Logo de Grand Besançon Métropole

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

  • XML
  • CSV
  • XSD
  • JSON
  • Administration
  • Actes - Délibérations

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2026

Recherche par mot clé et par date

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 11 juin 202629/09/2026FAGAUT Ludovic
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat30/09/2026ROUTHIER Pascal
Association les Salins de Bregille – Construction neuve d'un hôpital de jour - Projet immobilier du Centre de Rééducation et de Réadaptation Fonctionnelle de Bregille – Garantie de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole à hauteur de 16,70 % d'un emprunt d'un montant total de 5 M€30/09/2026ROUTHIER Pascal
- Association les Salins de Bregille – Restructuration – extension de la cuisine centrale - Projet immobilier du Centre de Rééducation et de Réadaptation Fonctionnel de Bregille – Garantie de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole à hauteur de 16,70 % d'un emprunt d'un montant total de 5 M€30/09/2026ROUTHIER Pascal
Association les Salins de Bregille – Construction neuve d'un plateau technique - Projet immobilier du Centre de Rééducation et de Réadaptation Fonctionnelle de Bregille – Garantie de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole à hauteur de 16,70 % d'un emprunt d'un montant total de 8 M€30/09/2026ROUTHIER Pascal
Créances irrecouvrables : admissions en non-valeur et créances éteintes30/09/2026ROUTHIER Pascal
Autorisation de prolongation de contrat de projet30/09/2026VERDIER Patrick
L'écrin du Monastère à Montferrand le Château – rue du Mont Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) 30/09/2026MULOT CESARI Laurence
Adhésion au CAUE du Doubs30/09/2026BARTHELET Catherine
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la traversée d'agglomération de Pugey (RD 142)30/09/2026REGENNASS Philippe
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la route de Chemaudin sur la commune de Franois (RD 11)30/09/2026REGENNASS Philippe
Convention de gestion des services d'entretien de la voirie30/09/2026REGENNASS Philippe
Extension du réseau public d'électricité route de Levier à BEURE30/09/2026REGENNASS Philippe
Subvention à l'association Gadjé : Intervenant auprès des gens du voyage30/09/2026BLAISON René
Subvention à l'association ASET : Intervenant auprès des gens du voyage30/09/2026BLAISON René
Attribution d'une subvention à l'association Foire aux saveurs d'automne30/09/2026BOUVET Nathalie
Fonds "Développement Durable" - Attribution de subventions aux associations Gravitation et l'Amap La Cagette du coin30/09/2026BOUVET Nathalie
Attribution d'une subvention exceptionnelle au Comice du Doubs30/09/2026FAGAUT Ludovic
CCRT – Contrat Chaleur renouvelable territorial, partenariat ADEME/GBM - Attribution d'une aide financière au Département du Doubs pour la chaufferie biomasse au CER de Franois 30/09/2026NAPPEZ Anthony
Projet Grandes Heures Nature - subventions manifestations sportives29/09/2026BARBAROSSA Ludovic
Autorisation de sollicitation de subventions pour les travaux de mise en séparatif du réseau d'assainissement de la Grosse Aige à Pouilley-les-Vignes30/09/2026JEUNET Laurent
Soutien à l'évènement « Garden Game Jam » - association Shift Garden30/09/2026FALGA Anne
Soutien financier au programme d'actions de l'association Campus des Métiers et des Qualifications Microtechniques et Systèmes Intelligents (CMQ MSI) – 202630/09/2026FALGA Anne
Subvention Écorse TP 202630/09/2026FALGA Anne
Actions recherche et innovation - Soutien au Hacking Health 2026 de Besançon30/09/2026AYACHE Patrick

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mai 202619/06/2026FAGAUT Ludovic
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat19/06/2026FAGAUT Ludovic
Autorisation d'usage par GBM de l'application Services Finances Publiques pour fiabiliser le recouvrement des créances19/06/2026FAGAUT Ludovic
Autorisation de prolongation de contrat de projet19/06/2026VERDIER Patrick
Mise à disposition de barrières VAUBAN au Syndicat des Maisons Comtoises19/06/2026FAGAUT Ludovic
Attribution de subvention - Fonds congrès19/06/2026GRUILLOT Marie
Soutien à la Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie de Bourgogne Franche-Comté pour l'organisation des 15èmes Rencontres Technologiques Européennes durant le Salon MICRONORA 2026 19/06/2026FALGA Anne
Soutien au « Parcours du Chemin des Sens » - association Chemin des Sens 19/06/2026BOUZAT Patrick
Enseignement supérieur et Recherche - Subvention à l'Université Marie et Louis PASTEUR pour l'attribution de deux bourses « Victor HUGO » 2026-2027 19/06/2026FAGAUT Ludovic
Soutien au programme Animation porté par le Pôle Véhicule du Futur (PVF) pour l'année 2026 19/06/2026FALGA Anne
Enseignement Supérieur et Recherche Subvention à l'université Marie et Louis Pasteur pour l'organisation de deux manifestations de culture scientifique et technique : Fête de la Science et Nuit des chercheurs et chercheuses 2026 19/06/2026FAGAUT Ludovic
Vie Etudiante Subventions aux projets retenus dans le cadre de la 1ère session 2026 de l'Appel à Projets « Soutien aux Initiatives Etudiantes » 19/06/2026VEJUX Kévin
Projet de lotissement sur la commune de SAONE - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)19/06/2026MULOT CESARI Laurence
Réalisation des espaces publics autour de la Grande bibliothèque - Demandes de subventions auprès des partenaires19/06/2026MULOT CESARI Laurence
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue de l'école à CHEMAUDIN ET VAUX 19/06/2026REGENNASS Philippe
Pôle de Gérontologie et d'Innovation Bourgogne - Franche-Comté - Subvention 2026 pour son programme d'actions 19/06/2026GROULT Hervé
Contrat de Ville 2024-2030 - Programmation Complémentaire Appel à projet 202619/06/2026FAGAUT Ludovic
Fonds "Développement Durable" - Attribution de subventions aux Associations France Nature Environnement, GES Saint-Vit Informatique et Les Manivelles19/06/2026BOUVET Nathalie
Cofinancement de la chambre climatique mobile Climate Sense19/06/2026BOUVET Nathalie
CRR - Adhésion association La Plaje19/06/2026MONNEUR Frank
CRR - Convention de partenariat avec Lycée Saint Paul sur aménagement d'horaires19/06/2026MONNEUR Frank
Fonds d'aides aux manifestations artistiques et culturelles 2026 - Première session - 2ème Attribution19/06/2026MONNEUR Frank
Festival outdoor et projet Grandes Heures Nature 2026 - attribution de subventions19/06/2026BARBAROSSA Ludovic
Avenants aux conventions de vente et d'achat d'eau potable en gros avec Gaz et Eaux, le Syndicat d'Adduction d'Eau Potable Doubs Jura, la Communauté de Communes Doubs Baumois et Grand Besançon Métropole 19/06/2026JEUNET Laurent
Convention de vente d'eau potable en gros entre la Commune de Chenecey-Buillon et Grand Besançon Métropole 19/06/2026JEUNET Laurent

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance19/05/2026FAGAUT Ludovic
Approbation du Procès-Verbal de la séance du Bureau du 12 février 202619/05/2026FAGAUT Ludovic

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 15 janvier 202626/02/2026VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat26/02/2026BAULIEU Gabriel
Convention de services communs GBM-SMPSI - avenant n°126/02/2026BAULIEU Gabriel
Contrat de Ville 2024-2030 - Programmation Appel à projet 202626/02/2026VIGNOT Anne
Contrat de Ville 2024-2030 - Subventions à l'Antenne Petite Enfance et à Loge GBM - Programmation Appel à Projets 202626/02/2026VIGNOT Anne
Zone d'Activités Economique du Parc de l'Echange - Modification du prix de vente du lot E2526/02/2026BARTHELET Catherine
Festival Grandes Heures Nature - aide au projet ambassadrices26/02/2026ORY Gilles
Projet Grandes Heures Nature - subventions manifestations sportives26/02/2026ORY Gilles
Micronora 2026 - Participation de Grand Besançon Métropole 26/02/2026BODIN Nicolas
Réseau « entreprendre en Franche-Comté » - Soutien financier du Grand Besançon aux « Entrepreneuriales »26/02/2026BODIN Nicolas
Vie Etudiante - Soutien à l'Université Marie et Louis PASTEUR et à Erasmus Student Network Besançon. 26/02/2026COUDRY Sébastien
Convention partenariat Clauses Insertion CD2526/02/2026BODIN Nicolas
Festival Drôlement Bien26/02/2026VUILLEMIN Benoit

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 27 novembre 202529/01/2026VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat29/01/2026BAULIEU Gabriel
Base d'Osselle : convention de partenariat avec la Fédération départementale de pêche et de protection du milieu aquatique du Doubs29/01/2026VIGNOT Anne
Attribution de subvention fonds congrès29/01/2026VIGNOT Anne
Soutien 2026 à l'Association Régionale pour l'intégration sociale et professionnelle des personnes en situation de handicap (l'ARIS)29/01/2026BODIN Nicolas
Fonds "Développement Durable" - Attribution d'une subvention à l'association Hors Saison(s)29/01/2026VIGNOT Anne
CCRT - Contrat Chaleur renouvelable territorial, partenariat ADEME/GBM - Attribution d'une aide financière à la Ville de Besançon pour sa chaufferie biomasse29/01/2026VIGNOT Anne
Projet de lotissement sur la commune de PIREY Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) 29/01/2026VIGNOT Anne
Projet de lotissement sur la commune de SAINT VIT Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) 29/01/2026VIGNOT Anne
Fonds d'aides aux manifestations artistiques et culturelles 2026 - première session29/01/2026ORY Gilles
Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2026 inférieures ou égales à 23 000 €29/01/2026MAURICE Yves

Description technique

Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu,  et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données

Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
xml Voir Télécharger
csv Aperçu Voir Télécharger
xsd Voir Télécharger
json Aperçu Voir Télécharger

Informations complémentaires

Fourni par
Grand Besançon Métropole
 Grand Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourMensuelle ou plusieurs fois par mois
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr