Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Conseils municipaux et leurs délibérations
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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2002
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
 Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 2002 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2002 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF SEM de la Citadelle - Remplacement d'un administrateur | SEM de la Citadelle - Remplacement d'un administrateur | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte pour l'Etude de l'Assainissement de la Vallée du Doubs - Modification des statuts - Approbation | Syndicat Mixte pour l'Etude de l'Assainissement de la Vallée du Doubs - Modification des statuts - Approbation | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Réseau LUMIERE - Transfert du réseau au Syndicat Mixte LUMIERE - Conventions entre les partenaires | Réseau LUMIERE - Transfert du réseau au Syndicat Mixte LUMIERE - Conventions entre les partenaires | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2002 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 2002 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2002 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives | Comptabilité - Exercice 2002 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Bibliothèques Municipales - Tarification des impressions d'écran - Vente d'une carte impression écran | Bibliothèques Municipales - Tarification des impressions d'écran - Vente d'une carte impression écran | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF SAIEMB - Réalisation de 12 logements, 11 - 13 avenue de Bourgogne à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 22 714,90 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du 17 janvier 2002 | SAIEMB - Réalisation de 12 logements, 11 - 13 avenue de Bourgogne à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 22 714,90 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du 17 janvier 2002 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM du Département du Doubs - Habitat 25 - Opération de réhabilitation de 37 logements - 2, 4, rue Albert Camus et 2, 4, 6, rue Anatole France à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PALULOS de 340 124,48 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM du Département du Doubs - Habitat 25 - Opération de réhabilitation de 37 logements - 2, 4, rue Albert Camus et 2, 4, 6, rue Anatole France à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PALULOS de 340 124,48 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM du Département du Doubs - Habitat 25 - Réhabilitation de 32 logements 31 à 45, rue de Dole à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 409 858 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM du Département du Doubs - Habitat 25 - Réhabilitation de 32 logements 31 à 45, rue de Dole à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 409 858 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation de 330 logements 8 à 26 rue de Savoie à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 2 589 014 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation de 330 logements 8 à 26 rue de Savoie à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 2 589 014 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société Anonyme d'HLM des Régions du Sud-Est - Construction de 14 logements PLS et 15 logements PLUS 37, rue Romain Roussel à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 928 075 euros et 981 899 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme d'HLM des Régions du Sud-Est - Construction de 14 logements PLS et 15 logements PLUS 37, rue Romain Roussel à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 928 075 euros et 981 899 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subventions au sport bisontin de haut niveau - Contrats d'objectifs «sports collectifs» - Saison 2001-2002 - Deuxième répartition (actualisation) | Subventions au sport bisontin de haut niveau - Contrats d'objectifs «sports collectifs» - Saison 2001-2002 - Deuxième répartition (actualisation) | M. l'Adjoint COLY |
| Télécharger PDF Subventions exceptionnelles à des associations sportives | Subventions exceptionnelles à des associations sportives | M. l'Adjoint COLY |
| Télécharger PDF Subventions aux sociétés de musique - Répartition au titre de l'année 2002 | Subventions aux sociétés de musique - Répartition au titre de l'année 2002 | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Ecoles primaires et maternelles - Année 2002 : subventions aux associations péri-scolaires et à la SAPADEMA | Ecoles primaires et maternelles - Année 2002 : subventions aux associations péri-scolaires et à la SAPADEMA | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Secteur Relations Internationales - Subventions aux établissements d'enseignement et associations | Secteur Relations Internationales - Subventions aux établissements d'enseignement et associations | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Séjour international de jeunes à Fribourf (Allemagne) - Organisation matérielle et financière | Relations Internationales - Séjour international de jeunes à Fribourf (Allemagne) - Organisation matérielle et financière | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Secteur Relations Internationales - Accueil de la troupe TANABLY de Man (Côte d'Ivoire) - Organisation matérielle et financière - Conventions avec l'ARDECOD et avec le CROUS | Secteur Relations Internationales - Accueil de la troupe TANABLY de Man (Côte d'Ivoire) - Organisation matérielle et financière - Conventions avec l'ARDECOD et avec le CROUS | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Relations Extérieures - Secteur Relations Internationales - Attribution de bourses aux projets internationaux | Relations Extérieures - Secteur Relations Internationales - Attribution de bourses aux projets internationaux | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Info Point Europe Franche-Comté - Visite de la maison Jean MONNET - Organisation matérielle du déplacement | Info Point Europe Franche-Comté - Visite de la maison Jean MONNET - Organisation matérielle du déplacement | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Centenaire ENSMM - Attribution d'une subvention | Centenaire ENSMM - Attribution d'une subvention | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Pépinière municipale d'entreprises de Palente - Aide à l'accompagnement des créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaire avec Rive Boutique de Gestion | Pépinière municipale d'entreprises de Palente - Aide à l'accompagnement des créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaire avec Rive Boutique de Gestion | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Vie Associative - Première répartition de subventions 2002 | Vie Associative - Première répartition de subventions 2002 | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Télécharger PDF Subventions culturelles au titre de l'exercice 2002 | Subventions culturelles au titre de l'exercice 2002 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Prêt d'une peinture de Courbet - Encaissement et réaffectation d'un mécénat japonais | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Prêt d'une peinture de Courbet - Encaissement et réaffectation d'un mécénat japonais | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Orchestre de Besançon - Participation de l'Etat (DRAC Franche-Comté), de la Région de Franche-Comté et du Département du Doubs à son fonctionnement - Encaissement et réaffectation de la subvention | Orchestre de Besançon - Participation de l'Etat (DRAC Franche-Comté), de la Région de Franche-Comté et du Département du Doubs à son fonctionnement - Encaissement et réaffectation de la subvention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Bibliothèques Municipales - Encaissement et réaffectation de subventions de la Région Franche-Comté attribuées au titre de la politique «Fonds de conservation de l'écrit» | Bibliothèques Municipales - Encaissement et réaffectation de subventions de la Région Franche-Comté attribuées au titre de la politique «Fonds de conservation de l'écrit» | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Bibliothèques Municipales - Chèque avantage bibliothèque - Convention avec la Région de la Franche-Comté - Encaissement et réaffectation de la subvention | Bibliothèques Municipales - Chèque avantage bibliothèque - Convention avec la Région de la Franche-Comté - Encaissement et réaffectation de la subvention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée du Temps - Création d'une boutique de vente | Musée du Temps - Création d'une boutique de vente | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Opération été Top vacances 2002 - Adoption des tarifs des activités et des modes de rémunération des animateurs temporaires | Opération été Top vacances 2002 - Adoption des tarifs des activités et des modes de rémunération des animateurs temporaires | M. BONTEMPS |
| Télécharger PDF Animation des quartiers - Avenants programmatifs 2002avec les associations FJT «Les Oiseaux», MJC de Palente, ASEP, CRIJ et Comité de Quartier de Rosemont Saint-Ferjeux - Autorisation de prorogation jusqu'au 31 décembre 2002 des conventions avec le Comité de Quartier de Rosemont Saint-Ferjeux et la MJC de Palente | Animation des quartiers - Avenants programmatifs 2002avec les associations FJT «Les Oiseaux», MJC de Palente, ASEP, CRIJ et Comité de Quartier de Rosemont Saint-Ferjeux - Autorisation de prorogation jusqu'au 31 décembre 2002 des conventions avec le Comité de Quartier de Rosemont Saint-Ferjeux et la MJC de Palente | M. BONTEMPS |
| Télécharger PDF Contrat de Ville quartier Palente-Orchamps - Place des Tilleuls - Convention d'occupation et de gestion du domaine SAFC | Contrat de Ville quartier Palente-Orchamps - Place des Tilleuls - Convention d'occupation et de gestion du domaine SAFC | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Palais Granvelle - Convention avec l'Université pour une étude historique | Palais Granvelle - Convention avec l'Université pour une étude historique | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Installations classées pour la protection de l'environnement - Suivi de l'évolution de la pollution du site BOLLORE ENERGIE rue de Chardonnet à Besançon - Information du Conseil Municipal | Installations classées pour la protection de l'environnement - Suivi de l'évolution de la pollution du site BOLLORE ENERGIE rue de Chardonnet à Besançon - Information du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Installations classées pour la protection de l'environnement - Dossier SPIC TECHNIDEC - Autorisation d'exploiter ses activités exercées 3, 6 rue Becquerel et 8 rue Branly à Besançon - Information du Conseil Municipal | Installations classées pour la protection de l'environnement - Dossier SPIC TECHNIDEC - Autorisation d'exploiter ses activités exercées 3, 6 rue Becquerel et 8 rue Branly à Besançon - Information du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Acquisition d'une parcelle de terrain aux Consorts PAULIN, chemin des Essarts | Acquisition d'une parcelle de terrain aux Consorts PAULIN, chemin des Essarts | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition de terrains militaires sur les sites «Joffre-Brulard» et Bregille | Acquisition de terrains militaires sur les sites «Joffre-Brulard» et Bregille | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Aliénation d'une propriété communale, 21 chemin des Justices à la SAFC | Aliénation d'une propriété communale, 21 chemin des Justices à la SAFC | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Programme de travaux 2002 - Voirie - Demandes de subventions - Modificatif à la délibération du 25 avril 2002 | Programme de travaux 2002 - Voirie - Demandes de subventions - Modificatif à la délibération du 25 avril 2002 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Communications diverses de M. le Maire | Communications diverses de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Ecole de l'Internet - Question orale de Mme COMTE-DELEUZE, MM. LAMBERT et POCHARD | Ecole de l'Internet - Question orale de Mme COMTE-DELEUZE, MM. LAMBERT et POCHARD | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Réforme de l'Office National des Forêts - Motion de la majorité municipale | Réforme de l'Office National des Forêts - Motion de la majorité municipale | M. LE MAIRE |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Palais des Sports - Communication et débat | Palais des Sports - Communication et débat | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Budget Primitif 2002 - Rapport de présentation | Budget Primitif 2002 - Rapport de présentation | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Fiscalité communale 2002 - Fixation du taux des taxes directes locales | Fiscalité communale 2002 - Fixation du taux des taxes directes locales | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Transfert du service Petite Enfance du CCAS à la Ville - Ecritures budgétaires sur l'exercice 2002 - Agencements et équipements | Transfert du service Petite Enfance du CCAS à la Ville - Ecritures budgétaires sur l'exercice 2002 - Agencements et équipements | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Piscine La Fayette - Encaissement d'une indeminité de sinistre | Piscine La Fayette - Encaissement d'une indeminité de sinistre | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Musées - Restauration d'oeuvres d'art - Encaissement de la recette | Musées - Restauration d'oeuvres d'art - Encaissement de la recette | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Comité de Quartier de Rosemont/Saint-Ferjeux - Acquisition des locaux de la Buanderie, rue de la Pelouse à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 22 867 euros contracté auprès de la Caisse de Crédit Mutuel de Besançon/Saint-Ferjeux | Comité de Quartier de Rosemont/Saint-Ferjeux - Acquisition des locaux de la Buanderie, rue de la Pelouse à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 22 867 euros contracté auprès de la Caisse de Crédit Mutuel de Besançon/Saint-Ferjeux | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Création du troisième spectacle de Laurence SEMONIN «La Madeleine PROUST fait le tour du monde» - Subvention à l'Association Latitude 47 | Création du troisième spectacle de Laurence SEMONIN «La Madeleine PROUST fait le tour du monde» - Subvention à l'Association Latitude 47 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Subventions aux associations sportives bisontines - Première répartition au titre de l'année 2002 | Subventions aux associations sportives bisontines - Première répartition au titre de l'année 2002 | M. l'Adjoint COLY |
| Télécharger PDF Bicentenaire Victor HUGO - Prise en charge du séjour à Besançon des deux lauréates d'un concours de poésie organisé par la Ville de Tver (Russie) | Bicentenaire Victor HUGO - Prise en charge du séjour à Besançon des deux lauréates d'un concours de poésie organisé par la Ville de Tver (Russie) | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Marché/Beaux-Arts - Modalités de transfert du marché couvert - Adoption du règlement intérieur - Fixation des droits de place - Déclassement de l'actelle halle couverte | Marché/Beaux-Arts - Modalités de transfert du marché couvert - Adoption du règlement intérieur - Fixation des droits de place - Déclassement de l'actelle halle couverte | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF ZAC Val des Grands Bas - Bilan de l'enquête parcellaire - Demande de l'arrêté de cessibilité à M. le Préfet | ZAC Val des Grands Bas - Bilan de l'enquête parcellaire - Demande de l'arrêté de cessibilité à M. le Préfet | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Modification du POS secteur Nord - Conclusions du commissaire-enquêteur - Poursuite de la procédure | Modification du POS secteur Nord - Conclusions du commissaire-enquêteur - Poursuite de la procédure | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF POS secteur Nord - Instauration du Droit de Préemption Urbain rue du Docteur Mouras - Délégation au Syndicat Mixte de Micropolis | POS secteur Nord - Instauration du Droit de Préemption Urbain rue du Docteur Mouras - Délégation au Syndicat Mixte de Micropolis | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition d'une propriété 69 ter, rue de Chalezeule à l'Indivision BUHLER | Acquisition d'une propriété 69 ter, rue de Chalezeule à l'Indivision BUHLER | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Aliénation d'une partie de l'ancienne gendarmerie de Trépillot à la Société BOURGEOIS | Aliénation d'une partie de l'ancienne gendarmerie de Trépillot à la Société BOURGEOIS | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Aliénation d'un délaissé de voie, chemin du Cerisier à la SEDD | Aliénation d'un délaissé de voie, chemin du Cerisier à la SEDD | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Complexe sportif de la Malcombe - Construction d'un terrain synthétique - Demande de subventions | Complexe sportif de la Malcombe - Construction d'un terrain synthétique - Demande de subventions | M. l'Adjoint COLY |
| Télécharger PDF Année 2001 - Information sur l'exécution des marchés publics - Rapport récapitulatif | Année 2001 - Information sur l'exécution des marchés publics - Rapport récapitulatif | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Association de Gestion du Pôle Sportif des Montboucons - Subvention de la Ville - Versement d'un acompte | Association de Gestion du Pôle Sportif des Montboucons - Subvention de la Ville - Versement d'un acompte | M. l'Adjoint COLY |
| Télécharger PDF Elections législatives - Mise à disposition gratuite des salles municipales | Elections législatives - Mise à disposition gratuite des salles municipales | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Elections présidentielles - Présidence des bureaux de vote - Communication | Elections présidentielles - Présidence des bureaux de vote - Communication | M. LE MAIRE |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Condoléances à M. Jean-Paul RENOUD-GRAPPIN | Condoléances à M. Jean-Paul RENOUD-GRAPPIN | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Hommage à l'Abbé GARNERET | Hommage à l'Abbé GARNERET | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Modification de la délibération du 12 avril 2001 | Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Modification de la délibération du 12 avril 2001 | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercices 2001 et 2002 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercices 2001 et 2002 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Orientations municipales en matière de handicap | Orientations municipales en matière de handicap | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Emploi de Directeur de la Communication - Recrutement | Personnel Communal - Emploi de Directeur de la Communication - Recrutement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Emploi de chargé de missions Développement Durable - Recrutement | Personnel Communal - Emploi de chargé de missions Développement Durable - Recrutement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Opéra-Théâtre - Recrutement d'un régisseur - technicien | Personnel Communal - Opéra-Théâtre - Recrutement d'un régisseur - technicien | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Contrats Emploi Solidarité - Emplois Jeunes - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au fonds mutualisé de formation des CES et des Emplois Jeunes | Contrats Emploi Solidarité - Emplois Jeunes - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au fonds mutualisé de formation des CES et des Emplois Jeunes | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Mesure de Réparation Pénale - Dispositions générales et convention à intervenir entre la Ville de Besançon et le Service de Réparation Pénale du Doubs | Mesure de Réparation Pénale - Dispositions générales et convention à intervenir entre la Ville de Besançon et le Service de Réparation Pénale du Doubs | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Dispositif d'accueil de personnes effectuant un Travail d'Intérêt Général - Dispositions générales et convention à intervenir entre la Ville et la Direction Départementale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse du Doubs et le Service Educatif Auprès du Tribunal de Besançon | Dispositif d'accueil de personnes effectuant un Travail d'Intérêt Général - Dispositions générales et convention à intervenir entre la Ville et la Direction Départementale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse du Doubs et le Service Educatif Auprès du Tribunal de Besançon | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Fixation du montant de l'indemnité journalière versée aux assistantes maternelles pour le repas et le goûter servis aux enfants | Fixation du montant de l'indemnité journalière versée aux assistantes maternelles pour le repas et le goûter servis aux enfants | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2002 - Ouverture de crédits d'investissement | Comptabilité - Exercice 2002 - Ouverture de crédits d'investissement | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs pour 2002 | Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs pour 2002 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF WC publics semi-automatiques - Fixation du tarif | WC publics semi-automatiques - Fixation du tarif | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Création d'un forfait parents d'élèves au Parking Mairie | Création d'un forfait parents d'élèves au Parking Mairie | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration de deux logements et d'un garage 55 rue de Dole à Besançon -Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLAI de 17 945,54 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt PLAI Foncier de 87 263,19 euros, contractésauprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration de deux logements et d'un garage 55 rue de Dole à Besançon -Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLAI de 17 945,54 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt PLAI Foncier de 87 263,19 euros, contractésauprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration d'un logement PLAI 61 rue de Fontaine Ecu à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 100 %, d'un prêt PLAI Foncier de 43 466,57 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration d'un logement PLAI 61 rue de Fontaine Ecu à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 100 %, d'un prêt PLAI Foncier de 43 466,57 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration d'un pavillon 47 rue de Chaillot à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 100 %, d'un prêt PLAI Foncier de 97 975,63 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration d'un pavillon 47 rue de Chaillot à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 100 %, d'un prêt PLAI Foncier de 97 975,63 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société d'Equipement du Département du Doubs - Financement Opération Ilot Pasteur - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 % d'un emprunt de 4 116 123 euros auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole - Avenant au contrat initial | Société d'Equipement du Département du Doubs - Financement Opération Ilot Pasteur - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 % d'un emprunt de 4 116 123 euros auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole - Avenant au contrat initial | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Secteur Relations Internationales - Révision des barèmes d'attribution des subventions aux établissements scolaires et associations | Secteur Relations Internationales - Révision des barèmes d'attribution des subventions aux établissements scolaires et associations | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Subventions pour congrès | Subventions pour congrès | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte - Reversement à la Ville de l'excédent de subvention 2000 | Convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte - Reversement à la Ville de l'excédent de subvention 2000 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Travaux de sécurisation des falaises de la Côte de Morre - Encaissements et réaffectations de participations | Travaux de sécurisation des falaises de la Côte de Morre - Encaissements et réaffectations de participations | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Coopération décentralisée - Jumelage Coopération avec Douroula (Burkina Faso) - Programme de développement local du Département de Douroula - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Ville de Neuchâtel | Coopération décentralisée - Jumelage Coopération avec Douroula (Burkina Faso) - Programme de développement local du Département de Douroula - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Ville de Neuchâtel | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Programme communautaire Socrates-Comenius - Bourse de partenariatpour les écoles publiques - Encaissement et réaffectation de subventions | Programme communautaire Socrates-Comenius - Bourse de partenariatpour les écoles publiques - Encaissement et réaffectation de subventions | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Enseignement - Ecoles primaires et maternelles - Subvention classes de découverte - Première répartition 2002 | Enseignement - Ecoles primaires et maternelles - Subvention classes de découverte - Première répartition 2002 | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Conservatoire National de Région - Donation d'ouvrages par la Fondation de France | Conservatoire National de Région - Donation d'ouvrages par la Fondation de France | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Colloque franco-allemand «L'Europe, la paix, Victor Hugo, Marc Sangnier, et maintenant ?» - Organisation matérielle | Colloque franco-allemand «L'Europe, la paix, Victor Hugo, Marc Sangnier, et maintenant ?» - Organisation matérielle | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Colloque «Humanisme européen» - Signature de convention avec les intervenants | Colloque «Humanisme européen» - Signature de convention avec les intervenants | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Opération Marché/Beaux-Arts - Aménagement des espaces extérieurs - Bilan de la concertation préalable | Opération Marché/Beaux-Arts - Aménagement des espaces extérieurs - Bilan de la concertation préalable | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Opération Marché/Beaux-Arts - Aménagement des espaces extérieurs -Lancement des travaux | Opération Marché/Beaux-Arts - Aménagement des espaces extérieurs -Lancement des travaux | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Aménagement d'un espace réservé aux chapiteaux - Demande de subventions | Aménagement d'un espace réservé aux chapiteaux - Demande de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Approbation du schéma directeur de signalisation | Approbation du schéma directeur de signalisation | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Ilot des Montboucons - SAFC - Projet de démolition d'un immeuble - Avis de la Ville | Ilot des Montboucons - SAFC - Projet de démolition d'un immeuble - Avis de la Ville | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - Projet de cession par l'OPHLM du Doubs - Habitat 25 de deux pavillons - Avis du Conseil Municipal | Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - Projet de cession par l'OPHLM du Doubs - Habitat 25 de deux pavillons - Avis du Conseil Municipal | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF ZAC «Les Portes de Vesoul» - Délégation du droit de préemption urbainà la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | ZAC «Les Portes de Vesoul» - Délégation du droit de préemption urbainà la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition d'une propriété à la Société SPAC 6, chemin des Prés de Vaux - Demande de subventions | Acquisition d'une propriété à la Société SPAC 6, chemin des Prés de Vaux - Demande de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition Chemin des Sansonnets d'une partie de la propriétéde Mme BORNE | Acquisition Chemin des Sansonnets d'une partie de la propriétéde Mme BORNE | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition Chemin des Essarts d'une parcelle de terrainà M. et Mme DROMARD Marcel | Acquisition Chemin des Essarts d'une parcelle de terrainà M. et Mme DROMARD Marcel | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition Chemin d'Avanne à Velotte d'une propriétéà M. et Mme Patrick BALLET | Acquisition Chemin d'Avanne à Velotte d'une propriétéà M. et Mme Patrick BALLET | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Aliénation d'un lot du lotissement communal «Les Champs Montants» à la Holding SOBERFI - Demande de subventions | Aliénation d'un lot du lotissement communal «Les Champs Montants» à la Holding SOBERFI - Demande de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Aliénation d'une propriété 30 B chemin des Quatrouillots à l'Office Public Municipal d'HLM | Aliénation d'une propriété 30 B chemin des Quatrouillots à l'Office Public Municipal d'HLM | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er juillet 2001au 31 décembre 2001 | Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er juillet 2001au 31 décembre 2001 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Dénomination de voie Rue Dennis Gabor | Dénomination de voie Rue Dennis Gabor | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Parc de la Maison de la Famille - Ouverture au public - Reconduction de la convention passée avec l'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) | Parc de la Maison de la Famille - Ouverture au public - Reconduction de la convention passée avec l'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Immeuble «Le Saint-Pierre», 28 rue de la République à Besançon - Bail au profit de la Ville | Immeuble «Le Saint-Pierre», 28 rue de la République à Besançon - Bail au profit de la Ville | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Centre Technique Municipal et Orangerie - Remplacement de portes -Décision de lancer les travaux - Autorisation de signature des marchés | Centre Technique Municipal et Orangerie - Remplacement de portes -Décision de lancer les travaux - Autorisation de signature des marchés | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Recherche médicale - Bâtiment INSERM 240, rue de Dole - Convention avec l'INSERM, l'Université, le Centre Hospitalier Régional Universitaire et la Région de Franche-Comté - Prorogation - Avenant n° 3 | Recherche médicale - Bâtiment INSERM 240, rue de Dole - Convention avec l'INSERM, l'Université, le Centre Hospitalier Régional Universitaire et la Région de Franche-Comté - Prorogation - Avenant n° 3 | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Promenade des Glacis - Mémorial en souvenir des Enfants du Doubs morts pour la France en Indochine, Corée, Algérie, Tunisie, Maroc | Promenade des Glacis - Mémorial en souvenir des Enfants du Doubs morts pour la France en Indochine, Corée, Algérie, Tunisie, Maroc | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Acceptation d'un don de matériel du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) - Don de ce matériel à la Ville de Tver (Russie) | Relations Internationales - Acceptation d'un don de matériel du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) - Don de ce matériel à la Ville de Tver (Russie) | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Etude d'un plan de mobilité des entreprises - Partenariat avec l'ADEME | Etude d'un plan de mobilité des entreprises - Partenariat avec l'ADEME | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Analyses d'eaux de consommation humaine et d'eaux résiduaires urbaines - Marché public de prestation de service pour l'année 2002 | Analyses d'eaux de consommation humaine et d'eaux résiduaires urbaines - Marché public de prestation de service pour l'année 2002 | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Emission de dioxyne - Intervention de M. l'Adjoint ALAUZET | Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Emission de dioxyne - Intervention de M. l'Adjoint ALAUZET | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Musée du Temps - Communication de M. l'Adjoint ROIGNOT | Musée du Temps - Communication de M. l'Adjoint ROIGNOT | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Voeu du Conseil Municipal en faveur de Mumia ABU JAMAL | Voeu du Conseil Municipal en faveur de Mumia ABU JAMAL | M. l'Adjoint MEDJALDI |
Description technique
Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| csv | csv avec toutes les infos possibles | Aperçu | Voir | Télécharger |
| json | Aperçu | Voir | Télécharger | |
| csv | csv au format "scdl" de OpenDataLocale | Aperçu | Voir | Télécharger |
| xsd | Voir | Télécharger | ||
| xml | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |