Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2024
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Rapporteur | |
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 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2024 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2024 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Convention d'objectifs et de moyens entre l'Association Arc Horloger et GBM | Convention d'objectifs et de moyens entre l'Association Arc Horloger et GBM | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Subvention à l'ISBA pour une exposition au FRAC de 5 artistes, anciens élèves de l'ISBA | Subvention à l'ISBA pour une exposition au FRAC de 5 artistes, anciens élèves de l'ISBA | ORY Gilles |
| Télécharger PDF Sport de Haut Niveau disciplines individuelles attribution de subventions | Sport de Haut Niveau disciplines individuelles attribution de subventions | ORY Gilles |
| Télécharger PDF Attribution d'avances de subventions 2025 aux écoles de musique Attribution subventions 2024 Fonds de soutien à l'investissement en matériel instrumental et pédagogique | Attribution d'avances de subventions 2025 aux écoles de musique Attribution subventions 2024 Fonds de soutien à l'investissement en matériel instrumental et pédagogique | ORY Gilles |
| Télécharger PDF Initiative Doubs Territoire de Belfort - Soutien financier de Grand Besançon Métropole 2024 | Initiative Doubs Territoire de Belfort - Soutien financier de Grand Besançon Métropole 2024 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Subvention à l'université de Franche-Comté (la Fabrikà) en faveur des actions de médiation scientifique à destination des scolaires 2024/2025 | Subvention à l'université de Franche-Comté (la Fabrikà) en faveur des actions de médiation scientifique à destination des scolaires 2024/2025 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Subvention à l'Université Ouverte (uFC) année universitaire 2024-2025 | Subvention à l'Université Ouverte (uFC) année universitaire 2024-2025 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Projets retenus dans le cadre de l'Appel à Projets « Soutien aux Initiatives Etudiantes » - session 2 - 2024 - Enseignement supérieur et recherche. | Projets retenus dans le cadre de l'Appel à Projets « Soutien aux Initiatives Etudiantes » - session 2 - 2024 - Enseignement supérieur et recherche. | COUDRY Sébastien |
| Télécharger PDF Association Campus des Métiers et des Qualifications Microtechniques et Systèmes Intelligents (CMQMSI) - Soutien financier de Grand Besançon Métropole pour son programme d'actions | Association Campus des Métiers et des Qualifications Microtechniques et Systèmes Intelligents (CMQMSI) - Soutien financier de Grand Besançon Métropole pour son programme d'actions | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Soutien à l'Aéroclub de Besançon-Thise | Soutien à l'Aéroclub de Besançon-Thise | GAGLIOLO Lorine |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2024 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2024 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Octobre 2024) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Octobre 2024) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Renouvellement de la Convention de Services Comptables et Financiers avec la Direction Départementale des Finances Publiques | Renouvellement de la Convention de Services Comptables et Financiers avec la Direction Départementale des Finances Publiques | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de services communs GBM-SMABLV. Renouvellement | Convention de services communs GBM-SMABLV. Renouvellement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Subvention à l'université de Franche-Comté pour la réalisation du guide des formations post-bac - Enseignement Supérieur et Recherche | Subvention à l'université de Franche-Comté pour la réalisation du guide des formations post-bac - Enseignement Supérieur et Recherche | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Subvention à SUPMICROTECH pour l'organisation de la Journée de l'Etudiant Ingénieur en Santé (JEIS) - Enseignement Supérieur et Recherche | Subvention à SUPMICROTECH pour l'organisation de la Journée de l'Etudiant Ingénieur en Santé (JEIS) - Enseignement Supérieur et Recherche | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation Fonds Régional pour l'Innovation- Soutien aux projets des sociétés Shine Research, Secu-Rat et Pros Medical Solutions | Actions recherche et innovation Fonds Régional pour l'Innovation- Soutien aux projets des sociétés Shine Research, Secu-Rat et Pros Medical Solutions | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Subvention à l'association Gadjé intervenant auprès des gens du voyage | Subvention à l'association Gadjé intervenant auprès des gens du voyage | BLAISON René |
| Télécharger PDF Contrat de Ville 2024-2030 - Appel à projets 2024 - Dernière Programmation | Contrat de Ville 2024-2030 - Appel à projets 2024 - Dernière Programmation | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Fonds Développement Durable - Attribution d'une subvention à la commune de Chalezeule pour l'organisation de la journée "Mobilités Douces" | Fonds Développement Durable - Attribution d'une subvention à la commune de Chalezeule pour l'organisation de la journée "Mobilités Douces" | GAGLIOLO Lorine |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 13 juin 2024 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 13 juin 2024 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Septembre 2024) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Septembre 2024) | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Pertes sur créances irrécouvrables | Pertes sur créances irrécouvrables | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention à l'association Foire aux saveurs d'automne | Attribution d'une subvention à l'association Foire aux saveurs d'automne | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Accompagnement à la création d'activités agricoles : Attribution d'une subvention à l'association de formation collective à la gestion du Doubs (AFOCG-25) | Accompagnement à la création d'activités agricoles : Attribution d'une subvention à l'association de formation collective à la gestion du Doubs (AFOCG-25) | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds« Développement durable » - Attribution d'une subvention à l'association« la Pive » pour la fête de la Pive 2024 | Fonds« Développement durable » - Attribution d'une subvention à l'association« la Pive » pour la fête de la Pive 2024 | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Convention avec l'Université de FRANCHE-COMTE portant occupation du foncier pour la réalisation d'une voie modes doux route de Gray | Convention avec l'Université de FRANCHE-COMTE portant occupation du foncier pour la réalisation d'une voie modes doux route de Gray | GAVIGNET Gilbert |
| Télécharger PDF Fonds Manifestations sportives - attribution de subventions - seconde attribution 2024 | Fonds Manifestations sportives - attribution de subventions - seconde attribution 2024 | ORY Gilles |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 2024 | Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 2024 | ORY Gilles |
| Télécharger PDF Dispositif aide au projet ambassadeurs/ ambassadrices Grandes Heures Nature | Dispositif aide au projet ambassadeurs/ ambassadrices Grandes Heures Nature | ORY Gilles |
| Télécharger PDF Cité de l'Emploi 2024 | Cité de l'Emploi 2024 | BAEHR Frédérique |
| Télécharger PDF Fabrique à Entreprendre, financement 2024 | Fabrique à Entreprendre, financement 2024 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Exposition photos MICRONORA : des savoir-faire horlogers aux technologies du futur | Exposition photos MICRONORA : des savoir-faire horlogers aux technologies du futur | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Soutien 2024 à l'association« Le Chemin des sens » pour le « parcours des métiers» | Soutien 2024 à l'association« Le Chemin des sens » pour le « parcours des métiers» | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Soutien 2024 Opération paniers solidaires Jardins de Cocagne Julienne Javel | Soutien 2024 Opération paniers solidaires Jardins de Cocagne Julienne Javel | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation Soutien au Hacking Health de Besançon | Actions recherche et innovation Soutien au Hacking Health de Besançon | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté pour l'organisation de deux manifestations de culture scientifique et technique : Fête de la Science et Nuit européenne des chercheurs. | Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté pour l'organisation de deux manifestations de culture scientifique et technique : Fête de la Science et Nuit européenne des chercheurs. | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche. Projets retenus dans le cadre de l'Appel à Projets « Soutien aux Initiatives Etudiantes » - session 1 - 2024 | Enseignement supérieur et Recherche. Projets retenus dans le cadre de l'Appel à Projets « Soutien aux Initiatives Etudiantes » - session 1 - 2024 | COUDRY Sébastien |
| Télécharger PDF Attribution de subvention congrès sur le fonds dédié | Attribution de subvention congrès sur le fonds dédié | COUDRY Sébastien |
| Télécharger PDF Subventions à l'association ASET : intervenant auprès des gens du voyage | Subventions à l'association ASET : intervenant auprès des gens du voyage | ROUTHIER Pascal |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 2 mai 2024 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 2 mai 2024 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Juin 2024) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Juin 2024) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF SCI City Besançon - Travaux de rénovation du BB5 à la City à Besançon - Garantie par la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole, à hauteur de 50 % | SCI City Besançon - Travaux de rénovation du BB5 à la City à Besançon - Garantie par la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole, à hauteur de 50 % | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet) | Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Contrat de Ville 2024-2030 - Appel à Projets 2024 Programmation complémentaire | Contrat de Ville 2024-2030 - Appel à Projets 2024 Programmation complémentaire | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF ZAC Nouvelle Ere Les Auxons - Convention de participation au coût des équipements de la ZAC | ZAC Nouvelle Ere Les Auxons - Convention de participation au coût des équipements de la ZAC | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Projet d'extension des Salins de Bregille sur la commune de Besançon - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | Projet d'extension des Salins de Bregille sur la commune de Besançon - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Attribution de subventions FOGHN - Associations sportives | Attribution de subventions FOGHN - Associations sportives | ORY Gilles |
| Télécharger PDF Aide financière pour l'édition 2024 du Carrefour des Collectivités Locales | Aide financière pour l'édition 2024 du Carrefour des Collectivités Locales | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation. Soutien à l'évènement French Tech Connect Besançon | Actions recherche et innovation. Soutien à l'évènement French Tech Connect Besançon | BODIN Nicolas |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mars 2024 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mars 2024 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mai 2024) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mai 2024) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Autorisation de recrutement d'agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet) | Autorisation de recrutement d'agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation. Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur (PVF) pour l'année 2024 | Actions recherche et innovation. Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur (PVF) pour l'année 2024 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche Adhésion au Réseau C.U.R.I.E. - 2024 | Enseignement Supérieur et Recherche Adhésion au Réseau C.U.R.I.E. - 2024 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Fonds Développement durable : attribution d'une subvention à la commune de Pirey pour l'organisation de son 2e festival du climat | Fonds Développement durable : attribution d'une subvention à la commune de Pirey pour l'organisation de son 2e festival du climat | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Fonds Manifestations Sportives - attribution de subventions- 1ère répartition 2024 | Fonds Manifestations Sportives - attribution de subventions- 1ère répartition 2024 | ORY Gilles |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 15 février 2024 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 15 février 2024 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mars 2024) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mars 2024) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Protocole RGPD entre SUEZ Eau France, le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue et GBM | Protocole RGPD entre SUEZ Eau France, le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue et GBM | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Tourisme - Attribution de subvention congrès sur le fonds dédié | Tourisme - Attribution de subvention congrès sur le fonds dédié | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Soutien à la Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie de Bourgogne Franche-Comté pour l'organisation des 14èmes Rencontres Technologiques Européennes durant le Salon MICRONORA 2024 | Soutien à la Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie de Bourgogne Franche-Comté pour l'organisation des 14èmes Rencontres Technologiques Européennes durant le Salon MICRONORA 2024 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Open Business CCI 70.25 - Participation de Grand Besançon Métropole Avenant à la Convention | Open Business CCI 70.25 - Participation de Grand Besançon Métropole Avenant à la Convention | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'université de Franche-Comté pour l'attribution de deux bourses Victor Hugo - 2024-2025 | Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'université de Franche-Comté pour l'attribution de deux bourses Victor Hugo - 2024-2025 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche Subvention à ESN Besançon - Projet « Ça me dit l'International » - 2024 | Enseignement supérieur et Recherche Subvention à ESN Besançon - Projet « Ça me dit l'International » - 2024 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Soutien 2024 à l'Association Régionale pour l'intégration sociale et professionnelle des personnes en situation de handicap. | Soutien 2024 à l'Association Régionale pour l'intégration sociale et professionnelle des personnes en situation de handicap. | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Contrat de Ville 2024-2030 - Programmation Appel à Projets 2024 | Contrat de Ville 2024-2030 - Programmation Appel à Projets 2024 | ETEVENARD Marie |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Subventions à l'Antenne Petite Enfance et à Loge GBM | Contrat de Ville - Subventions à l'Antenne Petite Enfance et à Loge GBM | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Fonds Développement durable : Attribution d une subvention à l'association de préfiguration du réseau des tiers-lieux en Bourgogne-Franche-Comté dite "Tiers lieux BFC" pour la réalisation et la diffusion de podcasts autour de la notion de tiers-lieux | Fonds Développement durable : Attribution d une subvention à l'association de préfiguration du réseau des tiers-lieux en Bourgogne-Franche-Comté dite "Tiers lieux BFC" pour la réalisation et la diffusion de podcasts autour de la notion de tiers-lieux | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Projet de M. ACHARD sur la commune de Marchaux Chaudefontaine - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | Projet de M. ACHARD sur la commune de Marchaux Chaudefontaine - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Aménagement de la zone UE sur la commune de Serre-les-Sapins - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | Aménagement de la zone UE sur la commune de Serre-les-Sapins - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles Première session 2024 | Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles Première session 2024 | ORY Gilles |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux écoles de musique : Attribution des subventions 2024, inférieures ou égales à 23 000 | Fonds d'aide aux écoles de musique : Attribution des subventions 2024, inférieures ou égales à 23 000 | ORY Gilles |
| Télécharger PDF Projet de groupe scolaire sur la commune de Saint-Vit - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | Projet de groupe scolaire sur la commune de Saint-Vit - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | LAROPPE Aurélien |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2023 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2023 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat et Economie | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat et Economie | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Conseil de Développement Participatif - Programme 2024 | Conseil de Développement Participatif - Programme 2024 | GRIMAITRE Olivier |
| Télécharger PDF Ajustement technique Revalorisation d'agent en Contrat à Durée Indéterminée | Ajustement technique Revalorisation d'agent en Contrat à Durée Indéterminée | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Réseau « entreprendre en Franche-Comté » - Soutien financier du Grand Besançon aux « Entrepreneuriales » | Réseau « entreprendre en Franche-Comté » - Soutien financier du Grand Besançon aux « Entrepreneuriales » | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Attribution de subvention congrès sur le fonds dédié | Attribution de subvention congrès sur le fonds dédié | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Soutien 2024 à la Caisse Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS) | Soutien 2024 à la Caisse Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS) | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Micronora 2024 - Participation du Grand Besançon | Micronora 2024 - Participation du Grand Besançon | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Conventions de partenariat pour la collecte des textiles | Conventions de partenariat pour la collecte des textiles | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention à l'association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée pour l'étude de l'axe TGV Mulhouse-Besançon-Lille | Attribution d'une subvention à l'association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée pour l'étude de l'axe TGV Mulhouse-Besançon-Lille | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention à l'association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée pour une étude de développement Dijon-Besançon-Lausanne | Attribution d'une subvention à l'association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée pour une étude de développement Dijon-Besançon-Lausanne | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Bourgogne Franche-Comté - Bilan du recensement annuel des demandes de portage sollicitées dans le cadre de la tranche annuelle 2024 du Plan Pluriannuel d'intervention de l'EPFL 2021-2025 | Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Bourgogne Franche-Comté - Bilan du recensement annuel des demandes de portage sollicitées dans le cadre de la tranche annuelle 2024 du Plan Pluriannuel d'intervention de l'EPFL 2021-2025 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF ZAC des Marnières Convention de participation d'urbanisme entre GBM, T25 et la SARL TABETOLO | ZAC des Marnières Convention de participation d'urbanisme entre GBM, T25 et la SARL TABETOLO | BARTHELET Catherine |
Description technique
Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| xml | Voir | Télécharger | ||
| csv | Aperçu | Voir | Télécharger | |
| xsd | Voir | Télécharger | ||
| json | Aperçu | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |