Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2019
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Rapporteur | |
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 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 12/09/19 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 12/09/19 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Carrefour des collectivités locales - Soutien financier 2019 | Carrefour des collectivités locales - Soutien financier 2019 | |
| Télécharger PDF La Roue de Secours ¿ Soutien pour l'implantation d'un garage solidaire sur le territoire de Grand Besançon Métropole | La Roue de Secours ¿ Soutien pour l'implantation d'un garage solidaire sur le territoire de Grand Besançon Métropole | |
| Télécharger PDF Association Culture Action - Soutien financier du Grand Besançon | Association Culture Action - Soutien financier du Grand Besançon | |
| Télécharger PDF Subvention à l'association « la Couveuse Bisontine » dans le cadre du Hacking Health | Subvention à l'association « la Couveuse Bisontine » dans le cadre du Hacking Health | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution d'une subvention à la Maison de l'environnement de Bourgogne-Franche-Comté | Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution d'une subvention à la Maison de l'environnement de Bourgogne-Franche-Comté | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - labellisations à Saint-Vit, Ecole-Valentin et Serre-les-Sapins | Programme d'aide à l'accession à la propriété - labellisations à Saint-Vit, Ecole-Valentin et Serre-les-Sapins | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Vote d'une subvention dans le cadre du Fonds d'intervention pour l'Hébergement Touristique (FIHT) | Vote d'une subvention dans le cadre du Fonds d'intervention pour l'Hébergement Touristique (FIHT) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Avenant à la convention constitutive de groupement de commandes pour la réalisation des travaux de renouvellement des réseaux d'eau potable et d'électricité du Boulevard Léon BLUM à Besançon | Avenant à la convention constitutive de groupement de commandes pour la réalisation des travaux de renouvellement des réseaux d'eau potable et d'électricité du Boulevard Léon BLUM à Besançon | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Octobre 2019) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Octobre 2019) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF NEOLIA - Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par Grand Besançon Métropole | NEOLIA - Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par Grand Besançon Métropole | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Département Eau et Assainissement, Direction Architecture et Bâtiments, SYBERT, Direction des Systèmes d'Information) | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Département Eau et Assainissement, Direction Architecture et Bâtiments, SYBERT, Direction des Systèmes d'Information) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de mise à disposition de personnel - Chef du service soutien à domicile du CCAS | Convention de mise à disposition de personnel - Chef du service soutien à domicile du CCAS | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 14/06/19 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 14/06/19 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Initiative Doubs ¿ Soutien financier du Grand Besançon 2019 | Initiative Doubs ¿ Soutien financier du Grand Besançon 2019 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Association ADIE - Soutien financier de Grand Besançon Métropole 2019 | Association ADIE - Soutien financier de Grand Besançon Métropole 2019 | |
| Télécharger PDF Participation du Grand Besançon au SIMI 2019 et au Sommet du Luxe 2020 par bons de commande à l'Agence Economique Régionale Bourgogne Franche Comté | Participation du Grand Besançon au SIMI 2019 et au Sommet du Luxe 2020 par bons de commande à l'Agence Economique Régionale Bourgogne Franche Comté | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Animations commerciales et artisanales - Attribution de subvention à l'Office de Commerce et de l'Artisanat | Animations commerciales et artisanales - Attribution de subvention à l'Office de Commerce et de l'Artisanat | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF Pôle de Gérontologie et d'Innovation Bourgogne - Franche-Comté - Subvention 2019 | Pôle de Gérontologie et d'Innovation Bourgogne - Franche-Comté - Subvention 2019 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche Subvention UFC - Guides étudiants | Enseignement supérieur et Recherche Subvention UFC - Guides étudiants | |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche Subventions UFC - Manifestations scientifiques | Enseignement supérieur et Recherche Subventions UFC - Manifestations scientifiques | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur - Subvention Association BAF (Besançon et ses Associations Fédérées) - Rentrée étudiante 2019 | Enseignement supérieur - Subvention Association BAF (Besançon et ses Associations Fédérées) - Rentrée étudiante 2019 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2019 | Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2019 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution de subvention à l'association Récidev | Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution de subvention à l'association Récidev | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Pouilley les Vignes et Chaucenne | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Pouilley les Vignes et Chaucenne | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Convention constitutive d'un groupement de commande pour la mise en ¿uvre du NPRU de Planoise (missions d'architecte en chef, de maîtrises d'¿uvre et autres études) entre Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon, Néolia, SAIEMB Logement, Grand Besançon Habitat, Habitat 25 et AKTYA | Convention constitutive d'un groupement de commande pour la mise en ¿uvre du NPRU de Planoise (missions d'architecte en chef, de maîtrises d'¿uvre et autres études) entre Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon, Néolia, SAIEMB Logement, Grand Besançon Habitat, Habitat 25 et AKTYA | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Attribution de subvention aux clubs sportifs de haut niveau dans les disciplines individuelles | Attribution de subvention aux clubs sportifs de haut niveau dans les disciplines individuelles | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Festival Grandes Heures Nature : attribution de subvention à des associations sportives | Festival Grandes Heures Nature : attribution de subvention à des associations sportives | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle au club issu de la fusion Doubs et Loue et ASBO dans le cadre des mesures compensatoires au projet d'Osselle | Subvention exceptionnelle au club issu de la fusion Doubs et Loue et ASBO dans le cadre des mesures compensatoires au projet d'Osselle | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF ZAC des Marnières ¿ Convention de participation d'urbanisme | ZAC des Marnières ¿ Convention de participation d'urbanisme | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Septembre 2019) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Septembre 2019) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Pertes sur créances irrécouvrables | Pertes sur créances irrécouvrables | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Maintenance des systèmes d'alimentation électriques sans interruption (ASI) de types onduleurs dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole - Constitution du groupement de commandes - Autorisation de signature de la convention constitutive | Maintenance des systèmes d'alimentation électriques sans interruption (ASI) de types onduleurs dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole - Constitution du groupement de commandes - Autorisation de signature de la convention constitutive | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Département Architecture et Bâtiments, Direction des Systèmes d'Information, Conservatoire à Rayonnement Régional, SYBERT, Département Eau et Assainissement, Direction Grands Travaux, Département des Mobilités) | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Département Architecture et Bâtiments, Direction des Systèmes d'Information, Conservatoire à Rayonnement Régional, SYBERT, Département Eau et Assainissement, Direction Grands Travaux, Département des Mobilités) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Actualisation de la Liste des Emplois Permanents ¿ Création de postes | Actualisation de la Liste des Emplois Permanents ¿ Création de postes | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Evolution de deux postes de chefs d'équipes en postes de chefs de secteurs auprès de la Direction du SYBERT | Evolution de deux postes de chefs d'équipes en postes de chefs de secteurs auprès de la Direction du SYBERT | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Réévaluation de la rémunération des agents en CDI | Réévaluation de la rémunération des agents en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Evolution d'un poste d'agent technique polyvalent et d'un poste de technicien auprès du Département Architecture et Bâtiments | Evolution d'un poste d'agent technique polyvalent et d'un poste de technicien auprès du Département Architecture et Bâtiments | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 09/05/19 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 09/05/19 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Convention relative à la logistique de proximité entre le groupe La Poste, la Ville de Besançon et la CAGB | Convention relative à la logistique de proximité entre le groupe La Poste, la Ville de Besançon et la CAGB | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Julienne Javel - Soutien 2019 à l'opération "30 000 paniers solidaires" | Julienne Javel - Soutien 2019 à l'opération "30 000 paniers solidaires" | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Soutien au projet Plug'in Coop porté par la Coopérative d'Activité et d'Emploi « Coopilote » | Soutien au projet Plug'in Coop porté par la Coopérative d'Activité et d'Emploi « Coopilote » | |
| Télécharger PDF Accompagnement à la création d'activités agricoles - Attribution d'une subvention à l'Association de formation collective à la gestion du Doubs (AFOCG 25) | Accompagnement à la création d'activités agricoles - Attribution d'une subvention à l'Association de formation collective à la gestion du Doubs (AFOCG 25) | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution de subventions aux associations CPIE du Haut-Doubs et Foire aux saveurs d'automne | Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution de subventions aux associations CPIE du Haut-Doubs et Foire aux saveurs d'automne | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Conventions de partenariat pour la collecte des textiles | Conventions de partenariat pour la collecte des textiles | |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2019 - 2ème Programmation | Contrat de Ville - Appel à projets 2019 - 2ème Programmation | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Subvention à l'association Gadjé intervenant auprès des gens du voyage | Subvention à l'association Gadjé intervenant auprès des gens du voyage | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Chaucenne et Nancray | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Chaucenne et Nancray | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Subvention à l'association Musiques et Patrimoines | Subvention à l'association Musiques et Patrimoines | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Subvention au Festival de Caves | Subvention au Festival de Caves | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Commune de Besançon - Quartier Fontaine Ecu - Avenant à la convention de Projet Urbain Partenarial | Commune de Besançon - Quartier Fontaine Ecu - Avenant à la convention de Projet Urbain Partenarial | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention annuelle 2019 à l'Etablissement Public Foncier du Doubs-BFC - Missions hors portage | Attribution d'une subvention annuelle 2019 à l'Etablissement Public Foncier du Doubs-BFC - Missions hors portage | MAURICE Yves |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 2019 (subventions inférieures à 23 000 €) | Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 2019 (subventions inférieures à 23 000 €) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds d'aide "Manifestations sportives" - 2ème attribution pour 2019 (subventions inférieures à 23 000 €) | Fonds d'aide "Manifestations sportives" - 2ème attribution pour 2019 (subventions inférieures à 23 000 €) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Mardis des rives 2019 - Présentation du projet / Convention d'accueil entre les communes et la CAGB | Mardis des rives 2019 - Présentation du projet / Convention d'accueil entre les communes et la CAGB | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Convention de partenariat pour la gestion du plan d'eau Prost situé à Osselle | Convention de partenariat pour la gestion du plan d'eau Prost situé à Osselle | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Convention de partenariat avec le club Besançon Triathlon | Convention de partenariat avec le club Besançon Triathlon | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Attribution des subventions 2019 au titre du fonds de soutien à l'investissement en matériel instrumental, musical et pédagogique | Attribution des subventions 2019 au titre du fonds de soutien à l'investissement en matériel instrumental, musical et pédagogique | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Coopération décentralisée au Burkina Faso - Convention de coopération 2019 entre le groupe de travail Besançon-Neuchâtel et la commune de Douroula | Coopération décentralisée au Burkina Faso - Convention de coopération 2019 entre le groupe de travail Besançon-Neuchâtel et la commune de Douroula | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber - Subvention annuelle 2019 - Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine | Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber - Subvention annuelle 2019 - Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétences Habitat et Economie (Juin 2019) | Garanties d'emprunts - Compétences Habitat et Economie (Juin 2019) | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Subvention à l'association La Ronde de l'Espoir | Subvention à l'association La Ronde de l'Espoir | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Groupement de commandes pour l'achat de carburants et d'utilisation de la station carburant de la Ville de Besançon entre la CAGB, la Ville de Besançon, le CCAS de Besançon, le Département du Doubs, le SDIS 25 et le SYBERT - Autorisation de signature de la convention et autorisation de signature de l'accord-cadre | Groupement de commandes pour l'achat de carburants et d'utilisation de la station carburant de la Ville de Besançon entre la CAGB, la Ville de Besançon, le CCAS de Besançon, le Département du Doubs, le SDIS 25 et le SYBERT - Autorisation de signature de la convention et autorisation de signature de l'accord-cadre | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDI | Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Direction Economie, Emploi, Enseignement Supérieur et Commerce, Direction des Systèmes d'Information, Service Environnement et cadre de vie, Conservatoire à Rayonnement Régional, Direction Architecture et Bâtiments) | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Direction Economie, Emploi, Enseignement Supérieur et Commerce, Direction des Systèmes d'Information, Service Environnement et cadre de vie, Conservatoire à Rayonnement Régional, Direction Architecture et Bâtiments) | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 18/03/19 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 18/03/19 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Hacking Health 2018 - Convention pour le versement d'une bourse au projet le plus prometteur | Hacking Health 2018 - Convention pour le versement d'une bourse au projet le plus prometteur | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Salon Viva Technology - Subvention 2019 | Salon Viva Technology - Subvention 2019 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF SPL AER (Agence Economique Régionale) ; Vie sociale | SPL AER (Agence Economique Régionale) ; Vie sociale | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Parc de l'Echange ; Modification de prix de vente de terrain | Parc de l'Echange ; Modification de prix de vente de terrain | |
| Télécharger PDF Convention avec l'ADIL du Doubs - Espace Info Energie - Subvention exceptionnelle pour le dispositif de groupements d'entreprises | Convention avec l'ADIL du Doubs - Espace Info Energie - Subvention exceptionnelle pour le dispositif de groupements d'entreprises | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Convention spécifique relative au versement par l'ANRU de la subvention « indemnité pour minoration de loyer » dans le cadre de la convention de renouvellement urbain | Convention spécifique relative au versement par l'ANRU de la subvention « indemnité pour minoration de loyer » dans le cadre de la convention de renouvellement urbain | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Convention financière entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et l'AREHA Est relative au fonctionnement du fichier partagé de la demande de logement social | Convention financière entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et l'AREHA Est relative au fonctionnement du fichier partagé de la demande de logement social | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Convention pour la transmission d'informations relatives au parc locatif social avec l'Union Sociale pour l'Habitat Franche-Comté | Convention pour la transmission d'informations relatives au parc locatif social avec l'Union Sociale pour l'Habitat Franche-Comté | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisation à Marchaux-Chaudefontaine | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisation à Marchaux-Chaudefontaine | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subvention à l'association ASET intervenant auprès des Gens du voyage | Subvention à l'association ASET intervenant auprès des Gens du voyage | LORIGUET Alain |
| Télécharger PDF EPF-BFC - Validation de la tranche annuelle 2019 dans le cadre du PPI de l'EPFL 2016-2020 | EPF-BFC - Validation de la tranche annuelle 2019 dans le cadre du PPI de l'EPFL 2016-2020 | MAURICE Yves |
| Télécharger PDF Subvention au Syndicat mixte Haut Doubs Haute Loue pour la poursuite de l'opération collective "Action Loue" | Subvention au Syndicat mixte Haut Doubs Haute Loue pour la poursuite de l'opération collective "Action Loue" | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mai 2019) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mai 2019) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à une procédure de recrutement (Direction des Systèmes d'Information - Direction Foncier Topographie - Direction Grands Travaux - Département Eau et Assainissement) | Ajustements techniques suite à une procédure de recrutement (Direction des Systèmes d'Information - Direction Foncier Topographie - Direction Grands Travaux - Département Eau et Assainissement) | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 14/02/19 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 14/02/19 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF INTERMED ; Soutien à l'action « Agir en proximité dans les territoires » | INTERMED ; Soutien à l'action « Agir en proximité dans les territoires » | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF GARE BTT ; Soutien à l'action « Mobilisation vers l'emploi des habitants des communes aux alentours de Besançon » | GARE BTT ; Soutien à l'action « Mobilisation vers l'emploi des habitants des communes aux alentours de Besançon » | |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Pouilley les Vignes, Chemaudin et Vaux, Chaucenne et Saint-Vit | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Pouilley les Vignes, Chemaudin et Vaux, Chaucenne et Saint-Vit | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2019 - 1ère programmation | Contrat de Ville - Appel à projets 2019 - 1ère programmation | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Convention entre la Communauté d'agglomération du Grand Besançon et l'association SOliHA AIS Doubs - 2019/2021 | Convention entre la Communauté d'agglomération du Grand Besançon et l'association SOliHA AIS Doubs - 2019/2021 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF CRR - Partenariat entre les Conservatoires du Grand Besançon, de Pays de Montbéliard Agglomération, de la Communauté d'Agglomération Belfortaine et du Grand Dole pour l'organisation en commun de l'unité de valeur dominante du Diplôme d'Etudes Musicales (DEM) 2019 | CRR - Partenariat entre les Conservatoires du Grand Besançon, de Pays de Montbéliard Agglomération, de la Communauté d'Agglomération Belfortaine et du Grand Dole pour l'organisation en commun de l'unité de valeur dominante du Diplôme d'Etudes Musicales (DEM) 2019 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Attribution des subventions 2019 aux écoles de musique dites "locales" | Attribution des subventions 2019 aux écoles de musique dites "locales" | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Coopération au Burkina Faso pour l'année 2018 - Convention de moyens et d'objectifs - Subvention à CORADE | Coopération au Burkina Faso pour l'année 2018 - Convention de moyens et d'objectifs - Subvention à CORADE | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mars 2019) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mars 2019) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avenant n°2 à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent portant sur les marchés publics destinés à satisfaire des besoins récurrents | Avenant n°2 à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent portant sur les marchés publics destinés à satisfaire des besoins récurrents | DELARUE Yoran |
| Télécharger PDF Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité - Convention avec l'Etat | Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité - Convention avec l'Etat | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Subvention à l'association des Passionnés de Véhicules Anciens pour l'opération "Rétropolis 2019" | Subvention à l'association des Passionnés de Véhicules Anciens pour l'opération "Rétropolis 2019" | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Directions Grands Travaux, DUGPU et Département des Mobilités) | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Directions Grands Travaux, DUGPU et Département des Mobilités) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Listes des Emplois permanents à la CAGB au 1er janvier 2019 | Listes des Emplois permanents à la CAGB au 1er janvier 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Bureau du 22/11/18 et 29/11/18 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Bureau du 22/11/18 et 29/11/18 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Réseau « entreprendre en Franche-Comté » - Soutien financier du Grand Besançon aux « Entrepreneuriales » | Réseau « entreprendre en Franche-Comté » - Soutien financier du Grand Besançon aux « Entrepreneuriales » | |
| Télécharger PDF Subvention à l'Université de Franche-Comté - Bourses Victor Hugo | Subvention à l'Université de Franche-Comté - Bourses Victor Hugo | FELT Marcel |
| Télécharger PDF ZAE CHAMP DU CHENE A CHAMPAGNEY ; Définition du prix de cession | ZAE CHAMP DU CHENE A CHAMPAGNEY ; Définition du prix de cession | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF Zone d'Activité Economique du NORET à MAMIROLLE - Modification du prix de vente du lot n°9 | Zone d'Activité Economique du NORET à MAMIROLLE - Modification du prix de vente du lot n°9 | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF Convention d'expérimentation entre le Grand Besançon et la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'exploitation des données issues de la collecte des déchets | Convention d'expérimentation entre le Grand Besançon et la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'exploitation des données issues de la collecte des déchets | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Renouvellerment de la convention avec le Club FACE | Renouvellerment de la convention avec le Club FACE | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Chaucenne, Pelousey, Ecole Valentin et Besançon | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Chaucenne, Pelousey, Ecole Valentin et Besançon | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Révision des Règlements intérieurs des aires des gens du voyage du Grand Besançon | Révision des Règlements intérieurs des aires des gens du voyage du Grand Besançon | LORIGUET Alain |
| Télécharger PDF Fonds d'aide "Manifestations sportives" - 1ère attribution pour 2019 (subventions inférieures à 23 000 €) | Fonds d'aide "Manifestations sportives" - 1ère attribution pour 2019 (subventions inférieures à 23 000 €) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Demande de subvention du Comité Départemental de Randonnée Pédestre du Doubs (CDRP25) pour des travaux sur le GR 59 | Demande de subvention du Comité Départemental de Randonnée Pédestre du Doubs (CDRP25) pour des travaux sur le GR 59 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Février 2019) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Février 2019) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique suite à une procédure de recrutement (Direction Architecture) | Ajustement technique suite à une procédure de recrutement (Direction Architecture) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques - Rémunération d'agents en CDI | Ajustements techniques - Rémunération d'agents en CDI | BAULIEU Gabriel |
Description technique
Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
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| xml | Voir | Télécharger | ||
| csv | Aperçu | Voir | Télécharger | |
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| json | Aperçu | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |