Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

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Administration
Actes - Délibérations

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2023

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mars 2023VIGNOT Anne
Convention 2023 - 2027 avec le Comité du Doubs de la Ligue contre le cancerBAULIEU Gabriel
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Juin 2023)BAULIEU Gabriel
Règlement intérieur du télétravail 2023BAULIEU Gabriel
Contrat de projet pour un concepteur projeteur pour la Direction Grands TravauxBAULIEU Gabriel
Fonds Développement durable - Attribution d'une subvention à la commune de Pirey pour l'organisation d'un festival du climatGAGLIOLO Lorine
Projet Alimentaire Territorial : reconduction de la convention de partenariat avec le CROUS Bourgogne Franche-Comté pour des animations « Anim'Alim » autour de l'alimentation, de la santé et de l'environnementGAGLIOLO Lorine
Accompagnement des communes engagées dans un Projet Alimentaire Territorial (PAT) communalGAGLIOLO Lorine
Convention d'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association de Formation Collective à la Gestion du Doubs (AFOCG 25)GAGLIOLO Lorine
Attribution d'une subvention à l'association « Foire aux saveurs d'Automne »GAGLIOLO Lorine
Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) - Requalification de l'allée des Framboisiers à Ecole-ValentinLAROPPE Aurélien
Mardis des rives 2023VIGNOT Anne
Fonds d'aides aux écoles de musique - Attribution des subventions 2023 inférieures ou égales à 23 000 €VIGNOT Anne
Adhésion de Grand Besançon Métropole à l'association CaPaciTéS Besançon et MétropoleMAGNIN-FEYSOT Christian
Avenant N°1 au contrat socle du Contrat Local de Santé Grand Besançon 2020-2024 signé le 16 janvier 2020MAGNIN-FEYSOT Christian
Versement d'une subvention à l'association Trivial'CompostLIME Christophe
Cité de l'Emploi - 1ère programmation 2023VIGNOT Anne
Gare BTT – Soutien 2023VIGNOT Anne
Fabrique à entreprendre - Financement 2023VUILLEMIN Benoit
Samedis piétons - Attribution d'une subvention à l'Office de commerce et de l'artisanatVUILLEMIN Benoit
Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention 2023 à Erasmus Student Network (ESN) Besançon - Nuit des étudiants du mondeVUILLEMIN Benoit
Enseignement Supérieur et Recherche- Subvention à l'Université de Franche-Comté pour l'attribution de deux bourses "Victor Hugo"VUILLEMIN Benoit
Congrès - Attribution de subventionsVUILLEMIN Benoit
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 16 février 2023VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mars 2023)BAULIEU Gabriel
Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDIBAULIEU Gabriel
Soutien 2023 à la Caisse Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS)BODIN Nicolas
Réseau Entreprendre en Franche-Comté - Soutien financier de Grand Besançon Métropole aux "Entrepreneuriales"BODIN Nicolas
Conférences Open Business CCI 25-70BODIN Nicolas
Attribution de subvention au congrès national « Journée d'Etude du Mouvement (JEM) 2023 » organisé par l'association PoursuivreVUILLEMIN Benoit
Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à ESN Besançon - Forum "ça me dit l'international"VUILLEMIN Benoit
Contrat de Ville - Programmation Appel à projets 2023ETEVENARD Marie
Contrat de Ville - Subventions à l'Antenne Petite Enfance et au Groupement des Bailleurs Sociaux du DoubsVIGNOT Anne
Fonds d'aides aux manifestations artistiques et culturelles - Première session 2023VIGNOT Anne
Fonds d'aide aux écoles de musique - Avance subvention 2023 à l'école de musique Val Saint-Vitois suite au rapprochement entre l'Atelier musical et l'école de musique de l'Avenir de Saint-Vit et des environsVIGNOT Anne
Fonds d'aide Manifestations Sportives - Attribution de subventions - 1ères répartitions 2023VIGNOT Anne
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 01/12/2022VIGNOT Anne
Convention GBM - Syndicat Mixte Pôle Métropolitain Centre Franche-Comté - Avenant n°1BAULIEU Gabriel
Garanties d'emprunts - Compétence Economie (Février 2023)BARTHELET Catherine
Modification de la liste des exonérations de Versement MobilitéBAULIEU Gabriel
Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet)BAULIEU Gabriel
Conseil de Développement Participatif - Bilan des saisines 2022 et programme de travail 2023GRIMAITRE Olivier
Cours Hôtelier de Besançon - Participation aux actions de prospection pour la rentrée 2023VUILLEMIN Benoit
ZAC Nouvelle Ere – LES AUXONS - Convention de participation au coût des équipementsBARTHELET Catherine
Commune de Besançon – Rue du Barlot – Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) – Projet NEOLIA reconversion ex site « MOUNIE »LAROPPE Aurélien
Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Bourgogne Franche-Comté - Validation des demandes de portage sollicitées dans le cadre de la tranche annuelle 2023 du Plan Pluriannuel d'intervention de l'EPFL 2021-2025LAROPPE Aurélien

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Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
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