Liste des jeux de données
Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
- CSV
- JSON
- XML
- XSD
- Administration
- Actes - Délibérations
Conseils municipaux et leurs délibérations
Ville de Besançon - Recueil des Actes Administratifs (R.A.A.)
- JSON
- XML
- XSD
- CSV
- Administration
- Actes - Délibérations
Rassemble le dispositif des délibérations à caractère réglementaire du conseil municipal, les décisions prises par la maire en vertu de la délégation de pouvoir accordée par le Conseil municipal dans certains domaines de compétence, les arrêtés à caractère réglementaire pris par la maire. Depuis le 1er juillet 2022, le Recueil des Actes Administratifs n'est plus alimenté et est remplacé par le jeu de données "Actes". Néanmoins, il reste consultable pour les actes pris avant le 1er juillet 2022.
Bureaux de Vote de Besançon
- Administration
- Citoyenneté - Solidarité
- S.I.G.
- Élections
géolocalisation des bureaux de vote de Besançon
Publication d'état-civil de naissance
- XML
- RSS
- Administration
publication d'état-civil de naissance, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution
Publication d'état-civil de mariage
- XML
- RSS
- Administration
publication d'état-civil de mariage, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution
Publication d'état-civil de décès
- XML
- RSS
- Administration
publication d'état-civil de décès, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution
Subventions aux associations par la Ville de Besançon
- Administration
- Citoyenneté - Solidarité
Subventions aux associations (conventions supérieures à 23 000 €) par la Ville de Besançon
Élections Municipales 2020, 1° tour du 15/03/2020, résultats de Besançon
- Élections
Élections Municipales 2020, 1° tour du 15/03/2020, résultats de Besançon
Déclaration Profil Acheteur Ville de Besançon
- CSV
- Administration
Déclaration profil acheteur pour les marchés publics