Actes de la Ville de Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

  • XML
  • Administration
  • Actes - Délibérations

Actes de la Ville de Besançon - Juillet 2024

Recherche par titre et par date

Arrêtés 254

01/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ANDREY, publié le 01/07/2024 01/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement QUAI DE STRASBOURG, publié le 01/07/2024 01/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE GENERAL LECOURBE, publié le 01/07/2024 01/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE VIGNIER, publié le 01/07/2024 01/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES ROSES, RUE DES PAQUERETTES, RUE DES JEANNETTES et RUE DES TULIPES, publié le 01/07/2024 01/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA ROTONDE, publié le 01/07/2024 01/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE OUSMANE SOW, RUE XAVIER MARMIER et RUE DU BOUGNEY, publié le 01/07/2024 01/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE MONTJOUX, publié le 01/07/2024 01/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation QUAI DE STRASBOURG, AVENUE MARECHAL FOCH, AVENUE EDGAR FAURE, RUE BATTANT, RUE DU PETIT BATTANT et RUE CHAMPROND, publié le 01/07/2024 01/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 03/07/2024 01/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA LIBERTE, publié le 03/07/2024 01/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, RUE GAMBETTA, RUE DE LA REPUBLIQUE, AVENUE ARTHUR GAULARD, PONT BREGILLE, AVENUE EDOUARD DROZ, AVENUE D'HELVETIE, PONT ROBERT SCHWINT, AVENUE ELISEE CUSENIER et RUE DES GRANGES, publié le 01/07/2024 01/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE SAVOIE, publié le 01/07/2024 01/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DU THEATRE, publié le 01/07/2024 01/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE JULES FERRY, publié le 01/07/2024 01/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation SQUARE CASTAN, publié le 03/07/2024 01/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE GRENIER, publié le 03/07/2024 01/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU CLOS SAINT AMOUR, publié le 03/07/2024 01/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MEGEVAND, publié le 03/07/2024 01/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MEGEVAND ET RUE ALEXANDRE GROSJEAN, publié le 03/07/2024 03/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MEGEVAND et RUE DU GRAND CHARMONT, publié le 08/07/2024 03/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE RIVOTTE, publié le 05/07/2024 03/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE RONCHAUX, publié le 05/07/2024 03/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHALEZEULE, publié le 05/07/2024 03/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DENFERT-ROCHEREAU, publié le 05/07/2024 03/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALEXIS CHOPARD, publié le 05/07/2024 03/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ALEXIS CHOPARD, publié le 05/07/2024 03/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES DEUX PRINCESSES, publié le 05/07/2024 03/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES VIGNERONS, publié le 05/07/2024 03/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, publié le 05/07/2024 03/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES MARTELOTS, publié le 05/07/2024 03/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DU HUIT MAI 1945, PLACE SAINT JACQUES, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, PONT CHARLES DE GAULLE et RUE GABRIEL PLANCON, publié le 05/07/2024 03/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES ANDELYS, publié le 05/07/2024 03/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE MONCEY, publié le 05/07/2024 03/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN D'AVANNE A VELOTTE, publié le 05/07/2024 03/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BEAUREGARD, publié le 05/07/2024 03/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation SQUARE BOUCHOT, publié le 05/07/2024 03/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE D'ARENES, publié le 05/07/2024 04/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROCADE NORD OUEST, ROUTE DE GRAY RD 70, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, RUE AUGUSTE JOUCHOUX, RUE DENIS PAPIN et RUE DES SAULNIERS, publié le 08/07/2024 05/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE VALENTIN, CHEMIN DES TORCOLS, CHEMIN DE LA COMBE AUX CHIENS, RUE DE VESOUL, ROCADE NORD OUEST, CHEMIN DES GRANDS BAS et CHEMIN DU CLOS PAILLARD, publié le 08/07/2024 05/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES CHAMPS NARDIN, publié le 08/07/2024 05/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES VIEILLES PERRIERES, RUE GIACOMOTTI, RUE DE DOLE, AVENUE LOUISE MICHEL et RUE GABRIEL PLANCON, publié le 08/07/2024 05/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement CHEMIN DU CERISIER, publié le 08/07/2024 05/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES DEUX PRINCESSES, RUE JUST BECQUET, RUE DE LA LIBERTE et RUE DE LA CASSOTTE, publié le 08/07/2024 05/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement QUAI VAUBAN, publié le 08/07/2024 05/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES JUSTICES, publié le 08/07/2024 05/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE JACQUELINE AURIOL, publié le 08/07/2024 05/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LEO LAGRANGE, publié le 08/07/2024 05/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE BOUDOT, publié le 08/07/2024 05/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE POCHET, RUE GEORGES CUVIER et RUE GABRIEL PLANCON, publié le 08/07/2024 05/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA REPUBLIQUE, PLACE DU HUIT SEPTEMBRE et RUE DES GRANGES, publié le 08/07/2024 05/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE LA GARE D'EAU, publié le 08/07/2024 05/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DU HUIT MAI 1945, PLACE SAINT JACQUES, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, PONT CHARLES DE GAULLE et RUE GABRIEL PLANCON, publié le 08/07/2024 05/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD LEON BLUM, publié le 08/07/2024 05/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA RAYE, publié le 08/07/2024 05/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE BOURGOGNE, publié le 08/07/2024 05/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 08/07/2024 05/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE KOCHER, publié le 08/07/2024 05/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'ORATOIRE, publié le 08/07/2024 05/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, RUE PERGAUD, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE DE LA PELOUSE, RUE DE LA CONCORDE, AVENUE LOUISE MICHEL, RUE GABRIEL PLANCON, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, RUE GENERAL BRULARD, RUE GIRARDOT, PLACE GEORGES RISLER, RUE LEON BOURGEOIS, RUE ALEXANDRE RIBOT, RUE DU POLYGONE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE SCHLUMBERGER, RUE CAPORAL PEUGEOT et RUE JULES GRUEY, publié le 08/07/2024 05/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES NODIER et RUE DE LA PREFECTURE, publié le 08/07/2024 08/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ELYSEE RECLUS, CHEMIN DE LA COMBE AUX CHIENS, CHEMIN DE VALENTIN et CHEMIN DES TORCOLS, publié le 09/07/2024 08/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RONCHAUX, publié le 09/07/2024 08/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU CLOS SAINT AMOUR, publié le 09/07/2024 08/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LORRAINE, publié le 09/07/2024 08/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE D'ALSACE, publié le 09/07/2024 08/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE VIGNIER, publié le 09/07/2024 08/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE STEPHANE MALLARME, publié le 09/07/2024 08/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU POLYGONE, RUE PIERRE ET MARIE CURIE, RUE ALFRED SANCEY, RUE GIACOMOTTI et RUE DES VIEILLES PERRIERES, publié le 09/07/2024 08/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement PLACE JEAN CORNET, publié le 09/07/2024 08/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MIRABEAU, publié le 09/07/2024 08/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES VILLAS, publié le 09/07/2024 08/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PUITS, RUE AMPERE, RUE JACQUARD, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE DE LA PELOUSE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE DE L'AMITIE, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY et RUE AUGUSTE JOUCHOUX, publié le 09/07/2024 08/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RIVOTTE, publié le 09/07/2024 08/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 09/07/2024 08/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE AUGUSTE JOUCHOUX, publié le 11/07/2024 08/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement PLACE FLORE, publié le 09/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, RUE DE L'ORATOIRE, RUE DE L'AMITIE, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, ROCADE NORD OUEST, ROUTE DE FRANOIS, BRETELLE DE LA FOIRE et BOULEVARD SALVADOR ALLENDE, publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement PLACE DES LUMIERES, publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LORRAINE, publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BERTHE MORISOT, publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MEGEVAND, publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE DENFERT-ROCHEREAU, publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BATTANT, publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE GRENIER, publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE GARIBALDI, publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement face au n°28 RUE DE LA REPUBLIQUE (Besançon), publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LACORE, PLACE DU THEATRE et AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA MALCOMBE, publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement 24 RUE DE LA CORVEE, publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES JUSTICES, publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES NODIER, publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MOUILLERE, publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement BOULEVARD DIDEROT, publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MEGEVAND, publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RIVOTTE, publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES KRUG, publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE L'OBSERVATOIRE, publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE VICTOR GRIGNARD, publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES FOUNOTTES, RUE DE VESOUL, RUE DE CHAILLOT, RUE MARGUERITE SYAMOUR et RUE ANNE DE PARDIEU, publié le 18/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LOUISE MICHEL, publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU LYCEE dans sa partie comprise entre la RUE PASTEUR et la RUE ZOLA, RUE PASTEUR, RUE EMILE ZOLA, publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 11/07/2024 10/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MOUILLERE, publié le 11/07/2024 11/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU CERCLE, PLACE DE LA LIBERTE, RUE DE BELFORT, RUE DU CHASNOT, RUE DES DEUX PRINCESSES, RUE DE LA LIBERTE, RUE DES CHAPRAIS, RUE ALEXIS CHOPARD, AVENUE CARNOT, AVENUE DENFERT-ROCHEREAU, RUE DE LA CASSOTTE, RUE MARIE-LOUISE, RUE DE LA ROTONDE, RUE DES CRAS, RUE PAUL BERT, RUE NARCISSE LANCHY, BOULEVARD DIDEROT, PLACE PAYOT, AVENUE EDOUARD DROZ, RUE CHARLES FOURIER, RUE SUARD, RUE DU CHATEAU ROSE et RUE HENRI BARON, publié le 18/07/2024 11/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RONCHAUX et PLACE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, publié le 15/07/2024 11/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 15/07/2024 11/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD SALVADOR ALLENDE, publié le 15/07/2024 11/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE SAVOIE, publié le 15/07/2024 11/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE DENFERT-ROCHEREAU, publié le 15/07/2024 11/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCOIS VILLON, publié le 15/07/2024 11/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ANDREY, publié le 15/07/2024 11/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA PREFECTURE, publié le 15/07/2024 11/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE OUSMANE SOW, RUE XAVIER MARMIER et RUE DU BOUGNEY, publié le 15/07/2024 11/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES GRAVIERS BLANCS, publié le 15/07/2024 11/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE FRERES MERCIER, publié le 18/07/2024 11/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES JUSTICES, publié le 18/07/2024 11/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement VOIE CITE PARC DES CHAPRAIS, publié le 18/07/2024 11/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES FOUNOTTES, RUE DE VESOUL, RUE DE CHAILLOT, RUE MARGUERITE SYAMOUR et RUE ANNE DE PARDIEU, publié le 18/07/2024 11/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DOCTEUR MOURAS, RUE DE LA PARISIENNE, CHEMIN DE LA MALCOMBE et BOULEVARD OUEST, publié le 18/07/2024 11/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE RENE CHAR, RUE JOACHIM DU BELLAY et RUE ANDRE CHENIER, publié le 16/07/2024 11/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 15/07/2024 11/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY et ROCADE NORD OUEST, publié le 18/07/2024 11/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD LEON BLUM, publié le 18/07/2024 15/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE MARCHAUX RD 486 au droit du N°4, ROUTE DE MARCHAUX RD 486 au droit du N°4, publié le 16/07/2024 15/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE A. DURER, publié le 16/07/2024 15/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MEGEVAND, publié le 16/07/2024 15/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement PASSAGE RAMBAUD, publié le 16/07/2024 15/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRESNEL, publié le 16/07/2024 15/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 16/07/2024 15/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, RUE GAMBETTA, RUE DE LA REPUBLIQUE, AVENUE ARTHUR GAULARD, PONT BREGILLE, AVENUE EDOUARD DROZ, AVENUE D'HELVETIE, PONT ROBERT SCHWINT, AVENUE ELISEE CUSENIER et RUE DES GRANGES, publié le 16/07/2024 15/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES TILLEROYES, publié le 16/07/2024 15/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement QUAI VAUBAN, publié le 16/07/2024 15/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE L'INDUSTRIE, publié le 16/07/2024 15/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 16/07/2024 15/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHAILLOT, publié le 19/07/2024 15/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE JUST BECQUET, publié le 16/07/2024 15/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'AMITIE, RUE DU PUITS, RUE AUGUSTE JOUCHOUX, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, RUE DE L'ORATOIRE, RUE DE DOLE, ROCADE NORD OUEST et RUE ALEXANDRE RIBOT, publié le 16/07/2024 15/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES SAULNIERS, publié le 16/07/2024 15/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU POLYGONE, publié le 16/07/2024 15/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES FONTENOTTES, publié le 16/07/2024 15/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL et BOULEVARD LEON BLUM, publié le 16/07/2024 16/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ISENBART, publié le 18/07/2024 16/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE LEONEL DE MOUSTIER, publié le 18/07/2024 16/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE L'ESPERANCE, publié le 18/07/2024 16/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES QUATRES VENTS, publié le 18/07/2024 16/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES KRUG, publié le 18/07/2024 16/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE D'ARTOIS, publié le 18/07/2024 16/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DENFERT-ROCHEREAU, publié le 18/07/2024 16/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ANDREY, publié le 18/07/2024 16/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RIVOTTE, publié le 18/07/2024 16/07/2024 - Arrêté permanent de circulation COMMUNE DE BESANCON, publié le 18/07/2024 16/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PROUDHON, publié le 18/07/2024 16/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE GENERAL LECOURBE, publié le 18/07/2024 16/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE KLEIN, publié le 18/07/2024 16/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ERNEST RENAN, publié le 18/07/2024 16/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RONCHAUX, publié le 18/07/2024 16/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 18/07/2024 16/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, publié le 18/07/2024 16/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MEGEVAND, publié le 18/07/2024 17/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE VALENTIN, CHEMIN DES TORCOLS, CHEMIN DE LA COMBE AUX CHIENS, RUE DE VESOUL, ROCADE NORD OUEST, CHEMIN DES GRANDS BAS et CHEMIN DU CLOS PAILLARD, publié le 18/07/2024 18/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, publié le 18/07/2024 18/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES DEUX PRINCESSES, publié le 18/07/2024 18/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LORRAINE, publié le 18/07/2024 18/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LACORE, publié le 18/07/2024 18/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU TUNNEL, publié le 18/07/2024 18/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement QUAI VAUBAN, publié le 18/07/2024 18/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 18/07/2024 18/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE GENERAL LECOURBE, publié le 18/07/2024 18/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE L'ECOLE, publié le 18/07/2024 18/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE L'EGLISE, publié le 18/07/2024 18/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE BOUVARD, publié le 18/07/2024 18/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement QUAI VAUBAN, publié le 18/07/2024 18/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PALAIS DE JUSTICE, publié le 18/07/2024 18/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LORRAINE, AVENUE ARTHUR GAULARD, RUE BERSOT et RUE D'ALSACE, publié le 18/07/2024 18/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE CHARDONNET, publié le 18/07/2024 18/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, publié le 18/07/2024 18/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE GRANVELLE, publié le 18/07/2024 18/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 18/07/2024 18/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE GRAY RD 70, publié le 18/07/2024 19/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE RONDE DE ST-FERJEUX, RUE DE DOLE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE DE LA PELOUSE, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU et RUE CAPORAL PEUGEOT, publié le 23/07/2024 19/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CAPORAL PEUGEOT, publié le 23/07/2024 19/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES HAUTS DE SAINT CLAUDE, publié le 23/07/2024 19/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE LARMET, publié le 23/07/2024 19/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ALEXIS CHOPARD, publié le 23/07/2024 19/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ISENBART, publié le 23/07/2024 19/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ALFRED SANCEY, publié le 23/07/2024 19/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ERNEST RENAN, publié le 23/07/2024 19/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE NICOLAS BRUAND, publié le 23/07/2024 19/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ANDREY, RUE VIOLET, RUE JEAN WYRSCH, RUE FRANCIS CLERC, CHEMIN DES TORCOLS et CHEMIN DES GRANDS BAS, publié le 23/07/2024 19/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU POLYGONE, publié le 23/07/2024 19/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE RONCHAUX, publié le 23/07/2024 19/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, publié le 23/07/2024 22/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHAILLOT, RUE DE VESOUL, RUE FRERES LUMIERE, AVENUE DE MONTJOUX et RUE FERDINAND BERTHOUD, publié le 23/07/2024 22/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES VERJOULOTS, publié le 23/07/2024 22/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 23/07/2024 23/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DE LA BASCULE, publié le 23/07/2024 23/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ANATOLE FRANCE, publié le 24/07/2024 23/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 24/07/2024 23/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHAILLOT, RUE DE VESOUL, RUE FRERES LUMIERE, AVENUE DE MONTJOUX et RUE FERDINAND BERTHOUD, publié le 24/07/2024 23/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 23/07/2024 23/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE PERGAUD, RUE XAVIER MARMIER, AVENUE LEO LAGRANGE, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, RUE DE DOLE, RUE DES SAPINS, RUE DE LA BERGERE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE DE LA CONCORDE et RUE DE TREPILLOT, publié le 23/07/2024 23/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA MADELEINE, RUE D'ARENES, QUAI DE STRASBOURG, RUE DE L'ECOLE, PLACE JOUFFROY D'ABBANS, RUE BATTANT, RUE MARULAZ, QUAI VEIL-PICARD, RUE DE VIGNIER et RUE THIEMANTE, publié le 23/07/2024 23/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE MARULAZ, RUE THIEMANTE, RUE DE L'ECOLE, RUE DE LA MADELEINE, RUE DE VIGNIER, RUE RICHEBOURG, RUE DU PETIT CHARMONT, RUE FRERES MERCIER, AVENUE EDGAR FAURE, RUE BATTANT et RUE D'ARENES, publié le 23/07/2024 23/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'ORATOIRE, publié le 23/07/2024 23/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ANDREY, RUE VIOLET, RUE JEAN WYRSCH, RUE FRANCIS CLERC, CHEMIN DES TORCOLS et CHEMIN DES GRANDS BAS, publié le 23/07/2024 23/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE COLOGNE, publié le 23/07/2024 23/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, RUE D'ARTOIS, RUE DE BRABANT, RUE DU LUXEMBOURG, BOULEVARD ALEXANDRE FLEMING, ROUTE DE FRANOIS, RUE DE CHAMPAGNE, RUE DE FRANCHE-COMTE, AVENUE DE BOURGOGNE, BOULEVARD SALVADOR ALLENDE et ROCADE NORD OUEST, publié le 23/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES PRES DE VAUX, AVENUE DE CHARDONNET, AVENUE EDOUARD DROZ, AVENUE D'HELVETIE, AVENUE MARECHAL FOCH, AVENUE EDGAR FAURE, PLACE MARECHAL LECLERC, AVENUE CHARLES SIFFERT, RUE DE DOLE, RUE DOCTEUR MOURAS, RUE DE L'ORATOIRE, RUE DU POLYGONE, AVENUE DUCAT, RUE DE LA CONCORDE, RUE DE LA GOUILLE, BRETELLE DE LA FOIRE, CHEMIN DE RONDE DE ST-FERJEUX, RUE CAPORAL PEUGEOT, AVENUE JEAN JAURES, RUE VIETTE, RUE CLAUDIUS GONDY, RUE CHARLES DORNIER, RUE ALEXANDRE RIBOT, RUE DU STAND, RUE BAC NINH, RUE DES VIGNERONS, RUE DE LA PARISIENNE, RUE DE LA PELOUSE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE DU PUITS, RUE DES SAPINS, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE PERGAUD, RUE JACQUARD, RUE AMPERE et RUE DE TERRE-ROUGE, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RICHEBOURG, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RAMPE DE MONTRAPON, RUE MIDOL, RUE DE VESOUL, AVENUE DE LA PAIX, RUE VOIRIN, RUE XAVIER MARMIER, RUE PERGAUD, RUE DE DOLE, AVENUE CHARLES SIFFERT, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE FELIX VIEILLE, RUE OUDET, AVENUE LOUISE MICHEL et RUE ANTIDE JANVIER, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BATTANT, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE CHARLES SIFFERT, AVENUE EDGAR FAURE, AVENUE MARECHAL FOCH, ROND POINT DE TVER, AVENUE DE LA PAIX, PLACE MARECHAL LECLERC, RAMPE DE MONTRAPON, RUE MIDOL, RUE DE VESOUL, RUE DES GLACIS, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL et AVENUE DE MONTRAPON, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, RUE GAMBETTA, RUE DE LA REPUBLIQUE, AVENUE ARTHUR GAULARD, PONT BREGILLE, AVENUE EDOUARD DROZ, AVENUE D'HELVETIE, PONT ROBERT SCHWINT, AVENUE ELISEE CUSENIER et RUE DES GRANGES, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE VIGNIER, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE MARCHAUX RD 486, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE CHARDONNET et PLACE CHARLES GUYON, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE GENERAL LECOURBE, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE GAMBETTA, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE GRAY RD 70, RUE AUGUSTE JOUCHOUX, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY et RUE DENIS PAPIN, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DU THEATRE et AVENUE DE LA GARE D'EAU, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE CHARDONNET et PLACE CHARLES GUYON, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE FRANCHE-COMTE, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE BOURGOGNE, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE CHARDONNET, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE FRANCHE-COMTE, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement QUAI VAUBAN, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MORAND, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA PREFECTURE, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BATTANT, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA VIOTTE, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE JEANNE-ANTIDE THOURET, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ALEXIS CHOPARD, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PECLET, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RONCHAUX, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU FUNICULAIRE, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES JOURNAUX, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE MARECHAL LECLERC, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE FELIX VIEILLE, AVENUE CHARLES SIFFERT, RUE OUDET, AVENUÉ LOUISE MICHEL, RUE ANTIDE JANVIER, AVENUE EDGAR FAURE, AVENUE MARECHAL FOCH, ROND POINT DE TVER, AVENUE DE LA PAIX, RAMPE DE MONTRAPON, AVENUE DE MONTRAPON, RUE ROBERT DEMANGEL, RUE CHARLES WEISS, RUE VOIRIN et RUE XAVIER MARMIER, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, RUE DE LA LIBERTE, RUE DES CHAPRAIS, RUE DE LA CASSOTTE, RUE DE VITTEL, AVENUE FONTAINE-ARGENT, RUE DE LA MOUILLERE, RUE DES FONTENOTTES, SENTIER DE L'AIGUILLE, RUE EMILE PICARD, CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT, CHEMIN DES VAREILLES, RUE DANTON et RUE BOISSY D'ANGLAS, publié le 25/07/2024 25/07/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD LEON BLUM, RUE DU MUGUET, AVENUE DES GERANIUMS, RUE DE BELFORT, CHEMIN DU FORT BENOIT RD 413 et ROUTE DE MARCHAUX RD 486, publié le 25/07/2024

Décisions 1

Description

jeux de données secondaires :

Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
xml

Informations complémentaires

Fourni par
Date de création01/07/2022
Date de mise à jour
LicenceLicence Ouverte
Contact