Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

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Administration

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2020

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délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 02/12/19FOUSSERET Jean-Louis
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 02/12/19FOUSSERET Jean-Louis
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat et Economie (Janvier 2020)BAULIEU Gabriel
(inaccessible)Garanties d'emprunts - Compétence Habitat et Economie (Janvier 2020)BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Direction des Systèmes d'Information)BAULIEU Gabriel
(inaccessible)Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Direction des Systèmes d'Information)BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement : délibération de principe relative au recours à des agents contractuels à défaut d'agents titulaires sur postes permanentsBAULIEU Gabriel
(inaccessible)Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement : délibération de principe relative au recours à des agents contractuels à défaut d'agents titulaires sur postes permanentsBAULIEU Gabriel
La Fabrique à Entreprendre du Grand Besançon - Convention de partenariat avec les opérateurs du financement de la création d'entreprises
La Fabrique à Entreprendre du Grand Besançon - Convention de partenariat avec les opérateurs du financement de la création d'entreprises
Enseignement supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Bourses Victor HugoFELT Marcel
Enseignement supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Bourses Victor HugoFELT Marcel
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Saint-Vit, Pelousey, Marchaux-Chaudefontaine et ChaucenneSTEPOURJINE Robert
(inaccessible)Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Saint-Vit, Pelousey, Marchaux-Chaudefontaine et ChaucenneSTEPOURJINE Robert
Reconversion du site Saint Jacques Arsenal - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole pour la réalisation des espaces publics de l'opération Saint Jacques - Modalités d'organisation partenariale de la phase opérationnelle - ProtocoleBODIN Nicolas
Reconversion du site Saint Jacques Arsenal - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole pour la réalisation des espaces publics de l'opération Saint Jacques - Modalités d'organisation partenariale de la phase opérationnelle - ProtocoleBODIN Nicolas
Fonds d'aide Manifestations Sportives : 1ère attribution 2020PRALON Jean-Yves
Fonds d'aide Manifestations Sportives : 1ère attribution 2020PRALON Jean-Yves
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 16/01/20FOUSSERET Jean-Louis
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Février 2020)BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement : délibération de principe relative au recours à des agents contractuels à défaut d'agents titulaires sur postes permanentsBAULIEU Gabriel
Ajustement technique suite à une procédure de recrutement (Département des mobilités)BAULIEU Gabriel
Délibération rectificative Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement et délibération de principe relative au recours à des agents contractuels à défaut d'agents titulaires sur postes permanentsBAULIEU Gabriel
Nouveau programme de renouvellement urbain ¿ Etude de programmation du pôle commercial Ile de France - Convention Territoire 25FELT Marcel
Renouvellement de la convention avec le Club FACEPRESSE Françoise
Contrat de Ville - Appel à Projets 2020 - 1ère ProgrammationJASSEY Michel
Subvention au Festival de cavesCURIE Pascal
Subvention au Collectif Ludique Bisontin (Le CLUB) dans le cadre de Ludi'HealthCURIE Pascal
Mardis des Rives 2020 - Présentation du Projet - Convention d'accueil entre les communes et Grand Besançon MétropolePRALON Jean-Yves
La Rodia - Festival Détonation - Subvention exceptionnellePRALON Jean-Yves
Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Première session  2020PRALON Jean-Yves
Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2020 inférieures ou égales à 23 000 ¿PRALON Jean-Yves

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Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu,  et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.

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Fourni parGrand Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
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