Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2021

2021

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 28 octobre 2021BAULIEU Gabriel
Garanties d'emprunts - Compétence HabitatBAULIEU Gabriel
GBM-SYBERT Convention de mise à disposition de moyens humains et matérielsBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementBAULIEU Gabriel
Ajustement technique Rémunération d'un agent en CDIBAULIEU Gabriel
Fonds "Développement durable" – Attribution d'une subvention à l'association "La Pive"BAULIEU Gabriel
Point Accueil Installation des maraichers : signature de la conventionGAGLIOLO Lorine
Attribution d'une subvention à la Maison de l'Environnement Bourgogne Franche-ComtéGAGLIOLO Lorine
Renouvellement de la convention de services communs Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole - SMABLVBAULIEU Gabriel
Convention partenariale avec la Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT) sur l'impact du télétravail des travailleurs frontaliersBARTHELET Catherine
Subvention à l'association Compagnie Gravitation sur le projet franco-suisse Ligne de partagesBARTHELET Catherine
Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Bourgogne Franche-Comté - Validation des demandes de portage sollicitées dans le cadre de la tranche annuelle 2022 du Plan Pluriannuel d'Intervention de l'EPFL 2021-2025LAROPPE Aurélien
Soutien au dispositif de formation et d'accompagnement dans le domaine des musiques actuelles : attribution de subventions à la Rodia et au BastionJASSEY Michel
Fonds d'investissement en matériel instrumental et pédagogique – 2ème session d'attribution 2021JASSEY Michel
Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles troisième répartition 2021 (subventions inférieures à 23 000 €)JASSEY Michel
Fonds d'aide manifestations sportives : attribution de subventionsJASSEY Michel
Soutien 2022 à la Caisse Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS)BODIN Nicolas
Cité de l'Emploi - 1ère programmationBODIN Nicolas
Diffusion de la culture scientifique et technique Soutien à l'Observatoire des Sciences de l'Univers (UFC)VUILLEMIN Benoit
Diffusion de la culture scientifique et technique - Subvention à l'Université Ouverte (UFC)VUILLEMIN Benoit
Subvention à l'Université de Franche-Comté pour la réalisation d'un Guide EtudiantVUILLEMIN Benoit
Bourses mobilité internationale entrante - Subvention à l'ENSMMVUILLEMIN Benoit
Reconduction du dispositif « Ambassadeurs Grandes Heures Nature » et subvention pour la réalisation de capsules vidéo sensibilisant à l'impact climatique sur nos territoiresVUILLEMIN Benoit
Subvention à l'association Gadjé intervenant auprès des gens du voyageROUTHIER Pascal
Contrat de Ville - Appel à Projets 2021 - 3ème programmationETEVENARD Marie
Programme d'aide à l'accession à la propriété : subvention ADIL 2020BAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 24/09/21VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (28 octobre 2021)BAULIEU Gabriel
Pertes sur créances irrécouvrablesBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementBAULIEU Gabriel
Fonds "Développement durable" ¿ Attribution d'une subvention à l'association RéCiDev pour la campagne AlimenTerre 2021GAGLIOLO Lorine
Prolongation de la convention tripartite de mise à disposition de la mallette énergie ¿ avenant n°2GAGLIOLO Lorine
Convention de partenariat et de valorisation du patrimoine horloger de la Ville de BesançonBARTHELET Catherine
Fonds d'aide Manifestations Sportives : seconde attribution 2021JASSEY Michel
Soutien à l'association France Active Franche Comté- Evènement Start-Up des territoiresBODIN Nicolas
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 10/06/2021VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (24 septembre 2021)BAULIEU Gabriel
Convention GBM-Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon la Vèze (SMABLV) - Avenant n°1BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementsBAULIEU Gabriel
Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDIBAULIEU Gabriel
Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet)BAULIEU Gabriel
Subventions à l'UFC - Manifestations scientifiquesVUILLEMIN Benoit
Subvention - Maison des sciences de l'homme et de l'environnement Claude-Nicolas LedouxVUILLEMIN Benoit
Actions recherche et innovation. Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2021VUILLEMIN Benoit
Bienvenue aux étudiants 2021VUILLEMIN Benoit
9ème édition du Carrefour des Collectivités LocalesBODIN Nicolas
Participation de Grand Besançon Métropole à l'Open Business de la CCIT25BODIN Nicolas
Attribution d'une subvention à l'Union des Commerçants de BesançonBODIN Nicolas
Soutien 2021 Julienne Javel - jardins de cocagnes- opération paniers solidairesBODIN Nicolas
Signature de la convention d'utilisation de la marque nationale Projet alimentaire territorial reconnu par le ministère de l'agricultureGAGLIOLO Lorine
Biodiversité et paysage : Attribution d'une subvention au Conservatoire d'Espaces NaturelsGAGLIOLO Lorine
Finale départementale des labours : Attribution d'une subvention aux Jeunes AgriculteursGAGLIOLO Lorine
Adhésion à l'Association pour la Gestion Indépendante des Réseaux de Transport Public (AGIR)ZEHAF Marie
Aménagement zone d'habitat « 1AUa rue de Lausanne » sur la commune de Pouilley-les-Vignes - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 2021 (Subventions inférieures à 23 000 ¿)JASSEY Michel
Fonds d'investissement en matériel instrumental et pédagogique ¿ 1ère session d'attribution 2021JASSEY Michel
CRR - Convention de partenariat avec le Centre de Linguistique Appliquée de L'université de Franche ComtéJASSEY Michel
Pôle de Gérontologie et d'Innovation Bourgogne - Franche-Comté ¿ Subvention 2021JASSEY Michel
Versement d'une subvention à l'association Trivial'CompostLIME Christophe
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 12/05/21VIGNOT Anne
Ajustements techniques suite à des hypothèses de recrutementBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementsBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques Rémunération d'agents en CDIBAULIEU Gabriel
Contrat de Ville - Appel à projets 2021 - 2ème programmationROUTHIER Pascal
Accompagnement à la création d'activités agricoles - Attribution d'une subvention à l'Association de formation collective à la gestion du Doubs (AFOCG 25)GAGLIOLO Lorine
Fonds « Actions de sensibilisation au développement durable » : attribution d'une subvention à l'association « Foire aux saveurs d'Automne »GAGLIOLO Lorine
Partenariat avec l'association Hôp hop hop - Signature d'une conventionGAGLIOLO Lorine
Aménagement zone d'habitat "Les Allées Mina" sur la commune de Saint-Vit - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
ZAC des Marnières ¿ Avenant n°1 à la convention de participation d'urbanisme signée le 21 avril 2016BARTHELET Catherine
Mardis des rives 2021 - Présentation du projet - Convention-type entre les communes et Grand Besançon MétropoleJASSEY Michel
CRR - Adossement du département Musiques anciennes du Conservatoire à l'Ecole Supérieure de Musique (ESM) de Bourgogne Franche ComtéJASSEY Michel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 25/03/21VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence HabitatBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des hypothèses de recrutementBAULIEU Gabriel
Fonds Manifestations Sportives, 1ère attribution 2021JASSEY Michel
Animations commerciales et artisanales- Attribution de subvention à l'office de commerce et de l'artisanatCOUDRY Sébastien
Adhésion à l'association OpenData FranceBODIN Nicolas
Convention de partenariat pour l'organisation des 24 Heures du TempsBARTHELET Catherine
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 11/02/2021VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (25 mars 2021)BAULIEU Gabriel
Décision à prendre sur une demande de remise gracieuse dans le cadre d'une mise en débet de 2014 du régisseur de la régie relative aux aires d'accueil des gens de voyageBAULIEU Gabriel
Avenant n°1 à la convention de services communs GBM / SMSCoTBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques rémunération d'agents en CDIBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementBAULIEU Gabriel
Subvention à l'association Festival de CavesBARTHELET Catherine
BESANCON ZAE Tilleroyes - Trépillot, zone rue Thomas Edison - Prix de cession et modalité de calculBARTHELET Catherine
Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2021, inférieures ou égales à 23 000 ¿JASSEY Michel
Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles première session 2021JASSEY Michel
Subvention à l'association Chemin des SensBODIN Nicolas
Association ADIE- Soutien financier de Grand Besançon MétropoleBODIN Nicolas
Soutien 2021 - INTERMEDBODIN Nicolas
Aktya - vie sociale- participation dans une société commercialeROUTHIER Pascal
Convention de partenariat 2021 destination vallée de l'OgnonVUILLEMIN Benoit
Action Recherche Innovation : le projet RESEAUXBODIN Nicolas
Contrat de Ville - Appel à projets 2021 - 1ère ProgrammationVIGNOT Anne
Convention pour la transmission d'informations relatives au parc locatif social avec l'Union sociale pour l'Habitat Franche-ComtéROUTHIER Pascal
Renouvellement de la convention avec le Club FACEGAGLIOLO Lorine
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 03/12/2020VIGNOT Anne
Transfert de garantie d'emprunt au profit de LOGE.GBM dans le cadre d'une fusion absorption de Grand Besançon Habitat par la SAIEMB Logement. Garantie de Grand Besançon Métropole à LOGE.GBM à hauteur de 50 % d'un prêt d'un montant total de 175 261 ¿ auprès de la CAFFIL (Caisse Française de Financement Local).BAULIEU Gabriel
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (11 février 2021)BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques - Rémunération d'agents en CDIBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementBAULIEU Gabriel
Signature de la convention tripartite pour l'exploitation de l'outil ISIS (Intégration Standardisée des Informations de Sûreté)ZEHAF Marie
Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Bourgogne Franche-Comté - Validation des demandes de portage sollicitées dans le cadre de la tranche annuelle 2019 du Plan Pluriannuel d'Intervention de l'EPFL 2021-2025ZEHAF Marie
Soutien au laboratoire UTINAM relatif au projet de recherche franco-suisse NAPARDIBARTHELET Catherine
Initiative Doubs Territoire de Belfort Soutien financier du Grand Besançon 2021VUILLEMIN Benoit
Enseignement supérieur et Recherche Bourses Victor Hugo Subvention UFCBODIN Nicolas
Enseignement supérieur et Recherche Diffusion de la culture scientifique et technique Subvention Université Ouverte (UFC)VUILLEMIN Benoit
Soutien Gare Btt 2021 - L'accès à l'emploi pour les habitants des communes aux alentours de BesançonBODIN Nicolas
Fonds " Actions de sensibilisation au développement durable " - Attribution d'une subvention à l'association " Foire aux saveurs d'Automne "GAGLIOLO Lorine
Lutte contre la précarité énergétique - Signature d'une convention entre GBM et Enedis pour la mise à disposition gratuite de donnéesGAGLIOLO Lorine

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Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu,  et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.

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Informations complémentaires

Fourni parGrand Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr