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Délibérations du CCAS de Besançon

Conseils et délibérations du CCAS

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Ville de Besançon - Délibérations du CCAS - 2025

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 8 octobre 202505/12/2025WANLIN Sylvie
Approbation du procès-verbal de la séance du 22 octobre 202505/12/2025WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétences05/12/2025WANLIN Sylvie
Décision Modificative n° 405/12/2025WANLIN Sylvie
Modification de l'affectation des résultats 2023 et 2024 des Résidences autonomie et de l'accueil de jour L'Escapade05/12/2025WANLIN Sylvie
Tarifs 2026 de la Restauration à domicile et de l'Escapade05/12/2025WANLIN Sylvie
Ouverture anticipée des crédits d'investissement 202605/12/2025WANLIN Sylvie
Emprunt 2025 Résidences autonomie05/12/2025WANLIN Sylvie
Régularisation de la subvention au Comité des Œuvres Sociales pour l'exercice 2026 - Avenant n°1 à la convention 2023-202605/12/2025ROUX Jean-Hugues
Convention de participation à la Complémentaire Santé à adhésion facultative - Autorisation de signature et montant de la participation employeur05/12/2025WANLIN Sylvie
Régime des heures supplémentaires05/12/2025WANLIN Sylvie
Convention de partenariat avec la Direction départementale des finances publiques dans le cadre du fonctionnement de l'espace France Services05/12/2025GARNIER Nadia
Convention de coopération transitoire pour la constitution d'un SAD aide et soins avec le CHU de Besançon05/12/2025ROUX Jean-Hugues
Rapport annuel d'accessibilité 202405/12/2025ROUX Jean-Hugues
Convention de Financement pour les actions soutenues par la Commission des Financeurs du Département du Doubs - Appel à projets pour la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées05/12/2025ROUX Jean-Hugues
Convention de participation financière de la CPAM à l'action du Conseil Local de Santé Mentale (CLSM)05/12/2025WANLIN Sylvie
Partenariats avec les Maisons de quartier associatives bisontines - Renouvellement de la convention-cadre pour 2026-2029 avec la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) Besançon / Clairs-Soleils05/12/2025WANLIN Sylvie
Information n°1 : Calendrier des séances du Conseil d'Administration 202605/12/2025WANLIN Sylvie

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Evolution des modalités d'attribution de la prime de fin d'année29/10/2025WANLIN Sylvie

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 2 juillet 202513/10/2025WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétences13/10/2025WANLIN Sylvie
Décision Modificative n°313/10/2025WANLIN Sylvie
Sorties d'actif 202513/10/2025WANLIN Sylvie
Admission en non-valeur - effacement des dettes 202513/10/2025WANLIN Sylvie
Tarifs usagers 202613/10/2025WANLIN Sylvie
Contribution au Fonds Solidarité Logement 202513/10/2025WANLIN Sylvie
Indemnisation d'un agent dans le cadre de la protection fonctionnelle13/10/2025WANLIN Sylvie
Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition de personnel auprès du GCSMS Un chez soi d'abord - Besançon13/10/2025GARNIER Nadia
Rapport social unique - données 202413/10/2025WANLIN Sylvie
Convention de mise à disposition de personnel - Directeur Général du CCAS 13/10/2025WANLIN Sylvie
Convention d'objectifs "Accompagnement vers et dans le logement" avec l'Etat, pour l'année 202513/10/2025GARNIER Nadia
Avenant à la convention KALIVI relatif au dispositif de sortie d'hospitalisation13/10/2025ROUX Jean-Hugues
Convention 2025 de financement de l'Agence régionale de santé de Bourgogne Franche-Comté pour le Conseil local de santé mentale du Grand Besançon13/10/2025WANLIN Sylvie

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 mars 202504/07/2025WANLIN Sylvie
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 avril 202504/07/2025WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétences04/07/2025WANLIN Sylvie
Affectation des résultats 2024 - Annule et remplace la délibération n°5 du 16 avril 202504/07/2025WANLIN Sylvie
Décision Modificative n°204/07/2025WANLIN Sylvie
Demande de financement au titre du plan d'aide à l'investissement en faveur des résidences autonomie04/07/2025WANLIN Sylvie
Demande de financement à la CARSAT pour la rénovation de logements et d'une partie du rez-de-chaussée à la Résidence autonomie Les Cèdres04/07/2025WANLIN Sylvie
Gestion financière du GCSMS Un chez soi d'abord par le CCAS04/07/2025WANLIN Sylvie
Convention de partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse Bourgogne-Franche-Comté (CRIJ BFC) - Accueil des jeunes en services civiques04/07/2025WANLIN Sylvie
Inclusion des agents en situation de handicap : convention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) pour la période 2025-202804/07/2025WANLIN Sylvie
Convention de financement avec l'Agence Régionale de Santé d'un mi-temps de psychologue pour le Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale de l'Agora04/07/2025GARNIER Nadia
Convention de partenariat avec le Département dans le cadre de l'action sociale de proximité et de l'accompagnement des bénéficiaires du RSA isolés sans domicile stable - Année 202504/07/2025GARNIER Nadia
Modification de la convention d'occupation des logements intergénérationnels en résidence autonomie04/07/2025WANLIN Sylvie
Conventions de financement du GIE KALIVI - Année 202504/07/2025WANLIN Sylvie
Avenant à la convention de partenariat entre le Centre Communal d'Action Sociale et l'Agence d'Urbanisme de Besançon Centre Franche-Comté (AUDAB) - Année 202504/07/2025WANLIN Sylvie
Analyse des Besoins Sociaux 202404/07/2025WANLIN Sylvie
Rapport d'activité 202404/07/2025WANLIN Sylvie

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 202522/04/2025WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétences22/04/2025WANLIN Sylvie
Approbation des comptes de gestion 202422/04/2025WANLIN Sylvie
Compte Administratif 202422/04/2025WANLIN Sylvie
Affectation des résultats 202422/04/2025WANLIN Sylvie
Décision Modificative n°122/04/2025WANLIN Sylvie
Demandes de subvention à caractère social22/04/2025WANLIN Sylvie
Location longue durée de vélos à assistance électrique (VAE) au bénéfice des agents – proposition de modalités d'organisation et de tarification du service22/04/2025WANLIN Sylvie
Evolution des régimes indemnitaires22/04/2025WANLIN Sylvie
Avenant 2025 à la convention de labellisation Centre Local d'Information et de Coordination (CLIC) - Maison des Séniors22/04/2025ROUX Jean-Hugues
Modifications par avenant n°1 des conventions-cadres 2025-2029 avec les centres sociaux associatifs 22/04/2025WANLIN Sylvie
Convention de financement entre le Centre hospitalier de Novillars et le CCAS pour le Conseil local de santé mentale22/04/2025WANLIN Sylvie

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Compte rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétences20/03/2025WANLIN Sylvie
Reprise anticipée du résultat 202420/03/2025WANLIN Sylvie
Budget Primitif 202520/03/2025WANLIN Sylvie
Convention de partenariat avec ESN Erasmus pour la mise à disposition d'un logement intergénérationnel20/03/2025ROUX Jean-Hugues
Modification du contrat de séjour en Résidence Autonomie20/03/2025ROUX Jean-Hugues

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 4 décembre 202424/02/2025WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétences24/02/2025WANLIN Sylvie
Mise à jour de la composition du Conseil d'Administration du CCAS suite à la démission d'un de ses membres24/02/2025WANLIN Sylvie
Débat d'Orientation Budgétaire 202524/02/2025WANLIN Sylvie
Liste des emplois permanents au 1er janvier 2025 - Récapitulatif des créations d'emplois de 202424/02/2025WANLIN Sylvie
Convention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique – Période de 2025 à 2028 - Autorisation de principe24/02/2025WANLIN Sylvie
Mutuelle complémentaire santé – Mandatement au centre de gestion du Doubs afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé24/02/2025WANLIN Sylvie
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes24/02/2025WANLIN Sylvie
Convention de partenariat avec la CPAM relative au fonctionnement de l'Espace France Services24/02/2025WANLIN Sylvie
Convention au titre du Fonds National Aller Vers et Dans le Logement pour l'année 202424/02/2025WANLIN Sylvie
Avenant à la convention de partenariat avec le Foyer des Jeunes Travailleurs" La Cassotte"24/02/2025WANLIN Sylvie
Convention d'objectifs et de moyens entre le CCAS et la Boutique Jeanne Antide - Année 202524/02/2025WANLIN Sylvie
Convention entre l'Agence Régionale de Santé de Bourgogne Franche-Comté, le Centre Hospitalier Universitaire Dijon Bourgogne et le CCAS de Besançon au titre de l'appel à candidatures "Faciliter le rôle du maître d'apprentissage"24/02/2025ROUX Jean-Hugues
Convention de financement avec KALIVI dans le cadre de l'appel à projets "Prévenir et lutter contre l'isolement des personnes retraitées" : action "Ensemble autour"24/02/2025ROUX Jean-Hugues
Convention triennale de financement de l'Agence régionale de santé pour les deux Groupes d'entraide mutuelle gérés par le CCAS24/02/2025WANLIN Sylvie

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