Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Conseils municipaux et leurs délibérations
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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2000
2000
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Liste des membres présents | M. le Maire |
| Communication de M. le Maire sur les dates des prochains conseils municipaux. | M. LE MAIRE |
| Exercice 2000 - Autorisation de principe accordée au maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Rentrée universitaire 2000 - Communication de M. VOUILLOT, Conseiller Municipal Délégué | M. LE MAIRE |
| Transports urbains - Transfert de compétence et de charges au profit de la future Communaurté d'Agglomération - Mise à disposition des biens - Décision de principe | M. LE MAIRE |
| Transports urbains - Prestations au profit de la future Communauté d'Agglomération | M. LE MAIRE |
| Personnel communal - Régime indemnitaire afférent aux grades d'auxiliaire de puériculture chef et d'auxiliaire de soins chef | M. LE MAIRE |
| Personnel communal - Régime indemnitaire du cadre d'emploi des chefs de service de Police Municipale | M. LE MAIRE |
| Dispositif d' accueil de personnes effectuant un Travail d'Intérêt Général - Dispositions générales et convention avec le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation Doubs et Jura | M. LE MAIRE |
| Mutuelle du personnel - Aide de la Ville - Convention | M. LE MAIRE |
| Amicale Sportive Municipale Bisontine - Aide de la Ville - Convention | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Opération de construction de 47 logements PLUS rue Xavier Marmier à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 3 755 000 F et 12 882 840 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Opération de construction de 24 logements PLUS, rue de l'Epithaphe à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 1 837 370 F et 6 168 979 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Réhabilitation de 272 logements, place Jean Moulin et rue de Franche-Comté - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 25 342 000 F contracté auprès du Crédit Local de France | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Doubs - Réhabilitation de 24 logements, rue du Polygone à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 100 000 Fcontracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Construction d'une pension de famille, rue Dornier à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts PLAI et PLAI foncier de 1 662 308 F et 325 350 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration d'un logement 20, chemin des Mottes à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts PLAI et PLAI foncier de 143 219 F et 385 694 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration d'un logement 21, rue Grignard - Garantie de la Ville - Nouvelle délibération | M. LE MAIRE |
| Association des Amis et Parents de Personnes Handicapées Mentales (ADAPEI de Besançon) - Acquisition et aménagement d'un bâtiment 2, rue Thomas Edison pour l'installation d'un atelier protégé - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 4 000 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Association Protestante d'Action Sociale «Les Hospices Protestants» - Renégociation d'emprunts - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 % de deux emprunts contractés auprès du Crédit Local de France | M. LE MAIRE |
| Association Protestante d'Action Sociale - Dernière tranche des travaux d'humanisation de l'établissement «La Retraite» - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % de deux emprunts d'un montant global de 17 000 000 F contractés auprès de DEXIA Crédit de France et de la Caisse Régionale d'Assurance Maladie | M. LE MAIRE |
| Association Oeuvre Comtoise de la Protection de la Jeune Fille - Programme de réhabilitation du Foyer de la Cassotte à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'emprunts pour un montant global de 6 750 587 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et du CIAL - Modificatif à la délibération du 2 octobre 2000 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2000 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2000 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2000 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2001 - Budget Général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2000 - Réduction de créances | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2001 - Lignes de trésorerie | M. LE MAIRE |
| Zone d'activités des Champs Montants - Modalités de cession des lots au regard de l'assujettissement à la TVA | M. LE MAIRE |
| Transports Publics Urbains - Modification des règles d'amortissement des immobilisations | M. LE MAIRE |
| Service de Soins A Domicile Pour Personnes Agées - Modificatif du budget primitif 2000 | M. LE MAIRE |
| Ressources budgétaires pour 2001 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | M. LE MAIRE |
| Camping municipal de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs pour 2001 | M. LE MAIRE |
| Activités organisées par le secteur de la politique de la ville - Encaissement des recettes par chèques-vacances - Demande d'extension de l'agrément auprès de l'Agence Nationale pour les Chèques-vacances | M. LE MAIRE |
| Secteur de la politique de la ville - Subventions aux associations - Modification de la délibération du 2 octobre 2000 attribuant des subventions complémentaires dans le cadre de l'opération Top Vacances Eté | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - Subventions à diverses associations | M. LE MAIRE |
| Subventions pour congrès | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle à la Ligue de Franche-Comté de Handball - Comité Local d'Organisation des Championnats du Monde de Handball | M. LE MAIRE |
| Subventions à deux associations étudiantes | M. LE MAIRE |
| Subventions aux classes de découverte - 6ème répartition pour 2000 | M. LE MAIRE |
| Secteur Action culturelle - Subventions à diverses associations | M. LE MAIRE |
| Mise en valeur du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| ADAPEI - Subvention exceptionnellle | M. LE MAIRE |
| Contrat enfance - Bilan financier de l'exercice 1999 | M. LE MAIRE |
| Contrat enfance - Réajustement des subventions attribuées au titre de l'année 2000 | M. LE MAIRE |
| Aide à l'installation à Palente de la SCOP LIP Précision Industrie | M. LE MAIRE |
| Pépinière Municipale d'entreprises de Palente - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affires avec Rive Boutique de Gestion | M. LE MAIRE |
| Redynamisation de la place du marché - Encaissement et réaffectation d'une subvention au titre du Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde du Commerce et de l'Artisanat (FISAC) | M. LE MAIRE |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Vol d'un tableau de Pieter Jacobz CODDE «Soldat avec une femme» - Encaissement et réaffectation du montant de l'indemnité d'assurance | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques Municipales - Chèque avantage bibliothèque - Convention et avenant 2000 - Encaissement et réaffectation de la subvention | M. LE MAIRE |
| Réalisation de production dans des conditions optimisées dans les entreprises de microtechniques - Participation financière de la Ville | M. LE MAIRE |
| Pépinière d'entreprises de Palente - Délégation de service public à Rive Boutique de Gestion - Modification de la perception de la redevance | M. LE MAIRE |
| Gestion de la Halte Nautique - Contrat de prestations avec l'Office du Tourisme | M. LE MAIRE |
| Immeuble communal 2, rue d'Arènes à Besançon - Résiliation du bail par la Société Parc Arènes - Versement d'une indemnité | M. LE MAIRE |
| Contrat de ville - Création d'une équipe Emploi-Insertion - Adoption du projet - Encaissement et reversement d'une aide de l'Etat - Conventions | M. LE MAIRE |
| Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi. Avenant au protocole avec l'Etat - Convention Ville/PLIE pour la prise en charge des moyens matériels de fonctionnement | M. LE MAIRE |
| Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Protocole de fin de contrat | M. LE MAIRE |
| Syndicat Mixte de Micropolis - Régularisation des frais financiers pour 1998 et 1999 | M. LE MAIRE |
| ZAC Val des Grands Bas - Approbation du Plan d'Aménagement de Zone - Demande de Déclaration d'Utilité Publique | M. LE MAIRE |
| ZAC Val des Grands Bas - Dossier de réalisation - Avenant n° 1 au traité de concession avec la SEDD | M. LE MAIRE |
| Ilot Pasteur - Bilan de la concertation préalable | M. LE MAIRE |
| Ilot Pasteur - Choix de l'opérateur | M. LE MAIRE |
| Site des Prés de Vaux - Information sur la conclusion des études - Approbation du schéma général - Engagement de la procédure de concertation préalable - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Plan d'Aménagement d'Ensemble des Echenoz de Velotte - Approbation du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Campus de la Bouloie - Etudes d'aménagement | M. LE MAIRE |
| Restaurant Universitaire Canot - Pré-bilan de clôture | M. LE MAIRE |
| Contrat de ville - Aménagements des espaces extérieurs dans le quartier Orchamps-Palente-secteur LOPOFA 2ème tranche - Lancement des travaux - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Aménagement d'un point public à Montrapon - Adoption du projet - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Contrat de ville - Renouvellement urbain - Subvention complémentaire de l'Etat pour 2001 - Demandes de subventions aux partenaires | M. LE MAIRE |
| Changements d'usage de logements dans les quartiers de Clairs-Soleils - Orchamps-Palente - Montrapon - Planoise - Avis du conseil municipal | M. LE MAIRE |
| Installation de bureaux de police de proximité dans les quartiers - Participation financière de la Ville | M. LE MAIRE |
| Service Public d'Assainissement Non Collectif | M. LE MAIRE |
| Assainissement intercommunal de la vallée du Doubs à l'est de Besançon - Etude de faisabilité - Participation financière de la Ville | M. LE MAIRE |
| Gymnase Denfert Rochereau - Restructuration des locaux - Approbation de l'avant-Projet - Demande de subvention | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2001 | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Destination des coupes de bois marqués ou à marquer - Année 2001 | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Demande de gel de coupes - Prorogation d'une année | M. LE MAIRE |
| Acquisition d'un verger chemin d'Avanne à M. et Mme POINSARD Hubert | M. LE MAIRE |
| Acquisition d'une propriété 1, chemin des Quatrouillots à M. et Mme THEVENIN Pierre | M. LE MAIRE |
| Aliénation d'un terrain communal à la Région pour l'implantation de la bibliothèque universitaire sur le site Pôle Santé | M. LE MAIRE |
| Aliénation d'une propriété bâtie rue Roger Martin du Gard à la SAFC | M. LE MAIRE |
| Aliénation d'un terrain chemin de l'Escale à l'Etat | M. LE MAIRE |
| Marchés annuels de l'année 2001 - Autorisation de signer les marchés | M. LE MAIRE |
| Renouvellement du logiciel de gestion financière - Appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Fermeture de l'établissement du 1er janvier au 6 février 2001 inclus - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Dérogation au repos dominical des coiffeurs - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Installations classées pour la protection de l'environnement - Société de Peintures Industrielles Comtoises (SPIC) 8, rue Branly - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Restauration scolaire - Décision liée au problème de la maladie de la «vache folle» - Information du Conseil Municipal | M. Le Maire |
| Exercice 2000 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| District du Grand Besançon - Projet d'extension du périmètre en vue de sa transformation en communauté d'agglomération - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Adhésion de la Ville à l'Association Finances-Gestion-Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE-CT) - Désignation d'un représentant | M. LE MAIRE |
| Conseil Académique de Vie Lycéenne - Désignation d'un représentant | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Opération de construction-démolition de 20 logements «Les Bleuets» et 19 garages quartier de Palente-Orchamps à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 465 850 F et 6 885 923 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Centre Communal d'Action Sociale - Financement du programme d'investissement - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement de deux emprunts de 3 000 000 F et 2 000 000 F contractés respectivement auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté et de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2000 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2000 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues et par affectation partielle de l'excédent de fonctionnement du C.A. 1999 du budget Déchets | M. LE MAIRE |
| Ressources budgétaires - Tarifs pour l'année 2001 - Location de salles municipales | M. LE MAIRE |
| Subventions pour classes de découverte - 5ème répartition au titre de l'année 2000 | M. LE MAIRE |
| Subventions pour congrès | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations internationales - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Subventions exceptionnelles à différentes associations sportives | M. LE MAIRE |
| Subventions exceptionnellles à des associations sportives - «Fonds d'aide au sport» - Année 2000 - 2ème répartition | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations médico-sociales - 2ème répartition | M. LE MAIRE |
| Subventions d'équipement à l'Association La Passerelle et à l'ASEP du Foyer des Jeunes Travailleurs et du quartier des Cras | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations de quartiers et diverses. | M. LE MAIRE |
| Subventions culturelles - Dernière répartition | M. LE MAIRE |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'une sculpure intitulée «la fuite en Egypte» - Encaissement et réaffectation d'un mécénat et de subventions | M. LE MAIRE |
| Habitat spécifique - Acquisition d'une maison, chemin des Mottes par l'Office Public d'HLM de Besançon - Subvention exceptionnelle de la Ville | M. LE MAIRE |
| Création de l'Agence Immobilière à Vocation Sociale (AIVS) du Doubs - Participation de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Pépinière Municipale d'entreprises de Palente - Aide à la formation de créateurs d'entreprise ayant signé un plan d'affaires avec Rive Boutique de Gestion | M. LE MAIRE |
| Contrat de ville - Volet Emploi - 2ème programmation 2000 - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Aérodrome de Besançon-La Vèze - Financement de la base héliportée de la Sécurité Civile - Participation de la Ville | M. LE MAIRE |
| Syndicat Mixte de Micropolis - Aménagement de l'espace Brasserie - Participation de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Gestion du parking du Petit chamars - Avenant n° 2 à la convention d'exploitation des équipements de stationnement et de la fourrière | M. LE MAIRE |
| Office de Tourisme et Syndicat d'Initiative - Prorogation de la convention | M. LE MAIRE |
| Alimentation en eau du secteur de la Chapelle des Buis - Convention avec le Syndicat des Eaux de la Haute-Loue | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques municipales - Espace Culture multimédia - Avenant 2000 à la convention Etat-Ville - Encaissement et réaffectation d'une subvention | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques municipales - Programme national de numérisation des fonds patrimoniaux - Avenant à la convention Etat-Ville - Encaissement et réaffectation d'une subvention | M. LE MAIRE |
| Orchestre de Besançon - Participation de la Région de Franche-Comté au fonctionnement - Convention | M. LE MAIRE |
| Braderie d'automne du centre-ville - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'Union des Commerçants | M. LE MAIRE |
| Info Point Europe Franche-Comté - Facturation des interventions en matière de formation auprès d'organismes demandeurs - Collaboration avec l'Union Féminine, Civique et Sociale (UFCS) - Convention | M. LE MAIRE |
| Centre d'Affaires de La City - ZAC Louise Michel - Bilans révisés et prévisionnels d'aménagement et de construction au 30 septembre 2000 - Avenant n° 5 au traité de concession | M. LE MAIRE |
| Opération «Marché/Beaux-Arts» - Bilans révisé et prévisionnel au 30 septembre 2000 - Avenant n° 1 | M. LE MAIRE |
| Opération ZAC La Fayette - Bilan révisé au 30 septembre 2000 - Avenant n° 2 au traité de concession | M. LE MAIRE |
| Opération ZAC Château-Galland - Bilan révisé au 30 septembre 2000 - Avenant n° 2 au traité de concession | M. LE MAIRE |
| POS Secteurs Nord et Est - Approbation de la modification | M. LE MAIRE |
| Résorption d'Habitat Insalubre (RHI) Bacchus - Prorogation de la convention de concession passée avec la SEDD | M. LE MAIRE |
| Revitalisation du quartier Saint-Jean - Projet de murs peints et sculptures - Chapelle du Refuge - Convention avec l'Office Public d'HLM du Doubs Habitat 25 | M. LE MAIRE |
| Acquisition chemin de la Combe aux Chiens à Mme BAUD Isabelle | M. LE MAIRE |
| Acquisitions de terrains, chemin d'Avanne à Velotte à M. et Mme MARCHAND Julien et à M. MARCHAND Roger | M. LE MAIRE |
| Acquisition d'une partie de la caserne de gendarmerie de Trépillot à l'Etat | M. LE MAIRE |
| Démolition d'anciens bâtiments industriels secteur des Prés de Vaux - Approbation du projet - Lancement des consultations - Encaissement et réaffectation de subventions | M. LE MAIRE |
| Conservatoire National de Région (CNR) - Restructuration des locaux - Décision de principe - Lancement des études de faisabilité | M. LE MAIRE |
| Groupe scolaire Jules Ferry - Remplacement des menuiseries extérieures sur plusieurs bâtiments - Adoption du projet - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Palais des Sports - Réfection de l'étanchéité couverture - Approbation du projet | M. LE MAIRE |
| Gymnase Diderot - Restructuration des locaux - Réaménagement du plateau EPS - Adoption du projet - Demande de subvention et lancement de la consultation | M. LE MAIRE |
| Aménagement d' un terrain de bicross au complexe sportif de Rosemont - Adoption du projet - Lancement de la consultation - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Contrat de ville - Réhabilitation de l'îlot Ile de France - 2ème tranche | M. LE MAIRE |
| Marchés annuels de l'année 2001 - Autorisation de signer les marchés | M. LE MAIRE |
| Complexe sportif du Rosemont - Règlement d'utilisation du boulodrome | M. LE MAIRE |
| Communication de M. LE MAIRE | M. LE MAIRE |
| Soutien au maintien de la liaison postale ferroviaire entre Besançon et Paris - Motion déposée par les élus du groupe RPR | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Communications diverses | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Démission de M. Serge THIRODE - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal M. Gérard DINTROZ | M. LE MAIRE |
| Rentrée scolaire - Communication de Mme TETU, Adjointe à l'Enseignement | M. LE MAIRE |
| Exercice 2000 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Modifications des commissions et délégations | M. LE MAIRE |
| Conseil départemental de l'insertion par l'activité économique - Conseil Départemental de l'habitat (Commission spécialisée) - Désignation de représentants de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Personnel communal - Modification du régime indemnitaire du cadre d'emplois des administrateurs | M. LE MAIRE |
| Personnel communal - Célébration du bicentenaire de la naissance de Victor Hugo - Recrutement d'un chargé de mission temporaire | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Aménagement d'une maison des sports et de l'insertion 2, rue de Bruxelles à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un emprunt de 530 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Travaux de sécurité et d'amélioration de la qualité de service dans divers bâtiments communaux rues Rembrandt, Renoir et place Risler à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 337 099 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 68 logements 2, 4 et 6 rue des Andelys à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 3 223 847 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration d'un logement 21, rue Grignard à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 32 019 F et 213 000 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Financement de l'opération d'aménagement de la ZAC des Hauts du Chazal - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un emprunt de 15 MF contracté auprès de DEXIA Crédit Local de France | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 10 logements, rue Larmet à Besançon (Résidence Flora) - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt conventionné locatif de 3 700 000 F contracté auprès du Crédit Local de France - Complément à la délibération du 17 janvier 2000 | M. LE MAIRE |
| Association Oeuvre Comtoise de Protection de la Jeune Fille - Programme de réhabilitation du foyer de la Cassotte à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'emprunts d'un montant global de 6 750 587 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et du CIAL | M. LE MAIRE |
| Osmose Franche-Comté - Création à Besançon d'un centre de dialyse médicalisée - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un emprunt de 7 MF contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2000 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2000 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2000 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2000 - Avances en garantie d'emprunts - Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville au GARE-BTT | M. LE MAIRE |
| Plan Local d'Insertion Economique - Avance de trésorerie à l'Association de gestion - Versement d'un complément - Convention | M. LE MAIRE |
| Restauration scolaire - Tarification des repas et modification des tranches des quotients familiaux pour l'année scolaire 2000/2001 | M. LE MAIRE |
| Floralies 2000 - Soleils d'automne - Tarification des entrées - Affectation de la recette | M. LE MAIRE |
| Ecoles primaires et maternelles - Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des établissements scolaires pour l'année scolaire 1999/2000 - Coût moyen par élève de la scolarisation à Besançon | M/ LE MAIRE |
| Exercice 1999 - Rapport d'activités des Sociétés d'Economie Mixte - SEM de la Citadelle | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 1999 | M. LE MAIRE |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 1999 | M. LE MAIRE |
| Examen des comptes et de la gestion de l'Association Habitat et Développement du Doubs (HDL 25) - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes | M. LE MAIRE |
| Examen des comptes et de la gestion de la SEM de la Citadelle pour les exercices 1994 à 1997 par la Chambre Régionale des Comptes - Information du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Subventions au sport amateur - 2ème répartition - Année 2000 | M. LE MAIRE |
| Subventions au sport bisontin de haut niveau - Contrats d'objectifs Sports collectifs | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle au BRC Tennis | M. LE MAIRE |
| Subventions exceptionnelles à des associations sportives | M. LE MAIRE |
| Subvention à l'Association de gestion du pôle sportif des Montboucons - Versement du solde | M. LE MAIRE |
| Attribution d'une subvention à l'Association La Tour Prends Garde ! | M. LE MAIRE |
| Contrat Educatif Local - Dispositif Top vacances été | M. LE MAIRE |
| Subventions aux classes de découverte - 4ème répartition | M. LE MAIRE |
| Subvention d'équipement dans le cadre du programme de recherche Les microsystèmes pour le biomédical | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires | M. LE MAIRE |
| Versement de subvention à l'école maternelle Jules Ferry dans le cadre du Contrat Educatif Local | M. LE MAIRE |
| Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération Besançon nettoie ses façades | M. LE MAIRE |
| Subventions aux unions locales de syndicats et aux organismes de formation à caractère économique | M. LE MAIRE |
| Aide à l'immobilier d'entreprises - Installation de l'entreprise BE-NO-LY - Aide de la Ville pour l'achat d'un terrain sur la ZAC La Fayette | M. LE MAIRE |
| District du Grand Besançon - Audit financier et juridique pour les transports et l'économie - Participation financière de la Ville | M. LE MAIRE |
| Installation de bureaux de police de proximité dans les quartiers - Participation financière de la Ville - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Encaissement et réaffectation de subventions | M. LE MAIRE |
| Museum d'histoire naturelle - Rénovation de la salle astronomie-météorologie - Demande de subvention auprès du Ministère de la Recherche et de la Technologie | M. LE MAIRE |
| Restauration d'oeuvres et d'objets d'art des musées - Demandes de subventions auprès du Ministère de la Culture | M. LE MAIRE |
| Exposition Gustave Courbet et la Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Animation BOCCHERINI - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles | M. LE MAIRE |
| Info Point Europe Franche-Comté - Déplacement au Parlement Européen de Strasbourg le 25 septembre 2000 - Organisation matérielle et financière de la journée | M. LE MAIRE |
| Manifestation nationale Lire en fête | M. LE MAIRE |
| Indemnités de sinistre - Encaissement et réaffectation | M. LE MAIRE |
| Délégation de service public des transports urbains - Avenant n° 1 au contrat du 22 mars 1999 | M. LE MAIRE |
| Réalisation d'une étude Jeunes et Tabac | M. LE MAIRE |
| Complexe sportif des Torcols 3, chemin des Torcols - Concession administrative de locaux au profit du PSB | M. LE MAIRE |
| Redynamisation de la place du Marché - Encaissement et réaffectation de la subvention (1ère tranche) du Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce - Demande de subvention (2ème tranche) | M. LE MAIRE |
| Animations commerciales en centre-ville - Avenant n° 2 à la convention du 11 mai 1999 - Subvention au comité de pilotage | M. LE MAIRE |
| Création d'une boutique de services - Attribution d'une subvention | M. LE MAIRE |
| Jeux olympiques et Parallympiques de Sydney - Campagne de soutien aux jeunes athlètes de Besançon et du Doubs sélectionnés - Participation de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Projet Label Vie - Convention avec l'Etat - Encaissement et réaffectation d'une subvention pour l'action Démo-jeunes | M. LE MAIRE |
| Jeu télévisé Pas d'quartiers | M. LE MAIRE |
| Plan des Déplacements Urbains - Avis de l'Etat et des Collectivités locales - Demande de mise à l'enquête publique du projet à M. le Préfet | M. LE MAIRE |
| Transports publics urbains - Acquisition d'un mini-bus pour les personnes à mobilité réduite - Lancement de l'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Transports publics urbains - Acquisition de bus à énergie propre - Encaissement et réaffectation de subventions | M. LE MAIRE |
| Station d'alimentation en gaz naturel des bus de la CTB - Travaux d'aménagement - Encaissement et réaffectation d'un titre de recettes sur le budget annexe Transport | M. LE MAIRE |
| Projet d'aménagement de la place des Tilleuls - Lancement des appels d'offres - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Groupe scolaire de Saint-Claude - Restructuration et extension des locaux - Concours d'architecture et d'ingénierie - Choix du lauréat | M. LE MAIRE |
| Piscine La Fayette - Travaux spécifiques à la remise à niveau du traitement des eaux et aux équipements dans le cadre de l'assurance Dommages-Ouvrage - Approbation du projet - Réaffectation de l'indemnité de sinistre | M. LE MAIRE |
| Poursuite de l'entretien du patrimoine bisontin - Action d'insertion - Dévégétation des remparts et fortifications - Adoption du projet - Convention - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Acquisition de vélos électriques - Demande de subvention à l'ADEME | M. LE MAIRE |
| POS Secteur Nord - Approbation de la modification créant la zone USP | M. LE MAIRE |
| POS Secteur Nord - Instauration du droit de préemption urbain dans le périmètre de la zone USP | M. LE MAIRE |
| ZAC Les Tilleroyes sud - Projet de Plan d'Aménagement de Zone - Mise à l'enquête publique du PAZ | M. LE MAIRE |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Augmentation du capital - Participation de la Ville - Désignation d'un administrateur suppléméntaire pour la Ville | M. LE MAIRE |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Acquisitions de parts sociales dans la Société Locale d'Epargne de Besançon - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| ZAC La Mouillère - Prise de participation de la SEDD dans la SARL d'aménagement de La Mouillère | M. LE MAIRE |
| ZAC La Mouillère - Convention d'aménagement entre la Ville et la SARL d'aménagement de La Mouillère | M. LE MAIRE |
| ZAC La Mouillère - Passage inférieur piéton sous les voies ferroviaires - Convention avec la SNCF | M. LE MAIRE |
| Projet d'aménagement des Monts de Bregille - Bilan de la concertation préalable | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Doubs - Places de stationnement immeuble de la Compassion - Projet de cession à un promoteur privé - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Restructuration de la cité des Acacias - Opération de relogement des locataires - Modification de la délibération du 15 mai 2000 | M. LE MAIRE |
| Economie sociale et solidaire - Réalisation de 19 logements d'insertion - Subvention à HDL 25 | M. LE MAIRE |
| Acquisition d'une propriété 25 rue du Chasnot aux consorts GENIN | M. LE MAIRE |
| Acquisition d'une bande de terrain 44, chemin des Founottes à M. Gérard PAGEAUT | M. LE MAIRE |
| Acquisition d'une propriété chemin de la Combe aux chiens à Mme VALON Delphine | M. LE MAIRE |
| Acquisition d'une propriété chemin d'Avanne à M. et Mme Claude BALLET | M. LE MAIRE |
| Aliénation d'un délaissé de voie rue Edouard Belin à la SCI CHARLOTTE | M. LE MAIRE |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 2000 au 30 juin 2000 | M. LE MAIRE |
| Marchés annuels de l'année 2001 - Autorisation de signer les marchés | M. LE MAIRE |
| Complexe sportif des Orchamps - Règlement d'utilisation de la salle de boxe | M. LE MAIRE |
| Intervention de M. NOT, Conseiller Municipal , à propos des présidences des bureaux de vote lors du référendum du 24 septembre 2000 | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Exercice 2000 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales | M. LE MAIRE |
| District du Grand Besançon - Extension des compétences - Modification des statuts | M. LE MAIRE |
| Création d'un Syndicat Mixte du Marais de Saône - Adhésion de la ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de Besançon - Extension de l'Entreprise SCHLUMBERGER, parc La Fayette à Besançon - Garantie par la Viile à hauteur de 50 % d'un prêt de 9 930 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Association de Gestion du Centre d'Action Médico-Social Précoce du Doubs - Travaux d'aménagement et équipement des locaux 138 rue de Belfort à Besançon - Garantie par la Ville à hauteur de 50 % de deux emprunts de 500 000 F et 20 000 F contractés auprès de la Caisse de Crédit Mutuel des Professions de Santé | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2000 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2000 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprises sur les comptes de dépenses imprévues | M. LE MAIRE |
| ZAC de Planoise - Locaux commerciaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Comptabilisation du non-remboursement partiel par la SAIEMB de la 8ème fraction de l'avance en compte d'associé | M. LE MAIRE |
| Indemnité de fonction mensuelle pour l'exercice effectif des fonctions de Maire | M. LE MAIRE |
| Ressources budgétaires - Restauration scolaire - Tarification des repas pour l'année 2000-2001 | M. LE MAIRE |
| Ressources budgétaires - Maisons pour Tous et centres d'animations des quartiers - Tarification des activités pour la saison 2000-2001 | M. LE MAIRE |
| Ressources budgétaires - Besançon Information - Fixation des tarifs de vente de nouveaux objets promotionnels | M. LE MAIRE |
| Ressources budgétaires - Orchestre de Besançon - Saison 2000-2001 - Fixation des tarifs | M. LE MAIRE |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution de subventions à l'Université de Franche-Comté et à diverses associations | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations à caractère médico-social - Première répartition 2000 | M/ LE MAIRE |
| ASQAB (Association pour la Surveillance de la Qualité de l'Air dans l'Agglomération Bisontine et le Sud Franche-Comté) - Subvention exceptionnelle | M. LE MAIRE |
| Subventions pour congrès et colloques | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Enseignement - Ecoles primaires et maternelles - Année 2000 - Subventions aux classes de découverte - Troisième répartition | M. LE MAIRE |
| Subventions au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs sports collectifs - Mensualisation - Saison 2000-2001 | M. LE MAIRE |
| Subventions au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs sports individuels - Deuxième répartition 2000 | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations à caractère social au titre de l'année 2000 | M. LE MAIRE |
| Subventions culturelles et modification d'une délibération du 15 mai 2000 | M. LE MAIRE |
| Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Modification à la délibération du 15 mai 2000 - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| CHORUS - Subvention à l'Association Le chemin des Sens | M. LE MAIRE |
| Subvention à l'Association Besançon Séjour Evasion | M. LE MAIRE |
| Union Régionale CFDT - Subvention exceptionnelle | M. LE MAIRE |
| Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Département | M. LE MAIRE |
| Pépinière municipale d'entreprises de Palente - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec Rive Boutique de Gestion - Emission d'un titre de recettes | M. LE MAIRE |
| PLIE - Plan Local pluriannuel pour l'insertion et l'emploi - Convention avec l'Etat | M. LE MAIRE |
| Développement commercial de la place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 1999 - Prévisions financières 2000 | M. LE MAIRE |
| Syndicat mixte de Micropolis - Exécution par la Ville des missions de gestion administrative du Syndicat - Convention | M. LE MAIRE |
| Contentieux - Affaire BARBIER c/ Ville de Besançon - Appel du jugement rendu par le Tribunal Administratif | M. LE MAIRE |
| Crématorium - Convention d'affermage avec PFG-EST - Rachat de la Société PFG Est (CSE) par la Société SA PFG-PFG - Avenant | M. LE MAIRE |
| Crématorium - Règlement intérieur - Mise à jour | M. le maire |
| Restauration collective - Projet d'étude commune Ville/CCAS - Lancement d'un appel d'offres | M. Le Maire |
| Secteur Relations Internationales - 15ème anniversaire de jumelage Besançon-Douroula (Burkina-faso) - Organisation matérielle et financière d'une manifestation du 26 au 30 septembre 2000 | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - 15ème anniversaire de jumelage Besançon-Douroula - Don, par un artiste burkinabé, d'une statue en bronze à la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Coopération décentralisée avec Douroula (Burkina-Faso) - Seconde phase du programme de développement local - Convention de collaboration d'une durée de trois ans entre la Ville de Besançon, l'Association pour le Développement du Département de Douroula et l'Association Française des Volontaires du Progrès | M . LE MAIRE |
| Coopération décentralisée avec Douroula (Burkina-Faso) - Acceptation d'un don par la Ville de Besançon au profit du Département de Douroula - Convention avec l'Association Française des Volontaires du Progrès et l'Association pour le Développement du Département de Douroula | M. LE MAIRE |
| Relations Internationales - Séjour international de jeunes à Fribourg (Allemagne) - Organisation matérielle et financière | M. LE MAIRE |
| Points publics de Planoise et de Clairs-Soleils - Vente pour le compte de tiers - Convention avec France Telecom | M. LE MAIRE |
| Animation des quartiers - Renouvellement de la convention de fonctionnement avec la MJC de Palente et signature de l'avenant annuel - Signature de l'avenant annuel avec le Comité de Quartier de Saint-Ferjeux | M. LE MAIRE |
| Convention Viie/Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte - Reversement à la Ville de l'excédent de subvention 1999 | M. LE MAIRE |
| Dispositif A TIRE D'AILE - Complément à la délibération du 28 février 2000 et bilan semestriel | M. LE MAIRE |
| Opérations de renouvellement urbain - Programme 2000-2006 - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Service de la Politique de la Ville - Contrat de Ville 2000/2006 - Programmation 2000 - Adoption du programme et sollicitation des financeurs | M. LE MAIRE |
| Contrat de ville - Volet emploi - Programme 2000 | M. LE MAIRE |
| Contrat éducatif local - Adoption de la programmation 2000 - Sollicitation des différents partenaires | M. LE MAIRE |
| Contrat éducatif local - Service enseignement - Versement de subventions au titre de l'année 2000 | M. LE MAIRE |
| Délégation Politique de la Ville - Attribution de subventions - Première répartition | M. LE MAIRE |
| Subventions à des clubs sportifs de quartiers - « Fonds d'Aide aux Sports» - Première répartition 2000 | M. LE MAIRE |
| Association des Amis du Musée de la Résistance et de la Déportation - Cession des collections à la Ville de Besançon - Décision de principe | M. LE MAIRE |
| Exposition «Gustave Courbet et la Franche-Comté» - Médiation culturelle en faveur des publics défavorisés - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère du Travail | M. LE MAIRE |
| Colloque «Culture et construction territoriale» - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de la Culture et de la Communication | M. LE MAIRE |
| Eglise de Velotte - Restauration d'oeuvres classées - Programme 2000 | M. LE MAIRE |
| TGV Rhin Rhône - Branche Est - Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Plan des Déplacements Urbains du Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Plan Régional de la Qualité de l'Air - Avis du Conseil Municipal | M.LE MAIRE |
| Renouvellement urbain du quartier de Clairs-Soleils - Etudes complémentaires au diagnostic - Insécurité et délinquance - Evaluation et propositions d'actions | M. LE MAIRE |
| Renouvellement urbain du quartier des Clairs-Soleils - Etudes complémentaires au diagnostic - Populations immigrées, phénomènes communautaires, pratiques et lieux de cultes - Evaluations et propositions d'actions | M. LE MAIRE |
| Stade Léo-Lagrange - Restructuration et extension - Choix du lauréat du concours d'architecture et d'ingénierie | M. LE MAIRE |
| Palais des Sports - Restructuration et extension - Choix du lauréat du concours d'architecture et d'ingénierie | M. LE MAIRE |
| Immeubles rue Violet - Cession administrative de locaux au profit de l'Association «Les Compagnons du Devoir» - Avenant au contrat de la délégation de service public passé avec l'Association Rive Boutique de Gestion | M. LE MAIRE |
| Immeuble ex-BOLLORE, avenue de Chardonnet - Bail précaire au profit de la Sté des Combustibles de l'Est - Assujettissement à la TVA du bâtiment et du loyer | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Vauban - Consolidation du rempart côté Bregille - Signature d'une convention avec l'Etat | M. LE MAIRE |
| Maison de quartier de Velotte - Projet de création - Choix du maître d'oeuvre | M. LE MAIRE |
| Centre technique municipal - Mise en place de structures provisoires industrialisées pour le service Parc Auto Déchets | M. LE MAIRE |
| Plan Lumière - Programme 2000 - Demande de subvention | M.LE MAIRE |
| Station d'Epuration de Port-Douvot - Traitement complet de l'azote - Poursuite de l'opération | M. LE MAIRE |
| Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Renouvellement du contrat d'exploitation | M. LE MAIRE |
| Parking Cassin - Création de box - Convention avec Télédiffusion de France | M. LE MAIRE |
| Création d'une centrale de mobilité - Convention avec le Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon, le Département du Doubs, la Région de Franche-Comté et la SNCF - Avenant avec la CTB | M. LE MAIRE |
| Service spécialisé pour le transport des personnes à mobilité réduite - Nouvelles modalités de fonctionnement - Fixation des tarifs | M. LE MAIRE |
| Superposition de gestion du tunnel de la Citadelle et du chemin de halage de Casamène - Conventions avec Voies Navigables de France et GDF | M. LE MAIRE |
| Modification du Plan d'Occupation des Sols Secteurs Nord et Est | M. LE MAIRE |
| ZAC Val des Grands Bas - Projet de Plan d'Aménagement de Zone - Mise à l'enquête publique du PAZ et de la Déclaration d'Utilité Publique - Autorisation au titre de la loi sur l'eau | M. LE MAIRE |
| Aliénation d'un immeuble communal 3 rue de Vignier à M. HUSSON Eric | M. LE MAIRE |
| Aliénation d'un terrain communal chemin de l'Escale à EDF | M. LE MAIRE |
| Acquisition d'un appartement 15, rue Mégevand à Mme Lise-Marie PERRUCHE | M. LE MAIRE |
| Acquisition d'une propriété chemin d'Avanne à Velotte à M. Daniel BALLET | M. LE MAIRE |
| Pôle sportif des Montboucons - Indemnité d'éviction à M. PICARD | M. LE MAIRE |
| Amélioration d'un espace vert rue de Champagne à Planoise | M. LE MAIRE |
| Informatique-Télécommunications - Apprentissage de la lecture et gestion informatisée des bibliothèques des écoles - Demande de subvention auprès de l'Etat | M. LE MAIRE |
| Achat de mobilier pour les écoles - Adoption du projet et demandes de subventions | M.LE MAIRE |
| Parc de photocopieurs dans les services municipaux et dans les écoles - Lancement des appels d'offres - Approbation des cahiers des charges | M. LE MAIRE |
| Marché 2001 de denrées alimentaires - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Travaux d'entretien courant des bâtiments et grosses réparations - Passation des marchés | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Exercice 1999 - Compte administratif | M. MILLE |
| Exercice 1999 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale | M. le Maire |
| Exercice 2000 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 1999 | M. le Maire |
| Budget annexe du Service des Eaux - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1999 en application de la nomenclature M 49 | M. le Maire |
| Budget Annexe du Service de l'Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1999 en application de la nomenclature M 49 | M. le Maire |
| Budget Annexe des Déchets - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1999 en application de la nomenclature M 4 | M. le Maire |
| Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - Casino Municipal | M. le Maire |
| Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - Halte Nautique | M. le Maire |
| Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - Pépinière d'entreprises Palente | M. le maire |
| Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - Pépinière d'entreprises rue Violet | M. le Maire |
| Exercice 1999 - Rapport dactivités des services délégués - Chauffage urbain de Planoise | M. le Maire |
| Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - SEM de la Citadelle - Bilan d'activité | M. le Maire |
| Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - SEM de la Citadelle - Montant et affectation de la redevance 1999 versée par la SEM | M. le Maire |
| Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - SEM de la Citadelle - Compensations tarifaires versées par la Ville : bilan et modalités de versement pour 2000 | M. le Maire |
| Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - SEM de la Citadelle - Fixation des tarifs pour 2001 | M. le Maire |
| Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - Abattoir des Tilleroyes | M. le Maire |
| Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - Crématorium et opérations funéraires | M. le Maire |
| Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - Centre équestre | M. le Maire |
| Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - Camping de Chalezeule | M. le Maire |
| Exercice 1999 - Rapport d'activité des services délégués - Parkings (Mairie, Cusenier, Saint-Paul, Marché) - Fourrière automobile et parc Allende, stationnement de surface - Bilan d'activité - Bilan financier et régularisation des avances versées | M. le Maire |
| Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - Transports Publics Urbains - Bilan d'activité - Bilan financier et affectation du reliquat du compte transport - Emploi du reliquat du versement-transport - Apurement du compte transport | M. le Maire |
| Exercice 1999 - Rapport d'activité des services délégués - Opéra-Théâtre | M. le Maire |
| Exercice 1999 - Rapport d'activité des services délégués - Réseau câblé | M. le Maire |
| Exercice 1999 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service des Eaux | M. le Maire |
| Exercice 1999 - Rapport d'activité des services exploités en régie - Service de l'Assainissement | M. le Maire |
| Exercice 1999 - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d'élimination des déchets | M. le Maire |
| Instauration d'une exonération de taxe professionnelle en faveur des entreprises de spectacle et des établissements cinématographiques | M. le Maire |
| Chauffage Urbain de Planoise - Avenant n° 8 au contrat d'affermage | M. le Maire |
| Modernisation de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Plan de financement des travaux | M. le Maire |
| Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Avenant n° 8 au contrat d'exploitation conclu avec la SECIP lié à la mise aux normes «fumées» du four de 3 t/h | M. le Maire |
| Modification du règlement de collecte des ordures ménagères et des modalités d'application de la redevance générale - Prise en compte du développement du tri sélectif | M. le Maire |
| Déchetterie des Tilleroyes - Transfert de compétences et de charges au profit du SYBERT - Convention tripartite Ville de Besançon/District du Grand Besançon/SYBERT | M. le Maire |
| Installation Classée pour la Protection de l'Environnement - Activités exercées par la Société LU S.A. 17, rue Jouchoux - Avis du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Centre Dramatique National de Franche-Comté - Mise à disposition de locaux - Convention d'occupation - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 8 novembre 1999 | M. le Maire |
| Opération Top Vacances 2000 - Rémunération du personnel d'animation des Centres de Loisirs et Centres d'Animation | M. le Maire |
| Coopération décentralisée avec le Département de Douroula (Burkina Faso) - Deuxième phase du programme de développement local (2000/2002) - Convention avec le Ministère des Affaires Etrangères | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Communication de M. le Maire sur l'intercommunalité | M LE MAIRE |
| Festiv'été 2000 - Subventions aux organisateurs de spectacles | M. LE MAIRE |
| Subvention à l'Association Le Bastion | M. LE MAIRE |
| Orchestre de Besançon - Participation de la DRAC Franche-Comté - Encaissement et réaffectation de subvention | M. LE MAIRE |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'une billetterie informatisée - Demande de subvention à la DRAC | M. LE MAIRE |
| Centre social de la Grette - Incendie du 6 mars 1998 - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistre | M. LE MAIRE |
| Transports urbains - Marché de fourniture de combustible et de mise aux normes de bâtiments - Convention de concession administrative d'occupation du domaine public au profit de GN Vert | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Vauban - Parking du Front Saint-Etienne - Instauration d'un stationnement payant pour la période estivale - Mise en place d'une navette de bus gratuite pour l'accès à la Citadelle | M. LE MAIRE |
| Braderie d'été du centre-ville - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'Union des Commerçants | M. LE MAIRE |
| Coopération décentralisée avec MAN (Côte d'Ivoire) - Convention avec le Service de Coopération et d'Action Culturelle auprès de l'Ambassade de France à Abidjan pour une mission d'expertise | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Surveillance à cheval - Demande de subvention au Service Régional du Haras de Besançon | M. LE MAIRE |
| Micro-chantiers de forestage à caractère pédagogique dans le cadre de l'insertion de jeunes - Renouvellement de la convention avec l'ADDSEA | M. LE MAIRE |
| POS Secteur Centre - Approbation de la modification pour création d'une zone UL | M. LE MAIRE |
| POS secteur Centre - Changement de support POS et mise à jour du Plan - Modification et suppression d'emplacements réservés | M. LE MAIRE |
| Opération d'aménagement des Monts de Bregille - Concertation préalable | M. LE MAIRE |
| Ilot Pasteur - Modification de la commission de sélection | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Communications diverses | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal, M. Daniel AIME | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Commissions et délégations - Modifications | M. LE MAIRE |
| District du Grand Besançon - Représentation de la Ville au conseil districal | M. LE MAIRE |
| Exercice 2000 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article 2122-22 du code général des collectivités territoriales | M. LE MAIRE |
| Personnel communal - Liste des emplois permanents - Modification des appellations de secrétaire général et de secrétaire général adjoint - Création du service contrôle de gestion | M. LE MAIRE |
| District du Grand Besançon - Prestations effectuées par la Ville de Besançon en matière de gestion du Comité des Oeuvres Sociales et de la Mutuelle du personnel - Convention | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2000 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2000 - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2000 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeurs | M. LE MAIRE |
| Ressources budgétaires - Installations sportives municipales, équipements sportifs et de loisirs, animation sportive - Tarifs pour la saison 2000-2001 | M. LE MAIRE |
| Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 2001 | M. LE MAIRE |
| Contrats d'objectifs Sports collectifs | M. LE MAIRE |
| Sport de haut niveau - Contrats d'objectifs sports individuels - Répartition au titre de l'année 2000 | M. LE MAIRE |
| Subventions aux Comités sportifs départementaux | M. LE MAIRE |
| Subventions exceptionnelles à des associations sportives | M. LE MAIRE |
| Secteur de la communication - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Subventions aux sociétes de musique - Répartition au titre de l'année 2000 | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires et à des associations | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations internationales - Attribution de bourses aux projets internationaux | M. LE MAIRE |
| Opération «Les Temps Forts de l'An 2000» - Subvention à Alternative Chantiers | M. LE MAIRE |
| Relais Jeunesse - Inscriptions de jeunes dans des parcours d'aide et de formation - Attribution de bourses d'aide à projets | M. LE MAIRE |
| Ecoles primaires et maternelles - Année 2000 - Subventions aux associations péri-scolaires et au Service d'Aide Pédagogique à Domicile aux Enfants Malades et Accidentés (SAPADEMA) | M. LE MAIRE |
| Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération Besançon nettoie ses façades | M. LE MAIRE |
| Radio Bip - Subvention exceptionnelle | M. LE MAIRE |
| Attribution de subventions à l'Association Le doux voyage | M. LE MAIRE |
| Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de la Culture et de la Communication au titre des actions dans les musées en l'an 2000 | M. LE MAIRE |
| Encaissement et réaffectation de subvention de la DRAC Franche-Comté pour le secteur Ville d'Art et d'Histoire | M. LE MAIRE |
| Encaissement et réaffectation de subventions de divers partenaires dans le cadre de la manifestation Le Marché de la Poésie | M. LE MAIRE |
| Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'Office Public d'HLM de Besançon pour l'opération Raid Quart Sport Aventure Jeunes | M. LE MAIRE |
| Exposition Gustave Courbet et la Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Ecole Régionale des Beaux-Arts - Programme d'équipement 2000 - Demande de subvention | M. LE MAIRE |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Adoption du règlement intérieur | M. LE MAIRE |
| Forum des associations 1999 - Bilan financier - Encaissement et réaffectation de l'excédent | M.LE MAIRE |
| Contentieux - Urbanisme - Affaire Consorts BOLARD et autres c/ Ville de Besançon, Crisopolis - Défense devant le Conseil d'Etat | M. LE MAIRE |
| Contentieux - Ordures ménagères - Syndicat intercommunal pour l'organisation du ramassage et du traitement des ordures ( SIORTO) c/ Ville de Besançon - Défense devant la Cour Administrative d'Appel de Nancy | M. LE MAIRE |
| Ordures ménagères - Contestation d'un titre de recettes de la commune de Beure | M. LE MAIRE |
| Contentieux commune de Delain - Annulation d'un titre de recettes | M. LE MAIRE |
| Recherche médicale - Bâtiment INSERM 240 rue de Dole - Convention avec l'INSERM, l'Université, le Centre Hospitalier Régional Universitaire et la Région de Franche-Comté - Avenant n°1 | M. LE MAIRE |
| Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon - Convention de secrétariat et de gestion | M. LE MAIRE |
| Immeuble 37 rue Battant à Besançon - Bail emphytéotique des 4 et 7 mai 1999 au profit de l'Amicale des Pêcheurs à la ligne pour la pêche et la protection du milieu aquatique - Encaissement des loyers - Levée de la prescription quinquennale | M. LE MAIRE |
| Ensemble immobilier communal 11, rue Belin à Besançon - Concession administrative d'occupation du domaine public au profit de GNVert - Convention | M. LE MAIRE |
| Animation jeunesse - Renouvellement des conventions avec l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP) et le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté (CRIJ). Etablissement d'une convention avec le Foyer des Jeunes Travailleurs (FJT) | M. LE MAIRE |
| Contrat de ville - Gestion urbaine de proximité - Mesures expérimentales - Demande de subvention | M. LE MAIRE |
| Enseignement - Réseau d'Education Prioritaire de Planoise - Convention avec l'Education Nationale | M. LE MAIRE |
| Restructuration de la cité des Acacias - Opération de relogement des locataires - Adoption du protocole - Choix du prestataire | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation de la cité Brûlard - Modifications des modalités de la participation financière de la Ville - Avenant à la convention | M. LE MAIRE |
| Groupe scolaire de Saint-Claude - Restructuration des locaux - Modification de la composition du jury du concours de maîtrise d'oeuvre | M. LE MAIRE |
| Immeuble 6, rue de la Madeleine - Travaux de réfection de toiture, ravalement de façade et remplacement de menuiseries bois - Adoption du projet et demandes de subvention | M. LE MAIRE |
| Espace industriel de Palente - Pépinière d'entreprise - Compléments au programme de restructuration des locaux sinistrés et des autres locaux du 4, chemin de Palente | M. LE MAIRE |
| Espace industriel de Palente - Pépinière d'entreprises - Programme de travaux dans les locaux (en location) de la pépinière d'entreprises du 2, chemin de Palente - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Tempête du 26 décembre 1999 - Dégâts causés au patrimoine non assurable des espaces verts - Demande de subvention auprès de l'Etat | M. LE MAIRE |
| Station d'Epuration de Port-Douvot - Evacuation des boues produites par la station | M. LE MAIRE |
| Etablissement dune conduite d'eau potable dans la rocade Nord-Ouest - Conduite d'interconnexion entre les réservoirs de Planoise et de Chailluz - Demande de subvention | M. LE MAIRE |
| ZAC Les Hauts du Chazal - Approbation du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) | M. LE MAIRE |
| ZAC Les Hauts du Chazal - Approbation du dossier de réalisation - Avenant à la concession | M. LE MAIRE |
| Projet d'aménagement sur Les Essarts l'Amour - Bilan de la concertation préalable | M. LE MAIRE |
| Pos secteur centre - Approbation de la modification pour création d'une zone UL | M. LE MAIRE |
| POS secteur centre - Changement de support POS et mise à jour du plan - Modification et suppression d'emplacements réservés | M. LE MAIRE |
| Déclassement et aliénation d'une bande de terrain dépendant du domaine public, 53 chemin des Justices à la Sté CRYLA S.A. | M. LE MAIRE |
| Aliénation de délaissés 4 chemin du Fort de Rosemont à M. et Mme ROBBE Michel | M. LE MAIRE |
| Aliénations d'appartements dans les copropriétés du 73 rue Battant et 24 rue de la Madeleine et d'un immeuble 9 rue Suard à Habitat et Développement Local (HDL) | M. LE MAIRE |
| Aliénation de deux lots de la copropriété «Espace Industriel de Palente» 4 chemin de Palente à la Société HEDI | M. LE MAIRE |
| Acquisition d'une propriété 13, chemin du Halage de Casamène à la SARL POMMIER | M. LE MAIRE |
| Acquisition d'une propriété bâtie 76 Faubourg Rivotte à M. GUENAUD | M. LE MAIRE |
| Acquisition d'un terrain chemin de la Bousserotte à l'indivision TOITOT - Modification de la délibération du 28-02-2000 | M. LE MAIRE |
| Echange de terrain 36 chemin des Ragots avec M. Daniel REQUET | M. LE MAIRE |
| Impression du journal «Besançon votre ville» | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Hommage à M. Gérard BOICHON | LE MAIRE |
| Evolution de l'intercommunalité dans l'agglomération bisontine | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des mambres présents | M. LE MAIRE |
| Communications diverses de M. le Maire | M. le Maire |
| Plan des Déplacements Urbains - Arrêt du projet | M. l'Adjoint Régnier |
| Adhésion de la Ville de Besançon au Club des Villes Cyclables | M. le Maire |
| Exercices 1999 et 2000 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Financement des opérations d'aménagement de l'Ilot Pasteur - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 10 MF contracté auprès de la Banque de l'Economie | M. le Maire |
| Contingent Communal d'Aide Sociale - Convention avec le Département du Doubs pour règlement du contingent 1999 | M. le Maire |
| Caisse d'Epargne de Franche-Comté - Acquisitions de parts sociales | M. le Maire |
| Ecole Régionale des Beaux-Arts et Conservatoire National de Région - Droits d'inscription pour l'année scolaire 2000-2001 | M. le Maire |
| Subventions culturelles - Première répartition | M. l'Adjoint FERREOL |
| Subventions aux associations de quartiers et diverses | M. le Maire |
| Subventions pour congrès | M. le Maire |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | M. le Maire |
| Ecoles primaires et maternelles - Subvention à une classe de découverte - 2ème répartition pour l'année 2000 | M. le Maire |
| Musées - Encaissement et réaffectation de subventions du Ministère de la Culture et de la Communication - Restaurations d'oeuvres et d'objets d'art | M. le Maire |
| Musées des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «La Franche-Comté au temps de Courbet» - Subvention complémentaire du Ministère de la Culture et de la Communication | M. le Maire |
| Conservatoire National de Région - Vente aux enchères publiques d'instruments de musique - Encaissement des recettes et réaffectation | M. le Maire |
| Rencontres Jeune Création 2000 - Adoption du projet - Demande de subvention auprès du Département - Attribution de subventions | M. le Maire |
| Coopération décentralisée - Douroula (Burkina Faso) - Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'Etat | M. le Maire |
| Coopération décentralisée Douroula (Burkina Faso) - Convention entre le Comité Local de Jumelage de Douroula, l'Association Française des Volontaires du Progrès et la Ville de Besançon, relative au programme de développement du Département de Douroula | M. le Maire |
| Assurances Dommages aux Biens - Lancement d'une consultation - Approbation du cahier des charges | M. le Maire |
| Ensemble immobilier communal 2, rue Einstein à Besançon - Rachat anticipé par la société SM2E | M. le Maire |
| Pépinière d'entreprise de la rue Violet - Prolongation de la convention de gestion - Avenant | M. le Maire |
| Pépinière Municipale d'Entreprises de Palente - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec Rive Boutique de Gestion | M. le Maire |
| Pépinière d'Entreprises de Palente - Réalisation d'un réseau de câblage multimédia - Engagement des travaux - Demandes de subvention | M. le Maire |
| Revitalisation socio-économique du quartier des Clairs-Soleils - Convention avec Rive Boutique de Gestion | M. le Maire |
| Etude-action pour le développement des services de proximité | M. le Maire |
| Création d'un pôle des Métiers d'Arts et d'une Vitrine des Produits Régionaux - Encaissement et réaffectation de deux subventions du CIADT | M. le Maire |
| Contentieux Ilot Pasteur - Affaire WAJSBROT c/ Ville de BESANCON - Appel du jugement rendu par le Tribunal Administratif | M. le Maire |
| Ordures Ménagères - Contestation d'un titre de recettes du SIDOM de Cussey-sur-l'Ognon | M. le Maire |
| Domaine Public - Protocole d'accord amiable avec la copropriété DRUHEN-CHARNAUX - Dommages occasionnés par la présence d'un platane | M. le Maire |
| Domaine Public - Occupation Commerciale - Annulation d'un titre de recettes | M |
| Dénomination de voie - Rue du Clos Neptune | M. le Maire |
| Transports Publics Urbains - Réaffectation d'une subvention de l'Etat au budget annexe Transport | M. le Maire |
| ZAC Val des Grands Bas - Création de la ZAC | M. le Maire |
| ZAC Val des Grands Bas - Concession à la SEDD | M. le Maire |
| ZAC Val des Grands Bas - Financement des opérations d'aménagement - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un emprunt de 1,2 MF contracté par la Société d'Equipement du Département du Doubs auprès de DEXIA Crédit Local de France | M. le Maire |
| Modification POS Secteur Nord - Création d'une zone à dominante sportive | M. le Maire |
| Aliénation des immeubles 24 rue de l'Ecole, 69 rue Battant, 2 rue Thiémanté à Habitat et Développement Local (HDL 25) - Résiliation des baux emphytéotiques | M. le Maire |
| Aliénation d'un immeuble communal 2 rue du Cingle à Mme BROUEL | M |
| Cession d'une bande de terrain à la SCI A.B. après déclassement, rue Thomas Edison | M. le Maire |
| Cession d'un terrain à la Ligue de Handball - Rue Savary | M. le Maire |
| Cession d'un terrain à la SCI PULSAR (gérant M. FRACHEBOIS) 12, chemin de l'Ermitage | M. le Maire |
| Echange de terrain avec la SAFC - Secteur Palente / Orchamps - Modification de la délibération du 13 décembre 1999 | M. le Maire |
| Opérations immobilières réalisées en 1999 - Rapport de synthèse | M. le Maire |
| Installations classées pour la protection de l'environnement - Société BB ENERGIE, 6 rue Albert Thomas - Demande d'autorisation d'exploiter un dépôt de gaz en bouteille | M. le Maire |
| Installations classées pour la protection de l'environnement - SA SOMICA, rue Thomas Edison - Demande d'autorisation d'exploiter une nouvelle unité de découpage de métaux | M. le Maire |
| Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Autorisation d'exploitation - Information du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Service des Eaux - Programme de travaux pour l'année 2000 | M. le Maire |
| Programme de travaux 2000 - Assainissement | M. le Maire |
| Programme 2000 de travaux de voirie | M. le Maire |
| Eclairage public - Programme de travaux 2000 | M. le Maire |
| Programme de travaux dans divers bâtiments municipaux | M. le Maire |
| Travaux d'entretien sur édifices classés de la Ville - Adoption du programme de travaux 2000 - Demande de subvention | M. le Maire |
| Espaces Verts - Programme 2000 de travaux - Demandes de subventions | M. le Maire |
| Programme 2000 de rénovation des aires de jeux - 4ème tranche - Demandes de subventions | M. le Maire |
| Programme 2000 - Acquisition de véhicules et matériels divers - Adoption du programme - Demande de subventions | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Communication de M. LE MAIRE | M. LE MAIRE |
| Budget primitif de la Ville pour 2000 | M. LE MAIRE |
| Fiscalité communale 2000 - Fixation du taux des 4 taxes directes locales | M. LE MAIRE |
| Palais des Sports - Restructuration et extension - Concours d'architecture et d'ingénierie - Choix des équipes admises à concourir | M. LE MAIRE |
| Stade Léo-Lagrange - Restructuration de l'équipement - Concours d'architecture et d'ingénierie - Choix des équipes admises à concourir | M. LE MAIRE |
| Groupe scolaire de Saint-Claude - Restructuration de l'équipement - Concours d'architecture et d'ingénierie - Choix des équipes admises à concourir | M. LE MAIRE |
| Centre technique municipal - Rénovation des vestiaires pour le personnel - Choix du maître d'oeuvre | M. LE MAIRE |
| Centre social de la Grette - Restructuration des locaux - Choix du maître d'oeuvre | M. LE MAIRE |
| Maison de quartier de Saint-Ferjeux - Projet d'extension et de restructuration - Choix du maître d'oeuvre | M. LE MAIRE |
| Camping de la plage de Besançon-Chalezeule - Règlement intérieur | M. LE MAIRE |
| Convention de partenariat avec l'Association des Amis des Musées et des Bibliothèques et création d'une régie de recettes pour le compte de tiers | M. LE MAIRE |
| Ensemble immobilier 27, 29 rue Thomas Edison - Déclassement du domaine public communal | M. LE MAIRE |
| Site de l'ancien abattoir, avenue Louise Michel/rue Gabriel Plançon - Désaffectation et déclassement du domaine public communal | M. LE MAIRE |
| Syndicat Mixte d'Electricité du Département du Doubs - Adhésion de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Année 1999 - Information sur l'exécution des marchés publics - Rapport récapitulatif | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Hommage à Raymond TOURRAIN | M. LE MAIRE |
| Exercices 1999 et 2000 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Désignation de représentants de la Ville de Besançon à la Commission Locale d'Insertion | M. LE MAIRE |
| Désignation d'un représentant de la Ville de Besançon au Conseil d'établissement du Centre de Long Séjour de Bellevaux | M. LE MAIRE |
| Personnel communal - Emploi de directeur artistique et de chef de l'orchestre de Besançon - Renouvellement | M. LE MAIRE |
| Personnel communal - Emploi de concepteur en éducation sanitaire - Renouvellement | M. LE MAIRE |
| Contrats Emploi Solidarité - Emplois Jeunes - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au fonds mutualisé de formation des CES et des emplois jeunes | M. LE MAIRE |
| SAFC Travaux de sécurité sur un immeuble de 129 logements, 2 rue du Luxembourg et 14-16 avenue de l'Ile de France à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 206 291 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| SAIEMB - Programme de construction de 23 logements rue de Chaillot à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLA de 15 MF contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté - Modification de la délibération du 13 décembre 1999 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2000 - Ouverture de crédits d'investissement et de fonctionnement (subventions) | M. LE MAIRE |
| Avance de trésorerie à l'Association de gestion du Plan Local d'Insertion Economique (PLIE) | M. LE MAIRE |
| Convention d'objectif et de partenariat avec le PLIE de Besançon pour l'accompagnement du dispositif CES | M. LE MAIRE |
| Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1998-1999 - Centre de la Mouillère (Kinésithérapie et balnéothérapie) | M. LE MAIRE |
| Office Public Municipal d'HLM - Rapport d'activités et bilan de la convention-cadre | M. LE MAIRE |
| Ressources budgétaires - Fixation de nouveaux tarifs - Piscines municipales - Transports publics urbains | M. LE MAIRE |
| Camping municipal de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs pour 2000 | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations sportives bisontines - Première répartition 2000 | M. LE MAIRE |
| Pôle sportif des Montboucons - Versement d'un acompte sur subvention pour participation aux frais de fonctionnement | M. LE MAIRE |
| Subventions aux classes de découverte - Première répartition au titre de l'année 2000 | M. LE MAIRE |
| Subventions du secteur Relations Internationales aux établissements et associations scolaires | M. LE MAIRE |
| Développement de la société STATICE - Aide à l'immobilier d'entreprise - Complément à la délibération du 20 septembre 1999 | M. LE MAIRE |
| Installation de la Société CIATRIPA à la Fayette - Aide à l'immobilier d'entreprise | M. LE MAIRE |
| Pépinière Municipale d'entreprises Palente - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | M. LE MAIRE |
| Coopération décentralisée - Jumelage coopération avec Douroula (Burkina-Faso) - Programme de développement local - Encaissement et réaffectation d'une subvention et d'un don - Don de livres à la bibliothèque de Douroula | M. LE MAIRE |
| Crue du Doubs du 21 au 25 février 1999 - Encaissement de l'indemnité de sinistre | M. LE MAIRE |
| Contentieux - Action en responsabilité - Affaire BOSSONET c/ Ville de Besançon - Appel du jugement rendu par le Tribunal Administratif | M. LE MAIRE |
| Contentieux - Police administrative - Etablissement recevant du public - Discothèque Le Taos Blue | M. LE MAIRE |
| Site de la Citadelle - Adoption du règlement intérieur | M. LE MAIRE |
| Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan 1999 et prévisions pour l'année 2000 - Conventions de partenariat - Encaissement et réaffectation de recettes | M. LE MAIRE |
| Comité local de développement et de prospection | M. LE MAIRE |
| Animations commerciales du centre-ville - Bilan de l'année 1999 - Programmation pour l'année 2000 - Avenant à la convention du 11 mai 1999 | M. LE MAIRE |
| Agence de développement des nouvelles technologies de l'information et de la communication d'Amiens - Adhésion de la Ville en qualité de membre associé | M. LE MAIRE |
| Copropriété 2 chemin de Palente - Local appartenant à la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs - Bail au profit de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Immeuble 4 chemin de Palente - Bail au profit du Laboratoire Recherche Développement Biomatériaux | M. LE MAIRE |
| Immeuble communal 41 quai de Strasbourg - Bail au profit de M. FERREUX | M. LE MAIRE |
| Abattoir des Tilleroyes - Cession à la SICA-GAB - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 4 octobre 1999 | M. LE MAIRE |
| Groupe Scolaire de Saint-Claude - Restructuration des locaux - Adoption du programme et du règlement de concours de maîtrise d'oeuvre | M. LE MAIRE |
| Groupe Scolaire Charles Fourier - Rénovation des locaux - Adoption de l'avant-projet - Autorisation de signature des marchés de travaux - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Palais des Sports - Programme de travaux pour le championnat du monde de handall 2001 - Approbation de l'avant-projet définitif - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Palais des Sports - Restructuration et extension - Adoption du programme et du règlement de concours de maîtrise d'oeuvre | M. LE MAIRE |
| Stade Léo-Lagrange - Mise aux normes du terrain et construction de tribunes d'environ 3 500 places - Aménagements divers - Approbation de l'avant-projet définitif - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Stade Léo-Lagrange - Restructuration de l'équipement - Adoption du programme et du règlement de concours de maîtrise d'oeuvre | M. LE MAIRE |
| Usine d'incinération des ordures ménagères - Renouvellement du contrat d'exploitation - Engagement des procédures de consultation | M. LE MAIRE |
| Convention entre la Ville de Besançon et le District du Grand Besançon relative à la déchetterie - Encaissement des sommes dues | M. LE MAIRE |
| Collecte des déchets incinérables et des produits recyclables - Fourniture de bacs roulants - Mission d'assistance pour l'élaboration du nouveau contrat - Lancement des consultations | M. LE MAIRE |
| Forêts communales du Bois d'Aglans - Projet de révision d'aménagement forestier 1999-2018 | M. LE MAIRE |
| Forêts communales du Bois d'Aglans - Tempête du 26 décembre 1999 - Gel des coupes en exploitation | M. LE MAIRE |
| Etude expérimentale de lutte contre la Renouée du Japon - Convention avec l'Association ECHEL | M. LE MAIRE |
| Entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association ECHEL | M. LE MAIRE |
| Journée européenne 2000 «En Ville sans ma voiture» - Participation de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Services de l'Eau et de l'Assainissement - Résultats de l'enquête IPSOS effectuée auprès des usagers | M. LE MAIRE |
| Petit Chamars - Construction d'un parking en enclos | M. LE MAIRE |
| Pôle d'échange de la gare Viotte - Etude préalable à l'aménagement - Convention avec les partenaires | M. LE MAIRE |
| ZAC Val des Grands Bas - Création de la ZAC | M. LE MAIRE |
| ZAC La Fayette - Modification du périmètre | M. LE MAIRE |
| Projet de ZAC «Les Relançons» - Lancement de la concertation préalable | M.LE MAIRE |
| Acquisitions chemins des Tilleroyes, de la Chaille et du Sanatorium à l'indivision MICHEL, à M. et Mme Edmond ADGE et à M. et Mme André TRIPARD | M. LE MAIRE |
| Acquisition d'un terrain à l'Indivision TOITOT chemin de la Bousserotte | M. LE MAIRE |
| Aliénation de deux immeubles communaux 57 quai Veil Picard / 65 rue d'Arènes et 86 rue des Granges à M. Gérard NUSS | M. LE MAIRE |
| Aliénation d'un terrain 6 allée du Docteur Maître à l'Office Public d'HLM de Besançon | M. LE MAIRE |
| Servitude - Convention pour passage de canalisations d'eaux usées - Chemin de la Combe Noire - Mme BROCARD - M. VUILLIER | M. LE MAIRE |
| Office Public Départemental d'HLM - Demande d'autorisation de changement d'usage 7 rue Marc Bloch et d'une maison 7 rue Boileau | M. LE MAIRE |
| Classement de voies privées non communales | M. LE MAIRE |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er juillet 1999 au 31 décembre 1999 | M. LE MAIRE |
| Marchés annuels de l'année 2000 - Modificatif | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Communications diverses | M. LE MAIRE |
| Tempête du 26 décembre 1999 - Communication de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Exercice 1999 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| District du Grand Besançon - Remplacement d'un délégué suppléant | M. LE MAIRE |
| Orientations budgétaires pour 2000 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1999 - Ouvertures de crédits reprises au budget de l'exercice courant par décisions modificatives - Crédits complémentaires par affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 1998 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1999 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1999 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1999 - Transmission de l'inventaire comptable | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2000 - Ouvertures de crédits d'investissement | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2000 - Décision d'octroi et de versement de subventions et participations | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2000 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des services fiscaux | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2000 - Ouvertures de crédits au budget par décision modificative suite à la mise en place du budget annexe Transports Publics Urbains | M. LE MAIRE |
| Budget annexe 1999 du Service de Soins à Domicile Pour Personnes Agées - Modificatif | M. LE MAIRE |
| Tarification des repas fournis par le service restauration municipale | M. LE MAIRE |
| Office Municipal d'HLM de Besançon - Opération d'amélioration de 132 logements 1, 3 et 5 rue de Dijon à Besançon - Garantie par la Ville à hauteur de 50 % d'un prêt PALULOS de 3 592 916 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 10 logements rue Larmet à Besançon (Résidence Flora) - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt conventionné locatif de 3 700 000 F contracté auprès du Crédit Local de France | M. LE MAIRE |
| Besançon Racing Club Tennis - Rachat par la B.N.P. d'un prêt de 200 000 F contracté pour la réalisation d'un court couvert rue de Trépillot - Transfert de la garantie de la Ville | M. LE MAIRE |
| ZAC de Planoise - Préfinancement de l'opération d'aménagement - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un prêt de 10 MF contracté auprès du Crédit Local de France par la SEDD - Additif à la délibération du 8 novembre 1999 | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions exceptionnelles | M. LE MAIRE |
| Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Besançon Ville refuge - Attribution d'une subvention complémentaire au Parlement International des Ecrivains | M. LE MAIRE |
| Centre d'Incendie et de Secours de Besançon - Transfert de compétence au SDIS - Transfert de biens et de personnels au profit du SDIS - Conventions | M. LE MAIRE |
| Info Point Europe Franche-Comté - Avenant à la convention signée avec la Commission Européenne - Encaissement et réaffectation d'une subvention complémentaire | M. LE MAIRE |
| Personnel communal - Info Point Europe Franche-Comté - Recrutement d'un chargé de missions | M. LE MAIRE |
| Conservatoire National de Région - Vol d'un instrument de musique - Encaissement et réaffectation de l'indemnité de sinistre | M. LE MAIRE |
| Gestion de la halte nautique - Avenant n° 1 à la convention du 18 décembre 1996 avec l'Office de Tourisme/Syndicat d'Initiative | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques municipales - Dépôt légal imprimeur - Convention avec la Bibliothèque Nationale de France | M. LE MAIRE |
| Ilot Pasteur - Premier bilan de la concertation préalable - Orientations du programme - Engagement de la consultation d'opérateurs | M. LE MAIRE |
| Contentieux - Opération Marché/Beaux-Arts - Appel du jugement rendu par le Tribunal Administratif annulant la délibération d'approbation du PAZ de la ZAC Marché/Beaux-Arts | M. LE MAIRE |
| Marché/Beaux-Arts - Modification du POS Centre | M. LE MAIRE |
| Marché/Beaux-Arts - Relance de la procédure - Concession d'aménagement | M. LE MAIRE |
| Projet de création du poste 63/20 kv des Montboucons et de raccordement souterrain Montboucons/Palente - Mise en compatibilité du POS | M. LE MAIRE |
| Transports urbains - Subventions de l'ADEME pour l'acquisition de bus à énergie propre - Conventions | M. LE MAIRE |
| Gardiennage et surveillance de diverses installations municipales - Marché annuel année 2000 | M. LE MAIRE |
| Fournitures scolaires pour les écoles - Marché annuel pour l'année 2000 - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Communication de M. le Maire sur la situation de l'emploi | M. LE MAIRE |
Description de l'API
Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| csv | csv avec toutes les infos possibles | |||
| json | ||||
| csv | csv au format "scdl" de OpenDataLocale | |||
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Aperçu des données
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |