Actes de la Ville de Besançon
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.
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Actes de la Ville de Besançon - Septembre 2023
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11/09/2023 - Délégation de signature – Direction Sécurité Tranquillité Publique - Pôle Services à la Population – Modification de l’arrêté DAG.20.00.A60, publié le 11/09/2023 11/09/2023 - Délégation de signature – Direction Relations Usagers - Fonctions d'Officier d'Etat Civil - Actes de Gestion – Certification matérielle – Modification de l’arrêté DAG.22.00.A49, publié le 11/09/2023 01/09/2023 - Arrêté permanent de circulation rue Chopin, rue du Muguet, rue de Belfort, rue de la Mouillère, avenue Maréchal Foch, rue Alexis Chopard, rue de l'Industrie, rue des Cras, rue Victor Delavelle, rue des Villas, rue des Chalets, place Flore, rue Narcisse Lanchy, avenue Fontaine-Argent, rue de la Cassotte, rue Alexandre Grosjean, rue du Papillon, rue Suard, rue Beauregard, place Maréchal de Lattre de Tassigny, rue des Martelots, faubourg Rivotte, square Castan, place du Théâtre, rue de Pontarlier, rue du Clos Saint Amour, rue de Lorraine, rue de la Convention, rue de la Préfecture, rue Proudhon, rue Gambetta, rue Ronchaux, rue Morand, faubourg Tarragnoz, quai Vauban, rue Mégevand, rue de la Bibliothèque, rue Général Lecourbe, rue Emile Zola, rue d'Alsace, avenue de la Gare d'eau, rue Ernest Renan, place Victor Hugo, rue de la Madeleine, rue Moncey, avenue Arthur Gaulard, rue de l'Ecole, rue de Terre-Rouge, rue de la Basilique, rue de Dole, rue Constant Bonnefoy, rue du Luxembourg, rue Ambroise Pare, square Van Gogh, rue de Fribourg, rue Marc Bloch, place Marulaz, rue d'Arènes, rue Battant, quai de Strasbourg, rue Champrond, rue Marulaz, rue du Petit Charmont, rue Richebourg, place Bacchus, rue des Justices,place des Justices, rue de Vesoul, Chemin Francais, rue Jean Wyrsch, avenue Villarceau, quai Henri Bugnet, rue Gabriel Plançon, rue Midol, rue de l'Epitaphe, avenue de Montrapon, rue Antonin Fanart, avenue de Montjoux, rue Robert Demangel, rue Voirin, allée de l'Ile aux Moineaux, chemin des Vareilles et avenue Edouard Droz, publié le 05/09/2023 01/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Trépillot, publié le 05/09/2023 01/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Pelouse, publié le 05/09/2023 01/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Belfort, rue Alexis Chopard, rue des Deux Princesses, rue du Repos, avenue Fontaine-Argent, boulevard Diderot, rue Capitaine Arrachart, rue du Funiculaire, rue de la Mouillère, rue Charles Krug, avenue Carnot, place Payot, chemin des Ragots et chemin du Fort de Bregille, publié le 05/09/2023 01/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Préfecture, publié le 05/09/2023 01/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Frères Mercier, rue de Vignier, rue Marulaz, avenue Charles Siffert, avenue Edgar Faure, rue Richebourg et rue du Petit Charmont, publié le 05/09/2023 01/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Basilique, rue de Dole, rue de la Pelouse, avenue Georges Clémenceau, rue Pergaud, rue de la Gouille et rue de la Concorde, publié le 05/09/2023 01/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin d'Avanne à Velotte, publié le 05/09/2023 01/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Funiculaire, publié le 05/09/2023 01/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Martelots, publié le 05/09/2023 01/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Professeur Paul Milleret, publié le 05/09/2023 01/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Emile Picard, publié le 05/09/2023 01/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Saulniers, publié le 05/09/2023 01/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Bougney, publié le 05/09/2023 01/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Brulefoin, publié le 05/09/2023 01/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Fontaine-Ecu, publié le 05/09/2023 01/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement place Colette, publié le 05/09/2023 01/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Louise Michel, publié le 05/09/2023 01/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Viotte, publié le 05/09/2023 01/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Gabriel Plançon, publié le 05/09/2023 01/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement Le Trait d'Union, publié le 05/09/2023 01/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Rotonde, publié le 05/09/2023 01/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation quai de Strasbourg, rue Battant, place Battant, rue Richebourg, rue Léon Deubel, rue d'Arènes, rue General Lecourbe, rue Mégevand, rue Pasteur, rue Claude Pouillet, avenue Elisée Cusenier, rue Gustave Courbet, rue de la République, rue de Lorraine, rue d'Alsace, rue Bersot, rue Général Sarrail, rue Rivotte, pont Robert Schwint, rue Charles Nodier, rue de l'Orme de Chamars, avenue Arthur Gaulard, pont Bregille, avenue Charles Siffert, rue du Port Citeaux, rue du Petit Battant, grapille de Battant, rue Champrond, rue Mayence, rue de la Madeleine, rue Frères Mercier, rue du Petit Charmont, rue du Grand Charmont, rue du Sechal, rue de Vignier, rue de l'Ecole, rue Marulaz, rue Gratteris, rue Thiemante, quai Veil-Picard, Grande-Rue, rue des Granges, rue Moncey, rue Morand, rue du Clos Saint Amour, rue Leonel de Moustier, rue Proudhon, rue Gambetta, rue Jean Petit, passage Pierre Adrien Paris, rue Claude Goudimel, rue Luc Breton, rue d'Anvers, rue Emile Zola, quai Vauban, rue du Loup, rue Jean-Jacques Rousseau, rue Hugues Sambin, rue du Palais de Justice, rue de la Préfecture, rue Granvelle, rue de Lacoré, rue Mairet, rue de la Bibliothèque, rue Chifflet, rue Ronchaux, rue de la Vieille Monnaie, rue du Chapitre, rue du Cingle, rue du Palais, rue Fusilles de la Resistance, rue de la Convention, rue Ernest Renan, square Castan, rue Victor Hugo, place Victor Hugo, rue des Martelots, rue Péclet et rue de Pontarlier, publié le 05/09/2023 05/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Jean Wyrsch et rue Andrey, publié le 05/09/2023 05/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Alexandre Grosjean, avenue Maréchal Foch, rue de la Viotte, rue du Chasnot, rue de Belfort et rue de l'Industrie, publié le 05/09/2023 05/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement boulevard Diderot, publié le 05/09/2023 05/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Moncey, publié le 05/09/2023 05/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ernest Renan, publié le 05/09/2023 05/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Louise Michel, publié le 05/09/2023 05/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Charigney, publié le 05/09/2023 05/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 05/09/2023 06/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Louise Michel, publié le 07/09/2023 06/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Villas, publié le 07/09/2023 06/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Vesoul, publié le 07/09/2023 06/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, publié le 07/09/2023 06/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Palais de Justice et Grande-Rue, publié le 07/09/2023 06/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Trépillot, publié le 07/09/2023 06/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Cras, publié le 07/09/2023 06/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Oudet et rue de Dole, publié le 07/09/2023 06/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole et Clément Marot, publié le 07/09/2023 06/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Trépillot et rue Charles Weiss, publié le 07/09/2023 06/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Rivotte, publié le 07/09/2023 06/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Hector Berlioz, publié le 07/09/2023 06/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Grette, chemin sous les Vignes de Rognon, rue du Petit Chaudanne, chemin de la Vosselle, chemin des Journaux, rue du Pont, pont de Velotte, avenue de la Septième Armée Américaine, faubourg Tarragnoz, rond-point Huddersfield Kirklees, rue Charles Nodier, boulevard Charles de Gaulle, pont Charles de Gaulle et rue de Velotte, publié le 07/09/2023 07/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Dole, publié le 08/09/2023 07/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Battant, publié le 08/09/2023 07/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de l'Oratoire, publié le 08/09/2023 07/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Clos Saint Amour, publié le 08/09/2023 07/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation Grande-Rue, publié le 08/09/2023 07/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation Grande-Rue et rue du Palais de Justice, publié le 08/09/2023 07/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Battant, publié le 08/09/2023 07/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux, publié le 08/09/2023 07/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Jean Wyrsch, publié le 08/09/2023 07/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Savoie, publié le 08/09/2023 07/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Dole, publié le 08/09/2023 07/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Voirin, publié le 08/09/2023 07/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Repos, publié le 08/09/2023 07/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Pelouse, publié le 08/09/2023 07/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Balcon, publié le 08/09/2023 08/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chapitre, rue du Palais, rue du Cingle et rue de la Vieille Monnaie, publié le 11/09/2023 08/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Pierre Rubens, rue Goya et rue Auguste Renoir, publié le 11/09/2023 08/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Chifflet, rue de la Vieille Monnaie, rue Mégevand, rue de la Préfecture, rue Charles Nodier, place Saint Jacques, boulevard Charles de Gaulle, avenue de la Gare d'eau, faubourg Tarragnoz, rond-point Huddersfield Kirklees et rue Général Lecourbe, publié le 11/09/2023 08/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Francis Wey, publié le 11/09/2023 08/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Bersot, publié le 11/09/2023 08/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Proudhon, publié le 11/09/2023 08/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Antonin Fanart et rue de Fontaine Ecu, publié le 11/09/2023 11/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Vieilley, publié le 12/09/2023 12/09/2023 - Arrete permanent de circulation rue de la Retraite Sentimentale, rue Herriot, chemin de l'Esperance, rue des Jardins de Cythere, impasse Le Corbusier, rue Briot, rue de l'Herbe d'avril, rue Labrouste, chemin des Quatrouillots, rue Jouhaux, chemin du Point du Jour, chemin des Montarmots, chemin de Vieilley, chemin de la Combe aux chiens, rue Reclus, rue du Souvenir Français, rue des Courtils, chemin du Cul des Pres, rue des Fougeres, chemin de Palente, place du Triangle, rue Gropius, chemin de Valentin, impasse Eiffel, rue du Muguet, rue Champetre, rue Viollet le Duc, rue Curasson, chemin des Grands Bas, chemin du Grand Buisson, chemin de la Grange Marguet, chemin du Bas des Carriers, chemin de l'Ermitage, chemin du Clos Paillard, chemin des Torcols, rue des Anemones, chemin de la Selle, chemin du Lievre, rue Pillot, chemin des Dessus de Chailluz, chemin des Relancons, rue Hugues1er, chemin de la Combe Saragosse, rue Guimard, chemin de Bonnay, rue des Coquelicots, chemin de la Pleniere, rue du Bosquet, rue Wyrsch, rue Chopin, chemin des Bas de Chailluz, rue des Feuilles d'automne, chemin de la Croix, chemin des Planches, chemin du Preventorium, rue des Aubepines, chemin des Sansonnets, impasse Perret, chemin de la Barre aux chevaux, route de Tallenay, rue Violet, rue du Zephyr, rue Thiebaud, rue De Serres, rue du Bouquet de soleils, chemin de la Grange Boree, rue Cathlin, chemin des Essarts, rue des Quatre Vents, rue du Fidele Berger, rue Avicenne, rue Clerc, impasse des Champs Passeret, rue des Grands Cypres, chemin de la Combe Noire, route de Marchaux RD486, chemin de l'Oree du bois, chemin de la Combe Macon, rue Andrey, rue Boutterin, chemin des Champs, rue de Trey, rue Grenot, rue Marechal Lyautey, rue De Vienne, rue Seiler, rue Savarus, rue Tirode, rue des Dolines, rue Delelee, chemin Antoine, place du Souvenir Francais, rue du Barlot, rue des Hauts de Saint Claude, rue du Vieux tilleul, rue de la Lavogne, rue du Champ de ble, rue Sorel et chemin des Claudines, publié le 21/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Trépillot, rue des Saint-Martin, pont de la Gibelotte, rue Xavier Marmier, rue Pergaud, avenue Georges Clémenceau et rue Jacquard, publié le 12/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Dole, publié le 12/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Mégevand, publié le 12/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Hector Berlioz et rue Pierre Semard, publié le 12/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Serre, publié le 12/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Industrie, publié le 12/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Belfort, publié le 12/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Valentin, publié le 12/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Reims, publié le 12/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation quai Vauban, publié le 12/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Louise Michel, publié le 12/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Proudhon, publié le 12/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Bougney, publié le 12/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Gabriel Plançon, publié le 13/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Préfecture, publié le 12/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Vignier, publié le 12/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture, publié le 12/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Gabriel Plançon, publié le 12/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Dole, publié le 12/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Port Citeaux, publié le 13/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Pontarlier, publié le 13/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Serre, publié le 13/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin Marguerite Marchand, publié le 13/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Sophie Germain, avenue des Montboucons, chemin des Montboucons, rue de l'Escale et rue Alain Savary, publié le 13/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Gérard Mantion, publié le 13/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin du Sanatorium, publié le 13/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin du Sanatorium, rue Professeur Barnard et rue Louis Bachelier, publié le 13/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Thomas Edison, publié le 13/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Rembrandt, publié le 13/09/2023 12/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Emile Zola, publié le 13/09/2023 14/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation place des Tilleuls, rue des Iris et allée des Glaïeuls, publié le 14/09/2023 14/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Saulniers, route de GRAY RD 70, rond-point de Charlottesville, boulevard Winston Churchill, rue de l'Epitaphe et rue Kepler, publié le 14/09/2023 14/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Dole, publié le 14/09/2023 14/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin Français, publié le 14/09/2023 14/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Vittel et rue Emile Zola, publié le 14/09/2023 14/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Gounod, publié le 14/09/2023 14/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Flandres-Dunkerque 1940, publié le 14/09/2023 14/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Cingle, publié le 14/09/2023 14/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Cingle, publié le 14/09/2023 14/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Léon Blum, publié le 14/09/2023 14/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Bicquey, publié le 14/09/2023 14/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Grenier, publié le 14/09/2023 14/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation square Van Gogh, publié le 14/09/2023 14/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Savoie, publié le 14/09/2023 15/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Petit Battant, publié le 15/09/2023 15/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Founottes, publié le 15/09/2023 15/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Founottes, rue de Vesoul, chemin des Graviers Blancs, rue de l'Escale, rue Anne de Pardieu, rue de Chaillot et rue Marguerite Syamour, publié le 15/09/2023 15/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation Pont de Bregille et avenue de Chardonnet, publié le 15/09/2023 15/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Grette, publié le 18/09/2023 15/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Basilique, rue de Dole, rue de la Pelouse, avenue Georges Clémenceau, rue Pergaud, rue de la Gouille et rue de la Concorde, publié le 18/09/2023 18/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Belfort, publié le 19/09/2023 18/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Savoie, publié le 19/09/2023 18/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation quai de Strasbourg, publié le 19/09/2023 18/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Berthelot, rue Lavoisier, boulevard John F. Kennedy et rue Auguste Jouchoux, publié le 19/09/2023 18/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ernest Renan, publié le 19/09/2023 18/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Cingle, publié le 19/09/2023 18/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Georges Clémenceau, publié le 19/09/2023 18/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Dole, publié le 19/09/2023 18/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Dole, publié le 19/09/2023 18/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Antonin Fanart et rue de Fontaine-Ecu, publié le 19/09/2023 18/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Hauts de Saint Claude, publié le 19/09/2023 18/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Tilleroyes, publié le 19/09/2023 18/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Léonce Pingaud, publié le 19/09/2023 18/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Malpas, avenue de la Septième Armée Américaine, faubourg Tarragnoz, rond-point Huddersfield Kirklees, tunnel routier de la Citadelle, rond-point de Neuchâtel, faubourg Rivotte, route de Morre RD 571 et chemin des Trois Chatels, publié le 19/09/2023 18/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Eugène Savoye, publié le 19/09/2023 18/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue La Fayette, publié le 19/09/2023 19/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue des Montboucons, rue Gérard Mantion, rue de l'Epitaphe et rue Alain Savary, publié le 20/09/2023 19/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la Septième Armée Américaine, publié le 20/09/2023 19/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Trois Chatels, avenue de la Septième Armée Américaine, faubourg Tarragnoz, rond-point Huddersfield Kirklees, tunnel routier de la Citadelle, rond-point de Neuchâtel, faubourg Rivotte et route de Morre RD 571, publié le 20/09/2023 19/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Chalezeule, rue Bouvard, rue Tristan Bernard, place des Déportés et rue des Deux Princesses, publié le 21/09/2023 19/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Ledoux, publié le 21/09/2023 19/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux, publié le 21/09/2023 19/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Petit Charmont, publié le 21/09/2023 19/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Vesoul, publié le 21/09/2023 19/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement faubourg Rivotte, publié le 21/09/2023 19/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de l'Ecole, publié le 21/09/2023 19/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Fourier et rue Viette, publié le 21/09/2023 19/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Dornier, publié le 21/09/2023 19/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement place Marulaz, publié le 21/09/2023 19/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Vignerons, publié le 21/09/2023 19/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Monts de Bregille Haut, publié le 21/09/2023 19/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue A.M du Coudray Le Boursier, publié le 21/09/2023 19/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture, publié le 21/09/2023 19/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chambrier et rue Rivotte, publié le 21/09/2023 19/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Convention, publié le 21/09/2023 20/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Urbain Leverrier, publié le 21/09/2023 20/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation place Saint Jacques et rue de l'Orme de Chamars, publié le 21/09/2023 21/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Puits, rue de la Basilique, rue de l'Amitié, boulevard John F. Kennedy, rue Auguste Jouchoux, rue des Sapins, rue de la Bergère, rue de l'Oratoire, rue de la Gouille, rue de la Pelouse, avenue Georges Clémenceau, rue Jacquard et rue Ampère, publié le 21/09/2023 21/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Pochet et rue Georges Cuvier, publié le 21/09/2023 21/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Butte et rue Albert Metin, publié le 21/09/2023 21/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Quatrouillots, chemin du Clos Paillard, chemin des Bas de Chailluz, chemin des Torcols, chemin de la Grange Borée, chemin du Point du Jour, chemin de Valentin, chemin des Essarts et chemin des Dessus de Chailluz, publié le 21/09/2023 21/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 21/09/2023 21/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Chifflet, rue de la Vieille Monnaie, rue Mégevand, rue de la Préfecture, rue Charles Nodier, place Saint Jacques, boulevard Charles De Gaulle, avenue de la Gare d'Eau, faubourg Tarragnoz, rond-point Huddersfield Kirklees et rue Général Lecourbe, publié le 21/09/2023 21/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Gambetta, avenue Elisée Cusenier, rue de la République et rue Proudhon, publié le 21/09/2023 21/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Montarmots, publié le 21/09/2023 21/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Polygone, publié le 21/09/2023 21/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Général Lecourbe, publié le 21/09/2023 21/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Sources, publié le 21/09/2023 21/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Torcols, publié le 21/09/2023 21/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Edouard Droz, publié le 21/09/2023 21/09/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Belfort, publié le 21/09/2023 21/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation place de Montrapon, publié le 21/09/2023 21/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Port Joint, publié le 21/09/2023 21/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Sapins et avenue Georges Clémenceau, publié le 22/09/2023 21/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Vittel, publié le 22/09/2023 21/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue des Géraniums, rue des Roses, rue des Pâquerettes, rue des Jeannettes et rue des Tulipes, publié le 22/09/2023 21/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Grette, chemin Sous les Vignes de Rognon, rue du Petit Chaudanne, chemin de la Vosselle, chemin des Journaux, rue du Pont, pont de Velotte, avenue de la Septième Armée Américaine, faubourg Tarragnoz, rond-point Huddersfield Kirklees, rue Charles Nodier, boulevard Charles de Gaulle, pont Charles de Gaulle et rue de Velotte, publié le 22/09/2023 21/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Léo Lagrange, publié le 22/09/2023 21/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Louise Michel, publié le 22/09/2023 21/09/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue François Villon, publié le 22/09/2023jeux de données secondaires :
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| Date de création | 01/07/2022 |
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