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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2023

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Liste des Délibérations du 30/11/2023
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2023Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 26 octobre 202312/12/2023VIGNOT Anne
Télécharger PDF Convention de services communs entre GBM et le Syndicat mixte LumièreConvention de services communs entre GBM et le Syndicat mixte Lumière12/12/2023BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention de services communs entre GBM et le SM Parc scientifique et industriel de BesançonConvention de services communs entre GBM et le SM Parc scientifique et industriel de Besançon12/12/2023BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention de services communs entre GBM et le SM Pole Métropolitain Centre Franche-Comté - RenouvellementConvention de services communs entre GBM et le SM Pole Métropolitain Centre Franche-Comté - Renouvellement12/12/2023LIME Christophe
Télécharger PDF Convention de services communs entre GBM-SM SCoT - RenouvellementConvention de services communs entre GBM-SM SCoT - Renouvellement12/12/2023BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet)Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet)12/12/2023BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Services d'assurance Dommages aux biens pour Grand Besançon Métropole et la Ville de Besançon – Information pour l'attribution des lots 2 et 4Services d'assurance Dommages aux biens pour Grand Besançon Métropole et la Ville de Besançon – Information pour l'attribution des lots 2 et 412/12/2023BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention-cadre de coopération 2024-2026 entre Grand Besançon Métropole et France HorlogerieConvention-cadre de coopération 2024-2026 entre Grand Besançon Métropole et France Horlogerie12/12/2023BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Sport de Haut Niveau disciplines individuelles - attribution de subventionsSport de Haut Niveau disciplines individuelles - attribution de subventions12/12/2023ORY Gilles
Télécharger PDF Cité de l'Emploi 2023 – 2ème programmationCité de l'Emploi 2023 – 2ème programmation12/12/2023BODIN Nicolas
Télécharger PDF Soutien à l'association Miroirs du Monde pour l 'implantation d'un "Café associatif du Monde" à PlanoiseSoutien à l'association Miroirs du Monde pour l 'implantation d'un "Café associatif du Monde" à Planoise12/12/2023BODIN Nicolas
Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche Lutte contre les précarités étudiantes-Subventions aux associations "BAF", "Les Josettes Bisontines" et "BDE-UFR ST"Enseignement Supérieur et Recherche Lutte contre les précarités étudiantes-Subventions aux associations "BAF", "Les Josettes Bisontines" et "BDE-UFR ST"12/12/2023VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche Subvention à l'université de Franche-Comté (la Fabrikà) en faveur des actions de médiation scientifique à destination des scolairesEnseignement Supérieur et Recherche Subvention à l'université de Franche-Comté (la Fabrikà) en faveur des actions de médiation scientifique à destination des scolaires12/12/2023BODIN Nicolas
Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche Subvention à l'Université Ouverte (uFC)Enseignement Supérieur et Recherche Subvention à l'Université Ouverte (uFC)12/12/2023BODIN Nicolas
Télécharger PDF Attribution de subvention congrès sur le fonds dédiéAttribution de subvention congrès sur le fonds dédié12/12/2023VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à Projets 2023 - Dernière ProgrammationContrat de Ville - Appel à Projets 2023 - Dernière Programmation12/12/2023ETEVENARD Marie

Liste des Délibérations du 26/10/2023
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 14 septembre 2023Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 14 septembre 202315/11/2023BODIN Nicolas
Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Octobre 2023)Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Octobre 2023)15/11/2023BODIN Nicolas
Télécharger PDF Exercice 2023 : cotes et produits irrécouvrables – Admissions en non-valeur et abandons de créancesExercice 2023 : cotes et produits irrécouvrables – Admissions en non-valeur et abandons de créances15/11/2023BODIN Nicolas
Télécharger PDF Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet)Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet)15/11/2023BODIN Nicolas
Télécharger PDF Pôle de Gérontologie et d'Innovation Bourgogne - Franche-Comté – Subvention 2023 pour ses deux programmesPôle de Gérontologie et d'Innovation Bourgogne - Franche-Comté – Subvention 2023 pour ses deux programmes15/11/2023MONNIEN Gérard
Télécharger PDF Aide financière pour l'édition 2023 du carrefour des collectivités localesAide financière pour l'édition 2023 du carrefour des collectivités locales15/11/2023BODIN Nicolas
Télécharger PDF Enseignement Supérieur et recherche-Subvention à l'Université de Franche-Comté pour la réalisation du guide des formations post-bacEnseignement Supérieur et recherche-Subvention à l'Université de Franche-Comté pour la réalisation du guide des formations post-bac15/11/2023VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche Subvention à SUPMICROTECH pour la tenue de la Journée de l'Etudiant Ingénieur en Santé (JEIS)Enseignement Supérieur et Recherche Subvention à SUPMICROTECH pour la tenue de la Journée de l'Etudiant Ingénieur en Santé (JEIS)15/11/2023VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Association Campus des Métiers et des Qualifications Microtechniques et Systèmes Intelligents (CMQMSI) Soutien financier de Grand Besançon Métropole pour son programme d'actionsAssociation Campus des Métiers et des Qualifications Microtechniques et Systèmes Intelligents (CMQMSI) Soutien financier de Grand Besançon Métropole pour son programme d'actions15/11/2023VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Habitat - Convention pour la transmission d'informations relatives au parc locatif social avec l'Union Sociale pour l'Habitat de Bourgogne-Franche-ComtéHabitat - Convention pour la transmission d'informations relatives au parc locatif social avec l'Union Sociale pour l'Habitat de Bourgogne-Franche-Comté15/11/2023BODIN Nicolas
Télécharger PDF Fonds « Développement durable » - Attribution d'une subvention à l'association « la Pive » pour la fête de la Pive 2023Fonds « Développement durable » - Attribution d'une subvention à l'association « la Pive » pour la fête de la Pive 202315/11/2023HUOT Daniel

Liste des Délibérations du 14/09/2023
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 15 juin 2023Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 15 juin 202304/10/2023VIGNOT Anne
Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (septembre 2023)Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (septembre 2023)04/10/2023BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Biodiversité et paysage - Attribution d'une subvention au Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-ComtéBiodiversité et paysage - Attribution d'une subvention au Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-Comté04/10/2023GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Participation au 3ème Challenge de la Mobilité du 18 au 24 septembre 2023Participation au 3ème Challenge de la Mobilité du 18 au 24 septembre 202304/10/2023ZEHAF Marie
Télécharger PDF Projet de lotissement Crédit Mutuel Aménagement Foncier sur la commune des Auxons - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)Projet de lotissement Crédit Mutuel Aménagement Foncier sur la commune des Auxons - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)04/10/2023LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Projet de la SCCV KALIA sur la commune de Pirey - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)Projet de la SCCV KALIA sur la commune de Pirey - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)04/10/2023LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Projet de la Mutualité Française Comtoise sur la commune de Saint-Vit - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)Projet de la Mutualité Française Comtoise sur la commune de Saint-Vit - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)04/10/2023LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Projet de la SCI DENTALAO sur la commune de Saint-Vit - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)Projet de la SCI DENTALAO sur la commune de Saint-Vit - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)04/10/2023LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Fonds d'aides aux manifestations artistiques et culturelles - deuxième session 2023Fonds d'aides aux manifestations artistiques et culturelles - deuxième session 202304/10/2023VIGNOT Anne
Télécharger PDF Dispositif Aide au projet ambassadeurs Grandes Heures NatureDispositif Aide au projet ambassadeurs Grandes Heures Nature04/10/2023VIGNOT Anne
Télécharger PDF Fonds d'aide Manifestations sportives : attribution de subventionsFonds d'aide Manifestations sportives : attribution de subventions04/10/2023VIGNOT Anne
Télécharger PDF Soutien 2023 - Opération paniers solidaires Jardins de Cocagne – Julienne JavelSoutien 2023 - Opération paniers solidaires Jardins de Cocagne – Julienne Javel04/10/2023BODIN Nicolas
Télécharger PDF Subvention à l'association « Le Chemin des sens » pour le « parcours des métiers »Subvention à l'association « Le Chemin des sens » pour le « parcours des métiers »04/10/2023BODIN Nicolas
Télécharger PDF Soutien à l'association Halte-Discriminations pour l'organisation du Grand Forum Emploi Diversité RSESoutien à l'association Halte-Discriminations pour l'organisation du Grand Forum Emploi Diversité RSE04/10/2023BODIN Nicolas
Télécharger PDF Convention pour la création d'un observatoire de l'immobilier d'entrepriseConvention pour la création d'un observatoire de l'immobilier d'entreprise04/10/2023BODIN Nicolas
Télécharger PDF Convention pour la création d'un outil de cartographie dynamique des emplois sur le territoire de GBM en collaboration avec l'URSSAF de Franche-ComtéConvention pour la création d'un outil de cartographie dynamique des emplois sur le territoire de GBM en collaboration avec l'URSSAF de Franche-Comté04/10/2023BODIN Nicolas
Télécharger PDF Attribution de subvention congrès sur le fonds dédiéAttribution de subvention congrès sur le fonds dédié04/10/2023BODIN Nicolas
Télécharger PDF Action recherche et innovation-Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du futur (PVF) pour 2023Action recherche et innovation-Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du futur (PVF) pour 202304/10/2023VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche Subvention à l'Université de Franche-Comté pour l'organisation de deux manifestations de culture scientifique et technique : Fête de la Science et Nuit européenne des chercheursEnseignement Supérieur et Recherche Subvention à l'Université de Franche-Comté pour l'organisation de deux manifestations de culture scientifique et technique : Fête de la Science et Nuit européenne des chercheurs04/10/2023VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Vie étudiante: subvention à l'Université de Franche-Comté (UFC) et au bureau des associations Franc-Comtoises (BAF) dans le cadre de la manifestation "Bienvenue aux étudiants 2023"Vie étudiante: subvention à l'Université de Franche-Comté (UFC) et au bureau des associations Franc-Comtoises (BAF) dans le cadre de la manifestation "Bienvenue aux étudiants 2023"04/10/2023VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2023 - Programmation ComplémentaireContrat de Ville - Appel à projets 2023 - Programmation Complémentaire04/10/2023ETEVENARD Marie
Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2023 - Programmation Complémentaire - Subvention à Loge.GBMContrat de Ville - Appel à projets 2023 - Programmation Complémentaire - Subvention à Loge.GBM04/10/2023VIGNOT Anne
Télécharger PDF Habitat - Subvention à l'association Gadjé intervenant auprès des gens du voyageHabitat - Subvention à l'association Gadjé intervenant auprès des gens du voyage04/10/2023ROUTHIER Pascal

Liste des Délibérations du 15/06/2023
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mars 2023Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mars 202323/06/2023VIGNOT Anne
Télécharger PDF Convention 2023 - 2027 avec le Comité du Doubs de la Ligue contre le cancerConvention 2023 - 2027 avec le Comité du Doubs de la Ligue contre le cancer23/06/2023BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Juin 2023)Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Juin 2023)23/06/2023BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Règlement intérieur du télétravail 2023Règlement intérieur du télétravail 202323/06/2023BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Contrat de projet pour un concepteur projeteur pour la Direction Grands TravauxContrat de projet pour un concepteur projeteur pour la Direction Grands Travaux23/06/2023BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Fonds Développement durable - Attribution d'une subvention à la commune de Pirey pour l'organisation d'un festival du climatFonds Développement durable - Attribution d'une subvention à la commune de Pirey pour l'organisation d'un festival du climat23/06/2023GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Projet Alimentaire Territorial : reconduction de la convention de partenariat avec le CROUS Bourgogne Franche-Comté pour des animations « Anim'Alim » autour de l'alimentation, de la santé et de l'environnementProjet Alimentaire Territorial : reconduction de la convention de partenariat avec le CROUS Bourgogne Franche-Comté pour des animations « Anim'Alim » autour de l'alimentation, de la santé et de l'environnement23/06/2023GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Accompagnement des communes engagées dans un Projet Alimentaire Territorial (PAT) communalAccompagnement des communes engagées dans un Projet Alimentaire Territorial (PAT) communal23/06/2023GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Convention d'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association de Formation Collective à la Gestion du Doubs (AFOCG 25)Convention d'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association de Formation Collective à la Gestion du Doubs (AFOCG 25)23/06/2023GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Attribution d'une subvention à l'association « Foire aux saveurs d'Automne »Attribution d'une subvention à l'association « Foire aux saveurs d'Automne »23/06/2023GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) - Requalification de l'allée des Framboisiers à Ecole-ValentinConvention de Projet Urbain Partenarial (PUP) - Requalification de l'allée des Framboisiers à Ecole-Valentin23/06/2023LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Mardis des rives 2023Mardis des rives 202323/06/2023VIGNOT Anne
Télécharger PDF Fonds d'aides aux écoles de musique - Attribution des subventions 2023 inférieures ou égales à 23 000 €Fonds d'aides aux écoles de musique - Attribution des subventions 2023 inférieures ou égales à 23 000 €23/06/2023VIGNOT Anne
Télécharger PDF Adhésion de Grand Besançon Métropole à l'association CaPaciTéS Besançon et MétropoleAdhésion de Grand Besançon Métropole à l'association CaPaciTéS Besançon et Métropole23/06/2023MAGNIN-FEYSOT Christian
Télécharger PDF Avenant N°1 au contrat socle du Contrat Local de Santé Grand Besançon 2020-2024 signé le 16 janvier 2020Avenant N°1 au contrat socle du Contrat Local de Santé Grand Besançon 2020-2024 signé le 16 janvier 202023/06/2023MAGNIN-FEYSOT Christian
Télécharger PDF Versement d'une subvention à l'association Trivial'CompostVersement d'une subvention à l'association Trivial'Compost23/06/2023LIME Christophe
Télécharger PDF Cité de l'Emploi - 1ère programmation 2023Cité de l'Emploi - 1ère programmation 202323/06/2023VIGNOT Anne
Télécharger PDF Gare BTT – Soutien 2023Gare BTT – Soutien 202323/06/2023VIGNOT Anne
Télécharger PDF Fabrique à entreprendre - Financement 2023Fabrique à entreprendre - Financement 202323/06/2023VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Samedis piétons - Attribution d'une subvention à l'Office de commerce et de l'artisanatSamedis piétons - Attribution d'une subvention à l'Office de commerce et de l'artisanat23/06/2023VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention 2023 à Erasmus Student Network (ESN) Besançon - Nuit des étudiants du mondeEnseignement Supérieur et Recherche - Subvention 2023 à Erasmus Student Network (ESN) Besançon - Nuit des étudiants du monde23/06/2023VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche- Subvention à l'Université de Franche-Comté pour l'attribution de deux bourses "Victor Hugo"Enseignement Supérieur et Recherche- Subvention à l'Université de Franche-Comté pour l'attribution de deux bourses "Victor Hugo"23/06/2023VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Congrès - Attribution de subventionsCongrès - Attribution de subventions23/06/2023VUILLEMIN Benoit

Liste des Délibérations du 30/03/2023
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 16 février 2023Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 16 février 202311/04/2023VIGNOT Anne
Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mars 2023)Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mars 2023)11/04/2023BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDIAjustement technique - Rémunération d'un agent en CDI11/04/2023BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Soutien 2023 à la Caisse Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS)Soutien 2023 à la Caisse Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS)11/04/2023BODIN Nicolas
Télécharger PDF Réseau Entreprendre en Franche-Comté - Soutien financier de Grand Besançon Métropole aux "Entrepreneuriales"Réseau Entreprendre en Franche-Comté - Soutien financier de Grand Besançon Métropole aux "Entrepreneuriales"11/04/2023BODIN Nicolas
Télécharger PDF Conférences Open Business CCI 25-70Conférences Open Business CCI 25-7011/04/2023BODIN Nicolas
Télécharger PDF Attribution de subvention au congrès national « Journée d'Etude du Mouvement (JEM) 2023 » organisé par l'association PoursuivreAttribution de subvention au congrès national « Journée d'Etude du Mouvement (JEM) 2023 » organisé par l'association Poursuivre11/04/2023VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à ESN Besançon - Forum "ça me dit l'international"Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à ESN Besançon - Forum "ça me dit l'international"11/04/2023VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Contrat de Ville - Programmation Appel à projets 2023Contrat de Ville - Programmation Appel à projets 202311/04/2023ETEVENARD Marie
Télécharger PDF Contrat de Ville - Subventions à l'Antenne Petite Enfance et au Groupement des Bailleurs Sociaux du DoubsContrat de Ville - Subventions à l'Antenne Petite Enfance et au Groupement des Bailleurs Sociaux du Doubs11/04/2023VIGNOT Anne
Télécharger PDF Fonds d'aides aux manifestations artistiques et culturelles - Première session 2023Fonds d'aides aux manifestations artistiques et culturelles - Première session 202311/04/2023VIGNOT Anne
Télécharger PDF Fonds d'aide aux écoles de musique - Avance subvention 2023 à l'école de musique Val Saint-Vitois suite au rapprochement entre l'Atelier musical et l'école de musique de l'Avenir de Saint-Vit et des environsFonds d'aide aux écoles de musique - Avance subvention 2023 à l'école de musique Val Saint-Vitois suite au rapprochement entre l'Atelier musical et l'école de musique de l'Avenir de Saint-Vit et des environs11/04/2023VIGNOT Anne
Télécharger PDF Fonds d'aide Manifestations Sportives - Attribution de subventions - 1ères répartitions 2023Fonds d'aide Manifestations Sportives - Attribution de subventions - 1ères répartitions 202311/04/2023VIGNOT Anne

Liste des Délibérations du 16/02/2023
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 01/12/2022Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 01/12/202223/02/2023VIGNOT Anne
Télécharger PDF Convention GBM - Syndicat Mixte Pôle Métropolitain Centre Franche-Comté - Avenant n°1Convention GBM - Syndicat Mixte Pôle Métropolitain Centre Franche-Comté - Avenant n°123/02/2023BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Economie (Février 2023)Garanties d'emprunts - Compétence Economie (Février 2023)23/02/2023BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Modification de la liste des exonérations de Versement MobilitéModification de la liste des exonérations de Versement Mobilité23/02/2023BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet)Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet)23/02/2023BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Conseil de Développement Participatif - Bilan des saisines 2022 et programme de travail 2023Conseil de Développement Participatif - Bilan des saisines 2022 et programme de travail 202323/02/2023GRIMAITRE Olivier
Télécharger PDF Cours Hôtelier de Besançon - Participation aux actions de prospection pour la rentrée 2023Cours Hôtelier de Besançon - Participation aux actions de prospection pour la rentrée 202323/02/2023VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF ZAC Nouvelle Ere – LES AUXONS - Convention de participation au coût des équipementsZAC Nouvelle Ere – LES AUXONS - Convention de participation au coût des équipements23/02/2023BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Besançon – Rue du Barlot – Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) – Projet NEOLIA reconversion ex site « MOUNIE »Commune de Besançon – Rue du Barlot – Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) – Projet NEOLIA reconversion ex site « MOUNIE »23/02/2023LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Bourgogne Franche-Comté - Validation des demandes de portage sollicitées dans le cadre de la tranche annuelle 2023 du Plan Pluriannuel d'intervention de l'EPFL 2021-2025Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Bourgogne Franche-Comté - Validation des demandes de portage sollicitées dans le cadre de la tranche annuelle 2023 du Plan Pluriannuel d'intervention de l'EPFL 2021-202523/02/2023LAROPPE Aurélien

Description technique

Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu,  et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

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Données et ressources

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Informations complémentaires

Informations complémentaires
Fourni par
Grand Besançon Métropole
Grand Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr