Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Conseils municipaux et leurs délibérations
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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2010
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
 Télécharger PDF Gestion du stationnement public payant et de la fourrière à véhicules - Lancement de la procédure de mise en concurrence | Gestion du stationnement public payant et de la fourrière à véhicules - Lancement de la procédure de mise en concurrence | M. le Maire |
| Télécharger PDF Forêts Communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2011 | Forêts Communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2011 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF Liste des présents | Liste des présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communications diverses | Communications diverses | M. le Maire |
| Télécharger PDF Démission de Mme BULTOT, Adjointe - Communication | Démission de Mme BULTOT, Adjointe - Communication | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2010 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2010 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Représentations - Modifications et désignation | Conseil Municipal - Représentations - Modifications et désignation | M. le Maire |
| Télécharger PDF Atelier Santé Ville «Promotion de la Santé» - Information | Atelier Santé Ville «Promotion de la Santé» - Information | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Exercice 2010 - Décision Modificative n° 3 | Exercice 2010 - Décision Modificative n° 3 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2011 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette | Exercice 2011 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2010 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | Exercice 2010 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | M. le Maire |
| Télécharger PDF Ressources budgétaires pour 2011 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | Ressources budgétaires pour 2011 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | M. le Maire |
| Télécharger PDF Crématorium - Tarifs 2011 | Crématorium - Tarifs 2011 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Projet d'emprunt du CCAS - Avis du Conseil Municipal | Projet d'emprunt du CCAS - Avis du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Télécharger PDF Garantie d'emprunt accordée à l'Association Sportive et Culturelle LA CITADELLE - Remise gracieuse de dette | Garantie d'emprunt accordée à l'Association Sportive et Culturelle LA CITADELLE - Remise gracieuse de dette | M. le Maire |
| Télécharger PDF Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 2009 - Prévisions financières de l'exercice 2010 | Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 2009 - Prévisions financières de l'exercice 2010 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Délégation de service public du camping - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation | Délégation de service public du camping - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation | M. le Maire |
| Télécharger PDF Personnel communal - Département Technologies de l'Information et de la Communication - Recrutement du chef de service système Réseaux et Production | Personnel communal - Département Technologies de l'Information et de la Communication - Recrutement du chef de service système Réseaux et Production | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Personnel communal - Renouvellement du chef de service Commande Publique | Personnel communal - Renouvellement du chef de service Commande Publique | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Personnel communal - Patrimoine - Renouvellement du contrat du chef de service d'Archéologie Préventive | Personnel communal - Patrimoine - Renouvellement du contrat du chef de service d'Archéologie Préventive | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Personnel communal - Département Technologies de l'Information et de la Communication - Recrutement d'un ingénieur système réseaux | Personnel communal - Département Technologies de l'Information et de la Communication - Recrutement d'un ingénieur système réseaux | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Personnel communal - Direction Vie des Quartiers - Renouvellement du chargé de mission CUCS | Personnel communal - Direction Vie des Quartiers - Renouvellement du chargé de mission CUCS | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Mutualisation de services entre la Ville et le Grand Besançon - Avenants à plusieurs conventions | Mutualisation de services entre la Ville et le Grand Besançon - Avenants à plusieurs conventions | M. le Maire |
| Télécharger PDF Etablissement Citadelle - Patrimoine mondial - Convention d'objectifs et de moyens - Modification des statuts - Avenant n° 3 au contrat de DSP Ville/SEM Citadelle | Etablissement Citadelle - Patrimoine mondial - Convention d'objectifs et de moyens - Modification des statuts - Avenant n° 3 au contrat de DSP Ville/SEM Citadelle | M. le Maire |
| Télécharger PDF Musées de la Citadelle - Convention avec l'Institut International de la Marionnette pour la numérisation des marionnettes du Musée Comtois | Musées de la Citadelle - Convention avec l'Institut International de la Marionnette pour la numérisation des marionnettes du Musée Comtois | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conservatoire à Rayonnement Régional - Participation de la Ville de Besançon au projet porté par le Grand Besançon | Conservatoire à Rayonnement Régional - Participation de la Ville de Besançon au projet porté par le Grand Besançon | M. le Maire |
| Télécharger PDF LA RODIA - Convention d'objectifs et de moyens 2011 - Avenant à la convention 2010 | LA RODIA - Convention d'objectifs et de moyens 2011 - Avenant à la convention 2010 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux - Régularisation de la subvention 2010 | Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux - Régularisation de la subvention 2010 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Ecole Régionale des Beaux-Arts - Création d'un Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) - Approbation des statuts | Ecole Régionale des Beaux-Arts - Création d'un Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) - Approbation des statuts | M. le Maire |
| Télécharger PDF Musées du Centre - Dépôts et partenariats - Boutiques | Musées du Centre - Dépôts et partenariats - Boutiques | M. le Maire |
| Télécharger PDF Coopération avec Bistrita (Roumanie) - Mise en oeuvre du projet Comenius Regio - Convention d'exécution financière avec les partenaires | Coopération avec Bistrita (Roumanie) - Mise en oeuvre du projet Comenius Regio - Convention d'exécution financière avec les partenaires | M. le Maire |
| Télécharger PDF Prorogation de la convention d'objectifs et de moyens - Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» / Ville de Besançon | Prorogation de la convention d'objectifs et de moyens - Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» / Ville de Besançon | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Vie Associative - Location salles Battant et Malcombe aux partis politiques | Vie des Quartiers - Vie Associative - Location salles Battant et Malcombe aux partis politiques | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Avenants de prorogation 2011 avec les structures associatives de quartier : Association Sportive d'Education Populaire (ASEP Cras Chaprais) Comité de Quartier Rosemont/St-Ferjeux MJC Besançon Clairs-Soleils - MJC Palente Orchamps - Versement de l'acompte de janvier 2011 | Vie des Quartiers - Avenants de prorogation 2011 avec les structures associatives de quartier : Association Sportive d'Education Populaire (ASEP Cras Chaprais) Comité de Quartier Rosemont/St-Ferjeux MJC Besançon Clairs-Soleils - MJC Palente Orchamps - Versement de l'acompte de janvier 2011 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Plan Territorial de Lutte Contre les Discriminations - Pré-engagement - Demande de subvention à la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale (DRJSCS) - Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des Chances (ACSE) | Plan Territorial de Lutte Contre les Discriminations - Pré-engagement - Demande de subvention à la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale (DRJSCS) - Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des Chances (ACSE) | Mme MENETRIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF Charte des bars et des lieux musicaux de proximité - Versement d'une subvention dans le cadre du fonds de réduction des nuisances sonores | Charte des bars et des lieux musicaux de proximité - Versement d'une subvention dans le cadre du fonds de réduction des nuisances sonores | M. l'Adjoint HAKKAR |
| Télécharger PDF Caisse des Ecoles de Besançon - Avance remboursable | Caisse des Ecoles de Besançon - Avance remboursable | M. le Maire |
| Télécharger PDF Amélioration de la performance énergétique de deux logements-foyer du CCAS Versement d'une subvention d'équipement au Centre Communal d'Action Sociale | Amélioration de la performance énergétique de deux logements-foyer du CCAS Versement d'une subvention d'équipement au Centre Communal d'Action Sociale | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Installation d'un système de récupération et de stockage d'eau de pluie pour alimenter le service Voirie, sur le bâtiment d'accueil d'activités biomédicales sur le site des Hauts du Chazal - Versement d'une subvention d'équipement à la Société d'Equipement du Département du Doubs | Installation d'un système de récupération et de stockage d'eau de pluie pour alimenter le service Voirie, sur le bâtiment d'accueil d'activités biomédicales sur le site des Hauts du Chazal - Versement d'une subvention d'équipement à la Société d'Equipement du Département du Doubs | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Marché de Noël - Sensibilisation au Développement Durable | Marché de Noël - Sensibilisation au Développement Durable | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Agenda 21 - Second programme d'actions | Agenda 21 - Second programme d'actions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Action «Abeille, sentinelle de l'environnement» - Rucher de Besançon - Renouvellement de la convention de suivi et attribution de subvention à l'Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF) | Action «Abeille, sentinelle de l'environnement» - Rucher de Besançon - Renouvellement de la convention de suivi et attribution de subvention à l'Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF) | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF Action de pâturage par les chèvres - Adhésion à l'Association des Bergers du Jura Franco-Suisse | Action de pâturage par les chèvres - Adhésion à l'Association des Bergers du Jura Franco-Suisse | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF Legs MARCHAND - Cession de deux appartements, 91 rue de Vesoul et 19 avenue Clemenceau | Legs MARCHAND - Cession de deux appartements, 91 rue de Vesoul et 19 avenue Clemenceau | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Cession au profit de la copropriété Villa Coeurville 53, rue de Belfort | Cession au profit de la copropriété Villa Coeurville 53, rue de Belfort | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Cession de terrain au profit de CIRMAD EST, 29 avenue de Montrapon | Cession de terrain au profit de CIRMAD EST, 29 avenue de Montrapon | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Pôle Viotte - Modalités de transfert du quai militaire sur le site de Saint-Ferjeux | Pôle Viotte - Modalités de transfert du quai militaire sur le site de Saint-Ferjeux | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Restructuration du Boulevard Diderot - Acquisition à la copropriété, 1 rue Beauregard | Restructuration du Boulevard Diderot - Acquisition à la copropriété, 1 rue Beauregard | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Restructuration du boulevard Diderot - Acquisition d'une propriété bâtie à l'Association «Réunions Chrétiennes Beauregard», 2 rue Beauregard | Restructuration du boulevard Diderot - Acquisition d'une propriété bâtie à l'Association «Réunions Chrétiennes Beauregard», 2 rue Beauregard | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Vente par Habitat 25 de 16 garages rue Brulard - Avis du Conseil Municipal | Vente par Habitat 25 de 16 garages rue Brulard - Avis du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Télécharger PDF Direction Maîtrise de l'Energie - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) | Direction Maîtrise de l'Energie - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Forêts Communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2011 | Forêts Communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2011 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF Subventions à des associations sportives - Contrat sportif «ambassadeur de la Ville» et attribution d'une bourse à David MATAM | Subventions à des associations sportives - Contrat sportif «ambassadeur de la Ville» et attribution d'une bourse à David MATAM | M. le Maire |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Service Vie Associative - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Tambour Battant pour l'organisation de la Fête de la Saint-Sylvestre | Vie des Quartiers - Service Vie Associative - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Tambour Battant pour l'organisation de la Fête de la Saint-Sylvestre | M. le Maire |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'Ages - Délégation de Service Public aux Francas du Doubs pour la gestion et l'organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Accueil de Loisirs Battant - Bains Douches - Derniers versements au titre de 2009 et 2010 - Participations complémentaires 2010 | Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'Ages - Délégation de Service Public aux Francas du Doubs pour la gestion et l'organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Accueil de Loisirs Battant - Bains Douches - Derniers versements au titre de 2009 et 2010 - Participations complémentaires 2010 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - 3ème répartition des subventions aux associations | Vie des Quartiers - 3ème répartition des subventions aux associations | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF Contrat Urbain de Cohésion Sociale - 2ème programmation - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associations | Contrat Urbain de Cohésion Sociale - 2ème programmation - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associations | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Subvention complémentaire au Nouveau Théâtre, Centre Dramatique National | Subvention complémentaire au Nouveau Théâtre, Centre Dramatique National | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à l'Association «Na» | Subvention exceptionnelle à l'Association «Na» | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subventions exceptionnelles aux associations culturelles | Subventions exceptionnelles aux associations culturelles | M. le Maire |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à l'Université de Franche-Comté - Rallye mathématique de Franche-Comté et Bourses Victor Hugo | Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à l'Université de Franche-Comté - Rallye mathématique de Franche-Comté et Bourses Victor Hugo | M. le Maire |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'ENSMM - Attribution de bourses dans le cadre du programme n+i | Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'ENSMM - Attribution de bourses dans le cadre du programme n+i | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subvention à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP Centre Social Chaprais/Cras/Viotte) - Secteur «Jeunesse et Cultures Urbaines» | Subvention à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP Centre Social Chaprais/Cras/Viotte) - Secteur «Jeunesse et Cultures Urbaines» | M. le Maire |
| Télécharger PDF Education - Classes transplantées ou de découverte - Prorogation de la participation financière aux frais de séjour avec l'Association des Pupilles de l'Enseignement Public du Doubs (PEP 25) - Signature d'un avenant | Education - Classes transplantées ou de découverte - Prorogation de la participation financière aux frais de séjour avec l'Association des Pupilles de l'Enseignement Public du Doubs (PEP 25) - Signature d'un avenant | M. le Maire |
| Télécharger PDF Animations commerciales et artisanales de fin d'année - Subventions aux associations | Animations commerciales et artisanales de fin d'année - Subventions aux associations | M. le Maire |
| Télécharger PDF Office du Tourisme et des Congrès (OTC) - Subvention 2011 | Office du Tourisme et des Congrès (OTC) - Subvention 2011 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subventions pour l'acquisition d'équipements de récupération des eaux de pluie - Rendu compte pour l'exercice 2010 | Subventions pour l'acquisition d'équipements de récupération des eaux de pluie - Rendu compte pour l'exercice 2010 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Semaine de la Solidarité Internationale - Subventions aux associations - Additif | Semaine de la Solidarité Internationale - Subventions aux associations - Additif | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à Action Contre la Faim - Aide aux populations victimes de l'éruption du volcan Merapi sur l'île de Java en Indonésie | Subvention exceptionnelle à Action Contre la Faim - Aide aux populations victimes de l'éruption du volcan Merapi sur l'île de Java en Indonésie | M. le Maire |
| Télécharger PDF Groupement de commandes «Achat de matériels, logiciels, prestations informatiques, services de téléphonie fixe et mobile, prestations en matière de télécommunications, reproductions» - Renouvellement de la convention | Groupement de commandes «Achat de matériels, logiciels, prestations informatiques, services de téléphonie fixe et mobile, prestations en matière de télécommunications, reproductions» - Renouvellement de la convention | M. l'Adjoint DUMONT |
| Télécharger PDF Groupement de commandes avec le Grand Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiques | Groupement de commandes avec le Grand Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiques | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Marchés - Autorisation de signature d'un avenant | Marchés - Autorisation de signature d'un avenant | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés annuels - Autorisation de signature | Marchés annuels - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Télécharger PDF Offre publique de retrait suivie d'un retrait obligatoire des actions Autoroutes Paris-Rhin-Rhône détenues par la Ville - Autorisation d'engager une intervention volontaire auprès de la Cour d'Appel de Paris | Offre publique de retrait suivie d'un retrait obligatoire des actions Autoroutes Paris-Rhin-Rhône détenues par la Ville - Autorisation d'engager une intervention volontaire auprès de la Cour d'Appel de Paris | M. le Maire |
| Télécharger PDF Assurance contrat collectif maintien de salaire - Autorisation de signature du contrat | Assurance contrat collectif maintien de salaire - Autorisation de signature du contrat | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des présents | Liste des présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Hommage à Me KOHLER, ancien Adjoint au Maire de Besançon | Conseil Municipal - Hommage à Me KOHLER, ancien Adjoint au Maire de Besançon | M. le Maire |
| Télécharger PDF Accueil d'une délégation de la frégate Jean de Vienne - Informations diverses | Accueil d'une délégation de la frégate Jean de Vienne - Informations diverses | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2010 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2010 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF Commission d'Appel d'Offres des groupements de commandes - Désignation d'un suppléant du représentant de la Ville de Besançon | Commission d'Appel d'Offres des groupements de commandes - Désignation d'un suppléant du représentant de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Rapport annuel d'activités 2009 - Information du Conseil Municipal | Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Rapport annuel d'activités 2009 - Information du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Télécharger PDF Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2009 | Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2009 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Logement - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2009 | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Logement - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2009 | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Immobilier d'Entreprises - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2009 | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Immobilier d'Entreprises - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2009 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Société d'Economie Mixte Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2009 | Société d'Economie Mixte Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2009 | M. le Maire |
| Télécharger PDF SEM de la Citadelle - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2009 | SEM de la Citadelle - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2009 | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Citadelle - Rapport sur l'exercice 2009 | Délégation de service public - Citadelle - Rapport sur l'exercice 2009 | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Camping Municipal - Rapport sur l'exercice 2009 | Délégation de service public - Camping Municipal - Rapport sur l'exercice 2009 | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Centre de kinésithérapie et balnéothérapie de la Mouillère - SELARL Centre de la Mouillère - Rapport sur l'exercice 2009 | Délégation de service public - Centre de kinésithérapie et balnéothérapie de la Mouillère - SELARL Centre de la Mouillère - Rapport sur l'exercice 2009 | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Casino - Rapport sur l'exercice 2009 | Délégation de service public - Casino - Rapport sur l'exercice 2009 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Réseau chauffage urbain de Planoise - Rapport sur l'exercice 2009 | Délégation de service public - Réseau chauffage urbain de Planoise - Rapport sur l'exercice 2009 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Gaz Réseau Distribution France - Rapport sur l'exercice 2009 | Délégation de service public - Gaz Réseau Distribution France - Rapport sur l'exercice 2009 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Réseau câblé Numéricâble - Rapport sur l'exercice 2009 | Délégation de service public - Réseau câblé Numéricâble - Rapport sur l'exercice 2009 | M. l'Adjoint DUMONT |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Crématorium - Rapport sur l'exercice 2009 | Délégation de service public - Crématorium - Rapport sur l'exercice 2009 | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Accueil de loisirs - Rapport sur l'exercice 2009 | Délégation de service public - Accueil de loisirs - Rapport sur l'exercice 2009 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Rapport d'activités 2009 - RAP Théâtre Ledoux | Rapport d'activités 2009 - RAP Théâtre Ledoux | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Schéma d'orientation pour la culture - Présentation générale | Schéma d'orientation pour la culture - Présentation générale | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Versement de subventions au titre du soutien à la création | Versement de subventions au titre du soutien à la création | M. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Conventions tripartites de mécénat entre la Société Touristique et Thermale de la Mouillère, la Ville de Besançon et le Festival International de Musique, l'Association «Les Amis du Cylindre», le Théâtre Musical | Conventions tripartites de mécénat entre la Société Touristique et Thermale de la Mouillère, la Ville de Besançon et le Festival International de Musique, l'Association «Les Amis du Cylindre», le Théâtre Musical | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Musée du Temps - Valorisation des collections patrimoniales horlogères - Exposition Montres et Merveilles - Partenariat Ville de Besançon et Société L. Leroy | Musée du Temps - Valorisation des collections patrimoniales horlogères - Exposition Montres et Merveilles - Partenariat Ville de Besançon et Société L. Leroy | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Projet «Musées en Franche-Comté» - Poursuite du partenariat - Association des conservateurs des collections publiques de France (section Fédérée de Franche-Comté) et Musées de la Ville - Convention 2010-2011-2012 | Projet «Musées en Franche-Comté» - Poursuite du partenariat - Association des conservateurs des collections publiques de France (section Fédérée de Franche-Comté) et Musées de la Ville - Convention 2010-2011-2012 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Animations footballistiques quartier de la Grette - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Habitat et le Sporting Club Clemenceau Besançon | Animations footballistiques quartier de la Grette - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Habitat et le Sporting Club Clemenceau Besançon | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Fonds de Participation des Habitants de Besançon - Bilan 2005 / 2010 - Régularisation des comptes de gestion du dispositif par l'Association MJC Besancon/Clairs-Soleils | Fonds de Participation des Habitants de Besançon - Bilan 2005 / 2010 - Régularisation des comptes de gestion du dispositif par l'Association MJC Besancon/Clairs-Soleils | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Service Démocratie Participative - Conseil Consultatif d'Habitants du quartier Rosemont / Saint-Ferjeux - Dénomination d'un terrain d'Education Physique et Sportive et aire de jeux «Esplanade Jean JAURES» | Service Démocratie Participative - Conseil Consultatif d'Habitants du quartier Rosemont / Saint-Ferjeux - Dénomination d'un terrain d'Education Physique et Sportive et aire de jeux «Esplanade Jean JAURES» | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Télécharger PDF Centre de kinésithérapie de la Mouillère - Convention d'occupation du domaine public - Signature de la convention | Centre de kinésithérapie de la Mouillère - Convention d'occupation du domaine public - Signature de la convention | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Palais des Sports et Piscine Mallarmé - Etude de faisabilité pour le regroupement de chaufferies sur une nouvelle chaufferie bois - Demandes de subventions | Palais des Sports et Piscine Mallarmé - Etude de faisabilité pour le regroupement de chaufferies sur une nouvelle chaufferie bois - Demandes de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Installation de capteurs photovoltaïques sur le bâtiment de la structure d'accueil Petite Enfance rue d'Artois - Demande de subventions | Installation de capteurs photovoltaïques sur le bâtiment de la structure d'accueil Petite Enfance rue d'Artois - Demande de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Visite annuelle et ré-audit 2011 «Cit'Ergie» - Missions du Conseiller et de l'Auditeur - Demande de subventions | Visite annuelle et ré-audit 2011 «Cit'Ergie» - Missions du Conseiller et de l'Auditeur - Demande de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Réseau de chauffage urbain - ZAC des Hauts du Chazal - Autorisation d'engager une procédure de référé expertise | Réseau de chauffage urbain - ZAC des Hauts du Chazal - Autorisation d'engager une procédure de référé expertise | M. le Maire |
| Télécharger PDF Projet urbain des Prés de Vaux - Mise en oeuvre de la concertation préalable | Projet urbain des Prés de Vaux - Mise en oeuvre de la concertation préalable | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF ZAC La Fayette - Compte Rendu à la Collectivité au 31 décembre 2009 - Avenant n° 6 - Prolongement à la durée de concession jusqu'au 31 décembre 2011 | ZAC La Fayette - Compte Rendu à la Collectivité au 31 décembre 2009 - Avenant n° 6 - Prolongement à la durée de concession jusqu'au 31 décembre 2011 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Transfert du Monument aux Morts de la guerre 1914-1918 et réaménagement du parc urbain des Glacis - Concours de maîtrise d'oeuvre | Transfert du Monument aux Morts de la guerre 1914-1918 et réaménagement du parc urbain des Glacis - Concours de maîtrise d'oeuvre | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Restructuration du Boulevard Diderot - Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire | Restructuration du Boulevard Diderot - Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Restructuration du boulevard Diderot - Création d'une liaison rue Arrachard - rue Jean Mermoz - Echange de terrain avec Mme DONEY Jeanne | Restructuration du boulevard Diderot - Création d'une liaison rue Arrachard - rue Jean Mermoz - Echange de terrain avec Mme DONEY Jeanne | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Création d'une microcentrale chemin des Prés de Vaux - Echange de terrains avec M. CHARLAS Dominique - Dévoiement et déclassement d'une partie du chemin des Prés de Vaux - Instauration d'une servitude au profit du Grand Besançon | Création d'une microcentrale chemin des Prés de Vaux - Echange de terrains avec M. CHARLAS Dominique - Dévoiement et déclassement d'une partie du chemin des Prés de Vaux - Instauration d'une servitude au profit du Grand Besançon | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Restructuration du boulevard Diderot - Acquisition à la Copropriété 5-7 boulevard Diderot | Restructuration du boulevard Diderot - Acquisition à la Copropriété 5-7 boulevard Diderot | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition à M. Eric LAMBINET - Alignement 40, rue Narcisse Lanchy | Acquisition à M. Eric LAMBINET - Alignement 40, rue Narcisse Lanchy | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Cession de terrain au profit de CIRMAD EST, 29 avenue de Montrapon | Cession de terrain au profit de CIRMAD EST, 29 avenue de Montrapon | M. le Maire |
| Télécharger PDF Aide au fonctionnement des structures associatives oeuvrant dans le domaine du logement | Aide au fonctionnement des structures associatives oeuvrant dans le domaine du logement | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Télécharger PDF Acquisition - amélioration d'une maison, chemin de Valentin - Subvention à Grand Besançon Habitat | Acquisition - amélioration d'une maison, chemin de Valentin - Subvention à Grand Besançon Habitat | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Télécharger PDF Création d'un logement T6 sur le quartier de Palente/Orchamps - Subvention à Néolia | Création d'un logement T6 sur le quartier de Palente/Orchamps - Subvention à Néolia | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Télécharger PDF Vente par Habitat 25 d'un logement dans un pavillon HLM sis 8 avenue Jean Jaurès à Besançon - Avis du Conseil Municipal | Vente par Habitat 25 d'un logement dans un pavillon HLM sis 8 avenue Jean Jaurès à Besançon - Avis du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Télécharger PDF Installations Classées pour la protection de l'Environnement - Centre de tri de déchets ménagers recyclables - Avis du Conseil Municipal | Installations Classées pour la protection de l'Environnement - Centre de tri de déchets ménagers recyclables - Avis du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Assainissement, eau potable - Tramway - Déviation des réseaux - Convention constitutive du groupement de commandes pour la réalisation des travaux avec ouvrages communs | Assainissement, eau potable - Tramway - Déviation des réseaux - Convention constitutive du groupement de commandes pour la réalisation des travaux avec ouvrages communs | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association EAU (Elus, Associations, Usagers) | Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association EAU (Elus, Associations, Usagers) | M. le Maire |
| Télécharger PDF Eglise Saint-Pierre - Restauration du beffroi du clocher et mise en accessibilité de l'édifice - Lancement des études préalables - Demandes de subventions | Eglise Saint-Pierre - Restauration du beffroi du clocher et mise en accessibilité de l'édifice - Lancement des études préalables - Demandes de subventions | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subventions à des associations sportives | Subventions à des associations sportives | M. le Maire |
| Télécharger PDF Education - Attribution de subventions | Education - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF Subventions exceptionnelles pour aide aux projets 2010 des associations culturelles | Subventions exceptionnelles pour aide aux projets 2010 des associations culturelles | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université Ouverte | Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université Ouverte | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Télécharger PDF Animations commerciales et artisanales de fin d'année - Subventions aux associations | Animations commerciales et artisanales de fin d'année - Subventions aux associations | M. le Maire |
| Télécharger PDF Congrès - Attribution de subventions - 5ème répartition au titre de l'année 2010 | Congrès - Attribution de subventions - 5ème répartition au titre de l'année 2010 | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF Festival de théâtre en Virginie - Attribution d'une subvention à la Compagnie Bacchus | Festival de théâtre en Virginie - Attribution d'une subvention à la Compagnie Bacchus | M. le Maire |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Attribution de subventions aux associations et établissements scolaires | Relations Internationales - Attribution de subventions aux associations et établissements scolaires | M. le Maire |
| Télécharger PDF Semaine de la Solidarité Internationale 2010 - Attribution de subventions aux associations | Semaine de la Solidarité Internationale 2010 - Attribution de subventions aux associations | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux associations médico-sociales - Deuxième attribution 2010 | Subventions aux associations médico-sociales - Deuxième attribution 2010 | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Subvention à l'Association EMMAÜS pour son projet de restructuration du site de la Bergerie | Vie des Quartiers - Subvention à l'Association EMMAÜS pour son projet de restructuration du site de la Bergerie | M. le Maire |
| Télécharger PDF Equipements solaires thermiques - Versement de subventions | Equipements solaires thermiques - Versement de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Marchés annuels - Autorisation de signature | Marchés annuels - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés - Autorisation de signature d'avenants | Marchés - Autorisation de signature d'avenants | M. le Maire |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des présents | Liste des présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communications diverses et désignation du secrétaire de séance | Communications diverses et désignation du secrétaire de séance | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communication sur la rentrée scolaire | Communication sur la rentrée scolaire | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Communication sur la saison touristique | Communication sur la saison touristique | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF Exercice 2010 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2010 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF Modification du règlement intérieur | Modification du règlement intérieur | M. le Maire |
| Télécharger PDF Projet de rénovation de la salle du Conseil Municipal - Lancement de l'opération | Projet de rénovation de la salle du Conseil Municipal - Lancement de l'opération | M. le Maire |
| Télécharger PDF Représentations dans divers organismes - Modifications | Représentations dans divers organismes - Modifications | M. le Maire |
| Télécharger PDF Modification des statuts de la sedD | Modification des statuts de la sedD | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2010 - Décision modificative n° 2 | Exercice 2010 - Décision modificative n° 2 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Nouvelles dispositions relatives au Compte Epargne Temps | Personnel Communal - Nouvelles dispositions relatives au Compte Epargne Temps | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Maîtrise de l'Energie - Recrutement d'un ingénieur | Personnel Communal - Maîtrise de l'Energie - Recrutement d'un ingénieur | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Ajustement technique | Personnel Communal - Ajustement technique | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Organisation d'un système d'astreinte des cadres municipaux au profit du Grand Besançon et du Centre Communal d'Action Sociale - Conventions | Organisation d'un système d'astreinte des cadres municipaux au profit du Grand Besançon et du Centre Communal d'Action Sociale - Conventions | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Création d'une régie dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière, chargée de l'exploitation globale de la Citadelle et du site UNESCO dénommée «établissement public Citadelle - Patrimoine mondial» | Création d'une régie dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière, chargée de l'exploitation globale de la Citadelle et du site UNESCO dénommée «établissement public Citadelle - Patrimoine mondial» | M. le Maire |
| Télécharger PDF Orchestre de Besançon Montbéliard Franche-Comté - Création d'une entente intercommunale entre la Ville de Besançon, la Ville de Montbéliard et Pays de Montbéliard Agglomération | Orchestre de Besançon Montbéliard Franche-Comté - Création d'une entente intercommunale entre la Ville de Besançon, la Ville de Montbéliard et Pays de Montbéliard Agglomération | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Adhésion et représentation de la Ville de Besançon au sein de la Fédération des Maisons d'Ecrivains | Adhésion et représentation de la Ville de Besançon au sein de la Fédération des Maisons d'Ecrivains | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Chèque avantage bibliothèque - Convention 2010-2011 avec la Région Franche-Comté et le Centre Régional d'Information Jeunesse | Chèque avantage bibliothèque - Convention 2010-2011 avec la Région Franche-Comté et le Centre Régional d'Information Jeunesse | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Enrichissements de la collection des oeuvres de Charles Lapicque (1898 - 1988) - Achat et dons | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Enrichissements de la collection des oeuvres de Charles Lapicque (1898 - 1988) - Achat et dons | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Accueil du Festival «Petites Fugues» au Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention avec le Centre Régional du Livre de Franche-Comté | Accueil du Festival «Petites Fugues» au Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention avec le Centre Régional du Livre de Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Coopération avec Douroula au Burkina Faso - Avenant à la convention avec le Centre Écologique Albert Schweitzer | Coopération avec Douroula au Burkina Faso - Avenant à la convention avec le Centre Écologique Albert Schweitzer | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Télécharger PDF Coopération avec le camp d'Aqabat Jabr (Territoires Palestiniens) - Avenant aux conventions avec le Camp d'Aqabat Jabr et avec le réseau de Coopération décentralisée avec la Palestine | Coopération avec le camp d'Aqabat Jabr (Territoires Palestiniens) - Avenant aux conventions avec le Camp d'Aqabat Jabr et avec le réseau de Coopération décentralisée avec la Palestine | M. GUILLEMET, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Coopération avec Bistrita (Roumanie) - Mise en oeuvre du projet COMENIUS REGIO | Coopération avec Bistrita (Roumanie) - Mise en oeuvre du projet COMENIUS REGIO | M. GUILLEMET, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Partenariat avec le Comité Régional pour l'Entraînement Physique dans le Monde Moderne Sports Pour Tous (Association AccèSport) - Signature d'une convention | Partenariat avec le Comité Régional pour l'Entraînement Physique dans le Monde Moderne Sports Pour Tous (Association AccèSport) - Signature d'une convention | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Sportifs de haut niveau, ambassadeurs de la Ville - Création d'un dispositif de soutien, contrats de partenariats et attribution de bourses | Sportifs de haut niveau, ambassadeurs de la Ville - Création d'un dispositif de soutien, contrats de partenariats et attribution de bourses | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Création d'un nouveau service à la population bisontine - Prêt de matériels de mesure destinés à repérer les pertes d'énergie | Création d'un nouveau service à la population bisontine - Prêt de matériels de mesure destinés à repérer les pertes d'énergie | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Poursuite de l'opération «Familles Actives pour le Climat» et demandes de subventions - Septembre 2010 - Décembre 2011 | Poursuite de l'opération «Familles Actives pour le Climat» et demandes de subventions - Septembre 2010 - Décembre 2011 | M. LEUBA, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Expérimentation d'une chaudière à micro-cogénération - Convention de partenariat avec GDF SUEZ / BAXI / VF CONFORT et la Ville de BESANÇON | Expérimentation d'une chaudière à micro-cogénération - Convention de partenariat avec GDF SUEZ / BAXI / VF CONFORT et la Ville de BESANÇON | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Rénovation de l'usine de Chenecey-Buillon | Rénovation de l'usine de Chenecey-Buillon | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Gestion des Effluents Non Domestiques - Actualisation des conventions de déversement avec les Etablissements SA LU et la Société Bisontine d'Abattage | Gestion des Effluents Non Domestiques - Actualisation des conventions de déversement avec les Etablissements SA LU et la Société Bisontine d'Abattage | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Extension du réseau d'assainissement de la commune de Thise - Mise en place de la conduite d'adduction entre Novillars et Besançon - Groupement de commandes avec la commune de Thise | Extension du réseau d'assainissement de la commune de Thise - Mise en place de la conduite d'adduction entre Novillars et Besançon - Groupement de commandes avec la commune de Thise | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Marché de mesures, prélèvements et analyses d'effluents en sortie d'établissements professionnels et de déversoirs d'orages et réalisation d'audits détaillés d'établissements professionnels | Marché de mesures, prélèvements et analyses d'effluents en sortie d'établissements professionnels et de déversoirs d'orages et réalisation d'audits détaillés d'établissements professionnels | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Service Vie Associative - 2ème répartition des subventions aux associations | Vie des Quartiers - Service Vie Associative - 2ème répartition des subventions aux associations | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF Subventions aux associations sportives | Subventions aux associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Coopération en Afrique (Burkina Faso et Centrafrique) - Subventions aux associations | Coopération en Afrique (Burkina Faso et Centrafrique) - Subventions aux associations | Mme GERDIL-DJAOUAT |
| Télécharger PDF Coopération au Proche-Orient - Subvention à l'Association Hand in Hand | Coopération au Proche-Orient - Subvention à l'Association Hand in Hand | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Télécharger PDF Congrès - Attribution de subventions - 4ème répartition au titre de l'année 2010 | Congrès - Attribution de subventions - 4ème répartition au titre de l'année 2010 | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF Manifestation «Le Jour de la Nuit» - Versement d'une subvention à l'Association «Plateforme Franc-Comtoise d'Education à l'Environnement pour un Développement Durable» | Manifestation «Le Jour de la Nuit» - Versement d'une subvention à l'Association «Plateforme Franc-Comtoise d'Education à l'Environnement pour un Développement Durable» | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Service Vie Associative - Subvention exceptionnelle à l'UNICEF pour les enfants pakistanais | Vie des Quartiers - Service Vie Associative - Subvention exceptionnelle à l'UNICEF pour les enfants pakistanais | M. le Maire |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Allocations de recherche et Contrats doctoraux | Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Allocations de recherche et Contrats doctoraux | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs - Développement de l'Ecole de Gestion et de Commerce | Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs - Développement de l'Ecole de Gestion et de Commerce | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Vie étudiante et manifestations grand public - Attribution de subventions | Enseignement Supérieur et Recherche - Vie étudiante et manifestations grand public - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Association VELOCAMPUS - Achats de vélos | Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Association VELOCAMPUS - Achats de vélos | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Télécharger PDF Animations commerciales et artisanales de fin d'année - Subventions aux associations | Animations commerciales et artisanales de fin d'année - Subventions aux associations | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Programme d'animations de Noël - Subventions à l'Office de Commerce et de l'Artisanat | Programme d'animations de Noël - Subventions à l'Office de Commerce et de l'Artisanat | M. le Maire |
| Télécharger PDF Convention de partenariat avec l'Etablissement Public Territorial Saône & Doubs pour la conduite d'une démarche de réduction de la vulnérabilité aux inondations - Demandes de subventions | Convention de partenariat avec l'Etablissement Public Territorial Saône & Doubs pour la conduite d'une démarche de réduction de la vulnérabilité aux inondations - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2010 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2009 - Avenant n° 8 à la Convention Publique d'Aménagement | PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2010 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2009 - Avenant n° 8 à la Convention Publique d'Aménagement | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2010 - Pré-bilan consolidé | Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2010 - Pré-bilan consolidé | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Opération Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 mai 2010 - Avenant n° 7 à la Convention Publique d'Aménagement | Opération Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 mai 2010 - Avenant n° 7 à la Convention Publique d'Aménagement | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF ZAC «Hauts du Chazal» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2009 - Avenant n° 9 | ZAC «Hauts du Chazal» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2009 - Avenant n° 9 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF ZAC «Hauts du Chazal» - Financement de l'opération d'aménagement concédée à la sedD - Garantie, à hauteur de 34,40 % par la Ville de Besançon d'un emprunt de 3 000 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | ZAC «Hauts du Chazal» - Financement de l'opération d'aménagement concédée à la sedD - Garantie, à hauteur de 34,40 % par la Ville de Besançon d'un emprunt de 3 000 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Télécharger PDF ZAC Val des Grands Bas - Vallon du Jour - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2010 - Bilan révisé au 31 décembre 2009 - Avenant n° 6 à la Convention Publique d'Aménagement | ZAC Val des Grands Bas - Vallon du Jour - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2010 - Bilan révisé au 31 décembre 2009 - Avenant n° 6 à la Convention Publique d'Aménagement | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Travaux de restructuration du Boulevard Diderot - Déclaration de projet - Déclaration d'Utilité Publique | Travaux de restructuration du Boulevard Diderot - Déclaration de projet - Déclaration d'Utilité Publique | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Restructuration du Boulevard Diderot - Accord de principe quant à la prise en charge par la commune du coût des travaux de mise à l'alignement du Lycée Saint-Joseph | Restructuration du Boulevard Diderot - Accord de principe quant à la prise en charge par la commune du coût des travaux de mise à l'alignement du Lycée Saint-Joseph | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Elargissement du chemin des Essarts - Transfert dans le domaine public communal des terrains nécessaires à cet élargissement | Elargissement du chemin des Essarts - Transfert dans le domaine public communal des terrains nécessaires à cet élargissement | M. le Maire |
| Télécharger PDF Acquisition de terrains à Réseau Ferré de France, Boulevard Diderot et Place de Montrapon | Acquisition de terrains à Réseau Ferré de France, Boulevard Diderot et Place de Montrapon | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Edification de clôtures - Rétablissement de l'obligation de déclaration préalable | Edification de clôtures - Rétablissement de l'obligation de déclaration préalable | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF PRU Planoise - Site du Tripode - Cession de terrain au profit de la SAIEMB Immobilier d'Entreprises | PRU Planoise - Site du Tripode - Cession de terrain au profit de la SAIEMB Immobilier d'Entreprises | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Esplanade du Fort Griffon - Transfert de domanialité publique entre le Département du Doubs et la Ville de Besançon | Esplanade du Fort Griffon - Transfert de domanialité publique entre le Département du Doubs et la Ville de Besançon | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition d'une propriété bâtie au Comité de Gestion des Biens Sociaux des Anciens Comités d'Entreprise de Rhône Poulenc Textiles et de Rhône Poulenc Fibres, 4 chemin des Prés de Vaux | Acquisition d'une propriété bâtie au Comité de Gestion des Biens Sociaux des Anciens Comités d'Entreprise de Rhône Poulenc Textiles et de Rhône Poulenc Fibres, 4 chemin des Prés de Vaux | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition à M. Guillaume GERARD et Mlle Céline REY, rue Auguste Pointelin | Acquisition à M. Guillaume GERARD et Mlle Céline REY, rue Auguste Pointelin | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Marchés annuels 2010 - Autorisation de signature | Marchés annuels 2010 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés - Autorisation de signature d'avenants | Marchés - Autorisation de signature d'avenants | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés de maintenance des équipements techniques - Autorisation de signature | Marchés de maintenance des équipements techniques - Autorisation de signature | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Construction de la ligne Ouest-Est de tramway de l'agglomération bisontine - Dévoiement des réseaux - Conventions entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon | Construction de la ligne Ouest-Est de tramway de l'agglomération bisontine - Dévoiement des réseaux - Conventions entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon | M. le Maire |
| Télécharger PDF Assainissement, eau potable - Tramway - Déviation des réseaux - Convention constitutive du groupement de commandes pour la réalisation des travaux | Assainissement, eau potable - Tramway - Déviation des réseaux - Convention constitutive du groupement de commandes pour la réalisation des travaux | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour leurs achats respectifs relatifs aux activités communes de Parc Auto et Logistique | Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour leurs achats respectifs relatifs aux activités communes de Parc Auto et Logistique | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Dénomination de voies | Dénomination de voies | M. le Maire |
| Télécharger PDF Cuisine Centrale - Autorisation d'engager une procédure de référé expertise | Cuisine Centrale - Autorisation d'engager une procédure de référé expertise | M. le Maire |
| Télécharger PDF Abrogation du titre d'existence légale de l'établissement particulier de la Province de France de l'Union Notre-Dame de Charité, 10 rue de la Vieille Monnaie à Besançon - Avis du Conseil Municipal | Abrogation du titre d'existence légale de l'établissement particulier de la Province de France de l'Union Notre-Dame de Charité, 10 rue de la Vieille Monnaie à Besançon - Avis du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des présents | Liste des présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2010 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2010 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF CFA Hilaire de Chardonnet - Travaux de sécurité et de mise en conformité des installations - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un emprunt de 150 000 € contracté auprès de la Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté | CFA Hilaire de Chardonnet - Travaux de sécurité et de mise en conformité des installations - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un emprunt de 150 000 € contracté auprès de la Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté | M. le Maire |
| Télécharger PDF PRU Clairs-Soleils - Financement de l'opération d'aménagement concédée à la sedD - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un prêt de 2 000 000 € contracté par la sedD auprès du Crédit Agricole | PRU Clairs-Soleils - Financement de l'opération d'aménagement concédée à la sedD - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un prêt de 2 000 000 € contracté par la sedD auprès du Crédit Agricole | M. le Maire |
| Télécharger PDF Direction de la Culture et du Patrimoine - Valorisation du Patrimoine Fortifié | Direction de la Culture et du Patrimoine - Valorisation du Patrimoine Fortifié | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Service de développement culturel du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Programmation 2010 - Demande de subvention à la DRAC | Service de développement culturel du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Programmation 2010 - Demande de subvention à la DRAC | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Musées de la Citadelle - Affectation du produit de la redevance versée par la SEM de la Citadelle à la Ville | Musées de la Citadelle - Affectation du produit de la redevance versée par la SEM de la Citadelle à la Ville | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Action de médiation culturelle entre la Ville (Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie) et l'Association «Les invités au festin» | Action de médiation culturelle entre la Ville (Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie) et l'Association «Les invités au festin» | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Exposition «Made in Pavé» - Mise à disposition de la cour du Palais Granvelle | Exposition «Made in Pavé» - Mise à disposition de la cour du Palais Granvelle | M. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Programme de restauration des collections des musées du Centre - Demandes de subventions | Programme de restauration des collections des musées du Centre - Demandes de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Casino Municipal - Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public | Casino Municipal - Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Régie Autonome Personnalisée (RAP) du Théâtre Ledoux de Besançon - Avenant n° 1 à la convention triennale d'application 2009-2011 | Régie Autonome Personnalisée (RAP) du Théâtre Ledoux de Besançon - Avenant n° 1 à la convention triennale d'application 2009-2011 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention biennale 2010-2011 | Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention biennale 2010-2011 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Orchestre de Besançon Franche-Comté - Approbation du budget - Encaissement de subventions au titre de l'année 2010 | Orchestre de Besançon Franche-Comté - Approbation du budget - Encaissement de subventions au titre de l'année 2010 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Crématorium - Abandon de la procédure suite à la décision du Conseil d'Etat du 18 juin 2010 | Délégation de service public - Crématorium - Abandon de la procédure suite à la décision du Conseil d'Etat du 18 juin 2010 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Opérations de redynamisation commerciale - Demandes de subventions au titre du Fonds d'Intervention pour les Services de l'Artisanat et du Commerce (FISAC) | Opérations de redynamisation commerciale - Demandes de subventions au titre du Fonds d'Intervention pour les Services de l'Artisanat et du Commerce (FISAC) | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Direction de la Communication - Renouvellement du contrat de photographe-reporter | Direction de la Communication - Renouvellement du contrat de photographe-reporter | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et Musée du Temps - Recrutement du Directeur | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et Musée du Temps - Recrutement du Directeur | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'Ages - Programmation - Evénement «Energie Jeune» - Session 2010 - Versement de subventions | Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'Ages - Programmation - Evénement «Energie Jeune» - Session 2010 - Versement de subventions | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Fonds de Participation des Habitants de Besançon - Bilan 2009-2010 - Autorisation de signature de la convention de gestion 2010-2011 avec l'Association AGIR abcd - Délégation Doubs-Jura - Attribution d'un complément de dotation au FPH | Vie des Quartiers - Fonds de Participation des Habitants de Besançon - Bilan 2009-2010 - Autorisation de signature de la convention de gestion 2010-2011 avec l'Association AGIR abcd - Délégation Doubs-Jura - Attribution d'un complément de dotation au FPH | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Association d'Aide aux Victimes d'Infractions (AAVI) - Avenant n° 1 à la convention du 1er janvier 2009 - Création d'un fonds d'urgence d'aide aux victimes | Association d'Aide aux Victimes d'Infractions (AAVI) - Avenant n° 1 à la convention du 1er janvier 2009 - Création d'un fonds d'urgence d'aide aux victimes | M. l'Adjoint HAKKAR |
| Télécharger PDF Réaménagement du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Modification de l'enveloppe prévisionnelle - Calendrier de l'opération - Réserves - Validation de la nouvelle composition du jury | Réaménagement du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Modification de l'enveloppe prévisionnelle - Calendrier de l'opération - Réserves - Validation de la nouvelle composition du jury | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Construction d'une Structure d'Accueil Petite Enfance rue d'Artois à Planoise - Approbation de l'avant-projet sommaire - Ajustement du montant de l'opération - Modification du planning de l'opération | Construction d'une Structure d'Accueil Petite Enfance rue d'Artois à Planoise - Approbation de l'avant-projet sommaire - Ajustement du montant de l'opération - Modification du planning de l'opération | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF Appel à Projet de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse «De nouvelles idées pour développer l'agriculture biologique et réduire les pollutions de l'eau par les pesticides» - Adoption du programme d'actions | Appel à Projet de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse «De nouvelles idées pour développer l'agriculture biologique et réduire les pollutions de l'eau par les pesticides» - Adoption du programme d'actions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Signature d'une convention avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) en vue de poursuivre une analyse comparative des services d'eau potable | Signature d'une convention avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) en vue de poursuivre une analyse comparative des services d'eau potable | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Service public d'assainissement non collectif - Révision du règlement de service | Service public d'assainissement non collectif - Révision du règlement de service | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Secteur sauvegardé de Battant-quai Vauban - Bilan de la concertation préalable à la révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur | Secteur sauvegardé de Battant-quai Vauban - Bilan de la concertation préalable à la révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Secteur sauvegardé de Battant-quai Vauban - Avis sur le projet de révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur | Secteur sauvegardé de Battant-quai Vauban - Avis sur le projet de révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Affichage publicitaire - Création d'un règlement intercommunal de publicité - Constitution d'un groupe de travail | Affichage publicitaire - Création d'un règlement intercommunal de publicité - Constitution d'un groupe de travail | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Cité des Arts et de la Culture - Arrêt de la mission Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) | Cité des Arts et de la Culture - Arrêt de la mission Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Cité des Arts et de la Culture - Acquisition de terrain à la Région de Franche-Comté, avenue Gaulard | Cité des Arts et de la Culture - Acquisition de terrain à la Région de Franche-Comté, avenue Gaulard | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition d'une parcelle appartenant à M. Jean CRETIN, chemin de Cras Rougeot | Acquisition d'une parcelle appartenant à M. Jean CRETIN, chemin de Cras Rougeot | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Cession de terrain au profit de SUPER U à Besançon, rue de l'Amitié | Cession de terrain au profit de SUPER U à Besançon, rue de l'Amitié | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Rétrocession d'une parcelle de terrain à M. et Mme FORESTIER aux Clairs-Soleils, chemin des Vareilles du Milieu | Rétrocession d'une parcelle de terrain à M. et Mme FORESTIER aux Clairs-Soleils, chemin des Vareilles du Milieu | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Cession du groupe scolaire Paul Bert au profit de la Mutualité Française Doubs - Désaffectation et déclassement de la 2ème partie des locaux | Cession du groupe scolaire Paul Bert au profit de la Mutualité Française Doubs - Désaffectation et déclassement de la 2ème partie des locaux | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Construction d'un centre d'accueil dédié au handicap moteur - Cession de terrain au profit de NEOLIA, route d'Avanne | Construction d'un centre d'accueil dédié au handicap moteur - Cession de terrain au profit de NEOLIA, route d'Avanne | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Travaux de requalification de la Grande Rue entre la place Victor Hugo et la rue de la Préfecture - Conventions avec Electricité Réseaux de France et Gaz Réseaux de France | Travaux de requalification de la Grande Rue entre la place Victor Hugo et la rue de la Préfecture - Conventions avec Electricité Réseaux de France et Gaz Réseaux de France | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF Réfection des deux passerelles Diderot - Convention avec la SNCF | Réfection des deux passerelles Diderot - Convention avec la SNCF | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF Dénomination de voie | Dénomination de voie | M. le Maire |
| Télécharger PDF Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 2010 | Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 2010 | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF Attribution de subventions à des associations de Protection de la Nature et de l'Environnement pour l'année 2010 | Attribution de subventions à des associations de Protection de la Nature et de l'Environnement pour l'année 2010 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Service Vie Associative - Subvention au Comité des Fêtes pour les manifestations d'été de l'année 2010 | Vie des Quartiers - Service Vie Associative - Subvention au Comité des Fêtes pour les manifestations d'été de l'année 2010 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Service Vie Associative et Coordination Jeunesse & Inter'Ages - Avenant programmatif 2010 avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté - Versement de la subvention annuelle | Vie des Quartiers - Service Vie Associative et Coordination Jeunesse & Inter'Ages - Avenant programmatif 2010 avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté - Versement de la subvention annuelle | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'Ages - Contrat Enfance Jeunesse - Ville de Besançon/CAF de Besançon - Financement du Volet Jeunesse année 2009 - Régularisation - Versement des soldes - Subventions aux associations | Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'Ages - Contrat Enfance Jeunesse - Ville de Besançon/CAF de Besançon - Financement du Volet Jeunesse année 2009 - Régularisation - Versement des soldes - Subventions aux associations | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse et Inter'Ages - Avenant programmatif 2010 avec le Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Versement de la subvention annuelle | Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse et Inter'Ages - Avenant programmatif 2010 avec le Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Versement de la subvention annuelle | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'une subvention à l'Université de Franche-Comté pour l'édition et la diffusion de guides étudiants | Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'une subvention à l'Université de Franche-Comté pour l'édition et la diffusion de guides étudiants | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention exceptionnelle au Collectif d'Associations pour le Don d'Organes (CADO) | Attribution d'une subvention exceptionnelle au Collectif d'Associations pour le Don d'Organes (CADO) | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Animations commerciales de fin d'année - Subventions aux associations | Animations commerciales de fin d'année - Subventions aux associations | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subventions à des associations sportives | Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à l'Association RECIDEV | Subvention exceptionnelle à l'Association RECIDEV | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés annuels - Autorisation de signature | Marchés annuels - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés - Autorisation de signature d'avenants | Marchés - Autorisation de signature d'avenants | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marché annuel 2010 - Acquisition de véhicules légers de moins de 3,5 tonnes en groupement de commandes Ville de Besançon/Grand Besançon - Autorisation de signature | Marché annuel 2010 - Acquisition de véhicules légers de moins de 3,5 tonnes en groupement de commandes Ville de Besançon/Grand Besançon - Autorisation de signature | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Fourniture de carburants - Renouvellement de la convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS de Besançon - Autorisation de signature | Fourniture de carburants - Renouvellement de la convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS de Besançon - Autorisation de signature | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Association des Anciens Combattants de la Première Armée Française «Rhin et Danube» du Doubs - Dévolution d'une stèle à la Ville de Besançon | Association des Anciens Combattants de la Première Armée Française «Rhin et Danube» du Doubs - Dévolution d'une stèle à la Ville de Besançon | M. le Maire |
| Télécharger PDF Fixation de tarifs pour la vente de produits promotionnels (liste complémentaire) et d'un moulage dans les Musées du Centre | Fixation de tarifs pour la vente de produits promotionnels (liste complémentaire) et d'un moulage dans les Musées du Centre | M. le Maire |
| Télécharger PDF Achat d'une licence IV | Achat d'une licence IV | M. le Maire |
| Télécharger PDF Lancement d'une étude et création d'un comité d'éthique relatifs à la vidéo-protection des espaces publics bisontins | Lancement d'une étude et création d'un comité d'éthique relatifs à la vidéo-protection des espaces publics bisontins | M. l'Adjoint HAKKAR |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Communications | Conseil Municipal - Communications | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2010 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2010 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF Compte de gestion 2009 du Chef de Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon | Compte de gestion 2009 du Chef de Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2009 - Compte Administratif | Exercice 2009 - Compte Administratif | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2010 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2009 en application de la nomenclature M14 | Exercice 2010 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2009 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2010 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2009 en application de la nomenclature M14 | Exercice 2010 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2009 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2010 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2009 en application de la nomenclature M14 | Exercice 2010 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2009 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2010 - Budget annexe du Chauffage Urbain - Reprise des résultats de l'exercice 2009 en application de la nomenclature M4 | Exercice 2010 - Budget annexe du Chauffage Urbain - Reprise des résultats de l'exercice 2009 en application de la nomenclature M4 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Exercice 2010 - Budget annexe du Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) | Exercice 2010 - Budget annexe du Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Exercice 2010 - Budget annexe Archéologie Préventive - Affectation des résultats de l'exercice 2009 en application de la nomenclature M14 | Exercice 2010 - Budget annexe Archéologie Préventive - Affectation des résultats de l'exercice 2009 en application de la nomenclature M14 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Exercice 2010 - Budget annexe Forêts Communales - Affectation des résultats de l'exercice 2009 en application de la nomenclature M14 | Exercice 2010 - Budget annexe Forêts Communales - Affectation des résultats de l'exercice 2009 en application de la nomenclature M14 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF Exercice 2010 - Budget annexe du service de l'Eau - Affectation du résultat de l'exercice 2009 en application de la nomenclature M49 | Exercice 2010 - Budget annexe du service de l'Eau - Affectation du résultat de l'exercice 2009 en application de la nomenclature M49 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Exercice 2010 - Budget annexe du service de l'Assainissement - Affectation du résultat de l'exercice 2009 en application de la nomenclature M49 | Exercice 2010 - Budget annexe du service de l'Assainissement - Affectation du résultat de l'exercice 2009 en application de la nomenclature M49 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Exercice 2010 - Décision modificative n° 1 | Exercice 2010 - Décision modificative n° 1 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2010 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | Exercice 2010 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | M. le Maire |
| Télécharger PDF Ressources Budgétaires - Fixation de divers tarifs 2010 - 2011 - Rémunération des maîtres nageurs | Ressources Budgétaires - Fixation de divers tarifs 2010 - 2011 - Rémunération des maîtres nageurs | M. le Maire |
| Télécharger PDF Citadelle - Tarifs 2010 | Citadelle - Tarifs 2010 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs au 1er janvier 2011 | Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs au 1er janvier 2011 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Formation des élus - Bilan et perspectives | Formation des élus - Bilan et perspectives | M. le Maire |
| Télécharger PDF Commission d'Appel d'Offres - Renouvellement - Désignation des membres | Commission d'Appel d'Offres - Renouvellement - Désignation des membres | M. le Maire |
| Télécharger PDF Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2009 | Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2009 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 2011 | Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 2011 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Sports collectifs de haut niveau - Contrats de Développement Sportif - Adoption des contrats 2010/2013 et des avenants 2010/2011 - Versement des subventions | Sports collectifs de haut niveau - Contrats de Développement Sportif - Adoption des contrats 2010/2013 et des avenants 2010/2011 - Versement des subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF ZAC TEMIS - Signature d'une convention fixant les modalités de rachat et de facturation entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon, la sedD et le Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel | ZAC TEMIS - Signature d'une convention fixant les modalités de rachat et de facturation entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon, la sedD et le Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel | M. le Maire |
| Télécharger PDF Prévention des Risques Urbains - Recrutement d'un responsable opérationnel | Prévention des Risques Urbains - Recrutement d'un responsable opérationnel | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Orchestre de Besançon Franche-Comté - Emploi de directeur artistique / chef d'orchestre | Orchestre de Besançon Franche-Comté - Emploi de directeur artistique / chef d'orchestre | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Communication - Renouvellement de l'emploi de journaliste - chargé de communication | Communication - Renouvellement de l'emploi de journaliste - chargé de communication | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Citadelle - Recrutement d'un chargé de mission | Citadelle - Recrutement d'un chargé de mission | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Développement Local - Renouvellement de l'emploi d'animateur du commerce | Développement Local - Renouvellement de l'emploi d'animateur du commerce | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Création de la Régie Autonome Personnalisée «LA RODIA» pour la gestion et l'exploitation de la Scène des Musiques Actuelles de Besançon | Création de la Régie Autonome Personnalisée «LA RODIA» pour la gestion et l'exploitation de la Scène des Musiques Actuelles de Besançon | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Partenariat inter-musées et création de la Route de la Mesure du Temps - Convention cadre | Partenariat inter-musées et création de la Route de la Mesure du Temps - Convention cadre | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Collections archéologiques du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Partenariat avec le laboratoire d'Archéologie des Sociétés Méditerranéennes (UMR 5140) | Collections archéologiques du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Partenariat avec le laboratoire d'Archéologie des Sociétés Méditerranéennes (UMR 5140) | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Exposition Hiraki SAWA - Carrousel - Partenariat entre la Région Franche-Comté (FRAC), le Centre d'Art Mobile, l'Université de Franche-Comté (IUFM) et la Ville de Besançon (Musées du Centre) | Exposition Hiraki SAWA - Carrousel - Partenariat entre la Région Franche-Comté (FRAC), le Centre d'Art Mobile, l'Université de Franche-Comté (IUFM) et la Ville de Besançon (Musées du Centre) | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Exposition «Collection Florence et Daniel Guerlain. Dessins contemporains» - Mécénat | Exposition «Collection Florence et Daniel Guerlain. Dessins contemporains» - Mécénat | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Partenariat avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Paris Belleville - Présentation des projets de valorisation d'un site fortifié - Attribution d'une subvention | Partenariat avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Paris Belleville - Présentation des projets de valorisation d'un site fortifié - Attribution d'une subvention | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Ecole Régionale des Beaux-Arts - Encaissement de la subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) au titre de 2010 | Ecole Régionale des Beaux-Arts - Encaissement de la subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) au titre de 2010 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'Ages - Rémunération des animateurs et directeurs occasionnels des accueils de loisirs et de jeunes pendant les vacances d'été 2010 | Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'Ages - Rémunération des animateurs et directeurs occasionnels des accueils de loisirs et de jeunes pendant les vacances d'été 2010 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Sports - Coordination Jeunesse et Inter'Ages - Vie des quartiers - Vital'Eté - Un Eté en Ville - Animation enfance, jeunesse, famille | Sports - Coordination Jeunesse et Inter'Ages - Vie des quartiers - Vital'Eté - Un Eté en Ville - Animation enfance, jeunesse, famille | MM. BONTEMPS et GHEZALI |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Maison de Quartier de Planoise - Régie de recettes - Demande de remise gracieuse partielle du régisseur titulaire | Vie des Quartiers - Maison de Quartier de Planoise - Régie de recettes - Demande de remise gracieuse partielle du régisseur titulaire | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Changement de dénomination du Conseil Consultatif d'Habitants - Planoise / Châteaufarine | Vie des Quartiers - Changement de dénomination du Conseil Consultatif d'Habitants - Planoise / Châteaufarine | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Télécharger PDF Salle de Quartier des Montboucons - Prolongation de la mise à disposition de la salle Emilie du Châtelet au Comité de Quartier des Montboucons - Convention | Salle de Quartier des Montboucons - Prolongation de la mise à disposition de la salle Emilie du Châtelet au Comité de Quartier des Montboucons - Convention | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF Gestion d'une aire d'accueil pour camping-cars aménagée par le Grand Besançon et organisation du stationnement payant sur l'aire ainsi que sur le parking public situés Cité Canot - Convention tripartite d'occupation temporaire Ville / Etat / Grand Besançon et convention Ville/Grand Besançon pour l'entretien de l'aire d'accueil camping-cars | Gestion d'une aire d'accueil pour camping-cars aménagée par le Grand Besançon et organisation du stationnement payant sur l'aire ainsi que sur le parking public situés Cité Canot - Convention tripartite d'occupation temporaire Ville / Etat / Grand Besançon et convention Ville/Grand Besançon pour l'entretien de l'aire d'accueil camping-cars | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF Transfert au Grand Besançon de 16 abribus de type auvent - Signature d'un avenant | Transfert au Grand Besançon de 16 abribus de type auvent - Signature d'un avenant | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Exercice 2009 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service Eau | Exercice 2009 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service Eau | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Exercice 2009 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service Assainissement | Exercice 2009 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service Assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Programme d'adduction d'eau de Novillars et information sur le dossier de rénovation de l'usine de Chenecey-Buillon - Demandes de subventions | Programme d'adduction d'eau de Novillars et information sur le dossier de rénovation de l'usine de Chenecey-Buillon - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Entretien des installations de feux de signalisation tricolores - Convention avec la commune de Roche-lez-Beaupré | Entretien des installations de feux de signalisation tricolores - Convention avec la commune de Roche-lez-Beaupré | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF Sécurité Routière - Actions de sensibilisation et de prévention - Demande de subvention | Sécurité Routière - Actions de sensibilisation et de prévention - Demande de subvention | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF Location véhicules Auto cité | Location véhicules Auto cité | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Convention 2010 de partenariat avec le CAUE et actualisation de la subvention | Convention 2010 de partenariat avec le CAUE et actualisation de la subvention | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Protocole d'accord 2010-2013 en faveur de l'efficacité énergétique - Conventions avec EDF | Protocole d'accord 2010-2013 en faveur de l'efficacité énergétique - Conventions avec EDF | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Pôle de Besançon Viotte - Convention d'études et de travaux avec Réseau Ferré de France (RFF) pour la réalisation du passage souterrain et du débouché Nord - Demandes de subventions | Pôle de Besançon Viotte - Convention d'études et de travaux avec Réseau Ferré de France (RFF) pour la réalisation du passage souterrain et du débouché Nord - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Projet de restructuration de l'entrée du Centre Hospitalier Universitaire - Bilan de la concertation préalable | Projet de restructuration de l'entrée du Centre Hospitalier Universitaire - Bilan de la concertation préalable | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Démolition du bâtiment 1-3 rue Gounod - Accord de principe | Démolition du bâtiment 1-3 rue Gounod - Accord de principe | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF ZAC des «Hauts du Chazal» - Cession de terrains à la sedD - Modification de la délibération du 11 janvier 2010 | ZAC des «Hauts du Chazal» - Cession de terrains à la sedD - Modification de la délibération du 11 janvier 2010 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Cession d'une parcelle de terrain à l'Association Diocésaine de Besançon dans le cadre de la restauration du Monument de la Libération de la Chapelle des Buis | Cession d'une parcelle de terrain à l'Association Diocésaine de Besançon dans le cadre de la restauration du Monument de la Libération de la Chapelle des Buis | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Cession d'une parcelle à la Copropriété Le Beauvoir, rue des Fluttes Agasses | Cession d'une parcelle à la Copropriété Le Beauvoir, rue des Fluttes Agasses | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Cession d'une propriété bâtie à l'Université de Franche-Comté, 1 rue Charles Nodier | Cession d'une propriété bâtie à l'Université de Franche-Comté, 1 rue Charles Nodier | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Cession de terrain au profit de la Société ALTER IMMO, Zone 1 AUd «Tilleroyes chemin de Serre» | Cession de terrain au profit de la Société ALTER IMMO, Zone 1 AUd «Tilleroyes chemin de Serre» | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Echange de terrains avec M. Stéphane MOUTON, chemin d'Avanne à Velotte - Port Douvot | Echange de terrains avec M. Stéphane MOUTON, chemin d'Avanne à Velotte - Port Douvot | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition de terrain à Mme CHATELAIN Michelle et échange de terrains avec M. CHATELAIN Emmanuel, rue de l'Escale | Acquisition de terrain à Mme CHATELAIN Michelle et échange de terrains avec M. CHATELAIN Emmanuel, rue de l'Escale | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Zone d'activités Madeleine Brès - Lancement des travaux - Création du budget annexe Zone d'activités Madeleine Brès | Zone d'activités Madeleine Brès - Lancement des travaux - Création du budget annexe Zone d'activités Madeleine Brès | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils - Participation des habitants - Convention avec la Maison des Jeunes et de la Culture - Versement de subventions | Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils - Participation des habitants - Convention avec la Maison des Jeunes et de la Culture - Versement de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Versement d'une subvention à Habitat 25 pour l'acquisition et l'amélioration d'un pavillon 4 rue Fresnel | Versement d'une subvention à Habitat 25 pour l'acquisition et l'amélioration d'un pavillon 4 rue Fresnel | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Service Vie associative - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association ALICE | Vie des Quartiers - Service Vie associative - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association ALICE | M. le Maire |
| Télécharger PDF Vie Associative - Première répartition de subventions 2010 | Vie Associative - Première répartition de subventions 2010 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Mission Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Subvention à l'Association Brulard Ensemble | Vie des Quartiers - Mission Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Subvention à l'Association Brulard Ensemble | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Subventions aux associations médico-sociales - Première attribution 2010 | Subventions aux associations médico-sociales - Première attribution 2010 | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Attribution de subventions dans le cadre de l'organisation de la deuxième édition des «F'estivales» | Attribution de subventions dans le cadre de l'organisation de la deuxième édition des «F'estivales» | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Attribution de subventions exceptionnelles aux associations culturelles | Attribution de subventions exceptionnelles aux associations culturelles | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Association Les Amis du Cylindre - Subvention complémentaire 2010 - Avenant n° 1 à la convention | Association Les Amis du Cylindre - Subvention complémentaire 2010 - Avenant n° 1 à la convention | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Fête de la Musique 2010 - Attribution de subventions aux associations partenaires - Accueil de l'Ensemble «Ny Malagasy Orkestra» de Madagascar | Fête de la Musique 2010 - Attribution de subventions aux associations partenaires - Accueil de l'Ensemble «Ny Malagasy Orkestra» de Madagascar | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Deuxième répartition 2010 | Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Deuxième répartition 2010 | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Secteur de la Communication - Subvention à l'association culture-besancon.fr | Secteur de la Communication - Subvention à l'association culture-besancon.fr | M. l'Adjoint DUMONT |
| Télécharger PDF Organisation de manifestations touristiques - Attribution d'une subvention à l'Association «Le Chemin des Sens» | Organisation de manifestations touristiques - Attribution d'une subvention à l'Association «Le Chemin des Sens» | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF Organisation du colloque «Education et homophobie» - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Nouvel Esprit | Organisation du colloque «Education et homophobie» - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Nouvel Esprit | Mme GERDIL-DJAOUAT |
| Télécharger PDF Subvention au projet de la Brasserie de l'Espace à Planoise | Subvention au projet de la Brasserie de l'Espace à Planoise | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Télécharger PDF Equipement solaire thermique - Versement d'une subvention | Equipement solaire thermique - Versement d'une subvention | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives des syndicats - Année 2009 | Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives des syndicats - Année 2009 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Vie Associative - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Ligue Internationale Contre le Racisme et l'Antisémitisme (LICRA) | Vie des Quartiers - Vie Associative - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Ligue Internationale Contre le Racisme et l'Antisémitisme (LICRA) | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS pour le lancement d'une étude visant à l'optimisation du processus achat | Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS pour le lancement d'une étude visant à l'optimisation du processus achat | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Centre Communal d'Action Sociale et le Grand Besançon pour un contrat de prévoyance collective maintien de salaire - invalidité | Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Centre Communal d'Action Sociale et le Grand Besançon pour un contrat de prévoyance collective maintien de salaire - invalidité | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Télécharger PDF Motion du groupe majoritaire sur les événements de Gaza | Motion du groupe majoritaire sur les événements de Gaza | M. GUILLEMET, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Voeu de M. GONON, Conseiller Municipal, concernant le TCSP | Voeu de M. GONON, Conseiller Municipal, concernant le TCSP | M. le Maire |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des présents | Liste des présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communications diverses de M. le Maire | Communications diverses de M. le Maire | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal | Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal | M. le Maire |
| Télécharger PDF Commissions et représentations - Modifications | Commissions et représentations - Modifications | M. le Maire |
| Télécharger PDF Adhésion et représentation de la Ville de Besançon au sein d'associations nationales patrimoniales - Désignation de délégués du Conseil Municipal | Adhésion et représentation de la Ville de Besançon au sein d'associations nationales patrimoniales - Désignation de délégués du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Télécharger PDF Représentation de la Ville dans divers organismes de santé | Représentation de la Ville dans divers organismes de santé | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2010 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2010 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF Analyse partagée des besoins sociaux | Analyse partagée des besoins sociaux | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Evolution de la tarification aux syndicats mixtes et intercommunaux - Renouvellement des conventions | Evolution de la tarification aux syndicats mixtes et intercommunaux - Renouvellement des conventions | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Modalités du transfert de la zone d'activités multi-sites de Pouilley-les-Vignes entre le Grand Besançon et la commune de Pouilley-les-Vignes | Modalités du transfert de la zone d'activités multi-sites de Pouilley-les-Vignes entre le Grand Besançon et la commune de Pouilley-les-Vignes | M. le Maire |
| Télécharger PDF Modification de l'horaire de fin des marchés de matinée | Modification de l'horaire de fin des marchés de matinée | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public - Subventions aux associations de commerçants et artisans | Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public - Subventions aux associations de commerçants et artisans | M. le Maire |
| Télécharger PDF Bibliothèques municipales - Acquisition d'un livre d'heures du XVème siècle | Bibliothèques municipales - Acquisition d'un livre d'heures du XVème siècle | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Musées du Centre - Pass Inter-sites (Visi-Pass) - Renouvellement du dispositif et modification des tarifs | Musées du Centre - Pass Inter-sites (Visi-Pass) - Renouvellement du dispositif et modification des tarifs | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Ecole Régionale des Beaux-Arts - Droits d'inscription pour l'année 2010-2011 | Ecole Régionale des Beaux-Arts - Droits d'inscription pour l'année 2010-2011 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Réseau Européen des Villes Santé de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) - Déclaration de Zagreb - Approbation par la Ville de Besançon | Réseau Européen des Villes Santé de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) - Déclaration de Zagreb - Approbation par la Ville de Besançon | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Cartable numérique Besançon.clic - Don manuel d'ordinateurs | Cartable numérique Besançon.clic - Don manuel d'ordinateurs | M. l'Adjoint DUMONT |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Ajustement technique - Procédures de recrutement | Personnel Communal - Ajustement technique - Procédures de recrutement | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Charte de l'agriculture de l'agglomération bisontine | Charte de l'agriculture de l'agglomération bisontine | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF Mise en valeur paysagère des fortifications de Vauban inscrites sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO - Programme de travaux 2010 - Demandes de subventions | Mise en valeur paysagère des fortifications de Vauban inscrites sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO - Programme de travaux 2010 - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF Désaffectation de l'Eglise Notre-Dame, 28 rue Mégevand | Désaffectation de l'Eglise Notre-Dame, 28 rue Mégevand | M. le Maire |
| Télécharger PDF Entretien sur les édifices classés, propriétés de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2010 - Demande de subvention | Entretien sur les édifices classés, propriétés de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2010 - Demande de subvention | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Révision n° 1 du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation et arrêt du projet | Révision n° 1 du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation et arrêt du projet | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF LGV - Validation de la stratégie de concertation pour l'aménagement des trois haltes ferroviaires du Nord de l'Agglomération (Maîtrise d'Ouvrage RFF) | LGV - Validation de la stratégie de concertation pour l'aménagement des trois haltes ferroviaires du Nord de l'Agglomération (Maîtrise d'Ouvrage RFF) | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009 | Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Opérations immobilières réalisées en 2009 - Rapport de synthèse | Opérations immobilières réalisées en 2009 - Rapport de synthèse | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition à Grand Besançon Habitat du terrain de football de la Grette, rue du Général Brulard | Acquisition à Grand Besançon Habitat du terrain de football de la Grette, rue du Général Brulard | M. le Maire |
| Télécharger PDF Cession de terrain au profit de DIGITAL SURF, rue Lavoisier | Cession de terrain au profit de DIGITAL SURF, rue Lavoisier | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Cession d'un terrain au CHU de Besançon pour l'extension du parking Boulevard Fleming | Cession d'un terrain au CHU de Besançon pour l'extension du parking Boulevard Fleming | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Cession de terrains au profit du SYBERT, zone d'activités des Champs Montants, rue Gabor | Cession de terrains au profit du SYBERT, zone d'activités des Champs Montants, rue Gabor | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Cession d'un terrain à l'Etat, secteur des Hauts du Chazal | Cession d'un terrain à l'Etat, secteur des Hauts du Chazal | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Versement d'une subvention à Habitat 25 pour la réalisation d'un appartement rue du Piémont | Versement d'une subvention à Habitat 25 pour la réalisation d'un appartement rue du Piémont | Mme l'Adjointe HINCLEIN |
| Télécharger PDF Dénomination de voies | Dénomination de voies | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Mise en oeuvre des politiques d'accessibilité - Convention entre la Ville et le CCAS de Besançon | Mise en oeuvre des politiques d'accessibilité - Convention entre la Ville et le CCAS de Besançon | M. DEMONET, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Direction Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'Ages - Animations Eté 2010 - Activités à destination des adolescents : mutualisation des espaces jeunesse, programmation et tarifs - Attribution de subventions | Direction Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'Ages - Animations Eté 2010 - Activités à destination des adolescents : mutualisation des espaces jeunesse, programmation et tarifs - Attribution de subventions | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Mission Lutte contre les Discriminations - Attribution de subventions | Mission Lutte contre les Discriminations - Attribution de subventions | Mme MENETRIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF Fête de la Musique - Attribution de subvention - Première répartition 2010 | Fête de la Musique - Attribution de subvention - Première répartition 2010 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Première répartition 2010 | Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Première répartition 2010 | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Congrès - Attribution de subventions - Deuxième répartition au titre de l'année 2010 | Congrès - Attribution de subventions - Deuxième répartition au titre de l'année 2010 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Versement d'une subvention au Syndicat du Marais de Saône | Versement d'une subvention au Syndicat du Marais de Saône | M. le Maire |
| Télécharger PDF Equipements solaires thermiques - Modification du montant d'une subvention | Equipements solaires thermiques - Modification du montant d'une subvention | M. le Maire |
| Télécharger PDF Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2010 | Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2010 | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Subventions à des associations sportives | Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires et associations | Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires et associations | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Vie étudiante - Attribution d'une subvention à l'Université de Franche-Comté | Enseignement Supérieur et Recherche - Vie étudiante - Attribution d'une subvention à l'Université de Franche-Comté | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Télécharger PDF Marchés publics - Modification du guide des procédures internes - Information du Conseil Municipal | Marchés publics - Modification du guide des procédures internes - Information du Conseil Municipal | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Marchés publics - Autorisation de signature d'un avenant à un marché de travaux | Marchés publics - Autorisation de signature d'un avenant à un marché de travaux | M. le Maire |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des présents | Liste des présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF Désignation du secrétaire de séance - Communications diverses | Désignation du secrétaire de séance - Communications diverses | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2010 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2010 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF Opération 6 rue de la Madeleine - Désignation de représentants de la Ville à la Commission «concessions privées» pour l'attribution des contrats de la sedD | Opération 6 rue de la Madeleine - Désignation de représentants de la Ville à la Commission «concessions privées» pour l'attribution des contrats de la sedD | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comité Technique Paritaire - Comité d'Hygiène et de Sécurité - Commissions Départementales de Réforme - Modifications de la représentation de la Collectivité | Comité Technique Paritaire - Comité d'Hygiène et de Sécurité - Commissions Départementales de Réforme - Modifications de la représentation de la Collectivité | M. le Maire |
| Télécharger PDF Grand Besançon Habitat - Représentants de la Ville au Conseil d'Administration - Modification | Grand Besançon Habitat - Représentants de la Ville au Conseil d'Administration - Modification | M. le Maire |
| Télécharger PDF Confirmation des choix de fiscalité 2010 - Fixation des taux communaux des taxes directes locales | Confirmation des choix de fiscalité 2010 - Fixation des taux communaux des taxes directes locales | M. le Maire |
| Télécharger PDF Fixation des tarifs pour le service de restauration scolaire | Fixation des tarifs pour le service de restauration scolaire | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF Fixation de divers tarifs, taxes et droits pour 2010 - Additif à la délibération du 14 décembre 2009 | Fixation de divers tarifs, taxes et droits pour 2010 - Additif à la délibération du 14 décembre 2009 | M. le Maire |
| Télécharger PDF CROUS - Travaux de réhabilitation du bâtiment Gigoux - Résidence universitaire de la Bouloie - Garantie par la Ville, à hauteur de 100 %, pour le remboursement d'un emprunt de 450 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | CROUS - Travaux de réhabilitation du bâtiment Gigoux - Résidence universitaire de la Bouloie - Garantie par la Ville, à hauteur de 100 %, pour le remboursement d'un emprunt de 450 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Télécharger PDF Mutualité Française Doubs - Extension de la Polyclinique de Franche-Comté - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 4 600 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Mutualité Française Doubs - Extension de la Polyclinique de Franche-Comté - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 4 600 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comité des Oeuvres Sociales - Attribution d'une subvention | Comité des Oeuvres Sociales - Attribution d'une subvention | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Ajustements techniques | Personnel Communal - Ajustements techniques | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Schéma de développement touristique pour Besançon et son Agglomération - Plan d'actions 2010 -2016 | Schéma de développement touristique pour Besançon et son Agglomération - Plan d'actions 2010 -2016 | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF Coopération au Burkina Faso - Subvention à l'Association The Serious Road Trip | Coopération au Burkina Faso - Subvention à l'Association The Serious Road Trip | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Télécharger PDF Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2007/2009 - Première programmation 2010 | Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2007/2009 - Première programmation 2010 | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Maison de Quartier de Planoise - Régie de recettes - Demande de remise gracieuse partielle du régisseur titulaire | Vie des Quartiers - Maison de Quartier de Planoise - Régie de recettes - Demande de remise gracieuse partielle du régisseur titulaire | M. le Maire |
| Télécharger PDF Petit Kursaal - Remplacement du projecteur 35 mm - Demande de subvention | Petit Kursaal - Remplacement du projecteur 35 mm - Demande de subvention | M. le Maire |
| Télécharger PDF Centre de kinésithérapie de la Mouillère - Convention d'occupation du domaine public - Lancement d'une procédure de publicité et de mise en concurrence | Centre de kinésithérapie de la Mouillère - Convention d'occupation du domaine public - Lancement d'une procédure de publicité et de mise en concurrence | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Eglise Sainte-Madeleine - Restauration de la façade, rue d'Arènes - Lancement d'une première tranche de travaux - Demandes de subventions | Eglise Sainte-Madeleine - Restauration de la façade, rue d'Arènes - Lancement d'une première tranche de travaux - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Programme de travaux dans les bâtiments municipaux - Tranches annuelles 2010 - Approbation du programme et demandes de subventions | Programme de travaux dans les bâtiments municipaux - Tranches annuelles 2010 - Approbation du programme et demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Réaménagement du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Lancement du nouveau projet de réaménagement - Modificatif à la délibération du 11 janvier 2010 | Réaménagement du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Lancement du nouveau projet de réaménagement - Modificatif à la délibération du 11 janvier 2010 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Contrat de Délégation de Service Public - Recrutement d'un prestataire pour une mission de contrôle d'exploitation | Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Contrat de Délégation de Service Public - Recrutement d'un prestataire pour une mission de contrôle d'exploitation | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Chauffage urbain - Raccordement au réseau des constructions réalisées dans le cadre du PRU de Planoise - Demandes de subventions - Modification de la délibération du 5 novembre 2009 | Chauffage urbain - Raccordement au réseau des constructions réalisées dans le cadre du PRU de Planoise - Demandes de subventions - Modification de la délibération du 5 novembre 2009 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Création d'une chaufferie bois au Groupe Scolaire Viotte - Demandes de subventions | Création d'une chaufferie bois au Groupe Scolaire Viotte - Demandes de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Adhésion à l'Association Plante et Cité - Convention de partenariat pour l'élaboration d'un référentiel de gestion écologique des espaces verts | Adhésion à l'Association Plante et Cité - Convention de partenariat pour l'élaboration d'un référentiel de gestion écologique des espaces verts | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF Collecte des détritus avec attelage le long des berges du Doubs - Demandes de subventions | Collecte des détritus avec attelage le long des berges du Doubs - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF Forêts communales - Convention avec l'Office National des Forêts pour la gestion, l'entretien et l'accueil en forêts communales de Besançon | Forêts communales - Convention avec l'Office National des Forêts pour la gestion, l'entretien et l'accueil en forêts communales de Besançon | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF Festival SONORAMA - Résiliation du marché pour faute du groupement titulaire | Festival SONORAMA - Résiliation du marché pour faute du groupement titulaire | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Avenant à la convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Société Touristique et Thermale de la Mouillère | Avenant à la convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Société Touristique et Thermale de la Mouillère | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Projet d'aménagement urbain du secteur des Vaîtes - Réalisation d'un quartier durable - Bilan de la concertation préalable | Projet d'aménagement urbain du secteur des Vaîtes - Réalisation d'un quartier durable - Bilan de la concertation préalable | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Projet d'aménagement urbain des Vaîtes - Réalisation d'un quartier durable - Arrêt du projet et engagement de la procédure de DUP | Projet d'aménagement urbain des Vaîtes - Réalisation d'un quartier durable - Arrêt du projet et engagement de la procédure de DUP | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Secteur sauvegardé de Battant - Quai Vauban - Mise en révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur | Secteur sauvegardé de Battant - Quai Vauban - Mise en révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF PRU de Planoise - Axe Ile de France / Cassin - Site Tripode - Programme de travaux - Demande de subventions | PRU de Planoise - Axe Ile de France / Cassin - Site Tripode - Programme de travaux - Demande de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition d'une parcelle à Mme Danielle HACINI, Chemin d'Avanne à Velotte | Acquisition d'une parcelle à Mme Danielle HACINI, Chemin d'Avanne à Velotte | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition d'une propriété sise 41, chemin du Vernois au Groupe THEVENIN DUCROT DISTRIBUTION - Signature d'une convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier du Doubs | Acquisition d'une propriété sise 41, chemin du Vernois au Groupe THEVENIN DUCROT DISTRIBUTION - Signature d'une convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier du Doubs | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition de deux parcelles à M. Gérard LAMY, chemin de Cras Rougeot | Acquisition de deux parcelles à M. Gérard LAMY, chemin de Cras Rougeot | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition d'une propriété bâtie sise 13 avenue Léo Lagrange aux consorts MOYSE et signature d'une convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier du Doubs | Acquisition d'une propriété bâtie sise 13 avenue Léo Lagrange aux consorts MOYSE et signature d'une convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier du Doubs | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Biens sans maître - Incorporation dans le domaine communal de 20 parcelles non bâties | Biens sans maître - Incorporation dans le domaine communal de 20 parcelles non bâties | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Extension du dispositif «Pass foncier» | Extension du dispositif «Pass foncier» | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Télécharger PDF Education - Subventions | Education - Subventions | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'Ages - Contrat Enfance Jeunesse Ville de Besançon / CAF de Besançon - Programmation et financement du Volet Jeunesse 2010 - 1ère répartition de subventions aux associations | Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'Ages - Contrat Enfance Jeunesse Ville de Besançon / CAF de Besançon - Programmation et financement du Volet Jeunesse 2010 - 1ère répartition de subventions aux associations | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Avenants programmatifs et financiers d'actions 2010 avec les associations : Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon/Clairs-Soleils, Association Sportive et d'Education Populaire des Cras-Chaprais, Maison des Jeunes et de la Culture de Palente/Orchamps et Comité de Quartier Rosemont /Saint-Ferjeux | Vie des Quartiers - Avenants programmatifs et financiers d'actions 2010 avec les associations : Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon/Clairs-Soleils, Association Sportive et d'Education Populaire des Cras-Chaprais, Maison des Jeunes et de la Culture de Palente/Orchamps et Comité de Quartier Rosemont /Saint-Ferjeux | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Vie des quartiers - Mission Emploi Insertion - Subvention exceptionnelle au Comité de quartier Rosemont - Saint-Ferjeux | Vie des quartiers - Mission Emploi Insertion - Subvention exceptionnelle au Comité de quartier Rosemont - Saint-Ferjeux | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Subventions aux associations sportives | Subventions aux associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Congrès - Attribution de subventions | Congrès - Attribution de subventions | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF Organisation de manifestations commerciales et soutien aux associations - Attribution de subventions | Organisation de manifestations commerciales et soutien aux associations - Attribution de subventions | M. le Maire |
| Télécharger PDF Attribution de subventions complémentaires aux scènes conventionnées - Attribution de subventions aux associations culturelles | Attribution de subventions complémentaires aux scènes conventionnées - Attribution de subventions aux associations culturelles | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'une subvention à l'Université de Franche-Comté - Forum des masters de l'Université de Franche-Comté | Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'une subvention à l'Université de Franche-Comté - Forum des masters de l'Université de Franche-Comté | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Télécharger PDF Secteur de la Communication - Attribution de subventions | Secteur de la Communication - Attribution de subventions | M. l'Adjoint DUMONT |
| Télécharger PDF Soutien à l'Economie Sociale et Solidaire - Dispositif SOL - Attribution d'une subvention | Soutien à l'Economie Sociale et Solidaire - Dispositif SOL - Attribution d'une subvention | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Télécharger PDF Marchés annuels 2010 - Autorisation de signature | Marchés annuels 2010 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Télécharger PDF Groupement de commandes - Achat de prestations de matériels, logiciels, prestations informatiques, télécommunications, reproductions - Avenant n° 1 à la convention | Groupement de commandes - Achat de prestations de matériels, logiciels, prestations informatiques, télécommunications, reproductions - Avenant n° 1 à la convention | M. l'Adjoint DUMONT |
| Télécharger PDF Recouvrement des amendes forfaitaires de police - Recours indemnitaire contre l'Etat | Recouvrement des amendes forfaitaires de police - Recours indemnitaire contre l'Etat | M. le Maire |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des présents du 25 février 2010 | Liste des présents du 25 février 2010 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communication de M. le Maire | Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Télécharger PDF Séïsme d'Haïti - Intervention de Mme PARIETTI | Séïsme d'Haïti - Intervention de Mme PARIETTI | M. le Maire |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Service Vie Associative - Subventions exceptionnelles à l'Association pour la Promotion des Arts du Monde (APAM) et à l'Association EDE TIMOUN YO | Vie des Quartiers - Service Vie Associative - Subventions exceptionnelles à l'Association pour la Promotion des Arts du Monde (APAM) et à l'Association EDE TIMOUN YO | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercices 2009 et 2010 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercices 2009 et 2010 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF Budget Primitif 2010 | Budget Primitif 2010 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs, taxes et droits pour 2010 - Modificatif à la délibération du 14 décembre 2009 | Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs, taxes et droits pour 2010 - Modificatif à la délibération du 14 décembre 2009 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Mutualité Française Doubs - Extension de la Polyclinique de Franche-Comté - Garantie de la Ville, à hauteur de 25 %, pour le remboursement d'un emprunt de 4 600 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Mutualité Française Doubs - Extension de la Polyclinique de Franche-Comté - Garantie de la Ville, à hauteur de 25 %, pour le remboursement d'un emprunt de 4 600 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Crématorium - Lancement d'une nouvelle procédure de délégation de service public | Délégation de service public - Crématorium - Lancement d'une nouvelle procédure de délégation de service public | M. le Maire |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Camping municipal - Lancement de la procédure | Délégation de service public - Camping municipal - Lancement de la procédure | M. le Maire |
| Télécharger PDF Camping municipal - Lancement des travaux et demandes de subventions | Camping municipal - Lancement des travaux et demandes de subventions | M. l'Adjoint GIRARD |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Coopération avec Bistrita (Roumanie) - Candidature pour un partenariat COMENIUS REGIO | Relations Internationales - Coopération avec Bistrita (Roumanie) - Candidature pour un partenariat COMENIUS REGIO | M. GUILLEMET, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Coopération décentralisée avec Bistrita (Roumanie) - Attribution d'une subvention à l'IUFM de Franche-Comté | Relations Internationales - Coopération décentralisée avec Bistrita (Roumanie) - Attribution d'une subvention à l'IUFM de Franche-Comté | M. GUILLEMET, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Musées de la Citadelle - Projet d'exposition temporaire «Cercueils fous» - Demandes de subventions à la DRAC et à la Région de Franche-Comté | Musées de la Citadelle - Projet d'exposition temporaire «Cercueils fous» - Demandes de subventions à la DRAC et à la Région de Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Musées du Centre - Expositions temporaires - Programmation 2010 et demandes de subventions | Musées du Centre - Expositions temporaires - Programmation 2010 et demandes de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Exposition «La Momie aux Amulettes» - Coproduction avec le musée archéologique d'Alicante | Exposition «La Momie aux Amulettes» - Coproduction avec le musée archéologique d'Alicante | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Numérisation des collections des musées et de la bibliothèque de Besançon - Campagne 2010 - Demandes de subventions à l'État et à la Région Franche-Comté | Numérisation des collections des musées et de la bibliothèque de Besançon - Campagne 2010 - Demandes de subventions à l'État et à la Région Franche-Comté | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Direction de la Culture et du Patrimoine (Service municipal d'Archéologie Préventive) - Fixation des tarifs appliqués pour la réalisation de fouilles archéologiques | Direction de la Culture et du Patrimoine (Service municipal d'Archéologie Préventive) - Fixation des tarifs appliqués pour la réalisation de fouilles archéologiques | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Ecole Régionale des Beaux-Arts - Demande d'habilitation de l'école à délivrer des diplômes nationaux supérieurs conférant le grade de Master universitaire - Mise à l'étude de l'évolution de l'école vers un Etablissement Public de Coopération Culturelle | Ecole Régionale des Beaux-Arts - Demande d'habilitation de l'école à délivrer des diplômes nationaux supérieurs conférant le grade de Master universitaire - Mise à l'étude de l'évolution de l'école vers un Etablissement Public de Coopération Culturelle | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2010 | Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2010 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Expérimentation innovante et environnementale de langes lavables à la Structure d'Accueil Petite Enfance Ile de France - Demandes de subventions | Expérimentation innovante et environnementale de langes lavables à la Structure d'Accueil Petite Enfance Ile de France - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF Programme de Réussite Educative - Prorogation de la convention conclue avec la Caisse des Ecoles pour mise à disposition de personnel municipal - Signature d'un avenant | Programme de Réussite Educative - Prorogation de la convention conclue avec la Caisse des Ecoles pour mise à disposition de personnel municipal - Signature d'un avenant | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'âges - Partenariat avec la CAF de Besançon - Signature des conventions 2010-1012 «Prestation Accueils de Loisirs - Accueils de jeunes» - Encaissement des prestations | Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'âges - Partenariat avec la CAF de Besançon - Signature des conventions 2010-1012 «Prestation Accueils de Loisirs - Accueils de jeunes» - Encaissement des prestations | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'âges - Dispositif «A Tire d'AILE» - Bilan des actions de l'année 2009 - Prévisions et règlement pour l'année 2010 - Signature de conventions et d'avenants de partenariat | Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'âges - Dispositif «A Tire d'AILE» - Bilan des actions de l'année 2009 - Prévisions et règlement pour l'année 2010 - Signature de conventions et d'avenants de partenariat | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'âges - Bons vacances de la Ville de Besançon - Bilan 2009 et règlement 2010/2011 | Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'âges - Bons vacances de la Ville de Besançon - Bilan 2009 et règlement 2010/2011 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon-Clairs-Soleils - Association Sportive et d'Education Populaire des Cras-Chaprais - Maison des Jeunes et de la Culture de Palente-Orchamps - Comité de Quartier Rosemont - Saint-Ferjeux - Versement d'un second acompte 2010 | Vie des Quartiers - Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon-Clairs-Soleils - Association Sportive et d'Education Populaire des Cras-Chaprais - Maison des Jeunes et de la Culture de Palente-Orchamps - Comité de Quartier Rosemont - Saint-Ferjeux - Versement d'un second acompte 2010 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Service Démocratie Participative - Renouvellement du Conseil des Sages - Approbation de la liste des membres pour le mandat 2010/2013 | Vie des Quartiers - Service Démocratie Participative - Renouvellement du Conseil des Sages - Approbation de la liste des membres pour le mandat 2010/2013 | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Télécharger PDF Eau - Programme de travaux pour 2010 | Eau - Programme de travaux pour 2010 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Assainissement - Programme de travaux pour 2010 - Demandes de subventions | Assainissement - Programme de travaux pour 2010 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Assainissement du hameau de la Malate - Signature d'une nouvelle convention tripartite | Assainissement du hameau de la Malate - Signature d'une nouvelle convention tripartite | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Service public d'assainissement non collectif - Application des dispositions de la loi sur l'eau | Service public d'assainissement non collectif - Application des dispositions de la loi sur l'eau | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Restructuration du boulevard Diderot - Approbation du projet et demandes de subventions | Restructuration du boulevard Diderot - Approbation du projet et demandes de subventions | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF Voirie Déplacements - Programme de travaux 2010 - Demandes de subventions | Voirie Déplacements - Programme de travaux 2010 - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF Eclairage public - Programme de travaux 2010 - Demandes de subventions au SYDED | Eclairage public - Programme de travaux 2010 - Demandes de subventions au SYDED | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Frais de raccordement - Avenant n° 5 au contrat de délégation de service public | Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Frais de raccordement - Avenant n° 5 au contrat de délégation de service public | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux de mise en conformité 2010 | Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux de mise en conformité 2010 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2010 | Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2010 | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Espaces Verts - Programme de travaux 2010 - Demande de subventions | Espaces Verts - Programme de travaux 2010 - Demande de subventions | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF Adhésion à la Plateforme Franc-Comtoise de l'Education à l'Environnement et au Développement Durable | Adhésion à la Plateforme Franc-Comtoise de l'Education à l'Environnement et au Développement Durable | M. le Maire |
