Actes de la Ville de Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

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Actes de la Ville de Besançon - Octobre 2022

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Arrêtés 217

04/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Chalezeule, publié le 04/10/2022 04/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation quai Veil Picard, publié le 04/10/2022 04/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation impasse Saint-Canat, rue des Frères Mercier, rue de Vignier, rue Marulaz, avenue Charles Siffert, avenue Edgar Faure et rue Richebourg, publié le 04/10/2022 04/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Mégevand, publié le 04/10/2022 04/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Beauregard, rue des Chalets et rue de la Mouillère, publié le 04/10/2022 04/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Fourier, publié le 04/10/2022 04/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Alexis Chopard, publié le 04/10/2022 04/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin de l'Espérance, rue des Quatre Vents, rue Jean Wyrsch, rue Francis Clerc, rue Andrey, chemin des Torcols, rue des Hauts de Saint-Claude, chemin du Point du Jour, chemin des Montarmots, rue Violet, chemin de la Combe Saragosse, chemin de Vieilley, chemin des Relançons et chemin des Grands Bas, publié le 04/10/2022 04/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de l'Ecole, publié le 04/10/2022 04/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture, publié le 04/10/2022 04/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement place Louis Mercier, publié le 04/10/2022 04/10/2022 - Arrêté temporaire de circuation boulevard Charles de Gaulle, publié le 04/10/2022 04/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue des Deux Princesses, publié le 04/10/2022 04/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rond-point de Tver, avenue Maréchal Foch, rue de Belfort, avenue de la Paix, avenue Edgar Faure, rue des Glacis, avenue Carnot, place Flore, rue Charles Krug, avenue d'Helvétie, rue de Vesoul et rue Alexandre Grosjean, publié le 04/10/2022 04/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue du Huit Mai 1945, publié le 04/10/2022 04/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la République, publié le 04/10/2022 04/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement faubourg Tarragnoz, publié le 04/10/2022 04/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Grenot, chemin des Grands Bas, rue Andrey, rue Violet, rue Jean Wyrsch et rue de Vesoul, publié le 04/10/2022 04/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Monts de Bregille Haut, publié le 04/10/2022 04/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture, publié le 04/10/2022 04/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Commandant Marceau, publié le 04/10/2022 04/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Léon Blum, publié le 04/10/2022 05/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue des Martelots et place Jean Cornet, publié le 05/10/2022 05/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement place Payot, publié le 05/10/2022 05/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Charles de Gaulle, publié le 05/10/2022 05/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement avenue de la Vaite, publié le 05/10/2022 05/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Champs Nardin, publié le 05/10/2022 05/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la 7ème Armée Américaine, publié le 05/10/2022 05/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Alexandre Grandjean, avenue Maréchal Foch, rue de la Viotte, rue Garibaldi, rue de Belfort et rue de l'Industrie, publié le 05/10/2022 05/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Vignier, rue de la Madeleine, rue du Petit Charmont, rue Frères Mercier, rue Richebourg, avenue Edgar Faure, avenue Maréchal Foch, rond-point de Tver, avenue de la Paix, place Maréchal Leclerc, avenue Charles Siffert, rue Oudet, avenue Louise Michel, rue Antide Janvier et rue d'Arènes, publié le 05/10/2022 05/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin de la Malate, publié le 05/10/2022 05/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Hector Berlioz, publié le 05/10/2022 05/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement chemin des Grands Bas, publié le 05/10/2022 05/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation promenade Chamars, publié le 05/10/2022 06/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Léon Blum, publié le 06/10/2022 06/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, publié le 10/10/2022 06/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Eugène Savoye, publié le 10/10/2022 06/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Ambroise Paré, publié le 10/10/2022 06/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 10/10/2022 06/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Bougney, publié le 06/10/2022 06/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Clos Munier, publié le 06/10/2022 06/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Epitaphe, publié le 06/10/2022 06/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Calmoutier, publié le 06/10/2022 06/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Ouest et rue de Dole, publié le 10/10/2022 06/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement boulevard Diderot, publié le 06/10/2022 06/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la Septième Armée Américaine, publié le 06/10/2022 06/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Morand, publié le 06/10/2022 06/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Pontarlier, publié le 06/10/2022 06/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 10/10/2022 06/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 10/10/2022 06/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Victor Hugo, publié le 06/10/2022 06/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Hector Berlioz, publié le 06/10/2022 06/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Gambetta, publié le 06/10/2022 06/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Gambetta, avenue Elisée Cusenier, rue Mayet, rue de la République et rue Proudhon, publié le 06/10/2022 06/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Eglise, publié le 06/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Beauregard, publié le 11/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Rotonde, publié le 11/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Ronchaux, publié le 11/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement quai de Strasbourg, publié le 11/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la Septième Armée Américaine, publié le 13/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue des Saulniers, publié le 11/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Granges, publié le 11/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Nodier, publié le 11/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Villarceau, publié le 11/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Denis Papin, route de Gray RD 70, boulevard John F. Kennedy, rue Auguste Jouchoux, rond-point de Charlottesville et rue Albert Thomas, publié le 11/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Alexandre Grosjean, publié le 11/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue d'Arènes, rue Battant, rue de la Madeleine, place Marulaz, rue Luc Breton, rue d'Anvers, rue Pasteur, rue Gustave Courbet, rue Jean Petit, rue Gambetta, rue Claude Pouillet, rue Mégevand, esplanade des Droits de l'Homme, place du Huit Septembre, rue de la République, Grande Rue, rue des Granges, rue Bersot, rue Morand, rue Proudhon, square Saint-Amour, rue Moncey, place Victor Hugo, rue Ronchaux, rue Rivotte, rue de Pontarlier, place Maréchal de Lattre de Tassigny, rond-point de Neuchâtel, place Flore, rue de Belfort, place des Tilleuls, place de la Bascule, rue Professeur Haag, avenue de Montrapon, rue de Vesoul, avenue de Bourgogne, rue de Franche-Comté, avec du Parc, place René Cassin et avenue de l'Ile de France, publié le 11/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Languedoc, publié le 11/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux, publié le 11/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation quai de Strasbourg, rue Champrond, rue Battant, avenue Edgar Faure, place Maréchal Leclerc, avenue Charles Siffert, rue Oudet, avenue Louise Michel, rue Antide Janvier et rue d'Arènes, publié le 11/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin du Fort Benoît RD 413 et rue Mirabeau, publié le 11/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Nodier, avenue de la Gare d'Eau, Faubourg Tarragnoz, chemin de Malpas, chemin de la Chapelle des Buis, chemin des Mialottes, chemin de la Malate, chemin des Prés de Vaux, chemin du fort de Bregille, rue des Fontenottes et avenue de Chardonnet, publié le 11/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 12/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 11/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Nodier, publié le 11/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement avenue de Chardonnet, publié le 11/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux, publié le 11/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Alexis Chopard, publié le 11/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue Arthur Gaulard, rue de la République, rue des Granges, place du Huit Septembre, Grande Rue et rue de la Préfecture, publié le 11/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue Arthur Gaulard, rue de la République, rue des Granges, place du Huit Septembre, Grande Rue et rue de la Préfecture, publié le 11/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Ragots, chemin du fort de Bregille, chemin des Monts de Bregille Haut, chemin des Verjoulots et Clément Marot, publié le 11/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement allée de l'Ile aux Moineaux, publié le 11/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Palente, publié le 11/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, publié le 11/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Giacomotti, publié le 11/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Rivotte, publié le 11/10/2022 11/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement chemin de l'Espérance, publié le 11/10/2022 13/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Fourier, publié le 13/10/2022 13/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux, publié le 13/10/2022 13/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Pierre Semard, publié le 13/10/2022 13/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Garibaldi, publié le 13/10/2022 13/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Hector Berlioz, publié le 13/10/2022 13/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Gérard Mantion, publié le 13/10/2022 13/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin de la Combe aux Lézards, publié le 13/10/2022 13/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Mazagran, rue Amiral de Coligny, chemin des Germinettes, quai Henri Bugnet, rue Gabriel Plançon, pont Canot, avenue du Huit Mai 1945, boulevard Charles de Gaulle, avenue de la Gare d'Eau, faubourg Tarragnoz et passerelle de Mazagran, publié le 13/10/2022 13/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Mirabeau, publié le 13/10/2022 14/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation tunnel routier de la Citadelle, avenue Arthur Gaulard, pont Bregille, avenue Edouard Droz, avenue d'Helvétie, avenue Maréchal Foch, avenue Edgar Faure, rue Charles Nodier, avenue du Huit Mai 1945, rue Antide Janvier et avenue Charles Siffert, publié le 14/10/2022 14/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Lorraine, publié le 17/10/2022 14/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Belfort, publié le 17/10/2022 14/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue des Courtils, publié le 14/10/2022 14/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la Septième Armée Américaine, publié le 14/10/2022 14/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la Septième Armée Américaine, publié le 14/10/2022 14/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation faubourg Tarragnoz, publié le 14/10/2022 14/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue des Courtils et rue Léon Jouhaux, publié le 14/10/2022 14/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 14/10/2022 14/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Garibaldi, publié le 17/10/2022 14/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Dornier, rue de Dole, rue du Polygone, rue Général Brulard, rue Girardot, rue Alexandre Ribot, rue Léonce Bourgeois et place Georges Risler, publié le 14/10/2022 14/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la République, publié le 17/10/2022 14/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Porteau, publié le 17/10/2022 18/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Léon Blum et rue Chopin, publié le 18/10/2022 18/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Mazagran et chemin des Germinettes, publié le 19/10/2022 18/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Pirey, publié le 19/10/2022 18/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Trey, publié le 19/10/2022 18/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin Français, publié le 19/10/2022 18/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Grands Bas, publié le 19/10/2022 18/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Grands Bas, publié le 19/10/2022 18/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Puits, publié le 19/10/2022 18/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Isenbart et boulevard Diderot, publié le 19/10/2022 18/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Belfort, publié le 19/10/2022 18/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Mégevand, publié le 18/10/2022 18/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de Montrapon, publié le 18/10/2022 18/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue Léo Lagrange, publié le 18/10/2022 18/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Beauregard, publié le 18/10/2022 18/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation square Van Gogh, publié le 18/10/2022 18/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Alexis Chopard, publié le 18/10/2022 18/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Mouillère, publié le 18/10/2022 18/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Porteau, publié le 18/10/2022 18/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chapître, publié le 18/10/2022 20/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Léon Blum et boulevard Winston Churchill, publié le 24/10/2022 20/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Suard, publié le 21/10/2022 20/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Mouillère, publié le 21/10/2022 20/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Verdun, publié le 21/10/2022 20/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue Arthur Gaulard, publié le 21/10/2022 20/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Grette, publié le 21/10/2022 20/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Torcols, publié le 21/10/2022 20/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Winston Churchill, publié le 21/10/2022 20/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Belfort, publié le 21/10/2022 20/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Mégevand, publié le 21/10/2022 20/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin de la Naitoure, publié le 24/10/2022 20/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Léon Blum et rue Chopin, publié le 24/10/2022 20/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Mégevand, publié le 21/10/2022 20/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Vieilley, publié le 21/10/2022 20/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Vieilley, publié le 21/10/2022 20/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Hector Berlioz, publié le 21/10/2022 20/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Vignier, publié le 21/10/2022 20/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Bougney, publié le 24/10/2022 20/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole et rue Pergaud, publié le 24/10/2022 20/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la Paix, avenue Edgar Faure, rue des Glacis, rue de Vesoul, avenue Maréchal Foch et rue de la Viotte, publié le 21/10/2022 20/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Mouillère, publié le 21/10/2022 20/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Krug, publié le 21/10/2022 20/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles de Montalembert, publié le 24/10/2022 20/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Chaillot, rue de Fontaine-Ecu, boulevard Winston Churchill, rue de Vesoul, rue Ferdinand Berthoud, avenue de Montjoux et rue des Frères Lumière, publié le 21/10/2022 20/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Belfort, publié le 24/10/2022 20/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Isenbart, publié le 21/10/2022 20/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Alexandre Grosjean et rue de la Liberté, publié le 24/10/2022 25/10/2022 - Arrêté permanent de circulation pont de la République, avenue Edouard Droz et avenue d'Helvétie, publié le 25/10/2022 25/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la République et rue du Funiculaire, publié le 25/10/2022 25/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Préfecture et place Granvelle, publié le 25/10/2022 25/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation place Pasteur, rue Emile Zola et rue d'Anvers, publié le 25/10/2022 25/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de l'Observatoire, publié le 25/10/2022 25/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin de la Providence, publié le 25/10/2022 25/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Alexis Chopard, publié le 25/10/2022 25/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Gambetta, rue de la République, rue Proudhon, place du Huit Septembre, Grande Rue, place Victor Hugo, rue Victor Hugo, rue des Martelots, place Jean Cornet et rue des Granges, publié le 25/10/2022 25/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Gambetta, avenue Elisée Cusenier, rue Mayet, rue de la République et rue Proudhon, publié le 25/10/2022 25/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture, publié le 25/10/2022 25/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement place Flore, publié le 25/10/2022 25/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue des Deux Princesses, publié le 25/10/2022 25/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation boulevard John F. Kennedy, publié le 25/10/2022 25/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Aiguillettes, publié le 25/10/2022 25/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Vesoul, publié le 25/10/2022 27/10/2022 - Arrêté temporair de stationnement rue Isenbart, publié le 27/10/2022 27/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue d'Arènes, publié le 27/10/2022 27/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Alexis Chopard, publié le 27/10/2022 27/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Tunnel, publié le 27/10/2022 27/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Pontarlier, publié le 27/10/2022 27/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Lorraine, publié le 27/10/2022 27/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Vesoul, publié le 27/10/2022 27/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de l'Observatoire, publié le 27/10/2022 27/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la Gare d'Eau, publié le 27/10/2022 27/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Convention, publié le 27/10/2022 27/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Mégevand, publié le 27/10/2022 27/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Mouillère, publié le 27/10/2022 27/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Mouillère, publié le 27/10/2022 27/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Général Brulard, publié le 27/10/2022 27/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue des Saulniers, publié le 27/10/2022 27/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Verdun, publié le 27/10/2022 27/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Henri et Maurice Baigue, publié le 27/10/2022 27/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Pontarlier, publié le 27/10/2022 27/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Winston Churchill, publié le 27/10/2022 27/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Winston Churchill, publié le 27/10/2022 27/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Fontaine-Ecu, rue des Justices, rue de la Grange du Collège, boulevard Winston Churchill et avenue de Montjoux, publié le 27/10/2022 27/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 27/10/2022 28/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, rue de la Basilique, rue Léonce Pingaud et avenue Ducat, publié le 31/10/2022 28/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Jean Querret, publié le 31/10/2022 28/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la Gare d'Eau, publié le 31/10/2022 28/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Grette, publié le 31/10/2022 28/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de Chardonnet, publié le 31/10/2022 28/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue des Villas Bisontines, publié le 31/10/2022 31/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chasnot, publié le 31/10/2022 31/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation tunnel routier de la Citadelle, avenue Arthur Gaulard, pont Bregille, avenue Edouard Droz, avenue d'Helvétie, avenue Maréchal Foch, avenue Edgar Faure, rue Charles Nodier, avenue du 8 Mai 1945, rue Antide Janvier et avenue Charles Siffert, publié le 02/11/2022 31/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation impasse des Saint-Martin, publié le 31/10/2022 31/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Alexis Chopard, publié le 31/10/2022 31/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Vieilles Perrières, publié le 31/10/2022 31/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation réglementant la circulation du Petit Train Touristique, publié le 31/10/2022 31/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Ambroise Paré, publié le 31/10/2022 31/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Ronchaux, publié le 31/10/2022 31/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Dornier et rue de Dole, publié le 31/10/2022 31/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 31/10/2022 31/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement avenue de l'Ile-de-France, publié le 31/10/2022 31/10/2022 - Arrêté temporaire de circulation place de la Liberté, publié le 31/10/2022 31/10/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Lorraine, publié le 02/11/2022

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Date de création01/07/2022
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