"COLL_NOM"	COLL_SIRET	ID	TITRE	DESCRIPTION	THEME	PRODUCTEUR_NOM	PRODUCTEUR_SIRET	COUV_SPAT_MAILLE	COUV_SPAT_NOM	COUV_TEMP_DEBUT	COUV_TEMP_FIN	DATE_PUBL	FREQ_MAJ	DATE_MAJ	MOTS_CLES	LICENSE	NOMBRE_RESSOURCES	FORMAT_RESSOURCES	URL
Ville de Besançon	21250056500016	conseilsMunicipaux	Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal	Conseils municipaux et leurs délibérations	Administration	Actes - Délibérations	Ville de Besançon	21250056500016	Communale	Besançon			16-OCT-17	Inconnue	16-OCT-17		Licence Ouverte-LO	5	csv;json;xml;xsd;csv	https://data.grandbesancon.fr/opendata/dataset/conseilsMunicipaux
Communauté urbaine Grand Besançon Métropole	24250036100017	conseilsCommunautaires	Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire	Conseils Communautaires et leurs délibérations	Administration	Actes - Délibérations	Grand Besançon	24250036100017	Inconnue	Besançon			16-OCT-17	Inconnue	16-OCT-17		Licence Ouverte-LO	4	xsd;xml;json;csv	https://data.grandbesancon.fr/opendata/dataset/conseilsCommunautaires
Communauté urbaine Grand Besançon Métropole	24250036100017	conseilsBureaux	Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau	Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon	de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble	les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel	dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.	Administration	Actes - Délibérations	Grand Besançon	24250036100017	Inconnue	Besançon			16-OCT-17	Inconnue	16-OCT-17		Licence Ouverte-LO	4	xml;json;xsd;csv	https://data.grandbesancon.fr/opendata/dataset/conseilsBureaux
Ville de Besançon	21250056500016	raaVilleBesancon	Ville de Besançon - Recueil des Actes Administratifs (R.A.A.)	Rassemble le dispositif des délibérations à caractère réglementaire du conseil municipal	les décisions prises par la maire en vertu de la délégation de pouvoir accordée par le Conseil municipal dans certains domaines de compétence	les arrêtés à caractère réglementaire pris par la maire. Depuis le 1er juillet 2022	le Recueil des Actes Administratifs n'est plus alimenté et est remplacé par le jeu de données 'Actes'. Néanmoins	il reste consultable pour les actes pris avant le 1er juillet 2022.	Administration	Actes - Délibérations	Ville de Besançon	21250056500016	Communale	Besançon			16-OCT-17	Inconnue	16-OCT-17	raa	Licence Ouverte-LO	4	json;xml;xsd;csv	https://data.grandbesancon.fr/opendata/dataset/raaVilleBesancon
Communauté urbaine Grand Besançon Métropole	24250036100017	raaGrandBesancon	Grand Besançon Métropole - Recueil des Actes Administratifs (R.A.A.)	Publication mensuelle contenant les comptes-rendus succincts des Bureaux et Conseils Communautaires	les décisions de la Présidente (sur délégation du Conseil) et les arrêtés de la Présidente. A compter du 1er juillet 2022	le Recueil des Actes Administratifs n'est plus alimenté	et est remplacé par le jeu de données 'Actes'. Néanmoins	il reste consultable pour les actes pris avant le 1er juillet 2022.	Administration	Actes - Délibérations	Grand Besançon	24250036100017	Inconnue	Besançon			16-OCT-17	Inconnue	16-OCT-17	raa	Licence Ouverte-LO	4	json;xsd;csv;xml	https://data.grandbesancon.fr/opendata/dataset/raaGrandBesancon
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