Liste des jeux de données

Aides-territoires facilite la recherche d'aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.

La Base des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (Sitadel) recense, depuis 2013, les autorisations d'urbanisme délivrées en France, incluant les permis de construire (PC), permis d’aménager (PA), permis de démolir (PD) et déclarations préalables (DP).

Règlements des services Eau et Assainissement

Archive contenant 44 circuits de randonnées du Grand Besançon, à jour en 2024.

Le Plan Local d'Urbanisme est disponible sur Geoportail, avec une recherche à la parcelle. Les jeux de données sont téléchargeables parcelles par parcelles.

Carte des IRVE (bornes de recharge de véhicules électriques) du Grand Besançon Métropole et accès aux jeux de données et à l'API

Publication annuelle du nombre de femmes et d'hommes nommés dans les emplois supérieurs, en application de l'article L.132-6-1 du code général de la fonction publique (article 3 de la loi n°2023-623 du 19 juillet 2023 visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique).

Aires de covoiturage sur le territoire du Grand Besançon

Rapports sur le Prix et la Qualité de Service de l'Eau dans le Grand Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.