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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2000

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PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. le Maire
Communication de M. le Maire sur les dates des prochains conseils municipaux.M. LE MAIRE
Exercice 2000 - Autorisation de principe accordée au maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
Rentrée universitaire 2000 - Communication de M. VOUILLOT, Conseiller Municipal DéléguéM. LE MAIRE
Transports urbains - Transfert de compétence et de charges au profit de la future Communaurté d'Agglomération - Mise à disposition des biens - Décision de principeM. LE MAIRE
Transports urbains - Prestations au profit de la future Communauté d'AgglomérationM. LE MAIRE
Personnel communal - Régime indemnitaire afférent aux grades d'auxiliaire de puériculture chef et d'auxiliaire de soins chefM. LE MAIRE
Personnel communal - Régime indemnitaire du cadre d'emploi des chefs de service de Police MunicipaleM. LE MAIRE
Dispositif d' accueil de personnes effectuant un Travail d'Intérêt Général - Dispositions générales et convention avec le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation Doubs et JuraM. LE MAIRE
Mutuelle du personnel - Aide de la Ville - ConventionM. LE MAIRE
Amicale Sportive Municipale Bisontine - Aide de la Ville - ConventionM. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Opération de construction de 47 logements PLUS rue Xavier Marmier à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 3 755 000 F et 12 882 840 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Opération de construction de 24 logements PLUS, rue de l'Epithaphe à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 1 837 370 F et 6 168 979 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Réhabilitation de 272 logements, place Jean Moulin et rue de Franche-Comté - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 25 342 000 F contracté auprès du Crédit Local de FranceM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Doubs - Réhabilitation de 24 logements, rue du Polygone à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 100 000 Fcontracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Construction d'une pension de famille, rue Dornier à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts PLAI et PLAI foncier de 1 662 308 F et 325 350 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration d'un logement 20, chemin des Mottes à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts PLAI et PLAI foncier de 143 219 F et 385 694 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration d'un logement 21, rue Grignard - Garantie de la Ville - Nouvelle délibérationM. LE MAIRE
Association des Amis et Parents de Personnes Handicapées Mentales (ADAPEI de Besançon) - Acquisition et aménagement d'un bâtiment 2, rue Thomas Edison pour l'installation d'un atelier protégé - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 4 000 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Association Protestante d'Action Sociale «Les Hospices Protestants» - Renégociation d'emprunts - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 % de deux emprunts contractés auprès du Crédit Local de FranceM. LE MAIRE
Association Protestante d'Action Sociale - Dernière tranche des travaux d'humanisation de l'établissement «La Retraite» - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % de deux emprunts d'un montant global de 17 000 000 F contractés auprès de DEXIA Crédit de France et de la Caisse Régionale d'Assurance MaladieM. LE MAIRE
Association Oeuvre Comtoise de la Protection de la Jeune Fille - Programme de réhabilitation du Foyer de la Cassotte à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'emprunts pour un montant global de 6 750 587 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et du CIAL - Modificatif à la délibération du 2 octobre 2000M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévuesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeursM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2001 - Budget Général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de tauxM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Réduction de créancesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2001 - Lignes de trésorerieM. LE MAIRE
Zone d'activités des Champs Montants - Modalités de cession des lots au regard de l'assujettissement à la TVAM. LE MAIRE
Transports Publics Urbains - Modification des règles d'amortissement des immobilisationsM. LE MAIRE
Service de Soins A Domicile Pour Personnes Agées - Modificatif du budget primitif 2000M. LE MAIRE
Ressources budgétaires pour 2001 - Fixation de divers tarifs, taxes et droitsM. LE MAIRE
Camping municipal de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs pour 2001M. LE MAIRE
Activités organisées par le secteur de la politique de la ville - Encaissement des recettes par chèques-vacances - Demande d'extension de l'agrément auprès de l'Agence Nationale pour les Chèques-vacancesM. LE MAIRE
Secteur de la politique de la ville - Subventions aux associations - Modification de la délibération du 2 octobre 2000 attribuant des subventions complémentaires dans le cadre de l'opération Top Vacances EtéM. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Subventions à diverses associationsM. LE MAIRE
Subventions pour congrèsM. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle à la Ligue de Franche-Comté de Handball - Comité Local d'Organisation des Championnats du Monde de HandballM. LE MAIRE
Subventions à deux associations étudiantesM. LE MAIRE
Subventions aux classes de découverte - 6ème répartition pour 2000M. LE MAIRE
Secteur Action culturelle - Subventions à diverses associationsM. LE MAIRE
Mise en valeur du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
ADAPEI - Subvention exceptionnellleM. LE MAIRE
Contrat enfance - Bilan financier de l'exercice 1999M. LE MAIRE
Contrat enfance - Réajustement des subventions attribuées au titre de l'année 2000M. LE MAIRE
Aide à l'installation à Palente de la SCOP LIP Précision IndustrieM. LE MAIRE
Pépinière Municipale d'entreprises de Palente - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affires avec Rive Boutique de GestionM. LE MAIRE
Redynamisation de la place du marché - Encaissement et réaffectation d'une subvention au titre du Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde du Commerce et de l'Artisanat (FISAC)M. LE MAIRE
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Vol d'un tableau de Pieter Jacobz CODDE «Soldat avec une femme» - Encaissement et réaffectation du montant de l'indemnité d'assuranceM. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Chèque avantage bibliothèque - Convention et avenant 2000 - Encaissement et réaffectation de la subventionM. LE MAIRE
Réalisation de production dans des conditions optimisées dans les entreprises de microtechniques - Participation financière de la VilleM. LE MAIRE
Pépinière d'entreprises de Palente - Délégation de service public à Rive Boutique de Gestion - Modification de la perception de la redevanceM. LE MAIRE
Gestion de la Halte Nautique - Contrat de prestations avec l'Office du TourismeM. LE MAIRE
Immeuble communal 2, rue d'Arènes à Besançon - Résiliation du bail par la Société Parc Arènes - Versement d'une indemnitéM. LE MAIRE
Contrat de ville - Création d'une équipe Emploi-Insertion - Adoption du projet - Encaissement et reversement d'une aide de l'Etat - ConventionsM. LE MAIRE
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi. Avenant au protocole avec l'Etat - Convention Ville/PLIE pour la prise en charge des moyens matériels de fonctionnementM. LE MAIRE
Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Protocole de fin de contratM. LE MAIRE
Syndicat Mixte de Micropolis - Régularisation des frais financiers pour 1998 et 1999M. LE MAIRE
ZAC Val des Grands Bas - Approbation du Plan d'Aménagement de Zone - Demande de Déclaration d'Utilité PubliqueM. LE MAIRE
ZAC Val des Grands Bas - Dossier de réalisation - Avenant n° 1 au traité de concession avec la SEDDM. LE MAIRE
Ilot Pasteur - Bilan de la concertation préalableM. LE MAIRE
Ilot Pasteur - Choix de l'opérateurM. LE MAIRE
Site des Prés de Vaux - Information sur la conclusion des études - Approbation du schéma général - Engagement de la procédure de concertation préalable - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Plan d'Aménagement d'Ensemble des Echenoz de Velotte - Approbation du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Campus de la Bouloie - Etudes d'aménagementM. LE MAIRE
Restaurant Universitaire Canot - Pré-bilan de clôtureM. LE MAIRE
Contrat de ville - Aménagements des espaces extérieurs dans le quartier Orchamps-Palente-secteur LOPOFA 2ème tranche - Lancement des travaux - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Aménagement d'un point public à Montrapon - Adoption du projet - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Contrat de ville - Renouvellement urbain - Subvention complémentaire de l'Etat pour 2001 - Demandes de subventions aux partenairesM. LE MAIRE
Changements d'usage de logements dans les quartiers de Clairs-Soleils - Orchamps-Palente - Montrapon - Planoise - Avis du conseil municipalM. LE MAIRE
Installation de bureaux de police de proximité dans les quartiers - Participation financière de la VilleM. LE MAIRE
Service Public d'Assainissement Non CollectifM. LE MAIRE
Assainissement intercommunal de la vallée du Doubs à l'est de Besançon - Etude de faisabilité - Participation financière de la VilleM. LE MAIRE
Gymnase Denfert Rochereau - Restructuration des locaux - Approbation de l'avant-Projet - Demande de subventionM. LE MAIRE
Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2001M. LE MAIRE
Forêts communales - Destination des coupes de bois marqués ou à marquer - Année 2001M. LE MAIRE
Forêts communales - Demande de gel de coupes - Prorogation d'une annéeM. LE MAIRE
Acquisition d'un verger chemin d'Avanne à M. et Mme POINSARD HubertM. LE MAIRE
Acquisition d'une propriété 1, chemin des Quatrouillots à M. et Mme THEVENIN PierreM. LE MAIRE
Aliénation d'un terrain communal à la Région pour l'implantation de la bibliothèque universitaire sur le site Pôle SantéM. LE MAIRE
Aliénation d'une propriété bâtie rue Roger Martin du Gard à la SAFCM. LE MAIRE
Aliénation d'un terrain chemin de l'Escale à l'EtatM. LE MAIRE
Marchés annuels de l'année 2001 - Autorisation de signer les marchésM. LE MAIRE
Renouvellement du logiciel de gestion financière - Appel d'offresM. LE MAIRE
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Fermeture de l'établissement du 1er janvier au 6 février 2001 inclus - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Dérogation au repos dominical des coiffeurs - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société de Peintures Industrielles Comtoises (SPIC) 8, rue Branly - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Restauration scolaire - Décision liée au problème de la maladie de la «vache folle» - Information du Conseil MunicipalM. Le Maire
Exercice 2000 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
District du Grand Besançon - Projet d'extension du périmètre en vue de sa transformation en communauté d'agglomération - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Adhésion de la Ville à l'Association Finances-Gestion-Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE-CT) - Désignation d'un représentantM. LE MAIRE
Conseil Académique de Vie Lycéenne - Désignation d'un représentantM. LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Opération de construction-démolition de 20 logements «Les Bleuets» et 19 garages quartier de Palente-Orchamps à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 465 850 F et 6 885 923 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Centre Communal d'Action Sociale - Financement du programme d'investissement - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement de deux emprunts de 3 000 000 F et 2 000 000 F contractés respectivement auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté et de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues et par affectation partielle de l'excédent de fonctionnement du C.A. 1999 du budget DéchetsM. LE MAIRE
Ressources budgétaires - Tarifs pour l'année 2001 - Location de salles municipalesM. LE MAIRE
Subventions pour classes de découverte - 5ème répartition au titre de l'année 2000M. LE MAIRE
Subventions pour congrèsM. LE MAIRE
Secteur Relations internationales - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Subventions exceptionnelles à différentes associations sportivesM. LE MAIRE
Subventions exceptionnellles à des associations sportives - «Fonds d'aide au sport» - Année 2000 - 2ème répartitionM. LE MAIRE
Subventions aux associations médico-sociales - 2ème répartitionM. LE MAIRE
Subventions d'équipement à l'Association La Passerelle et à l'ASEP du Foyer des Jeunes Travailleurs et du quartier des CrasM. LE MAIRE
Subventions aux associations de quartiers et diverses.M. LE MAIRE
Subventions culturelles - Dernière répartitionM. LE MAIRE
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'une sculpure intitulée «la fuite en Egypte» - Encaissement et réaffectation d'un mécénat et de subventionsM. LE MAIRE
Habitat spécifique - Acquisition d'une maison, chemin des Mottes par l'Office Public d'HLM de Besançon - Subvention exceptionnelle de la VilleM. LE MAIRE
Création de l'Agence Immobilière à Vocation Sociale (AIVS) du Doubs - Participation de la Ville de BesançonM. LE MAIRE
Pépinière Municipale d'entreprises de Palente - Aide à la formation de créateurs d'entreprise ayant signé un plan d'affaires avec Rive Boutique de GestionM. LE MAIRE
Contrat de ville - Volet Emploi - 2ème programmation 2000 - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Aérodrome de Besançon-La Vèze - Financement de la base héliportée de la Sécurité Civile - Participation de la VilleM. LE MAIRE
Syndicat Mixte de Micropolis - Aménagement de l'espace Brasserie - Participation de la Ville de BesançonM. LE MAIRE
Gestion du parking du Petit chamars - Avenant n° 2 à la convention d'exploitation des équipements de stationnement et de la fourrièreM. LE MAIRE
Office de Tourisme et Syndicat d'Initiative - Prorogation de la conventionM. LE MAIRE
Alimentation en eau du secteur de la Chapelle des Buis - Convention avec le Syndicat des Eaux de la Haute-LoueM. LE MAIRE
Bibliothèques municipales - Espace Culture multimédia - Avenant 2000 à la convention Etat-Ville - Encaissement et réaffectation d'une subventionM. LE MAIRE
Bibliothèques municipales - Programme national de numérisation des fonds patrimoniaux - Avenant à la convention Etat-Ville - Encaissement et réaffectation d'une subventionM. LE MAIRE
Orchestre de Besançon - Participation de la Région de Franche-Comté au fonctionnement - ConventionM. LE MAIRE
Braderie d'automne du centre-ville - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'Union des CommerçantsM. LE MAIRE
Info Point Europe Franche-Comté - Facturation des interventions en matière de formation auprès d'organismes demandeurs - Collaboration avec l'Union Féminine, Civique et Sociale (UFCS) - ConventionM. LE MAIRE
Centre d'Affaires de La City - ZAC Louise Michel - Bilans révisés et prévisionnels d'aménagement et de construction au 30 septembre 2000 - Avenant n° 5 au traité de concessionM. LE MAIRE
Opération «Marché/Beaux-Arts» - Bilans révisé et prévisionnel au 30 septembre 2000 - Avenant n° 1M. LE MAIRE
Opération ZAC La Fayette - Bilan révisé au 30 septembre 2000 - Avenant n° 2 au traité de concessionM. LE MAIRE
Opération ZAC Château-Galland - Bilan révisé au 30 septembre 2000 - Avenant n° 2 au traité de concessionM. LE MAIRE
POS Secteurs Nord et Est - Approbation de la modificationM. LE MAIRE
Résorption d'Habitat Insalubre (RHI) Bacchus - Prorogation de la convention de concession passée avec la SEDDM. LE MAIRE
Revitalisation du quartier Saint-Jean - Projet de murs peints et sculptures - Chapelle du Refuge - Convention avec l'Office Public d'HLM du Doubs Habitat 25M. LE MAIRE
Acquisition chemin de la Combe aux Chiens à Mme BAUD IsabelleM. LE MAIRE
Acquisitions de terrains, chemin d'Avanne à Velotte à M. et Mme MARCHAND Julien et à M. MARCHAND RogerM. LE MAIRE
Acquisition d'une partie de la caserne de gendarmerie de Trépillot à l'EtatM. LE MAIRE
Démolition d'anciens bâtiments industriels secteur des Prés de Vaux - Approbation du projet - Lancement des consultations - Encaissement et réaffectation de subventionsM. LE MAIRE
Conservatoire National de Région (CNR) - Restructuration des locaux - Décision de principe - Lancement des études de faisabilitéM. LE MAIRE
Groupe scolaire Jules Ferry - Remplacement des menuiseries extérieures sur plusieurs bâtiments - Adoption du projet - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Palais des Sports - Réfection de l'étanchéité couverture - Approbation du projetM. LE MAIRE
Gymnase Diderot - Restructuration des locaux - Réaménagement du plateau EPS - Adoption du projet - Demande de subvention et lancement de la consultationM. LE MAIRE
Aménagement d' un terrain de bicross au complexe sportif de Rosemont - Adoption du projet - Lancement de la consultation - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Contrat de ville - Réhabilitation de l'îlot Ile de France - 2ème trancheM. LE MAIRE
Marchés annuels de l'année 2001 - Autorisation de signer les marchésM. LE MAIRE
Complexe sportif du Rosemont - Règlement d'utilisation du boulodromeM. LE MAIRE
Communication de M. LE MAIREM. LE MAIRE
Soutien au maintien de la liaison postale ferroviaire entre Besançon et Paris - Motion déposée par les élus du groupe RPRM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Communications diversesM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Démission de M. Serge THIRODE - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal M. Gérard DINTROZM. LE MAIRE
Rentrée scolaire - Communication de Mme TETU, Adjointe à l'EnseignementM. LE MAIRE
Exercice 2000 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Modifications des commissions et délégationsM. LE MAIRE
Conseil départemental de l'insertion par l'activité économique - Conseil Départemental de l'habitat (Commission spécialisée) - Désignation de représentants de la Ville de BesançonM. LE MAIRE
Personnel communal - Modification du régime indemnitaire du cadre d'emplois des administrateursM. LE MAIRE
Personnel communal - Célébration du bicentenaire de la naissance de Victor Hugo - Recrutement d'un chargé de mission temporaireM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Aménagement d'une maison des sports et de l'insertion 2, rue de Bruxelles à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un emprunt de 530 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Travaux de sécurité et d'amélioration de la qualité de service dans divers bâtiments communaux rues Rembrandt, Renoir et place Risler à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 337 099 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 68 logements 2, 4 et 6 rue des Andelys à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 3 223 847 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration d'un logement 21, rue Grignard à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 32 019 F et 213 000 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Société d'Equipement du Département du Doubs - Financement de l'opération d'aménagement de la ZAC des Hauts du Chazal - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un emprunt de 15 MF contracté auprès de DEXIA Crédit Local de FranceM. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 10 logements, rue Larmet à Besançon (Résidence Flora) - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt conventionné locatif de 3 700 000 F contracté auprès du Crédit Local de France - Complément à la délibération du 17 janvier 2000M. LE MAIRE
Association Oeuvre Comtoise de Protection de la Jeune Fille - Programme de réhabilitation du foyer de la Cassotte à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'emprunts d'un montant global de 6 750 587 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et du CIALM. LE MAIRE
Osmose Franche-Comté - Création à Besançon d'un centre de dialyse médicalisée - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un emprunt de 7 MF contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-ComtéM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévuesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeursM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Avances en garantie d'emprunts - Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville au GARE-BTTM. LE MAIRE
Plan Local d'Insertion Economique - Avance de trésorerie à l'Association de gestion - Versement d'un complément - ConventionM. LE MAIRE
Restauration scolaire - Tarification des repas et modification des tranches des quotients familiaux pour l'année scolaire 2000/2001M. LE MAIRE
Floralies 2000 - Soleils d'automne - Tarification des entrées - Affectation de la recetteM. LE MAIRE
Ecoles primaires et maternelles - Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des établissements scolaires pour l'année scolaire 1999/2000 - Coût moyen par élève de la scolarisation à BesançonM/ LE MAIRE
Exercice 1999 - Rapport d'activités des Sociétés d'Economie Mixte - SEM de la CitadelleM. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 1999M. LE MAIRE
Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 1999M. LE MAIRE
Examen des comptes et de la gestion de l'Association Habitat et Développement du Doubs (HDL 25) - Observations définitives de la Chambre Régionale des ComptesM. LE MAIRE
Examen des comptes et de la gestion de la SEM de la Citadelle pour les exercices 1994 à 1997 par la Chambre Régionale des Comptes - Information du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Subventions au sport amateur - 2ème répartition - Année 2000M. LE MAIRE
Subventions au sport bisontin de haut niveau - Contrats d'objectifs Sports collectifs M. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle au BRC TennisM. LE MAIRE
Subventions exceptionnelles à des associations sportivesM. LE MAIRE
Subvention à l'Association de gestion du pôle sportif des Montboucons - Versement du soldeM. LE MAIRE
Attribution d'une subvention à l'Association La Tour Prends Garde ! M. LE MAIRE
Contrat Educatif Local - Dispositif Top vacances étéM. LE MAIRE
Subventions aux classes de découverte - 4ème répartitionM. LE MAIRE
Subvention d'équipement dans le cadre du programme de recherche Les microsystèmes pour le biomédicalM. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolairesM. LE MAIRE
Versement de subvention à l'école maternelle Jules Ferry dans le cadre du Contrat Educatif LocalM. LE MAIRE
Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération Besançon nettoie ses façadesM. LE MAIRE
Subventions aux unions locales de syndicats et aux organismes de formation à caractère économiqueM. LE MAIRE
Aide à l'immobilier d'entreprises - Installation de l'entreprise BE-NO-LY - Aide de la Ville pour l'achat d'un terrain sur la ZAC La FayetteM. LE MAIRE
District du Grand Besançon - Audit financier et juridique pour les transports et l'économie - Participation financière de la VilleM. LE MAIRE
Installation de bureaux de police de proximité dans les quartiers - Participation financière de la Ville - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Encaissement et réaffectation de subventionsM. LE MAIRE
Museum d'histoire naturelle - Rénovation de la salle astronomie-météorologie - Demande de subvention auprès du Ministère de la Recherche et de la TechnologieM. LE MAIRE
Restauration d'oeuvres et d'objets d'art des musées - Demandes de subventions auprès du Ministère de la CultureM. LE MAIRE
Exposition Gustave Courbet et la Franche-Comté M. LE MAIRE
Animation BOCCHERINI - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires CulturellesM. LE MAIRE
Info Point Europe Franche-Comté - Déplacement au Parlement Européen de Strasbourg le 25 septembre 2000 - Organisation matérielle et financière de la journéeM. LE MAIRE
Manifestation nationale Lire en fête M. LE MAIRE
Indemnités de sinistre - Encaissement et réaffectationM. LE MAIRE
Délégation de service public des transports urbains - Avenant n° 1 au contrat du 22 mars 1999M. LE MAIRE
Réalisation d'une étude Jeunes et TabacM. LE MAIRE
Complexe sportif des Torcols 3, chemin des Torcols - Concession administrative de locaux au profit du PSBM. LE MAIRE
Redynamisation de la place du Marché - Encaissement et réaffectation de la subvention (1ère tranche) du Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce - Demande de subvention (2ème tranche)M. LE MAIRE
Animations commerciales en centre-ville - Avenant n° 2 à la convention du 11 mai 1999 - Subvention au comité de pilotageM. LE MAIRE
Création d'une boutique de services - Attribution d'une subventionM. LE MAIRE
Jeux olympiques et Parallympiques de Sydney - Campagne de soutien aux jeunes athlètes de Besançon et du Doubs sélectionnés - Participation de la Ville de BesançonM. LE MAIRE
Projet Label Vie - Convention avec l'Etat - Encaissement et réaffectation d'une subvention pour l'action Démo-jeunesM. LE MAIRE
Jeu télévisé Pas d'quartiersM. LE MAIRE
Plan des Déplacements Urbains - Avis de l'Etat et des Collectivités locales - Demande de mise à l'enquête publique du projet à M. le PréfetM. LE MAIRE
Transports publics urbains - Acquisition d'un mini-bus pour les personnes à mobilité réduite - Lancement de l'appel d'offresM. LE MAIRE
Transports publics urbains - Acquisition de bus à énergie propre - Encaissement et réaffectation de subventionsM. LE MAIRE
Station d'alimentation en gaz naturel des bus de la CTB - Travaux d'aménagement - Encaissement et réaffectation d'un titre de recettes sur le budget annexe TransportM. LE MAIRE
Projet d'aménagement de la place des Tilleuls - Lancement des appels d'offres - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Groupe scolaire de Saint-Claude - Restructuration et extension des locaux - Concours d'architecture et d'ingénierie - Choix du lauréatM. LE MAIRE
Piscine La Fayette - Travaux spécifiques à la remise à niveau du traitement des eaux et aux équipements dans le cadre de l'assurance Dommages-Ouvrage - Approbation du projet - Réaffectation de l'indemnité de sinistreM. LE MAIRE
Poursuite de l'entretien du patrimoine bisontin - Action d'insertion - Dévégétation des remparts et fortifications - Adoption du projet - Convention - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Acquisition de vélos électriques - Demande de subvention à l'ADEMEM. LE MAIRE
POS Secteur Nord - Approbation de la modification créant la zone USPM. LE MAIRE
POS Secteur Nord - Instauration du droit de préemption urbain dans le périmètre de la zone USPM. LE MAIRE
ZAC Les Tilleroyes sud - Projet de Plan d'Aménagement de Zone - Mise à l'enquête publique du PAZM. LE MAIRE
Société d'Equipement du Département du Doubs - Augmentation du capital - Participation de la Ville - Désignation d'un administrateur suppléméntaire pour la VilleM. LE MAIRE
Société d'Equipement du Département du Doubs - Acquisitions de parts sociales dans la Société Locale d'Epargne de Besançon - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
ZAC La Mouillère - Prise de participation de la SEDD dans la SARL d'aménagement de La MouillèreM. LE MAIRE
ZAC La Mouillère - Convention d'aménagement entre la Ville et la SARL d'aménagement de La MouillèreM. LE MAIRE
ZAC La Mouillère - Passage inférieur piéton sous les voies ferroviaires - Convention avec la SNCFM. LE MAIRE
Projet d'aménagement des Monts de Bregille - Bilan de la concertation préalableM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Doubs - Places de stationnement immeuble de la Compassion - Projet de cession à un promoteur privé - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Restructuration de la cité des Acacias - Opération de relogement des locataires - Modification de la délibération du 15 mai 2000M. LE MAIRE
Economie sociale et solidaire - Réalisation de 19 logements d'insertion - Subvention à HDL 25M. LE MAIRE
Acquisition d'une propriété 25 rue du Chasnot aux consorts GENINM. LE MAIRE
Acquisition d'une bande de terrain 44, chemin des Founottes à M. Gérard PAGEAUTM. LE MAIRE
Acquisition d'une propriété chemin de la Combe aux chiens à Mme VALON DelphineM. LE MAIRE
Acquisition d'une propriété chemin d'Avanne à M. et Mme Claude BALLETM. LE MAIRE
Aliénation d'un délaissé de voie rue Edouard Belin à la SCI CHARLOTTEM. LE MAIRE
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 2000 au 30 juin 2000M. LE MAIRE
Marchés annuels de l'année 2001 - Autorisation de signer les marchésM. LE MAIRE
Complexe sportif des Orchamps - Règlement d'utilisation de la salle de boxeM. LE MAIRE
Intervention de M. NOT, Conseiller Municipal , à propos des présidences des bureaux de vote lors du référendum du 24 septembre 2000M. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Exercice 2000 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territorialesM. LE MAIRE
District du Grand Besançon - Extension des compétences - Modification des statutsM. LE MAIRE
Création d'un Syndicat Mixte du Marais de Saône - Adhésion de la ville de BesançonM. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de Besançon - Extension de l'Entreprise SCHLUMBERGER, parc La Fayette à Besançon - Garantie par la Viile à hauteur de 50 % d'un prêt de 9 930 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-ComtéM. LE MAIRE
Association de Gestion du Centre d'Action Médico-Social Précoce du Doubs - Travaux d'aménagement et équipement des locaux 138 rue de Belfort à Besançon - Garantie par la Ville à hauteur de 50 % de deux emprunts de 500 000 F et 20 000 F contractés auprès de la Caisse de Crédit Mutuel des Professions de SantéM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprises sur les comptes de dépenses imprévuesM. LE MAIRE
ZAC de Planoise - Locaux commerciaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Comptabilisation du non-remboursement partiel par la SAIEMB de la 8ème fraction de l'avance en compte d'associéM. LE MAIRE
Indemnité de fonction mensuelle pour l'exercice effectif des fonctions de MaireM. LE MAIRE
Ressources budgétaires - Restauration scolaire - Tarification des repas pour l'année 2000-2001M. LE MAIRE
Ressources budgétaires - Maisons pour Tous et centres d'animations des quartiers - Tarification des activités pour la saison 2000-2001M. LE MAIRE
Ressources budgétaires - Besançon Information - Fixation des tarifs de vente de nouveaux objets promotionnelsM. LE MAIRE
Ressources budgétaires - Orchestre de Besançon - Saison 2000-2001 - Fixation des tarifsM. LE MAIRE
Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution de subventions à l'Université de Franche-Comté et à diverses associationsM. LE MAIRE
Subventions aux associations à caractère médico-social - Première répartition 2000M/ LE MAIRE
ASQAB (Association pour la Surveillance de la Qualité de l'Air dans l'Agglomération Bisontine et le Sud Franche-Comté) - Subvention exceptionnelleM. LE MAIRE
Subventions pour congrès et colloquesM. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Enseignement - Ecoles primaires et maternelles - Année 2000 - Subventions aux classes de découverte - Troisième répartitionM. LE MAIRE
Subventions au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs sports collectifs - Mensualisation - Saison 2000-2001M. LE MAIRE
Subventions au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs sports individuels - Deuxième répartition 2000M. LE MAIRE
Subventions aux associations à caractère social au titre de l'année 2000M. LE MAIRE
Subventions culturelles et modification d'une délibération du 15 mai 2000M. LE MAIRE
Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Modification à la délibération du 15 mai 2000 - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
CHORUS - Subvention à l'Association Le chemin des SensM. LE MAIRE
Subvention à l'Association Besançon Séjour EvasionM. LE MAIRE
Union Régionale CFDT - Subvention exceptionnelleM. LE MAIRE
Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation d'une subvention du DépartementM. LE MAIRE
Pépinière municipale d'entreprises de Palente - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec Rive Boutique de Gestion - Emission d'un titre de recettesM. LE MAIRE
PLIE - Plan Local pluriannuel pour l'insertion et l'emploi - Convention avec l'EtatM. LE MAIRE
Développement commercial de la place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 1999 - Prévisions financières 2000M. LE MAIRE
Syndicat mixte de Micropolis - Exécution par la Ville des missions de gestion administrative du Syndicat - ConventionM. LE MAIRE
Contentieux - Affaire BARBIER c/ Ville de Besançon - Appel du jugement rendu par le Tribunal AdministratifM. LE MAIRE
Crématorium - Convention d'affermage avec PFG-EST - Rachat de la Société PFG Est (CSE) par la Société SA PFG-PFG - AvenantM. LE MAIRE
Crématorium - Règlement intérieur - Mise à jourM. le maire
Restauration collective - Projet d'étude commune Ville/CCAS - Lancement d'un appel d'offresM. Le Maire
Secteur Relations Internationales - 15ème anniversaire de jumelage Besançon-Douroula (Burkina-faso) - Organisation matérielle et financière d'une manifestation du 26 au 30 septembre 2000M. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - 15ème anniversaire de jumelage Besançon-Douroula - Don, par un artiste burkinabé, d'une statue en bronze à la Ville de BesançonM. LE MAIRE
Coopération décentralisée avec Douroula (Burkina-Faso) - Seconde phase du programme de développement local - Convention de collaboration d'une durée de trois ans entre la Ville de Besançon, l'Association pour le Développement du Département de Douroula et l'Association Française des Volontaires du ProgrèsM . LE MAIRE
Coopération décentralisée avec Douroula (Burkina-Faso) - Acceptation d'un don par la Ville de Besançon au profit du Département de Douroula - Convention avec l'Association Française des Volontaires du Progrès et l'Association pour le Développement du Département de DouroulaM. LE MAIRE
Relations Internationales - Séjour international de jeunes à Fribourg (Allemagne) - Organisation matérielle et financièreM. LE MAIRE
Points publics de Planoise et de Clairs-Soleils - Vente pour le compte de tiers - Convention avec France TelecomM. LE MAIRE
Animation des quartiers - Renouvellement de la convention de fonctionnement avec la MJC de Palente et signature de l'avenant annuel - Signature de l'avenant annuel avec le Comité de Quartier de Saint-FerjeuxM. LE MAIRE
Convention Viie/Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte - Reversement à la Ville de l'excédent de subvention 1999M. LE MAIRE
Dispositif A TIRE D'AILE - Complément à la délibération du 28 février 2000 et bilan semestrielM. LE MAIRE
Opérations de renouvellement urbain - Programme 2000-2006 - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Service de la Politique de la Ville - Contrat de Ville 2000/2006 - Programmation 2000 - Adoption du programme et sollicitation des financeursM. LE MAIRE
Contrat de ville - Volet emploi - Programme 2000M. LE MAIRE
Contrat éducatif local - Adoption de la programmation 2000 - Sollicitation des différents partenairesM. LE MAIRE
Contrat éducatif local - Service enseignement - Versement de subventions au titre de l'année 2000M. LE MAIRE
Délégation Politique de la Ville - Attribution de subventions - Première répartitionM. LE MAIRE
Subventions à des clubs sportifs de quartiers - « Fonds d'Aide aux Sports» - Première répartition 2000M. LE MAIRE
Association des Amis du Musée de la Résistance et de la Déportation - Cession des collections à la Ville de Besançon - Décision de principeM. LE MAIRE
Exposition «Gustave Courbet et la Franche-Comté» - Médiation culturelle en faveur des publics défavorisés - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère du TravailM. LE MAIRE
Colloque «Culture et construction territoriale» - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de la Culture et de la CommunicationM. LE MAIRE
Eglise de Velotte - Restauration d'oeuvres classées - Programme 2000M. LE MAIRE
TGV Rhin Rhône - Branche Est - Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Plan des Déplacements Urbains du Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Plan Régional de la Qualité de l'Air - Avis du Conseil MunicipalM.LE MAIRE
Renouvellement urbain du quartier de Clairs-Soleils - Etudes complémentaires au diagnostic - Insécurité et délinquance - Evaluation et propositions d'actionsM. LE MAIRE
Renouvellement urbain du quartier des Clairs-Soleils - Etudes complémentaires au diagnostic - Populations immigrées, phénomènes communautaires, pratiques et lieux de cultes - Evaluations et propositions d'actionsM. LE MAIRE
Stade Léo-Lagrange - Restructuration et extension - Choix du lauréat du concours d'architecture et d'ingénierieM. LE MAIRE
Palais des Sports - Restructuration et extension - Choix du lauréat du concours d'architecture et d'ingénierieM. LE MAIRE
Immeubles rue Violet - Cession administrative de locaux au profit de l'Association «Les Compagnons du Devoir» - Avenant au contrat de la délégation de service public passé avec l'Association Rive Boutique de GestionM. LE MAIRE
Immeuble ex-BOLLORE, avenue de Chardonnet - Bail précaire au profit de la Sté des Combustibles de l'Est - Assujettissement à la TVA du bâtiment et du loyerM. LE MAIRE
Citadelle de Vauban - Consolidation du rempart côté Bregille - Signature d'une convention avec l'EtatM. LE MAIRE
Maison de quartier de Velotte - Projet de création - Choix du maître d'oeuvreM. LE MAIRE
Centre technique municipal - Mise en place de structures provisoires industrialisées pour le service Parc Auto DéchetsM. LE MAIRE
Plan Lumière - Programme 2000 - Demande de subventionM.LE MAIRE
Station d'Epuration de Port-Douvot - Traitement complet de l'azote - Poursuite de l'opérationM. LE MAIRE
Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Renouvellement du contrat d'exploitationM. LE MAIRE
Parking Cassin - Création de box - Convention avec Télédiffusion de FranceM. LE MAIRE
Création d'une centrale de mobilité - Convention avec le Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon, le Département du Doubs, la Région de Franche-Comté et la SNCF - Avenant avec la CTBM. LE MAIRE
Service spécialisé pour le transport des personnes à mobilité réduite - Nouvelles modalités de fonctionnement - Fixation des tarifsM. LE MAIRE
Superposition de gestion du tunnel de la Citadelle et du chemin de halage de Casamène - Conventions avec Voies Navigables de France et GDFM. LE MAIRE
Modification du Plan d'Occupation des Sols Secteurs Nord et EstM. LE MAIRE
ZAC Val des Grands Bas - Projet de Plan d'Aménagement de Zone - Mise à l'enquête publique du PAZ et de la Déclaration d'Utilité Publique - Autorisation au titre de la loi sur l'eauM. LE MAIRE
Aliénation d'un immeuble communal 3 rue de Vignier à M. HUSSON EricM. LE MAIRE
Aliénation d'un terrain communal chemin de l'Escale à EDFM. LE MAIRE
Acquisition d'un appartement 15, rue Mégevand à Mme Lise-Marie PERRUCHEM. LE MAIRE
Acquisition d'une propriété chemin d'Avanne à Velotte à M. Daniel BALLETM. LE MAIRE
Pôle sportif des Montboucons - Indemnité d'éviction à M. PICARDM. LE MAIRE
Amélioration d'un espace vert rue de Champagne à PlanoiseM. LE MAIRE
Informatique-Télécommunications - Apprentissage de la lecture et gestion informatisée des bibliothèques des écoles - Demande de subvention auprès de l'EtatM. LE MAIRE
Achat de mobilier pour les écoles - Adoption du projet et demandes de subventionsM.LE MAIRE
Parc de photocopieurs dans les services municipaux et dans les écoles - Lancement des appels d'offres - Approbation des cahiers des chargesM. LE MAIRE
Marché 2001 de denrées alimentaires - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Travaux d'entretien courant des bâtiments et grosses réparations - Passation des marchésM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Exercice 1999 - Compte administratifM. MILLE
Exercice 1999 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon MunicipaleM. le Maire
Exercice 2000 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 1999M. le Maire
Budget annexe du Service des Eaux - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1999 en application de la nomenclature M 49M. le Maire
Budget Annexe du Service de l'Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1999 en application de la nomenclature M 49M. le Maire
Budget Annexe des Déchets - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1999 en application de la nomenclature M 4M. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - Casino MunicipalM. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - Halte NautiqueM. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - Pépinière d'entreprises PalenteM. le maire
Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - Pépinière d'entreprises rue VioletM. le Maire
Exercice 1999 - Rapport dactivités des services délégués - Chauffage urbain de PlanoiseM. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - SEM de la Citadelle - Bilan d'activitéM. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - SEM de la Citadelle - Montant et affectation de la redevance 1999 versée par la SEMM. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - SEM de la Citadelle - Compensations tarifaires versées par la Ville : bilan et modalités de versement pour 2000M. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - SEM de la Citadelle - Fixation des tarifs pour 2001M. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - Abattoir des TilleroyesM. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - Crématorium et opérations funérairesM. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - Centre équestreM. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - Camping de ChalezeuleM. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activité des services délégués - Parkings (Mairie, Cusenier, Saint-Paul, Marché) - Fourrière automobile et parc Allende, stationnement de surface - Bilan d'activité - Bilan financier et régularisation des avances verséesM. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - Transports Publics Urbains - Bilan d'activité - Bilan financier et affectation du reliquat du compte transport - Emploi du reliquat du versement-transport - Apurement du compte transportM. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activité des services délégués - Opéra-ThéâtreM. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activité des services délégués - Réseau câbléM. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service des EauxM. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activité des services exploités en régie - Service de l'AssainissementM. le Maire
Exercice 1999 - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d'élimination des déchetsM. le Maire
Instauration d'une exonération de taxe professionnelle en faveur des entreprises de spectacle et des établissements cinématographiquesM. le Maire
Chauffage Urbain de Planoise - Avenant n° 8 au contrat d'affermageM. le Maire
Modernisation de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Plan de financement des travauxM. le Maire
Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Avenant n° 8 au contrat d'exploitation conclu avec la SECIP lié à la mise aux normes «fumées» du four de 3 t/hM. le Maire
Modification du règlement de collecte des ordures ménagères et des modalités d'application de la redevance générale - Prise en compte du développement du tri sélectifM. le Maire
Déchetterie des Tilleroyes - Transfert de compétences et de charges au profit du SYBERT - Convention tripartite Ville de Besançon/District du Grand Besançon/SYBERTM. le Maire
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement - Activités exercées par la Société LU S.A. 17, rue Jouchoux - Avis du Conseil MunicipalM. le Maire
Centre Dramatique National de Franche-Comté - Mise à disposition de locaux - Convention d'occupation - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 8 novembre 1999M. le Maire
Opération Top Vacances 2000 - Rémunération du personnel d'animation des Centres de Loisirs et Centres d'AnimationM. le Maire
Coopération décentralisée avec le Département de Douroula (Burkina Faso) - Deuxième phase du programme de développement local (2000/2002) - Convention avec le Ministère des Affaires EtrangèresM. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Communication de M. le Maire sur l'intercommunalitéM LE MAIRE
Festiv'été 2000 - Subventions aux organisateurs de spectaclesM. LE MAIRE
Subvention à l'Association Le BastionM. LE MAIRE
Orchestre de Besançon - Participation de la DRAC Franche-Comté - Encaissement et réaffectation de subventionM. LE MAIRE
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'une billetterie informatisée - Demande de subvention à la DRACM. LE MAIRE
Centre social de la Grette - Incendie du 6 mars 1998 - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistreM. LE MAIRE
Transports urbains - Marché de fourniture de combustible et de mise aux normes de bâtiments - Convention de concession administrative d'occupation du domaine public au profit de GN VertM. LE MAIRE
Citadelle de Vauban - Parking du Front Saint-Etienne - Instauration d'un stationnement payant pour la période estivale - Mise en place d'une navette de bus gratuite pour l'accès à la CitadelleM. LE MAIRE
Braderie d'été du centre-ville - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'Union des CommerçantsM. LE MAIRE
Coopération décentralisée avec MAN (Côte d'Ivoire) - Convention avec le Service de Coopération et d'Action Culturelle auprès de l'Ambassade de France à Abidjan pour une mission d'expertiseM. LE MAIRE
Forêts communales - Surveillance à cheval - Demande de subvention au Service Régional du Haras de BesançonM. LE MAIRE
Micro-chantiers de forestage à caractère pédagogique dans le cadre de l'insertion de jeunes - Renouvellement de la convention avec l'ADDSEAM. LE MAIRE
POS Secteur Centre - Approbation de la modification pour création d'une zone ULM. LE MAIRE
POS secteur Centre - Changement de support POS et mise à jour du Plan - Modification et suppression d'emplacements réservésM. LE MAIRE
Opération d'aménagement des Monts de Bregille - Concertation préalableM. LE MAIRE
Ilot Pasteur - Modification de la commission de sélectionM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Communications diversesM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal, M. Daniel AIMEM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Commissions et délégations - ModificationsM. LE MAIRE
District du Grand Besançon - Représentation de la Ville au conseil districalM. LE MAIRE
Exercice 2000 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article 2122-22 du code général des collectivités territorialesM. LE MAIRE
Personnel communal - Liste des emplois permanents - Modification des appellations de secrétaire général et de secrétaire général adjoint - Création du service contrôle de gestionM. LE MAIRE
District du Grand Besançon - Prestations effectuées par la Ville de Besançon en matière de gestion du Comité des Oeuvres Sociales et de la Mutuelle du personnel - ConventionM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévuesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeursM. LE MAIRE
Ressources budgétaires - Installations sportives municipales, équipements sportifs et de loisirs, animation sportive - Tarifs pour la saison 2000-2001M. LE MAIRE
Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 2001M. LE MAIRE
Contrats d'objectifs Sports collectifsM. LE MAIRE
Sport de haut niveau - Contrats d'objectifs sports individuels - Répartition au titre de l'année 2000M. LE MAIRE
Subventions aux Comités sportifs départementauxM. LE MAIRE
Subventions exceptionnelles à des associations sportivesM. LE MAIRE
Secteur de la communication - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Subventions aux sociétes de musique - Répartition au titre de l'année 2000M. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires et à des associationsM. LE MAIRE
Secteur Relations internationales - Attribution de bourses aux projets internationauxM. LE MAIRE
Opération «Les Temps Forts de l'An 2000» - Subvention à Alternative ChantiersM. LE MAIRE
Relais Jeunesse - Inscriptions de jeunes dans des parcours d'aide et de formation - Attribution de bourses d'aide à projetsM. LE MAIRE
Ecoles primaires et maternelles - Année 2000 - Subventions aux associations péri-scolaires et au Service d'Aide Pédagogique à Domicile aux Enfants Malades et Accidentés (SAPADEMA)M. LE MAIRE
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération Besançon nettoie ses façadesM. LE MAIRE
Radio Bip - Subvention exceptionnelleM. LE MAIRE
Attribution de subventions à l'Association Le doux voyageM. LE MAIRE
Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de la Culture et de la Communication au titre des actions dans les musées en l'an 2000M. LE MAIRE
Encaissement et réaffectation de subvention de la DRAC Franche-Comté pour le secteur Ville d'Art et d'HistoireM. LE MAIRE
Encaissement et réaffectation de subventions de divers partenaires dans le cadre de la manifestation Le Marché de la PoésieM. LE MAIRE
Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'Office Public d'HLM de Besançon pour l'opération Raid Quart Sport Aventure JeunesM. LE MAIRE
Exposition Gustave Courbet et la Franche-ComtéM. LE MAIRE
Ecole Régionale des Beaux-Arts - Programme d'équipement 2000 - Demande de subventionM. LE MAIRE
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Adoption du règlement intérieurM. LE MAIRE
Forum des associations 1999 - Bilan financier - Encaissement et réaffectation de l'excédentM.LE MAIRE
Contentieux - Urbanisme - Affaire Consorts BOLARD et autres c/ Ville de Besançon, Crisopolis - Défense devant le Conseil d'EtatM. LE MAIRE
Contentieux - Ordures ménagères - Syndicat intercommunal pour l'organisation du ramassage et du traitement des ordures ( SIORTO) c/ Ville de Besançon - Défense devant la Cour Administrative d'Appel de NancyM. LE MAIRE
Ordures ménagères - Contestation d'un titre de recettes de la commune de BeureM. LE MAIRE
Contentieux commune de Delain - Annulation d'un titre de recettesM. LE MAIRE
Recherche médicale - Bâtiment INSERM 240 rue de Dole - Convention avec l'INSERM, l'Université, le Centre Hospitalier Régional Universitaire et la Région de Franche-Comté - Avenant n°1M. LE MAIRE
Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon - Convention de secrétariat et de gestionM. LE MAIRE
Immeuble 37 rue Battant à Besançon - Bail emphytéotique des 4 et 7 mai 1999 au profit de l'Amicale des Pêcheurs à la ligne pour la pêche et la protection du milieu aquatique - Encaissement des loyers - Levée de la prescription quinquennaleM. LE MAIRE
Ensemble immobilier communal 11, rue Belin à Besançon - Concession administrative d'occupation du domaine public au profit de GNVert - ConventionM. LE MAIRE
Animation jeunesse - Renouvellement des conventions avec l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP) et le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté (CRIJ). Etablissement d'une convention avec le Foyer des Jeunes Travailleurs (FJT)M. LE MAIRE
Contrat de ville - Gestion urbaine de proximité - Mesures expérimentales - Demande de subventionM. LE MAIRE
Enseignement - Réseau d'Education Prioritaire de Planoise - Convention avec l'Education NationaleM. LE MAIRE
Restructuration de la cité des Acacias - Opération de relogement des locataires - Adoption du protocole - Choix du prestataireM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation de la cité Brûlard - Modifications des modalités de la participation financière de la Ville - Avenant à la conventionM. LE MAIRE
Groupe scolaire de Saint-Claude - Restructuration des locaux - Modification de la composition du jury du concours de maîtrise d'oeuvreM. LE MAIRE
Immeuble 6, rue de la Madeleine - Travaux de réfection de toiture, ravalement de façade et remplacement de menuiseries bois - Adoption du projet et demandes de subventionM. LE MAIRE
Espace industriel de Palente - Pépinière d'entreprise - Compléments au programme de restructuration des locaux sinistrés et des autres locaux du 4, chemin de PalenteM. LE MAIRE
Espace industriel de Palente - Pépinière d'entreprises - Programme de travaux dans les locaux (en location) de la pépinière d'entreprises du 2, chemin de Palente - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Tempête du 26 décembre 1999 - Dégâts causés au patrimoine non assurable des espaces verts - Demande de subvention auprès de l'EtatM. LE MAIRE
Station d'Epuration de Port-Douvot - Evacuation des boues produites par la stationM. LE MAIRE
Etablissement dune conduite d'eau potable dans la rocade Nord-Ouest - Conduite d'interconnexion entre les réservoirs de Planoise et de Chailluz - Demande de subventionM. LE MAIRE
ZAC Les Hauts du Chazal - Approbation du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ)M. LE MAIRE
ZAC Les Hauts du Chazal - Approbation du dossier de réalisation - Avenant à la concessionM. LE MAIRE
Projet d'aménagement sur Les Essarts l'Amour - Bilan de la concertation préalableM. LE MAIRE
Pos secteur centre - Approbation de la modification pour création d'une zone ULM. LE MAIRE
POS secteur centre - Changement de support POS et mise à jour du plan - Modification et suppression d'emplacements réservésM. LE MAIRE
Déclassement et aliénation d'une bande de terrain dépendant du domaine public, 53 chemin des Justices à la Sté CRYLA S.A.M. LE MAIRE
Aliénation de délaissés 4 chemin du Fort de Rosemont à M. et Mme ROBBE MichelM. LE MAIRE
Aliénations d'appartements dans les copropriétés du 73 rue Battant et 24 rue de la Madeleine et d'un immeuble 9 rue Suard à Habitat et Développement Local (HDL)M. LE MAIRE
Aliénation de deux lots de la copropriété «Espace Industriel de Palente» 4 chemin de Palente à la Société HEDIM. LE MAIRE
Acquisition d'une propriété 13, chemin du Halage de Casamène à la SARL POMMIERM. LE MAIRE
Acquisition d'une propriété bâtie 76 Faubourg Rivotte à M. GUENAUDM. LE MAIRE
Acquisition d'un terrain chemin de la Bousserotte à l'indivision TOITOT - Modification de la délibération du 28-02-2000M. LE MAIRE
Echange de terrain 36 chemin des Ragots avec M. Daniel REQUETM. LE MAIRE
Impression du journal «Besançon votre ville»M. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Hommage à M. Gérard BOICHONLE MAIRE
Evolution de l'intercommunalité dans l'agglomération bisontineM. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
Liste des mambres présentsM. LE MAIRE
Communications diverses de M. le MaireM. le Maire
Plan des Déplacements Urbains - Arrêt du projetM. l'Adjoint Régnier
Adhésion de la Ville de Besançon au Club des Villes CyclablesM. le Maire
Exercices 1999 et 2000 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Société d'Equipement du Département du Doubs - Financement des opérations d'aménagement de l'Ilot Pasteur - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 10 MF contracté auprès de la Banque de l'EconomieM. le Maire
Contingent Communal d'Aide Sociale - Convention avec le Département du Doubs pour règlement du contingent 1999M. le Maire
Caisse d'Epargne de Franche-Comté - Acquisitions de parts socialesM. le Maire
Ecole Régionale des Beaux-Arts et Conservatoire National de Région - Droits d'inscription pour l'année scolaire 2000-2001M. le Maire
Subventions culturelles - Première répartitionM. l'Adjoint FERREOL
Subventions aux associations de quartiers et diversesM. le Maire
Subventions pour congrèsM. le Maire
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventionsM. le Maire
Ecoles primaires et maternelles - Subvention à une classe de découverte - 2ème répartition pour l'année 2000M. le Maire
Musées - Encaissement et réaffectation de subventions du Ministère de la Culture et de la Communication - Restaurations d'oeuvres et d'objets d'artM. le Maire
Musées des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «La Franche-Comté au temps de Courbet» - Subvention complémentaire du Ministère de la Culture et de la CommunicationM. le Maire
Conservatoire National de Région - Vente aux enchères publiques d'instruments de musique - Encaissement des recettes et réaffectationM. le Maire
Rencontres Jeune Création 2000 - Adoption du projet - Demande de subvention auprès du Département - Attribution de subventionsM. le Maire
Coopération décentralisée - Douroula (Burkina Faso) - Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'EtatM. le Maire
Coopération décentralisée Douroula (Burkina Faso) - Convention entre le Comité Local de Jumelage de Douroula, l'Association Française des Volontaires du Progrès et la Ville de Besançon, relative au programme de développement du Département de DouroulaM. le Maire
Assurances Dommages aux Biens - Lancement d'une consultation - Approbation du cahier des chargesM. le Maire
Ensemble immobilier communal 2, rue Einstein à Besançon - Rachat anticipé par la société SM2EM. le Maire
Pépinière d'entreprise de la rue Violet - Prolongation de la convention de gestion - AvenantM. le Maire
Pépinière Municipale d'Entreprises de Palente - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec Rive Boutique de GestionM. le Maire
Pépinière d'Entreprises de Palente - Réalisation d'un réseau de câblage multimédia - Engagement des travaux - Demandes de subventionM. le Maire
Revitalisation socio-économique du quartier des Clairs-Soleils - Convention avec Rive Boutique de GestionM. le Maire
Etude-action pour le développement des services de proximitéM. le Maire
Création d'un pôle des Métiers d'Arts et d'une Vitrine des Produits Régionaux - Encaissement et réaffectation de deux subventions du CIADTM. le Maire
Contentieux Ilot Pasteur - Affaire WAJSBROT c/ Ville de BESANCON - Appel du jugement rendu par le Tribunal AdministratifM. le Maire
Ordures Ménagères - Contestation d'un titre de recettes du SIDOM de Cussey-sur-l'OgnonM. le Maire
Domaine Public - Protocole d'accord amiable avec la copropriété DRUHEN-CHARNAUX - Dommages occasionnés par la présence d'un plataneM. le Maire
Domaine Public - Occupation Commerciale - Annulation d'un titre de recettesM
Dénomination de voie - Rue du Clos NeptuneM. le Maire
Transports Publics Urbains - Réaffectation d'une subvention de l'Etat au budget annexe TransportM. le Maire
ZAC Val des Grands Bas - Création de la ZACM. le Maire
ZAC Val des Grands Bas - Concession à la SEDDM. le Maire
ZAC Val des Grands Bas - Financement des opérations d'aménagement - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un emprunt de 1,2 MF contracté par la Société d'Equipement du Département du Doubs auprès de DEXIA Crédit Local de FranceM. le Maire
Modification POS Secteur Nord - Création d'une zone à dominante sportiveM. le Maire
Aliénation des immeubles 24 rue de l'Ecole, 69 rue Battant, 2 rue Thiémanté à Habitat et Développement Local (HDL 25) - Résiliation des baux emphytéotiquesM. le Maire
Aliénation d'un immeuble communal 2 rue du Cingle à Mme BROUELM
Cession d'une bande de terrain à la SCI A.B. après déclassement, rue Thomas EdisonM. le Maire
Cession d'un terrain à la Ligue de Handball - Rue SavaryM. le Maire
Cession d'un terrain à la SCI PULSAR (gérant M. FRACHEBOIS) 12, chemin de l'ErmitageM. le Maire
Echange de terrain avec la SAFC - Secteur Palente / Orchamps - Modification de la délibération du 13 décembre 1999M. le Maire
Opérations immobilières réalisées en 1999 - Rapport de synthèseM. le Maire
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société BB ENERGIE, 6 rue Albert Thomas - Demande d'autorisation d'exploiter un dépôt de gaz en bouteilleM. le Maire
Installations classées pour la protection de l'environnement - SA SOMICA, rue Thomas Edison - Demande d'autorisation d'exploiter une nouvelle unité de découpage de métauxM. le Maire
Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Autorisation d'exploitation - Information du Conseil MunicipalM. le Maire
Service des Eaux - Programme de travaux pour l'année 2000M. le Maire
Programme de travaux 2000 - AssainissementM. le Maire
Programme 2000 de travaux de voirieM. le Maire
Eclairage public - Programme de travaux 2000M. le Maire
Programme de travaux dans divers bâtiments municipauxM. le Maire
Travaux d'entretien sur édifices classés de la Ville - Adoption du programme de travaux 2000 - Demande de subventionM. le Maire
Espaces Verts - Programme 2000 de travaux - Demandes de subventionsM. le Maire
Programme 2000 de rénovation des aires de jeux - 4ème tranche - Demandes de subventionsM. le Maire
Programme 2000 - Acquisition de véhicules et matériels divers - Adoption du programme - Demande de subventionsM. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Communication de M. LE MAIREM. LE MAIRE
Budget primitif de la Ville pour 2000M. LE MAIRE
Fiscalité communale 2000 - Fixation du taux des 4 taxes directes localesM. LE MAIRE
Palais des Sports - Restructuration et extension - Concours d'architecture et d'ingénierie - Choix des équipes admises à concourirM. LE MAIRE
Stade Léo-Lagrange - Restructuration de l'équipement - Concours d'architecture et d'ingénierie - Choix des équipes admises à concourirM. LE MAIRE
Groupe scolaire de Saint-Claude - Restructuration de l'équipement - Concours d'architecture et d'ingénierie - Choix des équipes admises à concourirM. LE MAIRE
Centre technique municipal - Rénovation des vestiaires pour le personnel - Choix du maître d'oeuvreM. LE MAIRE
Centre social de la Grette - Restructuration des locaux - Choix du maître d'oeuvreM. LE MAIRE
Maison de quartier de Saint-Ferjeux - Projet d'extension et de restructuration - Choix du maître d'oeuvreM. LE MAIRE
Camping de la plage de Besançon-Chalezeule - Règlement intérieurM. LE MAIRE
Convention de partenariat avec l'Association des Amis des Musées et des Bibliothèques et création d'une régie de recettes pour le compte de tiersM. LE MAIRE
Ensemble immobilier 27, 29 rue Thomas Edison - Déclassement du domaine public communalM. LE MAIRE
Site de l'ancien abattoir, avenue Louise Michel/rue Gabriel Plançon - Désaffectation et déclassement du domaine public communalM. LE MAIRE
Syndicat Mixte d'Electricité du Département du Doubs - Adhésion de la Ville de BesançonM. LE MAIRE
Année 1999 - Information sur l'exécution des marchés publics - Rapport récapitulatifM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Hommage à Raymond TOURRAINM. LE MAIRE
Exercices 1999 et 2000 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
Désignation de représentants de la Ville de Besançon à la Commission Locale d'InsertionM. LE MAIRE
Désignation d'un représentant de la Ville de Besançon au Conseil d'établissement du Centre de Long Séjour de BellevauxM. LE MAIRE
Personnel communal - Emploi de directeur artistique et de chef de l'orchestre de Besançon - RenouvellementM. LE MAIRE
Personnel communal - Emploi de concepteur en éducation sanitaire - Renouvellement M. LE MAIRE
Contrats Emploi Solidarité - Emplois Jeunes - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au fonds mutualisé de formation des CES et des emplois jeunesM. LE MAIRE
SAFC Travaux de sécurité sur un immeuble de 129 logements, 2 rue du Luxembourg et 14-16 avenue de l'Ile de France à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 206 291 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
SAIEMB - Programme de construction de 23 logements rue de Chaillot à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLA de 15 MF contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté - Modification de la délibération du 13 décembre 1999M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Ouverture de crédits d'investissement et de fonctionnement (subventions)M. LE MAIRE
Avance de trésorerie à l'Association de gestion du Plan Local d'Insertion Economique (PLIE)M. LE MAIRE
Convention d'objectif et de partenariat avec le PLIE de Besançon pour l'accompagnement du dispositif CESM. LE MAIRE
Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1998-1999 - Centre de la Mouillère (Kinésithérapie et balnéothérapie)M. LE MAIRE
Office Public Municipal d'HLM - Rapport d'activités et bilan de la convention-cadreM. LE MAIRE
Ressources budgétaires - Fixation de nouveaux tarifs - Piscines municipales - Transports publics urbainsM. LE MAIRE
Camping municipal de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs pour 2000M. LE MAIRE
Subventions aux associations sportives bisontines - Première répartition 2000M. LE MAIRE
Pôle sportif des Montboucons - Versement d'un acompte sur subvention pour participation aux frais de fonctionnementM. LE MAIRE
Subventions aux classes de découverte - Première répartition au titre de l'année 2000M. LE MAIRE
Subventions du secteur Relations Internationales aux établissements et associations scolairesM. LE MAIRE
Développement de la société STATICE - Aide à l'immobilier d'entreprise - Complément à la délibération du 20 septembre 1999M. LE MAIRE
Installation de la Société CIATRIPA à la Fayette - Aide à l'immobilier d'entrepriseM. LE MAIRE
Pépinière Municipale d'entreprises Palente - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IENM. LE MAIRE
Coopération décentralisée - Jumelage coopération avec Douroula (Burkina-Faso) - Programme de développement local - Encaissement et réaffectation d'une subvention et d'un don - Don de livres à la bibliothèque de DouroulaM. LE MAIRE
Crue du Doubs du 21 au 25 février 1999 - Encaissement de l'indemnité de sinistreM. LE MAIRE
Contentieux - Action en responsabilité - Affaire BOSSONET c/ Ville de Besançon - Appel du jugement rendu par le Tribunal AdministratifM. LE MAIRE
Contentieux - Police administrative - Etablissement recevant du public - Discothèque Le Taos BlueM. LE MAIRE
Site de la Citadelle - Adoption du règlement intérieurM. LE MAIRE
Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan 1999 et prévisions pour l'année 2000 - Conventions de partenariat - Encaissement et réaffectation de recettesM. LE MAIRE
Comité local de développement et de prospectionM. LE MAIRE
Animations commerciales du centre-ville - Bilan de l'année 1999 - Programmation pour l'année 2000 - Avenant à la convention du 11 mai 1999M. LE MAIRE
Agence de développement des nouvelles technologies de l'information et de la communication d'Amiens - Adhésion de la Ville en qualité de membre associéM. LE MAIRE
Copropriété 2 chemin de Palente - Local appartenant à la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs - Bail au profit de la Ville de BesançonM. LE MAIRE
Immeuble 4 chemin de Palente - Bail au profit du Laboratoire Recherche Développement BiomatériauxM. LE MAIRE
Immeuble communal 41 quai de Strasbourg - Bail au profit de M. FERREUXM. LE MAIRE
Abattoir des Tilleroyes - Cession à la SICA-GAB - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 4 octobre 1999M. LE MAIRE
Groupe Scolaire de Saint-Claude - Restructuration des locaux - Adoption du programme et du règlement de concours de maîtrise d'oeuvreM. LE MAIRE
Groupe Scolaire Charles Fourier - Rénovation des locaux - Adoption de l'avant-projet - Autorisation de signature des marchés de travaux - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Palais des Sports - Programme de travaux pour le championnat du monde de handall 2001 - Approbation de l'avant-projet définitif - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Palais des Sports - Restructuration et extension - Adoption du programme et du règlement de concours de maîtrise d'oeuvreM. LE MAIRE
Stade Léo-Lagrange - Mise aux normes du terrain et construction de tribunes d'environ 3 500 places - Aménagements divers - Approbation de l'avant-projet définitif - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Stade Léo-Lagrange - Restructuration de l'équipement - Adoption du programme et du règlement de concours de maîtrise d'oeuvreM. LE MAIRE
Usine d'incinération des ordures ménagères - Renouvellement du contrat d'exploitation - Engagement des procédures de consultationM. LE MAIRE
Convention entre la Ville de Besançon et le District du Grand Besançon relative à la déchetterie - Encaissement des sommes duesM. LE MAIRE
Collecte des déchets incinérables et des produits recyclables - Fourniture de bacs roulants - Mission d'assistance pour l'élaboration du nouveau contrat - Lancement des consultationsM. LE MAIRE
Forêts communales du Bois d'Aglans - Projet de révision d'aménagement forestier 1999-2018M. LE MAIRE
Forêts communales du Bois d'Aglans - Tempête du 26 décembre 1999 - Gel des coupes en exploitationM. LE MAIRE
Etude expérimentale de lutte contre la Renouée du Japon - Convention avec l'Association ECHELM. LE MAIRE
Entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association ECHELM. LE MAIRE
Journée européenne 2000 «En Ville sans ma voiture» - Participation de la Ville de BesançonM. LE MAIRE
Services de l'Eau et de l'Assainissement - Résultats de l'enquête IPSOS effectuée auprès des usagersM. LE MAIRE
Petit Chamars - Construction d'un parking en enclosM. LE MAIRE
Pôle d'échange de la gare Viotte - Etude préalable à l'aménagement - Convention avec les partenairesM. LE MAIRE
ZAC Val des Grands Bas - Création de la ZACM. LE MAIRE
ZAC La Fayette - Modification du périmètreM. LE MAIRE
Projet de ZAC «Les Relançons» - Lancement de la concertation préalableM.LE MAIRE
Acquisitions chemins des Tilleroyes, de la Chaille et du Sanatorium à l'indivision MICHEL, à M. et Mme Edmond ADGE et à M. et Mme André TRIPARDM. LE MAIRE
Acquisition d'un terrain à l'Indivision TOITOT chemin de la BousserotteM. LE MAIRE
Aliénation de deux immeubles communaux 57 quai Veil Picard / 65 rue d'Arènes et 86 rue des Granges à M. Gérard NUSSM. LE MAIRE
Aliénation d'un terrain 6 allée du Docteur Maître à l'Office Public d'HLM de BesançonM. LE MAIRE
Servitude - Convention pour passage de canalisations d'eaux usées - Chemin de la Combe Noire - Mme BROCARD - M. VUILLIERM. LE MAIRE
Office Public Départemental d'HLM - Demande d'autorisation de changement d'usage 7 rue Marc Bloch et d'une maison 7 rue BoileauM. LE MAIRE
Classement de voies privées non communalesM. LE MAIRE
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er juillet 1999 au 31 décembre 1999M. LE MAIRE
Marchés annuels de l'année 2000 - ModificatifM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Communications diversesM. LE MAIRE
Tempête du 26 décembre 1999 - Communication de M. le MaireM. LE MAIRE
Exercice 1999 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
District du Grand Besançon - Remplacement d'un délégué suppléantM. LE MAIRE
Orientations budgétaires pour 2000M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1999 - Ouvertures de crédits reprises au budget de l'exercice courant par décisions modificatives - Crédits complémentaires par affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 1998M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1999 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1999 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régieM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1999 - Transmission de l'inventaire comptableM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Ouvertures de crédits d'investissementM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Décision d'octroi et de versement de subventions et participationsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des services fiscauxM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Ouvertures de crédits au budget par décision modificative suite à la mise en place du budget annexe Transports Publics UrbainsM. LE MAIRE
Budget annexe 1999 du Service de Soins à Domicile Pour Personnes Agées - ModificatifM. LE MAIRE
Tarification des repas fournis par le service restauration municipaleM. LE MAIRE
Office Municipal d'HLM de Besançon - Opération d'amélioration de 132 logements 1, 3 et 5 rue de Dijon à Besançon - Garantie par la Ville à hauteur de 50 % d'un prêt PALULOS de 3 592 916 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 10 logements rue Larmet à Besançon (Résidence Flora) - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt conventionné locatif de 3 700 000 F contracté auprès du Crédit Local de FranceM. LE MAIRE
Besançon Racing Club Tennis - Rachat par la B.N.P. d'un prêt de 200 000 F contracté pour la réalisation d'un court couvert rue de Trépillot - Transfert de la garantie de la VilleM. LE MAIRE
ZAC de Planoise - Préfinancement de l'opération d'aménagement - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un prêt de 10 MF contracté auprès du Crédit Local de France par la SEDD - Additif à la délibération du 8 novembre 1999M. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions exceptionnellesM. LE MAIRE
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Besançon Ville refuge - Attribution d'une subvention complémentaire au Parlement International des EcrivainsM. LE MAIRE
Centre d'Incendie et de Secours de Besançon - Transfert de compétence au SDIS - Transfert de biens et de personnels au profit du SDIS - ConventionsM. LE MAIRE
Info Point Europe Franche-Comté - Avenant à la convention signée avec la Commission Européenne - Encaissement et réaffectation d'une subvention complémentaireM. LE MAIRE
Personnel communal - Info Point Europe Franche-Comté - Recrutement d'un chargé de missionsM. LE MAIRE
Conservatoire National de Région - Vol d'un instrument de musique - Encaissement et réaffectation de l'indemnité de sinistreM. LE MAIRE
Gestion de la halte nautique - Avenant n° 1 à la convention du 18 décembre 1996 avec l'Office de Tourisme/Syndicat d'InitiativeM. LE MAIRE
Bibliothèques municipales - Dépôt légal imprimeur - Convention avec la Bibliothèque Nationale de FranceM. LE MAIRE
Ilot Pasteur - Premier bilan de la concertation préalable - Orientations du programme - Engagement de la consultation d'opérateursM. LE MAIRE
Contentieux - Opération Marché/Beaux-Arts - Appel du jugement rendu par le Tribunal Administratif annulant la délibération d'approbation du PAZ de la ZAC Marché/Beaux-ArtsM. LE MAIRE
Marché/Beaux-Arts - Modification du POS CentreM. LE MAIRE
Marché/Beaux-Arts - Relance de la procédure - Concession d'aménagementM. LE MAIRE
Projet de création du poste 63/20 kv des Montboucons et de raccordement souterrain Montboucons/Palente - Mise en compatibilité du POSM. LE MAIRE
Transports urbains - Subventions de l'ADEME pour l'acquisition de bus à énergie propre - ConventionsM. LE MAIRE
Gardiennage et surveillance de diverses installations municipales - Marché annuel année 2000M. LE MAIRE
Fournitures scolaires pour les écoles - Marché annuel pour l'année 2000 - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Communication de M. le Maire sur la situation de l'emploiM. LE MAIRE

Description technique

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données


Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
csvcsv avec toutes les infos possibles Aperçu Voir Télécharger
json Aperçu Voir Télécharger
csvcsv au format "scdl" de OpenDataLocale Aperçu Voir Télécharger
xsd Voir Télécharger
xml Voir Télécharger

Informations complémentaires

Fourni par
Ville de Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr