Conseils municipaux et leurs délibérations

Conseils Communautaires et leurs délibérations

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

Rassemble le dispositif des délibérations à caractère réglementaire du conseil municipal, les décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoir accordée par le Conseil municipal dans certains domaines de compétence, les arrêtés à caractère réglementaire pris par le maire.. A compter du 1er juillet 2022, le Recueil des Actes Administratifs ne sera plus alimenté et est remplacé par le jeu de données "Actes". Néanmoins, il restera consultable pour les actes pris avant le 1er juillet 2022.

Publication mensuelle contenant les comptes-rendus succincts des Bureaux et Conseils Communautaires, les décisions du Président (sur délégation du Conseil) et les arrêtés du Président. A compter du 1er juillet 2022, le Recueil des Actes Administratifs ne sera plus alimenté, et est remplacé par le jeu de données "Actes". Néanmoins, il restera consultable pour les actes pris avant le 1er juillet 2022.

géolocalisation des bureaux de vote de Besançon

Circuits de randonnée (pédestre, VTT, cyclo) dans le Grand Besançon

consignes de tri pour les déchets

Offres d'Emploi de la Ville de Besançon, du Grand Besançon, et du CCAS de Besançon

informations générales et contours cartographiques des communes du Grand Besançon