Délibérations du CCAS de Besançon

Conseils et délibérations du CCAS

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Ville de Besançon - Délibérations du CCAS - 2023

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 décembre 2022WANLIN Sylvie
Abrogation de la délibération du 22 juin 2022 instaurant la prime de revalorisationWANLIN Sylvie
Débat d'Orientation Budgétaire 2023WANLIN Sylvie
Modification du Schéma Directeur Immobilier des Résidences autonomieWANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétencesWANLIN Sylvie
Contribution au Fonds Solidarité Logement (FSL) pour 2022WANLIN Sylvie
Liste des Emplois Permanents au 1er janvier 2023WANLIN Sylvie
Convention de partenariat avec l'association ASALEE, à la Résidence Autonomie Les LilasROUX Jean-Hugues
Convention pluriannuelle de partenariat avec l'association Unis-CitéROUX Jean-Hugues
Tarification du service d'aide et d'accompagnement à domicileROUX Jean-Hugues
Lundisociable 2023 – Appel à manifestation d'intérêtWANLIN Sylvie

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