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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2002

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents24/12/2002LE MAIRE
Championnats d'Europe de Handball - Félicitations aux joueuses24/12/2002LE MAIRE
Situation à Man (Côte d'Ivoire) - Communication de M. le Maire24/12/2002LE MAIRE
Exercice 2002 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales24/12/2002LE MAIRE
Présentation du Programme Pluriannuel d'Investissements 2002/200724/12/2002LE MAIRE
Financement de l'opération ZAC Pasteur - Etalement de la charge pour la Ville - Autorisation de financement par emprunt24/12/2002LE MAIRE
Chauffage urbain de Planoise - Construction d'une chaufferie bois - Approbation du plan de financement - Convention avec l'ADEME24/12/2002M. l'Adjoint ALAUZET
Comptabilité - Exercice 2002 - Transferts de crédits24/12/2002LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2002 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues24/12/2002LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2002 - Cotes et produits irrécouvrables -Admission en non-valeurs24/12/2002LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2002 - Avances en garantie d'emprunts -Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville24/12/2002LE MAIRE
Exercice 2002 - Budget Annexe - Service de Soins A Domicile pour Personnes Agées - Modification24/12/2002Mme l'Adjointe BULTOT
Comptabilité - Exercice 2003 - Lignes de trésorerie24/12/2002LE MAIRE
Exercice 2003 - Budget Général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux24/12/2002LE MAIRE
Ressources budgétaires pour 2003 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits24/12/2002LE MAIRE
ZAC Les Hauts du Chazal - Financement des opérations d'aménagement - Modification de la garantie par la Ville d'un emprunt de 4 573 470,52 euros contracté par la Société d'Equipement du Département du Doubs auprèsde DEXIA - Crédit Local de France24/12/2002LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Reprise de la gestion de la Cité des Acacias au CCAS - Transfert des garanties d'emprunts24/12/2002LE MAIRE
Transfert des centres sociaux du CCAS à la Ville 24/12/2002LE MAIRE
Recrutement d'un chef de projet - Opérations de Renouvellement Urbain24/12/2002M. l'Adjoint DAHOUI
Service Communication - Recrutement d'un chargé de communication responsable des événements24/12/2002M. l'Adjoint DAHOUI
Contrat de Ville - Emploi de chargé de mission - Renouvellement24/12/2002M. l'Adjoint DAHOUI
Contrat de prévoyance collective maintien de salaire aux agents en arrêt de maladie - Période transitoire - Autorisation donnée au Maire pour signer un contrat24/12/2002M. l'Adjoint DAHOUI
Emploi de conservateur du patrimoine -spécialité archéologie- Inscription sur la liste des établissements dans lesquels peuvent être créés ces emplois24/12/2002M. l'Adjoint DAHOUI
Service des Sports - Accomplissement des tâches afférentes à la concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service - Remboursement du loyer et des charges correspondant à l'eau, à l'électricité, au gaz et au chauffage24/12/2002M. l'Adjoint DAHOUI
Pépinière municipale d'entreprises de Palente - Aide à l'accompagnement des créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaire avec Rive Boutique de Gestion24/12/2002M. l'Adjoint FUSTER
Subvention à l'Union Régionale CFDT24/12/2002M. l'Adjoint FUSTER
Contrat de Ville - Equipe Emploi-Insertion - Encaissement et reversement de l'aide de l'Etat24/12/2002M. l'Adjoint FUSTER
Soutien aux associations d'insertion - Deuxième répartition - Année 2002 - Association Le Roseau - Subvention exceptionnelle24/12/2002M. l'Adjoint FUSTER
Subvention à l'Office de Tourisme / Syndicat d'Initiative (OTSI) pour financement du plan de communication24/12/2002M. l'Adjoint MARIOT
Convention Ville de Besançon et Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs - Audit pour développer l'organisation et la professionnalisationdes acteurs touristiques24/12/2002M. l'Adjoint MARIOT
Ecoles primaires et maternelles - Subventions aux associations péri-scolaires - Deuxième répartition au titre de l'exercice 200224/12/2002Mme FELLMANN
Écoles primaires et maternelles - Subvention pour classes transplantées ou de découverte - Quatrième répartition au titre de 200224/12/2002Mme FELLMANN
Secteur Relations Internationales - Attribution d'une subvention24/12/2002Mme l'Adjointe PANIER
Subvention pour congrès24/12/2002Mme l'Adjointe PANIER
Subventions aux associations à caractère social - Deuxième répartition pour l'année 200224/12/2002Mme l'Adjointe DUFAY
Subventions à des associations sportives24/12/2002M. l'Adjoint COLY
Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième répartition 200224/12/2002Mme l'Adjointe BULTOT
Contrat de Ville 2002 / Fonds d'Invervention Culturel - Subvention à la MJC de Palente24/12/2002LE MAIRE
Vie associative - Versement de subventions - Troisième répartition 2002 - Forum des associations 2001 : réaffectation de recettes24/12/2002M. l'Adjoint MEDJALDI
Convention avec la MJC de Besançon pour la mise en place d'un centre social agréé CAF à Clairs-Soleils - Versement d'une subvention -Transferts de crédits dans le cadre du Contrat de Ville24/12/2002M. BONTEMPS
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions24/12/2002M. l'Adjoint LOYAT
Habitat spécifique - Acquisition-amélioration d'une maison 22 bis, chemin de Canot - Versement d'une subvention à la SAFC24/12/2002M. l'Adjoint BAUD
Info-Point Europe Franche-Comté - Organisation d'un jeu concours intitulé «Noël dans les quinze pays de l'Union Européenne»24/12/2002M. CHEVAILLER
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transfert du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi24/12/2002M. l'Adjoint FUSTER
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Compétence Economie - Transfert de la Pépinière d'entreprises de Palente24/12/2002M. l'Adjoint FUSTER
Transfert de la compétence incinération - Abrogation des délibérations de transfert des 10 octobre et 7 novembre 200224/12/2002LE MAIRE
Gestion du stationnement public payant et de la fourrière à véhicules - Passation d'un marché public24/12/2002M. ROY
Secteur de la Communication - Sortie anticipée du marché portant sur la location maintenance de trois phares Foster24/12/2002M. LE MAIRE
Office de Tourisme / Syndicat d'Initiative - Convention de partenariat - Convention de gestion de la halte nautique - Prorogation24/12/2002M. l'Adjoint MARIOT
Analyses d'eau de consommation humaine - Année 2003 - Convention avec le Centre Hospitalier Universitaire24/12/2002Mme l'Adjointe BULTOT
Centre Dramatique National de Franche-Comté - Nouveau Théâtre de Besançon - Contrats d'objectifs et de mise à disposition de biens24/12/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Scène Nationale / Théâtre de l'Espace - Contrats d'objectifs et de mise à diposition de biens avec l'Association Espace Besançon Planoise24/12/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration des collections - Programme 2002 - Demande de subvention et réaffectation24/12/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Projet d'acquisition de globes mécaniques du XVIIIème siècle24/12/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Immeuble communal 4, chemin de Palente à Besançon - Sinistre du 16/17 septembre 1998 - Encaissement et réaffectation partielle d'une indemnité de sinistre24/12/2002M. l'Adjoint DAHOUI
Piscine La Fayette - Réparation du sinistre affectant les siphons de sol des plages - Encaissement des indemnités et réaffectation24/12/2002M. l'Adjoint LIME
ZAC «Les Hauts du Chazal» - Reconduction de la convention Ville/CAGB pour l'année 200324/12/2002M. l'Adjoint LOYAT
ZAC La Fayette - Aliénation d'un délaissé communal à la Société Diamond And Tungsten Carbide (DATC) 24/12/2002M. l'Adjoint LOYAT
Chemin de la Chapelle des Buis - Aliénation d'une parcelle de terrain communal à M. et Mme MAITRE Jacques24/12/2002M. l'Adjoint LOYAT
Planoise - Ilot Ile de France - Vente de 36 logements sociaux, propriété de la SA d'HLM de Franche-Comté - Avis du Conseil Municipal - Garantie d'emprunt et cession de terrain24/12/2002M. l'Adjoint LOYAT
Forêts communales - Micro-chantiers de forestage à caractère pédagogique dans le cadre de l'insertion de jeunes - Convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA)24/12/2002M. l'Adjoint ALAUZET
Forêts communales - Destination des coupes de bois marqués ou à marquer - Année 200324/12/2002M. l'Adjoint ALAUZET
Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière -Année 200324/12/2002M. l'Adjoint ALAUZET
Forêts communales de Besançon - Gestion, entretien et accueil -Prorogation de la convention avec l'Office National des Forêts24/12/2002M. l'Adjoint ALAUZET
Cartable électronique 24/12/2002LE MAIRE
Portail Web du Grand Besançon - Demande de subvention dans le cadre du programme Avenir du Territoire entre Saône et Rhin (ATSR)24/12/2002M. DUMONT
Acquisition d'une balayeuse aspiratrice de voirie - Demande de subvention24/12/2002M. l'Adjoint LIME
Marchés annuels de l'année 2003 - Autorisation de signer les marchés24/11/2002LE MAIRE
Dérogations permanentes au repos dominical - Association Diocésaine de Besançon et Association Diocésaine de l'enseignement religieux - Avis du Conseil Municipal24/12/2002LE MAIRE
Elections prud'homales - Question de Mme WEINMAN, Conseillère Municipale24/12/2002LE MAIRE
Travaux à l'Hôtel de Ville - Communication de M. le Maire24/12/2002LE MAIRE

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents13/11/2002LE MAIRE
Elections prud'homales - Présidence des bureaux de vote13/11/2002LE MAIRE
Motion de soutien à Ingrid BETANCOURT - Citoyenneté d'Honneur de la Ville13/11/2002LE MAIRE
Communication sur la rentrée universitaire13/11/2002LE MAIRE
Exercice 2002 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales13/11/2002LE MAIRE
Conseil Municipal - Modification du règlement intérieur13/11/2002LE MAIRE
Personnel Communal - Service Communication - Recrutement d'un Webdesigner13/11/2002M. DAHOUI
Comptabilité - Exercice 2002 - Transferts de crédits13/11/2002LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2002 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par affectation partiellede l'excédent d'investissement du CA 2001 du budget SSADPA - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues13/11/2002LE MAIRE
ZAC de Planoise - Locaux commerciaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Comptabilisation du non-remboursement partiel par la SAIEMB de la 10ème fraction de l'avance en compte d'associé13/11/2002LE MAIRE
Transfert des centres sociaux du Centre Communal d'Action Sociale à la Ville - Centre Social de la Grette - Reprise du prêt contracté par le Centre Communal d'Action Sociale13/11/2002LE MAIRE
Vente d'objets promotionnels à des partenaires - Modalités tarifaires - Conventions13/11/2002LE MAIRE
ZAC Les Hauts du Chazal - Financement des opérations d'aménagement - Garantie par la Ville, à hauteur de 34,4 %, d'un emprunt de 2,5 millions d'euros contracté par la Société d'Equipement du Département du Doubs auprès de DEXIA - Crédit Local de France13/11/2002LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de construction de 15 logements locatifs PLUS rue Fabre à Besançon - Garantie par la Ville à hauteur de 50 % d'un prêt de 690 582 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt de 211 680 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations13/11/2002LE MAIRE
Centre Communal d'Action Sociale - Financement des investissements - Garantie par la Ville à 100 % d'emprunts d'un montant total de 784 000 euros contractés auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté13/11/2002LE MAIRE
Subventions aux associations sportives13/11/2002M. COLY
Secteur de la Politique de la Ville - Subventions (3ème répartition 2002) - Annulation du versement d'une subvention13/11/2002M. BONTEMPS
Secteur Relations Internationales - Subventions13/11/2002Mme PANIER
Ecoles primaires et maternelles - Subventions aux classes transplantées ou de découverte (3ème répartition 2002)13/11/2002Mme FELLMANN
Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à des associations étudiantes13/11/2002M. MAIRE
Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution de trois allocations de recherche municipales13/11/2002M. MAIRE
Subvention à l'Association La Grave et Burlesque Equipée du Cycliste13/11/2002M. ROIGNOT
Subventions aux Unions Locales de Syndicats et aux organismes de formation à caractère économique13/11/2002M. FUSTER
Pépinière municipale d'entreprises de Palente - Aide à l'accompagnement de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaire avec Rive Boutique de Gestion13/11/2002M. FUSTER
Info Point Europe Franche-Comté - Encaissement et réaffectation d'une dotation additionnelle de la Commission Européenne13/11/2002M. MAIRE
Orchestre de Besançon - Participation au Festival de Musique - Encaissement et réaffectation de recette13/11/2002M. ROIGNOT
Transfert de la compétence incinération - Mise à disposition de biens - Transferts de ressources et de charges - Convention entre la Ville, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) et le SYndicatde BEsançon et sa Région pour le Traitement des déchets (SYBERT)13/11/2002LE MAIRE
Renouvellement urbain de la Cité des Acacias - Participation de la Ville au remboursement d'un emprunt - Convention avec l'Office Public d'HLM de Besançon13/11/2002M. BAUD
Convention de reversement de taxe professionnelle avec la communede Chemaudin - Modification du taux de reversement - Avenant13/11/2002M. FUSTER
Musée du Temps - Restauration des collections - Demande de subvention à l'Etat13/11/2002M. ROIGNOT
Restauration d'objets classés - Vases de Chamars - Programme de travaux 2002 - Modificatif à la délibération du 26 juin 200213/11/2002M. ROIGNOT
Développement durable - Agenda 21 - Lancement de la procédure etd'une phase préalable de diagnostic - Demandes de subventions - Modificatif à la délibération du 26 juin 200213/11/2002LE MAIRE
Groupe Scolaire Fontaine Ecu - Travaux d'amélioration de la sécurité - Adoption de l'Avant-Projet Sommaire et du calendrier des travaux - Demande de subventions13/11/2002M. LIME
Ecole Maternelle Fontaine Ecu - Remplacement des menuiseries extérieures - Adoption du projet - Demande de subvention13/11/2002M. LIME
ZAC Pasteur - Dossier de réalisation et modification du POS Secteur Centre13/11/2002M. LOYAT
Opération Pasteur - Déclassement d'un volume souterrain rue du Loup nécessaire à la réalisation du parking - Enquête publique13/11/2002M. LOYAT
Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Bilans révisés et prévisionnels d'aménagement et de construction au 30 juin 2002 - Avenant n° 6 au traité de concession - Modificatif à la délibération du 26 septembre 200213/11/2002M. LOYAT
Secteur sauvegardé Battant/Quai Vauban - Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur - Approbation de la modification13/11/2002M. LOYAT
Acquisition à M. Claude NICOT d'une partie de sa propriétéchemin de l'Épitaphe13/11/2002M. LOYAT
Aliénation d'un terrain communal à l'État pour l'implantation de l'UFR Médecine 2ème et 3ème cycles13/11/2002M. LOYAT
Aliénation d'un délaissé de voirie rue Leverrier à M. et Mme Bernard BOLE13/11/2002M. LOYAT
Marchés annuels de l'année 2003 - Autorisation de signature13/11/2002LE MAIRE

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents15/10/2002LE MAIRE
Communications diverses15/10/2002LE MAIRE
Exercice 2002 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales15/10/2002LE MAIRE
Commissions et délégations - Modification de représentants15/10/2002LE MAIRE
Schéma de développement touristique du Grand Besançon -Désignation des membres du Comité de Pilotage et du Comité Technique15/10/2002M. l'Adjoint MARIOT
Comptabilité - Exercice 2002 - Transferts de crédits15/10/2002LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2002 - Ouvertures de crédits reprises au budgetpar décisions modificatives - Crédits complémentaires par affectation partielle de l'excédent de fonctionnement du CA 2001 du budget déchets -Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues15/10/2002LE MAIRE
Transfert de la compétence incinération - Mise à disposition de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Transfert des emprunts15/10/2002LE MAIRE
Résiliation d'un marché - Emission d'un titre de recette - Encaissement et réaffectation d'une recette15/10/2002M. l'Adjoint LIME
Permis de construire - Remise gracieuse de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme15/10/2002M. l'Adjoint LOYAT
Bibliothèques Municipales - Vente de livres d'occasion - Modification des tarifs15/10/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Permission de Voirie - Tarifs complémentaires pour l'année 200215/10/2002M. l'Adjoint LOYAT
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 55 logements Chemin du Sanatorium à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 121 449 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations15/10/2002LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Réhabilitation de 198 logements 22 à 32 Avenue Ile de France à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 1 532 517 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations15/10/2002LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Réhabilitation de 6 logements Rue Sainte Claire Deville à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 65 854 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations15/10/2002LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Opération d'acquisition-amélioration de 2 logements collectifs rue Roger Martin du Gard à Besançon - Garantie par la Ville à hauteur de 50 % d'un prêt de 60 524 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt de 88 310 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations15/10/2002LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de construction de 10 logements collectifs PLUS CD, rue des Fluttes Agasses à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 499 838 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt de 212 829 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations15/10/2002LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de construction de six logements collectifs PLUS rue Fresnel «Résidence Lavoisier» à Besançon - Garantie par la Ville à hauteur de 50 % d'un prêt de 279 774 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt de 103 310 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations15/10/2002LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de construction de 15 logements locatifs PLUS rue Fabre à Besançon - Garantie par la Ville à hauteur de 50 % d'un prêt de 690 582 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt de 211 680 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations15/10/2002LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux de résidentialisation des abords de la Cité de l'Observatoire à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 25 %, d'un emprunt de 325 680 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations15/10/2002LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Construction d'un logement PLAI - 21, chemin des Justices à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 20 307 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt de10 238 ' contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations15/10/2002LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Travaux d'amélioration et d'aménagement de divers immeubles - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts d'un montant global de 56 440 euros contractés auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté15/10/2002LE MAIRE
SONACOTRA - Réhabilitation et transformation en résidence sociale du foyer CNA sis 82 ter avenue Georges Clemenceau à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 224 610 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations15/10/2002LE MAIRE
Palais des Sports - Restructuration et extension - Abandon de l'opération initiale - Résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre15/10/2002M. l'Adjoint LIME
Palais des Sports - Restructuration, agrandissement et modernisation - Adoption du programme - Lancement de la procédure - Plan de financement et demande de subventions15/10/2002LE MAIRE
Ecole Régionale des Beaux-Arts - Travaux de mise en sécurité et aménagements divers - Adoption du projet d'exécution et du nouveau budget global de l'opération15/10/2002M. l'Adjoint LIME
Temple du Saint-Esprit - Ravalement des façades - Adoption du projet15/10/2002M. l'Adjoint LIME
Attribution d'une subvention à l'Association d'Aide aux Victimes d'Infraction (AAVI)15/10/2002M. BONTEMPS
Subventions exceptionnelles à diverses associations15/10/2002Mme FELLMANN
Subventions à l'Université de Franche-Comté et aux associations d'étudiants15/10/2002M. l'Adjoint MAIRE
Subventions à des associations sportives15/10/2002M. l'Adjoint COLY
Subventions à des associations de quartiers et diverses - Deuxième répartition pour 200215/10/2002M. l'Adjoint MEDJALDI
Subvention complémentaire à l'Atelier Musical de Saint-Ferjeux15/10/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions15/10/2002M. l'Adjoint LOYAT
Subventions pour congrès15/10/2002Mme l'Adjointe PANIER
Campagne «ALIMENTERRE» et journée mondiale de l'alimentation - Aide matérielle et financière de la Ville15/10/2002M. CYPRIANI
Contrat Enfance - Bilan financier de l'exercice 2001 - Réajustement des subventions attribuées par la Ville au titre de l'année 200215/10/2002Mme FELLMANN
Musée de la Résistance et de la Déportation - Encaissement et réaffectation de la subvention 2002 du Centre National du Livre15/10/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Ville d'Art et d'Histoire - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de la Culture15/10/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée de la Résistance et de la Déportation - Restauration de la Collection Daligault - Demande de subvention15/10/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée Comtois - Restauration d'un ensemble de marionnettes et de céramiques - Demande de subvention15/10/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'un tableau de Louis-Jacques DURAMEAU - Demande de subvention15/10/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Célébration du bicentenaire de la naissance de Victor Hugo -Colloque «Humanisme européen à l'épreuve des réalités contemporaines» - Actualisation du plan de financement15/10/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Ecole Régionale des Beaux-Arts - Convention avec le Département du Doubs - Encaissement et réaffectation de la subvention de fonctionnement 200215/10/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Contrat de Ville de Besançon - Gestion Urbaine de Proximité (GUP) - Conventions15/10/2002M. BONTEMPS
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transfert de la Compétence Economie - Période transitoire - Convention pour prestations de service15/10/2002M. l'Adjoint FUSTER
Réalisation d'habitat spécifique à Besançon - Accord-Cadre avec les partenaires15/10/2002M. l'Adjoint BAUD
Réservation de logements au profit de la Ville - Convention avec Habitat et Développement Local du Doubs15/10/2002M. l'Adjoint BAUD
Coopération décentralisée Besançon / Bistrita (Roumanie) - Domaines de la jeunesse, de l'éducation et de la formation - Organisation de rencontres - Conventions15/10/2002M. l'Adjoint MAIRE
Aménagement des berges du Doubs entre le Moulin Saint-Paul et le Port Fluvial - Convention de superposition de gestion15/10/2002LE MAIRE
Nettoyage des espaces publics dans le quartier de Planoise - Convention avec la Régie des Quartiers de Besançon15/10/2002M. ROY
Nettoyage des cours d'écoles - Convention avec la Régie des Quartiers de Besançon15/10/2002Mme FELLMANN
Marchés annuels - Année 2003 - Autorisation de signature15/10/2002LE MAIRE
Modification du POS secteur Nord - Approbation après enquête publique15/10/2002M. l'Adjoint LOYAT
Opération ZAC Val des Grands Bas - Procédure de Modification du Plan d'Aménagement de la Zone15/10/2002M. l'Adjoint LOYAT
Ilot Montboucons - Immeuble SAFC - Projet de démolition d'un immeuble - Maintien de la garantie d'emprunt15/10/2002M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'un terrain chemin des Sansonnets à M. Bernard VUILLIER15/10/2002M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'un terrain boisé Avenue de la 7ème Armée Américaine aux Consorts JACQUET15/10/2002M. l'Adjoint LOYAT
Aliénation d'un délaissé communal rue des Courtils - Boulevard Léon Blumà M. et Mme Robert RISCHMANN15/10/2002M. l'Adjoint LOYAT
Déclassement d'un chemin rural et aliénation d'une partie à M. et Mme Sébastien JEANDENANS15/10/2002M. l'Adjoint LOYAT
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 2002 au 30 juin 200215/10/2002M. l'Adjoint LOYAT
Dénomination de voies15/10/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Ancienne école, 90 chemin des Montarmots - Désaffectation du logement de fonction pour instituteurs15/10/2002Mme FELLMANN
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Information du Conseil Municipal15/10/2002Mme l'Adjointe BULTOT
Dérogation au repos dominical - Magasin SEPHORA, 15-17 rue des Granges15/10/2002LE MAIRE
Organisation du Forum «Les Rendez-vous de l'Age»15/10/2002LE MAIRE
Travaux dans les établissements scolaires - Programme complémentaire15/10/2002M. l'Adjoint LIME
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 8 logements Place Risler et Place Mercier à Besançon - Garantie par la Ville à hauteur de 50 % d'un emprunt de 77 749 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations15/10/2002LE MAIRE

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents01/10/2002M. LE MAIRE
Journée Nationale des acteurs de la Sécurité Civile - Communication de M. le Maire01/10/2002LE MAIRE
Inondations dans le Sud de la France - Aide aux sinistrés01/10/2002LE MAIRE
Félicitations à Pascal BONNET01/10/2002LE MAIRE
Collecte des ordures ménagères - Communication de M. le Maire01/10/2002LE MAIRE
Présentation des nouveaux arrivants01/10/2002LE MAIRE
Communication sur la rentrée scolaire01/10/2002Mme FELLMANN
Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Modificatif01/10/2002M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Représentation de la Ville dans divers organismes et modification01/10/2002M. LE MAIRE
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Suivi des questions relatives à l'habitat - Désignation d'un représentant01/10/2002M. LE MAIRE
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Extension du périmètre à deux communes : Champoux et Noironte - Désignation de deux délégués titulaires supplémentaires01/10/2002M. LE MAIRE
Commission Consultative des services publics locaux - Création01/10/2002M. LE MAIRE
Société d'Equipement du Département du Doubs - Adaptation des statuts aux dispositions de la loi 2001.420 du 15 mai 2001 relative aux Nouvelles Régulations Economiques (NRE)01/10/2002M. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Adaptation des statuts aux dispositions de la loi 2001.420 du 15 mai 2001 relative aux Nouvelles Régulations Economiques (NRE)01/10/2002M. LE MAIRE
Société d'Economie Mixte de la Citadelle - Adaptation des statuts aux dispositions de la loi 2001.420 du 15 mai 2001 relative aux Nouvelles Régulations Economiques (NRE)01/10/2002M. LE MAIRE
Exercice 2001 - Rapport d'activité des services délégués - Camping Municipal de Besançon-Chalezeule01/10/2002M. l'Adjoint MARIOT
Exercice 2001 - Rapport d'activité des services délégués - Casino Municipal01/10/2002M. l'Adjoint MARIOT
Exercice 2001 - Rapport d'activité des services délégués - Centre de Kinésithérapie et Balnéothérapie de la Mouillère01/10/2002Mme l'Adjointe BULTOT
Exercice 2001 - Rapport d'activité des services délégués - Centre Equestre01/10/2002M. l'Adjoint COLY
Exercice 2001 - Rapport d'activité des services délégués - Crématorium et opérations funéraires01/10/2002M. l'Adjoint DAHOUI
Exercice 2001 - Rapport d'activité des services délégués - Opéra-Théâtre01/10/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Exercice 2001 - Rapport d'activité des services délégués - Pépinière d'entreprises de Palente01/10/2002M. l'Adjoint FUSTER
Exercice 2001 - Rapport d'activité des services délégués - Réseau Câblé01/10/2002M. DUMONT
Exercice 2001 - Rapport d'activité des services délégués - Stationnement01/10/2002M. ROY
Exercice 2001 - Rapport d'activité des services délégués - Chauffage Urbain de Planoise01/10/2002M. l'Adjoint ALAUZET
Exercice 2001 - SEM de la Citadelle - Rapport d'activité de la délégation de service public et rapport des administrateurs au Conseil Municipal01/10/2002M. LE MAIRE
Citadelle de Besançon - Dispositions de clôture de l'exercice 200101/10/2002M. LE MAIRE
Exercice 2001 - Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal01/10/2002M. l'Adjoint FUSTER
Exercice 2001 - Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal01/10/2002M. LE MAIRE
Exercice 2001 - Société d'Economie Mixte Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal01/10/2002M. LE MAIRE
Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 2001 - Prévisions financières pour l'année 200201/10/2002M. l'Adjoint MARIOT
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Rapport d'activités 2001 - Communication01/10/2002M. l'Adjoint BAUD
ZAC «Les Hauts du Chazal» - Bilan révisé au 31 décembre 2001 - Avenant n°2 à la concession01/10/2002M. l'Adjoint LOYAT
ZAC La Fayette - Bilan révisé au 31 décembre 200101/10/2002M. l'Adjoint FUSTER
ZAC Château Galland - Bilan révisé au 30 juin 200201/10/2002M. l'Adjoint LOYAT
Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Bilans révisés et prévisionnels d'aménagement et de construction au 30 juin 2002 - Avenant n° 6 au traité de concession01/10/2002M. l'Adjoint FUSTER
ZAC Val des Grands Bas - Bilan révisé au 30 juin 200201/10/2002M. l'Adjoint LOYAT
ZAC de Planoise - Bilan révisé au 31 décembre 200101/10/2002M. l'Adjoint LOYAT
Opération Marché Beaux-Arts - Bilan révisé au 31 décembre 2001 - Avenant n°2 à la convention de concession avec la SEDD01/10/2002M. l'Adjoint FUSTER
Opération Pasteur - Bilan des études préalables et pré-opérationnelles - Avenant n° 2 au contrat de concession - Information sur le pré-bilan financier révisé au 31 décembre 200101/10/2002M. l'Adjoint FUSTER
Opérations immobilières réalisées en 2001 - Rapport de synthèse01/10/2002M. l'Adjoint LOYAT
Le schéma de développement touristique du Grand Besançon01/10/2002M. l'Adjoint MARIOT
Crématorium - Fin du contrat d'affermage - Convention01/10/2002M. l'Adjoint DAHOUI
Crématorium - Délégation de service public - Procédure de mise en concurrence - Adoption du cahier des charges de la consultation01/10/2002M. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Modification de la Liste des Emplois Permanents01/10/2002M. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Médecine du Travail - Recrutement d'un médecin01/10/2002M. l'Adjoint DAHOUI
Comptabilité - Exercice 2002 - Transferts de crédits01/10/2002M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2002 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues01/10/2002M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2002 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs01/10/2002M. LE MAIRE
Chaufferie de Planoise - Fin de l'assujettissement à la TVA - Convention de transfert de droit à déduction avec la SECIP01/10/2002M. LE MAIRE
Secteur de la Communication - Fixation de tarifs pour objets promotionnels01/10/2002M. DUMONT
Animations nautiques - Additif aux tarifs de la saison 2002/200301/10/2002M. l'Adjoint COLY
Restauration scolaire - Tarification des repas pour l'année scolaire 2002/200301/10/2002Mme FELLMANN
Fourrière à véhicules municipale - Tarifs complémentaires01/10/2002M. ROY
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Location d'une salle au Rotary-Club de Besançon - Encaissement de la recette01/10/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Compétence économie de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Convention de remboursement à la Ville des avances consenties dans le cadre de l'aménagement de TEMIS01/10/2002M. l'Adjoint FUSTER
Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte - Reversement à la Ville d'un excédent de subvention 2001 -Versement de subventions01/10/2002M. BONTEMPS
Secteur de la Communication - Attribution de subventions01/10/2002M. DUMONT
Sports collectifs de haut niveau - Subventions complémentaires01/10/2002M. l'Adjoint COLY
Organisation de la manifestation «La plus grande montre du monde» - Convention avec la Société WM Événements01/10/2002M. LE MAIRE
Eglise Saint-Claude - Réfection du chauffage - Convention01/10/2002M. l'Adjoint LIME
Célébration du bicentenaire de la naissance de Victor Hugo - Spectacle Boulevard d'Hugo - Subvention complémentaire à l'Association La Grosse Entreprise01/10/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Besançon accueille l'Allemagne - Manifestation organisée du 5 septembre au 4 octobre 2002 - Organisation matérielle et financière01/10/2002Mme l'Adjointe PANIER
Avenir du Territoire entre Saône et Rhin - Demandes de subventions01/10/2002M. CHEVAILLER
Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation 200201/10/2002M. CHEVAILLER
La City - Immeuble 5 - Financement des opérations d'aménagement -Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un emprunt de 6,9 Millions d'euros contractépar la Société d'Equipement du Département du Doubs auprès de DEXIA -Crédit Local de France01/10/2002M. LE MAIRE
Acquisition à l'Office Public d'HLM du Département du Doubs/Habitat 25 de deux maisons rue Brulard à Besançon01/10/2002M. l'Adjoint LOYAT
Aliénation d'un terrain communal à la Holding FILOG, rue Thomas Edison01/10/2002M. l'Adjoint LOYAT
Cheminements au droit du passage inférieur Boulevard Blum, rue des Cras - Extension de l'éclairage public01/10/2002M. ROY
Dérogation au repos dominical - Société DECATHLON01/10/2002M. LE MAIRE

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Liste des membres présents01/07/2002M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Condoléances à M. le Maire01/07/2002M. MEDJALDI
Exercice 2001 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale01/07/2002LE MAIRE
Compte Administratif de l'exercice 200101/07/2002LE MAIRE
Exercice 2002 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 200101/07/2002LE MAIRE
Exercice 2002 - Transferts de crédits01/07/2002LE MAIRE
Exercice 2002 - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues01/07/2002LE MAIRE
Exercices 1997, 1998 et 1999 - Régularisation de la TVA sur l'activité déchets01/07/2002M. ALAUZET
Budget Annexe du secteur Déchets - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2001 en application de la nomenclature M401/07/2002M. ALAUZET
Exercice 2002 - Budget Annexe des Forêts - Affectation des résultats de l'exercice 200101/07/2002M. ALAUZET
Budget Annexe du Service des Eaux - Affectation partielle des résultatsde l'exercice 2001 en application de la nomenclature M4901/07/2002M. LIME
Budget Annexe du Service Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2001 en application de la nomenclature M4901/07/2002M. LIME
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets à Besançon en 200101/07/2002M. ALAUZET
Exercice 2001 - Rapport annuel sur le service public de l'eau01/07/2002M. LIME
Exercice 2001 - Rapport annuel sur le service public de l'Assainissement01/07/2002M. LIME
Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 200301/07/2002M. COLY
Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs ou droits pour l'année 2002/200301/07/2002LE MAIRE
Ressources budgétaires année 2002 - Fourrière Municipale -Tarif complémentaire01/07/2002M. ROY
Musée du Temps - Gratuités exceptionnelles01/07/2002M. ROIGNOT
Réseaux de transport et de distribution d'électricité - Redevance d'occupation du domaine public communal01/07/2002M. ROY
Citadelle de Vauban - Parking du Front Saint-Etienne et rue des Fusillés de la Résistance - Instauration d'un stationnement payant pendant la période estivale01/07/2002M. ROY
Exercice 2002 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales01/07/2002LE MAIRE
Conseil d'Établissement du Centre de Long Séjour de Bellevaux -Désignation d'un représentant01/07/2002LE MAIRE
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transferts relatifs à la compétence Économie : Prospection, service aux entreprises, communication01/07/2002M. FUSTER
Mise en place d'une fonction de coordination relative aux transferts de compétences entre la Ville et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Convention01/07/2002M. CHEVAILLER
Personnel communal - Travail dominical - Indemnisation01/07/2002LE MAIRE
Personnel - Emploi d'animateur socio-culturel chargé de missions - Renouvellement01/07/2002M. DAHOUI
Centre Communal d'Action Sociale - Financement des acquisitions des matériels et mobiliers du nouveau centre social de la Grette - Garantie par la Ville à 100 % d'un emprunt de 120 000 e contracté auprès de BNP - Paribas01/07/2002LE MAIRE
Contrat de Ville - Seconde programmation 2002 - Adoption du programme et sollicitation des financeurs01/07/2002LE MAIRE
Top Vacances Eté 2002 - Modification des budgets des Maisons Pour Tous (MPT) et des Centres d'Animation Municipale (CAM)01/07/2002LE MAIRE
Contrat de Ville - Animation socio-culturelle - MPT - MJC - Prévention/Sécurité - Points Publics - Attribution de subventions - Deuxième répartition01/07/2002M. BONTEMPS
Contrat de Ville - Volet Emploi - Attribution de subventions - Deuxième répartition 200201/07/2002M. FUSTER
Contrat Educatif Local - Deuxième programmation pour l'année 2002 - Contrat Temps Libre - Versement de subventions01/07/2002Mme FELLMANN
Subventions à des associations sportives01/07/2002M. COLY
Sport de haut niveau - Contrats d'objectifs - Nouveau dispositif - Attribution de subventions01/07/2002M. COLY
Subventions pour congrès01/07/2002Mme PANIER
Subventions aux associations à caractère social - Première répartition pour l'année 200201/07/2002Mme DUFAY
Subventions aux associations à caractère médico-social - Première répartition 200201/07/2002Mme BULTOT
Subventions du secteur Communication01/07/2002LE MAIRE
Attribution de subventions à des associations de protection de la nature et de l'environnement01/07/2002M. ALAUZET
Semaine de la Solidarité Internationale 2002 - Premier concours de projets «Bouge ta planète !» - Subvention01/07/2002M. MAIRE
Inauguration du Marché Beaux-Arts - Opérations «Les saveurs de rentrée» - Attribution de subventions01/07/2002M. MARIOT
Comité Départemental de Cyclotourisme du Doubs - Subvention pour l'organisation d'une randonnée - Modificatif à la délibération du 25 avril 200201/07/2002M. MARIOT
Trophée de la Démocratie Participative - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Fondation de France01/07/2002Mme PRESSE
Bibliothèques Municipales - Gestion du dépôt légal imprimeur -Encaissement et réaffectation de la subvention 2002 de la Bibliothèque Nationale de France01/07/2002M. ROIGNOT
Info Point Europe - Encaissement et réaffectation d'une subvention complémentaire de l'Institut National pour une Retraite Active (INRAC)01/07/2002LE MAIRE
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition de deux flambeaux - Encaissement et réaffectation de la participation des Amis des Musées et Bibliothèques01/07/2002LE MAIRE
Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation d'une participation de l'Association Musique Nouvelle en Liberté - Convention01/07/2002M. ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Programmation des activités 2002 - Rénovation de l'installation électrique - Demandes de subventions01/07/2002M. ROIGNOT
Exposition «Victor Hugo vu par Rodin» - Adoption du projet - Demandes de subventions - Conventions avec les partenaires01/07/2002LE MAIRE
Célébration du bicentenaire de la naissance de Victor Hugo - Création de Torquemeda - Convention avec le Théâtre de l'Archipel - Fixation du tarif des entrées01/07/2002LE MAIRE
Contrat Educatif Local - Prorogation01/07/2002Mme FELLMANN
Opéra-Théâtre - Délégation de gestion - Convention avec M. Didier BRUNEL01/07/2002LE MAIRE
Gestion du stationnement public payant et de la fourrière à véhicules - Lancement de la procédure de mise en concurrence01/07/2002M. ROY
Crématorium - Fin du contrat d'affermage01/07/2002M. DAHOUI
Crématorium - Délégation de service public - Lancement de la procédure de mise en concurrence01/07/2002LE MAIRE
ZAC Les Hauts du Chazal - Convention de Gestion pour l'exercice 2002entre la Ville et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon01/07/2002M. FUSTER
Transports Urbains - Circulation des bus sur le domaine public universitaire - Convention avec l'Université de Franche-Comté et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon01/07/2002M. ROY
Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (TEMIS) - Prestation de secrétariat - Convention01/07/2002M. FUSTER
Chauffage Urbain de Planoise - Avenant n° 9 au contrat d'affermage01/07/2002M. ALAUZET
Chauffage Urbain de Planoise - Energie thermique produite par l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Avenant n° 5 à la conventionpour vente de chaleur01/07/2002M. ALAUZET
Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan des actions du premier semestre 2002 - Conventions de partenariat01/07/2002M. BONTEMPS
Citadelle de Vauban - Résiliation du bail au profit de Radio France -Indemnité d'éviction01/07/2002M. LIME
Immeuble communal 2 place Granvelle - Installation de France Bleu Besançon - Désaffectation de l'immeuble - Bail commercial - Option pour l'assujettissement de la location à la TVA - Acceptation d'un fonds de concours01/07/2002M. LIME
Maison de l'Etudiant, Avenue de l'Observatoire - Résiliation du bail emphytéotique avec Météo France - Etablissement d'un nouveau bail01/07/2002M. LOYAT
École d'Arènes - Travaux d'amélioration d'usage et de sécurité - Adoption du programme - Demande de subvention01/07/2002M. LIME
École des Montboucons - Extension des locaux - Approbation du projet et du plan de financement - Autorisation de lancer les travaux01/07/2002M. LIME
Restauration d'objets classés - Vases de Chamars - Approbation du programme de travaux 2002 - Convention01/07/2002M. ROIGNOT
Gymnase des Clairs-Soleils - Vandalisme et incendie du 16 avril 2001 - Indemnité de sinistre - Encaissement et réaffectation01/07/2002M. DAHOUI
Stade Léo Lagrange - Sinistre du 1er août 2001 - Indemnité de sinistre - Encaissement et réaffectation01/07/2002M. DAHOUI
Modification du POS secteur Nord - Approbation après enquête publique01/07/2002M. LOYAT
Modification du POS secteur Centre - Approbation après enquête publique - Création d'un sous-secteur UAb01/07/2002M. LOYAT
Secteur Sauvegardé Battant/Quai Vauban - Modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur01/07/2002M. LOYAT
Déclassement du domaine public d'une partie de la rue Claude Pouillet01/07/2002M. LOYAT
Dénomination de voies01/07/2002M. ROIGNOT
Marché Beaux-Arts - Acquisition du Volume du Marché à la SEDD01/07/2002M. FUSTER
Immeuble communal 22 rue Mégevand - Bail à réhabilitation au profit de Habitat et Développement Local du Doubs (HDL) - Convention01/07/2002M. LIME
Acquisition de 3 terrains dans la Forêt de Chailluz sur le territoirede la commune de Chatillon le Duc à Mlle PETITJEAN, à l'indivision NICOT et à Mme LEGENT01/07/2002M. LOYAT
Acquisition de deux parcelles de terrain rue Leverrier et rue Flammarion à M. RENAUDIN Frédéric01/07/2002M. LOYAT
Aliénation d'un terrain communal rue Thomas Edison à la SCI BAT'AGI01/07/2002M. LOYAT
Renouvellement Urbain du quartier de Clairs-Soleils - Etude de faisabilité - Participation financière de la Ville et de ses partenaires01/07/2002M. LOYAT
Forêts Communales - Coupe d'emprise en forêt de Chailluz - Destination des bois01/07/2002M. ALAUZET
Développement durable - Agenda 21 - Lancement de la procédure et d'une phase préalable de Diagnostic - Demandes de subventions01/07/2002LE MAIRE
Développement durable - Réalisation d'un Guide des gestes écocitoyens - Conventions - Demandes de subventions01/07/2002LE MAIRE
Portail WEB du Grand Besançon - Lancement de l'appel d'offres - Groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon01/07/2002LE MAIRE
Exposition Abbé Jean GARNERET - Communication de M. le Maire01/07/2002LE MAIRE
Exercice 2002 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux01/07/2002LE MAIRE

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents05/06/2002LE MAIRE
Exercice 2002 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales05/06/2002M. LE MAIRE
SEM de la Citadelle - Remplacement d'un administrateur05/06/2002M. LE MAIRE
Syndicat Mixte pour l'Etude de l'Assainissement de la Vallée du Doubs - Modification des statuts - Approbation05/06/2002M. l'Adjoint LIME
Réseau LUMIERE - Transfert du réseau au Syndicat Mixte LUMIERE - Conventions entre les partenaires05/06/2002M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2002 - Transferts de crédits05/06/2002M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2002 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives05/06/2002M. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Tarification des impressions d'écran - Vente d'une carte impression écran05/06/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
SAIEMB - Réalisation de 12 logements, 11 - 13 avenue de Bourgogne à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 22 714,90 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du 17 janvier 200205/06/2002M. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Habitat 25 - Opération de réhabilitation de 37 logements - 2, 4, rue Albert Camus et 2, 4, 6, rue Anatole France à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PALULOS de 340 124,48 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations05/06/2002M. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Habitat 25 - Réhabilitation de 32 logements 31 à 45, rue de Dole à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 409 858 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations05/06/2002M. LE MAIRE
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation de 330 logements 8 à 26 rue de Savoie à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 2 589 014 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations05/06/2002M. LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM des Régions du Sud-Est - Construction de 14 logements PLS et 15 logements PLUS 37, rue Romain Roussel à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 928 075 euros et 981 899 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations05/06/2002LE MAIRE
Subventions au sport bisontin de haut niveau - Contrats d'objectifs «sports collectifs» - Saison 2001-2002 - Deuxième répartition (actualisation)05/06/2002M. l'Adjoint COLY
Subventions exceptionnelles à des associations sportives05/06/2002M. l'Adjoint COLY
Subventions aux sociétés de musique - Répartition au titre de l'année 200205/06/2002Mme l'Adjointe PANIER
Ecoles primaires et maternelles - Année 2002 : subventions aux associations péri-scolaires et à la SAPADEMA05/06/2002Mme FELLMANN
Secteur Relations Internationales - Subventions aux établissements d'enseignement et associations05/06/2002Mme l'Adjointe PANIER
Relations Internationales - Séjour international de jeunes à Fribourf (Allemagne) - Organisation matérielle et financière05/06/2002Mme l'Adjointe PANIER
Secteur Relations Internationales - Accueil de la troupe TANABLY de Man (Côte d'Ivoire) - Organisation matérielle et financière - Conventions avec l'ARDECOD et avec le CROUS05/06/2002M. l'Adjoint MAIRE
Relations Extérieures - Secteur Relations Internationales - Attribution de bourses aux projets internationaux05/06/2002M. LE MAIRE
Info Point Europe Franche-Comté - Visite de la maison Jean MONNET - Organisation matérielle du déplacement05/06/2002M. LE MAIRE
Centenaire ENSMM - Attribution d'une subvention05/06/2002M. l'Adjoint FUSTER
Pépinière municipale d'entreprises de Palente - Aide à l'accompagnement des créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaire avec Rive Boutique de Gestion05/06/2002M. l'Adjoint FUSTER
Vie Associative - Première répartition de subventions 200205/06/2002M. l'Adjoint MEDJALDI
Subventions culturelles au titre de l'exercice 200205/06/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Prêt d'une peinture de Courbet - Encaissement et réaffectation d'un mécénat japonais05/06/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Orchestre de Besançon - Participation de l'Etat (DRAC Franche-Comté), de la Région de Franche-Comté et du Département du Doubs à son fonctionnement - Encaissement et réaffectation de la subvention05/06/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques Municipales - Encaissement et réaffectation de subventions de la Région Franche-Comté attribuées au titre de la politique «Fonds de conservation de l'écrit»05/06/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques Municipales - Chèque avantage bibliothèque - Convention avec la Région de la Franche-Comté - Encaissement et réaffectation de la subvention05/06/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Création d'une boutique de vente05/06/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Opération été Top vacances 2002 - Adoption des tarifs des activités et des modes de rémunération des animateurs temporaires05/06/2002M. BONTEMPS
Animation des quartiers - Avenants programmatifs 2002avec les associations FJT «Les Oiseaux», MJC de Palente, ASEP, CRIJ et Comité de Quartier de Rosemont Saint-Ferjeux - Autorisation de prorogation jusqu'au 31 décembre 2002 des conventions avec le Comité de Quartier de Rosemont Saint-Ferjeux et la MJC de Palente05/06/2002M. BONTEMPS
Contrat de Ville quartier Palente-Orchamps - Place des Tilleuls - Convention d'occupation et de gestion du domaine SAFC05/06/2002M. l'Adjoint LOYAT
Palais Granvelle - Convention avec l'Université pour une étude historique05/06/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Installations classées pour la protection de l'environnement - Suivi de l'évolution de la pollution du site BOLLORE ENERGIE rue de Chardonnet à Besançon - Information du Conseil Municipal05/06/2002Mme l'Adjointe BULTOT
Installations classées pour la protection de l'environnement - Dossier SPIC TECHNIDEC - Autorisation d'exploiter ses activités exercées 3, 6 rue Becquerel et 8 rue Branly à Besançon - Information du Conseil Municipal05/06/2002Mme l'Adjointe BULTOT
Acquisition d'une parcelle de terrain aux Consorts PAULIN, chemin des Essarts05/06/2002M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition de terrains militaires sur les sites «Joffre-Brulard» et Bregille05/06/2002M. l'Adjoint LOYAT
Aliénation d'une propriété communale, 21 chemin des Justices à la SAFC05/06/2002M. l'Adjoint LOYAT
Programme de travaux 2002 - Voirie - Demandes de subventions - Modificatif à la délibération du 25 avril 200205/06/2002M. l'Adjoint LOYAT
Communications diverses de M. le Maire05/06/2002M. LE MAIRE
Ecole de l'Internet - Question orale de Mme COMTE-DELEUZE, MM. LAMBERT et POCHARD05/06/2002M. LE MAIRE
Réforme de l'Office National des Forêts - Motion de la majorité municipale05/06/2002M. LE MAIRE

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents 29/04/2002LE MAIRE
Elections présidentielles - Déclaration de M. le Maire29/04/2002LE MAIRE
Conseil Municipal - Formation des élus29/04/2002M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Indemnités de fonction des élus29/04/2002M. LE MAIRE
Exercices 2001 et 2002 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales29/04/2002M. LE MAIRE
Association des Villes Thermales de Franche-Comté - Désignation des représentants de la Ville29/04/2002M. LE MAIRE
Commission de Gestion du Marché Beaux-Arts - Désignation des membres du Conseil Municipal29/04/2002M. LE MAIRE
Agence Régionale de l'Hospitalisation - Conférence sanitaire de secteur I Besançon-Pontarlier - Désignation de représentants du Conseil Municipal29/04/2002M. LE MAIRE
Attachés de groupe - Rémunération29/04/2002M. LE MAIRE
Extension du périmètre de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon à deux nouvelles communes - Avis du Conseil Municipal29/04/2002M. LE MAIRE
Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Extension et redéfinition des compétences - Avis du Conseil Municipal29/04/2002M. LE MAIRE
Opéra-Théâtre - Recrutement d'un régisseur-technicien - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 21 février 200229/04/2002M. l'Adjoint DAHOUI
Comptabilité - Exercice 2002 - Transferts de crédits29/04/2002M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2002 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues29/04/2002M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2002 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs29/04/2002M. LE MAIRE
Ressources budgétaires pour l'année 2002 - Fixation et modification de tarifs29/04/2002M. LE MAIRE
Taxe de séjour - Reversement partiel à l'Office du Tourisme/Syndicat d'Initiative - Avenant n° 3 à la convention de partenariat du 25 juin 199629/04/2002M. l'Adjoint MARIOT
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Opération de construction de 18 logements collectifs PLUS et garages, chemin des Montarmots à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 654 007 euros et à hauteur de 100 % d'un emprunt de 252 570 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations29/04/2002M. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Programme d'acquisition-amélioration de 18 logements PLUS et 3 logements PLAI, 2 rue du Petit Battant à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts de 708 910,80 euros et 99 559,73 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations29/04/2002M. LE MAIRE
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction de 6 logements PLUS et 1 logement PLAI, rue Berthoud à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts de 346 351,97 euros et 40 511,80 euros et à hauteur de 100 % de deux prêts de 56 724,30 euros et 5 696,87 euros, contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations29/04/2002M. LE MAIRE
Société d'Equipement du Département du Doubs - Financement Opération ZAC Val des Grands Bas - Garantie par la Ville, d'un emprunt de 1,067 Millions d'euros, à hauteur de 80 % contracté auprès de DEXIA Crédit Local et avenant au contrat de prêt de 182 938,82 euros - Modificatif à la délibération du 3 avril 200029/04/2002M. LE MAIRE
Participation de la Ville aux frais des classes transplantées des écoles maternelles et primaires - Convention avec l'association des Pupilles de l'Enseignement Public du Doubs (PEP 25)29/04/2002Mme FELLMANN
Opération sécurité gaz - Signature d'une convention avec EDF/GDF Services29/04/2002M. LE MAIRE
Echange d'informations accidentologiques sur le territoire de Besançon - Convention avec l'Etat29/04/2002M. ROY
Entretien des berges du Doubs - Convention à passer avec l'Association ECHEL29/04/2002M. ROY
Transfert du service Petite Enfance du CCAS à la Ville - Reprise par la Ville de la convention passée avec l'Institut Pasteur pour le contrôle microbiologique de repas produits et livrés en crèche29/04/2002Mme l'Adjointe DUFAY
Festival International de Musique de Besançon - Convention au titre de l'année 2002 - Attribution d'une subvention29/04/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Subventions pour congrès29/04/2002Mme l'Adjointe PANIER
Subventions aux classes transplantées ou de découverte - Première répartition : modificatif à la délibération du 21 février 2002 - Deuxième répartition au titre de l'année 200229/04/2002Mme FELLMANN
Célébration du Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo - Versement de subventions29/04/2002M. LE MAIRE
Célébration du Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo - Boulevard d'Hugo : spectacle forain et céleste des 19 et 20 octobre 2002 - Convention avec la Grosse Entreprise - Versement du solde de la subvention29/04/2002M. LE MAIRE
Comité Départemental de Cyclotourisme du Doubs - Attribution d'une subvention pour l'organisation d'une randonnée29/04/2002M. MARIOT
Animations commerciales de centre-ville - Programme 2002 - Subventions29/04/2002M. MARIOT
Contrat de Ville 2000-2006 - Première programmation 2002 - Adoption du programme et sollicitation des financeurs29/04/2002M. BONTEMPS
Contrat de Ville 2002 - Première programmation - Volet Emploi - Attribution de subventions29/04/2002M. FUSTER
Contrat de Ville 2002 - Première programmation - Volet Politique de la Ville - Attribution de subventions - Première répartition29/04/2002M. BONTEMPS
Contrat Educatif Local - Première programmation pour l'année 2002 - Versement de subventions29/04/2002Mme FELLMANN
Opération RAID-QUART - Organisation de la sixième édition - Conventions avec les différents partenaires29/04/2002M. LE MAIRE
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions29/04/2002M. LOYAT
Rencontres Jeune Création 2002 - Présentation du projet - Versement de subventions - Demande de subvention au Département29/04/2002M. ROIGNOT
Programme Local de l'Habitat - Etudes préalables à l'élaboration de la convention 2003-2005 - Participation financière de la Ville29/04/2002M. BAUD
Centre Social de Montrapon - Remplacement des menuiseries extérieures et réfection de l'étanchéité des auvents - Adoption de l'avant-projet - Demande de subvention29/04/2002M. LIME
Gymnase des Clairs-Soleils - Travaux d'amélioration de la sûreté -Adoption du programme - Demande de subvention29/04/2002M. LIME
Gymnase des Orchamps - Réfection de l'étanchéité - Travaux d'amélioration de la sécurité - Adoption de l'avant-projet - Demandes de subventions29/04/2002M. LIME
Le Bastion, avenue Gaulard - Travaux de sécurité et d'aménagement - Adoption du programme - Demande de subvention29/04/2002M. LIME
Entretien sur édifices classés, propriétés de la Ville - Programme de travaux 2002 - Demande de subvention29/04/2002M. LIME
Programme de travaux 2002 dans divers bâtiments municipaux - Demandes de subventions29/04/2002M. LIME
Programme de travaux pour l'année 2002 - Eaux - Demandes de subventions29/04/2002M. LIME
Programme de travaux 2002 - Assainissement - Demandes de subventions29/04/2002M. LIME
Orage de grêle du 9 juin 2000 - Encaissement d'une indemnité de sinistre29/04/2002M. DAHOUI
Ancienne école des Montarmots 90, chemin des Montarmots -Désaffectation du logement de fonction pour instituteurs29/04/2002M. LE MAIRE
Programme de travaux 2002 - Espaces sportifs de plein air29/04/2002M. COLY
Programme de travaux 2002 - Voirie - Demandes de subventions29/04/2002M. ROY
Programme de travaux 2002 - Eclairage public - Demandes de subventions29/04/2002M. ROY
Natura 2000 - Grotte Saint-Léonard - Projet d'inscription du site29/04/2002M. ALAUZET
Programme de travaux 2002 de rénovation des aires de jeux (6ème tranche) - Demandes de subventions29/04/2002M. ALAUZET
Programme de travaux 2002 - Espaces Verts - Demandes de subventions29/04/2002M. ALAUZET
Extension du jalonnement dynamique des parkings29/04/2002M. ROY
Pont de Chardonnet sur le Doubs - Réfection d'une pile29/04/2002M. ROY
Sécurité Routière - Organisation d'une exposition pédagogique - Demande de subventions29/04/2002M. LOYAT
Aménagement du Chemin des Grands Bouez - Poursuite de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique29/04/2002M. LOYAT
Modification du POS secteur Nord - Avenue Fontaine Ecu et Rue Leverrier29/04/2002M. LOYAT
Permis de construire - Remise de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme29/04/2002M. LOYAT
Acquisition d'une bande de terrain Rue Mercator - Chemin de l'Escale à l'Etat - Avenant au bail emphytéotique consenti à A.FO.BAT.29/04/2002M. LOYAT
Zone d'activités rue Thomas Edison - Création d'un budget annexe - Mise en place des crédits - Lancement des travaux29/04/2002M. FUSTER
Acquisition de véhicules et matériels divers pour l'année 2002 - Adoption du programme - Demande de subventions29/04/2002M. LIME
Marchés 2002 - Fourniture de papier pour les services municipaux29/04/2002M. DAHOUI
Mise en place de la collecte sélective - Demande de subventions au Fonds pour la gestion des Déchets et le Développement des Energies Renouvelables (FODEGEDER)29/04/2002M. ALAUZET
Chauffage urbain de Planoise - Construction d'une chaufferie bois -Demandes de subventions29/04/2002M. ALAUZET
Journée mondiale 2002 «En ville sans ma voiture» - Participation de la Ville de Besançon29/04/2002M. LOYAT
Circulation et stationnement des taxis - Nouveau règlement29/04/2002M. ROY
Réseau LUMIERE - Remboursement de travaux réalisés par la Ville de Besançon29/04/2002M. LE MAIRE
Affaires européennes - Journée de l'Europe du 9 mai - Animation-jeu sur le stand de l'Info Point Europe à la foire comtoise29/04/2002M. LE MAIRE
Elaboration de la paix au Proche-Orient - Voeu présenté par Nicole DAHAN et Abdel GHEZALI29/04/2002Mme DAHAN

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents20/03/2002M. LE MAIRE
Palais des Sports - Communication et débat20/03/2002M. LE MAIRE
Budget Primitif 2002 - Rapport de présentation20/03/2002M. LE MAIRE
Fiscalité communale 2002 - Fixation du taux des taxes directes locales20/03/2002M. LE MAIRE
Transfert du service Petite Enfance du CCAS à la Ville - Ecritures budgétaires sur l'exercice 2002 - Agencements et équipements20/03/2002M. LE MAIRE
Piscine La Fayette - Encaissement d'une indeminité de sinistre20/03/2002M. l'Adjoint LIME
Musées - Restauration d'oeuvres d'art - Encaissement de la recette20/03/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Comité de Quartier de Rosemont/Saint-Ferjeux - Acquisition des locaux de la Buanderie, rue de la Pelouse à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 22 867 euros contracté auprès de la Caisse de Crédit Mutuel de Besançon/Saint-Ferjeux20/03/2002M. LE MAIRE
Création du troisième spectacle de Laurence SEMONIN «La Madeleine PROUST fait le tour du monde» - Subvention à l'Association Latitude 4720/03/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Subventions aux associations sportives bisontines - Première répartition au titre de l'année 200220/03/2002M. l'Adjoint COLY
Bicentenaire Victor HUGO - Prise en charge du séjour à Besançon des deux lauréates d'un concours de poésie organisé par la Ville de Tver (Russie)20/03/2002Mme l'Adjointe PANIER
Marché/Beaux-Arts - Modalités de transfert du marché couvert - Adoption du règlement intérieur - Fixation des droits de place - Déclassement de l'actelle halle couverte20/03/2002M. l'Adjoint MARIOT
ZAC Val des Grands Bas - Bilan de l'enquête parcellaire - Demande de l'arrêté de cessibilité à M. le Préfet20/03/2002M. l'Adjoint LOYAT
Modification du POS secteur Nord - Conclusions du commissaire-enquêteur - Poursuite de la procédure20/03/2002M. l'Adjoint LOYAT
POS secteur Nord - Instauration du Droit de Préemption Urbain rue du Docteur Mouras - Délégation au Syndicat Mixte de Micropolis20/03/2002M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'une propriété 69 ter, rue de Chalezeule à l'Indivision BUHLER20/03/2002M. l'Adjoint LOYAT
Aliénation d'une partie de l'ancienne gendarmerie de Trépillot à la Société BOURGEOIS20/03/2002M. l'Adjoint LOYAT
Aliénation d'un délaissé de voie, chemin du Cerisier à la SEDD20/03/2002M. l'Adjoint LOYAT
Complexe sportif de la Malcombe - Construction d'un terrain synthétique - Demande de subventions20/03/2002M. l'Adjoint COLY
Année 2001 - Information sur l'exécution des marchés publics - Rapport récapitulatif20/03/2002M. LE MAIRE
Association de Gestion du Pôle Sportif des Montboucons - Subvention de la Ville - Versement d'un acompte20/03/2002M. l'Adjoint COLY
Elections législatives - Mise à disposition gratuite des salles municipales20/03/2002M. LE MAIRE
Elections présidentielles - Présidence des bureaux de vote - Communication20/03/2002M. LE MAIRE

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents27/02/2002LE MAIRE
Condoléances à M. Jean-Paul RENOUD-GRAPPIN27/02/2002LE MAIRE
Hommage à l'Abbé GARNERET27/02/2002LE MAIRE
Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Modification de la délibération du 12 avril 200127/02/2002LE MAIRE
Exercices 2001 et 2002 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales27/02/2002M. LE MAIRE
Orientations municipales en matière de handicap27/02/2002Mme l'Adjointe DUFAY
Personnel Communal - Emploi de Directeur de la Communication - Recrutement27/02/2002M. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Emploi de chargé de missions Développement Durable - Recrutement27/02/2002M. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Opéra-Théâtre - Recrutement d'un régisseur - technicien27/02/2002M. l'Adjoint DAHOUI
Contrats Emploi Solidarité - Emplois Jeunes - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au fonds mutualisé de formation des CES et des Emplois Jeunes27/02/2002M. l'Adjoint DAHOUI
Mesure de Réparation Pénale - Dispositions générales et convention à intervenir entre la Ville de Besançon et le Service de Réparation Pénale du Doubs27/02/2002LE MAIRE
Dispositif d'accueil de personnes effectuant un Travail d'Intérêt Général - Dispositions générales et convention à intervenir entre la Ville et la Direction Départementale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse du Doubs et le Service Educatif Auprès du Tribunal de Besançon27/02/2002M. l'Adjoint DAHOUI
Fixation du montant de l'indemnité journalière versée aux assistantes maternelles pour le repas et le goûter servis aux enfants27/02/2002M. l'Adjoint DAHOUI
Comptabilité - Exercice 2002 - Ouverture de crédits d'investissement27/02/2002M. LE MAIRE
Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs pour 200227/02/2002M. l'Adjoint LIME
WC publics semi-automatiques - Fixation du tarif27/02/2002M. l'Adjoint LOYAT
Création d'un forfait parents d'élèves au Parking Mairie27/02/2002M. l'Adjoint LOYAT
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration de deux logements et d'un garage 55 rue de Dole à Besançon -Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLAI de 17 945,54 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt PLAI Foncier de 87 263,19 euros, contractésauprès de la Caisse des Dépôts et Consignations27/02/2002M. LE MAIRE
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration d'un logement PLAI 61 rue de Fontaine Ecu à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 100 %, d'un prêt PLAI Foncier de 43 466,57 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations27/02/2002M. LE MAIRE
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration d'un pavillon 47 rue de Chaillot à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 100 %, d'un prêt PLAI Foncier de 97 975,63 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations27/02/2002M. LE MAIRE
Société d'Equipement du Département du Doubs - Financement Opération Ilot Pasteur - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 % d'un emprunt de 4 116 123 euros auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole - Avenant au contrat initial27/02/2002M. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Révision des barèmes d'attribution des subventions aux établissements scolaires et associations27/02/2002Mme l'Adjointe PANIER
Subventions pour congrès27/02/2002Mme l'Adjointe PANIER
Convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte - Reversement à la Ville de l'excédent de subvention 200027/02/2002M. LE MAIRE
Travaux de sécurisation des falaises de la Côte de Morre - Encaissements et réaffectations de participations27/02/2002M. l'Adjoint LOYAT
Coopération décentralisée - Jumelage Coopération avec Douroula (Burkina Faso) - Programme de développement local du Département de Douroula - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Ville de Neuchâtel27/02/2002M. l'Adjoint MAIRE
Programme communautaire Socrates-Comenius - Bourse de partenariatpour les écoles publiques - Encaissement et réaffectation de subventions27/02/2002Mme FELLMANN
Enseignement - Ecoles primaires et maternelles - Subvention classes de découverte - Première répartition 200227/02/2002Mme FELLMANN
Conservatoire National de Région - Donation d'ouvrages par la Fondation de France27/02/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Colloque franco-allemand «L'Europe, la paix, Victor Hugo, Marc Sangnier, et maintenant ?» - Organisation matérielle27/02/2002LE MAIRE
Colloque «Humanisme européen» - Signature de convention avec les intervenants27/02/2002M. LE MAIRE
Opération Marché/Beaux-Arts - Aménagement des espaces extérieurs - Bilan de la concertation préalable27/02/2002M. l'Adjoint LOYAT
Opération Marché/Beaux-Arts - Aménagement des espaces extérieurs -Lancement des travaux27/02/2002M. l'Adjoint LOYAT
Aménagement d'un espace réservé aux chapiteaux - Demande de subventions27/02/2002M. l'Adjoint LOYAT
Approbation du schéma directeur de signalisation27/02/2002M. l'Adjoint LOYAT
Ilot des Montboucons - SAFC - Projet de démolition d'un immeuble - Avis de la Ville27/02/2002M. l'Adjoint LOYAT
Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - Projet de cession par l'OPHLM du Doubs - Habitat 25 de deux pavillons - Avis du Conseil Municipal27/02/2002M. l'Adjoint LOYAT
ZAC «Les Portes de Vesoul» - Délégation du droit de préemption urbainà la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon27/02/2002M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'une propriété à la Société SPAC 6, chemin des Prés de Vaux - Demande de subventions27/02/2002M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition Chemin des Sansonnets d'une partie de la propriétéde Mme BORNE27/02/2002M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition Chemin des Essarts d'une parcelle de terrainà M. et Mme DROMARD Marcel27/02/2002M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition Chemin d'Avanne à Velotte d'une propriétéà M. et Mme Patrick BALLET27/02/2002M. l'Adjoint LOYAT
Aliénation d'un lot du lotissement communal «Les Champs Montants» à la Holding SOBERFI - Demande de subventions27/02/2002M. l'Adjoint LOYAT
Aliénation d'une propriété 30 B chemin des Quatrouillots à l'Office Public Municipal d'HLM27/02/2002M. l'Adjoint LOYAT
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er juillet 2001au 31 décembre 200127/02/2002M. l'Adjoint LOYAT
Dénomination de voie Rue Dennis Gabor27/02/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Parc de la Maison de la Famille - Ouverture au public - Reconduction de la convention passée avec l'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)27/02/2002M. l'Adjoint ALAUZET
Immeuble «Le Saint-Pierre», 28 rue de la République à Besançon - Bail au profit de la Ville27/02/2002M. l'Adjoint LIME
Centre Technique Municipal et Orangerie - Remplacement de portes -Décision de lancer les travaux - Autorisation de signature des marchés27/02/2002M. l'Adjoint LIME
Recherche médicale - Bâtiment INSERM 240, rue de Dole - Convention avec l'INSERM, l'Université, le Centre Hospitalier Régional Universitaire et la Région de Franche-Comté - Prorogation - Avenant n° 327/02/2002M. l'Adjoint MAIRE
Promenade des Glacis - Mémorial en souvenir des Enfants du Doubs morts pour la France en Indochine, Corée, Algérie, Tunisie, Maroc27/02/2002M. LE MAIRE
Relations Internationales - Acceptation d'un don de matériel du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) - Don de ce matériel à la Ville de Tver (Russie)27/02/2002M. l'Adjoint MAIRE
Etude d'un plan de mobilité des entreprises - Partenariat avec l'ADEME27/02/2002M. l'Adjoint LOYAT
Analyses d'eaux de consommation humaine et d'eaux résiduaires urbaines - Marché public de prestation de service pour l'année 200227/02/2002Mme l'Adjointe BULTOT
Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Emission de dioxyne - Intervention de M. l'Adjoint ALAUZET27/02/2002M. l'Adjoint ALAUZET
Musée du Temps - Communication de M. l'Adjoint ROIGNOT27/02/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Voeu du Conseil Municipal en faveur de Mumia ABU JAMAL27/02/2002M. l'Adjoint MEDJALDI

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents21/01/2002M. LE MAIRE
Communications diverses21/01/2002M. LE MAIRE
Exercice 2001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales21/01/2002M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Commissions et délégations - Modification de représentants21/01/2002M. LE MAIRE
Débat d'Orientations Budgétaires 2002 - Eléments d'informations préalables au vote du Budget Primitif 200221/01/2002M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2001 - Transferts de crédits21/01/2002M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2001 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives21/01/2002M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2001 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie21/01/2002M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2001 - Détermination du montant de l'attribution de compensation versée par la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon21/01/2002M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2002 - Ouverture de crédits d'investissement21/01/2002M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2002 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations21/01/2002M. LE MAIRE
Transfert du service Famille Enfance du CCAS à la Ville - Ecritures budgétaires sur l'exercice 200221/01/2002M. LE MAIRE
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi - Attribution d'une avance de trésorerie - Convention au titre de l'année 200221/02/2002M. LE MAIRE
Ressources budgétaires pour l'année 2002 - Fixation de tarif d'objets promotionnels21/01/2002M. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Création d'un ascenseur dans le cadre de l'extension des locaux de l'Entreprise SCHLUMBERGER 6, rue Isaac Newton à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 171 500 euros contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté21/01/2002M. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Réalisation de deux logements, 11 et 13, avenue de Bourgogne à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 22 714,90 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations21/01/2002M. LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Opération de construction de 30 logements PLS et garages chemin des Montarmots à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 1 081 930,68 euros et 394 685,47 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations21/01/2002M. LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Opération de construction de 42 logements collectifs PLUS rue Roger Martin du Gard à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 454 666 euros et 2 016 544 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Complément à la délibération du 8 novembre 200121/01/2002M. LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Opération de construction de 36 logements collectifs PLUS à Besançon, Tilleroyes Sud Résidence Lavoisier - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 378 700 euros et 1 714 400 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Complément à la délibération du 8 novembre 200121/01/2002M. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle au Comité de Quartier Rosemont Saint-Ferjeux21/01/2002M. LE MAIRE
Musées - Dons de M. et Mme Charles-Henri LERCH et de M. Norbert DUCROT-GRANDERYE21/01/2002M. l'Adjoint ROIGNOT
Organisation de manifestations festives - Convention avec le Comité des Fêtes21/01/2002M. LE MAIRE
Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan des actions du second semestre 2001 et prévisions pour 2002 - Conventions de partenariat - Encaissement et réaffectation de recettes21/01/2002M. LE MAIRE
Immeuble 9 rue du Chapitre à Besançon - Bail au profit de la Ville21/01/2002M. l'Adjoint LIME
Syndicat Mixte Saône-Doubs - Adhésion de nouvelles collectivités - Modification des statuts - Avis du Conseil Municipal21/01/2002M. l'Adjoint LIME
Interconnexion des réseaux d'eau de la Ville de Besançon et du Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon - Convention21/01/2002M. l'Adjoint LIME
Chemin de Mazagran - Installation de l'éclairage public - Demande de subvention21/01/2002M. l'Adjoint LOYAT
Plan Lumière - Mise en valeur des remparts des quais de Strasbourg et Veil Picard - Demande de subvention21/01/2002M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition de deux terrains dans le secteur de Port Douvot à M. LARBI DAOUADJI Larbi21/01/2002M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'une maison sise 2, chemin de la Combe aux Chiens aux Consorts JAMEY21/01/2002M. l'Adjoint LOYAT
Aliénation de délaissés 3, Chemin du Fort de Rosemont à M. et Mme GEHIN François21/01/2002M. l'Adjoint LOYAT
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Dépôt de fioul dans la ZUP de Planoise - Information du Conseil Municipal21/01/2002M. LE MAIRE
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Société BP FRANCE - Information du Conseil Municipal21/01/2002M. LE MAIRE
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Société LU FRANCE rue Jouchoux - Information du Conseil Municipal21/01/2002M. LE MAIRE
Dérogation pour travail de nuit - SA CRYLA - Avis du Conseil Municipal21/01/2002M. LE MAIRE
Musée Granvelle - Dépôt d'une croix - Communication de M. le Maire21/01/2002M. LE MAIRE

Description technique

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données


Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
csvcsv avec toutes les infos possibles Aperçu Voir Télécharger
json Aperçu Voir Télécharger
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Informations complémentaires

Fourni par
Ville de Besançon
 Ville de Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr