Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2025
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| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2025 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2025 | 23/09/2025 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat | 23/09/2025 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF SPL TERRITOIRE 25 - Bâtiment "Le Numérique" à Planoise à Besançon - Garantie de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole à hauteur de 50 % d'un emprunt d'un montant total de 2 315 000 | SPL TERRITOIRE 25 - Bâtiment "Le Numérique" à Planoise à Besançon - Garantie de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole à hauteur de 50 % d'un emprunt d'un montant total de 2 315 000 | 23/09/2025 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Pertes sur créances irrécouvrables | Pertes sur créances irrécouvrables | 23/09/2025 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Soutien exceptionnel au Comice Audeux Boussières pour sa participation au super Comice du Doubs | Soutien exceptionnel au Comice Audeux Boussières pour sa participation au super Comice du Doubs | 23/09/2025 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention au Centre de recherches juridiques de Franche-Comté de l'UMLP pour la journée de lancement du dictionnaire juridique éclectique franco-suisse à Besançon | Attribution d'une subvention au Centre de recherches juridiques de Franche-Comté de l'UMLP pour la journée de lancement du dictionnaire juridique éclectique franco-suisse à Besançon | 23/09/2025 | SOURISSEAU Nathan |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 2025 | Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 2025 | 23/09/2025 | ORY Gilles |
| Télécharger PDF Fonds Manifestations Sportives - Attribution de subventions - Seconde attribution 2025 | Fonds Manifestations Sportives - Attribution de subventions - Seconde attribution 2025 | 23/09/2025 | ORY Gilles |
| Télécharger PDF Conventionnement partenariat avec le Pôle Ressources National des Sports de Nature pour l'intégration de Suricate® (sentinelle pour les sports de nature) sur l'application GHN | Conventionnement partenariat avec le Pôle Ressources National des Sports de Nature pour l'intégration de Suricate® (sentinelle pour les sports de nature) sur l'application GHN | 23/09/2025 | ORY Gilles |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Soutien au Hacking Health de Besançon | Actions recherche et innovation - Soutien au Hacking Health de Besançon | 23/09/2025 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Soutien à l'association Gare BTT - Sécuriser les parcours des demandeurs d'emploi en amont de l'entrée en SIAE - Subvention complémentaire | Soutien à l'association Gare BTT - Sécuriser les parcours des demandeurs d'emploi en amont de l'entrée en SIAE - Subvention complémentaire | 23/09/2025 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Soutien 2025 à l'association Chemin des Sens | Soutien 2025 à l'association Chemin des Sens | 23/09/2025 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Soutien à l'association Julienne Javel - Paniers solidaires | Soutien à l'association Julienne Javel - Paniers solidaires | 23/09/2025 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF ECORSE TP - Aide financière pour l'édition 2025 du Carrefour des Collectivités Locales | ECORSE TP - Aide financière pour l'édition 2025 du Carrefour des Collectivités Locales | 23/09/2025 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien aux projets Worldplas, Cisteo Medical, France Culture Environnement, Intireality Solutions, Shine Research et de la fondation Franche-Comté Innov | Actions recherche et innovation - Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien aux projets Worldplas, Cisteo Medical, France Culture Environnement, Intireality Solutions, Shine Research et de la fondation Franche-Comté Innov | 23/09/2025 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Contrat de Ville 2024-2030 - Deuxième programmation Complémentaire Appel à projet 2025 | Contrat de Ville 2024-2030 - Deuxième programmation Complémentaire Appel à projet 2025 | 23/09/2025 | ETEVENARD Marie |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention à l'Université Marie et Louis Pasteur pour l'élaboration d'un plan de gestion écologique des espaces semi-naturels et anthropisés du campus Bouloie-Temis | Attribution d'une subvention à l'Université Marie et Louis Pasteur pour l'élaboration d'un plan de gestion écologique des espaces semi-naturels et anthropisés du campus Bouloie-Temis | 23/09/2025 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention à l'association Foire aux Saveurs d'Automne | Attribution d'une subvention à l'association Foire aux Saveurs d'Automne | 23/09/2025 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Fonds "Développement Durable" - Attribution d'une subvention à l'association Culture Action pour l'organisation de la journée "Mobilités douces" | Fonds "Développement Durable" - Attribution d'une subvention à l'association Culture Action pour l'organisation de la journée "Mobilités douces" | 23/09/2025 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Fonds "Développement Durable" - Attribution d'une subvention à la commune de Chalezeule pour l'organisation de la journée "Chalezeule en mode doux" | Fonds "Développement Durable" - Attribution d'une subvention à la commune de Chalezeule pour l'organisation de la journée "Chalezeule en mode doux" | 23/09/2025 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Retrait de Grand Besançon Métropole de l'association CBNFC-ORI en vue du transfert des activités de l'association à l'EPCE CBN BFC-ORI | Retrait de Grand Besançon Métropole de l'association CBNFC-ORI en vue du transfert des activités de l'association à l'EPCE CBN BFC-ORI | 23/09/2025 | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Réouverture des coteaux de la vallée du Doubs - Participation financière de GBM à la mission de coordination confiée au Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-Comté | Réouverture des coteaux de la vallée du Doubs - Participation financière de GBM à la mission de coordination confiée au Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-Comté | 23/09/2025 | GAGLIOLO Lorine |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mai 2025 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mai 2025 | 23/06/2025 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat | 23/06/2025 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF CRR - Convention de partenariat entre le CRR et l'Université Marie et Louis Pasteur sur la Licence de Musicologie « Musique, Arts et Interprétation » (Parcours 2) | CRR - Convention de partenariat entre le CRR et l'Université Marie et Louis Pasteur sur la Licence de Musicologie « Musique, Arts et Interprétation » (Parcours 2) | 23/06/2025 | ORY Gilles |
| Télécharger PDF Festival outdoor Grandes Heures nature 2025 : attribution de subventions | Festival outdoor Grandes Heures nature 2025 : attribution de subventions | 23/06/2025 | BOUSSO François |
| Télécharger PDF Convention tripartite entre Ville GBM et Innovaxiom pour le congrès Timeworld | Convention tripartite entre Ville GBM et Innovaxiom pour le congrès Timeworld | 23/06/2025 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Subvention à l'Université Marie et Louis Pasteur pour l'organisation de deux manifestations de culture scientifique et technique : Fête de la Science et Nuit européenne des chercheurs et chercheuses 2025 | Subvention à l'Université Marie et Louis Pasteur pour l'organisation de deux manifestations de culture scientifique et technique : Fête de la Science et Nuit européenne des chercheurs et chercheuses 2025 | 23/06/2025 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Projets retenus dans le cadre de l'Appel à Projets « Soutien aux Initiatives Etudiantes » - session 2 2025 | Projets retenus dans le cadre de l'Appel à Projets « Soutien aux Initiatives Etudiantes » - session 2 2025 | 23/06/2025 | COUDRY Sébastien |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention à l'entreprise S2E | Attribution d'une subvention à l'entreprise S2E | 23/06/2025 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Subvention à l'association Gadjé intervenant auprès des gens du voyage | Subvention à l'association Gadjé intervenant auprès des gens du voyage | 23/06/2025 | BLAISON René |
| Télécharger PDF Contrat de Ville 2024-2030 - Programmation Complémentaire Appel à projet 2025 | Contrat de Ville 2024-2030 - Programmation Complémentaire Appel à projet 2025 | 23/06/2025 | ETEVENARD Marie |
| Télécharger PDF Contrat de Ville 2024-2030 - Subventions à l'Antenne Petite Enfance - Programmation Complémentaire Appel à Projets 2025 | Contrat de Ville 2024-2030 - Subventions à l'Antenne Petite Enfance - Programmation Complémentaire Appel à Projets 2025 | 23/06/2025 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Délibération pour un soutien exceptionnel à l'Aéroclub de Thise dans le cadre d'une démarche de transition énergétique | Délibération pour un soutien exceptionnel à l'Aéroclub de Thise dans le cadre d'une démarche de transition énergétique | 23/06/2025 | GAGLIOLO Lorine |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2025 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2025 | 16/05/2025 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat | 16/05/2025 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Fonds Développement Durable - Attribution d'une subvention à l'Association du Secours Catholique de Franche-Comté | Fonds Développement Durable - Attribution d'une subvention à l'Association du Secours Catholique de Franche-Comté | 16/05/2025 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention à l'association Trans Europe TGV pour une étude sur l'accessibilité ferroviaire aux grands aéroports | Attribution d'une subvention à l'association Trans Europe TGV pour une étude sur l'accessibilité ferroviaire aux grands aéroports | 16/05/2025 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Fonds Manifestations Sportives - Attribution de subventions - Première répartition 2025 | Fonds Manifestations Sportives - Attribution de subventions - Première répartition 2025 | 16/05/2025 | ORY Gilles |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation Fonds Régional pour l'Innovation- Soutien au projet de la société Interstrap | Actions recherche et innovation Fonds Régional pour l'Innovation- Soutien au projet de la société Interstrap | 16/05/2025 | BODIN Nicolas |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 2025 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 2025 | 08/04/2025 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat | 08/04/2025 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Commission Annuelle Prospective des Emplois Création de trois contrats de projet Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet) | Commission Annuelle Prospective des Emplois Création de trois contrats de projet Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet) | 08/04/2025 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Contrat de Ville 2024-2030 - Programmation Appel à Projet 2025 | Contrat de Ville 2024-2030 - Programmation Appel à Projet 2025 | 08/04/2025 | ETEVENARD Marie |
| Télécharger PDF Contrat de Ville 2024-2030 - Subventions à l'Antenne Petite Enfance et Loge.GBM - Programmation Appel à Projets 2025 | Contrat de Ville 2024-2030 - Subventions à l'Antenne Petite Enfance et Loge.GBM - Programmation Appel à Projets 2025 | 08/04/2025 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Réalisation d'un programme immobilier avenue Carnot à Besançon Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | Réalisation d'un programme immobilier avenue Carnot à Besançon Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | 08/04/2025 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Réalisation d'un programme immobilier chemin de la clairière à Besançon Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | Réalisation d'un programme immobilier chemin de la clairière à Besançon Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | 08/04/2025 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Construction d'une résidence autonomie à Saint Vit Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | Construction d'une résidence autonomie à Saint Vit Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | 08/04/2025 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2025, inférieures ou égales à 23 000 | Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2025, inférieures ou égales à 23 000 | 08/04/2025 | MAURICE Yves |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Première session 2025 | Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Première session 2025 | 08/04/2025 | ORY Gilles |
| Télécharger PDF Dispositif aide au projet ambassadrices Grandes heures Nature | Dispositif aide au projet ambassadrices Grandes heures Nature | 08/04/2025 | ORY Gilles |
| Télécharger PDF Versement d'une subvention à l'ENILEA pour l'organisation d'un job dating sur les métiers de l'agroalimentaire et du traitement de l'eau | Versement d'une subvention à l'ENILEA pour l'organisation d'un job dating sur les métiers de l'agroalimentaire et du traitement de l'eau | 08/04/2025 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Open Business CCI 70.25 - Participation de Grand Besançon Métropole - Avenant à la Convention | Open Business CCI 70.25 - Participation de Grand Besançon Métropole - Avenant à la Convention | 08/04/2025 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Base d'Osselle : Convention de partenariat entre la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole et le 19ième régiment du génie | Base d'Osselle : Convention de partenariat entre la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole et le 19ième régiment du génie | 08/04/2025 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Soutien du projet de médiation scientifique « Mots = flèches » porté par l'association Nouvelles Formes | Enseignement Supérieur et Recherche - Soutien du projet de médiation scientifique « Mots = flèches » porté par l'association Nouvelles Formes | 08/04/2025 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Subvention à l'Université Marie et Louis PASTEUR pour l'attribution de deux bourses « Victor HUGO » 2025-2026 | Subvention à l'Université Marie et Louis PASTEUR pour l'attribution de deux bourses « Victor HUGO » 2025-2026 | 08/04/2025 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Soutien du Festival des Jeunes chercheurs organisé par l'Université Marie et Louis Pasteur | Soutien du Festival des Jeunes chercheurs organisé par l'Université Marie et Louis Pasteur | 08/04/2025 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation. Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur (PVF) pour l'année 2025 | Actions recherche et innovation. Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur (PVF) pour l'année 2025 | 08/04/2025 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Congrès - Attribution de subvention sur fonds dédié | Congrès - Attribution de subvention sur fonds dédié | 08/04/2025 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Projets retenus dans le cadre de l'Appel à Projets « Soutien aux Initiatives Etudiantes » - session 1 - 2025 | Projets retenus dans le cadre de l'Appel à Projets « Soutien aux Initiatives Etudiantes » - session 1 - 2025 | 08/04/2025 | COUDRY Sébastien |
| Télécharger PDF Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat pour l'organisation des Journées Européennes des Métiers d'Art | Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat pour l'organisation des Journées Européennes des Métiers d'Art | 08/04/2025 | BAEHR Frédérique |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 5 décembre 2024 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 5 décembre 2024 | 20/02/2025 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat | 20/02/2025 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Soutien financier au réseau « Entreprendre en Franche-Comté » pour l'organisation en 2024-2025 des « Entrepreneuriales » | Soutien financier au réseau « Entreprendre en Franche-Comté » pour l'organisation en 2024-2025 des « Entrepreneuriales » | 20/02/2025 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Soutien 2025 à la Chambre Régionale de l'Économie Sociale et Solidaire de Bourgogne Franche Comté (CRESS) | Soutien 2025 à la Chambre Régionale de l'Économie Sociale et Solidaire de Bourgogne Franche Comté (CRESS) | 20/02/2025 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Soutien 2025 à l'Association Régionale pour l'intégration sociale et professionnelle des personnes en situation de handicap | Soutien 2025 à l'Association Régionale pour l'intégration sociale et professionnelle des personnes en situation de handicap | 20/02/2025 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Attribution de subventions congrès sur le fonds dédié | Attribution de subventions congrès sur le fonds dédié | 20/02/2025 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Fonds "Développement durable" - Attribution d'une subvention à l'association Hors Saison(s) | Fonds "Développement durable" - Attribution d'une subvention à l'association Hors Saison(s) | 20/02/2025 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Evaluation des Conversations Carbone - Attribution d'une subvention à l'institut négaWatt | Evaluation des Conversations Carbone - Attribution d'une subvention à l'institut négaWatt | 20/02/2025 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Phase 2 du programme "Générateur Bourgogne-Franche-Comté" - Attribution d'une subvention à France Active Franche-Comté | Phase 2 du programme "Générateur Bourgogne-Franche-Comté" - Attribution d'une subvention à France Active Franche-Comté | 20/02/2025 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Adhésion de Grand Besançon Métropole à l'Association Energie Partagée | Adhésion de Grand Besançon Métropole à l'Association Energie Partagée | 20/02/2025 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Projet de lotissement sur la commune de Saône - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | Projet de lotissement sur la commune de Saône - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | 20/02/2025 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Bourgogne Franche-Comté Bilan du recensement annuel des demandes de portage sollicitées dans le cadre de la tranche annuelle 2025 du Plan Pluriannuel d'intervention de l'EPFL 2021-2025 | Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Bourgogne Franche-Comté Bilan du recensement annuel des demandes de portage sollicitées dans le cadre de la tranche annuelle 2025 du Plan Pluriannuel d'intervention de l'EPFL 2021-2025 | 20/02/2025 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fédération Française de Handball | Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fédération Française de Handball | 20/02/2025 | ORY Gilles |
Description technique
Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| xml | Voir | Télécharger | ||
| csv | Aperçu | Voir | Télécharger | |
| xsd | Voir | Télécharger | ||
| json | Aperçu | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon Métropole Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |