Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2018
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 29/10/18 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 29/10/18 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF INTERMED Soutien à l'opération « Agir en proximité dans les territoires » | INTERMED Soutien à l'opération « Agir en proximité dans les territoires » | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Soutien à l'Observatoire des Sciences de l'Univers (OSU THETA) | Enseignement supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Soutien à l'Observatoire des Sciences de l'Univers (OSU THETA) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Demande de prise en charge exceptionnelle suite à un stationnement irrégulier de caravanes | Demande de prise en charge exceptionnelle suite à un stationnement irrégulier de caravanes | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - Troisième programmation | Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - Troisième programmation | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Dispositif d'aide à la décision en faveur des copropriétés - demande de subvention | Dispositif d'aide à la décision en faveur des copropriétés - demande de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété Labellisations à Vieilley, Serre-les-Sapins, Geneuille, Vaire et Besançon | Programme d'aide à l'accession à la propriété Labellisations à Vieilley, Serre-les-Sapins, Geneuille, Vaire et Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association SOliHA AIS | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association SOliHA AIS | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programmation des agréments PLS 2018 « logements ordinaires » | Programmation des agréments PLS 2018 « logements ordinaires » | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux manifestations sportives : Reconduction du dispositif Ambassadeurs Grandes Heures Nature | Fonds d'aide aux manifestations sportives : Reconduction du dispositif Ambassadeurs Grandes Heures Nature | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence Economie (novembre 2018) | Garanties d'emprunt - Compétence Economie (novembre 2018) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Pertes sur créances irrécouvrables | Pertes sur créances irrécouvrables | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes et d'utilisation de la station carburant de la Ville de Besançon | Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes et d'utilisation de la station carburant de la Ville de Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel coordonné par le SIEEEN | Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel coordonné par le SIEEEN | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (DG, DGST, Pôle RH, SYBERT, DEA, DSI, Architecture) | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (DG, DGST, Pôle RH, SYBERT, DEA, DSI, Architecture) | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance | Désignation d'un secrétaire de séance | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Convention-cadre de coopération transfrontalière avec la Ville de Lausanne | Convention-cadre de coopération transfrontalière avec la Ville de Lausanne | CURIE Pascal |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 13/09/18 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 13/09/18 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF FIE Investissement - Soutien au CAFE DES PRATIQUES | FIE Investissement - Soutien au CAFE DES PRATIQUES | |
| Télécharger PDF Agence Economique Régionale de Bourgogne Franche-Comté (AER BFC) - Liste des actionnaires | Agence Economique Régionale de Bourgogne Franche-Comté (AER BFC) - Liste des actionnaires | |
| Télécharger PDF Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution d'une subvention à l'association RéCiDev | Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution d'une subvention à l'association RéCiDev | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Convention de partenariat dans le cadre du dispositif Points Accueil Installation (PAI) | Convention de partenariat dans le cadre du dispositif Points Accueil Installation (PAI) | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé - (dispositifs AAPEL) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé - (dispositifs AAPEL) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Dispositif d'aide à la décision en faveur des copropriétés - demande de subvention | Dispositif d'aide à la décision en faveur des copropriétés - demande de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété ; Labellisations à Chaucenne, Dannemarie sur Crête et Pelousey | Programme d'aide à l'accession à la propriété ; Labellisations à Chaucenne, Dannemarie sur Crête et Pelousey | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Agréments PLS - prêt locatif social - Programmation 2018 complémentaire | Agréments PLS - prêt locatif social - Programmation 2018 complémentaire | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF CRR - Actualisation du réglement intérieur et du réglement des études du CRR | CRR - Actualisation du réglement intérieur et du réglement des études du CRR | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux manifestations culturelles - 3ème session 2018 | Fonds d'aide aux manifestations culturelles - 3ème session 2018 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes pour la réalisation des travaux de renouvellement des réseaux d'eau potable et d'électricité du Boulevard Léon BLUM à Besançon | Convention constitutive de groupement de commandes pour la réalisation des travaux de renouvellement des réseaux d'eau potable et d'électricité du Boulevard Léon BLUM à Besançon | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Mise en oeuvre d'un fond de plan topographique pour la création d'un Référentiel à Très Grande Echelle (RTGE) sur l'ensemble des communes de l'agglomération | Mise en oeuvre d'un fond de plan topographique pour la création d'un Référentiel à Très Grande Echelle (RTGE) sur l'ensemble des communes de l'agglomération | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Sybert, DSI, Contrat de Ville, DAB, DEA) | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Sybert, DSI, Contrat de Ville, DAB, DEA) | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 03/05/18 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 03/05/18 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Caisse des Dépôts et Consignations ; Partenariat Journées Granvelle édition 2018 | Caisse des Dépôts et Consignations ; Partenariat Journées Granvelle édition 2018 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Julienne Javel - Soutien 2018 à l'opération "30 000 paniers solidaires" | Julienne Javel - Soutien 2018 à l'opération "30 000 paniers solidaires" | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution d'une subvention à la Ville de Besançon | Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution d'une subvention à la Ville de Besançon | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Accompagnement à la création d'activités agricoles - Attribution d'une subvention à l'AFOCG 25 | Accompagnement à la création d'activités agricoles - Attribution d'une subvention à l'AFOCG 25 | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Convention de partenariat avec le Conservatoire d'Espaces Naturels FC - réflexion sur le pâturage des collines de la vallée du Doubs | Convention de partenariat avec le Conservatoire d'Espaces Naturels FC - réflexion sur le pâturage des collines de la vallée du Doubs | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété ; Labellisation aux Auxons | Programme d'aide à l'accession à la propriété ; Labellisation aux Auxons | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Université d'été de l'Urbanisme | Université d'été de l'Urbanisme | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Mardis des Rives 2018 - Convention d'accueil des concerts entre les communes et le Grand Besançon | Mardis des Rives 2018 - Convention d'accueil des concerts entre les communes et le Grand Besançon | CONTOZ Pierre |
| Télécharger PDF Fonds d'aides "manifestations culturelles" - 2ème attribution de subventions 2018 (subventions inférieures ou égales à 10 000 €) | Fonds d'aides "manifestations culturelles" - 2ème attribution de subventions 2018 (subventions inférieures ou égales à 10 000 €) | CONTOZ Pierre |
| Télécharger PDF Fonds d'aide "Manifestations sportives" - 2ème attribution pour 2018 (subventions inférieures ou égales à 10 000 €) | Fonds d'aide "Manifestations sportives" - 2ème attribution pour 2018 (subventions inférieures ou égales à 10 000 €) | DUMONT Emmanuel |
| Télécharger PDF Meeting aérien de l'aéroclub Besançon La Vèze - demande de subvention | Meeting aérien de l'aéroclub Besançon La Vèze - demande de subvention | CONTOZ Pierre |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Juin 2018) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Juin 2018) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDI | Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (DEEES, DAB, CRR, DSI, Grands Travaux, services environnement-cadre de vie et topographie) | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (DEEES, DAB, CRR, DSI, Grands Travaux, services environnement-cadre de vie et topographie) | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 15/03/18 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 15/03/18 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Soutien à la Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie de Bourgogne Franche-Comté pour l'organisation des 11ème Rencontres Technologiques Européennes durant le Salon MICRONORA 2018 | Soutien à la Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie de Bourgogne Franche-Comté pour l'organisation des 11ème Rencontres Technologiques Européennes durant le Salon MICRONORA 2018 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Association GARE BTT ; Soutien 2018 | Association GARE BTT ; Soutien 2018 | |
| Télécharger PDF Subvention à UBFC (Université Bourgogne Franche-Comté) - Premières Assises régionales de la Vie étudiante à Besançon | Subvention à UBFC (Université Bourgogne Franche-Comté) - Premières Assises régionales de la Vie étudiante à Besançon | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Augmentation de capital de l'Agence Economique Régionale de Bourgogne Franche-Comté (AER BFC) | Augmentation de capital de l'Agence Economique Régionale de Bourgogne Franche-Comté (AER BFC) | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Rencontres nationales des Conservatoires botaniques à Besançon - Attribution d'une subvention au Conservatoire botanique national de Franche-Comté | Rencontres nationales des Conservatoires botaniques à Besançon - Attribution d'une subvention au Conservatoire botanique national de Franche-Comté | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution de subventions aux associations Foire aux saveurs d'automne, CPIE du Haut-Doubs et Maison de l'environnement de Bourgogne-Franche-Comté | Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution de subventions aux associations Foire aux saveurs d'automne, CPIE du Haut-Doubs et Maison de l'environnement de Bourgogne-Franche-Comté | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de labellisation à Chemaudin et Vaux et Serre-les-Sapins | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de labellisation à Chemaudin et Vaux et Serre-les-Sapins | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association SOliHA AIS | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association SOliHA AIS | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subvention pour le développement du Festival de Caves en Suisse | Subvention pour le développement du Festival de Caves en Suisse | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux "Manifestations sportives" - Instruction des demandes du 1er semestre 2018 (subventions inférieures à 10 000 €) | Fonds d'aide aux "Manifestations sportives" - Instruction des demandes du 1er semestre 2018 (subventions inférieures à 10 000 €) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Exonération de Versement Transport | Exonération de Versement Transport | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mai 2018) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mai 2018) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (DGST - DAB) | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (DGST - DAB) | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 01/02/18 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 01/02/18 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Protocole transactionnel entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et Transdev | Protocole transactionnel entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et Transdev | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Protocole transactionnel entre la Société SNEF et le Grand Besançon dans le cadre du marché "construction du centre de maintenance de la 1ère ligne de Tramway de l'Agglomération Bisontine - Lot 8 Electricité" | Protocole transactionnel entre la Société SNEF et le Grand Besançon dans le cadre du marché "construction du centre de maintenance de la 1ère ligne de Tramway de l'Agglomération Bisontine - Lot 8 Electricité" | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Prorogation du délai de validité d'une subvention en soutien à une opération de réhabilitation | Prorogation du délai de validité d'une subvention en soutien à une opération de réhabilitation | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de labellisation à Amagney, Chemaudin et Vaux, Besançon, Saint-Vit et Miserey-Salines | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de labellisation à Amagney, Chemaudin et Vaux, Besançon, Saint-Vit et Miserey-Salines | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 1ère programmation - Subventions inférieures ou égales à 10 000 € | Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 1ère programmation - Subventions inférieures ou égales à 10 000 € | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF CRR - Partenariat entre les Conservatoires du Grand Besançon, de Pays de Montbéliard Agglomération, de la Communauté d'Agglomération Belfortaine et de la Ville de Dole pour l'organisation en commun de l'unité de valeur dominante du Diplôme d'Etudes Musicales (DEM) 2018 | CRR - Partenariat entre les Conservatoires du Grand Besançon, de Pays de Montbéliard Agglomération, de la Communauté d'Agglomération Belfortaine et de la Ville de Dole pour l'organisation en commun de l'unité de valeur dominante du Diplôme d'Etudes Musicales (DEM) 2018 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Attribution des subventions 2018 aux écoles de musique dites "locales" | Attribution des subventions 2018 aux écoles de musique dites "locales" | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux manifestations culturelles - première session 2018 (sur deux sessions) | Fonds d'aide aux manifestations culturelles - première session 2018 (sur deux sessions) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux manifestations sportives - Grand Besançon outdoor, sportifs ambassadeurs du Grand Besançon | Fonds d'aide aux manifestations sportives - Grand Besançon outdoor, sportifs ambassadeurs du Grand Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Règlement intérieur du port d'agglomération | Règlement intérieur du port d'agglomération | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Restructuration des vestiaires et des ateliers de la station d'épuration de Port Douvot - Protocole d'accord transactionnel | Restructuration des vestiaires et des ateliers de la station d'épuration de Port Douvot - Protocole d'accord transactionnel | ORY Gilles |
| Télécharger PDF Ajustement technique - Rémunération d'agents en CDI | Ajustement technique - Rémunération d'agents en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Direction Communication, DST, DG, DSI, service environnement cadre de vie) | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Direction Communication, DST, DG, DSI, service environnement cadre de vie) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Rencontre Nationale des 2CV clubs de France | Rencontre Nationale des 2CV clubs de France | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 30/11/17 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 30/11/17 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Maintenance des installations de climatisation et production de froid dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon et de la CAGB | Maintenance des installations de climatisation et production de froid dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon et de la CAGB | ORY Gilles |
Description technique
Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
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| csv | Aperçu | Voir | Télécharger | |
| xsd | Voir | Télécharger | ||
| json | Aperçu | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |