Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.
- XML
- CSV
- XSD
- JSON
- Administration
- Actes - Délibérations
Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2019
2019
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 24/10/19 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Commune de Serre-les-Sapins - SYDED - Enfouissement des réseaux d'éléctricité éclairage public et génie civil de télécommunication programme 2018 - Avenant à la convention financière | LOYAT Michel |
| Micronora 2020 - Participation de Grand Besançon Métropole | |
| Réseau « entreprendre en Franche-Comté » - Soutien financier du Grand Besançon aux « Entrepreneuriales » | |
| Bioinnovation : convention cadre de partenariat | SCHAUSS Dominique |
| Soutien à la filière santé : aide à l'acquisition des technologies de développement de médicaments transgéniques à Besançon | SCHAUSS Dominique |
| Enseignement supérieur et recherche : Subvention ENSMM - Bourses mobilité internationale entrante | |
| Enseignement supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Soutien à l'Observatoire des Sciences de l'Univers (OSU THETA) | FELT Marcel |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Subvention à l'Université Ouverte (UFC) | |
| Contrat de Ville - Appel à Projets 2019 - 3ème programmation | ROCHDI Karima |
| Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Bourgogne Franche-Comté - Validation des demandes de portage sollicitées dans le cadre de la tranche annuelle 2019 du Plan Pluriannuel d'Intervention de l'EPFL 2016-2020 | MAURICE Yves |
| Contribution du Conseil de Développement Participatif (CDP) au Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) | MAURICE Yves |
| Grandes Heures Nature : reconduction du dispositif ambassadeurs | PRALON Jean-Yves |
| Accompagnement à la mise en ¿uvre du schéma d'enseignement musical du Grand Besançon grâce au Dispositif Local d'Accompagnement (DLA) | PRALON Jean-Yves |
| Signature d'une nouvelle Convention de Services Comptables et Financiers avec la DDFIP et la Trésorerie du Grand Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Novembre 2019) | BAULIEU Gabriel |
| Subvention à l'Association des chevaux de Colombey | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques - Rémunération d'agents en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Ajustement technique suite à une procédure de recrutement (Département Mobilités) | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 12/09/19 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Carrefour des collectivités locales - Soutien financier 2019 | |
| La Roue de Secours ¿ Soutien pour l'implantation d'un garage solidaire sur le territoire de Grand Besançon Métropole | |
| Association Culture Action - Soutien financier du Grand Besançon | |
| Subvention à l'association « la Couveuse Bisontine » dans le cadre du Hacking Health | SCHAUSS Dominique |
| Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution d'une subvention à la Maison de l'environnement de Bourgogne-Franche-Comté | PRESSE Françoise |
| Programme d'aide à l'accession à la propriété - labellisations à Saint-Vit, Ecole-Valentin et Serre-les-Sapins | STEPOURJINE Robert |
| Vote d'une subvention dans le cadre du Fonds d'intervention pour l'Hébergement Touristique (FIHT) | PRALON Jean-Yves |
| Avenant à la convention constitutive de groupement de commandes pour la réalisation des travaux de renouvellement des réseaux d'eau potable et d'électricité du Boulevard Léon BLUM à Besançon | LIME Christophe |
| Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Octobre 2019) | BAULIEU Gabriel |
| NEOLIA - Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par Grand Besançon Métropole | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Département Eau et Assainissement, Direction Architecture et Bâtiments, SYBERT, Direction des Systèmes d'Information) | BAULIEU Gabriel |
| Convention de mise à disposition de personnel - Chef du service soutien à domicile du CCAS | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 14/06/19 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Initiative Doubs ¿ Soutien financier du Grand Besançon 2019 | SCHAUSS Dominique |
| Association ADIE - Soutien financier de Grand Besançon Métropole 2019 | |
| Participation du Grand Besançon au SIMI 2019 et au Sommet du Luxe 2020 par bons de commande à l'Agence Economique Régionale Bourgogne Franche Comté | SCHAUSS Dominique |
| Animations commerciales et artisanales - Attribution de subvention à l'Office de Commerce et de l'Artisanat | ROUTHIER Pascal |
| Pôle de Gérontologie et d'Innovation Bourgogne - Franche-Comté - Subvention 2019 | SCHAUSS Dominique |
| Enseignement supérieur et Recherche Subvention UFC - Guides étudiants | |
| Enseignement supérieur et Recherche Subventions UFC - Manifestations scientifiques | FELT Marcel |
| Enseignement supérieur - Subvention Association BAF (Besançon et ses Associations Fédérées) - Rentrée étudiante 2019 | SCHAUSS Dominique |
| Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2019 | SCHAUSS Dominique |
| Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution de subvention à l'association Récidev | PRESSE Françoise |
| Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Pouilley les Vignes et Chaucenne | STEPOURJINE Robert |
| Convention constitutive d'un groupement de commande pour la mise en ¿uvre du NPRU de Planoise (missions d'architecte en chef, de maîtrises d'¿uvre et autres études) entre Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon, Néolia, SAIEMB Logement, Grand Besançon Habitat, Habitat 25 et AKTYA | ROCHDI Karima |
| Attribution de subvention aux clubs sportifs de haut niveau dans les disciplines individuelles | PRALON Jean-Yves |
| Festival Grandes Heures Nature : attribution de subvention à des associations sportives | PRALON Jean-Yves |
| Subvention exceptionnelle au club issu de la fusion Doubs et Loue et ASBO dans le cadre des mesures compensatoires au projet d'Osselle | PRALON Jean-Yves |
| ZAC des Marnières ¿ Convention de participation d'urbanisme | ROUTHIER Pascal |
| Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Septembre 2019) | BAULIEU Gabriel |
| Pertes sur créances irrécouvrables | BAULIEU Gabriel |
| Maintenance des systèmes d'alimentation électriques sans interruption (ASI) de types onduleurs dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole - Constitution du groupement de commandes - Autorisation de signature de la convention constitutive | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Département Architecture et Bâtiments, Direction des Systèmes d'Information, Conservatoire à Rayonnement Régional, SYBERT, Département Eau et Assainissement, Direction Grands Travaux, Département des Mobilités) | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation de la Liste des Emplois Permanents ¿ Création de postes | BAULIEU Gabriel |
| Evolution de deux postes de chefs d'équipes en postes de chefs de secteurs auprès de la Direction du SYBERT | BAULIEU Gabriel |
| Réévaluation de la rémunération des agents en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Evolution d'un poste d'agent technique polyvalent et d'un poste de technicien auprès du Département Architecture et Bâtiments | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 09/05/19 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Convention relative à la logistique de proximité entre le groupe La Poste, la Ville de Besançon et la CAGB | LOYAT Michel |
| Julienne Javel - Soutien 2019 à l'opération "30 000 paniers solidaires" | BLESSEMAILLE Alain |
| Soutien au projet Plug'in Coop porté par la Coopérative d'Activité et d'Emploi « Coopilote » | |
| Accompagnement à la création d'activités agricoles - Attribution d'une subvention à l'Association de formation collective à la gestion du Doubs (AFOCG 25) | PRESSE Françoise |
| Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution de subventions aux associations CPIE du Haut-Doubs et Foire aux saveurs d'automne | PRESSE Françoise |
| Conventions de partenariat pour la collecte des textiles | |
| Contrat de Ville - Appel à projets 2019 - 2ème Programmation | ROCHDI Karima |
| Subvention à l'association Gadjé intervenant auprès des gens du voyage | STEPOURJINE Robert |
| Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Chaucenne et Nancray | TAILLARD Fabrice |
| Subvention à l'association Musiques et Patrimoines | CURIE Pascal |
| Subvention au Festival de Caves | CURIE Pascal |
| Commune de Besançon - Quartier Fontaine Ecu - Avenant à la convention de Projet Urbain Partenarial | BARTHELET Catherine |
| Attribution d'une subvention annuelle 2019 à l'Etablissement Public Foncier du Doubs-BFC - Missions hors portage | MAURICE Yves |
| Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 2019 (subventions inférieures à 23 000 €) | PRALON Jean-Yves |
| Fonds d'aide "Manifestations sportives" - 2ème attribution pour 2019 (subventions inférieures à 23 000 €) | PRALON Jean-Yves |
| Mardis des rives 2019 - Présentation du projet / Convention d'accueil entre les communes et la CAGB | PRALON Jean-Yves |
| Convention de partenariat pour la gestion du plan d'eau Prost situé à Osselle | PRALON Jean-Yves |
| Convention de partenariat avec le club Besançon Triathlon | PRALON Jean-Yves |
| Attribution des subventions 2019 au titre du fonds de soutien à l'investissement en matériel instrumental, musical et pédagogique | PRALON Jean-Yves |
| Coopération décentralisée au Burkina Faso - Convention de coopération 2019 entre le groupe de travail Besançon-Neuchâtel et la commune de Douroula | LIME Christophe |
| Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber - Subvention annuelle 2019 - Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine | BAULIEU Gabriel |
| Garanties d'emprunts - Compétences Habitat et Economie (Juin 2019) | POULIN Anthony |
| Subvention à l'association La Ronde de l'Espoir | BAULIEU Gabriel |
| Groupement de commandes pour l'achat de carburants et d'utilisation de la station carburant de la Ville de Besançon entre la CAGB, la Ville de Besançon, le CCAS de Besançon, le Département du Doubs, le SDIS 25 et le SYBERT - Autorisation de signature de la convention et autorisation de signature de l'accord-cadre | BAULIEU Gabriel |
| Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Direction Economie, Emploi, Enseignement Supérieur et Commerce, Direction des Systèmes d'Information, Service Environnement et cadre de vie, Conservatoire à Rayonnement Régional, Direction Architecture et Bâtiments) | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 18/03/19 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Hacking Health 2018 - Convention pour le versement d'une bourse au projet le plus prometteur | SCHAUSS Dominique |
| Salon Viva Technology - Subvention 2019 | SCHAUSS Dominique |
| SPL AER (Agence Economique Régionale) ; Vie sociale | SCHAUSS Dominique |
| Parc de l'Echange ; Modification de prix de vente de terrain | |
| Convention avec l'ADIL du Doubs - Espace Info Energie - Subvention exceptionnelle pour le dispositif de groupements d'entreprises | PRESSE Françoise |
| Convention spécifique relative au versement par l'ANRU de la subvention « indemnité pour minoration de loyer » dans le cadre de la convention de renouvellement urbain | TAILLARD Fabrice |
| Convention financière entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et l'AREHA Est relative au fonctionnement du fichier partagé de la demande de logement social | STEPOURJINE Robert |
| Convention pour la transmission d'informations relatives au parc locatif social avec l'Union Sociale pour l'Habitat Franche-Comté | STEPOURJINE Robert |
| Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisation à Marchaux-Chaudefontaine | STEPOURJINE Robert |
| Subvention à l'association ASET intervenant auprès des Gens du voyage | LORIGUET Alain |
| EPF-BFC - Validation de la tranche annuelle 2019 dans le cadre du PPI de l'EPFL 2016-2020 | MAURICE Yves |
| Subvention au Syndicat mixte Haut Doubs Haute Loue pour la poursuite de l'opération collective "Action Loue" | LIME Christophe |
| Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mai 2019) | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques suite à une procédure de recrutement (Direction des Systèmes d'Information - Direction Foncier Topographie - Direction Grands Travaux - Département Eau et Assainissement) | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 14/02/19 | FOUSSERET Jean-Louis |
| INTERMED ; Soutien à l'action « Agir en proximité dans les territoires » | WANLIN Sylvie |
| GARE BTT ; Soutien à l'action « Mobilisation vers l'emploi des habitants des communes aux alentours de Besançon » | |
| Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Pouilley les Vignes, Chemaudin et Vaux, Chaucenne et Saint-Vit | TAILLARD Fabrice |
| Contrat de Ville - Appel à projets 2019 - 1ère programmation | ROCHDI Karima |
| Convention entre la Communauté d'agglomération du Grand Besançon et l'association SOliHA AIS Doubs - 2019/2021 | STEPOURJINE Robert |
| CRR - Partenariat entre les Conservatoires du Grand Besançon, de Pays de Montbéliard Agglomération, de la Communauté d'Agglomération Belfortaine et du Grand Dole pour l'organisation en commun de l'unité de valeur dominante du Diplôme d'Etudes Musicales (DEM) 2019 | PRALON Jean-Yves |
| Attribution des subventions 2019 aux écoles de musique dites "locales" | PRALON Jean-Yves |
| Coopération au Burkina Faso pour l'année 2018 - Convention de moyens et d'objectifs - Subvention à CORADE | LIME Christophe |
| Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mars 2019) | BAULIEU Gabriel |
| Avenant n°2 à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent portant sur les marchés publics destinés à satisfaire des besoins récurrents | DELARUE Yoran |
| Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité - Convention avec l'Etat | BAULIEU Gabriel |
| Subvention à l'association des Passionnés de Véhicules Anciens pour l'opération "Rétropolis 2019" | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Directions Grands Travaux, DUGPU et Département des Mobilités) | BAULIEU Gabriel |
| Listes des Emplois permanents à la CAGB au 1er janvier 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Bureau du 22/11/18 et 29/11/18 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Réseau « entreprendre en Franche-Comté » - Soutien financier du Grand Besançon aux « Entrepreneuriales » | |
| Subvention à l'Université de Franche-Comté - Bourses Victor Hugo | FELT Marcel |
| ZAE CHAMP DU CHENE A CHAMPAGNEY ; Définition du prix de cession | GAVIGNET Bernard |
| Zone d'Activité Economique du NORET à MAMIROLLE - Modification du prix de vente du lot n°9 | GAVIGNET Bernard |
| Convention d'expérimentation entre le Grand Besançon et la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'exploitation des données issues de la collecte des déchets | LOPEZ François |
| Renouvellerment de la convention avec le Club FACE | PRESSE Françoise |
| Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Chaucenne, Pelousey, Ecole Valentin et Besançon | TAILLARD Fabrice |
| Révision des Règlements intérieurs des aires des gens du voyage du Grand Besançon | LORIGUET Alain |
| Fonds d'aide "Manifestations sportives" - 1ère attribution pour 2019 (subventions inférieures à 23 000 €) | PRALON Jean-Yves |
| Demande de subvention du Comité Départemental de Randonnée Pédestre du Doubs (CDRP25) pour des travaux sur le GR 59 | PRALON Jean-Yves |
| Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Février 2019) | BAULIEU Gabriel |
| Ajustement technique suite à une procédure de recrutement (Direction Architecture) | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques - Rémunération d'agents en CDI | BAULIEU Gabriel |
Description de l'API
Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |