Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.
- XML
- CSV
- XSD
- JSON
- Administration
- Actes - Délibérations
Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2022
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 27/10/2022 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 27/10/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Convention de services communs GBM - Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon - La Vèze - Avenant n°1 | Convention de services communs GBM - Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon - La Vèze - Avenant n°1 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Autorisation de recrutement d'un agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet) (prolongement de mission) | Autorisation de recrutement d'un agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet) (prolongement de mission) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDI | Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Mise à jour du règlement du temps de travail | Mise à jour du règlement du temps de travail | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Télétravail 2022 - Avenant n°2 au règlement intérieur du télétravail | Télétravail 2022 - Avenant n°2 au règlement intérieur du télétravail | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Troisième session exceptionnelle 2022 (subventions inférieures à 23 000 ) | Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Troisième session exceptionnelle 2022 (subventions inférieures à 23 000 ) | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Attribution des avances de trésorerie sur les subventions 2023 aux pôles d'enseignement musical | Attribution des avances de trésorerie sur les subventions 2023 aux pôles d'enseignement musical | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Cité de l'Emploi - 2ème programmation 2022 - Soutien au Centre de Formation Bourgogne Franche-Comté | Cité de l'Emploi - 2ème programmation 2022 - Soutien au Centre de Formation Bourgogne Franche-Comté | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Soutien à l'Université de Franche-Comté | Enseignement Supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Soutien à l'Université de Franche-Comté | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Soutien à l'Association l'arETE | Soutien à l'Association l'arETE | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention au Bureau des Associations Franc-Comtoises (BAF) | Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention au Bureau des Associations Franc-Comtoises (BAF) | COUDRY Sébastien |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 20/09/2022 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 20/09/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Octobre 2022) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Octobre 2022) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de services communs GBM / SMSCoT - avenant n°2 | Convention de services communs GBM / SMSCoT - avenant n°2 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Aménagement d'une zone d'habitat 1AU2 « La Charrière » sur la commune de Devecey - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | Aménagement d'une zone d'habitat 1AU2 « La Charrière » sur la commune de Devecey - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur - Subvention UFC - Guide des formations après-bac | Enseignement Supérieur - Subvention UFC - Guide des formations après-bac | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2022 - Dernière programmation | Contrat de Ville - Appel à projets 2022 - Dernière programmation | ETEVENARD Marie |
| Télécharger PDF Convention de subvention 2022 au bénéfice de l'ADIL du Doubs | Convention de subvention 2022 au bénéfice de l'ADIL du Doubs | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF Subventions aux associations ASET et Gadjé intervenants auprès des gens du voyage | Subventions aux associations ASET et Gadjé intervenants auprès des gens du voyage | ROUTHIER Pascal |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 22/08/2022 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 22/08/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Pertes sur créances irrécouvrables | Pertes sur créances irrécouvrables | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Septembre 2022) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Septembre 2022) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Biodiversité et paysage - Attribution d'une subvention au Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-Comté | Biodiversité et paysage - Attribution d'une subvention au Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-Comté | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Accompagnement à la création d'activités agricoles - Attribution d'une subvention à l'Association de Formation Collective à la Gestion du Doubs (AFOCG 25) | Accompagnement à la création d'activités agricoles - Attribution d'une subvention à l'Association de Formation Collective à la Gestion du Doubs (AFOCG 25) | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Aménagement zone d'habitat « 1AU » sur la commune de Pouilley-Français - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | Aménagement zone d'habitat « 1AU » sur la commune de Pouilley-Français - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Fonds d'aide Manifestations Sportives - Attribution de subventions | Fonds d'aide Manifestations Sportives - Attribution de subventions | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Sport de Haut Niveau disciplines individuelles Attribution de subventions | Sport de Haut Niveau disciplines individuelles Attribution de subventions | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Soutien financier à l'association le Bastion pour libérer le cône visuel devant l'espace scénique de la salle de restitution et de répétition en conditions scéniques | Soutien financier à l'association le Bastion pour libérer le cône visuel devant l'espace scénique de la salle de restitution et de répétition en conditions scéniques | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 2022 (Subventions inférieures à 23 000 ) | Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 2022 (Subventions inférieures à 23 000 ) | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Fonds de soutien à l'investissement en matériel instrumental et pédagogique - Attribution 2022 | Fonds de soutien à l'investissement en matériel instrumental et pédagogique - Attribution 2022 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur - Nuit des étudiants du Monde (ENM) - Subvention Erasmus student network Besançon | Enseignement Supérieur - Nuit des étudiants du Monde (ENM) - Subvention Erasmus student network Besançon | BODIN Nicolas |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 09/06/2022 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 09/06/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de services communs GBM - Syndicat Mixte Lumière | Avenant n°1 à la convention de services communs GBM - Syndicat Mixte Lumière | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention dans le cadre du fonds aux congrès | Attribution d'une subvention dans le cadre du fonds aux congrès | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Subventions à l'Université de Franche-Comté pour l'organisation de deux manifestations scientifiques que sont la Fête de la Science et la Nuit européenne des chercheurs | Subventions à l'Université de Franche-Comté pour l'organisation de deux manifestations scientifiques que sont la Fête de la Science et la Nuit européenne des chercheurs | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Subvention à l'Université de Franche-Comté pour le développement du Centre d'Etudes et de Recherche Olympiques Universitaires | Subvention à l'Université de Franche-Comté pour le développement du Centre d'Etudes et de Recherche Olympiques Universitaires | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Soutien à la BAF (Besançon et ses Associations Fédérées) pour l'organisation de « Bienvenue aux étudiants 2022 » | Soutien à la BAF (Besançon et ses Associations Fédérées) pour l'organisation de « Bienvenue aux étudiants 2022 » | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Subvention à l'association « Le Chemin des sens » pour le « parcours des métiers » | Subvention à l'association « Le Chemin des sens » pour le « parcours des métiers » | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Soutien à l'association Julienne Javel pour l'opération Paniers solidaires | Soutien à l'association Julienne Javel pour l'opération Paniers solidaires | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Soutien à ECORSE TP - Carrefour des Collectivités Locales | Soutien à ECORSE TP - Carrefour des Collectivités Locales | BODIN Nicolas |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 28/04/2022 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 28/04/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétences Habitat et Economie (Juin 2022) | Garanties d'emprunts - Compétences Habitat et Economie (Juin 2022) | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Revalorisation de la rémunération d'un agent contractuel en CDI | Revalorisation de la rémunération d'un agent contractuel en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet) | Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Subvention 2022 à l'association « Micronora » dans le cadre du salon dédié aux nanotechnologies | Subvention 2022 à l'association « Micronora » dans le cadre du salon dédié aux nanotechnologies | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Soutien à la Chambre Régionale de commerce et de l'industrie de Bourgogne Franche-Comté pour l'organisation des 13èmes rencontres technologiques européennes durant le salon Micronora 2022 | Soutien à la Chambre Régionale de commerce et de l'industrie de Bourgogne Franche-Comté pour l'organisation des 13èmes rencontres technologiques européennes durant le salon Micronora 2022 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche Subvention ENSMM Anniversaire des 120 ans de l'Ecole | Enseignement supérieur et Recherche Subvention ENSMM Anniversaire des 120 ans de l'Ecole | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Soutien financier pour le programme d'actions 2022 de l'Association Campus des Métiers et des Qualifications Microtechniques et Systèmes Intelligents (CMQMSI) | Soutien financier pour le programme d'actions 2022 de l'Association Campus des Métiers et des Qualifications Microtechniques et Systèmes Intelligents (CMQMSI) | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Soutien au projet Ecole de la Deuxième Chance (E2C) | Soutien au projet Ecole de la Deuxième Chance (E2C) | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention à l'Université de Bourgogne Franche-Comté dans le cadre du soutien à deux bourses « Victor Hugo » | Attribution d'une subvention à l'Université de Bourgogne Franche-Comté dans le cadre du soutien à deux bourses « Victor Hugo » | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Attribution de subventions congrès sur le fonds dédié | Attribution de subventions congrès sur le fonds dédié | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2022 - Programmation complémentaire | Contrat de Ville - Appel à projets 2022 - Programmation complémentaire | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Projet Alimentaire Territorial : reconduction des conventions avec la MJC Clairs-Soleils/Vareilles et l'association Familles Rurales de Franois/Serre-les-Sapins, pour la poursuite des « Anim'Alim » | Projet Alimentaire Territorial : reconduction des conventions avec la MJC Clairs-Soleils/Vareilles et l'association Familles Rurales de Franois/Serre-les-Sapins, pour la poursuite des « Anim'Alim » | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Commune de Besançon Quartier de Fontaine Ecu Avenant 2 à la convention de Projet Urbain Partenarial | Commune de Besançon Quartier de Fontaine Ecu Avenant 2 à la convention de Projet Urbain Partenarial | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Mardis des rives 2022 | Mardis des rives 2022 | JASSEY Michel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 17 mars 2022 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 17 mars 2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutements | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutements | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Revalorisation de la rémunération d'agents contractuels en CDI | Revalorisation de la rémunération d'agents contractuels en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (28 avril 2022) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (28 avril 2022) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Fonds d'aide Manifestations Sportives : attribution de subventions | Fonds d'aide Manifestations Sportives : attribution de subventions | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Base d'Osselle : Convention avec le club Besançon Triathlon | Base d'Osselle : Convention avec le club Besançon Triathlon | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Base d'Osselle : Convention de partenariat avec la Fédération Départementale des Associations Agréées pour la Pêche et la Protection des Milieux Aquatiques du Doubs | Base d'Osselle : Convention de partenariat avec la Fédération Départementale des Associations Agréées pour la Pêche et la Protection des Milieux Aquatiques du Doubs | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Animations commerciales et artisanales - Attribution de subvention à l'office de commerce et de l'Artisanat de Besançon dans le cadre des samedis piétons | Animations commerciales et artisanales - Attribution de subvention à l'office de commerce et de l'Artisanat de Besançon dans le cadre des samedis piétons | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Fonds « Développement durable » - Attribution d'une subvention à l'association « Foire aux saveurs d'Automne » | Fonds « Développement durable » - Attribution d'une subvention à l'association « Foire aux saveurs d'Automne » | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Fonds « Développement durable » - Attribution d'une subvention à l'association Comité de quartier Rosemont Saint-Ferjeux | Fonds « Développement durable » - Attribution d'une subvention à l'association Comité de quartier Rosemont Saint-Ferjeux | GAGLIOLO Lorine |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 09/02/2022 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 09/02/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (17 mars 2022) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (17 mars 2022) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Loge.GBM - Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par Grand Besançon Métropole | Loge.GBM - Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par Grand Besançon Métropole | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Subvention au Festival Besançon-Montfaucon, dimension franco-suisse | Subvention au Festival Besançon-Montfaucon, dimension franco-suisse | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Aménagement zone d'habitat « 1AU Sur les Craies » sur la commune de Boussières - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | Aménagement zone d'habitat « 1AU Sur les Craies » sur la commune de Boussières - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Adhésion à l'association ARTIS | Adhésion à l'association ARTIS | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2022, inférieures ou égales à 23 000 | Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2022, inférieures ou égales à 23 000 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Fonds d'aides aux manifestations artistiques et culturelles Première session 2022 | Fonds d'aides aux manifestations artistiques et culturelles Première session 2022 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Cité de l'Emploi - 1ère programmation 2022 | Cité de l'Emploi - 1ère programmation 2022 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF INTERMED - Soutien à l'action « Agir en proximité dans les territoires » | INTERMED - Soutien à l'action « Agir en proximité dans les territoires » | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Gare BTT - Soutien 2022 | Gare BTT - Soutien 2022 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Adhésion de Grand Besançon Métropole à l'Association Fabrique Numérique Besançon et désignation de ses représentants au sein de cette structure | Adhésion de Grand Besançon Métropole à l'Association Fabrique Numérique Besançon et désignation de ses représentants au sein de cette structure | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Contrat de Ville Programmation Appel à projets 2022 | Contrat de Ville Programmation Appel à projets 2022 | VIGNOT Anne |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 2 décembre 2021 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 2 décembre 2021 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (9 février 2022) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (9 février 2022) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques - Rémunération d'agents en CDI | Ajustements techniques - Rémunération d'agents en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Programme de travail du Conseil de Développement Participatif pour 2022 - Saisines du CDP | Programme de travail du Conseil de Développement Participatif pour 2022 - Saisines du CDP | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Réseau "Entreprendre en Franche-Comté- Soutien financier du Grand Besançon aux "Entrepreneuriales" | Réseau "Entreprendre en Franche-Comté- Soutien financier du Grand Besançon aux "Entrepreneuriales" | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2022 | Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2022 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention congrès sur le fonds dédié | Attribution d'une subvention congrès sur le fonds dédié | VUILLEMIN Benoit |
Description technique
Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| xml | Voir | Télécharger | ||
| csv | Aperçu | Voir | Télécharger | |
| xsd | Voir | Télécharger | ||
| json | Aperçu | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |