Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

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Administration

Conseils municipaux et leurs délibérations

Ville de Besançon

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

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Administration

Conseils Communautaires et leurs délibérations

Grand Besançon Métropole

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

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Administration

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

Grand Besançon Métropole

Ville de Besançon - Recueil des Actes Administratifs (R.A.A.)

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Administration

Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le recueil des actes administratifs rassemble le dispositif des délibérations à caractère réglementaire du conseil municipal, les décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoir accordée par le Conseil municipal dans certains domaines de compétence, les arrêtés à caractère réglementaire pris par le maire.

Ville de Besançon

Grand Besançon Métropole - Recueil des Actes Administratifs (R.A.A.)

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Administration

Les recueils des actes administratifs de la CAGB font l'objet d'une publication mensuelle.Ils contiennent les comptes-rendus succincts des Bureaux et Conseils Communautaires, les décisions du Président (sur délégation du Conseil) et les arrêtés du Président.

Grand Besançon Métropole

Stations d'autopartage CITIZ de Besançon

GEOJSON
Transport - Mobilité
S.I.G.

Localisation des stations d'autopartage (véhicule électrique en libre service) CITIZ de Besançon

Grand Besançon Métropole

Bureaux de Vote de Besançon


Administration
Citoyenneté - Solidarité

géolocalisation des bureaux de vote de Besançon

Ville de Besançon

Stations Vélocité de Besançon

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Transport - Mobilité
S.I.G.

Localisation des points d'accès aux vélos en libre service (Vélocité) de Besançon - Saisie de la localisation des stations par le service Voirie de Besançon, à partir des orthophotos 10 cm et des relevés topographiques Organisations partenaires

Grand Besançon Métropole

Circuits de randonnée dans le Grand Besançon

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Environnement
Transport - Mobilité

Circuits de randonnée (pédestre, VTT, cyclo) dans le Grand Besançon

Grand Besançon Métropole

Dico du Tri

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Environnement

consignes de tri pour les déchets

Grand Besançon Métropole