Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2025

2025

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2025VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence HabitatBAULIEU Gabriel
Fonds Développement Durable - Attribution d'une subvention à l'Association du Secours Catholique de Franche-ComtéGAGLIOLO Lorine
Attribution d'une subvention à l'association Trans Europe TGV pour une étude sur l'accessibilité ferroviaire aux grands aéroportsBARTHELET Catherine
Fonds Manifestations Sportives - Attribution de subventions - Première répartition 2025ORY Gilles
Actions recherche et innovation – Fonds Régional pour l'Innovation- Soutien au projet de la société InterstrapBODIN Nicolas
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 2025VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence HabitatBAULIEU Gabriel
Commission Annuelle Prospective des Emplois Création de trois contrats de projet Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet) BAULIEU Gabriel
Contrat de Ville 2024-2030 - Programmation Appel à Projet 2025ETEVENARD Marie
Contrat de Ville 2024-2030 - Subventions à l'Antenne Petite Enfance et Loge.GBM - Programmation Appel à Projets 2025VIGNOT Anne
Réalisation d'un programme immobilier avenue Carnot à Besançon – Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
Réalisation d'un programme immobilier chemin de la clairière à Besançon – Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
Construction d'une résidence autonomie à Saint Vit – Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2025, inférieures ou égales à 23 000 €MAURICE Yves
Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Première session 2025ORY Gilles
Dispositif aide au projet ambassadrices Grandes heures NatureORY Gilles
Versement d'une subvention à l'ENILEA pour l'organisation d'un job dating sur les métiers de l'agroalimentaire et du traitement de l'eauLIME Christophe
Open Business CCI 70.25 - Participation de Grand Besançon Métropole - Avenant à la Convention BODIN Nicolas
Base d'Osselle : Convention de partenariat entre la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole et le 19ième régiment du génie BODIN Nicolas
Enseignement Supérieur et Recherche - Soutien du projet de médiation scientifique « Mots = flèches » porté par l'association Nouvelles FormesBODIN Nicolas
Subvention à l'Université Marie et Louis PASTEUR pour l'attribution de deux bourses « Victor HUGO » 2025-2026 BODIN Nicolas
Soutien du Festival des Jeunes chercheurs organisé par l'Université Marie et Louis Pasteur BODIN Nicolas
Actions recherche et innovation. Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur (PVF) pour l'année 2025BODIN Nicolas
Congrès - Attribution de subvention sur fonds dédiéBODIN Nicolas
Projets retenus dans le cadre de l'Appel à Projets « Soutien aux Initiatives Etudiantes » - session 1 - 2025COUDRY Sébastien
Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat pour l'organisation des Journées Européennes des Métiers d'Art BAEHR Frédérique
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 5 décembre 2024VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence HabitatBAULIEU Gabriel
Soutien financier au réseau « Entreprendre en Franche-Comté » pour l'organisation en 2024-2025 des « Entrepreneuriales » BODIN Nicolas
Soutien 2025 à la Chambre Régionale de l'Économie Sociale et Solidaire de Bourgogne Franche Comté (CRESS)BODIN Nicolas
Soutien 2025 à l'Association Régionale pour l'intégration sociale et professionnelle des personnes en situation de handicapBODIN Nicolas
Attribution de subventions congrès sur le fonds dédiéVUILLEMIN Benoit
Fonds "Développement durable" - Attribution d'une subvention à l'association Hors Saison(s)GAGLIOLO Lorine
Evaluation des Conversations Carbone - Attribution d'une subvention à l'institut négaWattGAGLIOLO Lorine
Phase 2 du programme "Générateur Bourgogne-Franche-Comté" - Attribution d'une subvention à France Active Franche-ComtéGAGLIOLO Lorine
Adhésion de Grand Besançon Métropole à l'Association Energie PartagéeGAGLIOLO Lorine
Projet de lotissement sur la commune de Saône - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Bourgogne Franche-Comté – Bilan du recensement annuel des demandes de portage sollicitées dans le cadre de la tranche annuelle 2025 du Plan Pluriannuel d'intervention de l'EPFL 2021-2025VIGNOT Anne
Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fédération Française de HandballORY Gilles

Description de l'API

Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu,  et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.

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Informations complémentaires

Fourni parGrand Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr