Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire
Conseils Communautaires et leurs délibérations
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2024
2024
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Vidéo du conseil| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2024 | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Installation d'un conseiller communautaire représentant la commune de Châtillon-le-Duc | VIGNOT Anne |
| Aide exceptionnelle à l'association du Mémorial de Fontain | BAULIEU Gabriel |
| Convention cadre d'adhésion aux prestations "socle" du Centre de Gestion du Doubs en matière de gestion des Ressources Humaines | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation de la liste des emplois permanents Grand Besançon Métropole - Décalibrage d'1 emploi au sein du SYBERT | BAULIEU Gabriel |
| Zone d'activités économiques - Aménagement zone nord des portes de Vesoul Bilan de clôture de l'opération d'aménagement de terrains et clôture du budget annexe | FELT Marcel |
| Signature du Contrat opérationnel de mobilité du bassin de mobilité « Autour de Besançon » avec la Région Bourgogne Franche-Comté | ZEHAF Marie |
| Signature du Contrat opérationnel de mobilité du bassin de mobilité de Grand Besançon Métropole avec la Région Bourgogne Franche-Comté | ZEHAF Marie |
| Exploitation des services de transport public de voyageurs périurbains et des services de transport scolaires du réseau Ginko - Signature des contrats avec la SPL Mobilités Bourgogne Franche Comté pour les secteurs Nord et Est | GUYEN Yves |
| Autorisation de signature - Installation de climatiseurs dans les bus urbains | ZEHAF Marie |
| Collecte des numéros d'immatriculation des véhicules dans le cadre de la gestion des parkings publics et des bornes escamotables en secteur réglementé | ZEHAF Marie |
| Renouvellement de la Convention relative à la tarification combinée « Pass Bus Car MOBIGO GINKO MOOVA | ZEHAF Marie |
| Convention de concession de service public pour la gestion et l'exploitation du service public de transport de voyageurs urbain et des services de mobilité du réseau Ginko - Approbation du choix du concessionnaire et du contrat de concession | ZEHAF Marie |
| Commune de Pelousey (RD5) - Convention avec le département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la traversée d'agglomération | ZEHAF Marie |
| Commune de Saône (RD 104 et 246) - Convention avec le département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements de la traversée d'agglomération | ZEHAF Marie |
| Avenant N°1 à la convention avec le département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements de sécurité rue de Lausanne sur la commune de Pouilley-Les-Vignes | ZEHAF Marie |
| Autorisation de signature de la convention relative à la répartition des modalités de surveillance, d'exploitation et d'entretien des ouvrages communautaires liés à l'aménagement de la RN57 entre l'autoroute A36 et la commune de Devecey | GUYEN Yves |
| Concession de service relative à la mise à disposition, l'installation, l'entretien, la maintenance et l'exploitation des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires Choix du concessionnaire | ZEHAF Marie |
| SEM Sedia prise de participation dans la société OH ZONE | BARTHELET Catherine |
| SEM Sedia prise de participation dans la société SCCV DU COLLEGE | BARTHELET Catherine |
| Attribution de subventions au Bastion et à la Rodia au titre de l'accompagnement artistique aux Musiques Actuelles et à leur rayonnement territorial | ORY Gilles |
| Le GRAND 8 2024/2025, 6ème saison nomade de spectacles jeune public dans le Grand Besançon - Soutien à l'association Côté Cour - Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025 | ORY Gilles |
| Avenant n°1 à la convention de prestations avec la commune de Dannemarie-sur-Crête pour la réalisation de missions techniques en eau potable et en assainissement | LIME Christophe |
| Avenant n°12 au contrat pour l'exploitation par affermage du Service Public de Distribution d'Eau Potable entre le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue (SIEHL), la Société de distribution Gaz et Eaux et la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole (GBM) | LIME Christophe |
| Relève des index des compteurs d'eau potable, pose de têtes émettrices et réalisation d'enquête abonnés et de compteurs des communes membres de Grand Besançon Métropole (GBM) - Autorisation de signer un accord-cadre | LIME Christophe |
| FIE Modification du règlement d'intervention | BODIN Nicolas |
| Dérogations au repos dominical des salariés du commerce pour l'année 2025 | BODIN Nicolas |
| Zones d'Accélération des Energies Renouvelables | GAGLIOLO Lorine |
| Fonds "Climat" - Attribution d'un fonds de concours pour les communes de Pouilley-les-Vignes, Gennes, Miserey-Salines et Ecole-Valentin | GAGLIOLO Lorine |
| Conservatoire Botanique National Bourgogne Franche-Comté Observatoire régional des invertébrés - Création d'un établissement public de coopération environnementale (EPCE) | HUOT Daniel |
| Projet de création du cimetière d'Avanne - Aveney Levée des réserves du commissaire - enquêteur et déclaration de projet | NAPPEZ Anthony |
| Adoption d'une charte pour le soutien de Grand Besançon Métropole aux projets de méthanisation | GAGLIOLO Lorine |
| Etudes de préfiguration pour la constitution d'un Contrat de Chaleur Renouvelable Territorial (CCRT) en gestion déléguée avec l'ADEME | GAGLIOLO Lorine |
| SAS ANDIERS-avance en compte courant et cession de parts | NAPPEZ Anthony |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2024 | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Désignation de représentants dans diverses structures | VIGNOT Anne |
| Décision modificative N° 2 de 2024 | BAULIEU Gabriel |
| Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Transferts de Compétence (Micropolis et Crématoriums)- validation des charges transférées | BAULIEU Gabriel |
| SEM Sedia - création de filiale | NAPPEZ Anthony |
| SEM Sedia- participation à la création d'une société dédiée aux projets photovoltaïques | NAPPEZ Anthony |
| Convention d'AMO auprès du CCAS pour la réalisation d'une résidence autonomie | BAULIEU Gabriel |
| Rapport social unique - données 2023 | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation de la liste des emplois permanents suite au recalibrage d'un emploi de technicien en ingénieur au département eau et assainissement, la déprécarisation de 8 emplois et une création au conservatoire à rayonnement régional Grand Besançon Métropole | BAULIEU Gabriel |
| Index de l'égalité professionnelle | BAULIEU Gabriel |
| Cotisation Foncière des Entreprises - Maintien de l'exonération facultative en faveur des médecins et des auxiliaires médicaux s'installant en milieu rural | BAULIEU Gabriel |
| Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) 2021-2024. Action innovante "Mécénat de compétences" | BAULIEU Gabriel |
| Convention de tutorat - Médecin du travail | BAULIEU Gabriel |
| Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial 2024-2029 | GAGLIOLO Lorine |
| Conclusion d'une Convention d'Objectif Territorial avec l'Ademe BFC | GAGLIOLO Lorine |
| Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Office Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2024 | VIGNOT Anne |
| Fonds "Climat" - Attribution de fonds de concours pour les communes de Fontain et Pouilley-les-Vignes | GAGLIOLO Lorine |
| Mise en oeuvre du projet APRIO - Avenant n°1 à la convention 2021- 2026 avec ATMO Bourgogne Franche-Comté | GAGLIOLO Lorine |
| Réseau de distribution de gaz sur le territoire de Grand Besançon Métropole Avenant n°1 au Contrat de concession | NAPPEZ Anthony |
| Concession de service public du réseau de chaleur Besançon OUEST Modification des frais de raccordement | NAPPEZ Anthony |
| Budget Déchets - Renonciation à l'assujettissement optionnel à TVA au 1er janvier 2025 | HUOT Daniel |
| Concession de service public réseau de chaleur Besançon OUEST - rapport d'activité CELSIUS 2023 | NAPPEZ Anthony |
| Concession de service public - Distribution de gaz sur le territoire de GBM - GRDF - rapport 2023 | NAPPEZ Anthony |
| Concession de service public distribution de chaleur sur la commune de Novillars SPL Territoire 25 rapport 2023 | NAPPEZ Anthony |
| Concession de service public distribution de gaz des communes de Thoraise et Boussières GRDF rapport 2023 | NAPPEZ Anthony |
| Autorisation de lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre, constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre et élection d'une commission d'Appel d'Offres spécifique - Conditions de dépôt des listes - La City - Restructuration et rénovation énergétique du bâtiment BB3 | NAPPEZ Anthony |
| Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre - La City - Restructuration et rénovation énergétique du bâtiment BB3 | NAPPEZ Anthony |
| Rapport d'activité 2023 de la DSP des lignes GINKO du coeur d'agglomération | ZEHAF Marie |
| Rapport d'activité 2023 des services périurbains du réseau GINKO | VIGNOT Anne |
| SPL Mobilités BFC rapport des élus administrateurs 2023 | ZEHAF Marie |
| Renouvellement de la convention relative à une tarification multimodale MOBIGO (ligne LR202) / GINKO sur le périmètre du Grand Besançon | ZEHAF Marie |
| Prolongation de la subvention pour l'achat d'un vélo ou vélo cargo à assistance électrique | GAVIGNET Gilbert |
| Fourniture, pose et dépose de signalisation directionnelle cyclable autorisation de signer l'accord-cadre | GAVIGNET Gilbert |
| Intégration dans le Domaine Public Communautaire d'un barreau routier situé rue de Vesoul | ZEHAF Marie |
| Convention avec le département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la traversée d'agglomération sur la commune de Cussey sur l'Ognon | ZEHAF Marie |
| Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux de requalification de la Grande Rue sur la commune d'Audeux (RD 70) | ZEHAF Marie |
| Commune de Pirey - Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications | GUYEN Yves |
| Commune de Châtillon-le-Duc - Avenant n° 1 à la convention avec le département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements | ZEHAF Marie |
| Rue de Dole à Besançon - Avenant n°1 - Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications | GUYEN Yves |
| Commune de Besançon - Plan local d'urbanisme (PLU) Modification n°12 - Décision relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Serre-les-Sapins - Modification simplifiée n°5 du plan local d'urbanisme (PLU) - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | LAROPPE Aurélien |
| Organisation d'une rencontre pour une forêt durable | BARTHELET Catherine |
| Arc Horloger - Création de l'association franco-suisse visant à sauvegarder et transmettre les savoir-faire horlogers et en mécanique d'art inscrits à l'UNESCO | MICHAUD Jean-Paul |
| Désignation de représentants Grand Besançon Métropole au sein de l'association Arc Horloger | VIGNOT Anne |
| Approbation de la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Besançon dans le cadre de la déclaration de projet de l'opération d'aménagement Grette-Brulard-Polygone | LAROPPE Aurélien |
| SEM Sedia - rapport des élus administrateurs - 2023 | BAULIEU Gabriel |
| SPL Territoire 25 - rapport de l'élu administrateur - 2023. | VIGNOT Anne |
| Attribution d'une subvention au Centre Omnisports Pierre Croppet | ORY Gilles |
| Approbation du schéma intercommunal de développement de la lecture publique | ORY Gilles |
| Renouvellement de la convention de mise à disposition des conservateurs d'Etat des bibliothèques auprès de Grand Besançon Métropole | ORY Gilles |
| Subvention à l'Amicale cycliste Bisontine | ORY Gilles |
| Dispositif « Solidarité Eau » - Conventionnement avec le Département du Doubs 2024 - 2025 - 2026 | LIME Christophe |
| Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et non collectif de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l'année 2023 | LIME Christophe |
| Convention de partenariat technique et financier entre la Fédération du Doubs pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique (FDPPMA) et GBM dans le cadre d'une étude piscicole pour déterminer l'impact du système d'assainissement de Besançon sur le milieu récepteur | LIME Christophe |
| Avenant n°11 au contrat pour l'exploitation par affermage du Service Public de Distribution d'Eau Potable entre le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue (SIEHL), la Société de distribution Gaz et Eaux et la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole (GBM) | LIME Christophe |
| Avenant n°1 à la convention de prestations avec la commune de Vaire pour la réalisation de missions techniques en eau potable et en assainissement | LIME Christophe |
| Avenant n°4 au contrat pour l'exploitation par affermage du Service Public d'Assainissement de la commune de Saint-Vit entre la Société de distribution Gaz et Eaux et Grand Besançon Métropole (GBM) | LIME Christophe |
| Haltes fluviales communautaires : autorisation de signature du marché de prestation de gestion | VUILLEMIN Benoit |
| Enseignement Supérieur et Recherche -Adhésion de GBM à l'Etablissement public de coopération culturelle ISBA | BODIN Nicolas |
| Adhésion de Grand Besançon Métropole à l'Association French Tech BFC | VIGNOT Anne |
| Actions recherche et innovation- Soutien au programme d'actions de la convention territorialisée porté par le pôle des microtechniques (PMT) pour l'année 2024 | VIGNOT Anne |
| Actions recherche et innovation Fonds Régional pour l'Innovation- Soutien au projet de la société E2SP | BODIN Nicolas |
| Association Culture Action - Soutien financier de Grand Besançon Métropole pour le programme d'animation de l'année 2024 | BODIN Nicolas |
| Base d'Osselle : redevance pour une activité de commerce ambulant de restauration rapide les lundis de juillet et août | VUILLEMIN Benoit |
| SEM Aktya rapport des élus administrateurs - 2023 | VIGNOT Anne |
| SPL AER rapport de l'élu administrateur 2023 | BODIN Nicolas |
| Rapport d'activités CSP 2023 Boutique de Gestion des Entreprises (BGE) | BODIN Nicolas |
| CSP Camping Besançon - Chalezeule - Solidarité Doubs Handicap Rapport annuel 2023 | VUILLEMIN Benoit |
| Action Coeur de Ville - Proposition d'avenant n°2 à la convention de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain | BAEHR Frédérique |
| Renouvellement de la délégation des aides à la pierre - passage en délégation de type 3 | ROUTHIER Pascal |
| Contrat de Ville - Dispositif de Tranquillité Résidentielle - Convention Pluriannuelle entre les Bailleurs Sociaux représentés par Loge.GBM, la Ville de Besançon, l'Etat et Grand Besançon Métropole | VIGNOT Anne |
| SEM LOGE.GBM rapport des élus administrateurs 2023 | ROUTHIER Pascal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mai 2024 | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Désignation d'un nouveau représentant au sein du Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon (SIEVO) | VIGNOT Anne |
| Compte de gestion 2023 | BAULIEU Gabriel |
| Compte administratif 2023 | BAULIEU Gabriel |
| Affectation des résultats 2023 au budget 2024 | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation du PPIF 2024-2028 - Partie Investissement et Décision Modificative n°1 2024 | BAULIEU Gabriel |
| Révisions des autorisations de programme (AP), autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiements (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Dotation de Solidarité Communautaire - 1er versement 2024 | BAULIEU Gabriel |
| Fonds de soutien aux équipements communaux de bassin de vie et fonds climat -Attribution de fonds de concours à plusieurs communes- | BAULIEU Gabriel |
| Prestation de nettoyage de divers locaux et vitrerie - Lancement et autorisation de signature de l'accord-cadre | BAULIEU Gabriel |
| Terres de Jim : convention de partenariat de Grand Besançon Métropole sous forme de prestations | BAULIEU Gabriel |
| Convention de gestion de services événementiels, d'organisation de manifestations et de transports de la Ville de Besançon au profit de Grand Besançon Métropole | BAULIEU Gabriel |
| Evolution des régimes indemnitaires suite à la signature d'un protocole d'accord avec les organisations syndicales représentatives | BAULIEU Gabriel |
| RN57 - Achèvement du contournement de Besançon - Aménagement de la section comprise entre "les boulevards et Beure" - convention relative au financement | GUYEN Yves |
| Gros Entretien Renouvellement (GER) et surqualité de voirie - Autorisation donnée à la Présidente de signer les conventions de fonds de concours-Programme 2024 | GUYEN Yves |
| Révision du Plan de mobilité de Grand Besançon Métropole - Arrêt du projet de PDM 2025-2035 | ZEHAF Marie |
| Approbation des cartes stratégiques de bruit 4ème échéance | ZEHAF Marie |
| Parking covoitureurs rue Laroque à Besançon: autorisation de signature de la convention établissant un droit de stationnement pour l'Institut de Formation des Professions de Santé | ZEHAF Marie |
| Prolongation de la subvention pour l'achat d'un vélo ou vélo cargo à assistance électrique | GAVIGNET Gilbert |
| Commune de Thise - Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements | GUYEN Yves |
| Route de la Grotte sur la commune de Roset Fluans - Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements | GUYEN Yves |
| Commune de Deluz RD 246 - Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements | GUYEN Yves |
| Commune de Besançon RD 70 route de Gray - Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements de la traversée d'agglomération | GUYEN Yves |
| Commune de Saône RD 104 - Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements sur la commune de Saône | GUYEN Yves |
| Commune d'Audeux - Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements | GUYEN Yves |
| Rue de la Vierge et rue des Roses à Marchaux-Chaudefontaine - Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications | GUYEN Yves |
| Contrat de ville - Dotation Politique de la Ville 2024 | VIGNOT Anne |
| Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé - Modification des modalités d'intervention | VIGNOT Anne |
| Renouvellement de la Concession de Service Public du réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts de Chazal (réseau Ouest) Choix du Concessionnaire - Approbation du contrat | NAPPEZ Anthony |
| Désignation - Création du Syndicat mixte de la vallée de l'Ognon - Avis de GBM sur les statuts | VIGNOT Anne |
| Rapport sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durable en 2023 | RACLOT Franck |
| Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers assimilés | HUOT Daniel |
| Signature d'une convention avec le Syndicat mixte d'aménagement de la moyenne et basse vallée de l'Ognon (SMAMBVO) - Programme 2024 d'intervention sur les affluents de l'Ognon | GAGLIOLO Lorine |
| Signature d'une convention de partenariat avec la Fédération du Doubs pour la pêche et la protection du milieu aquatique - Programme 2024-2026 sur les affluents du Doubs | GAGLIOLO Lorine |
| La City- Montage d'opération La City BB3 (2 rue Plançon)-Vente des surfaces propriété de GBM au BB1 (4 rue Plançon) | NAPPEZ Anthony |
| Déménagement des archives municipales et communautaires | NAPPEZ Anthony |
| Bâtiment dédié au service des archives municipales et communautaires - Acquisition par GBM de la moitié indivise d'une propriété bâtie appartenant à la Ville de Besançon | NAPPEZ Anthony |
| ZAC des Hauts Du Chazal Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2023 - Avenant n°19 de prolongation et participation d'équilibre | BARTHELET Catherine |
| ZAC Nouvelle Ere - Les Auxons Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2023 - Avenant n°8 de prolongation et participation d'équilibre | BARTHELET Catherine |
| ZAC des Marnières à Chalezeule Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2023 | BARTHELET Catherine |
| CRR - Convention de partenariat pédagogique dans le cadre des Classes à horaires aménagés dans les écoles élémentaires | ORY Gilles |
| Nouveaux dispositifs de soutien aux écoles de musique associatives GBM et Subvention complémentaire à l'école de musique du Val Saint-Vitois | ORY Gilles |
| Festival Détonation 2024 - Soutien à la RAP La Rodia | ORY Gilles |
| Mardis des rives 2024 | MAURICE Yves |
| Consultation marché OPC - Projet construction Grande Bibliothèque | ORY Gilles |
| Projet de Grande Bibliothèque - Autorisation de signature des marchés de travaux | ORY Gilles |
| Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau | ORY Gilles |
| Etude sur les ressources en eau présentes sur le territoire du Grand Besançon Métropole (Phase 2) - Autorisation de signer un accord-cadre | VIGNOT Anne |
| Ex commune d'Osselle - Convention de vente d'eau potable en gros entre la Société de distribution Gaz et Eaux et Grand Besançon Métropole pour secourir les abonnés de l'ex commune d'Osselle et l'avenant n°6 au contrat pour l'exploitation par affermage du Service Public de Distribution d'Eau Potable | VIGNOT Anne |
| Renouvellement et extension des réseaux - Réalisation des essais préalables à la réception - Autorisation de signer un accord-cadre | VIGNOT Anne |
| Assainissement - Convention de prestation pour la réalisation de missions techniques - Avenant n°1 SIVOM de Boussières et avenant n°2 commune de Vieilley | VIGNOT Anne |
| Convention avec le SIVOM de Boussières pour l'entretien des abords de la base d'Osselle | VUILLEMIN Benoit |
| Enseignement supérieur et Recherche Campus Bouloie-Temis. Construction et aménagement du nouveau Jardin Botanique de Besançon Participation financière de Grand Besançon Métropole et convention entre Grand Besançon Métropole et la Ville de Besançon | VUILLEMIN Benoit |
| Projet " le Numérique " Convention d'assistance et de service entre GBM et Territoire 25 | GAGLIOLO Lorine |
| Adhésion à la Centrale d'Achat CANUT | BODIN Nicolas |
| Participation au projet "Mad Jacques" 2024 | VUILLEMIN Benoit |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2024 | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| SEM Sedia- participation à la création d'une société dédiée aux projets photovoltaïques | GRIMAITRE Olivier |
| Bilan de la formation des Conseillers Communautaires de Grand Besançon Métropole pour l'année 2023 | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 6 emplois à la Direction de l'Habitat suite à la délégation de l'Etat de la compétence d'attribution d'aides à la pierre | BAULIEU Gabriel |
| Acquisition de mobilier - Groupement de Commande - Modification montant maximum lot 2 | BAULIEU Gabriel |
| Convention d'application annuelle avec l'Office de Tourisme du Grand Besançon (OTC) pour l'année 2024 | BODIN Nicolas |
| Partenariats en matière de promotion du tourisme sur 2024 | BODIN Nicolas |
| Recours à la Centrale d'Achat du RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers) pour l'accord-cadre (lot 3) : Fourniture de reprographes numériques | BODIN Nicolas |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Soutien contrats doctoraux uFC 2023 Avenant 2 | VUILLEMIN Benoit |
| Base d'Osselle : renouvellement de la convention avec le club Besançon Triathlon | VUILLEMIN Benoit |
| Action Coeur de Ville : délégation de la mise en oeuvre et du suivi du permis de louer à la Ville de Besançon | ROUTHIER Pascal |
| Compétence cimetières et crématoriums Commune de Serre les Sapins - Extension du cimetière Enquête Publique et Autorisation Préfectorale | NAPPEZ Anthony |
| SAS ANDIERS PV - pacte d'associés et convention d'avance en compte courant | NAPPEZ Anthony |
| Projet photovoltaïque des Andiers - Actualisation des conditions financières | NAPPEZ Anthony |
| Fonds Climat : Attribution de fonds de concours à la commune de Nancray | GAGLIOLO Lorine |
| Participation au 4ème Challenge de la Mobilité du 16 au 22 septembre 2024 | ZEHAF Marie |
| Autorisation de lancer et de signer le marché de gestion du stationnement public payant en parkings et sur voirie | ZEHAF Marie |
| Renouvellement du marché pour l'exploitation des supports publicitaires sur les bus urbains et le tramway du réseau Ginko | ZEHAF Marie |
| Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition des voiries transférées et de prestations d'entretien pour les voiries de la zone d'activité Eurespace l'Echange sur la commune de Chemaudin et Vaux | GUYEN Yves |
| Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) - Débat sur les orientations générales | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Besançon Modification n°3 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre Ancien | LAROPPE Aurélien |
| Opérations immobilières réalisées en 2023 par Grand Besançon Métropole - Rapport de synthèse | LAROPPE Aurélien |
| Exercice du droit de préemption urbain - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er Janvier 2023 au 31 Décembre 2023 | LAROPPE Aurélien |
| Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) - Commune de Gennes | LAROPPE Aurélien |
| Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) - Commune de Montferrand-le-Château | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Saint-Vit - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Bilan de la concertation préalable et arrêt du projet | LAROPPE Aurélien |
| Taxe d'aménagement - Création d'un secteur de taux majoré - Commune de Gennes | LAROPPE Aurélien |
| Taxe d'aménagement - Création d'un secteur à taux majoré - Commune de Pelousey | LAROPPE Aurélien |
| Prestations topographiques et des géomètre-experts autorisation de signature de l'accord cadre | LAROPPE Aurélien |
| ZAC TEMIS CORRIDOR VERT : Conventions de superposition d'affectations au profit De Grand Besançon Métropole | BARTHELET Catherine |
| CRR - Vote des tarifs liés aux recettes du Conservatoire pour l'année 2024/2025 | ORY Gilles |
| Syndicat Mixte des Maisons Comtoises Accompagnement à la maîtrise d'ouvrage en phases études et travaux - Avenant à la convention | ORY Gilles |
| Rhodiaceta - Principes de fonctionnement de la base outdoor | ORY Gilles |
| Fonds Manifestations Sportives - attribution d'une subvention à Jura Cyclisme pour l'organisation de la Classic Grand Besançon | ORY Gilles |
| Adhésion de Grand Besançon Métropole à l'Association Institut pour la Prévention des Vulnérabilités liées à la Santé (IPVS) | ORY Gilles |
| Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif à la réalisation du Schéma Directeur d'Assainissement du système d'assainissement de Port Douvot | LIME Christophe |
| Interconnexion en eau potable des territoires: avenant n°1 à la convention de vente d'eau potable en gros entre la Communauté de Communes du Pays Riolais et Grand Besançon Métropole | LIME Christophe |
| Coopération décentralisée avec Douroula - Convention avec la Ville de Besançon, l'agence CORADE et GBM et attribution d'une subvention | LIME Christophe |
| Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif à la location et la livraison de bouteilles de chlore gazeux liquéfié | LIME Christophe |
| Motion contre le projet de révision de la directive européenne sur les poids lourds ouvrant la circulation sur les routes européennes aux méga-camions | VIGNOT Anne |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2024 | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Installation de Conseillers Communautaires et désignation de nouveaux représentants au sein de diverses structures | VIGNOT Anne |
| Modification de désignation d'un membre du Conseil d'Exploitation de la régie eau et assainissement du Grand Besançon Métropole | LIME Christophe |
| Budget Primitif 2024 | BAULIEU Gabriel |
| Révision des Autorisations de Programme (AP), Autorisations d'Engagement (AE) et Crédits de Paiement (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Vote des taux de fiscalité 2024 | BAULIEU Gabriel |
| Validation du rapport de la CLECT | VIGNOT Anne |
| Amicale Sportive Territoriale Bisontine - Convention triennale 2024-2026 | ORY Gilles |
| Convention de suivi de gestion des boues des stations d'épuration de GBM avec la Chambre Interdépartementale d'Agriculture 25-90 pour la période 2024-2026 | LIME Christophe |
| Convention de prestations de facturation, recouvrement, reversement des redevances d'assainissement collectif et de la redevance Agence de l'Eau | LIME Christophe |
| Actions recherche et innovation- Soutien au programme d'actions collectives PMT HEALTH porté par le pôle des microtechniques (PMT) pour l'année 2024 | BODIN Nicolas |
| Actions recherche et innovation- Soutien au programme d'actions Animation porté par le pôle des microtechniques (PMT) pour l'année 2024 | BODIN Nicolas |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Appel à projets "Soutien aux initiatives étudiantes" | COUDRY Sébastien |
| Tourisme - Base d'Osselle : marché de prestations de gestion de la base de loisirs et du camping d'Osselle - autorisation de signature | VUILLEMIN Benoit |
| Tourisme - Base d'Osselle : approbation des tarifs 2024 | VUILLEMIN Benoit |
| Tourisme - Base d'Osselle : redevance pour une activité de restauration/snack | VUILLEMIN Benoit |
| Mise en oeuvre d'une zone agricole protégée | GAGLIOLO Lorine |
| Réseau de chaleur OUEST - Autorisation de signature des marchés de travaux pour la réalisation d'une extension du réseau de chaleur OUEST-tranche 2 | NAPPEZ Anthony |
| Fonds « Climat » - Attribution de fonds de concours à la commune d' Avanne-Aveney | GAGLIOLO Lorine |
| Partenariat avec l'association de préfiguration du réseau des tiers-lieux en Bourgogne-Franche-Comté dite "Tiers-Lieux BFC" - Signature d'une convention | GAGLIOLO Lorine |
| Autorisation de signature - Adaptation du tour en fosse au centre de maintenance Tramway | ZEHAF Marie |
| Fourniture, pose et dépose de signalisation directionnelle cyclable Autorisation de signature de l'accord-cadre | GAVIGNET Gilbert |
| Enfouissement de réseaux de distribution publique d'électricité, de génie civile d'éclairage public et de génie civil de télécommunication - rue de Bellevue à Châtillon le Duc | GUYEN Yves |
| Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue de Dole à Besançon | GUYEN Yves |
| Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue de la Gare à Roche-lez-Beaupré | GUYEN Yves |
| Festival Outdoor Grandes Heures Nature- Edition 2024 Programmation et budget prévisionnels | BOUSSO François |
| CRR - Vote des tarifs liés aux dépenses du Conservatoire dans le cadre de ses activités culturelles et pédagogiques | ORY Gilles |
| CRR-Demande de renouvellement d'agrément pour les enseignements préparant à l'entrée dans les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique | ORY Gilles |
| Mise en place de l'automatisation du prêt en bibliothèques et équipement en radio-identification (RFID) Réajustement de la demande de subvention FEDER | ORY Gilles |
| Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2024, supérieures à 23 000 | ORY Gilles |
| Motion pour le respect et la défense de nos valeurs républicaines | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2023 | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Installation de conseillers communautaires et désignation de nouveaux représentants au sein de diverses structures | VIGNOT Anne |
| Syndicat Mixte de Micropolis (SYMM) - Désignation de délégués | VIGNOT Anne |
| Etat annuel des indemnités perçues par les Conseillers Communautaires de Grand Besançon Métropole | VIGNOT Anne |
| Débat d'Orientations Budgétaires 2024 | BAULIEU Gabriel |
| Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes | VIGNOT Anne |
| Plan d'action sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024-2026 | VIGNOT Anne |
| Actualisation de la Liste des Emplois Permanents suite à la Commission Annuelle Prospective des Emplois 2024 - Grand Besançon Métropole | VIGNOT Anne |
| Liste des emplois permanents au 1er janvier 2024 - Grand Besançon Métropole | VIGNOT Anne |
| Conseil de Développement Participatif : Bilan 2023, modification du Règlement Intérieur | GRIMAITRE Olivier |
| Transfert partiel de la compétence lecture publique à GBM | ORY Gilles |
| Avenant n°1 à la convention pour la gestion durable des services d'eau potable et d'assainissement et des milieux aquatiques | LIME Christophe |
| Convention de vente d'eau potable en gros entre la Communauté de Communes du Pays Riolais et la Communauté urbaine du Grand Besançon Métropole | LIME Christophe |
| Convention d'acceptation d'effluents à la station de traitement des eaux usées de Cussey-sur-l'Ognon entre la Communauté Urbaine du Grand Besançon Métropole et la Communauté de Communes du Pays Riolais concernant les communes d'Etuz, de Boulot et de Bussières | LIME Christophe |
| Avenant à la convention avec le SIVOM de Boussières pour la réalisation de missions techniques en eau et assainissement | LIME Christophe |
| Autorisation de sollicitation de subvention pour l'instrumentation des sites d'eau potable de GBM | LIME Christophe |
| Convention de délégation à la SNCF pour la fourniture d'une prestation ponctuelle pour la réalisation d'une traversée de voies pour des eaux usées | LIME Christophe |
| Mission locale - Soutien 2024 | VUILLEMIN Benoit |
| Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences - Soutien 2024 | BODIN Nicolas |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) | VUILLEMIN Benoit |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Demande d'adhésion de GBM au sein de la gouvernance de l'EPCC ISBA | VUILLEMIN Benoit |
| Enseignement Supérieur et Recherche Subvention à l'uFC - animation du futur CMQE Santé | BODIN Nicolas |
| Enseignement Supérieur et Recherche Soutien contrats doctoraux uFC 2023 Avenant 1 | BODIN Nicolas |
| Participation d'AKTYA au salon SIMI 2023 | BODIN Nicolas |
| Participation de SEDIA au salon SIMI 2023 | BODIN Nicolas |
| Contrat de Ville - Quartiers 2030 | ETEVENARD Marie |
| Programme Centralités rurales en Région : convention entre la Région Bourgogne Franche-Comté, Grand Besançon Métropole et la commune de Saint-Vit | ROUTHIER Pascal |
| Taxe "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI)" - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2024 | GAGLIOLO Lorine |
| Déploiement de nouvelles modalités de collecte des cartons au centre-ville de Besançon | HUOT Daniel |
| Fonds Climat : attribution de fonds de concours aux communes de Torpes, Pelousey, Bonnay et les Auxons | GAGLIOLO Lorine |
| Acquisition d'un châssis cabine 26 tonnes avec grue, bras polybenne et caisson polyvalent Autorisation de signature du marché. | HUOT Daniel |
| Validation du Programme de requalification et de création de voirie | GUYEN Yves |
| Adoption de la Charte Logistique Urbaine Durable dans le cadre du programme InTerLUD | ZEHAF Marie |
| Concession de service relative à la mise à disposition, l'installation, l'entretien, la maintenance et l'exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires | ZEHAF Marie |
| Eclairage Public Programme de travaux 2024 Demandes de subventions | GUYEN Yves |
| Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications Lieu-dit « Cayenne » à Châtillon-Le-Duc | GUYEN Yves |
| Enfouissement de réseaux Rue Beaupré à Roche-Lez-Beaupré | GUYEN Yves |
| Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications route de la Gare à Larnod | GUYEN Yves |
| Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour les prestations de détection de réseaux secs | GUYEN Yves |
| Avenant n°16 à la délégation de service public des lignes de coeur de l'agglomération du réseau de transport public Ginko | ZEHAF Marie |
| Travaux d'entretien courant de la voirie - Autorisation de signature de l'accord-cadre | GUYEN Yves |
| Réalisation d'analyses dans les structures de chaussées sur le territoire de Grand Besançon Métropole Autorisation de signature de l'accord-cadre | GUYEN Yves |
| Fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements d'abris à vélos et de boxes à vélos sécurisés Autorisation de signature de l'accord cadre | ZEHAF Marie |
| Prolongation de la gestion transitoire des bornes de recharge IRVE (Infrastructures de recharge pour Véhicules électriques) par le SYDED | ZEHAF Marie |
| Marché d'affrètement - Exploitation des services de transport public réguliers de voyageurs périurbains et scolaires du réseau Ginko - Autorisation de lancement et de signature | ZEHAF Marie |
| Bilan du Projet de Territoire Action Grand Besançon | BARTHELET Catherine |
| Programme de travail 2024 avec l'Agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB) et avenant à la convention pluriannuelle 2023-2025 | MAGNIN-FEYSOT Christian |
| Commune de Saint-Vit - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modalités de la concertation préalable sur le projet - d'extension de l'entreprise ULOG | LAROPPE Aurélien |
| SMPSI - ZAC TEMIS - Modification du programme des équipements publics | BARTHELET Catherine |
| Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Adaptation du dispositif de collaboration avec les communes | LAROPPE Aurélien |
| Modification du règlement intérieur de Grand Besançon Métropole | VIGNOT Anne |
| Convention avec la SNCF pour la réalisation de travaux dans le cadre du Pôle d'échange multimodal (PEM) de Saône | GUYEN Yves |
Description de l'API
Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |