Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.
- XML
- CSV
- XSD
- JSON
- Administration
- Actes - Délibérations
Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2020
2020
Recherche par mot clé et par dateDescription de l'API
Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016
Voir le
XSD
pour les types de données
Informations complémentaires
Fourni par | Grand Besançon |
---|---|
Date de création | 16/10/2017 |
Date de mise à jour | 16/10/2017 |
Licence | Licence Ouverte |
Contact | besancon-emoi@besancon.fr |