Logo de Grand Besançon Métropole

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

  • XML
  • CSV
  • XSD
  • JSON
  • Administration
  • Actes - Délibérations

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2026

Recherche par mot clé et par date

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 27 novembre 202529/01/2026VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat29/01/2026BAULIEU Gabriel
Base d'Osselle : convention de partenariat avec la Fédération départementale de pêche et de protection du milieu aquatique du Doubs29/01/2026VIGNOT Anne
Attribution de subvention fonds congrès29/01/2026VIGNOT Anne
Soutien 2026 à l'Association Régionale pour l'intégration sociale et professionnelle des personnes en situation de handicap (l'ARIS)29/01/2026BODIN Nicolas
Fonds "Développement Durable" - Attribution d'une subvention à l'association Hors Saison(s)29/01/2026VIGNOT Anne
CCRT - Contrat Chaleur renouvelable territorial, partenariat ADEME/GBM - Attribution d'une aide financière à la Ville de Besançon pour sa chaufferie biomasse29/01/2026VIGNOT Anne
Projet de lotissement sur la commune de PIREY Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) 29/01/2026VIGNOT Anne
Projet de lotissement sur la commune de SAINT VIT Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) 29/01/2026VIGNOT Anne
Fonds d'aides aux manifestations artistiques et culturelles 2026 - première session29/01/2026ORY Gilles
Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2026 inférieures ou égales à 23 000 €29/01/2026MAURICE Yves

Description technique

Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu,  et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données

Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
xml Voir Télécharger
csv Aperçu Voir Télécharger
xsd Voir Télécharger
json Aperçu Voir Télécharger

Informations complémentaires

Fourni par
Grand Besançon Métropole
 Grand Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr