Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

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Administration
Actes - Délibérations

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2022

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 28/04/2022VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétences Habitat et Economie (Juin 2022)LIME Christophe
Revalorisation de la rémunération d'un agent contractuel en CDIBAULIEU Gabriel
Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet)BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementBAULIEU Gabriel
Subvention 2022 à l'association « Micronora » dans le cadre du salon dédié aux nanotechnologiesBODIN Nicolas
Soutien à la Chambre Régionale de commerce et de l'industrie de Bourgogne Franche-Comté pour l'organisation des 13èmes rencontres technologiques européennes durant le salon Micronora 2022BODIN Nicolas
Enseignement supérieur et Recherche Subvention ENSMM Anniversaire des 120 ans de l'EcoleVIGNOT Anne
Soutien financier pour le programme d'actions 2022 de l'Association Campus des Métiers et des Qualifications Microtechniques et Systèmes Intelligents (CMQMSI)VIGNOT Anne
Soutien au projet Ecole de la Deuxième Chance (E2C)BODIN Nicolas
Attribution d'une subvention à l'Université de Bourgogne Franche-Comté dans le cadre du soutien à deux bourses « Victor Hugo »BODIN Nicolas
Attribution de subventions congrès sur le fonds dédiéVUILLEMIN Benoit
Contrat de Ville - Appel à projets 2022 - Programmation complémentaireVIGNOT Anne
Projet Alimentaire Territorial : reconduction des conventions avec la MJC Clairs-Soleils/Vareilles et l'association Familles Rurales de Franois/Serre-les-Sapins, pour la poursuite des « Anim'Alim »GAGLIOLO Lorine
Commune de Besançon – Quartier de Fontaine Ecu – Avenant 2 à la convention de Projet Urbain PartenarialLAROPPE Aurélien
Mardis des rives 2022JASSEY Michel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 17 mars 2022VIGNOT Anne
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementsBAULIEU Gabriel
Revalorisation de la rémunération d'agents contractuels en CDIBAULIEU Gabriel
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (28 avril 2022)BAULIEU Gabriel
Fonds d'aide Manifestations Sportives : attribution de subventionsJASSEY Michel
Base d'Osselle : Convention avec le club Besançon TriathlonVUILLEMIN Benoit
Base d'Osselle : Convention de partenariat avec la Fédération Départementale des Associations Agréées pour la Pêche et la Protection des Milieux Aquatiques du DoubsVUILLEMIN Benoit
Animations commerciales et artisanales - Attribution de subvention à l'office de commerce et de l'Artisanat de Besançon dans le cadre des samedis piétonsVIGNOT Anne
Fonds « Développement durable » - Attribution d'une subvention à l'association « Foire aux saveurs d'Automne »GAGLIOLO Lorine
Fonds « Développement durable » - Attribution d'une subvention à l'association Comité de quartier Rosemont Saint-FerjeuxGAGLIOLO Lorine
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 09/02/2022VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (17 mars 2022)BAULIEU Gabriel
Loge.GBM - Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par Grand Besançon MétropoleBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementBAULIEU Gabriel
Subvention au Festival Besançon-Montfaucon, dimension franco-suisseBARTHELET Catherine
Aménagement zone d'habitat « 1AU Sur les Craies » sur la commune de Boussières - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
Adhésion à l'association ARTISJASSEY Michel
Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2022, inférieures ou égales à 23 000 €JASSEY Michel
Fonds d'aides aux manifestations artistiques et culturelles – Première session 2022JASSEY Michel
Cité de l'Emploi - 1ère programmation 2022BODIN Nicolas
INTERMED - Soutien à l'action « Agir en proximité dans les territoires »BODIN Nicolas
Gare BTT - Soutien 2022BODIN Nicolas
Adhésion de Grand Besançon Métropole à l'Association Fabrique Numérique Besançon et désignation de ses représentants au sein de cette structureVUILLEMIN Benoit
Contrat de Ville Programmation Appel à projets 2022VIGNOT Anne
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 2 décembre 2021VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (9 février 2022)BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques - Rémunération d'agents en CDIBAULIEU Gabriel
Programme de travail du Conseil de Développement Participatif pour 2022 - Saisines du CDPBAULIEU Gabriel
Réseau "Entreprendre en Franche-Comté- Soutien financier du Grand Besançon aux "Entrepreneuriales"BODIN Nicolas
Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2022VUILLEMIN Benoit
Attribution d'une subvention congrès sur le fonds dédiéVUILLEMIN Benoit

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Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu,  et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.

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Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr