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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2009

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Liste des Délibérations du 14/12/2009
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Liste des présentsListe des présentsM. le Maire
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Communications diversesDésignation d'un secrétaire de séance - Communications diversesM. le Maire
Télécharger PDF Exercice 2009 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesExercice 2009 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Télécharger PDF Représentations de la Ville dans divers organismes - ModificationReprésentations de la Ville dans divers organismes - ModificationM. le Maire
Télécharger PDF Grand Besançon - Rapport annuel d'activité 2008 - Information du Conseil MunicipalGrand Besançon - Rapport annuel d'activité 2008 - Information du Conseil MunicipalM. le Maire
Télécharger PDF Exercice 2009 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur et abandons de créancesExercice 2009 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur et abandons de créancesM. le Maire
Télécharger PDF Exercice 2009 - Décision modificative n° 3Exercice 2009 - Décision modificative n° 3M. le Maire
Télécharger PDF Exercice 2010 - Budget Général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de tauxExercice 2010 - Budget Général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de tauxM. le Maire
Télécharger PDF Secteur Communication - Avenant à la convention cadre de partenariat pour le dépôt-vente d'objets promotionnelsSecteur Communication - Avenant à la convention cadre de partenariat pour le dépôt-vente d'objets promotionnelsM. l'Adjoint DUMONT
Télécharger PDF Projet d'emprunt du CCAS - Avis du Conseil MunicipalProjet d'emprunt du CCAS - Avis du Conseil MunicipalMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Ressources budgétaires pour 2010 - Fixation de divers tarifs, taxes et droitsRessources budgétaires pour 2010 - Fixation de divers tarifs, taxes et droitsM. le Maire
Télécharger PDF Vente de sapins de Noël 2009 - Proposition de modification des tarifsVente de sapins de Noël 2009 - Proposition de modification des tarifsM. le Maire
Télécharger PDF Redevances pour occupation du domaine public et mise à disposition d'infrastructures pour les opérateurs de communication électroniqueRedevances pour occupation du domaine public et mise à disposition d'infrastructures pour les opérateurs de communication électroniqueMme l'Adjointe WEINMAN
Télécharger PDF Délégation de service public du Crématorium - Approbation du choix du délégataire et contrat de délégationDélégation de service public du Crématorium - Approbation du choix du délégataire et contrat de délégationM. le Maire
Télécharger PDF Direction Vie des Quartiers - Recrutement d'un chargé de communication et de projetsDirection Vie des Quartiers - Recrutement d'un chargé de communication et de projetsMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Service d'Archéologie Préventive - Convention-cadre de partenariat avec le Ministère de la Culture et de la Communication/DRAC Franche-ComtéService d'Archéologie Préventive - Convention-cadre de partenariat avec le Ministère de la Culture et de la Communication/DRAC Franche-ComtéM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Mise en place d'une classe à atelier artistique pour l'année scolaire 2009-2010 - Convention avec le Collège de GyMusée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Mise en place d'une classe à atelier artistique pour l'année scolaire 2009-2010 - Convention avec le Collège de GyM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Musée du Temps - Programme 2009 de restauration des collections - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Franche-ComtéMusée du Temps - Programme 2009 de restauration des collections - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Franche-ComtéM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Musées de la Citadelle - Projet de CD Rom interactif au Musée Comtois - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Franche-ComtéMusées de la Citadelle - Projet de CD Rom interactif au Musée Comtois - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Franche-ComtéM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Bibliothèques - Convention cadre entre la Bibliothèque nationale de France (BnF) et le pôle associé régional de Franche-ComtéBibliothèques - Convention cadre entre la Bibliothèque nationale de France (BnF) et le pôle associé régional de Franche-ComtéM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Vie des Quartiers - Prorogation des conventions avec les structures associatives de quartier (ASEP Cras Chaprais - Comité de Quartier Rosemont Saint-Ferjeux - MJC Clairs-Soleils - MJC Palente-Orchamps)Vie des Quartiers - Prorogation des conventions avec les structures associatives de quartier (ASEP Cras Chaprais - Comité de Quartier Rosemont Saint-Ferjeux - MJC Clairs-Soleils - MJC Palente-Orchamps)M. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'âges - Prorogation de la convention d'objectifs et de moyens conclue avec le Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux»Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'âges - Prorogation de la convention d'objectifs et de moyens conclue avec le Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux»M. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'âges - Accompagnement éducatif - Animations socio-éducatives - Signature de conventions avec les établissements scolaires secondairesVie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'âges - Accompagnement éducatif - Animations socio-éducatives - Signature de conventions avec les établissements scolaires secondairesM. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF Contrat Enfance Jeunesse Ville de Besançon / CAF de Besançon - Programmation du Volet Jeunesse 2009 - Actions nouvelles - Signature d'un avenantContrat Enfance Jeunesse Ville de Besançon / CAF de Besançon - Programmation du Volet Jeunesse 2009 - Actions nouvelles - Signature d'un avenantM. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF Vie des Quartiers - Tarifs de la diffusion culturelle dans les Maisons de Quartier - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 9 juillet 2009Vie des Quartiers - Tarifs de la diffusion culturelle dans les Maisons de Quartier - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 9 juillet 2009M. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF Vie des Quartiers - Vie Associative - Comité des Fêtes de la Ville de Besançon - Reconduction de la convention cadre annuelle pour 2010 - Signature d'un avenantVie des Quartiers - Vie Associative - Comité des Fêtes de la Ville de Besançon - Reconduction de la convention cadre annuelle pour 2010 - Signature d'un avenantM. le Maire
Télécharger PDF Contrat Local de Prévention et de Sécurité (CLPS) - Avenant n° 1 à la convention passée avec le Département du Doubs et l'ADDSEA relative à la mise en oeuvre de la Prévention Spécialisée à Besançon - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association «Accueil Familles Pergaud»Contrat Local de Prévention et de Sécurité (CLPS) - Avenant n° 1 à la convention passée avec le Département du Doubs et l'ADDSEA relative à la mise en oeuvre de la Prévention Spécialisée à Besançon - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association «Accueil Familles Pergaud»M. l'Adjoint HAKKAR
Télécharger PDF Petite Enfance - Régie de recettes - Demande en décharge de responsablilité et en remise gracieuse du régisseur titulairePetite Enfance - Régie de recettes - Demande en décharge de responsablilité et en remise gracieuse du régisseur titulaireMme l'Adjointe FELLMANN
Télécharger PDF Nouvelle convention de partenariat avec l'Office de Tourisme et des Congrès (OTC)Nouvelle convention de partenariat avec l'Office de Tourisme et des Congrès (OTC)M. le Maire
Télécharger PDF Extension des locaux du club de gymnastique La Saint-Claude - Versement d'une subvention - Signature d'une conventionExtension des locaux du club de gymnastique La Saint-Claude - Versement d'une subvention - Signature d'une conventionM. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF Centre International de Séjour - Avenant à la convention du 26 février 1982Centre International de Séjour - Avenant à la convention du 26 février 1982M. le Maire
Télécharger PDF Remparts de la Rive Gauche, avenue de la Gare d'Eau - Opération d'insertion pour la réalisation des travaux de restauration - Programme pluriannuel - Demandes de subventionsRemparts de la Rive Gauche, avenue de la Gare d'Eau - Opération d'insertion pour la réalisation des travaux de restauration - Programme pluriannuel - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Eglise Saint-Martin des Chaprais - Restauration du clocher - Engagement de l'opération - Choix d'un maître d'oeuvre - Demandes de subventionsEglise Saint-Martin des Chaprais - Restauration du clocher - Engagement de l'opération - Choix d'un maître d'oeuvre - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Hôtel de Ville - Restauration des façades et des toitures - Programme de l'opération - Lancement des études préalables - Demandes de subventionsHôtel de Ville - Restauration des façades et des toitures - Programme de l'opération - Lancement des études préalables - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Programme d'Accompagnement des Collectivités et des Territoires à l'Education et à la Sensibilisation à l'Energie (PACTES Energie) - ModificationProgramme d'Accompagnement des Collectivités et des Territoires à l'Education et à la Sensibilisation à l'Energie (PACTES Energie) - ModificationM. l'Adjoint CYPRIANI
Télécharger PDF Réduction des pénalités de retard dues par l'Entreprise MYOTTE pour l'exécution du marché n° CD 3330 de 2005 concernant la pose de capteurs solaires sur la toiture des vestiaires de la MalcombeRéduction des pénalités de retard dues par l'Entreprise MYOTTE pour l'exécution du marché n° CD 3330 de 2005 concernant la pose de capteurs solaires sur la toiture des vestiaires de la MalcombeM. l'Adjoint CYPRIANI
Télécharger PDF Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Avenant n° 4 au contrat d'affermageChauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Avenant n° 4 au contrat d'affermageM. l'Adjoint CYPRIANI
Télécharger PDF Mise en place d'un éco village dans le cadre du marché de NoëlMise en place d'un éco village dans le cadre du marché de NoëlM. l'Adjoint CYPRIANI
Télécharger PDF Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2010Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2010Mme l'Adjointe PRESSE
Télécharger PDF Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2010Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2010Mme l'Adjointe PRESSE
Télécharger PDF Forêts communales - Prorogation de la convention avec l'Office National des Forêts pour la gestion, l'entretien et l'accueil en forêts communales - Signature d'un avenantForêts communales - Prorogation de la convention avec l'Office National des Forêts pour la gestion, l'entretien et l'accueil en forêts communales - Signature d'un avenantMme l'Adjointe PRESSE
Télécharger PDF Cession au profit de Mme NICOLIER Bernadette, chemin de la SelleCession au profit de Mme NICOLIER Bernadette, chemin de la SelleM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Acquisition d'une parcelle rue Madeleine Brès aux Consorts QUENOTAcquisition d'une parcelle rue Madeleine Brès aux Consorts QUENOTM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Acquisition à M. et Mme Yoann LEMESTRE - Alignement 1, rue Boissy d'AnglasAcquisition à M. et Mme Yoann LEMESTRE - Alignement 1, rue Boissy d'AnglasM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Acquisition de deux parcelles appartenant à Mme Marie BONNOT, Commune de Saône - Modification de la délibération du 11 juin 2009Acquisition de deux parcelles appartenant à Mme Marie BONNOT, Commune de Saône - Modification de la délibération du 11 juin 2009M. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Echange de terrain avec la SCI EST, Chemin des VareillesEchange de terrain avec la SCI EST, Chemin des VareillesM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Aménagements hydrauliques de protection du centre-ville contre les crues du Doubs - Dossier de demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau - Avis du Conseil MunicipalAménagements hydrauliques de protection du centre-ville contre les crues du Doubs - Dossier de demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau - Avis du Conseil MunicipalM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Déclassement de voies privées en vue de leur incorporation dans le domaine public communal : Rue Jean de Bry - Chemin de Calmoutier (partie) - Impasse des Champs Passeret - Rue des Champs de Pierre - Rue Joseph KosmaDéclassement de voies privées en vue de leur incorporation dans le domaine public communal : Rue Jean de Bry - Chemin de Calmoutier (partie) - Impasse des Champs Passeret - Rue des Champs de Pierre - Rue Joseph KosmaM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Vente de trente pavillons HLM sur le quartier Rosemont à Besançon - Avis du Conseil MunicipalVente de trente pavillons HLM sur le quartier Rosemont à Besançon - Avis du Conseil MunicipalMme l'Adjointe HINCELIN
Télécharger PDF Aide au fonctionnement des associations oeuvrant dans le domaine du logementAide au fonctionnement des associations oeuvrant dans le domaine du logementMme l'Adjointe HINCELIN
Télécharger PDF Classement des fortifications Vauban au patrimoine mondial de l'UNESCO - Renouvellement du visuel des panneaux d'animation sur l'autoroute A36 - Convention avec la Société APRR - Plan de financement - Demande de participationClassement des fortifications Vauban au patrimoine mondial de l'UNESCO - Renouvellement du visuel des panneaux d'animation sur l'autoroute A36 - Convention avec la Société APRR - Plan de financement - Demande de participationMme l'Adjointe WEINMAN
Télécharger PDF Mise en valeur des sites UNESCO de la Saline et des fortifications Vauban - Réalisation des travaux de signalisation verticale - Convention avec le Département du DoubsMise en valeur des sites UNESCO de la Saline et des fortifications Vauban - Réalisation des travaux de signalisation verticale - Convention avec le Département du DoubsMme l'Adjointe WEINMAN
Télécharger PDF Grand Besançon - Entretien et gestion des voiries d'intérêt communautaire - Nouvelle conventionGrand Besançon - Entretien et gestion des voiries d'intérêt communautaire - Nouvelle conventionMme l'Adjointe WEINMAN
Télécharger PDF Règlement de voirie - AdoptionRèglement de voirie - AdoptionMme l'Adjointe WEINMAN
Télécharger PDF Schéma global d'accessibilité pour toute la chaîne de déplacementSchéma global d'accessibilité pour toute la chaîne de déplacementM. DEMONET, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics de la Ville de Besançon - ApprobationPlan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics de la Ville de Besançon - ApprobationMme l'Adjointe WEINMAN
Télécharger PDF Relations Internationales - Attribution de subventions à des associationsRelations Internationales - Attribution de subventions à des associationsMme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT
Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'ENSMM - Attribution de bourses dans le cadre du Programme n+iEnseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'ENSMM - Attribution de bourses dans le cadre du Programme n+iM. le Maire
Télécharger PDF Mission CUCS / Coordination Jeunesse & Inter'âges - Mission Tranquillité Publique - Mission Emploi Insertion - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associations - 2ème programmation Contrat Urbain de Cohésion SocialeMission CUCS / Coordination Jeunesse & Inter'âges - Mission Tranquillité Publique - Mission Emploi Insertion - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associations - 2ème programmation Contrat Urbain de Cohésion SocialeMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Accueils de Loisirs et Actions Enfance et Jeunesse - Bilan d'activités et financier 2008 - Versement du solde de la participation financière de la Ville aux Francas du DoubsAccueils de Loisirs et Actions Enfance et Jeunesse - Bilan d'activités et financier 2008 - Versement du solde de la participation financière de la Ville aux Francas du DoubsM. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF Délégation de Service Public à l'Association des Francas du Doubs - Gestion et organisation de structures et projet d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Dernier versement - Participations complémentaires 2009Délégation de Service Public à l'Association des Francas du Doubs - Gestion et organisation de structures et projet d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Dernier versement - Participations complémentaires 2009M. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF Vie des Quartiers - Vie Associative - 3ème répartition de subventions 2009 - Subvention d'équipement au Comité de Quartier Torcols-ChailluzVie des Quartiers - Vie Associative - 3ème répartition de subventions 2009 - Subvention d'équipement au Comité de Quartier Torcols-ChailluzM. le Maire
Télécharger PDF Subventions à des Associations SportivesSubventions à des Associations SportivesM. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF Equipements solaires thermiques - SubventionEquipements solaires thermiques - SubventionM. l'Adjoint CYPRIANI
Télécharger PDF Education - Attribution de subventionsEducation - Attribution de subventionsMme l'Adjointe FELLMANN
Télécharger PDF Subventions exceptionnelles à diverses associationsSubventions exceptionnelles à diverses associationsM. le Maire
Télécharger PDF Soutien à l'économie solidaire - Dispositif SOLSoutien à l'économie solidaire - Dispositif SOLM. le Maire
Télécharger PDF Mission Lutte Contre les Discriminations - Attribution de subventions à des associationsMission Lutte Contre les Discriminations - Attribution de subventions à des associationsMme MENETRIER, Conseillère Municipale Déléguée
Télécharger PDF Marchés publics - Autorisation de signature des avenantsMarchés publics - Autorisation de signature des avenantsM. le Maire
Télécharger PDF Marchés annuels 2010 - Autorisation de signatureMarchés annuels 2010 - Autorisation de signatureM. le Maire
Télécharger PDF Groupement de commandes avec le Grand Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiquesGroupement de commandes avec le Grand Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiquesM. l'Adjoint LOYAT

Liste des Délibérations du 05/11/2009
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Présents du Conseil Municipal du 5 novembre 2009Présents du Conseil Municipal du 5 novembre 2009M. le Maire
Télécharger PDF Désignation du secrétaire de séance - Communications diversesDésignation du secrétaire de séance - Communications diversesM. le Maire
Télécharger PDF Exercice 2009 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesExercice 2009 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Télécharger PDF Frais de fonctionnement des groupes d'élus - Modification du règlement intérieurFrais de fonctionnement des groupes d'élus - Modification du règlement intérieurM. le Maire
Télécharger PDF Représentation de la Ville au Syndicat Mixte de Micropolis - Modificatif aux délibérations des 3 avril et 22 mai 2008Représentation de la Ville au Syndicat Mixte de Micropolis - Modificatif aux délibérations des 3 avril et 22 mai 2008M. le Maire
Télécharger PDF Concession d'aménagement de la ZAC des Hauts du Chazal - Commission d'Appel d'Offres - Modification de la représentation de la Ville de BesançonConcession d'aménagement de la ZAC des Hauts du Chazal - Commission d'Appel d'Offres - Modification de la représentation de la Ville de BesançonM. le Maire
Télécharger PDF Gratuité des salles et équipements municipaux dans le cadre des campagnes électoralesGratuité des salles et équipements municipaux dans le cadre des campagnes électoralesM. le Maire
Télécharger PDF Délégation de service public - Casino - Rapport sur l'exercice 2008Délégation de service public - Casino - Rapport sur l'exercice 2008M. l'Adjoint MARIOT
Télécharger PDF Délégation de service public - Crématorium - Rapport sur l'exercice 2008Délégation de service public - Crématorium - Rapport sur l'exercice 2008Mme l'Adjointe PANIER
Télécharger PDF Délégation de service public - Gaz Réseau Distribution France - Rapport sur l'exercice 2008Délégation de service public - Gaz Réseau Distribution France - Rapport sur l'exercice 2008M. l'Adjoint CYPRIANI
Télécharger PDF Délégation de service public - Réseau chauffage urbain de Planoise - Rapport sur l'exercice 2008Délégation de service public - Réseau chauffage urbain de Planoise - Rapport sur l'exercice 2008M. l'Adjoint CYPRIANI
Télécharger PDF Délégation de service public - Réseau câblé Numéricable - Rapport sur l'exercice 2008Délégation de service public - Réseau câblé Numéricable - Rapport sur l'exercice 2008M. l'Adjoint DUMONT
Télécharger PDF Délégation de service public - Camping Municipal - Rapport sur l'exercice 2008Délégation de service public - Camping Municipal - Rapport sur l'exercice 2008M. l'Ad,joint GIRARD
Télécharger PDF Délégation de service public - Centre de kinésithérapie et balnéothérapie de la Mouillère - SELARL Centre de la Mouillère - Rapport sur l'exercice 2008Délégation de service public - Centre de kinésithérapie et balnéothérapie de la Mouillère - SELARL Centre de la Mouillère - Rapport sur l'exercice 2008Mme l'Adjointe BULTOT
Télécharger PDF Délégation de service public - Opéra Théâtre - Rapport sur l'exercice 2007-2008Délégation de service public - Opéra Théâtre - Rapport sur l'exercice 2007-2008M. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Délégation de service public - Citadelle - Rapport sur l'exercice 2008Délégation de service public - Citadelle - Rapport sur l'exercice 2008M. l'Adjoint GIRARD
Télécharger PDF SEM de la Citadelle - Rapport d'activité de la délégation de service public et rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2008SEM de la Citadelle - Rapport d'activité de la délégation de service public et rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2008M. l'Adjoint GIRARD
Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Logement - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2008Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Logement - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2008Mme l'Adjointe HINCELIN
Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon Immobilier d'Entreprises - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2008Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon Immobilier d'Entreprises - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2008M. le Maire
Télécharger PDF Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2008Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2008M. le Maire
Télécharger PDF Société d'Économie Mixte Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2008Société d'Économie Mixte Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2008M. le Maire
Télécharger PDF Transfert de personnel du CCAS à la Ville - Direction Vie des Quartiers - Service Démocratie Participative - Mission CUCS - Direction Conseil de Gestion et de l'Evaluation - Service de l'Analyse des besoins et de l'EvaluationTransfert de personnel du CCAS à la Ville - Direction Vie des Quartiers - Service Démocratie Participative - Mission CUCS - Direction Conseil de Gestion et de l'Evaluation - Service de l'Analyse des besoins et de l'EvaluationMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Complexe Saint-Claude/Torcols - Concession d'un logement pour nécessité absolue de service - Modificatif à la délibération du 28 septembre 2009Complexe Saint-Claude/Torcols - Concession d'un logement pour nécessité absolue de service - Modificatif à la délibération du 28 septembre 2009Mme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Programme des restaurations 2009 - Demande de subventionMusée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Programme des restaurations 2009 - Demande de subventionM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Plan de financement rectificatif - Modificatif à la délibération du 9 juillet 2009 - Demande de subvention pour l'acquisition de photographies de Bernard PLOSSUMusée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Plan de financement rectificatif - Modificatif à la délibération du 9 juillet 2009 - Demande de subvention pour l'acquisition de photographies de Bernard PLOSSUM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Ecole Régionale des Beaux-Arts - Tarifs complémentaires pour l'année 2009-2010Ecole Régionale des Beaux-Arts - Tarifs complémentaires pour l'année 2009-2010M. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Ecole Régionale des Beaux-Arts - Subvention complémentaire de la DRAC au titre de 2009Ecole Régionale des Beaux-Arts - Subvention complémentaire de la DRAC au titre de 2009M. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Animation Globale - Prestation Animation Collective Familles - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité des Maisons de Quartier Montrapon/Fontaine Ecu, Grette/Butte et Planoise - Prestation Animation Locale de l'Espace associatif et d'animations des Bains-Douches - Renouvellement de conventions et avenants avec la Caisse d'Allocations Familiales de BesançonVie des Quartiers - Coordination Animation Globale - Prestation Animation Collective Familles - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité des Maisons de Quartier Montrapon/Fontaine Ecu, Grette/Butte et Planoise - Prestation Animation Locale de l'Espace associatif et d'animations des Bains-Douches - Renouvellement de conventions et avenants avec la Caisse d'Allocations Familiales de BesançonM. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Dénominations d'espaces municipauxVie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Dénominations d'espaces municipauxM. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Habitat et le Sporting Club Le Clemenceau pour des animations footballistiques quartier de la GretteConvention de partenariat entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Habitat et le Sporting Club Le Clemenceau pour des animations footballistiques quartier de la GretteM. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF Appel d'offres pour un service de correspondants de tranquillitéAppel d'offres pour un service de correspondants de tranquillitéM. l'Adjoint HAKKAR
Télécharger PDF Classes transplantées ou de découverte - Prorogation de la participation financière aux frais de séjour avec l'association des Pupilles de l'Enseignement Public du Doubs (PEP 25) - Signature d'un avenantClasses transplantées ou de découverte - Prorogation de la participation financière aux frais de séjour avec l'association des Pupilles de l'Enseignement Public du Doubs (PEP 25) - Signature d'un avenantMme l'Adjointe FELLMANN
Télécharger PDF Piscine-Patinoire La Fayette - Exploitation du restaurant du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2012 - Concession d'occupationPiscine-Patinoire La Fayette - Exploitation du restaurant du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2012 - Concession d'occupationM. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF Création d'un atelier de démantèlement des ordinateurs professionnels au Centre des Handicapés Au Travail (CHAT), 26 rue Ampère - Versement d'une subvention d'équipementCréation d'un atelier de démantèlement des ordinateurs professionnels au Centre des Handicapés Au Travail (CHAT), 26 rue Ampère - Versement d'une subvention d'équipementM. l'Adjoint CYPRIANI
Télécharger PDF Raccordement au chauffage urbain des constructions réalisées dans le cadre du PRU de Planoise - Programmation de travaux et demandes de subventionsRaccordement au chauffage urbain des constructions réalisées dans le cadre du PRU de Planoise - Programmation de travaux et demandes de subventionsM. l'Adjoint CYPRIANI
Télécharger PDF Demande de déclaration au titre de la loi sur l'eau : Aménagement d'un réseau séparatif pluvial pour le rejet au Doubs du ruisseau de Fontaine Argent - Essai de pompage sur l'Avenue Droz, préalable aux travaux d'aménagement d'un collecteur d'assainissementDemande de déclaration au titre de la loi sur l'eau : Aménagement d'un réseau séparatif pluvial pour le rejet au Doubs du ruisseau de Fontaine Argent - Essai de pompage sur l'Avenue Droz, préalable aux travaux d'aménagement d'un collecteur d'assainissementM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Signature de la convention d'application de l'accord cadre avec l'Agence de l'Eau pour la mise en place d'opérations collectives de réduction des pollutions disperséesSignature de la convention d'application de l'accord cadre avec l'Agence de l'Eau pour la mise en place d'opérations collectives de réduction des pollutions disperséesM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Assainissement du hameau de la Malate dans le réseau d'assainissement - de la commune de Montfaucon - Versements de participationsAssainissement du hameau de la Malate dans le réseau d'assainissement - de la commune de Montfaucon - Versements de participationsM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Subventions pour l'acquisition d'équipement de récupération des eaux de pluie - Reconduction du dispositif pour 2010 et 2011Subventions pour l'acquisition d'équipement de récupération des eaux de pluie - Reconduction du dispositif pour 2010 et 2011M. le Maire
Télécharger PDF Réaménagement du rez-de-chaussée au CAM - Réorganisation de l'accueil et transfert de la Direction des Formalités Administratives - Validation du programme et de l'enveloppe financière de l'opération - Consultation et choix d'une équipe de maîtrise d'oeuvreRéaménagement du rez-de-chaussée au CAM - Réorganisation de l'accueil et transfert de la Direction des Formalités Administratives - Validation du programme et de l'enveloppe financière de l'opération - Consultation et choix d'une équipe de maîtrise d'oeuvreMme l'Adjointe PANIER
Télécharger PDF Locaux 28 rue de la République (Immeuble Saint-Pierre) - Bail de location - Protocole d'accord avec la Société Immo PlacementLocaux 28 rue de la République (Immeuble Saint-Pierre) - Bail de location - Protocole d'accord avec la Société Immo PlacementM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Révision n° 1 du Plan Local d'Urbanisme - Débat sur les orientations du PADDRévision n° 1 du Plan Local d'Urbanisme - Débat sur les orientations du PADDM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Cité des Arts et de la Culture - Autorisation d'engager les marchés de travauxCité des Arts et de la Culture - Autorisation d'engager les marchés de travauxM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Ensemble immobilier du 6 rue de la Madeleine et du réservoir Griffon - Attribution de la concession d'aménagementEnsemble immobilier du 6 rue de la Madeleine et du réservoir Griffon - Attribution de la concession d'aménagementM. le Maire
Télécharger PDF Restructuration de la Cité Viotte - Déclassement de la voie de la Cité de la Viotte - Echanges de terrain entre la Ville de Besançon, Néolia et l'Association des Amis de Saint-ClaudeRestructuration de la Cité Viotte - Déclassement de la voie de la Cité de la Viotte - Echanges de terrain entre la Ville de Besançon, Néolia et l'Association des Amis de Saint-ClaudeM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF ZAC de Planoise et ZAC La Fayette - Rétrocession à la Ville de Besançon par la sedD de voiries et délaissésZAC de Planoise et ZAC La Fayette - Rétrocession à la Ville de Besançon par la sedD de voiries et délaissésM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Rectification foncière d'une propriété bâtie, 17 avenue de la Septième Armée Américaine - Création d'une division en volumeRectification foncière d'une propriété bâtie, 17 avenue de la Septième Armée Américaine - Création d'une division en volumeM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Acquisition de deux parcellesà l'indivision successorale GAUDOT-CORNEVAUX rue Madeleine BrèsAcquisition de deux parcellesà l'indivision successorale GAUDOT-CORNEVAUX rue Madeleine BrèsM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Acquisition d'un garage à M. LUDI Pascal, 7 bis rue de ChalezeuleAcquisition d'un garage à M. LUDI Pascal, 7 bis rue de ChalezeuleM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Reconversion du site de la Caserne Vauban - Convention d'étude entre la Ville de Besançon et la Caisse des Dépôts et Consignations pour une étude «expertise viabilité économique»Reconversion du site de la Caserne Vauban - Convention d'étude entre la Ville de Besançon et la Caisse des Dépôts et Consignations pour une étude «expertise viabilité économique»M. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Pass Foncier - Participation de la Ville à la politique d'accession sociale des primo-accédants au logement en complément de l'aide accordée par le Grand BesançonPass Foncier - Participation de la Ville à la politique d'accession sociale des primo-accédants au logement en complément de l'aide accordée par le Grand BesançonMme l'Adjointe HINCELIN
Télécharger PDF Versement d'une subvention à HDL pour la réalisation de trois logements conventionnés rue SuardVersement d'une subvention à HDL pour la réalisation de trois logements conventionnés rue SuardMme l'Adjointe HINCELIN
Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Allocations de Recherche et Contrats doctorauxEnseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Allocations de Recherche et Contrats doctorauxMme l'Adjointe SCHIRRER
Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université OuverteEnseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université OuverteMme l'Adjointe SCHIRRER
Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention au CROUS pour la rénovation du restaurant universitaire «Grand Bouloie»Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention au CROUS pour la rénovation du restaurant universitaire «Grand Bouloie»Mme l'Adjointe SCHIRRER
Télécharger PDF Semaine de la Solidarité Internationale - Subventions aux associations - Prise en charge des frais de déplacement des intervenants et d'aménagement du chapiteau du Village SolidaireSemaine de la Solidarité Internationale - Subventions aux associations - Prise en charge des frais de déplacement des intervenants et d'aménagement du chapiteau du Village SolidaireMme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT
Télécharger PDF Coopération au Burkina Faso - Jumelage avec Douroula - Subvention à l'Association Afriq'ÉnergiesCoopération au Burkina Faso - Jumelage avec Douroula - Subvention à l'Association Afriq'ÉnergiesMme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT
Télécharger PDF Subventions aux associations médico-sociales - Deuxième répartition 2009Subventions aux associations médico-sociales - Deuxième répartition 2009Mme l'Adjointe BULTOT
Télécharger PDF Subventions à des associations sportivesSubventions à des associations sportivesM. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF Education - Attribution de subventions à des associationsEducation - Attribution de subventions à des associationsM. le Maire
Télécharger PDF Attribution de subventions dans le cadre du dispositif «Emergence(s)» - 2ème répartition au titre de l'année 2009Attribution de subventions dans le cadre du dispositif «Emergence(s)» - 2ème répartition au titre de l'année 2009M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF Attribution d'une subvention exceptionnelle complémentaire à l'Association «Le Bastion»Attribution d'une subvention exceptionnelle complémentaire à l'Association «Le Bastion»M. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Vie des Quartiers - Vie Associative - Attribution de subventions exceptionnelles - Association pour la Promotion de l'Information de Montrapon (APIM) - Association Action Contre la FaimVie des Quartiers - Vie Associative - Attribution de subventions exceptionnelles - Association pour la Promotion de l'Information de Montrapon (APIM) - Association Action Contre la FaimM. le Maire
Télécharger PDF Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association «Interférences»Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association «Interférences»M. le Maire
Télécharger PDF Attribution d'une subvention au Comité pour l'épée d'académicien de Jean-Luc MARIONAttribution d'une subvention au Comité pour l'épée d'académicien de Jean-Luc MARIONM. le Maire
Télécharger PDF Manifestation Le Jour de la Nuit - Versement d'une subvention à Franche-Comté Nature EnvironnementManifestation Le Jour de la Nuit - Versement d'une subvention à Franche-Comté Nature EnvironnementM. l'Adjoint CYPRIANI
Télécharger PDF Attribution de subventions solaires aux particuliers et bailleurs publicsAttribution de subventions solaires aux particuliers et bailleurs publicsM. l'Adjoint CYPRIANI
Télécharger PDF Marchés annuels 2010 - Direction Parc Auto et Logistique - Autorisation de signatureMarchés annuels 2010 - Direction Parc Auto et Logistique - Autorisation de signatureM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Marchés publics - Autorisation de signature des avenantsMarchés publics - Autorisation de signature des avenantsM. le Maire
Télécharger PDF Voeu relatif à l'appel «Ultimatum climatique» présenté par l'ensemble des groupes de la Majorité municipaleVoeu relatif à l'appel «Ultimatum climatique» présenté par l'ensemble des groupes de la Majorité municipaleMme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée

Liste des Délibérations du 28/09/2009
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Sécurité Routière - Actions de sensibilisation et de prévention - Demande de subventionSécurité Routière - Actions de sensibilisation et de prévention - Demande de subventionMme l'Adjointe WEINMAN
Télécharger PDF Présents 28 septembre 2009Présents 28 septembre 2009M. le Maire
Télécharger PDF Désignation du secrétaire de séance et inscription d'une question à l'ordre du jourDésignation du secrétaire de séance et inscription d'une question à l'ordre du jourM. le Maire
Télécharger PDF Conseil Bisontin des Jeunes - Présentation des travaux 2008-2009Conseil Bisontin des Jeunes - Présentation des travaux 2008-2009M. le Maire
Télécharger PDF Information sur la réponse de la Ville, du Grand Besançon et du CCAS aux risques de pandémie grippale (grippe A - H1N1) - Convention entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale pour la gestion de certains équipements ou services publics locauxInformation sur la réponse de la Ville, du Grand Besançon et du CCAS aux risques de pandémie grippale (grippe A - H1N1) - Convention entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale pour la gestion de certains équipements ou services publics locauxM. le Maire
Télécharger PDF Communication de Mme FELLMANN sur la rentrée scolaire 2009-2010Communication de Mme FELLMANN sur la rentrée scolaire 2009-2010Mme l'Adjointe FELLMANN
Télécharger PDF Exercice 2009 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesExercice 2009 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Télécharger PDF Commission d'Appel d'Offres des groupements de commandes - Désignation du représentant de la Ville de BesançonCommission d'Appel d'Offres des groupements de commandes - Désignation du représentant de la Ville de BesançonM. le Maire
Télécharger PDF Exercice 2009 - Décision modificative n° 2Exercice 2009 - Décision modificative n° 2M. le Maire
Télécharger PDF CROUS - Travaux de réhabilitation du bâtiment Cournot Résidence universitaire de la Bouloie - Garantie par la Ville, à hauteur de 100 %, pour le remboursement d'un emprunt de 550 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsCROUS - Travaux de réhabilitation du bâtiment Cournot Résidence universitaire de la Bouloie - Garantie par la Ville, à hauteur de 100 %, pour le remboursement d'un emprunt de 550 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Télécharger PDF Ecole Régionale des Beaux-Arts - Recrutement d'un professeur de design graphiqueEcole Régionale des Beaux-Arts - Recrutement d'un professeur de design graphiqueMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Complexe Saint-Claude / Torcols - Concession d'un logement pour nécessité absolue de serviceComplexe Saint-Claude / Torcols - Concession d'un logement pour nécessité absolue de serviceMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Métropole Rhin-Rhône - Projet Utopies et Innovations - Création d'un pass cultureMétropole Rhin-Rhône - Projet Utopies et Innovations - Création d'un pass cultureM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Bibliothèques et Archives Municipales - Dépôt légal imprimeur - Convention 2009-2011 avec la Bibliothèque nationale de FranceBibliothèques et Archives Municipales - Dépôt légal imprimeur - Convention 2009-2011 avec la Bibliothèque nationale de FranceM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Numérisation des collections de la Bibliothèque Municipale - Archives : campagne 2009 - Plan de financement rectificatif - Modification de la délibération du 26 mars 2009Numérisation des collections de la Bibliothèque Municipale - Archives : campagne 2009 - Plan de financement rectificatif - Modification de la délibération du 26 mars 2009M. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Chèque avantage bibliothèque - Convention 2009-2010 avec la Région Franche-ComtéChèque avantage bibliothèque - Convention 2009-2010 avec la Région Franche-ComtéM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Actions de recherche et de formation sur l'oeuvre de Vauban - Convention de partenariat entre le Réseau des Sites Majeurs de Vauban, l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Paris-Belleville et la Ville de BesançonActions de recherche et de formation sur l'oeuvre de Vauban - Convention de partenariat entre le Réseau des Sites Majeurs de Vauban, l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Paris-Belleville et la Ville de BesançonM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Musées de la Citadelle - Affectation du produit de la redevance versée par la SEM de la CitadelleMusées de la Citadelle - Affectation du produit de la redevance versée par la SEM de la CitadelleM. le Maire
Télécharger PDF Sports collectifs de haut niveau - Actualisation de la délibération du 9 juillet 2009 - Adoption d'un nouveau Contrat de Développement Sportif avec l'ESB F et attribution d'une subvention pour l'aide au démarrage du Besançon Basket ClubSports collectifs de haut niveau - Actualisation de la délibération du 9 juillet 2009 - Adoption d'un nouveau Contrat de Développement Sportif avec l'ESB F et attribution d'une subvention pour l'aide au démarrage du Besançon Basket ClubM. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF Subventions aux Associations SportivesSubventions aux Associations SportivesM. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF Fonds de Participation des Habitants de Besançon - Bilan 2008 / 2009 - Autorisation de signature de la convention de gestion 2009/2010 avec la MJC Besançon/Clairs-SoleilsFonds de Participation des Habitants de Besançon - Bilan 2008 / 2009 - Autorisation de signature de la convention de gestion 2009/2010 avec la MJC Besançon/Clairs-SoleilsMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Bilan évaluatif du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2007/2009 - Information du Conseil MunicipalBilan évaluatif du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2007/2009 - Information du Conseil MunicipalM. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF Partenariat avec le Comité Régional de la Fédération Française pour l'Entraînement Physique dans le Monde Moderne Sports Pour Tous (Association AccèSport) - Signature d'une conventionPartenariat avec le Comité Régional de la Fédération Française pour l'Entraînement Physique dans le Monde Moderne Sports Pour Tous (Association AccèSport) - Signature d'une conventionM. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Ville de Fribourg-en-Brisgau dans les domaines de l'énergie et du climatConvention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Ville de Fribourg-en-Brisgau dans les domaines de l'énergie et du climatMme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT
Télécharger PDF Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilans de l'exercice 2008 - Prévisions financières de l'exercice 2009Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilans de l'exercice 2008 - Prévisions financières de l'exercice 2009Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT
Télécharger PDF Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme et des Congrès - Mise à disposition d'un nouveau local - Avenant n° 2Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme et des Congrès - Mise à disposition d'un nouveau local - Avenant n° 2M. le Maire
Télécharger PDF Restaurants du Coeur - Location par la Ville de Besançon d'un bâtiment sis 1 rue Edouard Belin - Bail de location avec la SCI BARI - Convention d'objectifs entre la Ville, le CCAS et les Restaurants du CoeurRestaurants du Coeur - Location par la Ville de Besançon d'un bâtiment sis 1 rue Edouard Belin - Bail de location avec la SCI BARI - Convention d'objectifs entre la Ville, le CCAS et les Restaurants du CoeurM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Construction d'une structure d'accueil Petite Enfance rue d'Artois à Planoise - Choix du site - Approbation du programme - Décision d'engager l'opération - Choix du maître d'oeuvre - Demandes de subventionsConstruction d'une structure d'accueil Petite Enfance rue d'Artois à Planoise - Choix du site - Approbation du programme - Décision d'engager l'opération - Choix du maître d'oeuvre - Demandes de subventionsMme l'Adjointe FELLMANN
Télécharger PDF Récupération de l'eau de pluie des nouveaux locaux Voirie Propreté sur le site de Superfos, 6 chemin des Prés de Vaux - Réponse à un appel à projets de la Région Franche-Comté - Demandes de subventionsRécupération de l'eau de pluie des nouveaux locaux Voirie Propreté sur le site de Superfos, 6 chemin des Prés de Vaux - Réponse à un appel à projets de la Région Franche-Comté - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Citadelle et fortifications de Vauban - Restauration de la Demi Lune 61 au Front Royal - Lancement de l'opération - Etudes de Projet Architectural et Technique (PAT) - Tranche 1 - Demandes de subventionsCitadelle et fortifications de Vauban - Restauration de la Demi Lune 61 au Front Royal - Lancement de l'opération - Etudes de Projet Architectural et Technique (PAT) - Tranche 1 - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Transfert de la concession d'eau salée située à Miserey, de la Compagnie des Salins du Midi et des Salines de l'Est à la Ville de BesançonTransfert de la concession d'eau salée située à Miserey, de la Compagnie des Salins du Midi et des Salines de l'Est à la Ville de BesançonM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Travaux d'eau et de gaz Grande Rue - Groupement de commande avec GrDFTravaux d'eau et de gaz Grande Rue - Groupement de commande avec GrDFM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Convention d'assistance pour l'exploitation du réseau d'eau potable de la commune de RancenayConvention d'assistance pour l'exploitation du réseau d'eau potable de la commune de RancenayM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Préservation de la biodiversité - Plantes invasives - Lutte non chimique contre la renouée du Japon (Fallopia japonica) - Demande de subventionsPréservation de la biodiversité - Plantes invasives - Lutte non chimique contre la renouée du Japon (Fallopia japonica) - Demande de subventionsMme l'Adjointe PRESSE
Télécharger PDF Charte et guide commerce éco citoyenCharte et guide commerce éco citoyenM. ALAUZET, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Décision de principe - Construction d'une nouvelle chaufferie comprenant une chaudière biomasseChauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Décision de principe - Construction d'une nouvelle chaufferie comprenant une chaudière biomasseM. l'Adjoint CYPRIANI
Télécharger PDF Programme d'actions de sensibilisation, d'éducation et de communication sur la sobriété énergétique auprès de divers publics - Demande de subventionsProgramme d'actions de sensibilisation, d'éducation et de communication sur la sobriété énergétique auprès de divers publics - Demande de subventionsM. l'Adjoint CYPRIANI
Télécharger PDF PRU Planoise - 12 B avenue Ile de France - Avis du Conseil Municipal sur la transformation à titre temporaire d'un local d'habitation en local associatifPRU Planoise - 12 B avenue Ile de France - Avis du Conseil Municipal sur la transformation à titre temporaire d'un local d'habitation en local associatifM. le Maire
Télécharger PDF Vente de l'immeuble NEOLIA Boulevard Blum - Avis du Conseil MunicipalVente de l'immeuble NEOLIA Boulevard Blum - Avis du Conseil MunicipalMme l'Adjointe HINCELIN
Télécharger PDF Projet de restructuration de l'entrée du CHU - Concertation préalableProjet de restructuration de l'entrée du CHU - Concertation préalableM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Élaboration du projet urbain des Prés de Vaux - Demandes de subventions pour la phase «études»Élaboration du projet urbain des Prés de Vaux - Demandes de subventions pour la phase «études»M. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2009 - Bilan révisé au 31 décembre 2008 - Avenant n° 5 à la Convention Publique d'AménagementZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2009 - Bilan révisé au 31 décembre 2008 - Avenant n° 5 à la Convention Publique d'AménagementM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF ZAC Les Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2008 - Avenant n° 8ZAC Les Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2008 - Avenant n° 8M. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF ZAC Les Hauts du Chazal - Evolution de la Convention Publique d'Aménagement - Avenant n° 7ZAC Les Hauts du Chazal - Evolution de la Convention Publique d'Aménagement - Avenant n° 7M. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Opération Marché/Beaux-Arts - Pré-bilan de clôture au 31 mars 2009 - Acquisition à la sedD des lots de volume 1 et 13Opération Marché/Beaux-Arts - Pré-bilan de clôture au 31 mars 2009 - Acquisition à la sedD des lots de volume 1 et 13M. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Opération Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité et bilan prévisionnel au 31 mai 2009 - Additif à la délibération du 9 juillet 2009 - Avenant n° 6 à la Convention Publique d'AménagementOpération Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité et bilan prévisionnel au 31 mai 2009 - Additif à la délibération du 9 juillet 2009 - Avenant n° 6 à la Convention Publique d'AménagementM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2009 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2008 - Avenant n° 7 à la Convention Publique d'AménagementPRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2009 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2008 - Avenant n° 7 à la Convention Publique d'AménagementM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Programme de Renouvellement Urbain des Clairs-Soleils - Echange de terrain avec Grand Besançon Habitat 102 à 110 rue de ChalezeuleProgramme de Renouvellement Urbain des Clairs-Soleils - Echange de terrain avec Grand Besançon Habitat 102 à 110 rue de ChalezeuleM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Acquisition d'un garage à la SARL SHOUBASSI, 10 chemin du VernoisAcquisition d'un garage à la SARL SHOUBASSI, 10 chemin du VernoisM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Acquisition de terrain aux Consorts GRAPPE - COTTIN, chemin de l'OeilletAcquisition de terrain aux Consorts GRAPPE - COTTIN, chemin de l'OeilletM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Acquisition d'une propriété bâtie à Mme JOBARD Huguette et à M. TATON Gilbert, 3 rue Max JacobAcquisition d'une propriété bâtie à Mme JOBARD Huguette et à M. TATON Gilbert, 3 rue Max JacobM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Subventions aux organisations syndicales - Deuxième répartition au titre de l'année 2009Subventions aux organisations syndicales - Deuxième répartition au titre de l'année 2009Mme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives des syndicatsMaison des Syndicats - Participation aux charges locatives des syndicatsMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Orchestre de Besançon Franche-Comté - Encaissement de subventions au titre de l'année 2009Orchestre de Besançon Franche-Comté - Encaissement de subventions au titre de l'année 2009M. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Bicentenaire de la naissance de Pierre-Joseph Proudhon - Attribution d'une subvention à la Compagnie Théâtrale BacchusBicentenaire de la naissance de Pierre-Joseph Proudhon - Attribution d'une subvention à la Compagnie Théâtrale BacchusM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Subventions complémentaires pour animations commercialesSubventions complémentaires pour animations commercialesM. le Maire
Télécharger PDF Equipements de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventionsEquipements de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventionsM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Equipements solaires thermiques - Attribution de subventionsEquipements solaires thermiques - Attribution de subventionsM. l'Adjoint CYPRIANI
Télécharger PDF Secteur de la Communication - Subvention exceptionnelle d'équipement à l'Association Radio CampusSecteur de la Communication - Subvention exceptionnelle d'équipement à l'Association Radio CampusM. l'Adjoint DUMONT
Télécharger PDF Subvention au projet de «Brasserie de l'Espace» à PlanoiseSubvention au projet de «Brasserie de l'Espace» à PlanoiseMme l'Adjointe HINCELIN
Télécharger PDF Vie des Quartiers - Vie Associative - Attribution de subventions exceptionnellesVie des Quartiers - Vie Associative - Attribution de subventions exceptionnellesM. le Maire
Télécharger PDF Vie des Quartiers - Vie Associative - 2ème répartition de subventions 2009Vie des Quartiers - Vie Associative - 2ème répartition de subventions 2009Mme l'Adjointe POISSENOT
Télécharger PDF Congrès 2009 - Attribution de subventions - 3ème répartitionCongrès 2009 - Attribution de subventions - 3ème répartitionM. l'Adjoint GIRARD
Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Vie étudiante et manifestations grand public - Attribution de subventionsEnseignement Supérieur et Recherche - Vie étudiante et manifestations grand public - Attribution de subventionsMme l'Adjointe SCHIRRER
Télécharger PDF 50ème anniversaire de jumelage avec Fribourg-en-Brisgau - Attribution de subventions exceptionnelles50ème anniversaire de jumelage avec Fribourg-en-Brisgau - Attribution de subventions exceptionnellesMme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT
Télécharger PDF Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires et associationsRelations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires et associationsMme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT
Télécharger PDF Marchés publics - Autorisation de signature des avenantsMarchés publics - Autorisation de signature des avenantsM. le Maire
Télécharger PDF Droit de Préemption Urbain et Droit de Priorité des Communes - Site du Port Fluvial - Délégation au profit de la Région de Franche-ComtéDroit de Préemption Urbain et Droit de Priorité des Communes - Site du Port Fluvial - Délégation au profit de la Région de Franche-ComtéM. le Maire
Télécharger PDF Motion contre la privatisation de La Poste, pour un débat public et un référendum sur le service public postal présentée par M. le Maire au nom de l'ensemble des groupes de la Majorité MunicipaleMotion contre la privatisation de La Poste, pour un débat public et un référendum sur le service public postal présentée par M. le Maire au nom de l'ensemble des groupes de la Majorité MunicipaleM. le Maire

Liste des Délibérations du 09/07/2009
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Liste des membres présentsListe des membres présentsM. le Maire
Télécharger PDF Communications diversesCommunications diversesM. le Maire
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séanceDésignation d'un secrétaire de séanceM. le Maire
Télécharger PDF Exercice 2009 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesExercice 2009 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Télécharger PDF Ressources Budgétaires - Fixation de divers tarifs 2009-2010Ressources Budgétaires - Fixation de divers tarifs 2009-2010M. le Maire
Télécharger PDF Secteur Communication - Convention-cadre de partenariat pour le dépôt-vente d'objets promotionnels - Fixation de tarifsSecteur Communication - Convention-cadre de partenariat pour le dépôt-vente d'objets promotionnels - Fixation de tarifsM. le Maire
Télécharger PDF Direction de l'Education - Emploi de directeur de la cuisine centrale - RenouvellementDirection de l'Education - Emploi de directeur de la cuisine centrale - RenouvellementMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Programme de Rénovation Urbaine - Emplois de chef de mission et de chargé d'études - RenouvellementProgramme de Rénovation Urbaine - Emplois de chef de mission et de chargé d'études - RenouvellementMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Direction Culture et Patrimoine - Service Archéologie Préventive - Recrutement d'un archéologueDirection Culture et Patrimoine - Service Archéologie Préventive - Recrutement d'un archéologueMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Direction Culture et Patrimoine - Service Archéologie Préventive - Recrutement d'un archéologue en charge de la carte archéologique et d'un archéologue en charge des collections d'étudesDirection Culture et Patrimoine - Service Archéologie Préventive - Recrutement d'un archéologue en charge de la carte archéologique et d'un archéologue en charge des collections d'étudesMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Direction de la Culture et du Patrimoine - Emploi de directeur - RenouvellementDirection de la Culture et du Patrimoine - Emploi de directeur - RenouvellementMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Département Eau-Assainissement - Emploi d'ingénieur responsable de la station d'épuration - RenouvellementDépartement Eau-Assainissement - Emploi d'ingénieur responsable de la station d'épuration - RenouvellementMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Personnel Communal - Régime indemnitaire - EvolutionPersonnel Communal - Régime indemnitaire - EvolutionMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels en mission - Prise en charge des frais de déplacement dans le cadre de la préparation et de la participation aux épreuves des concours, des sélections ou des examens professionnels de la Fonction Publique TerritorialeModalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels en mission - Prise en charge des frais de déplacement dans le cadre de la préparation et de la participation aux épreuves des concours, des sélections ou des examens professionnels de la Fonction Publique TerritorialeMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Personnel communal - Protocole d'accord transactionnelPersonnel communal - Protocole d'accord transactionnelMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Musées de la Citadelle - Conventions avec l'Université de Franche-Comté - Gestion commune des fonds d'archives numérisées - Numérisation du fonds Jeanne Oudot-RodozMusées de la Citadelle - Conventions avec l'Université de Franche-Comté - Gestion commune des fonds d'archives numérisées - Numérisation du fonds Jeanne Oudot-RodozM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour le service des publics - Signature de conventionsMusée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour le service des publics - Signature de conventionsM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition Bernard PLOSSU - Acquisition de 100 tirages originaux - Convention de partenariat - Demandes de subventionsMusée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition Bernard PLOSSU - Acquisition de 100 tirages originaux - Convention de partenariat - Demandes de subventionsM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition du Portrait de Pierre-Adrien Pâris à l'âge de 29 ans peint à Rome par François-André Vincent - Demandes de subventionsMusée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition du Portrait de Pierre-Adrien Pâris à l'âge de 29 ans peint à Rome par François-André Vincent - Demandes de subventionsM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Ecole Régionale des Beaux-Arts - Demande de subvention à la Région Franche-ComtéEcole Régionale des Beaux-Arts - Demande de subvention à la Région Franche-ComtéM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Relations Internationales - 50ème anniversaire du jumelage Besançon - Fribourg-en-Brisgau - Organisation d'un séminaire avec les villes jumelées et partenaires de Besançon et de Fribourg-en-Brisgau - Tenue d'un conseil municipal commun entre Besançon et Fribourg-en-Brisgau - Demandes de subventionsRelations Internationales - 50ème anniversaire du jumelage Besançon - Fribourg-en-Brisgau - Organisation d'un séminaire avec les villes jumelées et partenaires de Besançon et de Fribourg-en-Brisgau - Tenue d'un conseil municipal commun entre Besançon et Fribourg-en-Brisgau - Demandes de subventionsMme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT
Télécharger PDF Contrat de projets Etat Région 2007-2013 - UFR Médecine 2ème partie - Cession d'un terrain communal à l'Etat - Signature d'une convention avec l'EtatContrat de projets Etat Région 2007-2013 - UFR Médecine 2ème partie - Cession d'un terrain communal à l'Etat - Signature d'une convention avec l'EtatMme l'Adjointe SCHIRRER
Télécharger PDF Achat de fournitures alimentaires - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville et le Centre Communal d'Action SocialeAchat de fournitures alimentaires - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville et le Centre Communal d'Action SocialeMme l'Adjointe FELLMANN
Télécharger PDF Accueil de loisirs périscolaire et extrascolaire quartier Battant/ Ecole d'Arènes - Signature d'un avenant entre la Ville de Besançon et les Francas du DoubsAccueil de loisirs périscolaire et extrascolaire quartier Battant/ Ecole d'Arènes - Signature d'un avenant entre la Ville de Besançon et les Francas du DoubsMme l'Adjointe FELLMANN
Télécharger PDF Vie des quartiers - Coordination Jeunesse - Formations Vacances Ouvertes - Signature d'une conventionVie des quartiers - Coordination Jeunesse - Formations Vacances Ouvertes - Signature d'une conventionM. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine publicOrganisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine publicM. l'Adjoint MARIOT
Télécharger PDF Sports collectifs de haut niveau - Contrats de Développement Sportif - Adoption des contrats et des avenants 2009/2010 - Versement des subventions (acomptes)Sports collectifs de haut niveau - Contrats de Développement Sportif - Adoption des contrats et des avenants 2009/2010 - Versement des subventions (acomptes)M. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF Projet de structuration de la pratique du football dans les quartiersProjet de structuration de la pratique du football dans les quartiersM. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF Signature d'un accord cadre avec l'Agence de l'Eau pour la mise en place d'opérations collectives de réduction des pollutions disperséesSignature d'un accord cadre avec l'Agence de l'Eau pour la mise en place d'opérations collectives de réduction des pollutions disperséesM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Travaux de déviation, d'approfondissement et de protection des réseaux dont la Ville de Besançon est exploitante dans le cadre de la construction de la ligne Ouest-Est de tramway de l'agglomération bisontine - Convention avec la CAGBTravaux de déviation, d'approfondissement et de protection des réseaux dont la Ville de Besançon est exploitante dans le cadre de la construction de la ligne Ouest-Est de tramway de l'agglomération bisontine - Convention avec la CAGBM. le Maire
Télécharger PDF Assainissement des eaux pluviales transitant par la plateforme ferroviaire au Nord du pont-rail Nicolas Bruand - Convention avec RFFAssainissement des eaux pluviales transitant par la plateforme ferroviaire au Nord du pont-rail Nicolas Bruand - Convention avec RFFM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Agenda 21 - Phase de sensibilisation/concertation - Demandes de subventionsAgenda 21 - Phase de sensibilisation/concertation - Demandes de subventionsM. l'Adjoint CYPRIANI
Télécharger PDF Cession de terrain rue Lavoisier au profit de la Société TOP SIGNCession de terrain rue Lavoisier au profit de la Société TOP SIGNM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Cession d'une parcelle sise rue La Fayette au profit de la sedDCession d'une parcelle sise rue La Fayette au profit de la sedDM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Acquisition de différents biens immobiliers à RFFAcquisition de différents biens immobiliers à RFFM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Cité des Arts - Signature du marché de travaux de démolitionsCité des Arts - Signature du marché de travaux de démolitionsM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Projet LGV Rhin-Rhône - Raccordement de la sous-station RFF de Besançon au réseau de transport d'électricité - Création d'une liaison souterraine - Déclaration d'Utilité Publique et mise en compatibilité du PLU - Avis préalable du Conseil MunicipalProjet LGV Rhin-Rhône - Raccordement de la sous-station RFF de Besançon au réseau de transport d'électricité - Création d'une liaison souterraine - Déclaration d'Utilité Publique et mise en compatibilité du PLU - Avis préalable du Conseil MunicipalM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Opération Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 mai 2009Opération Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 mai 2009M. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2009 - Bilan révisé au 31 décembre 2008 - Avenant n° 10Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2009 - Bilan révisé au 31 décembre 2008 - Avenant n° 10M. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF ZAC La Fayette - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2009 - Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 2008ZAC La Fayette - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2009 - Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 2008M. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Projet de restructuration du Boulevard Diderot - Bilan de la concertation préalableProjet de restructuration du Boulevard Diderot - Bilan de la concertation préalableM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Remise de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme à la SOC Résidences Les FruitiersRemise de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme à la SOC Résidences Les FruitiersM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Adhésion au CAUE (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement)Adhésion au CAUE (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement)M. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Vente de logements HLM - Définition de critèresVente de logements HLM - Définition de critèresMme l'Adjointe HINCELIN
Télécharger PDF Vente de deux pavillons HLM sis 13 rue Gondy et 5 rue du Caporal Peugeot à BesançonVente de deux pavillons HLM sis 13 rue Gondy et 5 rue du Caporal Peugeot à BesançonMme l'Adjointe HINCELIN
Télécharger PDF PRU Planoise - 9 / 11 rue du Luxembourg - Location de locaux d'habitation en vue d'exercer une activité professionnelle - Avis du Conseil Municipal sur la transformation de locaux d'habitation en locaux d'activitésPRU Planoise - 9 / 11 rue du Luxembourg - Location de locaux d'habitation en vue d'exercer une activité professionnelle - Avis du Conseil Municipal sur la transformation de locaux d'habitation en locaux d'activitésM. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Allocations de rechercheEnseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Allocations de rechercheMme l'Adjointe SCHIRRER
Télécharger PDF Enseignement Supérieur - Attribution d'une subvention à l'Université de Franche-Comté - Guides étudiantsEnseignement Supérieur - Attribution d'une subvention à l'Université de Franche-Comté - Guides étudiantsMme l'Adjointe SCHIRRER
Télécharger PDF Subvention à l'association «Le Citron Vert»Subvention à l'association «Le Citron Vert»M. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Avenant programmatif 2009 Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Versement de la subvention annuelleVie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Avenant programmatif 2009 Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Versement de la subvention annuelleM. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF Vie des quartiers - Coordination Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse - Ville de Besançon / CAF de Besançon - Financement du Volet Jeunesse Année 2008 - Régularisation Versement des soldes et émission de titres de recettes - Subventions aux associationsVie des quartiers - Coordination Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse - Ville de Besançon / CAF de Besançon - Financement du Volet Jeunesse Année 2008 - Régularisation Versement des soldes et émission de titres de recettes - Subventions aux associationsMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Vie Associative - Avenant programmatif 2009 avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté - Versement de la subvention annuelleVie Associative - Avenant programmatif 2009 avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté - Versement de la subvention annuelleM. le Maire
Télécharger PDF Subventions complémentaires aux associations de commerçantsSubventions complémentaires aux associations de commerçantsM. l'Adjoint MARIOT
Télécharger PDF Subventions aux organisations syndicales - Première répartition au titre de l'année 2009Subventions aux organisations syndicales - Première répartition au titre de l'année 2009M. l'Adjoint MARIOT
Télécharger PDF Equipements de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventionsEquipements de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventionsM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Attribution de subventions aux classes transplantéesAttribution de subventions aux classes transplantéesMme l'Adjointe FELLMANN
Télécharger PDF Subventions à des associations sportivesSubventions à des associations sportivesM. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF Soutien à l'organisation de journées portes ouvertes au CHU de BesançonSoutien à l'organisation de journées portes ouvertes au CHU de BesançonM. le Maire
Télécharger PDF Marchés publics - Autorisation de signature des avenantsMarchés publics - Autorisation de signature des avenantsM. le Maire
Télécharger PDF Assurance responsabilité civile et risques annexes - Lancement d'une consultation et constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et le CCASAssurance responsabilité civile et risques annexes - Lancement d'une consultation et constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et le CCASMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Assurance flotte automobile - Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et le Centre Communal d'Action SocialeAssurance flotte automobile - Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et le Centre Communal d'Action SocialeM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Introduction d'une requête en appel devant la Cour Administrative de Nancy - Contestation du jugement du Tribunal Administratif du 14 mai 2009 annulant la cession gratuite de terrain prévue dans le permis de construire délivré à M. BIGUENETIntroduction d'une requête en appel devant la Cour Administrative de Nancy - Contestation du jugement du Tribunal Administratif du 14 mai 2009 annulant la cession gratuite de terrain prévue dans le permis de construire délivré à M. BIGUENETM. le Maire

Liste des Délibérations du 11/06/2009
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Liste des membres présentsListe des membres présentsM. le Maire
Télécharger PDF CommunicationCommunicationM. le Maire
Télécharger PDF Conseil Municipal - Désignation du secrétaire de séanceConseil Municipal - Désignation du secrétaire de séanceM. le Maire
Télécharger PDF Exercice 2009 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesExercice 2009 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Télécharger PDF Plan municipal pour relever les défis de la crise - Information du Conseil MunicipalPlan municipal pour relever les défis de la crise - Information du Conseil MunicipalM. le Maire
Télécharger PDF Compte de gestion 2008 du Chef de Service Comptable de la Trésorerie du Grand BesançonCompte de gestion 2008 du Chef de Service Comptable de la Trésorerie du Grand BesançonM. le Maire
Télécharger PDF Compte Administratif 2008Compte Administratif 2008M. le Maire
Télécharger PDF Exercice 2009 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2008 en application de la nomenclature M14Exercice 2009 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2008 en application de la nomenclature M14M. le Maire
Télécharger PDF Exercice 2009 - Budget Annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2008 en application de la nomenclature M14Exercice 2009 - Budget Annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2008 en application de la nomenclature M14M. le Maire
Télécharger PDF Exercice 2009 - Budget Annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2008 en application de la nomenclature M14Exercice 2009 - Budget Annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2008 en application de la nomenclature M14M. le Maire
Télécharger PDF Exercice 2009 - Budget Annexe du Chauffage Urbain - Reprise des résultats de l'exercice 2008 en application de la nomenclature M4Exercice 2009 - Budget Annexe du Chauffage Urbain - Reprise des résultats de l'exercice 2008 en application de la nomenclature M4M. le Maire
Télécharger PDF Exercice 2009 - Budget Annexe du Service de l'Eau - Affectation du résultat de l'exercice 2008 en application de la nomenclature M49Exercice 2009 - Budget Annexe du Service de l'Eau - Affectation du résultat de l'exercice 2008 en application de la nomenclature M49M. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Exercice 2009 - Budget Annexe du Service de l'Assainissement - Affectation du résultat de l'exercice 2008 en application de la nomenclature M49Exercice 2009 - Budget Annexe du Service de l'Assainissement - Affectation du résultat de l'exercice 2008 en application de la nomenclature M49M. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Exercice 2009 - Budget Annexe des Forêts Communales - Affectation des résultats de l'exercice 2008 en application de la nomenclature M14Exercice 2009 - Budget Annexe des Forêts Communales - Affectation des résultats de l'exercice 2008 en application de la nomenclature M14Mme l'Adjointe PRESSE
Télécharger PDF Exercice 2009 - Budget Annexe du Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Reprise des résultats de l'exercice 2008 en application de la nomenclature M22Exercice 2009 - Budget Annexe du Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Reprise des résultats de l'exercice 2008 en application de la nomenclature M22M. le Maire
Télécharger PDF Exercice 2009 - Décision modificative n° 1Exercice 2009 - Décision modificative n° 1M. le Maire
Télécharger PDF Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs au 1er janvier 2010Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs au 1er janvier 2010M. le Maire
Télécharger PDF Orchestre de Besançon Franche-Comté - Tarifs de la saison 2009/2010Orchestre de Besançon Franche-Comté - Tarifs de la saison 2009/2010M. le Maire
Télécharger PDF Restauration scolaire - Tarification pour l'année scolaire 2009/2010Restauration scolaire - Tarification pour l'année scolaire 2009/2010M. le Maire
Télécharger PDF Formation des élus - Bilan et perspectivesFormation des élus - Bilan et perspectivesM. le Maire
Télécharger PDF Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2008Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2008M. le Maire
Télécharger PDF Département Architecture et Bâtiments - Recrutement du chef du Service de la Régie et du PatrimoineDépartement Architecture et Bâtiments - Recrutement du chef du Service de la Régie et du PatrimoineMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Musées de la Citadelle - Convention avec l'Association des Amis du Muséum de Besançon pour la diffusion de la culture scientifique et techniqueMusées de la Citadelle - Convention avec l'Association des Amis du Muséum de Besançon pour la diffusion de la culture scientifique et techniqueM. le Maire
Télécharger PDF Scène des Musiques Actuelles et Contemporaines - Modification du plan de financementScène des Musiques Actuelles et Contemporaines - Modification du plan de financementM. le Maire
Télécharger PDF Vie des Quartiers - Service Vie Associative - Organisation du Forum des AssociationsVie des Quartiers - Service Vie Associative - Organisation du Forum des AssociationsMme l'Adjointe POISSENOT
Télécharger PDF Vital'Eté édition 2009 : développement et mutualisation - Activités complémentaires à destination des adolescents : mutualisation des espaces jeunesse, programmation et tarifsVital'Eté édition 2009 : développement et mutualisation - Activités complémentaires à destination des adolescents : mutualisation des espaces jeunesse, programmation et tarifsM. l'Adjoint BONTEMPS et M. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Rémunération des animateurs et directeurs occasionnels des accueils de loisirs et de jeunes pendant les vacances d'été 2009Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Rémunération des animateurs et directeurs occasionnels des accueils de loisirs et de jeunes pendant les vacances d'été 2009M. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 2010Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 2010M. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF Cartable numérique Besançon.Clic - Don manuel d'ordinateursCartable numérique Besançon.Clic - Don manuel d'ordinateursM. l'Adjoint DUMONT
Télécharger PDF Franche-Comté Interactive (FCI) - Organisation de conférences technologiques sur le territoire du Grand Besançon - Participation financière de la VilleFranche-Comté Interactive (FCI) - Organisation de conférences technologiques sur le territoire du Grand Besançon - Participation financière de la VilleM. l'Adjoint DUMONT
Télécharger PDF Désordres sur le collecteur d'assainissement rue Tristan Bernard - Autorisation à signer le protocole d'accord suite au sinistre survenu le 1er août 2007 au bassin d'orageDésordres sur le collecteur d'assainissement rue Tristan Bernard - Autorisation à signer le protocole d'accord suite au sinistre survenu le 1er août 2007 au bassin d'orageM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Exercice 2008 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service AssainissementExercice 2008 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service AssainissementM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Exercice 2008 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'EauExercice 2008 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'EauM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Espace Info Energie - Convention 2009 de partenariat avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement et actualisation de la subventionEspace Info Energie - Convention 2009 de partenariat avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement et actualisation de la subventionM. le Maire
Télécharger PDF Convention de partenariat avec l'ADEME - "Label Cit'Ergie"Convention de partenariat avec l'ADEME - "Label Cit'Ergie"M. l'Adjoint CYPRIANI
Télécharger PDF Maîtrise de l'Energie - Avenant n° 1 au protocole d'accord en faveur de l'efficacité énergétique avec EDFMaîtrise de l'Energie - Avenant n° 1 au protocole d'accord en faveur de l'efficacité énergétique avec EDFM. l'Adjoint CYPRIANI
Télécharger PDF Développement du chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Moyens de production supplémentairesDéveloppement du chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Moyens de production supplémentairesM. l'Adjoint CYPRIANI
Télécharger PDF Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 2008 au 31 décembre 2008Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 2008 au 31 décembre 2008M. le Maire
Télécharger PDF Plan Local d'Urbanisme - Procédure de modification n° 2 - Approbation après enquête publiquePlan Local d'Urbanisme - Procédure de modification n° 2 - Approbation après enquête publiqueM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Pôle gare Viotte - Engagement de la concertation préalable et définition des modalitésPôle gare Viotte - Engagement de la concertation préalable et définition des modalitésM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Acquisition de deux parcelles appartenant à Mme Marie BONNOT - Commune de SaôneAcquisition de deux parcelles appartenant à Mme Marie BONNOT - Commune de SaôneM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Elargissement du chemin de l'Escale et viabilisation du secteur dénommé "Sous-Montboucons" - Acquisition du foncier nécessaire à cette opération - Accords de principeElargissement du chemin de l'Escale et viabilisation du secteur dénommé "Sous-Montboucons" - Acquisition du foncier nécessaire à cette opération - Accords de principeM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Cession du groupe scolaire Paul Bert au profit de la Mutualité Française du DoubsCession du groupe scolaire Paul Bert au profit de la Mutualité Française du DoubsM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Concertation préalable - Projet de restructuration du Boulevard DiderotConcertation préalable - Projet de restructuration du Boulevard DiderotM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Instauration du droit de préemption communal sur les fonds de commerce, fonds artisanaux, baux commerciaux et terrains à vocation commercialeInstauration du droit de préemption communal sur les fonds de commerce, fonds artisanaux, baux commerciaux et terrains à vocation commercialeM. l'Adjoint MARIOT
Télécharger PDF Délégation de Service Public - Gestion du complexe touristique du Casino - Choix du délégataire et contrat de délégationDélégation de Service Public - Gestion du complexe touristique du Casino - Choix du délégataire et contrat de délégationM. le Maire
Télécharger PDF Citadelle et fortifications de Vauban - Restauration du mur d'escarpe de Rivotte au Front Saint-Etienne - Engagement des travaux - Demandes de subventionsCitadelle et fortifications de Vauban - Restauration du mur d'escarpe de Rivotte au Front Saint-Etienne - Engagement des travaux - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Mise en oeuvre d'un service d'autopartage à Besançon - Demandes de subventionsMise en oeuvre d'un service d'autopartage à Besançon - Demandes de subventionsMme l'Adjointe WEINMAN
Télécharger PDF Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine publicOrganisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine publicM. l'Adjoint MARIOT
Télécharger PDF Programme d'économie d'énergie en éclairage public 2009-2014 - Demande de subventionsProgramme d'économie d'énergie en éclairage public 2009-2014 - Demande de subventionsMme l'Adjointe WEINMAN
Télécharger PDF Programme de travaux 2009 - Eclairage public - Demandes de subventions au SYDEDProgramme de travaux 2009 - Eclairage public - Demandes de subventions au SYDEDMme l'Adjointe WEINMAN
Télécharger PDF Agenda 21 - Lancement de la procédure pour l'élaboration d'un second Agenda 21Agenda 21 - Lancement de la procédure pour l'élaboration d'un second Agenda 21M. l'Adjoint CYPRIANI
Télécharger PDF Plan Climat Energie Territorial - Co-élaboration avec le Grand BesançonPlan Climat Energie Territorial - Co-élaboration avec le Grand BesançonM. l'Adjoint CYPRIANI
Télécharger PDF Subventions à des associations sportivesSubventions à des associations sportivesM. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF Vie des Quartiers - Subvention complémentaire au Comité des Fêtes pour l'organisation du Carnaval 2009 - Subvention pour les manifestations d'été pour l'année 2009Vie des Quartiers - Subvention complémentaire au Comité des Fêtes pour l'organisation du Carnaval 2009 - Subvention pour les manifestations d'été pour l'année 2009M. le Maire
Télécharger PDF Vie des Quartiers - Service Vie Associative - Subvention au Comité de Quartier des MontbouconsVie des Quartiers - Service Vie Associative - Subvention au Comité de Quartier des MontbouconsMme l'Adjointe POISSENOT
Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Agenda Jeunes/Etudiants 2009/2010 - Subvention à l'Association BAF Fédération des Etudiants de BesançonVie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Agenda Jeunes/Etudiants 2009/2010 - Subvention à l'Association BAF Fédération des Etudiants de BesançonM. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF Education - Attribution de subventions aux classes transplantéesEducation - Attribution de subventions aux classes transplantéesM. le Maire
Télécharger PDF Fête de la Musique - Attribution de subventions aux associations musicales partenaires - 2ème répartition 2009Fête de la Musique - Attribution de subventions aux associations musicales partenaires - 2ème répartition 2009M. le Maire
Télécharger PDF Attribution d'une subvention à l'Association "Mélodies en sous-sol";Attribution d'une subvention à l'Association "Mélodies en sous-sol";M. le Maire
Télécharger PDF Equipements de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventionsEquipements de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventionsM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Equipements solaires thermiques - Attribution de subventionEquipements solaires thermiques - Attribution de subventionM. l'Adjoint CYPRIANI
Télécharger PDF Congrès - Attribution de subventionsCongrès - Attribution de subventionsM. l'Adjoint GIRARD
Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à l'Association des Lieutenants de Louveterie du DoubsSubvention exceptionnelle à l'Association des Lieutenants de Louveterie du DoubsM. le Maire
Télécharger PDF Subventions aux associations médico-sociales - Première répartition 2009Subventions aux associations médico-sociales - Première répartition 2009M. le Maire
Télécharger PDF Attributions axercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Modificatif à la délibération du Conseil Municipal du 14 mai 2009 - Nouvelle délibérationAttributions axercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Modificatif à la délibération du Conseil Municipal du 14 mai 2009 - Nouvelle délibérationM. le Maire

Liste des Délibérations du 14/05/2009
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Liste des membres présentsListe des membres présentsM. le Maire
Télécharger PDF Conseil Municipal - Désignation du secrétaire de séanceConseil Municipal - Désignation du secrétaire de séanceM. le Maire
Télécharger PDF Hommage à Michel JACQUEMIN, ancien Conseiller MunicipalHommage à Michel JACQUEMIN, ancien Conseiller MunicipalM. le Maire
Télécharger PDF Communications diversesCommunications diversesM. le Maire
Télécharger PDF Exercice 2009 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesExercice 2009 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Télécharger PDF École Régionale des Beaux-Arts - Droits d'inscription pour l'année 2009-2010École Régionale des Beaux-Arts - Droits d'inscription pour l'année 2009-2010M. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Ressources budgétaires pour 2009 - Fixation de divers tarifs, taxes et droitsRessources budgétaires pour 2009 - Fixation de divers tarifs, taxes et droitsM. le Maire
Télécharger PDF ZAC Louise Michel - «City Park» - Financement de l'acquisition par la sedD de 155 places de parking - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 960 000 € contracté auprès de la Caisse de Crédit Agricole de Franche-ComtéZAC Louise Michel - «City Park» - Financement de l'acquisition par la sedD de 155 places de parking - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 960 000 € contracté auprès de la Caisse de Crédit Agricole de Franche-ComtéM. le Maire
Télécharger PDF Ecole Régionale des Beaux-Arts - Recrutement d'un professeur d'enseignement artistiqueEcole Régionale des Beaux-Arts - Recrutement d'un professeur d'enseignement artistiqueMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Education - Ecole élémentaire de la Butte - Concession d'un logement de fonctions pour nécessité absolue de serviceEducation - Ecole élémentaire de la Butte - Concession d'un logement de fonctions pour nécessité absolue de serviceMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Education - Ecole maternelle Kergomard - Concession d'un logement de fonctions pour nécessité absolue de serviceEducation - Ecole maternelle Kergomard - Concession d'un logement de fonctions pour nécessité absolue de serviceMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Vie des Quartiers - Emploi de Directeur de Maison de Quartier - RenouvellementVie des Quartiers - Emploi de Directeur de Maison de Quartier - RenouvellementMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Mutualisation du Pôle Ressources Humaines et Organisation avec la CAGB et le CCASMutualisation du Pôle Ressources Humaines et Organisation avec la CAGB et le CCASM. le Maire
Télécharger PDF Musées du Centre - Participation à l'opération Pass Inter-sites créée par l'Office de Tourisme et des CongrèsMusées du Centre - Participation à l'opération Pass Inter-sites créée par l'Office de Tourisme et des CongrèsM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Convention de délégation de gestion avec la SEM Citadelle - Avenant n° 2 - Transfert de droit à déduction de la TVAConvention de délégation de gestion avec la SEM Citadelle - Avenant n° 2 - Transfert de droit à déduction de la TVAM. le Maire
Télécharger PDF 50ème anniversaire de jumelage avec Fribourg-en-Brisgau - Organisation d'un voyage d'une journée à Fribourg-en-Brisgau pour la population bisontine - Convention avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Besançon50ème anniversaire de jumelage avec Fribourg-en-Brisgau - Organisation d'un voyage d'une journée à Fribourg-en-Brisgau pour la population bisontine - Convention avec l'Office de Tourisme et des Congrès de BesançonMme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT
Télécharger PDF 50ème anniversaire de jumelage avec Fribourg - 4ème marché des villes jumelées - Prise en charge de frais de déplacement pour des animations artisanales ou musicales50ème anniversaire de jumelage avec Fribourg - 4ème marché des villes jumelées - Prise en charge de frais de déplacement pour des animations artisanales ou musicalesMme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT
Télécharger PDF Europe Direct Franche-Comté - Modification des statuts de l'Association «Europe en Franche-Comté» - Renouvellement de la convention de financementEurope Direct Franche-Comté - Modification des statuts de l'Association «Europe en Franche-Comté» - Renouvellement de la convention de financementMme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT
Télécharger PDF Office de Tourisme et des Congrès de Besançon - Approbation des nouveaux statutsOffice de Tourisme et des Congrès de Besançon - Approbation des nouveaux statutsM. le Maire
Télécharger PDF Installation de l'accueil de l'Office de Tourisme et des Congrès à l'Hôtel de Ville et création d'un dispositif d'accueil pour la période estivale - Attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement et d'une subvention de fonctionnementInstallation de l'accueil de l'Office de Tourisme et des Congrès à l'Hôtel de Ville et création d'un dispositif d'accueil pour la période estivale - Attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement et d'une subvention de fonctionnementM. le Maire
Télécharger PDF Restauration des portes d'écluses du Moulin Saint-Paul - Convention de partenariat avec Voies Navigables de FranceRestauration des portes d'écluses du Moulin Saint-Paul - Convention de partenariat avec Voies Navigables de FranceM. l'Adjoint GIRARD
Télécharger PDF Organisation de manifestations commerciales - Attribution de subventionsOrganisation de manifestations commerciales - Attribution de subventionsM. le Maire
Télécharger PDF 2ème édition du Raid Handi-forts - Présentation du projet - Sollicitations financières2ème édition du Raid Handi-forts - Présentation du projet - Sollicitations financièresM. BENETEAU DE LAPRAIRIE
Télécharger PDF Accueil de l'étape du Tour de France le 18 juillet 2009 et arrivée finale du Tour de l'Avenir le 13 septembre 2009 - Modification du programme, du budget prévisionnel et de la délibération du 26 février 2009 - Convention de répartition des charges entre la Ville et la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonAccueil de l'étape du Tour de France le 18 juillet 2009 et arrivée finale du Tour de l'Avenir le 13 septembre 2009 - Modification du programme, du budget prévisionnel et de la délibération du 26 février 2009 - Convention de répartition des charges entre la Ville et la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonM. le Maire
Télécharger PDF Association d'Aide aux Victimes d'Infraction (AAVI) - Convention et subventionAssociation d'Aide aux Victimes d'Infraction (AAVI) - Convention et subventionM. l'Adjoint HAKKAR
Télécharger PDF Restauration de la Porte Noire - Lancement de la phase travaux - Demandes de subventionsRestauration de la Porte Noire - Lancement de la phase travaux - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Extension de la Maternelle Paul Bert rue Duchaillut - Approbation de l'Avant-Projet Définitif (APD) - Demande de subventions - Autorisation de signature des marchésExtension de la Maternelle Paul Bert rue Duchaillut - Approbation de l'Avant-Projet Définitif (APD) - Demande de subventions - Autorisation de signature des marchésM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2009 - Demande de subventionsEntretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2009 - Demande de subventionsM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Réaménagement des locaux de l'ancien «Fourneau Economique» - Validation du programme et de l'enveloppe financière de l'opération - Demandes de subventionsRéaménagement des locaux de l'ancien «Fourneau Economique» - Validation du programme et de l'enveloppe financière de l'opération - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Liaison LGV Viotte / Auxon - Pont rail Nicolas Bruand - Convention avec RFF, relative au financement de la démolition du pont rail actuel et à la reconstruction d'un ouvrage à 2 travées - Travaux connexes de réseaux et voirieLiaison LGV Viotte / Auxon - Pont rail Nicolas Bruand - Convention avec RFF, relative au financement de la démolition du pont rail actuel et à la reconstruction d'un ouvrage à 2 travées - Travaux connexes de réseaux et voirieMme l'Adjointe WEINMAN
Télécharger PDF PRU des Clairs-Soleils - Subvention de l'ANRU sur le volet rénovation urbaine du Plan de Relance de l'Economie 2009 - Signature de l'avenant simplifiéPRU des Clairs-Soleils - Subvention de l'ANRU sur le volet rénovation urbaine du Plan de Relance de l'Economie 2009 - Signature de l'avenant simplifiéM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF PRU des Clairs-Soleils - Secteur des Collines des Clairs-Soleils à l'arrière de la Place Nord - Cession gratuite d'un terrain à Foncière Logement (modification de la délibération du 13 décembre 2007)PRU des Clairs-Soleils - Secteur des Collines des Clairs-Soleils à l'arrière de la Place Nord - Cession gratuite d'un terrain à Foncière Logement (modification de la délibération du 13 décembre 2007)M. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Echange de terrains avec NEOLIA 28, 30 Rue Fabre, chemin du Fort de BregilleEchange de terrains avec NEOLIA 28, 30 Rue Fabre, chemin du Fort de BregilleM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Opérations immobilières réalisées en 2008 - Rapport de synthèseOpérations immobilières réalisées en 2008 - Rapport de synthèseM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Echange de terrains avec M. et Mme Jean-Pierre LANAUD 39, rue de ChaillotEchange de terrains avec M. et Mme Jean-Pierre LANAUD 39, rue de ChaillotM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Alignement chemin de Bonnay, route de Tallenay - Acquisition à Mlle Violaine PEQUIGNOT et à M. Lionel MOYSEAlignement chemin de Bonnay, route de Tallenay - Acquisition à Mlle Violaine PEQUIGNOT et à M. Lionel MOYSEM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Acquisition de terrains à M. et Mme Pierre BAUMANN, chemin de ValentinAcquisition de terrains à M. et Mme Pierre BAUMANN, chemin de ValentinM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Cession d'un délaissé de terrain à l'Association Eglise Protestante Evangélique de Planoise, rue Blaise PascalCession d'un délaissé de terrain à l'Association Eglise Protestante Evangélique de Planoise, rue Blaise PascalM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF PRU de Planoise - Cession d'un terrain à la SAIEMB IE rue de Brabant, rue du LuxembourgPRU de Planoise - Cession d'un terrain à la SAIEMB IE rue de Brabant, rue du LuxembourgM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Droit de priorité des communes - Site de la Caserne Vauban - Délégation au profit de l'Etablissement Public Foncier du DoubsDroit de priorité des communes - Site de la Caserne Vauban - Délégation au profit de l'Etablissement Public Foncier du DoubsM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Transfert des biens du Collège Voltaire en pleine propriété au Département du Doubs, rue de Savoie, chemin du CerisierTransfert des biens du Collège Voltaire en pleine propriété au Département du Doubs, rue de Savoie, chemin du CerisierM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF PRU de Planoise - Axe Ile de France / Cassin - Construction d'un local technique - Programme de travauxPRU de Planoise - Axe Ile de France / Cassin - Construction d'un local technique - Programme de travauxM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Cession de terrain au profit de GBH 29, avenue de MontraponCession de terrain au profit de GBH 29, avenue de MontraponM. le Maire
Télécharger PDF Cession d'une propriété bâtie sise 9, chemin de Valentin au profit de Grand Besançon Habitat (GBH)Cession d'une propriété bâtie sise 9, chemin de Valentin au profit de Grand Besançon Habitat (GBH)M. le Maire
Télécharger PDF Immeuble La City, 2 rue Gabriel Plançon - Location par la Ville de locaux de bureaux et de parkings - Bail avec la SNC City ClairiaImmeuble La City, 2 rue Gabriel Plançon - Location par la Ville de locaux de bureaux et de parkings - Bail avec la SNC City ClairiaM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Immeuble communal 4-6 avenue Edouard Droz - Bail commercial au profit de la SARL Besançon Royal ClubImmeuble communal 4-6 avenue Edouard Droz - Bail commercial au profit de la SARL Besançon Royal ClubM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Mise en place de l'interconnexion entre le réseau de la Ville de Besançon et le Syndicat Intercommunal d'Auxon-Châtillon (SIAC) - Signature d'une conventionMise en place de l'interconnexion entre le réseau de la Ville de Besançon et le Syndicat Intercommunal d'Auxon-Châtillon (SIAC) - Signature d'une conventionM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Signature d'une convention de vente d'eau au Syndicat BTCSignature d'une convention de vente d'eau au Syndicat BTCM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Signature d'une convention de vente d'eau à la commune de ChalezeuleSignature d'une convention de vente d'eau à la commune de ChalezeuleM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association Aqua Publica EuropeaAdhésion de la Ville de Besançon à l'Association Aqua Publica EuropeaM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Aménagement de la digue des Prés de Vaux - Demande d'autorisation au titre de la Loi sur l'EauAménagement de la digue des Prés de Vaux - Demande d'autorisation au titre de la Loi sur l'EauMme l'Adjointe WEINMAN
Télécharger PDF Attribution de subventions à des associations de protection de la nature et de l'environnement pour l'année 2009Attribution de subventions à des associations de protection de la nature et de l'environnement pour l'année 2009Mme l'Adjointe PRESSE
Télécharger PDF Sports - Attribution de subventions aux associations sportivesSports - Attribution de subventions aux associations sportivesM. le Maire
Télécharger PDF Vie des Quartiers - Service Vie Associative - 1ère répartition de subventions 2009Vie des Quartiers - Service Vie Associative - 1ère répartition de subventions 2009Mme l'Adjointe POISSENOT
Télécharger PDF Vie des Quartiers - Service Vie Associative - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge FrançaiseVie des Quartiers - Service Vie Associative - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge FrançaiseM. le Maire
Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Vie étudiante - Attribution d'une subvention à l'Université de Franche-ComtéEnseignement Supérieur et Recherche - Vie étudiante - Attribution d'une subvention à l'Université de Franche-ComtéMme l'Adjointe SCHIRRER
Télécharger PDF Fête de la Musique 2009 - Attribution de subventions aux associations - Première répartitionFête de la Musique 2009 - Attribution de subventions aux associations - Première répartitionM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Attribution de subventions dans le cadre de l'organisation de la programmation culturelle de l'été 2009 - 1ère répartitionAttribution de subventions dans le cadre de l'organisation de la programmation culturelle de l'été 2009 - 1ère répartitionM. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Première répartition 2009Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Première répartition 2009M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF Attribution d'une subvention au Syndicat du Marais de SaôneAttribution d'une subvention au Syndicat du Marais de SaôneM. le Maire
Télécharger PDF Equipement de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventionsEquipement de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventionsM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Organisation de manifestations touristiques - Association Le Chemin des Sens - Attribution de subventionOrganisation de manifestations touristiques - Association Le Chemin des Sens - Attribution de subventionM. l'Adjoint GIRARD
Télécharger PDF Education - Attribution de subventionsEducation - Attribution de subventionsMme l'Adjointe FELLMANN
Télécharger PDF Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires et associationsRelations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires et associationsMme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT
Télécharger PDF Secteur de la Communication - Attribution de subventions au titre de l'année 2009Secteur de la Communication - Attribution de subventions au titre de l'année 2009Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT
Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à l'Association «RB rue Brulard»Subvention exceptionnelle à l'Association «RB rue Brulard»M. le Maire
Télécharger PDF Marché d'assurance «Flotte Automobile» - Autorisation de signatureMarché d'assurance «Flotte Automobile» - Autorisation de signatureM. le Maire
Télécharger PDF Marchés publics - Autorisation de signature des avenantsMarchés publics - Autorisation de signature des avenantsM. le Maire
Télécharger PDF Dénominations diverses - Accueil de loisirs Ile de France des Francas du Doubs - Dénomination de voiesDénominations diverses - Accueil de loisirs Ile de France des Francas du Doubs - Dénomination de voiesM. le Maire
Télécharger PDF Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Modificatif à la délibération du 6 novembre 2008 - Nouvelle délibérationAttributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Modificatif à la délibération du 6 novembre 2008 - Nouvelle délibérationM. le Maire
Télécharger PDF Maîtrise de l'Energie - Groupe Scolaire Brossolette : Création d'une chaufferie bois et suppression ou remplacement de 7 transformateurs au PCBMaîtrise de l'Energie - Groupe Scolaire Brossolette : Création d'une chaufferie bois et suppression ou remplacement de 7 transformateurs au PCBM. l'Adjoint CYPRIANI
Télécharger PDF Les élus bisontins aux côtés de l'hôpital public - Motion présentée au nom du groupe majoritaireLes élus bisontins aux côtés de l'hôpital public - Motion présentée au nom du groupe majoritaireM. BODIN, Conseiller Municipal Délégué

Liste des Délibérations du 26/03/2009
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Liste des membres présentsListe des membres présentsM. le Maire
Télécharger PDF Conseil Municipal - Communications diversesConseil Municipal - Communications diversesM. le Maire
Télécharger PDF Conseil Municipal - Désignation d'un secrétaire de séanceConseil Municipal - Désignation d'un secrétaire de séanceM. le Maire
Télécharger PDF Conseil Municipal - Communication de M. le MaireConseil Municipal - Communication de M. le MaireM. le Maire
Télécharger PDF Analyse des besoins sociauxAnalyse des besoins sociauxMme SCHOELLER
Télécharger PDF Fiscalité 2009 - Fixation des taux communaux des taxes directes localesFiscalité 2009 - Fixation des taux communaux des taxes directes localesM. le Maire
Télécharger PDF Plan de relance de l'économie relatif au FCTVA - Convention avec le Préfet de la Région de Franche-ComtéPlan de relance de l'économie relatif au FCTVA - Convention avec le Préfet de la Région de Franche-ComtéM. le Maire
Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2009 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurComptabilité - Exercice 2009 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurM. le Maire
Télécharger PDF Fête foraine de Pâques - Proposition de réduction des droits tarifaires pour 2009Fête foraine de Pâques - Proposition de réduction des droits tarifaires pour 2009M. ROY
Télécharger PDF Secteur Communication - Fixation de tarifsSecteur Communication - Fixation de tarifsM. l'Adjoint DUMONT
Télécharger PDF Stationnement payant - Création d'un nouveau tarifStationnement payant - Création d'un nouveau tarifMme l'Adjointe WEINMAN
Télécharger PDF Emploi de journaliste rédacteur en chef de BVV - RenouvellementEmploi de journaliste rédacteur en chef de BVV - RenouvellementMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Médecine du Travail - Recrutement d'un médecinMédecine du Travail - Recrutement d'un médecinMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Personnel Municipal - Prise en charge des frais de déplacement dans le cadre de la préparation et de la participation aux épreuves des concurs, des sélections ou des examens professionnels de la Fonction Publique TerritorialePersonnel Municipal - Prise en charge des frais de déplacement dans le cadre de la préparation et de la participation aux épreuves des concurs, des sélections ou des examens professionnels de la Fonction Publique TerritorialeMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF KALECO - KAléïdoscope Langues En COuleurs - Participation de la Ville de Besançon à un programme européen initié par la Ville de Pavie (Italie)KALECO - KAléïdoscope Langues En COuleurs - Participation de la Ville de Besançon à un programme européen initié par la Ville de Pavie (Italie)Mme l'Adointe GERDIL-DJAOUAT
Télécharger PDF Fortifications de Vauban - Organisation à Besançon d'un chantier international de jeunes volontaires - Adhésion à l'Association Solidarité Jeunesse - Demande de subventionsFortifications de Vauban - Organisation à Besançon d'un chantier international de jeunes volontaires - Adhésion à l'Association Solidarité Jeunesse - Demande de subventionsM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie/Musée du Temps - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'Amicale Sportive Territoriale Bisontine (ASTB) dans le cadre du Trail des Forts du Grand BesançonMusée des Beaux-Arts et d'Archéologie/Musée du Temps - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'Amicale Sportive Territoriale Bisontine (ASTB) dans le cadre du Trail des Forts du Grand BesançonM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Equipements culturels - Numérisation des collections des musées et de la bibliothèque de Besançon : campagne 2009 - Demandes de subventions à l'Etat et à la Région Franche-ComtéEquipements culturels - Numérisation des collections des musées et de la bibliothèque de Besançon : campagne 2009 - Demandes de subventions à l'Etat et à la Région Franche-ComtéM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2007/2009 - Première programmation 2009Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2007/2009 - Première programmation 2009M. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse Ville de Besançon/CAF de Besançon - Programmation et financement du Volet Jeunesse 2009 - 1ère répartition de subventions aux associationsVie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse Ville de Besançon/CAF de Besançon - Programmation et financement du Volet Jeunesse 2009 - 1ère répartition de subventions aux associationsM. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF Vie des Quartiers - Avenants programmatifs et financiers d'actions 2009 avec les associations : Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon/Clairs-Soleils, Association Sportive et d'Education Populaire des Cras-Chaprais, Maison des Jeunes et de la Culture de Palente/Orchamps et Comité de Quartier Rosemont /Saint-FerjeuxVie des Quartiers - Avenants programmatifs et financiers d'actions 2009 avec les associations : Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon/Clairs-Soleils, Association Sportive et d'Education Populaire des Cras-Chaprais, Maison des Jeunes et de la Culture de Palente/Orchamps et Comité de Quartier Rosemont /Saint-FerjeuxM. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Bons vacances de la Ville de Besançon - Bilan 2008 et règlement 2009/2010Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Bons vacances de la Ville de Besançon - Bilan 2008 et règlement 2009/2010M. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Alter Egaux 6ème éditionVie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Alter Egaux 6ème éditionM. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF Réactualisation du forfait communal - Revalorisation des coûts de scolarité pour les élèves des communes extérieuresRéactualisation du forfait communal - Revalorisation des coûts de scolarité pour les élèves des communes extérieuresM. le Maire
Télécharger PDF ZAC Les Hauts du Chazal - Modification du dossier de création - Bilan de la concertation préalable et approbation du nouveau périmètreZAC Les Hauts du Chazal - Modification du dossier de création - Bilan de la concertation préalable et approbation du nouveau périmètreM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Élaboration du projet urbain des Prés de Vaux : engagement des premiers marchés subséquentsÉlaboration du projet urbain des Prés de Vaux : engagement des premiers marchés subséquentsM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Fontaine Ecu - Requalification du site Fontaine EcuFontaine Ecu - Requalification du site Fontaine EcuM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Déclaration d'Utilité Publique des périmètres de protection de la Source d'Arcier - Demande de prorogationDéclaration d'Utilité Publique des périmètres de protection de la Source d'Arcier - Demande de prorogationM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Projet LGV Rhin-Rhône - Raccordement de la sous-station RFF de Besançon au réseau de transport d'électricité - Création d'une liaison souterraine - Information du Conseil Municipal - Avis formulé sur le dossier d'enquête publique de DUP et mise en compatibilité du PLUProjet LGV Rhin-Rhône - Raccordement de la sous-station RFF de Besançon au réseau de transport d'électricité - Création d'une liaison souterraine - Information du Conseil Municipal - Avis formulé sur le dossier d'enquête publique de DUP et mise en compatibilité du PLUM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Chemin Français - Construction d'un pont au-dessus de la voie ferrée Viotte / Auxon - Demandes de subventionsChemin Français - Construction d'un pont au-dessus de la voie ferrée Viotte / Auxon - Demandes de subventionsMme l'Adjointe WEINMAN
Télécharger PDF Concours des maisons et balcons fleuris - Evolution du règlementConcours des maisons et balcons fleuris - Evolution du règlementMme l'Adjointe PRESSE
Télécharger PDF Forêts communales - Certification de la gestion durable des forêts communalesForêts communales - Certification de la gestion durable des forêts communalesMme l'Adjointe PRESSE
Télécharger PDF Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux 2009 de mise en conformitéChauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux 2009 de mise en conformitéM. le Maire
Télécharger PDF Création d'une chaufferie bois au Groupe Scolaire Brossolette - Demandes de subventionsCréation d'une chaufferie bois au Groupe Scolaire Brossolette - Demandes de subventionsM. le Maire
Télécharger PDF Projet de participation de la Ville de Besançon à un programme européen INTERREG IV «REVE D'AVENIR»Projet de participation de la Ville de Besançon à un programme européen INTERREG IV «REVE D'AVENIR»M. le Maire
Télécharger PDF Immeuble «La City» 2 rue Gabriel Plançon - Location par la Ville de locaux - Accord de la Ville sur une promesse de bailImmeuble «La City» 2 rue Gabriel Plançon - Location par la Ville de locaux - Accord de la Ville sur une promesse de bailM. le Maire
Télécharger PDF Attribution de subventions complémentaires aux scènes conventionnées - Attribution de subventions aux associations culturelles - Signature de conventions triennales et avenantsAttribution de subventions complémentaires aux scènes conventionnées - Attribution de subventions aux associations culturelles - Signature de conventions triennales et avenantsM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Subventions à des associations sportivesSubventions à des associations sportivesM. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF Subventions aux classes transplantées ou de découverteSubventions aux classes transplantées ou de découverteM. le Maire
Télécharger PDF Remboursement des frais d'aménagement d'un local à NEOLIA - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 15 janvier 2009Remboursement des frais d'aménagement d'un local à NEOLIA - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 15 janvier 2009M. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Marchés publics - Autorisation de signature des avenantsMarchés publics - Autorisation de signature des avenantsM. le Maire

Liste des Délibérations du 26/02/2009
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Présents du Conseil Municipal du 26 février 2009Présents du Conseil Municipal du 26 février 2009M. le Maire
Télécharger PDF Conseil Municipal - Désignation du secrétaire de séanceConseil Municipal - Désignation du secrétaire de séanceM. le Maire
Télécharger PDF Conseil Municipal - Condoléances à M. Abdel GHEZALIConseil Municipal - Condoléances à M. Abdel GHEZALIM. le Maire
Télécharger PDF Exercice 2009 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesExercice 2009 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Télécharger PDF Budget Primitif 2009 - Rapport de présentationBudget Primitif 2009 - Rapport de présentationM. le Maire
Télécharger PDF Rapport d'observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur la gestion de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) pour les exercices 2002 et suivantsRapport d'observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur la gestion de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) pour les exercices 2002 et suivantsM. le Maire
Télécharger PDF ADAPEI Besançon - Construction de la Maison du Parc, Chemin des Justices à Besançon - Garantie par la Ville à hauteur de 30 % d'un emprunt de 6 M euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif de la délibération du 26 juin 2008ADAPEI Besançon - Construction de la Maison du Parc, Chemin des Justices à Besançon - Garantie par la Ville à hauteur de 30 % d'un emprunt de 6 M euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif de la délibération du 26 juin 2008M. le Maire
Télécharger PDF Education - Ecole maternelle des Sapins - Concession d'un logement de fonctions pour nécessité absolue de serviceEducation - Ecole maternelle des Sapins - Concession d'un logement de fonctions pour nécessité absolue de serviceMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Création d'un service municipal d'archéologie préventiveCréation d'un service municipal d'archéologie préventiveM. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF École Régionale des Beaux-Arts - Validation des acquis de l'expérience - Mise en place d'une prestation d'accompagnementÉcole Régionale des Beaux-Arts - Validation des acquis de l'expérience - Mise en place d'une prestation d'accompagnementM. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF Conseil Bisontin des Jeunes - Adhésion à l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de JeunesConseil Bisontin des Jeunes - Adhésion à l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de JeunesMlle RONZI, Conseillère Municipale Déléguée
Télécharger PDF Gestion Urbaine et Sociale de Proximité - Convention 2008/2012 avec différents partenairesGestion Urbaine et Sociale de Proximité - Convention 2008/2012 avec différents partenairesM. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF Dispositif «A Tire d'AILE» - Aide Individuelle aux Loisirs par l'Echange - Bilan des actions de l'année 2008 - Prévisions et règlement pour l'année 2009 - Signature de conventions et d'avenants de partenariatDispositif «A Tire d'AILE» - Aide Individuelle aux Loisirs par l'Echange - Bilan des actions de l'année 2008 - Prévisions et règlement pour l'année 2009 - Signature de conventions et d'avenants de partenariatM. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF Prestations Accueils de Loisirs - Accueils de jeunes - Partenariat avec la CAF de Besançon - Signature des avenants de prorogation 2009 et des conventions - Encaissement des prestationsPrestations Accueils de Loisirs - Accueils de jeunes - Partenariat avec la CAF de Besançon - Signature des avenants de prorogation 2009 et des conventions - Encaissement des prestationsM. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF Salle de quartier des Montboucons - Dénomination - Mise à disposition de locaux au comité de quartier des MontbouconsSalle de quartier des Montboucons - Dénomination - Mise à disposition de locaux au comité de quartier des MontbouconsMme l'Adjointe POISSENOT
Télécharger PDF Homologation des tarifs 2009 du Camping Municipal de Besançon-ChalezeuleHomologation des tarifs 2009 du Camping Municipal de Besançon-ChalezeuleM. l'Adjoint GIRARD
Télécharger PDF Espaces Sportifs de plein air - Programme de travaux 2009Espaces Sportifs de plein air - Programme de travaux 2009M. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF Crématorium - Relance de la procédure de renouvellement de Délégation de Service Public après déclaration d'infructuositéCrématorium - Relance de la procédure de renouvellement de Délégation de Service Public après déclaration d'infructuositéMme l'Adjointe PANIER
Télécharger PDF Vacations funéraires - Modification du champ d'application et du montantVacations funéraires - Modification du champ d'application et du montantMme l'Adjointe PANIER
Télécharger PDF Convention de suivi et d'entretien de l'ouvrage d'assainissement de La Félie - Commune de Franois par le service Assainissement de la Ville de BesançonConvention de suivi et d'entretien de l'ouvrage d'assainissement de La Félie - Commune de Franois par le service Assainissement de la Ville de BesançonM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Programme de travaux d'assainissement pour 2009 - Demandes de subventionsProgramme de travaux d'assainissement pour 2009 - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Programme de travaux d'eau pour 2009 - Demandes de subventionsProgramme de travaux d'eau pour 2009 - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Convention de déversement des effluents de la station de traitement d'eau potable de la Malate dans le réseau d'assainissement de la commune de MontfauconConvention de déversement des effluents de la station de traitement d'eau potable de la Malate dans le réseau d'assainissement de la commune de MontfauconM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Cession d'une dalle et de locaux tertiaires au profit de la SAIEM B Immobilier d'Entreprise, 38 avenue Ile de FranceCession d'une dalle et de locaux tertiaires au profit de la SAIEM B Immobilier d'Entreprise, 38 avenue Ile de FranceM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Reconversion de la Caserne Vauban - Acquisition au Ministère de la Défense du site de la Caserne Vauban et signature d'une convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier du DoubsReconversion de la Caserne Vauban - Acquisition au Ministère de la Défense du site de la Caserne Vauban et signature d'une convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier du DoubsM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Aménagements de protection contre les inondations de la Boucle - Demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eauAménagements de protection contre les inondations de la Boucle - Demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eauM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Transfert des biens du Collège Voltaire en pleine propriété au Département du Doubs, rue de Savoie, Chemin du CerisierTransfert des biens du Collège Voltaire en pleine propriété au Département du Doubs, rue de Savoie, Chemin du CerisierM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils - Participation des habitants - Convention avec la Maison des Jeunes et de la Culture - Versement de subventionsProgramme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils - Participation des habitants - Convention avec la Maison des Jeunes et de la Culture - Versement de subventionsM. l'Adjoint LOYAT
(inaccessible)Habitat spécifique - Cession au profit de NEOLIA d'une parcelle sise rue des Essarts l'AmourMme l'Adjointe HINCELIN
Télécharger PDF Acquisition de véhicules et matériels divers - Programme 2009 - Cessions - Demandes de subventionsAcquisition de véhicules et matériels divers - Programme 2009 - Cessions - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Bâtiments Municipaux - Programme de travaux 2009 - Demandes de subventionsBâtiments Municipaux - Programme de travaux 2009 - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Espaces Verts - Programme de travaux 2009 - Demande de subventionsEspaces Verts - Programme de travaux 2009 - Demande de subventionsMme l'Adjointe PRESSE
Télécharger PDF Gestion et entretien de l'ouvrage d'art des Hauts du Chazal permettant à la RD 673 de franchir la voie communale - Convention avec le Département du DoubsGestion et entretien de l'ouvrage d'art des Hauts du Chazal permettant à la RD 673 de franchir la voie communale - Convention avec le Département du DoubsMme l'Adjointe WEINMAN
Télécharger PDF Pont de Bregille - Comblement des affouillements des piles et protection - Passation d'un marché public - Autorisation de signer un marché de travaux après mise en concurrencePont de Bregille - Comblement des affouillements des piles et protection - Passation d'un marché public - Autorisation de signer un marché de travaux après mise en concurrenceMme l'Adjointe WEINMAN
Télécharger PDF Voirie Déplacements - Programme de travaux 2009 - Demandes de subventionsVoirie Déplacements - Programme de travaux 2009 - Demandes de subventionsMme l'Adjointe WEINMAN
Télécharger PDF Direction de la Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux 2009 - Demandes de subventionsDirection de la Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux 2009 - Demandes de subventionsM. l'Adjoint CYPRIANI
Télécharger PDF Comité des Oeuvres Sociales - Attribution d'une subventionComité des Oeuvres Sociales - Attribution d'une subventionMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Education - Attribution de subventions et participation financière de la Ville de Besançon à l'organisation de classes transplantées ou de découverteEducation - Attribution de subventions et participation financière de la Ville de Besançon à l'organisation de classes transplantées ou de découverteMme l'Adjointe FELLMANN
Télécharger PDF 50ème anniversaire du jumelage Besançon - Fribourg-en-Brisgau - Attribution d'une subvention exceptionnelle50ème anniversaire du jumelage Besançon - Fribourg-en-Brisgau - Attribution d'une subvention exceptionnelleMme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT
Télécharger PDF Installation de panneaux solaires thermiques - Attribution de subventionsInstallation de panneaux solaires thermiques - Attribution de subventionsM. l'Adjoint CYPRIANI
Télécharger PDF Equipement de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventionsEquipement de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventionsM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Semaine d'Education Contre le Racisme 2009 - Attribution de subventionsSemaine d'Education Contre le Racisme 2009 - Attribution de subventionsMme MENETRIER, Conseillère Municipale Déléguée
Télécharger PDF Congrès - Attribution de subventions pour le premier semestre 2009Congrès - Attribution de subventions pour le premier semestre 2009M. l'Adjoint GIRARD
Télécharger PDF Vie des Quartiers - Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon Clairs-Soleils - Association Sportive et d'Education Populaire des Cras Chaprais - Maison des Jeunes et de la Culture de Palente-Orchamps - Comité de Quartier Rosemont Saint-Ferjeux - Versement d'un second acompte 2009Vie des Quartiers - Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon Clairs-Soleils - Association Sportive et d'Education Populaire des Cras Chaprais - Maison des Jeunes et de la Culture de Palente-Orchamps - Comité de Quartier Rosemont Saint-Ferjeux - Versement d'un second acompte 2009M. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF Marchés publics - Modification des procédures internes - Information du Conseil MunicipalMarchés publics - Modification des procédures internes - Information du Conseil MunicipalMme THIEBAUT, Conseillère Municipale Déléguée
Télécharger PDF Marchés publics - Autorisation de signature des avenantsMarchés publics - Autorisation de signature des avenantsM. le Maire
Télécharger PDF Transaction avec le BET Blondeau mettant fin au litige survenu lors de la construction de la Maison de Quartier de Velotte sur la chaufferieTransaction avec le BET Blondeau mettant fin au litige survenu lors de la construction de la Maison de Quartier de Velotte sur la chaufferieM. le Maire
Télécharger PDF Autorisation de saisir le juge des loyers - SARL Besançon Royal ClubAutorisation de saisir le juge des loyers - SARL Besançon Royal ClubM. le Maire
Télécharger PDF Réalisation d'une statue de Victor Hugo pour l'exposition universelle de Shangaï en 2010 - Subvention à l'Association Franc-Comtoise des Amitiés Franco-ChinoisesRéalisation d'une statue de Victor Hugo pour l'exposition universelle de Shangaï en 2010 - Subvention à l'Association Franc-Comtoise des Amitiés Franco-ChinoisesM. le Maire
Télécharger PDF Film «Un été tous ensemble» - Jade Productions - Soutien financier et logistique au tournage à BesançonFilm «Un été tous ensemble» - Jade Productions - Soutien financier et logistique au tournage à BesançonM. le Maire

Liste des Délibérations du 15/01/2009
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Liste des membres présentsListe des membres présentsM. le Maire
Télécharger PDF Conseil Municipal - Désignation du secrétaire de séance - Vote sur l'urgenceConseil Municipal - Désignation du secrétaire de séance - Vote sur l'urgenceM. le Maire
Télécharger PDF CommunicationsCommunicationsM. le Maire
Télécharger PDF Exercice 2008 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesExercice 2008 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Télécharger PDF Autorisation de saisir le juge des loyers - SARL Besançon Royal ClubAutorisation de saisir le juge des loyers - SARL Besançon Royal ClubM. le Maire
Télécharger PDF Syndicat Mixte de la Maison de Franche-Comté à Paris - Proposition de dissolutionSyndicat Mixte de la Maison de Franche-Comté à Paris - Proposition de dissolutionM. le Maire
Télécharger PDF Orientations budgétaires 2009Orientations budgétaires 2009M. le Maire
Télécharger PDF Exercice 2008 - Décision modificative n° 4Exercice 2008 - Décision modificative n° 4M. le Maire
Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2009 - Ouverture de crédits d'investissementComptabilité - Exercice 2009 - Ouverture de crédits d'investissementM. le Maire
Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2009 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participationsComptabilité - Exercice 2009 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participationsM. le Maire
Télécharger PDF Ressources budgétaires 2009 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits - Additif à la délibération du 11 décembre 2008Ressources budgétaires 2009 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits - Additif à la délibération du 11 décembre 2008M. le Maire
Télécharger PDF Citadelle de Besançon - Tarification 2009Citadelle de Besançon - Tarification 2009M. le Maire
Télécharger PDF Crématorium - Tarifs 2009Crématorium - Tarifs 2009M. le Maire
Télécharger PDF Personnel Communal - Recrutement du directeur du Conseil de Gestion et EvaluationPersonnel Communal - Recrutement du directeur du Conseil de Gestion et EvaluationMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Personnel Communal - Direction Vie des Quartiers - Recrutement d'un responsable du Centre 1901, futur responsable de la vie associativePersonnel Communal - Direction Vie des Quartiers - Recrutement d'un responsable du Centre 1901, futur responsable de la vie associativeMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Personnel Communal - Recrutement d'un chargé de mission Emploi Insertion Economie Sociale et SolidairePersonnel Communal - Recrutement d'un chargé de mission Emploi Insertion Economie Sociale et SolidaireMme SCHOELLER, Première Adjointe
Télécharger PDF Convention cadre Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux - Théâtre musical de BesançonConvention cadre Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux - Théâtre musical de BesançonM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Convention d'objectifs et de moyens 2009-2011 avec l'Association Espace-Besançon-Planoise Théâtre de l'Espace/Scène NationaleConvention d'objectifs et de moyens 2009-2011 avec l'Association Espace-Besançon-Planoise Théâtre de l'Espace/Scène NationaleM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Convention d'objectifs et de moyens 2009-2011 avec le Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Nouveau ThéâtreConvention d'objectifs et de moyens 2009-2011 avec le Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Nouveau ThéâtreM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Convention 2009 avec l'Association Festival International de Musique de Besançon Franche-ComtéConvention 2009 avec l'Association Festival International de Musique de Besançon Franche-ComtéM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Convention d'objectifs et de moyens 2009 avec l'Association Les Amis du Cylindre - SubventionConvention d'objectifs et de moyens 2009 avec l'Association Les Amis du Cylindre - SubventionM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Musée du Temps - Soutien financier du Musée du Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM)Musée du Temps - Soutien financier du Musée du Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM)M. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Musées de la Citadelle - Projet d'exposition temporaire d'ethnographie africaine - Demandes de subventions à la DRAC et à la Région de Franche-ComtéMusées de la Citadelle - Projet d'exposition temporaire d'ethnographie africaine - Demandes de subventions à la DRAC et à la Région de Franche-ComtéM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Programme de Réussite Educative - Convention avec la Caisse des EcolesProgramme de Réussite Educative - Convention avec la Caisse des EcolesMme l'Adjointe FELLMANN
Télécharger PDF Création d'Accueils de Loisirs périscolaire et extrascolaire Quartier Battant / Ecole d'ArènesCréation d'Accueils de Loisirs périscolaire et extrascolaire Quartier Battant / Ecole d'ArènesMme l'Adjointe FELLMANN
Télécharger PDF Besancon.clic : mon association pr@tic - Opération 2008 - Deuxième distribution de packs informatiquesBesancon.clic : mon association pr@tic - Opération 2008 - Deuxième distribution de packs informatiquesMme l'Adjointe POISSENOT
Télécharger PDF Marché Beaux-Arts - Proposition de modification du règlement intérieur et proposition de réduction des droits tarifaires afférents à l'occupation de 4 cases commercialesMarché Beaux-Arts - Proposition de modification du règlement intérieur et proposition de réduction des droits tarifaires afférents à l'occupation de 4 cases commercialesM. l'Adjoint MARIOT
Télécharger PDF Construction de la Scène des musiques actuelles aux Prés de Vaux - Bâtiment - Ajustement de l'enveloppe financière après consultation des entreprisesConstruction de la Scène des musiques actuelles aux Prés de Vaux - Bâtiment - Ajustement de l'enveloppe financière après consultation des entreprisesM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Construction de la Scène des Musiques Actuelles aux Prés de Vaux - Equipements scéniques - Modification du financementConstruction de la Scène des Musiques Actuelles aux Prés de Vaux - Equipements scéniques - Modification du financementM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Eglise Sainte-Madeleine - Restauration de la façade, rue d'Arènes - Lancement des études de Projet Architectural et Technique - Demandes de subventionsEglise Sainte-Madeleine - Restauration de la façade, rue d'Arènes - Lancement des études de Projet Architectural et Technique - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Programmation de Rénovation Urbaine de Planoise - Réaménagement de l'Espace Jean Moulin (l'ex-bibliothèque) en siège administratif pour les Francas du Doubs - Approbation de l'Avant-Projet Définitif - Autorisation de signature de documents administratifs financiers - Autorisation de signature des marchés - Demandes de subventionsProgrammation de Rénovation Urbaine de Planoise - Réaménagement de l'Espace Jean Moulin (l'ex-bibliothèque) en siège administratif pour les Francas du Doubs - Approbation de l'Avant-Projet Définitif - Autorisation de signature de documents administratifs financiers - Autorisation de signature des marchés - Demandes de subventionsM. le Maire
Télécharger PDF Centre International de Séjour - Travaux de réhabilitation - Avenant à la convention du 26 février 1982Centre International de Séjour - Travaux de réhabilitation - Avenant à la convention du 26 février 1982M. le Maire
Télécharger PDF Renouvellement Urbain - Cession de terrains au profit de NEOLIA, rue ScarembergRenouvellement Urbain - Cession de terrains au profit de NEOLIA, rue ScarembergM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Cession d'une parcelle au profit de M. Philippe ANDRE, Chemin des Echenoz Saint-Paul Cession d'une parcelle au profit de M. Philippe ANDRE, Chemin des Echenoz Saint-Paul M. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Emplacement réservé n° 30 pour extension du Cimetière de Saint-Claude - Acquisition de deux parcelles de terrain à Habitat 25, Chemin du Souvenir FrançaisEmplacement réservé n° 30 pour extension du Cimetière de Saint-Claude - Acquisition de deux parcelles de terrain à Habitat 25, Chemin du Souvenir FrançaisM. l'Adjoint LOYAT
Télécharger PDF Droit de réservation de logements dans le cadre du champ d'application des garanties d'emprunts accordées dans le domaine de l'habitat socialDroit de réservation de logements dans le cadre du champ d'application des garanties d'emprunts accordées dans le domaine de l'habitat socialMme l'Adjointe HINCELIN
Télécharger PDF Convention européenne des Maires - Engagement de la Ville de BesançonConvention européenne des Maires - Engagement de la Ville de BesançonM. l'Adjoint CYPRIANI
Télécharger PDF Bilan des actions de l'Agenda 21 portées par la VilleBilan des actions de l'Agenda 21 portées par la VilleM. l'Adjoint CYPRIANI
Télécharger PDF Signature d'une convention avec la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivité Concédantes et Régies) en vue de mettre en oeuvre une analyse comparative des services d'eau potableSignature d'une convention avec la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivité Concédantes et Régies) en vue de mettre en oeuvre une analyse comparative des services d'eau potableM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Equipements de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventionsEquipements de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventionsM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Installation de panneaux solaires thermiques - Attribution de subventionsInstallation de panneaux solaires thermiques - Attribution de subventionsM. l'Adjoint CYPRIANI
Télécharger PDF Association Sportive et d'Education Populaire Cras/Chaprais (ASEP) - Modification de la délibération du 22 mars 2007Association Sportive et d'Education Populaire Cras/Chaprais (ASEP) - Modification de la délibération du 22 mars 2007M. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF Régie des Quartiers - SubventionRégie des Quartiers - SubventionMme l'Adjointe HINCELIN
Télécharger PDF Office de Commerce et de l'Artisanat de Besançon - SubventionOffice de Commerce et de l'Artisanat de Besançon - SubventionM. le Maire
Télécharger PDF Office du Tourisme et des Congrès - Subvention pour l'année 2009Office du Tourisme et des Congrès - Subvention pour l'année 2009M. l'Adjoint GIRARD
Télécharger PDF Subvention exceptionnelle d'équipement à NEOLIASubvention exceptionnelle d'équipement à NEOLIAM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF Attribution de subventions exceptionnelles - Comité de Gestion des Biens Sociaux des Anciens de Rhône Poulenc et Amicale des Anciens de Rhône Poulenc TextileAttribution de subventions exceptionnelles - Comité de Gestion des Biens Sociaux des Anciens de Rhône Poulenc et Amicale des Anciens de Rhône Poulenc TextileM. le Maire
Télécharger PDF Organisation du carnaval et de manifestations festives - Versement d'une subvention au Comité des FêtesOrganisation du carnaval et de manifestations festives - Versement d'une subvention au Comité des FêtesMme l'Adjointe POISSENOT
Télécharger PDF Marchés annuels 2009 - Autorisation de signatureMarchés annuels 2009 - Autorisation de signatureM. le Maire
Télécharger PDF Marchés publics - Autorisation de signature des avenantsMarchés publics - Autorisation de signature des avenantsM. le Maire
Télécharger PDF Etablissement Public de Coopération Culturelle Saline Royale d'Arc et Senans - Représentation de la Ville au Conseil d'Administration - Contribution financièreEtablissement Public de Coopération Culturelle Saline Royale d'Arc et Senans - Représentation de la Ville au Conseil d'Administration - Contribution financièreM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à Médecins Sans FrontièresSubvention exceptionnelle à Médecins Sans FrontièresMme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT
Télécharger PDF CHU et Hôpitaux - MotionCHU et Hôpitaux - MotionM. le Maire

Description technique

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données


Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
csvcsv avec toutes les infos possibles Aperçu Voir Télécharger
json Aperçu Voir Télécharger
csvcsv au format "scdl" de OpenDataLocale Aperçu Voir Télécharger
xsd Voir Télécharger
xml Voir Télécharger

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Fourni par
Ville de Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr