Délibérations du CCAS de Besançon

Conseils et délibérations du CCAS

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Ville de Besançon - Délibérations du CCAS - 2023

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 26 avril 2023WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétenceWANLIN Sylvie
Décision Modificative n°2WANLIN Sylvie
Sortie de certains biens de l'actifWANLIN Sylvie
Demande de financement à la CARSAT pour la rénovation de logements et de l'ascenseur à la Résidence Autonomie Les LilasWANLIN Sylvie
Demande de financement à la CARSAT pour les études relatives à la construction d'une nouvelle Résidence AutonomieWANLIN Sylvie
Convention de partenariat avec la Direction de la Maîtrise de l'Energie de la Ville de BesançonWANLIN Sylvie
Règlement intérieur du télétravail 2023WANLIN Sylvie
Actualisation de la liste des emplois permanents : création de 3 emploisWANLIN Sylvie
Règlement intérieur des aides facultatives du CCASCREMER Philippe
Fermeture du lieu de répit pour jeunes femmes de 18 à 30 ans sans enfant à charge en erranceCREMER Philippe
Projet d'établissement de l'AGORACREMER Philippe
Convention de subvention pour les Maisons relais Agora et L'Autre ToitCREMER Philippe
Modification du règlement de fonctionnement et du contrat d'accueil de l'EscapadeROUX Jean-Hugues
Convention de prolongation dans le cadre du partenariat avec AG2R La MondialeROUX Jean-Hugues
Convention de partenariat avec le lycée Saint-Jean - Logements intergénérationnels pour des étudiants à la Résidence Autonomie Les CèdresROUX Jean-Hugues
Adhésion à l'association Communauté Professionnelle du Territoire de Santé de Besançon et Besançon MétropoleWANLIN Sylvie
Avenant n°1 au Contrat Local de SantéWANLIN Sylvie
Information n°1 : Rapport d'activités 2022WANLIN Sylvie
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 29 mars 2023WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétenceWANLIN Sylvie
Compte de gestion 2022WANLIN Sylvie
Compte Administratif 2022WANLIN Sylvie
Affectation des résultats 2022WANLIN Sylvie
Décision Modificative n°1WANLIN Sylvie
Demandes de subvention à caractère socialWANLIN Sylvie
Convention de partenariat entre le CCAS et loge.GBM relative à la Maison relais L'Autre ToitCREMER Philippe
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 22 février 2023WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétenceWANLIN Sylvie
Budget Primitif 2023WANLIN Sylvie
Reprise anticipée des résultats 2022 du Budget PrincipalWANLIN Sylvie
Plan d'accompagnement relatif à la fermeture de la Résidence autonomie Henri HuotWANLIN Sylvie
Maintien opérationnel en situation dégradée des services de la Ville de Besançon, du Centre Communal d'Action Sociale et de la Communauté Urbaine du Grand Besançon MétropoleWANLIN Sylvie
Convention pluri-annuelle de partenariat entre le CCAS et le CEMEAROUX Jean-Hugues
Convention Allocation Logement Temporaire 2023CREMER Philippe
Convention de partenariat type relative au fonctionnement de l'Espace France ServicesCREMER Philippe
Avenants aux conventions de partenariat 2020-2023 avec les Foyers de Jeunes Travailleurs La Cassotte et Les OiseauxCREMER Philippe
Analyse des Besoins Sociaux 2022WANLIN Sylvie
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 décembre 2022WANLIN Sylvie
Abrogation de la délibération du 22 juin 2022 instaurant la prime de revalorisationWANLIN Sylvie
Débat d'Orientation Budgétaire 2023WANLIN Sylvie
Modification du Schéma Directeur Immobilier des Résidences autonomieWANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétencesWANLIN Sylvie
Contribution au Fonds Solidarité Logement (FSL) pour 2022WANLIN Sylvie
Liste des Emplois Permanents au 1er janvier 2023WANLIN Sylvie
Convention de partenariat avec l'association ASALEE, à la Résidence Autonomie Les LilasROUX Jean-Hugues
Convention pluriannuelle de partenariat avec l'association Unis-CitéROUX Jean-Hugues
Tarification du service d'aide et d'accompagnement à domicileROUX Jean-Hugues
Lundisociable 2023 – Appel à manifestation d'intérêtWANLIN Sylvie

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