Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2020
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances du 01/09/20 et 01/10/20 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances du 01/09/20 et 01/10/20 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Modalités de consultation du Bureau pendant la période d'urgence sanitaire (loi du 14 novembre 2020) | Modalités de consultation du Bureau pendant la période d'urgence sanitaire (loi du 14 novembre 2020) | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Pertes sur créances irrécouvrables | Pertes sur créances irrécouvrables | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Renouvellement de la convention de services communs GBM / Pôle métropolitain Centre Franche-Comté | Renouvellement de la convention de services communs GBM / Pôle métropolitain Centre Franche-Comté | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Renouvellement de la convention de services communs GBM / SMSCoT | Renouvellement de la convention de services communs GBM / SMSCoT | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDI | Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Délibération de principe relative au recours à un agent contractuel à défaut d'agent titulaire sur poste permanent | Délibération de principe relative au recours à un agent contractuel à défaut d'agent titulaire sur poste permanent | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique suite à une procédure de recrutement | Ajustement technique suite à une procédure de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention annuelle 2020 à l'Etablissement Public Foncier du Doubs-BFC - Missions hors portage | Attribution d'une subvention annuelle 2020 à l'Etablissement Public Foncier du Doubs-BFC - Missions hors portage | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Plan de soutien à l'enseignement musical - Attribution de subventions aux écoles de musique locales | Plan de soutien à l'enseignement musical - Attribution de subventions aux écoles de musique locales | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Fonds Manifestations sportives : attribution de subventions inférieures à 23 000 euros | Fonds Manifestations sportives : attribution de subventions inférieures à 23 000 euros | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Fonds Sport de Haut Niveau : attribution de subventionaux clubs sportifs de haut niveau dans les disciplines individuelles | Fonds Sport de Haut Niveau : attribution de subventionaux clubs sportifs de haut niveau dans les disciplines individuelles | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF SM Lumière - Renouvellement de la convention de services communs | SM Lumière - Renouvellement de la convention de services communs | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF SMPSI - Renouvellement de la convention de services communs | SMPSI - Renouvellement de la convention de services communs | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur Subvention UFC - Guide Etudiant | Enseignement supérieur Subvention UFC - Guide Etudiant | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche Diffusion de la culture scientifique et technique Soutien à l'Observatoire des Sciences de l'Univers (OSU THETA) | Enseignement supérieur et Recherche Diffusion de la culture scientifique et technique Soutien à l'Observatoire des Sciences de l'Univers (OSU THETA) | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche Subvention ENSMM Bourses mobilité internationale entrante | Enseignement supérieur et Recherche Subvention ENSMM Bourses mobilité internationale entrante | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Micronora 2021 - Participation de Grand Besançon Métropole Avenant à la Convention | Micronora 2021 - Participation de Grand Besançon Métropole Avenant à la Convention | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Projet Ingénieur.e Manager Tour 2020 ¿ Subvention GBM | Projet Ingénieur.e Manager Tour 2020 ¿ Subvention GBM | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Programmation 2020 de logements en location accession réalisés par Néolia à Besançon | Programmation 2020 de logements en location accession réalisés par Néolia à Besançon | ETEVENARD Marie |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2020 - 2ème programmation | Contrat de Ville - Appel à projets 2020 - 2ème programmation | VIGNOT Anne |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance | Désignation d'un secrétaire de séance | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (22 Octobre 2020) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (22 Octobre 2020) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Animations commerciales et artisanales - Attribution de subvention à l'Office de Commerce et de l'Artisanat | Animations commerciales et artisanales - Attribution de subvention à l'Office de Commerce et de l'Artisanat | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation. Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2020 | Actions recherche et innovation. Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2020 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Pôle de Gérontologie et d'Innovation Bourgogne - Franche-Comté - Subvention 2020 | Pôle de Gérontologie et d'Innovation Bourgogne - Franche-Comté - Subvention 2020 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Reconduction du dispositif « Ambassadeurs Grandes Heures Nature » | Reconduction du dispositif « Ambassadeurs Grandes Heures Nature » | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Subvention à l'association ASET intervenant auprès des Gens du voyage | Subvention à l'association ASET intervenant auprès des Gens du voyage | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF Subvention à l'association Gadjé intervenant auprès des Gens du voyage | Subvention à l'association Gadjé intervenant auprès des Gens du voyage | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF Demande de prise en charge exceptionnelle suite à des dégradations commises chez un particulier | Demande de prise en charge exceptionnelle suite à des dégradations commises chez un particulier | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF Charte paysagère des collines de la vallée du Doubs - Demande de subvention du Conservatoire d'Espaces Naturels | Charte paysagère des collines de la vallée du Doubs - Demande de subvention du Conservatoire d'Espaces Naturels | GAGLIOLO Lorine |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance | Désignation d'un secrétaire de séance | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Octobre 2020) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Octobre 2020) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques - Rémunération d'agents en CDI | Ajustements techniques - Rémunération d'agents en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Initiative Doubs ¿ Soutien financier du Grand Besançon 2020 | Initiative Doubs ¿ Soutien financier du Grand Besançon 2020 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Avenant au projet Plug'in Coop porté par la Coopérative d'Activité et d'Emploi « Coopilote » | Avenant au projet Plug'in Coop porté par la Coopérative d'Activité et d'Emploi « Coopilote » | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Réseau « entreprendre en Franche-Comté » - Soutien financier du Grand Besançon aux « Entrepreneuriales » | Réseau « entreprendre en Franche-Comté » - Soutien financier du Grand Besançon aux « Entrepreneuriales » | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Panier solidaire | Panier solidaire | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur - Subventions UFC - Manifestations scientifiques | Enseignement supérieur - Subventions UFC - Manifestations scientifiques | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Soutien au projet Interreg franco-suisse - Accélère'Health | Soutien au projet Interreg franco-suisse - Accélère'Health | SOURISSEAU Nathan |
| Télécharger PDF Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution d'une subvention au Conservatoire botanique national de Franche-Comté - Observatoire régional des invertébrés | Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution d'une subvention au Conservatoire botanique national de Franche-Comté - Observatoire régional des invertébrés | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Accompagnement à la création d'activités agricoles - Attribution d'une subvention à l'Association de formation collective à la gestion du Doubs (AFOCG 25) | Accompagnement à la création d'activités agricoles - Attribution d'une subvention à l'Association de formation collective à la gestion du Doubs (AFOCG 25) | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 2020 | Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 2020 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Soutien au dispositif de formation et d'accompagnement dans le domaine des musiques actuelles : attribution de subventions à la Rodia et au Bastion | Soutien au dispositif de formation et d'accompagnement dans le domaine des musiques actuelles : attribution de subventions à la Rodia et au Bastion | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Fonds d'aide Manifestations Sportives - Seconde répartition 2020 | Fonds d'aide Manifestations Sportives - Seconde répartition 2020 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Coopération décentralisée au Burkina Faso - Convention d'objectifs et de moyens 2020 du groupe de travail Ville de Besançon-Grand Besançon Métropole - Ville de Neuchâtel et la commune de Douroula | Coopération décentralisée au Burkina Faso - Convention d'objectifs et de moyens 2020 du groupe de travail Ville de Besançon-Grand Besançon Métropole - Ville de Neuchâtel et la commune de Douroula | LIME Christophe |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Enseignement supérieur - Bienvenue aux étudiants 2020 - Subvention Association BAF (Besançon et ses Associations Fédérées) | Enseignement supérieur - Bienvenue aux étudiants 2020 - Subvention Association BAF (Besançon et ses Associations Fédérées) | COUDRY Sébastien |
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance | Désignation d'un secrétaire de séance | VIGNOT Anne |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 16/01/20 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 16/01/20 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Nouveau programme de renouvellement urbain ¿ Etude de programmation du pôle commercial Ile de France - Convention Territoire 25 | Nouveau programme de renouvellement urbain ¿ Etude de programmation du pôle commercial Ile de France - Convention Territoire 25 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Renouvellement de la convention avec le Club FACE | Renouvellement de la convention avec le Club FACE | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à Projets 2020 - 1ère Programmation | Contrat de Ville - Appel à Projets 2020 - 1ère Programmation | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Subvention au Festival de caves | Subvention au Festival de caves | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Subvention au Collectif Ludique Bisontin (Le CLUB) dans le cadre de Ludi'Health | Subvention au Collectif Ludique Bisontin (Le CLUB) dans le cadre de Ludi'Health | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Mardis des Rives 2020 - Présentation du Projet - Convention d'accueil entre les communes et Grand Besançon Métropole | Mardis des Rives 2020 - Présentation du Projet - Convention d'accueil entre les communes et Grand Besançon Métropole | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF La Rodia - Festival Détonation - Subvention exceptionnelle | La Rodia - Festival Détonation - Subvention exceptionnelle | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Première session 2020 | Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Première session 2020 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2020 inférieures ou égales à 23 000 ¿ | Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2020 inférieures ou égales à 23 000 ¿ | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Février 2020) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Février 2020) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement : délibération de principe relative au recours à des agents contractuels à défaut d'agents titulaires sur postes permanents | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement : délibération de principe relative au recours à des agents contractuels à défaut d'agents titulaires sur postes permanents | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique suite à une procédure de recrutement (Département des mobilités) | Ajustement technique suite à une procédure de recrutement (Département des mobilités) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Délibération rectificative Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement et délibération de principe relative au recours à des agents contractuels à défaut d'agents titulaires sur postes permanents | Délibération rectificative Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement et délibération de principe relative au recours à des agents contractuels à défaut d'agents titulaires sur postes permanents | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 02/12/19 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 02/12/19 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF La Fabrique à Entreprendre du Grand Besançon - Convention de partenariat avec les opérateurs du financement de la création d'entreprises | La Fabrique à Entreprendre du Grand Besançon - Convention de partenariat avec les opérateurs du financement de la création d'entreprises | |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Bourses Victor Hugo | Enseignement supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Bourses Victor Hugo | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Saint-Vit, Pelousey, Marchaux-Chaudefontaine et Chaucenne | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Saint-Vit, Pelousey, Marchaux-Chaudefontaine et Chaucenne | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Reconversion du site Saint Jacques Arsenal - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole pour la réalisation des espaces publics de l'opération Saint Jacques - Modalités d'organisation partenariale de la phase opérationnelle - Protocole | Reconversion du site Saint Jacques Arsenal - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole pour la réalisation des espaces publics de l'opération Saint Jacques - Modalités d'organisation partenariale de la phase opérationnelle - Protocole | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Fonds d'aide Manifestations Sportives : 1ère attribution 2020 | Fonds d'aide Manifestations Sportives : 1ère attribution 2020 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat et Economie (Janvier 2020) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat et Economie (Janvier 2020) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Direction des Systèmes d'Information) | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Direction des Systèmes d'Information) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement : délibération de principe relative au recours à des agents contractuels à défaut d'agents titulaires sur postes permanents | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement : délibération de principe relative au recours à des agents contractuels à défaut d'agents titulaires sur postes permanents | BAULIEU Gabriel |
Description technique
Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Données et ressources
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Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
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| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |