du rapport d'Analyse des Besoins Sociaux 2016 | Mme DARD, Première Adjointe |
| 011 - SAIEMB Logement - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2015 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 012 - Société d'équipement du département du Doubs - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| 013 - SPL Territoire 25 - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| 014 - Aktya, l'immobilier d'entreprises du Grand Besançon - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| 015 - SEM Micropolis - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2015 | M. le Maire |
| 016 - Création d'une nouvelle chambre funéraire à Besançon | M. l'Adjointe MICHEL |
| 017 - Soirée alternative «OPEN THEATRE» au Centre Dramatique National, le 6 octobre 2016 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 018 - Association d'Aide aux Victimes d'Infractions (AAVI) - Fonds d'urgence d'aide aux victimes | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 019 - Direction Citadelle-Patrimoine mondial - Signature d'une convention de mécénat avec Orange | M. l'Adjoint MORTON |
| 020 - Citadelle-Patrimoine mondial - Nouveau règlement relatif à la location des espaces réceptifs pour l'organisation de réunions, séminaires et dîners de gala | M. l'Adjoint MORTON |
| 021 - Commercialisation des déjeuners ambiance XVIIème siècle à la Citadelle-Patrimoine mondial | M. l'Adjoint MORTON |
| 022 - Direction Citadelle-Patrimoine mondial - Signature d'une convention de mécénat avec SMCI | M. l'Adjoint MORTON |
| 023 - Aire d'accueil de camping-cars de Besançon - Convention de gestion entre la Ville et l'Agglomération | M. l'Adjoint MORTON |
| 024 - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon -Direction Citadelle-Patrimoine mondial- et le Comité Départemental du Tourisme du Doubs | M. l'Adjoint MORTON |
| 025 - Partenariat avec l'Association AGIR Solidarité Franche-Comté - Convention «Fonds de Participation des Habitants» | M. l'Adjoint LEUBA |
| 026 - Partenariat avec l'Union Départementale des Sapeurs-Pompiers du Doubs - Convention - Programme expérimental de sensibilisation et de formation aux gestes de premier secours | M. le Maire |
| 027 - Partenariat entre la Ville de Dijon et la Ville de Besançon pour l'accueil de rencontres de la Ligue Magnus de Hockey | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 028 - Ajustement de la participation financière à l'assainissement collectif (PFAC) et de la participation financière à l'assainissement collectif pour les usages assimilés domestiques (PFAC AD) | M. l'Adjoint LIME |
| 029 - Convention de partenariat et de prestations avec le médiateur de l'eau - Approbation du projet | M. l'Adjoint LIME |
| 030 - Convention relative à l'intégration du CCAS au dispositif de collecte, de valorisation et de vente des Certificats d'Economie d'Energie (CEE) de la Ville de Besançon | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 031 - Restructuration du Pôle des Tilleuls - Convention d'occupation temporaire de parcelles privées durant les travaux | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 032 - Réalisation de la ligne de bus en site propre entre la Gare Viotte et Témis - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Ville de Besançon | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 033 - Contrat de Ville - Appel à Projets - Deuxième programmation 2016 - Subventions complémentaires | M. l'Adjoint BODIN |
| 034 - Etude de Sûreté et de Sécurité Publique (ESSP) Grette - Participation de la CAGB - Demandes de subventions | M. l'Adjoint BODIN |
| 035 - Abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties des bailleurs sociaux situées en Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville - Convention entre les bailleurs, l'Etat, le Grand Besançon et la Ville de Besançon | M. le Maire |
| 036 - Grand Besançon Habitat - Changement de collectivité de rattachement | M. l'Adjoint BODIN |
| 037 - Pôle Gare Viotte - Bilan de la concertation préalable | M. l'Adjoint BODIN |
| 038 - Reconversion du site Saint-Jacques/Arsenal - Protocole méthodologique entre la Ville de Besançon et le Centre Hospitalier Régional Universitaire (CHRU) | M. l'Adjoint BODIN |
| 039 - Aktya - Bilan de clôture ISIFC | M. SCHAUSS, Conseiller Municipal Délégué |
| 040 - Requalification du site Fontaine Ecu - Demande de subventions | M. l'Adjoint BODIN |
| 041 - Acquisition à la sedD d'un terrain ZAC La Fayette | Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée |
| 042 - Acquisition d'une parcelle non bâtie, 3, montée de Gribaldy | M. l'Adjoint BODIN |
| 043 - Acquisition à M. Jean-Louis VUILLIER - Alignement 4, chemin des Quatrouillots | M. l'Adjoint BODIN |
| 044 - Acquisition à M. et Mme Philippe DUPONT - Alignement rue de la Bergère | M. l'Adjoint BODIN |
| 045 - Aliénation de trois parcelles au profit du Département du Doubs, route de Marchaux | M. l'Adjoint BODIN |
| 046 - Cession d'une parcelle au profit d'Habitat et Humanisme 18, rue du Professeur Haag - Modification du prix de vente | M. l'Adjoint BODIN |
| 047 - Cession à la SCI PLE d'une parcelle de terrain 7 rue de Trépillot | M. l'Adjoint BODIN |
| 048 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Deuxième attribution des subventions 2016 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 049 - Subventions aux associations culturelles - Deuxième attribution 2016 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 050 - Attribution de subventions aux organisateurs de congrès et aux associations de promotion du tourisme | M. l'Adjoint MORTON |
| 051 - Maison de l'Europe en Franche-Comté - Avenant n° 3 à la convention passée entre la Ville de Besançon et l'association Maison de l'Europe en Franche-Comté | M. STHAL, Conseiller Municipal Délégué |
| 052 - Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux | Mme l'Adjointe JOLY |
| 053 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 054 - Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Nancy - Semaine «Architecture et Patrimoine» 2016 - Attribution de subvention | M. l'Adjoint BODIN |
| 055 - Avis du Conseil Municipal sur la délimitation des territoires de démocratie sanitaire émis par le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Bourgogne-Franche-Comté | M. le Maire |
| 056 - Motion déposée par le Groupe majoritaire (PS/EELV/PCF/Société civile) adressée à Henri POUPART-LAFARGE, Président Directeur Général d'ALSTOM | M. le Maire |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| 008 - Personnel Communal - Recrutement d'un Directeur de la Communication | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 000 - Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 002 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Modificatifs | M. le Maire |
| 003 - Formation des Elus - Bilan des actions 2015 et perspectives 2016 | M. le Maire |
| 004 - Charte de la Laïcité et du bien-vivre ensemble | Mme DARD, Première Adjointe |
| 005 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2015 | M. le Maire |
| 006 - Comptes de gestion 2015 de Mme la Cheffe du Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon | M. le Maire |
| 007 - Compte Administratif 2015 - Rapport de présentation | M. le Maire |
| 008 - Exercice 2016 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| 009 - Exercice 2016 - Budget annexe Zone d'Activité Madeleine Brès - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| 010 - Exercice 2016 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| 011 - Exercice 2016 - Budget annexe Archéologie Préventive - Affectation des résultats de l'exercice 2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 012 - Exercice 2016 - Budget annexe du service de l'Assainissement - Affectation du résultat de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M49 | M. l'Adjoint LIME |
| 013 - Exercice 2016 - Budget annexe du service de l'Eau - Affectation du résultat de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M49 | M. l'Adjoint LIME |
| 014 - Exercice 2016 - Budget annexe du Chauffage Urbain - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M 4 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 015 - Exercice 2016 - Budget annexe des forêts communales - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M14 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 016 - Exercice 2016 - Zone d'Activités Champs Montants - Bilan de clôture de l'opération d'aménagement et clôture du Budget annexe de la zone d'activités | M. le Maire |
| 017 - Décision modificative n° 1 - Exercice 2016 | M. le Maire |
| 018 - Exercice 2016 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances | M. le Maire |
| 019 - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2016-2017 | M. le Maire |
| 020 - Ressources budgétaires - Tarifs de location des salles du Kursaal pour 2017 et 2018 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 021 - Fixation des droits d'entrée et tarifs réceptifs 2017 de la Citadelle-Patrimoine mondial | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 022 - SAIEMB Logement - Avance en compte courant d'associé | M. l'Adjoint BODIN |
| 023 - Favoriser l'accès à la santé pour tous, par le développement d'un projet de mutuelle solidaire | Mme DARD, Première Adjointe |
| 024 - Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) - Avis de la Commune de Besançon sur le projet d'extension du périmètre communautaire défini par arrêté préfectoral du 14 avril 2016 | M. le Maire |
| 025 - Nouvelles mutualisations au 1er juillet 2016 | M. le Maire |
| 026 - Personnel communal - Avenant au contrat du chef du service approvisionnements et magasins | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 027 - Personnel Communal - Recrutement d'un Directeur Adjoint au sein de la Direction Communication | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 028 - Personnel communal - Renouvellement de la convention de mise à disposition des conservateurs d'Etat des bibliothèques auprès de la bibliothèque municipale classée de Besançon | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 029 - Versement d'une subvention pour le dispositif de tranquillité résidentielle | M. le Maire |
| 030 - Institut Supérieur des Beaux-Arts - Modification des statuts et attribution de la subvention annuelle 2016 | M. le Maire |
| 031 - Scène Nationale de Besançon - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - ISBA - La Rodia - Subvention d'équipement 2016 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 032 - Saison culturelle estivale bisontine 2016 - Projets patrimoine et musique - Attribution de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 033 - Ville d'Art et d'Histoire - Demande de subvention à la DRAC Bourgogne-Franche-Comté | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 034 - Programmation des Musées du Centre et campagnes de restaurations 2016 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 035 - Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017 - 2020 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 036 - Récolement des collections des Musées de la Citadelle-Patrimoine mondial - Demande de subvention | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 037 - Maison Victor Hugo - Dépôt-vente dans la boutique | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 038 - Acquisition d'un logiciel d'accès au site de «Mémoire vive» | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 039 - Citadelle-Patrimoine mondial - Exposition temporaire estivale «Le truc d'avant» | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 040 - Dénomination de voies | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 041 - Prolongation de la Délégation de Service Public relative à la gestion du camping municipal | M. CHALNOT, Conseiller Municipal Délégué |
| 042 - Programme d'animation d'été 2016 - Quartiers d'été - Animations Enfance - Jeunesse - Famille | M. l'Adjoint LEUBA |
| 043 - Rémunération des animateurs loisirs et jeunesse occasionnels pendant les vacances de l'été 2016 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 044 - Partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales du Doubs - Signature des conventions d'objectifs et de financement - «Prestation Accueils de loisirs - Accueils de jeunes» - Encaissement de la Prestation de Service Ordinaire | M. l'Adjoint LEUBA |
| 045 - Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) de Franche-Comté - Attribution de la subvention annuelle | M. l'Adjoint LEUBA |
| 046 - Délégation de Service Public - Gestion et organisation de structures et projets d'animation Ville de Besançon / Francas du Doubs - Avenant n° 2 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 047 - Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte» - Versement de subventions | M. l'Adjoint LEUBA |
| 048 - Ville de Besançon/CAF du Doubs - Contrat Enfance et Jeunesse - Subventions aux associations - Versement des soldes 2015 - Action nouvelle 2016 - Lieu d'Accueil Enfants Parents de l'Antenne Petite Enfance | M. le Maire |
| 049 - Vital'Été 2016 | M. le Maire |
| 050 - Etrier Bisontin - Exonération partielle du loyer du Centre Equestre Municipal | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 051 - Vie étudiante - Rentrée étudiante 2016/2017 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 052 - Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber en Palestine - Subvention annuelle au Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine (RCDP) | M. STHAL, Conseiller Municipal Délégué |
| 053 - Appel à projets de solidarité internationale - Année 2016 | Mme l'Adjointe JOLY |
| 054 - Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | Mme l'Adjointe JOLY |
| 055 - Exercice 2015 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau | M. l'Adjoint LIME |
| 056 - Exercice 2015 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| 057 - Exercice 2015 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement Non Collectif | M. l'Adjoint LIME |
| 058 - Convention tripartite Ascomade - Agence de l'Eau - Ville de Besançon - Gestion patrimoniale de la ressource en eau | M. l'Adjoint LIME |
| 059 - Signature d'une convention avec la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies) pour une analyse comparative des services d'eau potable et d'assainissement sur les exercices 2015 à 2019 | M. LE MAIRE |
| 060 - Convention tripartite pour l'installation de panneaux solaires thermiques au Logements-Foyer Les Cèdres | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 061 - Equipements Solaires Thermiques - Subventions | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 062 - Restructuration du Pôle des Tilleuls - Convention d'occupation temporaire des parcelles privées durant les travaux | M. le Maire |
| 063 - Bail emphytéotique des 14 et 15 octobre 1980 au profit du Grand Besançon Habitat - Quai Bugnet - Avenant n° 2 à bail | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 064 - Convention de partenariat pour la réalisation d'un inventaire du patrimoine bâti en pierres sèches sur les collines de Besançon | M. l'Adjoint BODIN |
| 065 - Contrat de Ville - Rapport sur la mise en oeuvre de la Politique de la Ville | M. l'Adjoint BODIN |
| 066 - Acquisition du site du Polygone de Gendarmerie - Signature d'une convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier du Doubs - Délégation du droit de priorité des communes au profit de l'Etablissement Public Foncier du Doubs | M. l'Adjoint BODIN |
| 067 - Projet de réaménagement et de création de 5 places sur l'aire d'accueil des gens du voyage à la Malcombe | M. l'Adjoint BODIN |
| 068 - Déclassement du domaine public et cession à la CAGB d'une parcelle à usage de parking, 1, avenue Léo Lagrange | M. l'Adjoint BODIN |
| 069 - Concession d'aménagement 6 rue de la Madeleine/Réservoir Griffon - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 avril 2016 - Avenant n° 5 à la concession | Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée |
| 070 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 15 mai 2016 - Bilan révisé au 31 décembre 2015 - Engagement de la phase opérationnelle | Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée |
| 071 - ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2016 - Bilan révisé au 31 décembre 2015 - Avenant n° 9 | Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée |
| 072 - PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2015 | Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée |
| 073 - ZAC Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2016 - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 décembre 2015 | Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée |
| 074 - ZAC des Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2016 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2015 - Avenant n° 15 | Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée |
| 075 - Zone d'Activité rue Thomas Edison - Vente d'un lot au profit de la SCI PIXIA, représentée par M. Miguel FERNANDEZ | M. l'Adjoint BODIN |
| 076 - Subvention de la Ville de Besançon à la SAIEM B Logement pour amorcer les réflexions urbaines sur le secteur des Epoisses | Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée |
| 077 - Convention d'Occupation du Domaine Public (CODP) - Parking Marché Beaux-Arts - Extinction de la convention Monoprix - Signature d'une nouvelle convention avec le Crédit Agricole | M. l'Adjoint BODIN |
| 078 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Demande de subvention | M. l'Adjoint BODIN |
| 079 - Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Antenne Petite Enfance | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 080 - Animations commerciales - Subventions aux associations | M. l'Adjoint MORTON |
| 081 - Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 2016 | M. l'Adjoint MORTON |
| 082 - Subventions à des classes de découverte | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 083 - Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives ayant une fréquence hertzienne attribuée par le CSA | M. le Maire |
| 084 - Médiation étudiante lors des soirées festives du centre-ville - Versement d'une subvention à la SMEREB | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 085 - Subventions aux associations à caractère médico-social - Première attribution 2016 | M. l'Adjoint DEVESA |
| 086 - Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2016 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 087 - Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives des syndicats - Année 2015 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 088 - Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux | Mme l'Adjointe JOLY |
| 089 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 090 - Vie étudiante - Subvention | M. POULIN, Conseiller Municipal Délégué |
| 091 - Création d'un PC sécurité pour les bâtiments culturels du centre-ville de Besançon | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 092 - Marché de sécurité des bâtiments administratifs et de l'espace public - Lancement et signature de l'accord-cadre | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 000 - Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Exercices 2015 et 2016 - Autorisation de principe accordée au Maire | M. le Maire |
| 002 - Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal | M. le Maire |
| 003 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Modificatifs | M. le Maire |
| 004 - Communication du Maire et de l'Adjoint à l'Urbanisme sur le projet urbain de développement bisontin | M. le Maire |
| 005 - Aktya - Clôture de l'augmentation de capital et pacte d'actionnaires | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| 006 - Personnel communal - Renouvellement de l'emploi d'Archéologue médiéviste au sein de la Direction Patrimoine Historique | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 007 - Personnel Communal - Recrutement au poste de responsable multimédia au sein de la Direction Communication | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 008 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de l'Office des Retraités et des Personnes Agées de Besançon | M. l'Adjoint MICHEL |
| 009 - Personnel Communal - Recrutement au poste de chef du service Bureau d'Etudes au sein de la Direction Architecture et Bâtiments | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 010 - Personnel communal - Avenant au contrat de l'Attaché de presse | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 011 - Régie Autonome La Rodia - Désignation du Directeur - Avenant n° 1 modificatif des statuts | M. le Maire |
| 012 - Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention d'objectifs et de moyens 2016-2017 | M. CURIE, Conseiller Municipal Délégué |
| 013 - Restauration du triptyque «La Vierge des sept douleurs» de Van Orley - Convention de mécénat avec BNP Paribas | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 014 - Signature de trois avenants aux conventions de mécénat signées dans le cadre du projet «BIOSPACE» | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 015 - Numérisation des collections de la Bibliothèque - Lancement de la campagne 2016 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 016 - Ateliers d'artistes de Besançon - Modification des modalités d'occupation des espaces | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 017 - Exposition hors les murs «De David à Courbet - Chefs d'oeuvre du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon» - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et les villes de Rennes, Dole et Clermont-Ferrand | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 018 - 3ème édition de la manifestation «Les 24 heures du temps» - Convention entre la Société Française de Microtechniques et de Chronométrie, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Ville de Besançon | M. l'Adjoint MORTON |
| 019 - Besançon Tourisme et Congrès - Subvention 2016 - Avenant n° 2 à la convention de partenariat | M. CHALNOT, Conseiller Municipal Délégué |
| 020 - Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 021 - Assises nationales du commerce de proximité | M. CHALNOT, Conseiller Municipal Délégué |
| 022 - Crématorium de Besançon - Modification de l'actionnariat - Avenant au contrat de Délégation de Service Public | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 023 - Convention d'autorisation d'occupation du domaine public en vue d'une activité de sport de loisirs pour chiens dénommée «Canirun», site de La Rodia | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 024 - Stratégie Climat Air Energie 2016-2020 - Approbation du projet de stratégie Climat Air Energie 2016-2020 de la Ville de Besançon | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 025 - Mesures Agro-Environnementales et Climatiques sur le bassin versant de la source d'Arcier | M. l'Adjoint LIME |
| 026 - Convention de partenariat dans le cadre de la protection de l'aire d'alimentation du captage d'Arcier | M. l'Adjoint LIME |
| 027 - Mise à disposition d'un agent Ville de Besançon pour accompagner les communes du Grand Besançon à la mise en place de leur SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif) | M. l'Adjoint IME |
| 028 - Cartable numérique - Don manuel d'ordinateurs | Mme EY-YASSA, Conseillère Municipale Déléguée |
| 029 - Protocole de préfiguration du volet urbain du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Convention de groupement de commandes et demande de subvention | M. l'Adjoint BODIN |
| 030 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, Aktya, et les bailleurs sociaux : Néolia, SAIEM B Logement, Grand Besançon Habitat (GBH), et Habitat 25 pour le lancement d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine pour une mission globale d'urbanisme en vue de l'élaboration | M. l'Adjoint BODIN |
| 031 - Aide à l'accession à la propriété des logements neufs pour les ménages primo-accédants - Prolongation de la durée de l'action | M. l'Adjoint BODIN |
| 032 - Plan Local d'Urbanisme - Ouverture à l'urbanisation du secteur des «Vaîtes» | M. l'Adjoint BODIN |
| 033 - Opération d'aménagement du secteur des Vaîtes - Prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) | M. l'Adjoint BODIN |
| 034 - ZAC des Hauts du Chazal - Acquisition par la commune de terrains appartenant à la sedD destinés à être incorporés au domaine public (1ère phase) | M. le Maire |
| 035 - Demande de distraction du régime forestier de 3 parcelles, sises en forêt de Chailluz, en vue d'une future aliénation au profit du Département du Doubs | M. l'Adjoint BODIN |
| 036 - Acquisition de locaux associatifs appartenant à l'Association Diocésaine, situés 13 avenue Ile de France | M. l'Adjoint BODIN |
| 037 - Opérations immobilières réalisées en 2015 - Rapport de synthèse | M. l'Adjoint BODIN |
| 038 - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| 039 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 040 - Congrès - Attribution de subventions - Deuxième répartition au titre de l'année 2016 | M. l'Adjoint MORTON |
| 041 - Subventions à des classes de découverte | M. le Maire |
| 042 - Coopération au Burkina Faso - Convention cadre pour l'année 2016 - Subvention au CEAS Burkina - Convention d'objectifs et de moyens | M. STHAL, Conseiller Municipal Délégué |
| 043 - Fête de la Musique 2016 - Attribution de subventions aux associations culturelles | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 044 - Subventions aux structures et associations culturelles dans le cadre du dispositif Emergences - Première répartition 2016 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 045 - Versement d'une subvention au Syndicat Mixte du Marais de Saône | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
| 046 - Fête du Vélo 2016 - Attribution de subvention | Mme JEANNIN, Conseillère Municipale Déléguée |
| 047 - Adhésion à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| 048 - Station d'épuration de Port Douvot - Avenant au marché de mission de maîtrise d'oeuvre - Rénovation de l'unité de méthanisation/cogénération - Création éventuelle d'une première unité de séchage solaire des boues à titre d'essai sur l'unité de dépollution des eaux de Besançon | M. l'Adjoint LIME |
| 049 - Marché relatif à la mise à disposition, installation, maintenance et nettoyage de mobiliers urbains d'information et de publicité, d'abris destinés aux usagers en déplacements et de stations-vélos - Avenant n° 4 - Mise à disposition de 5 bornettes supplémentaires | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 050 - Marché relatif à la mise à disposition, installation, maintenance et nettoyage de mobiliers urbains d'information et de publicité, d'abris destinés aux usagers en déplacements et de stations-vélos - Avenant n° 5 - Mise à disposition de 9 abribus supplémentaires | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 000 - Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Exercice 2016 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 002 - Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modificatifs | M. le Maire |
| 003 - Budget Primitif 2016 - Rapport de présentation | M. le Maire |
| 004 - Fixation des taux communaux de fiscalité directe pour 2016 | M. le Maire |
| 005 - Fonds de Soutien à l'Investissement public local - Demandes de subventions | M. le Maire |
| 006 - Fixation de tarifs pour la vente de produits de promotion en nombre | M. le Maire |
| 007 - Abrogation de l'indemnité exceptionnelle et mise en place d'une indemnité dégressive - Rectificatif | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 008 - Accueils périscolaires - Adoption du projet de règlement - Déclaration en accueils collectifs de mineurs et mise en place d'un droit d'entrée pour les familles | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 009 - Organisation de mariages et de PACS à la Citadelle-Patrimoine mondial - Tarifs et conditions de location d'espaces réceptifs | M. l'Adjoint MORTON |
| 010 - Restauration de collections du Musée de la Résistance et de la Déportation | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 011 - Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre du soutien aux Arts Vivants | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 012 - Opération «Les Portes du Temps» - Validation du projet 2016 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 013 - Partenariat avec l'Association «La distraction des malades» et le CHRU - Convention | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 014 - Collaboration avec la Bibliothèque Publique d'Information du Centre Pompidou - Convention de mise à disposition de ressources d'autoformation en faveur des abonnés | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 015 - ASEP Chaprais/Cras/Viotte - Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - MJC Besançon/Clairs-Soleils - MJC Palente/Orchamps - Subventions de fonctionnement 2016 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 016 - Comité Local d'Aide aux Projets «CLAP» de Besançon - Aide Individuelle aux Loisirs par l'Echange «A Tire d'Aile» - Bilan 2015 et perspectives 2016 - Versement d'une subvention au Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) | M. l'Adjoint LEUBA |
| 017 - Délégation de Service Public Les Francas du Doubs - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Avenant n° 1 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 018 - Partenariat Ville de Besançon - UNICEF France - Titre Ville Amie des Enfants | M. l'Adjoint LEUBA |
| 019 - Animations commerciales «Les samedis piétons» - Signature de l'avenant à la convention passée avec l'Office de Commerce et attribution de subvention | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 020 - Homologation des tarifs 2016 du Camping de Besançon-Chalezeule | M. le Maire |
| 021 - Contrat de Ville du Grand Besançon - Appel à projets 2016 - Première programmation 2016 | M. l'Adjoint BODIN |
| 022 - Contrat de Ville - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) relative à la Maîtrise d'uvre Urbaine et Sociale (MOUS) pour le relogement des habitants des immeubles situés rue Brulard à Besançon | M. SCHAUSS, Conseiller Municipal Délégué |
| 023 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Protocole de préfiguration du NPNRU du Grand Besançon Planoise et Grette | M. l'Adjoint BODIN |
| 024 - Ouverture à l'urbanisation du sous-secteur des Montarmots - Création du budget annexe de l'opération communale des Montarmots - Lancement des études et travaux | M. l'Adjoint BODIN |
| 025 - Cession de l'immeuble communal «ex Bains Douches» sis 4, rue Proudhon au profit de M. Anthony BERÇOT - Déclassement du domaine public | M. l'Adjoint BODIN |
| 026 - Echange de terrains avec M. Eric BARTHELEMY (SARL BVR) - Station de Captage de Chenecey-Buillon | M. l'Adjoint BODIN |
| 027 - Cession au profit de l'indivision LASNIER, DAVAL et ROUSSEL, représentée par M. Luc LASNIER, d'un appartement communal sis 10 rue Péclet | M. l'Adjoint BODIN |
| 028 - Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2016 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 029 - Espaces Verts - Validation du programme de travaux 2016 - Demande de subventions | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 030 - Travaux de réhabilitation du bâtiment «ex-CNRS - FEMTO», 34 avenue de l'Observatoire - Aménagement des services administratifs de l'UBFC - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 031 - Bâtiments Municipaux - Programme de travaux d'accessibilité - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 032 - Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles 2016 - Programme de travaux - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 033 - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration du Pôle des Tilleuls à Besançon - Signature d'un avenant n° 3 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 034 - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon - Signature d'un avenant n° 3 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 035 - Acquisition de véhicules et matériels divers - Validation du programme 2016 - Demandes de subventions - Signature des marchés publics | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 036 - Cessions de véhicules et matériels divers | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 037 - Voirie Déplacements - Validation du programme de travaux 2016 - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 038 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, des communes du Grand Besançon et d'autres communes pour la fourrière à véhicules | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 039 - Gestion et exploitation de la fourrière à véhicules - Autorisation de signature du marché public | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 040 - Eclairage Public - Programme de travaux 2016 - Demandes de subventions au SYDED | Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée |
| 041 - Gestion du stationnement public payant en parkings et sur voirie - Lancement de la procédure de mise en concurrence et autorisation de signature du marché public | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 042 - Programme d'investissement 2016 pour le service de l'Eau - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| 043 - Programme d'investissement 2016 pour le service de l'Assainissement - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| 044 - Convention entre la Ville de Besançon et la commune de Bolandoz pour l'admission pour traitement des boues de la station d'épuration de Bolandoz à la station d'épuration de Besançon Port Douvot | M. l'Adjoint LIME |
| 045 - Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux de mise en conformité 2016 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 046 - Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2016 - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 047 - Contrat Enfance Jeunesse Ville de Besançon / CAF du Doubs - Programmation et financement du volet Enfance et Jeunesse 2016 - Première répartition de subventions aux associations | M. le Maire |
| 048 - Vie des Quartiers - Service Vie Associative - Première attribution des subventions 2016 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 049 - Relations Internationales - Subventions aux établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | M. le Maire |
| 050 - Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux | Mme l'Adjointe JOLY |
| 051 - Subventions aux associations culturelles - Première attribution 2016 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 052 - Congrès - Attribution de subventions - Première répartition au titre de l'année 2016 | M. l'Adjoint MORTON |
| 053 - Subventions à diverses associations et à des classes de découverte | M. le Maire |
| 054 - Subvention à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 055 - Fourniture de matériel électrique - Passation d'un marché public | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 056 - Mission de maîtrise d'oeuvre pour les carrefours à feux - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Société Publique Locale Territoire 25 | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 057 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiques - Année 2016 - 2019 | M. l'Adjoint BODIN |
| 058 - Convention constitutive de groupement de commandes relative à des travaux d'aménagement de voirie, de génie civil, et d'ouvrage d'art sur les voiries et réseaux divers | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 059 - Marché de conception et réalisation d'une chaufferie mixte bois/gaz couplée au réseau de chaleur urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Signature d'un avenant | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 060 - Motion présentée par le groupe Front National «Pour renoncer à accueillir des cirques détenant des animaux sauvages sur le territoire communal de Besançon» | M. le Maire |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Exercices 2015 et 2016 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 002 - Orientations budgétaires 2016 - Actualisation du Programme Pluriannuel d'Investissement (PPI) | M. le Maire |
| 003 - Rapport sur la situation en matière de développement durable | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 004 - Allongement des durées d'amortissement des subventions d'équipement versées | M. le Maire |
| 005 - Demande de fonds de soutien aux collectivités locales - Convention avec le représentant de l'Etat | M. le Maire |
| 006 - Rapport annuel d'accessibilité 2014 | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
| 007 - Projet social du CCAS de la Ville de Besançon | Mme DARD, Première Adjointe |
| 008 - Convention Ville - CCAS | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 009 - Convention de mise à disposition de personnels communaux pour la maîtrise d'oeuvre de la mise en accessibilité des arrêts de bus situés sur la commune de Besançon | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 010 - Personnel communal - Renouvellement de l'emploi de Chef du Service Coordination Jeunesse Inter'Ages au sein de la Direction Vie des Quartiers (catégorie A) | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 011 - Personnel communal - Renouvellement de l'emploi de professeur d'enseignement artistique, spécialisé arts plastiques, au sein de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (catégorie A) | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 012 - Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Lancement d'une campagne de mécénat participatif pour la restauration d'oeuvres d'art | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 013 - Renouvellement de la convention Ville d'Art et d'Histoire | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 014 - Convention relative à la mise à disposition de trois conservateurs d'Etat auprès de la Ville de Besançon | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 015 - Dénomination de voies | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 016 - Direction Citadelle - Tarifs des dépôts-vente dans la boutique de la Citadelle-Patrimoine mondial | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 017 - Bibliothèques - Acquisition de livres pour les bibliothèques municipales - Autorisation de signature des marchés publics | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 018 - Etablissements d'accueil du jeune enfant - Procédure d'attribution des places en accueil régulier | Mme REBRAB, Conseillère Municipale Déléguée |
| 019 - Conventions-cadre avec les associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et Jeunesse | Mme REBRAB, Conseillère Municipale Déléguée |
| 020 - Renouvellement du Conseil des Sages - Approbation de la liste des membres pour le mandat 2016/2019 | Mme l'Adjointe ANDRIANTAVY |
| 021 - Convention de financement pour la prise en charge des vaccins par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Doubs (2016-2017), secteur prévention et promotion de la santé (Vaccinations) | M. l'Adjoint DEVESA |
| 022 - Mise à jour de la convention de coordination entre la Police municipale et les forces de sécurité de l'Etat | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 023 - Appel à projets pour l'exploitation de la piscine estivale de Port Joint dans le cadre d'une occupation du domaine public | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 024 - Semaine d'éducation contre le racisme 2016 - Subvention à la LICRA | M. le Maire |
| 025 - Opération «J'agis pour ma planète» - Subventions aux écoles | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 026 - Quai de Strasbourg - Demi-bastion de la Tour de la Pelote - Restauration et confortement du rempart - Approbation du projet définitif et de l'estimation des travaux - Demandes de subventions | M. le Maire |
| 027 - Requalification du local du 52 rue Battant - Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Besançon pour la réalisation de la maîtrise d'oeuvre | M. le Maire |
| 028 - Convention avec le Syndicat Besancon-Thise-Chalezeule (BTC) en matière d'assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| 029 - Convention entre la Ville de Besançon et la commune de Thise pour l'entretien et l'exploitation de son collecteur terminal d'assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| 030 - Marché public pour la gestion et l'exploitation du stationnement payant sur voirie, des parcs de stationnement et de la fourrière municipale - Avenant n° 6 | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 031 - Achat de fournitures de Gaz Naturel pour le patrimoine municipal - Convention avec l'Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP) | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 032 - Projet de révision du Plan de Prévention des Risques Inondations (PPRI) | M. l'Adjoint BODIN |
| 033 - Requalification du Site Fontaine Ecu - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) pour l'aménagement des espaces publics | M. SCHAUSS, Conseiller Municipal Délégué |
| 034 - Acquisition à l'ADDSEA - Alignement 3, rue de Terre Rouge | M. le Maire |
| 035 - Animations commerciales et artisanales - Subvention à l'Office de Commerce et de l'Artisanat | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 036 - Education - Subventions à des classes de découverte | M. le Maire |
| 037 - Vie étudiante - Subvention à ESN Besançon - Forum 2016 «ça Me Dit l'International» | M. POULIN, Conseiller Municipal Délégué |
| 038 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour l'impression et la fourniture de pavoisement, signalétique et PLV | M. le Maire |
| 039 - Groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon, et le CCAS pour un marché d'assistance et de conseil en recrutement | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 040 - Motion de la Ville de Besançon, présentée par le Groupe majoritaire, adressée aux Pouvoirs Publics et aux Parlementaires | M. le Maire |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| 001 - Exercices 2015 et 2016 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 002 - Exercice 2015 - Décision Modificative n° 4 | M. le Maire |
| 003 - Nouvelle Convention de Services Comptable et Financier avec la DDFIP et la Trésorerie du Grand Besançon | M. le Maire |
| 004 - Aktya - Création d'une filiale dédiée au projet Viotte | M. SCHAUSS, Conseiller Municipal Délégué |
| 005 - Evaluation des charges transférées - Coûts définitifs 2015 | M. le Maire |
| 006 - Validation des transferts de charges prévus en 2016 | M. le Maire |
| 007 - Syndicat BTC - Besançon-Thise-Chalezeule - Modification des statuts | M. le Maire |
| 008 - Avenant à la convention de restauration du personnel avec le CROUS | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 009 - Personnel communal - Renouvellement de l'emploi de professeur d'enseignement artistique, spécialité images et critique d'images à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 010 - Modification de la répartition des représentants de la Collectivité au sein du Comité Technique commun à la Ville de Besançon, au CCAS et à la CAGB | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 011 - Convention de gestion des secrétariats des commissions de réforme et comités médicaux départementaux avec le Centre de Gestion du Doubs | M. le Maire |
| 012 - Dispositif Tickets Loisirs Vacances - Bilans 2015 - Règlements 2016 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 013 - Maison de Quartier Grette/Butte - Maison de Quartier Montrapon/Fontaine Ecu - Renouvellement des conventions «Centres sociaux - Coordination et Animation globale» et «Prestation Animation Collective Familles» avec la Caisse d'Allocations Familiales du Doubs | M. l'Adjoint LEUBA |
| 014 - Equipements sportifs - Aménagement d'un terrain de football synthétique sur le complexe sportif des Orchamps - Demandes de subventions | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 015 - Relations Internationales - Adoption d'un nouveau barème de subventions pour les échanges internationaux des établissements scolaires et associations | Mme l'Adjointe JOLY |
| 016 - Intervention d'Accompagnants des Elèves en Situation de Handicap (AESH) sur le temps périscolaire du midi - Convention entre la Ville de Besançon et l'Education Nationale | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 017 - Festival du film HORS-CLICHÉS - Association «La Malle des Indes» | M. le Maire |
| 018 - Projet artistique sur le thème de la santé | M. l'Adjoint DEVESA |
| 019 - Conventions de déversements d'effluents non domestiques | M. l'Adjoint LIME |
| 020 - Mise en place du prélèvement automatique avec EDF pour le règlement des dépenses relatives à la fourniture d'énergies - Avenant à la convention tripartite entre la Ville de Besançon, la Trésorerie du Grand Besançon et EDF | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 021 - Démolition de deux immeubles rue Brulard par Grand Besançon Habitat - Avis du Conseil Municipal | M. SCHAUSS, Conseiller Municipal Délégué |
| 022 - Cession de l'ancien Conservatoire National de Région (CNR), place de la Révolution, au profit de la Société SMCI Editeur Immobilier - Déclassement du domaine public | M. l'Adjoint BODIN |
| 023 - Secteur Sous-Montboucons - Echange foncier avec les Consorts GUDEFIN et RINGENBACH | M. l'Adjoint BODIN |
| 024 - Acquisition à M. BALLET Frédéric, 7, chemin des Journaux | M. l'Adjoint BODIN |
| 025 - Cession d'une parcelle de terrain à la Société EQIOM Bétons, rue Albert Thomas | M. l'Adjoint BODIN |
| 026 - Attribution de subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 027 - Relations Internationales - Attribution d'une subvention | Mme l'Adjointe JOLY |
| 028 - Versement du 1er acompte de la subvention 2016 aux associations : Comité de Quartier Rosemont / Saint-Ferjeux, MJC Besançon Clairs-Soleils, MJC Palente Orchamps, ASEP Chaprais Cras Viotte | M. l'Adjoint LEUBA |
| 029 - Comité des Fêtes - Reconduction de la convention cadre - Avenant n° 1 et subvention 2016 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 030 - Foyer Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Versement d'un premier acompte de la subvention 2016 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 031 - Attributions de subventions aux associations de commerçants | M. l'Adjoint MORTON |
| 032 - Location de matériels événementiels - Autorisation de signature de marchés publics | M. l'Adjoint LEUBA |
| 0001 - Communications diverses | M. le Maire |