Actes de la Ville de Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

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Actes de la Ville de Besançon - Mars 2025

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Arrêtés 138

04/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VERDUN, RUE DES CRAS, RUE MICHEL BLAVET, RUE DES ROCHES, RUE HECTOR BERLIOZ, RUE DES LILAS, RUE ROMAIN ROUSSEL, RUE DE LA FAMILLE et RUE CHOPIN, publié le 04/03/2025 04/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA MALATE, publié le 04/03/2025 04/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ANDRE BRETON, publié le 04/03/2025 04/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE COSTE, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE PERGAUD et AVENUE VILLARCEAU, publié le 04/03/2025 04/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 04/03/2025 04/03/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE D'ARENES, publié le 04/03/2025 04/03/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA ROTONDE, publié le 04/03/2025 04/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation QUAI DE STRASBOURG, publié le 04/03/2025 04/03/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHIFFLET, publié le 04/03/2025 04/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALBERT THOMAS, publié le 04/03/2025 04/03/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE HENRI ET MAURICE BAIGUE, publié le 04/03/2025 04/03/2025 - Arrêté temporaire de stationnement QUAI DE STRASBOURG, publié le 04/03/2025 04/03/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LORRAINE, publié le 04/03/2025 04/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE RONCHAUX, publié le 04/03/2025 04/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE NARCISSE LANCHY, publié le 04/03/2025 04/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation QUAI DE STRASBOURG, publié le 04/03/2025 04/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE GRAY RD 70, publié le 06/03/2025 05/03/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RONCHAUX, publié le 06/03/2025 05/03/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE VESOUL, publié le 06/03/2025 05/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHAILLOT, publié le 06/03/2025 05/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU LYCEE, publié le 06/03/2025 05/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE SAINT JACQUES, publié le 06/03/2025 05/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE GRAY RD 70, publié le 06/03/2025 05/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'ECOLE, publié le 06/03/2025 05/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, RUE AUGUSTE JOUCHOUX, ROUTE DE GRAY RD 70, ROCADE NORD OUEST, AVENUE DES MONTBOUCONS, RONDPOINT DE CHARLOTTESVILLE, RUE DENIS PAPIN, RUE DES SAINT MARTIN, RUE DE TREPILLOT et AVENUE LEO LAGRANGE, publié le 06/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA CONVENTION, RUE FUSILLES DE LA RESISTANCE, SQUARE CASTAN, RUE DU CHAPITRE, RUE DU CINGLE, RUE DU PALAIS, RUE DE LA VIEILLE MONNAIE et RUE ERNEST RENAN, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PIERRE VERNIER, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation IMPASSE SAINT-CANAT, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALFRED DE VIGNY et ALLEE DE L'ORDRE DE LA LIBERATION, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE LUC BRETON, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de stationnement CHEMIN DES RAGOTS et PLACE MARECHAL LECLERC, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU FORT DE PLANOISE, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté permanent de circulation COMMUNE DE BESANCON, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE GRAY RD 70, ROUTE DE FRANOIS et AVENUE DES MONTBOUCONS, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ERNEST RENAN, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD DIDEROT, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE MIRABEAU, publié le 11/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE BATTANT, RUE D'ARENES, QUAI DE STRASBOURG, ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, RUE MARULAZ, RUE DU PALAIS DE JUSTICE, PLACE JEAN CORNET, RUE DE LA PREFECTURE, PLACE VICTOR HUGO, PLACE DES JACOBINS, RUE CHARLES NODIER, AVENUE FONTAINE-ARGENT, PLACE SAINT JACQUES, RUE LUC BRETON, RUE MORAND, RUE BERSOT, RUE MEGEVAND, PLACE MARECHAL LECLERC, RUE DE BELFORT et RUE XAVIER MARMIER, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ERNEST RENAN, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU POLYGONE, AVENUE LOUISE MICHEL, RUE GABRIEL PLANCON, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, RUE MICHEL SERVET, RUE ALFRED SANCEY, RUE GIACOMOTTI, RUE DE DOLE, RUE ALEXANDRE RIBOT, RUE LEON BOURGEOIS, PLACE GEORGES RISLER, RUE GIRARDOT, RUE GENERAL BRULARD et RUE PIERRE ET MARIE CURIE, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, ROUTE DE FRANOIS, RUE RENE CHAR, ROND-POINT SIMONE DE BEAUVOIR, ROND-POINT JEAN-PAUL SARTRE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE DES ANDELYS et CHEMIN DE LA DINDE, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE JACQUES PREVERT, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES FONTENOTTES, RUE DU FUNICULAIRE, BOULEVARD DIDEROT, AVENUE DE CHARDONNET, AVENUE EDOUARD DROZ et PLACE PAYOT, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE VIGNIER, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de stationnement QUAI DE STRASBOURG, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VELOTTE, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU CLOS SAINT AMOUR, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE GRANVELLE, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LACORE, PLACE GRANVELLE, PLACE DU THEATRE et RUE MAIRET, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE BOILEAU, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, RUE AUGUSTE JOUCHOUX, ROUTE DE GRAY RD 70, ROCADE NORD OUEST, AVENUE DES MONTBOUCONS, RUE DENIS PAPIN, RUE DES SAINT MARTIN, RUE DE TREPILLOT et AVENUE LEO LAGRANGE, publié le 06/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA MALCOMBE, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE FRANCOIS MITTERRAND, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD OUEST, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD SALVADOR ALLENDE, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES VALLIERES A PORT DOUVOT (COTE IMPAIR), CHEMIN DU CHAMP MELIN et CHEMIN DES VALLIERES A PORT DOUVOT (COTE PAIRS), publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DOCTEUR MOURAS, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE JEANNE-ANTIDE THOURET, publié le 07/03/2025 06/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CLEMENT MAROT, publié le 07/03/2025 07/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE BATTANT et AVENUE EDGAR FAURE, publié le 13/03/2025 07/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 13/03/2025 07/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA CONVENTION, RUE FUSILLES DE LA RESISTANCE, SQUARE CASTAN, RUE DU CHAPITRE, RUE DU CINGLE, RUE DU PALAIS, RUE DE LA VIEILLE MONNAIE et RUE ERNEST RENAN, publié le 13/03/2025 11/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE SAINT JACQUES, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, AVENUE DE LA GARE D'EAU, FAUBOURG TARRAGNOZ, ROND-POINT HUDDERSFIELF KIRKLEES, RUE CHARLES NODIER, AVENUE DU HUIT MAI 1945, RUE MEGEVAND, RUE DE LA PREFECTURE, GRANDE-RUE, PLACE VICTOR HUGO, RUE VICTOR HUGO, RUE DES MARTELOTS, RUE DE PONTARLIER, RUE GENERAL SARRAIL, AVENUE ARTHUR GAULARD, PONT BREGILLE, AVENUE EDOUARD DROZ, AVENUE DE CHARDONNET, PLACE CHARLES GUYON, CHEMIN DES PRES DE VAUX, RUE DU ROND BUISSON, ROUTE DE MARCHAUX RD 486, CHEMIN DE PALENTE, CHEMIN DE LA MALATE, CHEMIN DES TROIS CHATELS, FAUBOURG RIVOTTE, TUNNEL ROUTIER DE LA CITADELLE, ROND-POINT DE NEUCHATEL et AVENUE DE LA SEPTIEME ARMEE AMERICAINE, publié le 11/03/2025 11/03/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ANTONIN FANART, publié le 11/03/2025 11/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE KOCHER, publié le 11/03/2025 11/03/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES GRANGES, publié le 11/03/2025 11/03/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE SAVOIE, publié le 11/03/2025 11/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE MEGEVAND, publié le 11/03/2025 11/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALFRED SANCEY, publié le 11/03/2025 11/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD OUEST, publié le 11/03/2025 11/03/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES DEUX PRINCESSES, publié le 11/03/2025 11/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA RAYE, publié le 11/03/2025 11/03/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RIVOTTE, publié le 11/03/2025 11/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU CLOS SAINT AMOUR, publié le 11/03/2025 11/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE RONCHAUX, publié le 11/03/2025 11/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE SAINT JACQUES, publié le 11/03/2025 13/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE TRISTAN BERNARD, publié le 13/03/2025 13/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE TRISTAN BERNARD, publié le 13/03/2025 13/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 13/03/2025 13/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PALAIS DE JUSTICE, publié le 13/03/2025 13/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation ROND-POINT DE CHARLOTTESVILLE, ROUTE DE GRAY RD 70, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, RUE AUGUSTE JOUCHOUX, BOULEVARD OUEST, AVENUE DES MONTBOUCONS, RUE DENIS PAPIN, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, RUE DES SAULNIERS, AVENUE DE L'OBSERVATOIRE, AVENUE LEO LAGRANGE, RUE XAVIER MARMIER, RUE PERGAUD, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE JACQUARD, RUE DE L'EPITAPHE et CHEMIN DES MONTBOUCONS, publié le 13/03/2025 13/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE LA GARE D'EAU, publié le 13/03/2025 13/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PALAIS DE JUSTICE et RUE MEGEVAND, publié le 13/03/2025 13/03/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES HAUTS DE SAINT CLAUDE, publié le 13/03/2025 13/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, publié le 13/03/2025 13/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE GRANVELLE, RUE DE LA PREFECTURE, GRANDE-RUE, RUE DE LA BIBLIOTHEQUE, RUE DES GRANGES, RUE LUC BRETON, PLACE DU HUIT SEPTEMBRE, PLACE PASTEUR, RUE DE PORT JOINT, AVENUE DE CHARDONNET, RUE GENERAL SARRAIL, PLACE JEAN CORNET, RUE DES MARTELOTS, RUE VICTOR HUGO, PLACE VICTOR HUGO, RUE PROUDHON, RUE MONCEY, RUE MORAND, RUE DE LA REPUBLIQUE, RUE BERSOT, RUE DE PONTARLIER, RUE DU PALAIS DE JUSTICE, RUE LEONEL DE MOUSTIER, RUE DU CLOS SAINT AMOUR, RUE MAYET, RUE RONCHAUX, RUE D'ALSACE, RUE DE LORRAINE, CHEMIN DES PRES DE VAUX, RUE DES FONTENOTTES, PLACE PAYOT, AVENUE EDOUARD DROZ, PONT BREGILLE et AVENUE ARTHUR GAULARD, publié le 13/03/2025 13/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ISENBART et AVENUE MARECHAL FOCH, publié le 13/03/2025 13/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU POINT DU JOUR, publié le 13/03/2025 13/03/2025 - Arrêté temporaire de stationnement ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX et RUE DE FRANCHE-COMTE, publié le 13/03/2025 13/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALAIN SAVARY, publié le 13/03/2025 13/03/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE L'ECOLE, publié le 13/03/2025 13/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES CRAS, publié le 13/03/2025 14/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation IMPASSE SAINT-CANAT, publié le 15/03/2025 14/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE EDOUARD DROZ, publié le 17/03/2025 14/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation QUAI VAUBAN, publié le 17/03/2025 14/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 15/03/2025 14/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation FAUBOURG TARRAGNOZ, publié le 17/03/2025 14/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'AMITIE, publié le 18/03/2025 14/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 18/03/2025 14/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE BERSOT, RUE DES GRANGES, RUE MORAND, RUE PROUDHON, RUE D'ALSACE et RUE DE LORRAINE, publié le 18/03/2025 17/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT, publié le 18/03/2025 17/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU BOUGNEY, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU et RUE JEAN QUERRET, publié le 18/03/2025 17/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation QUAI DE STRASBOURG, publié le 18/03/2025 18/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES TORCOLS, RUE GRENOT, RUE ANDREY, CHEMIN DES GRANDS BAS, RUE VIOLET, RUE JEAN WYRSCH et RUE DE VESOUL, publié le 19/03/2025 18/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE MARULAZ, RUE THIEMANTE, RUE DE L'ECOLE, RUE DE LA MADELEINE, RUE DE VIGNIER, RUE RICHEBOURG, RUE DU PETIT CHARMONT, RUE FRERES MERCIER, AVENUE EDGAR FAURE, RUE BATTANT et RUE D'ARENES, publié le 19/03/2025 18/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA CASSOTTE, publié le 19/03/2025 18/03/2025 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE DU 60EME REGIMENT D'INFANTERIE, publié le 19/03/2025 18/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, publié le 19/03/2025 18/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD SALVADOR ALLENDE, publié le 19/03/2025 18/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE RICHEBOURG, AVENUE EDGAR FAURE, RUE FRERES MERCIER, RUE DE RONDE DU FORT GRIFFON, RUE BATTANT, RUE DU PETIT BATTANT, QUAI DE STRASBOURG, RUE DE LA MADELEINE, RUE DU PETIT CHARMONT et RUE DU GRAND CHARMONT, publié le 18/03/2025 18/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'EPITAPHE et RUE GALILEE, publié le 19/03/2025 18/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE SAINT JACQUES, publié le 19/03/2025 18/03/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MEGEVAND, publié le 19/03/2025 18/03/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 19/03/2025 18/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CAPITAINE FAURE, publié le 18/03/2025 18/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES JUSTICES, RUE DE FONTAINE-ECU, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, RUE DE VESOUL, AVENUE DE MONTJOUX et RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE, publié le 18/03/2025 18/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PATER, publié le 19/03/2025 18/03/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 19/03/2025 18/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DANTON, publié le 19/03/2025 18/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU CHATEAU ROSE, RUE DE LA ROTONDE, RUE SUARD et RUE DE BELFORT, publié le 19/03/2025 18/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES CHAPRAIS, publié le 19/03/2025 18/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES FOURIER, RUE DE LA ROTONDE, RUE MARIE-LOUISE, RUE DES CRAS, RUE RESAL, RUE DE BELFORT, RUE SUARD et RUE DU CHASNOT, publié le 19/03/2025 18/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE MEGEVAND, publié le 19/03/2025 18/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES BICQUEY, publié le 19/03/2025 18/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCIS CARCO, publié le 19/03/2025 18/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE LEON BOURGEOIS, publié le 19/03/2025 18/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES CRAS, publié le 19/03/2025 19/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN D'AVANNE A VELOTTE, publié le 19/03/2025 19/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 19/03/2025 19/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation ROND-POINT DE CHARLOTTESVILLE, ROUTE DE GRAY RD 70, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, RUE AUGUSTE JOUCHOUX, BOULEVARD OUEST, AVENUE DES MONTBOUCONS, RUE DENIS PAPIN, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, RUE DES SAULNIERS, AVENUE DE L'OBSERVATOIRE, AVENUE LEO LAGRANGE, RUE XAVIER MARMIER, RUE PERGAUD, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE JACQUARD, RUE DE L'EPITAPHE et CHEMIN DES MONTBOUCONS, publié le 19/03/2025 20/03/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHAMPROND et RUE ALEXIS CHOPARD, publié le 21/03/2025 20/03/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'ECOLE, publié le 21/03/2025

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Date de création01/07/2022
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