| Télécharger PDF Cité des Arts et de la Culture - Autorisation d'engager les marchés de travaux - Avenant n° 1 à la 3ème convention de groupement de commandes et de partenariat signée avec la Région de Franche-Comté et le Grand Besançon | Cité des Arts et de la Culture - Autorisation d'engager les marchés de travaux - Avenant n° 1 à la 3ème convention de groupement de commandes et de partenariat signée avec la Région de Franche-Comté et le Grand Besançon | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Pôle Viotte - Participation financière du Grand Besançon aux études pré-opérationnelles pour la restructuration du pôle gare Viotte | Pôle Viotte - Participation financière du Grand Besançon aux études pré-opérationnelles pour la restructuration du pôle gare Viotte | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition de terrains à Mme DERAY Christiane, au lieu-dit «Sous-Montboucons» pour la restructuration de la rue de l'Escale | Acquisition de terrains à Mme DERAY Christiane, au lieu-dit «Sous-Montboucons» pour la restructuration de la rue de l'Escale | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Vente d'un terrain au profit de la SCI Est 93, rue de Chalezeule - chemin de Clémétigney | Vente d'un terrain au profit de la SCI Est 93, rue de Chalezeule - chemin de Clémétigney | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Vente de 22 pavillons HLM sur le quartier Rosemont à Besançon - Avis du Conseil Municipal | Vente de 22 pavillons HLM sur le quartier Rosemont à Besançon - Avis du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe HINCELIN |
| Télécharger PDF ZAC La Mouillère - Avenant n° 1 à la convention d'aménagement | ZAC La Mouillère - Avenant n° 1 à la convention d'aménagement | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Construction d'une nouvelle station de distribution de carburants - Approbation de l'avant-projet définitif et de l'enveloppe financière | Construction d'une nouvelle station de distribution de carburants - Approbation de l'avant-projet définitif et de l'enveloppe financière | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Acquisition de véhicules et matériels divers - Programme 2010 - Cessions - Demandes de subventions | Acquisition de véhicules et matériels divers - Programme 2010 - Cessions - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Equipements solaires thermiques - Versement de subventions | Equipements solaires thermiques - Versement de subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'une subvention à une association étudiante | Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'une subvention à une association étudiante | Mme l'Adjointe SCHIRRER |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Service Vie Associative - Organisation du carnaval et manifestations festives - Versement d'une subvention au Comité des Fêtes | Vie des Quartiers - Service Vie Associative - Organisation du carnaval et manifestations festives - Versement d'une subvention au Comité des Fêtes | M. le Maire |
| Télécharger PDF Festival Herb'en Zik - Versement de la première tranche de la subvention 2010 à l'Association «Interférences» | Festival Herb'en Zik - Versement de la première tranche de la subvention 2010 à l'Association «Interférences» | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Education - Attributions de subventions | Education - Attributions de subventions | Mme l'Adjointe FELLMANN |
| Télécharger PDF Marchés annuels 2010 - Autorisation de signature | Marchés annuels 2010 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Télécharger PDF Motion du groupe majoritaire sur les services publics d'aides à domicile et les opérateurs sociaux associatifs en danger | Motion du groupe majoritaire sur les services publics d'aides à domicile et les opérateurs sociaux associatifs en danger | Mme JOLY, Conseillère Municipale Déléguée |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Homologation des tarifs 2010 du Camping de la Plage | Homologation des tarifs 2010 du Camping de la Plage | M. l'Adjoint GIRARD |
| (inaccessible) | Liste des présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communications diverses - Désignation d'un secrétaire de séance | Communications diverses - Désignation d'un secrétaire de séance | M. le Maire |
| Télécharger PDF Hommage à Philippe SEGUIN | Hommage à Philippe SEGUIN | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2009 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2009 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF Orientations budgétaires 2010 - Actualisation du Programme Pluriannuel d'Investissement (PPI) | Orientations budgétaires 2010 - Actualisation du Programme Pluriannuel d'Investissement (PPI) | M. le Maire |
| Télécharger PDF Grand Besançon - Charges transférées en 2009 - Ajustement de l'attribution de compensation de la taxe professionnelle | Grand Besançon - Charges transférées en 2009 - Ajustement de l'attribution de compensation de la taxe professionnelle | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2009 - Décision modificative n° 4 | Exercice 2009 - Décision modificative n° 4 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2010 - Ouvertures de crédits d'investissement | Exercice 2010 - Ouvertures de crédits d'investissement | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2010 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations | Exercice 2010 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations | M. le Maire |
| Télécharger PDF Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Emploi de chargé de mission - Renouvellement | Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Emploi de chargé de mission - Renouvellement | Mme SCHOELLER, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Assurances - Mutualisation de gestion entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon | Assurances - Mutualisation de gestion entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon | M. le Maire |
| Télécharger PDF Coopération au Burkina Faso - Contrat triennal 2010-2012 | Coopération au Burkina Faso - Contrat triennal 2010-2012 | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Télécharger PDF Exposition «Charles Fourier, l'écart absolu» - Mécénats : Clubs des Mécènes du Musée et EDF - Encaissement de subventions | Exposition «Charles Fourier, l'écart absolu» - Mécénats : Clubs des Mécènes du Musée et EDF - Encaissement de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse et Inter'âges - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Avenant programmatif 2010 avec Les Francas du Doubs - Participation financière de la Ville et tarification des accueils de loisirs | Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse et Inter'âges - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Avenant programmatif 2010 avec Les Francas du Doubs - Participation financière de la Ville et tarification des accueils de loisirs | M. le Maire |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Service Démocratie Participative - Modification de la charte et du règlement intérieur du Conseil des Sages | Vie des Quartiers - Service Démocratie Participative - Modification de la charte et du règlement intérieur du Conseil des Sages | M. le Maire |
| Télécharger PDF Vie des Quartiers - Service Vie Associative - Coordination Jeunesse & Inter'âges - Relations Ville de Besançon / Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche Comté : Bilan de la convention Ville - CRIJ 2007-2009 - Présentation du Projet Associatif du CRIJ et signature de la convention d'objectifs, de moyens et de partenariat Ville - CRIJ 2010-2012 - Versement d'un premier acompte | Vie des Quartiers - Service Vie Associative - Coordination Jeunesse & Inter'âges - Relations Ville de Besançon / Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche Comté : Bilan de la convention Ville - CRIJ 2007-2009 - Présentation du Projet Associatif du CRIJ et signature de la convention d'objectifs, de moyens et de partenariat Ville - CRIJ 2010-2012 - Versement d'un premier acompte | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF Société SITA Centre Est - Augmentation de la capacité de stockage de déchets inertes - Information du Conseil Municipal | Société SITA Centre Est - Augmentation de la capacité de stockage de déchets inertes - Information du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Mise en oeuvre d'AUTOCITE, service d'auto-partage à Besançon | Mise en oeuvre d'AUTOCITE, service d'auto-partage à Besançon | Mme l'Adjointe WEINMAN |
| Télécharger PDF Réaménagement du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Abandon de l'opération initiale et résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre | Réaménagement du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Abandon de l'opération initiale et résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Réaménagement du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Lancement du nouveau projet de réaménagement | Réaménagement du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Lancement du nouveau projet de réaménagement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Centre Ancien - Bilan de la concertation préalable | Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Centre Ancien - Bilan de la concertation préalable | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Secteur Sauvegardé du Centre Ancien - Avis sur le projet de Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) | Secteur Sauvegardé du Centre Ancien - Avis sur le projet de Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF ZAC de Planoise - Pré bilan de clôture au 31 octobre 2009 | ZAC de Planoise - Pré bilan de clôture au 31 octobre 2009 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Cité des Arts et de la Culture - Réalisation des aménagements extérieurs - Demandes de subventions | Cité des Arts et de la Culture - Réalisation des aménagements extérieurs - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF RHI Bacchus - Réalisation d'un programme de construction au 85, rue Battant - Cession à la SAIEMB L et participation de la Ville | RHI Bacchus - Réalisation d'un programme de construction au 85, rue Battant - Cession à la SAIEMB L et participation de la Ville | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition de parcelles à Mme Bluette BOURGOIN, Chemin du Fort de Planoise | Acquisition de parcelles à Mme Bluette BOURGOIN, Chemin du Fort de Planoise | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Site industriel des Prés de Vaux - Acquisition de l'ensemble immobilier SUPERIOR - Prorogation de la durée de portage par la SAIEMGB IE | Site industriel des Prés de Vaux - Acquisition de l'ensemble immobilier SUPERIOR - Prorogation de la durée de portage par la SAIEMGB IE | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Echange de terrains, Chemin de la Naitoure avec les Consorts DEMASSUE | Echange de terrains, Chemin de la Naitoure avec les Consorts DEMASSUE | M. l'Adjoint Loyat |
| Télécharger PDF ZAC «Les Hauts du Chazal» - Cession de terrains à la sedD | ZAC «Les Hauts du Chazal» - Cession de terrains à la sedD | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Chemin du Fort de Rosemont - Cession d'un délaissé à M. et Mme Florent COULON | Chemin du Fort de Rosemont - Cession d'un délaissé à M. et Mme Florent COULON | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Equipements solaires thermiques - Subventions | Equipements solaires thermiques - Subventions | M. l'Adjoint CYPRIANI |
| Télécharger PDF Association Les Amis du Cylindre - Convention de partenariat 2010 - Subvention de fonctionnement | Association Les Amis du Cylindre - Convention de partenariat 2010 - Subvention de fonctionnement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Théâtre Musical de Besançon - Théâtre de l'Espace, Scène Nationale - Nouveau Théâtre, Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Subventions de fonctionnement et d'équipement pour l'année 2010 | Théâtre Musical de Besançon - Théâtre de l'Espace, Scène Nationale - Nouveau Théâtre, Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Subventions de fonctionnement et d'équipement pour l'année 2010 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Subvention de fonctionnement et convention de partenariat 2010 | Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Subvention de fonctionnement et convention de partenariat 2010 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Education - Attribution de subventions | Education - Attribution de subventions | M. le Maire |
| Télécharger PDF Plan municipal pour l'égalité des chances et la prévention des discriminations - Bilan d'étape - Demande de subvention au Fonds Social Européen (FSE) | Plan municipal pour l'égalité des chances et la prévention des discriminations - Bilan d'étape - Demande de subvention au Fonds Social Européen (FSE) | M. le Maire |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Éducation à la citoyenneté et à la solidarité internationale - Subvention à l'association des étudiants en conduite de projets internationaux | Relations Internationales - Éducation à la citoyenneté et à la solidarité internationale - Subvention à l'association des étudiants en conduite de projets internationaux | Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT |
| Télécharger PDF Régie des quartiers - Subvention | Régie des quartiers - Subvention | M. le Maire |
| Télécharger PDF Office de Commerce et de l'Artisanat - Subvention pour l'année 2010 | Office de Commerce et de l'Artisanat - Subvention pour l'année 2010 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés d'entretien et de grosses réparations dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon | Marchés d'entretien et de grosses réparations dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés annuels 2010 - Autorisation de signature | Marchés annuels 2010 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés publics - Modification des procédures internes - Information au Conseil Municipal | Marchés publics - Modification des procédures internes - Information au Conseil Municipal | M. le Maire |
| Télécharger PDF Crématorium - Délégation de Service Public - Convention de gestion provisoire avec la Société OGF | Crématorium - Délégation de Service Public - Convention de gestion provisoire avec la Société OGF | M. le Maire |
| Télécharger PDF Crématorium - Délégation de Service Public - Ordonnance du Juge administratif du 24 décembre 2009 - Pourvoi en cassation devant le Conseil d'Etat | Crématorium - Délégation de Service Public - Ordonnance du Juge administratif du 24 décembre 2009 - Pourvoi en cassation devant le Conseil d'Etat | M. le Maire |
| Télécharger PDF Dénomination de voies | Dénomination de voies | M. le Maire |
(inaccessible)Description technique
Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| csv | csv avec toutes les infos possibles | Aperçu | Voir | Télécharger |
| json | Aperçu | Voir | Télécharger | |
| csv | csv au format "scdl" de OpenDataLocale | Aperçu | Voir | Télécharger |
| xsd | Voir | Télécharger | ||
| xml | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |