Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil d’exploitation de la Régie Eau et Assainissement
Conseils d'exploitation Eau et Assainissement de 2019
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Conseils d'exploitation de la Régie Eau et Assainissement
Pour chercher une expression précise, entourez-la de guillements. Exemple "chambre de commerce"
Description de l'API
Dernières données en 2019, car le Conseil n'est plus une commission à voix délibérative
Informations complémentaires
Fourni par | Grand Besançon |
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Date de création | 03/01/2019 |
Date de mise à jour | |
Licence | Licence Ouverte |
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