Logo de CCAS

Délibérations du CCAS de Besançon

Conseils et délibérations du CCAS

  • XML
  • CSV
  • Administration
  • Actes - Délibérations

Ville de Besançon - Délibérations du CCAS - 2026

Recherche par mot clé et par date

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mai 202629/06/2026DARCQ Clément
Compte-rendu des décisions prises par le Vice-président dans le cadre de sa délégation de compétences29/06/2026DARCQ Clément
Approbation des comptes de gestion 202529/06/2026DARCQ Clément
Compte Administratif 202529/06/2026DARCQ Clément
Affectation des résultats 202529/06/2026DARCQ Clément
Décision Modificative n°129/06/2026DARCQ Clément
Election des membres de la Commission d'Appels d'Offres (CAO)29/06/2026DARCQ Clément
Attribution de subventions à caractère social - 2ème phase29/06/2026DARCQ Clément
Indemnisation d'un agent dans le cadre de la protection fonctionnelle29/06/2026DARCQ Clément
Convention de partenariat avec l'association La Roue de Secours29/06/2026DARCQ Clément
Convention de mise à disposition de personnel auprès de l'UDCCAS du Doubs29/06/2026DARCQ Clément
Demande de financement à la CARSAT pour des travaux sur une salle d'activités à la Résidence autonomie Les Cèdres ainsi que le remplacement des chaises du restaurant29/06/2026DARCQ Clément
Mandat au Centre de Gestion du Doubs pour le renouvellement du marché du contrat d'assurance risque statutaire29/06/2026DARCQ Clément
Rapport social unique - données 202529/06/2026DARCQ Clément
Protection sociale complémentaire - Mandatement au Centre de Gestion du Doubs afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la prévoyance29/06/2026DARCQ Clément
Création d'un emploi de collaborateur de Cabinet au CCAS29/06/2026DARCQ Clément
Convention de partenariat avec le Fonds Régional d'Art Contemporain (FRAC)29/06/2026DARCQ Clément
Convention de financement avec l'Agence Régionale de Santé pour un mi-temps de psychologue sur le Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale L'Agora29/06/2026DARCQ Clément
Actualisation du contrat de séjour de la Résidence Sociale Agora29/06/2026DARCQ Clément
Convention avec le Département du Doubs au titre de l'accompagnement des allocataires du RSA isolés sans domicile, au titre de l'année 202629/06/2026DARCQ Clément
Convention relative à la participation financière de l'Agence Régionale de Santé de Bourgogne Franche-Comté en faveur des actions du Conseil Local de Santé Mentale pour l'année 202629/06/2026DARCQ Clément
Avenants financiers à la convention pluriannuelle entre l'Agence Régionale de Santé et le CCAS relatifs au fonctionnement des Groupes d'Entraide Mutuelle29/06/2026DARCQ Clément
Actualisation du règlement de fonctionnement et du livret d'accueil des usagers du Service Soutien à domicile29/06/2026DARCQ Clément
Convention de financement des actions de prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées - Commission des Financeurs du Doubs29/06/2026DARCQ Clément
Convention annuelle de partenariat avec le Département du Doubs, relative au financement de la Maison des Séniors29/06/2026DARCQ Clément
Rapport d'activité 202529/06/2026DARCQ Clément

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Installation des membres du Conseil d'Administration28/05/2026FAGAUT Ludovic
Election du ou de la Vice-président·e du Conseil d'Administration28/05/2026FAGAUT Ludovic
Election du ou de la Vice-président·e délégué·e du Conseil d'Administration28/05/2026FAGAUT Ludovic
Délégation du Conseil d'Administration aux Président, Vice-président·e et Vice-président·e délégué·e28/05/2026FAGAUT Ludovic
Désignation des représentants du Conseil d'Administration dans diverses instances gérées par le CCAS28/05/2026FAGAUT Ludovic
Désignation du représentant du CCAS dans les Groupements de Coopération Sociale (GCS)28/05/2026FAGAUT Ludovic
Candidature pour siéger au Conseil d'Administration de l'UDCCAS, et représentations au sein du Conseil d'Administration du COS de la Ville de Besançon28/05/2026FAGAUT Ludovic
Désignation des représentants du CCAS au sein des Assemblées Générales d'associations28/05/2026FAGAUT Ludovic
Modalités de désignation des représentants du CCAS au sein de la Commission d'Appel d'Offres28/05/2026FAGAUT Ludovic
Adoption du règlement intérieur du Conseil d'Administration28/05/2026FAGAUT Ludovic
Procès-verbal de la séance du 10 février 202628/05/2026FAGAUT Ludovic
Procès-verbal de la séance du 4 mars 202628/05/2026FAGAUT Ludovic
Compte-rendu des décisions prises par la précédente Vice-présidente, jusqu'au 20 mai 2026, dans le cadre de sa délégation de compétences28/05/2026FAGAUT Ludovic
Règlement budgétaire et financier28/05/2026FAGAUT Ludovic
Calendrier des réunions du Conseil d'Administration 202628/05/2026FAGAUT Ludovic

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Approbation de la politique d'archivage pour Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon et le CCAS06/03/2026WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétences06/03/2026WANLIN Sylvie
Reprise anticipée du résultat 202506/03/2026WANLIN Sylvie
Budget Primitif 202606/03/2026WANLIN Sylvie
Attribution de subventions à caractère social - Première phase pour les associations d'aide alimentaire06/03/2026MARTIN Agnès
Réforme et cession de véhicules06/03/2026MARTIN Agnès
Elections professionnelles 2026 - Dispositions relatives aux instances représentatives du personnel06/03/2026WANLIN Sylvie
Soutien à l'amélioration de la mobilité et des conditions de travail des professionnels de l'aide à domicile : avenant au Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens 2023-202706/03/2026WANLIN Sylvie
Adhésion du CCAS au Groupement régional d'appui au développement de la e-santé de Bourgogne Franche-Comté06/03/2026WANLIN Sylvie

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 3 décembre 202512/02/2026WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétences12/02/2026WANLIN Sylvie
Débat d'Orientation Budgétaire 202612/02/2026WANLIN Sylvie
Dématérialisation de la transmission des actes budgétaires à la Préfecture en vue du passage au Compte Financier Unique (CFU)12/02/2026WANLIN Sylvie
Cession de matériels bureautiques aux administrateurs sortants12/02/2026WANLIN Sylvie
Indemnisation des agents du CCAS dans le cadre de la protection fonctionnelle12/02/2026WANLIN Sylvie
Avancements de grade – détermination des taux de promotion promus / promouvables12/02/2026WANLIN Sylvie
Liste des emplois permanents au 01/01/2026 – Récapitulatif des créations d'emplois de 202512/02/2026WANLIN Sylvie
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes12/02/2026WANLIN Sylvie
Modification du protocole du temps de travail – suppression de l'article 3.3 du chapitre 3 relatif aux sujétions « d'engagement et de continuité de service »12/02/2026WANLIN Sylvie
Convention d'objectifs et de moyens entre le CCAS et l'association de la Boutique Jeanne Antide - Année 202612/02/2026WANLIN Sylvie
Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens 2026-2030 entre l'Agence régionale de santé de Bourgogne Franche-Comté et le CCAS de Besançon12/02/2026WANLIN Sylvie
Contrat territorial de santé mentale 2026-203012/02/2026WANLIN Sylvie

Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
xml2023 Voir Télécharger
csv2022 Aperçu Voir Télécharger
xml2022 Voir Télécharger
csv2023 (csv au format "scdl" de OpenDataLocale) Aperçu Voir Télécharger

Informations complémentaires

Fourni par
CCAS
Date de création
Fréquence de mise à jourMensuelle ou plusieurs fois par mois
Date de mise à jour10/03/2026
LicenceLicence Ouverte
Contact