Liste des jeux de données

Conseils municipaux et leurs délibérations

Rassemble le dispositif des délibérations à caractère réglementaire du conseil municipal, les décisions prises par la maire en vertu de la délégation de pouvoir accordée par le Conseil municipal dans certains domaines de compétence, les arrêtés à caractère réglementaire pris par la maire. Depuis le 1er juillet 2022, le Recueil des Actes Administratifs n'est plus alimenté et est remplacé par le jeu de données "Actes". Néanmoins, il reste consultable pour les actes pris avant le 1er juillet 2022.

géolocalisation des bureaux de vote de Besançon

publication d'état-civil de naissance, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution

publication d'état-civil de mariage, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution

publication d'état-civil de décès, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution

Subventions aux associations (conventions supérieures à 23 000 €) par la Ville de Besançon

Actualités du site www.besancon.fr

Élections Municipales 2020, 1° tour du 15/03/2020, résultats de Besançon

Déclaration profil acheteur pour les marchés publics