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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

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Conseils de Bureaux de Grand Besançon Métropole

Liste totale

Description technique

Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu,  et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

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Données et ressources

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Informations complémentaires

Informations complémentaires pour "Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau"
Fourni par
Grand Besançon Métropole
Grand Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourMensuelle ou plusieurs fois par mois
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr