Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Administration

Conseils Municipaux de Besançon

Pour chercher une expression précise, entourez-la de guillements. Exemple "chambre de commerce"

liste totale

Description de l'API

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données


Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

FormatInfoaperçuVoir données brutesTélécharger
csvcsv avec toutes les infos possibles
json
xml
xsd
csvcsv au format "scdl" de OpenDataLocale

Informations complémentaires

Fourni parVille de Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
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