Actes de la Ville de Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

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Actes de la Ville de Besançon - Mars 2023

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Arrêtés 133

02/03/2023 - Arrêté temporaire de ciculation rue Marulaz, rue Thiemante, rue de l'Ecole, rue de la Madeleine, rue de Vignier, rue Richebourg, rue du Petit Charmont, rue Frères Mercier, avenue Edgar Faure, rue Battant et rue D'Arènes, publié le 03/03/2023 02/03/2023 - Arrêté permanent de circulation rue Breguet, publié le 03/03/2023 02/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Saulniers, publié le 03/03/2023 02/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Battant, publié le 03/03/2023 02/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Léonce Pingaud, publié le 03/03/2023 02/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Henri et Maurice BAIGUE, publié le 03/03/2023 02/03/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Mégevand, publié le 03/03/2023 02/03/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Frères Mercier, publié le 03/03/2023 02/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Gambetta et rue des Granges, publié le 03/03/2023 02/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation place de Montrapon, publié le 03/03/2023 02/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Charles Siffert, publié le 03/03/2023 02/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Alfred Kastler, publié le 03/03/2023 02/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Clément Marot, publié le 03/03/2023 02/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Brabant, publié le 03/03/2023 02/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Causses, publié le 03/03/2023 02/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Stéphane Mallarmé, publié le 03/03/2023 02/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Nicolas Bruand, Chemin Français et rue Eugène Savoye, publié le 03/03/2023 02/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Place de la septième brigrade blindée, publié le 02/03/2023 02/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Chemin des Montboucons, Rue François Arago, Rocade Nord-Ouest et Route de Gray RD70, publié le 02/03/2023 02/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Chemin de la Bro, publié le 02/03/2023 02/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Rue de Chaillot, publié le 02/03/2023 02/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Rue Auguste Jouchoux, publié le 02/03/2023 02/03/2023 - Arrêté temporaire de stationnement - Rue de Dole, publié le 02/03/2023 02/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Place Granvelle, publié le 02/03/2023 02/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Rue du Puits, publié le 02/03/2023 02/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Rue Fabre, publié le 02/03/2023 02/03/2023 - Arrêté temporaire de stationnement - Place des Nations, publié le 02/03/2023 07/03/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Claude Debussy, publié le 07/03/2023 07/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation route de Marchaux RD 486, publié le 07/03/2023 07/03/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Mégevand, publié le 07/03/2023 07/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Belfort, publié le 07/03/2023 07/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Marie Louise, publié le 07/03/2023 07/03/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Rivotte, publié le 07/03/2023 07/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation square Bouchot, publié le 07/03/2023 07/03/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Mouillère, publié le 07/03/2023 07/03/2023 - Arrêté temporaire de stationnement boulevard Diderot, publié le 07/03/2023 09/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Préfecture, Grande Rue, rue de la Bibliothèque, rue des Granges, rue Luc Breton, place du Huit Septembre, place Pasteur, rue de Port Joint, avenue de Chardonnet, rue Général Sarrail, place Jean Cornet, rue des Martelots, rue Victor Hugo, place Victor Hugo, rue Proudhon, rue Moncey, rue Morand, rue de la République, rue Bersot, rue de Pontarlier, rue du Palais de Justice, rue Léonel de Moustier, rue du Clos Saint-Amour, rue Mayet, rue d'Alsace, rue Ronchaux, rue de Lorraine, chemin des Prés de Vaux, rue des Fontenottes, place Payot, avenue Edouard Droz, pont Bregille et avenue Arthur Gaulard, publié le 10/03/2023 09/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Saulniers, publié le 10/03/2023 09/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Alfred Kastler, publié le 10/03/2023 09/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue d'Artois, publié le 10/03/2023 09/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation place René Cassin, publié le 10/03/2023 09/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Coindre, publié le 10/03/2023 09/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de l'Ile de France, publié le 10/03/2023 09/03/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Battant, publié le 10/03/2023 09/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Causses, publié le 10/03/2023 09/03/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Gambetta, publié le 09/03/2023 09/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation quai Vauban, publié le 09/03/2023 09/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Ernest Renan, publié le 10/03/2023 09/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Docteur Mouras, publié le 09/03/2023 09/03/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Belfort, publié le 09/03/2023 09/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation voies Cité des Prés de Vaux, publié le 09/03/2023 09/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Gustave Courbet, publié le 09/03/2023 09/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Vieilley, chemin de la Selle, rue Olivier de Serres, chemin des Planches, chemin des Relançons et chemin des Montarmots, publié le 09/03/2023 09/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chasnot, rue Nicolas Bruand, rue de Vesoul, boulevard Léon Blum, rue Francis Clerc, rue Henri et Maurice Baigue, rue Frédéric Bataille, rue Colsenet, rue Eugène Savoye, rue de la Rotonde, rue des Cras, rue Paul Bert, rue Duchaillut et rue Ledoux, publié le 10/03/2023 10/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Grette et chemin Sous les Vignes de Rognon, publié le 13/03/2023 10/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation quai Vauban, publié le 13/03/2023 10/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin du Point du Jour, publié le 13/03/2023 10/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Eglise et rue du Repos, publié le 13/03/2023 10/03/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Clos Saint-Amour, publié le 13/03/2023 13/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Voirin et avenue du 60ème Régiment d'Infanterie, publié le 14/03/2023 13/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Mirabeau, publié le 15/03/2023 14/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Charles de Gaulle, avenue de la Gare d'Eau, Faubourg Tarragnoz, rond-point Huddersfileld Kirklees, rue Charles Nodier, rue de l'Orme de Chamars, avenue du Huit Mai 1945, rue Mégevand, rue de la Préfecture, Grande Rue, place Victor Hugo, rue Victor Hugo, rue des Martelots, rue de Pontarlier, rue Général Sarrail, avenue Arthur Gaulard, pont Bregille, avenue Edouard Droz, avenue de Chardonnet, place Charles Guyon, chemin des Prés de Vaux, rue du Rond Buisson, route de Marchaux RD 486, chemin de Palente, chemin de la Malate, chemin des Trois Chatels, faubourg Rivotte, tunnel routier de la Citadelle, rond-pont de Neuchatel et avenue de la Septième Armée Américaine, publié le 15/03/2023 14/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Puits et rue du Clos Méry, publié le 15/03/2023 14/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Bougney, publié le 15/03/2023 14/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la Vaite, publié le 14/03/2023 14/03/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue de la Gare d'Eau, publié le 14/03/2023 14/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Auguste Jouchoux, rue Albert Thomas, avenue de l'Observatoire, rue Marguerite Syamour et rue des Founottes, publié le 14/03/2023 14/03/2023 - arrêté temporaire de circulation chemin Français, publié le 16/03/2023 14/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Bas de Chailluz, chemin des Dessus de Chailluz, chemin des Quatrouillots, chemin des Montarmots et chemin du Point du Jour, publié le 14/03/2023 14/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Klein, publié le 14/03/2023 14/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Urbain Leverrier, publié le 14/03/2023 14/03/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Bichat, publié le 14/03/2023 14/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Mouillère, publié le 14/03/2023 14/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Päquerettes, publié le 14/03/2023 14/03/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Emile Picard, publié le 14/03/2023 14/03/2023 - Arrêté temporaire de la circulation place de la Révolution, publié le 15/03/2023 14/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Chifflet, publié le 14/03/2023 14/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Granvelle, publié le 14/03/2023 14/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation faubourg Rivotte, publié le 14/03/2023 14/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Granges, rue de Vesoul, faubourg Rivotte, rond-point de Tver et avenue de la Paix, publié le 14/03/2023 14/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Granges, publié le 14/03/2023 15/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Basilique, rue de la Gouille, rue de la Concorde, rue de Dole, place de la Bascule, boulevard John F. Kennedy et rue Jacquard, publié le 16/03/2023 16/03/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Rivotte et rue du Tunnel, publié le 16/03/2023 16/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Mégevand, publié le 16/03/2023 16/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Cras, publié le 16/03/2023 16/03/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Vieille Monnaie, publié le 16/03/2023 16/03/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Gambetta, publié le 16/03/2023 16/03/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Goya, publié le 16/03/2023 16/03/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ernest Renan, publié le 16/03/2023 16/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin du Sanatorium, publié le 16/03/2023 16/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Alfred Kastler, publié le 16/03/2023 16/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Vesoul, publié le 16/03/2023 16/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Gérard Mantion, publié le 16/03/2023 16/03/2023 - Arrêté temporaire de stationnement chemin de Bonnay, publié le 16/03/2023 16/03/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Pergaud, publié le 16/03/2023 16/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Montoille, chemin de Chamuse, chemin du Fort de Rosemont, chemin de Cras Rougeot, chemin du Champ Melin et chemin de Gissey, publié le 16/03/2023 21/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de la Combe Saragosse, chemin de Vieilley, rue Briot et rue Hector Guimard, publié le 21/03/2023 21/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Clos Munier, avenue Léo Lagrange, avenue de l'Observatoire, rue de l'Epitaphe, boulevard Winston Churchill et avenue de Montrapon, publié le 22/03/2023 21/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Léon Blum, publié le 21/03/2023 21/03/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ernest Renan, publié le 21/03/2023 21/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chambrier, publié le 21/03/2023 21/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chambrier et rue Rivotte, publié le 21/03/2023 21/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue d'Helvétie et avenue Maréchal Foch, publié le 21/03/2023 21/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Lycée, publié le 21/03/2023 21/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Charles Siffert, publié le 21/03/2023 21/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Marulaz, publié le 21/03/2023 21/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la Paix, publié le 21/03/2023 21/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 21/03/2023 21/03/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Belfort et rue Labbé, publié le 21/03/2023 21/03/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Thiémanté, publié le 21/03/2023 21/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue d'Arènes, publié le 21/03/2023 21/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Flandres Dunkerque 1940, publié le 21/03/2023 21/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Rivotte, publié le 21/03/2023 21/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation faubourg Tarragnoz, publié le 21/03/2023 21/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de Chardonnet, publié le 21/03/2023 21/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation quai Vauban, publié le 21/03/2023 21/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Funiculaire, publié le 21/03/2023 21/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Richebourg, publié le 21/03/2023 21/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Résal, publié le 21/03/2023 21/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Saulniers, publié le 21/03/2023 21/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Rotonde, publié le 21/03/2023 21/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Vesoul, publié le 21/03/2023 21/03/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Bichat, publié le 21/03/2023 21/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Nicolas Bruand, publié le 21/03/2023

Décisions 2

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Date de création01/07/2022
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