Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

Conseils Communautaires et leurs délibérations

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2025

2025

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 06/03/2025VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Désignation de représentants dans diverses structuresVIGNOT Anne
Budget Primitif 2025BAULIEU Gabriel
Révision des Autorisations de Programme (AP), Autorisations d'Engagement (AE) et Crédits de Paiement (CP)BAULIEU Gabriel
Vote des taux de fiscalité 2025BAULIEU Gabriel
Bilan de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) 2024BAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents suite à la Commission Annuelle Prospective des Emplois (CAPE) 2025BAULIEU Gabriel
Evolution des régimes indemnitairesBAULIEU Gabriel
Prestation de pré-collecte, collecte, transport et traitement des déchets des services communautaires de Grand Besançon Métropole et des services municipaux de la ville de BesançonBAULIEU Gabriel
Location longue durée de vélos à assistance électrique (VAE) au bénéfice des agents – proposition de tarificationBAULIEU Gabriel
Conseil de Développement Participatif : Bilan 2024 et projets 2025GRIMAITRE Olivier
Aménagement d'une aire de très grand passage à Chemaudin-et-Vaux – Déclaration de projet portant sur l'intérêt général du projet BLAISON René
Ajustement des modalités de soutien financier du Grand Besançon Métropole aux opérations de production de logements locatifs publicsVIGNOT Anne
Ajustement des modalités de soutien financier de Grand Besançon Métropole aux opérations de réhabilitation de logements locatifs sociauxVIGNOT Anne
Mise à jour du règlement des garanties d'empruntROUTHIER Pascal
Modifications par avenant n°1 des conventions-cadres 2025-2029 avec les centres sociaux associatifs ETEVENARD Marie
Travaux d'extension du crématorium d'Avanne-Aveney - Signature de l'avenant n°7NAPPEZ Anthony
Evolution des tarifs GINKOZEHAF Marie
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation d'une étude géologique sur le versant Tarragnoz - Commune de BesançonZEHAF Marie
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux de sécurisation de la falaise de la porte tailléeZEHAF Marie
Commune de Besançon – Avis sur la modification n°3 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre AncienLAROPPE Aurélien
La City - Immeuble BB1 (4, rue Gabriel Plançon) Vente de lots de copropriété par GBM à Aktya (Complément à la délibération du conseil communautaire du 27/06/24)LAROPPE Aurélien
Commune d'École-Valentin Plan local d'urbanisme (PLU) – Modification n°1 Décision relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale LAROPPE Aurélien
Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) - Commune de Chemaudin et Vaux LAROPPE Aurélien
Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) - Commune de Marchaux-ChaudefontaineLAROPPE Aurélien
Convention d'attribution de fonds de concours GBM à la Citadelle de BesançonORY Gilles
Contrat Territoire Lecture entre GBM, la DRAC et le CD25 pour dynamiser la collaboration entre les différentes bibliothèques du territoireORY Gilles
CRR - Vote des tarifs liés aux recettes du Conservatoire pour l'année scolaire 2025/2026 ORY Gilles
Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2025, supérieures à 23 000 €MAURICE Yves
Prestations de remplacement de compteurs d'eau potable par des compteurs communicants de DN > 20mm - Autorisation de signer un accord-cadreLIME Christophe
Stratégie Emploi-Insertion GBMBODIN Nicolas
Territoires d'Industrie - Convention de partenariat et de financement avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Saône-DoubsBODIN Nicolas
Base d'Osselle : convention avec le SIVOM de BoussièresBODIN Nicolas
Base d'Osselle : Ajustements des tarifs Osselle pour 2025BODIN Nicolas
Convention 2025 avec l'Office de Tourisme et des Congrès du Grand BesançonBODIN Nicolas
Enseignement Supérieur et Recherche - Contribution à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA)BODIN Nicolas
Actions recherche et innovation- Soutien au programme Animation du pôle des microtechniques (PMT) pour l'année 2025BODIN Nicolas
Actions recherche et innovation – Fonds Régional pour l'Innovation- Soutien au projet de la société LocalverseBODIN Nicolas
Conventionnement pour l'entretien des sentiers de randonnée pédestre d'intérêt touristique (niveau 2)BOUSSO François
Solidarité avec l'Asie du Sud-Est - Subvention exceptionnelle au Comité International de la Croix RougeVIGNOT Anne
Motion de soutien à la démarche de la Région Bourgogne-Franche-Comté pour le maintien des lignes ferroviaires de dessertes fines du territoireVIGNOT Anne
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2024VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Désignation de représentants dans diverses structuresVIGNOT Anne
Création de la commune nouvelle de MamirolleBAULIEU Gabriel
Etat annuel des indemnités perçues par les Conseillers Communautaires de Grand Besançon MétropoleBAULIEU Gabriel
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommesBAULIEU Gabriel
Débat d'Orientations Budgétaires 2025BAULIEU Gabriel
Liste des emplois permanents au 01/01/2025 - Grand Besançon Métropole - Récapitulatif des créations d'emplois de 2024BAULIEU Gabriel
Mutuelle complémentaire santé – Mandatement au centre de gestion du Doubs afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la SantéBAULIEU Gabriel
Convention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique pour la période 2025-2028 - Autorisation de principe BAULIEU Gabriel
Syndicat mixte du Marais de Saône et du bassin versant de la source d'Arcier. Mise à disposition d'un personnel de remplacementBAULIEU Gabriel
Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences - Soutien 2025 à l'association REUSSITE EMPLOI FRANCHE COMTEBODIN Nicolas
Enseignement supérieur et Recherche – Institut Supérieur d'Ingénieurs de Franche-Comté –phase 2 - Choix du lauréat, attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvreVUILLEMIN Benoit
Appui à la création d'entreprises innovantes : renouvellement de la convention triennale avec DECA-BFC et attribution d'une subvention d'accompagnement de projets innovantsVIGNOT Anne
Soutien 2025 à la Mission Locale du Bassin d'Emploi de BesançonBAEHR Frédérique
Attribution d'une subvention à l'association Saint-Vit Informatique BODIN Nicolas
Participation d'AKTYA et de SEDIA au salon SIMI 2024BOUSSO François
Avenant à la convention 2024 de la Dotation politique de la Ville - Subvention Exceptionnelle à la Caisse des Ecoles de BesançonETEVENARD Marie
Quartier prioritaire Orchamps Palente - Lancement des premières opérationsBARTHELET Catherine
Prorogation du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs (PPGDID)ROUTHIER Pascal
Désignation des représentants de Grand Besançon Métropole au sein de l'Association Energie PartagéeVIGNOT Anne
Désignation d'un(e) représentant(e) de Grand Besançon Métropole au sein de la société de projet Nancr'EoleNAPPEZ Anthony
Taxe "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI)" - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2025VIGNOT Anne
Fonds Climat - Attribution d'un fonds de concours pour les communes de Châtillon-le-Duc et Roche-lez-BeaupréGAGLIOLO Lorine
Réseau de Chaleur Besançon OUEST-Signature de protocole de fin de contrat de concession avec CELSIUSGAGLIOLO Lorine
Conservatoire Botanique National Bourgogne Franche-Comté Observatoire régional des invertébrés – Validation des statuts de l'établissement public de coopération environnementale (EPCE)HUOT Daniel
Validation du programme de requalification et création de voirieGUYEN Yves
Validation du programme de Gros Entretien et de Renouvellement (GER)GUYEN Yves
Réalisation d'un itinéraire cyclable entre Saône et Montfaucon – Validation de l'opération et de son plan de financementGAVIGNET Gilbert
Programme travaux éclairage publicGUYEN Yves
Réalisation d'un 4ème terminus tramwayZEHAF Marie
Acquisition de trois rames supplémentaires de tramway aux cinq déjà existantes dans le cadre du marché d'acquisition de nouvelles rames de tramway conclu avec ALSTOM ZEHAF Marie
Autorisation de lancer et signer l'accord cadre pour l'acquisition de nouveaux GINKO VELOS à Assistance Electrique (AE) ZEHAF Marie
Commune de Serre-Les-Sapins - Modification Simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition du publiqueBARTHELET Catherine
Création d'une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le territoire de la commune de SaôneBARTHELET Catherine
Programme de travail 2025 avec l'Agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB) et avenant à la convention pluriannuelle 2023-2025MAGNIN-FEYSOT Christian
Bilan de la concertation préalable portant sur la mise en compatibilité des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) de la commune de Marchaux-Chaudefontaine et sur le projet de ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) dite de Marchaux-Chaudefontaine à vocation économique.BARTHELET Catherine
Avenant n°3 à la convention de prestations avec le SIVOM de Boussières pour la réalisation de missions techniques en eau et assainissement et avenant n°1 à la convention de prestations avec la commune de Vieilley pour la réalisation de missions techniques en assainissementLAIDIE Frank
Autorisation de sollicitation de subvention pour la réhabilitation de la station d'épuration de PugeyLAIDIE Frank
Autorisation de sollicitation de subvention pour la reconstruction de la station d'épuration de MamirolleLAIDIE Frank
Convention pour la maîtrise d'ouvrage et le financement de la maîtrise d'oeuvre (volet « études » ) concernant le dévoiement des réseaux eau et assainissement de GBM dans le cadre des travaux de la RN57LAIDIE Frank
Valorisation agricole des boues de stations d'épuration inférieures à 20 000 Equivalent Habitants de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signer un accord-cadreLAIDIE Frank
#ALERTE 16-25 / Inquiétudes face aux baisses de financement de l'état de la Mission Locale de BesançonBODIN Nicolas

Description de l'API

Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

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Informations complémentaires

Fourni parGrand Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr