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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2012

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PDFDélibérationRapporteur
Liste des présentsM. le Maire
001 - Exercice 2012 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
002 - Commissions et représentations - Désignation et modificationsM. le Maire
003 - SPL Territoire 25 - Modification des statutsM. le Maire
004 - Exercice 2012 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur et abandons de créancesM. le Maire
005 - Exercice 2012 - Décision modificative n° 3M. le Maire
006 - Exercice 2013 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2013M. le Maire
007 - Exercice 2013 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette (1ère partie)M. le Maire
007 - Exercice 2013 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette (2ème partie)M. le Maire
008 - Ressources budgétaires pour 2013 - Fixation de divers tarifs, taxes et droitsM. le Maire
009 - Crématorium - Tarifs 2013Mme l'Adjointe PANIER
010 - Mutualisation de services - Création de services communs à compter du 1er janvier 2013M. le Maire
011 - Avenant à la convention de mutualisation de la Direction Parc Auto LogistiqueM. le Maire
012 - Gestion des Archives de la CAGB par le Service des Archives de la Ville de Besançon - ConventionM. le Maire
013 - Personnel communal - Renouvellement de l'emploi d'archéologue spécialité topographie au sein du Service d'Archéologie PréventiveMme SCHOELLER, Première Adjointe
014 - Personnel Communal - Recrutement d'un Adjoint au Directeur Général des Services Techniques, Directeur du Département Espaces PublicsMme SCHOELLER, Première Adjointe
015 - Personnel Communal - Recrutement d'un responsable de la communication interneMme SCHOELLER, Première Adjointe
016 - Personnel Communal - Recrutement d'un Professeur d'Enseignement Artistique spécialité arts plastiques - enseignement et recherche pour l'EPCC ISBAMme SCHOELLER, Première Adjointe
017 - Comité des Oeuvres Sociales - Attribution d'une subventionM. le Maire
018 - Comité Technique Paritaire - Modifications de la représentation de la CollectivitéMme SCHOELLER, Première Adjointe
019 - Avenant n° 1 au contrat collectif d'assurance maintien de salaire - Autorisation de signature de l'avenantMme SCHOELLER, Première Adjointe
020 - Etablissement Public Citadelle - Patrimoine mondial - Convention d'objectifs et de moyens 2011/2015 - Avenant n° 3 - Subvention 2012M. l'Adjoint GIRARD
021 - Etablissement Public de Coopération Culturelle Les deux Scènes - ConventionsM. le Maire
022 - Syndicat Mixte Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - ConventionsM. l'Adjoint DAHOUI
023 - Orchestre d'Harmonie Municipal de Besançon - Convention biennale d'objectifs et de moyens 2013-2014M. l'Adjoint DAHOUI
024 - Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de prêts longue durée au Musée Courbet à OrnansM. l'Adjoint DAHOUI
025 - Réserves des Musées du Centre - Programme complémentaire de travaux - Demandes de subventionsM. le Maire
026 - Avance remboursable - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Ecoles du 9 décembre 2010 - Avenant n° 2Mme SCHOELLER, Première Adjointe
027 - Projet culturel dans deux écoles élémentairesM. le Maire
028 - Enseignement Supérieur - Signature de conventions d'application - Autorisations de signatureM. le Maire
029 - Reprise en gestion directe des Relais Assistants Maternels (RAM) de Besançon - Convention avec la Mutualité Française Doubs - Services de Soins et Accompagnement Mutualistes (MFD-SSAM)Mme l'Adjointe CRABBE-DIAWARA
030 - Avenant n° 1 à la convention triennale d'objectifs et de moyens avec l'Association pour la Promotion des Arts et des Cultures d'Afrique (APACA)Mme MENETRIER, Conseillère Municipale Déléguée
031 - Renouvellement du marché des Correspondants de nuitM. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué
032 - Relations Internationales - 50ème anniversaire du Traité de l'Elysée - Organisation de différentes manifestations pour commémorer l'évènementM. le Maire
033 - Convention de délégation de gestion du complexe touristique du Casino - Travaux d'amélioration du CasinoM. l'Adjoint MARIOT
034 - Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 2011 - Prévisions financières de l'exercice 2012M. l'Adjoint MARIOT
035 - Comité Territorial de Rugby - Mise à disposition d'une parcelle de terrain sur le complexe sportif des OrchampsM. le Maire
036 - Projet de réhabilitation du Sport Nautique Bisontin - Financement des étudesM. le Maire
037 - Réfection des carrières du Centre Equestre municipal - Subvention exceptionnelle à l'Etrier BisontinM. le Maire
038 - Règlement local de Publicité - Débat au Conseil MunicipalM. l'Adjoint LOYAT
039 - Projet Urbain de Quartier Durable des Vaîtes - Acquisition d'une emprise foncière rue Anne Frank à l'Association Cultuelle Israélite de BesançonM. l'Adjoint LOYAT
040 - Projet Urbain de Quartier Durable des Vaîtes - Acquisition d'une propriété non bâtie sise Chemin du Vernois à Mme Mireille PACAUD-TRICOTM. l'Adjoint LOYAT
041 - Projet Urbain de Quartier Durable des Vaîtes - Acquisition d'une propriété sise rue Anne Frank à l'indivision JOBARDM. l'Adjoint LOYAT
042 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Habilitation du Maire à ester en justice au nom de la commune dans le cadre de la procédure d'expropriationM. l'Adjoint LOYAT
043 - Ilot Champrond, 48/50 rue Battant - Vente au profit de la Société HLA venant en droit de SOGIMMM. l'Adjoint LOYAT
044 - PRU de Planoise - Axe Ile de France - Cassin - Parvis du Collège Diderot - Rue de Cologne - Ilot Ouest - Parking Cassin - Programme de travaux - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LOYAT
045 - Acquisition d'une parcelle à l'Etat, rue de l'EscaleM. l'Adjoint LOYAT
046 - Vente par Néolia de 42 logements HLM, quartier Planoise à BesançonM. le Maire
047 - Aide au fonctionnement des structures associatives oeuvrant dans le domaine du logementM. le Maire
048 - Aide à la concrétisation du projet «Appartement d'expérimentation» par Vivre en VilleM. le Maire
049 - Subvention à Grand Besançon Habitat pour la création d'une maison relaisM. le Maire
050 - Terrain Communal 21 boulevard Blum - Vente au profit de M. Haci KURUOGLUM. l'Adjoint LOYAT
051 - Station d'épuration de Port Douvot - Conventions avec diverses collectivitésM. l'Adjoint LIME
052 - Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2013Mme l'Adjointe PRESSE
053 - Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2013Mme l'Adjointe PRESSE
054 - Aide à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique pour les particuliersM. l'Adjoint CYPRIANI
055 - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Délégation de Service Public - Solde intermédiaire et participations complémentaires 2012M. le Maire
056 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à l'Université de Franche-ComtéMme l'Adjointe SCHIRRER
057 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'ENSMM - Attribution de bourses pour les étudiants en mobilité internationale entranteMme l'Adjointe SCHIRRER
058 - Actions sociales et socio-culturelles - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associations - Avenant Contrat Enfance Jeunesse 2011-2014 - CAF du Doubs / Ville de BesançonMme SCHOELLER, Première Adjointe
059 - Office de Tourisme et des Congrès - Subvention 2013M. le Maire
060 - Congrès - Attribution de subventions - 4ème répartition au titre de l'année 2012M. l'Adjoint GIRARD
061 - Conventionnement cadre avec les Maisons de Quartier Associatives (MJC Besançon Clairs-Soleils - MJC Palente Orchamps - Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux- ASEP Cras Chaprais Viotte) et le CCAS de BesançonMme SCHOELLER, Première Adjointe
062 - Attribution de subventions aux associations culturellesM. l'Adjoint DAHOUI
063 - Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Troisième répartition 2012M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué
064 - Coopération avec Douroula - Subvention à l'Association AcaciaM. le Maire
065 - Coopération avec Aqabat Jabr - Subvention au Réseau de Coopération Développement pour la Palestine (RCDP)M. le Maire
066 - Secteur Relations Internationales - Attribution de subventionsM. le Maire
067 - Subvention au CDDLE (Collectif des Droits et Libertés des Etrangers), au MRAP (Mouvement Contre le Racisme et pour l'Amitié entre les Peuples) et à la CimadeMme MENETRIER, Conseiller Municipal Délégué
068 - Subventions à des associations sportivesM. le Maire
069 - Éducation - Versement de subventionsM. le Maire
070 - Contrat Local d'Education Artistique et Culturelle - Versement de subventionsM. le Maire
071 - Marchés - Autorisation de signature d'avenantsM. le Maire
072 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour la réalisation de reportages audiovisuelsM. l'Adjoint DUMONT
073 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon pour la réalisation de travaux d'entretien d'espaces vertsMme l'Adjointe PRESSE
074 - Groupement de commandes portant sur les achats et prestations en matière d'informatique et de développement des nouvelles technologies - Convention constitutive et avenants aux conventionsM. l'Adjoint DUMONT
075 - Fournitures de voirie - Marchés annuels de l'année 2013 - Autorisation de signatureMme l'Adjointe WEINMAN
076 - Protocole d'accord relatif à la lutte contre l'habitat indigne dans le DoubsM. l'Adjoint HAKKAR
077 - Coopération et lutte contre le réchauffement climatique - Mise en place d'une compensation carboneM. le Maire
078 - Dénomination de voiesM. le Maire
079 - Subventions exceptionnelles aux associations Cuisine Evasion et Tambour Battant M. le Maire
001 - Communications diversesM. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
Liste des présents M. le Maire
001 - Exercice 2012 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
002 - Création d'une Commission spéciale «transparence»M. le Maire
003 - Renouvellement des conventions avec les Syndicats Mixtes : Micropolis (SYMM), Lumière (SML), Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule (BTC) et le Syndicat Intercommunal de Grandfontaine (SIAG)Mme SCHOELLER, Première Adjointe
004 - Exercice 2012 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurM. le Maire
005 - SEM Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Année 2011M. le Maire
006 - Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Année 2011M. le Maire
007 - SAIEMB Logement - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Année 2011M. le Maire
008 - SAIEMB IE (Société Aktya) - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Année 2011M. l'Adjoint LOYAT
009 - Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Rapport d'activité et financier 2011Mme SCHOELLER, Première Adjointe
010 - Régie Autonome Personnalisée La Rodia - Rapport d'activité et financier 2011M. le Maire
011 - Régie Autonome Personnalisée Théâtre Ledoux - Rapport d'activité et financier 2011M. le Maire
012 - Etablissement Public de Coopération Culturelle Institut Supérieur des Beaux-Arts (EPCC ISBA) - Rapport d'activité et financier 2011M. le Maire
013 - Etablissement Public Citadelle - Patrimoine mondial - Rapport d'activité et financier 2011M. le Maire
014 - Délégation de service public - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et la jeunesse - Exercice 2011M. l'Adjoint GHEZALI
015 - Délégation de service Public - Crématorium - Exercice 2011Mme l'Adjointe PANIER
016 - Délégation de service public - Camping de Besançon-Chalezeule - Exercice 2011M. le Maire
017 - Délégation de Service Public - Réseau de chaleur urbain - Exercice 2011M. l'Adjoint CYPRIANI
018 - Délégation de service public - Gaz - Exercice 2011M. l'Adjoint CYPRIANI
019 - Délégation de service public - Casino de Besançon - Exercice 2011M. l'Adjoint MARIOT
020 - Délégation de Service Public - Réseau câblé - Exercice 2011M. l'Adjoint DUMONT
021 - Projet d'emprunt du CCAS - Avis du Conseil MunicipalMme SCHOELLER, Première Adjointe
022 - Personnel Communal - Recrutement d'un médecin de préventionMme SCHOELLER, Première Adjointe
023 - Mise en oeuvre du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l'échelon spécial de la catégorie CMme SCHOELLER, Première Adjointe
024 - Conventions de financement entre la Ville de Besançon et Antenne Petite Enfance - La Maison Verte Mutualité Française Doubs SSAMMme l'Adjointe FELLMANN
025 - Convention pour le versement du solde de subvention à Antenne Petite Enfance au titre de l'exercice 2010Mme l'Adjointe FELLMANN
026 - Convention de dépôt pour l'exposition VACCI'MAINSM. l'Adjoint HAKKAR
027 - Organisation de l'opération «Noël au marché», place de la Révolution - Suspension temporaire des marchés du samediM. le Maire
028 - Convention de partenariat avec la Société Hachette-Livre pour l'édition du Guide touristique «Un grand week-end à Besançon et ses environs»M. l'Adjoint GIRARD
029 - Etablissement Public de Coopération Culturelle Institut Supérieur des Beaux-Arts (EPCC ISBA) - Versement d'une subvention complémentaire d'équipement - Avenant à la conventionM. le Maire
030 - Mise en place d'une convention de mécénat avec la Fondation du patrimoine pour la rénovation de la Maison de Victor HugoM. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué
031 - Contrat Local d'Education Artistique et Culturelle - Soutien financier aux associations partenaires «Un Château en Espagne» et «Na»M. le Maire
032 - Boutiques des Musées du Centre - Vente de nouveaux moulages réalisés par l'Atelier de moulagesM. l'Adjoint DAHOUI
033 - Musée du Temps - Festival littéraire «Les Petites Fugues» - Convention de partenariat avec le Centre Régional du Livre de Franche-ComtéM. l'Adjoint DAHOUI
034 - Musée du Temps - Convention de mécénat avec le groupe La Poste dans le cadre de l'exposition «Les cartes postales de Besançon»M. l'Adjoint DAHOUI
035 - Convention de partenariat avec Les Editions du Petit FutéM. l'Adjoint DAHOUI
036 - Achat et diffusion du livre disque «Anna Léo et le gros ours de l'armoire» - Demande de subvention à la Région de Franche-ComtéM. l'Adjoint DAHOUI
037 - Aide d'urgence à la Syrie et aux pays du SahelMme GERDIL-DJAOUAT
038 - Coopération avec Aqabat Jabr - Subvention au Réseau de Coopération Décentralisée pour la PalestineMme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT
039 - Semaine de la Solidarité Internationale (SSI) - Subventions aux associationsMme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT
040 - Animations footballistiques - Quartier de la Grette - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Habitat et le Sporting Club Clemenceau BesançonM. l'Adjoint GHEZALI
041 - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité - Signature de la conventionM. l'Adjoint GHEZALI
042 - Convention entre le CCAS, la Ville de Besançon et la MJC Palente-Orchamps pour la mise en place du dispositif «Français fonctionnel à destination des migrants à Besançon»Mme SCHOELLER, Première Adjointe
043 - Subventions à des associations sportivesM. l'Adjoint BONTEMPS
044 - Eclairage Public - Programme complémentaire de travaux 2012 - Demande de subventions au SYDEDMme l'Adjointe WEINMAN
045 - Convention d'occupation du parking de l'Eglise Saint-LouisMme l'Adjointe WEINMAN
046 - Parking public visiteurs CHRU Minjoz - Création d'un tarif solidaire à destination des usagers longue durée de l'hôpitalM. le Maire
047 - Acquisition de fournitures de chauffage pour les bâtiments communaux - Constitution d'un groupement de commandesM. l'Adjoint CYPRIANI
049 - Adoption de la Charte de «France Eau Publique», le réseau des gestionnaires publics de l'eauM. l'Adjoint LIME
050 - Convention avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) pour une analyse comparative des services d'eau potable et d'assainissementM. l'Adjoint LIME
051 - Mise en place de la Participation Financière à l'Assainissement Collectif (PFAC)M. l'Adjoint LIME
052 - Mise en place de la Participation Financière à l'Assainissement Collectif pour les usages Assimilés Domestiques (PFAC AD)M. l'Adjoint LIME
053 - Gestion financière des propriétés desservies par l'assainissement collectif mais non ou mal raccordéesM. l'Adjoint LIME
054 - PRU de Clairs-Soleils - Parc Sircoulon - Aménagement d'une aire de jeux pour jeunes de 8 à 14 ans - Demande de subventionMme l'Adjointe PRESSE
055 - Rénovation du bâtiment de la Méridienne à l'Observatoire et création d'un espace chronométrique - Réfection de la couverture du bâtiment de la Méridienne - Modification du projet - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
056 - Pôle Gare Viotte - Convention de maîtrise d'ouvrage unique exercée par la SNCF et convention d'application de la convention de financement des études et des travaux de réalisation du Pôle d'Echanges Multimodal M. l'Adjoint LOYAT
057 - Projet de reconversion du site de la caserne Vauban - Procédure d'attribution de la concession d'aménagementM. l'Adjoint LOYAT
058 - Transfert des biens du Collège Louis et Auguste Lumière en pleine propriété au profit du Département du Doubs, 12, rue d'AlsaceM. l'Adjoint LOYAT
059 - Cité des Arts et de la Culture - Cession foncière au profit du Grand BesançonM. l'Adjoint LOYAT
060 - Cession de terrain au profit de M. PERRIN Jean-Louis, 48 avenue de la VaîteM. l'Adjoint LOYAT
061 - Acquisition à la SCI JURIMMO - Alignement chemin de la Combe aux ChiensM. l'Adjoint LOYAT
062 - Acquisition de terrain à la SCI CLAC, rue de DoleM. l'Adjoint LOYAT
063 - Modalités du transfert d'une parcelle dans le cadre de l'opération d'aménagement de la zone d'activités des Marnières entre la CAGB et la commune de ChalezeuleM. l'Adjoint LOYAT
064 - Subvention à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP Cras-Chaprais) - Action «Jeunesse et Cultures Urbaines» - Bilan 2011/2012 - Avenant programmatif 2012/2013M. le Maire
065 - Attribution de subventions exceptionnelles au Comité de quartier de Bregille et à l'Association Tambour BattantM. le Maire
066 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Contrats doctorauxM. le Maire
067 - Adoption des statuts et attribution d'une subvention au Pôle de Gérontologie Interrégional de Bourgogne Franche-ComtéM. le Maire
068 - Seconde programmation Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associationsMme SCHOELLER, Première Adjointe
069 - MJC Besançon Clairs-Soleils - Solde de la subvention 2012 et subvention d'investissement Mme SCHOELLER, Première Adjointe
070 - Soutien au projet de développement culturel de la MJC de Palente - Avenant à la convention-cadreM. l'Adjoint DAHOUI
071 - Subventions aux associations culturellesM. l'Adjoint DAHOUI
072 - Attribution d'une subvention à l'Association «Le Chemin des Sens» pour l'organisation du «Parcours autour des Métiers d'art et du patrimoine»M. l'Adjoint GIRARD
073 - Animations commerciales et artisanales de fin d'année - Subventions aux associationsM. le Maire
074 - Subventions aux associations médico-sociales - 2ème attribution 2012M. l'Adjoint HAKKAR
075 - Subventions aux classes transplantées ou de découverte Mme l'Adjointe FELLMANN
076 - Marchés - Autorisation de signature d'avenantsM. le Maire
077 - Restructuration du Pôle des Tilleuls - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvreM. le Maire
078 - Prestation de lavage de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle - Convention de groupement de commandesM. l'Adjoint LIME
079 - Achat, pose, maintenance et vérification réglementaire des appareils de protection contre l'incendie - Convention de groupement de commandesM. l'Adjoint LIME
080 - Mise en place du dispositif «Emplois d'Avenir»Mme SCHOELLER, Première Adjointe
0001 - Communications diversesM. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
Liste des présentsM. le Maire
001 - Exercice 2012 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
002 - Communication sur la rentrée scolaireM. le Maire
003 - Exercice 2012 - Décision modificative n° 2M. le Maire
004 - Exercice 2012 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurM. le Maire
005 - Dissolution de la SEM Citadelle - Clôture de l'opération - Modification de la délibération du 5 juillet 2012M. l'Adjoint GIRARD
006 - Centre International de Séjour - Reconduction de l'exonération de loyer à percevoir par la Ville en 2012M. l'Adjoint LIME
007 - Restitution par le SDIS à la Ville de Besançon des ensembles immobiliers mis à disposition pour le fonctionnement de la caserne - Désaffectation du siteM. l'Adjoint LIME
008 - Evolution de l'entretien annuel d'évaluation des agents - Mise en place de l'entretien professionnelMme SCHOELLER, Première Adjointe
009 - Participation au financement des dépenses de protection sociale complémentaire du personnel - Choix du risque couvert et de la procédure à mettre en place - Evaluation du montant de la participationM. le Maire
010 - Participation aux frais de repas du personnel communal - Conventions de partenariat avec des structures de restaurationMme SCHOELLER, Première Adjointe
012 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de chargé de mission «projets» au sein du Pôle Culture et TourismeMme SCHOELLER, Première Adjointe
013 - Musées du Centre - Programme de restaurations des collections - Demande de subvention à la DRAC de Franche-ComtéM. le Maire
014 - Musées du Centre - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et les Musées des Techniques et Cultures ComtoisesM. le Maire
015 - Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, l'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon et la Haute Ecole des Arts du Rhin de StrasbourgM. le Maire
016 - Musée du Temps - Convention de partenariat entre les Ateliers L. Leroy SAS et la Ville de BesançonM. le Maire
017 - Musées du Centre - Dépôts de pièces horlogères au Musée du Temps - Convention de dépôt entre le CHRU de Besançon et la Ville de Besançon - Convention de dépôt entre l'Observatoire de Paris et la Ville de BesançonM. le Maire
018 - Programme de restauration des collections de la bibliothèque en 2012 - Demande de subvention à la Région Franche-ComtéM. le Maire
019 - Bibliothèques municipales - Acquisitions patrimoniales - Participation financière de l'Association des Amis des Musées et de la BibliothèqueM. le Maire
020 - Ville d'Art et d'Histoire - Lancement du programme d'actions - Demande de subvention à la DRAC Franche-ComtéM. le Maire
021 - Régie Autonome Personnalisée La Rodia - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens 2012-2014M. le Maire
022 - Régie Autonome personnalisée du Théâtre Ledoux - Avenant à la convention d'objectifs et de moyensM. le Maire
023 - Archéologie Préventive - Convention de partenariat scientifique avec l'Unité Mixte de Recherche «Laboratoire Chrono-Environnement» (UMR 6249)M. le Maire
024 - Transport d'élèvesMme l'Adjointe FELLMANN
025 - Travaux sur les berges et quais du Doubs - Lancement du projet et demandes de subventionsMme l'Adjointe WEINMAN
026 - Direction de la Maîtrise de l'Energie - Lancement de l'opération Fontaine Eco 2 - Demandes de subventionsM. LEUBA, Conseiller Municipal Délégué
027 - Plan Local d'Urbanisme - Engagement d'une procédure de modification n° 4M. l'Adjoint LOYAT
028 - Site de la Caserne Vauban - Création d'ateliers d'artistes - Acquisition à l'Etablissement Public Foncier du Doubs du bâtiment n° 33 - Demandes de subventionsM. le Maire
029 - Instauration d'une servitude au profit de RTE EDF Transport - Passage sur deux parcelles communales d'une ligne électrique souterraine à 63 000 VM. l'Adjoint LOYAT
030 - Legs MARCHAND - Cession d'un appartement 13-16, rue Victor Grignard au profit de M. Samuel GRIFFONM. l'Adjoint LOYAT
031 - Acquisition à M. Fabrice VERNERIE et Mme Maude SEGUIN - Alignement 3, rue Victor ConsidérantM. l'Adjoint LOYAT
032 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'une propriété sise 11, rue Max Jacob à M. DONIER MEROZ NorbertM. l'Adjoint LOYAT
033 - Transfert des biens du Lycée Louis Pasteur en pleine propriété au profit de la Région de Franche-Comté, rue du Lycée, rue Girod de Chantrans, quai VaubanM. l'Adjoint LOYAT
034 - Vente de 15 logements HLM et 15 garages sis rues Matisse et Monet à BesançonM. le Maire
035 - Marchés - Autorisation de signature d'avenantsM. le Maire
036 - Convention constitutive de groupement de commandes pour les achats relatifs aux activités communes de Parc Auto et Logistique - Avenant n° 1 - Autorisation de signatureM. le Maire
037 - Achat et maintenance d'équipements d'atelier et outils électroportatifs - Convention de groupement de commandesM. le Maire
038 - Acquisition de fournitures d'habillement général et d'équipements de protection individuelle (EPI) - Convention de groupement de commandes et signature de marchéM. le Maire
039 - Acquisition de mobilier administratif - Convention de groupement de commandes et signature des marchésM. le Maire
040 - Acquisition de fioul - Convention de groupement de commandesM. le Maire
041 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à l'Université de Franche-Comté - Manifestations scientifiquesMme l'Adjointe SCHIRRER
042 - Vie Associative - Deuxième attribution de subventions 2012M. le Maire
043 - Vie Associative - Subventions exceptionnelles à différentes associationsM. le Maire
044 - Subventions à des associations sportivesM. l'Adjoint BONTEMPS
045 - Subventions aux associations «Antenne Petite Enfance» et «Accueil Familles Pergaud»M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué
046 - Mise en place de médiation étudianteM. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué
047 - Coordination Jeunesse et Inter'Ages - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles à La Rodia et à des associationsMme SCHOELLER, Première Adjointe
048 - Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions exceptionnellesMme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT
049 - Programme de Réussite Educative - Versement d'une subvention à la Caisse des EcolesMme l'Adjointe FELLMANN
050 - Centre d'Art Contemporain bisontin - Subvention complémentaire à l'Association Sauf'Art- Le Pavé dans la Mare - Convention triennale d'objectifs et de moyensM. le Maire
051 - Attribution de subventions aux associations culturellesM. le Maire
052 - Instruction des demandes de regroupement familial - Conventionnement avec l'Office Français de l'Immigration et de l'Intégration (OFII)Mme l'Adjointe PANIER
053 - Expérimentation de la collecte par internet pour le recensement de la population 2013 - Conventionnement avec l'INSEEM. le Maire
0001 - Communications diversesM. le Maire
011 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de Directeur de la Cuisine Centrale au sein de la Direction de l'EducationM. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
Liste des présentsM. le Maire
001 - Exercice 2012 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code GénéralM. le Maire
002 - Exercice 2012 - Décision modificative n° 1M. le Maire
003 - Exercice 2012 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur et abandons de créancesM. le Maire
004 - Convention financière entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon portant sur la réalisation de la première ligne de Tramway par le Grand Besançon - Signature d'un avenantM. le Maire
005 - Dissolution de la SEM Citadelle - Clôture de l'opérationM. l'Adjoint GIRARD
006 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de professeur d'enseignement artistique - spécialité design graphique pour l'EPCC ISBAMme SCHOELLER, Première Adjointe
007 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de professeur d'enseignement artistique - spécialité volume pour l'EPCC ISBAMme SCHOELLER, Première Adjointe
008 - Personnel Communal - Recrutement d'un Professeur d'Enseignement Artistique - spécialité arts plastiques pour l'EPCC ISBAMme SCHOELLER, Première Adjointe
009 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi d'archéologue - archéologie urbaine pour le service Archéologie PréventiveMme SCHOELLER, Première Adjointe
010 - Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association Réseau Francophone mondial «Villes Amies des Aînés» et désignation de son représentantMme SCHOELLER, Première Adjointe
011 - Elargissement du dispositif Freepass à de nouvelles associationsMme l'Adjointe WEINMAN
012 - Marché Beaux Arts - Modification des droits d'occupation du domaine publicM. l'Adjoint MARIOT
013 - Demande de classement de Besançon en commune touristiqueM. l'Adjoint GIRARD
014 - Nouveaux tarifs de la taxe de séjour applicables à BesançonM. le Maire
015 - Sports collectifs de haut niveau - Contrats de Développement Sportif - Adoption des avenants 2012/2013 avec l'ESB F, l'ESB M et les clubs de sport collectif participant à des compétitions nationales - Versement des subventionsM. l'Adjoint BONTEMPS
016 - Utilisation des équipements sportifs municipaux - Convention d'occupationM. l'Adjoint BONTEMPS
017 - Création de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Les Deux Scènes - Adoption des statuts - Désignation des représentantsM. l'Adjoint DAHOUI
018 - Régie Autonome Personnalisée Ledoux - Centre Dramatique National - Théâtre de l'Espace Scène Nationale de Besançon - Avenants aux conventions d'objectifs et de moyensM. le Maire
019 - Passage au numérique du cinéma du petit Kursaal - Demande de subventionM. le Maire
020 - Contrat triennal Burkina-Faso 2010-2012 - Avenant à la convention signée avec l'Association ACACIAMme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT
021 - Fixation des tarifs de location de la Salle Jean ZayMme l'Adjointe POISSENOT
022 - Mission Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Remboursement de subvention par l'Association «Battant Information»M. l'Adjoint GHEZALI
023 - Programmation Evénement «Energie Jeune» - Session 2012 - Versement de subventionsM. le Maire
024 - Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'Ages - Nouveau dispositif Ticket Loisirs Vacances - Bons Aides aux LoisirsM. l'Adjoint GHEZALI
025 - Branchements d'eau au plomb - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-CorseM. le Maire
026 - Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Avenant n° 7 au contrat de délégation de service publicM. l'Adjoint CYPRIANI
027 - Majoration de 30 % des droits à construire - Définition des modalités de mise à disposition du public de la note d'information et de participation du publicM. l'Adjoint LOYAT
028 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Demande d'ouverture d'enquête parcellaireM. l'Adjoint LOYAT
029 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'une parcelle sise rue François ReinM. l'Adjoint LOYAT
030 - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Bilan de la concertation préalable et arrêt définitif du projetM. l'Adjoint LOYAT
031 - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Lancement d'une procédure de consultation avec publicité préalable en vue de l'attribution d'une concession d'aménagementM. l'Adjoint LOYAT
032 - ZAC «Hauts du Chazal» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2011 - Avenant n° 11M. le Maire
033 - ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 2011M. l'Adjoint LOYAT
034 - ZAC La Fayette - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2011 - Avenant n° 8 - Prolongement de la durée de concession jusqu'au 31 décembre 2013M. l'Adjoint LOYAT
035 - Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2011 - Pré-bilan de clôtureM. l'Adjoint LOYAT
036 - Opération Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 décembre 2011M. l'Adjoint LOYAT
037 - Concession d'aménagement 6 rue de la Madeleine / Réservoir Griffon - Compte Rendu Annuel à la CollectivitéM. l'Adjoint LOYAT
038 - PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2011 - Avenant n° 10 à la Convention Publique d'AménagementM. l'Adjoint LOYAT
039 - Acquisition de deux parcelles à l'Etat, route de FranoisM. l'Adjoint LOYAT
040 - Acquisition du local La Buanderie au Comité de Quartier de Rosemont Saint-Ferjeux, 1 B, rue de la PelouseM. l'Adjoint LOYAT
041 - Acquisition de terrain à la Fondation de la Salle, chemin du Souvenir Français - Lancement des travaux de construction d'un caveauM. l'Adjoint LOYAT
042 - Cuisine Centrale - Modification du processus de fabrication des repas - Validation de l'avant-projetM. le Maire
043 - Réalisation du Bassin Mermoz - Indemnisation de particuliers pour perte d'arbreM. le Maire
044 - Marchés - Autorisation de signature d'avenantsM. le Maire
045 - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon, le CCAS, le Département du Doubs, l'ISBA, le SYBERT, et la RAP Citadelle pour la fourniture de carburant et l'utilisation de la station carburant de la Ville de Besançon - Autorisation de signatureM. le Maire
046 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale pour la fourniture d'un outil de gestion de la detteM. le Maire
047 - Secteur de la Communication - Marché annuel 2012 - Autorisation de signatureM. le Maire
048 - Subventions à des associations sportivesM. l'Adjoint BONTEMPS
049 - Contrat Enfance Jeunesse Ville de Besançon/CAF du Doubs - Financement du Volet Jeunesse Année 2011 - Régularisation - Versement des soldes - Subventions aux associationsMme SCHOELLER, Première Adjointe
050 - Soutien à la Brasserie de l'Espace de PlanoiseM. le Maire
051 - Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte» - Versement de subventionsM. l'Adjoint GHEZALI
052 - Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté - Avenant programmatif 2012 - Versement de la subvention 2012Mme l'Adjointe POISSENOT
053 - Enseignement Supérieur et Recherche - Vie étudiante - Subvention à l'Association ESN BesançonMme l'Adjointe SCHIRRER
054 - Tourisme - Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 2012M. l'Adjoint GIRARD
055 - Subvention à la Ligue des Droits de l'Homme - Aide à la mise en oeuvre de la fête annuelle des Droits de l'HommeMme MENETRIER, Conseillère Municipale Déléguée
056 - Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverteMme l'Adjointe FELLMANN
057 - Opération «J'agis pour ma planète» - Subvention à une écoleMme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée
058 - Subvention au Mouvement du Nid - Aide au financement d'une journée de formation d'acteurs relative à la lutte contre la prostitutionMme MENETRIER, Conseillère Municipale Déléguée
059 - Manifestation «Bien Urbain» - Attribution d'une subvention à l'Association culturelle «Juste Ici»M. l'Adjoint DAHOUI
060 - Animations commerciales et artisanales - Subventions aux associationsM. l'Adjoint MARIOT
061 - Opération «Coeur de Ville Plus facile» - Subvention à l'OCABM. le Maire
062 - Subvention à l'Association Sauf'Art Pavé dans la Mare - Abrogation partielle de la délibération du 22 mars 2012 relative à l'attribution de subventions aux associations culturelles et attribution d'une subventionM. le Maire
063 - Changement de nom et d'adresse du siège social de la SAIEMB Immobilier d'EntreprisesM. le Maire
064 - Parking Cassin - Cession des lots de l'Association Syndicale du Centre Commercial de la Grande Unité de Planoise - DissolutionM. le Maire
0001 - Communications diversesM. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
Liste des présentsM. le Maire
001 - Exercice 2012 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
002 - Comptes de gestion 2011 de Mme la Cheffe de Service Comptable de la Trésorerie du Grand BesançonM. le Maire
003 1 - Exercice 2011 - Compte Administratif (1ère partie)M. le Maire
003 4 - Exercice 2011 - Compte Administratif (4ème partie)M. le Maire
003 3 - Exercice 2011 - Compte Administratif (3ème partie)M. le Maire
003 2 - Exercice 2011 - Compte Administratif (2ème partie)M. le Maire
004 - Exercice 2012 - Budget principal - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14M. le Maire
005 - Exercice 2012 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14M. le Maire
006 - Exercice 2012 - Budget annexe Zone d'activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14M. le Maire
007 - Exercice 2012 - Budget annexe Zone d'activités Madeleine Brès - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14M. le Maire
008 - Exercice 2012 - Budget annexe Archéologie Préventive - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14M. l'Adjoint DAHOUI
009 - Exercice 2012 - Budget annexe du service de l'Eau - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M49M. l'Adjoint DAHOUI
010 - Exercice 2012 - Budget annexe du service de l'Assainissement - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M49M. l'Adjoint LIME
011 - Exercice 2012 - Budget annexe du Chauffage Urbain - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M4M. l'Adjoint CYPRIANI
012 - Exercice 2012 - Budget annexe des forêts communales - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14Mme l'Adjointe PRESSE
013 - Exercice 2012 - Budget annexe du Service de Soins A Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M22M. l'Adjoint HAKKAR
014 - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2012-2013M. l'Adjoint HAKKAR
015 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Tarifs au 1er janvier 2013M. le Maire
016 - Projet d'emprunt du CCAS - Avis du Conseil MunicipalMme SCHOELLER, Première Adjointe
017 - Formation des élus - Bilan et perspectivesM. le Maire
018 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2011M. le Maire
019 - Personnel Communal - Avenant au contrat de rémunération du chargé de communication responsable événementsMme SCHOELLER, Première Adjointe
020 - Personnel Communal - Recrutement d'un chargé de mission logistique et approvisionnementsMme SCHOELLER, Première Adjointe
021 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS pour le recours à des cabinets pour l'assistance au recrutement de cadres dirigeants et supérieursMme SCHOELLER, Première Adjointe
022 - Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 2013M. l'Adjoint BONTEMPS
023 - Dossier de candidature au titre du FISAC - Demande de subventionsM. l'Adjoint MARIOT
024 - Foire mensuelle de Battant - Réduction des droits d'occupation du domaine public au titre de l'exercice 2012M. l'Adjoint MARIOT
025 - Comité des Fêtes de la Ville de Besançon - Renouvellement de la convention cadreM. le Maire
026 - Conventionnement Ville de Besançon - Caisse d'Allocations Familiales du Doubs - CCAS avec les associations : Association Sportive et d'Education Populaire des Cras/Chaprais, Maison des Jeunes et de la Culture Palente-Orchamps, Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux, Maison des Jeunes et de la Culture Besançon/Clairs-SoleilsMme SCHOELLER, Première Adjointe
027 - Convention d'objectifs, de moyens et de partenariat Ville de Besançon - Fédération Léo Lagrange 2012-2014M. le Maire
028 - Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Adoption des statuts et désignation des représentants de la Ville au sein du syndicat mixteM. l'Adjoint DAHOUI
029 - Bibliothèques et Archives - Dépôt légal imprimeur - Convention 2012 avec la BnFM. l'Adjoint DAHOUI
030 - Bibliothèques - Convention cadre entre la BnF et le pôle associé régional de Franche-ComtéM. l'Adjoint DAHOUI
031 - Projet Interreg 4C : At Fort - atelier européen fortresses - Convention avec l'Association Réseau des Sites Majeurs de VaubanMme SCHOELLER, Première Adjointe
032 - Appel à projets de solidarité internationale - Sélection des projets et attribution de bourses - Session printemps 2012Mme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT
033 - Maison natale de Victor Hugo, 140 Grande Rue à Besançon - Validation de l'avant-projet - Demandes de subventions et recherche de mécénatM. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué
034 1 - Exercice 2011 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau (1ère partie)M. l'Adjoint LIME
034 4 - Exercice 2011 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau (4ème partie)M. l'Adjoint LIME
034 3 - Exercice 2011 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau (3ème partie)M. l'Adjoint LIME
034 2 - Exercice 2011 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau (2ème partie)M. l'Adjoint LIME
035 - Exercice 2011 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement Non CollectifM. l'Adjoint LIME
036 2 - Exercice 2011 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement (2ème partie)M. l'Adjoint LIME
037 - Projet d'aménagement des Vaîtes - Acquisition d'une propriété sise 5, chemin du VernoisM. l'Adjoint LOYAT
038 - Site industriel des Prés de Vaux - Acquisition de l'ensemble immobilier SUPERIOR - Avenant n° 2 au compromis de venteM. l'Adjoint LOYAT
036 1 - Exercice 2011 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement (1ère partie)M. l'Adjoint LIME
039 - Déclassement de l'emprise du parking public - Echange de terrains avec Habitat 25 2, 4, 6 avenue de l'Ile de FranceM. l'Adjoint LOYAT
040 - Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2012Mme SCHOELLER, Première Adjointe
041 - Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives des syndicats - Année 2011Mme SCHOELLER, Première Adjointe
042 - Subventions de fonctionnement aux radios locales associativesM. l'Adjoint DUMONT
043 - Attribution de subvention à l'Association Doubs Nature Environnement pour l'année 2012Mme l'Adjointe PRESSE
044 - Subventions aux classes transplantées ou de découverteMme l'Adjointe FELLMANN
045 - Associations culturelles - Attribution et annulation de subventionsM. l'Adjoint DAHOUI
046 - Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'une subvention à l'Université de Franche-ComtéMme l'Adjointe SCHIRRER
047 - Animations commerciales et artisanales - Subventions aux associationsM. le Maire
048 - Subventions à des associations sportivesM. l'Adjoint BONTEMPS
0001 - Communications diversesM. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
Liste des présentsM. le Maire
001 - Exercice 2012 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
002 - Avenant à la convention entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et l'Amicale Sportive Territoriale BisontineM. le Maire
003 - Comité des Oeuvres Sociales - Attribution d'une subventionM. le Maire
004 - Avenant à la convention de mise à disposition de personnels de la Ville de Besançon auprès de la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonMme SCHOELLER, Première Adjointe
005 - Université de Franche-Comté - Convention pour l'installation de la Maison des Sciences de l'Homme et de l'Environnement dans les locaux de l'Arsenal, place Saint-JacquesMme l'Adjointe SCHIRRER
006 - Orchestre de Besançon-Montbéliard Franche-Comté - Demande de subvention au titre de 2012M. l'Adjoint DAHOUI
007 - Orchestre de Besançon-Montbéliard Franche-Comté - Tarifs de la saison 2012-2013M. l'Adjoint DAHOUI
008 - Orchestre de Besançon-Montbéliard Franche-Comté - Orchestre des jeunes de la Métropole Rhin-RhôneM. l'Adjoint DAHOUI
009 - Dénominations de voies et places publiquesM. l'Adjoint DAHOUI
010 - Actions culturelles 2012 hors expositions - Demandes de subventionsM. le Maire
011 - Maison natale de Victor Hugo - Dépôt d'oeuvre d'art - Bail emphytéotiqueM. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué
012 - Visi'Pass - Avenant à la convention de partenariat Ville de Besançon/EP Citadelle-Patrimoine mondial / Office de Tourisme et des CongrèsM. l'Adjoint DAHOUI
013 - Vie des Quartiers - Rémunération des animateurs et des directeurs occasionnels des accueils de loisirs et de jeunes pendant les vacances de l'été 2012M. l'Adjoint GHEZALI
014 - Dénonciation des conventions «Occupation des locaux» et «Fonds de Participation des Habitants» avec l'Association AGIR abcd Délégation Doubs-Jura - Convention Ville de Besançon / AGIR Solidarité Franche-ComtéM. l'Adjoint GHEZALI
015 - Partenariat entre la Ville de Besançon, le BRC Football et le Groupe Scolaire Sainte-Famille pour des activités footballistiques sur le quartier de la GretteM. l'Adjoint GHEZALI
016 - Vital'Eté - Quartiers d'été - Anim'été jeunes - Activités estivales - Animation enfance, jeunesse, famille, seniors - Nouveau Dispositif Ticket Loisirs Vacances - Bons Accueils de LoisirsM. le Maire
017 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2012 - Attribution de deux subventions à la Ligue de l'Enseignement du Doubs et annulation d'une subventionM. le Maire
018 - Convention de servitude d'appui-accroche sur les bâtiments municipauxM. l'Adjoint LIME
019 - Comité de Quartier de Bregille - Renouvellement du bail emphytéotiqueM. l'Adjoint LIME
020 - Mise en valeur paysagère des fortifications de Vauban et de promenades du Centre ancien - Poursuite de l'opération - Demandes de subventions - Plan de financement actualiséMme l'Adjointe PRESSE
021 - Plan Climat Energie Territorial label cit'ergie (European Energy Award Gold) - Délibération modificative - Modification de la durée du programme d'actions 2011-2015M. l'Adjoint CYPRIANI
022 - Réserves de Port Citeaux - Validation de l'avant-projet de réhabilitation des bâtiments situés au 3-5 rue du Port Citeaux - Demandes de subventionsM. l'Adjoint DAHOUI
023 - Rénovation du bâtiment de la Méridienne à l'Observatoire et création d'un espace chronométrique - Lancement du projet - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
024 - Entretien sur les édifices classés, propriétés de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2012 - Demande de subventionM. l'Adjoint LIME
025 - Projet d'aménagement des Vaîtes - Vente de terrain au profit de la copropriété de l'immeuble CK n° 157, 39 chemin du VernoisM. l'Adjoint LOYAT
026 - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner au 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011M. l'Adjoint LOYAT
027 - Opérations immobilières réalisées en 2011 - Rapport de synthèseM. l'Adjoint LOYAT
028 - Alignement 4, Chemin des Ragots - Echange de terrainM. l'Adjoint LOYAT
029 - Acquisition de terrain à l'Etat -Ministère de la Défense- avenue BrulardM. l'Adjoint LOYAT
030 - Acquisition de terrain 26 rue Xavier MarmierM. l'Adjoint LOYAT
031 - Acquisition d'une parcelle 6 bis, rue de Franche-ComtéM. l'Adjoint LOYAT
032 - Acquisition de terrain à M. Georges ROBIN chemin d'Avanne à VelotteM. l'Adjoint LOYAT
033 - Acquisition de terrain aux Consorts GRAND, chemin d'Avanne à VelotteM. l'Adjoint LOYAT
034 - Acquisition de terrain chemin du Fort de PlanoiseM. l'Adjoint LOYAT
035 - Zone d'Activité rue Thomas Edison - Vente d'un lotM. l'Adjoint LOYAT
036 - Signalétique sur l'espace industriel de la zone du Parc La Fayette - Convention avec l'Association La Fayette EntreprisesMme l'Adjointe WEINMAN
037 - Dispositif FreePass - ConventionsMme l'Adjointe WEINMAN
038 - Cartable numérique Besancon.clic - Don manuel des ordinateursM. l'Adjoint DUMONT
039 - Subventions à l'Université de Franche-Comté - Concours «Faites de la science», Guides étudiants, Bourses Victor HugoMme l'Adjointe SCHIRRER
040 - Subventions aux associations médico-sociales - Première attribution 2012M. l'Adjoint HAKKAR
041 - Tourisme - Congrès - Attribution de subventions - 2ème répartition au titre de l'année 2012M. l'Adjoint GIRARD
042 - Vie des Quartiers - MJC Clairs-Soleils - Point de situation - 3ème acompte subvention 2012 - 2ème acompte subvention Contrat Enfance Jeunesse Ville de Besançon / CAF du Doubs - Subventions CUCSMme SCHOLLER, Première Adjointe
043 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Première attribution de subventions 2012M. le Maire
044 - Subventions à diverses associations sportivesM. l'Adjoint BONTEMPS
045 - Relations Internationales - Attribution de subventionsMme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT
046 - Attribution d'une subvention au Syndicat du Marais de SaôneM. l'Adjoint LIME
047 - Attribution d'une subvention à la commune de Roche-lez-Beaupré dans le cadre de la mise en place d'une ressource en eau potable pour la Ville de BesançonM. l'Adjoint LIME
048 - Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Deuxième répartition 2012M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué
049 - Subventions aux classes transplantées ou de découverte et soutien aux projets culturelsM. le Maire
050 - Fête de la Musique 2012 - Attribution de subventions aux associations partenairesM. l'Adjoint DAHOUI
051 - Les Estivales - Organisation de la quatrième édition de la saison culturelle d'été du 22 juin au 31 août 2012 - Première attribution de subventionsM. GOVIGNAUX, Conseiller Municipal Délégué
052 - Modification de la convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le CCAS et la CAGB pour le lancement d'un marché visant à la désignation d'experts d'assurésMme SCHOELLER, Première Adjointe
053 - PRU de Planoise - Avenant au marché de travaux concernant l'aménagement de l'esplanade du site TripodeM. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué
054 - Maison de quartier de Velotte - Signature d'un protocole transactionnelM. l'Adjoint LIME
055 - Convention d'utilisation de l'orgue de l'Eglise Saint-Louis de MontraponMme SCHOELLER, Première Adjointe
0001 - Communications diversesM. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. le Maire
001 - Exercice 2012 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités TerritorialesMme SCHOELLER, Première Adjointe
002 - Commissions et Représentations - ModificationsMme SCHOELLER, Première Adjointe
003 - Confirmation des choix de fiscalité 2012 - Fixation des taux communaux des taxes directes localesMme SCHOELLER, Première Adjointe
004 - OPH Habitat 25 - Réaménagement de 41 prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par la Ville de BesançonMme SCHOELLER, Première Adjointe
005 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de Directeur de la Maison de Quartier de PlanoiseMme SCHOELLER, Première Adjointe
006 - Musées du Centre - Programme des expositions temporaires 2012 - Demandes de subventionsM. l'Adjoint DAHOUI
007 - Numérisation des collections des musées de la bibliothèque et des archives municipales - Campagne 2012 - Demandes de subventions à l'État et à la Région de Franche-ComtéM. l'Adjoint DAHOUI
008 - Direction des Musées du Centre - Dépôt d'une oeuvre du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie au Musée Garret - Convention de dépôt entre la Ville de Besançon et la Ville de VesoulM. l'Adjoint DAHOUI
009 - Démarche de valorisation des industries culturelles et créativesMme SCHOELLER, Première Adjointe
010 - Service Municipal d'Archéologie Préventive - Augmentation du périmètre d'activitéM. l'Adjoint DAHOUI
011 - Dénominations de voie et de salleMme SCHOELLER, Première Adjointe
012 - Tour de France 2012 - Accueil de l'étape du Tour de France Arc-et-Senans - Besançon le 9 juillet 2012 - Organisation générale et programme - Financement et demandes de subventions - Signature des conventionsM. l'Adjoint BONTEMPS
013 - Programme Equip'Sport - Engagement de l'opération du complexe football au Rosemont - Demandes de subventionsM. l'Adjoint BONTEMPS
014 - Programme Equip'Sport - Engagement de l'opération Pôle rugby aux Orchamps - Demandes de subventionsM. l'Adjoint BONTEMPS
015 - Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public - Subventions aux associations de commerçants et artisansMme SCHOELLER, Première Adjointe
016 - Adhésion au Réseau National «Centre-Ville en Mouvement»M. l'Adjoint MARIOT
017 - Demande de classement de l'Office de Tourisme en 1ère catégorieMme SCHOELLER, Première Adjointe
018 - Association de la CAGB au dispositif FreePassMme l'Adjointe WEINMAN
019 1 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2012 - Première programmation 2012 (1ère partie)Mme SCHOELLER, Première Adjointe
019 5 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2012 - Première programmation 2012 (5ème partie)Mme SCHOELLER, Première Adjointe
019 4 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2012 - Première programmation 2012 (4ème partie)Mme SCHOELLER, Première Adjointe
019 3 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2012 - Première programmation 2012 (3ème partie)Mme SCHOELLER, Première Adjointe
019 2 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2012 - Première programmation 2012 (2ème partie)Mme SCHOELLER, Première Adjointe
020 - Contrat Local de Santé entre la Ville de Besançon, en présence du CCAS, et l'Agence Régionale de Santé de Franche-ComtéMme SCHOELLER, Première Adjointe
021 - Réalisation du Bassin Mermoz - Conventions d'occupation temporaire de parcelles privées durant les travaux du bassin MermozM. l'Adjoint LIME
022 - Restructuration du Pôle des Tilleuls - Approbation du programme - Lancement de la procédure de maîtrise d'oeuvreM. l'Adjoint GHEZALI
023 - Département Eau et Assainissement - Etude des réseaux et équipements d'assainissement des eaux usées - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la CAGB et le Département du DoubsM. l'Adjoint LIME
024 - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n° 1 - Approbation après mise à disposition du publicM. l'Adjoint LOYAT
025 - Elaboration d'un Règlement Local de Publicité - Prescriptions et définition des modalités de concertation préalableM. l'Adjoint LOYAT
026 - Alignement Chemin des Graviers Blancs - Acquisition de terrain à la Société Drouhault HabitatM. l'Adjoint LOYAT
027 - Site de la Caserne de Gendarmerie de Trépillot - Acquisition, engagement de travaux de démolition/régalage puis cession au profit de la Société R. BOURGEOIS - Modification de la délibération du 12 septembre 2011M. l'Adjoint LOYAT
028 - Echange de terrains avec Réseau Ferré de France rue Nicolas Bruand et chemin FrançaisM. l'Adjoint LOYAT
029 - Echange de terrain avec la SCI BROZZETTI n° 1 - Périmètre de Protection Immédiat des Forages de NovillarsM. l'Adjoint LOYAT
030 - TEMIS Technopole - Vente de terrain à la sedD - Déclassement de l'ancien chemin Marius Messmer et du chemin de la BaumeM. l'Adjoint LOYAT
031 - Aménagement de la Place des Justices - Approbation du projet et engagement des travauxM. l'Adjoint LOYAT
032 - Petite Enfance - Vie des Quartiers Coordination Jeunesse & Inter'Ages - Contrat Enfance Jeunesse Ville de Besançon / CAF du Doubs - Programmation et financement du Volet Enfance et Jeunesse 2012 - Première répartition de subventions aux associationsMme SCHOELLER, Première Adjointe
033 - Vie des Quartiers - Avenants programmatifs et financiers d'actions 2012 avec les associations : Association Sportive et d'Education Populaire des Cras/Chaprais, Maison des Jeunes et de la Culture de Palente/Orchamps, Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux et Maison des Jeunes et de la Culture Besançon/Clairs-SoleilsMme SCHOELLER, Première Adjointe
034 - Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Première répartition 2012M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué
035 - Attribution de subventions aux associations culturellesMme SCHOELLER, Première Adjointe
036 - Subvention à la Brasserie de l'Espace à PlanoiseMme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée
037 - Opération «Jardiner naturellement» - Attribution d'une subvention au Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement (CPIE) de la Vallée de l'OgnonMme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée
038 - Subvention au projet de l'Association Patrimoine Insertion 25Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée
039 - Secteur Relations Internationales - Attribution de subventionsMme l'Adjointe GERDIL-DJAOUAT
040 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Association A'DocMme l'Adjointe SCHIRRER
041 - Subventions aux Associations SportivesMme SCHOELLER, Première Adjointe
042 - Tourisme - Achat de fauteuils pour personnes handicapées pour l'organisation de randonnées - Versement d'une subventionM. l'Adjoint GIRARD
043 - Tourisme - Congrès - Attribution de subventions - Première répartition au titre de l'année 2012M. l'Adjoint GIRARD
044 - Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverteMme l'Adjointe FELLMANN
045 - Subvention exceptionnelle à l'Association Les Restaurants du CoeurMme SCHOELLER, Première Adjointe
046 - Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Construction d'une nouvelle chaufferie bois / gaz - Autorisation de signature du marché de conception réalisation - Confirmation du plan de financementM. l'Adjoint CYPRIANI
047 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le CCAS et la CAGB pour la passation d'un marché d'expert d'assuréMme SCHOELLER, Première Adjointe
048 - Convention constitutive de groupement de commandes pour la fourniture de carburants - Avenant n° 1 - Autorisation de signatureM. l'Adjoint LIME
049 - Marchés - Autorisation de signature d'avenantsMme SCHOELLER, Première Adjointe
050 - Bassin de dépollution et de stockage des Clairs-Soleils - Protocole d'accordM. l'Adjoint LIME
051 - Syndicat Mixte LUMIERE - Modification des statutsMme SCHOELLER, Première Adjointe
0001 - Communications diversesMme SCHOELLER, Première Adjointe

PDFDélibérationRapporteur
Liste des présentsM. le Maire
001 - Conseil Municipal - Installation d'une nouvelle Conseillère MunicipaleM. le Maire
002 - Exercice 2011 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
003 - Désignation d'une Conseillère Municipale à la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonM. le Maire
004 - Synthèse du rapport d'Analyse des Besoins SociauxMme SCHOELLER, Première Adjointe
006 - Convention de services comptable et financier DRFIP/CAGB/Ville - Avenant n° 1M. le Maire
007 - Exercice 2012 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur et abandons de créancesM. le Maire
008 - SAIEMB IE - Travaux d'aménagement et de restructuration des locaux sur la dalle Ile de France - Centre Commercial Ile de France - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 704 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
009 - SAIEMB IE - Acquisition de locaux commerciaux Place Cassin - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 960 000 € contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-ComtéM. le Maire
010 - Comité Technique Paritaire - Modifications de la représentation de la CollectivitéMme SCHOELLER, Première Adjointe
011 - Personnel Communal - Recrutement d'un responsable de la Bibliothèque Centre de Recherche pour l'EPCC ISBAMme SCHOELLER, Première Adjointe
012 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de professeur d'enseignement artistique pour l'EPCC ISBAMme SCHOELLER, Première Adjointe
013 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de Directeur Conseil de Gestion et EvaluationMme SCHOELLER, Première Adjointe
014 - Personnel communal - Ajustement technique - Avenant au contrat de rémunération du Chef de mission Département Urbanisme mission PRUMme SCHOELLER, Première Adjointe
015 - Présentation de l'étude relative à l'opportunité de développer la vidéo-protection sur l'espace public bisontinM. le Maire
016 - Vie des Quartiers - Relations Ville de Besançon / Foyers des Jeunes Travailleurs FJT des Oiseaux - FJT La Cassotte - Bilan des conventions - Présentation des Projet Associatifs - Signature des conventions d'objectifs,M. l'Adjoint GHEZALI
017 - Vie des Quartiers - Fonds CNAF d'expérimentation pour la mise en oeuvre de projets en direction des adolescents - Présentation des projets soutenusM. l'Adjoint GHEZALI
018 - Prestation animation globale Bains Douches - Convention Ville de Besançon / Caisse d'Allocations Familiales du DoubsM. l'Adjoint GHEZALI
019 - Vie des Quartiers - Aides aux initiatives et talents des jeunes - Bilan des actions de l'année 2011 - Prévisions et règlement pour l'année 2012 - Signature de conventions et d'avenants de partenariat - «CLAP Energie Jeune» - Comité Local d'Aide aux Projets - «A Tire d'AILE» - Aide Individuelle aux Loisirs par l'EchangeMlle RONZI, Conseillère Municipale Déléguée
020 - Etablissement Public de Coopération Culturelle - Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon / Franche-Comté (EPCC ISBA) - Modification des statutsM. le Maire
021 - Conventions tripartites de mécénat entre la Société Touristique et Thermale de la Mouillère, la Ville de Besançon et le Festival International de Musique, La Rodia, le Théâtre MusicalM. le Maire
022 - Musées du Centre - Acquisition de 4 montres pour le Musée du TempsM. l'Adjoint DAHOUI
023 - Charte paysagère des collines de la Vallée du DoubsMme l'Adjointe PRESSE
024 - Espaces Verts - Programme de travaux 2012 - Demande de subventionsMme l'Adjointe PRESSE
025 - Action internationale et Coopération avec Douroula (Burkina-Faso) - Formation BAFA de deux animateurs burkinabésMme l'Adjointe PRESSE
026 - Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2012M. l'Adjoint CYPRIANI
027 - Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux de mise en conformité 2012M. l'Adjoint CYPRIANI
028 - Audit «Cit'ergie eea® gold» - Missions des Conseiller et Auditeurs - Demande de subventionsM. l'Adjoint CYPRIANI
029 - Palais des Sports et Piscine Mallarmé - Réalisation d'une chaufferie bois centralisée - Demande de subventionsM. l'Adjoint CYPRIANI
030 - Projet d'aménagement des Vaîtes - Acquisition d'une propriété sise avenue de la Vaîte à M. et Mme ROUSSEY RenéM. l'Adjoint LOYAT
031 - Zone d'activités rue Thomas Edison - Validation des prix de vente du foncier disponibleM. l'Adjoint LOYAT
032 - Zone d'activités rue Thomas Edison - Vente d'un lot au profit de la SCI BAT'AGI représentée par M. FERNANDEZ MiguelM. l'Adjoint LOYAT
033 - Démolition de 270 logements quartier Fontaine Écu à BesançonM. le Maire
034 - Voirie Déplacements - Programme de travaux 2012 - Demande de participations - Demande de subventionsMme l'Adjointe WEINMAN
035 - Eclairage public - Programme de travaux 2012 - Demande de subventions au SYDEDMme l'Adjointe WEINMAN
036 - Bâtiments Municipaux - Programme de travaux 2012 - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
037 - Conventions avec la Chambre d'Agriculture du DoubsM. l'Adjoint LIME
038 - Programme d'investissement 2012 pour le Service de l'EauM. l'Adjoint LIME
039 - Programme d'investissement 2012 pour le Service de l'AssainissementM. l'Adjoint LIME
040 - Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2012M. l'Adjoint BONTEMPS
041 - Projet de rénovation du terrain synthétique du complexe sportif de Saint-Claude - Demande de subventionsM. l'Adjoint BONTEMPS
042 - Utilisation des équipements sportifs de la Ville et du Département par les collèges et les clubs - Avenant à la convention entre le Département du Doubs et la Ville de BesançonM. l'Adjoint BONTEMPS
043 - Aide à des étudiantes de l'Association CODEV - Projet de sensibilisation aux droits des migrantsM. le Maire
044 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions Vie étudianteMme l'Adjointe SCHIRRER
045 - Subventions aux classes transplantées ou de découverteMme l'Adjointe FELLMANN
046 - Vie des Quartiers - Subvention au Comité de Quartier Torcols et aux anciens élèves de l'Ecole des TorcolsM. l'Adjoint GHEZALI
047 - Vie des Quartiers - Versement d'un second acompte de subventions aux structures associatives de quartier : MJC Besançon Clairs-Soleils - Comité de Quartier Rosemont / Saint-FerjeuxMme SCHOELLER, Première Adjointe
048 - Dénomination de voiesM. le Maire
049 - Fourniture de matériels électriques (mâts, lampes, lanternes, candélabres, crosses, câbles et accessoires) - Passation d'un marché publicMme l'Adjointe WEINMAN
050 - Accident de la circulation Boulevard De Gaulle - Actions en justiceM. le Maire
051 - Acquisition de véhicules et matériels divers - Programme 2012 - Cessions - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
052 - Motion proposée par le groupe majoritaire en soutien à l'ONFM. l'Adjoint CYPRIANI
0001 - Communication de M. le MaireM. le Maire
005 - Budget Primitif 2012 - Rapport de présentation (1ère partie)M. le Maire
005 - Budget Primitif 2012 - Rapport de présentation (2ème partie)M. le Maire
005 - Budget Primitif 2012 - Rapport de présentation (3ème partie)M. le Maire
005 - Budget Primitif 2012 - Rapport de présentation (4ème partie)M. le Maire
005 - Budget Primitif 2012 - Rapport de présentation (5ème partie)M. le Maire
005 - Budget Primitif 2012 - Rapport de présentation (6ème partie)M. le Maire
005 - Budget Primitif 2012 - Rapport de présentation (7ème partie)M. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
Liste des présentsM. le Maire
001 - Exercice 2011 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
002 - Commissions et représentations - ModificationsM. le Maire
003 - Orientations budgétaires 2012 - Actualisation du Programme Pluriannuel d'Investissement (PPI) - 1ère partieM. le Maire
003 - Orientations budgétaires 2012 - Actualisation du Programme Pluriannuel d'Investissement (PPI) - 2ème partieM. le Maire
004 - Exercice 2011 - Décision modificative n° 4M. le Maire
005 - Exercice 2012 - Subventions et participations - Ouverture de crédits par anticipationM. le Maire
006 - Exercice 2012 - Ouverture de crédits d'investissementM. le Maire
007 - Budgets principal et annexes - Amortissement des subventions d'équipement versées et transfert en fonctionnement des subventions d'investissement reçuesM. le Maire
008 - Crématorium - Tarifs 2012 - Modificatif à la délibération du 8 décembre 2011M. le Maire
009 - Ressources budgétaires pour 2012 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits - Additif à la délibération du 8 décembre 2011M. le Maire
010 - Construction de 14 logements PLS et 15 logements PLUS, 37, rue Romain Roussel à Besançon - Transfert des garanties d'emprunts accordées par la Ville à la SA d'HLM des Régions du Sud-Est (ICF Sud-Est Méditerranée)M. le Maire
011 - Rapport Accessibilité 2010M. DEMONET, Conseiller Municipal Délégué
012 - Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Evaluation des charges transférées - Ajustement de l'Attribution de Compensation de la Taxe ProfessionnelleM. le Maire
013 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de responsable ordonnancement -pilotage-coordination dans le Programme de Rénovation UrbaineMme SCHOELLER, Première Adjointe
014 - Personnel Communal - Renouvellement d'un chargé de mission Vauban- Patrimoine historique pour la Citadelle - Patrimoine mondialMme SCHOELLER, Première Adjointe
015 - Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de Directeur Maîtrise de l'EnergieMme SCHOELLER, Première Adjointe
016 - Personnel Communal - Ajustements techniques - Avenant au contrat de rémunération de la Chargée de mission Emploi Insertion Economie Sociale et SolidaireMme SCHOELLER, Première Adjointe
017 - Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux de Besançon - Désignation du DirecteurMme SCHOELLER, Première Adjointe
018 - Vie des Quartiers - Renouvellement de la convention de partenariat avec la section diplôme des métiers de l'art du Lycée PasteurM. l'Adjoint GHEZALI
019 - Délégation de Service Public - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Avenant programmatif 2012 avec Les Francas du Doubs - Participation financière de la Ville - Tarification des accueils de loisirs des Francas du DoubsM. le Maire
020 - Bons Vacances de la Ville de Besançon - Bilan 2011 - Règlement 2012/2013M. l'Adjoint GHEZALI
021 - Projet de développement de la lecture publique - Gratuité de l'inscription au réseau des bibliothèques municipalesMme MICHEL, Conseillère Municipale Déléguée
022 - Adhésion des Musées du Centre à l'Association du Passeport des Musées du Rhin SupérieurM. l'Adjoint DAHOUI
023 - Fondation du Patrimoine en Franche-Comté - Délégation Franche-Comté - Adhésion de la Ville de BesançonM. l'Adjoint DAHOUI
024 - Théâtre Musical de Besançon, Théâtre de l'Espace - Scène nationale, Nouveau Théâtre - Centre Dramatique National, La Rodia - Scène des Musiques Actuelles - Versement de la première tranche de la subvention de fonctionnementM. le Maire
025 - Etablissement Public Citadelle - Patrimoine mondial - Convention d'objectifs et de moyens 2011-2015 - Avenant n° 2M. le Maire
026 - Edition d'ouvrages sur Victor Hugo - Conventions de partenariatM. le Maire
027 - Rapport sur la situation en matière de développement durable à la Ville de BesançonM. l'Adjoint CYPRIANI
028 - Opération «J'agis pour ma planète» - Subventions à six écoles pour la réalisation de projets en faveur du développement durableMme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée
029 - Aide à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique pour les particuliersM. l'Adjoint CYPRIANI
030 - Parking Cassin - Contrat d'amodiation de places de stationnement avec la SAIEMB IEMme l'Adjointe WEINMAN
031 - Projet urbain des Prés de Vaux - Demande d'ouverture d'enquête parcellaireM. l'Adjoint LOYAT
032 - Déclassement et cession à la sedD d'un volume sous l'esplanade du Fort GriffonM. l'Adjoint LOYAT
033 - Cession de terrain au profit de M. FELIX, 2, rue RichebourgM. l'Adjoint LOYAT
034 - Acquisition à M. COMTE et Mme PICCAND - Alignement 20, rue du Docteur MourasMme l'Adjoint LOYAT
035 - Acquisition à M. et Mme GROSJEAN - Alignement 26, rue LeverrierM. l'Adjoint LOYAT
036 - Acquisition d'un terrain aux Consorts BALLET, Chemin d'Avanne à VelotteM. l'Adjoint LOYAT
037 - Restructuration du Boulevard Diderot - Echange de terrain avec M. Alain MOLIERE, rue Tristan Bernard / rue de Chalezeule - Modificatif à la délibération du 10 novembre 2011M. l'Adjoint LOYAT
038 - Résorption d'Habitat Insalubre (RHI) - Ilot Bacchus 83-85, rue Battant - Bilan de clôtureM. l'Adjoint LOYAT
039 - Réalisation du Bassin Mermoz - Conventions d'occupation temporaire de parcelles privées durant les travaux du bassin MermozM. l'Adjoint LIME
040 - Projet artistique et collaboratif porté par la Grosse Entreprise - Participations financières 2012 de la VilleM. le Maire
041 - Comité des Fêtes de la Ville de Besançon - Prolongation de la convention cadre - Organisation du Carnaval - Subvention 2012M. le Maire
042 - Opération Pasteur - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LOYAT
043 - Subvention exceptionnelle à l'Association des chevaux de ColombeyM. le Maire
044 - Office de Commerce et de l'Artisanat de Besançon - Subvention 2012M. le Maire
045 - Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverteMme l'Adjointe FELLMANN
046 - Signature d'un bail emphytéotique - Versement d'une subvention au Besançon Tennis Club pour la réhabilitation du complexe de tennis Léo LagrangeM. l'Adjoint BONTEMPS
047 - Régie des Quartiers - Subvention de fonctionnement 2012M. le Maire
048 - Association Res-KP - Association ALEDD - Versement d'acomptes de subventionsM. l'Adjoint GHEZALI
(inaccessible)049 - Marchés publics - Modification du guide des procédures internes - Information du Conseil MunicipalM. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué
049 - Marchés publics - Modification du guide des procédures internes - Information du Conseil MunicipalM. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué
050 - Acquisition de fournitures de construction pour les ateliers municipaux - Constitution du groupement de commandes et autorisation de signature des marchésM. l'Adjoint LIME
051 - Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagements dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon, de la CAGB et du CCAS - Constitution du groupement de commandes - Autorisation de signature des marchésM. l'Adjoint LIME
052 - Marchés annuels 2012 - Autorisation de lancementM. le Maire
053 - Marchés - Autorisation de signature d'avenantsM. le Maire
054 - Dénomination d'une salle de la Médiathèque Pierre Bayle en hommage à Anna POLITKOVSKAÏAM. le Maire
055 - Communication de M. le Maire sur le déroulement des séances du Conseil MunicipalM. le Maire
Communications diversesM. le Maire

Description technique

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données


Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
csvcsv avec toutes les infos possibles Aperçu Voir Télécharger
json Aperçu Voir Télécharger
csvcsv au format "scdl" de OpenDataLocale Aperçu Voir Télécharger
xsd Voir Télécharger
xml Voir Télécharger

Informations complémentaires

Fourni par
Ville de Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr