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Actes de la Ville de Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

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Actes de la Ville de Besançon - Août 2026

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04/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE JACQUELINE AURIOL, publié le 05/08/2026 04/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE D'ARENES, publié le 05/08/2026 04/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES SAPINS, publié le 05/08/2026 04/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE ROY, publié le 05/08/2026 04/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES DEUX PRINCESSES, publié le 05/08/2026 04/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALEXIS CHOPARD, publié le 05/08/2026 04/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE ANATOLE FRANCE, publié le 05/08/2026 04/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation PLACE SAINT JACQUES, publié le 05/08/2026 04/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE LOUIS ARAGON, publié le 05/08/2026 04/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation PLACE SAINT JACQUES, publié le 05/08/2026 04/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation ESPLANADE CHARLES HENRI DE VAUDEMONT et RUE FUSILLES DE LA RESISTANCE, publié le 05/08/2026 04/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation PONT DE CHARDONNET, publié le 05/08/2026 04/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA MALCOMBE, publié le 05/08/2026 04/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE LOUIS ARAGON, publié le 05/08/2026 04/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation ESPLANADE CHARLES HENRI DE VAUDEMONT, publié le 05/08/2026 04/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE TRISTAN BERNARD, publié le 05/08/2026 04/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation PONT DE CANOT, publié le 05/08/2026 04/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA VIOTTE, publié le 05/08/2026 05/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MOUILLERE, publié le 05/08/2026 05/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE GENERAL LECOURBE, publié le 05/08/2026 05/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES PRES DE VAUX, AVENUE DE CHARDONNET, AVENUE EDOUARD DROZ, AVENUE D'HELVETIE, AVENUE MARECHAL FOCH, AVENUE EDGAR FAURE, PLACE MARECHAL LECLERC, AVENUE CHARLES SIFFERT, RUE DE DOLE, RUE DOCTEUR MOURAS, PLACE DE LA BASCULE, RUE DE L'ORATOIRE, RUE DU POLYGONE, AVENUE DUCAT, RUE DE LA CONCORDE, RUE DE LA GOUILLE, BRETELLE DE LA FOIRE, CHEMIN DE RONDE DE ST-FERJEUX, RUE CAPORAL PEUGEOT, AVENUE JEAN JAURES, RUE VIETTE, RUE CLAUDIUS GONDY, RUE CHARLES DORNIER, RUE ALEXANDRE RIBOT, RUE DU STAND, RUE BAC NINH, RUE DES VIGNERONS, RUE DE LA PARISIENNE, RUE DE LA PELOUSE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE DU PUITS, RUE DES SAPINS, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE PERGAUD, RUE JACQUARD, RUE AMPERE et RUE DE TERRE-ROUGE, publié le 05/08/2026 05/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHAMPROND et RUE ERNEST RENAN, publié le 05/08/2026 05/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE FRANOIS et RUE DE DOLE, publié le 05/08/2026 05/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU CHASNOT, publié le 05/08/2026 05/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES JOURNAUX, CHEMIN DE LA VOSSELLE et CHEMIN DES CHAMPS NARDIN, publié le 05/08/2026 05/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT, publié le 05/08/2026 05/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DE LA BASCULE, AVENUE DUCAT, RUE DE LA GOUILLE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE ABBE MESLIER, RUE LEONCE PINGAUD, PLACE DE LA COMMUNE LIBRE DE SAINT FERJEUX, RUE DE LA PELOUSE, RUE DE LA CONCORDE, RUE DE DOLE, RUE DE L'ORATOIRE, RUE PERGAUD, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE DES SAPINS et RUE DE LA BERGERE, publié le 05/08/2026 05/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE RIVOTTE, publié le 05/08/2026 05/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE MONTOILLE, CHEMIN DU FORT DE PLANOISE et CHEMIN DES VALLIERES A PORT DOUVOT (COTE IMPAIR), publié le 05/08/2026 05/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE CHARDONNET, CHEMIN DES PRES DE VAUX, CHEMIN DE LA MALATE, FAUBOURG RIVOTTE, PASSERELLE DE MAZAGRAN, CHEMIN DE MAZAGRAN, QUAI HENRI BUGNET, QUAI VEIL-PICARD, GRANDE-RUE, RUE VICTOR HUGO, RUE PECLET et RUE RIVOTTE, publié le 05/08/2026 05/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE KLEIN et RUE VICTOR DELAVELLE, publié le 05/08/2026 05/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES MONTARMOTS, publié le 05/08/2026 05/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE DOLE, publié le 05/08/2026 05/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MADELEINE, publié le 05/08/2026 06/08/2026 - Arrêté permanent de circulation BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, publié le 06/08/2026 06/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU FORT DE BREGILLE, CHEMIN DES RAGOTS, RUE DES FONTENOTTES, ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, RUE DE LA RAYE, AVENUE EDOUARD DROZ, PONT BREGILLE, AVENUE ARTHUR GAULARD et RUE DE PONTARLIER, publié le 06/08/2026 06/08/2026 - Arrêté permanent de circulation RUE DE LA BASILIQUE, RUE LEONCE PINGAUD et AVENUE DUCAT, publié le 06/08/2026 06/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation ESPLANADE ISAAC ROBELIN, publié le 06/08/2026 06/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation QUAI VEIL-PICARD, publié le 06/08/2026 06/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation ESPLANADE DES DROITS DE L'HOMME, publié le 06/08/2026 06/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES GOUNOD, publié le 06/08/2026 06/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE CHARDONNET, CHEMIN DES PRES DE VAUX, CHEMIN DE LA MALATE, FAUBOURG RIVOTTE, PASSERELLE DE MAZAGRAN, CHEMIN DE MAZAGRAN, QUAI HENRI BUGNET, QUAI VEIL-PICARD, GRANDE-RUE, RUE VICTOR HUGO, RUE PECLET et RUE RIVOTTE, publié le 06/08/2026 06/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA VIEILLE MONNAIE, RUE ERNEST RENAN, RUE DU CINGLE et RUE DU CHAPITRE, publié le 06/08/2026 06/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU CERCLE, publié le 06/08/2026 06/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LEO LAGRANGE, publié le 06/08/2026 07/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE FERDINAND BERTHOUD, AVENUE DE MONTJOUX, RUE DE CHAILLOT, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, RUE DE VESOUL, AVENUE COMMANDANT MARCEAU et RUE DE LA PREVOYANCE, publié le 07/08/2026 07/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PUITS, publié le 07/08/2026 07/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE DU HAUT, RUE EMILE PICARD et RUE FRERES CHAFFANJON, publié le 10/08/2026 07/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DOCTEUR HYENNE, publié le 07/08/2026 07/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE AMBROISE PARE, publié le 07/08/2026 07/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE LA FAYETTE, publié le 07/08/2026 07/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 07/08/2026 07/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PELOUSE, publié le 07/08/2026 07/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE CHARDONNET, publié le 10/08/2026 11/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PIERRE LEROY, publié le 12/08/2026 11/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MADELEINE, publié le 12/08/2026 11/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MARULAZ, publié le 12/08/2026 11/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE HENRI ET MAURICE BAIGUE, publié le 12/08/2026 11/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA PREFECTURE, publié le 12/08/2026 11/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE L'ILE DE FRANCE, RUE DU LANGUEDOC, RUE DU PIEMONT, RUE ROBERT SCHUMAN, RUE DU LUXEMBOURG et RUE DE FRANCHE-COMTE, publié le 12/08/2026 11/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE BERSOT, publié le 12/08/2026 11/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PIERRE SEMARD, publié le 12/08/2026 11/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE L'OBSERVATOIRE, publié le 12/08/2026 11/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA VIOTTE, publié le 12/08/2026 11/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN FRANCAIS, publié le 12/08/2026 11/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD CHARLES DE GAULLE et AVENUE DE LA GARE D'EAU, publié le 12/08/2026 11/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MONCEY, publié le 12/08/2026 11/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MONCEY, publié le 12/08/2026 11/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE LOUISE MICHEL et ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 12/08/2026 18/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MIDOL, publié le 19/08/2026 18/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES GERMINETTES, publié le 19/08/2026 18/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 19/08/2026 18/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 19/08/2026 18/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE GAMBETTA, publié le 19/08/2026 18/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE DENFERT-ROCHEREAU, publié le 19/08/2026 18/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation ESPLANADE CHARLES HENRI DE VAUDEMONT et RUE FUSILLES DE LA RESISTANCE, publié le 19/08/2026 18/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE LOUIS DUPLAIN, publié le 19/08/2026 18/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE FRERES MERCIER, publié le 19/08/2026 18/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation PLACE MARULAZ, publié le 19/08/2026 18/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU REPOS, publié le 19/08/2026 18/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PROFESSEUR PAUL MILLERET, publié le 19/08/2026 18/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE CHARDONNET et PLACE CHARLES GUYON, publié le 19/08/2026 18/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE LOUIS ARAGON, publié le 19/08/2026 18/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 19/08/2026 18/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement SQUARE CASTAN, publié le 19/08/2026 18/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHAMPROND, publié le 19/08/2026 18/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES GRAVIERS BLANCS et RUE D'EPINAL, publié le 19/08/2026 18/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE au droit de l'arrêt de bus Kéolis dénommé "BASCULE" dans le sens Planoise vers le centre-ville, publié le 19/08/2026 19/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES GOUNOD, publié le 19/08/2026 19/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 19/08/2026 19/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE GENERAL BRULARD, publié le 19/08/2026 19/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU POLYGONE, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, RUE GENERAL BRULARD, RUE MICHEL SERVET, RUE GIRARDOT, PLACE GEORGES RISLER, RUE LEON BOURGEOIS, RUE ALEXANDRE RIBOT, RUE DE DOLE, RUE ALFRED SANCEY et RUE GIACOMOTTI, publié le 19/08/2026 19/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE GAMBETTA, publié le 19/08/2026 19/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE D'ARENES, publié le 19/08/2026 19/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PATER et RUE DE L'EGLISE, publié le 19/08/2026 19/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 19/08/2026 19/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, publié le 19/08/2026 19/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE PERGAUD, publié le 19/08/2026 19/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BATTANT, publié le 19/08/2026 19/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 19/08/2026 20/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA CONCORDE, publié le 21/08/2026 20/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE ROUSSILLON, publié le 21/08/2026 20/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU POLYGONE, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, RUE GENERAL BRULARD, RUE MICHEL SERVET, PONT CHARLES DE GAULLE, AVENUE DE LA GARE D'EAU, FAUBOURG TARRAGNOZ, ROND-POINT HUDDERSFIELD KIRKLEES, RUE CHARLES NODIER, AVENUE DU HUIT MAI 1945, PONT DE CANOT, RUE ALFRED SANCEY, RUE GIACOMOTTI, RUE DE DOLE, RUE ALEXANDRE RIBOT, RUE LEON BOURGEOIS, PLACE GEORGES RISLER et RUE GIRARDOT, publié le 21/08/2026 20/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES FONTENOTTES, publié le 21/08/2026 20/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement CHEMIN DE CHAMUSE, publié le 21/08/2026 20/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation PLACE SAINT JACQUES, publié le 21/08/2026 20/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE XAVIER MARMIER, publié le 21/08/2026 20/08/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES ECOLES DES TILLEROYES, publié le 21/08/2026 20/08/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE A.M DU COUDRAY LE BOURSIER, publié le 21/08/2026

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Ville de Besançon
Date de création01/07/2022
Fréquence de mise à jourMensuelle ou plusieurs fois par mois
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LicenceLicence Ouverte
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