Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2021
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 28 octobre 2021 | Désignation d'un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 28 octobre 2021 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF GBM-SYBERT Convention de mise à disposition de moyens humains et matériels | GBM-SYBERT Convention de mise à disposition de moyens humains et matériels | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique Rémunération d'un agent en CDI | Ajustement technique Rémunération d'un agent en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Fonds "Développement durable" Attribution d'une subvention à l'association "La Pive" | Fonds "Développement durable" Attribution d'une subvention à l'association "La Pive" | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Point Accueil Installation des maraichers : signature de la convention | Point Accueil Installation des maraichers : signature de la convention | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention à la Maison de l'Environnement Bourgogne Franche-Comté | Attribution d'une subvention à la Maison de l'Environnement Bourgogne Franche-Comté | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Renouvellement de la convention de services communs Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole - SMABLV | Renouvellement de la convention de services communs Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole - SMABLV | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention partenariale avec la Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT) sur l'impact du télétravail des travailleurs frontaliers | Convention partenariale avec la Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT) sur l'impact du télétravail des travailleurs frontaliers | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Subvention à l'association Compagnie Gravitation sur le projet franco-suisse Ligne de partages | Subvention à l'association Compagnie Gravitation sur le projet franco-suisse Ligne de partages | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Bourgogne Franche-Comté - Validation des demandes de portage sollicitées dans le cadre de la tranche annuelle 2022 du Plan Pluriannuel d'Intervention de l'EPFL 2021-2025 | Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Bourgogne Franche-Comté - Validation des demandes de portage sollicitées dans le cadre de la tranche annuelle 2022 du Plan Pluriannuel d'Intervention de l'EPFL 2021-2025 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Soutien au dispositif de formation et d'accompagnement dans le domaine des musiques actuelles : attribution de subventions à la Rodia et au Bastion | Soutien au dispositif de formation et d'accompagnement dans le domaine des musiques actuelles : attribution de subventions à la Rodia et au Bastion | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Fonds d'investissement en matériel instrumental et pédagogique 2ème session d'attribution 2021 | Fonds d'investissement en matériel instrumental et pédagogique 2ème session d'attribution 2021 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles troisième répartition 2021 (subventions inférieures à 23 000 ) | Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles troisième répartition 2021 (subventions inférieures à 23 000 ) | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Fonds d'aide manifestations sportives : attribution de subventions | Fonds d'aide manifestations sportives : attribution de subventions | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Soutien 2022 à la Caisse Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS) | Soutien 2022 à la Caisse Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS) | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Cité de l'Emploi - 1ère programmation | Cité de l'Emploi - 1ère programmation | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Diffusion de la culture scientifique et technique Soutien à l'Observatoire des Sciences de l'Univers (UFC) | Diffusion de la culture scientifique et technique Soutien à l'Observatoire des Sciences de l'Univers (UFC) | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Diffusion de la culture scientifique et technique - Subvention à l'Université Ouverte (UFC) | Diffusion de la culture scientifique et technique - Subvention à l'Université Ouverte (UFC) | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Subvention à l'Université de Franche-Comté pour la réalisation d'un Guide Etudiant | Subvention à l'Université de Franche-Comté pour la réalisation d'un Guide Etudiant | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Bourses mobilité internationale entrante - Subvention à l'ENSMM | Bourses mobilité internationale entrante - Subvention à l'ENSMM | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Reconduction du dispositif « Ambassadeurs Grandes Heures Nature » et subvention pour la réalisation de capsules vidéo sensibilisant à l'impact climatique sur nos territoires | Reconduction du dispositif « Ambassadeurs Grandes Heures Nature » et subvention pour la réalisation de capsules vidéo sensibilisant à l'impact climatique sur nos territoires | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Subvention à l'association Gadjé intervenant auprès des gens du voyage | Subvention à l'association Gadjé intervenant auprès des gens du voyage | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à Projets 2021 - 3ème programmation | Contrat de Ville - Appel à Projets 2021 - 3ème programmation | ETEVENARD Marie |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété : subvention ADIL 2020 | Programme d'aide à l'accession à la propriété : subvention ADIL 2020 | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 24/09/21 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 24/09/21 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (28 octobre 2021) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (28 octobre 2021) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Pertes sur créances irrécouvrables | Pertes sur créances irrécouvrables | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Fonds "Développement durable" ¿ Attribution d'une subvention à l'association RéCiDev pour la campagne AlimenTerre 2021 | Fonds "Développement durable" ¿ Attribution d'une subvention à l'association RéCiDev pour la campagne AlimenTerre 2021 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Prolongation de la convention tripartite de mise à disposition de la mallette énergie ¿ avenant n°2 | Prolongation de la convention tripartite de mise à disposition de la mallette énergie ¿ avenant n°2 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Convention de partenariat et de valorisation du patrimoine horloger de la Ville de Besançon | Convention de partenariat et de valorisation du patrimoine horloger de la Ville de Besançon | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Fonds d'aide Manifestations Sportives : seconde attribution 2021 | Fonds d'aide Manifestations Sportives : seconde attribution 2021 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Soutien à l'association France Active Franche Comté- Evènement Start-Up des territoires | Soutien à l'association France Active Franche Comté- Evènement Start-Up des territoires | BODIN Nicolas |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 10/06/2021 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 10/06/2021 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (24 septembre 2021) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (24 septembre 2021) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention GBM-Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon la Vèze (SMABLV) - Avenant n°1 | Convention GBM-Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon la Vèze (SMABLV) - Avenant n°1 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutements | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutements | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDI | Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet) | Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Subventions à l'UFC - Manifestations scientifiques | Subventions à l'UFC - Manifestations scientifiques | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Subvention - Maison des sciences de l'homme et de l'environnement Claude-Nicolas Ledoux | Subvention - Maison des sciences de l'homme et de l'environnement Claude-Nicolas Ledoux | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation. Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2021 | Actions recherche et innovation. Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2021 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Bienvenue aux étudiants 2021 | Bienvenue aux étudiants 2021 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF 9ème édition du Carrefour des Collectivités Locales | 9ème édition du Carrefour des Collectivités Locales | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Participation de Grand Besançon Métropole à l'Open Business de la CCIT25 | Participation de Grand Besançon Métropole à l'Open Business de la CCIT25 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention à l'Union des Commerçants de Besançon | Attribution d'une subvention à l'Union des Commerçants de Besançon | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Soutien 2021 Julienne Javel - jardins de cocagnes- opération paniers solidaires | Soutien 2021 Julienne Javel - jardins de cocagnes- opération paniers solidaires | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Signature de la convention d'utilisation de la marque nationale Projet alimentaire territorial reconnu par le ministère de l'agriculture | Signature de la convention d'utilisation de la marque nationale Projet alimentaire territorial reconnu par le ministère de l'agriculture | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Biodiversité et paysage : Attribution d'une subvention au Conservatoire d'Espaces Naturels | Biodiversité et paysage : Attribution d'une subvention au Conservatoire d'Espaces Naturels | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Finale départementale des labours : Attribution d'une subvention aux Jeunes Agriculteurs | Finale départementale des labours : Attribution d'une subvention aux Jeunes Agriculteurs | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Adhésion à l'Association pour la Gestion Indépendante des Réseaux de Transport Public (AGIR) | Adhésion à l'Association pour la Gestion Indépendante des Réseaux de Transport Public (AGIR) | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Aménagement zone d'habitat « 1AUa rue de Lausanne » sur la commune de Pouilley-les-Vignes - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | Aménagement zone d'habitat « 1AUa rue de Lausanne » sur la commune de Pouilley-les-Vignes - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 2021 (Subventions inférieures à 23 000 ¿) | Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 2021 (Subventions inférieures à 23 000 ¿) | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Fonds d'investissement en matériel instrumental et pédagogique ¿ 1ère session d'attribution 2021 | Fonds d'investissement en matériel instrumental et pédagogique ¿ 1ère session d'attribution 2021 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF CRR - Convention de partenariat avec le Centre de Linguistique Appliquée de L'université de Franche Comté | CRR - Convention de partenariat avec le Centre de Linguistique Appliquée de L'université de Franche Comté | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Pôle de Gérontologie et d'Innovation Bourgogne - Franche-Comté ¿ Subvention 2021 | Pôle de Gérontologie et d'Innovation Bourgogne - Franche-Comté ¿ Subvention 2021 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Versement d'une subvention à l'association Trivial'Compost | Versement d'une subvention à l'association Trivial'Compost | LIME Christophe |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 12/05/21 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 12/05/21 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des hypothèses de recrutement | Ajustements techniques suite à des hypothèses de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutements | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutements | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques Rémunération d'agents en CDI | Ajustements techniques Rémunération d'agents en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2021 - 2ème programmation | Contrat de Ville - Appel à projets 2021 - 2ème programmation | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF Accompagnement à la création d'activités agricoles - Attribution d'une subvention à l'Association de formation collective à la gestion du Doubs (AFOCG 25) | Accompagnement à la création d'activités agricoles - Attribution d'une subvention à l'Association de formation collective à la gestion du Doubs (AFOCG 25) | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Fonds « Actions de sensibilisation au développement durable » : attribution d'une subvention à l'association « Foire aux saveurs d'Automne » | Fonds « Actions de sensibilisation au développement durable » : attribution d'une subvention à l'association « Foire aux saveurs d'Automne » | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Partenariat avec l'association Hôp hop hop - Signature d'une convention | Partenariat avec l'association Hôp hop hop - Signature d'une convention | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Aménagement zone d'habitat "Les Allées Mina" sur la commune de Saint-Vit - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | Aménagement zone d'habitat "Les Allées Mina" sur la commune de Saint-Vit - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF ZAC des Marnières ¿ Avenant n°1 à la convention de participation d'urbanisme signée le 21 avril 2016 | ZAC des Marnières ¿ Avenant n°1 à la convention de participation d'urbanisme signée le 21 avril 2016 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Mardis des rives 2021 - Présentation du projet - Convention-type entre les communes et Grand Besançon Métropole | Mardis des rives 2021 - Présentation du projet - Convention-type entre les communes et Grand Besançon Métropole | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF CRR - Adossement du département Musiques anciennes du Conservatoire à l'Ecole Supérieure de Musique (ESM) de Bourgogne Franche Comté | CRR - Adossement du département Musiques anciennes du Conservatoire à l'Ecole Supérieure de Musique (ESM) de Bourgogne Franche Comté | JASSEY Michel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 25/03/21 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 25/03/21 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des hypothèses de recrutement | Ajustements techniques suite à des hypothèses de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Fonds Manifestations Sportives, 1ère attribution 2021 | Fonds Manifestations Sportives, 1ère attribution 2021 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Animations commerciales et artisanales- Attribution de subvention à l'office de commerce et de l'artisanat | Animations commerciales et artisanales- Attribution de subvention à l'office de commerce et de l'artisanat | COUDRY Sébastien |
| Télécharger PDF Adhésion à l'association OpenData France | Adhésion à l'association OpenData France | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Convention de partenariat pour l'organisation des 24 Heures du Temps | Convention de partenariat pour l'organisation des 24 Heures du Temps | BARTHELET Catherine |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 11/02/2021 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 11/02/2021 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (25 mars 2021) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (25 mars 2021) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Décision à prendre sur une demande de remise gracieuse dans le cadre d'une mise en débet de 2014 du régisseur de la régie relative aux aires d'accueil des gens de voyage | Décision à prendre sur une demande de remise gracieuse dans le cadre d'une mise en débet de 2014 du régisseur de la régie relative aux aires d'accueil des gens de voyage | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de services communs GBM / SMSCoT | Avenant n°1 à la convention de services communs GBM / SMSCoT | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques rémunération d'agents en CDI | Ajustements techniques rémunération d'agents en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Subvention à l'association Festival de Caves | Subvention à l'association Festival de Caves | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF BESANCON ZAE Tilleroyes - Trépillot, zone rue Thomas Edison - Prix de cession et modalité de calcul | BESANCON ZAE Tilleroyes - Trépillot, zone rue Thomas Edison - Prix de cession et modalité de calcul | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2021, inférieures ou égales à 23 000 ¿ | Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2021, inférieures ou égales à 23 000 ¿ | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles première session 2021 | Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles première session 2021 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Subvention à l'association Chemin des Sens | Subvention à l'association Chemin des Sens | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Association ADIE- Soutien financier de Grand Besançon Métropole | Association ADIE- Soutien financier de Grand Besançon Métropole | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Soutien 2021 - INTERMED | Soutien 2021 - INTERMED | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Aktya - vie sociale- participation dans une société commerciale | Aktya - vie sociale- participation dans une société commerciale | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF Convention de partenariat 2021 destination vallée de l'Ognon | Convention de partenariat 2021 destination vallée de l'Ognon | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Action Recherche Innovation : le projet RESEAUX | Action Recherche Innovation : le projet RESEAUX | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2021 - 1ère Programmation | Contrat de Ville - Appel à projets 2021 - 1ère Programmation | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Convention pour la transmission d'informations relatives au parc locatif social avec l'Union sociale pour l'Habitat Franche-Comté | Convention pour la transmission d'informations relatives au parc locatif social avec l'Union sociale pour l'Habitat Franche-Comté | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF Renouvellement de la convention avec le Club FACE | Renouvellement de la convention avec le Club FACE | GAGLIOLO Lorine |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 03/12/2020 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 03/12/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Transfert de garantie d'emprunt au profit de LOGE.GBM dans le cadre d'une fusion absorption de Grand Besançon Habitat par la SAIEMB Logement. Garantie de Grand Besançon Métropole à LOGE.GBM à hauteur de 50 % d'un prêt d'un montant total de 175 261 ¿ auprès de la CAFFIL (Caisse Française de Financement Local). | Transfert de garantie d'emprunt au profit de LOGE.GBM dans le cadre d'une fusion absorption de Grand Besançon Habitat par la SAIEMB Logement. Garantie de Grand Besançon Métropole à LOGE.GBM à hauteur de 50 % d'un prêt d'un montant total de 175 261 ¿ auprès de la CAFFIL (Caisse Française de Financement Local). | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (11 février 2021) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (11 février 2021) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques - Rémunération d'agents en CDI | Ajustements techniques - Rémunération d'agents en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Signature de la convention tripartite pour l'exploitation de l'outil ISIS (Intégration Standardisée des Informations de Sûreté) | Signature de la convention tripartite pour l'exploitation de l'outil ISIS (Intégration Standardisée des Informations de Sûreté) | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Bourgogne Franche-Comté - Validation des demandes de portage sollicitées dans le cadre de la tranche annuelle 2019 du Plan Pluriannuel d'Intervention de l'EPFL 2021-2025 | Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Bourgogne Franche-Comté - Validation des demandes de portage sollicitées dans le cadre de la tranche annuelle 2019 du Plan Pluriannuel d'Intervention de l'EPFL 2021-2025 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Soutien au laboratoire UTINAM relatif au projet de recherche franco-suisse NAPARDI | Soutien au laboratoire UTINAM relatif au projet de recherche franco-suisse NAPARDI | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Initiative Doubs Territoire de Belfort Soutien financier du Grand Besançon 2021 | Initiative Doubs Territoire de Belfort Soutien financier du Grand Besançon 2021 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche Bourses Victor Hugo Subvention UFC | Enseignement supérieur et Recherche Bourses Victor Hugo Subvention UFC | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche Diffusion de la culture scientifique et technique Subvention Université Ouverte (UFC) | Enseignement supérieur et Recherche Diffusion de la culture scientifique et technique Subvention Université Ouverte (UFC) | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Soutien Gare Btt 2021 - L'accès à l'emploi pour les habitants des communes aux alentours de Besançon | Soutien Gare Btt 2021 - L'accès à l'emploi pour les habitants des communes aux alentours de Besançon | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Fonds " Actions de sensibilisation au développement durable " - Attribution d'une subvention à l'association " Foire aux saveurs d'Automne " | Fonds " Actions de sensibilisation au développement durable " - Attribution d'une subvention à l'association " Foire aux saveurs d'Automne " | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Lutte contre la précarité énergétique - Signature d'une convention entre GBM et Enedis pour la mise à disposition gratuite de données | Lutte contre la précarité énergétique - Signature d'une convention entre GBM et Enedis pour la mise à disposition gratuite de données | GAGLIOLO Lorine |
Description technique
Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| xml | Voir | Télécharger | ||
| csv | Aperçu | Voir | Télécharger | |
| xsd | Voir | Télécharger | ||
| json | Aperçu | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |