Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2024

2024

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mars 2024VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mai 2024)BAULIEU Gabriel
Autorisation de recrutement d'agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet)BAULIEU Gabriel
Actions recherche et innovation. Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur (PVF) pour l'année 2024VUILLEMIN Benoit
Enseignement Supérieur et Recherche – Adhésion au Réseau C.U.R.I.E. - 2024VUILLEMIN Benoit
Fonds Développement durable : attribution d'une subvention à la commune de Pirey pour l'organisation de son 2e festival du climat GAGLIOLO Lorine
Fonds Manifestations Sportives - attribution de subventions- 1ère répartition 2024ORY Gilles
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 15 février 2024VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mars 2024)BAULIEU Gabriel
Protocole RGPD entre SUEZ Eau France, le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue et GBMLIME Christophe
Tourisme - Attribution de subvention congrès sur le fonds dédiéBODIN Nicolas
Soutien à la Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie de Bourgogne Franche-Comté pour l'organisation des 14èmes Rencontres Technologiques Européennes durant le Salon MICRONORA 2024 BODIN Nicolas
Open Business CCI 70.25 - Participation de Grand Besançon Métropole Avenant à la ConventionBODIN Nicolas
Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'université de Franche-Comté pour l'attribution de deux bourses Victor Hugo - 2024-2025BODIN Nicolas
Enseignement supérieur et Recherche Subvention à ESN Besançon - Projet « Ça me dit l'International » - 2024VUILLEMIN Benoit
Soutien 2024 à l'Association Régionale pour l'intégration sociale et professionnelle des personnes en situation de handicap.BODIN Nicolas
Contrat de Ville 2024-2030 - Programmation Appel à Projets 2024 ETEVENARD Marie
Contrat de Ville - Subventions à l'Antenne Petite Enfance et à Loge GBMVIGNOT Anne
Fonds Développement durable : Attribution d une subvention à l'association de préfiguration du réseau des tiers-lieux en Bourgogne-Franche-Comté dite "Tiers lieux BFC" pour la réalisation et la diffusion de podcasts autour de la notion de tiers-lieuxGAGLIOLO Lorine
Projet de M. ACHARD sur la commune de Marchaux Chaudefontaine - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) LAROPPE Aurélien
Aménagement de la zone UE sur la commune de Serre-les-Sapins - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles Première session 2024ORY Gilles
Fonds d'aide aux écoles de musique : Attribution des subventions 2024, inférieures ou égales à 23 000 €ORY Gilles
Projet de groupe scolaire sur la commune de Saint-Vit - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2023VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat et EconomieBAULIEU Gabriel
Conseil de Développement Participatif - Programme 2024GRIMAITRE Olivier
Ajustement technique – Revalorisation d'agent en Contrat à Durée Indéterminée BAULIEU Gabriel
Réseau « entreprendre en Franche-Comté » - Soutien financier du Grand Besançon aux « Entrepreneuriales » BODIN Nicolas
Attribution de subvention congrès sur le fonds dédiéBODIN Nicolas
Soutien 2024 à la Caisse Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS)BODIN Nicolas
Micronora 2024 - Participation du Grand Besançon BODIN Nicolas
Conventions de partenariat pour la collecte des textilesHUOT Daniel
Attribution d'une subvention à l'association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée pour l'étude de l'axe TGV Mulhouse-Besançon-LilleBARTHELET Catherine
Attribution d'une subvention à l'association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée pour une étude de développement Dijon-Besançon-LausanneBARTHELET Catherine
Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Bourgogne Franche-Comté - Bilan du recensement annuel des demandes de portage sollicitées dans le cadre de la tranche annuelle 2024 du Plan Pluriannuel d'intervention de l'EPFL 2021-2025 VIGNOT Anne
ZAC des Marnières – Convention de participation d'urbanisme entre GBM, T25 et la SARL TABETOLOBARTHELET Catherine

Description de l'API

Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu,  et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.

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Informations complémentaires

Fourni parGrand Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr