Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2018
2018
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 29/10/18 | BAULIEU Gabriel |
| INTERMED Soutien à l'opération « Agir en proximité dans les territoires » | WANLIN Sylvie |
| Enseignement supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Soutien à l'Observatoire des Sciences de l'Univers (OSU THETA) | BAULIEU Gabriel |
| Demande de prise en charge exceptionnelle suite à un stationnement irrégulier de caravanes | STEPOURJINE Robert |
| Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - Troisième programmation | JASSEY Michel |
| Dispositif d'aide à la décision en faveur des copropriétés - demande de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Programme d'aide à l'accession à la propriété Labellisations à Vieilley, Serre-les-Sapins, Geneuille, Vaire et Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association SOliHA AIS | STEPOURJINE Robert |
| Programmation des agréments PLS 2018 « logements ordinaires » | TAILLARD Fabrice |
| Fonds d'aide aux manifestations sportives : Reconduction du dispositif Ambassadeurs Grandes Heures Nature | PRALON Jean-Yves |
| Garanties d'emprunt - Compétence Economie (novembre 2018) | BAULIEU Gabriel |
| Pertes sur créances irrécouvrables | BAULIEU Gabriel |
| Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes et d'utilisation de la station carburant de la Ville de Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel coordonné par le SIEEEN | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (DG, DGST, Pôle RH, SYBERT, DEA, DSI, Architecture) | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance | FOUSSERET Jean-Louis |
| Convention-cadre de coopération transfrontalière avec la Ville de Lausanne | CURIE Pascal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 13/09/18 | FOUSSERET Jean-Louis |
| FIE Investissement - Soutien au CAFE DES PRATIQUES | |
| Agence Economique Régionale de Bourgogne Franche-Comté (AER BFC) - Liste des actionnaires | |
| Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution d'une subvention à l'association RéCiDev | PRESSE Françoise |
| Convention de partenariat dans le cadre du dispositif Points Accueil Installation (PAI) | PRESSE Françoise |
| Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé - (dispositifs AAPEL) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Dispositif d'aide à la décision en faveur des copropriétés - demande de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Programme d'aide à l'accession à la propriété ; Labellisations à Chaucenne, Dannemarie sur Crête et Pelousey | STEPOURJINE Robert |
| Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Agréments PLS - prêt locatif social - Programmation 2018 complémentaire | TAILLARD Fabrice |
| CRR - Actualisation du réglement intérieur et du réglement des études du CRR | PRALON Jean-Yves |
| Fonds d'aide aux manifestations culturelles - 3ème session 2018 | PRALON Jean-Yves |
| Convention constitutive de groupement de commandes pour la réalisation des travaux de renouvellement des réseaux d'eau potable et d'électricité du Boulevard Léon BLUM à Besançon | LIME Christophe |
| Mise en oeuvre d'un fond de plan topographique pour la création d'un Référentiel à Très Grande Echelle (RTGE) sur l'ensemble des communes de l'agglomération | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Sybert, DSI, Contrat de Ville, DAB, DEA) | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 14/06/18 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Carrefour des Collectivités Locales - Soutien du Grand Besançon | |
| Animations commerciales et artisanales - Attribution de subvention à l'Office de Commerce et de l'Artisanat | |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention UFC - Nuit européenne des chercheur.e.s | |
| Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Guides étudiants | |
| Enseignement supérieur - Subvention Association BAF (Besançon et ses Associations Fédérées) - Rentrée étudiante 2018 | SCHAUSS Dominique |
| Pôle de Gérontologie et d'Innovation Bourgogne - Franche-Comté - Subvention 2018 | SCHAUSS Dominique |
| Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2018 | SCHAUSS Dominique |
| La Fabrique à Entreprendre du Grand Besançon - Convention avec BGE | WANLIN Sylvie |
| Association Culture Action - Soutien financier du Grand Besançon | FELT Marcel |
| Programmation des agréments PLS 2018 " logements ordinaires" | TAILLARD Fabrice |
| Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention inférieures à 10 000 € | STEPOURJINE Robert |
| Programme d'aide à l'accession à la propriété Labellisation à Ecole-Valentin, Mamirolle et Deluz | STEPOURJINE Robert |
| Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Subventions aux associations intervenant auprès des Gens du voyage | LORIGUET Alain |
| Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 2ème programmation - Subventions inférieures ou égales à 10 000 € | ROCHDI Karima |
| Attribution de subvention aux clubs sportifs de haut niveau dans les disciplines individuelles | PRALON Jean-Yves |
| Convention constitutive d'un groupement de commandes pour des travaux de voirie et d'assainissement entre la CAGB et la commune de Beure | LIME Christophe |
| Association ADIE - Soutien financier du Grand Besançon 2018 | BLESSEMAILLE Alain |
| FIE Investissement - Soutien à la société ICC | BLESSEMAILLE Alain |
| Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Septembre 2018) | BAULIEU Gabriel |
| Garantie d'emprunt au profit de Néolia - Réaménagement de dette - Compétence Habitat | BAULIEU Gabriel |
| Signature d'une convention tripartite pour le prélèvement SEPA de factures de télépéage TOTAL PASSango | BAULIEU Gabriel |
| Meeting aérien de l'aéroclub Besançon La Vèze - Demande de subvention | BAULIEU Gabriel |
| Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber en Palestine - Subvention annuelle au Réseau de coopération décentralisée pour la Palestine | BAULIEU Gabriel |
| Subvention à l'association La Ronde de l'Espoir | BAULIEU Gabriel |
| Modification de la liste des exonérations de Versement Transport | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (CRR, Direction Générale, Direction Grands Travaux, SYBERT) | BAULIEU Gabriel |
| Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 03/05/18 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Caisse des Dépôts et Consignations ; Partenariat Journées Granvelle édition 2018 | BLESSEMAILLE Alain |
| Julienne Javel - Soutien 2018 à l'opération "30 000 paniers solidaires" | BLESSEMAILLE Alain |
| Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution d'une subvention à la Ville de Besançon | HUOT Daniel |
| Accompagnement à la création d'activités agricoles - Attribution d'une subvention à l'AFOCG 25 | HUOT Daniel |
| Convention de partenariat avec le Conservatoire d'Espaces Naturels FC - réflexion sur le pâturage des collines de la vallée du Doubs | HUOT Daniel |
| Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Programme d'aide à l'accession à la propriété ; Labellisation aux Auxons | STEPOURJINE Robert |
| Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Université d'été de l'Urbanisme | CURIE Pascal |
| Mardis des Rives 2018 - Convention d'accueil des concerts entre les communes et le Grand Besançon | CONTOZ Pierre |
| Fonds d'aides "manifestations culturelles" - 2ème attribution de subventions 2018 (subventions inférieures ou égales à 10 000 €) | CONTOZ Pierre |
| Fonds d'aide "Manifestations sportives" - 2ème attribution pour 2018 (subventions inférieures ou égales à 10 000 €) | DUMONT Emmanuel |
| Meeting aérien de l'aéroclub Besançon La Vèze - demande de subvention | CONTOZ Pierre |
| Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Juin 2018) | BAULIEU Gabriel |
| Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (DEEES, DAB, CRR, DSI, Grands Travaux, services environnement-cadre de vie et topographie) | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 15/03/18 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Soutien à la Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie de Bourgogne Franche-Comté pour l'organisation des 11ème Rencontres Technologiques Européennes durant le Salon MICRONORA 2018 | BLESSEMAILLE Alain |
| Association GARE BTT ; Soutien 2018 | |
| Subvention à UBFC (Université Bourgogne Franche-Comté) - Premières Assises régionales de la Vie étudiante à Besançon | BLESSEMAILLE Alain |
| Augmentation de capital de l'Agence Economique Régionale de Bourgogne Franche-Comté (AER BFC) | SCHAUSS Dominique |
| Rencontres nationales des Conservatoires botaniques à Besançon - Attribution d'une subvention au Conservatoire botanique national de Franche-Comté | LOPEZ François |
| Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution de subventions aux associations Foire aux saveurs d'automne, CPIE du Haut-Doubs et Maison de l'environnement de Bourgogne-Franche-Comté | PRESSE Françoise |
| Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de labellisation à Chemaudin et Vaux et Serre-les-Sapins | ROCHDI Karima |
| Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association SOliHA AIS | STEPOURJINE Robert |
| Subvention pour le développement du Festival de Caves en Suisse | CURIE Pascal |
| Fonds d'aide aux "Manifestations sportives" - Instruction des demandes du 1er semestre 2018 (subventions inférieures à 10 000 €) | PRALON Jean-Yves |
| Exonération de Versement Transport | BAULIEU Gabriel |
| Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mai 2018) | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (DGST - DAB) | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 01/02/18 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Protocole transactionnel entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et Transdev | LOYAT Michel |
| Protocole transactionnel entre la Société SNEF et le Grand Besançon dans le cadre du marché "construction du centre de maintenance de la 1ère ligne de Tramway de l'Agglomération Bisontine - Lot 8 Electricité" | MICHAUD Jean-Paul |
| Prorogation du délai de validité d'une subvention en soutien à une opération de réhabilitation | TAILLARD Fabrice |
| Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de labellisation à Amagney, Chemaudin et Vaux, Besançon, Saint-Vit et Miserey-Salines | ROCHDI Karima |
| Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 1ère programmation - Subventions inférieures ou égales à 10 000 € | ROCHDI Karima |
| CRR - Partenariat entre les Conservatoires du Grand Besançon, de Pays de Montbéliard Agglomération, de la Communauté d'Agglomération Belfortaine et de la Ville de Dole pour l'organisation en commun de l'unité de valeur dominante du Diplôme d'Etudes Musicales (DEM) 2018 | PRALON Jean-Yves |
| Attribution des subventions 2018 aux écoles de musique dites "locales" | PRALON Jean-Yves |
| Fonds d'aide aux manifestations culturelles - première session 2018 (sur deux sessions) | PRALON Jean-Yves |
| Fonds d'aide aux manifestations sportives - Grand Besançon outdoor, sportifs ambassadeurs du Grand Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Règlement intérieur du port d'agglomération | PRALON Jean-Yves |
| Restructuration des vestiaires et des ateliers de la station d'épuration de Port Douvot - Protocole d'accord transactionnel | ORY Gilles |
| Ajustement technique - Rémunération d'agents en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Direction Communication, DST, DG, DSI, service environnement cadre de vie) | BAULIEU Gabriel |
| Rencontre Nationale des 2CV clubs de France | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de bureau du 15/01/2018 | M. LE MAIRE |
| Convention avec la DGFIP relative au traitement des TIP SEPA | . |
| Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Février 2018) | . |
| Ajustement technique suite à une procédure de recrutement | . |
| Ajustement technique suite à une procédure de recrutement au sein de la Direction Santré au Travail et Suivi Social | . |
| Réseau "Entreprendre en Franche-Comté" - Soutien financier 2017-2018 du Grand Besançon aux "Entrepreunariales" | . |
| Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de labellisation à Besançon, Nancray et Les Auxons | . |
| Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | . |
| Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subventions (< 10 000 €) | . |
| Convention constitutive d'un groupement de commandes de curage de réseaux entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | Christophe LIME |
| Convention entre le Grand Besançon et l'IGN pour l'utilisation de données concernant l'orthophotographie haute résolution sur l'agglomération du Grand Besançon |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 30/11/17 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Maintenance des installations de climatisation et production de froid dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon et de la CAGB | ORY Gilles |
Description de l'API
Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |