Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire
Conseils Communautaires et leurs délibérations
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2025
2025
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Vidéo du conseil| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2024 | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Désignation de représentants dans diverses structures | VIGNOT Anne |
| Création de la commune nouvelle de Mamirolle | BAULIEU Gabriel |
| Etat annuel des indemnités perçues par les Conseillers Communautaires de Grand Besançon Métropole | BAULIEU Gabriel |
| Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes | BAULIEU Gabriel |
| Débat d'Orientations Budgétaires 2025 | BAULIEU Gabriel |
| Liste des emplois permanents au 01/01/2025 - Grand Besançon Métropole - Récapitulatif des créations d'emplois de 2024 | BAULIEU Gabriel |
| Mutuelle complémentaire santé Mandatement au centre de gestion du Doubs afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la Santé | BAULIEU Gabriel |
| Convention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique pour la période 2025-2028 - Autorisation de principe | BAULIEU Gabriel |
| Syndicat mixte du Marais de Saône et du bassin versant de la source d'Arcier. Mise à disposition d'un personnel de remplacement | BAULIEU Gabriel |
| Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences - Soutien 2025 à l'association REUSSITE EMPLOI FRANCHE COMTE | BODIN Nicolas |
| Enseignement supérieur et Recherche Institut Supérieur d'Ingénieurs de Franche-Comté phase 2 - Choix du lauréat, attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvre | VUILLEMIN Benoit |
| Appui à la création d'entreprises innovantes : renouvellement de la convention triennale avec DECA-BFC et attribution d'une subvention d'accompagnement de projets innovants | VIGNOT Anne |
| Soutien 2025 à la Mission Locale du Bassin d'Emploi de Besançon | BAEHR Frédérique |
| Attribution d'une subvention à l'association Saint-Vit Informatique | BODIN Nicolas |
| Participation d'AKTYA et de SEDIA au salon SIMI 2024 | BOUSSO François |
| Avenant à la convention 2024 de la Dotation politique de la Ville - Subvention Exceptionnelle à la Caisse des Ecoles de Besançon | ETEVENARD Marie |
| Quartier prioritaire Orchamps Palente - Lancement des premières opérations | BARTHELET Catherine |
| Prorogation du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs (PPGDID) | ROUTHIER Pascal |
| Désignation des représentants de Grand Besançon Métropole au sein de l'Association Energie Partagée | VIGNOT Anne |
| Désignation d'un(e) représentant(e) de Grand Besançon Métropole au sein de la société de projet Nancr'Eole | NAPPEZ Anthony |
| Taxe "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI)" - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2025 | VIGNOT Anne |
| Fonds Climat - Attribution d'un fonds de concours pour les communes de Châtillon-le-Duc et Roche-lez-Beaupré | GAGLIOLO Lorine |
| Réseau de Chaleur Besançon OUEST-Signature de protocole de fin de contrat de concession avec CELSIUS | GAGLIOLO Lorine |
| Conservatoire Botanique National Bourgogne Franche-Comté Observatoire régional des invertébrés Validation des statuts de l'établissement public de coopération environnementale (EPCE) | HUOT Daniel |
| Validation du programme de requalification et création de voirie | GUYEN Yves |
| Validation du programme de Gros Entretien et de Renouvellement (GER) | GUYEN Yves |
| Réalisation d'un itinéraire cyclable entre Saône et Montfaucon Validation de l'opération et de son plan de financement | GAVIGNET Gilbert |
| Programme travaux éclairage public | GUYEN Yves |
| Réalisation d'un 4ème terminus tramway | ZEHAF Marie |
| Acquisition de trois rames supplémentaires de tramway aux cinq déjà existantes dans le cadre du marché d'acquisition de nouvelles rames de tramway conclu avec ALSTOM | ZEHAF Marie |
| Autorisation de lancer et signer l'accord cadre pour l'acquisition de nouveaux GINKO VELOS à Assistance Electrique (AE) | ZEHAF Marie |
| Commune de Serre-Les-Sapins - Modification Simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition du publique | BARTHELET Catherine |
| Création d'une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le territoire de la commune de Saône | BARTHELET Catherine |
| Programme de travail 2025 avec l'Agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB) et avenant à la convention pluriannuelle 2023-2025 | MAGNIN-FEYSOT Christian |
| Bilan de la concertation préalable portant sur la mise en compatibilité des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) de la commune de Marchaux-Chaudefontaine et sur le projet de ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) dite de Marchaux-Chaudefontaine à vocation économique. | BARTHELET Catherine |
| Avenant n°3 à la convention de prestations avec le SIVOM de Boussières pour la réalisation de missions techniques en eau et assainissement et avenant n°1 à la convention de prestations avec la commune de Vieilley pour la réalisation de missions techniques en assainissement | LAIDIE Frank |
| Autorisation de sollicitation de subvention pour la réhabilitation de la station d'épuration de Pugey | LAIDIE Frank |
| Autorisation de sollicitation de subvention pour la reconstruction de la station d'épuration de Mamirolle | LAIDIE Frank |
| Convention pour la maîtrise d'ouvrage et le financement de la maîtrise d'oeuvre (volet « études » ) concernant le dévoiement des réseaux eau et assainissement de GBM dans le cadre des travaux de la RN57 | LAIDIE Frank |
| Valorisation agricole des boues de stations d'épuration inférieures à 20 000 Equivalent Habitants de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signer un accord-cadre | LAIDIE Frank |
| #ALERTE 16-25 / Inquiétudes face aux baisses de financement de l'état de la Mission Locale de Besançon | BODIN Nicolas |
Description de l'API
Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
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Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |