Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2023

2023

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2023VIGNOT Anne
Convention de services communs entre GBM et le Syndicat mixte LumièreBAULIEU Gabriel
Convention de services communs entre GBM et le SM Parc scientifique et industriel de BesançonBAULIEU Gabriel
Convention de services communs entre GBM et le SM Pole Métropolitain Centre Franche-Comté - RenouvellementLIME Christophe
Convention de services communs entre GBM-SM SCoT - RenouvellementBAULIEU Gabriel
Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet)BAULIEU Gabriel
Services d'assurance Dommages aux biens pour Grand Besançon Métropole et la Ville de Besançon – Information pour l'attribution des lots 2 et 4BAULIEU Gabriel
Convention-cadre de coopération 2024-2026 entre Grand Besançon Métropole et France HorlogerieBARTHELET Catherine
Sport de Haut Niveau disciplines individuelles - attribution de subventionsORY Gilles
Cité de l'Emploi 2023 – 2ème programmationBODIN Nicolas
Soutien à l'association Miroirs du Monde pour l 'implantation d'un "Café associatif du Monde" à PlanoiseBODIN Nicolas
Enseignement Supérieur et Recherche Lutte contre les précarités étudiantes-Subventions aux associations "BAF", "Les Josettes Bisontines" et "BDE-UFR ST"VUILLEMIN Benoit
Enseignement Supérieur et Recherche Subvention à l'université de Franche-Comté (la Fabrikà) en faveur des actions de médiation scientifique à destination des scolairesBODIN Nicolas
Enseignement Supérieur et Recherche Subvention à l'Université Ouverte (uFC)BODIN Nicolas
Attribution de subvention congrès sur le fonds dédiéVUILLEMIN Benoit
Contrat de Ville - Appel à Projets 2023 - Dernière ProgrammationETEVENARD Marie
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 14 septembre 2023BODIN Nicolas
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Octobre 2023)BODIN Nicolas
Exercice 2023 : cotes et produits irrécouvrables – Admissions en non-valeur et abandons de créancesBODIN Nicolas
Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet)BODIN Nicolas
Pôle de Gérontologie et d'Innovation Bourgogne - Franche-Comté – Subvention 2023 pour ses deux programmesMONNIEN Gérard
Aide financière pour l'édition 2023 du carrefour des collectivités localesBODIN Nicolas
Enseignement Supérieur et recherche-Subvention à l'Université de Franche-Comté pour la réalisation du guide des formations post-bacVUILLEMIN Benoit
Enseignement Supérieur et Recherche Subvention à SUPMICROTECH pour la tenue de la Journée de l'Etudiant Ingénieur en Santé (JEIS)VUILLEMIN Benoit
Association Campus des Métiers et des Qualifications Microtechniques et Systèmes Intelligents (CMQMSI) Soutien financier de Grand Besançon Métropole pour son programme d'actionsVUILLEMIN Benoit
Habitat - Convention pour la transmission d'informations relatives au parc locatif social avec l'Union Sociale pour l'Habitat de Bourgogne-Franche-ComtéBODIN Nicolas
Fonds « Développement durable » - Attribution d'une subvention à l'association « la Pive » pour la fête de la Pive 2023HUOT Daniel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 15 juin 2023VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (septembre 2023)BAULIEU Gabriel
Biodiversité et paysage - Attribution d'une subvention au Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-ComtéGAGLIOLO Lorine
Participation au 3ème Challenge de la Mobilité du 18 au 24 septembre 2023ZEHAF Marie
Projet de lotissement Crédit Mutuel Aménagement Foncier sur la commune des Auxons - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
Projet de la SCCV KALIA sur la commune de Pirey - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
Projet de la Mutualité Française Comtoise sur la commune de Saint-Vit - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
Projet de la SCI DENTALAO sur la commune de Saint-Vit - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
Fonds d'aides aux manifestations artistiques et culturelles - deuxième session 2023VIGNOT Anne
Dispositif Aide au projet ambassadeurs Grandes Heures NatureVIGNOT Anne
Fonds d'aide Manifestations sportives : attribution de subventionsVIGNOT Anne
Soutien 2023 - Opération paniers solidaires Jardins de Cocagne – Julienne JavelBODIN Nicolas
Subvention à l'association « Le Chemin des sens » pour le « parcours des métiers »BODIN Nicolas
Soutien à l'association Halte-Discriminations pour l'organisation du Grand Forum Emploi Diversité RSEBODIN Nicolas
Convention pour la création d'un observatoire de l'immobilier d'entrepriseBODIN Nicolas
Convention pour la création d'un outil de cartographie dynamique des emplois sur le territoire de GBM en collaboration avec l'URSSAF de Franche-ComtéBODIN Nicolas
Attribution de subvention congrès sur le fonds dédiéBODIN Nicolas
Action recherche et innovation-Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du futur (PVF) pour 2023VUILLEMIN Benoit
Enseignement Supérieur et Recherche Subvention à l'Université de Franche-Comté pour l'organisation de deux manifestations de culture scientifique et technique : Fête de la Science et Nuit européenne des chercheursVUILLEMIN Benoit
Vie étudiante: subvention à l'Université de Franche-Comté (UFC) et au bureau des associations Franc-Comtoises (BAF) dans le cadre de la manifestation "Bienvenue aux étudiants 2023"VUILLEMIN Benoit
Contrat de Ville - Appel à projets 2023 - Programmation ComplémentaireETEVENARD Marie
Contrat de Ville - Appel à projets 2023 - Programmation Complémentaire - Subvention à Loge.GBMVIGNOT Anne
Habitat - Subvention à l'association Gadjé intervenant auprès des gens du voyageROUTHIER Pascal
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mars 2023VIGNOT Anne
Convention 2023 - 2027 avec le Comité du Doubs de la Ligue contre le cancerBAULIEU Gabriel
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Juin 2023)BAULIEU Gabriel
Règlement intérieur du télétravail 2023BAULIEU Gabriel
Contrat de projet pour un concepteur projeteur pour la Direction Grands TravauxBAULIEU Gabriel
Fonds Développement durable - Attribution d'une subvention à la commune de Pirey pour l'organisation d'un festival du climatGAGLIOLO Lorine
Projet Alimentaire Territorial : reconduction de la convention de partenariat avec le CROUS Bourgogne Franche-Comté pour des animations « Anim'Alim » autour de l'alimentation, de la santé et de l'environnementGAGLIOLO Lorine
Accompagnement des communes engagées dans un Projet Alimentaire Territorial (PAT) communalGAGLIOLO Lorine
Convention d'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association de Formation Collective à la Gestion du Doubs (AFOCG 25)GAGLIOLO Lorine
Attribution d'une subvention à l'association « Foire aux saveurs d'Automne »GAGLIOLO Lorine
Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) - Requalification de l'allée des Framboisiers à Ecole-ValentinLAROPPE Aurélien
Mardis des rives 2023VIGNOT Anne
Fonds d'aides aux écoles de musique - Attribution des subventions 2023 inférieures ou égales à 23 000 €VIGNOT Anne
Adhésion de Grand Besançon Métropole à l'association CaPaciTéS Besançon et MétropoleMAGNIN-FEYSOT Christian
Avenant N°1 au contrat socle du Contrat Local de Santé Grand Besançon 2020-2024 signé le 16 janvier 2020MAGNIN-FEYSOT Christian
Versement d'une subvention à l'association Trivial'CompostLIME Christophe
Cité de l'Emploi - 1ère programmation 2023VIGNOT Anne
Gare BTT – Soutien 2023VIGNOT Anne
Fabrique à entreprendre - Financement 2023VUILLEMIN Benoit
Samedis piétons - Attribution d'une subvention à l'Office de commerce et de l'artisanatVUILLEMIN Benoit
Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention 2023 à Erasmus Student Network (ESN) Besançon - Nuit des étudiants du mondeVUILLEMIN Benoit
Enseignement Supérieur et Recherche- Subvention à l'Université de Franche-Comté pour l'attribution de deux bourses "Victor Hugo"VUILLEMIN Benoit
Congrès - Attribution de subventionsVUILLEMIN Benoit
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 16 février 2023VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mars 2023)BAULIEU Gabriel
Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDIBAULIEU Gabriel
Soutien 2023 à la Caisse Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS)BODIN Nicolas
Réseau Entreprendre en Franche-Comté - Soutien financier de Grand Besançon Métropole aux "Entrepreneuriales"BODIN Nicolas
Conférences Open Business CCI 25-70BODIN Nicolas
Attribution de subvention au congrès national « Journée d'Etude du Mouvement (JEM) 2023 » organisé par l'association PoursuivreVUILLEMIN Benoit
Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à ESN Besançon - Forum "ça me dit l'international"VUILLEMIN Benoit
Contrat de Ville - Programmation Appel à projets 2023ETEVENARD Marie
Contrat de Ville - Subventions à l'Antenne Petite Enfance et au Groupement des Bailleurs Sociaux du DoubsVIGNOT Anne
Fonds d'aides aux manifestations artistiques et culturelles - Première session 2023VIGNOT Anne
Fonds d'aide aux écoles de musique - Avance subvention 2023 à l'école de musique Val Saint-Vitois suite au rapprochement entre l'Atelier musical et l'école de musique de l'Avenir de Saint-Vit et des environsVIGNOT Anne
Fonds d'aide Manifestations Sportives - Attribution de subventions - 1ères répartitions 2023VIGNOT Anne
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 01/12/2022VIGNOT Anne
Convention GBM - Syndicat Mixte Pôle Métropolitain Centre Franche-Comté - Avenant n°1BAULIEU Gabriel
Garanties d'emprunts - Compétence Economie (Février 2023)BARTHELET Catherine
Modification de la liste des exonérations de Versement MobilitéBAULIEU Gabriel
Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet)BAULIEU Gabriel
Conseil de Développement Participatif - Bilan des saisines 2022 et programme de travail 2023GRIMAITRE Olivier
Cours Hôtelier de Besançon - Participation aux actions de prospection pour la rentrée 2023VUILLEMIN Benoit
ZAC Nouvelle Ere – LES AUXONS - Convention de participation au coût des équipementsBARTHELET Catherine
Commune de Besançon – Rue du Barlot – Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) – Projet NEOLIA reconversion ex site « MOUNIE »LAROPPE Aurélien
Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Bourgogne Franche-Comté - Validation des demandes de portage sollicitées dans le cadre de la tranche annuelle 2023 du Plan Pluriannuel d'intervention de l'EPFL 2021-2025LAROPPE Aurélien

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Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu,  et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.

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Informations complémentaires

Fourni parGrand Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr