Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Conseils municipaux et leurs délibérations
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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2008
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
 Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communications diverses | Communications diverses | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2008 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2008 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF Agenda 21 - Composition du Comité de Pilotage et Charte de l'Environnement - Désignation des représentants | Agenda 21 - Composition du Comité de Pilotage et Charte de l'Environnement - Désignation des représentants | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2008 - Décision modificative n° 3 | Exercice 2008 - Décision modificative n° 3 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Ressources budgétaires pour 2009 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | Ressources budgétaires pour 2009 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2009 - Budget Général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | Exercice 2009 - Budget Général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | M. le Maire |
| Télécharger PDF Renouvellement du partenariat entre la Ville et le Trésor Public - Signature d'une convention de services comptables et financiers entre la Ville, la CAGB et la Direction Générale des Finances Publiques | Renouvellement du partenariat entre la Ville et le Trésor Public - Signature d'une convention de services comptables et financiers entre la Ville, la CAGB et la Direction Générale des Finances Publiques | M. le Maire |
| Télécharger PDF Contrat d'Initiative Territoriale - Signature d'un avenant | Contrat d'Initiative Territoriale - Signature d'un avenant | M. BODIN, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Crématorium - Prorogation du contrat de délégation de service public | Crématorium - Prorogation du contrat de délégation de service public | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transfert de la Mission Zone Franche Urbaine | Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transfert de la Mission Zone Franche Urbaine | M. le Maire |
| Télécharger PDF Mission Locale de Besançon - Transfert de moyens à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | Mission Locale de Besançon - Transfert de moyens à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | M. le Maire |
| Télécharger PDF Transfert de la compétence Collecte des Ordures Ménagères de la Ville de Besançon à la CAGB - Mise à disposition de surfaces supplémentaires - Avenant n° 1 à la convention du 20 février 2006 | Transfert de la compétence Collecte des Ordures Ménagères de la Ville de Besançon à la CAGB - Mise à disposition de surfaces supplémentaires - Avenant n° 1 à la convention du 20 février 2006 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Commission intercommunale d'accessibilité - Mise à disposition partielle d'un agent du Centre Communal d'Action Sociale - Mutualisation de la mission accessibilité | Commission intercommunale d'accessibilité - Mise à disposition partielle d'un agent du Centre Communal d'Action Sociale - Mutualisation de la mission accessibilité | M. DEMONET, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Emploi de chargé de mission - Renouvellement | Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Emploi de chargé de mission - Renouvellement | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Ecole Régionale des Beaux-Arts - Emploi de professeur d'enseignement artistique - Renouvellement | Ecole Régionale des Beaux-Arts - Emploi de professeur d'enseignement artistique - Renouvellement | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Programme de Rénovation Urbaine - Emploi de responsable ordonnancement-pilotage-coordination - Renouvellement | Programme de Rénovation Urbaine - Emploi de responsable ordonnancement-pilotage-coordination - Renouvellement | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Inscription de l'oeuvre de Vauban au patrimoine mondial de l'UNESCO - Mécénat de la Fondation EDF DIVERSITERRE | Inscription de l'oeuvre de Vauban au patrimoine mondial de l'UNESCO - Mécénat de la Fondation EDF DIVERSITERRE | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Promotion de l'inscription des fortifications de Vauban sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO - Aide à projets | Promotion de l'inscription des fortifications de Vauban sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO - Aide à projets | M. le Maire |
| Télécharger PDF Muséum d'Histoire Naturelle - Conservation d'une espèce animale protégée - Convention avec la Société Autoroutes du Sud de la France | Muséum d'Histoire Naturelle - Conservation d'une espèce animale protégée - Convention avec la Société Autoroutes du Sud de la France | M. le Maire |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Enrichissement des collections archéologiques et graphiques | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Enrichissement des collections archéologiques et graphiques | M. le Maire |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Programme d'acquisitions 2009 - Acquisition d'une oeuvre contemporaine - Demande de subvention | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Programme d'acquisitions 2009 - Acquisition d'une oeuvre contemporaine - Demande de subvention | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Programme de restauration des collections du Musée du Temps - Demande de subvention à la DRAC | Programme de restauration des collections du Musée du Temps - Demande de subvention à la DRAC | M. le Maire |
| Télécharger PDF Dynamisation du commerce - Subvention aux associations pour les fêtes de fin d'année | Dynamisation du commerce - Subvention aux associations pour les fêtes de fin d'année | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'ENSMM - Attribution de bourses dans le cadre du Réseau «n+i» | Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'ENSMM - Attribution de bourses dans le cadre du Réseau «n+i» | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Vie Associative - Renouvellement de la convention avec le Comité des Fêtes de la Ville de Besançon pour le Carnaval, les manifestations d'été et les thés dansants | Vie des Quartiers - Vie Associative - Renouvellement de la convention avec le Comité des Fêtes de la Ville de Besançon pour le Carnaval, les manifestations d'été et les thés dansants | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Centres Sociaux - Coordination Animation Globale et prestation Animation Collective Familles - Conventions avec la Caisse d'Allocations Familiales de Besançon | Vie des Quartiers - Centres Sociaux - Coordination Animation Globale et prestation Animation Collective Familles - Conventions avec la Caisse d'Allocations Familiales de Besançon | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Délégation de Service Public - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Choix du délégataire et convention | Délégation de Service Public - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Choix du délégataire et convention | M. le Maire |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Solde de la participation 2008 de la Ville aux Francas du Doubs - Accueils de Loisirs et Actions Enfance et Jeunesse | Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Solde de la participation 2008 de la Ville aux Francas du Doubs - Accueils de Loisirs et Actions Enfance et Jeunesse | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Mission Contrat Urbain de Cohésion Sociale et Coordination Jeunesse - Mission Tranquillité Publique - Mission Lutte Contre les Discriminations - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associations - Achats de mobilier pour les Accueils de loisirs | Vie des Quartiers - Mission Contrat Urbain de Cohésion Sociale et Coordination Jeunesse - Mission Tranquillité Publique - Mission Lutte Contre les Discriminations - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associations - Achats de mobilier pour les Accueils de loisirs | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs 2009 - Modification de la délibération du 26 juin 2008 | Vie des Quartiers - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs 2009 - Modification de la délibération du 26 juin 2008 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Prorogation des conventions triennales avec les structures associatives de quartier - Versement d'une première avance sur subvention 2009 | Vie des Quartiers - Prorogation des conventions triennales avec les structures associatives de quartier - Versement d'une première avance sur subvention 2009 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Participation de la Ville de Besançon au règlement du passif ARTT de l'Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) | Participation de la Ville de Besançon au règlement du passif ARTT de l'Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) | M. l'Adjoint HAKKAR |
| Télécharger PDF Charte des bars et des lieux musicaux de proximité - Création d'un fonds de réduction des nuisances sonores | Charte des bars et des lieux musicaux de proximité - Création d'un fonds de réduction des nuisances sonores | M. l'Adjoint HAKKAR |
| Télécharger PDF Projet de participation de la Ville de Besançon à un programme européen INTERREG PACTES Energie - Programme d'Accompagnement des Collectivités et des Territoires à l'Education et à la Sensibilisation à l'Energie de janvier 2009 à fin septembre 2011 | Projet de participation de la Ville de Besançon à un programme européen INTERREG PACTES Energie - Programme d'Accompagnement des Collectivités et des Territoires à l'Education et à la Sensibilisation à l'Energie de janvier 2009 à fin septembre 2011 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Visite annuelle du Conseiller Cit'Ergie dans le cadre du label European Energy Awards - Demande de subvention | Visite annuelle du Conseiller Cit'Ergie dans le cadre du label European Energy Awards - Demande de subvention | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Maîtrise de l'Energie - Recyclage agricole des cendres de la chaufferie Bois Energie du Groupe Scolaire Fontaine Ecu - Convention avec la Chambre d'Agriculture du Doubs | Maîtrise de l'Energie - Recyclage agricole des cendres de la chaufferie Bois Energie du Groupe Scolaire Fontaine Ecu - Convention avec la Chambre d'Agriculture du Doubs | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2009 | Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2009 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2009 | Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2009 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF Forêts communales - Prorogation de la convention avec l'Office National des Forêts pour la gestion, l'entretien et l'accueil en forêts communales | Forêts communales - Prorogation de la convention avec l'Office National des Forêts pour la gestion, l'entretien et l'accueil en forêts communales | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF Redevance pour occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunication et distributeurs d'énergie | Redevance pour occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunication et distributeurs d'énergie | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF Mise à disposition du parking de la Gare d'Eau - Convention avec le Département du Doubs | Mise à disposition du parking de la Gare d'Eau - Convention avec le Département du Doubs | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF Concession d'occupation du Bar-Restaurant de la Piscine-Patinoire La Fayette - Modification des conditions d'exploitation - Avenant n° 1 | Concession d'occupation du Bar-Restaurant de la Piscine-Patinoire La Fayette - Modification des conditions d'exploitation - Avenant n° 1 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Education - Attribution de subventions | Education - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF Secteur de la Communication - Subvention exceptionnelle à l'Association Radio Sud | Secteur de la Communication - Subvention exceptionnelle à l'Association Radio Sud | M. le Maire |
| Télécharger PDF Attributions de subventions aux associations culturelles | Attributions de subventions aux associations culturelles | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subventions à des associations sportives | Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Vie Associative - Subventions à l'Association Le Petit Lutin et au Comité de Quartier de Bregille | Vie des Quartiers - Vie Associative - Subventions à l'Association Le Petit Lutin et au Comité de Quartier de Bregille | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Coopération au Proche-Orient - Subvention à la Compagnie «La grave et burlesque équipée du cycliste» | Relations Internationales - Coopération au Proche-Orient - Subvention à la Compagnie «La grave et burlesque équipée du cycliste» | M. GUILLEMET, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Coopération au Proche-Orient - Subvention à l'Association Hand in Hand | Relations Internationales - Coopération au Proche-Orient - Subvention à l'Association Hand in Hand | M. GUILLEMET, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Coopération au Burkina Faso - Subvention à l'Association PADAO (Partenariat pour une Agriculture Durable en Afrique de l'Ouest) | Relations Internationales - Coopération au Burkina Faso - Subvention à l'Association PADAO (Partenariat pour une Agriculture Durable en Afrique de l'Ouest) | Mme l'Adjointe GERDIL |
| Télécharger PDF Relations Internationales - 50 ans de jumelage Besançon-Fribourg en 2009 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au Choeur Schütz | Relations Internationales - 50 ans de jumelage Besançon-Fribourg en 2009 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au Choeur Schütz | Mme l'Adjointe GERDIL |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Coopération avec Bistrita (Roumanie) - Subvention à l'Association des «Jeunes Musiciens et Danseurs du Conservatoire de Besançon» | Relations Internationales - Coopération avec Bistrita (Roumanie) - Subvention à l'Association des «Jeunes Musiciens et Danseurs du Conservatoire de Besançon» | M. GUILLEMET, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires et associations | Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires et associations | Mme l'Adjointe GERDIL |
| Télécharger PDF Animations de Noël - Subvention à l'Office de Commerce et de l'Artisanat | Animations de Noël - Subvention à l'Office de Commerce et de l'Artisanat | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Equipements solaires thermiques - Attribution de subventions | Equipements solaires thermiques - Attribution de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Equipements de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventions | Equipements de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Subvention au Syndicat CFDT Régional | Subvention au Syndicat CFDT Régional | M. le Maire |
| Télécharger PDF Habitat 25 - Vente d'un pavillon HLM rue Viette à Besançon - Avis du Conseil Municipal | Habitat 25 - Vente d'un pavillon HLM rue Viette à Besançon - Avis du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Télécharger PDF PRU Planoise - Déclassement du domaine public des parcelles EO n° 246 et EN n° 471 - Echange de terrains avec NEOLIA | PRU Planoise - Déclassement du domaine public des parcelles EO n° 246 et EN n° 471 - Echange de terrains avec NEOLIA | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Cession de terrain au profit de Grand Besançon Habitat, Chemin des Journaux | Cession de terrain au profit de Grand Besançon Habitat, Chemin des Journaux | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Cession d'une parcelle sise chemin du Fort des Montboucons au profit de la SARL TEXO ou de toute personne morale ou physique qui s'y substitue | Cession d'une parcelle sise chemin du Fort des Montboucons au profit de la SARL TEXO ou de toute personne morale ou physique qui s'y substitue | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition à la SAFER de Franche-Comté d'une propriété aux Consorts PAULIN, par substitution | Acquisition à la SAFER de Franche-Comté d'une propriété aux Consorts PAULIN, par substitution | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF ZAC La Mouillère - Acquisition de terrains à la Société d'Aménagement de la Mouillère | ZAC La Mouillère - Acquisition de terrains à la Société d'Aménagement de la Mouillère | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Opération Marché/Beaux-Arts - Acquisition à la SEDD d'un lot de volumes | Opération Marché/Beaux-Arts - Acquisition à la SEDD d'un lot de volumes | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF ZAC La Fayette - Convention de concession - Avenant n° 5 | ZAC La Fayette - Convention de concession - Avenant n° 5 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Stockage des objets des musées - Marché négocié avec la Société PERRUCHE | Stockage des objets des musées - Marché négocié avec la Société PERRUCHE | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Travaux d'entretien d'espaces verts à l'entreprise - Convention pour la constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | Travaux d'entretien d'espaces verts à l'entreprise - Convention pour la constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF Cimetière de Saint-Claude - Aménagement - Marché de travaux | Cimetière de Saint-Claude - Aménagement - Marché de travaux | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Marchés annuels 2009 - Autorisation de signature | Marchés annuels 2009 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Télécharger PDF Cartable Numérique - Besançon.clic - Don manuel des ordinateurs | Cartable Numérique - Besançon.clic - Don manuel des ordinateurs | M. l'Adjoint DUMONT |
| Télécharger PDF Motion présentée par le groupe majoritaire sur la responsabilité des élus locaux | Motion présentée par le groupe majoritaire sur la responsabilité des élus locaux | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Motion présentée par le groupe majoritaire pour la défense du service public de l'audiovisuel | Motion présentée par le groupe majoritaire pour la défense du service public de l'audiovisuel | M. le Maire |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF Election de Barack OBAMA à la Présidence des Etats-Unis - Communication de M. le Maire | Election de Barack OBAMA à la Présidence des Etats-Unis - Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Télécharger PDF Fonctionnement du Conseil Municipal - Désignation du secrétaire de séance et vote sur l'urgence d'une question à inscrire à l'ordre du jour | Fonctionnement du Conseil Municipal - Désignation du secrétaire de séance et vote sur l'urgence d'une question à inscrire à l'ordre du jour | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communication du groupe des Verts | Communication du groupe des Verts | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Modificatif à la délibération du 3 avril 2008 - Nouvelle délibération | Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Modificatif à la délibération du 3 avril 2008 - Nouvelle délibération | M. le Maire |
| Télécharger PDF Commission de Délégation de Service Public - Désignation des membres | Commission de Délégation de Service Public - Désignation des membres | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Représentations - Délégations - Désignation et modifications | Conseil Municipal - Représentations - Délégations - Désignation et modifications | M. le Maire |
| Télécharger PDF Contrat de Projets Etat-Région (CPER) 2007/2013 - Volet territorial - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et l'Etat, la Région de Franche-Comté et le Département du Doubs | Contrat de Projets Etat-Région (CPER) 2007/2013 - Volet territorial - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et l'Etat, la Région de Franche-Comté et le Département du Doubs | M. BODIN, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Appel à projets urbains FEDER - Programme franc-comtois 2007-2013 «Compétitivité et Emploi» - Demandes de subvention | Appel à projets urbains FEDER - Programme franc-comtois 2007-2013 «Compétitivité et Emploi» - Demandes de subvention | M. BODIN, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Exercice 2008 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur - Abandon de créances (dispositif solidarité eau) | Exercice 2008 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur - Abandon de créances (dispositif solidarité eau) | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Rapport annuel d'activités 2007 - Information du Conseil Municipal | Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Rapport annuel d'activités 2007 - Information du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte Lumière - Secrétariat du Syndicat - Convention | Syndicat Mixte Lumière - Secrétariat du Syndicat - Convention | M. le Maire |
| Télécharger PDF Surveillance de la qualité de l'air - Création de l'association ATMO Franche-Comté - Dissolution de l'ASQAB - Transfert de moyens à la CAGB | Surveillance de la qualité de l'air - Création de l'association ATMO Franche-Comté - Dissolution de l'ASQAB - Transfert de moyens à la CAGB | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Culture et Patrimoine - Recrutement d'un chargé de mission Vauban - Patrimoine historique | Culture et Patrimoine - Recrutement d'un chargé de mission Vauban - Patrimoine historique | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Maîtrise de l'Energie - Renouvellement de l'emploi de directeur | Maîtrise de l'Energie - Renouvellement de l'emploi de directeur | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Mise en oeuvre d'un événement artistique, culturel, festif et participatif, alliant la musique et les arts de rue | Mise en oeuvre d'un événement artistique, culturel, festif et participatif, alliant la musique et les arts de rue | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Nouvelle attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Année 2008 | Nouvelle attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Année 2008 | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Nouvelle attribution de subventions aux associations culturelles - Année 2008 | Nouvelle attribution de subventions aux associations culturelles - Année 2008 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Poursuite du programme de numérisation des collections de la bibliothèque municipale en 2008 - Demandes de subventions à l'Etat et à la Région de Franche-Comté | Poursuite du programme de numérisation des collections de la bibliothèque municipale en 2008 - Demandes de subventions à l'Etat et à la Région de Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Signature d'une convention de partenariat avec le Collège Raymond Gueux de Gy (Haute- Saône) - Encaissement d'une subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Signature d'une convention de partenariat avec le Collège Raymond Gueux de Gy (Haute- Saône) - Encaissement d'une subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Subvention des travaux de restauration du second semestre 2008 | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Subvention des travaux de restauration du second semestre 2008 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Musées de la Citadelle - Affectation du produit de la redevance versée par la SEM de la Citadelle | Musées de la Citadelle - Affectation du produit de la redevance versée par la SEM de la Citadelle | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Assainissement - Programme de travaux complémentaires et demande de subventions | Assainissement - Programme de travaux complémentaires et demande de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF ie des Quartiers - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Habitat et le Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux pour mise à disposition d'un local cité de l'Amitié | ie des Quartiers - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Habitat et le Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux pour mise à disposition d'un local cité de l'Amitié | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Habitat et le Sporting Club Clemenceau pour des animations footballistiques quartier de la Grette | Vie des Quartiers - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Habitat et le Sporting Club Clemenceau pour des animations footballistiques quartier de la Grette | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF «Besancon.clic : mon association pr@tic» - Opération 2008 | «Besancon.clic : mon association pr@tic» - Opération 2008 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Choix du délégataire et convention | Délégation de service public - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Choix du délégataire et convention | M. le Maire |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Démocratie participative - Charte et règlement intérieur des conseils consultatifs d'habitants - Renouvellement des instances de démocratie participative de quartier | Vie des Quartiers - Démocratie participative - Charte et règlement intérieur des conseils consultatifs d'habitants - Renouvellement des instances de démocratie participative de quartier | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Télécharger PDF Cession du groupe scolaire Paul Bert et extension de l'école maternelle Duchaillut - Engagement de l'opération - Définition du programme de travaux - Démarrage des études de conception - Demandes de subventions | Cession du groupe scolaire Paul Bert et extension de l'école maternelle Duchaillut - Engagement de l'opération - Définition du programme de travaux - Démarrage des études de conception - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF Site de Superfos - Prés de Vaux - Travaux d'aménagement des locaux pour le service Voirie Propreté et le Comité des Fêtes - Choix du site - Décision d'engager l'opération | Site de Superfos - Prés de Vaux - Travaux d'aménagement des locaux pour le service Voirie Propreté et le Comité des Fêtes - Choix du site - Décision d'engager l'opération | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Instauration d'un Droit de Préemption Urbain Renforcé sur le périmètre de l'îlot Demangel-Weiss | Instauration d'un Droit de Préemption Urbain Renforcé sur le périmètre de l'îlot Demangel-Weiss | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition d'une maison sise 3, rue Lanchy à Mlle Gilberte MERCIER | Acquisition d'une maison sise 3, rue Lanchy à Mlle Gilberte MERCIER | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition d'un terrain à l'Indivision GAUTHEROT - MASSON pour l'alignement du chemin du Clos Paillard | Acquisition d'un terrain à l'Indivision GAUTHEROT - MASSON pour l'alignement du chemin du Clos Paillard | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition de terrain 21, rue Blaise Pascal à la Copropriété «Les Peintres» | Acquisition de terrain 21, rue Blaise Pascal à la Copropriété «Les Peintres» | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Cession d'une parcelle au profit de M. Frédéric BALLET, Chemin des Echenoz de Velotte | Cession d'une parcelle au profit de M. Frédéric BALLET, Chemin des Echenoz de Velotte | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Cession d'une parcelle sise rue Tristan Bernard au profit de la copropriété «145 Garages» | Cession d'une parcelle sise rue Tristan Bernard au profit de la copropriété «145 Garages» | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Habitat Spécifique - Cession au profit de NEOLIA d'une parcelle sise rue des Essarts l'Amour | Habitat Spécifique - Cession au profit de NEOLIA d'une parcelle sise rue des Essarts l'Amour | M. le Maire |
| Télécharger PDF Habitat 25 - Vente de deux pavillons HLM - Avis du Conseil Municipal | Habitat 25 - Vente de deux pavillons HLM - Avis du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe HINCELIIN |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Semaine de la Solidarité Internationale - Subventions aux associations | Relations Internationales - Semaine de la Solidarité Internationale - Subventions aux associations | Mme l'Adjointe GERDIL |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires et associations | Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires et associations | Mme l'Adjointe GERDIL |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Allocations de recherche | Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Allocations de recherche | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à l'Université de Franche-Comté pour la fête de la Science et l'Université Ouverte | Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à l'Université de Franche-Comté pour la fête de la Science et l'Université Ouverte | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Télécharger PDF Education - Versement de subventions pour l'organisation d'activités culturelles et sportives dans les temps périscolaires | Education - Versement de subventions pour l'organisation d'activités culturelles et sportives dans les temps périscolaires | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - 4ème répartition de subventions aux associations et subvention complémentaire au Comité des Fêtes | Vie des Quartiers - 4ème répartition de subventions aux associations et subvention complémentaire au Comité des Fêtes | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF Subventions pour l'acquisition de récupérateurs des eaux de pluie - Actualisation du dispositif | Subventions pour l'acquisition de récupérateurs des eaux de pluie - Actualisation du dispositif | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Equipements de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventions | Equipements de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Equipements Solaires Thermiques - Subventions | Equipements Solaires Thermiques - Subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Subvention exceptionnelle à l'Association Territoriale CIGAL'EST | Vie des Quartiers - Subvention exceptionnelle à l'Association Territoriale CIGAL'EST | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Télécharger PDF Attribution de subventions exceptionnelles dans le cadre du Contrat Local de Prévention et de Sécurité (CLPS) | Attribution de subventions exceptionnelles dans le cadre du Contrat Local de Prévention et de Sécurité (CLPS) | M. l'Adjoint HAKKAR |
| Télécharger PDF Subventions à des associations sportives | Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Subventions aux associations à caractère médico-social - 2ème répartition pour 2008 | Subventions aux associations à caractère médico-social - 2ème répartition pour 2008 | M. l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Année 2008 - Attribution d'une subvention à l'Association de Surveillance de la Qualité de l'Air dans l'agglomération Bisontine et le Sud Franche-Comté (ASQAB) | Année 2008 - Attribution d'une subvention à l'Association de Surveillance de la Qualité de l'Air dans l'agglomération Bisontine et le Sud Franche-Comté (ASQAB) | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subvention complémentaire à l'Office de Tourisme et des Congrès | Subvention complémentaire à l'Office de Tourisme et des Congrès | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Subventions pour congrès | Subventions pour congrès | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF Groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiques | Groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiques | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Marchés annuels 2009 - Autorisation de signature | Marchés annuels 2009 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Télécharger PDF Partenariat avec Electricité de France - Convention cadre | Partenariat avec Electricité de France - Convention cadre | M. le Maire |
| Télécharger PDF Panel d'usagers - Signature de conventions de partenariat scientifique et technique avec les universités de Franche-Comté et d'Aix-Marseille - Demandes de subventions | Panel d'usagers - Signature de conventions de partenariat scientifique et technique avec les universités de Franche-Comté et d'Aix-Marseille - Demandes de subventions | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Dénomination de voies | Dénomination de voies | M. le Maire |
| Télécharger PDF Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs au 1er janvier 2009 - Modifications de la délibération du 25 septembre 2008 | Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs au 1er janvier 2009 - Modifications de la délibération du 25 septembre 2008 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Soutien aux Associations éducatives complémentaires de l'Enseignement Public - Motion présentée par le Groupe Majoritaire | Soutien aux Associations éducatives complémentaires de l'Enseignement Public - Motion présentée par le Groupe Majoritaire | M. GUILLEMET, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Motion de soutien aux magistrats présentée par le Groupe Majoritaire | Motion de soutien aux magistrats présentée par le Groupe Majoritaire | M. BODIN, Conseiller Municipal Délégué |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des présents | Liste des présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communication de M. le Maire - Félicitations à Mlle Hayatte AKODAD | Communication de M. le Maire - Félicitations à Mlle Hayatte AKODAD | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communication de M. le Maire - Hommage à Jean-Luc BOYER | Communication de M. le Maire - Hommage à Jean-Luc BOYER | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communication de M. le Maire - Hommage aux soldats français morts en Afghanistan | Communication de M. le Maire - Hommage aux soldats français morts en Afghanistan | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communications de M. le Maire - Hommage à M. Auguste PONSOT - Condoléances à Mme BULTOT | Communications de M. le Maire - Hommage à M. Auguste PONSOT - Condoléances à Mme BULTOT | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communication de M. le Maire relative au fichier EDVIGE | Communication de M. le Maire relative au fichier EDVIGE | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communication de M. le Maire relative à VéloCité | Communication de M. le Maire relative à VéloCité | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2008 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2008 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communication sur la rentrée scolaire | Communication sur la rentrée scolaire | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Représentations - Modificatif | Conseil Municipal - Représentations - Modificatif | M. le Maire |
| Télécharger PDF Commission de délégation de service public - Conditions de dépôt des listes | Commission de délégation de service public - Conditions de dépôt des listes | M. le Maire |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Centre équestre municipal - Etrier Bisontin - Rapport sur l'exercice 2007 | Délégation de service public - Centre équestre municipal - Etrier Bisontin - Rapport sur l'exercice 2007 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Camping Municipal - Rapport d'activité 2007 | Délégation de service public - Camping Municipal - Rapport d'activité 2007 | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Casino - Rapport d'activité 2007 | Délégation de service public - Casino - Rapport d'activité 2007 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Centre de Kinésithérapie et Balnéothérapie 6 de la Mouillère - SELARL Centre de la Mouillère - Rapport sur l'exercice 2007 (du 1er octobre 2006 au 30 septembre 2007) | Délégation de service public - Centre de Kinésithérapie et Balnéothérapie 6 de la Mouillère - SELARL Centre de la Mouillère - Rapport sur l'exercice 2007 (du 1er octobre 2006 au 30 septembre 2007) | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Crématorium - Rapport sur l'exercice 2007 | Délégation de service public - Crématorium - Rapport sur l'exercice 2007 | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Délégation de Service Public - Opéra Théâtre Municipal - Rapport d'activité sur l'exercice 2007 (Saison 2006/2007) | Délégation de Service Public - Opéra Théâtre Municipal - Rapport d'activité sur l'exercice 2007 (Saison 2006/2007) | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Chauffage urbain de Planoise - Société SEVE - Rapport sur l'exercice 2007 (du 1er septembre 2006 au 31 décembre 2007) | Délégation de service public - Chauffage urbain de Planoise - Société SEVE - Rapport sur l'exercice 2007 (du 1er septembre 2006 au 31 décembre 2007) | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Distribution publique du gaz - Rapport sur l'exercice 2007 | Délégation de service public - Distribution publique du gaz - Rapport sur l'exercice 2007 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Réseau câblé - Numéricable - Rapport sur l'exercice 2007 | Délégation de service public - Réseau câblé - Numéricable - Rapport sur l'exercice 2007 | M. l'Adjoint DUMONT |
| Télécharger PDF Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilans de l'exercice 2007 - Prévisions financières de l'exercice 2008 | Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilans de l'exercice 2007 - Prévisions financières de l'exercice 2008 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Exercice 2007 - Société d'Équipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal | Exercice 2007 - Société d'Équipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2007 - Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon-Logement - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal | Exercice 2007 - Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon-Logement - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2007 - Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Immobilier d'Entreprises - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal | Exercice 2007 - Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Immobilier d'Entreprises - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2007 - Société d'Économie Mixte Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal | Exercice 2007 - Société d'Économie Mixte Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Exercice 2007 - Citadelle - Rapport d'activité de la délégation de service public et rapport des administrateurs de la SEM au Conseil Municipal | Exercice 2007 - Citadelle - Rapport d'activité de la délégation de service public et rapport des administrateurs de la SEM au Conseil Municipal | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF Rapport d'activité 2007 - Grand Besançon Habitat | Rapport d'activité 2007 - Grand Besançon Habitat | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Exercice 2008 - Décision modificative n° 2 | Exercice 2008 - Décision modificative n° 2 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs au 1er janvier 2009 - Modifications apportées par la «Loi de modernisation de l'économie» | Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs au 1er janvier 2009 - Modifications apportées par la «Loi de modernisation de l'économie» | M. le Maire |
| Télécharger PDF Contrat de Projets Etat-Région (CPER) 2007/2013 - Financement des travaux de restauration, de mise en valeur et de mise en sécurité du patrimoine fortifié par Vauban - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | Contrat de Projets Etat-Région (CPER) 2007/2013 - Financement des travaux de restauration, de mise en valeur et de mise en sécurité du patrimoine fortifié par Vauban - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | M. BODIN, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation 2008 | Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation 2008 | M. BODIN, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs 2008-2009 - Délibération du 26 juin 2008 - Rectification | Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs 2008-2009 - Délibération du 26 juin 2008 - Rectification | M. le Maire |
| Télécharger PDF SAIEMB Immobilier d'Entreprises - Acquisitions de locaux commerciaux et travaux de remise en état place Cassin, avenue du Parc et 26 rue Battant à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 428 700 € contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté | SAIEMB Immobilier d'Entreprises - Acquisitions de locaux commerciaux et travaux de remise en état place Cassin, avenue du Parc et 26 rue Battant à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 428 700 € contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté | M. le Maire |
| Télécharger PDF Personnel communal - Direction de la Maîtrise de l'Energie - Recrutement d'un ingénieur énergie et environnement | Personnel communal - Direction de la Maîtrise de l'Energie - Recrutement d'un ingénieur énergie et environnement | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Bibliothèque d'Etudes - Musée du Temps - Concession d'un logement pour nécessité absolue de service | Bibliothèque d'Etudes - Musée du Temps - Concession d'un logement pour nécessité absolue de service | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF École Régionale des Beaux-Arts - Recrutement d'un professeur d'enseignement artistique | École Régionale des Beaux-Arts - Recrutement d'un professeur d'enseignement artistique | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Création d'un emploi de chargé de développement durable | Personnel Communal - Création d'un emploi de chargé de développement durable | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «Simon Vouet, les années italiennes» - Convention de partenariat avec le Ministère de la Culture et de la Communication - Attribution du label «Exposition d'Intérêt National» - Demande de subvention | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «Simon Vouet, les années italiennes» - Convention de partenariat avec le Ministère de la Culture et de la Communication - Attribution du label «Exposition d'Intérêt National» - Demande de subvention | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration d'oeuvres et d'objets de la collection Pierre-Adrien Pâris (Besançon, 1745 - Besançon, 1819) - Demande de subvention | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration d'oeuvres et d'objets de la collection Pierre-Adrien Pâris (Besançon, 1745 - Besançon, 1819) - Demande de subvention | M. le Maire |
| Télécharger PDF Musée du Temps - Exposition Visions du Monde : partenariat avec le Musée de la Lunette (Ville de Morez) - Demande de subvention auprès de la DRAC | Musée du Temps - Exposition Visions du Monde : partenariat avec le Musée de la Lunette (Ville de Morez) - Demande de subvention auprès de la DRAC | M. le Maire |
| Télécharger PDF Bibliothèques et Archives Municipales - Convention 2008-2009 avec la Région de Franche-Comté relative au chèque avantage bibliothèque | Bibliothèques et Archives Municipales - Convention 2008-2009 avec la Région de Franche-Comté relative au chèque avantage bibliothèque | M. le Maire |
| Télécharger PDF École Régionale des Beaux-Arts - Développement de fonds spécifiques de la bibliothèque - Subvention du Centre National du Livre | École Régionale des Beaux-Arts - Développement de fonds spécifiques de la bibliothèque - Subvention du Centre National du Livre | M. le Maire |
| Télécharger PDF Orchestre de Besançon Franche-Comté - Encaissement d'une subvention de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | Orchestre de Besançon Franche-Comté - Encaissement d'une subvention de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Equipements scéniques des salles de spectacle : Nouveau Théâtre (CDN), Théâtre de l'Espace, RAP Théâtre Ledoux - Subventions d'équipements - Conventions 2008 | Equipements scéniques des salles de spectacle : Nouveau Théâtre (CDN), Théâtre de l'Espace, RAP Théâtre Ledoux - Subventions d'équipements - Conventions 2008 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Mise en oeuvre d'un événement artistique, culturel, festif et participatif alliant la musique et les arts de rue | Mise en oeuvre d'un événement artistique, culturel, festif et participatif alliant la musique et les arts de rue | M. le Maire |
| Télécharger PDF Délégation de service public de l'Opéra Théâtre - Exercice du droit de reprise | Délégation de service public de l'Opéra Théâtre - Exercice du droit de reprise | M. le Maire |
| Télécharger PDF Convention avec l'Association Réseau des sites majeurs de Vauban - Avenant n° 1 | Convention avec l'Association Réseau des sites majeurs de Vauban - Avenant n° 1 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Prestation Indemnité de garde - Signature d'une convention avec la SNCF | Prestation Indemnité de garde - Signature d'une convention avec la SNCF | M. l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Première programmation 2008 - Avenant à la convention Ville de Besançon et Mission Locale Espace Jeunes - 2008 | Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Première programmation 2008 - Avenant à la convention Ville de Besançon et Mission Locale Espace Jeunes - 2008 | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Télécharger PDF Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Première programmation 2008 - Volet «Accès à l'emploi et développement économique» - Rectificatif Action Code de la Route | Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Première programmation 2008 - Volet «Accès à l'emploi et développement économique» - Rectificatif Action Code de la Route | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Télécharger PDF Subventions aux associations de commerçants | Subventions aux associations de commerçants | M. le Maire |
| Télécharger PDF Modalités de versement du solde de la subvention attribuée par la Ville à l'Office de Tourisme et des Congrès | Modalités de versement du solde de la subvention attribuée par la Ville à l'Office de Tourisme et des Congrès | M. le Maire |
| Télécharger PDF Gestion du complexe touristique du Casino - Renouvellement de la délégation de service public | Gestion du complexe touristique du Casino - Renouvellement de la délégation de service public | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Coopération avec Douroula (Burkina Faso) - Subvention à l'Association Afriq'Énergies | Relations Internationales - Coopération avec Douroula (Burkina Faso) - Subvention à l'Association Afriq'Énergies | Mme l'Adjointe GERDIL |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Coopération avec le camp d'Aqabat Jabr (district de Jéricho, Territoires Palestiniens) - Rénovation du réseau d'eau et d'assainissement - Subventions du Ministère des Affaires Étrangères et Européennes et de l'Agence de l'Eau Rhône, Méditerranée et Corse | Relations Internationales - Coopération avec le camp d'Aqabat Jabr (district de Jéricho, Territoires Palestiniens) - Rénovation du réseau d'eau et d'assainissement - Subventions du Ministère des Affaires Étrangères et Européennes et de l'Agence de l'Eau Rhône, Méditerranée et Corse | M. GUILLEMET, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Coopération avec Bistrita (Roumanie) - Subvention à l'Association Franche Sylvanie | Relations Internationales - Coopération avec Bistrita (Roumanie) - Subvention à l'Association Franche Sylvanie | M. GUILLEMET, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Adhésion à Cités Unies France | Relations Internationales - Adhésion à Cités Unies France | Mme l'Adjointe GERDIL |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur - Attribution de subventions - Manifestations grand public et rentrée étudiante 2008-2009 | Enseignement Supérieur - Attribution de subventions - Manifestations grand public et rentrée étudiante 2008-2009 | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Télécharger PDF Centre International de Séjour - Travaux sur le bâtiment B - Demandes de subventions | Centre International de Séjour - Travaux sur le bâtiment B - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Sports collectifs de Haut Niveau - Adoption des contrats de développement sportif 2008/2011et des avenants 2008-2009 - Versement de subventions | Sports collectifs de Haut Niveau - Adoption des contrats de développement sportif 2008/2011et des avenants 2008-2009 - Versement de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Fonds de Participation des Habitants de Besançon - Bilan 2007 / 2008 - Autorisation de signature de la convention de gestion 2008/2009 avec la MJC Besançon/Clairs-Soleils | Fonds de Participation des Habitants de Besançon - Bilan 2007 / 2008 - Autorisation de signature de la convention de gestion 2008/2009 avec la MJC Besançon/Clairs-Soleils | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Convention avec la Société SITA pour l'admission des lixiviats issus des centres d'enfouissement techniques de Vaivre, Faverney et Fontaine-les-Clerval | Convention avec la Société SITA pour l'admission des lixiviats issus des centres d'enfouissement techniques de Vaivre, Faverney et Fontaine-les-Clerval | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 juin 2008 - Bilan révisé au 31 décembre 2007 - Avenant n° 9 | Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 juin 2008 - Bilan révisé au 31 décembre 2007 - Avenant n° 9 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF ZAC La Fayette - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2008 - Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 2007 | ZAC La Fayette - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2008 - Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 2007 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Modification du programme des équipements publics | ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Modification du programme des équipements publics | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2008 - Bilan financier au 31 décembre 2007 - Avenant n° 4 | ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2008 - Bilan financier au 31 décembre 2007 - Avenant n° 4 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF ZAC Planoise - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2008 - Bilan au 31 décembre 2007 - Avenant n° 11 | ZAC Planoise - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2008 - Bilan au 31 décembre 2007 - Avenant n° 11 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF ZAC Les Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2008 - Bilan financier au 31 décembre 2007 - Avenant n° 6 | ZAC Les Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2008 - Bilan financier au 31 décembre 2007 - Avenant n° 6 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Opération «Marché Beaux-Arts» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2008 - Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 2007 | Opération «Marché Beaux-Arts» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2008 - Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 2007 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Opération Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan prévisionnel au 31 mai 2008 - Avenant n° 5 à la Convention Publique d'Aménagement - Avenant n° 2 - VEFA parking | Opération Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan prévisionnel au 31 mai 2008 - Avenant n° 5 à la Convention Publique d'Aménagement - Avenant n° 2 - VEFA parking | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 21 juillet 2008 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2007 - Avenant n° 6 à la Convention Publique d'Aménagement | PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 21 juillet 2008 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2007 - Avenant n° 6 à la Convention Publique d'Aménagement | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF PRU Planoise - Programme définitif et signature de la convention partenariale | PRU Planoise - Programme définitif et signature de la convention partenariale | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF PRU Planoise - Mutations foncières | PRU Planoise - Mutations foncières | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Plan Local d'Urbanisme - Procédure de modification - Information du Conseil Municipal | Plan Local d'Urbanisme - Procédure de modification - Information du Conseil Municipal | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Mise en révision du Plan Local d'Urbanisme - Procédure de révision | Mise en révision du Plan Local d'Urbanisme - Procédure de révision | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition à l'Etat de délaissés de terrains situés le long de la rocade Nord-Ouest | Acquisition à l'Etat de délaissés de terrains situés le long de la rocade Nord-Ouest | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition à la SNCF d'une propriété bâtie, 4 rue Nicolas Bruand | Acquisition à la SNCF d'une propriété bâtie, 4 rue Nicolas Bruand | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition au Conseil Régional de Franche-Comté d'un gymnase, 9 ter rue de Pontarlier | Acquisition au Conseil Régional de Franche-Comté d'un gymnase, 9 ter rue de Pontarlier | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition à M. et Mme BOUHADDI Noureddine, 9, chemin de Serre | Acquisition à M. et Mme BOUHADDI Noureddine, 9, chemin de Serre | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition à M. LO RUSSO Pasquale de terrain, Chemin de la Selle | Acquisition à M. LO RUSSO Pasquale de terrain, Chemin de la Selle | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Cession au profit de la commune d'Amagney, de M. TRONCIN Claude et de M. et Mme SYLVESTER Pascal, de deux parcelles sises sur le territoire de la commune d'Amagney | Cession au profit de la commune d'Amagney, de M. TRONCIN Claude et de M. et Mme SYLVESTER Pascal, de deux parcelles sises sur le territoire de la commune d'Amagney | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Cession au profit de la SCI MIDECA d'un délaissé de voirie, 22 chemin de l'Espérance | Cession au profit de la SCI MIDECA d'un délaissé de voirie, 22 chemin de l'Espérance | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF PAE de Châteaufarine - Aménagement d'un giratoire chemin de la Dinde - Echange de terrains avec la copropriété cadastrée section LX n° 140 et n° 141 représentée par M. Edmond BINETRUY | PAE de Châteaufarine - Aménagement d'un giratoire chemin de la Dinde - Echange de terrains avec la copropriété cadastrée section LX n° 140 et n° 141 représentée par M. Edmond BINETRUY | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Aide au fonctionnement des structures associatives dans le domaine de l'Habitat et du Logement pour l'année 2008 | Aide au fonctionnement des structures associatives dans le domaine de l'Habitat et du Logement pour l'année 2008 | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Télécharger PDF Citadelle de Vauban - Travaux de restauration de cintres en pierre et de maçonnerie sur le mur de traverse jouxtant la Poudrière du Front Saint-Etienne - Lancement de l'opération - Demandes de subventions | Citadelle de Vauban - Travaux de restauration de cintres en pierre et de maçonnerie sur le mur de traverse jouxtant la Poudrière du Front Saint-Etienne - Lancement de l'opération - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Centre Culturel Pierre Bayle et Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) Rénovation des couvertures - Lancement de l'opération - Demandes de subventions - Engagement de la tranche ferme de travaux | Centre Culturel Pierre Bayle et Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) Rénovation des couvertures - Lancement de l'opération - Demandes de subventions - Engagement de la tranche ferme de travaux | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Revitalisation du commerce sur le quartier de Battant - Immeuble communal 56 rue Battant - Avenant au bail emphytéotique consenti à Grand Besançon Habitat pour les immeubles 56 à 62 rue Battant et 14 et 16 rue Champrond | Revitalisation du commerce sur le quartier de Battant - Immeuble communal 56 rue Battant - Avenant au bail emphytéotique consenti à Grand Besançon Habitat pour les immeubles 56 à 62 rue Battant et 14 et 16 rue Champrond | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Eclairage Public - Demandes de subventions au SYDED | Eclairage Public - Demandes de subventions au SYDED | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte d'Electricité du Doubs (SYDED) - Modification des statuts | Syndicat Mixte d'Electricité du Doubs (SYDED) - Modification des statuts | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF Sécurité Routière - Actions de sensibilisation et de prévention - Demande de subvention | Sécurité Routière - Actions de sensibilisation et de prévention - Demande de subvention | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF Congrès - Attribution de subventions pour le deuxième semestre 2008 | Congrès - Attribution de subventions pour le deuxième semestre 2008 | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF Education - Convention avec l'Association des Pupilles de l'Enseignement Public du Doubs (PEP 25) - Subventions aux classes transplantées | Education - Convention avec l'Association des Pupilles de l'Enseignement Public du Doubs (PEP 25) - Subventions aux classes transplantées | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF Education - Attribution de subventions aux écoles pour la mise en place de projets culturels et sportifs | Education - Attribution de subventions aux écoles pour la mise en place de projets culturels et sportifs | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires et associations | Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires et associations | Mme l'Adjointe GERDIL |
| Télécharger PDF Soutien à l'organisation d'un meeting aérien sur l'aérodrome de Besançon La Vèze | Soutien à l'organisation d'un meeting aérien sur l'aérodrome de Besançon La Vèze | M. l'Adjoint DUMONT |
| Télécharger PDF Nouvelles attributions de subventions aux associations culturelles et orchestres d'harmonie - Année 2008 | Nouvelles attributions de subventions aux associations culturelles et orchestres d'harmonie - Année 2008 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Subventions aux associations sportives | Subventions aux associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Moyens Associatifs - 3ème répartition de subventions 2008 | Vie des Quartiers - Moyens Associatifs - 3ème répartition de subventions 2008 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF Attribution de subventions exceptionnelles | Attribution de subventions exceptionnelles | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés de services - Missions de maîtrise d'oeuvre - Lancement d'une procédure d'accord cadre et signatures des marchés | Marchés de services - Missions de maîtrise d'oeuvre - Lancement d'une procédure d'accord cadre et signatures des marchés | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Fourniture de véhicules légers - Remise de pénalités | Fourniture de véhicules légers - Remise de pénalités | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés annuels de l'année 2009 - Autorisation de signature | Marchés annuels de l'année 2009 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Télécharger PDF Indemnisation d'un tiers suite à sinistre | Indemnisation d'un tiers suite à sinistre | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Legs MARCHAND - Acceptation - Autorisation à signer l'acte | Legs MARCHAND - Acceptation - Autorisation à signer l'acte | M. le Maire |
Compte-rendu du 27/06/2008 (inaccessible)| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF Elections sénatoriales du 21 septembre 2008 - Election de 87 délégués supplémentaires et 31 délégués suppléants | Elections sénatoriales du 21 septembre 2008 - Election de 87 délégués supplémentaires et 31 délégués suppléants | M. le Maire |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2008 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2008 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Règlement intérieur | Conseil Municipal - Règlement intérieur | M. le Maire |
| Télécharger PDF Procédure d'attribution des Concessions d'aménagement - Création d'une commission - Désignation des membres | Procédure d'attribution des Concessions d'aménagement - Création d'une commission - Désignation des membres | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Représentation dans divers organismes - Modifications et désignations complémentaires | Conseil Municipal - Représentation dans divers organismes - Modifications et désignations complémentaires | M. le Maire |
| Télécharger PDF Formation des élus - Bilans et perspectives | Formation des élus - Bilans et perspectives | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Grand Besançon Habitat - Désignation représentants de la Ville | Grand Besançon Habitat - Désignation représentants de la Ville | M. le Maire |
| Télécharger PDF Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2007 | Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2007 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Compte de gestion 2007 du Chef de Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon | Compte de gestion 2007 du Chef de Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon | M. le Maire |
| Télécharger PDF Compte administratif de l'exercice 2007 | Compte administratif de l'exercice 2007 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2008 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2007 en application de la nomenclature M14 | Exercice 2008 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2007 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2008 - Budget Annexe Forêts Communales - Affectation des résultats de l'exercice 2007 en application de la nomenclature M14 | Exercice 2008 - Budget Annexe Forêts Communales - Affectation des résultats de l'exercice 2007 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2008 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2007 en application de la nomenclature M14 | Exercice 2008 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2007 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2008 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2007 en application de la nomenclature M14 | Exercice 2008 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2007 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2008 - Budget annexe du Chauffage Urbain - Affectation des résultats de l'exercice 2007 en application de la nomenclature M4 | Exercice 2008 - Budget annexe du Chauffage Urbain - Affectation des résultats de l'exercice 2007 en application de la nomenclature M4 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2008 - Budget annexe du Service de Soins A Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Reprise des résultats de l'exercice 2007 en application de la nomenclature M22 | Exercice 2008 - Budget annexe du Service de Soins A Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Reprise des résultats de l'exercice 2007 en application de la nomenclature M22 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2008 - Budget annexe du Service de l'Eau - Affectation des résultats de l'exercice 2007 en application de la nomenclature M49 | Exercice 2008 - Budget annexe du Service de l'Eau - Affectation des résultats de l'exercice 2007 en application de la nomenclature M49 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2008 - Budget annexe du Service de l'Assainissement - Affectation des résultats de l'exercice 2007 en application de la nomenclature M49 | Exercice 2008 - Budget annexe du Service de l'Assainissement - Affectation des résultats de l'exercice 2007 en application de la nomenclature M49 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2008 - Décision modificative n° 1 | Exercice 2008 - Décision modificative n° 1 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Société d'Equipement du Département du Doubs - Augmentation du capital - Participation de la Ville de Besançon à la souscription | Société d'Equipement du Département du Doubs - Augmentation du capital - Participation de la Ville de Besançon à la souscription | M. le Maire |
| Télécharger PDF Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 2009 | Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 2009 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Taxes communales sur la publicité - Tarifs au 1er janvier 2009 - Modifications suite à la Loi de finances rectificative pour 2007 | Taxes communales sur la publicité - Tarifs au 1er janvier 2009 - Modifications suite à la Loi de finances rectificative pour 2007 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs 2008-2009 et gratuité | Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs 2008-2009 et gratuité | M. le Maire |
| Télécharger PDF Restauration Scolaire - Tarification pour l'année scolaire 2008/2009 | Restauration Scolaire - Tarification pour l'année scolaire 2008/2009 | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF ADAPEI Besançon - Construction «La Maison du Parc» chemin des Justices à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 30 %, d'un emprunt de 6 000 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | ADAPEI Besançon - Construction «La Maison du Parc» chemin des Justices à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 30 %, d'un emprunt de 6 000 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Télécharger PDF Association Oeuvre Comtoise de la Protection de la Jeune Fille - Programme de réhabilitation du Foyer de la Cassotte à Besançon - Renégociation du prêt de 442 102,15 € auprès du CIAL au profit du Crédit Agricole de Franche- Comté - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 310 000 € contracté auprès du Crédit Agricole de Franche-Comté | Association Oeuvre Comtoise de la Protection de la Jeune Fille - Programme de réhabilitation du Foyer de la Cassotte à Besançon - Renégociation du prêt de 442 102,15 € auprès du CIAL au profit du Crédit Agricole de Franche- Comté - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 310 000 € contracté auprès du Crédit Agricole de Franche-Comté | M. le Maire |
| Télécharger PDF Mise à disposition de personnels - Convention cadre entre la Ville de Besançon et la Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux de Besançon | Mise à disposition de personnels - Convention cadre entre la Ville de Besançon et la Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux de Besançon | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Direction de la Communication - Renouvellement de l'emploi de directeur | Direction de la Communication - Renouvellement de l'emploi de directeur | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Département Technologie de l'Information et de la Communication - Recrutement d'un chef de projet Etudes et Application | Département Technologie de l'Information et de la Communication - Recrutement d'un chef de projet Etudes et Application | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Ecole Régionale des Beaux-Arts - Emplois de professeur d'enseignement artistique - Renouvellements | Ecole Régionale des Beaux-Arts - Emplois de professeur d'enseignement artistique - Renouvellements | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Comité Technique Paritaire - Comité d'Hygiène et de Sécurité - Extension à la Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux de Besançon | Comité Technique Paritaire - Comité d'Hygiène et de Sécurité - Extension à la Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux de Besançon | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Crématorium - Renouvellement de la Délégation de Service Public - Lancement de la procédure de mise en concurrence | Crématorium - Renouvellement de la Délégation de Service Public - Lancement de la procédure de mise en concurrence | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Animations musicales et artistiques dans les Structures d'Accueil Petite Enfance (SAPE) - Signature de conventions avec les intervenants | Animations musicales et artistiques dans les Structures d'Accueil Petite Enfance (SAPE) - Signature de conventions avec les intervenants | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux - Versement d'une subvention | Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux - Versement d'une subvention | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Etude sur la valorisation de l'oeuvre de Vauban à Besançon - Participation financière de la SAEM Citadelle à la réalisation de l'étude | Etude sur la valorisation de l'oeuvre de Vauban à Besançon - Participation financière de la SAEM Citadelle à la réalisation de l'étude | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Opéra Théâtre - Avenant n° 3 au contrat de délégation de service public | Opéra Théâtre - Avenant n° 3 au contrat de délégation de service public | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Direction de la Culture et du Patrimoine - Acquisition de sept petits bustes en bronze pour la dotation du Prix Louis Pergaud jusqu'en 2014 | Direction de la Culture et du Patrimoine - Acquisition de sept petits bustes en bronze pour la dotation du Prix Louis Pergaud jusqu'en 2014 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Bibliothèques Municipales - Licence professionnelle «Métiers du livre ancien» - Convention entre la Ville et l'Université de Franche-Comté pour la mise à disposition de personnels et de locaux | Bibliothèques Municipales - Licence professionnelle «Métiers du livre ancien» - Convention entre la Ville et l'Université de Franche-Comté pour la mise à disposition de personnels et de locaux | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Rapport sur les actions menées en 2007 en matière de développement social urbain et conditions de leur financement | Rapport sur les actions menées en 2007 en matière de développement social urbain et conditions de leur financement | M. le Maire |
| Télécharger PDF Vie Associative - Avenant programmatif 2008 avec le Centre Régional d'information Jeunesse de Franche-Comté | Vie Associative - Avenant programmatif 2008 avec le Centre Régional d'information Jeunesse de Franche-Comté | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF Maison de Velotte - Convention d'occupation avec l'Association Maison de Velotte | Maison de Velotte - Convention d'occupation avec l'Association Maison de Velotte | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Avenant programmatif 2008 avec Les Francas du Doubs - Participation financière de la Ville - Tarification des accueils de loisirs des Francas du Doubs | Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Avenant programmatif 2008 avec Les Francas du Doubs - Participation financière de la Ville - Tarification des accueils de loisirs des Francas du Doubs | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Avenant programmatif 2008 avec le Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Versement de la subvention annuelle | Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Avenant programmatif 2008 avec le Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Versement de la subvention annuelle | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Avenants programmatifs et financiers d'actions 2008 avec les associations : Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon/ Clairs-Soleils, Association Sportive et d'Education Populaire des Cras/Chaprais, Maison des Jeunes et de la Culture de Palente/Orchamps et Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - Versement des subventions annuelles | Vie des Quartiers - Avenants programmatifs et financiers d'actions 2008 avec les associations : Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon/ Clairs-Soleils, Association Sportive et d'Education Populaire des Cras/Chaprais, Maison des Jeunes et de la Culture de Palente/Orchamps et Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - Versement des subventions annuelles | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Accueils de Jeunes dans les Maisons de quartier de Planoise, Montrapon/Fontaine Ecu, Grette/Butte et Espace Associatif et d'Animation des Bains-Douches - Signature des conventions avec le Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative | Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Accueils de Jeunes dans les Maisons de quartier de Planoise, Montrapon/Fontaine Ecu, Grette/Butte et Espace Associatif et d'Animation des Bains-Douches - Signature des conventions avec le Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Espaces Créativ'été 2008 Enfants et Adolescents sur les sites de la Malcombe, Vital'été à Chamars et dans les quartiers - Conventions avec les associations et prestataires - Versement de subventions - Demandes de subventions | Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Espaces Créativ'été 2008 Enfants et Adolescents sur les sites de la Malcombe, Vital'été à Chamars et dans les quartiers - Conventions avec les associations et prestataires - Versement de subventions - Demandes de subventions | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Vie des quartiers - Coordination Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse - Ville de Besançon / CAF de Besançon - Financement du Volet Jeunesse Année 2007 - Régularisation et versement des soldes - Subventions aux associations | Vie des quartiers - Coordination Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse - Ville de Besançon / CAF de Besançon - Financement du Volet Jeunesse Année 2007 - Régularisation et versement des soldes - Subventions aux associations | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Rémunération des animateurs et directeurs occasionnels des accueils de loisirs et de jeunes pendant les vacances d'été 2008 | Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Rémunération des animateurs et directeurs occasionnels des accueils de loisirs et de jeunes pendant les vacances d'été 2008 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Relations internationales de la Ville de Besançon - Prise en charge de frais relatifs à diverses manifestations et déplacements dans le cadre de missions pour le compte de la Ville de Besançon - Réactualisation | Relations internationales de la Ville de Besançon - Prise en charge de frais relatifs à diverses manifestations et déplacements dans le cadre de missions pour le compte de la Ville de Besançon - Réactualisation | M. le Maire |
| Télécharger PDF Coopération décentralisée au Burkina Faso et au Proche-Orient - Subvention à l'Association Serious Road Trip | Coopération décentralisée au Burkina Faso et au Proche-Orient - Subvention à l'Association Serious Road Trip | Mme l'Adjointe GERDIL |
| Télécharger PDF Coopération décentralisée au Burkina Faso - Jumelage avec Douroula - Contrat triennal de coopération - Avenant à la convention avec l'Association ACACIA | Coopération décentralisée au Burkina Faso - Jumelage avec Douroula - Contrat triennal de coopération - Avenant à la convention avec l'Association ACACIA | Mme l'Adjointe GERDIL |
| Télécharger PDF Coopération décentralisée au Burkina Faso - Mise en oeuvre du plan communal de développement de la commune de Douroula - Avenant à la convention avec l'Université de Franche-Comté | Coopération décentralisée au Burkina Faso - Mise en oeuvre du plan communal de développement de la commune de Douroula - Avenant à la convention avec l'Université de Franche-Comté | Mme l'Adjointe GERDIL |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Attribution de bourses aux projets internationaux | Relations Internationales - Attribution de bourses aux projets internationaux | Mme l'Adjointe GERDIL |
| Télécharger PDF Sports collectifs de haut niveau - Contrats de développement sportif avec les clubs - Prolongation exceptionnelle des contrats 2005/2008 | Sports collectifs de haut niveau - Contrats de développement sportif avec les clubs - Prolongation exceptionnelle des contrats 2005/2008 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Complexe sportif Léo Lagrange - Stade annexe 3 - Rénovation complète de la piste d'athlétisme - Autorisation de signer le marché de travaux | Complexe sportif Léo Lagrange - Stade annexe 3 - Rénovation complète de la piste d'athlétisme - Autorisation de signer le marché de travaux | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Convention d'entente avec la commune de Montfaucon et le Syndicat de Transport et de Traitement des Eaux Usées (SYTTEAU) | Convention d'entente avec la commune de Montfaucon et le Syndicat de Transport et de Traitement des Eaux Usées (SYTTEAU) | M. le Maire |
| Télécharger PDF Convention de groupement de commande avec le Syndicat de Transport et de Traitement des Eaux Usées (SYTTEAU) - Aqueduc de la Malate | Convention de groupement de commande avec le Syndicat de Transport et de Traitement des Eaux Usées (SYTTEAU) - Aqueduc de la Malate | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Assainissement | Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF "Espace Info Energie" - Convention 2008 de partenariat avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement (CAUE) | "Espace Info Energie" - Convention 2008 de partenariat avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement (CAUE) | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Citadelle et fortifications de Vauban - Restauration du redan 159, au Front Saint-Etienne - Lancement de l'opération - Tranche 2 - Réalisation des travaux - Demandes de subventions | Citadelle et fortifications de Vauban - Restauration du redan 159, au Front Saint-Etienne - Lancement de l'opération - Tranche 2 - Réalisation des travaux - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Citadelle et fortifications de Vauban - Restauration de la demi-lune 59, au Front Saint-Etienne - Lancement de l'opération - Tranche 2 - Réalisation des travaux - Demandes de subventions | Citadelle et fortifications de Vauban - Restauration de la demi-lune 59, au Front Saint-Etienne - Lancement de l'opération - Tranche 2 - Réalisation des travaux - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Citadelle et fortifications de Vauban - Restauration du mur d'escarpe de Rivotte au Front Saint-Etienne - Lancement de l'opération - Etudes de projet architectural et technique - Tranche 1 - Demandes de subventions | Citadelle et fortifications de Vauban - Restauration du mur d'escarpe de Rivotte au Front Saint-Etienne - Lancement de l'opération - Etudes de projet architectural et technique - Tranche 1 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Basilique Saint-Ferjeux - Réfection des couvertures de la nef centrale et des deux bas-côtés (entre le portail et le dôme) - Demandes de subventions - Modification du coût de l'opération et du plan de financemnent prévisionnel - Modification de la délibération du 25 octobre 2007 | Basilique Saint-Ferjeux - Réfection des couvertures de la nef centrale et des deux bas-côtés (entre le portail et le dôme) - Demandes de subventions - Modification du coût de l'opération et du plan de financemnent prévisionnel - Modification de la délibération du 25 octobre 2007 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Acquisition d'une propriété bâtie à la SCET sise 6 bis rue de Franche-Comté | Acquisition d'une propriété bâtie à la SCET sise 6 bis rue de Franche-Comté | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition d'une parcelle à usage de parking à l'indivision DODANE | Acquisition d'une parcelle à usage de parking à l'indivision DODANE | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Lancement d'une consultation en vue de l'attribution d'une concession d'aménagement pour l'opération du 6 rue de la Madeleine | Lancement d'une consultation en vue de l'attribution d'une concession d'aménagement pour l'opération du 6 rue de la Madeleine | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Attribution de subventions aux Associations Sportives | Attribution de subventions aux Associations Sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Vie Associative - 2ème répartition de subventions 2008 | Vie Associative - 2ème répartition de subventions 2008 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle au Théâtre de l'Espace | Subvention exceptionnelle au Théâtre de l'Espace | M. le Maire |
| Télécharger PDF Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux "Emergences" | Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux "Emergences" | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Attribution de subventions aux associations culturelles - 2ème répartition 2008 | Attribution de subventions aux associations culturelles - 2ème répartition 2008 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Attribution de subventions aux Orchestres et écoles d'harmonie de Besançon | Attribution de subventions aux Orchestres et écoles d'harmonie de Besançon | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Equipements solaires thermiques - Attribution de subventions | Equipements solaires thermiques - Attribution de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Equipements de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventions | Equipements de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'une subvention à l'Université de Franche-Comté - Guides étudiants | Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'une subvention à l'Université de Franche-Comté - Guides étudiants | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Télécharger PDF Education - Classes transplantées ou de découverte - Attribution de subventions | Education - Classes transplantées ou de découverte - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF Service d'amorçage de projets - Attribution d'une subvention - Autorisation de signature de conventions | Service d'amorçage de projets - Attribution d'une subvention - Autorisation de signature de conventions | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement aux Jardins de Cocagne | Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement aux Jardins de Cocagne | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Télécharger PDF Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives des syndicats | Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives des syndicats | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Amicale Sportive Territoriale Bisontine | Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Amicale Sportive Territoriale Bisontine | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Hygiène-Santé - Attribution de subventions aux associations à caractère médico-social - Première répartition pour 2008 | Hygiène-Santé - Attribution de subventions aux associations à caractère médico-social - Première répartition pour 2008 | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Prestations de coordiantion en matière de Sécurité et de Protection de la Santé - Lancement d'une procédure d'accord cadre et signature des marchés | Prestations de coordiantion en matière de Sécurité et de Protection de la Santé - Lancement d'une procédure d'accord cadre et signature des marchés | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Prestations de contrôle technique - Lancement d'une procédure d'accord cadre et signature des marchés | Prestations de contrôle technique - Lancement d'une procédure d'accord cadre et signature des marchés | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Télécharger PDF Théâtre de l'Espace, Scène Nationale, et au Nouveau Théâtre, Centre Dramatique National de Franche-Comté - Versement d'une subvention de fonctionnement | Théâtre de l'Espace, Scène Nationale, et au Nouveau Théâtre, Centre Dramatique National de Franche-Comté - Versement d'une subvention de fonctionnement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Affaires diverses - Questions orales - Motion nationale des CHU présentée par M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire de Besançon | Affaires diverses - Questions orales - Motion nationale des CHU présentée par M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire de Besançon | M. le Maire |
| Télécharger PDF Motion sur l'achèvement de la voie des Mercureaux et le financement du TCSP du Grand Besançon | Motion sur l'achèvement de la voie des Mercureaux et le financement du TCSP du Grand Besançon | M. le Maire |
| Télécharger PDF Construction d'une nouvelle station de distribution de carburants | Construction d'une nouvelle station de distribution de carburants | M. l'Adjoint LIME |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communications de M. le Maire | Communications de M. le Maire | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2008 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2008 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Représentation dans divers organismes | Conseil Municipal - Représentation dans divers organismes | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Représentation dans divers organismes - Additifs et modificatif à la délibération du 3 avril 2008 | Conseil Municipal - Représentation dans divers organismes - Additifs et modificatif à la délibération du 3 avril 2008 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Commission Locale du Secteur Sauvegardé de Besançon - Désignation des nouveaux délégués | Commission Locale du Secteur Sauvegardé de Besançon - Désignation des nouveaux délégués | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Commission d'Appel d'Offres des groupements de commandes - Désignation du représentant de la Ville de Besançon | Commission d'Appel d'Offres des groupements de commandes - Désignation du représentant de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte du Grand Besançon-Immobilier Entreprises - Désignation des délégués de la Ville de Besançon au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale - Modificatif à la délibération du 3 avril 2008 | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte du Grand Besançon-Immobilier Entreprises - Désignation des délégués de la Ville de Besançon au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale - Modificatif à la délibération du 3 avril 2008 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Indemnité de conseil allouée au Trésorier Principal du Grand Besançon | Indemnité de conseil allouée au Trésorier Principal du Grand Besançon | M. le Maire |
| Télécharger PDF Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur - Abandon de créances - Dispositif solidarité eau | Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur - Abandon de créances - Dispositif solidarité eau | M. le Maire |
| Télécharger PDF École Régionale des Beaux-Arts - Droits d'inscription pour l'année 2008-2009 | École Régionale des Beaux-Arts - Droits d'inscription pour l'année 2008-2009 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Personnel communal - Recrutement d'un chargé de mission Développement Durable | Personnel communal - Recrutement d'un chargé de mission Développement Durable | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Personnel communal - Reclassement des conservateurs du patrimoine - Prise en compte technique dans le cadre d'une part du régime indemnitaire et d'autre part de la détermination des taux de promotions promus/promouvables | Personnel communal - Reclassement des conservateurs du patrimoine - Prise en compte technique dans le cadre d'une part du régime indemnitaire et d'autre part de la détermination des taux de promotions promus/promouvables | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Cession à titre gratuit d'une mosaïque romaine au Département du Doubs | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Cession à titre gratuit d'une mosaïque romaine au Département du Doubs | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Plan de récolement décennal | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Plan de récolement décennal | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Bibliothèques et Archives - Acquisition d'une oeuvre de Pierre-Adrien Pâris «Aquarelle des Loges vaticanes» - Financement et demande de subvention | Bibliothèques et Archives - Acquisition d'une oeuvre de Pierre-Adrien Pâris «Aquarelle des Loges vaticanes» - Financement et demande de subvention | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour le service des publics - Signature de conventions | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour le service des publics - Signature de conventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF École Régionale des Beaux-Arts - Restauration de documents - Subvention de la Région de Franche-Comté | École Régionale des Beaux-Arts - Restauration de documents - Subvention de la Région de Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Numérisation des collections des musées de Besançon en 2008 - Demandes de subventions à l'Etat et à la Région de Franche-Comté | Numérisation des collections des musées de Besançon en 2008 - Demandes de subventions à l'Etat et à la Région de Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2007/2009 - Première programmation 2008 | Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2007/2009 - Première programmation 2008 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Semaine «Espace dans ma Ville» - Convention avec l'Association Planète Sciences | Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Semaine «Espace dans ma Ville» - Convention avec l'Association Planète Sciences | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Point Information Jeunesse au Centre Nelson Mandela - Signature d'une convention avec le Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative et le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté - Signature de l'avenant ° 2 avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté | Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Point Information Jeunesse au Centre Nelson Mandela - Signature d'une convention avec le Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative et le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté - Signature de l'avenant ° 2 avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté | Mlle RONZI, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse - Ville de Besançon / CAF de Besançon - Programmation et financement du Volet Jeunesse 2008 - 1ère répartition de subventions aux associations | Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse - Ville de Besançon / CAF de Besançon - Programmation et financement du Volet Jeunesse 2008 - 1ère répartition de subventions aux associations | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Subvention à des actions d'accueils de loisirs associatifs et à l'Association «Ligue de l'Enseignement» | Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Subvention à des actions d'accueils de loisirs associatifs et à l'Association «Ligue de l'Enseignement» | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du Domaine Public - Attribution de subventions | Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du Domaine Public - Attribution de subventions | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Promenades Théâtralisées - Saison Touristique (juillet-août 2008) - Subvention à l'Office de Tourisme et des Congrès | Promenades Théâtralisées - Saison Touristique (juillet-août 2008) - Subvention à l'Office de Tourisme et des Congrès | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF Signalétique touristique - 3ème tranche | Signalétique touristique - 3ème tranche | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF Complexe sportif Léo Lagrange - Projet de rénovation complète de la piste d'athlétisme - Demandes de subventions | Complexe sportif Léo Lagrange - Projet de rénovation complète de la piste d'athlétisme - Demandes de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Atelier découverte des Arts du Cirque à la Crèche Battant - Signature d'une convention avec l'Association Passe-Muraille | Atelier découverte des Arts du Cirque à la Crèche Battant - Signature d'une convention avec l'Association Passe-Muraille | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF Contrat Enfance et Jeunesse - Convention avec les associations et organisme inscrits au volet Enfance du Contrat Enfance et Jeunesse 2008/2010 | Contrat Enfance et Jeunesse - Convention avec les associations et organisme inscrits au volet Enfance du Contrat Enfance et Jeunesse 2008/2010 | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF Livres numériques - Mise en place d'un logiciel de gestion et d'accès via le Web - Demandes de subventions - Bibliothèque Numérique | Livres numériques - Mise en place d'un logiciel de gestion et d'accès via le Web - Demandes de subventions - Bibliothèque Numérique | M. l'Adjoint DUMONT |
| Télécharger PDF Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er janvier au 31 décembre 2007 | Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er janvier au 31 décembre 2007 | M. l'Adjont LOYAT |
| Télécharger PDF Opérations Immobilières réalisées en 2007 - Rapport de Synthèse | Opérations Immobilières réalisées en 2007 - Rapport de Synthèse | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Ensemble immobilier 1, place des Tilleuls - Régularisation du foncier et des volumes - Complément à la délibération du 7 février 2008 | Ensemble immobilier 1, place des Tilleuls - Régularisation du foncier et des volumes - Complément à la délibération du 7 février 2008 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils - Participation des Habitants - Avenants à la convention triennale passée avec les associations «Maison des Jeunes et de la Culture» et «d'Ici et d'Ailleurs» - Versement de subventions | Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils - Participation des Habitants - Avenants à la convention triennale passée avec les associations «Maison des Jeunes et de la Culture» et «d'Ici et d'Ailleurs» - Versement de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Projet de Renouvellement Urbain de l'îlot Bouloie - Déclassement des voies des Cités de la Bouloie - Cession au profit de Néolia | Projet de Renouvellement Urbain de l'îlot Bouloie - Déclassement des voies des Cités de la Bouloie - Cession au profit de Néolia | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition d'une propriété bâtie à Mme Odette LANZA-LEVY, Chemin de la Malate | Acquisition d'une propriété bâtie à Mme Odette LANZA-LEVY, Chemin de la Malate | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition de terrain à l'Etat - Chemin de Halage de Casamène | Acquisition de terrain à l'Etat - Chemin de Halage de Casamène | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition d'une propriété bâtie à M. GUINCHARD Joseph 12 chemin de Palente | Acquisition d'une propriété bâtie à M. GUINCHARD Joseph 12 chemin de Palente | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition d'une propriété à la SAFER de Franche-Comté 64, chemin de Valentin | Acquisition d'une propriété à la SAFER de Franche-Comté 64, chemin de Valentin | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Emplacement Réservé n° 294 Boulevard Est - Acquisition d'une propriété à M. CUPILLARD Dominique 22, Boulevard Diderot | Emplacement Réservé n° 294 Boulevard Est - Acquisition d'une propriété à M. CUPILLARD Dominique 22, Boulevard Diderot | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition d'une parcelle à Mme Paulette MARCHAND, Chemin d'Avanne à Velotte | Acquisition d'une parcelle à Mme Paulette MARCHAND, Chemin d'Avanne à Velotte | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Cession d'un délaissé au profit de M. Jean MAIRE, Chemin de Vieilley | Cession d'un délaissé au profit de M. Jean MAIRE, Chemin de Vieilley | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Cession au profit de l'Etablissement Public Foncier (EPF) du Doubs d'une parcelle sise sur le territoire de la Commune de Thise au lieudit «Les Grands Andiers» | Cession au profit de l'Etablissement Public Foncier (EPF) du Doubs d'une parcelle sise sur le territoire de la Commune de Thise au lieudit «Les Grands Andiers» | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Echange de terrain avec la Société EDIFIPIERRE, rue Marguerite Marchand | Echange de terrain avec la Société EDIFIPIERRE, rue Marguerite Marchand | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Remise de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme à la SCI L ANTHEOR | Remise de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme à la SCI L ANTHEOR | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Convention de mise à disposition d'un local sanitaire | Convention de mise à disposition d'un local sanitaire | M. ROY, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Programme d'Aménagement d'Ensemble Châteaufarine - Aménagements de voirie - Création d'un giratoire au niveau de l'échangeur Ouest | Programme d'Aménagement d'Ensemble Châteaufarine - Aménagements de voirie - Création d'un giratoire au niveau de l'échangeur Ouest | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF Convention rocade Nord-Ouest de Besançon voie des Montboucons - Avenant n° 1 | Convention rocade Nord-Ouest de Besançon voie des Montboucons - Avenant n° 1 | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF Groupement de commande avec le Syndicat Intercommunal d'Auxon - Châtillon le Duc - Travaux sur conduite d'eau salée | Groupement de commande avec le Syndicat Intercommunal d'Auxon - Châtillon le Duc - Travaux sur conduite d'eau salée | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Subvention au Syndicat du Marais de Saône | Subvention au Syndicat du Marais de Saône | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Assainissement - Bassin de dépollution et de stockage Léo Lagrange - Travaux et demande de subventions | Assainissement - Bassin de dépollution et de stockage Léo Lagrange - Travaux et demande de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Raccordement de l'extension du Centre Hospitalier Universitaire de Besançon - Demandes de subventions | Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Raccordement de l'extension du Centre Hospitalier Universitaire de Besançon - Demandes de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Avenant n° 3 au contrat d'affermage | Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Avenant n° 3 au contrat d'affermage | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Chaufferie bois - Signature d'un protocole transactionnel avec les Sociétés SEVE, SECIP, WEISS FRANCE, GIRUS suite à l'incendie survenu le 6 février 2007 | Chaufferie bois - Signature d'un protocole transactionnel avec les Sociétés SEVE, SECIP, WEISS FRANCE, GIRUS suite à l'incendie survenu le 6 février 2007 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Vie étudiante - Attribution d'une subvention à l'Université de Franche-Comté | Enseignement Supérieur et Recherche - Vie étudiante - Attribution d'une subvention à l'Université de Franche-Comté | M. l'Adjointe SCHIRRER |
| Télécharger PDF Education - Attribution de subventions | Education - Attribution de subventions | M. l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF Organisation de manifestations touristiques - Association le Chemin des Sens - Attribution d'une subvention | Organisation de manifestations touristiques - Association le Chemin des Sens - Attribution d'une subvention | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF Subventions aux associations sportives | Subventions aux associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Moyens Associatifs - Première répartition de subventions 2008 | Vie des Quartiers - Moyens Associatifs - Première répartition de subventions 2008 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Moyens Associatifs - Subventions exceptionnelles à la Ligue Internationale Contre le Racisme et l'Antisémitisme de Franche-Comté et à l'Unité d'Accueil Père, Mère, Bébé | Vie des Quartiers - Moyens Associatifs - Subventions exceptionnelles à la Ligue Internationale Contre le Racisme et l'Antisémitisme de Franche-Comté et à l'Unité d'Accueil Père, Mère, Bébé | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF Subventions aux syndicats | Subventions aux syndicats | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Télécharger PDF Equipements solaires thermiques - Subventions | Equipements solaires thermiques - Subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Equipements de récupération des eaux de pluie - Subventions | Equipements de récupération des eaux de pluie - Subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Secteur de la Communication - Attribution de subventions au titre de l'année 2008 | Secteur de la Communication - Attribution de subventions au titre de l'année 2008 | M. l'Adjoint DUMONT |
| Télécharger PDF Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires et associations | Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires et associations | Mme l'Adjointe GERDIL |
| Télécharger PDF Attribution de subventions à des associations de protection de la nature et de l'environnement pour l'année 2008 | Attribution de subventions à des associations de protection de la nature et de l'environnement pour l'année 2008 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Télécharger PDF Hommage à Aimé Césaire - Dénomination de la nouvelle bibliothèque des Clairs-Soleils | Hommage à Aimé Césaire - Dénomination de la nouvelle bibliothèque des Clairs-Soleils | M. le Maire |
| Télécharger PDF Solidarité avec La Birmanie et avec la Chine - Subventions exceptionnelles au Secours Populaire | Solidarité avec La Birmanie et avec la Chine - Subventions exceptionnelles au Secours Populaire | Mme MENETRIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF Licences de spectacles - Désignation du Titulaire | Licences de spectacles - Désignation du Titulaire | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Proposition de motion du groupe UMP, RMP, Gauche Moderne | Proposition de motion du groupe UMP, RMP, Gauche Moderne | M. OMOURI, Conseiller Municipal |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Communication | Communication | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Démission de M. Eric ALAUZET de son poste d'Adjoint - Election du 21ème Adjoint | Conseil Municipal - Démission de M. Eric ALAUZET de son poste d'Adjoint - Election du 21ème Adjoint | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2008 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2008 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat | Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Désignation des délégués du Conseil Municipal | Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Désignation des délégués du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Télécharger PDF Commission d'Appel d'Offres - Désignation des membres | Commission d'Appel d'Offres - Désignation des membres | M. le Maire |
| Télécharger PDF Commission de Délégation de service public - Désignation des membres | Commission de Délégation de service public - Désignation des membres | M. le Maire |
| Télécharger PDF Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration - Désignation des représentants du Conseil Municipal | Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration - Désignation des représentants du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Télécharger PDF Régime des délibérations du Conseil Municipal - Nominations et présentations | Régime des délibérations du Conseil Municipal - Nominations et présentations | M. le Maire |
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF SEM de la Citadelle - Désignation de délégués de la Ville au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale | SEM de la Citadelle - Désignation de délégués de la Ville au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale | M. le Maire |
| Télécharger PDF Centre Hospitalier Universitaire - Désignation de délégués au Conseil d'Administration | Centre Hospitalier Universitaire - Désignation de délégués au Conseil d'Administration | M. le Maire |
| Télécharger PDF Société d'Economie Mixte de Micropolis - Désignation de délégués au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale | Société d'Economie Mixte de Micropolis - Désignation de délégués au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale | M. le Maire |
| Télécharger PDF Société d'Equipement du Département du Doubs - Désignation des délégués au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale | Société d'Equipement du Département du Doubs - Désignation des délégués au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale | M. le Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon Logement (SAIEMB Logement) - Désignation des délégués de la Ville de Besançon au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon Logement (SAIEMB Logement) - Désignation des délégués de la Ville de Besançon au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale | M. le Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte Grand Besançon Immobilier d'Entreprises (SAIEMGB IE) - Désignation des délégués de la Ville de Besançon au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte Grand Besançon Immobilier d'Entreprises (SAIEMGB IE) - Désignation des délégués de la Ville de Besançon au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale | M. le Maire |
| Télécharger PDF Grand Besançon Habitat - Désignation des délégués au Conseil d'Administration | Grand Besançon Habitat - Désignation des délégués au Conseil d'Administration | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Formation des commissions générales | Conseil Municipal - Formation des commissions générales | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Représentations dans divers organismes et commissions | Conseil Municipal - Représentations dans divers organismes et commissions | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Fixation du montant des indemnités des élus | Conseil Municipal - Fixation du montant des indemnités des élus | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Affectation «d'attachés de groupe» auprès des différents groupes politiques du Conseil Municipal | Conseil Municipal - Affectation «d'attachés de groupe» auprès des différents groupes politiques du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Télécharger PDF Budget Primitif 2008 - Rapport de présentation | Budget Primitif 2008 - Rapport de présentation | M. le Maire |
| Télécharger PDF Fiscalité Communale 2008 - Fixation du taux des taxes directes locales | Fiscalité Communale 2008 - Fixation du taux des taxes directes locales | M. le Maire |
| Télécharger PDF Fixation de nouvelles durées d'amortissement des immobilisations relatives aux budgets annexes | Fixation de nouvelles durées d'amortissement des immobilisations relatives aux budgets annexes | M. le Maire |
| Télécharger PDF Fête foraine de Pâques - Modification des tarifs d'occupation du domaine public | Fête foraine de Pâques - Modification des tarifs d'occupation du domaine public | M. le Maire |
| Télécharger PDF Musées de la Citadelle - Muséum d'histoire naturelle - Fixation de tarifs de ventes d'animaux domestiques | Musées de la Citadelle - Muséum d'histoire naturelle - Fixation de tarifs de ventes d'animaux domestiques | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Maîtrise de l'Energie - Recrutement d'un ingénieur | Maîtrise de l'Energie - Recrutement d'un ingénieur | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'Amicale Sportive Territoriale Bisontine dans le cadre du «Trail des forts du Grand Besançon» | Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'Amicale Sportive Territoriale Bisontine dans le cadre du «Trail des forts du Grand Besançon» | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Numérisation des collections de la bibliothèque municipale en 2008 - Demandes de subventions à l'Etat et à la Région Franche-Comté | Numérisation des collections de la bibliothèque municipale en 2008 - Demandes de subventions à l'Etat et à la Région Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Musées de Besançon - Convention avec la Section Fédérée de Franche-Comté de l'Association générale des conservateurs des collections publiques de France - Musées en Franche-Comté | Musées de Besançon - Convention avec la Section Fédérée de Franche-Comté de l'Association générale des conservateurs des collections publiques de France - Musées en Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Musées de la Citadelle - Achats d'ouvrages pour le centre de documentation du Musée de la Résistance - Demande de subvention au Centre National du Livre | Musées de la Citadelle - Achats d'ouvrages pour le centre de documentation du Musée de la Résistance - Demande de subvention au Centre National du Livre | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Subventions aux associations culturelles - Première répartition pour l'année 2008 | Subventions aux associations culturelles - Première répartition pour l'année 2008 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Création de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle pour la Saline Royale d'Arc et Senans - Représentation de la Ville au Conseil d'Administration - Contribution financière | Création de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle pour la Saline Royale d'Arc et Senans - Représentation de la Ville au Conseil d'Administration - Contribution financière | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Transfert provisoire des droits attachés aux licences de spectacles vivants de catégories 1, 2 et 3 | Transfert provisoire des droits attachés aux licences de spectacles vivants de catégories 1, 2 et 3 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Contrat Enfance et Jeunesse - Convention avec les associations inscrites au volet Enfance - Versement du solde de la subvention de la Ville au titre de 2007, versement des soldes de la Prestation de Service Enfance et Jeunesse de la Caisse d'Allocations Familiales au titre de 2006 et 2007 | Contrat Enfance et Jeunesse - Convention avec les associations inscrites au volet Enfance - Versement du solde de la subvention de la Ville au titre de 2007, versement des soldes de la Prestation de Service Enfance et Jeunesse de la Caisse d'Allocations Familiales au titre de 2006 et 2007 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Partenariat avec la CAF de Besançon - Signature des avenants et des conventions Prestations «Animation Collective Familles» et fonction animation globale et coordination et des conventions «Prestation Accueil de Loisirs - Accueils de jeunes» - Encaissement des subventions et prestations | Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Partenariat avec la CAF de Besançon - Signature des avenants et des conventions Prestations «Animation Collective Familles» et fonction animation globale et coordination et des conventions «Prestation Accueil de Loisirs - Accueils de jeunes» - Encaissement des subventions et prestations | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Alter Egaux 5ème édition - Règlement et organisation générale | Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Alter Egaux 5ème édition - Règlement et organisation générale | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Vacances Familles et Départs Vacances autonomes Jeunes - Formation des accompagnateurs - Signature d'une convention avec l'organisme «Vacances ouvertes» | Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Vacances Familles et Départs Vacances autonomes Jeunes - Formation des accompagnateurs - Signature d'une convention avec l'organisme «Vacances ouvertes» | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Espaces verts - Programme de travaux 2008 - Demande de subventions | Espaces verts - Programme de travaux 2008 - Demande de subventions | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2008 | Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2008 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux de mise en conformité 2008 | Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux de mise en conformité 2008 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux 2008 | Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux 2008 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Eau - Programme de travaux pour 2008 - Demandes de subventions | Eau - Programme de travaux pour 2008 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Assainissement - Programme de travaux 2008 - Demandes de subventions | Assainissement - Programme de travaux 2008 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Mise en oeuvre des mesures agro-environnementales territorialisées (MATER) sur le bassin versant de la source d'Arcier | Mise en oeuvre des mesures agro-environnementales territorialisées (MATER) sur le bassin versant de la source d'Arcier | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Travaux d'eau, de gaz et d'électricité Grande Rue - Groupement de commande avec ErDFet GrDF | Travaux d'eau, de gaz et d'électricité Grande Rue - Groupement de commande avec ErDFet GrDF | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF Equipements solaires thermiques et équipements de récupération des eaux de pluie - Subventions | Equipements solaires thermiques et équipements de récupération des eaux de pluie - Subventions | M. le Maire |
| Télécharger PDF Programme d'acquisition et de renouvellement de véhicules et matériels divers pour l'année 2008 - Cessions de véhicules et matériels réformés - Demandes de subventions | Programme d'acquisition et de renouvellement de véhicules et matériels divers pour l'année 2008 - Cessions de véhicules et matériels réformés - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2008 - Demande de subventions | Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2008 - Demande de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Bâtiments Communaux - Programme de travaux 2008 - Demandes de subventions | Bâtiments Communaux - Programme de travaux 2008 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Citadelle de Vauban - Restauration des couvertures de l'Arsenal - Engagement de la 3ème tranche (tranche conditionnelle de travaux) - Plan de financement - Demandes de subventions | Citadelle de Vauban - Restauration des couvertures de l'Arsenal - Engagement de la 3ème tranche (tranche conditionnelle de travaux) - Plan de financement - Demandes de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Subvention à l'AUDAB | Subvention à l'AUDAB | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Cession de terrain au profit du SDIS Boulevard François Mitterrand pour l'implantation d'un centre de secours principal | Cession de terrain au profit du SDIS Boulevard François Mitterrand pour l'implantation d'un centre de secours principal | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Eclairage public - Demandes de subventions au SYDED | Eclairage public - Demandes de subventions au SYDED | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF Voirie Déplacement - Eclairage Public - Programme de travaux 2008 - Demandes de participations - Demandes de subventions | Voirie Déplacement - Eclairage Public - Programme de travaux 2008 - Demandes de participations - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF Egalité des chances et lutte contre les discriminations - Demande de subvention auprès du Fonds Social Européen | Egalité des chances et lutte contre les discriminations - Demande de subvention auprès du Fonds Social Européen | Mme MENETRIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF Subventions pour l'organisation de congrès | Subventions pour l'organisation de congrès | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF Classes transplantées ou de découverte - Attribution de subventions | Classes transplantées ou de découverte - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF Subvention à l'Université de Franche-Comté pour une campagne de communication | Subvention à l'Université de Franche-Comté pour une campagne de communication | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle - Association Foot et Loisirs de Clairs-Soleils | Subvention exceptionnelle - Association Foot et Loisirs de Clairs-Soleils | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Télécharger PDF Fourniture de matériels de manifestation - Remise de pénalités de retard | Fourniture de matériels de manifestation - Remise de pénalités de retard | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Commission Consultative des Services Publics Locaux - Création et composition | Commission Consultative des Services Publics Locaux - Création et composition | M. le Maire |
| Télécharger PDF Situation du Tibet - Motion présentée par le groupe majoritaire | Situation du Tibet - Motion présentée par le groupe majoritaire | M. BODIN, Conseiller Municipal Délégué |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF Installation du Conseil Municipal | Installation du Conseil Municipal | Mme SCHIRRER, Présidente |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Election du Maire | Conseil Municipal - Election du Maire | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Détermination du nombre d'Adjoints | Conseil Municipal - Détermination du nombre d'Adjoints | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Election des Adjoints | Conseil Municipal - Election des Adjoints | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communications | Communications | M. le Maire |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des présents | Liste des présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Hommage à Geneviève RANDOT-SOCIÉ, Directrice des Relations Internationales et Enseignement Supérieur | Conseil Municipal - Hommage à Geneviève RANDOT-SOCIÉ, Directrice des Relations Internationales et Enseignement Supérieur | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2008 - Débat d'orientations budgétaires et actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement | Exercice 2008 - Débat d'orientations budgétaires et actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2008 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2008 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2007 - Allocation d'indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | Exercice 2007 - Allocation d'indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | M. le Maire |
| Télécharger PDF Personnel communal - Oeuvres sociales - Convention entre la Ville et le Comité des Oeuvres Sociales - Renouvellement | Personnel communal - Oeuvres sociales - Convention entre la Ville et le Comité des Oeuvres Sociales - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Exposition Grete Stern de juin à septembre 2008 - Demandes de subventions - Conventions de partenariats | Exposition Grete Stern de juin à septembre 2008 - Demandes de subventions - Conventions de partenariats | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Exposition sur l'Egypte - Demandes de subventions - Conventions de partenariat | Exposition sur l'Egypte - Demandes de subventions - Conventions de partenariat | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Exposition Pierre-Adrien PÂRIS, Architecte, Collectionneur, Bienfaiteur - Demandes de subventions - Conventions de partenariat | Exposition Pierre-Adrien PÂRIS, Architecte, Collectionneur, Bienfaiteur - Demandes de subventions - Conventions de partenariat | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Convention de coproduction avec le Musée des Beaux-Arts de Nantes pour l'exposition «Simon Vouet, les années italiennes» (1613-1627) prévue à Besançon en 2009 | Convention de coproduction avec le Musée des Beaux-Arts de Nantes pour l'exposition «Simon Vouet, les années italiennes» (1613-1627) prévue à Besançon en 2009 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Subvention à l'Association Festival International de Musique de Besançon/Franche-Comté - Année 2008 | Subvention à l'Association Festival International de Musique de Besançon/Franche-Comté - Année 2008 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Bibliothèques et Archives - Acceptation d'un don du peintre CEELLE | Bibliothèques et Archives - Acceptation d'un don du peintre CEELLE | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan des actions de l'année 2007 - Prévisions et règlement pour l'année 2008 - Signature de conventions de partenariat | Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan des actions de l'année 2007 - Prévisions et règlement pour l'année 2008 - Signature de conventions de partenariat | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Coopération au Proche-Orient - Rénovation du réseau d'eau et d'assainissement du camp d'Aqabat Jabr - Convention avec le Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine (RCDP) - Cités Unies France | Coopération au Proche-Orient - Rénovation du réseau d'eau et d'assainissement du camp d'Aqabat Jabr - Convention avec le Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine (RCDP) - Cités Unies France | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Service d'amorçage de projets - Pérennisation du dispositif | Service d'amorçage de projets - Pérennisation du dispositif | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Office de Commerce et de l'Artisanat de Besançon - Subvention | Office de Commerce et de l'Artisanat de Besançon - Subvention | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Petite Enfance - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales pour le versement de la Prestation de Service Unique | Petite Enfance - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales pour le versement de la Prestation de Service Unique | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Contrat Enfance Jeunesse - Versement d'une avance sur subvention aux associations inscrites au volet enfance du Contrat Enfance et Jeunesse - Convention avec les associations | Contrat Enfance Jeunesse - Versement d'une avance sur subvention aux associations inscrites au volet enfance du Contrat Enfance et Jeunesse - Convention avec les associations | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Acquisition à l'Etat -Ministère de la Défense- d'une parcelle à usage de parking sise rue de Dole | Acquisition à l'Etat -Ministère de la Défense- d'une parcelle à usage de parking sise rue de Dole | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Rétrocession d'une parcelle sise rue du Capitaine Arrachart à Mme Colette OUDET et M. Guy AUMONIER | Rétrocession d'une parcelle sise rue du Capitaine Arrachart à Mme Colette OUDET et M. Guy AUMONIER | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Réorganisation foncière du bureau de Poste de Palente et de ses abords - Création d'une division en volume et échange de terrains | Réorganisation foncière du bureau de Poste de Palente et de ses abords - Création d'une division en volume et échange de terrains | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Grand Besançon Habitat - Demande de subvention pour la réhabilitation du Logement-Foyer Les Lilas | Grand Besançon Habitat - Demande de subvention pour la réhabilitation du Logement-Foyer Les Lilas | Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF Habitat - Vente de logements sociaux boulevard Blum - Avis du Conseil Municipal | Habitat - Vente de logements sociaux boulevard Blum - Avis du Conseil Municipal | Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF Maîtrise de l'Energie - Redevance d'occupation du domaine public communal | Maîtrise de l'Energie - Redevance d'occupation du domaine public communal | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Contrat de concession de licence de marque en vue de gazéifier et de commercialiser l'eau de Besançon sous l'appellation «Bisontine Pétillante» | Contrat de concession de licence de marque en vue de gazéifier et de commercialiser l'eau de Besançon sous l'appellation «Bisontine Pétillante» | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à une association étudiante, l'AEIB | Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à une association étudiante, l'AEIB | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Télécharger PDF Subvention à l'Université de Franche-Comté pour des recherches sur Proudhon | Subvention à l'Université de Franche-Comté pour des recherches sur Proudhon | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Télécharger PDF Convention avec le Comité des Fêtes - Organisation du carnaval et de manifestations festives - Versement d'une subvention au Comité des Fêtes | Convention avec le Comité des Fêtes - Organisation du carnaval et de manifestations festives - Versement d'une subvention au Comité des Fêtes | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Télécharger PDF Direction Vie des Quartiers - Subvention exceptionnelle à l'Amicale Bregille Village | Direction Vie des Quartiers - Subvention exceptionnelle à l'Amicale Bregille Village | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Télécharger PDF Equipements solaires thermiques et récupération des eaux de pluie - Subventions | Equipements solaires thermiques et récupération des eaux de pluie - Subventions | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés annuels de l'année 2008 - Autorisation de signature | Marchés annuels de l'année 2008 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Télécharger PDF Propagande électorale - Convention avec la Préfecture pour la mise sous pli | Propagande électorale - Convention avec la Préfecture pour la mise sous pli | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Présentation du Plan Communal de Sauvegarde | Présentation du Plan Communal de Sauvegarde | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Acquisition d'un podium roulant - Remise de pénalités de retard | Acquisition d'un podium roulant - Remise de pénalités de retard | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Création d'une chambre funéraire par la SARL CHLOROPHYLLE | Création d'une chambre funéraire par la SARL CHLOROPHYLLE | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Communication | Conseil Municipal - Communication | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Coordination Jeunesse - Bons vacances de la Ville de Besançon - Bilan 2007 et règlement 2008/2009 | Coordination Jeunesse - Bons vacances de la Ville de Besançon - Bilan 2007 et règlement 2008/2009 | M. l'Adjoint BAUD |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF Hommage à Raymond FORNI, Président du Conseil Régional | Hommage à Raymond FORNI, Président du Conseil Régional | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2007 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2007 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2008 - Ouverture de crédits d'investissement | Comptabilité - Exercice 2008 - Ouverture de crédits d'investissement | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2007 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 2007 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2008 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations | Comptabilité - Exercice 2008 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2007 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie | Exercice 2007 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie | M. le Maire |
| Télécharger PDF Tarifs du Crématorium 2008 | Tarifs du Crématorium 2008 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Ressources Budgétaires - Modificatif à la délibération du 13 décembre 2007 | Ressources Budgétaires - Modificatif à la délibération du 13 décembre 2007 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Constitution d'un groupement de commande et lancement d'une mise en concurrence pour la mise en oeuvre d'un événement artistique, culturel, festif et participatif alliant la musique et les arts de rue | Constitution d'un groupement de commande et lancement d'une mise en concurrence pour la mise en oeuvre d'un événement artistique, culturel, festif et participatif alliant la musique et les arts de rue | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Inscription au patrimoine mondial de l'Oeuvre de Vauban - Convention avec l'association «Réseau des sites majeurs de Vauban» | Inscription au patrimoine mondial de l'Oeuvre de Vauban - Convention avec l'association «Réseau des sites majeurs de Vauban» | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Création de la régie autonome personnalisée du Théâtre Ledoux de Besançon | Création de la régie autonome personnalisée du Théâtre Ledoux de Besançon | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Contrat Local de Prévention et de Sécurité 2008 - 2010 | Contrat Local de Prévention et de Sécurité 2008 - 2010 | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Point Information Médiation Multiservices (PIMMS) - Participation de la Ville - Décision de principe | Point Information Médiation Multiservices (PIMMS) - Participation de la Ville - Décision de principe | M. le Maire |
| Télécharger PDF Direction Vie des Quartiers - Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon/Clairs-Soleils - Association Sportive et d'Education Populaire des Cras/Chaprais - Maison des Jeunes et de la Culture de Palente/Orchamps - Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté - Les Francas du Doubs - Versement des premiers et seconds acomptes 2008 | Direction Vie des Quartiers - Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon/Clairs-Soleils - Association Sportive et d'Education Populaire des Cras/Chaprais - Maison des Jeunes et de la Culture de Palente/Orchamps - Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté - Les Francas du Doubs - Versement des premiers et seconds acomptes 2008 | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Secteur Relations Internationales - Partenariat entre l'Institut Supérieur d'Ingénieurs de l'Université de Franche-Comté (ISIFC) et l'Université de Virginie à Charlottesville - Attribution d'une subvention exceptionnelle | Secteur Relations Internationales - Partenariat entre l'Institut Supérieur d'Ingénieurs de l'Université de Franche-Comté (ISIFC) et l'Université de Virginie à Charlottesville - Attribution d'une subvention exceptionnelle | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Signature d'une convention de vente d'eau à la commune d'Avanne-Aveney - Signature d'une servitude pour passage de canalisation publique d'eau | Signature d'une convention de vente d'eau à la commune d'Avanne-Aveney - Signature d'une servitude pour passage de canalisation publique d'eau | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Rénovation du Centre International de Séjour - Modification de programme - Nouvelle évaluation de l'opération | Rénovation du Centre International de Séjour - Modification de programme - Nouvelle évaluation de l'opération | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Cuisine centrale - Modification du plan de financement | Cuisine centrale - Modification du plan de financement | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Citadelle de Vauban - Réaménagement du bâtiment Hangar aux Manoeuvres - Approbation du programme - Autorisation de lancer l'opération - Demandes de subventions | Citadelle de Vauban - Réaménagement du bâtiment Hangar aux Manoeuvres - Approbation du programme - Autorisation de lancer l'opération - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Subvention exceptionnelle au Comité Régional de Franche-Comté de Scrabble | Vie des Quartiers - Subvention exceptionnelle au Comité Régional de Franche-Comté de Scrabble | M. le Maire |
| Télécharger PDF RHI Bacchus - Prorogation du traité de concession passé avec la SEDD - Signature d'un 3ème avenant | RHI Bacchus - Prorogation du traité de concession passé avec la SEDD - Signature d'un 3ème avenant | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Plan municipal d'action contre les discriminations et en faveur de l'égalité des chances - Demande de subventions | Plan municipal d'action contre les discriminations et en faveur de l'égalité des chances - Demande de subventions | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés annuels de l'année 2008 - Autorisation de signature | Marchés annuels de l'année 2008 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Télécharger PDF Constitution de groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la CAGB pour leurs achats respectifs relatifs aux activités communes de Parc Auto et Logistique | Constitution de groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la CAGB pour leurs achats respectifs relatifs aux activités communes de Parc Auto et Logistique | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Acquisition d'un camion - Remise de pénalités de retard | Acquisition d'un camion - Remise de pénalités de retard | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communication de M. le Maire | Communication de M. le Maire | M. le Maire |
Description technique
Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| csv | csv avec toutes les infos possibles | Aperçu | Voir | Télécharger |
| json | Aperçu | Voir | Télécharger | |
| csv | csv au format "scdl" de OpenDataLocale | Aperçu | Voir | Télécharger |
| xsd | Voir | Télécharger | ||
| xml | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |