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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2022

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Liste des Délibérations du 01/12/2022
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 27/10/2022Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 27/10/202215/12/2022VIGNOT Anne
Télécharger PDF Convention de services communs GBM - Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon - La Vèze - Avenant n°1Convention de services communs GBM - Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon - La Vèze - Avenant n°115/12/2022BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Autorisation de recrutement d'un agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet) (prolongement de mission)Autorisation de recrutement d'un agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet) (prolongement de mission)15/12/2022BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDIAjustement technique - Rémunération d'un agent en CDI15/12/2022BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Mise à jour du règlement du temps de travailMise à jour du règlement du temps de travail15/12/2022BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Télétravail 2022 - Avenant n°2 au règlement intérieur du télétravailTélétravail 2022 - Avenant n°2 au règlement intérieur du télétravail15/12/2022BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Troisième session exceptionnelle 2022 (subventions inférieures à 23 000 €)Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Troisième session exceptionnelle 2022 (subventions inférieures à 23 000 €)15/12/2022JASSEY Michel
Télécharger PDF Attribution des avances de trésorerie sur les subventions 2023 aux pôles d'enseignement musicalAttribution des avances de trésorerie sur les subventions 2023 aux pôles d'enseignement musical15/12/2022JASSEY Michel
Télécharger PDF Cité de l'Emploi - 2ème programmation 2022 - Soutien au Centre de Formation Bourgogne Franche-ComtéCité de l'Emploi - 2ème programmation 2022 - Soutien au Centre de Formation Bourgogne Franche-Comté15/12/2022BODIN Nicolas
Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Soutien à l'Université de Franche-ComtéEnseignement Supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Soutien à l'Université de Franche-Comté15/12/2022BODIN Nicolas
Télécharger PDF Soutien à l'Association l'arETESoutien à l'Association l'arETE15/12/2022BODIN Nicolas
Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention au Bureau des Associations Franc-Comtoises (BAF)Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention au Bureau des Associations Franc-Comtoises (BAF)15/12/2022COUDRY Sébastien

Liste des Délibérations du 27/10/2022
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 20/09/2022Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 20/09/202210/11/2022VIGNOT Anne
Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Octobre 2022)Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Octobre 2022)10/11/2022BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention de services communs GBM / SMSCoT - avenant n°2Convention de services communs GBM / SMSCoT - avenant n°210/11/2022BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Aménagement d'une zone d'habitat 1AU2 « La Charrière » sur la commune de Devecey - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)Aménagement d'une zone d'habitat 1AU2 « La Charrière » sur la commune de Devecey - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)10/11/2022LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Enseignement Supérieur - Subvention UFC - Guide des formations après-bacEnseignement Supérieur - Subvention UFC - Guide des formations après-bac10/11/2022BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2022 - Dernière programmationContrat de Ville - Appel à projets 2022 - Dernière programmation10/11/2022ETEVENARD Marie
Télécharger PDF Convention de subvention 2022 au bénéfice de l'ADIL du DoubsConvention de subvention 2022 au bénéfice de l'ADIL du Doubs10/11/2022ROUTHIER Pascal
Télécharger PDF Subventions aux associations ASET et Gadjé intervenants auprès des gens du voyageSubventions aux associations ASET et Gadjé intervenants auprès des gens du voyage10/11/2022ROUTHIER Pascal

Liste des Délibérations du 20/09/2022
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 22/08/2022Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 22/08/202228/09/2022VIGNOT Anne
Télécharger PDF Pertes sur créances irrécouvrablesPertes sur créances irrécouvrables28/09/2022BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Septembre 2022)Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Septembre 2022)28/09/2022BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Biodiversité et paysage - Attribution d'une subvention au Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-ComtéBiodiversité et paysage - Attribution d'une subvention au Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-Comté28/09/2022GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Accompagnement à la création d'activités agricoles - Attribution d'une subvention à l'Association de Formation Collective à la Gestion du Doubs (AFOCG 25)Accompagnement à la création d'activités agricoles - Attribution d'une subvention à l'Association de Formation Collective à la Gestion du Doubs (AFOCG 25)28/09/2022GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Aménagement zone d'habitat « 1AU » sur la commune de Pouilley-Français - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)Aménagement zone d'habitat « 1AU » sur la commune de Pouilley-Français - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)28/09/2022LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Fonds d'aide Manifestations Sportives - Attribution de subventionsFonds d'aide Manifestations Sportives - Attribution de subventions28/09/2022JASSEY Michel
Télécharger PDF Sport de Haut Niveau disciplines individuelles – Attribution de subventionsSport de Haut Niveau disciplines individuelles – Attribution de subventions28/09/2022JASSEY Michel
Télécharger PDF Soutien financier à l'association le Bastion pour libérer le cône visuel devant l'espace scénique de la salle de restitution et de répétition en conditions scéniquesSoutien financier à l'association le Bastion pour libérer le cône visuel devant l'espace scénique de la salle de restitution et de répétition en conditions scéniques28/09/2022JASSEY Michel
Télécharger PDF Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 2022 (Subventions inférieures à 23 000 €)Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 2022 (Subventions inférieures à 23 000 €)28/09/2022JASSEY Michel
Télécharger PDF Fonds de soutien à l'investissement en matériel instrumental et pédagogique - Attribution 2022Fonds de soutien à l'investissement en matériel instrumental et pédagogique - Attribution 202228/09/2022JASSEY Michel
Télécharger PDF Enseignement Supérieur - Nuit des étudiants du Monde (ENM) - Subvention Erasmus student network BesançonEnseignement Supérieur - Nuit des étudiants du Monde (ENM) - Subvention Erasmus student network Besançon28/09/2022BODIN Nicolas

Liste des Délibérations du 22/08/2022
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 09/06/2022Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 09/06/202201/09/2022VIGNOT Anne
Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de services communs GBM - Syndicat Mixte LumièreAvenant n°1 à la convention de services communs GBM - Syndicat Mixte Lumière01/09/2022BODIN Nicolas
Télécharger PDF Attribution d'une subvention dans le cadre du fonds aux congrèsAttribution d'une subvention dans le cadre du fonds aux congrès01/09/2022VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Subventions à l'Université de Franche-Comté pour l'organisation de deux manifestations scientifiques que sont la Fête de la Science et la Nuit européenne des chercheursSubventions à l'Université de Franche-Comté pour l'organisation de deux manifestations scientifiques que sont la Fête de la Science et la Nuit européenne des chercheurs01/09/2022BODIN Nicolas
Télécharger PDF Subvention à l'Université de Franche-Comté pour le développement du Centre d'Etudes et de Recherche Olympiques UniversitairesSubvention à l'Université de Franche-Comté pour le développement du Centre d'Etudes et de Recherche Olympiques Universitaires01/09/2022BODIN Nicolas
Télécharger PDF Soutien à la BAF (Besançon et ses Associations Fédérées) pour l'organisation de « Bienvenue aux étudiants 2022 »Soutien à la BAF (Besançon et ses Associations Fédérées) pour l'organisation de « Bienvenue aux étudiants 2022 »01/09/2022BODIN Nicolas
Télécharger PDF Subvention à l'association « Le Chemin des sens » pour le « parcours des métiers »Subvention à l'association « Le Chemin des sens » pour le « parcours des métiers »01/09/2022BODIN Nicolas
Télécharger PDF Soutien à l'association Julienne Javel pour l'opération Paniers solidairesSoutien à l'association Julienne Javel pour l'opération Paniers solidaires01/09/2022BODIN Nicolas
Télécharger PDF Soutien à ECORSE TP - Carrefour des Collectivités LocalesSoutien à ECORSE TP - Carrefour des Collectivités Locales01/09/2022BODIN Nicolas

Liste des Délibérations du 09/06/2022
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 28/04/2022Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 28/04/202221/06/2022VIGNOT Anne
Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétences Habitat et Economie (Juin 2022)Garanties d'emprunts - Compétences Habitat et Economie (Juin 2022)21/06/2022LIME Christophe
Télécharger PDF Revalorisation de la rémunération d'un agent contractuel en CDIRevalorisation de la rémunération d'un agent contractuel en CDI21/06/2022BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet)Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet)21/06/2022BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementAjustements techniques suite à des procédures de recrutement21/06/2022BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Subvention 2022 à l'association « Micronora » dans le cadre du salon dédié aux nanotechnologiesSubvention 2022 à l'association « Micronora » dans le cadre du salon dédié aux nanotechnologies21/06/2022BODIN Nicolas
Télécharger PDF Soutien à la Chambre Régionale de commerce et de l'industrie de Bourgogne Franche-Comté pour l'organisation des 13èmes rencontres technologiques européennes durant le salon Micronora 2022Soutien à la Chambre Régionale de commerce et de l'industrie de Bourgogne Franche-Comté pour l'organisation des 13èmes rencontres technologiques européennes durant le salon Micronora 202221/06/2022BODIN Nicolas
Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche Subvention ENSMM Anniversaire des 120 ans de l'EcoleEnseignement supérieur et Recherche Subvention ENSMM Anniversaire des 120 ans de l'Ecole21/06/2022VIGNOT Anne
Télécharger PDF Soutien financier pour le programme d'actions 2022 de l'Association Campus des Métiers et des Qualifications Microtechniques et Systèmes Intelligents (CMQMSI)Soutien financier pour le programme d'actions 2022 de l'Association Campus des Métiers et des Qualifications Microtechniques et Systèmes Intelligents (CMQMSI)21/06/2022VIGNOT Anne
Télécharger PDF Soutien au projet Ecole de la Deuxième Chance (E2C)Soutien au projet Ecole de la Deuxième Chance (E2C)21/06/2022BODIN Nicolas
Télécharger PDF Attribution d'une subvention à l'Université de Bourgogne Franche-Comté dans le cadre du soutien à deux bourses « Victor Hugo »Attribution d'une subvention à l'Université de Bourgogne Franche-Comté dans le cadre du soutien à deux bourses « Victor Hugo »21/06/2022BODIN Nicolas
Télécharger PDF Attribution de subventions congrès sur le fonds dédiéAttribution de subventions congrès sur le fonds dédié21/06/2022VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2022 - Programmation complémentaireContrat de Ville - Appel à projets 2022 - Programmation complémentaire21/06/2022VIGNOT Anne
Télécharger PDF Projet Alimentaire Territorial : reconduction des conventions avec la MJC Clairs-Soleils/Vareilles et l'association Familles Rurales de Franois/Serre-les-Sapins, pour la poursuite des « Anim'Alim »Projet Alimentaire Territorial : reconduction des conventions avec la MJC Clairs-Soleils/Vareilles et l'association Familles Rurales de Franois/Serre-les-Sapins, pour la poursuite des « Anim'Alim »21/06/2022GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Commune de Besançon – Quartier de Fontaine Ecu – Avenant 2 à la convention de Projet Urbain PartenarialCommune de Besançon – Quartier de Fontaine Ecu – Avenant 2 à la convention de Projet Urbain Partenarial21/06/2022LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Mardis des rives 2022Mardis des rives 202221/06/2022JASSEY Michel

Liste des Délibérations du 28/04/2022
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 17 mars 2022Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 17 mars 202209/05/2022VIGNOT Anne
Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementsAjustements techniques suite à des procédures de recrutements09/05/2022BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Revalorisation de la rémunération d'agents contractuels en CDIRevalorisation de la rémunération d'agents contractuels en CDI09/05/2022BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (28 avril 2022)Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (28 avril 2022)09/05/2022BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Fonds d'aide Manifestations Sportives : attribution de subventionsFonds d'aide Manifestations Sportives : attribution de subventions09/05/2022JASSEY Michel
Télécharger PDF Base d'Osselle : Convention avec le club Besançon TriathlonBase d'Osselle : Convention avec le club Besançon Triathlon09/05/2022VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Base d'Osselle : Convention de partenariat avec la Fédération Départementale des Associations Agréées pour la Pêche et la Protection des Milieux Aquatiques du DoubsBase d'Osselle : Convention de partenariat avec la Fédération Départementale des Associations Agréées pour la Pêche et la Protection des Milieux Aquatiques du Doubs09/05/2022VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Animations commerciales et artisanales - Attribution de subvention à l'office de commerce et de l'Artisanat de Besançon dans le cadre des samedis piétonsAnimations commerciales et artisanales - Attribution de subvention à l'office de commerce et de l'Artisanat de Besançon dans le cadre des samedis piétons09/05/2022VIGNOT Anne
Télécharger PDF Fonds « Développement durable » - Attribution d'une subvention à l'association « Foire aux saveurs d'Automne »Fonds « Développement durable » - Attribution d'une subvention à l'association « Foire aux saveurs d'Automne »09/05/2022GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Fonds « Développement durable » - Attribution d'une subvention à l'association Comité de quartier Rosemont Saint-FerjeuxFonds « Développement durable » - Attribution d'une subvention à l'association Comité de quartier Rosemont Saint-Ferjeux09/05/2022GAGLIOLO Lorine

Liste des Délibérations du 17/03/2022
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 09/02/2022Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 09/02/202229/03/2022VIGNOT Anne
Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (17 mars 2022)Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (17 mars 2022)29/03/2022BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Loge.GBM - Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par Grand Besançon MétropoleLoge.GBM - Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par Grand Besançon Métropole29/03/2022BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementAjustements techniques suite à des procédures de recrutement29/03/2022BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Subvention au Festival Besançon-Montfaucon, dimension franco-suisseSubvention au Festival Besançon-Montfaucon, dimension franco-suisse29/03/2022BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Aménagement zone d'habitat « 1AU Sur les Craies » sur la commune de Boussières - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)Aménagement zone d'habitat « 1AU Sur les Craies » sur la commune de Boussières - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)29/03/2022LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Adhésion à l'association ARTISAdhésion à l'association ARTIS29/03/2022JASSEY Michel
Télécharger PDF Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2022, inférieures ou égales à 23 000 €Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2022, inférieures ou égales à 23 000 €29/03/2022JASSEY Michel
Télécharger PDF Fonds d'aides aux manifestations artistiques et culturelles – Première session 2022Fonds d'aides aux manifestations artistiques et culturelles – Première session 202229/03/2022JASSEY Michel
Télécharger PDF Cité de l'Emploi - 1ère programmation 2022Cité de l'Emploi - 1ère programmation 202229/03/2022BODIN Nicolas
Télécharger PDF INTERMED - Soutien à l'action « Agir en proximité dans les territoires »INTERMED - Soutien à l'action « Agir en proximité dans les territoires »29/03/2022BODIN Nicolas
Télécharger PDF Gare BTT - Soutien 2022Gare BTT - Soutien 202229/03/2022BODIN Nicolas
Télécharger PDF Adhésion de Grand Besançon Métropole à l'Association Fabrique Numérique Besançon et désignation de ses représentants au sein de cette structureAdhésion de Grand Besançon Métropole à l'Association Fabrique Numérique Besançon et désignation de ses représentants au sein de cette structure29/03/2022VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Contrat de Ville Programmation Appel à projets 2022Contrat de Ville Programmation Appel à projets 2022VIGNOT Anne

Liste des Délibérations du 09/02/2022
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 2 décembre 2021Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 2 décembre 202114/02/2022VIGNOT Anne
Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (9 février 2022)Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (9 février 2022)14/02/2022BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementAjustements techniques suite à des procédures de recrutement14/02/2022BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustements techniques - Rémunération d'agents en CDIAjustements techniques - Rémunération d'agents en CDI14/02/2022BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Programme de travail du Conseil de Développement Participatif pour 2022 - Saisines du CDPProgramme de travail du Conseil de Développement Participatif pour 2022 - Saisines du CDP14/02/2022BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Réseau "Entreprendre en Franche-Comté- Soutien financier du Grand Besançon aux "Entrepreneuriales"Réseau "Entreprendre en Franche-Comté- Soutien financier du Grand Besançon aux "Entrepreneuriales"14/02/2022BODIN Nicolas
Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2022Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 202214/02/2022VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Attribution d'une subvention congrès sur le fonds dédiéAttribution d'une subvention congrès sur le fonds dédié14/02/2022VUILLEMIN Benoit

Description technique

Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu,  et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

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Données et ressources

Liste des ressources de ce jeu de données
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Informations complémentaires

Informations complémentaires
Fourni par
Grand Besançon Métropole
Grand Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr