Actes de la Ville de Besançon
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.
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Actes de la Ville de Besançon - Octobre 2026
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Arrêtés 26
(PDF, nouvelle fenêtre) 01/10/2026 - Arrêté permanent de circulation CENTRE VILLE ET BATTANT, publié le 01/10/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCIS CLERC et RUE JEAN WYRSCH, publié le 01/10/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation QUAI HENRI BUGNET, publié le 01/10/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation QUAI HENRI BUGNET, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, CHEMIN DES GERMINETTES, RUE CLERC DE LANDRESSE, RUE DE CHAUDANNE, RUE GABRIEL PLANCON et RUE MICHEL SERVET, publié le 01/10/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES VIGNERONS, RUE DU STAND, RUE DES ANDELYS, PLACE GEORGES RISLER et RUE JULES FERRY, publié le 01/10/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE VIEILLEY, publié le 01/10/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PIEMONT, publié le 01/10/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE BERSOT, publié le 01/10/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 01/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MARULAZ, publié le 01/10/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 01/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RIVOTTE, publié le 01/10/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 01/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement SQUARE CASTAN, publié le 01/10/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE GIROD DE CHANTRANS, AVENUE DU HUIT MAI 1945, PONT DE CANOT, PLACE SAINT JACQUES, RUE DE L'ORME DE CHAMARS et RUE DU LYCEE, publié le 01/10/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE NICOLAS BRUAND, RUE DE VESOUL et CHEMIN FRANCAIS, publié le 01/10/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE et ROUTE DE FRANOIS, publié le 01/10/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA GOUILLE, RUE DE LA CONCORDE, PLACE DE LA COMMUNE LIBRE DE SAINT FERJEUX, RUE DE LA BASILIQUE, AVENUE DUCAT, RUE DE DOLE, RUE DE L'ORATOIRE, RUE DU PUITS, RUE DES SAPINS, RUE DE LA PELOUSE et RUE ALEXANDRE RIBOT, publié le 01/10/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE LA GARE D'EAU et RUE CHARLES NODIER, publié le 01/10/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE LOUCHEUR, RUE GIRARDOT, PLACE GEORGES RISLER, RUE LEON BOURGEOIS, PLACE LOUIS MERCIER, RUE CHARLES DORNIER et RUE SCHLUMBERGER, publié le 01/10/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation VOIES DE LA CITE DE LA BAUME, publié le 01/10/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES MOTTES, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY et RUE DE L'AMITIE, publié le 01/10/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES GRANDS BAS, RUE DE VESOUL, RUE JEAN DE VIENNE, RUE HUGUES lER, RUE JEAN WYRSCH, RUE ANDREY et RUE FRANCIS CLERC, publié le 01/10/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PUITS, RUE DE LA BASILIQUE, RUE DE L'AMITIE, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, RUE AUGUSTE JOUCHOUX, RUE DES SAPINS, RUE DE LA BERGERE, RUE DE L'ORATOIRE, RUE DE DOLE et ROCADE NORD OUEST, publié le 01/10/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES SANSONNETS, publié le 01/10/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PATER, publié le 01/10/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE MARC BLOCH, publié le 01/10/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES GRANDS BAS, RUE DU SOUVENIR FRANCAIS, PLACE DU SOUVENIR FRANCAIS et RUE DE L'EGLISE, publié le 01/10/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE GIRARDOT, PLACE GEORGES RISLER, RUE LAMARTINE, RUE ANATOLE FRANCE, RUE LOUIS DUPLAIN, RUE LOUCHEUR et PLACE LOUIS MERCIER, publié le 01/10/2026
jeux de données secondaires :
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| xml | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 01/07/2022 |
| Fréquence de mise à jour | Mensuelle ou plusieurs fois par mois |
| Date de mise à jour | |
| Licence | Licence Ouverte |
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