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Ville de Besançon

Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

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Administration

Conseils municipaux et leurs délibérations

Ville de Besançon

Ville de Besançon - Recueil des Actes Administratifs (R.A.A.)

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Administration

Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le recueil des actes administratifs rassemble le dispositif des délibérations à caractère réglementaire du conseil municipal, les décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoir accordée par le Conseil municipal dans certains domaines de compétence, les arrêtés à caractère réglementaire pris par le maire.

Ville de Besançon

Bureaux de Vote de Besançon


Administration
Citoyenneté - Solidarité

géolocalisation des bureaux de vote de Besançon

Ville de Besançon

Publication d'état-civil de naissance

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publication d'état-civil de naissance, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution

Ville de Besançon

Publication d'état-civil de mariage

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Administration

publication d'état-civil de mariage, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution

Ville de Besançon

Publication d'état-civil de décès

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Administration

publication d'état-civil de décès, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution

Ville de Besançon

Arceaux vélos Besançon

WFS
Transport - Mobilité
S.I.G.

Arceaux permettant de verrouiller avec un cadenas et/ou un antivol des vélos.

Ville de Besançon

Subventions aux associations par la Ville de Besançon

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Administration
Citoyenneté - Solidarité

Subventions aux associations (conventions supérieures à 23 000 €) par la Ville de Besançon

Ville de Besançon

Actualités Ville de Besançon

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Actualités du site www.besancon.fr

Ville de Besançon

Élections municipales 2020, 1° tour du 15/03/2020, résultats de Besançon


Administration
Citoyenneté - Solidarité

Élections municipales 2020, 1° tour du 15/03/2020, résultats de Besançon

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