Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Conseils municipaux et leurs délibérations
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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2016
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
 Télécharger PDF 000 - Liste des présents | 000 - Liste des présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modificatifs | 002 - Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modificatifs | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003 - Gratuité des salles et équipements municipaux dans le cadre des campagnes électorales | 003 - Gratuité des salles et équipements municipaux dans le cadre des campagnes électorales | M. le Maire |
| Télécharger PDF 004 - Exercice 2016 - Décision modificative n° 3 | 004 - Exercice 2016 - Décision modificative n° 3 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 005 - Exercice 2016 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances | 005 - Exercice 2016 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances | M. le Maire |
| Télécharger PDF 006 - Exercice 2017 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2017 | 006 - Exercice 2017 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2017 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 007 - Exercice 2017 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette | 007 - Exercice 2017 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette | M. le Maire |
| Télécharger PDF 008 - Ressources budgétaires pour 2017 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | 008 - Ressources budgétaires pour 2017 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | M. le Maire |
| Télécharger PDF 009 - Crématorium - Tarifs 2017 | 009 - Crématorium - Tarifs 2017 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 010 - Nouvelle organisation des services liée aux transferts de compétences et mutualisations au 1er janvier 2017 - Organisation générale | 010 - Nouvelle organisation des services liée aux transferts de compétences et mutualisations au 1er janvier 2017 - Organisation générale | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 011 - Nouvelle organisation des services liée aux transferts de compétences et mutualisations au 1er janvier 2017 - Pôle Culture | 011 - Nouvelle organisation des services liée aux transferts de compétences et mutualisations au 1er janvier 2017 - Pôle Culture | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 012 - Nouvelle organisation des services liée aux transferts de compétences et mutualisations au 1er janvier 2017 - Pôle Développement | 012 - Nouvelle organisation des services liée aux transferts de compétences et mutualisations au 1er janvier 2017 - Pôle Développement | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 013 - Nouvelle organisation des services liée aux mutualisations et transferts de compétences au 1er janvier 2017 - Pôle des Services Techniques | 013 - Nouvelle organisation des services liée aux mutualisations et transferts de compétences au 1er janvier 2017 - Pôle des Services Techniques | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 014 - Nouvelle organisation des services liée aux transferts de compétences et mutualisations au 1er janvier 2017 - Pôle des Services à la Population | 014 - Nouvelle organisation des services liée aux transferts de compétences et mutualisations au 1er janvier 2017 - Pôle des Services à la Population | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 015 - Personnel communal - Refonte des régimes indemnitaires | 015 - Personnel communal - Refonte des régimes indemnitaires | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 016 - Personnel communal - Modification de la répartition des membres entre la CAGB, la Ville et le CCAS de Besançon au sein du Comité Technique et du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail | 016 - Personnel communal - Modification de la répartition des membres entre la CAGB, la Ville et le CCAS de Besançon au sein du Comité Technique et du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 017 - Personnel communal - Convention pour la télédéclaration et le télépaiement de la contribution de solidarité | 017 - Personnel communal - Convention pour la télédéclaration et le télépaiement de la contribution de solidarité | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 018 - Personnel communal - Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvables | 018 - Personnel communal - Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvables | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 019 - Personnel communal - Avenant au contrat du Responsable scientifique des collections animales | 019 - Personnel communal - Avenant au contrat du Responsable scientifique des collections animales | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 020 - Amélioration de l'accueil des usagers - Point d'étape et poursuite de la démarche Marianne | 020 - Amélioration de l'accueil des usagers - Point d'étape et poursuite de la démarche Marianne | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 021 - Coopération au Burkina Faso - Convention cadre pour l'année 2017 - Convention d'objectifs et de moyens - Subvention à ACACIA | 021 - Coopération au Burkina Faso - Convention cadre pour l'année 2017 - Convention d'objectifs et de moyens - Subvention à ACACIA | M. STHAL, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 022 - Avenant n° 1 aux conventions-cadre avec les associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et Jeunesse | 022 - Avenant n° 1 aux conventions-cadre avec les associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et Jeunesse | Mme REBRAB, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 023 - Avance remboursable - Avenant n° 5 à la convention du 9 décembre 2010 | 023 - Avance remboursable - Avenant n° 5 à la convention du 9 décembre 2010 | Mme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 024 - Convention de délégation de compétence pour les services de transport scolaire entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon | 024 - Convention de délégation de compétence pour les services de transport scolaire entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon | Mme REBRAB, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 025 - Citadelle-Patrimoine mondial - Signature d'une convention pour un fonds de concours en fonctionnement du Grand Besançon au profit de la Ville de Besançon | 025 - Citadelle-Patrimoine mondial - Signature d'une convention pour un fonds de concours en fonctionnement du Grand Besançon au profit de la Ville de Besançon | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 026 - Institut Supérieur des Beaux-Arts - Convention d'objectifs et moyens 2017-2019 | 026 - Institut Supérieur des Beaux-Arts - Convention d'objectifs et moyens 2017-2019 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 027 - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Convention d'objectifs et de moyens 2017-2019 | 027 - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Convention d'objectifs et de moyens 2017-2019 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 028 - Dénomination d'espaces publics | 028 - Dénomination d'espaces publics | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 029 - Projet «Aquarium» - Conventions de mécénat | 029 - Projet «Aquarium» - Conventions de mécénat | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 030 - Projet «Suivi scientifique d'une colonie de Grand Rhinolophe» - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et REPULSIF.FR | 030 - Projet «Suivi scientifique d'une colonie de Grand Rhinolophe» - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et REPULSIF.FR | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 031 - Médiation exposition «Réenchanter le Monde» - Demande de subvention à la DRAC | 031 - Médiation exposition «Réenchanter le Monde» - Demande de subvention à la DRAC | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 032 - Charte de la conservation dans les bibliothèques - Proposition d'adhésion de la Ville de Besançon pour le réseau de ses bibliothèques | 032 - Charte de la conservation dans les bibliothèques - Proposition d'adhésion de la Ville de Besançon pour le réseau de ses bibliothèques | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 033 - Camping municipal de Chalezeule - Transfert de gestion à la CAGB | 033 - Camping municipal de Chalezeule - Transfert de gestion à la CAGB | M. CHALNOT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 034 - Mise à disposition de biens, transferts de ressources et charges concernant l'Office de Tourisme à la CAGB | 034 - Mise à disposition de biens, transferts de ressources et charges concernant l'Office de Tourisme à la CAGB | M. CHALNOT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 035 - Contrat de Ville - Dispositif de tranquillité résidentielle et de médiation - Convention entre la CAGB, la Ville de Besançon et les bailleurs sociaux | 035 - Contrat de Ville - Dispositif de tranquillité résidentielle et de médiation - Convention entre la CAGB, la Ville de Besançon et les bailleurs sociaux | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 036 - Avenant n° 2 au bail emphytéotique du 27 février 1981 au profit de Grand Besançon Habitat, 4 à 12 rue de la Pelouse | 036 - Avenant n° 2 au bail emphytéotique du 27 février 1981 au profit de Grand Besançon Habitat, 4 à 12 rue de la Pelouse | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 037 - Engagements des parties dans le cadre de la gestion et l'exploitation de la fourrière à véhicules - Convention avec les communes membres du groupement de commandes | 037 - Engagements des parties dans le cadre de la gestion et l'exploitation de la fourrière à véhicules - Convention avec les communes membres du groupement de commandes | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| Télécharger PDF 038 - Forêts communales - Prorogation de la convention avec l'Office National des Forêts pour la gestion, l'entretien, l'accueil en forêts communales de Besançon | 038 - Forêts communales - Prorogation de la convention avec l'Office National des Forêts pour la gestion, l'entretien, l'accueil en forêts communales de Besançon | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 039 - Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2017 | 039 - Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2017 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 039 - Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2017 | 039 - Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2017 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 040 - Chauffage urbain de Planoise et des Hauts de Chazal - Réalisation de travaux de sécurisation du réseau de chaleur | 040 - Chauffage urbain de Planoise et des Hauts de Chazal - Réalisation de travaux de sécurisation du réseau de chaleur | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 041 - Fonds de financement de la transition énergétique - Convention particulière de mise en oeuvre de l'appui financier entre l'Etat, représenté par la Ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer avec le Grand Besançon et la Ville de Besançon | 041 - Fonds de financement de la transition énergétique - Convention particulière de mise en oeuvre de l'appui financier entre l'Etat, représenté par la Ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer avec le Grand Besançon et la Ville de Besançon | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 042 - Plan national «Abeille, sentinelle de l'environnement» - Rucher de Besançon - Renouvellement de la convention de suivi et attribution de subvention à l'Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF) | 042 - Plan national «Abeille, sentinelle de l'environnement» - Rucher de Besançon - Renouvellement de la convention de suivi et attribution de subvention à l'Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF) | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 043 - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 - Avenant n° 1 au traité de concession | 043 - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 - Avenant n° 1 au traité de concession | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 044 - TCSP Viotte-TEMIS - Versement par la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) de la valorisation des biens immobiliers acquis par la Ville de Besançon | 044 - TCSP Viotte-TEMIS - Versement par la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) de la valorisation des biens immobiliers acquis par la Ville de Besançon | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 045 - Secteur des Portes de Vesoul - Ouverture à l'urbanisation du «site de l'Escale» | 045 - Secteur des Portes de Vesoul - Ouverture à l'urbanisation du «site de l'Escale» | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 046 - Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) «Battant - quai Vauban» - Convention de partenariat avec l'Etat pour l'élaboration du plan par la Ville de Besançon | 046 - Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) «Battant - quai Vauban» - Convention de partenariat avec l'Etat pour l'élaboration du plan par la Ville de Besançon | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 047 - Acquisition à la SCI PHISALIX - Ilot Fontaine Ecu-Chaillot | 047 - Acquisition à la SCI PHISALIX - Ilot Fontaine Ecu-Chaillot | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 048 - Acquisition à l'Union des Organisations Islamiques de France - Ilot Fontaine Ecu-Chaillot | 048 - Acquisition à l'Union des Organisations Islamiques de France - Ilot Fontaine Ecu-Chaillot | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 049 - ZAC des Hauts du Chazal - Cession d'un terrain à la sedD | 049 - ZAC des Hauts du Chazal - Cession d'un terrain à la sedD | M. le Maire |
| Télécharger PDF 050 - Cession de véhicule | 050 - Cession de véhicule | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 051 - Subvention à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP Chaprais Cras Viotte) - Action «Jeunesse et Cultures Urbaines» | 051 - Subvention à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP Chaprais Cras Viotte) - Action «Jeunesse et Cultures Urbaines» | M. le Maire |
| Télécharger PDF 052 - Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | 052 - Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | Mme l'Adjointe JOLY |
| Télécharger PDF 053 - Vie étudiante - Subvention CROUS de Besançon - Projet innovant «Le 24 actions étudiantes» | 053 - Vie étudiante - Subvention CROUS de Besançon - Projet innovant «Le 24 actions étudiantes» | M. le Maire |
| Télécharger PDF 054 - Attribution de subventions aux organisateurs de congrès et manifestation | 054 - Attribution de subventions aux organisateurs de congrès et manifestation | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 055 - Animations commerciales - Attribution de subventions | 055 - Animations commerciales - Attribution de subventions | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 056 - Subventions aux associations culturelles - 3ème attribution 2016 - Subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif Emergences - 2ème attribution 2016 | 056 - Subventions aux associations culturelles - 3ème attribution 2016 - Subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif Emergences - 2ème attribution 2016 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 057 - Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième attribution 2016 | 057 - Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième attribution 2016 | M. l'Adjoint DEVESA |
| Télécharger PDF 058 - Subvention à la journée d'étude sur le thème de la fin de vie en prison organisée par le CHRU | 058 - Subvention à la journée d'étude sur le thème de la fin de vie en prison organisée par le CHRU | M. l'Adjoint DEVESA |
| Télécharger PDF 059 - Vie Associative - 3ème attribution des subventions 2016 | 059 - Vie Associative - 3ème attribution des subventions 2016 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 060 - Vie Associative - Attribution de subventions exceptionnelles | 060 - Vie Associative - Attribution de subventions exceptionnelles | M. le Maire |
| Télécharger PDF 061 - Subvention à l'Association Accueil Familles Pergaud | 061 - Subvention à l'Association Accueil Familles Pergaud | M. le Maire |
| Télécharger PDF 062 - Accueil de réfugiés du Moyen-Orient à l'automne 2015 - Attribution de subventions à l'ADDSEA et à l'Association Hygiène Sociale de Franche-Comté | 062 - Accueil de réfugiés du Moyen-Orient à l'automne 2015 - Attribution de subventions à l'ADDSEA et à l'Association Hygiène Sociale de Franche-Comté | M. le Maire |
| Télécharger PDF 063 - Subventions complémentaires 2016 aux Maisons de quartier associatives et Espaces de vie sociale | 063 - Subventions complémentaires 2016 aux Maisons de quartier associatives et Espaces de vie sociale | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 064 - Subventions à des associations sportives | 064 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 065 - Ouverture d'une Ressourcerie en matériaux «La Bricotrie du Café des Pratiques» - Attribution d'une subvention | 065 - Ouverture d'une Ressourcerie en matériaux «La Bricotrie du Café des Pratiques» - Attribution d'une subvention | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 066 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et les communes du Grand Besançon pour l'expertise des véhicules en fourrière | 066 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et les communes du Grand Besançon pour l'expertise des véhicules en fourrière | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 067 - Vareilles - Requalification des espaces publics - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) | 067 - Vareilles - Requalification des espaces publics - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 068 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Caisse des Écoles de Besançon | 068 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Caisse des Écoles de Besançon | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 069 - Motion pour fixer les conditions d'accueil des réfugiés à Besançon, présentée par Jacques GROSPERRIN, Sénateur du Doubs pour les groupes Les Républicains-Société civile-UDI | 069 - Motion pour fixer les conditions d'accueil des réfugiés à Besançon, présentée par Jacques GROSPERRIN, Sénateur du Doubs pour les groupes Les Républicains-Société civile-UDI | M. GROSPERRIN, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF 070 - Motion visant à armer la Police municipale de Besançon, présentée par Jacques GROSPERRIN, Sénateur du Doubs pour les Groupes Les Républicains-Société civile, MoDem et UDI | 070 - Motion visant à armer la Police municipale de Besançon, présentée par Jacques GROSPERRIN, Sénateur du Doubs pour les Groupes Les Républicains-Société civile, MoDem et UDI | M. GROSPERRIN, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF 071 - Motion déposée par les élu-es PS, EELV, PCF et Société civile du Groupe majoritaire de la Ville de Besançon - «L'Université, une force vive indispensable à Besançon» | 071 - Motion déposée par les élu-es PS, EELV, PCF et Société civile du Groupe majoritaire de la Ville de Besançon - «L'Université, une force vive indispensable à Besançon» | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0001 - Communications diverses | 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF 000 - Liste des présents | 000 - Liste des présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Conseil Municipal - Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale | 001 - Conseil Municipal - Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Modificatifs | 002 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Modificatifs | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 003 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF 004 - Aktya - Création d'une filiale dédiée au Centre Commercial Cassin | 004 - Aktya - Création d'une filiale dédiée au Centre Commercial Cassin | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 005 - Composition du Conseil communautaire du Grand Besançon au 1er janvier 2017 | 005 - Composition du Conseil communautaire du Grand Besançon au 1er janvier 2017 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 006 - Etablissement public partenaire - CCAS - Rapport 2015 | 006 - Etablissement public partenaire - CCAS - Rapport 2015 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 007 - Etablissement Public Partenaire - Grand Besançon Habitat - Rapport 2015 | 007 - Etablissement Public Partenaire - Grand Besançon Habitat - Rapport 2015 | M. CURIE, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 008 - Etablissement Public Partenaire - Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) - | 008 - Etablissement Public Partenaire - Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) - | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 009 - Etablissement Public Partenaire - Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Rapport 2015 | 009 - Etablissement Public Partenaire - Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Rapport 2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 010 - Etablissement public partenaire - La Rodia - Rapport 2015 | 010 - Etablissement public partenaire - La Rodia - Rapport 2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 011 - Etablissement Public Partenaire - Etablissement Public de Coopération Culturelle Les Deux Scènes - Rapport 2015 | 011 - Etablissement Public Partenaire - Etablissement Public de Coopération Culturelle Les Deux Scènes - Rapport 2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 012 - Délégation de Service Public - Camping de la Plage - Association Office de Tourisme et des Congrès - Rapport 2015 | 012 - Délégation de Service Public - Camping de la Plage - Association Office de Tourisme et des Congrès - Rapport 2015 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 013 - Délégation de Service Public - Gestion du Casino - Société STTM - Rapport 2015 | 013 - Délégation de Service Public - Gestion du Casino - Société STTM - Rapport 2015 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 014 - Délégation de Service Public - Gestion et exploitation du Crématorium - Société Atrium - Rapport 2015 | 014 - Délégation de Service Public - Gestion et exploitation du Crématorium - Société Atrium - Rapport 2015 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 015 - Délégation de Service Public - Réseau de Chauffage Urbain - Société SEVE - Rapport 2015 | 015 - Délégation de Service Public - Réseau de Chauffage Urbain - Société SEVE - Rapport 2015 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 016 - Délégation de Service Public - Distribution de gaz naturel - Société GRDF - | 016 - Délégation de Service Public - Distribution de gaz naturel - Société GRDF - | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 017 - Délégation de Service Public - Production, transport et réseau de télévision câblé - Société Numericable - Rapport 2015 | 017 - Délégation de Service Public - Production, transport et réseau de télévision câblé - Société Numericable - Rapport 2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 018 - Délégation de Service Public - Gestion et organisation des structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Association Les Francas du Doubs - Rapport 2015 | 018 - Délégation de Service Public - Gestion et organisation des structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Association Les Francas du Doubs - Rapport 2015 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 019 - Projet d'emprunt du CCAS - Avis du Conseil Municipal | 019 - Projet d'emprunt du CCAS - Avis du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 020 - Personnel Communal - Recrutement d'un vétérinaire au sein de la Direction Citadelle-Patrimoine mondial | 020 - Personnel Communal - Recrutement d'un vétérinaire au sein de la Direction Citadelle-Patrimoine mondial | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 021 - Maison de services au public (MDSAP) quartier de Planoise - Présentation du projet et demandes de subventions | 021 - Maison de services au public (MDSAP) quartier de Planoise - Présentation du projet et demandes de subventions | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 022 - Education - Accueils de loisirs périscolaires - Convention avec la CAF - Prestation accueil de loisir sans hébergement et aide spécifique rythmes éducatifs - Encaissement des subventions et prestations | 022 - Education - Accueils de loisirs périscolaires - Convention avec la CAF - Prestation accueil de loisir sans hébergement et aide spécifique rythmes éducatifs - Encaissement des subventions et prestations | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 023 - Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes du 25 novembre 2016 - Attribution d'une subvention | 023 - Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes du 25 novembre 2016 - Attribution d'une subvention | M. le Maire |
| Télécharger PDF 024 - Signature d'une convention de mécénat avec EUROVIA AFC | 024 - Signature d'une convention de mécénat avec EUROVIA AFC | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 025 - MJC Palente-Orchamps - Convention de développement culturel | 025 - MJC Palente-Orchamps - Convention de développement culturel | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 026 - Parcours culturels - Année scolaire 2016-2017 - Subventions et contributions | 026 - Parcours culturels - Année scolaire 2016-2017 - Subventions et contributions | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 027 - Bail emphytéotique des 14 octobre et 3 novembre 1980 au profit de Grand Besançon Habitat - Rue Battant - Avenant n° 1 à bail | 027 - Bail emphytéotique des 14 octobre et 3 novembre 1980 au profit de Grand Besançon Habitat - Rue Battant - Avenant n° 1 à bail | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 028 - Extension du service de prêt de la «Mallette Energie» de la Ville de Besançon aux habitants du Grand Besançon, de la Communauté de Communes Vaîte-Aigremont (CCVA) et aux agents des trois collectivités (Ville, CAGB et CCAS) et de la CCVA | 028 - Extension du service de prêt de la «Mallette Energie» de la Ville de Besançon aux habitants du Grand Besançon, de la Communauté de Communes Vaîte-Aigremont (CCVA) et aux agents des trois collectivités (Ville, CAGB et CCAS) et de la CCVA | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 029 - Montant de la redevance d'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux publics de distribution gaz exploités par GRDF | 029 - Montant de la redevance d'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux publics de distribution gaz exploités par GRDF | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 030 - Incendie Galerie Multi réseaux - Protocole d'accord transactionnel | 030 - Incendie Galerie Multi réseaux - Protocole d'accord transactionnel | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 031 - Plan Local d'Urbanisme - Modernisation du contenu du Plan Local d'Urbanisme suite au décret n° 2015-1783 du 28 décembre 2015 | 031 - Plan Local d'Urbanisme - Modernisation du contenu du Plan Local d'Urbanisme suite au décret n° 2015-1783 du 28 décembre 2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 032 - Modification n° 7 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation après enquête publique | 032 - Modification n° 7 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation après enquête publique | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 033 - Acquisition de lots de copropriété au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) 7, rue Pablo Picasso et 1, rue André Malraux | 033 - Acquisition de lots de copropriété au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) 7, rue Pablo Picasso et 1, rue André Malraux | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 034 - Cession de deux parcelles à M. MARCHE Eric 13, chemin des Essarts | 034 - Cession de deux parcelles à M. MARCHE Eric 13, chemin des Essarts | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 035 - Cession d'un terrain communal à Mme TROUILLOT Christelle, 37, rue Battant | 035 - Cession d'un terrain communal à Mme TROUILLOT Christelle, 37, rue Battant | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 036 - Cession à Aktya, ex-locaux des Douanes 1, rue de Picardie | 036 - Cession à Aktya, ex-locaux des Douanes 1, rue de Picardie | M. SCHAUSS, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 037 - Relations Internationales - Semaine de la Solidarité internationale et locale - Attribution de subventions | 037 - Relations Internationales - Semaine de la Solidarité internationale et locale - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe JOLY |
| Télécharger PDF 038 - Subvention exceptionnelle à la Maison de l'Adolescent | 038 - Subvention exceptionnelle à la Maison de l'Adolescent | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 039 - Subvention annuelle et convention tripartite pour le service de prévention spécialisée de l'ADDSEA | 039 - Subvention annuelle et convention tripartite pour le service de prévention spécialisée de l'ADDSEA | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 040 - Subventions à deux projets associatifs | 040 - Subventions à deux projets associatifs | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 041 - Vie étudiante - Subvention ESN Besançon | 041 - Vie étudiante - Subvention ESN Besançon | M. POULIN, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 042 - Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions | 042 - Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 043 - Attribution de subventions aux organisateurs de congrès | 043 - Attribution de subventions aux organisateurs de congrès | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 044 - Contrat Local d'Education Artistique et Culturelle - Convention cadre d'éducation artistique et soutien financier aux associations et structures culturelles partenaires | 044 - Contrat Local d'Education Artistique et Culturelle - Convention cadre d'éducation artistique et soutien financier aux associations et structures culturelles partenaires | M. le Maire |
| Télécharger PDF 045 - Subvention à des associations sportives | 045 - Subvention à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 046 - Subvention exceptionnelle aux Pupilles des Sapeurs-Pompiers de France | 046 - Subvention exceptionnelle aux Pupilles des Sapeurs-Pompiers de France | M. le Maire |
| Télécharger PDF 047 - Aide d'urgence en Haïti | 047 - Aide d'urgence en Haïti | Mme l'Adjointe JOLY |
| Télécharger PDF 048 - Nouvelle convention et nouveau dispositif Ordiclasse 2017-2019 | 048 - Nouvelle convention et nouveau dispositif Ordiclasse 2017-2019 | Mme EL-YASSA, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 049 - Location de chapiteaux, stands, mobilier et matériels événementiels et WC mobiles - Autorisation de lancement et de signature des lots n° 1 (location de chapiteaux) et n° 2 (location de stands) | 049 - Location de chapiteaux, stands, mobilier et matériels événementiels et WC mobiles - Autorisation de lancement et de signature des lots n° 1 (location de chapiteaux) et n° 2 (location de stands) | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 050 - Autorisation de lancement d'une consultation pour un accord-cadre de fourniture d'électropompes, agitateurs, accessoires neufs et pièces détachées | 050 - Autorisation de lancement d'une consultation pour un accord-cadre de fourniture d'électropompes, agitateurs, accessoires neufs et pièces détachées | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 051 - Motion «Ma commune sans migrants» déposée par le groupe Front National | 051 - Motion «Ma commune sans migrants» déposée par le groupe Front National | M. MOUGIN, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF 052 - Motion demandant l'ouverture d'un large débat public au Parlement et au sein de la Société civile sur le «CETA» déposée par les élu-es PS, Société Civile, EELV et PCF du Groupe majoritaire de la Ville de Besançon «Au gouvernement, aux parlementaires | 052 - Motion demandant l'ouverture d'un large débat public au Parlement et au sein de la Société civile sur le «CETA» déposée par les élu-es PS, Société Civile, EELV et PCF du Groupe majoritaire de la Ville de Besançon «Au gouvernement, aux parlementaires | M. le Maire |
| Télécharger PDF 053 - Motion consacrée à l'ouverture de la «COP 22» affirmant que Besançon agit en faveur de la justice climatique déposée par les élu-es PS, Société Civile, EELV et PCF du Groupe majoritaire de la Ville de Besançon | 053 - Motion consacrée à l'ouverture de la «COP 22» affirmant que Besançon agit en faveur de la justice climatique déposée par les élu-es PS, Société Civile, EELV et PCF du Groupe majoritaire de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0001 - Communications diverses | 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF 000 - Liste des présents | 000 - Liste des présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante par délégation du Conseil Municipal pendant toute la durée de son mandat - Abrogation de la délibération du 14 décembre 2015 | 001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante par délégation du Conseil Municipal pendant toute la durée de son mandat - Abrogation de la délibération du 14 décembre 2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 002 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003 - Décision modificative n° 2 - Exercice 2016 | 003 - Décision modificative n° 2 - Exercice 2016 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 004 - Evaluation des charges transférées - Coûts prévisionnels 2016 | 004 - Evaluation des charges transférées - Coûts prévisionnels 2016 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 005 - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Caisse des Dépôts et Consignations | 005 - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Caisse des Dépôts et Consignations | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 006 - Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'agents contractuels en contrat à durée indéterminée | 006 - Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'agents contractuels en contrat à durée indéterminée | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 007 - Personnel Communal - Recrutement d'un Directeur des Musées du Centre | 007 - Personnel Communal - Recrutement d'un Directeur des Musées du Centre | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 009 - Modification des statuts de la CAGB | 009 - Modification des statuts de la CAGB | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 010 - Synthèse du rapport d'Analyse des Besoins Sociaux 2016 | 010 - Synthèse du rapport d'Analyse des Besoins Sociaux 2016 | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 011 - SAIEMB Logement - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2015 | 011 - SAIEMB Logement - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2015 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 012 - Société d'équipement du département du Doubs - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2015 | 012 - Société d'équipement du département du Doubs - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 013 - SPL Territoire 25 - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2015 | 013 - SPL Territoire 25 - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 014 - Aktya, l'immobilier d'entreprises du Grand Besançon - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2015 | 014 - Aktya, l'immobilier d'entreprises du Grand Besançon - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 015 - SEM Micropolis - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2015 | 015 - SEM Micropolis - Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 016 - Création d'une nouvelle chambre funéraire à Besançon | 016 - Création d'une nouvelle chambre funéraire à Besançon | M. l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 017 - Soirée alternative «OPEN THEATRE» au Centre Dramatique National, le 6 octobre 2016 | 017 - Soirée alternative «OPEN THEATRE» au Centre Dramatique National, le 6 octobre 2016 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 018 - Association d'Aide aux Victimes d'Infractions (AAVI) - Fonds d'urgence d'aide aux victimes | 018 - Association d'Aide aux Victimes d'Infractions (AAVI) - Fonds d'urgence d'aide aux victimes | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 019 - Direction Citadelle-Patrimoine mondial - Signature d'une convention de mécénat avec Orange | 019 - Direction Citadelle-Patrimoine mondial - Signature d'une convention de mécénat avec Orange | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 020 - Citadelle-Patrimoine mondial - Nouveau règlement relatif à la location des espaces réceptifs pour l'organisation de réunions, séminaires et dîners de gala | 020 - Citadelle-Patrimoine mondial - Nouveau règlement relatif à la location des espaces réceptifs pour l'organisation de réunions, séminaires et dîners de gala | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 021 - Commercialisation des déjeuners ambiance XVIIème siècle à la Citadelle-Patrimoine mondial | 021 - Commercialisation des déjeuners ambiance XVIIème siècle à la Citadelle-Patrimoine mondial | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 022 - Direction Citadelle-Patrimoine mondial - Signature d'une convention de mécénat avec SMCI | 022 - Direction Citadelle-Patrimoine mondial - Signature d'une convention de mécénat avec SMCI | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 023 - Aire d'accueil de camping-cars de Besançon - Convention de gestion entre la Ville et l'Agglomération | 023 - Aire d'accueil de camping-cars de Besançon - Convention de gestion entre la Ville et l'Agglomération | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 024 - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon -Direction Citadelle-Patrimoine mondial- et le Comité Départemental du Tourisme du Doubs | 024 - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon -Direction Citadelle-Patrimoine mondial- et le Comité Départemental du Tourisme du Doubs | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 025 - Partenariat avec l'Association AGIR Solidarité Franche-Comté - Convention «Fonds de Participation des Habitants» | 025 - Partenariat avec l'Association AGIR Solidarité Franche-Comté - Convention «Fonds de Participation des Habitants» | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 026 - Partenariat avec l'Union Départementale des Sapeurs-Pompiers du Doubs - Convention - Programme expérimental de sensibilisation et de formation aux gestes de premier secours | 026 - Partenariat avec l'Union Départementale des Sapeurs-Pompiers du Doubs - Convention - Programme expérimental de sensibilisation et de formation aux gestes de premier secours | M. le Maire |
| Télécharger PDF 027 - Partenariat entre la Ville de Dijon et la Ville de Besançon pour l'accueil de rencontres de la Ligue Magnus de Hockey | 027 - Partenariat entre la Ville de Dijon et la Ville de Besançon pour l'accueil de rencontres de la Ligue Magnus de Hockey | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 028 - Ajustement de la participation financière à l'assainissement collectif (PFAC) et de la participation financière à l'assainissement collectif pour les usages assimilés domestiques (PFAC AD) | 028 - Ajustement de la participation financière à l'assainissement collectif (PFAC) et de la participation financière à l'assainissement collectif pour les usages assimilés domestiques (PFAC AD) | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 029 - Convention de partenariat et de prestations avec le médiateur de l'eau - Approbation du projet | 029 - Convention de partenariat et de prestations avec le médiateur de l'eau - Approbation du projet | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 030 - Convention relative à l'intégration du CCAS au dispositif de collecte, de valorisation et de vente des Certificats d'Economie d'Energie (CEE) de la Ville de Besançon | 030 - Convention relative à l'intégration du CCAS au dispositif de collecte, de valorisation et de vente des Certificats d'Economie d'Energie (CEE) de la Ville de Besançon | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 031 - Restructuration du Pôle des Tilleuls - Convention d'occupation temporaire de parcelles privées durant les travaux | 031 - Restructuration du Pôle des Tilleuls - Convention d'occupation temporaire de parcelles privées durant les travaux | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 032 - Réalisation de la ligne de bus en site propre entre la Gare Viotte et Témis - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Ville de Besançon | 032 - Réalisation de la ligne de bus en site propre entre la Gare Viotte et Témis - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Ville de Besançon | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| Télécharger PDF 033 - Contrat de Ville - Appel à Projets - Deuxième programmation 2016 - Subventions complémentaires | 033 - Contrat de Ville - Appel à Projets - Deuxième programmation 2016 - Subventions complémentaires | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 034 - Etude de Sûreté et de Sécurité Publique (ESSP) Grette - Participation de la CAGB - Demandes de subventions | 034 - Etude de Sûreté et de Sécurité Publique (ESSP) Grette - Participation de la CAGB - Demandes de subventions | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 035 - Abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties des bailleurs sociaux situées en Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville - Convention entre les bailleurs, l'Etat, le Grand Besançon et la Ville de Besançon | 035 - Abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties des bailleurs sociaux situées en Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville - Convention entre les bailleurs, l'Etat, le Grand Besançon et la Ville de Besançon | M. le Maire |
| Télécharger PDF 036 - Grand Besançon Habitat - Changement de collectivité de rattachement | 036 - Grand Besançon Habitat - Changement de collectivité de rattachement | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 037 - Pôle Gare Viotte - Bilan de la concertation préalable | 037 - Pôle Gare Viotte - Bilan de la concertation préalable | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 038 - Reconversion du site Saint-Jacques/Arsenal - Protocole méthodologique entre la Ville de Besançon et le Centre Hospitalier Régional Universitaire (CHRU) | 038 - Reconversion du site Saint-Jacques/Arsenal - Protocole méthodologique entre la Ville de Besançon et le Centre Hospitalier Régional Universitaire (CHRU) | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 039 - Aktya - Bilan de clôture ISIFC | 039 - Aktya - Bilan de clôture ISIFC | M. SCHAUSS, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 040 - Requalification du site Fontaine Ecu - Demande de subventions | 040 - Requalification du site Fontaine Ecu - Demande de subventions | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 041 - Acquisition à la sedD d'un terrain ZAC La Fayette | 041 - Acquisition à la sedD d'un terrain ZAC La Fayette | Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 042 - Acquisition d'une parcelle non bâtie, 3, montée de Gribaldy | 042 - Acquisition d'une parcelle non bâtie, 3, montée de Gribaldy | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 043 - Acquisition à M. Jean-Louis VUILLIER - Alignement 4, chemin des Quatrouillots | 043 - Acquisition à M. Jean-Louis VUILLIER - Alignement 4, chemin des Quatrouillots | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 044 - Acquisition à M. et Mme Philippe DUPONT - Alignement rue de la Bergère | 044 - Acquisition à M. et Mme Philippe DUPONT - Alignement rue de la Bergère | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 045 - Aliénation de trois parcelles au profit du Département du Doubs, route de Marchaux | 045 - Aliénation de trois parcelles au profit du Département du Doubs, route de Marchaux | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 046 - Cession d'une parcelle au profit d'Habitat et Humanisme 18, rue du Professeur Haag - Modification du prix de vente | 046 - Cession d'une parcelle au profit d'Habitat et Humanisme 18, rue du Professeur Haag - Modification du prix de vente | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 047 - Cession à la SCI PLE d'une parcelle de terrain 7 rue de Trépillot | 047 - Cession à la SCI PLE d'une parcelle de terrain 7 rue de Trépillot | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 048 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Deuxième attribution des subventions 2016 | 048 - Vie des Quartiers - Vie Associative - Deuxième attribution des subventions 2016 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 049 - Subventions aux associations culturelles - Deuxième attribution 2016 | 049 - Subventions aux associations culturelles - Deuxième attribution 2016 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 050 - Attribution de subventions aux organisateurs de congrès et aux associations de promotion du tourisme | 050 - Attribution de subventions aux organisateurs de congrès et aux associations de promotion du tourisme | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 051 - Maison de l'Europe en Franche-Comté - Avenant n° 3 à la convention passée entre la Ville de Besançon et l'association Maison de l'Europe en Franche-Comté | 051 - Maison de l'Europe en Franche-Comté - Avenant n° 3 à la convention passée entre la Ville de Besançon et l'association Maison de l'Europe en Franche-Comté | M. STHAL, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 052 - Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux | 052 - Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux | Mme l'Adjointe JOLY |
