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Actes de la Ville de Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

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Actes de la Ville de Besançon - Octobre 2025

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Arrêtés 131

Fichier PDF 01/10/2025 - Direction Vie des Quartiers - Maison de quartier Grette / Butte - Régie de recettes n° 41 - Abrogation de l'arrêté FIN.23.00.A14 - Nomination d'un régisseur et de 2 mandataires suppléantes, publié le 02/10/2025Fichier PDF 01/10/2025 - Direction Bibliothèques et Archives - Médiathèque Nelson Mandela - Régie de recettes n° 21 - Abrogation de l'arrêté FIN.25.00.A12 - Nomination d'un régisseur, de mandataires suppléantes et de mandataires, publié le 02/10/2025Fichier PDF 01/10/2025 - Direction Bibliothèques et Archives - Médiathèques des Tilleuls Palente - Régie de recettes n°22 - Abrogation de l'arrêté FIN.25.00.A2 - Nomination d'un régisseur, de mandataires suppléantes et de mandataires, publié le 02/10/2025Fichier PDF 10/10/2025 - Direction Sécurité et Tranquillité Publique - Fourrière animale - Régie de recettes n° 45 - Abrogation de l'arrêté FIN.24.00.A29 - Nomination d'un régisseur, de 2 mandataires suppléantes et de mandataires, publié le 13/10/2025Fichier PDF 10/10/2025 - Direction des Musées du Centre - Boutique Musée du Temps - Régie de recettes n°25 - Abrogation de l'arrêté FIN.24.00.A35 - Nomination d'un régisseur, de 2 mandataires suppléants et de mandataires, publié le 13/10/2025Fichier PDF 10/10/2025 - Direction des Musées du Centre - Billetterie Musée du Temps - Régie de recettes n°26 - Abrogation de l'arrêté FIN.25.00.A6 - Nomination d'un régisseur, de 2 mandataires suppléantes et de mandataires, publié le 13/10/2025Fichier PDF 10/10/2025 - Direction des Musées du Centre - Musées des Beaux-Arts et d'Archéologie - Boutique - Régie de recettes n° 69 - Abrogation de l'arrêté FIN.25.00.A28 - Nomination d'un régisseur, d'une mandataire suppléante et de mandataires, publié le 13/10/2025

Fichier PDF 01/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PIERRE LEROY, AVENUE VILLARCEAU, et RUE LABBE, publié le 02/10/2025Fichier PDF 01/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE URBAIN LEVERRIER, RUE CAMILLE FLAMMARION, RUE DE L'ESCALE, RUE DES FOUNOTTES, RUE DE VESOUL, CHEMIN DES GRAVIERS BLANCS et ROCADE NORD QUEST, publié le 02/10/2025Fichier PDF 01/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE RIVOTTE, publié le 02/10/2025Fichier PDF 01/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MADELEINE, publié le 02/10/2025Fichier PDF 01/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE D'ALSACE, publié le 02/10/2025Fichier PDF 01/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE OLOF PALME, RUE CLAUDE DEBUSSY et RUE HECTOR BERLIOZ, publié le 02/10/2025Fichier PDF 01/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DES TILLEULS, RUE DES ROSES, ALLEE DES MYOSOTIS et ALLEE DES GLAIEULS, publié le 02/10/2025Fichier PDF 01/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE THOMAS EDISON, publié le 02/10/2025Fichier PDF 02/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES VIEILLES PERRIERES, publié le 02/10/2025Fichier PDF 02/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES CHAMPS NARDIN, publié le 02/10/2025Fichier PDF 02/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 02/10/2025Fichier PDF 02/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD ALEXANDRE FLEMING, publié le 02/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES BROSSES, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PELOUSE, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation SQUARE BOUCHOT, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation PONT BREGILLE, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE GARIBALDI, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE MARULAZ, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES GLACIS, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE BATTANT, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation GRANDE-RUE, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE MARECHAL FOCH et VOIE GISELE HALIMI, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA MOUILLERE, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU LYCEE, publié le 03/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES GRANDS BAS, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE SAVOIE, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES DEUX PRINCESSES, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation FAUBOURG RIVOTTE, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MONCEY, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LORRAINE, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE VERDUN, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE MONTRAPON, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement FAUBOURG RIVOTTE, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation ROCADE NORD OUEST et BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'ORATOIRE, RUE DES CARRIERS, RUE DE TERRE-ROUGE et RUE DE DOLE, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DU DIX NEUF MARS 1962 et RUE OUDET, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation GRANDE-RUE, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ERNEST RENAN, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE BERTHELOT, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU CHAMBRIER et RUE DE LA CONVENTION, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES GRANGES, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation GRANDE-RUE, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation IMPASSE DES CHAMPS PASSERET et BOULEVARD LEON BLUM, publié le 06/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ANDREY, publié le 08/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALFRED DE VIGNY, publié le 07/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES GLACIS, publié le 08/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 08/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GAMBETTA et RUE DES GRANGES, publié le 08/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, publié le 08/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ROBERT SCHUMAN, publié le 08/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation PONT CHARLES DE GAULLE, publié le 08/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE RIVOTTE, publié le 08/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE JULES GRUEY, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'ORATOIRE, RUE DES CARRIERS, RUE DE TERRE-ROUGE, RUE DE DOLE, ROCADE NORD OUEST et BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU LYCEE, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE LA GARE D'EAU, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MARULAZ, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CAPITAINE ARRACHART, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU REPOS, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU BOIS ST-PAUL, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES DEUX PRINCESSES, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 08/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE JULES GRUEY, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE PERGAUD, RUE DE DOLE, RUE DE LA PELOUSE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE DE LA CONCORDE, RUE VIETTE, RUE CLAUDIUS GONDY, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, RUE JACQUARD et RUE CAPORAL PEUGEOT, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES GRANGES, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement PLACE BACCHUS et QUAI DE STRASBOURG, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CLAUDE POUILLET, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DANTON, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PIERRE LEROY, AVENUE VILLARCEAU, et RUE LABBE, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU GRAND CHARMONT, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MONCEY, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU TUNNEL, RUE DE VESOUL, RUE THIEBAUD, BOULEVARD LEON BLUM, RUE FRERES LUMIERE, AVENUE DE MONTJOUX et BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ALEXIS CHOPARD, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE VALENTIN, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU LYCEE, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHOPIN, publié le 09/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE POCHET, publié le 09/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA PERNOTTE, publié le 09/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE LEONEL DE MOUSTIER et RUE D'ALSACE, publié le 09/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DOCTEUR HYENNE et RUE NICOLAS BRUAND, publié le 09/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE KLEIN, RUE DE BELFORT et RUE ISENBART, publié le 09/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ROBERT DEMANGEL et RUE CHARLES WEISS, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE LEON BOURGEOIS, RUE MANDRILLON et PLACE GEORGES RISLER, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DU HUIT MAI 1945, PLACE SAINT JACQUES, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, PONT CHARLES DE GAULLE et RUE GABRIEL PLANCON, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE, AVENUE DE MONTRAPON, RAMPE DE MONTRAPON, PLACE MARECHAL LECLERC, RUE VOIRIN, AVENUE DU 60EME REGIMENT D'INFANTERIE, PONT DE LA GIBELOTTE, AVENUE LEO LAGRANGE, RUE DES JUSTICES, RUE DES FOUNOTTES, RUE ALAIN SAVARY, RUE DE L'EPITAPHE, RUE DE VESOUL, ROND-POINT DE CHARLOTTESVILLE, ROUTE DE GRAY RD 70, ROCADE NORD OUEST et AVENUE DES MONTBOUCONS, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, AVENUE DES MONTBOUCONS, RUE ALAIN SAVARY, RUE DE L'EPITAPHE, RUE DES FOUNOTTES et RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE MONTRAPON, RUE PROFESSEUR HAAG, RUE SAINTE-CLAIRE DEVILLE, PLACE COLETTE, AVENUE DE L'OBSERVATOIRE, RUE DE L'EPITAPHE, RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE et BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 10/10/2025Fichier PDF 10/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE LEON BOURGEOIS, RUE JULES FERRY, RUE DES VIGNERONS, RUE DE DOLE, RUE GENERAL BRULARD, AVENUE FRANCOIS MITTERRAND, ROCADE NORD OUEST, BRETELLE DE LA FOIRE, RUE DES ANDELYS, RUE DU STAND, RUE MANDRILLON et PLACE GEORGES RISLER, publié le 13/10/2025Fichier PDF 10/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation ROCADE NORD OUEST et RUE DE DOLE, publié le 13/10/2025Fichier PDF 10/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE VILLARCEAU, publié le 13/10/2025Fichier PDF 10/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES MONTBOUCONS, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES ESSARTS, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES GRANDS BAS, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PELOUSE, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE GRANVELLE, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE EMILE PICARD, RUE ZEPHIRIN JEANNOT, RUE BOUDOT et RUE FELIX GAIFFE, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PERGAUD, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES GOUNOD, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU FUNICULAIRE et RUE BOISSY D'ANGLAS, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MARULAZ, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LORRAINE, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES DEUX PRINCESSES, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES RAGOTS, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PIERRE SEMARD, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA BASILIQUE, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES CAUSSES, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE L'ILE DE FRANCE, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation FAUBOURG RIVOTTE, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU CERISIER, publié le 13/10/2025

Décisions 6

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Ville de Besançon
Date de création01/07/2022
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