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Délibérations du CCAS de Besançon

Conseils et délibérations du CCAS

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Ville de Besançon - Délibérations du CCAS - 2026

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Approbation de la politique d'archivage pour Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon et le CCAS06/03/2026WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétences06/03/2026WANLIN Sylvie
Reprise anticipée du résultat 202506/03/2026WANLIN Sylvie
Budget Primitif 202606/03/2026WANLIN Sylvie
Attribution de subventions à caractère social - Première phase pour les associations d'aide alimentaire06/03/2026MARTIN Agnès
Réforme et cession de véhicules06/03/2026MARTIN Agnès
Elections professionnelles 2026 - Dispositions relatives aux instances représentatives du personnel06/03/2026WANLIN Sylvie
Soutien à l'amélioration de la mobilité et des conditions de travail des professionnels de l'aide à domicile : avenant au Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens 2023-202706/03/2026WANLIN Sylvie
Adhésion du CCAS au Groupement régional d'appui au développement de la e-santé de Bourgogne Franche-Comté06/03/2026WANLIN Sylvie

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 3 décembre 202512/02/2026WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétences12/02/2026WANLIN Sylvie
Débat d'Orientation Budgétaire 202612/02/2026WANLIN Sylvie
Dématérialisation de la transmission des actes budgétaires à la Préfecture en vue du passage au Compte Financier Unique (CFU)12/02/2026WANLIN Sylvie
Cession de matériels bureautiques aux administrateurs sortants12/02/2026WANLIN Sylvie
Indemnisation des agents du CCAS dans le cadre de la protection fonctionnelle12/02/2026WANLIN Sylvie
Avancements de grade – détermination des taux de promotion promus / promouvables12/02/2026WANLIN Sylvie
Liste des emplois permanents au 01/01/2026 – Récapitulatif des créations d'emplois de 202512/02/2026WANLIN Sylvie
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes12/02/2026WANLIN Sylvie
Modification du protocole du temps de travail – suppression de l'article 3.3 du chapitre 3 relatif aux sujétions « d'engagement et de continuité de service »12/02/2026WANLIN Sylvie
Convention d'objectifs et de moyens entre le CCAS et l'association de la Boutique Jeanne Antide - Année 202612/02/2026WANLIN Sylvie
Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens 2026-2030 entre l'Agence régionale de santé de Bourgogne Franche-Comté et le CCAS de Besançon12/02/2026WANLIN Sylvie
Contrat territorial de santé mentale 2026-203012/02/2026WANLIN Sylvie

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Informations complémentaires

Fourni par
CCAS
Date de création
Fréquence de mise à jourMensuelle ou plusieurs fois par mois
Date de mise à jour10/03/2026
LicenceLicence Ouverte
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