Actes de la Ville de Besançon
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.
- XML
- Administration
- Actes - Délibérations
Actes de la Ville de Besançon - Octobre 2024
Recherche par titre et par dateArrêtés 119
03/10/2024 - Etablissement recevant du public de type U avec des activités de type R et W 3ème catégorie - Centre d'enseignement en soins dentaires, 3 Boulevard Fleming à Besançon - Ouverture au public, publié le 07/10/2024 03/10/2024 - Etablissement recevant du public de type M 3ème catégorie - Magasin Lidl, 23 Avenue du 60ème RI à Besançon - Ouverture au public, publié le 07/10/2024 03/10/2024 - Etablissement recevant du public de type M 1ère catégorie – Centre Commercial les passages Pasteurs - Cellule Newyorker 6 place Pasteur à Besançon - Ouverture au public, publié le 07/10/2024
01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES GRANGES, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE RESAL, RUE DE BELFORT, RUE DES OISEAUX et VOIE CITE PARC DES CHAPRAIS, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GARIBALDI, RUE DE LA VIOTTE, RUE DU CHASNOT et RUE DE BELFORT, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, RUE PERGAUD, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE DE LA PELOUSE, RUE DE LA CONCORDE, AVENUE LOUISE MICHEL, RUE GABRIEL PLANCON, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, RUE GENERAL BRULARD, RUE GIRARDOT, PLACE GEORGES RISLER, RUE LEON BOURGEOIS, RUE ALEXANDRE RIBOT, RUE DU POLYGONE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE SCHLUMBERGER, RUE CAPORAL PEUGEOT et RUE JULES GRUEY, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE XAVIER MARMIER, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'AVENIR, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES WEISS, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES GRANGES, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU REPOS, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES FOURIER, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ALEXIS CHOPARD, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES NODIER, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU CHAPITRE, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire AVENUE DE LA VAITE, RUE DES JARDINS, RUE DE LA PERNOTTE, RUE DOCTEUR SCHWEITZER et RUE DE BELFORT, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE DE LA VAITE, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE VICTOR DELAVELLE, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCIS CLERC, RUE ANDREY et CHEMIN DES GRANDS BAS, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA MOUILLERE, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE D'ALSACE, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PERNOTTE, publié le 02/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE RENE CHAR, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE URBAIN LEVERRIER, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PERGAUD, AVENUE VILLARCEAU, RUE PIERRE LEROY, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, PLACE MARECHAL LECLERC, RUE VOIRIN et RUE PARGUEZ, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE COMMANDANT MARCEAU, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE MARCHAUX RD 486, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MOUILLERE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BATTANT, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE DOLE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE GRAY RD 70, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN FRANCAIS, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GABRIEL PLANCON, RUE CLERC DE LANDRESSE, QUAI HENRI BUGNET, PONT DE CANOT, AVENUE DU HUIT MAI 1945 et BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE D'ARENES, RUE BATTANT, RUE DE LA MADELEINE, PLACE MARULAZ, RUE LUC BRETON, RUE D'ANVERS, RUE PASTEUR, RUE GUSTAVE COURBET, RUE JEAN PETIT, RUE GAMBETTA, RUE CLAUDE POUILLET, RUE MEGEVAND, ESPLANADE DES DROITS DE L'HOMME, PLACE DU HUIT SEPTEMBRE, RUE DE LA REPUBLIQUE, GRANDE-RUE, RUE DES GRANGES, RUE BERSOT, RUE MORAND, RUE PROUDHON, SQUARE SAINT AMOUR, RUE MONCEY, PLACE VICTOR HUGO, RUE RONCHAUX, RUE RIVOTTE, RUE DE PONTARLIER, PLACE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, RONDPOINT DE NEUCHATEL, PLACE FLORE, RUE DE BELFORT, PLACE DES TILLEULS, PLACE DE LA BASCULE, RUE PROFESSEUR HAAG, AVENUE DE MONTRAPON, RUE DE VESOUL, AVENUE DE BOURGOGNE, RUE DE FRANCHE COMTE, AVENUE DU PARC, PLACE RENE CASSIN et AVENUE DE L'ILE DE FRANCE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU CHAPITRE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES ANDELYS, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU FORT BENOIT RD 413, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GRANVELLE et RUE DE LA PREFECTURE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE TREPILLOT, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES NODIER, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES CRAS, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE GRAY RD 70, RUE AUGUSTE JOUCHOUX, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY et RUE DENIS PAPIN, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES VIGNERONS, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES VIEILLES PERRIERES, RUE GABRIEL PLANCON, RUE MICHEL SERVET, RUE DU POLYGONE et RUE DE LA BUTTE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté permanent de circulation RUE DE L'EPITAPHE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement au n°6 RUE DU CLOS SAINT AMOUR, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ROGER MARTIN DU GARD et VOIES DES CITES DE LA BOULOIE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ROGER MARTIN DU GARD, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE FONTAINE-ECU, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCOIS ARAGO, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE COLSENET et RUE FRANCOIS CHARRIERE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU CROTOT, CHEMIN DU FORT DE BREGILLE et RUE DE LA FONTAINE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE BOURGOGNE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement PLACE BACCHUS, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE MARCHAUX RD 486, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE VIEILLEY, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU CHAMP MELIN, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GUSTAVE COURBET, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FLANDRES-DUNKERQUE 1940, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE PONTARLIER, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation FAUBOURG RIVOTTE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE LA VAITE, publié le 04/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE LA SEPTIEME ARMEE AMERICAINE, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES JARDINS, RUE EDOUARD BAILLE, RUE DE L'EGLISE, RUE DU PATER, RUE DE BELFORT et RUE DE LA PERNOTTE, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES GRANDS BAS, RUE DU SOUVENIR FRANCAIS, PLACE DU SOUVENIR FRANCAIS et RUE DE L'EGLISE, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PUITS, RUE DE LA BASILIQUE, RUE DE L'AMITIE, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, RUE AUGUSTE JOUCHOUX, RUE DES SAPINS, RUE DE LA BERGERE, RUE DE L'ORATOIRE, RUE DE DOLE et ROCADE NORD OUEST, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES HAUTS DE SAINT CLAUDE, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE GRAY RD 70, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA PETITE CREUSE, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VELOTTE, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE LEON DEUBEL, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PIERRE SEMARD, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MOUILLERE, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU LYCEE, RUE PASTEUR et RUE EMILE ZOLA, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE HENRI ET MAURICE BAIGUE, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA CHAILLE, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES TILLEROYES, publié le 09/10/2024 09/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 10/10/2024 09/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRERES CHAFFANJON, publié le 10/10/2024 09/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE SAINT JACQUES, publié le 10/10/2024 09/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES VIEILLES PERRIERES, publié le 10/10/2024 09/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RONCHAUX, publié le 10/10/2024 09/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MOUILLERE, publié le 10/10/2024 09/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MOUILLERE, publié le 10/10/2024 09/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PROUDHON, publié le 10/10/2024 09/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation TUNNEL ROUTIER DE LA CITADELLE, AVENUE ARTHUR GAULARD, PONT BREGILLE, AVENUE EDOUARD DROZ, AVENUE D'HELVETIE, AVENUE MARECHAL FOCH, AVENUE EDGAR FAURE, RUE CHARLES NODIER, AVENUE DU HUIT MAI 1945, RUE ANTIDE JANVIER et AVENUE CHARLES SIFFERT, publié le 10/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PECLET, RUE BERSOT, AVENUE ARTHUR GAULARD, RUE DE LORRAINE, RUE PROUDHON, RUE DU CLOS SAINT AMOUR, RUE LEONEL DE MOUSTIER, RUE D'ALSACE, RUE GENERAL SARRAIL, CHEMIN DES CHAMPS NARDIN, CHEMIN DES JOURNAUX, RUE DU PONT, IMPASSE MALHERBE, RUE DE VELOTTE, CHEMIN SOUS LES VIGNES DE ROGNON, RUE GABRIEL PLANCON, RUE DE CHAUDANNE, RUE DES VIEILLES PERRIERES, RUE GIACOMOTTI, RUE ALFRED SANCEY, RUE CLERC DE LANDRESSE, RUE DU PORT CITEAUX, RUE D'ARENES, RUE MARULAZ, RUE RICHEBOURG, RUE DE RONDE DU FORT GRIFFON, RUE BATTANT, RUE DU PETIT BATTANT, QUAI DE STRASBOURG, RUE CHAMPROND et RUE POCHET, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE MAZAGRAN, CHEMIN DES GRANDS BOUEZ, RUE DOCTEUR COLARD, CHEMIN DES CHAMPS NARDIN, RUE ALEXANDRE ESTIGNARD, CHEMIN DE LA MALATE, CHEMIN DE MALPAS, RUE THIEMANTE, RUE DE LA MADELEINE, RUE FRERES MERCIER, RUE DU SECHAL, QUAI VAUBAN, RUE GUSTAVE COURBET, RUE LUC BRETON, RUE DU LOUP, RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU, RUE HUGUES SAMBIN, RUE DE LA PREFECTURE, RUE MAIRET, RUE MEGEVAND, RUE GIROD DE CHANTRANS, RUE DU PORTEAU, PLACE DES JACOBINS, SQUARE CASTAN, RUE VICTOR HUGO et RUE DE LA RAYE, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE CHARLES BEAUQUIER, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE D'ALSACE, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE EMILIE DU CHATELET, RUE SOPHIE GERMAIN, RUE DE L'ESCALE, CHEMIN DES MONTBOUCONS et AVENUE DES MONTBOUCONS, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ERNEST RENAN, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU LYCEE, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE LEONEL DE MOUSTIER, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE L'ESPERANCE et RUE DES QUATRES VENTS, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE LEDOUX, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement PLACE DES LUMIERES, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES KRUG, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PROUDHON, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE VILLARCEAU, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE FRANCHE-COMTE et RUE PIERRE RUBENS, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE GRAY RD 70, RUE AUGUSTE JOUCHOUX, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, RUE DENIS PAPIN et RUE DES SAULNIERS, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE FRANCHE-COMTE, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation SQUARE VAN GOGH, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE RENE CHAR, publié le 11/10/2024
Description
jeux de données secondaires :
Informations complémentaires
Fourni par | |
---|---|
Date de création | 01/07/2022 |
Date de mise à jour | |
Licence | Licence Ouverte |
Contact |