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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

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Actes - Délibérations

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Ville de Besançon - Recueil des Actes Administratifs (R.A.A.)

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Actes - Délibérations

Rassemble le dispositif des délibérations à caractère réglementaire du conseil municipal, les décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoir accordée par le Conseil municipal dans certains domaines de compétence, les arrêtés à caractère réglementaire pris par le maire.. A compter du 1er juillet 2022, le Recueil des Actes Administratifs ne sera plus alimenté et est remplacé par le jeu de données "Actes". Néanmoins, il restera consultable pour les actes pris avant le 1er juillet 2022.

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Publication d'état-civil de naissance

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publication d'état-civil de mariage, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution

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Publication d'état-civil de décès

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publication d'état-civil de décès, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution

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Subventions aux associations par la Ville de Besançon

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Citoyenneté - Solidarité

Subventions aux associations (conventions supérieures à 23 000 €) par la Ville de Besançon

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Actualités Ville de Besançon

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Élections Municipales 2020, 1° tour du 15/03/2020, résultats de Besançon


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Déclaration profil acheteur pour les marchés publics

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