Conseils municipaux et leurs délibérations

Conseils Communautaires et leurs délibérations

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le recueil des actes administratifs rassemble le dispositif des délibérations à caractère réglementaire du conseil municipal, les décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoir accordée par le Conseil municipal dans certains domaines de compétence, les arrêtés à caractère réglementaire pris par le maire.

Les recueils des actes administratifs de la CAGB font l'objet d'une publication mensuelle.Ils contiennent les comptes-rendus succincts des Bureaux et Conseils Communautaires, les décisions du Président (sur délégation du Conseil) et les arrêtés du Président.

Localisation des stations d'autopartage (véhicule électrique en libre service) CITIZ de Besançon

géolocalisation des bureaux de vote de Besançon

Localisation des points d'accès aux vélos en libre service (Vélocité) de Besançon - Saisie de la localisation des stations par le service Voirie de Besançon, à partir des orthophotos 10 cm et des relevés topographiques Organisations partenaires

Circuits de randonnée (pédestre, VTT, cyclo) dans le Grand Besançon

consignes de tri pour les déchets