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Actes de la Ville de Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

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Actes de la Ville de Besançon - Août 2025

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Arrêtés 18

Fichier PDF 01/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRERES LUMIERE, RUE DE VESOUL, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, AVENUE DE MONTJOUX, AVENUE DE LA PAIX, PLACE MARECHAL LECLERC, RAMPE DE MONTRAPON, PLACE DE MONTRAPON, AVENUE COMMANDANT MARCEAU et RUE MIDOL, publié le 01/08/2025Fichier PDF 01/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE L'ILE DE FRANCE, RUE D'ARTOIS, RUE DE BRABANT, RUE DU LUXEMBOURG et BOULEVARD ALEXANDRE FLEMING, publié le 01/08/2025Fichier PDF 01/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation PONT BREGILLE et AVENUE DE CHARDONNET, publié le 01/08/2025Fichier PDF 01/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GABRIEL PLANCON et QUAI HENRI BUGNET, publié le 01/08/2025Fichier PDF 01/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN PIERRE DE RONSARD, publié le 01/08/2025Fichier PDF 01/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES LILAS, RUE DES CRAS, RUE CHOPIN, RUE DES JEANNETTES, RUE DES PAQUERETTES, RUE DES TULIPES, BOULEVARD LEON BLUM, AVENUE DES GERANIUMS et RUE NICOLAS NICOLE, publié le 01/08/2025Fichier PDF 01/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PALAIS DE JUSTICE, publié le 01/08/2025Fichier PDF 01/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation QUAI DE STRASBOURG, publié le 01/08/2025Fichier PDF 01/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA MADELEINE, publié le 01/08/2025Fichier PDF 01/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA CASSOTTE et RUE DE VITTEL, publié le 01/08/2025Fichier PDF 01/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA CASSOTTE, RUE DE VITTEL, RUE DES CHAPRAIS, RUE DES DEUX PRINCESSES, AVENUE CARNOT, RUE CHARLES KRUG, AVENUE D'HELVETIE et AVENUE DENFERT-ROCHEREAU, publié le 01/08/2025Fichier PDF 01/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PERGAUD et RUE DE DOLE, publié le 01/08/2025Fichier PDF 01/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 01/08/2025Fichier PDF 01/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE JEROME BROCHET, publié le 01/08/2025Fichier PDF 01/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU FUNICULAIRE, publié le 01/08/2025Fichier PDF 01/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES KRUG et RUE MORAND, publié le 01/08/2025Fichier PDF 01/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES RAGOTS, publié le 01/08/2025Fichier PDF 01/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE EMILE PICARD, RUE ZEPHIRIN JEANNOT, RUE BOUDOT et RUE FELIX GAIFFE, publié le 01/08/2025

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Date de création01/07/2022
Fréquence de mise à jourInconnue
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LicenceLicence Ouverte
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