Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Conseils municipaux et leurs délibérations
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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2025
2025
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Liste des délibérations du 03/04/2025 (inaccessible)Aucune délibération renseignée pour l'instant
Vidéo du conseil| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 janvier 2025 | VIGNOT Anne |
| Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises | VIGNOT Anne |
| Information au Conseil Municipal - Octroi de la protection fonctionnelle à Mme la Maire | GHEZALI Abdel |
| Indemnités perçues par les élus municipaux de la Ville de Besançon - Année 2024 | VIGNOT Anne |
| Semaine d'Education Contre le Racisme et l'Antisémitisme : Soutien à la Ligue de l'Enseignement : Accueil de l'exposition « Nous et les autres. Des préjugés au racisme » | HALLER Valérie |
| Journée internationale des droits des femmes 8 mars 2025 - Soutien à l'association de préfiguration de la Maison Des Femmes pour l'Egalité | HALLER Valérie |
| Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes | AEBISCHER Elise |
| Orientations Budgétaires 2025 | POULIN Anthony |
| Chambre Régionale des Comptes - rapport d'observation accueil du jeune enfant | VIGNOT Anne |
| Musées d'Arts et du Centre : Exposition Chorégraphies ; Dessiner, danser (XVIIe - XXIe siècle) - Projet de Myriam Gourfink : Contrat de coproduction entre LOLDANSE et la Ville de Besançon | CHASSAGNE Aline |
| Aides aux associations sportives - Première attribution 2025 | GHEZALI Abdel |
| Tickets Loisirs Vacances Sports Culture - Bilan 2024 et modification du règlement intérieur | MICHEL Carine |
| Aide individuelle aux loisirs par l'échange "A Tire d'Aile" (ATA) - Bilan 2024 et programmation 2025 | MICHEL Carine |
| Fonds de Participation des Habitants (FPH) : Avenant 2025 avec l'association AGIR | BERTAGNOLI Kévin |
| Intercommunalité : Validation des rapports de la CLECT - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées du 19 décembre 2024 | POULIN Anthony |
| Liste des emplois permanents Ville au 1er janvier 2025 - Récapitulatif des créations d'emplois de 2024 | AEBISCHER Elise |
| Convention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique Période de 2025 à 2028 - Autorisation de principe | AEBISCHER Elise |
| Mutuelle complémentaire santé - mandat d'affiliation au Centre de gestion 25 pour réaliser l'appel d'offres | AEBISCHER Elise |
| Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'une aide | BAEHR Frédérique |
| Congrès - Attribution des aides - Deuxième répartition de l'année 2025 | POULIN Anthony |
| Aides aux établissements scolaires bisontins | VIGNOT Anne |
| Quartier 2030 - Quartier prioritaire Orchamps-Palente - Premières opérations 2025 | POULIN Anthony |
| Accord-cadre relatif aux missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) et de Contrôle Technique (CT) en matière de travaux de bâtiment et d'infrastructure | CHAUVET Annaïck |
| Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2029 avec la Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin | BRAUCHLI Fabienne |
| Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne Franche-Comté : Convention annuelle d'objectifs 2025 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin | BRAUCHLI Fabienne |
| Conservatoire Botanique National Bourgogne Franche-Comté Observatoire régional des invertébrés Validation des statuts de l'établissement public de coopération environnementale (EPCE) | VIGNOT Anne |
| Mise à disposition technique des agents de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l'eau salée, les fontaines et bornes fontaines de la Ville de Besançon et la livraison du chlore pour les piscines | LIME Christophe |
| Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) Planoise - Déclassement anticipé du domaine public - Emprises incluses dans le périmètre d'une opération de résidentialisation | LAROPPE Aurélien |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2024 | VIGNOT Anne |
| Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises | VIGNOT Anne |
| Solidarité avec Mayotte - Aide exceptionnelle à la Fondation de France | VIGNOT Anne |
| Groupes d'élus - Modification des groupes politiques et de mise à disposition de moyens humains et matériels | VIGNOT Anne |
| Cadre de vie - Investissements de proximité - Programmation 2025 - Tranches annuelles de base | VIGNOT Anne |
| Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté - Audit flash sur l'assurabilité des collectivités territoriales : rapport d'observations définitives | POULIN Anthony |
| Ressources budgétaires pour 2025 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits - Tarification de la Citadelle et activités réceptives | VIGNOT Anne |
| Soutien à l'évènement Carnaval 2025 - Aide au Comité des Fêtes de la Ville | VIGNOT Anne |
| Soutien à l'événement Ludi'Health 2025 porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB), le Hacking Health Besançon et la Maison de quartier de Planoise | MICHEL Carine |
| Exonération exceptionnelle d'un loyer aux commerçants des Halles Beaux-Arts | CYPRIANI Benoît |
| Congrès - Attribution des aides - Première répartition au titre de l'année 2025 | POULIN Anthony |
| Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'une aide | BAEHR Frédérique |
| Soutien à l'association Solidarité Femmes Besançon pour le 50ème anniversaire de la loi Veil | HALLER Valérie |
| Dégâts de travaux - Indemnités : Protocole d'accord transactionnel Société SOBECA | BRAUCHLI Fabienne |
| Restructuration de l'îlot Pompiers - Acquisition de 4 garages à M. et Mme TROUF - Rue Oudet | LAROPPE Aurélien |
| Elèves hospitalisés - Signature d'une convention constitutive de l'unité d'enseignement du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon et du Centre de Rééducation Réadaptation Fonctionnelle de Bregille | CAULET Claudine |
| Règlement intérieur des accueils périscolaires pour la rentrée 2025-2026 | CAULET Claudine |
| Avenant de prolongation de la convention entre la Ville de Besançon et le Groupement d'Employeurs Profession Sport Loisirs 25-90 - Mise à disposition de salariés apprentis animateurs | CAULET Claudine |
| Cadre des inscriptions par dérogation aux périmètres scolaires | CAULET Claudine |
| Evolution du périmètre scolaire des écoles élémentaires Charles Fourier et Albrecht Durer | CAULET Claudine |
| Aide exceptionnelle à la Caisse des Ecoles | CAULET Claudine |
| Aides à des séjours scolaires | CAULET Claudine |
| Observatoire astronomique : Création d'une servitude de maintien dans les lieux des instruments de mesure du pavillon de l'observatoire | CHASSAGNE Aline |
| Sculpture en hommage à Jenny d'Héricourt par l'artiste Lili Reynaud-Dewar : Commande de la Ville de Besançon | CHASSAGNE Aline |
| Motion pour garantir l'accessibilité du droit fondamental à l'Interruption Volontaire de Grossesse (IVG) | AEBISCHER Elise |
Description de l'API
Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| csv | csv avec toutes les infos possibles | |||
| json | ||||
| csv | csv au format "scdl" de OpenDataLocale | |||
| xsd | ||||
| xml |
Aperçu des données
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |