Liste des jeux de données
Commerces éco-engagés
- CSV
- Environnement
Le dispositif Commerces éco-engagés de Besançon accompagne les commerçants dans l’adoption de pratiques durables. 129 commerces ont bénéficié d’un diagnostic initial et partagent leurs bonnes pratiques à travers un réseau animé par France Active Franche-Comté.
Marchés Alimentaires
- CSV
- Environnement
Ce jeu de données recense l'ensemble des marchés alimentaires et artisanaux de la ville de Besançon et des communes du Grand Besançon Métropole. Il inclut les marchés de producteurs locaux, les marchés de plein air, les marchés couverts et les foires mensuelles.
Aides aux entreprises
- Administration
Jeux de données des aides aux entreprise compilées au niveau national.
Achats comportant des produits recyclés, réemployés, réutilisés ou issus de dons (Loi AGEC)
- CSV
- Environnement
Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire) et de son décret d’application n°2024-134 du 21 février 2024, les collectivités territoriales ont l’obligation de déclarer chaque année la part de leurs achats publics comportant des produits issus : du réemploi ou de la réutilisation, de dons, ou intégrant des matières recyclées. Cette obligation vise à améliorer la performance environnementale des achats publics, à lutter contre le gaspillage et à favoriser l’économie circulaire. En fonction des catégories de produits définies par le décret, un pourcentage minimal annuel des dépenses doit concerner ces types de produits vertueux. Fréquence de mise-à-jour : annuelle
Dispositifs d'aides aux entreprises, particuliers et collectivités sur le territoire
- Environnement
Aides-territoires facilite la recherche d'aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.
Permis de construire, d'aménager et de démolire (SITADEL)
- Environnement
La Base des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (Sitadel) recense, depuis 2013, les autorisations d'urbanisme délivrées en France, incluant les permis de construire (PC), permis d’aménager (PA), permis de démolir (PD) et déclarations préalables (DP).
Règlements des services Eau et Assainissement
- Environnement
Règlements des services Eau et Assainissement
Circuits de randonnées du Grand Besançon
- CSV
- Citoyenneté - Solidarité
Archive contenant 44 circuits de randonnées du Grand Besançon, à jour en 2024.
Plan Local d'Urbanisme communal et intercommunal
- S.I.G.
Le Plan Local d'Urbanisme est disponible sur Geoportail, avec une recherche à la parcelle. Les jeux de données sont téléchargeables parcelles par parcelles.