Actes de la Ville de Besançon
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.
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Actes de la Ville de Besançon - Septembre 2026
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Arrêtés 101
(PDF, nouvelle fenêtre) 01/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE NARCISSE LANCHY, publié le 02/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 01/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHIFFLET, publié le 02/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 01/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA REPUBLIQUE, GRANDE-RUE, RUE MONCEY, RUE MORAND, RUE DES GRANGES, AVENUE DE CHARDONNET, AVENUE EDOUARD DROZ, PONT BREGILLE, AVENUE ARTHUR GAULARD et AVENUE ELISEE CUSENIER, publié le 02/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 01/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE PESTY, publié le 02/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA VIEILLE MONNAIE, publié le 02/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 02/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PROUDHON, publié le 02/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, publié le 02/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 02/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE KLEIN, publié le 02/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 02/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE VICTOR DELAVELLE, publié le 02/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 02/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PAUL BERT, publié le 02/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES NODIER, RUE CHIFFLET, RUE GENERAL LECOURBE, RUE MEGEVAND et RUE DE LA PREFECTURE, publié le 02/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE CLESINGER, RUE DE LA PREVOYANCE et RUE DE L'EPARGNE, publié le 02/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'EPARGNE, AVENUE DE MONTJOUX et AVENUE COMMANDANT MARCEAU, publié le 02/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES FONTENOTTES et AVENUE ARTHUR GAULARD, publié le 02/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE JACQUES PREVERT, publié le 02/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 02/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE GAMBETTA, publié le 02/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES DEUX PRINCESSES, publié le 02/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DU HUIT SEPTEMBRE, publié le 02/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA MOUILLERE, publié le 02/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LEO LAGRANGE, publié le 02/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LEO LAGRANGE, publié le 02/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 02/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU CINGLE, publié le 02/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE MALINES, publié le 02/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 04/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 07/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 04/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA CONVENTION, publié le 07/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 04/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 04/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 04/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES VIEILLES PERRIERES, publié le 07/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 04/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MEGEVAND, publié le 04/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 04/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE L'OBSERVATOIRE, RUE JUST BECQUET, RUE CAPORAL PEUGEOT, RUE VIETTE, AVENUE JEAN JAURES, RUE HUGUES SAMBIN, GRANDE-RUE et PLACE DU HUIT SEPTEMBRE, publié le 07/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 04/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA CONVENTION, publié le 07/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 04/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCOISE DOLTO, RUE AMBROISE PARE, RUE DUVERNOY, RUE BICHAT et RUE PROFESSEUR PAUL MILLERET, publié le 07/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 04/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PROUDHON, publié le 07/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 04/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PIEMONT, publié le 07/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 04/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE JEANNENEY, publié le 07/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 04/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA PROVIDENCE, publié le 04/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 04/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU BAS DES CARRIERS, publié le 04/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 04/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE BERSOT, publié le 07/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 04/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE GEORGES GAUDOT, publié le 07/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 04/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD SALVADOR ALLENDE, publié le 07/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 04/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PALAIS DE JUSTICE, publié le 04/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 04/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 04/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 04/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE PONTARLIER, publié le 07/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 04/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE LOUCHEUR, RUE GIRARDOT, PLACE GEORGES RISLER, RUE LEON BOURGEOIS, PLACE LOUIS MERCIER, RUE CHARLES DORNIER et RUE SCHLUMBERGER, publié le 07/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 04/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES PRES DE VAUX, AVENUE DE CHARDONNET, AVENUE EDOUARD DROZ, AVENUE D'HELVETIE, AVENUE MARECHAL FOCH, AVENUE EDGAR FAURE, PLACE MARECHAL LECLERC, AVENUE CHARLES SIFFERT, RUE DE DOLE, RUE DOCTEUR MOURAS, PLACE DE LA BASCULE, RUE DE L'ORATOIRE, RUE DU POLYGONE, AVENUE DUCAT, RUE DE LA CONCORDE, RUE DE LA GOUILLE, RUE DE LA BASILIQUE, BRETELLE DE LA FOIRE, CHEMIN DE RONDE DE ST-FERJEUX, RUE CAPORAL PEUGEOT, AVENUE JEAN JAURES, RUE VIETTE, RUE CLAUDIUS GONDY, RUE CHARLES DORNIER, RUE ALEXANDRE RIBOT, RUE DU STAND, RUE BAC NINH, RUE DES VIGNERONS, RUE DE LA PARISIENNE, RUE DE LA PELOUSE, RUE DU PUITS, RUE DES SAPINS, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE PERGAUD, RUE JACQUARD, RUE AMPERE et RUE DE TERRE-ROUGE, publié le 07/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 04/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 07/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 08/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE L'ECOLE et RUE CHARLES KRUG, publié le 09/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 08/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE VICTOR DELAVELLE, publié le 09/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 08/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement BOULEVARD DIDEROT, publié le 09/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 08/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE FRERES MERCIER, publié le 09/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 08/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE EMILE SCAREMBERG, publié le 09/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 08/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE KLEIN, publié le 09/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 08/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation SQUARE CASTAN, publié le 09/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 08/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE EDOUARD DROZ, publié le 09/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 08/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA FAMILLE, publié le 09/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 08/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PATER, publié le 09/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 08/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE MONTRAPON, publié le 09/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 08/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES CAUSSES, publié le 09/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 08/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE DENFERT-ROCHEREAU, publié le 09/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 08/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA CASSOTTE, publié le 09/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 08/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 09/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 08/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PERIGORD, RUE DE PROVENCE, RUE DU BEARN et CHEMIN DU CERISIER, publié le 09/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 08/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 09/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 08/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PROUDHON, publié le 09/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 08/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU TUNNEL, publié le 09/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 08/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCOIS CHARRIERE, publié le 09/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 08/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE COLSENET, publié le 09/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 08/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE NICOLAS BRUAND, publié le 09/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 08/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES NODIER, RUE CHIFFLET, RUE GENERAL LECOURBE, RUE MEGEVAND, et RUE DE LA PREFECTURE, publié le 09/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 09/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE TRISTAN BERNARD, publié le 09/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU FUNICULAIRE, RUE DES FONTENOTTES, RUE ZEPHIRIN JEANNOT, RUE DU CROTOT, CHEMIN DU FORT DE BREGILLE, CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT, RUE EMILE PICARD, PLACE PAYOT, AVENUE EDOUARD DROZ, AVENUE DE CHARDONNET, RUE BOUDOT, RUE FELIX GAIFFE et RUE FRERES CHAFFANJON, publié le 11/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU CHATEAU ROSE, RUE DE LA ROTONDE et RUE SUARD, publié le 11/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES ECOLES DES TILLEROYES, CHEMIN MARGUERITE MARCHAND et CHEMIN DE SERRE, publié le 11/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PALAIS DE JUSTICE et RUE MEGEVAND, publié le 11/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PECLET, publié le 11/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE D'ARENES, publié le 11/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation ALLEES DOCTEUR MAITRE, publié le 11/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PREFECTURE, RUE GRANVELLE, PLACE DU THEATRE, RUE GENERAL BRULARD, GRANDE-RUE, RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU, RUE HUGUES SAMBIN, RUE DU PALAIS DE JUSTICE, PLACE DU HUIT SEPTEMBRE, PLACE PASTEUR, AVENUE DE CHARDONNET et PLACE CHARLES GUYON, publié le 11/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES DEUX PRINCESSES, publié le 11/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE AMBROISE PARE, publié le 11/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE L'ORME DE CHAMARS, publié le 11/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE FRANOIS, RUE PIERRE LEPINE, BOULEVARD OUEST et RUE CHARLES KRUG, publié le 11/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, publié le 11/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE LEONARD DE VINCI, publié le 11/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE FONTAINE-ECU, AVENUE DE MONTJOUX, RUE DE CHAILLOT, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, PLACE DE MONTRAPON, AVENUE DE MONTRAPON et RUE ANTONIN FANART, publié le 11/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE FUSILLES DE LA RESISTANCE, ESPLANADE CHARLES HENRI DE VAUDEMONT et RUE DE LA CONVENTION, publié le 11/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE LA PAIX, AVENUE MARECHAL FOCH et RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 11/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE MARC BLOCH, publié le 11/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHAMPROND, publié le 11/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE MEGEVAND, publié le 11/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE NICOLAS BRUAND et CHEMIN FRANCAIS, publié le 11/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 11/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE PERGAUD, publié le 11/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE GIROD DE CHANTRANS, publié le 11/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, publié le 11/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES TRULERES, publié le 11/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DUCAT, publié le 11/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU ONZE NOVEMBRE, publié le 11/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE PIERRE LAROQUE, publié le 11/09/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 10/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU CLOS CELESTE, publié le 11/09/2026
jeux de données secondaires :
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
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Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 01/07/2022 |
| Fréquence de mise à jour | Mensuelle ou plusieurs fois par mois |
| Date de mise à jour | |
| Licence | Licence Ouverte |
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