Liste des jeux de données

Ville de Besançon - Recueil des Actes Administratifs (R.A.A.)

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  • Actes - Délibérations

Rassemble le dispositif des délibérations à caractère réglementaire du conseil municipal, les décisions prises par la maire en vertu de la délégation de pouvoir accordée par le Conseil municipal dans certains domaines de compétence, les arrêtés à caractère réglementaire pris par la maire. Depuis le 1er juillet 2022, le Recueil des Actes Administratifs n'est plus alimenté et est remplacé par le jeu de données "Actes". Néanmoins, il reste consultable pour les actes pris avant le 1er juillet 2022.

Ville de Besançon

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

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  • Actes - Délibérations

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

Grand Besançon Métropole

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

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Conseils Communautaires et leurs délibérations

Grand Besançon Métropole

Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

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Conseils municipaux et leurs délibérations

Ville de Besançon