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Actes de la Ville de Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

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Actes de la Ville de Besançon - Juillet 2025

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Arrêtés 37

Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté permanent de circulation AVENUE ARTHUR GAULARD, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE BATTANT, AVENUE MARECHAL FOCH, AVENUE EDGAR FAURE, GRAPILLE DE BATTANT, SQUARE BOUCHOT, RUE DES GLACIS, RUE RICHEBOURG, PLACE MARECHAL LECLERC, RUE DE BELFORT, PONT ROBERT SCHWINT, QUAI DE STRASBOURG, PLACE PAYOT, BOULEVARD DIDEROT, PLACE DES DEPORTES, RUE DES DEUX PRINCESSES, RUE ALEXIS CHOPARD, RUE MARIE-LOUISE, RUE DES CRAS, RUE PAUL BERT, RUE LIEUTENANT DUCHAILLUT, RUE LEDOUX, RUE NICOLAS BRUAND, RUE DE VESOUL, AVENUE DE LA PAIX, AVENUE CHARLES SIFFERT, AVENUE CARNOT, PLACE FLORE, RUE DE LA CASSOTTE, AVENUE EDOUARD DROZ, PONT BREGILLE, RAMPE DE MONTRAPON, PLACE BATTANT, RUE ISENBART, ESPLANADE DE LA GARE VIOTTE, AVENUE D'HELVETIE et AVENUE ELISEE CUSENIER, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de stationnement QUAI VAUBAN, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE KLEIN, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LORRAINE et RUE CHARLES KRUG, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE VIEILLEY, BOULEVARD LEON BLUM, CHEMIN DES MONTARMOTS, CHEMIN DE LA GRANGE MARGUET, RUE DU BARLOT, RUE CHOPIN, RUE DE TREY et RUE DES QUATRES VENTS, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE GRAY RD 70, ROCADE NORD OUEST, AVENUE DE L'OBSERVATOIRE et CHEMIN DE PIREY, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de circulation SQUARE BOUCHOT, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHALEZEULE, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE, AVENUE DE MONTRAPON et BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE JULES GRUEY, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA PROVIDENCE, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCOIS ARAGO, RUE DE L'EP1TAPHE, RUE GERARD MANTION, AVENUE DES MONTBOUCONS, CHEMIN DES MONTBOUCONS, CHEMIN DE PIREY et RUE PIERRE LAPLACE, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE MARECHAL FOCH, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD LEON BLUM, RUE FRANCIS CLERC, RUE DE VESOUL, RUE JEAN VVYRSCH et RUE DE TREY, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES GRANDS BAS, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE COSTE, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MOUILLERE, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE GAMBETTA, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MOUILLERE, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA PREFECTURE et RUE MEGEVAND, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN FRANCAIS, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de stationnement ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES MARTELOTS, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE LA SEPTIEME ARMEE AMERICAINE, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ISENBART, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PALAIS DE JUSTICE, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA CROIX DE PALENTE, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA VIEILLE MONNAIE, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES MONTARMOTS, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES MONTARMOTS, CHEMIN DE VIEILLEY, BOULEVARD LEON BLUM, RUE DE TREY et RUE DES QUATRES VENTS, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de circulation entre la RUE DE CHALEZEULE, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 01/07/2025Fichier PDF 01/07/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, RUE DE L'ORATOIRE, RUE DES CARRIERS et RUE DE TERRE-ROUGE, publié le 02/07/2025

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Date de création01/07/2022
Fréquence de mise à jourInconnue
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