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Délibérations du CCAS de Besançon

Conseils et délibérations du CCAS

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Ville de Besançon - Délibérations du CCAS - 2025

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Liste des Délibérations du 16/04/2025
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2025Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2025WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétencesCompte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétencesWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Approbation des comptes de gestion 2024Approbation des comptes de gestion 2024WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Compte Administratif 2024Compte Administratif 2024WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Affectation des résultats 2024Affectation des résultats 2024WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Décision Modificative n°1Décision Modificative n°1WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Demandes de subvention à caractère socialDemandes de subvention à caractère socialWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Location longue durée de vélos à assistance électrique (VAE) au bénéfice des agents – proposition de modalités d'organisation et de tarification du serviceLocation longue durée de vélos à assistance électrique (VAE) au bénéfice des agents – proposition de modalités d'organisation et de tarification du serviceWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Evolution des régimes indemnitairesEvolution des régimes indemnitairesWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Avenant 2025 à la convention de labellisation Centre Local d'Information et de Coordination (CLIC) - Maison des SéniorsAvenant 2025 à la convention de labellisation Centre Local d'Information et de Coordination (CLIC) - Maison des SéniorsROUX Jean-Hugues
Télécharger PDF Modifications par avenant n°1 des conventions-cadres 2025-2029 avec les centres sociaux associatifs Modifications par avenant n°1 des conventions-cadres 2025-2029 avec les centres sociaux associatifs WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Convention de financement entre le Centre hospitalier de Novillars et le CCAS pour le Conseil local de santé mentaleConvention de financement entre le Centre hospitalier de Novillars et le CCAS pour le Conseil local de santé mentaleWANLIN Sylvie

Liste des Délibérations du 19/03/2025
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Compte rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétencesCompte rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétencesWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Reprise anticipée du résultat 2024Reprise anticipée du résultat 2024WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Budget Primitif 2025Budget Primitif 2025WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Convention de partenariat avec ESN Erasmus pour la mise à disposition d'un logement intergénérationnelConvention de partenariat avec ESN Erasmus pour la mise à disposition d'un logement intergénérationnelROUX Jean-Hugues
Télécharger PDF Modification du contrat de séjour en Résidence AutonomieModification du contrat de séjour en Résidence AutonomieROUX Jean-Hugues

Liste des Délibérations du 19/02/2025
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Approbation du procès-verbal de la séance du 4 décembre 2024Approbation du procès-verbal de la séance du 4 décembre 2024WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétencesCompte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétencesWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Mise à jour de la composition du Conseil d'Administration du CCAS suite à la démission d'un de ses membresMise à jour de la composition du Conseil d'Administration du CCAS suite à la démission d'un de ses membresWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Débat d'Orientation Budgétaire 2025Débat d'Orientation Budgétaire 2025WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Liste des emplois permanents au 1er janvier 2025 - Récapitulatif des créations d'emplois de 2024Liste des emplois permanents au 1er janvier 2025 - Récapitulatif des créations d'emplois de 2024WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Convention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique – Période de 2025 à 2028 - Autorisation de principeConvention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique – Période de 2025 à 2028 - Autorisation de principeWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Mutuelle complémentaire santé – Mandatement au centre de gestion du Doubs afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santéMutuelle complémentaire santé – Mandatement au centre de gestion du Doubs afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santéWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommesRapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommesWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Convention de partenariat avec la CPAM relative au fonctionnement de l'Espace France ServicesConvention de partenariat avec la CPAM relative au fonctionnement de l'Espace France ServicesWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Convention au titre du Fonds National Aller Vers et Dans le Logement pour l'année 2024Convention au titre du Fonds National Aller Vers et Dans le Logement pour l'année 2024WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Avenant à la convention de partenariat avec le Foyer des Jeunes Travailleurs" La Cassotte"Avenant à la convention de partenariat avec le Foyer des Jeunes Travailleurs" La Cassotte"WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Convention d'objectifs et de moyens entre le CCAS et la Boutique Jeanne Antide - Année 2025Convention d'objectifs et de moyens entre le CCAS et la Boutique Jeanne Antide - Année 2025WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Convention entre l'Agence Régionale de Santé de Bourgogne Franche-Comté, le Centre Hospitalier Universitaire Dijon Bourgogne et le CCAS de Besançon au titre de l'appel à candidatures "Faciliter le rôle du maître d'apprentissage"Convention entre l'Agence Régionale de Santé de Bourgogne Franche-Comté, le Centre Hospitalier Universitaire Dijon Bourgogne et le CCAS de Besançon au titre de l'appel à candidatures "Faciliter le rôle du maître d'apprentissage"ROUX Jean-Hugues
Télécharger PDF Convention de financement avec KALIVI dans le cadre de l'appel à projets "Prévenir et lutter contre l'isolement des personnes retraitées" : action "Ensemble autour"Convention de financement avec KALIVI dans le cadre de l'appel à projets "Prévenir et lutter contre l'isolement des personnes retraitées" : action "Ensemble autour"ROUX Jean-Hugues
Télécharger PDF Convention triennale de financement de l'Agence régionale de santé pour les deux Groupes d'entraide mutuelle gérés par le CCASConvention triennale de financement de l'Agence régionale de santé pour les deux Groupes d'entraide mutuelle gérés par le CCASWANLIN Sylvie

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