Logo de Grand Besançon Métropole

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

  • XML
  • CSV
  • XSD
  • JSON
  • Administration
  • Actes - Délibérations

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2020

Recherche par mot clé et par date

Liste des Délibérations du 03/12/2020
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances du 01/09/20 et 01/10/20Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances du 01/09/20 et 01/10/2014/12/2020VIGNOT Anne
Télécharger PDF Modalités de consultation du Bureau pendant la période d'urgence sanitaire (loi du 14 novembre 2020)Modalités de consultation du Bureau pendant la période d'urgence sanitaire (loi du 14 novembre 2020)14/12/2020VIGNOT Anne
Télécharger PDF Pertes sur créances irrécouvrablesPertes sur créances irrécouvrables14/12/2020BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Renouvellement de la convention de services communs GBM / Pôle métropolitain Centre Franche-ComtéRenouvellement de la convention de services communs GBM / Pôle métropolitain Centre Franche-Comté14/12/2020BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Renouvellement de la convention de services communs GBM / SMSCoTRenouvellement de la convention de services communs GBM / SMSCoT14/12/2020BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDIAjustement technique - Rémunération d'un agent en CDI14/12/2020BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Délibération de principe relative au recours à un agent contractuel à défaut d'agent titulaire sur poste permanentDélibération de principe relative au recours à un agent contractuel à défaut d'agent titulaire sur poste permanent14/12/2020BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustement technique suite à une procédure de recrutementAjustement technique suite à une procédure de recrutement14/12/2020BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Attribution d'une subvention annuelle 2020 à l'Etablissement Public Foncier du Doubs-BFC - Missions hors portageAttribution d'une subvention annuelle 2020 à l'Etablissement Public Foncier du Doubs-BFC - Missions hors portage14/12/2020LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Plan de soutien à l'enseignement musical - Attribution de subventions aux écoles de musique localesPlan de soutien à l'enseignement musical - Attribution de subventions aux écoles de musique locales14/12/2020JASSEY Michel
Télécharger PDF Fonds Manifestations sportives : attribution de subventions inférieures à 23 000 eurosFonds Manifestations sportives : attribution de subventions inférieures à 23 000 euros14/12/2020JASSEY Michel
Télécharger PDF Fonds Sport de Haut Niveau : attribution de subventionaux clubs sportifs de haut niveau dans les disciplines individuellesFonds Sport de Haut Niveau : attribution de subventionaux clubs sportifs de haut niveau dans les disciplines individuelles14/12/2020JASSEY Michel
Télécharger PDF SM Lumière - Renouvellement de la convention de services communsSM Lumière - Renouvellement de la convention de services communs14/12/2020BODIN Nicolas
Télécharger PDF SMPSI - Renouvellement de la convention de services communsSMPSI - Renouvellement de la convention de services communs14/12/2020BODIN Nicolas
Télécharger PDF Enseignement supérieur Subvention UFC - Guide EtudiantEnseignement supérieur Subvention UFC - Guide Etudiant14/12/2020VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche Diffusion de la culture scientifique et technique Soutien à l'Observatoire des Sciences de l'Univers (OSU THETA)Enseignement supérieur et Recherche Diffusion de la culture scientifique et technique Soutien à l'Observatoire des Sciences de l'Univers (OSU THETA)14/12/2020VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche Subvention ENSMM Bourses mobilité internationale entranteEnseignement supérieur et Recherche Subvention ENSMM Bourses mobilité internationale entrante14/12/2020VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Micronora 2021 - Participation de Grand Besançon Métropole Avenant à la ConventionMicronora 2021 - Participation de Grand Besançon Métropole Avenant à la Convention14/12/2020BODIN Nicolas
Télécharger PDF Projet Ingénieur.e Manager Tour 2020 ¿ Subvention GBMProjet Ingénieur.e Manager Tour 2020 ¿ Subvention GBM14/12/2020BODIN Nicolas
Télécharger PDF Programmation 2020 de logements en location accession réalisés par Néolia à BesançonProgrammation 2020 de logements en location accession réalisés par Néolia à Besançon14/12/2020ETEVENARD Marie
Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2020 - 2ème programmationContrat de Ville - Appel à projets 2020 - 2ème programmation14/12/2020VIGNOT Anne

Liste des Délibérations du 22/10/2020
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séanceDésignation d'un secrétaire de séance17/11/2020VIGNOT Anne
Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementAjustements techniques suite à des procédures de recrutement17/11/2020BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (22 Octobre 2020)Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (22 Octobre 2020)17/11/2020BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Animations commerciales et artisanales - Attribution de subvention à l'Office de Commerce et de l'ArtisanatAnimations commerciales et artisanales - Attribution de subvention à l'Office de Commerce et de l'Artisanat17/11/2020VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Actions recherche et innovation. Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2020Actions recherche et innovation. Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 202017/11/2020BODIN Nicolas
Télécharger PDF Pôle de Gérontologie et d'Innovation Bourgogne - Franche-Comté - Subvention 2020Pôle de Gérontologie et d'Innovation Bourgogne - Franche-Comté - Subvention 202017/11/2020BODIN Nicolas
Télécharger PDF Reconduction du dispositif « Ambassadeurs Grandes Heures Nature »Reconduction du dispositif « Ambassadeurs Grandes Heures Nature »17/11/2020VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Subvention à l'association ASET intervenant auprès des Gens du voyageSubvention à l'association ASET intervenant auprès des Gens du voyage17/11/2020ROUTHIER Pascal
Télécharger PDF Subvention à l'association Gadjé intervenant auprès des Gens du voyageSubvention à l'association Gadjé intervenant auprès des Gens du voyage17/11/2020ROUTHIER Pascal
Télécharger PDF Demande de prise en charge exceptionnelle suite à des dégradations commises chez un particulierDemande de prise en charge exceptionnelle suite à des dégradations commises chez un particulier17/11/2020ROUTHIER Pascal
Télécharger PDF Charte paysagère des collines de la vallée du Doubs - Demande de subvention du Conservatoire d'Espaces NaturelsCharte paysagère des collines de la vallée du Doubs - Demande de subvention du Conservatoire d'Espaces Naturels17/11/2020GAGLIOLO Lorine

Liste des Délibérations du 01/10/2020
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séanceDésignation d'un secrétaire de séance29/10/2020VIGNOT Anne
Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Octobre 2020)Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Octobre 2020)30/10/2020BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustements techniques - Rémunération d'agents en CDIAjustements techniques - Rémunération d'agents en CDI29/10/2020BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementAjustements techniques suite à des procédures de recrutement29/10/2020BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Initiative Doubs ¿ Soutien financier du Grand Besançon 2020Initiative Doubs ¿ Soutien financier du Grand Besançon 202029/10/2020BODIN Nicolas
Télécharger PDF Avenant au projet Plug'in Coop porté par la Coopérative d'Activité et d'Emploi « Coopilote »Avenant au projet Plug'in Coop porté par la Coopérative d'Activité et d'Emploi « Coopilote »30/10/2020BODIN Nicolas
Télécharger PDF Réseau « entreprendre en Franche-Comté » - Soutien financier du Grand Besançon aux « Entrepreneuriales »Réseau « entreprendre en Franche-Comté » - Soutien financier du Grand Besançon aux « Entrepreneuriales »29/10/2020BODIN Nicolas
Télécharger PDF Panier solidairePanier solidaire29/10/2020BODIN Nicolas
Télécharger PDF Enseignement supérieur - Subventions UFC - Manifestations scientifiquesEnseignement supérieur - Subventions UFC - Manifestations scientifiques29/10/2020VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Soutien au projet Interreg franco-suisse - Accélère'HealthSoutien au projet Interreg franco-suisse - Accélère'Health29/10/2020SOURISSEAU Nathan
Télécharger PDF Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution d'une subvention au Conservatoire botanique national de Franche-Comté - Observatoire régional des invertébrésFonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution d'une subvention au Conservatoire botanique national de Franche-Comté - Observatoire régional des invertébrés29/10/2020GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Accompagnement à la création d'activités agricoles - Attribution d'une subvention à l'Association de formation collective à la gestion du Doubs (AFOCG 25)Accompagnement à la création d'activités agricoles - Attribution d'une subvention à l'Association de formation collective à la gestion du Doubs (AFOCG 25)29/10/2020PRESSE Françoise
Télécharger PDF Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 2020Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 202029/10/2020JASSEY Michel
Télécharger PDF Soutien au dispositif de formation et d'accompagnement dans le domaine des musiques actuelles : attribution de subventions à la Rodia et au BastionSoutien au dispositif de formation et d'accompagnement dans le domaine des musiques actuelles : attribution de subventions à la Rodia et au Bastion29/10/2020JASSEY Michel
Télécharger PDF Fonds d'aide Manifestations Sportives - Seconde répartition 2020Fonds d'aide Manifestations Sportives - Seconde répartition 202029/10/2020JASSEY Michel
Télécharger PDF Coopération décentralisée au Burkina Faso - Convention d'objectifs et de moyens 2020 du groupe de travail Ville de Besançon-Grand Besançon Métropole - Ville de Neuchâtel et la commune de DouroulaCoopération décentralisée au Burkina Faso - Convention d'objectifs et de moyens 2020 du groupe de travail Ville de Besançon-Grand Besançon Métropole - Ville de Neuchâtel et la commune de Douroula29/10/2020LIME Christophe

Liste des Délibérations du 01/09/2020
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Enseignement supérieur - Bienvenue aux étudiants 2020 - Subvention Association BAF (Besançon et ses Associations Fédérées)Enseignement supérieur - Bienvenue aux étudiants 2020 - Subvention Association BAF (Besançon et ses Associations Fédérées)25/09/2020COUDRY Sébastien
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séanceDésignation d'un secrétaire de séance25/09/2020VIGNOT Anne

Liste des Délibérations du 17/02/2020
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 16/01/20Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 16/01/2021/02/2020FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Nouveau programme de renouvellement urbain ¿ Etude de programmation du pôle commercial Ile de France - Convention Territoire 25Nouveau programme de renouvellement urbain ¿ Etude de programmation du pôle commercial Ile de France - Convention Territoire 2521/02/2020FELT Marcel
Télécharger PDF Renouvellement de la convention avec le Club FACERenouvellement de la convention avec le Club FACE21/02/2020PRESSE Françoise
Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à Projets 2020 - 1ère ProgrammationContrat de Ville - Appel à Projets 2020 - 1ère Programmation21/02/2020JASSEY Michel
Télécharger PDF Subvention au Festival de cavesSubvention au Festival de caves21/02/2020CURIE Pascal
Télécharger PDF Subvention au Collectif Ludique Bisontin (Le CLUB) dans le cadre de Ludi'HealthSubvention au Collectif Ludique Bisontin (Le CLUB) dans le cadre de Ludi'Health21/02/2020CURIE Pascal
Télécharger PDF Mardis des Rives 2020 - Présentation du Projet - Convention d'accueil entre les communes et Grand Besançon MétropoleMardis des Rives 2020 - Présentation du Projet - Convention d'accueil entre les communes et Grand Besançon Métropole21/02/2020PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF La Rodia - Festival Détonation - Subvention exceptionnelleLa Rodia - Festival Détonation - Subvention exceptionnelle21/02/2020PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Première session  2020Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Première session  202021/02/2020PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2020 inférieures ou égales à 23 000 ¿Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2020 inférieures ou égales à 23 000 ¿21/02/2020PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Février 2020)Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Février 2020)21/02/2020BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement : délibération de principe relative au recours à des agents contractuels à défaut d'agents titulaires sur postes permanentsAjustements techniques suite à des procédures de recrutement : délibération de principe relative au recours à des agents contractuels à défaut d'agents titulaires sur postes permanents21/02/2020BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustement technique suite à une procédure de recrutement (Département des mobilités)Ajustement technique suite à une procédure de recrutement (Département des mobilités)21/02/2020BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Délibération rectificative Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement et délibération de principe relative au recours à des agents contractuels à défaut d'agents titulaires sur postes permanentsDélibération rectificative Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement et délibération de principe relative au recours à des agents contractuels à défaut d'agents titulaires sur postes permanents21/02/2020BAULIEU Gabriel

Liste des Délibérations du 16/01/2020
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 02/12/19Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 02/12/1928/01/2020FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF La Fabrique à Entreprendre du Grand Besançon - Convention de partenariat avec les opérateurs du financement de la création d'entreprisesLa Fabrique à Entreprendre du Grand Besançon - Convention de partenariat avec les opérateurs du financement de la création d'entreprises
Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Bourses Victor HugoEnseignement supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Bourses Victor HugoFELT Marcel
Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Saint-Vit, Pelousey, Marchaux-Chaudefontaine et ChaucenneProgramme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Saint-Vit, Pelousey, Marchaux-Chaudefontaine et ChaucenneSTEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Reconversion du site Saint Jacques Arsenal - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole pour la réalisation des espaces publics de l'opération Saint Jacques - Modalités d'organisation partenariale de la phase opérationnelle - ProtocoleReconversion du site Saint Jacques Arsenal - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole pour la réalisation des espaces publics de l'opération Saint Jacques - Modalités d'organisation partenariale de la phase opérationnelle - ProtocoleBODIN Nicolas
Télécharger PDF Fonds d'aide Manifestations Sportives : 1ère attribution 2020Fonds d'aide Manifestations Sportives : 1ère attribution 2020PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat et Economie (Janvier 2020)Garanties d'emprunts - Compétence Habitat et Economie (Janvier 2020)BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Direction des Systèmes d'Information)Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Direction des Systèmes d'Information)BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement : délibération de principe relative au recours à des agents contractuels à défaut d'agents titulaires sur postes permanentsAjustements techniques suite à des procédures de recrutement : délibération de principe relative au recours à des agents contractuels à défaut d'agents titulaires sur postes permanentsBAULIEU Gabriel

Description technique

Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu,  et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données

Données et ressources

Liste des ressources de ce jeu de données
FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
xml Voir Télécharger
csv Aperçu Voir Télécharger
xsd Voir Télécharger
json Aperçu Voir Télécharger

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Fourni par
Grand Besançon Métropole
Grand Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr