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Délibérations du CCAS de Besançon

Conseils et délibérations du CCAS

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Ville de Besançon - Délibérations du CCAS - 2025

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PDFDélibérationRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 mars 2025WANLIN Sylvie
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 avril 2025WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétencesWANLIN Sylvie
Affectation des résultats 2024 - Annule et remplace la délibération n°5 du 16 avril 2025WANLIN Sylvie
Décision Modificative n°2WANLIN Sylvie
Demande de financement au titre du plan d'aide à l'investissement en faveur des résidences autonomieWANLIN Sylvie
Demande de financement à la CARSAT pour la rénovation de logements et d'une partie du rez-de-chaussée à la Résidence autonomie Les CèdresWANLIN Sylvie
Gestion financière du GCSMS Un chez soi d'abord par le CCASWANLIN Sylvie
Convention de partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse Bourgogne-Franche-Comté (CRIJ BFC) - Accueil des jeunes en services civiquesWANLIN Sylvie
Inclusion des agents en situation de handicap : convention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) pour la période 2025-2028WANLIN Sylvie
Convention de financement avec l'Agence Régionale de Santé d'un mi-temps de psychologue pour le Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale de l'AgoraGARNIER Nadia
Convention de partenariat avec le Département dans le cadre de l'action sociale de proximité et de l'accompagnement des bénéficiaires du RSA isolés sans domicile stable - Année 2025GARNIER Nadia
Modification de la convention d'occupation des logements intergénérationnels en résidence autonomieWANLIN Sylvie
Conventions de financement du GIE KALIVI - Année 2025WANLIN Sylvie
Avenant à la convention de partenariat entre le Centre Communal d'Action Sociale et l'Agence d'Urbanisme de Besançon Centre Franche-Comté (AUDAB) - Année 2025WANLIN Sylvie
Analyse des Besoins Sociaux 2024WANLIN Sylvie
Rapport d'activité 2024WANLIN Sylvie

PDFDélibérationRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2025WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétencesWANLIN Sylvie
Approbation des comptes de gestion 2024WANLIN Sylvie
Compte Administratif 2024WANLIN Sylvie
Affectation des résultats 2024WANLIN Sylvie
Décision Modificative n°1WANLIN Sylvie
Demandes de subvention à caractère socialWANLIN Sylvie
Location longue durée de vélos à assistance électrique (VAE) au bénéfice des agents – proposition de modalités d'organisation et de tarification du serviceWANLIN Sylvie
Evolution des régimes indemnitairesWANLIN Sylvie
Avenant 2025 à la convention de labellisation Centre Local d'Information et de Coordination (CLIC) - Maison des SéniorsROUX Jean-Hugues
Modifications par avenant n°1 des conventions-cadres 2025-2029 avec les centres sociaux associatifs WANLIN Sylvie
Convention de financement entre le Centre hospitalier de Novillars et le CCAS pour le Conseil local de santé mentaleWANLIN Sylvie

PDFDélibérationRapporteur
Compte rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétencesWANLIN Sylvie
Reprise anticipée du résultat 2024WANLIN Sylvie
Budget Primitif 2025WANLIN Sylvie
Convention de partenariat avec ESN Erasmus pour la mise à disposition d'un logement intergénérationnelROUX Jean-Hugues
Modification du contrat de séjour en Résidence AutonomieROUX Jean-Hugues

PDFDélibérationRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 4 décembre 2024WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétencesWANLIN Sylvie
Mise à jour de la composition du Conseil d'Administration du CCAS suite à la démission d'un de ses membresWANLIN Sylvie
Débat d'Orientation Budgétaire 2025WANLIN Sylvie
Liste des emplois permanents au 1er janvier 2025 - Récapitulatif des créations d'emplois de 2024WANLIN Sylvie
Convention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique – Période de 2025 à 2028 - Autorisation de principeWANLIN Sylvie
Mutuelle complémentaire santé – Mandatement au centre de gestion du Doubs afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santéWANLIN Sylvie
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommesWANLIN Sylvie
Convention de partenariat avec la CPAM relative au fonctionnement de l'Espace France ServicesWANLIN Sylvie
Convention au titre du Fonds National Aller Vers et Dans le Logement pour l'année 2024WANLIN Sylvie
Avenant à la convention de partenariat avec le Foyer des Jeunes Travailleurs" La Cassotte"WANLIN Sylvie
Convention d'objectifs et de moyens entre le CCAS et la Boutique Jeanne Antide - Année 2025WANLIN Sylvie
Convention entre l'Agence Régionale de Santé de Bourgogne Franche-Comté, le Centre Hospitalier Universitaire Dijon Bourgogne et le CCAS de Besançon au titre de l'appel à candidatures "Faciliter le rôle du maître d'apprentissage"ROUX Jean-Hugues
Convention de financement avec KALIVI dans le cadre de l'appel à projets "Prévenir et lutter contre l'isolement des personnes retraitées" : action "Ensemble autour"ROUX Jean-Hugues
Convention triennale de financement de l'Agence régionale de santé pour les deux Groupes d'entraide mutuelle gérés par le CCASWANLIN Sylvie

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