| Télécharger PDF 053 - Subventions à des associations sportives | 053 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 054 - Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Nancy - Semaine «Architecture et Patrimoine» 2016 - Attribution de subvention | 054 - Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Nancy - Semaine «Architecture et Patrimoine» 2016 - Attribution de subvention | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 055 - Avis du Conseil Municipal sur la délimitation des territoires de démocratie sanitaire émis par le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Bourgogne-Franche-Comté | 055 - Avis du Conseil Municipal sur la délimitation des territoires de démocratie sanitaire émis par le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Bourgogne-Franche-Comté | M. le Maire |
| Télécharger PDF 056 - Motion déposée par le Groupe majoritaire (PS/EELV/PCF/Société civile) adressée à Henri POUPART-LAFARGE, Président Directeur Général d'ALSTOM | 056 - Motion déposée par le Groupe majoritaire (PS/EELV/PCF/Société civile) adressée à Henri POUPART-LAFARGE, Président Directeur Général d'ALSTOM | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0001 - Communications diverses | 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Télécharger PDF 008 - Personnel Communal - Recrutement d'un Directeur de la Communication | 008 - Personnel Communal - Recrutement d'un Directeur de la Communication | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF 000 - Liste des présents | 000 - Liste des présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Modificatifs | 002 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Modificatifs | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003 - Formation des Elus - Bilan des actions 2015 et perspectives 2016 | 003 - Formation des Elus - Bilan des actions 2015 et perspectives 2016 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 004 - Charte de la Laïcité et du bien-vivre ensemble | 004 - Charte de la Laïcité et du bien-vivre ensemble | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 005 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2015 | 005 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 006 - Comptes de gestion 2015 de Mme la Cheffe du Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon | 006 - Comptes de gestion 2015 de Mme la Cheffe du Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon | M. le Maire |
| Télécharger PDF 007 - Compte Administratif 2015 - Rapport de présentation | 007 - Compte Administratif 2015 - Rapport de présentation | M. le Maire |
| Télécharger PDF 008 - Exercice 2016 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M14 | 008 - Exercice 2016 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 009 - Exercice 2016 - Budget annexe Zone d'Activité Madeleine Brès - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M14 | 009 - Exercice 2016 - Budget annexe Zone d'Activité Madeleine Brès - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 010 - Exercice 2016 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M14 | 010 - Exercice 2016 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 011 - Exercice 2016 - Budget annexe Archéologie Préventive - Affectation des résultats de l'exercice 2015 | 011 - Exercice 2016 - Budget annexe Archéologie Préventive - Affectation des résultats de l'exercice 2015 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 012 - Exercice 2016 - Budget annexe du service de l'Assainissement - Affectation du résultat de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M49 | 012 - Exercice 2016 - Budget annexe du service de l'Assainissement - Affectation du résultat de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M49 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 013 - Exercice 2016 - Budget annexe du service de l'Eau - Affectation du résultat de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M49 | 013 - Exercice 2016 - Budget annexe du service de l'Eau - Affectation du résultat de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M49 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 014 - Exercice 2016 - Budget annexe du Chauffage Urbain - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M 4 | 014 - Exercice 2016 - Budget annexe du Chauffage Urbain - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M 4 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 015 - Exercice 2016 - Budget annexe des forêts communales - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M14 | 015 - Exercice 2016 - Budget annexe des forêts communales - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M14 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 016 - Exercice 2016 - Zone d'Activités Champs Montants - Bilan de clôture de l'opération d'aménagement et clôture du Budget annexe de la zone d'activités | 016 - Exercice 2016 - Zone d'Activités Champs Montants - Bilan de clôture de l'opération d'aménagement et clôture du Budget annexe de la zone d'activités | M. le Maire |
| Télécharger PDF 017 - Décision modificative n° 1 - Exercice 2016 | 017 - Décision modificative n° 1 - Exercice 2016 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 018 - Exercice 2016 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances | 018 - Exercice 2016 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances | M. le Maire |
| Télécharger PDF 019 - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2016-2017 | 019 - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2016-2017 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 020 - Ressources budgétaires - Tarifs de location des salles du Kursaal pour 2017 et 2018 | 020 - Ressources budgétaires - Tarifs de location des salles du Kursaal pour 2017 et 2018 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 021 - Fixation des droits d'entrée et tarifs réceptifs 2017 de la Citadelle-Patrimoine mondial | 021 - Fixation des droits d'entrée et tarifs réceptifs 2017 de la Citadelle-Patrimoine mondial | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 022 - SAIEMB Logement - Avance en compte courant d'associé | 022 - SAIEMB Logement - Avance en compte courant d'associé | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 023 - Favoriser l'accès à la santé pour tous, par le développement d'un projet de mutuelle solidaire | 023 - Favoriser l'accès à la santé pour tous, par le développement d'un projet de mutuelle solidaire | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 024 - Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) - Avis de la Commune de Besançon sur le projet d'extension du périmètre communautaire défini par arrêté préfectoral du 14 avril 2016 | 024 - Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) - Avis de la Commune de Besançon sur le projet d'extension du périmètre communautaire défini par arrêté préfectoral du 14 avril 2016 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 025 - Nouvelles mutualisations au 1er juillet 2016 | 025 - Nouvelles mutualisations au 1er juillet 2016 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 026 - Personnel communal - Avenant au contrat du chef du service approvisionnements et magasins | 026 - Personnel communal - Avenant au contrat du chef du service approvisionnements et magasins | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 027 - Personnel Communal - Recrutement d'un Directeur Adjoint au sein de la Direction Communication | 027 - Personnel Communal - Recrutement d'un Directeur Adjoint au sein de la Direction Communication | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 028 - Personnel communal - Renouvellement de la convention de mise à disposition des conservateurs d'Etat des bibliothèques auprès de la bibliothèque municipale classée de Besançon | 028 - Personnel communal - Renouvellement de la convention de mise à disposition des conservateurs d'Etat des bibliothèques auprès de la bibliothèque municipale classée de Besançon | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 029 - Versement d'une subvention pour le dispositif de tranquillité résidentielle | 029 - Versement d'une subvention pour le dispositif de tranquillité résidentielle | M. le Maire |
| Télécharger PDF 030 - Institut Supérieur des Beaux-Arts - Modification des statuts et attribution de la subvention annuelle 2016 | 030 - Institut Supérieur des Beaux-Arts - Modification des statuts et attribution de la subvention annuelle 2016 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 031 - Scène Nationale de Besançon - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - ISBA - La Rodia - Subvention d'équipement 2016 | 031 - Scène Nationale de Besançon - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - ISBA - La Rodia - Subvention d'équipement 2016 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 032 - Saison culturelle estivale bisontine 2016 - Projets patrimoine et musique - Attribution de subventions | 032 - Saison culturelle estivale bisontine 2016 - Projets patrimoine et musique - Attribution de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 033 - Ville d'Art et d'Histoire - Demande de subvention à la DRAC Bourgogne-Franche-Comté | 033 - Ville d'Art et d'Histoire - Demande de subvention à la DRAC Bourgogne-Franche-Comté | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 034 - Programmation des Musées du Centre et campagnes de restaurations 2016 - Demandes de subventions | 034 - Programmation des Musées du Centre et campagnes de restaurations 2016 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 035 - Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017 - 2020 | 035 - Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017 - 2020 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 036 - Récolement des collections des Musées de la Citadelle-Patrimoine mondial - Demande de subvention | 036 - Récolement des collections des Musées de la Citadelle-Patrimoine mondial - Demande de subvention | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 037 - Maison Victor Hugo - Dépôt-vente dans la boutique | 037 - Maison Victor Hugo - Dépôt-vente dans la boutique | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 038 - Acquisition d'un logiciel d'accès au site de «Mémoire vive» | 038 - Acquisition d'un logiciel d'accès au site de «Mémoire vive» | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 039 - Citadelle-Patrimoine mondial - Exposition temporaire estivale «Le truc d'avant» | 039 - Citadelle-Patrimoine mondial - Exposition temporaire estivale «Le truc d'avant» | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 040 - Dénomination de voies | 040 - Dénomination de voies | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 041 - Prolongation de la Délégation de Service Public relative à la gestion du camping municipal | 041 - Prolongation de la Délégation de Service Public relative à la gestion du camping municipal | M. CHALNOT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 042 - Programme d'animation d'été 2016 - Quartiers d'été - Animations Enfance - Jeunesse - Famille | 042 - Programme d'animation d'été 2016 - Quartiers d'été - Animations Enfance - Jeunesse - Famille | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 043 - Rémunération des animateurs loisirs et jeunesse occasionnels pendant les vacances de l'été 2016 | 043 - Rémunération des animateurs loisirs et jeunesse occasionnels pendant les vacances de l'été 2016 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 044 - Partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales du Doubs - Signature des conventions d'objectifs et de financement - «Prestation Accueils de loisirs - Accueils de jeunes» - Encaissement de la Prestation de Service Ordinaire | 044 - Partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales du Doubs - Signature des conventions d'objectifs et de financement - «Prestation Accueils de loisirs - Accueils de jeunes» - Encaissement de la Prestation de Service Ordinaire | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 045 - Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) de Franche-Comté - Attribution de la subvention annuelle | 045 - Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) de Franche-Comté - Attribution de la subvention annuelle | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 046 - Délégation de Service Public - Gestion et organisation de structures et projets d'animation Ville de Besançon / Francas du Doubs - Avenant n° 2 | 046 - Délégation de Service Public - Gestion et organisation de structures et projets d'animation Ville de Besançon / Francas du Doubs - Avenant n° 2 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 047 - Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte» - Versement de subventions | 047 - Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte» - Versement de subventions | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 048 - Ville de Besançon/CAF du Doubs - Contrat Enfance et Jeunesse - Subventions aux associations - Versement des soldes 2015 - Action nouvelle 2016 - Lieu d'Accueil Enfants Parents de l'Antenne Petite Enfance | 048 - Ville de Besançon/CAF du Doubs - Contrat Enfance et Jeunesse - Subventions aux associations - Versement des soldes 2015 - Action nouvelle 2016 - Lieu d'Accueil Enfants Parents de l'Antenne Petite Enfance | M. le Maire |
| Télécharger PDF 049 - Vital'Été 2016 | 049 - Vital'Été 2016 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 050 - Etrier Bisontin - Exonération partielle du loyer du Centre Equestre Municipal | 050 - Etrier Bisontin - Exonération partielle du loyer du Centre Equestre Municipal | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 051 - Vie étudiante - Rentrée étudiante 2016/2017 | 051 - Vie étudiante - Rentrée étudiante 2016/2017 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 052 - Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber en Palestine - Subvention annuelle au Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine (RCDP) | 052 - Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber en Palestine - Subvention annuelle au Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine (RCDP) | M. STHAL, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 053 - Appel à projets de solidarité internationale - Année 2016 | 053 - Appel à projets de solidarité internationale - Année 2016 | Mme l'Adjointe JOLY |
| Télécharger PDF 054 - Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | 054 - Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | Mme l'Adjointe JOLY |
| Télécharger PDF 055 - Exercice 2015 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau | 055 - Exercice 2015 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 056 - Exercice 2015 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement | 056 - Exercice 2015 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 057 - Exercice 2015 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement Non Collectif | 057 - Exercice 2015 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement Non Collectif | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 058 - Convention tripartite Ascomade - Agence de l'Eau - Ville de Besançon - Gestion patrimoniale de la ressource en eau | 058 - Convention tripartite Ascomade - Agence de l'Eau - Ville de Besançon - Gestion patrimoniale de la ressource en eau | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 059 - Signature d'une convention avec la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies) pour une analyse comparative des services d'eau potable et d'assainissement sur les exercices 2015 à 2019 | 059 - Signature d'une convention avec la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies) pour une analyse comparative des services d'eau potable et d'assainissement sur les exercices 2015 à 2019 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF 060 - Convention tripartite pour l'installation de panneaux solaires thermiques au Logements-Foyer Les Cèdres | 060 - Convention tripartite pour l'installation de panneaux solaires thermiques au Logements-Foyer Les Cèdres | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 061 - Equipements Solaires Thermiques - Subventions | 061 - Equipements Solaires Thermiques - Subventions | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 062 - Restructuration du Pôle des Tilleuls - Convention d'occupation temporaire des parcelles privées durant les travaux | 062 - Restructuration du Pôle des Tilleuls - Convention d'occupation temporaire des parcelles privées durant les travaux | M. le Maire |
| Télécharger PDF 063 - Bail emphytéotique des 14 et 15 octobre 1980 au profit du Grand Besançon Habitat - Quai Bugnet - Avenant n° 2 à bail | 063 - Bail emphytéotique des 14 et 15 octobre 1980 au profit du Grand Besançon Habitat - Quai Bugnet - Avenant n° 2 à bail | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 064 - Convention de partenariat pour la réalisation d'un inventaire du patrimoine bâti en pierres sèches sur les collines de Besançon | 064 - Convention de partenariat pour la réalisation d'un inventaire du patrimoine bâti en pierres sèches sur les collines de Besançon | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 065 - Contrat de Ville - Rapport sur la mise en oeuvre de la Politique de la Ville | 065 - Contrat de Ville - Rapport sur la mise en oeuvre de la Politique de la Ville | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 066 - Acquisition du site du Polygone de Gendarmerie - Signature d'une convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier du Doubs - Délégation du droit de priorité des communes au profit de l'Etablissement Public Foncier du Doubs | 066 - Acquisition du site du Polygone de Gendarmerie - Signature d'une convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier du Doubs - Délégation du droit de priorité des communes au profit de l'Etablissement Public Foncier du Doubs | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 067 - Projet de réaménagement et de création de 5 places sur l'aire d'accueil des gens du voyage à la Malcombe | 067 - Projet de réaménagement et de création de 5 places sur l'aire d'accueil des gens du voyage à la Malcombe | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 068 - Déclassement du domaine public et cession à la CAGB d'une parcelle à usage de parking, 1, avenue Léo Lagrange | 068 - Déclassement du domaine public et cession à la CAGB d'une parcelle à usage de parking, 1, avenue Léo Lagrange | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 069 - Concession d'aménagement 6 rue de la Madeleine/Réservoir Griffon - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 avril 2016 - Avenant n° 5 à la concession | 069 - Concession d'aménagement 6 rue de la Madeleine/Réservoir Griffon - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 avril 2016 - Avenant n° 5 à la concession | Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 070 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 15 mai 2016 - Bilan révisé au 31 décembre 2015 - Engagement de la phase opérationnelle | 070 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 15 mai 2016 - Bilan révisé au 31 décembre 2015 - Engagement de la phase opérationnelle | Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 071 - ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2016 - Bilan révisé au 31 décembre 2015 - Avenant n° 9 | 071 - ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2016 - Bilan révisé au 31 décembre 2015 - Avenant n° 9 | Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 072 - PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2015 | 072 - PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2015 | Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 073 - ZAC Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2016 - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 décembre 2015 | 073 - ZAC Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2016 - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 décembre 2015 | Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 074 - ZAC des Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2016 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2015 - Avenant n° 15 | 074 - ZAC des Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2016 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2015 - Avenant n° 15 | Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 075 - Zone d'Activité rue Thomas Edison - Vente d'un lot au profit de la SCI PIXIA, représentée par M. Miguel FERNANDEZ | 075 - Zone d'Activité rue Thomas Edison - Vente d'un lot au profit de la SCI PIXIA, représentée par M. Miguel FERNANDEZ | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 076 - Subvention de la Ville de Besançon à la SAIEM B Logement pour amorcer les réflexions urbaines sur le secteur des Epoisses | 076 - Subvention de la Ville de Besançon à la SAIEM B Logement pour amorcer les réflexions urbaines sur le secteur des Epoisses | Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 077 - Convention d'Occupation du Domaine Public (CODP) - Parking Marché Beaux-Arts - Extinction de la convention Monoprix - Signature d'une nouvelle convention avec le Crédit Agricole | 077 - Convention d'Occupation du Domaine Public (CODP) - Parking Marché Beaux-Arts - Extinction de la convention Monoprix - Signature d'une nouvelle convention avec le Crédit Agricole | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 078 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Demande de subvention | 078 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Demande de subvention | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 079 - Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Antenne Petite Enfance | 079 - Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Antenne Petite Enfance | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 080 - Animations commerciales - Subventions aux associations | 080 - Animations commerciales - Subventions aux associations | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 081 - Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 2016 | 081 - Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 2016 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 082 - Subventions à des classes de découverte | 082 - Subventions à des classes de découverte | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 083 - Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives ayant une fréquence hertzienne attribuée par le CSA | 083 - Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives ayant une fréquence hertzienne attribuée par le CSA | M. le Maire |
| Télécharger PDF 084 - Médiation étudiante lors des soirées festives du centre-ville - Versement d'une subvention à la SMEREB | 084 - Médiation étudiante lors des soirées festives du centre-ville - Versement d'une subvention à la SMEREB | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 085 - Subventions aux associations à caractère médico-social - Première attribution 2016 | 085 - Subventions aux associations à caractère médico-social - Première attribution 2016 | M. l'Adjoint DEVESA |
| Télécharger PDF 086 - Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2016 | 086 - Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2016 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 087 - Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives des syndicats - Année 2015 | 087 - Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives des syndicats - Année 2015 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 088 - Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux | 088 - Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux | Mme l'Adjointe JOLY |
| Télécharger PDF 089 - Subventions à des associations sportives | 089 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 090 - Vie étudiante - Subvention | 090 - Vie étudiante - Subvention | M. POULIN, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 091 - Création d'un PC sécurité pour les bâtiments culturels du centre-ville de Besançon | 091 - Création d'un PC sécurité pour les bâtiments culturels du centre-ville de Besançon | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 092 - Marché de sécurité des bâtiments administratifs et de l'espace public - Lancement et signature de l'accord-cadre | 092 - Marché de sécurité des bâtiments administratifs et de l'espace public - Lancement et signature de l'accord-cadre | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 0001 - Communications diverses | 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF 000 - Liste des présents | 000 - Liste des présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Exercices 2015 et 2016 - Autorisation de principe accordée au Maire | 001 - Exercices 2015 et 2016 - Autorisation de principe accordée au Maire | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal | 002 - Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Modificatifs | 003 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Modificatifs | M. le Maire |
| Télécharger PDF 004 - Communication du Maire et de l'Adjoint à l'Urbanisme sur le projet urbain de développement bisontin | 004 - Communication du Maire et de l'Adjoint à l'Urbanisme sur le projet urbain de développement bisontin | M. le Maire |
| Télécharger PDF 005 - Aktya - Clôture de l'augmentation de capital et pacte d'actionnaires | 005 - Aktya - Clôture de l'augmentation de capital et pacte d'actionnaires | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 006 - Personnel communal - Renouvellement de l'emploi d'Archéologue médiéviste au sein de la Direction Patrimoine Historique | 006 - Personnel communal - Renouvellement de l'emploi d'Archéologue médiéviste au sein de la Direction Patrimoine Historique | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 007 - Personnel Communal - Recrutement au poste de responsable multimédia au sein de la Direction Communication | 007 - Personnel Communal - Recrutement au poste de responsable multimédia au sein de la Direction Communication | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 008 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de l'Office des Retraités et des Personnes Agées de Besançon | 008 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de l'Office des Retraités et des Personnes Agées de Besançon | M. l'Adjoint MICHEL |
| Télécharger PDF 009 - Personnel Communal - Recrutement au poste de chef du service Bureau d'Etudes au sein de la Direction Architecture et Bâtiments | 009 - Personnel Communal - Recrutement au poste de chef du service Bureau d'Etudes au sein de la Direction Architecture et Bâtiments | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 010 - Personnel communal - Avenant au contrat de l'Attaché de presse | 010 - Personnel communal - Avenant au contrat de l'Attaché de presse | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 011 - Régie Autonome La Rodia - Désignation du Directeur - Avenant n° 1 modificatif des statuts | 011 - Régie Autonome La Rodia - Désignation du Directeur - Avenant n° 1 modificatif des statuts | M. le Maire |
| Télécharger PDF 012 - Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention d'objectifs et de moyens 2016-2017 | 012 - Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention d'objectifs et de moyens 2016-2017 | M. CURIE, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 013 - Restauration du triptyque «La Vierge des sept douleurs» de Van Orley - Convention de mécénat avec BNP Paribas | 013 - Restauration du triptyque «La Vierge des sept douleurs» de Van Orley - Convention de mécénat avec BNP Paribas | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 014 - Signature de trois avenants aux conventions de mécénat signées dans le cadre du projet «BIOSPACE» | 014 - Signature de trois avenants aux conventions de mécénat signées dans le cadre du projet «BIOSPACE» | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 015 - Numérisation des collections de la Bibliothèque - Lancement de la campagne 2016 | 015 - Numérisation des collections de la Bibliothèque - Lancement de la campagne 2016 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 016 - Ateliers d'artistes de Besançon - Modification des modalités d'occupation des espaces | 016 - Ateliers d'artistes de Besançon - Modification des modalités d'occupation des espaces | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 017 - Exposition hors les murs «De David à Courbet - Chefs d'oeuvre du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon» - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et les villes de Rennes, Dole et Clermont-Ferrand | 017 - Exposition hors les murs «De David à Courbet - Chefs d'oeuvre du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon» - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et les villes de Rennes, Dole et Clermont-Ferrand | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 018 - 3ème édition de la manifestation «Les 24 heures du temps» - Convention entre la Société Française de Microtechniques et de Chronométrie, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Ville de Besançon | 018 - 3ème édition de la manifestation «Les 24 heures du temps» - Convention entre la Société Française de Microtechniques et de Chronométrie, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Ville de Besançon | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 019 - Besançon Tourisme et Congrès - Subvention 2016 - Avenant n° 2 à la convention de partenariat | 019 - Besançon Tourisme et Congrès - Subvention 2016 - Avenant n° 2 à la convention de partenariat | M. CHALNOT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 020 - Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public | 020 - Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 021 - Assises nationales du commerce de proximité | 021 - Assises nationales du commerce de proximité | M. CHALNOT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 022 - Crématorium de Besançon - Modification de l'actionnariat - Avenant au contrat de Délégation de Service Public | 022 - Crématorium de Besançon - Modification de l'actionnariat - Avenant au contrat de Délégation de Service Public | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 023 - Convention d'autorisation d'occupation du domaine public en vue d'une activité de sport de loisirs pour chiens dénommée «Canirun», site de La Rodia | 023 - Convention d'autorisation d'occupation du domaine public en vue d'une activité de sport de loisirs pour chiens dénommée «Canirun», site de La Rodia | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 024 - Stratégie Climat Air Energie 2016-2020 - Approbation du projet de stratégie Climat Air Energie 2016-2020 de la Ville de Besançon | 024 - Stratégie Climat Air Energie 2016-2020 - Approbation du projet de stratégie Climat Air Energie 2016-2020 de la Ville de Besançon | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 025 - Mesures Agro-Environnementales et Climatiques sur le bassin versant de la source d'Arcier | 025 - Mesures Agro-Environnementales et Climatiques sur le bassin versant de la source d'Arcier | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 026 - Convention de partenariat dans le cadre de la protection de l'aire d'alimentation du captage d'Arcier | 026 - Convention de partenariat dans le cadre de la protection de l'aire d'alimentation du captage d'Arcier | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 027 - Mise à disposition d'un agent Ville de Besançon pour accompagner les communes du Grand Besançon à la mise en place de leur SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif) | 027 - Mise à disposition d'un agent Ville de Besançon pour accompagner les communes du Grand Besançon à la mise en place de leur SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif) | M. l'Adjoint IME |
| Télécharger PDF 028 - Cartable numérique - Don manuel d'ordinateurs | 028 - Cartable numérique - Don manuel d'ordinateurs | Mme EY-YASSA, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 029 - Protocole de préfiguration du volet urbain du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Convention de groupement de commandes et demande de subvention | 029 - Protocole de préfiguration du volet urbain du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Convention de groupement de commandes et demande de subvention | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 030 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, Aktya, et les bailleurs sociaux : Néolia, SAIEM B Logement, Grand Besançon Habitat (GBH), et Habitat 25 pour le lancement d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine pour une mission globale d'urbanisme en vue de l'élaboration | 030 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, Aktya, et les bailleurs sociaux : Néolia, SAIEM B Logement, Grand Besançon Habitat (GBH), et Habitat 25 pour le lancement d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine pour une mission globale d'urbanisme en vue de l'élaboration | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 031 - Aide à l'accession à la propriété des logements neufs pour les ménages primo-accédants - Prolongation de la durée de l'action | 031 - Aide à l'accession à la propriété des logements neufs pour les ménages primo-accédants - Prolongation de la durée de l'action | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 032 - Plan Local d'Urbanisme - Ouverture à l'urbanisation du secteur des «Vaîtes» | 032 - Plan Local d'Urbanisme - Ouverture à l'urbanisation du secteur des «Vaîtes» | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 033 - Opération d'aménagement du secteur des Vaîtes - Prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) | 033 - Opération d'aménagement du secteur des Vaîtes - Prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 034 - ZAC des Hauts du Chazal - Acquisition par la commune de terrains appartenant à la sedD destinés à être incorporés au domaine public (1ère phase) | 034 - ZAC des Hauts du Chazal - Acquisition par la commune de terrains appartenant à la sedD destinés à être incorporés au domaine public (1ère phase) | M. le Maire |
| Télécharger PDF 035 - Demande de distraction du régime forestier de 3 parcelles, sises en forêt de Chailluz, en vue d'une future aliénation au profit du Département du Doubs | 035 - Demande de distraction du régime forestier de 3 parcelles, sises en forêt de Chailluz, en vue d'une future aliénation au profit du Département du Doubs | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 036 - Acquisition de locaux associatifs appartenant à l'Association Diocésaine, situés 13 avenue Ile de France | 036 - Acquisition de locaux associatifs appartenant à l'Association Diocésaine, situés 13 avenue Ile de France | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 037 - Opérations immobilières réalisées en 2015 - Rapport de synthèse | 037 - Opérations immobilières réalisées en 2015 - Rapport de synthèse | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 038 - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 | 038 - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 039 - Subventions à des associations sportives | 039 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 040 - Congrès - Attribution de subventions - Deuxième répartition au titre de l'année 2016 | 040 - Congrès - Attribution de subventions - Deuxième répartition au titre de l'année 2016 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 041 - Subventions à des classes de découverte | 041 - Subventions à des classes de découverte | M. le Maire |
| Télécharger PDF 042 - Coopération au Burkina Faso - Convention cadre pour l'année 2016 - Subvention au CEAS Burkina - Convention d'objectifs et de moyens | 042 - Coopération au Burkina Faso - Convention cadre pour l'année 2016 - Subvention au CEAS Burkina - Convention d'objectifs et de moyens | M. STHAL, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 043 - Fête de la Musique 2016 - Attribution de subventions aux associations culturelles | 043 - Fête de la Musique 2016 - Attribution de subventions aux associations culturelles | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 044 - Subventions aux structures et associations culturelles dans le cadre du dispositif Emergences - Première répartition 2016 | 044 - Subventions aux structures et associations culturelles dans le cadre du dispositif Emergences - Première répartition 2016 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 045 - Versement d'une subvention au Syndicat Mixte du Marais de Saône | 045 - Versement d'une subvention au Syndicat Mixte du Marais de Saône | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 046 - Fête du Vélo 2016 - Attribution de subvention | 046 - Fête du Vélo 2016 - Attribution de subvention | Mme JEANNIN, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 047 - Adhésion à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent | 047 - Adhésion à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent | M. ALLEMANN, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 048 - Station d'épuration de Port Douvot - Avenant au marché de mission de maîtrise d'oeuvre - Rénovation de l'unité de méthanisation/cogénération - Création éventuelle d'une première unité de séchage solaire des boues à titre d'essai sur l'unité de dépollution des eaux de Besançon | 048 - Station d'épuration de Port Douvot - Avenant au marché de mission de maîtrise d'oeuvre - Rénovation de l'unité de méthanisation/cogénération - Création éventuelle d'une première unité de séchage solaire des boues à titre d'essai sur l'unité de dépollution des eaux de Besançon | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 049 - Marché relatif à la mise à disposition, installation, maintenance et nettoyage de mobiliers urbains d'information et de publicité, d'abris destinés aux usagers en déplacements et de stations-vélos - Avenant n° 4 - Mise à disposition de 5 bornettes supplémentaires | 049 - Marché relatif à la mise à disposition, installation, maintenance et nettoyage de mobiliers urbains d'information et de publicité, d'abris destinés aux usagers en déplacements et de stations-vélos - Avenant n° 4 - Mise à disposition de 5 bornettes supplémentaires | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| Télécharger PDF 050 - Marché relatif à la mise à disposition, installation, maintenance et nettoyage de mobiliers urbains d'information et de publicité, d'abris destinés aux usagers en déplacements et de stations-vélos - Avenant n° 5 - Mise à disposition de 9 abribus supplémentaires | 050 - Marché relatif à la mise à disposition, installation, maintenance et nettoyage de mobiliers urbains d'information et de publicité, d'abris destinés aux usagers en déplacements et de stations-vélos - Avenant n° 5 - Mise à disposition de 9 abribus supplémentaires | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| Télécharger PDF 0001 - Communications diverses | 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF 000 - Liste des présents | 000 - Liste des présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Exercice 2016 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 001 - Exercice 2016 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modificatifs | 002 - Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modificatifs | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003 - Budget Primitif 2016 - Rapport de présentation | 003 - Budget Primitif 2016 - Rapport de présentation | M. le Maire |
| Télécharger PDF 004 - Fixation des taux communaux de fiscalité directe pour 2016 | 004 - Fixation des taux communaux de fiscalité directe pour 2016 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 005 - Fonds de Soutien à l'Investissement public local - Demandes de subventions | 005 - Fonds de Soutien à l'Investissement public local - Demandes de subventions | M. le Maire |
| Télécharger PDF 006 - Fixation de tarifs pour la vente de produits de promotion en nombre | 006 - Fixation de tarifs pour la vente de produits de promotion en nombre | M. le Maire |
| Télécharger PDF 007 - Abrogation de l'indemnité exceptionnelle et mise en place d'une indemnité dégressive - Rectificatif | 007 - Abrogation de l'indemnité exceptionnelle et mise en place d'une indemnité dégressive - Rectificatif | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 008 - Accueils périscolaires - Adoption du projet de règlement - Déclaration en accueils collectifs de mineurs et mise en place d'un droit d'entrée pour les familles | 008 - Accueils périscolaires - Adoption du projet de règlement - Déclaration en accueils collectifs de mineurs et mise en place d'un droit d'entrée pour les familles | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 009 - Organisation de mariages et de PACS à la Citadelle-Patrimoine mondial - Tarifs et conditions de location d'espaces réceptifs | 009 - Organisation de mariages et de PACS à la Citadelle-Patrimoine mondial - Tarifs et conditions de location d'espaces réceptifs | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 010 - Restauration de collections du Musée de la Résistance et de la Déportation | 010 - Restauration de collections du Musée de la Résistance et de la Déportation | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 011 - Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre du soutien aux Arts Vivants | 011 - Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre du soutien aux Arts Vivants | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 012 - Opération «Les Portes du Temps» - Validation du projet 2016 | 012 - Opération «Les Portes du Temps» - Validation du projet 2016 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 013 - Partenariat avec l'Association «La distraction des malades» et le CHRU - Convention | 013 - Partenariat avec l'Association «La distraction des malades» et le CHRU - Convention | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 014 - Collaboration avec la Bibliothèque Publique d'Information du Centre Pompidou - Convention de mise à disposition de ressources d'autoformation en faveur des abonnés | 014 - Collaboration avec la Bibliothèque Publique d'Information du Centre Pompidou - Convention de mise à disposition de ressources d'autoformation en faveur des abonnés | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 015 - ASEP Chaprais/Cras/Viotte - Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - MJC Besançon/Clairs-Soleils - MJC Palente/Orchamps - Subventions de fonctionnement 2016 | 015 - ASEP Chaprais/Cras/Viotte - Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - MJC Besançon/Clairs-Soleils - MJC Palente/Orchamps - Subventions de fonctionnement 2016 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 016 - Comité Local d'Aide aux Projets «CLAP» de Besançon - Aide Individuelle aux Loisirs par l'Echange «A Tire d'Aile» - Bilan 2015 et perspectives 2016 - Versement d'une subvention au Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) | 016 - Comité Local d'Aide aux Projets «CLAP» de Besançon - Aide Individuelle aux Loisirs par l'Echange «A Tire d'Aile» - Bilan 2015 et perspectives 2016 - Versement d'une subvention au Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 017 - Délégation de Service Public Les Francas du Doubs - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Avenant n° 1 | 017 - Délégation de Service Public Les Francas du Doubs - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Avenant n° 1 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 018 - Partenariat Ville de Besançon - UNICEF France - Titre Ville Amie des Enfants | 018 - Partenariat Ville de Besançon - UNICEF France - Titre Ville Amie des Enfants | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 019 - Animations commerciales «Les samedis piétons» - Signature de l'avenant à la convention passée avec l'Office de Commerce et attribution de subvention | 019 - Animations commerciales «Les samedis piétons» - Signature de l'avenant à la convention passée avec l'Office de Commerce et attribution de subvention | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 020 - Homologation des tarifs 2016 du Camping de Besançon-Chalezeule | 020 - Homologation des tarifs 2016 du Camping de Besançon-Chalezeule | M. le Maire |
| Télécharger PDF 021 - Contrat de Ville du Grand Besançon - Appel à projets 2016 - Première programmation 2016 | 021 - Contrat de Ville du Grand Besançon - Appel à projets 2016 - Première programmation 2016 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 022 - Contrat de Ville - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) relative à la Maîtrise d'uvre Urbaine et Sociale (MOUS) pour le relogement des habitants des immeubles situés rue Brulard à Besançon | 022 - Contrat de Ville - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) relative à la Maîtrise d'uvre Urbaine et Sociale (MOUS) pour le relogement des habitants des immeubles situés rue Brulard à Besançon | M. SCHAUSS, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 023 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Protocole de préfiguration du NPNRU du Grand Besançon Planoise et Grette | 023 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Protocole de préfiguration du NPNRU du Grand Besançon Planoise et Grette | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 024 - Ouverture à l'urbanisation du sous-secteur des Montarmots - Création du budget annexe de l'opération communale des Montarmots - Lancement des études et travaux | 024 - Ouverture à l'urbanisation du sous-secteur des Montarmots - Création du budget annexe de l'opération communale des Montarmots - Lancement des études et travaux | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 025 - Cession de l'immeuble communal «ex Bains Douches» sis 4, rue Proudhon au profit de M. Anthony BERÇOT - Déclassement du domaine public | 025 - Cession de l'immeuble communal «ex Bains Douches» sis 4, rue Proudhon au profit de M. Anthony BERÇOT - Déclassement du domaine public | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 026 - Echange de terrains avec M. Eric BARTHELEMY (SARL BVR) - Station de Captage de Chenecey-Buillon | 026 - Echange de terrains avec M. Eric BARTHELEMY (SARL BVR) - Station de Captage de Chenecey-Buillon | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 027 - Cession au profit de l'indivision LASNIER, DAVAL et ROUSSEL, représentée par M. Luc LASNIER, d'un appartement communal sis 10 rue Péclet | 027 - Cession au profit de l'indivision LASNIER, DAVAL et ROUSSEL, représentée par M. Luc LASNIER, d'un appartement communal sis 10 rue Péclet | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 028 - Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2016 - Demandes de subventions | 028 - Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2016 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 029 - Espaces Verts - Validation du programme de travaux 2016 - Demande de subventions | 029 - Espaces Verts - Validation du programme de travaux 2016 - Demande de subventions | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 030 - Travaux de réhabilitation du bâtiment «ex-CNRS - FEMTO», 34 avenue de l'Observatoire - Aménagement des services administratifs de l'UBFC - Demandes de subventions | 030 - Travaux de réhabilitation du bâtiment «ex-CNRS - FEMTO», 34 avenue de l'Observatoire - Aménagement des services administratifs de l'UBFC - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 031 - Bâtiments Municipaux - Programme de travaux d'accessibilité - Demandes de subventions | 031 - Bâtiments Municipaux - Programme de travaux d'accessibilité - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 032 - Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles 2016 - Programme de travaux - Demandes de subventions | 032 - Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles 2016 - Programme de travaux - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 033 - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration du Pôle des Tilleuls à Besançon - Signature d'un avenant n° 3 | 033 - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration du Pôle des Tilleuls à Besançon - Signature d'un avenant n° 3 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 034 - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon - Signature d'un avenant n° 3 | 034 - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon - Signature d'un avenant n° 3 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 035 - Acquisition de véhicules et matériels divers - Validation du programme 2016 - Demandes de subventions - Signature des marchés publics | 035 - Acquisition de véhicules et matériels divers - Validation du programme 2016 - Demandes de subventions - Signature des marchés publics | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 036 - Cessions de véhicules et matériels divers | 036 - Cessions de véhicules et matériels divers | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 037 - Voirie Déplacements - Validation du programme de travaux 2016 - Demandes de subventions | 037 - Voirie Déplacements - Validation du programme de travaux 2016 - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| Télécharger PDF 038 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, des communes du Grand Besançon et d'autres communes pour la fourrière à véhicules | 038 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, des communes du Grand Besançon et d'autres communes pour la fourrière à véhicules | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| Télécharger PDF 039 - Gestion et exploitation de la fourrière à véhicules - Autorisation de signature du marché public | 039 - Gestion et exploitation de la fourrière à véhicules - Autorisation de signature du marché public | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| Télécharger PDF 040 - Eclairage Public - Programme de travaux 2016 - Demandes de subventions au SYDED | 040 - Eclairage Public - Programme de travaux 2016 - Demandes de subventions au SYDED | Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 041 - Gestion du stationnement public payant en parkings et sur voirie - Lancement de la procédure de mise en concurrence et autorisation de signature du marché public | 041 - Gestion du stationnement public payant en parkings et sur voirie - Lancement de la procédure de mise en concurrence et autorisation de signature du marché public | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| Télécharger PDF 042 - Programme d'investissement 2016 pour le service de l'Eau - Demandes de subventions | 042 - Programme d'investissement 2016 pour le service de l'Eau - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 043 - Programme d'investissement 2016 pour le service de l'Assainissement - Demandes de subventions | 043 - Programme d'investissement 2016 pour le service de l'Assainissement - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 044 - Convention entre la Ville de Besançon et la commune de Bolandoz pour l'admission pour traitement des boues de la station d'épuration de Bolandoz à la station d'épuration de Besançon Port Douvot | 044 - Convention entre la Ville de Besançon et la commune de Bolandoz pour l'admission pour traitement des boues de la station d'épuration de Bolandoz à la station d'épuration de Besançon Port Douvot | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 045 - Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux de mise en conformité 2016 | 045 - Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux de mise en conformité 2016 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 046 - Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2016 - Demandes de subventions | 046 - Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2016 - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 047 - Contrat Enfance Jeunesse Ville de Besançon / CAF du Doubs - Programmation et financement du volet Enfance et Jeunesse 2016 - Première répartition de subventions aux associations | 047 - Contrat Enfance Jeunesse Ville de Besançon / CAF du Doubs - Programmation et financement du volet Enfance et Jeunesse 2016 - Première répartition de subventions aux associations | M. le Maire |
| Télécharger PDF 048 - Vie des Quartiers - Service Vie Associative - Première attribution des subventions 2016 | 048 - Vie des Quartiers - Service Vie Associative - Première attribution des subventions 2016 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 049 - Relations Internationales - Subventions aux établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | 049 - Relations Internationales - Subventions aux établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | M. le Maire |
| Télécharger PDF 050 - Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux | 050 - Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux | Mme l'Adjointe JOLY |
| Télécharger PDF 051 - Subventions aux associations culturelles - Première attribution 2016 | 051 - Subventions aux associations culturelles - Première attribution 2016 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 052 - Congrès - Attribution de subventions - Première répartition au titre de l'année 2016 | 052 - Congrès - Attribution de subventions - Première répartition au titre de l'année 2016 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 053 - Subventions à diverses associations et à des classes de découverte | 053 - Subventions à diverses associations et à des classes de découverte | M. le Maire |
| Télécharger PDF 054 - Subvention à des associations sportives | 054 - Subvention à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 055 - Fourniture de matériel électrique - Passation d'un marché public | 055 - Fourniture de matériel électrique - Passation d'un marché public | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| Télécharger PDF 056 - Mission de maîtrise d'oeuvre pour les carrefours à feux - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Société Publique Locale Territoire 25 | 056 - Mission de maîtrise d'oeuvre pour les carrefours à feux - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Société Publique Locale Territoire 25 | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| Télécharger PDF 057 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiques - Année 2016 - 2019 | 057 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiques - Année 2016 - 2019 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 058 - Convention constitutive de groupement de commandes relative à des travaux d'aménagement de voirie, de génie civil, et d'ouvrage d'art sur les voiries et réseaux divers | 058 - Convention constitutive de groupement de commandes relative à des travaux d'aménagement de voirie, de génie civil, et d'ouvrage d'art sur les voiries et réseaux divers | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| Télécharger PDF 059 - Marché de conception et réalisation d'une chaufferie mixte bois/gaz couplée au réseau de chaleur urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Signature d'un avenant | 059 - Marché de conception et réalisation d'une chaufferie mixte bois/gaz couplée au réseau de chaleur urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Signature d'un avenant | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 060 - Motion présentée par le groupe Front National «Pour renoncer à accueillir des cirques détenant des animaux sauvages sur le territoire communal de Besançon» | 060 - Motion présentée par le groupe Front National «Pour renoncer à accueillir des cirques détenant des animaux sauvages sur le territoire communal de Besançon» | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0001 - Communications diverses | 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des présents | Liste des présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Exercices 2015 et 2016 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 001 - Exercices 2015 et 2016 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Orientations budgétaires 2016 - Actualisation du Programme Pluriannuel d'Investissement (PPI) | 002 - Orientations budgétaires 2016 - Actualisation du Programme Pluriannuel d'Investissement (PPI) | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003 - Rapport sur la situation en matière de développement durable | 003 - Rapport sur la situation en matière de développement durable | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 004 - Allongement des durées d'amortissement des subventions d'équipement versées | 004 - Allongement des durées d'amortissement des subventions d'équipement versées | M. le Maire |
| Télécharger PDF 005 - Demande de fonds de soutien aux collectivités locales - Convention avec le représentant de l'Etat | 005 - Demande de fonds de soutien aux collectivités locales - Convention avec le représentant de l'Etat | M. le Maire |
| Télécharger PDF 006 - Rapport annuel d'accessibilité 2014 | 006 - Rapport annuel d'accessibilité 2014 | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 007 - Projet social du CCAS de la Ville de Besançon | 007 - Projet social du CCAS de la Ville de Besançon | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 008 - Convention Ville - CCAS | 008 - Convention Ville - CCAS | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 009 - Convention de mise à disposition de personnels communaux pour la maîtrise d'oeuvre de la mise en accessibilité des arrêts de bus situés sur la commune de Besançon | 009 - Convention de mise à disposition de personnels communaux pour la maîtrise d'oeuvre de la mise en accessibilité des arrêts de bus situés sur la commune de Besançon | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 010 - Personnel communal - Renouvellement de l'emploi de Chef du Service Coordination Jeunesse Inter'Ages au sein de la Direction Vie des Quartiers (catégorie A) | 010 - Personnel communal - Renouvellement de l'emploi de Chef du Service Coordination Jeunesse Inter'Ages au sein de la Direction Vie des Quartiers (catégorie A) | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 011 - Personnel communal - Renouvellement de l'emploi de professeur d'enseignement artistique, spécialisé arts plastiques, au sein de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (catégorie A) | 011 - Personnel communal - Renouvellement de l'emploi de professeur d'enseignement artistique, spécialisé arts plastiques, au sein de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (catégorie A) | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 012 - Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Lancement d'une campagne de mécénat participatif pour la restauration d'oeuvres d'art | 012 - Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Lancement d'une campagne de mécénat participatif pour la restauration d'oeuvres d'art | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 013 - Renouvellement de la convention Ville d'Art et d'Histoire | 013 - Renouvellement de la convention Ville d'Art et d'Histoire | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 014 - Convention relative à la mise à disposition de trois conservateurs d'Etat auprès de la Ville de Besançon | 014 - Convention relative à la mise à disposition de trois conservateurs d'Etat auprès de la Ville de Besançon | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 015 - Dénomination de voies | 015 - Dénomination de voies | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 016 - Direction Citadelle - Tarifs des dépôts-vente dans la boutique de la Citadelle-Patrimoine mondial | 016 - Direction Citadelle - Tarifs des dépôts-vente dans la boutique de la Citadelle-Patrimoine mondial | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 017 - Bibliothèques - Acquisition de livres pour les bibliothèques municipales - Autorisation de signature des marchés publics | 017 - Bibliothèques - Acquisition de livres pour les bibliothèques municipales - Autorisation de signature des marchés publics | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 018 - Etablissements d'accueil du jeune enfant - Procédure d'attribution des places en accueil régulier | 018 - Etablissements d'accueil du jeune enfant - Procédure d'attribution des places en accueil régulier | Mme REBRAB, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 019 - Conventions-cadre avec les associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et Jeunesse | 019 - Conventions-cadre avec les associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et Jeunesse | Mme REBRAB, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 020 - Renouvellement du Conseil des Sages - Approbation de la liste des membres pour le mandat 2016/2019 | 020 - Renouvellement du Conseil des Sages - Approbation de la liste des membres pour le mandat 2016/2019 | Mme l'Adjointe ANDRIANTAVY |
| Télécharger PDF 021 - Convention de financement pour la prise en charge des vaccins par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Doubs (2016-2017), secteur prévention et promotion de la santé (Vaccinations) | 021 - Convention de financement pour la prise en charge des vaccins par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Doubs (2016-2017), secteur prévention et promotion de la santé (Vaccinations) | M. l'Adjoint DEVESA |
| Télécharger PDF 022 - Mise à jour de la convention de coordination entre la Police municipale et les forces de sécurité de l'Etat | 022 - Mise à jour de la convention de coordination entre la Police municipale et les forces de sécurité de l'Etat | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 023 - Appel à projets pour l'exploitation de la piscine estivale de Port Joint dans le cadre d'une occupation du domaine public | 023 - Appel à projets pour l'exploitation de la piscine estivale de Port Joint dans le cadre d'une occupation du domaine public | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 024 - Semaine d'éducation contre le racisme 2016 - Subvention à la LICRA | 024 - Semaine d'éducation contre le racisme 2016 - Subvention à la LICRA | M. le Maire |
| Télécharger PDF 025 - Opération «J'agis pour ma planète» - Subventions aux écoles | 025 - Opération «J'agis pour ma planète» - Subventions aux écoles | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 026 - Quai de Strasbourg - Demi-bastion de la Tour de la Pelote - Restauration et confortement du rempart - Approbation du projet définitif et de l'estimation des travaux - Demandes de subventions | 026 - Quai de Strasbourg - Demi-bastion de la Tour de la Pelote - Restauration et confortement du rempart - Approbation du projet définitif et de l'estimation des travaux - Demandes de subventions | M. le Maire |
| Télécharger PDF 027 - Requalification du local du 52 rue Battant - Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Besançon pour la réalisation de la maîtrise d'oeuvre | 027 - Requalification du local du 52 rue Battant - Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Besançon pour la réalisation de la maîtrise d'oeuvre | M. le Maire |
| Télécharger PDF 028 - Convention avec le Syndicat Besancon-Thise-Chalezeule (BTC) en matière d'assainissement | 028 - Convention avec le Syndicat Besancon-Thise-Chalezeule (BTC) en matière d'assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 029 - Convention entre la Ville de Besançon et la commune de Thise pour l'entretien et l'exploitation de son collecteur terminal d'assainissement | 029 - Convention entre la Ville de Besançon et la commune de Thise pour l'entretien et l'exploitation de son collecteur terminal d'assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 030 - Marché public pour la gestion et l'exploitation du stationnement payant sur voirie, des parcs de stationnement et de la fourrière municipale - Avenant n° 6 | 030 - Marché public pour la gestion et l'exploitation du stationnement payant sur voirie, des parcs de stationnement et de la fourrière municipale - Avenant n° 6 | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| Télécharger PDF 031 - Achat de fournitures de Gaz Naturel pour le patrimoine municipal - Convention avec l'Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP) | 031 - Achat de fournitures de Gaz Naturel pour le patrimoine municipal - Convention avec l'Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP) | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 032 - Projet de révision du Plan de Prévention des Risques Inondations (PPRI) | 032 - Projet de révision du Plan de Prévention des Risques Inondations (PPRI) | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 033 - Requalification du Site Fontaine Ecu - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) pour l'aménagement des espaces publics | 033 - Requalification du Site Fontaine Ecu - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) pour l'aménagement des espaces publics | M. SCHAUSS, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 034 - Acquisition à l'ADDSEA - Alignement 3, rue de Terre Rouge | 034 - Acquisition à l'ADDSEA - Alignement 3, rue de Terre Rouge | M. le Maire |
| Télécharger PDF 035 - Animations commerciales et artisanales - Subvention à l'Office de Commerce et de l'Artisanat | 035 - Animations commerciales et artisanales - Subvention à l'Office de Commerce et de l'Artisanat | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 036 - Education - Subventions à des classes de découverte | 036 - Education - Subventions à des classes de découverte | M. le Maire |
| Télécharger PDF 037 - Vie étudiante - Subvention à ESN Besançon - Forum 2016 «ça Me Dit l'International» | 037 - Vie étudiante - Subvention à ESN Besançon - Forum 2016 «ça Me Dit l'International» | M. POULIN, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 038 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour l'impression et la fourniture de pavoisement, signalétique et PLV | 038 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour l'impression et la fourniture de pavoisement, signalétique et PLV | M. le Maire |
| Télécharger PDF 039 - Groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon, et le CCAS pour un marché d'assistance et de conseil en recrutement | 039 - Groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon, et le CCAS pour un marché d'assistance et de conseil en recrutement | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 040 - Motion de la Ville de Besançon, présentée par le Groupe majoritaire, adressée aux Pouvoirs Publics et aux Parlementaires | 040 - Motion de la Ville de Besançon, présentée par le Groupe majoritaire, adressée aux Pouvoirs Publics et aux Parlementaires | M. le Maire |
| Télécharger PDF 0001 - Communications diverses | 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des présents | Liste des présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF 001 - Exercices 2015 et 2016 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | 001 - Exercices 2015 et 2016 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF 002 - Exercice 2015 - Décision Modificative n° 4 | 002 - Exercice 2015 - Décision Modificative n° 4 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 003 - Nouvelle Convention de Services Comptable et Financier avec la DDFIP et la Trésorerie du Grand Besançon | 003 - Nouvelle Convention de Services Comptable et Financier avec la DDFIP et la Trésorerie du Grand Besançon | M. le Maire |
| Télécharger PDF 004 - Aktya - Création d'une filiale dédiée au projet Viotte | 004 - Aktya - Création d'une filiale dédiée au projet Viotte | M. SCHAUSS, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 005 - Evaluation des charges transférées - Coûts définitifs 2015 | 005 - Evaluation des charges transférées - Coûts définitifs 2015 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 006 - Validation des transferts de charges prévus en 2016 | 006 - Validation des transferts de charges prévus en 2016 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 007 - Syndicat BTC - Besançon-Thise-Chalezeule - Modification des statuts | 007 - Syndicat BTC - Besançon-Thise-Chalezeule - Modification des statuts | M. le Maire |
| Télécharger PDF 008 - Avenant à la convention de restauration du personnel avec le CROUS | 008 - Avenant à la convention de restauration du personnel avec le CROUS | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 009 - Personnel communal - Renouvellement de l'emploi de professeur d'enseignement artistique, spécialité images et critique d'images à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts | 009 - Personnel communal - Renouvellement de l'emploi de professeur d'enseignement artistique, spécialité images et critique d'images à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 010 - Modification de la répartition des représentants de la Collectivité au sein du Comité Technique commun à la Ville de Besançon, au CCAS et à la CAGB | 010 - Modification de la répartition des représentants de la Collectivité au sein du Comité Technique commun à la Ville de Besançon, au CCAS et à la CAGB | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 011 - Convention de gestion des secrétariats des commissions de réforme et comités médicaux départementaux avec le Centre de Gestion du Doubs | 011 - Convention de gestion des secrétariats des commissions de réforme et comités médicaux départementaux avec le Centre de Gestion du Doubs | M. le Maire |
| Télécharger PDF 012 - Dispositif Tickets Loisirs Vacances - Bilans 2015 - Règlements 2016 | 012 - Dispositif Tickets Loisirs Vacances - Bilans 2015 - Règlements 2016 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 013 - Maison de Quartier Grette/Butte - Maison de Quartier Montrapon/Fontaine Ecu - Renouvellement des conventions «Centres sociaux - Coordination et Animation globale» et «Prestation Animation Collective Familles» avec la Caisse d'Allocations Familiales du Doubs | 013 - Maison de Quartier Grette/Butte - Maison de Quartier Montrapon/Fontaine Ecu - Renouvellement des conventions «Centres sociaux - Coordination et Animation globale» et «Prestation Animation Collective Familles» avec la Caisse d'Allocations Familiales du Doubs | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 014 - Equipements sportifs - Aménagement d'un terrain de football synthétique sur le complexe sportif des Orchamps - Demandes de subventions | 014 - Equipements sportifs - Aménagement d'un terrain de football synthétique sur le complexe sportif des Orchamps - Demandes de subventions | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 015 - Relations Internationales - Adoption d'un nouveau barème de subventions pour les échanges internationaux des établissements scolaires et associations | 015 - Relations Internationales - Adoption d'un nouveau barème de subventions pour les échanges internationaux des établissements scolaires et associations | Mme l'Adjointe JOLY |
| Télécharger PDF 016 - Intervention d'Accompagnants des Elèves en Situation de Handicap (AESH) sur le temps périscolaire du midi - Convention entre la Ville de Besançon et l'Education Nationale | 016 - Intervention d'Accompagnants des Elèves en Situation de Handicap (AESH) sur le temps périscolaire du midi - Convention entre la Ville de Besançon et l'Education Nationale | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 017 - Festival du film HORS-CLICHÉS - Association «La Malle des Indes» | 017 - Festival du film HORS-CLICHÉS - Association «La Malle des Indes» | M. le Maire |
| Télécharger PDF 018 - Projet artistique sur le thème de la santé | 018 - Projet artistique sur le thème de la santé | M. l'Adjoint DEVESA |
| Télécharger PDF 019 - Conventions de déversements d'effluents non domestiques | 019 - Conventions de déversements d'effluents non domestiques | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF 020 - Mise en place du prélèvement automatique avec EDF pour le règlement des dépenses relatives à la fourniture d'énergies - Avenant à la convention tripartite entre la Ville de Besançon, la Trésorerie du Grand Besançon et EDF | 020 - Mise en place du prélèvement automatique avec EDF pour le règlement des dépenses relatives à la fourniture d'énergies - Avenant à la convention tripartite entre la Ville de Besançon, la Trésorerie du Grand Besançon et EDF | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 021 - Démolition de deux immeubles rue Brulard par Grand Besançon Habitat - Avis du Conseil Municipal | 021 - Démolition de deux immeubles rue Brulard par Grand Besançon Habitat - Avis du Conseil Municipal | M. SCHAUSS, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 022 - Cession de l'ancien Conservatoire National de Région (CNR), place de la Révolution, au profit de la Société SMCI Editeur Immobilier - Déclassement du domaine public | 022 - Cession de l'ancien Conservatoire National de Région (CNR), place de la Révolution, au profit de la Société SMCI Editeur Immobilier - Déclassement du domaine public | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 023 - Secteur Sous-Montboucons - Echange foncier avec les Consorts GUDEFIN et RINGENBACH | 023 - Secteur Sous-Montboucons - Echange foncier avec les Consorts GUDEFIN et RINGENBACH | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 024 - Acquisition à M. BALLET Frédéric, 7, chemin des Journaux | 024 - Acquisition à M. BALLET Frédéric, 7, chemin des Journaux | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 025 - Cession d'une parcelle de terrain à la Société EQIOM Bétons, rue Albert Thomas | 025 - Cession d'une parcelle de terrain à la Société EQIOM Bétons, rue Albert Thomas | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 026 - Attribution de subventions à des associations sportives | 026 - Attribution de subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 027 - Relations Internationales - Attribution d'une subvention | 027 - Relations Internationales - Attribution d'une subvention | Mme l'Adjointe JOLY |
| Télécharger PDF 028 - Versement du 1er acompte de la subvention 2016 aux associations : Comité de Quartier Rosemont / Saint-Ferjeux, MJC Besançon Clairs-Soleils, MJC Palente Orchamps, ASEP Chaprais Cras Viotte | 028 - Versement du 1er acompte de la subvention 2016 aux associations : Comité de Quartier Rosemont / Saint-Ferjeux, MJC Besançon Clairs-Soleils, MJC Palente Orchamps, ASEP Chaprais Cras Viotte | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 029 - Comité des Fêtes - Reconduction de la convention cadre - Avenant n° 1 et subvention 2016 | 029 - Comité des Fêtes - Reconduction de la convention cadre - Avenant n° 1 et subvention 2016 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 030 - Foyer Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Versement d'un premier acompte de la subvention 2016 | 030 - Foyer Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Versement d'un premier acompte de la subvention 2016 | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 031 - Attributions de subventions aux associations de commerçants | 031 - Attributions de subventions aux associations de commerçants | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 032 - Location de matériels événementiels - Autorisation de signature de marchés publics | 032 - Location de matériels événementiels - Autorisation de signature de marchés publics | M. l'Adjoint LEUBA |
| Télécharger PDF 0001 - Communications diverses | 0001 - Communications diverses | M. le Maire |
Description technique
Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| csv | csv avec toutes les infos possibles | Aperçu | Voir | Télécharger |
| json | Aperçu | Voir | Télécharger | |
| csv | csv au format "scdl" de OpenDataLocale | Aperçu | Voir | Télécharger |
| xsd | Voir | Télécharger | ||
| xml | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |