Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2023
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Rapporteur | |
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 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2023 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2023 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Convention de services communs entre GBM et le Syndicat mixte Lumière | Convention de services communs entre GBM et le Syndicat mixte Lumière | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de services communs entre GBM et le SM Parc scientifique et industriel de Besançon | Convention de services communs entre GBM et le SM Parc scientifique et industriel de Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de services communs entre GBM et le SM Pole Métropolitain Centre Franche-Comté - Renouvellement | Convention de services communs entre GBM et le SM Pole Métropolitain Centre Franche-Comté - Renouvellement | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Convention de services communs entre GBM-SM SCoT - Renouvellement | Convention de services communs entre GBM-SM SCoT - Renouvellement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet) | Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Services d'assurance Dommages aux biens pour Grand Besançon Métropole et la Ville de Besançon Information pour l'attribution des lots 2 et 4 | Services d'assurance Dommages aux biens pour Grand Besançon Métropole et la Ville de Besançon Information pour l'attribution des lots 2 et 4 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention-cadre de coopération 2024-2026 entre Grand Besançon Métropole et France Horlogerie | Convention-cadre de coopération 2024-2026 entre Grand Besançon Métropole et France Horlogerie | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Sport de Haut Niveau disciplines individuelles - attribution de subventions | Sport de Haut Niveau disciplines individuelles - attribution de subventions | ORY Gilles |
| Télécharger PDF Cité de l'Emploi 2023 2ème programmation | Cité de l'Emploi 2023 2ème programmation | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Soutien à l'association Miroirs du Monde pour l 'implantation d'un "Café associatif du Monde" à Planoise | Soutien à l'association Miroirs du Monde pour l 'implantation d'un "Café associatif du Monde" à Planoise | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche Lutte contre les précarités étudiantes-Subventions aux associations "BAF", "Les Josettes Bisontines" et "BDE-UFR ST" | Enseignement Supérieur et Recherche Lutte contre les précarités étudiantes-Subventions aux associations "BAF", "Les Josettes Bisontines" et "BDE-UFR ST" | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche Subvention à l'université de Franche-Comté (la Fabrikà) en faveur des actions de médiation scientifique à destination des scolaires | Enseignement Supérieur et Recherche Subvention à l'université de Franche-Comté (la Fabrikà) en faveur des actions de médiation scientifique à destination des scolaires | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche Subvention à l'Université Ouverte (uFC) | Enseignement Supérieur et Recherche Subvention à l'Université Ouverte (uFC) | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Attribution de subvention congrès sur le fonds dédié | Attribution de subvention congrès sur le fonds dédié | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à Projets 2023 - Dernière Programmation | Contrat de Ville - Appel à Projets 2023 - Dernière Programmation | ETEVENARD Marie |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 14 septembre 2023 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 14 septembre 2023 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Octobre 2023) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Octobre 2023) | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Exercice 2023 : cotes et produits irrécouvrables Admissions en non-valeur et abandons de créances | Exercice 2023 : cotes et produits irrécouvrables Admissions en non-valeur et abandons de créances | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet) | Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet) | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Pôle de Gérontologie et d'Innovation Bourgogne - Franche-Comté Subvention 2023 pour ses deux programmes | Pôle de Gérontologie et d'Innovation Bourgogne - Franche-Comté Subvention 2023 pour ses deux programmes | MONNIEN Gérard |
| Télécharger PDF Aide financière pour l'édition 2023 du carrefour des collectivités locales | Aide financière pour l'édition 2023 du carrefour des collectivités locales | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et recherche-Subvention à l'Université de Franche-Comté pour la réalisation du guide des formations post-bac | Enseignement Supérieur et recherche-Subvention à l'Université de Franche-Comté pour la réalisation du guide des formations post-bac | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche Subvention à SUPMICROTECH pour la tenue de la Journée de l'Etudiant Ingénieur en Santé (JEIS) | Enseignement Supérieur et Recherche Subvention à SUPMICROTECH pour la tenue de la Journée de l'Etudiant Ingénieur en Santé (JEIS) | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Association Campus des Métiers et des Qualifications Microtechniques et Systèmes Intelligents (CMQMSI) Soutien financier de Grand Besançon Métropole pour son programme d'actions | Association Campus des Métiers et des Qualifications Microtechniques et Systèmes Intelligents (CMQMSI) Soutien financier de Grand Besançon Métropole pour son programme d'actions | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Habitat - Convention pour la transmission d'informations relatives au parc locatif social avec l'Union Sociale pour l'Habitat de Bourgogne-Franche-Comté | Habitat - Convention pour la transmission d'informations relatives au parc locatif social avec l'Union Sociale pour l'Habitat de Bourgogne-Franche-Comté | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Fonds « Développement durable » - Attribution d'une subvention à l'association « la Pive » pour la fête de la Pive 2023 | Fonds « Développement durable » - Attribution d'une subvention à l'association « la Pive » pour la fête de la Pive 2023 | HUOT Daniel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 15 juin 2023 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 15 juin 2023 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (septembre 2023) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (septembre 2023) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Biodiversité et paysage - Attribution d'une subvention au Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-Comté | Biodiversité et paysage - Attribution d'une subvention au Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-Comté | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Participation au 3ème Challenge de la Mobilité du 18 au 24 septembre 2023 | Participation au 3ème Challenge de la Mobilité du 18 au 24 septembre 2023 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Projet de lotissement Crédit Mutuel Aménagement Foncier sur la commune des Auxons - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | Projet de lotissement Crédit Mutuel Aménagement Foncier sur la commune des Auxons - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Projet de la SCCV KALIA sur la commune de Pirey - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | Projet de la SCCV KALIA sur la commune de Pirey - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Projet de la Mutualité Française Comtoise sur la commune de Saint-Vit - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | Projet de la Mutualité Française Comtoise sur la commune de Saint-Vit - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Projet de la SCI DENTALAO sur la commune de Saint-Vit - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | Projet de la SCI DENTALAO sur la commune de Saint-Vit - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Fonds d'aides aux manifestations artistiques et culturelles - deuxième session 2023 | Fonds d'aides aux manifestations artistiques et culturelles - deuxième session 2023 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Dispositif Aide au projet ambassadeurs Grandes Heures Nature | Dispositif Aide au projet ambassadeurs Grandes Heures Nature | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Fonds d'aide Manifestations sportives : attribution de subventions | Fonds d'aide Manifestations sportives : attribution de subventions | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Soutien 2023 - Opération paniers solidaires Jardins de Cocagne Julienne Javel | Soutien 2023 - Opération paniers solidaires Jardins de Cocagne Julienne Javel | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Subvention à l'association « Le Chemin des sens » pour le « parcours des métiers » | Subvention à l'association « Le Chemin des sens » pour le « parcours des métiers » | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Soutien à l'association Halte-Discriminations pour l'organisation du Grand Forum Emploi Diversité RSE | Soutien à l'association Halte-Discriminations pour l'organisation du Grand Forum Emploi Diversité RSE | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Convention pour la création d'un observatoire de l'immobilier d'entreprise | Convention pour la création d'un observatoire de l'immobilier d'entreprise | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Convention pour la création d'un outil de cartographie dynamique des emplois sur le territoire de GBM en collaboration avec l'URSSAF de Franche-Comté | Convention pour la création d'un outil de cartographie dynamique des emplois sur le territoire de GBM en collaboration avec l'URSSAF de Franche-Comté | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Attribution de subvention congrès sur le fonds dédié | Attribution de subvention congrès sur le fonds dédié | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Action recherche et innovation-Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du futur (PVF) pour 2023 | Action recherche et innovation-Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du futur (PVF) pour 2023 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche Subvention à l'Université de Franche-Comté pour l'organisation de deux manifestations de culture scientifique et technique : Fête de la Science et Nuit européenne des chercheurs | Enseignement Supérieur et Recherche Subvention à l'Université de Franche-Comté pour l'organisation de deux manifestations de culture scientifique et technique : Fête de la Science et Nuit européenne des chercheurs | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Vie étudiante: subvention à l'Université de Franche-Comté (UFC) et au bureau des associations Franc-Comtoises (BAF) dans le cadre de la manifestation "Bienvenue aux étudiants 2023" | Vie étudiante: subvention à l'Université de Franche-Comté (UFC) et au bureau des associations Franc-Comtoises (BAF) dans le cadre de la manifestation "Bienvenue aux étudiants 2023" | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2023 - Programmation Complémentaire | Contrat de Ville - Appel à projets 2023 - Programmation Complémentaire | ETEVENARD Marie |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2023 - Programmation Complémentaire - Subvention à Loge.GBM | Contrat de Ville - Appel à projets 2023 - Programmation Complémentaire - Subvention à Loge.GBM | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Habitat - Subvention à l'association Gadjé intervenant auprès des gens du voyage | Habitat - Subvention à l'association Gadjé intervenant auprès des gens du voyage | ROUTHIER Pascal |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mars 2023 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mars 2023 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Convention 2023 - 2027 avec le Comité du Doubs de la Ligue contre le cancer | Convention 2023 - 2027 avec le Comité du Doubs de la Ligue contre le cancer | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Juin 2023) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Juin 2023) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Règlement intérieur du télétravail 2023 | Règlement intérieur du télétravail 2023 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Contrat de projet pour un concepteur projeteur pour la Direction Grands Travaux | Contrat de projet pour un concepteur projeteur pour la Direction Grands Travaux | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Fonds Développement durable - Attribution d'une subvention à la commune de Pirey pour l'organisation d'un festival du climat | Fonds Développement durable - Attribution d'une subvention à la commune de Pirey pour l'organisation d'un festival du climat | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Projet Alimentaire Territorial : reconduction de la convention de partenariat avec le CROUS Bourgogne Franche-Comté pour des animations « Anim'Alim » autour de l'alimentation, de la santé et de l'environnement | Projet Alimentaire Territorial : reconduction de la convention de partenariat avec le CROUS Bourgogne Franche-Comté pour des animations « Anim'Alim » autour de l'alimentation, de la santé et de l'environnement | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Accompagnement des communes engagées dans un Projet Alimentaire Territorial (PAT) communal | Accompagnement des communes engagées dans un Projet Alimentaire Territorial (PAT) communal | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Convention d'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association de Formation Collective à la Gestion du Doubs (AFOCG 25) | Convention d'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association de Formation Collective à la Gestion du Doubs (AFOCG 25) | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention à l'association « Foire aux saveurs d'Automne » | Attribution d'une subvention à l'association « Foire aux saveurs d'Automne » | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) - Requalification de l'allée des Framboisiers à Ecole-Valentin | Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) - Requalification de l'allée des Framboisiers à Ecole-Valentin | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Mardis des rives 2023 | Mardis des rives 2023 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Fonds d'aides aux écoles de musique - Attribution des subventions 2023 inférieures ou égales à 23 000 | Fonds d'aides aux écoles de musique - Attribution des subventions 2023 inférieures ou égales à 23 000 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Adhésion de Grand Besançon Métropole à l'association CaPaciTéS Besançon et Métropole | Adhésion de Grand Besançon Métropole à l'association CaPaciTéS Besançon et Métropole | MAGNIN-FEYSOT Christian |
| Télécharger PDF Avenant N°1 au contrat socle du Contrat Local de Santé Grand Besançon 2020-2024 signé le 16 janvier 2020 | Avenant N°1 au contrat socle du Contrat Local de Santé Grand Besançon 2020-2024 signé le 16 janvier 2020 | MAGNIN-FEYSOT Christian |
| Télécharger PDF Versement d'une subvention à l'association Trivial'Compost | Versement d'une subvention à l'association Trivial'Compost | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Cité de l'Emploi - 1ère programmation 2023 | Cité de l'Emploi - 1ère programmation 2023 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Gare BTT Soutien 2023 | Gare BTT Soutien 2023 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Fabrique à entreprendre - Financement 2023 | Fabrique à entreprendre - Financement 2023 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Samedis piétons - Attribution d'une subvention à l'Office de commerce et de l'artisanat | Samedis piétons - Attribution d'une subvention à l'Office de commerce et de l'artisanat | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention 2023 à Erasmus Student Network (ESN) Besançon - Nuit des étudiants du monde | Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention 2023 à Erasmus Student Network (ESN) Besançon - Nuit des étudiants du monde | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche- Subvention à l'Université de Franche-Comté pour l'attribution de deux bourses "Victor Hugo" | Enseignement Supérieur et Recherche- Subvention à l'Université de Franche-Comté pour l'attribution de deux bourses "Victor Hugo" | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Congrès - Attribution de subventions | Congrès - Attribution de subventions | VUILLEMIN Benoit |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 16 février 2023 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 16 février 2023 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mars 2023) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mars 2023) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDI | Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Soutien 2023 à la Caisse Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS) | Soutien 2023 à la Caisse Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS) | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Réseau Entreprendre en Franche-Comté - Soutien financier de Grand Besançon Métropole aux "Entrepreneuriales" | Réseau Entreprendre en Franche-Comté - Soutien financier de Grand Besançon Métropole aux "Entrepreneuriales" | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Conférences Open Business CCI 25-70 | Conférences Open Business CCI 25-70 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Attribution de subvention au congrès national « Journée d'Etude du Mouvement (JEM) 2023 » organisé par l'association Poursuivre | Attribution de subvention au congrès national « Journée d'Etude du Mouvement (JEM) 2023 » organisé par l'association Poursuivre | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à ESN Besançon - Forum "ça me dit l'international" | Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à ESN Besançon - Forum "ça me dit l'international" | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Programmation Appel à projets 2023 | Contrat de Ville - Programmation Appel à projets 2023 | ETEVENARD Marie |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Subventions à l'Antenne Petite Enfance et au Groupement des Bailleurs Sociaux du Doubs | Contrat de Ville - Subventions à l'Antenne Petite Enfance et au Groupement des Bailleurs Sociaux du Doubs | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Fonds d'aides aux manifestations artistiques et culturelles - Première session 2023 | Fonds d'aides aux manifestations artistiques et culturelles - Première session 2023 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux écoles de musique - Avance subvention 2023 à l'école de musique Val Saint-Vitois suite au rapprochement entre l'Atelier musical et l'école de musique de l'Avenir de Saint-Vit et des environs | Fonds d'aide aux écoles de musique - Avance subvention 2023 à l'école de musique Val Saint-Vitois suite au rapprochement entre l'Atelier musical et l'école de musique de l'Avenir de Saint-Vit et des environs | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Fonds d'aide Manifestations Sportives - Attribution de subventions - 1ères répartitions 2023 | Fonds d'aide Manifestations Sportives - Attribution de subventions - 1ères répartitions 2023 | VIGNOT Anne |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 01/12/2022 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 01/12/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Convention GBM - Syndicat Mixte Pôle Métropolitain Centre Franche-Comté - Avenant n°1 | Convention GBM - Syndicat Mixte Pôle Métropolitain Centre Franche-Comté - Avenant n°1 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Economie (Février 2023) | Garanties d'emprunts - Compétence Economie (Février 2023) | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Modification de la liste des exonérations de Versement Mobilité | Modification de la liste des exonérations de Versement Mobilité | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet) | Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Conseil de Développement Participatif - Bilan des saisines 2022 et programme de travail 2023 | Conseil de Développement Participatif - Bilan des saisines 2022 et programme de travail 2023 | GRIMAITRE Olivier |
| Télécharger PDF Cours Hôtelier de Besançon - Participation aux actions de prospection pour la rentrée 2023 | Cours Hôtelier de Besançon - Participation aux actions de prospection pour la rentrée 2023 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF ZAC Nouvelle Ere LES AUXONS - Convention de participation au coût des équipements | ZAC Nouvelle Ere LES AUXONS - Convention de participation au coût des équipements | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Besançon Rue du Barlot Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) Projet NEOLIA reconversion ex site « MOUNIE » | Commune de Besançon Rue du Barlot Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) Projet NEOLIA reconversion ex site « MOUNIE » | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Bourgogne Franche-Comté - Validation des demandes de portage sollicitées dans le cadre de la tranche annuelle 2023 du Plan Pluriannuel d'intervention de l'EPFL 2021-2025 | Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Bourgogne Franche-Comté - Validation des demandes de portage sollicitées dans le cadre de la tranche annuelle 2023 du Plan Pluriannuel d'intervention de l'EPFL 2021-2025 | LAROPPE Aurélien |
Description technique
Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| xml | Voir | Télécharger | ||
| csv | Aperçu | Voir | Télécharger | |
| xsd | Voir | Télécharger | ||
| json | Aperçu | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |