Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2025

2025

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 février 2025 VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesVIGNOT Anne
Budget Primitif 2025POULIN Anthony
Vote des taux de fiscalité 2025POULIN Anthony
Convention de partenariat avec l'Association des Jardins et Vergers Familiaux de Besançon et environs - Aide pour l'année 2025CHAUVET Annaïck
Convention de partenariat 2024-2026 avec Grand Besançon Métropole et les associations pour l'entretien des itinéraires de randonnées d'intérêt intercommunal (niveau 2)CHAUVET Annaïck
Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers : campagne d'affouage 2025CHAUVET Annaïck
Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Energie : Convention de partenariat avec EDF 2025 à 2027CHAUVET Annaïck
Site Patrimonial Remarquable de Besançon – Information sur l'actualité des Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur de Battant – quai Vauban et centre ancienLAROPPE Aurélien
Projet de requalification urbaine du site de Saint Jacques Arsenal : Déclaration de projet portant sur l'intérêt généralLAROPPE Aurélien
Projet de construction d'un programme immobilier de 63 logements chemin de la clairière à Besançon - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
Taxe sur la publicité extérieure - Confirmation des Tarifs applicables au 1er janvier 2025LAROPPE Aurélien
Accord-cadre de fourniture de matériaux de construction pour l'entretien courant sur le patrimoine bâtiCHAUVET Annaïck
Quartier 2030 - Programmation Appel à projet 2025ETEVENARD Marie
Quartier 2030 - Programmation Appel à Projets 2025 : Antenne Petite Enfance et Loge.GBMPOULIN Anthony
Fourniture, installation, location, maintenance et entretien de sanitaires publics accessibles aux personnes à mobilité réduite - Autorisation de signature de l'accord-cadreVIGNOT Anne
Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publicsCHAUVET Annaïck
Avenant n°3 à la convention-cadre entre la Ville de Besançon et l'association Antenne Petite Enfance : Aide pour l'année 2025VIGNOT Anne
Marché de fourniture de repas en liaison froide pour plusieurs restaurants scolairesCAULET Claudine
Convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degréCAULET Claudine
Cité Educative : Convention avec Profession Sport LoisirsCAULET Claudine
Attribution d'une aide complémentaire pour un séjour scolaireCAULET Claudine
Carnaval de Besançon : Aide à ERASMUS STUDENT NETWORK BesançonSOURISSEAU Nathan
Aides aux associations sportives - Deuxième attribution 2025GHEZALI Abdel
Bilan de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) 2024GHEZALI Abdel
Centre de Vaccination de Besançon : Avenant à la convention de partenariatSPICHER Gilles
Education populaire - Aide au fonctionnement 2025 des structures d'animation de la vie sociale (AVS) associatives - Modifications par avenant des conventions cadres 2025-2029 avec les Centres Sociaux associatifsMICHEL Carine
Education populaire - Aide à l'investissement 2025 des structures d'animation de la vie sociale (AVS) associativesMICHEL Carine
Lieux d'Accueil Enfants Parents (LAEP) - Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et Accueils Jeunes (AJ) - Aides au fonctionnementMICHEL Carine
Maison des Femmes - Aide exceptionnelle au fonctionnement 2025 de l'association de préfigurationHALLER Valérie
Journée internationale de lutte contre l'homophobie, la transphobie et la biphobie : Soutien à l'association Nouvel Esprit LGBTQ+HALLER Valérie
Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de Grand Besançon Métropole pour le projet de Grande BibilothèqueAEBISCHER Elise
Commission annuelle prospective des emplois 2025, actualisation de liste des emplois permanents et création d'un contrat de projetAEBISCHER Elise
Location longue durée de vélos à assistance électrique (VAE) au bénéfice des agents – proposition d'organisation et de tarification du serviceAEBISCHER Elise
Evolution des régimes indemnitairesAEBISCHER Elise
Action Coeur de Ville - Suite de la procédure dans le cadre d'une opération de Restauration immobilière (ORI)BAEHR Frédérique
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attributions d'aidesBAEHR Frédérique
Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une aide à l'Union des Commerçants de Besançon pour les Animations - Année 2025 BAEHR Frédérique
Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une aide et signature de la convention bi-annuelle d'objectifs et de moyens avec l'OCAB - Office de Commerce et d'Artisanat de Besançon - Années 2025 et 2026VIGNOT Anne
Animations commerciales : convention tripartite entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et la Chambre des Métiers et de l'Artisanat pour l'organisation des Journées Européennes des Métiers d'ArtBAEHR Frédérique
Office de Tourisme du Grand Besançon (OTC) : Convention d'application pour l'année 2025POULIN Anthony
Aides aux congrès et évènements - Troisième attribution 2025POULIN Anthony
Gratuité des salles et équipements municipaux dans le cadre des campagnes électoralesAEBISCHER Elise
Aide à des projets d'établissements scolaires bisontinsVIGNOT Anne
Aides aux associations participant au Week-end de l'interculturalitéVIGNOT Anne
Attribution d'une aide à l'association franco-allemande ConsonancesVIGNOT Anne
Solidarité avec l'Asie du Sud-Est - Subvention exceptionnelle au Comité International de la Croix RougeVIGNOT Anne
Motion de soutien à la démarche de la Région Bourgogne-Franche-Comté pour le maintien des lignes ferroviaires de desserte fine du territoireVIGNOT Anne
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 janvier 2025VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises VIGNOT Anne
Information au Conseil Municipal - Octroi de la protection fonctionnelle à Mme la MaireGHEZALI Abdel
Indemnités perçues par les élus municipaux de la Ville de Besançon - Année 2024VIGNOT Anne
Semaine d'Education Contre le Racisme et l'Antisémitisme : Soutien à la Ligue de l'Enseignement : Accueil de l'exposition « Nous et les autres. Des préjugés au racisme »HALLER Valérie
Journée internationale des droits des femmes 8 mars 2025 - Soutien à l'association de préfiguration de la Maison Des Femmes pour l'EgalitéHALLER Valérie
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommesAEBISCHER Elise
Orientations Budgétaires 2025POULIN Anthony
Chambre Régionale des Comptes - rapport d'observation accueil du jeune enfantVIGNOT Anne
Musées d'Arts et du Centre : Exposition Chorégraphies ; Dessiner, danser (XVIIe - XXIe siècle) - Projet de Myriam Gourfink : Contrat de coproduction entre LOLDANSE et la Ville de BesançonCHASSAGNE Aline
Aides aux associations sportives - Première attribution 2025GHEZALI Abdel
Tickets Loisirs Vacances Sports Culture - Bilan 2024 et modification du règlement intérieurMICHEL Carine
Aide individuelle aux loisirs par l'échange "A Tire d'Aile" (ATA) - Bilan 2024 et programmation 2025MICHEL Carine
Fonds de Participation des Habitants (FPH) : Avenant 2025 avec l'association AGIRBERTAGNOLI Kévin
Intercommunalité : Validation des rapports de la CLECT - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées du 19 décembre 2024POULIN Anthony
Liste des emplois permanents Ville au 1er janvier 2025 - Récapitulatif des créations d'emplois de 2024AEBISCHER Elise
Convention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique – Période de 2025 à 2028 - Autorisation de principeAEBISCHER Elise
Mutuelle complémentaire santé - mandat d'affiliation au Centre de gestion 25 pour réaliser l'appel d'offresAEBISCHER Elise
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'une aideBAEHR Frédérique
Congrès - Attribution des aides - Deuxième répartition de l'année 2025POULIN Anthony
Aides aux établissements scolaires bisontinsVIGNOT Anne
Quartier 2030 - Quartier prioritaire Orchamps-Palente - Premières opérations 2025POULIN Anthony
Accord-cadre relatif aux missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) et de Contrôle Technique (CT) en matière de travaux de bâtiment et d'infrastructure CHAUVET Annaïck
Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2029 avec la Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontinBRAUCHLI Fabienne
Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne Franche-Comté : Convention annuelle d'objectifs 2025 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontinBRAUCHLI Fabienne
Conservatoire Botanique National Bourgogne Franche-Comté Observatoire régional des invertébrés – Validation des statuts de l'établissement public de coopération environnementale (EPCE)VIGNOT Anne
Mise à disposition technique des agents de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l'eau salée, les fontaines et bornes fontaines de la Ville de Besançon et la livraison du chlore pour les piscinesLIME Christophe
Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) Planoise - Déclassement anticipé du domaine public - Emprises incluses dans le périmètre d'une opération de résidentialisationLAROPPE Aurélien
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2024VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesVIGNOT Anne
Solidarité avec Mayotte - Aide exceptionnelle à la Fondation de FranceVIGNOT Anne
Groupes d'élus - Modification des groupes politiques et de mise à disposition de moyens humains et matérielsVIGNOT Anne
Cadre de vie - Investissements de proximité - Programmation 2025 - Tranches annuelles de baseVIGNOT Anne
Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté - Audit flash sur l'assurabilité des collectivités territoriales : rapport d'observations définitivesPOULIN Anthony
Ressources budgétaires pour 2025 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits - Tarification de la Citadelle et activités réceptivesVIGNOT Anne
Soutien à l'évènement Carnaval 2025 - Aide au Comité des Fêtes de la VilleVIGNOT Anne
Soutien à l'événement Ludi'Health 2025 porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB), le Hacking Health Besançon et la Maison de quartier de PlanoiseMICHEL Carine
Exonération exceptionnelle d'un loyer aux commerçants des Halles Beaux-ArtsCYPRIANI Benoît
Congrès - Attribution des aides - Première répartition au titre de l'année 2025POULIN Anthony
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'une aideBAEHR Frédérique
Soutien à l'association Solidarité Femmes Besançon pour le 50ème anniversaire de la loi VeilHALLER Valérie
Dégâts de travaux - Indemnités : Protocole d'accord transactionnel Société SOBECABRAUCHLI Fabienne
Restructuration de l'îlot Pompiers - Acquisition de 4 garages à M. et Mme TROUF - Rue OudetLAROPPE Aurélien
Elèves hospitalisés - Signature d'une convention constitutive de l'unité d'enseignement du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon et du Centre de Rééducation Réadaptation Fonctionnelle de BregilleCAULET Claudine
Règlement intérieur des accueils périscolaires pour la rentrée 2025-2026CAULET Claudine
Avenant de prolongation de la convention entre la Ville de Besançon et le Groupement d'Employeurs Profession Sport Loisirs 25-90 - Mise à disposition de salariés apprentis animateursCAULET Claudine
Cadre des inscriptions par dérogation aux périmètres scolairesCAULET Claudine
Evolution du périmètre scolaire des écoles élémentaires Charles Fourier et Albrecht DurerCAULET Claudine
Aide exceptionnelle à la Caisse des EcolesCAULET Claudine
Aides à des séjours scolairesCAULET Claudine
Observatoire astronomique : Création d'une servitude de maintien dans les lieux des instruments de mesure du pavillon de l'observatoireCHASSAGNE Aline
Sculpture en hommage à Jenny d'Héricourt par l'artiste Lili Reynaud-Dewar : Commande de la Ville de BesançonCHASSAGNE Aline
Motion pour garantir l'accessibilité du droit fondamental à l'Interruption Volontaire de Grossesse (IVG)AEBISCHER Elise

Description de l'API

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données


Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
csvcsv avec toutes les infos possibles
json
csvcsv au format "scdl" de OpenDataLocale
xsd
xml

Informations complémentaires

Fourni parVille de Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr