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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2021

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 28 octobre 202114/12/2021BAULIEU Gabriel
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat14/12/2021BAULIEU Gabriel
GBM-SYBERT Convention de mise à disposition de moyens humains et matériels14/12/2021BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement14/12/2021BAULIEU Gabriel
Ajustement technique Rémunération d'un agent en CDI14/12/2021BAULIEU Gabriel
Fonds "Développement durable" – Attribution d'une subvention à l'association "La Pive"14/12/2021BAULIEU Gabriel
Point Accueil Installation des maraichers : signature de la convention14/12/2021GAGLIOLO Lorine
Attribution d'une subvention à la Maison de l'Environnement Bourgogne Franche-Comté14/12/2021GAGLIOLO Lorine
Renouvellement de la convention de services communs Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole - SMABLV14/12/2021BAULIEU Gabriel
Convention partenariale avec la Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT) sur l'impact du télétravail des travailleurs frontaliers14/12/2021BARTHELET Catherine
Subvention à l'association Compagnie Gravitation sur le projet franco-suisse Ligne de partages14/12/2021BARTHELET Catherine
Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Bourgogne Franche-Comté - Validation des demandes de portage sollicitées dans le cadre de la tranche annuelle 2022 du Plan Pluriannuel d'Intervention de l'EPFL 2021-202514/12/2021LAROPPE Aurélien
Soutien au dispositif de formation et d'accompagnement dans le domaine des musiques actuelles : attribution de subventions à la Rodia et au Bastion14/12/2021JASSEY Michel
Fonds d'investissement en matériel instrumental et pédagogique – 2ème session d'attribution 202114/12/2021JASSEY Michel
Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles troisième répartition 2021 (subventions inférieures à 23 000 €)14/12/2021JASSEY Michel
Fonds d'aide manifestations sportives : attribution de subventions14/12/2021JASSEY Michel
Soutien 2022 à la Caisse Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS)14/12/2021BODIN Nicolas
Cité de l'Emploi - 1ère programmation14/12/2021BODIN Nicolas
Diffusion de la culture scientifique et technique Soutien à l'Observatoire des Sciences de l'Univers (UFC)14/12/2021VUILLEMIN Benoit
Diffusion de la culture scientifique et technique - Subvention à l'Université Ouverte (UFC)14/12/2021VUILLEMIN Benoit
Subvention à l'Université de Franche-Comté pour la réalisation d'un Guide Etudiant14/12/2021VUILLEMIN Benoit
Bourses mobilité internationale entrante - Subvention à l'ENSMM14/12/2021VUILLEMIN Benoit
Reconduction du dispositif « Ambassadeurs Grandes Heures Nature » et subvention pour la réalisation de capsules vidéo sensibilisant à l'impact climatique sur nos territoires14/12/2021VUILLEMIN Benoit
Subvention à l'association Gadjé intervenant auprès des gens du voyage14/12/2021ROUTHIER Pascal
Contrat de Ville - Appel à Projets 2021 - 3ème programmation14/12/2021ETEVENARD Marie
Programme d'aide à l'accession à la propriété : subvention ADIL 202014/12/2021BAULIEU Gabriel

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 24/09/2112/11/2021VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (28 octobre 2021)12/11/2021BAULIEU Gabriel
Pertes sur créances irrécouvrables12/11/2021BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement12/11/2021BAULIEU Gabriel
Fonds "Développement durable" ¿ Attribution d'une subvention à l'association RéCiDev pour la campagne AlimenTerre 202112/11/2021GAGLIOLO Lorine
Prolongation de la convention tripartite de mise à disposition de la mallette énergie ¿ avenant n°212/11/2021GAGLIOLO Lorine
Convention de partenariat et de valorisation du patrimoine horloger de la Ville de Besançon12/11/2021BARTHELET Catherine
Fonds d'aide Manifestations Sportives : seconde attribution 202112/11/2021JASSEY Michel
Soutien à l'association France Active Franche Comté- Evènement Start-Up des territoires12/11/2021BODIN Nicolas

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 10/06/202106/10/2021VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (24 septembre 2021)06/10/2021BAULIEU Gabriel
Convention GBM-Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon la Vèze (SMABLV) - Avenant n°106/10/2021BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutements06/10/2021BAULIEU Gabriel
Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDI06/10/2021BAULIEU Gabriel
Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet)06/10/2021BAULIEU Gabriel
Subventions à l'UFC - Manifestations scientifiques06/10/2021VUILLEMIN Benoit
Subvention - Maison des sciences de l'homme et de l'environnement Claude-Nicolas Ledoux06/10/2021VUILLEMIN Benoit
Actions recherche et innovation. Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 202106/10/2021VUILLEMIN Benoit
Bienvenue aux étudiants 202106/10/2021VUILLEMIN Benoit
9ème édition du Carrefour des Collectivités Locales06/10/2021BODIN Nicolas
Participation de Grand Besançon Métropole à l'Open Business de la CCIT2506/10/2021BODIN Nicolas
Attribution d'une subvention à l'Union des Commerçants de Besançon06/10/2021BODIN Nicolas
Soutien 2021 Julienne Javel - jardins de cocagnes- opération paniers solidaires06/10/2021BODIN Nicolas
Signature de la convention d'utilisation de la marque nationale Projet alimentaire territorial reconnu par le ministère de l'agriculture06/10/2021GAGLIOLO Lorine
Biodiversité et paysage : Attribution d'une subvention au Conservatoire d'Espaces Naturels06/10/2021GAGLIOLO Lorine
Finale départementale des labours : Attribution d'une subvention aux Jeunes Agriculteurs06/10/2021GAGLIOLO Lorine
Adhésion à l'Association pour la Gestion Indépendante des Réseaux de Transport Public (AGIR)06/10/2021ZEHAF Marie
Aménagement zone d'habitat « 1AUa rue de Lausanne » sur la commune de Pouilley-les-Vignes - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)06/10/2021LAROPPE Aurélien
Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 2021 (Subventions inférieures à 23 000 ¿)06/10/2021JASSEY Michel
Fonds d'investissement en matériel instrumental et pédagogique ¿ 1ère session d'attribution 202106/10/2021JASSEY Michel
CRR - Convention de partenariat avec le Centre de Linguistique Appliquée de L'université de Franche Comté06/10/2021JASSEY Michel
Pôle de Gérontologie et d'Innovation Bourgogne - Franche-Comté ¿ Subvention 202106/10/2021JASSEY Michel
Versement d'une subvention à l'association Trivial'Compost06/10/2021LIME Christophe

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 12/05/2116/06/2021VIGNOT Anne
Ajustements techniques suite à des hypothèses de recrutement16/06/2021BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutements16/06/2021BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques Rémunération d'agents en CDI16/06/2021BAULIEU Gabriel
Contrat de Ville - Appel à projets 2021 - 2ème programmation16/06/2021ROUTHIER Pascal
Accompagnement à la création d'activités agricoles - Attribution d'une subvention à l'Association de formation collective à la gestion du Doubs (AFOCG 25)16/06/2021GAGLIOLO Lorine
Fonds « Actions de sensibilisation au développement durable » : attribution d'une subvention à l'association « Foire aux saveurs d'Automne »16/06/2021GAGLIOLO Lorine
Partenariat avec l'association Hôp hop hop - Signature d'une convention16/06/2021GAGLIOLO Lorine
Aménagement zone d'habitat "Les Allées Mina" sur la commune de Saint-Vit - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)16/06/2021LAROPPE Aurélien
ZAC des Marnières ¿ Avenant n°1 à la convention de participation d'urbanisme signée le 21 avril 201616/06/2021BARTHELET Catherine
Mardis des rives 2021 - Présentation du projet - Convention-type entre les communes et Grand Besançon Métropole16/06/2021JASSEY Michel
CRR - Adossement du département Musiques anciennes du Conservatoire à l'Ecole Supérieure de Musique (ESM) de Bourgogne Franche Comté16/06/2021JASSEY Michel

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 25/03/2128/05/2021VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat28/05/2021BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement28/05/2021BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des hypothèses de recrutement28/05/2021BAULIEU Gabriel
Fonds Manifestations Sportives, 1ère attribution 202128/05/2021JASSEY Michel
Animations commerciales et artisanales- Attribution de subvention à l'office de commerce et de l'artisanat28/05/2021COUDRY Sébastien
Adhésion à l'association OpenData France28/05/2021BODIN Nicolas
Convention de partenariat pour l'organisation des 24 Heures du Temps28/05/2021BARTHELET Catherine

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 11/02/202106/04/2021VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (25 mars 2021)06/04/2021BAULIEU Gabriel
Décision à prendre sur une demande de remise gracieuse dans le cadre d'une mise en débet de 2014 du régisseur de la régie relative aux aires d'accueil des gens de voyage06/04/2021BAULIEU Gabriel
Avenant n°1 à la convention de services communs GBM / SMSCoT06/04/2021BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques rémunération d'agents en CDI06/04/2021BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement06/04/2021BAULIEU Gabriel
Subvention à l'association Festival de Caves06/04/2021BARTHELET Catherine
BESANCON ZAE Tilleroyes - Trépillot, zone rue Thomas Edison - Prix de cession et modalité de calcul06/04/2021BARTHELET Catherine
Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2021, inférieures ou égales à 23 000 ¿06/04/2021JASSEY Michel
Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles première session 202106/04/2021JASSEY Michel
Subvention à l'association Chemin des Sens06/04/2021BODIN Nicolas
Association ADIE- Soutien financier de Grand Besançon Métropole06/04/2021BODIN Nicolas
Soutien 2021 - INTERMED06/04/2021BODIN Nicolas
Aktya - vie sociale- participation dans une société commerciale06/04/2021ROUTHIER Pascal
Convention de partenariat 2021 destination vallée de l'Ognon06/04/2021VUILLEMIN Benoit
Action Recherche Innovation : le projet RESEAUX06/04/2021BODIN Nicolas
Contrat de Ville - Appel à projets 2021 - 1ère Programmation06/04/2021VIGNOT Anne
Convention pour la transmission d'informations relatives au parc locatif social avec l'Union sociale pour l'Habitat Franche-Comté06/04/2021ROUTHIER Pascal
Renouvellement de la convention avec le Club FACE06/04/2021GAGLIOLO Lorine

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 03/12/202004/03/2021VIGNOT Anne
Transfert de garantie d'emprunt au profit de LOGE.GBM dans le cadre d'une fusion absorption de Grand Besançon Habitat par la SAIEMB Logement. Garantie de Grand Besançon Métropole à LOGE.GBM à hauteur de 50 % d'un prêt d'un montant total de 175 261 ¿ auprès de la CAFFIL (Caisse Française de Financement Local).04/03/2021BAULIEU Gabriel
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (11 février 2021)04/03/2021BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques - Rémunération d'agents en CDI04/03/2021BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement04/03/2021BAULIEU Gabriel
Signature de la convention tripartite pour l'exploitation de l'outil ISIS (Intégration Standardisée des Informations de Sûreté)04/03/2021ZEHAF Marie
Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Bourgogne Franche-Comté - Validation des demandes de portage sollicitées dans le cadre de la tranche annuelle 2019 du Plan Pluriannuel d'Intervention de l'EPFL 2021-202504/03/2021ZEHAF Marie
Soutien au laboratoire UTINAM relatif au projet de recherche franco-suisse NAPARDI04/03/2021BARTHELET Catherine
Initiative Doubs Territoire de Belfort Soutien financier du Grand Besançon 202104/03/2021VUILLEMIN Benoit
Enseignement supérieur et Recherche Bourses Victor Hugo Subvention UFC04/03/2021BODIN Nicolas
Enseignement supérieur et Recherche Diffusion de la culture scientifique et technique Subvention Université Ouverte (UFC)04/03/2021VUILLEMIN Benoit
Soutien Gare Btt 2021 - L'accès à l'emploi pour les habitants des communes aux alentours de Besançon04/03/2021BODIN Nicolas
Fonds " Actions de sensibilisation au développement durable " - Attribution d'une subvention à l'association " Foire aux saveurs d'Automne "04/03/2021GAGLIOLO Lorine
Lutte contre la précarité énergétique - Signature d'une convention entre GBM et Enedis pour la mise à disposition gratuite de données04/03/2021GAGLIOLO Lorine

Description technique

Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu,  et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

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Données et ressources

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Informations complémentaires

Fourni par
Grand Besançon Métropole
 Grand Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr